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.oEo" .l"E: o I n ot^o:R" oeio" + A ,.xav.xOFFICÊ NATIONAL ôES HYOROCARBURES EÎ DEEi MINEs

OBJET AO

REI.ATIF A I.A FOURNITURE OE PIECES OE RECHANGE POUR APPAREII.

DE FORAGE H 1700 |

LOT N"l: RECHANGES FOUR POMPES VOLUMETRIQUES TYPES NAÎ|ONAI ET GASO ET

POMPES CENTRIFUGES TYPES BJ ET MISSION

LOT N"2 : RECHANGES POUR ACCUMUIÂTEUR D'HUILE HYDRAULIqUE TYPE KOOMEY N80Model : 150-u 5N'3838

LOT N"3 : VANNES POUR MANIFOLD DE DUSES CAMERON

LOT N"4 : RECHANGES POUR COMPOUND DU TREUIL DE FoRAGE TYPE IDECO H1700 sN198

DIVISION ACHAT ET MOYENS GENERAUX

APPET D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

N" 80/2018

REGLEMENT DE CÔNSULTATION

SOMMAIRE

ARïlClÊ 1 : OBJET DU REGLEN1ENT DE CONSULTAT ON

ARTICT.E 2 : MAITRE D'OUVRAGE

ARTICLE 3 : COND TIONS REQUISES DES CONCURRENTS

ARTICLE 4. COMPOSITION DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES

ARTICTE 5 - RETRAIT DES DOSS]ERS D'APPEL D'OFFRES

ARTICLE 6 : INFORMAIION ET DEMANDE D'ECLAIRCISSEMENT

ARïICLE 7 : CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS

ARïCIE 8 : DEPOT DES DOCUMENTS TECHNIQUES

ARïICLE 9 : DEPOT DES PLIS DES CoNCURRENTS

ARïICLE 10: REPARTITION EN LOIS

ARTICLE 11 : LANcUE DE t'OFFRE

ARTICLE 12 : MONNAIE DE L'OFFRE

ARTICLE 13 : DEtAI DE VAIIDITE DES OFFRES

ARTICLI 14: CRIIERES D'APPRECIATION DES CAPACITES TECHNIQUES ET FINANCIERES DEs

CONCU RRE NT5

ARTICLE 15 : PROCEDURES D'EVALUATION ET DE CoMPARAISON DES OFFRES

ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION

Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix

N'80/2018 lancé en 04 lots séparés ayant pour objet; tA FOURNITURE DE PIECES DE

RÊCHANGE POUR APPAREIL DE FORAGE H 17OO :

tOT N"1 : RECHANGES POUR POMPES VOLUMErRIQUES TYPES NATIONAL ET GASO ET POMPES

CENTRIFUGES TYPES BJ ET MISSION

tOT N"2 : RECHANGES POUR ACCUMUTATEUR D HUILE HYDMULIQUE TYPE KOOMEY N80Model : 15G11SN"3838

LOT N'3 : VANNES POUR MANIFOLD DE DUSES CAIVERON

LOT N"4 : RECHANGES POUR COMPOUND DU TREUIL DE FORAGE TYPE IDECO H1700 SN 198

l1 a été établi en vertu des dispositions du règlement de l'ONHYM relatif aux conditions etformes de oassation des marchés de l'ONHYM.

ARTICLE 2 : MAITRE D'OUVMGE

Le maître d'ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d'offres est:Office National des Hydrocarbures et des Mines

Désigné ci-après par les initiales ONHYM

ARTICLE 3 : CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTSrr,r,. ".!du..dt", - d l 1\r.M

1 Peuvent valablement participer et être attributaires des marchés publics, dans le

càdre des procédures prevues par le présent règlement, les personnes physiques oumora es, qui :

- justifient des capacités jurid ques, techniques et flnanc ères requises j- sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs déclarations et ré91é les

sommes exigibles ou, à défaut de règlement, constitué des garanties jugées

suffisantes pour e comptable chargé du recouvrement;- sont affiliées à la Caisse Nationale de sécurité Soclale ou à un régime particulier de

prévoyance sociale et souscrivent de manière régulière leurs déclarations de salaireselso.ll .êT s tJarioT 'ëgLl è e aLpres de ces otgèris^ es

2 Ne sont pas admises à participer aux appels d'offres :

- es personnes en liquidation judiciaire j- les personnes en redressement jldiciaire, saLif autorisation spéciale délivrée par

'autorité judiclaire cornpétente ;

- les personnes ayant fait l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive prononcéedans les conditions fixées par l'article 142 du règlement de l'ONHYM ;

- Les personnes qu représentent pus d'un seul concurrent au titre de la présenteprocédr.:re de pasqatron du marche.

