Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°273 du 24 / 10 / 2011 Les membres de l’Assemblée Consultative, réunis ce jeudi soir au District Flandre, ont débattu autour de différents sujets pour émettre des avis favorables ou défavorables avant le grand oral qui aura lieu devant les clubs à l'occasion de l’Assemblée Générale le 19 novembre 2011. Bien que peu nombreux, ils ont su mettre leur expérience de dirigeants et leurs compétences au service des clubs grâce à des remarques pertinentes et ciblées notamment au niveau de la modification du mode de scrutin pour élire le Comité Directeur en juin 2012, et plus précisément la possibilité d'adopter le scrutin de liste, comme c'est déjà le cas dans les 4 autres districts de la Ligue du Nord Pas- de-Calais. Actuellement sous le régime du scrutin plurinominal, ce nouveau mode de scrutin vous sera proposé lors de l’Assemblée Générale. Après discussion, les membres de l'assemblée consultative, quasi unanimes, rendirent un avis favorable à la modification de nos statuts puis approuvèrent les comptes et le budget prévisionnel 2011 / 2012. AdmiFoot fut aussi au centre des débats car l'utilité et le gain de temps permis par ce logiciel nous pousse à adapter nos règlements généraux. Nos clubs sont les mieux placés pour nous orienter sur les axes à étudier. Lutter contre l'absence de réponse aux demandes de dérogations est l'un des objectifs importants, un vœu vous sera d'ailleurs proposé à l'assemblée générale. Enfin, demeure une inquiétude générale, celle du retard dans le traitement des demandes de licences, et ce fut l’occasion pour le Président Patrice DODIN, relayant la demande de la Ligue, d’inviter les secrétaires de clubs bénévoles désireux de venir apporter leur aide au "service Licences" de la Ligue pour la saisie des nouvelles demandes ou la mise sous pli des licences éditées. Nous vous invitons à prendre contact avec M. Thierry JANAS (06.80.30.25.95). Nous remercions les membres de l’Assemblée consultative de s’être investi s jusque tard dans la soirée, pour travailler à l'amélioration de la gestion du District et de la vie de nos clubs.
Le journal Officiel du District Flandre du 24 Octobre 2011
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Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°273 du 24 / 10 / 2011
Les membres de l’Assemblée Consultative, réunis ce jeudi soir au District Flandre, ont débattu autour
de différents sujets pour émettre des avis favorables ou défavorables avant le grand oral qui aura lieu
devant les clubs à l'occasion de l’Assemblée Générale le 19 novembre 2011.
Bien que peu nombreux, ils ont su mettre leur expérience de dirigeants et leurs compétences au service
des clubs grâce à des remarques pertinentes et ciblées notamment au niveau de la modification du
mode de scrutin pour élire le Comité Directeur en juin 2012, et plus précisément la possibilité
d'adopter le scrutin de liste, comme c'est déjà le cas dans les 4 autres districts de la Ligue du Nord Pas-
de-Calais.
Actuellement sous le régime du scrutin plurinominal, ce nouveau mode de scrutin vous sera proposé
lors de l’Assemblée Générale.
Après discussion, les membres de l'assemblée consultative, quasi unanimes, rendirent un avis favorable
à la modification de nos statuts puis approuvèrent les comptes et le budget prévisionnel 2011 / 2012.
AdmiFoot fut aussi au centre des débats car l'utilité et le gain de temps permis par ce logiciel nous
pousse à adapter nos règlements généraux. Nos clubs sont les mieux placés pour nous orienter sur les
axes à étudier.
Lutter contre l'absence de réponse aux demandes de dérogations est l'un des objectifs importants, un
vœu vous sera d'ailleurs proposé à l'assemblée générale.
Enfin, demeure une inquiétude générale, celle du retard dans le traitement des demandes de licences,
et ce fut l’occasion pour
le Président Patrice
DODIN, relayant la
demande de la Ligue,
d’inviter les secrétaires
de clubs bénévoles
désireux de venir
apporter leur aide au
"service Licences" de la
Ligue pour la saisie des
nouvelles demandes ou
la mise sous pli des
licences éditées. Nous
vous invitons à prendre
contact avec M. Thierry
JANAS (06.80.30.25.95).
Nous remercions les membres de l’Assemblée consultative de s’être investis jusque tard dans la soirée,
pour travailler à l'amélioration de la gestion du District et de la vie de nos clubs.
