Réunion 28/09/2009 JOURNEE OMIT ARH CORSE 28 septembre 2009 Martine RIFFART VOILQUE Directrice ARH CORSE Aline MOUSNIER – Véronique PELLISSIER OMIT ARH CORSE CHI Corte Tattone
Réunion 28/09/2009
JOURNEE OMIT ARH CORSE28 septembre 2009
Martine RIFFART VOILQUEDirectrice ARH CORSE
Aline MOUSNIER – Véronique PELLISSIEROMIT ARH CORSE
CHI Corte Tattone
Ordre du jour
1. Introduction
2. CBU 2009-2011 et rapport d’étape 2009
3. Autoévaluation et Guide méthodologique d’audits
4. Bilan du suivi 2008 des produits traceurs
5. Mise en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité Sociale
6. Points d’actualité et échanges avec la salle
7. Conclusion
Commission Exécutive 9 décembre 2008
1- Contrat de bon usage et Rapport d’étape 2009
Nouveau contrat 2009- 2011
Principaux objectifs Poursuite renforcement politique de bon usage des
produits de santé des COMEDIMS (ou sous commission CME)
Développement du suivi des produits de la liste en sus selon PLFSS
Auto-évaluations et livret d’audits méthodologie régionale et Grille de recueil
standardisée
Base de données régionales
Poursuite des actions déjà réalisées
Politique de bon usage des produits de santé
Qualité et sécurité
de la continuité des soins
du circuit du médicament
Chimiothérapies
Auto évaluation
B P de prescription des Molécules onéreuses et P&P
Journée OMIT 8
Points nouveaux I. Qualité de la prise en charge médicamenteuse
Politique de bon usage des produits de santé Structuration des actions de la COMEDIMS ou
Sous/Commission CME Bon usage en Antibiothérapie et chimiothérapie
Qualité et continuité des soins avec la ville A la sortie du patient
Politique d’assurance qualité Lutte contre l’Iatrogénie médicamenteuse et gestion
des risques Gestion documentaire & procédures
Auto évaluation: démarche régionale
Journée OMIT 9
Points nouveauxII. Efficience des prescriptions (LFSS)
Renforcement de la maîtrise médicalisée des dépenses Nécessité de disposer d’informations au niveau régional
en vue d’évaluation objective des consommations et dépenses
Suivi quantitatif et qualitatif des produits de la liste en sus
Recueil centralisé et suivi des indications à prévoir dès 2009 pour les spécialités onéreuses
Analyse des données inter régionales de prescription avec des groupes médecins-pharmaciens constitués sous l’égide du Conseil scientifique de l’OMIT
2- Autoévaluation et audits du CBU
Guide méthodologique d’audits
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Principe de l’évaluation (indicateurs, audits)
Méthodologie régionale pour les audits du CBUMéthodologie régionale pour les audits du CBU
Rentre progressivement dans les mœursDevient incontournable
Est exigé par les tutelles
IPAQSSCertification V2010CBU
OMEDIT
Bilan du rapport final : les audits sont « insuffisamment » réalisés
- Aider les ES (développer une méthodologie « Audits », commune)- Collaborer à l’échelon régional (réflexion commune et mutualisation)
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Méthodologie utilisée
Méthodologie régionale pour les audits du CBU(2)Méthodologie régionale pour les audits du CBU(2)
- Groupe de méthodologistes chargés de l’élaboration de la V0- Validation du guide par 15 établissements de santé volontaires V1
Démarche adoptée
- Se coordonner avec l’évaluation existante (IPAQSS)- Auditer les étapes essentielles du circuit du médicament- Résultats d’audits permettant une quantification & une valorisation des améliorations- Guider les auditeurs (homogénéité de l’appréciation des réponses)- Compilation sur grille Excel (niveau ES, niveau régional)
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2 types d’audits
Méthodologie régionale pour les audits du CBU (3)Méthodologie régionale pour les audits du CBU (3)
Audit sur dossier patientAudit sur dossier patient =
Prescription + Administration
Audits de pratiqueAudits de pratique =
Dispensation, traitement personnel Chimiothérapie
- Assistance détaillée pour le remplissage de chaque critère- Homogénéité de l’appréciation des réponses