ARTICtE 4 : COMPOSITION DU DOSSlER D'APPEL D'OFFRES(tu1(1. rs du rèEl.ment de l'ON rlYM)

Le dossier d'appel d offres préparé par l'ONHYM comprend :

a emodèlede'acted'engagementib - le modèle du bordereau des prix détail estimatif;c - copie de l'avis d'appel d'offres ;

d - un exemplalre du cahier des prescriptions spéc ales ;

e - le modèle de la déclaration sur l'honneur j

f- le présent règlement de la consultation;

ARTICLE 5 : RFIRAIT DES DOSSIERS D'APPEL D'OFFRES{Arl( c re durèslemÊntdÈ!oNrlYM)

-Le dossier d'appel d offres disponlble avant la publication de lavis d'appeL d'offres est mis à

la disposition des concurrents dès la première parution de l'avis dans l'un des supports depublcatlonprévusàl'artlcle20durèglementde'oNHYMetlusqu'àladatelimtederemlsedes offres.

Les dossiers d'appel d'offres sont téléchargeables à oartir du portail mârocain des marchéspublics et sur le site www.onhvm.com

Les noms des concurrents ayant procédé au retrait ou au téléchargement du dossier de

l'appe d offres âvec 'indication de l'heure et de a date du retrait ou du téléchargement sont

inscrits dans un registre spécial tenu par l'oNHYM.

Le dossier de I'appel d'offres est remis gratuitement aux concuTrents à l'exception des plans

et documents technlques dont a reproduction nécesste un matériel technique spécfique.La rémunération relative à la remise de ces plans et documents techniques est fixée par

arrêté dLr mlnistre chargé des finances.

ARTICLE 6 : INFORMATION ET DEMANDE D,ECLAIRCISSEMENTl^,1 clè 22 dù rÈeenÊnt dc'oNrlYM)

Les demandes d'informations ou renseignements formulées par les concurrents doivent êtreadressées, dans !n délal de sept (07) jours au moins avant la date prévue pour la sèance

d'ouverture des plis, par courrier porté avec accusé de réception, par lettre recommandée

avec accusé de réception, par fax confirmé ou par voie électronique.Tout éclairc ssement ou renseignerrent fourni par le maître d'ouvrage à un concurrent seTa

communiqué aux autres concurrents le même lour et au moins trois (3) jours avant la dateprévue pour la séance d'ouverture des plis, et ce, par lettre recommandée avec accusé de

réception, par fax confirmé ou par voie électronlqueLes éclaircissements ou les renseignements seront également publiés sur le Portail Marocain

des Marchés Publics.

ARTICLE 7 : CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTSlArtdesz5 27 29du rôclement dcl'oJ!lrYM)

Pour établir Ia justification de ses capacités et de ses qualités, chaque concurrent est tenu de

présenter un doss er administratif, un dossier technique et un dossier addit f.

1- Contenu des dossiers

Les dossiers des concurrents doivent être présentés dans 2 enveloppes distinctes et comporterles documents énumérés ci-dessous comme suit :

- Envelopoe A (Dossiers administratif, technioue et additif) i Fermée et cachetée, portant les

mentions suivantes :

.l Le nom et l'adresse du concurrent,* L'objet du marché et le N" de l'appel d'offres,{' Date et heure de la séance d'ouverture des plis,

t ( Le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission d'appeld'offres lors de la séance publique d'ouverture des plis )),

.:. Dossiers administratif, technique et additif

Cette enveioDoe contiendra les documents suivants :

a) Dossier administratif

.:. a une déclaration sur lhonneur, en un exemplaire unique, comportant les mentionsprévues à l'article 26 du règlement de l'ONHYM (et suivant le modèle joint en annexedu RC);.l b - l'original du récépissé du cautionnement prôviso re, d'un montant de I

Lot 1

Lot 2

Lot 3Lot 4

10.m0,00 dirhams;5.000,00 dirhams;5.0OO,OO dirhams j

7.0m,00 dirhams.délivré par une Banque marocaine ou l'attestation de la cautlon personnelle etso rdarre en tenànr lieJ..t c pour les groupements, une copie légalisée de la convention constitutave du

groupement prévue à l'article 140 du règlement de l'ONHYM j

Les documents à foumir pour le concurrent auquel il est envisagé d'attribuer le marché,dans les conditions fixées à I'article 40 du rèplement de l'ONHYM sont :

,1. la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom duconcurrent ; Ces plèces varient selon la forme jurldique du concu.rent I