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 2 - "L'Officiel Flandre" N°273 du 24 / 10 / 2011
Le club de : _______________________________________________________________
Engage une équipe U17 U15 U13
Souhaite accueillir un plateau Oui Non
Nom et adresse de la salle: __________________________________________________
Nom de l'éducateur responsable: _____________________________________________
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 5 "L'Officiel Flandre" N°273 du 24 / 10 / 2011.
Réunion du vendredi 14 octobre 2011 Président : M. Bernard TERNYNCK Secrétaire de séance : M. Michel VANNESTE Présents : Mme Claudine LETELLIER – MM. Gérard DERUY – Francis DEWEIRDT –Laurent FERTEIN – Patrick LECLERCQ Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés: MM. Philippe LECLERC – Georges TORRES Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions 1
ère Division B: CROIX STADIUM – LAMBERSART FC (B) du 25 septembre 2011
Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M RODRIGUEZ José (1930073417) dirigeant, M DEHAZE Frédéric Président tous deux du club de LAMBERSART FC. MM. LAABI Youssef (2545917593) capitaine, RADJALI Kalid (1956927754) entraineur, MORELLS Vincent (1930079210) arbitre auxiliaire bénévole, LAIDI Touhami (1931085476) arbitre assistant bénévole et KADRI Lhoussain (1920254437) délégué au terrain, Tous cinq du club de CROIX STADIUM Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : M. LAINE Julien (2543332061 capitaine, FARLEY Steve (1931062090 entraineur et DE BRUYN Steve (1906846555, Tous trois du club de LAMBERSART FC Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de donner match perdu au club de LAMBERSART FC sur le score de 1 à 0 en faveur de CROIX STADIUM pour abandon de terrain assorti d’une amende de 100€ en fonction de l’annexe 6 article 4 des Règlements Généraux du District Flandre. Excellence "B": WATTRELOS US – LA MADELEINE FC du 25 septembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. DJEMOUI Jonathan arbitre officiel de la rencontre M. BAYART Jonathan arbitre assistant officiel de la rencontre M. MANESSIER Didier (1946828051) entraineur du club de LA MADELEINE FC Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Après constatation de l’absence excusée de : M. MONKOURY Hugo (1910032576) dirigeant du club de LA MADELEINE FC Dûment convoqué par lettre recommandée avec AR Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis.
Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide. De suspendre M. MANESSIER Didier du club de LA MADELEINE FC de 4 matchs de suspension ferme et de 4 matchs de suspension avec sursis en fonction du barème 2.5.1 A .assorti d’une amende de 60€ et du retrait de 8 points sur la licence. De suspendre M. MONKOURY Hugo du club de LA MADELEINE FC de 3 matchs de suspension ferme en fonction du barème 2.3.B assorti d’une amende de 50€ et du retrait de 6 points sur la licence. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement des arbitres officiels sont à la charge du club de LA MADELEINE FC Excellence "B": LOOS OLIVEAUX AS – CYSOING WB EC du 25 septembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance
Après constatation de la présence et audition de : MM. ARAS Kamel (1931018349) joueur, ARAS Djamel (1920416053) joueur et DUTILLEUL Jean LUC (1999680458) délégué au terrain, Tous trois du club de LOOS OLIVEAUX AS. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. BLONDEAU David arbitre officiel de la rencontre, DAVID Jérôme arbitre assistant officiel de la rencontre et HADDADI Djamel arbitre assistant officiel de la rencontre Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Après constatation des absences non excusées de : MM. STIENNE Paul (1931290518) dirigeant et QUIQUE Fabrice (1930072411) capitaine, Tous deux du club de CYSOING WB EC. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, et regrettant que le débat contradictoire n’ai pas eu lieu du fait des absences excusées du trio arbitral la commission décide de suspendre M. ARAS Djamel du club de LOOS OLIVEAUX AS de 1 match de suspension ferme en fonction du barème 1.5.B .assorti d’une amende de 40€ et du retrait de 2 points sur la licence. La Commission fait application de l'article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation) 2 matchs de suspension ferme assortis d'une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne M. STIENNE Paul (1931290518) dirigeant et M. QUIQUE Fabrice (1930072411) capitaine tous deux du club de CYSOING WB EC Les frais d’envoi en recommandé sont à la charge du club de LOOS OLIVEAUX AS. RECOURS
Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du
District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.
Le président de séance Bernard TERNYNCK Le secrétaire de séance Michel VANNESTE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 6 "L'Officiel Flandre" N°273 du 24 / 10 / 2011.
