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7Section 16 – champ d’applicationUn immeuble de placement est un terrain ou une construction(ou part d’une construction ou les deux) détenu par le propriétaire ou par le locataire titulaire d’une location financière pour percevoir des loyers ou pour des gains en capital ou les deux .
• Section 16 spécifie la comptabilisation de – Immeubles de placement dont la juste
valeur peut etre déterminée de facon fiable en continu sans coût ou efforts exagérés
• Ex 3*: G achète un immeuble pour encaisser des loyers en le louant en location simple à sa filiale. Celle ci vend ses produits à partir de l’immeuble
• Ex 7*: H possède:– Un troupeau— qu’il élève dans son
activité agricole – un tracteur utilisé pour transporter du
fourrage au troupeau* see example with the same number in Module 17 of the IFRS Foundation training material
• Ex 1: I possède des films digitaux et des enregistrements audios qu’il donne en licence à ses clients
• Ex 12: En comptabilisant l’acquisition des actifs nets et des opérations d’un concurrent, J a comptabilisé des avantages économiques futurs provenant d’actifs qui ne sont pas individuellement identifiés comme actifs (goodwill)
• Ex 7*: un négociant en commodities achète du blé en anticipation d’une revente a court terme . Il mesure ces stocks à la juste valeur moins frais de vente
• Ex 8*: Comme Ex 7 sauf que ce négociant mesure les stocks au coût
* see example with the same number in Module 13 of the IFRS Foundation training material
• Cout d’achat = prix d’achat + droits de douane + autres taxes (non remboursables par nature) + autres couts directs– coûts d’achat s’entendent après déduction des
remises commerciales, rabais,etc – Si la transaction d’achat contient effectivement un
élement implicite de financement ;cad une différence entre le prix d’achat à des conditions de crédit normales et le montant du règlement différé la différence est comptabilisée comme une charge d’intérêt sur la durée du financement, ( cad qu’elle n’est pas ajoutée au coût des stocks)
22Section 13 – exemples coût d’achat• Ex 13*: A achète è Z un bien dont le prix est
CU500 par unité . Z accorde è A une remise de 20% sur les commandes de +de 100 unités and 10% de remise quand A achète +999 unites sur 1an. Les remises s’appliquent à toutes les unités acquises dans l’année. A achète comme suit: 800 unités le 1/1/20X1 et 200 unités le 24/12/20X1.
Le 31/12/20X1, 150 unités n’étaient pas vendues ( cad étaient dans les stocks de A.
* see example 13 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
• Ex 13 suite:A mesure le coût des stocks en 20X1 à CU350,000 [cad 1,000 unités × (CU500 prix catalogue moins 30%(CU500) de remise pour quantité)], parce que toutes les unités acquises dans l’année donnent droit à remise complète de 30% .
• A comptabilise: – charge(cout des ventes) CU297,500 [cad 850 unités
vendues × (CU500 prix catalogue moins 30%(CU500) remise pour quantité)] en résultat en 20X1
– actif (stock) CU52,500 [cad 150 unités non vendues × (CU500 moins 30%(CU500) de remise)] au 31/12/20X1.
26Section 13 – exemples coûts de conversion • Ex 18*: A fabrique blocs de béton dans
moules réutilisables . Les blocs sèchent dans un séchoir pendant 2 semaines . Blocs séchés & mat. premières stockés dans entrepots séparés. Un chargeur (homme 1) ajoute les matières au mélangeur opéré par Homme 2 . Des travailleurs occasionnels enlèvent les blocs des moules . Homme 3 supervise l’usine. Homme 4 s’occupe de finances, ventes et admin. A opère dans locaux loués (paiements fixes).
* see example 18 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
Coûts de conversion incluent– Coûts directs:,main d’oeuvre occasionnelle .– Coûts indirects de production: loyer de
l’usine (y c.zone des mat. & séchoir mais excluant la salle des produits finis ); frais de personnel des hommes 1,2et 3;amortissement de l’équipement (chargeur , mixeur et moules).
