EXPOSÉ DES MOTIFS 1. CONTEXTE DE LA PROPOSITION Le présent exposé décrit le cadre juridique qui est proposé pour susciter une confiance accrue dans les transactions…
1. COMMISSION UNION AFRICAINERAPPORT DE LA MISSION D’OBSERVATION DE L’UNION AFRICAINE AUX ELECTIONS LEGISLATIVES DU 22 FEVRIER 2013 EN REPUBLIQUE DE DJIBOUTI 2. Rapport…
Page 1 Richard Papineau Renée April Daniel Lytwynuk Huguette Vanlandeghem Le deuxième cycle Science et technologie Applications technologiques et scientifiques 13 mars…
Page 1 Pr. KEMAJOU Alexis Pr. KEMAJOU Alexis Expert en Efficacité Energétique Coordonateur du Programme EEA SEMINAIRE – ATELIER DE FORMATION EN EFFICACITE ENERGETIQUE…
STCW Convention Internationale de 1978 sur les Normes de Formation des Gens de Mer, de Délivrance des Brevets et de veille (International Convention on Standards of Training,…
Texte de la Convention collective du 19 janvier 2012 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE 1 SOMMAIRE TITRE I- DISPOSITIONS COMMUNES CHAPITRE…
1. La Biodiversité : son rôle dans le r t n r an fonctionnement des écosystèmesPr FRANCOUR [email protected]://www.unice.fr/ecomers p ///Université de Nice‐Sophia AntipolisEA 4228 ECOMERSEA…
AAP-15(2010) NATO GLOSSARY OF ABBREVIATIONS USED IN NATO DOCUMENTS AND PUBLICATIONS GLOSSAIRE OTAN DES ABRÉVIATIONS UTILISÉES DANS LES DOCUMENTS ET PUBLICATIONS OTAN AAP-15(2010)…