- s'il s'agit d'une personne physique agissant pour son propre compte,â '., '^ê ^'À.ê ^'ê(t

c' oôê

- s'il s'agit d'un représentant, celui-ci doit présenter selon le cas :

/ "rre copre corfor-e de ld o ocu'a!,or légal sèe lo'sqL i agit aJ ro.n.l rnê nê..^^nê ôh,,( ^' ê

r' un extrait des statuts de la société et/ou le procès-verbal de l'organecornpétent lui donnant pouvoir selon a forme juridique de la

su( rerc, ru'squ r. dB,, d,r U'r, o une peasonne morale;/ l'acte par lequel la personne habilitée délègue son pouvoir à une

t e'ce pe.so1ie. le cos écheè,lt ii

* une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par

l'Administration compétente du lleu d'imposition certifiant que le concurrent est en

situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties

prévues à I'article 24 du règlement de I'ONHYM. Cette attestation doit mentionnerl'activité au t tre de Iaquelle le concurrent est imposé.

une attestation ou sa copie certifiée conforme à I'original délivrée depuis moins d'un

an par la Caisse Nationae de Sécurité Sociae certlflant que le concurrent est en

situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions prévues à cet

effet à I'article 24 du règlement de l'ONHYM ou de la décision du ministre chargé de

l'ernploi ou sa copie certlfiée conforme à 'orginal, prévue par le dahir portant loi n"1-

12 184 du 15.Joumada ll 1392 (27 Juillet 1972) relatif au régime de sécurité sociale

assortie de l'attestation de l'organisme de prévoyance sociale auquel le concurrent est

affilié et certlf ant qu'il est en situation régulière v s-à-vls dudlt organlsme.

La date de production des pièces prévues ci dessus sert de base pour l'appréciation de leur

va idiré.

.:. le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties

à l'obl gation d'immatriculat on conformément à la réglementation en vigueur.

.a l'équivalent des attestations visées aux paragraphes ci-dessus, délivrées pàr les

administrations ou les organsmes compétents de leurs pays d'origine ou de

orovenance oour les concurrents non installés au Maroc-

A défaut de a délvrance de tels docun'rents par es adminlstratons ou les organsmes

compétents de leur pays d'origine ou de provenance, lesdites attestations peuvent êtreremplacées par une attestation délivrée par une autorité judiciaire ou administrative dupays d'or g ne ou de provenônce certifiant que ces documents ne sont pas produits.

b) Dossier technique

.:. Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, ladate, la nature et I'importance des prestations qu'il a exécutées ou auxquelles il a

participé j

* Les attestations originales ou leurs copies certifiées conformes à l'originaledélivrées par les hommes de l'art sous la direction desquels les dites prestations

ont éte exéculées ou par es bénéficiaires publ cs ou privés desdites prestat ons.

Chaque attestation précise notamment la nature des prestations, le montant, les

délais et les dates de réalisôtiqn,l'appréciation, le nom et la qualité du signataire.' ' ,,.'|

c) Ds$!er-edd!!f

* Le cahier des prescriptions spéciaies (CPS) signé à sa dernlère page avec la

mention manuscrite (lu et acceptéD et paraphé à toutes les pages.

t Un tableau rcprenant la liste des pièces dc rechangc demandées avec lcursdésignations et références et I'offre proposéc détaillée avec lcs désignâtionscomplètcs et références correspondâttes ainsi quc lcs documcnts du

.: Un tableau reprenant la liste des pièces de rechange demandées avec leursdésignations et références et I'offre proposée détâillée âv€c les designationscomplètes et références correspondantes ainsi quc les documents duconstructeur (conformément à l'aaicle 8 du RC).

- Enveloppe B {Offre financière) : Fermée et cachetée portant les mentions suivantes :

.:. Le nom et l'âdresse du concurrent,* L'objet du marché et le N" de l'appel d'offres,.l Date et heure de la séance d'ouverture des plis,* ( Le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission d'appel

d'offres lors de la séance publique d'ouverture des plis ),.:. Of{re financière

Cette enveloppe contiendra les documents sulvants :

.l a - L'acte d'engagement par lequel le concurfent s'en8age à réaliser les prestationsobjet du marché conformément aux conditions prévu€s au cahier desprescriptions spéciâles (CPS) et moyennânt un prix qu'il propose. ll est établi en unseulexemplaire,

Cet acte d'engagement dûment rempli et comportant le relevé d'identité bancaire (RlB)

est signé par le concurrent habilité.

