DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 du CTN B Industries du bâtiment et des travaux publics [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] En cours d’examen pour validation technique : [En cours de validation] Validé techniquement : [Validé] Version de référence pour publication : [En vigueur] 2018-180-B octobre 2018 Caisse nationale de l'assurance maladie Direction des Risques Professionnels – Mission statistiques
42
Embed
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 du CTN B...Caisse nationale de l'assurance maladie Direction des Risques Professionnels ± Mission statistiques CNAM / DRP Synthèse de la
This document is posted to help you gain knowledge. Please leave a comment to let me know what you think about it! Share it to your friends and learn new things together.
Transcript
D I R E C T I O N D E S R I S Q U E S P R O F E S S I O N N E L S
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 du CTN B
Industries du bâtiment et des travaux publics
[En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail]
En cours d’examen pour validation technique : [En cours de validation] Validé techniquement : [Validé]
Version de référence pour publication : [En vigueur]
2018-180-B octobre 2018
Caisse nationale de l'assurance maladie Direction des Risques Professionnels – Mission statistiques
2.2 Secteurs NAF3 du CTN B employant au moins 100 salariés en 2017 et sinistralité AT 2017 . 35
2.3 Tableaux de maladies professionnelles ................................................................................... 39
2.4 Fiche de synthèse 2017 du CTN B ........................................................................................... 41
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 3 / 42
0 - Sommaire 2018-10-26
Ce dossier offre une synthèse descriptive des principales informations disponibles sur la sinistralité
AT-MP (accidents du travail et maladies professionnelles) du régime général de la sécurité sociale sur
le périmètre du CTN B. Pour ce qui concerne les principales données sectorielles des différents CTN,
on se reportera à la partie « sinistralité » du rapport annuel de la Branche AT.MP.
Les sinistres dont il est tenu compte dans les statistiques, sont les sinistres AT-MP — accidents du
travail, du trajet ou maladies professionnelles — ayant entraîné un arrêt de travail d’au moins 24
heures, une incapacité permanente ou/et un décès au sens des articles L411-1, L411-2 et L461-1 du
Code de la Sécurité Sociale.
0.1 Champs d’activités couverts par les statistiques AT/MP
Les statistiques AT-MP couvrent le champ des sinistres du seul régime général ; elles sont générale-ment présentées à travers les neuf grandes branches d’activités, ou CTN (comités techniques natio-naux), tels que définis par l’arrêté du 22 décembre 2000. A ces principaux secteurs d’activités, viennent s’ajouter les catégories professionnelles des sièges sociaux et bureaux ainsi que d’autres catégories professionnelles particulières, comme par exemple, les personnes occupées exclusivement au service de particuliers, les vendeurs à domicile… Il est à noter que les statistiques des CTN présentées dans ce document n’incluent pas, sauf mention contraire) les statistiques des bureaux et sièges sociaux. Ces statistiques n’incluent pas les sinistres concernant les personnes relevant du régime agricole, du régime social des indépendants ou concernant les fonctionnaires territoriaux ou hospitaliers travaillant plus de 28 heures par semaine, ou les fonctionnaires d’Etat travaillant plus de 24 heures 30 par se-maine. En revanche, elles prennent bien en compte les salariés contractuels employés dans les collectivités territoriales ou hospitalières qui relèvent du CTN B.
0.2 Dénombrement des sinistres
Sous la rubrique « sinistre en 1er
règlement », la CNAMTS recense les sinistres AT-MP ayant entraîné
l’imputation au compte employeur (ou au compte spécial) d’un 1er
règlement :
d’indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d’au moins 24 heures, en sus du
jour au cours duquel l’accident est survenu,
d’indemnité en capital ou d’un capital rente, correspondant à la réparation d’une incapacité
permanente (I.P.),
ou d’un capital décès, consécutif à un sinistre mortel.
Un sinistre AT-MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique « sinistre avec 1er
règlement » uni-
quement l’année correspondant à ce 1er
règlement1.
Par ailleurs, les incapacités permanentes, les décès et les journées d’incapacités temporaires font
l’objet de dénombrements complémentaires :
1 Les sinistres avec 1er règlement sont aussi appelés « sinistres avec arrêt » dans d’autres brochures.
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 6 / 42
0 - Sommaire 2018-10-26
En dehors des différents tableaux de positionnement du CTN B par rapport aux autres secteurs, les
statistiques du présent livret ne concernent que le CTN B. Ainsi, les résultats par code NAF du
chapitre 1 ne reprennent-ils que les éléments correspondant au CTN B et non les éléments
correspondant à la totalité du code NAF, tous CTN confondus.
