DISPOSITIONS FINANCIERES 2020 / 2021
AFFILIATIONS - REAFFILIATIONS
Association 5x5 et/ou 3x3et/ou VxE F.F.B.B. (50% FFBB - 25% Ligue - 25% CD56 + revue FFBB)
Association moins de 50 licenciés + 1 revue 150,00 €
Association plus de 50 licenciés + 2 revues 225,00 € Part complémentaire Ligue
Association moins de 50 licenciés - équipe fanion évoluant en championnat national 108,05 € - équipe fanion évoluant en championnat régional 82,05 € - équipe fanion évoluant en championnat départemental 0,00 €
Association plus de 50 licenciés - équipe fanion évoluant en championnat national 134,85 € - équipe fanion évoluant en championnat régional 97,85 € - équipe fanion évoluant en championnat départemental 0,00 €
Part complémentaire Comité Renouvellement d’affiliation 18,60 €
Nouvelle association ou nouvel établissement 120,00 €
Etablissement(5x5 ou 3x3et/ou VxE)
150,00 €
Convention Basket Santé (FFBB) 100,00 € Packs VE voir tarifs fédéraux Pack Entreprise tarif fédéral dont affiliation 660 €
ENGAGEMENTS DES EQUIPES 5x5 Seniors 80 €
U20 60 €
U18 - U17 – U15 – U13 40 €
U11 – U9 35 €
engagement hors délais montant x 2 majoration de 20%
engagement à mi-saison 60%
ENGAGEMENTS DES EQUIPES 3x3 Seniors - U23 15 €
U18 – U15 – U13 5 €
engagement OPEN START (FFBB) 20 €
engagement OPEN PLUS & OPEN FRANCE voir tarifs fédéraux
MUTATION / LICENCE T
LICENCES CLUB
Licence socle (hors extension) 22,60 € Socle plus extensions de pratiques compétition
Joueur Seniors - U20 - U19 - U18 - U17 - U16 56,50 €
Joueur U15 - U14 - U13 - U12 44,50 €
Joueur U11 - U10 - U9 - U8 - U7 35,50 €
Licence AS Territoire – joueur seniors, U20 et U17 24,00 €
Licence AS Territoire – jeunes U15 15,00 €
Licence AS Territoire – jeunes U13 gratuit
Licence AS Performance U18 et moins gratuit
Licence AS Performance U 19 et plus 24,00 €
Joueur entreprise U19 et plus 36,60 €
BASKET LOISIR socle plus extension
Joueur 43,50 €
BASKET VXE (Santé, Inclusif, Tonik) socle plus extension
U7 à U18 socle uniquement 22,60 €
U19 à vétéran 25,00€
ASSURANCE (club et hors club sauf VE gratuite A&B) Assurance A : 2,98 € Assurance B : 8,63 € Complémentaire C : 0,50 €
LICENCES HORS CLUB
CONTACT
Basket MICRO U6 6,00 €
Basket AVENIR (basket Ecole/Collège/Lycée) gratuit
Pass (1 Open Start 3x3, 1 camp basket, 1 journée Basket Entreprise)
Pass U18 et plus 5,00 €
Pass U17 et moins 2,00 €
Assurance A spécifique 0,77 €
Assurance B spécifique 2,97 €
Licence saison league 3x3
Superleague 3x3 U18 et plus 33,00 €
Juniorleague 3x3 U17 et moins 18,00 €
Catégorie Licence T Mutation
U16 et + 80,00€ 60,00€
U15 – U14 60,00€ 60,00€
U13 et moins Gratuit Gratuit
PENALITES
Toutes les infractions administratives sans conséquence sur les résultats sportifs donnent lieu à un premier avertissement écrit auquel sera joint un rappel du règlement. A partir de la 2ème infraction administrative de même nature : 15 €
Non transmission demande de licence dans les délais 15 € (Créations et renouvellements)
Non enregistrement horaire match sur internet (club recevant) 15 €
Non validation d’horaire sur internet (club adverse) 15 €
Non enregistrement résultat match sur internet 15 €
Absence ou retard dans l’envoi de feuille e-marque ou papier au CD et double Ligue 15 €
Photocopie feuille de marque 15 €
Feuille de marque incomplète 15 €
Coach non licencié 15 €
Non présentation de licence (1 licence) 15 €
Non présentation de plusieurs licences pour la même équipe (Plafonnée au coût d’une licence de la catégorie concernée)
Forfait général équipe seniors 180 €
Forfait général équipe jeunes 45 €
Forfait de match championnat équipe seniors 60 €
Forfait de match championnat équipe jeunes 15 €
Forfait de match Coupe du Morbihan Seniors 55 €
Forfait de match Coupe du Morbihan Jeunes 15 €
Forfait sur poule finale départementale seniors (obtention titre) 165 €
Forfait sur poule finale départementale jeunes (obtention titre) 90 €
Forfait sur ½ finale et finale Coupe du Morbihan seniors 165 €
Rencontre seniors perdue par pénalité 60 €
Rencontre jeune perdue par pénalité 15 €
Forfait de match mini-basket U11 D1 10 €
Rencontre mini-basket U11 D1 perdue par pénalité 10 €
Cumul 3 avertissements Mini-Basket pour la même équipe 15 €
Joueur Mini-Basket non qualifié ou non surclassé 15 €
Non déclaration de tournoi (dont 3x3) 120 €
Absence Assemblée Générale association de moins de 50 licenciés 50 €
Absence assemblée Générale association de plus de 50 licenciés 150 €
Amende pour retard dans le paiement des licences par tiers - 1ère infraction 5 % - 2ème infraction 10 %
2ème faute technique ou FDSR 25 €
3ème faute technique ou FDSR 50 €
Frais de dossier 3ème FT ou FDSR 35 €
4ème faute technique ou FDSR 100 €
Ouverture de dossier disciplinaire (ligue) minimum 200 €
Frais de communication d'un dossier disciplinaire (ligue) 70 €
Réclamation (barème fédéral) 180 €
Utilisation abusive nom ou logo VE (FFBB) 500 €
IMPRIMES
Code de jeu / Mécanique d’arbitrage tarif FFBB
1er Classeur Vade Mecum 5,00 €
2ème classeur Vade Mecum 10,00 €
BOUTIQUE
Cahier technique 7/11 ans (édition 2014) 30,00 € Cahier technique 11/13 ans (édition 2014) 32,00 € Cahier technique 13/15 ans (édition 2014) 16,00 € Tenue réversible partenaires CLE 25,00 € Malette d'arbitrage (tarif FFBB) 85,00 €
DEPLACEMENT KILOMETRIQUE
Remboursement déplacement kilométrique 0,36 €
BARÊME OFFICIELS
Prime de match arbitre match senior 30,00 € Prime de match arbitre match jeune 25,00 € Indemnité kilométrique 0,36 € /km Point pénalité charte arbitrage (FFBB) 4,00 €
FORMATIONS
Formation initiale arbitre 80,00 € Présentation à l’examen d'arbitre départemental 30,00 € Journée de recyclage 40,00 € Brevet fédéral Tarif en attente accord ligue/CD 1/2 journée de formation joueur U10/U11 sans repas 10,00 € Journée de formation joueur sans repas 15,00 € 2 Journées de formation joueur U12 avec hébergement 60,00 € 3 Journées de formation joueur U13 avec hébergement 75,00 € TIC Zone 60,00 €