ATELIER Cit’ergie : Cit’ergie et PCAET, une seule démarche pour plus d’efficacité Intervenants Mme Anne RIALHE, BAC - Bureau d’Appui Cit’ergie, AERE M. Nicolas VALLEE, ADEME M. Bruno CHARLES, Mme Luce PONSAR, Métropole de Lyon M. Thomas HONORE, CA Grand Poitiers
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ATELIER Cit’ergie : Cit’ergie et PCAET,
une seule démarche pour plus d’efficacité
Intervenants Mme Anne RIALHE, BAC - Bureau d’Appui Cit’ergie, AERE
M. Nicolas VALLEE, ADEME
M. Bruno CHARLES, Mme Luce PONSAR, Métropole de Lyon
M. Thomas HONORE, CA Grand Poitiers
Version 2016,00
Cit’ergie et PCAET : une seule démarche
pour plus d’efficacité
Assises Européennes de la Transition Energétique – 25 janvier 2017
➜ Tour de table de présentation
L’ADEME, deux collectivités Cit’ergie et le Bureau d’Appui
Cit’ergie
Les intervenants
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➜ Présentation générale de la démarche Cit’ergie
➜ Regards croisés sur le retour d'expérience Cit'ergie
Communauté d’agglomération Grand Poitiers, labellisée Cit’ergie en
2015
Métropole de Lyon, labellisée Cit’ergie en 2014
➜ Echanges et questions
Un outil opérationnel pour structurer votre politique climat-air-énergie et
articuler les différents dispositifs ? Cit’ergie !
Objectifs et sommaire de l’atelier
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Présentation générale de Cit’ergie par Nicolas Vallée, Direction Exécutive de l'Action Territoriale,
Service Animation Territoriale, ADEME
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5
Cit’ergie – Outil de management et label d’excellence
Outil de management efficace des politiques climat-air-énergie, basé sur une
démarche progressive d’amélioration continue
Organiser la gouvernance de la politique climat-air-
énergie de la collectivité
Se doter d’un cadre stratégique avec des objectifs précis
Se doter d’un programme pluriannuel cohérent avec les
objectifs adoptés
Suivre et piloter l’avancement du programme d’actions
Objectifs
Label d’excellence distinguant la performance
des meilleures politiques et actions climat-air-énergie des collectivités
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Une démarche opérationnelle
Cohérence avec les politiques locales
➜ Elaboration et suivi des PC(A)ET et des TEPOS
➜Construction du volet énergie-climat des Agendas 21
➜Mise en œuvre des engagements dans la
Convention des Maires
➜Cadre de référence pour la mise en place d’un
Système efficient de Management de l’Énergie
Pays Population Collectivités
participantes
Allemagne 23 M 320
France 12,2 M 116
Suisse 5,3 M 637
Autriche 1,9 M 194
Luxembourg 0,6 M 96
Italie 0,5 M 29
Liechtenstein 0,04 M 11
Monaco 0,04 M 1
Pays « pilotes » 2,2 M 9
Déploiement du label European Energy Award
➜ dont 719 labellisées EEA et 100 labellisées EEA Gold
Au 1er janvier 2016 : 1 397 collectivités – 46,6 millions d’habitants
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8
Une approche globale et transversale
Une organisation interne transversale en mode projet pour conduire plus vite et
plus loin la performance des politiques climat-air-énergie
Une approche globale sur l’ensemble de la sphère d’influence
des collectivités basée sur un catalogue de 79 actions dans 6 domaines