29Section 13 – exemple CF de production• Ex 20*: coûts fixes de production CF =
CU900,000. 200,000 unités produites. Capacité normale = 250,000 unités. Taux d’allocation: CU900,000 ÷ 250,000 unités de capacité normale = CU3.6 par unité produite.Allouer aux stocks: CU3.6 × 200,000 unités = CU720,000.CF non alloués de CU180,000 sont des charges (ie CU900,000 ,moins 720,000 dans les stocks)* see example 20 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
31Section 13 – example de déchets • Ex 27*: Coût total d’une série produite =
CU100,000 (y c le coût de déchets normaux de CU2,000). Le relachement des contrôles pendant le séjour du patron à l’hôpital a fait monter à CU 7,000 par série le coût des déchets . Le coût anormal des déchets de CU5,000 (CU7,000 – CU2,000) n’est pas inclus dans le coût des stocks mais comptabilisé en charges.
* see example 27 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
• Ex 23*: Comme dans in Ex 22 sauf que, au lieu du sous- produit ‘C’ il y a un produit joint ‘B’. Coûts totaux = CU300,000 pour produire: – 5,000 litres de A (valeur de vente =
CU250,000); et– 4,000 litres de B (valeur de vente =
CU400,000).
Allouer les coûts du processus commun sur base des valeursde vente relatives.
* see example 23 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
Calcul A: CU250,000 PV de A ÷ CU650,000 PV combiné de A & B × CU300,000 coûts = CU115,385 coût de 5,000 litres de A. CU115,385 ÷ 5,000 litres = CU23.08.
Calcul B: CU400,000 PV of B ÷ CU650,000 PV combiné de A & B × CU300,000 coûts = CU184,615 coût de 4,000 litres de B. CU184,615 ÷ 4,000 litres = CU46.15.
• N’inclure d’autres coûts dans le coût des stocks que dans la mesure où ils sont encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent présentement .
• Ex 25*: A manufacture des stylos emballés individuellement .
le coût du stock inclut le coût de fabrication des stylos et celui de l’emballage individuel sous lequel ils sont présentés pour la vente.
* see example 25 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
• Ex 1: A date de clôture– MC (coût) des matières premières = 100– coût de remplacement = 80 – Prix de vente estimé du produit fini = 200 – Coûts est. Pour transformer mat. prem.
En produits finisto = 60– Coûts est. Pour vendre le produit fini = 30
• Ex 3: A a 3 éléments en stock ( produits finis) qui peuvent être testés pour dépréciation en tant que groupe– MC (coût) 90 + 100 + 130 = 320– est. PV-CPC&V pour les 3 éléments = 330
• Ex 4: Comme Ex 3 sauf que – les éléments n’ont pas droit au test
• Coût d’une immo acquise en échange d’un actif non monétaire = juste valeur à moins que la transaction manque de substance commerciale– si juste valeur ne peut être mesurée de
façon fiable, coût = montant comptable de l’actif abandonné
– Prix d’achat (y c . honoraires , droits et tqxes d’achat ,après déduction des remises etr rabais commerciaux, )
– coûts directement engagés pour mettre l’immo à l’endroit et en l’état nécessaires pour qu’elle puisse fonctionner comme la direction l’entend : – coûts de préparation du site; livraison et
manutention, installation et assemblage, et tests de fonctionnement.
– estimation initiale des coûts de démantèlement et de démontage etde restauration du site.
• Divulguer pour chaque classe d’immo _bases de mesure– méthodes d’amortissement– Durées de vie ou taux d’amortissement – Montant comptable brut& amortissement
(ainsi que dépréciation )au début et à la fin de la période
– rapprochement du montant comptable en début et fin de période montrant les éléments spécifiés (comparatifs pas demandés )
62Section 18 – comptabilisationComptabiliser le coût d’un actif incorporel en
tant qu’actif si :– Flux d’avantages futurs probables, et côût
peut être mesuré de façon fiable– l’actif ne provient pas de dépenses internes
sur un élément incorporel – on ne peut pas activer R et D, marques
développées en interne ; logos,titres de publication; listes de clients ; dépenses pour ouvrirde nouvelles facilités ou lancer nouveaux produits ; formation; publicité; coûts de réinstallation ou réorganisation reorganising costs.
