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D I R E C T I O N D E S R I S Q U E S P R O F E S S I O N N E L
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2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc
Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements
de codes risque du CTN A
Industries de la métallurgie
[En cours de rédaction] Version pour validation technique :
[Document de travail]
En cours d’examen pour validation technique : [En cours de
validation] Validé techniquement : [Validé]
Version de référence pour publication : [En vigueur]
Etude 2013-247-A novembre 2013
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés Direction des Risques Professionnels - Mission
Statistiques - PJ / SF-NS
http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/JACQUETIN-06336Accepté
JACQUETIN-06336Accepté
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Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements
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Ce document concerne les sinistres 2012 relevant des Industries
de la métallurgie (CTN A), regroupés au
sein de grandes catégories dénommées « regroupements de codes
risque ».
Ces « regroupements de codes risque » ont été proposé en août
2012 par la Mission Statistiques de la
Direction des Risques Professionnels (DRP) de la CNAMTS, à
partir de la nomenclature des codes risque
utilisée pour le traitement des données de sinistralité
2011.
Au sein de chaque CTN, ils constituent une maille intermédiaire
entre le CTN (vision très générale) et le
code risque (vision très détaillée). Ils ont vocation à rendre
plus lisible la sinistralité et son évolution dans les
grands domaines d’activité du CTN.
Ces regroupements n’ont pas de caractère officiel et ne sont pas
publiés au Journal Officiel, contrairement
aux CTN (arrêté du 22 décembre 2000) et aux codes risque qui les
constituent.
Des fiches présentent alors, pour chacun des regroupements, les
statistiques de sinistralité1 des
accidents du travail dans le cadre du Régime Général, pour
l’année 2012, ainsi qu’une brève synthèse avec
reprise d’historique quant au dénombrements des accidents de
trajet et des maladies professionnelles.
Dans un premier temps, un schéma permet au lecteur de se
familiariser avec la philosophie de construction
sous jacente aux regroupements, ceux-ci ayant été établis suite
à des considérations tout à la fois sectorielle
et de sinistralité (en terme d’accidents du travail, d’accidents
de trajet, et enfin de maladies
professionnelles).
Dans une deuxième partie, est présentée la liste des
regroupements du CTN A et des codes risque qui
constituent chacun d’eux, ainsi que la proportion que ces codes
risque représentent au sein de leur
regroupement d’appartenance en terme d’effectifs salariés.
Puis, dans un troisième temps :
- un graphique unique met en perspective la sinistralité 2012 de
chacun des regroupements ;
- et un tableau illustre la composition de chacun d’eux, quant
au nombre de codes risque qu’il regroupe,
d’accidents du travail et de salariés qu’il représente, mais
aussi quant à l’éventuelle homogénéité en
terme de sinistralité des codes risque composant le
regroupement.
Enfin, la dernière partie du document est consacrée aux fiches
de sinistralité proprement dites pour chacun
des regroupements du CTN.
Ces fiches sont également accessibles sous format Excel en pièce
jointe du présent PDF (en cliquant sur
l’icône « trombone » ou par le menu « pièces jointes »), tout
comme la liste des regroupements et des codes
risque qui les constituent, complétée par la proportion
d’effectifs salariés que les codes risque représentent
au sein de leur regroupement d’appartenance.
1 Ces statistiques sont aussi appelées "statistiques
technologiques" dans d’autres brochures ou publications
antérieures.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000754716
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Précisions sur les données présentes dans les fiches de
sinistralité
Les résultats ne comprennent pas les sinistres des catégories
suivantes : bureaux, sièges sociaux et autres
catégories professionnelles particulières.
Dénombrement des sinistres
Il est rappelé que, comme pour les fiches de sinistralité
publiées code risque par code risque, les seuls
accidents du travail dont il est ici tenu compte, désignés par
le terme "accidents en premier règlement"2, sont
les accidents ayant entraîné l’imputation au compte employeur
(ou au compte spécial) d’un 1er
règlement :
- d’indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail
d’au moins 24 heures, en sus du jour au
cours duquel le sinistre est survenu,
- d’indemnité en capital ou d’un capital rente, correspondant à
la réparation d’une incapacité
permanente (I.P.),
- ou d’un capital décès, consécutif à un sinistre mortel.
Un sinistre AT-MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique «
sinistre avec 1er
règlement » uniquement
l’année correspondant à ce 1er
règlement.
Par le terme "nouvelles incapacités permanentes (I.P.)"3, on
entend un sinistre ayant entraîné la
reconnaissance et l’indemnisation d'une incapacité
permanente.
Celles-ci, tout comme les décès et les journées d’incapacités
temporaires font l’objet de dénombrements
complémentaires :
- les incapacités permanentes consécutives aux sinistres AT-MP
sont recensées au sein de la rubrique
« nouvelles incapacités permanentes » l’année du règlement de
l’indemnité en capital (pour les taux
d’I.P. inférieurs à 10%) ou l’année du règlement d’un capital
rente (pour les taux d’I.P. supérieurs ou
égaux à 10%) ;
- les décès consécutifs aux sinistres AT-MP sont comptabilisés
au sein de la rubrique « décès » l’année
du règlement du capital décès. Les cas pris en compte sont
uniquement ceux pour lesquels le décès
est intervenu avant consolidation, c’est-à-dire avant fixation
d’un taux d’incapacité permanente et
liquidation d’une rente ; les décès survenant après
consolidation n'apparaissant pas.
- les journées d’incapacités temporaires consécutives aux
sinistres AT-MP sont dénombrées au sein de
la rubrique « journées d’I.T. », quelle que soit l’année de
1er
règlement du sinistre, sachant que les
jours d’indemnités journalières sont comptabilisées en cohérence
avec les règles de réparation, c'est-
à-dire en jours calendaires à partir du lendemain de
l’accident.
Dénombrement des effectifs salariés
L’effectif salarié est déterminé en conformité avec l’arrêté du
17 octobre 1995, dans le but de statuer sur le
mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la
moyenne du nombre de salariés présents à la
date du dernier jour de chaque trimestre de l’année
considérée.
Les salariés à temps complet présents à la fin de chaque
trimestre sont comptés pour 1, ceux travaillant à
temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée
inscrite dans leur contrat de travail et la
durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré
ou, si elle est inférieure à la durée légale, la
durée normale de travail accomplie dans l’établissement au cours
dudit trimestre.
2 Les « sinistres avec 1er règlement » sont aussi appelés «
sinistres avec arrêt » dans d’autres brochures.
3 Les « nouvelles incapacités permanentes » sont aussi appelées
« accidents avec I.P » dans d’autres brochures.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000555144&fastPos=1&fastReqId=1007772182&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
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Pour les salariés en intérim, le mode de calcul diffère par le
fait que l’effectif est égal à la moyenne du
nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque
mois de l’année considérée, et non plus du
trimestre.
Contenu des fiches et indicateurs
La première fiche (fiche AT) fournit les dénombrements des
accidents du travail pour l’année considérée.
On y trouve en première partie, les indications suivantes :
▪ Nombre de salariés ▪ Indice de fréquence : nombre d’accidents
avec
1er
règlement pour 1 000 salariés
▪ Nombre d'accidents du travail en 1er
règlement ▪ Taux de fréquence : nombre d’accidents en 1er
règlement par million d'heures de travail
▪ Nombre de nouvelles incapacités permanentes ▪ Taux de gravité
: Nombre de journées perdues
par incapacité temporaire de travail (I.T.) pour
1 000 heures de travail
▪ Nombre de décès ▪ Indice de gravité : Somme des taux d’I.P.
par
million d'heures de travail
▪ Nombre de journées perdues par I.T. ▪ Nombre de sections
d’établissement
Puis, la répartition des accidents en 1er
règlement, des nouvelles incapacités permanentes (I.P.), des
décès
et des journées perdues par incapacité temporaire (I.T.) est
donnée suivant : le sexe, l'âge, la nationalité et
la qualification professionnelle de la victime, ainsi que le
lieu de l'accident, la nature des lésions, le siège des
lésions et l'élément matériel à l’origine de l’accident.
La deuxième fiche (fiche de synthèse) illustre les informations
figurant dans la première fiche et y ajoute
des éléments de contexte tels que :
- une vue des sinistres du regroupement considérés au regard des
trois risques que sont les accidents
du travail, les accidents de trajet et les maladies
professionnelles,
- une mise en perspective historique (sur 5 ans) de l’évolution
des accidents du travail du regroupement
et de leur indice de fréquence (IF),
- des informations sur la répartition des accidents du travail
suivant la taille de l’établissement,
- ainsi qu’un éclairage géographique sur les départements dans
lesquels les activités couvertes par ce
regroupement (en nombre de sections d’établissement) sont les
plus présentes.
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Remarques sur les nomenclatures concernant la nature et le siège
des lésions
La nature et le siège des lésions sont codés selon une nouvelle
nomenclature pour les sinistres survenus à
partir du 1er
janvier 2012. Or les sinistres en premier règlement (ayant donné
lieu à une IP, à un capital
décès ou à des jours d’arrêt) imputés en 2012, peuvent être
survenus avant 2012. Aussi, que ce soit pour la
nature des lésions ou pour le siège des lésions, deux
nomenclatures coexistent. Celle présentée dans les
fiches de sinistralité 2012 tente de rendre au mieux compte de
ces deux états simultanés.
Mais, parce qu’il a semblé intéressant de garder un certain
niveau de détail, quelques catégories ne
concernent que les sinistres survenus à partir de 2012 ; c’est
le cas notamment :
- des fractures ouvertes, les fractures survenues avant 2012
étant classées parmi les « fractures
fermées et fractures sans précision »,
- des chocs qui sont identifiés en tant que tels uniquement pour
les sinistres survenus à partir du
1er
janvier 2012.
D’autres catégories, en revanche, ne concernent que les
sinistres survenus avant 2012. Elles sont indiquées
dans la fiche. Il s’agit :
- des accidents du travail ayant entraîné des douleurs lors de
l’effort ou des lumbagos, qui
n’apparaissent plus en tant que tels dans la nouvelle
nomenclature, mais qui, dès lors qu’ils sont
survenus à partir du 1er
janvier 2012, sont répartis dans les autres catégories,
- et les déchirures musculaires ou tendineuses.