Réunion du Mercredi 19 Octobre 2011 Présents : MM. Kamel MATHOUR – Bernard QUIVRIN – Jean Claude TEGERE – Alain TOURNAUX – André RAPAILLE – Michel VANNESTE. Excusé : M. Jean Paul BOUREZ. La Commission de Récupération des points s’est réunie ce jour pour
auditionner les licenciés qui en ont fait la demande (selon les modalités
définies) pour pouvoir éventuellement récupérer des points sur leurs licences,
ce qui les autoriseraient soit à rejouer, soit à pouvoir diriger une équipe, et
dans les deux cas figurer sur une feuille de match.
Dossier INSI CHIHAB Eddine
Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 7 points. Dossier AIT YAHYA Fouad Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 5 points. Dossier SEILLIER Julien
Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 9 points. Dossier ANDOURI Issam Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 7 points. Dossier BLONDELLE Thomas Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 7 points.
Dossier TAOUTI Samir Après audition, la Commission après vote décide de lui attribuer 3 points. Les licenciés seront prévenus personnellement par courrier recommandé à leur
domicile et la validation sera effective dès le lundi suivant la parution à l’Officiel
Flandre.
Tout licencié ne peut faire une demande de récupération de points qu’une seule fois
dans la saison en cours.
Le Président Le secrétaire de séance Alain TOURNAUX Michel VANNESTE
Rappel, Lorsqu'un de vos licenciés (joueurs, dirigeants…) n’a plus de point sur sa licence, il ne peut plus apparaitre sur une feuille de match d'une rencontre organisée par le District Flandre. A défaut, l'équipe à match perdu même s'il n'y a pas eu de réserves déposées. Votre licencié a la possibilité de récupérer des points devant la commission de récupération de point à l’issue de la sanction.
La procédure détaillée
Les conditions pour comparaître 1. Le licencié ne doit plus avoir aucun point sur sa licence. 2. Il devra avoir fini de purger sa sanction. 3. Il devra adresser par écrit sa demande de comparution par courrier
recommandé avec Accusé Réception en mentionnant son adresse personnelle.
4. Il devra joindre à ce courrier recommandé avec AR un droit de comparution de 50 € à l'ordre du District Flandre.
Les droits et obligations lors de la comparution 1. La présence du licencié est obligatoire muni d'une pièce d'identité officielle. 2. Le licencié aura le droit d'être secondé par un conseil. 3. Aucun dossier ne sera étudié hors la présence du licencié, même excusé. Le déroulement de la comparution 1. Le président de la Commission (ou son représentant) rappellera l'historique
des sanctions ayant entrainé la perte des 20 points. 2. Un représentant de la commission de Discipline concernée pourra, à la
demande de la CRP, apporter des informations complémentaires sur cet historique.
3. Le licencié présentera ensuite les arguments qui ont motivé sa demande de récupération de points.
4. Le licencié devra alors se retirer et sera avisé personnellement de la décision par courrier recommandé avec AR et par l'intermédiaire des procès verbaux qui paraitront à l'Officiel Flandre.
NB: Les licenciés ayant déjà envoyé un courrier simple doivent réitérer leur
demande selon la procédure ci-dessus.
Rassemblement féminin
Une matinée est destinée à toutes les jeunes filles, licenciées ou non, des catégories U6 à U13 (nées de 2006 à 1999)
Celle-ci aura lieu le : Dimanche 23 Octobre 2011 de 10h à 12h au centre « URBAN FOOT » de Bondues,
Situé 5 chemin des Grands Obeaux à Bondues (à côté de l’aérodrome).
Votre enfant est attendue à partir de 9h30. Les activités termineront à 11h45. Elle pourra ainsi évoluer avec d’autres jeunes filles de son âge, dans un endroit totalement sécurisé. Vous trouverez ci-contre le plan d’accès du complexe. D’autres rassemblements seront programmés à cet endroit dans les mois qui viennent. Afin de préparer au mieux ce rassemblement, merci de confirmer votre participation en envoyant un mail à l’adresse indiquée ci-dessous. Tony AMARAL, [email protected] Cédric DELAHAYE, [email protected]
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 7 "L'Officiel Flandre" N°273 du 24 / 10 / 2011.
Réunion du Jeudi 20 Octobre 2011
Présents : MM. Teddy DELVOET, Jean Pierre RIBREU, Jean Marie VANDEWEGHE, Michel VANNESTE. Excusés : MM. Jean BABIK, Francis BOUCHER.
ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 2 OCTOBRE 2011
SENIORS 3
ème Division Réserves "A": FERRAIN AN96 (G) –
HALLUIN AC (C) Le joueur GOUFI Abderezak (1920504736) de HALLUIN AC, suspendu pour 2 matches fermes à compter du 1
er
septembre 2011, ne pouvait participer à cette rencontre. La Commission décide : FERRAIN AN96 (G) bat HALLUIN AC (C) 3 – 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur GOUFI Abderezak (1920504736) de HALLUIN AC à compter de la parution à l'Officiel Flandre. 100 € d'amende au club de HALLUIN AC (Article 186 des règlements généraux du District).
ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 9 OCTOBRE 2011
SENIORS Promotion "C": PHALEMPIN US – PREMESQUES FC Le joueur HETRU Antoine (1976828104) de PREMESQUES FC, suspendu pour 1 match ferme automatique à compter du 26 septembre 2011, ne pouvait participer à cette rencontre. La Commission décide : PHALEMPIN US bat PREMESQUES FC 6 – 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur HETRU Antoine (1976828104) de PREMESQUES FC à compter de la parution à l'Officiel Flandre. 100 € d'amende au club de PREMESQUES FC (Article 186 des règlements généraux du District). 1
ère Division "A": SECLIN FC (C) – LILLE LOUVIERE
(B) Réserves de LILLE LOUVIERE appuyées, confirmées, recevables. Suite au rapport de l’arbitre officiel reçu ce jour, les licences dont la signature manquait ont été signées avant le début de la rencontre. Il appartenait à l’arbitre de faire constater la signature des licences au club de LILLE LOUVIERE avant le début de la rencontre afin que ce dernier puisse annuler les réserves qui n’étaient plus fondées. Devant la méconnaissance des Règlements de l’arbitre officiel, la commission décide de ne pas tenir compte des réserves et de rembourser le club de LILLE LOUVIERE des frais occasionnés par ces réserves et décide résultat acquis sur le terrain. SECLIN FC (C) LILLE LOUVIERE (B) 5 à 2 Droits remboursés au club de LILLE LOUVIERE. 2
ème Division ROUBAIX OSSOUD – TOURCOING
CHEMINOTS Le joueur BENGRINE Benaouda (1996818422) de ROUBAIX OSSOUD, suspendu pour absence de points sur sa licence, ne pouvait participer à cette rencontre. La Commission décide : Tourcoing CHTS bat ROUBAIX OSSOUD 0 à 0 par pénalité. 100 € d'amende au club de ROUBAIX OSSOUD (Article 186 Alinéa 1 des règlements généraux du District). 3
ème Division "B": LILLE BOIS BLANCS (C) – VIEUX
BERQUIN FC (B) Le joueur HELAL Amine (1946836140) de LILLE BOIS BLANCS RC, suspendu pour 1 match ferme à compter du 1
er septembre 2011, ne pouvait participer à cette
rencontre. La Commission décide : BERQUIN FC (B) bat LILLE Bois Blancs 2 – 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur HELAL Amine (1946836140) de LILLE BOIS BLANCS RC à compter de la parution à l'Officiel Flandre. 100 € d'amende au club de LILLE BOIS BLANCS (Article 186 des règlements généraux du District).
Le joueur CORMORANT Sylvain (1956834801) de MOUVAUX JS, suspendu pour 2 matchs fermes à compter du 1
er septembre 2011, ne pouvait participer à
cette rencontre. La commission décide : HELLEMMES FUTSAL bat MOUVAUX JS (B) 4 – 0 par pénalité. 1 match de suspension supplémentaire au joueur CORMORANT Sylvain (1956834801) de MOUVAUX JS à compter de la parution à l’Officiel Flandre. 100 € d'amende au club de MOUVAUX JS (Article 186 des règlements généraux du District).