Section 18 – incorporels dans regroupement d’entreprises
• UN incorporel acquis dans un regroupement d’entreprises– est normalement comptabilisé comme un
actif séparé –Sa juste valeur peut être mesurée de façon
fiable– cependant, pas comptabilisé quand provient
de droits légaux/ contractuels & que JV ne peut être mesurée de façon fiable parce que l’actif; :–n’est pas séparable du goodwill; ou –est séparable mais pas d’historique ou de
preuve de transactions sur des actifs similaires et autrement l’estimation reposerait sur variables non mesurables .
• Section 27 spécifie la comptabilisation et le reporting des dépréciations de tous les actifs sauf :– Impôts différés actifs– Actifs liés aux avantages du personnel– Actifs financiers dans le champ des Sections
• Actif individuel (si possible)– Autrement unité génératrice de trésorerie
(UGT)– par ex lorsqu’il faut calculer la valeur
d’utilité (pas de CF individuels)
Une UGT est le + petit groupe identifiable d’actifs générant des cash flows positifs largement indépendants de ceux des autres actifs ou groupes d’actifs .
• Montant recouvrable = le plus élevé de la valeur d’utilisation (VU) & et de la JV moins frais de vente (JV-FV)– Si l’un ou l’autre > MC pas besoin de
calculer l’autre– Si pas de raison de croire que VU > JV-
• JV-FV= montant pouvant être obtenu de vente d’un actif à partie indépendante et consentante moins les frais de vente – meilleure preuve: prix dans une vente
ferme ou prix de marché dans un marché actif
– si non disponible, estimer en utilisant la meilleure information disponible considérant le résultat de transactions récentes semblables dans la même industrie
87Section 27 – exemple dépréciation UGT• Ex 1: Au 31/12/20X1 MC des actifs d’une
UGT = 210 (cad 150 taxis, 50 licence de taxi & 10 goodwill)Dépréciation indiquée & MR = 170. JV des taxis = 140.Dépréciation = 40 (cad 210 MC moins 170 MR)1 allouer 10 au goodwill2 allouer les 30 restants, cad 22.5 aux taxis & 7.5 à la licence (pro rata on MC)3 réallouer 12.5 des taxis à la licence
• si le goodwill ne peut pas être alloué aux UGT sur une base non arbitraire, alors pour le besoins du test de dépréciation, l’entité détermine le montant recouvrable de:– L’entité acquise dans sa totalité ( si
l’entité acquise n’a pas été intégrée). – Le groupe d’ entités, excluant les entités
qui n’ont pas été intégrées ( si le Gw porte sur une entité acquise qui a été intégrée) .
3 réallouer 18 de reprise des taxis à la licenceTotal reprise provisoirement allouée à licence = 23 (cad 5 + 18)4 limiter montant alloué à licence à 13 (si pas de dépréciation en 20X1, MC en 20X2 = 33)5 comme il n’y a pas d’autres actifs pour réallouer les 10 non alloués10 (cad 23 moins 13) , limiter la reprise totale à 20 (cad 7 pour taxis et 13 pour licence)
• Après la reprise – ajuster l’amortissement dans les
périodes futures pour répartir le montant comptable nouveau, moins sa valeur résiduelle éventuelle sur une base systématique sur la durée de vie restante.
• Divulguer séparément pour chaque―(a) stocks; (b) immos; (c) goodwill; (d) incorporels autres que Gw; (e) participations dans associées; (f) participations dans coentreprises: – Montant des dépréciations comptabilisées
en résultat & lignes du compte de résultat où elles sont incluses.
Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009.
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