Il convient donc d’être très prudent dans l’interprétation des
volumes concernant la nature et le siège des
lésions.
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Schématisation des regroupements
A03 - Mécanique avec
installation / chantier
A02 - Mécanique
A05 - Matériels électriques et
électroniques
A01 - Véhicules
A06 - Aéronautique
A04 - Travail des métaux
Précisions sur certains regroupements :
A01 - Véhicules
Fabrication, Réparation, Commerces de véhicules
A02 - Mécanique
Fabrication de matériels et de machines, Construction mécanique,
Mécanique de précision
A03 - Mécanique avec installation / chantier
Fabrication de matériels associée à l'installation ou au
montage, Construction navale…
A04 - Travail des métaux
Travail primaire des métaux, Chaudronnerie, Fonderie...
A05 - Matériels électriques et électroniques
Fabrication, Entretien, Réparation…
A06 - Aéronautique
Y compris : construction mécanique, matériel électrique ou
électronique… pour l'aéronautique
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Liste des regroupements du CTN et codes risque les
constituant
CTN A – Industries de la métallurgie
code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans le regroup.
A01 - Véhicules
A01 Véhicules 292DC Fabrication d'outillage spécialisé de bord
ou de garage 0,2%
A01 Véhicules 293AA Fabrication de tracteurs agricoles 0,2%
A01 Véhicules 296AA Fabrication de véhicules blindés 0,4%
A01 Véhicules 341ZA Construction de voitures particulières
17,6%
A01 Véhicules 341ZB Construction de véhicules utilitaires
3,1%
A01 Véhicules 342AA Construction de carrosseries, bennes,
remorques autres que de tourisme
3,6%
A01 Véhicules 342BA Fabrication de caravanes et véhicules de
loisirs 0,7%
A01 Véhicules 343ZA Fabrication ou fabrication associée à la
réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées
de voitures
0,2%
A01 Véhicules 343ZB Fabrication d'équipements d'accessoires et
pièces détachées pour l'automobile
8,2%
A01 Véhicules 343ZC Fabrication d'équipements et de pièces pour
moteurs d'automobiles. Fabrication de parties, pièces détachées et
équipement de châssis
7,8%
A01 Véhicules 343ZD Fabrication de parties d'équipement de
carrosserie 1,0%
A01 Véhicules 354AC Fabrication ou réparation de motocycles ou
de cycles 0,7%
A01 Véhicules 354CC Fabrication de pièces et équipement pour
cycles ou motocycles
0,2%
A01 Véhicules 501ZA Commerce de véhicules automobiles avec
atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs
automobiles)
7,2%
A01 Véhicules 501ZB
Importation d'automobiles neuves, concessionnaires, agents de
marque(s), réparateurs agréés des sociétés françaises et étrangères
de construction de véhicules automobiles
26,2%
A01 Véhicules 501ZC Succursales et filiales de vente et
réparation des sociétés de construction de véhicules
automobiles
4,2%
A01 Véhicules 502ZC Réparation, montage d'appareillage
électrique : électricité automobile
0,4%
A01 Véhicules 502ZD Dépannage, remorquage de véhicules
automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un
garage)
0,5%
A01 Véhicules 502ZF
Réparation de véhicules automobiles (mécaniciens réparateurs
automobiles n'appartenant pas à un réseau de marque de
constructeurs ou d'importateurs d'automobiles) et garages avec
atelier de réparation
17,6%
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code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans le regroup.
A02 - Mécanique
A02 Mécanique 272CC Fabrication de tubes en acier ou de tubes
isolateurs (sauf tubes en fonte)
1,6%
A02 Mécanique 281AC Ateliers de construction métallique, y
compris fabrication de charpentes
3,1%
A02 Mécanique 281CA Fabrication de menuiseries métalliques
5,9%
A02 Mécanique 285CA Décolletage 2,3%
A02 Mécanique 285DA Mécanique industrielle 8,0%
A02 Mécanique 285DC Reconstruction de moteurs (sauf pour
l'aéronautique) 0,4%
A02 Mécanique 285DF Usinage de précision ou réparation
d'articles métalliques divers
7,8%
A02 Mécanique 286AC Fabrication de couverts, couteaux ou
rasoirs. – Repassage de couteaux, ciseaux
0,3%
A02 Mécanique 286CA Fabrication d'outillage à main. –
Fabrication d'outillage électroportatif
0,8%
A02 Mécanique 286DB Fabrication de matrices et poinçons 0,2%
A02 Mécanique 286DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils
pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de
diamant
1,7%
A02 Mécanique 286FA Fabrication de quincaillerie 1,9%
A02 Mécanique 287CA Fabrication de boîtes et d'emballages
métalliques pour produits alimentaires, corps gras
0,9%
A02 Mécanique 287CD Fabrication de bouchages ou de
conditionnement métallique
0,7%
A02 Mécanique 287EA Fabrication d'articles en fils métalliques
0,8%
A02 Mécanique 287GA Boulonnerie, visserie décolletée 0,4%
A02 Mécanique 287GB Boulonnerie, visserie forgée 0,9%
A02 Mécanique 287HA Fabrication de ressorts 0,5%
A02 Mécanique 287NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en
bronze et fer forgé
0,2%
A02 Mécanique 287NC Fabrication de petits articles métalliques
(dont instruments de bureau et bimbeloterie)
0,9%
A02 Mécanique 287PC Fabrication de tuyaux métalliques flexibles
0,4%
A02 Mécanique 291AA Fabrication de moteurs autres que pour les
aéronefs, les automobiles, les motocycles
1,0%
A02 Mécanique 291AD Fabrication de turbines 0,8%
A02 Mécanique 291CA Fabrication de compresseurs 0,8%
A02 Mécanique 291CB Fabrication de pompes 1,7%
A02 Mécanique 291DA Fabrication de transmissions hydrauliques et
pneumatiques
1,9%
A02 Mécanique 291FA Fabrication d'articles de robinetterie
2,1%
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code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans le regroup.
A02 Mécanique 291HA Fabrication de roulements 2,0%
A02 Mécanique 291JC Fabrication d'organes mécaniques de
transmission (dont chaînes)
1,3%
A02 Mécanique 292DA Fabrication d'équipements de levage et de
manutention 1,9%
A02 Mécanique 292DB Fabrication d'équipements de levage et de
manutention de série
2,5%
A02 Mécanique 292FA Fabrication de matériels aérauliques et
thermiques 2,7%
A02 Mécanique 292FC Fabrication de matériels frigorifiques
industriels 0,5%
A02 Mécanique 292KA Fabrication de matériel d'incendie 0,8%
A02 Mécanique 293CA Réparation de matériel agricole 2,4%
A02 Mécanique 293DA Fabrication de matériel agricole 3,8%
A02 Mécanique 294AB Fabrication de machines-outils à métaux ou
de machines pour l'essai des métaux
1,0%
A02 Mécanique 294BA Fabrication de machines-outils à bois
0,2%
A02 Mécanique 294DA Fabrication de matériel de soudage 0,5%
A02 Mécanique 294EB Reconstruction et réparation de
machines-outils 0,4%
A02 Mécanique 295AC Fabrication de matériel pour la métallurgie
ou la fonderie 0,3%
A02 Mécanique 295CA Fabrication de matériel de travaux publics
2,0%
A02 Mécanique 295CE Fabrication de matériel pour les mines, le
forage ou la préparation mécanique des minerais et des
matériaux
0,6%
A02 Mécanique 295EB Fabrication de machines pour les industries
chimiques ou alimentaires
3,1%
A02 Mécanique 295GF Fabrication de machines et matériels pour le
textile, le cuir ou la chaussure
0,6%
A02 Mécanique 295JA Fabrication de machines pour les industries
du papier et du carton
0,9%
A02 Mécanique 295MA Fabrication de machines pour les industries
du caoutchouc et du plastique
0,4%
A02 Mécanique 295NA Fabrication de moules 1,2%
A02 Mécanique 295NB Fabrication de modèles 0,3%
A02 Mécanique 295PB Fabrication de machines spécialisées ou de
machines-outils diverses, notamment pour les industries de la
céramique et du verre
1,3%
A02 Mécanique 296AC Fabrication de munitions ou d'armes (avec
outillage mécanique)
1,4%
A02 Mécanique 297AA Fabrication d'appareils frigorifiques
domestiques 0,2%
A02 Mécanique 297CA Fabrication d'appareils ménagers non
électriques 0,5%
A02 Mécanique 331BA Fabrication de matériel médico-chirurgical
et de prothèses
5,7%
A02 Mécanique 331BB Prothèse dentaire : ateliers de prothèses
dentaires 2,3%
A02 Mécanique 332BD Fabrication de compteurs d'eau et liquides
divers, compteurs à gaz, de compteurs pour automobile, taximètres.
Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures
0,6%
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code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans le regroup.
A02 Mécanique 332BI Fabrication de matériels de précision ou de
laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique)
0,7%
A02 Mécanique 334AA Fabrication de lunettes 0,6%
A02 Mécanique 334BC Fabrication d'instruments optiques,
photographiques ou cinématographiques
0,5%
A02 Mécanique 335ZC Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont
pièces détachées)
0,7%
A02 Mécanique 352ZC Fabrication et réparation de matériel fixe
et roulant pour les transports guidés (notamment par rail)
2,6%
A02 Mécanique 361CC Fabrication de meubles métalliques (y
compris coffres-forts)
2,8%
A02 Mécanique 362CB Emaillage (sauf activité artistique) ou
bijouterie, joaillerie, orfèvrerie. – Graveur en médailles et
monnaies
1,9%
A02 Mécanique 364ZA Fabrication d'articles de sport dont la
matière première est le métal
0,5%
A02 Mécanique 365ZG Fabrication de jeux et jouets, de voitures
d'enfants et d'articles de puériculture
0,2%
code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans regroup.
