France2016
Examensenvironnementaux
de l’OCDE
préseNtatioN
NOTre missiON
L’Organisation de Coopération et de
Développement économiques (OCDE)
offre à ses 34 pays membres et aux pays
partenaires un forum où ils peuvent
conjuguer leurs efforts, partager leurs
expériences et chercher des solutions à
des problèmes communs. Nous analysons
et comparons les données afin de prédire
les tendances à venir. Nous établissons
des normes internationales dans un grand
nombre de domaines, de l’agriculture à
la fiscalité en passant par la sécurité des
produits chimiques.
Tous nos travaux ont pour point commun
un engagement partagé en faveur du
développement durable, de l’emploi et
des échanges, reposant sur la coopération
internationale, pour le bien-être de tous.
les exAmeNs pAr les pAirs
Avec l’appui du Secrétariat de l’OCDE,
les pays évaluent mutuellement leurs
performances pour améliorer leurs
politiques. Les examens apportent
une évaluation indépendante et des
recommandations ciblées, étayées par
des faits, pour soutenir la poursuite des
réformes dans une perspective globale de
gouvernement. Ils permettent :
z d’aider les pays à évaluer les
progrès réalisés pour remplir
leurs engagements nationaux et
internationaux,
z de promouvoir le dialogue entre les
pays et l’apprentissage entre pairs,
z d’encourager les pays à rendre compte
de leurs actions devant leur opinion
publique et les autres pays.
à propos de l’OCDE
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à propos de l’OCDE
L’OCDE et la France
La France fait partie des pays fondateurs de l’oCDe. sa représentation permanente et les experts de son gouvernement participent activement aux groupes de travail thématiques.
L’oCDe publie régulièrement des rapports sur les politiques françaises.
Les recommandations de ces rapports sont commentées et approuvées par les pays membres, dans une relation d’égal à égal.
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Un exercice de vérité et de dialoguediscours de François Hollande le 17 octobre 2014« »
L’OCDE publie une étude économique de la France tous les 18 mois et des examens des autres politiques à intervalles réguliers. Son Indicateur du Vivre mieux (ci-dessous) compare la qualité de vie en France à celle des autres pays-membres.
Les examens environnementaux
Depuis 1992, l’OCDe a réalisé plus de 70 examens
environnementaux, qui s’appuient sur des données
économiques et environnementales de sources
nationales et internationales. les pays membres
sont actuellement examinés pour la troisième fois.
Certains pays n’appartenant pas à l’Organisation,
tels que l’Afrique du sud, le Brésil, la Chine et la
Colombie sont aussi étudiés.
z Les principales tendances environnementales décrivent
notamment les progrès du pays
dans l’utilisation efficiente de
ses ressources naturelles et
énergétiques et la qualité de vie
environnementale.
z Le contexte de l’élaboration des politiques évalue le système de
gouvernance environnementale,
l’application de la réglementation
et la démocratie environnementale.
z « Vers une croissance verte »
examine les efforts du pays pour
intégrer l’environnement dans les
politiques économiques.
Chaque pays choisit également deux enjeux
particulièrement importants pour une
analyse approfondie. La France a opté pour :
z La transition énergétique - vers une
économie sobre en carbone ;
z La biodiversité - protection des
espaces naturels et remarquables.
le CONTeNu Des exAmeNs
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Le programme des examens environnementaux de l’OCDE aide les pays
membres à améliorer leur gestion de l’environnement depuis vingt ans. Il constitue un
processus d’évaluation unique, qui ne se contente pas d’identifier les problèmes et
les solutions, mais qui présente aussi – parce qu’il est très complet – des informations
utiles et des possibilités concrètes de changement dans les pays examinés.
Klaus Töpfer, ancien ministre de l’environnement d’Allemagne et directeur du PNUE
rAppOrTs réCeNTs
«
»
à pArAîTre eN 2015 : Brésil, Pays-Bas. 2016 : France, Chili.
La dernière évaluation environnementale de la France
remonte à 2005.
Elle faisait le point sur la gestion de l’air, de l’eau, de
la biodiversité et comportait des chapitres détaillés
sur l’intégration de l’environnement dans les politiques
économiques, sociales et énergétiques.
Le nouvel examen environnemental de la France fera le bilan
des progrès accomplis depuis 2005.
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Le calendrier de l’examen
Fin 2014Début 2015
missiON De lANCemeNT
z Rencontres à haut niveau avec les représentants du
MEDDE et des autres ministères concernés.
Présentation de l’examen et de son déroulement.
z Choix des chapitres thématiques
et accord sur le calendrier.
Jan-Mars 2015
COlleCTe D’iNfOrmATiON
z Réponse aux questionnaires, avec l’appui des ministères
et agences.
z Rassemblement des données et de la documentation.
z Préparation de la mission d’examen et constitution d’une équipe d’analystes et de spécialistes, comprenant
aussi deux pays examinateurs.
18-22 Mai 2015
missiON D’exAmeN
z Rencontres avec les acteurs de la politique
environnementale : représentants du MEDDE, des autres
ministères (économie, Finances, Agriculture...), des agences
gouvernementales, ainsi qu’avec des experts indépendants,
des représentants de la société civile, des entreprises et
d’une collectivité territoriale sélectionnée.
z Visites de terrain pour promouvoir les bonnes pratiques
françaises sur l’un des sujets sélectionnés.
Réunion à Rotterdam, Pays-Bas 2015 Chapado dos Veadeiros, Brésil 2015
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Février 2016
prOjeT De rAppOrT
z Rapport mis à disposition du gouvernement français et
des représentants du Groupe de travail de l’OCDE sur les
performances environnementales.
8 mars 2016
exAmeN pAr les pAirs
z Présentation du rapport au Groupe de travail en présence
de la délégation française.
z Débat et questions des délégués sur les différents thèmes
de l’examen.
z Approbation de l’évaluation et des recommandations, qui
reflètent la position commune des membres de l’OCDE.
Chacun des pays de l’OCDE, ainsi que la Commission européenne, est représenté au sein du Groupe de travail sur les performances environnementales (GTPE).
La version finale de la partie « Évaluation et recommandations » correspond aux conclusions communes des pays de l’OCDE, publiées sous la responsabilité du Groupe de travail.
Été 2016
puBliCATiON Du rAppOrT
z Rapport publié et en libre accès en ligne, à la disposition de
la société civile et des médias.
z Conférence de presse, sortie de la brochure L’Essentiel et de
supports de communication en ligne.
GTPE du 28-30 octobre 2014
Suède 2014: Lena Ek, ministre de l’Environnement et Simon Upton, directeur de l’Environnement de l’OCDE
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Conférence de presse, Suède 2014
Les examens environnementaux de l’OCDE apportent une évaluation indépendante et des recommandations ciblées pour améliorer les politiques qui ont un impact sur l’environnement.
Le troisième examen environnemental de la France fera le bilan des progrès accomplis depuis 2005. Les pays membres de l’OCDE approuveront les recommandations de ce rapport en mars 2016.
CONTACT
Nathalie GirouardChef de la division des performances et de l’information [email protected]
Frédérique ZegelAdministratrice de l’[email protected]
Crédits photo. Couverture iStock/Petegarp.2 OECD/Julien Daniel p.3 OECD/Hervé Cortinatp.4 iStock/fotofritz16 p.5 Nils-Axel Braathen. Sara Moarifp.6 C.Tomasini. Flickr/Miljödepartementet
www.oecd.org/fr/env/examens-pays