ETUDE DES RESERVES DU JEUDI 13 OCTOBRE 2011
FUTSAL 1
ère Division "A": BOUSBECQUE FUTSAL (B) –
SECLIN FUTSAL (B)
Match non joué pour non présentation des certificats médicaux de SECLIN FUTSAL. La commission décide : BOUSBECQUE FUTSAL (B) bat SECLIN FUTSAL (B) 3 à 0 par pénalité
ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 15 OCTOBRE 2011
U19 Excellence: ASCQ US (B) – ENNEQUIN ES Dossier transmis à la commission de discipline jeunes pour suite à donner. Promotion Excellence "A": SAINGHIN AO – MARQUETTE US Aucune réserve de déposée, la commission passe à l’ordre du jour. Promotion Excellence "B": LILLE SUD FC – LA MADELEINE FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LA MADELEINE FC. La commission décide: LILLE SUD FC bat LA MADELEINE FC 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de LA MADELEINE FC. U15 Niveau 1 "A": LILLE FG BETHUNE – HEM OLYMPIC FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LILLE FG BETHUNE. La commission décide: HEM OLYMPIC FC bat LILLE FG BETHUNE 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de LILLE FG BETHUNE. Niveau 1 "D": LA MADELEINE FC – LILLE SUD FC Le joueur BAUDRY Bryan de LILLE SUD FC n’étant pas qualifié pour participer à la rencontre. La commission décide : LA MADELEINE FC bat LILLE SUD 5 à 0 par pénalité 100 € d’amende au club de LILLE SUD FC (article 186 des règlements généraux du District Flandre). Niveau 1 "D": ROUBAIX SCO59 – LILLE BOIS BLANCS RC Match arrêté à la 56
ème minute par l'arbitre officiel de la
rencontre. Dossier transmis à la commission de discipline jeunes pour suite à donner. Dossier transmis à la commission des arbitres pour suite à donner.
ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 16 OCTOBRE 2011
SENIORS Coupe C. DUHAMEL: ERQUINGHEM CS (B) – HEM OLYMPIC FC (B) Réserves de HEM OLYMPIC FC appuyées, confirmées, irrecevables, non motivées. La commission décide : résultat acquis sur le terrain : ERQUINGHEM CS (B) bat HEM OLYMPIC FC (B) 3 à 0 Droits conserves.
Coupe C. DUHAMEL: PERENCHIES US (B) – WATTIGNIES FC (B) Réserves de WATTIGNIES FC non appuyées, non confirmées, irrecevables. La commission décide ; résultat acquis sur le terrain. PERENCHIES US (B) bat WATTIGNIES FC (B) 2 à 0 33 € d’amende au club de WATTIGNIES FC. Coupe C. DUHAMEL: RONCQ ES (B) – ILLIES ESC (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de l'ESC ILLIES. La commission décide: RONCQ ES (B) bat ESC ILLIES (B) 3 – 0 par forfait RONCQ ES qualifié. Amende en fonction du barème au club de l'ESC ILLIES. 1
ère Division Réserves "D": LINSELLES FC (D) –
LILLE SUD FC (C) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LILLE SUD FC. La commission décide: LINSELLES FC (D) bat LILLE SUD FC (C) 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de LILLE SUD FC. Vétérans Niveau 2 "B": QUESNOY FSM (B) – ROUBAIX TG PORTUGAIS (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de ROUBAIX TG PORT. La commission décide: QUESNOY FSM (B) bat ROUBAIX TG PORT (B) 3 – 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de ROUBAIX TG PORT. U17 Promotion "B": ESTAIRES US – WAVRIN DON JS Match arrêté à la 43
ème minute par l'arbitre bénévole de
la rencontre. Dossier transmis à la commission de discipline jeunes pour suite à donner. VETERANS Niveau 1 "B": WATTRELOS US – ROUBAIX TOURCOING PORTUGAIS Le joueur ALLALOU Kamel (1931021692) de WATTRELOS US, suspendu pour 1 match ferme à compter du 1
er septembre 2011, ne pouvait participer à
cette rencontre. La commission décide : ROUBAIX TG PORTUGAIS bat WATTRELOS US 1 à 0 par pénalité 1 match de suspension supplémentaire au joueur) MILLON Stéphane (1930078925) de LOOS OLIVEAUX AS compter de la parution à l’Officiel Flandre. 100 € d'amende au club de LOOS OLIVEAUX AS (Article 186 des règlements généraux du District Niveau 1 "E": LOOS OLIVEAUX AS – BAISIEUX AS Le joueur MILLON Stéphane (1930078925) de LOOS OLIVEAUX AS , suspendu pour 1 match fermes à compter du 1
er septembre 2011, ne pouvait participer à
cette rencontre. La commission décide : BAISIEUX AS bat LOOS OLIVEAUX AS 3 à 0 par pénalité 1 match de suspension supplémentaire au joueur MILLON Stéphane (1930078925) de LOOS OLIVEAUX AS compter de la parution à l’Officiel Flandre. 100 € d'amende au club de LOOS OLIVEAUX AS (Article 186 des règlements généraux du District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le
dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.
Le Président, Le Secrétaire, Michel VANNESTE Jean Marie VANDEWEGHE
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 8 "L'Officiel Flandre" N°273 du 24 / 10 / 2011.