A03 - Mécanique avec installation / chantier
A03 Mécanique avec installation / chantier
285DG
Travaux d'intervention, de montage, démontage et entretien de
matériels divers dans les usines. – Réparateurs mécaniciens. –
Fabrication de manèges pour fêtes foraines
33,1%
A03 Mécanique avec installation / chantier
292AA Fabrication et installation de fours et brûleurs 1,5%
A03 Mécanique avec installation / chantier
292CA Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien
d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
20,5%
A03 Mécanique avec installation / chantier
292FB Fabrication et installation associées de matériels
aérauliques
6,9%
A03 Mécanique avec installation / chantier
292FD Fabrication et installation associées de matériels
frigorifiques industriels
9,3%
A03 Mécanique avec installation / chantier
351BF Construction, réparation ou peinture de navires en acier
(y compris équipements spécifiques de bord)
10,7%
A03 Mécanique avec installation / chantier
453AA Entreprises spécialisées dans l'installation de machines
électriques dans les usines et établissements industriels
18,0%
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code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans regroup.
A04 - Travail des métaux
A04 Travail des métaux 271ZD Laminage à chaud ou relaminage sans
fabrication de fonte ni fabrication d'acier
2,6%
A04 Travail des métaux 271ZE Fabrication de fonte ou d'acier
9,0%
A04 Travail des métaux 272AA Fabrication de tubes en fonte
1,1%
A04 Travail des métaux 273AB Etirage, laminage à froid de
l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages
et métaux connexes
1,6%
A04 Travail des métaux 273EA Profilage à froid par formage ou
pliage 1,7%
A04 Travail des métaux 273GA Tréfilage à froid 1,3%
A04 Travail des métaux 274CE Métallurgie de l'aluminium 3,5%
A04 Travail des métaux 274KB Métallurgie du plomb, zinc, étain,
cuivre ou métaux précieux
1,5%
A04 Travail des métaux 274MC Métallurgie de métaux non ferreux
(Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées)
1,1%
A04 Travail des métaux 275AB Fonderie de fonte ou fabrication
d'articles en fonte 3,7%
A04 Travail des métaux 275CA Fonderie d'acier moulé et fonte
malléable 2,7%
A04 Travail des métaux 275EA Fonderie des métaux légers
(aluminium, magnésium et alliages)
5,2%
A04 Travail des métaux 275GC Fonderie de métaux non ferreux
autres que les métaux légers
1,5%
A04 Travail des métaux 282AB Fabrication de réservoirs, citernes
métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés
1,3%
A04 Travail des métaux 282DA Fabrication de radiateurs et de
chaudières pour le chauffage central et de cuisine, associée ou non
à une activité de fonderie
1,3%
A04 Travail des métaux 283AA Fabrication de générateurs de
vapeur et d'accessoires 0,8%
A04 Travail des métaux 283CB Fabrication de chaudronnerie en
acier inoxydable et en métaux non ferreux
5,2%
A04 Travail des métaux 283CC Fabrication de chaudronnerie
courante 14,7%
A04 Travail des métaux 283CD Soudure 1,4%
A04 Travail des métaux 283CE Fabrication d'équipements
généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur >= 50
mm ou fabrication de chaudronnerie nucléaire
2,5%
A04 Travail des métaux 284AC Forge, estampage, matriçage
3,8%
A04 Travail des métaux 284BF Découpage, emboutissage 8,8%
A04 Travail des métaux 284BG Sciage des métaux,
graveurs-estampeurs 0,3%
A04 Travail des métaux 284CA Métallurgie des poudres et frittage
0,5%
A04 Travail des métaux 285AA Traitement et revêtement des métaux
11,7%
A04 Travail des métaux 287AA Fabrication de fûts et emballages
métalliques similaires 0,4%
A04 Travail des métaux 287EC
Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées
pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers, à
l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers)
2,2%
-
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Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements
de codes risque du CTN A
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2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc
code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans regroup.
A04 Travail des métaux 287LD Fabrication d'articles métalliques
ménagers et ferblanterie. – Repoussage des métaux en feuilles
3,8%
A04 Travail des métaux 314ZC Fabrication d'accumulateurs ou
d'isolateurs en verre ou en céramique
1,4%
A04 Travail des métaux 371ZA Récupération de matières
métalliques recyclables 3,5%
code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans le regroup.
A05 - Matériels électriques et électroniques
A05 Matériels électriques et électroniques
246JA Fabrication de supports de données non enregistrées
0,0%
A05 Matériels électriques et électroniques
292JC Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et
ponts-bascules
0,4%
A05 Matériels électriques et électroniques
297AE Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors
réfrigérateurs)
2,3%
A05 Matériels électriques et électroniques
300AA Fabrication de machines de bureau 1,1%
A05 Matériels électriques et électroniques
300CA Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements
informatiques
3,6%
A05 Matériels électriques et électroniques
311AB Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs
électriques de petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel
de petite traction électrique
4,9%
A05 Matériels électriques et électroniques
311CA Réparation de matériels électriques 1,5%
A05 Matériels électriques et électroniques
312AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation
5,0%
A05 Matériels électriques et électroniques
312AD Fabrication de matériel électrique à basse tension
5,3%
A05 Matériels électriques et électroniques
312BA Fabrication de matériel de distribution et de commande
électrique pour haute tension
2,3%
A05 Matériels électriques et électroniques
313ZA Fabrication de fils et câbles isolés 3,0%
A05 Matériels électriques et électroniques
314ZA Fabrication de piles électriques. Fabrication d'appareils
électriques autonomes
0,4%
A05 Matériels électriques et électroniques
315AA Fabrication de lampes électriques 0,5%
A05 Matériels électriques et électroniques
315CA Fabrication de matériel d'éclairage 2,0%
A05 Matériels électriques et électroniques
316AA Fabrication de matériels électriques pour moteurs et
véhicules
4,8%
A05 Matériels électriques et électroniques
316CA Fabrication de matériel électromagnétique industriel
0,5%
A05 Matériels électriques et électroniques
316DC Montage de petit matériel électrique 1,2%
A05 Matériels électriques et électroniques
316DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et
de sécurité (y compris pour voies ferrées)
1,2%
A05 Matériels électriques et électroniques
321AB Fabrication de condensateurs 0,5%
A05 Matériels électriques et électroniques
321AC Fabrication de composants passifs ou de résistances et
d'éléments chauffants industriels
3,2%
-
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Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements
de codes risque du CTN A
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code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans le regroup.
A05 Matériels électriques et électroniques
321BA Fabrication de composants électroniques actifs 10,9%
A05 Matériels électriques et électroniques
322AA Construction de matériel professionnel électronique et
radioélectrique
10,0%
A05 Matériels électriques et électroniques
322BA Fabrication et installation d'appareils de téléphonie
6,7%
A05 Matériels électriques et électroniques
323ZA Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image
0,7%
A05 Matériels électriques et électroniques
323ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de
reproduction du son et de l'image
0,5%
A05 Matériels électriques et électroniques
331AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de
radiologie
1,3%
A05 Matériels électriques et électroniques
332BA Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation
spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments
et appareils électriques et électroniques
6,4%
A05 Matériels électriques et électroniques
332BH Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et
d'autres appareils mécaniques de haute précision
1,0%
A05 Matériels électriques et électroniques
333ZA Conception et installation de systèmes de contrôle et de
production automatisée
5,4%
A05 Matériels électriques et électroniques
527CB Réparation ou entretien de matériel ménager (y compris
électrique et électronique)
6,1%
A05 Matériels électriques et électroniques
725ZA Entretien et réparation de machines de bureau et de
matériel informatique
5,0%
A05 Matériels électriques et électroniques
731ZA Entreprises de recherche dans le domaine de la
construction électrique, radioélectrique et de l'électronique
2,1%
code du regroupe-ment
Libellé du regroupement de codes risque
Code risque
Libellé du code risque % salariés
dans le regroup.
A06 - Aéronautique
A06 Aéronautique 332AE Construction de matériels électriques,
électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs
10,8%
A06 Aéronautique 332AF Construction et installation de matériels
d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris
armement)
12,8%
A06 Aéronautique 353AC Construction et reconstruction de moteurs
ou construction d'hélices pour l'aéronautique
20,6%
A06 Aéronautique 353BA Construction de cellules d'aéronefs
45,6%
A06 Aéronautique 353CA Construction de lanceurs et engins
spatiaux 10,2%
-
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Éléments statistiques quant à la composition des
regroupements
Graphique : comparaison des regroupements de codes risque du CTN
A selon leur indice de fréquence et leur évolution entre 2011 et
2012
Dans le graphique ci-dessus, chaque regroupement de codes risque
est repéré par une bulle :
l’abscisse exprimant l'indice de fréquence de l’année 2012,
l’ordonnée exprimant l'évolution entre 2011 et 2012 de l'indice
de fréquence,
et la surface de la bulle rendant compte du nombre de salariés
de l’année 2012 (à l’exception de la bulle représentant l’ensemble
du CTN).