Domaine 1 Planification du développement territorial
Communauté Urbaine de Lyon • Septembre 2011 : prise de compétence « Maitrise de la demande
en énergie et du développement des EnR »
• Février 2012 : vote du PCET et affirmation de la volonté de se doter d’un schéma directeur de l’énergie
Zoom - Compétence « énergie » de la collectivité
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Métropole de Lyon (1er janvier 2015)
• Autorité concédante de la distribution d’électricité et de gaz
• Compétente création, aménagement, entretien et gestion de
réseaux de chaleur ou de froid urbains
Engagements énergie-climat
1969 : création de la CU du Grand Lyon
2015 : fusion avec le département
création de la Métropole de Lyon
2005
Agenda 21
2012
PCET
Délibération Cit’ergie
2014
Audit Cit’ergie
2018
Ré-audit Cit’ergie
PCAET 2007
« 3 x 20 »
19
Engagements énergie-climat
20
Départemen
t de la
Vienne
21
• Le développement et l’aménagement
économique, social et culturel
• L’aménagement de l'espace communautaire
Transport urbains et non urbains
Voirie
Stationnement
Plan local d'urbanisme (PLU)
Plan de déplacement urbain (PDU)
• L’équilibre social de l’habitat
Programme local de l'habitat (PLH)
• La politique de la ville
Compétences
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• Les services d'intérêt collectif
Eau et assainissement
Contribution à la transition énergétique
Réseau de chaleur et de froid
Concession de distribution publique
d’électricité et de gaz
Infrastructure de charge de véhicules
électriques
• La protection de l'environnement et du
cadre de vie
Qualité de l'air
Collecte et traitement des déchets
Soutien aux actions de maitrise de
l’énergie
2002
1er Agenda 21
2003
1er Plan Climat
2011
Lancement Agenda 21 et PCET
2013
Engagement Cit’ergie
2015
Label Cit’ergie
Engagements énergie-climat
1965 : création du District de Poitiers
1986 : 1er POS intercommunal
1999 : transformation en Communauté d’Agglomération
2017 : fusion de Grand Poitiers avec 4 autres EPCI
courant 2017 : transformation en Communauté urbaine
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DEPLOYER ET PROMOUVOIR LES
TRANSPORTS COLLECTIFS ET
LES MODES DOUX
CONSTRUIRE UN TERRITOIRE
ECONOME EN ENERGIE ET EN
ESPACE
REDUIRE ET VALORISER LES
DECHETS
SUIVRE ET EVALUER LA TRANSITION
ENERGETIQUE ENJEUX
ADAPTER LE TERRITOIRE AUX CONSEQUENCES DU CHANGEMENT
CLIMATIQUE
SENSIBILISER ET ACCOMPAGNER
LES ACTEURS DU TERRITOIRE
RECHERCHER L’EXEMPLARITE
DE LA COLLECTIVITE
DEVELOPPER LES ENERGIES
RENOUVELABLES
Objectif : Réduire la part modale de la voiture à 60% en 2020
Objectif : Construire 67% des logements
en renouvellement urbain
Objectif : Réduire les déchets de 7 à 10%
entre 2010 et 2020
Objectif : Porter à 32% la part
des énergies renouvelables dans la
consommation énergétique du
territoire en 2030
Objectif : Transposer les objectifs nationaux sur le patrimoine de la collectivité
Objectif : Atteindre 1 000
rénovations énergétiques de
logements par an d’ici 2020
Objectif : Territoire à énergie positive
PCET
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Comment avez-vous articulé Cit’ergie avec les démarches déjà
engagées ?
Et pour le portage : élus/chargés de mission communs, distincts ?
Pour la gouvernance de Cit’ergie : COPIL, groupes de travail…?