Guide méthodologique
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Méthodologie régionale pour les audits du CBU (4)Méthodologie régionale pour les audits du CBU (4)
Audits sur dossier patient
-1 seul tirage au sort IPAQSS/CBU => réalisation conjointe
-Réalisation manuscrite ou directement sur grille excel
-Compilation sur grille Excel intégrant les calculs (niveau ES, niveau régional)
Méthodologie régionale pour les audits du Méthodologie régionale pour les audits du CBU (5)CBU (5)
Audits de pratique
- Dispensation- Traitement personnel- Préparation des chimiothérapies
Aide : Eléments de preuve à vérifier pour valider le critère
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Méthodologie régionale pour les Méthodologie régionale pour les audits du CBU (6)audits du CBU (6)
- Evaluation indispensable et obligatoire
Dossier patient et circuit du médicament = points critiques de la Certification
Conclusion
A télécharger !- Analyse des résultats en vue
d’action d’amélioration avec groupes de travail thématiques
3- Bilan traceurs 2008 PACA CORSE
Suivi des produits traceurs: Mise en œuvre 2008
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Circulaire du 18 juillet 2008 : au niveau national suivi qualitatif des données de prescription d’un nombre restreint de produits facturables en sus des GHS = traceurs
Choix des traceurs chaque année par un comité national piloté par la DHOS (AFSSAPS, HAS, INCa, DARH, Assurance maladie)
Suivi des produits traceurs: objectifs
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OBJECTIFS
Identifier les évolutions de pratique
Informer et échanger sur le bon usage
Connaitre les modalités d’utilisation en situation réelle
Référentiels de bon usage (RBU)•Actualisation des RBU•Besoins d’essais cliniques
Suivi des produits traceurs Quelles données?
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Prospectif: données individuelles anonymisées via e-omedit
Phase test sur une période de 2 mois en 2008 validation outil de recueil
Médicaments traceurs3 anticancéreux: Avastin, Herceptin, Gemzar, Autres médicaments: Anti TNF ФEnbrel, Humira, Remicade
Restitution régionale et nationale
Principes généraux de recueil national
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Période de recueil 1/10 au 31/12 2008
Critères d’inclusion :- patients hospitalisés et recevant un ou plusieurs des médicaments ciblés au cours de la période de suivi - quelque soit le moment de son traitement
Critères d’exclusion :- patients vus en consultation- patients inclus en essai clinique
Nombre de fiches par patient :- 1 fiche par patient pour 1 situation clinique et par produit
modèle de fiche de recueil
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Items spécifiques
1er mode de saisie
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Items spécifiques2ème mode de saisie
Référentiels Utilisés
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Date de publication
du RBU
Datede miseà jour
Substances actives
hors GHS
Situations temporairement
acceptables (PTT)
Cancers digestifs Janvier 2007Mai
200912
8 produits/ 13 PTT 6 produits/ 10 SNA
Cancers gynécologiques
Mars 2009Mars 2009
91 produit /3 PTT
5 produits/ 9 SNA
Cancershématologiquesde l’adulte
Décembre 2008
222 produits/10 PTT
4 produits/ 6 SNA
Cancers du poumonet mésothéliomes
Juillet 2007 Avril 2009
133 produits/4 PTT
3 produits/ 4 SNA
Cancers du sein Août 2008 Mars 2009
243 produits/ 8 PTT
21 produits/26 SNA
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Evolution régionale des dépenses Traceurs 2008
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Bilan PACA CORSETotal de 4007 fiches
• 59 Etablissements • 4 en Corse et 54 en PACA• 19 établissements privés• 39 établissements publics ou ex DG
• Nombre d’ES concernés:40 ex DG et 19 privés• Bilan financier montant 2007
3 anti-TNF : 10 669 506€ 3 anticancéreux : 22 096 114€
+ 19.2% de croissance entre 2006-2007
Echelon national30 000 fiches/ 20
régions 696 ES