Aéronautique
Matériels électriques et électroniques
Travail des métaux
Mécanique avec installation / chantier
Mécanique
Véhicules
CTN A
-9%
-8%
-7%
-6%
-5%
-4%
-3%
-2%
-1%
0%
0 10 20 30 40 50 60
% é
vo
luti
on
de l
'IF
AT
en
tre 2
012 e
t 2011
indice de fréquence (IF) moyen AT 2012
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Tableau 1 : nombres de salariés et d’accidents du travail selon
les différents regroupements de codes risque du CTN A
Libellés regroupements Salariés
2012 Poids
salariés AT
2012 Poids en AT
IF 2012
Véhicules 522 240 30,3% 17 375 30,0% 33,3
Mécanique 466 947 27,1% 19 341 33,4% 41,4
Mécanique avec installation / chantier
89 845 5,2% 3 426 5,9% 38,1
Travail des métaux 201 723 11,7% 10 440 18,0% 51,8
Matériels électriques et électroniques
320 231 18,6% 5 695 9,8% 17,8
Aéronautique 123 925 7,2% 1 652 2,9% 13,3
TOTAL CTN A 1 724 911 100% 57 929 100% 33,6
Tableau 2 : dispersion des indices de fréquence dans chaque
regroupement de codes risque du CTN A pour l’année 2012
Libellés regroupements Nombre de codes
risque
Salariés 2012
IF moyen AT 2012
Les codes du regroupement
ont un IF AT 2012 compris entre : (1)
La moitié des codes du regroupement ont un IF AT 2012 compris
entre : (2)
Véhicules 19 522 240 33,3 7,8 et 86,1 21,2 et 49
Mécanique 65 466 947 41,4 8,9 et 100 25,8 et 45
Mécanique avec installation / chantier
7 89 845 38,1 23,2 et 59,9 27,2 et 50
Travail des métaux 30 201 723 51,8 10,5 et 118,9 30,6 et
65,1
Matériels électriques et électroniques
32 320 231 17,8 2,8 et 47 12,3 et 29,1
Aéronautique 5 123 925 13,3 4,9 et 19,5 6,4 et 9,9
TOTAL CTN A 158 1 724 911 33,6 2,8 et 118,9 19,3 et 44,5
(1) Sont ici indiqués l’IF minimum et l’IF maximum parmi les IF
des codes risque qui composent le regroupement.
(2) Sont ici indiquées les valeurs des 1
er et 3
ème quartiles des IF des codes risque de chaque
regroupement.
Le 1er
quartile correspond à la valeur de l’IF tel que 25% des codes
risque du regroupement ont un IF situé au-dessous
de cette valeur (et donc 75% au-dessus) ; le 3ème
quartile correspond à la valeur de l’IF telle que 75% des codes
risque
du regroupement ont un IF inférieur à cette valeur (et donc 25%
un IF supérieur).
-
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Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements
de codes risque du CTN A
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FICHES DE SINISTRALITE 2012
pour chacun des regroupements
Fiche détaillée sur les accidents du travail : informations sur
les victimes, les causes et conséquences des sinistres.
Fiche de synthèse, mise en perspective et reprise d’historique :
pour les accidents du travail, les accidents de trajet et les
maladies professionnelles.
- 17 -
-
Regroupement : A01
Nombre de salariés : 522 240 Indice de fréquence : 33,3Nombre
d'accidents de travail en premier règlement : 17 375 Taux de
fréquence : 21,0Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 1 114
Taux de gravité : 1,1Nombre de décès : 18 Indice de gravité :
13,9Nombre de journées perdues : 914 559 Nombre de sections
d'établissement : 49 912
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris
yeux 1 671 90 2 43 2362 Moins de 20 ans 1 386 24 0 29 218 2 Dos,
rachis, moelle épinière 2 695 109 0 148 1343 de 20 à 24 ans 2 401
60 0 70 005 3 Torse et organes 535 40 7 39 0204 de 25 à 29 ans 2
566 96 1 103 469 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 2 207
241 0 183 2805 de 30 à 34 ans 2 383 113 0 121 362 5 Doigts et mains
5 921 314 0 188 5586 de 35 à 39 ans 1 931 116 3 115 224 6 Membres
inférieurs 3 378 204 0 211 7497 de 40 à 49 ans 3 761 337 7 245 626
7 Multiples endroits du corps affectés 448 85 3 66 8398 de 50 à 59
ans 2 822 348 6 217 888 8 Localisation inconnue ou non classée 520
31 6 33 7439 de 60 à 64 ans 103 15 1 10 188
10 65 ans et plus 22 5 0 1 579
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 16 263 1 022 18 841 010 1 Non précisé
226 7 0 11 5472 féminin 1 112 92 0 73 549 3 Déplacement pendant
travail 522 42 2 36 399
4 Lieu de travail habituel 16 627 1 065 16 866 613REPARTITION
SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur
0 0 0 0
1 Non précisé 639 28 1 31 0302 Cadres,tech.., a.m. 848 93 3 56
056 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 1 332 93 1 76
657 1 Accidents de plain-pied 3 379 233 1 198 8924 Apprentis 1 309
17 0 26 235 2 Chutes avec dénivellation 1 236 99 2 96 5805 Elèves 4
0 0 64 3 Objets en cours de manip. 6 392 394 0 312 3806 Ouvriers
non qualifiés 1 934 144 2 128 535 4 Objets en cours de transport
760 54 0 48 5967 Ouvriers qualifiés 11 283 737 11 593 007 5 Objets
en mvt accidentel 1 097 41 1 32 9648 Divers 26 2 0 2 975 6
Appareils,levage,manutention 398 34 1 30 797
7 Apparaux,levage,amarrage 25 5 0 2 453REPARTITION SUIVANT LA
NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 551 61 2 47
671
1 Commotions et traumatismes internes ** 4 441 218 4 204 849 9
Machines fournissant énergie 22 3 0 1 2622 Douleur effort, lumbago
* 593 249 0 158 513 10 Organes de transmission 23 6 0 1 1693
Déchirure musculaire ou tendineuse * 75 34 0 14 030 11 Machines à
broyer 1 0 0 144 Chocs physiques, chocs sans précision 2 315 18 0
69 769 12 Machines à malaxer 1 0 0 115 Chocs consécutifs à
agressions et menaces 9 0 0 704 13 Machines à cribler,tamiser 1 0 0
56 Plaies ouvertes 2 855 144 0 79 639 14 Presses mécaniques et
pilons 12 3 0 1 0627 Blessures superficielles 1 066 7 0 18 552 15
Machines à presser,mouler 18 0 0 1 6258 Plaies, bless. superf. sans
précision *** 676 22 0 14 806 16 Machines à cylindres 4 0 0 6429
Fractures fermées, fractures sans précision 842 138 1 87 647 17
Machines à couper(sauf scies) 20 2 0 1 727
10 Fractures ouvertes 152 4 1 10 104 18 Scies 42 5 0 1 92711
Luxations, entorses et foulures 2 178 85 0 108 538 19 Machines à
percer métaux 70 6 0 3 20112 Amputations 61 15 0 5 989 20 Machines
à percer le bois 7 0 0 64813 Brûlures, gelures, effets lumière et
radiations 307 7 0 9 813 21 Machines à meuler,poncer 108 8 0 2
84914 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 7 4 0 460 22
Machines et matériel à souder 106 5 0 1 71015 Empoisonnements et
infections 27 0 0 842 23 Machines à riveter,coudre 5 0 0 5916
Noyade et asphyxie 8 0 1 110 24 Machines à remplir,emballer 4 1 0
44517 Blessures multiples 174 51 2 32 717 25 Machines à
effilocher,battre 0 0 0 018 Nature inconnue ou non classée 1 589
118 9 97 477 26 Machines de filature,tissage 1 0 0 413
27 Matériels/engins terrassement 5 1 0 343* pour les sinistres
survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 50 5 0 3 373**
dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29
Machines non précisées 79 6 0 5 274*** dont présence corps
étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30
Outils mécan. tenus à la main 254 21 0 11 308
31 Outils individuels à main 1 678 58 0 43 29132 Appareils à
pression 23 3 0 87133 Appareils avec produits chauds 63 0 0 1 35334
Appareils et installations frigo. 0 0 0 035 Appareils avec prod.
caustiques 99 1 0 2 29536 Vapeurs,gaz,poussières 9 0 0 14337
Matières combustibles,flamme 21 0 0 78938 Matières explosives 10 2
0 1 16439 Electricité 20 0 0 44340 Rayonnements ionisants ou non 0
0 0 098 Divers,incendies,rixes 378 20 0 24 45699 Déclarations non
classées 403 37 11 30 354
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012
Véhicules
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
Nombre de journées perdues
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de journées perdues
CNAMTS-DRP-MStat- 18 -
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-
Regroupement : A01
nombre Accidents de travail 17 375 -6,5% Indice de fréquence
33,3 -4,6% Accidents de trajet 2 406 -9,9% Maladies
professionnelles 2 346 -4,1%
522 240 -2,0%
Tête et cou, y compris yeux 10%
Membres supérieurs, 13%hors doigts et mains
Torse et organes 3%Dos, rachis, moelle épinière 16%Doigts et
mains 34%
Membres inférieurs 19%Multiples endroits du corps affectés
3%
Inconnue ou non précisée 3%
Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre
d'AT % Evo./nb 2011
Objets en cours de manip. 6 392 37% -6%Accidents de plain-pied 3
379 19% -7%Outils individuels à main 1 678 10% -4%Chutes avec
dénivellation 1 236 7% -9%Objets en mvt accidentel 1 097 6%
-5%Autre 3 593 21% -7%
Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre
décroissant)nbre d'AT %
Commotions et traumatismes internes ** 4 441 26%Plaies ouvertes
2 855 16%Chocs physiques, chocs sans précision 2 315 13%Luxations,
entorses et foulures 2 178 13%Nature inconnue ou non classée 1 589
9%Autre 3 997 23%
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. :
21 631 19 411 19 402 18 586 17 375Nombre de salariés 586 036 556
331 537 424 532 934 522 240Nombre de nouvelles IP : 1 297 1 315 1
126 1 239 1 114 Nombre de décès : 14 17 13 15 18Nombre de journées
perdues : 995 831 944 989 939 272 948 118 914 559Indice de
fréquence : 36,9 34,9 36,1 34,9 33,3
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. :
2 755 2 737 2 624 2 670 2 406Nombre de nouvelles IP : 273 278 259
251 272Nombre de décès : 20 22 10 25 18Nombre de journées perdues :
201 335 187 918 183 199 193 374 181 619
2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 2 022 2 039
2 203 2 447 2 346Nombre de nouvelles IP : 826 968 991 1 227 1
233Nombre de décès : 8 12 12 16 13Nombre de journées perdues : 380
042 390 566 414 415 462 853 452 278
Accidents de travail
Accidents de trajet
Maladies professionnelles
évolution 2012/2011
Nombre de salariés
CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012
Véhicules
94%
6%
Répartition des accidents de travail par sexe
masculin
féminin
0%
5%
10%
15%
20%
25%
Nonprécisé
Moins de20 ans
de 20 à24 ans
de 25 à29 ans
de 30 à34 ans
de 35 à39 ans
de 40 à49 ans
de 50 à59 ans
de 60 à64 ans
65 ans etplus
Répartition des accidents de travail par âge
31,00
32,00
33,00
34,00
35,00
36,00
37,00
38,00
0
5 000
10 000
15 000
20 000
25 000
2008 2009 2010 2011 2012
Indi
ce d
e fr
éque
nce
Nom
bre
d'A
T
Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de
travail
59%12%
29%
Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du
risque
AT
TR
MP
37%
19%10%
7%
6%
21%
Répartition des AT suivant l'élément matériel
Objets en cours de manip.