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 7 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
1 FOCUS CTN B Tableau 1 : Principales évolutions (entre 2016 et 2017) de la sinistralité ATMP du CTN B
CTN B nombre évolution 2017 / 2016
Accidents de travail 86 886 -1,6%
Indice de fréquence 2017 56,8
Indice de fréquence 2017 recalculé* 58,2 -3,0%
Accidents de trajet 4 608 -1,0%
Maladies professionnelles 6 779 3,5%
Nombre de salariés 2017 1 530 429
Nombre de salariés 2017 recalculé* 1 493 405 1,5%
* pour comparaison avec les années précédentes
Figure 1 : Répartition géographique des établissements ayant une activité relevant du CTN B en 2017
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 8 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
1.1 Accidents du travail
Tableau 2 : Indicateurs statistiques liés au risque ‘Accident du Travail’ du CTN B pour les années 2013 à 2017
2013 2014 2015 2016 2017
Nombre d'A. travail en 1er règlement 100 617 96 838 91 783 88 273 86 886
Nombre de salariés 1 551 809 1 523 235 1 482 966 1 471 144 1 530 429
Nombre de salariés recalculé* 1 493 405
Nombre de nouvelles IP 7 437 6 944 6 654 6 017 5 753
Nombre de décès 145 137 130 112 120
Nombre de journées perdues 6 427 019 6 367 669 6 334 415 6 212 118 6 192 743
Indice de fréquence 64,8 63,6 61,9 60,0 56,8
Indice de fréquence recalculé* 58,2
* pour comparaison avec les années précédentes Figure 2 : Evolution du nombre et de la fréquence des accidents du travail du CTN B sur la période 2013-2017
Figure 3 : Répartition des AT 2017 suivant le risque à l’origine de l’accident
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 9 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
Figure 4 : Indice de fréquence 2017 des secteurs NAF3 2 du CTN B dont le nombre de salariés 2017 > 1 000
2 Voir les libellés des codes NAF, en annexes, au §2.2 p35
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 10 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
Figure 5 : Evolution du nombre d’AT en 1er règlement, entre 2016 et 2017, des secteurs NAF3 3 du CTN B
3 Voir les libellés des codes NAF, en annexes, au §2.2, p35
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Voitures
Collision avec un objet y com-
pris les véhi-cules - collision avec une per-sonne (la vic-time est en
mouvement)
- 1
Bourgogne-Franche Comté
439
Travailler avec des outils à
main - motori-sés
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Bourgogne-Franche Comté
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur Cloisons, murs
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Bourgogne-Franche Comté
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Toitures, terrasses, verrières, charpentes
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 14 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Bourgogne-Franche Comté
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Echafaudages (sauf roulants)
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Bourgogne-Franche Comté
439 Présence - Non précisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Total Bourgogne-Franche Comté 9
Midi-Pyrénées
251
Travail avec des outils à main - Non
précisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Midi-Pyrénées
421
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Véhicules poids lourds: camions
(transport de charges), bus et
autocars (transport de passagers)
Collision avec un objet y com-
pris les véhi-cules - collision avec une per-sonne (la vic-time est en
mouvement)
- 1
Midi-Pyrénées
439 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Entailleuses, mortai-
seuses
Coincement, écrasement -
sous - 1
Midi-Pyrénées
439
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Voitures
Collision avec un objet y com-
pris les véhi-cules - collision avec une per-sonne (la vic-time est en
mouvement)
- 1
Total Midi-Pyrénées 4
Aquitaine 431
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la
blessure connu du groupe 80 mais non listé
ci-dessus
- 1
Aquitaine 432 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Pas d'informa-tion
- 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 15 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Aquitaine 432
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Aquitaine 439
Prendre en main, agripper, saisir, tenir à
la main, poser - sur un plan
horizontal
Présence de la victime ou d'un tiers créant en soi un danger pour elle/lui-
même et le cas échéant pour
autrui
Armes à feu
Coup, coup de pied, coup de tête, étrangle-
ment
- 1
Aquitaine 439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Parties de bâtiment fixes en hauteur
(toitures, terrasses, ouvertures, esca-
liers, quais)
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Aquitaine 439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Aquitaine 439 Présence - Non précisé
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Cloisons, murs Coincement, écrasement -
sous - 1
Aquitaine 711
Travailler avec des outils à
main - motori-sés
Mouvements non coordon-nés, gestes intempestifs, inopportuns
Sondeuse
Contact direct avec l'électricité,
recevoir une décharge élec-trique dans le
corps
- 1
Aquitaine 952 Pas d'informa-
tion
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Pas d'information
Heurt par objet y compris les véhicules - en rotation, mou-vement, dépla-
cement
- 1
Total Aquitaine 9
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 16 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Languedoc-Roussillon
351
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'information
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Languedoc-Roussillon
412 Faire des
mouvements sur place.