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Bilan global du recueil: 4007 fiches
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Anticancéreux2935 fiches – 44 ES
Anti TNF alpha1072 fiches – 43 ES
AVASTIN1068 fiches
43 ES
AMM 64%PTT 0%SNA 1.9%Autres 34.1%Dont 21% SSNJ
GEMZAR1010 fiches
43 ES
AMM 55.9%PTT 10.5%SNA 0%Autres 33.6% 21.2% SSNJ
HERCEPTIN857 fiches
39 ES
AMM 69.5%PTT 7.5%SNA 1.9%Autres 21.1% 4.8% SSNJ
REMICADE1019 fiches
43 ES
AMM 97%PTT 0.5%SNA 0%Autres 2.3%
ENBREL 5 fiches
2 ES
AMM 100%PTT -SNAAutres
HUMIRA48 fiches
11 ES
AMM 91.7%PTT 0%SNA 0%
Autres 8.3%
RCP 86.2%Radiochimio
1.8%
RCP 88.5%Radiochimio
2.2%
RCP 84.2%
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Bilan AnticancéreuxTotal de 2935 fiches
•44 Etablissements •4 en Corse et 40 en PACA•19 ES privés et 25 publics •60% patients dans 9 ES /44•90% patients dans 23 ES /44
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Bilan global Traceurs 2008respect des RBU
Bilan global par localisation tumorale
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34
35
GemzarTotal de 1010 fiches
43 ES• 53 en Corse et 40 en PACA• 13 privés et 30 publics
14/43 établissements = 75% fiches 4 657 175€ en 2008
36
GEMZAR: respect des RBU
37
38
HerceptinTotal de 857 fiches
39 ES 3 en Corse et 36 en PACA 12 privés et 27 publics
6/39 établissements = 55% 19/39 = 90% 11 388 369€ en 2008
HERCEPTIN: respect des RBU
39
40
IHC Total FISH Positif
Négatif Non fait
0+ 2 1 1 01+ 2 2 02+ 33 25 0 83+ 792 73 2 717
Non fait 28 22 6Total 857 123 3 731
STATUT HER2 (Tests IHC et FISH)
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Bilan Anti TNF alphaTotal de 1072 fiches
•Prépondérance REMICADE (1019), HUMIRA (48) et ENBREL (5 fiches)•Sex ratio 0.8 et moyenne âge 48 ans [10; 90ans]•43 Etablissements
• 3 en Corse et 40 en PACA• 19 ES privés et 24 publics
•80% patients dans 6 ES /43•90% dans 13 ES/43
Anti TNF alpha
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Principales indications des anti-TNF Régions Paca Corse 2008
PATHOLOGIES DIGESTIVES 39%
PATHOLOGIES RHUMATO 55%
PATHOLOGIE DERMATO 5%
AUTRES PATHO 1%
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PRINCIPALES INDICATIONS ANTI-TNF Régions Paca et Corse 2008
CROHN28%
RCH 10%
PR20%
SpA27%
Rhumatisme Psoriasique
7%
PSORIASIS5% AUTRES
3%
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Conclusion
La mise en oeuvre de ces suivis suppose :de mettre en œuvre organisation et collaboration active de l’ensemble des professionnels concernés
mieux connaître les pratiques régionalesDévelopper les échanges entre professionnels
Remonter vers l’INCa et l’AFSSAPS les spécificités régionales
4- Loi de financement sécurité sociale 2009
article 47
Mise en application 2009
46
46
Financement de l’innovation 1- Constat national
Inflation des dépenses de produits de la liste En 2006, Anticancéreux * 61% des dépenses totales En 2007, Anticancéreux ** (+79% / 2004)
Régulation des dépenses par CBU non atteinte
Croissance annuelle > 15% Montant de l’enveloppe hospitalière inchangé,
Augmentation des dépenses de médicaments
Effet de baisse des tarifs des GHS * Source DREES, 08/2008
** source INCa, Chimiothérapie des cancers
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Détermination d’un taux prévisionnel annuel d’évolution des dépenses des spécialités de la liste
Imposé aux établissements 10% pour 2009 arrêté février 2009
Etablissement d’un plan d’action de maîtrise des dépenses par l’ARH au vu des pratiques des ES
En cas de refus, ou de non-respect du plan d’action, pénalité financière
Encadrement du remboursement des produits de la liste (LFSS 2009 article 36)
Nouvelle Contractualisationavec un Plan d’actions adapté
• A la fin de l’année 2009, si évolution injustifiée par rapport à la conformité aux référentiels Plan d’action pour une durée d’un an, conclu entre l’ES, l’ARH et l’Assurance Maladie
• Si refus ou non respect : baisse du taux de remboursement à concurrence de 10%, pour un an, intégrée à la modulation du taux lié au contrat de bon usage, sans dépasser 30%.