Accidents de plain-pied
Outils individuels à main
Chutes avec dénivellation
Objets en mvt accidentel
Autre
- de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+
de 4% des SE
0
10
20
30
40
50
60
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
35%
40%
- de 10salariés
10 à 19salariés
20 à 49salariés
50 à 99salariés
100 à 199salariés
+ de 200salariés
Indi
ce d
e fr
éque
nce
part
repr
ésen
tativ
e
taille de l'établissement
Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés
par taille d'établissement (en 2012)
part des accidents de travail part des salariés IF
Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar
département
Localisation multiples
0% à 10% 10% à 20% + de 20%
+
Dos
Répartition des AT suivant le siège des lésions
CNAMTS-DRP-MStat- 19 -
Page 19 sur 29
-
Regroupement : A02
Nombre de salariés : 466 947 Indice de fréquence : 41,4Nombre
d'accidents de travail en premier règlement : 19 341 Taux de
fréquence : 26,0Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 1 255
Taux de gravité : 1,2Nombre de décès : 15 Indice de gravité :
16,2Nombre de journées perdues : 879 553 Nombre de sections
d'établissement : 29 980
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris
yeux 1 702 56 2 31 7182 Moins de 20 ans 606 10 0 14 239 2 Dos,
rachis, moelle épinière 2 934 83 1 122 1043 de 20 à 24 ans 1 927 55
1 55 954 3 Torse et organes 631 27 2 33 5904 de 25 à 29 ans 2 553
88 0 85 617 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 2 388 229 2
182 5595 de 30 à 34 ans 2 480 121 1 98 707 5 Doigts et mains 7 367
511 0 243 9906 de 35 à 39 ans 2 416 147 3 116 438 6 Membres
inférieurs 3 376 234 0 186 2307 de 40 à 49 ans 5 291 402 3 262 161
7 Multiples endroits du corps affectés 396 91 2 53 1778 de 50 à 59
ans 3 899 416 5 235 361 8 Localisation inconnue ou non classée 547
24 6 26 1859 de 60 à 64 ans 158 14 2 10 076
10 65 ans et plus 11 2 0 1 000
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 17 709 1 131 14 785 557 1 Non précisé
165 13 0 6 3582 féminin 1 632 124 1 93 996 3 Déplacement pendant
travail 582 45 3 30 943
4 Lieu de travail habituel 18 592 1 197 12 842 131REPARTITION
SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur
2 0 0 121
1 Non précisé 680 45 1 30 7092 Cadres,tech.., a.m. 1 161 109 2
54 154 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 986 59 1 55
363 1 Accidents de plain-pied 3 278 226 1 166 8014 Apprentis 532 8
0 10 395 2 Chutes avec dénivellation 1 003 92 1 75 6865 Elèves 4 0
0 323 3 Objets en cours de manip. 7 309 416 1 313 6166 Ouvriers non
qualifiés 2 779 173 1 136 943 4 Objets en cours de transport 1 047
59 0 52 3897 Ouvriers qualifiés 13 178 861 10 589 938 5 Objets en
mvt accidentel 1 549 85 1 49 2198 Divers 21 0 0 1 728 6
Appareils,levage,manutention 569 47 0 32 783
7 Apparaux,levage,amarrage 85 7 1 4 647REPARTITION SUIVANT LA
NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 183 25 2 13
081
1 Commotions et traumatismes internes ** 4 690 242 1 189 690 9
Machines fournissant énergie 15 3 0 8722 Douleur effort, lumbago *
552 184 0 120 624 10 Organes de transmission 18 1 0 5693 Déchirure
musculaire ou tendineuse * 64 32 0 14 627 11 Machines à broyer 3 0
0 1514 Chocs physiques, chocs sans précision 2 497 22 0 73 734 12
Machines à malaxer 3 0 0 3745 Chocs consécutifs à agressions et
menaces 14 0 0 780 13 Machines à cribler,tamiser 4 0 0 856 Plaies
ouvertes 3 605 242 1 110 256 14 Presses mécaniques et pilons 55 7 0
4 5567 Blessures superficielles 1 311 11 0 22 142 15 Machines à
presser,mouler 53 5 0 2 8648 Plaies, bless. superf. sans précision
*** 908 18 0 17 752 16 Machines à cylindres 19 4 0 1 0779 Fractures
fermées, fractures sans précision 1 062 157 0 96 375 17 Machines à
couper(sauf scies) 41 4 0 2 103
10 Fractures ouvertes 256 13 0 15 594 18 Scies 155 12 0 7 03611
Luxations, entorses et foulures 1 947 98 0 85 459 19 Machines à
percer métaux 456 59 1 22 18312 Amputations 127 45 1 11 820 20
Machines à percer le bois 33 3 0 1 76013 Brûlures, gelures, effets
lumière et radiations 304 5 0 7 150 21 Machines à meuler,poncer 245
22 0 11 13414 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 7 2 0
198 22 Machines et matériel à souder 228 4 0 4 27815
Empoisonnements et infections 19 0 0 738 23 Machines à
riveter,coudre 22 0 0 31916 Noyade et asphyxie 8 0 2 306 24
Machines à remplir,emballer 25 1 0 52617 Blessures multiples 151 62
0 25 324 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 018 Nature inconnue
ou non classée 1 819 122 10 86 984 26 Machines de filature,tissage
2 0 0 14
27 Matériels/engins terrassement 12 2 0 288* pour les sinistres
survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 149 22 0 7 933**
dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29
Machines non précisées 226 39 0 11 988*** dont présence corps
étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30
Outils mécan. tenus à la main 419 16 0 14 967
31 Outils individuels à main 1 345 47 0 33 31432 Appareils à
pression 19 2 0 72633 Appareils avec produits chauds 58 1 0 1 57534
Appareils et installations frigo. 0 0 0 035 Appareils avec prod.
caustiques 85 1 0 2 03936 Vapeurs,gaz,poussières 9 0 0 7637
Matières combustibles,flamme 18 0 0 81938 Matières explosives 6 1 0
65539 Electricité 22 1 0 85540 Rayonnements ionisants ou non 1 0 0
1098 Divers,incendies,rixes 222 15 1 14 55899 Déclarations non
classées 350 26 6 21 627
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012
Mécanique
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
Nombre de journées perdues
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de journées perdues
CNAMTS-DRP-MStat- 20 -
Page 20 sur 29
-
Regroupement : A02
nombre Accidents de travail 19 341 -5,5% Indice de fréquence
41,4 -5,2% Accidents de trajet 1 555 -9,6% Maladies
professionnelles 1 977 -4,9%
466 947 -0,2%
Tête et cou, y compris yeux 9%
Membres supérieurs, 12%hors doigts et mains
Torse et organes 3%Dos, rachis, moelle épinière 15%Doigts et
mains 38%
Membres inférieurs 17%Multiples endroits du corps affectés
2%
Inconnue ou non précisée 3%
Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre
d'AT % Evo./nb 2011
Objets en cours de manip. 7 309 38% -4%Accidents de plain-pied 3
278 17% -2%Objets en mvt accidentel 1 549 8% -12%Outils individuels
à main 1 345 7% -1%Objets en cours de transport 1 047 5% -11%Autre
4 813 25% -7%
Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre
décroissant)nbre d'AT %
Commotions et traumatismes internes ** 4 690 24%Plaies ouvertes
3 605 19%Chocs physiques, chocs sans précision 2 497 13%Luxations,
entorses et foulures 1 947 10%Nature inconnue ou non classée 1 819
9%Autre 4 783 25%
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. :
25 530 21 563 20 623 20 458 19 341Nombre de salariés 518 189 490
621 468 331 468 079 466 947Nombre de nouvelles IP : 1 578 1 573 1
403 1 312 1 255 Nombre de décès : 18 14 13 13 15Nombre de journées
perdues : 1 068 089 993 560 950 279 918 512 879 553Indice de
fréquence : 49,3 44,0 44,0 43,7 41,4
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. :
1 878 1 793 1 751 1 721 1 555Nombre de nouvelles IP : 173 183 186
179 165Nombre de décès : 17 15 17 10 15Nombre de journées perdues :
124 915 129 252 123 671 120 038 113 484
2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 1 701 1 823
1 827 2 079 1 977Nombre de nouvelles IP : 716 851 863 1 034 1
106Nombre de décès : 5 4 5 12 7Nombre de journées perdues : 322 613
349 900 367 665 405 241 383 640
Accidents de travail
Accidents de trajet
Maladies professionnelles
évolution 2012/2011
Nombre de salariés
CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012
Mécanique
92%
8%
Répartition des accidents de travail par sexe
masculin
féminin
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
Nonprécisé
Moins de20 ans
de 20 à24 ans
de 25 à29 ans
de 30 à34 ans
de 35 à39 ans
de 40 à49 ans
de 50 à59 ans
de 60 à64 ans
65 ans etplus
Répartition des accidents de travail par âge
36,00
38,00
40,00
42,00
44,00
46,00
48,00
50,00
0
5 000
10 000
15 000
20 000
25 000
30 000
2008 2009 2010 2011 2012
Indi
ce d
e fr
éque
nce
Nom
bre
d'A
T
Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de
travail
64%8%
28%
Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du
risque
AT
TR
MP
38%
17%8%
7%
5%
25%
Répartition des AT suivant l'élément matériel
Objets en cours de manip.