Réunion du jeudi 20 Octobre 2011 Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire : Mme Emilie BALBO Présents : MM Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Yvon JICQUEL – Charles LETELLIER – Patrick JARDIN Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés : MM. Bernard DESANTE – Christophe COLMANT – Christian NEUS Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité
sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la
commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces
sanctions
U17 Promotion Excellence "A": TEMPLEMARS – COMINES ACS du 25 Septembre 2011. Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance
Après constatation de la présence et audition de : MM. POISSONNIER Ludovic (1920497825) dirigeant et HIDALGO Jérémy (1906858799) joueur de COMINES ACS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : M. LOHEZ Nicolas arbitre officiel de la rencontre, MM. BERNARD Basile (1926853798) joueur, HORMEGNIES Franck (1910187464) éducateur, BERNARD Patrick (1956811565) arbitre touche et Mme BERNARD Isabelle (1906836407) délégué terrain, de TEMPLEMARS FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.
Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de passer le dossier à l’ordre du jour. Les frais d’envois en recommandés sont à la charge de COMINES ACS. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié
ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM La secrétaire Emilie BALBO
JOURNEE NATIONALE DES DEBUTANTS
Les clubs souhaitant accueillir la Journée Nationale
des Débutants qui se déroulera le jeudi de
l'Ascension sont invités à adresser leur candidature
sous réserves de respecter le cahier des Charges
disponible sur le Site Internet du District.
U19: LMCU Challenge André GUAGUERE U17: LMCU Challenge Michel ALLARD U15: LMCU Challenge Paul LAURENT
Ces rencontres prévues le samedi 22 et dimanche 23 octobre 2011 sont reportées à
une date ultérieure.
Appel aux clubs...
Le District Flandre organise son Assemblée Générale d'Automne le Samedi 19 Novembre 2011 au matin. A cet effet, nous invitons les clubs qui souhaitent recevoir et accueillir cette assemblée à se rapprocher de leur mairie pour connaitre la disponibilité des salles (200/250 personnes + parking) puis à contacter le District rapidement. D'avance merci.
En raison de la Coupe de France, de la Coupe de la Ligue et des Coupes du
District, la journée Seniors du Dimanche Après midi du 30 OCTOBRE 2011 est
Ces rencontres auront lieu le Dimanche 30 Octobre 2011 à 15h00
ROUBAIX SCO 59 2 Niv 1 – LILLE OS FIVES 2 NIv 2
HAZEBROUCK SC 3 Niv 3 – Bailleul sc 2 Niv 1
FERRAIN EN 96 2 Niv 2 – SECLIN FC 2 Niv 1
Exempts: HALLUIN AC2 – MONS AC 2 – ROUBAIX BARBE D’OR AS 2 –
TOURCOING US FC 2
Coupe Christian DUHAMEL (4ème
tour)
Ces rencontres auront lieu le Dimanche 30 Octobre 2011 à 15h00
Le tirage devrait être disponible sur le site internet dans vos agendas dés ce soir.
Ces rencontres auront lieu les
Samedi 29 et Dimanche 30 Octobre 2011
Coupe du District à 11
HEM FEMINA – MERVILLE USM
HALLUINUNION – VDA FLERS OS
MARCQ OL – TEMLPLEMARS VEND
Coupe du Président à 7
FLEURBAIX US – ERQUINGHEM CS
LOOS OLIVEAUX AS – HALLENNES OL
MERIGNIES OL – CAESTRE AJL
GENECH ES – BAISIEUX AS
BAC SPORTS – TOURCOING US FC
VDA FLERS OS – MOUCHIN ENT
FRETIN US – LILLE AS VIEUX
FRELINGHIEN ES – GONDECOURT CS
Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 10 "L'Officiel Flandre" N°273 du 24 / 10 / 2011.
OFFICIEL FLANDRE DE BASE A MODIFIER:
N°262 du 8 AOUT 2011 Rectificatif N°11 U15 Niveau 1 "D": ROUBAIX 3 PONTS reçoit à 15h30 au parc des sports Terrain A au lieu du terrain E (synthétique). U13 Niveau 2 "L": VDA FLERS OS se retire de ce niveau et intègre le Niveau 3 "K" Niveau 3 "A": CAESTRE AJL remplace l'exempt et reçoit à 14h00. U11 Niveau 4 "C": LYS STELLA (E) remplace l'exempt et reçoit à 10h stade Jean Cholle.