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Un ensemble de mesuresd’ordre national
• Baisse des prix des médicaments (CEPS)
• Traçabilité prescripteur/produit (RPPS à compter de 2010)
• Réintégration de médicaments/ DMI dans les GHS
• Renforcement du cadrage des prescriptions hospitalières des maladies rares
• Renforcement des contrôles
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En pratique, Données à transmettre Renforcement de la maîtrise médicalisée des dépenses
Nécessité de disposer d’informations au niveau régional en vue d’évaluation objective des évolutions de consommations et dépenses
Suivi quantitatif et qualitatif des produits de la liste en sus
Transmission à l’ARH des bilans d’analyse des évolutions des consommations et dépenses dès 2009
Suivi des indications à prévoir dès 2009 pour les spécialités onéreuses
Transmission périodique de ces informations à l’ARH Fiche spécifique Analyse des données qualitatives par Commissions de l’OMIT
Evolution dépenses base 100
Spécialité Rang depenses_2007 Dépenses 2008 Ecart valeur Ecart %
Herceptin 1 941 781 € 859 884 € - 81 897 € -8,7%
Taxotere 2 635 491 € 599 684 € - 35 806 € -5,6%
Remicade 3 523 792 € 540 792 € 17 000 €
Avastin 4 442 402 € 532 238 € 89 836 € 20,3%
Erbitux 5 486 740 € 520 541 € 33 801 €
Tegeline 6 176 386 € 325 931 € 149 545 € 84,8%
Mabthera 7 318 585 € 325 783 € 7 198 €
Campto 8 184 188 € 237 975 € 53 786 € 29,2%
Gemzar 9 169 813 € 207 712 € 37 900 € 22,3%
Velcade 10 161 513 € 206 326 € 44 813 € 27,7%
Alimta 11 152 782 € 202 654 € 49 872 € 32,6%
Eloxatine 12 256 115 € 195 582 € - 60 533 € -23,6%
Neorecormon 13 225 978 € 163 959 € - 62 019 € -27,4%
Spécialité Depenses 2007 Dépenses
2008 Ecart valeur Ecart %
Tegeline 176 386 € 325 931 € 149 545 € 84,8%
Avastin 442 402 € 532 238 € 89 836 € 20,3%
Cérézyme 70 765 € 70 765 €
Eprex 28 275 € 90 043 € 61 768 € 218,5%
Wilfactin 56 808 € 56 808 €
Campto 184 188 € 237 975 € 53 786 € 29,2%
Epirubicine 53 569 € 53 569 €
Alimta 152 782 € 202 654 € 49 872 € 32,6%
Velcade 161 513 € 206 326 € 44 813 € 27,7%
Kaskadil 21 428 € 62 962 € 41 533 € 193,8%
Gemzar 169 813 € 207 712 € 37 900 € 22,3%
Erbitux 486 740 € 520 541 € 33 801 € 6,9%
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Des outils à mettre en placedans les établissements
Etablir un suivi quantitatif et qualitatif des médicaments et des prestations
Réaliser des tableaux de bords présentant l’évolution des consommations avec analyse des écarts et des tendances, assortie d’explications
Utiliser les outils du PMSI Mieux respecter les règles de prescription des
produits de la liste en sus Renforcer la collaboration des professionnels
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Utilisation de e-pmsi Suivi financier par spécialitéTableau 31 B – Valorisation des dépenses de molécules onéreuses
Etablissements publics et PSPH
Tableau 42B – Analyse code RSFH Etablissements privés ex OQN
Tableaux disponibles sur e pmsiTableau 31 D– Valorisation des dépenses de molécules onéreuses par code UCD et par diagnostic principal ou secondaireEtablissements publics et PSPH
Tableau 42C analyse code RSFH - Etablissements prives ex OQN
Journée OMIT 58
Perspectives 2009 Mesures d’accompagnement
Actions en collaboration avec les organisations régionales ou interrégionales (OncoPaca, CClin,…) recensement d’actions déjà réalisées, partages d’expériences mutualisation de documents Renforcement de collaborations
mise en place de Groupes de travail interrégionaux sous l’égide du Conseil scientifique de l’OMIT
Iatrogénie Antibiothérapie et anti-infectieux, antifongiques Chimiothérapie HAD et dialyses
Journée OMIT 59
conclusion
Les objectifs du CBU sont La sécurisation du circuit du médicament La maîtrise médicalisée des dépenses de la liste
en sus L’atteinte des objectifs implique
La poursuite de l’amélioration du bon usage et de la sécurité des soins
Un fléchissement de la croissance des dépenses des médicaments de la liste
MERCI DE VOTRE PARTICIPATION