Accidents de plain-pied
Objets en mvt accidentel
Outils individuels à main
Objets en cours de transport
Autre
- de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+
de 4% des SE
0
10
20
30
40
50
60
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
- de 10salariés
10 à 19salariés
20 à 49salariés
50 à 99salariés
100 à 199salariés
+ de 200salariés
Indi
ce d
e fr
éque
nce
part
repr
ésen
tativ
e
taille de l'établissement
Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés
par taille d'établissement (en 2012)
part des accidents de travail part des salariés IF
Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar
département
Localisation multiples
0% à 10% 10% à 20% + de 20%
+
Dos
Répartition des AT suivant le siège des lésions
CNAMTS-DRP-MStat- 21 -
Page 21 sur 29
-
Regroupement : A03
Nombre de salariés : 89 845 Indice de fréquence : 38,1Nombre
d'accidents de travail en premier règlement : 3 426 Taux de
fréquence : 23,4Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 309
Taux de gravité : 1,4Nombre de décès : 5 Indice de gravité :
22,7Nombre de journées perdues : 202 790 Nombre de sections
d'établissement : 4 988
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris
yeux 358 20 1 9 2022 Moins de 20 ans 93 2 0 1 708 2 Dos, rachis,
moelle épinière 565 23 0 31 6773 de 20 à 24 ans 408 16 0 14 971 3
Torse et organes 136 18 0 8 7244 de 25 à 29 ans 507 23 1 21 412 4
Membres supérieurs, hors doigts et mains 411 54 0 40 3425 de 30 à
34 ans 500 30 0 25 302 5 Doigts et mains 928 100 0 38 7546 de 35 à
39 ans 453 37 3 25 906 6 Membres inférieurs 815 60 0 48 5257 de 40
à 49 ans 869 79 1 57 819 7 Multiples endroits du corps affectés 100
29 1 20 0228 de 50 à 59 ans 563 117 0 51 482 8 Localisation
inconnue ou non classée 113 5 3 5 5449 de 60 à 64 ans 30 5 0 3
896
10 65 ans et plus 3 0 0 294
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 3 356 304 5 198 985 1 Non précisé 54 4
0 3 6692 féminin 70 5 0 3 805 3 Déplacement pendant travail 288 22
3 14 327
4 Lieu de travail habituel 3 084 283 2 184 794REPARTITION
SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur
0 0 0 0
1 Non précisé 165 9 0 8 1702 Cadres,tech.., a.m. 313 32 4 17 005
REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 175 19 0 8 914 1
Accidents de plain-pied 723 44 0 42 4364 Apprentis 97 2 0 2 252 2
Chutes avec dénivellation 396 60 1 35 3885 Elèves 1 0 0 25 3 Objets
en cours de manip. 1 020 89 0 59 0466 Ouvriers non qualifiés 377 33
0 20 122 4 Objets en cours de transport 233 17 0 10 7167 Ouvriers
qualifiés 2 294 214 1 146 174 5 Objets en mvt accidentel 267 19 0
10 5128 Divers 4 0 0 128 6 Appareils,levage,manutention 85 10 1 9
037
7 Apparaux,levage,amarrage 6 2 0 160REPARTITION SUIVANT LA
NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 63 10 2 5 364
1 Commotions et traumatismes internes ** 803 64 1 40 821 9
Machines fournissant énergie 5 1 0 5902 Douleur effort, lumbago *
113 52 0 28 920 10 Organes de transmission 4 1 0 3763 Déchirure
musculaire ou tendineuse * 10 7 0 2 484 11 Machines à broyer 1 0 0
3344 Chocs physiques, chocs sans précision 385 2 0 10 866 12
Machines à malaxer 0 0 0 05 Chocs consécutifs à agressions et
menaces 1 0 0 108 13 Machines à cribler,tamiser 0 0 0 06 Plaies
ouvertes 491 50 0 20 064 14 Presses mécaniques et pilons 2 0 0 1357
Blessures superficielles 219 3 0 3 579 15 Machines à presser,mouler
3 1 0 2198 Plaies, bless. superf. sans précision *** 138 4 0 3 279
16 Machines à cylindres 0 0 0 6179 Fractures fermées, fractures
sans précision 240 46 0 30 266 17 Machines à couper(sauf scies) 5 0
0 67
10 Fractures ouvertes 33 2 0 1 644 18 Scies 14 1 0 68511
Luxations, entorses et foulures 476 15 0 22 368 19 Machines à
percer métaux 26 4 0 1 58212 Amputations 27 10 0 2 614 20 Machines
à percer le bois 3 0 0 31013 Brûlures, gelures, effets lumière et
radiations 98 4 0 5 148 21 Machines à meuler,poncer 24 3 0 46614
Effets du bruit, des vibrations, de la pression 2 2 0 79 22
Machines et matériel à souder 57 1 0 47115 Empoisonnements et
infections 9 1 0 557 23 Machines à riveter,coudre 0 0 0 016 Noyade
et asphyxie 1 0 0 307 24 Machines à remplir,emballer 2 0 0 28717
Blessures multiples 47 16 1 11 124 25 Machines à effilocher,battre
0 0 0 018 Nature inconnue ou non classée 333 31 3 18 562 26
Machines de filature,tissage 0 0 0 0
27 Matériels/engins terrassement 3 0 0 50* pour les sinistres
survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 9 2 0 168** dont
contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non
précisées 25 1 0 1 228*** dont présence corps étranger, piqûres
(pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à
la main 81 11 0 2 815
31 Outils individuels à main 164 11 0 4 84132 Appareils à
pression 3 0 0 2733 Appareils avec produits chauds 15 2 0 90934
Appareils et installations frigo. 0 0 0 9035 Appareils avec prod.
caustiques 26 2 0 1 80436 Vapeurs,gaz,poussières 5 2 0 51237
Matières combustibles,flamme 2 0 0 49638 Matières explosives 1 2 0
40539 Electricité 21 2 0 1 58140 Rayonnements ionisants ou non 0 0
0 098 Divers,incendies,rixes 51 7 0 3 37299 Déclarations non
classées 81 4 1 5 694
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012
Mécanique avec installation / chantier
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
Nombre de journées perdues
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de journées perdues
CNAMTS-DRP-MStat- 22 -
Page 22 sur 29
-
Regroupement : A03
nombre Accidents de travail 3 426 -7,0% Indice de fréquence 38,1
-6,7% Accidents de trajet 309 -11,2% Maladies professionnelles 317
3,6%
89 845 -0,3%
Tête et cou, y compris yeux 10%
Membres supérieurs, 12%hors doigts et mains
Torse et organes 4%Dos, rachis, moelle épinière 16%Doigts et
mains 27%
Membres inférieurs 24%Multiples endroits du corps affectés
3%
Inconnue ou non précisée 3%
Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre
d'AT % Evo./nb 2011
Objets en cours de manip. 1 020 30% -14%Accidents de plain-pied
723 21% -4%Chutes avec dénivellation 396 12% 2%Objets en mvt
accidentel 267 8% -1%Objets en cours de transport 233 7% 11%Autre
787 23% -10%
Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre
décroissant)nbre d'AT %
Commotions et traumatismes internes ** 803 23%Plaies ouvertes
491 14%Luxations, entorses et foulures 476 14%Chocs physiques,
chocs sans précision 385 11%Nature inconnue ou non classée 333
10%Autre 938 27%
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. :
4 525 4 175 3 805 3 685 3 426Nombre de salariés 94 770 92 602 89
258 90 153 89 845Nombre de nouvelles IP : 380 338 296 321 309
Nombre de décès : 6 7 8 5 5Nombre de journées perdues : 224 560 222
308 216 009 215 639 202 790Indice de fréquence : 47,7 45,1 42,6
40,9 38,1
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. :
384 426 403 348 309Nombre de nouvelles IP : 47 55 41 39 30Nombre de
décès : 4 1 7 0 1Nombre de journées perdues : 27 643 31 862 30 760
27 164 24 595
2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 267 275 329
306 317Nombre de nouvelles IP : 166 153 183 193 212Nombre de décès
: 5 3 3 4 7Nombre de journées perdues : 32 787 36 789 42 671 44 077
42 620
CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012
Mécanique avec installation / chantier
Accidents de travail
Accidents de trajet
Maladies professionnelles
évolution 2012/2011
Nombre de salariés
98%
2%
Répartition des accidents de travail par sexe
masculin
féminin
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
Nonprécisé
Moins de20 ans
de 20 à24 ans
de 25 à29 ans
de 30 à34 ans
de 35 à39 ans
de 40 à49 ans
de 50 à59 ans
de 60 à64 ans
65 ans etplus
Répartition des accidents de travail par âge
0,00
10,00
20,00
30,00
40,00
50,00
60,00
0500
1 0001 5002 0002 5003 0003 5004 0004 5005 000
2008 2009 2010 2011 2012
Indi
ce d
e fr
éque
nce
Nom
bre
d'A
T
Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de
travail
75%
9%
16%
Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du
risque
AT
TR
MP
30%
21%12%
8%
7%
23%
Répartition des AT suivant l'élément matériel
Objets en cours de manip.