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Banches, coffrage Coincement, écrasement -
sous - 1
Languedoc-Roussillon
432
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Problème élec-trique - entraî-
nant un contact direct
Transmissions élec-triques (circuits
électriques)
Contact direct avec l'électricité,
recevoir une décharge élec-trique dans le
corps
- 1
Languedoc-Roussillon
433
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Voitures
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Languedoc-Roussillon
439 Mouvement - Non précisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Languedoc-Roussillon
439 Faire des
mouvements sur place.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Constructions, sur-faces mobiles en
hauteur (comprend échafaudages,
échelles mobiles, nacelles, plates-
formes élévatrices )
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Languedoc-Roussillon
439
Autre Activité physique spécifique connue du groupe 60
mais non listée ci-dessus
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Total Languedoc-Roussillon 7
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 17 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Bretagne 432 Présence - Non précisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Suicide 1
Bretagne 433
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Pas d'agent matériel Pas d'informa-
tion - 1
Bretagne 439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Bretagne 466
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Camionnettes, four-gons
Mouvement horizontal,
écrasement sur, contre
- 1
Total Bretagne 4
Pays de la Loire
422
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Mouvements non coordon-nés, gestes intempestifs, inopportuns
Matériel de terras-sement
Collision avec un objet y com-
pris les véhi-cules - collision avec une per-sonne (la vic-time est en
mouvement)
- 1
Pays de la Loire
431
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Machines portables ou mobiles d'extrac-tion et de travail du sol - mines et car-
rières et engins BTP
Mouvement horizontal,
écrasement sur, contre
- 1
Pays de la Loire
432 Ramper, grim-
per, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur Surfaces en général
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 18 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Pays de la Loire
433 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Pays de la Loire
439
Fixer, pendre, élever, instal-
ler - sur un plan vertical
Perte, totale ou partielle, de
contrôle d'objet (porté, déplacé, manipulé, etc.)
Agents préfabriqués (portes, cloisons,
fenêtres...)
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Pays de la Loire
439
Fixer, pendre, élever, instal-
ler - sur un plan vertical
Chute de per-sonne - de
hauteur
Echafaudages (sauf roulants)
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Pays de la Loire
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - inférieur (en-traînant la vic-
time)
Surfaces ou circula-tion à niveau - sols (intérieur ou exté-rieur, terrains agri-coles, terrains de
sport, sols glissants, sols encombrés,
planche à clous...)
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Pays de la Loire
439 Ramper, grim-
per, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Echafaudages (sauf roulants)
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Total Pays de la Loire 8
Centre Val de Loire
421 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Autre Contact - Modalité de la
blessure connu du groupe 70 mais non listé
ci-dessus
- 1
Centre Val de Loire
422
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres situations connues du groupe 00, mais non listées
ci-dessus
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Centre Val de Loire
432 Se lever,
s'asseoir, etc.
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres situations connues du groupe 00, mais non listées
ci-dessus
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 19 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Centre Val de Loire
432 Faire des
mouvements sur place.
Pas d'informa-tion
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Centre Val de Loire
433 Présence - Non précisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Centre Val de Loire
439 Mouvement - Non précisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres situations connues du groupe 00, mais non listées
ci-dessus
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Centre Val de Loire
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur Pas d'information
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Total Centre Val de Loire 7
Nord Est 433
Travailler avec des outils à main - ma-
nuels
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Nord Est 439
Prendre en main, agripper, saisir, tenir à
la main, poser - sur un plan
horizontal
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Total Nord Est 2
Nord-Picardie
412 Présence - Non précisé
Perte, totale ou partielle, de
contrôle d'objet (porté, déplacé, manipulé, etc.)
Autres produits stockés
Heurt - par objet qui chute
- 1
Nord-Picardie
421
Travailler avec des outils à
main - motori-sés
En étant attrapé, entraîné, par
quelque chose ou par son élan
Pelles hydrauliques Coincement, écrasement -
dans - 1
Nord-Picardie
432 Faire des
mouvements sur place.
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Humains
Contrainte physique du corps, con-trainte psy-
chique - Non précisé
- 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 20 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Nord-Picardie
439
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Arbres, plantes, cultures
Collision avec un objet y com-
pris les véhi-cules - collision avec une per-sonne (la vic-time est en
mouvement)
- 1
Nord-Picardie
439 Transport
manuel - Non précisé
Perte, totale ou partielle, de
contrôle d'objet (porté, déplacé, manipulé, etc.)
