DISPOSITIONS FINANCIERES 2020 / 2021 · 2020-06-08 · DISPOSITIONS FINANCIERES 2020 / 2021 AFFILIATIONS - REAFFILIATIONS Association 5x5 et/ou 3x3et/ou VxE F.F.B.B. (50% FFBB - 25%

DISPOSITIONS FINANCIERES 2020 / 2021

AFFILIATIONS - REAFFILIATIONS

Association 5x5 et/ou 3x3et/ou VxE F.F.B.B. (50% FFBB - 25% Ligue - 25% CD56 + revue FFBB)

Association moins de 50 licenciés + 1 revue 150,00 €

Association plus de 50 licenciés + 2 revues 225,00 € Part complémentaire Ligue

Association moins de 50 licenciés - équipe fanion évoluant en championnat national 108,05 € - équipe fanion évoluant en championnat régional 82,05 € - équipe fanion évoluant en championnat départemental 0,00 €

Association plus de 50 licenciés - équipe fanion évoluant en championnat national 134,85 € - équipe fanion évoluant en championnat régional 97,85 € - équipe fanion évoluant en championnat départemental 0,00 €

Part complémentaire Comité Renouvellement d’affiliation 18,60 €

Nouvelle association ou nouvel établissement 120,00 €

Etablissement(5x5 ou 3x3et/ou VxE)

150,00 €

Convention Basket Santé (FFBB) 100,00 € Packs VE voir tarifs fédéraux Pack Entreprise tarif fédéral dont affiliation 660 €

ENGAGEMENTS DES EQUIPES 5x5 Seniors 80 €

U20 60 €

U18 - U17 – U15 – U13 40 €

U11 – U9 35 €

engagement hors délais montant x 2 majoration de 20%

engagement à mi-saison 60%

ENGAGEMENTS DES EQUIPES 3x3 Seniors - U23 15 €

U18 – U15 – U13 5 €

engagement OPEN START (FFBB) 20 €

engagement OPEN PLUS & OPEN FRANCE voir tarifs fédéraux

MUTATION / LICENCE T

LICENCES CLUB

Licence socle (hors extension) 22,60 € Socle plus extensions de pratiques compétition

Joueur Seniors - U20 - U19 - U18 - U17 - U16 56,50 €

Joueur U15 - U14 - U13 - U12 44,50 €

Joueur U11 - U10 - U9 - U8 - U7 35,50 €

Licence AS Territoire – joueur seniors, U20 et U17 24,00 €

Licence AS Territoire – jeunes U15 15,00 €

Licence AS Territoire – jeunes U13 gratuit

Licence AS Performance U18 et moins gratuit

Licence AS Performance U 19 et plus 24,00 €

Joueur entreprise U19 et plus 36,60 €

BASKET LOISIR socle plus extension

Joueur 43,50 €

BASKET VXE (Santé, Inclusif, Tonik) socle plus extension

U7 à U18 socle uniquement 22,60 €

U19 à vétéran 25,00€

ASSURANCE (club et hors club sauf VE gratuite A&B) Assurance A : 2,98 € Assurance B : 8,63 € Complémentaire C : 0,50 €

LICENCES HORS CLUB

CONTACT

Basket MICRO U6 6,00 €

Basket AVENIR (basket Ecole/Collège/Lycée) gratuit

Pass (1 Open Start 3x3, 1 camp basket, 1 journée Basket Entreprise)

Pass U18 et plus 5,00 €

Pass U17 et moins 2,00 €

Assurance A spécifique 0,77 €

Assurance B spécifique 2,97 €

Licence saison league 3x3

Superleague 3x3 U18 et plus 33,00 €

Juniorleague 3x3 U17 et moins 18,00 €

Catégorie Licence T Mutation

U16 et + 80,00€ 60,00€

U15 – U14 60,00€ 60,00€

U13 et moins Gratuit Gratuit

PENALITES

Toutes les infractions administratives sans conséquence sur les résultats sportifs donnent lieu à un premier avertissement écrit auquel sera joint un rappel du règlement. A partir de la 2ème infraction administrative de même nature : 15 €