Accidents de plain-pied
Chutes avec dénivellation
Objets en mvt accidentel
Objets en cours de transport
Autre
- de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+
de 4% des SE
0
10
20
30
40
50
60
70
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
- de 10salariés
10 à 19salariés
20 à 49salariés
50 à 99salariés
100 à 199salariés
+ de 200salariés
Indi
ce d
e fr
éque
nce
part
repr
ésen
tativ
e
taille de l'établissement
Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés
par taille d'établissement (en 2012)
part des accidents de travail part des salariés IF
Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar
département
Localisation multiples
0% à 10% 10% à 20% + de 20%
+
Dos
Répartition des AT suivant le siège des lésions
CNAMTS-DRP-MStat- 23 -
Page 23 sur 29
-
Regroupement : A04
Nombre de salariés : 201 723 Indice de fréquence : 51,8Nombre
d'accidents de travail en premier règlement : 10 440 Taux de
fréquence : 32,7Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 848
Taux de gravité : 1,7Nombre de décès : 10 Indice de gravité :
26,5Nombre de journées perdues : 549 175 Nombre de sections
d'établissement : 9 202
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris
yeux 1 048 48 0 24 4482 Moins de 20 ans 292 6 0 7 920 2 Dos,
rachis, moelle épinière 1 599 62 0 76 0023 de 20 à 24 ans 987 28 0
30 111 3 Torse et organes 401 30 4 23 8704 de 25 à 29 ans 1 426 53
0 56 189 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 1 277 150 0 103
6965 de 30 à 34 ans 1 355 77 2 63 033 5 Doigts et mains 3 384 342 0
136 3976 de 35 à 39 ans 1 317 103 1 76 270 6 Membres inférieurs 2
211 140 0 132 1397 de 40 à 49 ans 2 874 291 3 166 283 7 Multiples
endroits du corps affectés 239 64 1 37 7418 de 50 à 59 ans 2 065
269 4 140 311 8 Localisation inconnue ou non classée 281 12 5 14
8829 de 60 à 64 ans 111 17 0 8 227
10 65 ans et plus 13 4 0 831
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 9 863 787 10 510 642 1 Non précisé 95
5 0 5 3322 féminin 577 61 0 38 533 3 Déplacement pendant travail
261 26 0 14 850
4 Lieu de travail habituel 10 084 817 10 528 993REPARTITION
SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur
0 0 0 0
1 Non précisé 404 22 1 21 4852 Cadres,tech.., a.m. 485 58 1 27
661 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 298 33 1 17
597 1 Accidents de plain-pied 1 917 133 0 102 9824 Apprentis 246 5
0 5 346 2 Chutes avec dénivellation 606 73 0 54 4955 Elèves 1 0 0 8
3 Objets en cours de manip. 3 866 311 1 197 3566 Ouvriers non
qualifiés 1 817 121 0 94 007 4 Objets en cours de transport 567 42
0 30 9327 Ouvriers qualifiés 7 184 608 7 381 763 5 Objets en mvt
accidentel 1 003 53 2 35 9818 Divers 5 1 0 1 308 6
Appareils,levage,manutention 318 37 0 21 490
7 Apparaux,levage,amarrage 37 3 0 1 466REPARTITION SUIVANT LA
NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 64 7 0 4 147
1 Commotions et traumatismes internes ** 2 618 154 3 114 199 9
Machines fournissant énergie 4 0 0 752 Douleur effort, lumbago *
336 151 0 82 799 10 Organes de transmission 7 3 0 1 0943 Déchirure
musculaire ou tendineuse * 39 18 0 7 699 11 Machines à broyer 4 0 0
3534 Chocs physiques, chocs sans précision 1 394 14 0 40 659 12
Machines à malaxer 6 2 0 4765 Chocs consécutifs à agressions et
menaces 3 0 0 31 13 Machines à cribler,tamiser 3 0 0 2086 Plaies
ouvertes 1 672 167 0 59 882 14 Presses mécaniques et pilons 42 10 0
3 8607 Blessures superficielles 658 14 0 11 212 15 Machines à
presser,mouler 42 8 0 4 9128 Plaies, bless. superf. sans précision
*** 378 9 0 9 362 16 Machines à cylindres 15 2 0 9349 Fractures
fermées, fractures sans précision 639 110 0 68 172 17 Machines à
couper(sauf scies) 13 3 0 1 340
10 Fractures ouvertes 150 14 0 12 710 18 Scies 62 10 0 2 25911
Luxations, entorses et foulures 1 103 50 0 53 090 19 Machines à
percer métaux 119 16 0 6 31012 Amputations 54 13 0 6 576 20
Machines à percer le bois 4 3 0 84013 Brûlures, gelures, effets
lumière et radiations 357 24 0 15 794 21 Machines à meuler,poncer
157 14 0 5 13114 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 5
3 0 15 22 Machines et matériel à souder 176 7 0 4 60615
Empoisonnements et infections 21 0 0 541 23 Machines à
riveter,coudre 2 0 0 1616 Noyade et asphyxie 3 0 1 11 24 Machines à
remplir,emballer 6 1 0 42317 Blessures multiples 99 53 0 19 528 25
Machines à effilocher,battre 0 1 0 9518 Nature inconnue ou non
classée 911 54 6 46 895 26 Machines de filature,tissage 1 0 0
11
27 Matériels/engins terrassement 6 0 0 620* pour les sinistres
survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 52 6 1 2 671**
dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29
Machines non précisées 113 23 0 9 103*** dont présence corps
étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30
Outils mécan. tenus à la main 211 13 0 9 921
31 Outils individuels à main 495 22 0 13 54532 Appareils à
pression 13 5 0 71533 Appareils avec produits chauds 101 6 0 5
47334 Appareils et installations frigo. 0 0 0 035 Appareils avec
prod. caustiques 71 5 0 1 50936 Vapeurs,gaz,poussières 9 1 0 19237
Matières combustibles,flamme 18 0 0 1 26738 Matières explosives 7 4
0 1 11339 Electricité 20 0 0 1 19940 Rayonnements ionisants ou non
0 0 0 098 Divers,incendies,rixes 90 10 0 5 25499 Déclarations non
classées 193 14 6 14 801
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012
Travail des métaux
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
Nombre de journées perdues
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de journées perdues
CNAMTS-DRP-MStat- 24 -
Page 24 sur 29
-
Regroupement : A04
nombre Accidents de travail 10 440 -8,0% Indice de fréquence
51,8 -7,1% Accidents de trajet 646 -13,1% Maladies professionnelles
1 391 -2,5%
201 723 -1,0%
Tête et cou, y compris yeux 10%
Membres supérieurs, 12%hors doigts et mains
Torse et organes 4%Dos, rachis, moelle épinière 15%Doigts et
mains 32%
Membres inférieurs 21%Multiples endroits du corps affectés
2%
Inconnue ou non précisée 3%
Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre
d'AT % Evo./nb 2011
Objets en cours de manip. 3 866 37% -9%Accidents de plain-pied 1
917 18% -2%Objets en mvt accidentel 1 003 10% -7%Chutes avec
dénivellation 606 6% -12%Objets en cours de transport 567 5%
-5%Autre 2 481 24% -10%
Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre
décroissant)nbre d'AT %
Commotions et traumatismes internes ** 2 618 25%Plaies ouvertes
1 672 16%Chocs physiques, chocs sans précision 1 394 13%Luxations,
entorses et foulures 1 103 11%Nature inconnue ou non classée 911
9%Autre 2 742 26%
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. :
14 852 12 201 11 487 11 343 10 440Nombre de salariés 231 010 214
258 204 906 203 716 201 723Nombre de nouvelles IP : 1 161 1 031 955
869 848 Nombre de décès : 14 15 10 14 10Nombre de journées perdues
: 718 593 659 470 598 134 595 575 549 175Indice de fréquence : 64,3
56,9 56,1 55,7 51,8
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. :
821 799 732 743 646Nombre de nouvelles IP : 78 87 72 70 67Nombre de
décès : 8 4 4 7 12Nombre de journées perdues : 58 119 62 647 57 618
55 906 51 756
2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 1 231 1 272
1 287 1 427 1 391Nombre de nouvelles IP : 714 706 817 855 853Nombre
de décès : 12 22 15 28 27Nombre de journées perdues : 185 844 201
218 211 057 222 568 212 795
CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012
Travail des métaux
Accidents de travail
Accidents de trajet
Maladies professionnelles
évolution 2012/2011
Nombre de salariés
94%
6%
Répartition des accidents de travail par sexe
masculin
féminin
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
Nonprécisé
Moins de20 ans
de 20 à24 ans
de 25 à29 ans
de 30 à34 ans
de 35 à39 ans
de 40 à49 ans
de 50 à59 ans
de 60 à64 ans
65 ans etplus
Répartition des accidents de travail par âge
0,00
10,00
20,00
30,00
40,00
50,00
60,00
70,00
0
2 000
4 000
6 000
8 000
10 000
12 000
14 000
16 000
2008 2009 2010 2011 2012
Indi
ce d
e fr
éque
nce
Nom
bre
d'A
T
Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de
travail
68%6%
26%
Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du
risque
AT
TR
MP
37%
18%10%
6%
5%
24%
Répartition des AT suivant l'élément matériel
Objets en cours de manip.