Charges - manuten-tionnées à la main
Heurt - par objet qui chute
- 1
Nord-Picardie
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur Surfaces en général
Contrainte physique - sur le système muscu-lo-squelettique
- 1
Nord-Picardie
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Echelles mobiles, escabeaux
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Nord-Picardie
439 Présence - Non précisé
Autre Déviation connue du
groupe 80 mais non listée ci-
dessus
Humains Pas d'informa-
tion - 1
Total Nord-Picardie 8
Auvergne 332 Présence - Non précisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Auvergne 421 Présence - Non précisé
Pas d'informa-tion
Pas d'information
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Auvergne 431 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Pas d'informa-tion
- 1
Auvergne 431
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur Pas d'agent matériel
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Auvergne 432 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Pas d'informa-tion
- 1
Total Auvergne 5
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 21 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Alsace-Moselle
412
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Alsace-Moselle
421
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Glissade ou trébuchement avec chute,
chute de per-sonne - de plain-pied
Surfaces en général
Contrainte physique - sur le système muscu-lo-squelettique
Malaise 1
Alsace-Moselle
439
Prendre en main, agripper, saisir, tenir à
la main, poser - sur un plan
horizontal
Chute de per-sonne - de
hauteur
Surfaces ou circula-tion à niveau - sols (intérieur ou exté-rieur, terrains agri-coles, terrains de
sport, sols glissants, sols encombrés,
planche à clous...)
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Alsace-Moselle
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Toitures, terrasses, verrières, charpentes
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Alsace-Moselle
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Total Alsace-Moselle 5
Rhône-Alpes
422 Présence - Non précisé
Pas d'informa-tion
Pas d'information
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Rhône-Alpes
431
Prendre en main, agripper, saisir, tenir à
la main, poser - sur un plan
horizontal
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Banches, coffrage Heurt - par objet
qui chute - 1
Rhône-Alpes
431 Présence - Non précisé
Présence de la victime ou d'un tiers créant en soi un danger pour elle/lui-
même et le cas échéant pour
autrui
Chaines, câbles métalliques, cor-dages textiles,
élingues, sangles, tendeurs élastiques
Coup, coup de pied, coup de tête, étrangle-
ment
Suicide 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 22 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Rhône-Alpes
432 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Rhône-Alpes
432 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion
Visseuse, serreuse, boulonneuse, dévis-
seuse
Pas d'informa-tion
- 1
Rhône-Alpes
433 Présence - Non précisé
Chute de per-sonne - de
hauteur
Constructions, sur-faces mobiles en
hauteur (comprend échafaudages,
échelles mobiles, nacelles, plates-
formes élévatrices )
Autre Contact - Modalité de la
blessure connu du groupe 30 mais non listé
ci-dessus
- 1
Rhône-Alpes
439 non codés non codés non codés non codés non codés 1
Rhône-Alpes
439
Travailler avec des outils à main - ma-
nuels
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Cloisons, murs Heurt - par objet
qui chute - 1
Rhône-Alpes
712
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Bus, autocars, transport de passa-
gers
Collision avec un objet y com-
pris les véhi-cules - collision avec une per-sonne (la vic-time est en
mouvement)
- 1
Total Rhône-Alpes 9
Guadeloupe 432 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Pas d'informa-tion
- 1
Total Guadeloupe 1
Martinique 412
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - de plain-pied
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Contrainte physique du corps, con-trainte psy-
chique - Non précisé
- 1
Martinique 439 Mouvement - Non précisé
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - inférieur (en-traînant la vic-
time)
Poteaux, pylones, passerelles, mezza-
nines, mâts
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 23 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Total Martinique 2
La Réunion 422 Mouvement - Non précisé
Autre Déviation connue du
groupe 60 mais non listée ci-
dessus
Chargeuses, pelle-teuses
Coincement, écrasement,
etc. - Non préci-sé
- 1
Total La Réunion 1
Ile-de-France
251
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Poteaux, pylones, passerelles, mezza-
nines, mâts
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Ile-de-France
412 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Pas d'informa-tion
- 1
Ile-de-France
421
Travail avec des outils à main - Non
précisé
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Elévateur à godets Coincement, écrasement -
sous - 1
Ile-de-France
421 Manipulation d'objets - Non
précisé
Mouvements non coordon-nés, gestes intempestifs, inopportuns
Bâtiments, surfaces à niveau (intérieur ou
extérieur, fixes ou mobiles, temporaires ou non) - non préci-
sés
Coincement, écrasement -
entre - 1
Ile-de-France
422
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Mini-pelles, pelles araignée
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Ile-de-France
422
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Voitures
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Ile-de-France
432
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Echelles mobiles, escabeaux
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 24 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Ile-de-France
433
Prendre en main, agripper, saisir, tenir à
la main, poser - sur un plan
horizontal
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
Ile-de-France
433
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Constructions, sur-faces mobiles en
hauteur (comprend échafaudages,
échelles mobiles, nacelles, plates-
formes élévatrices )
Contrainte physique - sur le système muscu-lo-squelettique
- 2
Ile-de-France
433
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Chute de per-sonne - de
hauteur
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
Malaise 1
Ile-de-France
433
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Bâtiments, surfaces à niveau (intérieur ou
extérieur, fixes ou mobiles, temporaires ou non) - non préci-
sés
Pas d'informa-tion
- 1
Ile-de-France
439 Manipulation d'objets - Non
précisé
Perte, totale ou partielle, de
contrôle d'objet (porté, déplacé, manipulé, etc.)