Articulation de vos démarches avec Cit’ergie (2)
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GL - PCET– Instances de pilotage
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Comité de pilotage Conférence Énergie Climat
Composition : -Élus : Bruno Charles -Cabinet: MA Gobert -Services : S. Chambe, PJ. Arpin, C. Alice, L. Ponsar Fréquence : tous les mois pendant les 6 mois avant la CEC Objet : Valider les orientations et l’organisation de la CEC
Comité de suivi Énergie Climat Composition : -Élus : Bruno Charles, Roland Crimier -Cabinet : MA Gobert -Services : S. Chambe, PJ. Arpin, E. Lefort, L. Ponsar, C. Alice Fréquence : tous les 12 mois Objet : articulation des politiques Energie-Climat (réuni 1 fois par an en 2014-2015)
Comité de suivi Habitat Composition : -Élus : Béatrice Vessiller -Cabinet : MA Gobert -Services : P. Bonnard, A. Sauvignet (DHL, pilote) PJ. Arpin, C. Alice, L. Ponsar Fréquence : tous les 2 mois Objet : Mise en œuvre plateforme Ecorenov‘
Pôle environnement Composition : -Élus : eau, déchets, santé, agriculture Fréquence : tous les mois Objet : examen des délibérations, possibilité de discuter de la stratégie (2 séances Adaptation en septembre 2015 et 2016)
Comité de suivi Cit’ergie Composition : -Élus : Bruno Charles, Roland Crimier, Murielle Laurent -Cabinet : MA Gobert -Services : S. Chambe, E. Lefort, PJ. Arpin, H. Renucci, L. Tanguille, L. Ponsar, C. Alice Fréquence : annuelle Objet : Revue de projet lors de la visite annuelle du conseiller Cit’ergie, suivi de la démarche d’Audit. Exemplarité énergie-climat de la Métropole.
Comité de suivi Énergie Climat élargi Composition : -Élus : Bruno Charles, Roland Crimier, Béatrice Vessiller -Cabinet : MA Gobert -Services : S. Chambe, PJ. Arpin, E. Lefort, C. Aubin-Vasselin, A. Sauvignet, L. Ponsar, C. Alice Fréquence : tous les 6 mois Objet : étude CEE
Service Ecologie & Développement Durable Mission Energie
DR
• DAJCP : Commande publique durable •DLPB :
- Bilan énergie des bâtiments gérés - Plan de rénovation patrimonial - Dépôts CEE (Certificats Economie
d’Energie) - Achats d’énergie - Plan de Déplacement
d’Administration - Gestion de la flotte de véhicules • DRH : - Formations énergie - Compétence « énergie » dans les
fiches de postes • DF : Budget global Énergie Climat
DirCom • Campagnes de communication • Appui Blog Plan Climat
DTCM
• Missions territoriales
• Lien via BC urbanisme durable
• Pilotage du PCET : - Elaboration, animation - Suivi, reporting annuel - Evaluation, indicateurs - Relais, appui aux directions - Conférence Energie Climat
•Participation aux démarches transversales: EcoCité, DD, contrats d’objectifs, référentiel PP
•Convention ALE : suivi des axes 1 (lien aux communes) & 3 (référentiels)
• Pilotage du Schéma Directeur de l’Energie
• Coordination de l’ALE + suivi de l’axe 2 de la convention
• Relations aux syndicats (SYDER, SIGERLY) et aux distributeurs (ERDF, GRDF)
• Suivi énergétique des consommations directes des équipements de la Métropole + DSP
• Expertise dans le domaine de la MDE, CEE, achat d’énergie, en appui des autres entités
1.1 Grand Lyon exemplaire
4.6 Plans Climats communaux
7.3 Baromètre MRV
2.4 Réduire les vitesses
2.5 ZAPA
4.1 Référentiel Habitat
4.2 Référentiel Bureaux
4.8 Filière bâtiment durable
6.1 Rénovation parc tertiaire
6.2 Club des grands émetteurs
A - Adaptation
L. Ponsar
C. Alice
L. Ponsar
J. Vallet
J. Vallet
B. Couturier
B. Couturier
C. Alice
Inactif
Autonome
L. Ponsar
3.3 Changements de comportements
2.2 Réseaux de chaleur, biomasse
4.9 Filière bois
4.10 Energies renouvelables
5.1 Chaleur fatale
5.2 Smart grids
R. Youssoufian
F. Challéat
C. Souliez
O. Morgand
O. Morgand
O. Morgand
PTR
• DEP : - Contrats d’objectifs - Consommation d’énergie