Accidents de plain-pied
Objets en mvt accidentel
Chutes avec dénivellation
Objets en cours de transport
Autre
- de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+
de 4% des SE
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
35%
40%
- de 10salariés
10 à 19salariés
20 à 49salariés
50 à 99salariés
100 à 199salariés
+ de 200salariés
Indi
ce d
e fr
éque
nce
part
repr
ésen
tativ
e
taille de l'établissement
Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés
par taille d'établissement (en 2012)
part des accidents de travail part des salariés IF
Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar
département
Localisation multiples
0% à 10% 10% à 20% + de 20%
+
Dos
Répartition des AT suivant le siège des lésions
CNAMTS-DRP-MStat- 25 -
Page 25 sur 29
-
Regroupement : A05
Nombre de salariés : 320 231 Indice de fréquence : 17,8Nombre
d'accidents de travail en premier règlement : 5 695 Taux de
fréquence : 11,8Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 376
Taux de gravité : 0,6Nombre de décès : 8 Indice de gravité :
8,4Nombre de journées perdues : 297 958 Nombre de sections
d'établissement : 12 874
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris
yeux 434 14 0 11 3972 Moins de 20 ans 77 3 0 1 515 2 Dos, rachis,
moelle épinière 1 136 49 0 53 2053 de 20 à 24 ans 444 8 0 14 342 3
Torse et organes 236 17 1 12 7744 de 25 à 29 ans 629 23 0 23 499 4
Membres supérieurs, hors doigts et mains 749 94 0 66 1965 de 30 à
34 ans 758 26 0 34 528 5 Doigts et mains 1 524 93 0 49 8906 de 35 à
39 ans 789 48 0 42 770 6 Membres inférieurs 1 147 56 0 61 2277 de
40 à 49 ans 1 661 122 3 89 401 7 Multiples endroits du corps
affectés 202 44 1 30 2408 de 50 à 59 ans 1 259 131 4 88 690 8
Localisation inconnue ou non classée 267 9 6 13 0299 de 60 à 64 ans
74 15 1 3 063
10 65 ans et plus 4 0 0 150
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 4 413 272 8 215 915 1 Non précisé 70 7
0 4 9412 féminin 1 282 104 0 82 043 3 Déplacement pendant travail
506 19 2 24 718
4 Lieu de travail habituel 5 119 350 6 268 299REPARTITION
SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur
0 0 0 0
1 Non précisé 255 7 0 14 1542 Cadres,tech.., a.m. 752 39 4 33
189 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 644 32 0 34
588 1 Accidents de plain-pied 1 274 70 0 68 4514 Apprentis 85 0 0 1
805 2 Chutes avec dénivellation 479 57 1 37 6655 Elèves 2 0 0 33 3
Objets en cours de manip. 1 915 125 0 92 7656 Ouvriers non
qualifiés 978 62 1 52 621 4 Objets en cours de transport 453 24 0
22 7737 Ouvriers qualifiés 2 974 236 3 161 462 5 Objets en mvt
accidentel 245 9 0 7 7188 Divers 5 0 0 106 6
Appareils,levage,manutention 169 12 0 10 820
7 Apparaux,levage,amarrage 10 1 0 1 327REPARTITION SUIVANT LA
NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 155 13 2 9 554
1 Commotions et traumatismes internes ** 1 531 65 1 71 330 9
Machines fournissant énergie 2 0 0 4022 Douleur effort, lumbago *
279 110 0 54 873 10 Organes de transmission 6 1 0 3543 Déchirure
musculaire ou tendineuse * 15 8 0 3 966 11 Machines à broyer 3 0 0
2234 Chocs physiques, chocs sans précision 834 8 0 25 950 12
Machines à malaxer 3 1 0 1285 Chocs consécutifs à agressions et
menaces 6 0 0 743 13 Machines à cribler,tamiser 2 0 0 126 Plaies
ouvertes 702 35 0 19 081 14 Presses mécaniques et pilons 7 1 0 4467
Blessures superficielles 267 0 0 4 730 15 Machines à presser,mouler
13 1 0 5938 Plaies, bless. superf. sans précision *** 164 6 0 3 286
16 Machines à cylindres 4 0 0 289 Fractures fermées, fractures sans
précision 216 46 0 23 917 17 Machines à couper(sauf scies) 7 1 0
251
10 Fractures ouvertes 34 2 0 2 526 18 Scies 20 3 0 1 05911
Luxations, entorses et foulures 750 38 0 34 371 19 Machines à
percer métaux 48 5 0 2 77912 Amputations 47 2 0 3 002 20 Machines à
percer le bois 4 0 0 19613 Brûlures, gelures, effets lumière et
radiations 108 5 0 3 705 21 Machines à meuler,poncer 18 2 0 71014
Effets du bruit, des vibrations, de la pression 6 0 0 70 22
Machines et matériel à souder 22 2 0 48215 Empoisonnements et
infections 9 1 0 55 23 Machines à riveter,coudre 2 0 0 46116 Noyade
et asphyxie 3 0 0 40 24 Machines à remplir,emballer 4 0 0 9617
Blessures multiples 66 19 0 11 594 25 Machines à effilocher,battre
0 0 0 018 Nature inconnue ou non classée 658 31 7 34 719 26
Machines de filature,tissage 3 1 0 49
27 Matériels/engins terrassement 5 0 0 64* pour les sinistres
survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 31 5 0 2 052**
dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29
Machines non précisées 58 5 0 2 851*** dont présence corps
étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30
Outils mécan. tenus à la main 70 6 0 2 567
31 Outils individuels à main 309 13 0 7 74732 Appareils à
pression 5 0 0 4333 Appareils avec produits chauds 14 0 0 38834
Appareils et installations frigo. 0 0 0 035 Appareils avec prod.
caustiques 37 0 0 49636 Vapeurs,gaz,poussières 13 1 0 9437 Matières
combustibles,flamme 7 0 0 19938 Matières explosives 2 0 0 1639
Electricité 31 3 0 90840 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 4698
Divers,incendies,rixes 107 3 0 6 41199 Déclarations non classées
138 11 5 14 734
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012
Matériels électriques et électroniques
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de nouvelles IP
Nombre de décès
Nombre de journées perdues
Nombre d'AT
en 1er règl.
Nombre de journées perdues
CNAMTS-DRP-MStat- 26 -
Page 26 sur 29
-
Regroupement : A05
nombre Accidents de travail 5 695 -6,6% Indice de fréquence 17,8
-5,0% Accidents de trajet 1 119 -9,8% Maladies professionnelles 1
133 -0,5%
320 231 -1,6%
Tête et cou, y compris yeux 8%
Membres supérieurs, 13%hors doigts et mains
Torse et organes 4%Dos, rachis, moelle épinière 20%Doigts et
mains 27%
Membres inférieurs 20%Multiples endroits du corps affectés
4%
Inconnue ou non précisée 5%
Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre
d'AT % Evo./nb 2011
Objets en cours de manip. 1 915 34% -8%Accidents de plain-pied 1
274 22% -6%Chutes avec dénivellation 479 8% -18%Objets en cours de
transport 453 8% 0%Outils individuels à main 309 5% 5%Autre 1 265
22% -5%
Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre
décroissant)nbre d'AT %
Commotions et traumatismes internes ** 1 531 27%Chocs physiques,
chocs sans précision 834 15%Luxations, entorses et foulures 750
13%Plaies ouvertes 702 12%Nature inconnue ou non classée 658
12%Autre 1 220 21%
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. :
7 272 6 540 6 345 6 097 5 695Nombre de salariés 362 866 342 882 328
493 325 568 320 231Nombre de nouvelles IP : 424 429 369 406 376
Nombre de décès : 7 8 8 4 8Nombre de journées perdues : 336 982 317
517 313 109 309 718 297 958Indice de fréquence : 20,0 19,1 19,3
18,7 17,8
2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. :
1 227 1 173 1 214 1 241 1 119Nombre de nouvelles IP : 109 118 124
113 124Nombre de décès : 13 4 7 4 5Nombre de journées perdues : 73
293 70 349 77 609 76 147 69 943
2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 1 078 1 169
1 147 1 139 1 133Nombre de nouvelles IP : 456 504 492 508 563Nombre
de décès : 1 1 6 8 3Nombre de journées perdues : 227 856 242 528
227 463 246 054 243 144
Accidents de travail
Accidents de trajet
Maladies professionnelles
évolution 2012/2011
Nombre de salariés
CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012
Matériels électriques et électroniques
77%
23%
Répartition des accidents de travail par sexe
masculin
féminin
0%
5%
10%
15%
20%
25%
30%
35%
Nonprécisé
Moins de20 ans
de 20 à24 ans
de 25 à29 ans
de 30 à34 ans
de 35 à39 ans
de 40 à49 ans
de 50 à59 ans
de 60 à64 ans
65 ans etplus
Répartition des accidents de travail par âge
16,50
17,00
17,50
18,00
18,50
19,00
19,50
20,00
20,50
0
1 000
2 000
3 000
4 000
5 000
6 000
7 000
8 000
2008 2009 2010 2011 2012
Indi
ce d
e fr
éque
nce
Nom
bre
d'A
T
Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de
travail
49%
11%
40%
Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du
risque
AT
TR
MP
34%
22%8%
8%
5%
22%
Répartition des AT suivant l'élément matériel
Objets en cours de manip.
Accidents de plain-pied
Chutes avec dénivellation
Objets en cours de transport
Outils individuels à main
Autre
- de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+
de 4% des SE
0
5
10
15
20
25
30
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
- de 10salariés
10 à 19salariés
20 à 49salariés
50 à 99salariés
100 à 199salariés
+ de 200salariés
Indi
ce d
e fr
éque
nce
part
repr
ésen
tativ
e
taille de l'établissement
Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés
par taille d'établissement (en 2012)
part des accidents de travail part des salariés IF
Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar
département
Localisation multiples
0% à 10% 10% à 20% + de 20%
+
Dos
Répartition des AT suivant le siège des lésions
CNAMTS-DRP-MStat- 27 -
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Regroupement : A06
Nombre de salariés : 123 925 Indice de fréquence : 13,3Nombre
d'accidents de travail en premier règlement : 1 652 Taux de
fréquence : 9,1Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 80
Taux de gravité : 0,3Nombre de décès : 8 Indice de gravité :
7,2Nombre de journées perdues : 61 039 Nombre de sections
d'établissement : 622
REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris
yeux 130 1 0 1 5942 Moins de 20 ans 28 0 0 569 2 Dos, rachis,
moelle épinière 307 8 0 10 4373 de 20 à 24 ans 139 2 0 2 840 3
Torse et organes 49 2 0 2 0564 de 25 à 29 ans 244 1 0 6 798 4
Membres supérieurs, hors doigts et mains 231 18 0 15 0585 de 30 à
34 ans 255 9 1 8 018 5 Doigts et mains 420 23 0 11 3456 de 35 à 39
ans 219 10 0 9 233 6 Membres inférieurs 406 17 0 14 6757 de 40 à 49
ans 396 22 2 17 172 7 Multiples endroits du corps affectés 71 10 2
4 5648 de 50 à 59 ans 361 35 5 15 752 8 Localisation inconnue ou
non classée 38 1 6 1 3109 de 60 à 64 ans 10 1 0 657
10 65 ans et plus 0 0 0 0
REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE
LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 1 442 68 8 52 064 1 Non précisé 27 2 0
1 2582 féminin 210 12 0 8 975 3 Déplacement pendant travail 36 2 6
1 239
4 Lieu de travail habituel 1 589 76 2 58 542REPARTITION SUIVANT
LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0
0
1