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la
blessure connu du groupe 80 mais non listé
ci-dessus
- 1
Ile-de-France
711 Présence - Non précisé
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la
blessure connu du groupe 70 mais non listé
ci-dessus
- 1
Ile-de-France
711
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Ile-de-France
711
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Humains
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Suicide 1
Total Ile-de-France 16
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 25 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Normandie 412 non codés non codés non codés non codés non codés 1
Normandie 433
Conduire un moyen de
transport ou un équipement de manuten-
tion - mobile et motorisé
Perte, totale ou partielle, de contrôle de moyen de transport -
d'équipement de manutention (motorisé ou
non)
Voitures
Heurt par objet y compris les véhicules - en rotation, mou-vement, dépla-
cement
- 1
Normandie 433 Présence - Non précisé
Pas d'informa-tion
Pas d'information
Contrainte physique du corps, con-trainte psy-
chique - Non précisé
- 1
Normandie 439 Pas d'informa-
tion Pas d'informa-
tion Pas d'information
Pas d'informa-tion
- 3
Normandie 439 Pas d'informa-
tion
Chute de per-sonne - de
hauteur
Bâtiments, surfaces à niveau (intérieur ou
extérieur, fixes ou mobiles, temporaires ou non) - non préci-
sés
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Normandie 439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - inférieur (en-traînant la vic-
time)
Pas d'information
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Normandie 475
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Chute de per-sonne - de
hauteur
Echelles mobiles, escabeaux
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Total Normandie 9
Centre Ouest
431
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Pas d'agent matériel
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
Malaise 1
Centre Ouest
433
Autre Activité physique
spécifique non listée dans
cette classifi-cation
Autre Déviation non listée dans cette classifica-
tion.
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Autre Contact - Modalité de la blessure non
listé dans cette classification
- 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 26 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
CARSAT CGSS
CRAMIF
CODE NAF 3
ACTIVITE PHYSIQUE
DEVIATION
AGENT MATERIEL
DE LA DEVIATION
MODALITES DE LA
BLESSURE
CONTEXTE DES
LESIONS
NOMBRE DECES
IMPUTES
Centre Ouest
439
Travailler avec des outils à main - ma-
nuels
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Autres agents maté-riels non listés dans cette classification
Coincement, écrasement -
sous - 1
Centre Ouest
439 Manipulation d'objets - Non
précisé
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Autres agents de bâtiment
Mouvement vertical, écra-sement sur,
contre (résultat d'une chute)
- 1
Centre Ouest
439
Prendre en main, agripper, saisir, tenir à
la main, poser - sur un plan
horizontal
Glissade, chute, effondrement
d'Agent matériel - supérieur
(tombant sur la victime)
Autres matériaux de construction
Heurt - par objet qui chute
- 1
Centre Ouest
439
Marcher, courir, monter,
descendre, etc.
Mouvements non coordon-nés, gestes intempestifs, inopportuns
Pas d'agent matériel
Contrainte physique - sur le système muscu-lo-squelettique
- 1
Total Centre Ouest 6
Total 2017 pour le CTN B 120
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 27 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
1.2 Accidents de trajet
Tableau 4 : Indicateurs statistiques liés au risque ‘Accident du Trajet’ du CTN B pour les années 2013 à 2017
2013 2014 2015 2016 2017
Nombre d'A. trajet en 1er règlement 5 762 5 313 4 727 4 656 4 608
Nombre de nouvelles IP 516 461 455 365 368
Nombre de décès 43 30 26 29 28
Nombre de journées perdues 440 400 419 713 400 227 375 247 379 581
Indice de fréquence 3,7 3,5 3,2 3,2 3,0
Indice de fréquence recalculé* 3,7 3,5 3,2 3,2 3,1
* pour comparaison avec les années précédentes Figure 7 : Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de trajet du CTN B sur la période 2013-2017
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 28 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
1.3 Maladies professionnelles
Tableau 5 : Principales statistiques liées au risque ‘Maladie Professionnelle’ du CTN B pour les années 2013 à 2017
2013 2014 2015 2016 2017
Nombre de MP en 1er règlement 6 546 6 947 6 750 6 547 6 779
Nombre de nouvelles IP 3 511 3 330 3 517 3 388 3 541
Nombre de décès 25 16 23 24 37
Nombre de journées perdues 1 365 488 1 479 758 1 552 253 1 562 480 1 605 036
Figure 8 : Evolution du nombre des maladies professionnelles du CTN B sur la période 2013-2017
Tableau 6 : Répartition des maladies professionnelles en 1er règlement du CTN B en 2017 selon les principaux ta-bleaux de MP concernés
CTN B - Total maladies professionnelles 6 779 100% 6 547