Non transmission demande de licence dans les délais 15 € (Créations et renouvellements)

Non enregistrement horaire match sur internet (club recevant) 15 €

Non validation d’horaire sur internet (club adverse) 15 €

Non enregistrement résultat match sur internet 15 €

Absence ou retard dans l’envoi de feuille e-marque ou papier au CD et double Ligue 15 €

Photocopie feuille de marque 15 €

Feuille de marque incomplète 15 €

Coach non licencié 15 €

Non présentation de licence (1 licence) 15 €

Non présentation de plusieurs licences pour la même équipe (Plafonnée au coût d’une licence de la catégorie concernée)

Forfait général équipe seniors 180 €

Forfait général équipe jeunes 45 €

Forfait de match championnat équipe seniors 60 €

Forfait de match championnat équipe jeunes 15 €

Forfait de match Coupe du Morbihan Seniors 55 €

Forfait de match Coupe du Morbihan Jeunes 15 €

Forfait sur poule finale départementale seniors (obtention titre) 165 €

Forfait sur poule finale départementale jeunes (obtention titre) 90 €

Forfait sur ½ finale et finale Coupe du Morbihan seniors 165 €

Rencontre seniors perdue par pénalité 60 €

Rencontre jeune perdue par pénalité 15 €

Forfait de match mini-basket U11 D1 10 €

Rencontre mini-basket U11 D1 perdue par pénalité 10 €

Cumul 3 avertissements Mini-Basket pour la même équipe 15 €

Joueur Mini-Basket non qualifié ou non surclassé 15 €

Non déclaration de tournoi (dont 3x3) 120 €

Absence Assemblée Générale association de moins de 50 licenciés 50 €

Absence assemblée Générale association de plus de 50 licenciés 150 €

Amende pour retard dans le paiement des licences par tiers - 1ère infraction 5 % - 2ème infraction 10 %

2ème faute technique ou FDSR 25 €

3ème faute technique ou FDSR 50 €

Frais de dossier 3ème FT ou FDSR 35 €

4ème faute technique ou FDSR 100 €

Ouverture de dossier disciplinaire (ligue) minimum 200 €

Frais de communication d'un dossier disciplinaire (ligue) 70 €

Réclamation (barème fédéral) 180 €

Utilisation abusive nom ou logo VE (FFBB) 500 €

IMPRIMES

Code de jeu / Mécanique d’arbitrage tarif FFBB

1er Classeur Vade Mecum 5,00 €

2ème classeur Vade Mecum 10,00 €

BOUTIQUE

Cahier technique 7/11 ans (édition 2014) 30,00 € Cahier technique 11/13 ans (édition 2014) 32,00 € Cahier technique 13/15 ans (édition 2014) 16,00 € Tenue réversible partenaires CLE 25,00 € Malette d'arbitrage (tarif FFBB) 85,00 €

DEPLACEMENT KILOMETRIQUE

Remboursement déplacement kilométrique 0,36 €

BARÊME OFFICIELS

Prime de match arbitre match senior 30,00 € Prime de match arbitre match jeune 25,00 € Indemnité kilométrique 0,36 € /km Point pénalité charte arbitrage (FFBB) 4,00 €

FORMATIONS

Formation initiale arbitre 80,00 € Présentation à l’examen d'arbitre départemental 30,00 € Journée de recyclage 40,00 € Brevet fédéral Tarif en attente accord ligue/CD 1/2 journée de formation joueur U10/U11 sans repas 10,00 € Journée de formation joueur sans repas 15,00 € 2 Journées de formation joueur U12 avec hébergement 60,00 € 3 Journées de formation joueur U13 avec hébergement 75,00 € TIC Zone 60,00 €