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 29 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
Tableau 7 : Détail des maladies professionnelles de l‘Alinéa 4’ du CTN B pour 2017
Libellé de la code CIM 10
MP en 1er règlement
alinéa 4 2017
MP en 1er règlement
alinéa 4 2016
(Ostéo)arthrose érosive 1
(Ostéo)arthrose primaire généralisée 1
Abcès anal 1
Affections radiculaires cervicales non classées ailleurs 1
Arthrose primaire d'autres articulations 1
Arthrose sans précision 1
Atteintes d'un disque lombaire et d'autres disques intervertébraux avec myélopa-thie (G99.2)
1
Atteintes d'un disque lombaire et d'autres disques intervertébraux avec radiculo-pathie
2 3
Autres arthroses 1
Autres arthroses précisées 2
Autres effets indésirables non classés ailleurs 1
Autres épisodes dépressifs 1 1
Autres maladies vasculaires périphériques précisées 1
Autres polyarthroses 1
Autres spondylarthroses 1
Capsulite rétractile de l'épaule 1
Carcinome in situ de la vessie 1
Carcinome in situ sans précision 1
Causes inconnues et non précisées de morbidité 5
Cervicalgie 1
Compression des racines et des plexus nerveux au cours d'autres dorsopathies (M45-M46 M48.- M53-M54)
1
Coxarthrose (arthrose de la hanche) 1
Dépression post-schizophrénique 1 1
Dorsalgies 3 1
Eosinophilie pulmonaire non classée ailleurs 1
Episode dépressif léger 10 3
Episode dépressif sévère sans symptômes psychotiques 1 1
Episodes dépressifs 12 3
Gonarthrose (arthrose du genou) 5 1
Gonarthrose primaire bilatérale 1 4
Hernie d'un autre disque intervertébral précisé 1
Hydarthrose intermittente 1
Lésion du nerf cubital 1
Lésion traumatique des nerfs sympathiques lombaires sacrés et du bassin 1
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 30 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
Libellé de la code CIM 10
MP en 1er règlement
alinéa 4 2017
MP en 1er règlement
alinéa 4 2016
Lésion traumatique du muscle et du tendon du long biceps 1
Lombalgie basse 7 1
Lumbago avec sciatique 3
Lymphome diffus non hodgkinien sans précision 1
Lymphome folliculaire à petites cellules encochées 1
Pansinusite (chronique) 1
Réaction aiguë à un facteur de stress 1 3
Rétrécissement osseux du canal rachidien 1
Rupture traumatique de ligament du poignet et du carpe 1
Sciatique 1
Sinusite (chronique) sans précision 1
Spondylarthrose 1
Syndrome cervico-brachial 3 2
Syndromes de compression des artères vertébrale et spinale antérieure (G99.2)
Tendinite calcifiante de l'épaule 1
Trouble anxieux et dépressif mixte 1 1
Trouble dépressif récurrent sans précision 1
Troubles de l'adaptation 1
Tumeur bénigne du rein 1
Tumeur maligne de la bronche souche 1
Tumeur maligne de la vessie 4 1
Tumeur maligne de l'oreille moyenne 1
Tumeur maligne du larynx 1
Tumeur maligne du rein à l'exception du bassinet 1
TOTAL des MP 2017 en 1er règlement, alinéas 4, du CTN B (hors bureaux) 84 44
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 31 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
Figure 9 : Nombre de maladies professionnelles en 1er règlement du CTN B en 2017 par tableau de MP
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 32 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
Figure 10 : Indice de fréquence des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) - tableaux 57-69-79-97-98 des MP - en 1er règlement en 2017 par secteur NAF35 du CTN B dont le nombre de salariés > 1 000
5 Voir les libellés des codes NAF, en annexes, au §2.2, p35
162
222
251
256
282
310
331
332
351
390
411
412
421422
429
431
432
433
439
466
467
475
494
619
682
701
702
711
712
741
749
773
802811
812
813
829889
952
0.0
1.0
2.0
3.0
4.0
5.0
6.0
7.0
8.0
9.0
1 000 10 000 100 000 1 000 000
Ind
ice
de
fréq
uen
ce d
es T
MS
201
7 (M
P 5
7, 6
9, 7
9, 9
7, 9
8) e
n 1
er r
ègle
men
t (
donn
ées
brut
es)
CTN B - Nombre de salariés 2017(échelle logarithmique)
Hors bureaux
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 33 / 42
1 – Focus CTN B 2018-10-26
Tableau 8 : Répartition des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) par syndrome en 2017 et évolution entre 2016 et 2017
Répartition des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) par syndrome (année 2017)
total TMS : 6 096 TMS en 1er règlement
822 13% 2%
1 163 19% 6%
20 0% -
4 0% -
4 0% - 639 10% 5%
111 2% -9%
968 16% -2%
314 5% 10%
91 1% -14%
95 2% -6%
11 0% - 2 0% -
1 336 22% 0% 0 0% -
5 0% -
96 2% -12%
78 1% 11% 6 0% -
Association de plusieurs syndromes des tableaux :
0 TMS en 1er règlement en 2017
+ de 20% des TMS
de 10 à 20% des TMS
de 5 à 10% des TMS
- de 5% des TMS
Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR sur les 9 Comités techniques nationaux,
hors bureaux, sièges sociaux, comptes spéciaux et autres catégories professionnelles particulières (sauf pour le total : 9 CTN + comptes spéciaux et catégories particulières)
31%
CTN B : Industries du bâtiment et des travaux publics
Nb MP %
Evo.
2017/
2016
Nb MP %
Evo.
2017/
2016
126 2% 0%
171 3%
3 0% -
1 0% -
10 0% -
17 0% -
3 0% -
main, poignet,doigts
genou
Lésion chronique du ménisque (T79)
Sciatique par hernie discale (T97 & T98)
Radiculalgie crurale par hernie discale (T97 & T98)
Arthrose du coude (T69)
coude
Troubles angioneurotiques de la main (T69)
Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher) (T69)
Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) (T69)
Atteinte vasculaire cubito-palmaire (T69)
épauleSyndrome de la gouttière épitrochléo-olécranienne
(compression du nerf cubital) (T57)
Hygroma aigu du coude (T57)
Hygroma chronique du coude (T57)
Epitrochléite (T57)
Epicondylite (T57)
Syndrome du canal carpien (T57)
Syndrome de la loge de Guyon (T57)
Ténosynovite (T57)
Tendinite (T57)
Hygroma aigu du genou (T57)
Hygroma chronique du genou (T57)
Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne (T57)
Tendinite de la patte d'oie (T57)
Tendinite achilléenne (T57)
dos
Cheville, pied
Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe (T57)
20%
25%
33%
13%
8%
0%
Coiffe des rotateurs tendinopathie (T57)
Coiffe des rotateurs rupture partielle (T57)
Syndrome de la bandelette ilio-tibiale (T57)
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 34 / 42
2 - Annexes 2018-10-26
2 ANNEXES
2.1 Comités Techniques Nationaux (CTN)
CTN Libellé complet
(selon arrêté du 22 décembre 2000) Libellé résumé
utilisé dans le rapport de gestion
A Industries de la métallurgie Métallurgie
B Industries du bâtiment et des travaux publics Bâtiment et travaux publics
C Industries des transports, de l’eau, du gaz, de l’électricité, du livre et de la communication
Transports, EGE, livre et communication
D Services, commerces et industries de l’alimentation Services et commerces de l'alimentation
E Industries de la chimie, du caoutchouc, de la plasturgie Chimie, caoutchouc et plasturgie
F Industries du bois, de l’ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu
Bois, papier, textile, cuirs et peaux, pierres et terres à feu
G Commerce non alimentaire Commerce non alimentaire
H Activités de services I [banques, assurances, administrations…]
Activités de services I
I Activités de services II [travail temporaire, action sociale, santé, nettoyage…]
823 Organisation de salons professionnels et congrès 1 082 22 20,3 20,1
829 Activités de soutien aux entreprises n.c.a. 2 246 91 40,5 5,5
842 Services de prérogative publique 113 6 53,1 78,0
855 Autres activités d'enseignement 128 2 15,6 0,0
881 Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
771 85 110,2 11,9
889 Autre action sociale sans hébergement 1 087 87 80,0 67,3
900 Activités créatives, artistiques et de spectacle 647 40 61,8 11,5
910 Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles 147 9 61,2 16,4
932 Activités récréatives et de loisirs 154 13 84,4 47,8
941 Activités des organisations économiques, patronales et profession-nelles
337 0,0 0,0
949 Activités des autres organisations associatives 903 55 60,9 7,5
951 Réparation d'ordinateurs et d'équipements de communication 432 28 64,8 0,0
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 38 / 42
2 - Annexes 2018-10-26
Code NAF3
Libellé du code NAF3 Nb de
salariés
Nb d'AT en 1er
règlement
Indice de fréquence
des AT
Indice de gravité des AT
952 Réparation de biens personnels et domestiques 1 054 65 61,7 110,8
960 Autres services personnels 280 17 60,7 0,0
CTN B, NAF3 employant plus de 100 salariés 1 528 172 86 335 56,5
CTN B, tout NAF 3 1 530 429 86 886 56,8
Part, dans le CTN B, des NAF 3 employant plus de 100 salariés (en %) 99,85% 99,37%
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 39 / 42
2 - Annexes 2018-10-26
2.3 Tableaux de maladies professionnelles
Code tableau
Libellé de la maladie professionnelle
001A Affections dues au plomb et à ses composés
002A Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
003A Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
004A Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
004B Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
005A Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
006A Affections provoquées par les rayonnements ionisants
007A Tétanos professionnel
008A Affections causées par le ciment (aluminosilicates de calcium)
009A Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
010A Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
010B Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
010T Affections cancéreuses causées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que le chromate de zinc
011A Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
012A Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés
013A Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
014A Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol
015A Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés
015B Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés
015T Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels
016A Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
016B Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
018A Charbon
019A Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)
020A Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
020B Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
020T Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arsénopyrites aurifères
021A Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié
022A Sulfocarbonisme professionnel
024A Brucelloses professionnelles
025A Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille
025B Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
026A Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
029A Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique
030A Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
030B Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
031A Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment par la streptomycine, la néomycine et leurs sels
032A Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux
033A Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
034A Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcolaryle et autres organophospho-rés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques
036A Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
036B Affections cutanées cancéreuses provoquées par les (certains) dérivés du pétrole
037A Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
037B Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
037T Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
038A Maladies professionnelles engendrées par les chlorpromazines
039A Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse
040A Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques
041A Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines
042A Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
043A Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
043B Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique
044A Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer
044B Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
045A Infections d'origine professionnelle par les virus de l'hépatite A, B, C, D et E
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 40 / 42
2 - Annexes 2018-10-26
Code tableau
Libellé de la maladie professionnelle
046A Mycoses cutanées
047A Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
049A Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanols amines
049B Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanols amines ou l'isophoronediamine
050A Affections provoquées par les phénylhydrazine
051A Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
052A Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
053A Affections dues aux rickettsies
054A Poliomyélites
055A Affections professionnelles dues aux amibes
056A Rage professionnelle
057A Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
058A Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température
059A Intoxication professionnelle à l'hexane
061A Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
061B Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium
062A Affections professionnelles provoquées par les iso cyanates organiques
063A Affections provoquées par les enzymes
064A Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
065A Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
066A Rhinite et asthmes professionnels
066B Pneumopathies d'hypersensibilité
068A Tularémie
069A Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
070A Affections professionnelles provoquées par cobalt et ses composés
070B Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt
070T Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage
071A Affections oculaire dues au rayonnement thermique
071B Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières
072A Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol
073A Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
074A Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique
075A Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux
076A Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile
077A Péri onyxis et onyxis
078A Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances
079A Lésions chroniques du ménisque
080A Kératoconjonctivites virales
081A Affections malignes provoquées par le bis (chlorométhyle)éther
082A Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
083A Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations
084A Affections engendrés par les solvants organiques liquides à usage professionnel :
085A Affection engendrée par l'un ou l'autre de ces produits : N-méthyl N-nitro N-nitrosoguanidine; N-éthyl N-nitro N-nitroso-guanidine; N-méthyl N-nitrosourée; N-éthyl N-nitrosourée
086A Pasteurelloses
087A Ornithose-psittacose
088A Rouget de porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
090A Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
091A Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
092A Infections professionnelles à Streptococcus suis
093A Lésions chroniques du segment antérieur de l'œil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon
094A Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer
095A Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
096A Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe Hantavirus
097A Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises par le corps entier
098A Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes
CNAM / DRP
Synthèse de la sinistralité AT-MP 2017 Focus CTN B
2018-180-B
Page 41 / 42
2 - Annexes 2018-10-26
2.4 Fiche de synthèse 2017 du CTN B
…./…
(suite et fin de la fiche de synthèse)
CTN : B
Synthèse 2017 et évolutions depuis 2013
Accidents du travail
CTN B nombre
86 886 -1,6%
56,8
58,2 -3,0%
4 608 -1,0%
6 779 3,5%
1 530 429
1 493 405 1,5%
* pour comparaison avec les années précédentes
Détail par risque
Accidents de travail 2013 2014 2015 2016 2017
100 617 96 838 91 783 88 273 86 886
1 551 809 1 523 235 1 482 966 1 471 144 1 530 429
1 493 405
7 437 6 944 6 654 6 017 5 753
145 137 130 112 120
6 427 019 6 367 669 6 334 415 6 212 118 6 192 743
64,8 63,6 61,9 60,0 56,8
58,2
Accidents de trajet 2013 2014 2015 2016 2017
5 762 5 313 4 727 4 656 4 608
516 461 455 365 368 Principales maladies professionnelles
43 30 26 29 28
440 400 419 713 400 227 375 247 379 581 Code tableau Nb MP 2017 % Nb MP 2016