Lorsque l'acte d'engâgement est souscril par un Broupement tel qu'il est défini à l'article140 du règlement de I'ONHYM, il doit être signé par chacun des membres du

Broupement, soit seulement par le mandataire si celui-ci justifie des habilitations sous

forme de procurations légalisées pour représenter les membres du groupement lors dela orocédure de Dàssation du marché.

.:. b - Le bordereau des prix-détail estimatif établi par I'ONHYM et figurant au dossierd'appeld'offres (suivant modèle annexé au RC).

Le montânt total de l'acte d'engâgement doit être libellé en chiffres et en toutes lettres.

Les orix unitaires du bordereau des orix-détail estimatif doivent être libellés en chiffres.

Les montônts totaux du bordereau des prix-détail estimatjf doivent être libellés en chiffres.

En cas de discordance entre le montant total de l'acte d'engagement et celui du bordereâu-détail estimatif, le montant de ce dernier document est tenu pour bon pour établir lemontant réel de l'acte d'engagement.

- ENVELOPPE C (contenant les enveloppes A et B) Fermée et cachetée portant les

mentions suivantes:

Le nom et l'adresse du concurrent,l"'objet du marché et le N'd'appel d'offres,Date et heure de la séance d'ouverture des plis,

* ( Le pli ne doit être ouvert que par le président de la commission d'appeld'offres lors de la séance publique d'ouverture des plis D,

ARTICLE 8 : DEPOT DES DOCUMENTS TECHNIQUESt^niclc:14 du t')glencnr dc I ONIIYM)

Contormément aux dispositions de l'article 34 du règlement des marchés de l'ONHyM, lessoumissionnaires sont tenus de présenter sous plis fermé les documents du constructeurjùstifiânt l€sdit€s caractéristiques en câs d'uûe désignation ou référ€nce équivalente(toute désignation ou référence différcnt€ à la dematrde sans trotilicâtion indiquant qu'ils'agit d'un article éqùival€nt est coosidéréc non conforme lors de l'étude technique).

Ces documents sont déposés au plus tard le iour ouvrable précédant la date et l'heure fixéespour l'ouverture des plis dans l'avis d'appel d'offres contre délivrance par I'ONHYM d'unaccusé de réception. Aucun document technique n'est accepté âu-delà de cette date.

ll est procédé à l'examen des documents techniques, à tous les points de vue, dans lesconditions prévues à l'article 37 du règlement des marchés de l'ONHYM.

ARTICTE 9 : DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS{anice3let 131du rè8lemenl dÊ foNfrYM)

Les plis sont, au choix des concurrents :

* Soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du maître d'ouvrage indiqué dans l'avisd'appeld'offres:

oNI-rYtv/lt,r.r.t,rÛ,rr flo là l) vrlron A( l1^ï ÊT MOYENS GtNtRAUX

14. ^\r{:nri.

Al FADILA

IOO5O RABAT

MÂROC

* Soit envoyés pâr courrier recommandé avec accusé de réception, âu bureau précité;

* Soit remis, séance tenante, au président de la commission d'appel d'offres au début dela séance et avant I'ouverture des Dlis.

t Soit présentés par voie électronique selon les prescriptions de l'arrêté du ministre del'Economie et des Finances n" 20-14 du 04 Septembre 2014 relatif à la dématérialisationdes procédures des marchés publics et l'article 131 du règlement des marchés deTONHYM.

l-e délai pour la réception des plis expire à la date et à l'heure fixées par l'avis d'appel d'offres,pour lâ séânce d'ouverture des plis.

Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à I'heure fixés ne sont pas admis.

A leur réception, les plis sont enregistrés par l'ONHYM dans leur ordre d'arrivée, sur le registrespécial prévu à l'anicle 19 du règlement de l'ONHYM. Le numéro d'enregist.ement ainsi que ladate et l'heure d'arrivée sont portés sur le pli remis.

tes plis doivent restés fermés et tenus en lieu sûr jusqu'à leur ouverture dans les conditionsprévues à l'article 36 du règlement de l'ONHYM.

[e pli contenant les pièces produites par le concurrent âuquel il est envisagé d'attribuer lemârché est déposé dans les conditions prévues au présent article.

ARTICLE 10 : REPARTITION EN LOTS(Ârridê 9 du règlênenr de I'ONHYM)

Le présent appel d'offres concerne un marché lancé en 04 lots séparés. Les concurrentspeuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. fattribution se fera par lot.

ARTICIE 11 : IANGUE DE I'OFFRÊ(Pàragâphe. de l'ânide rgdu rèAlenent de I'ONHYM)

La lângue de l'offre est le français ou l'anglais.Dans le cas de documents étâblis dans une autre langue, autre que la langue arabe, lesdocuments ori8inaux devront être assortis d'une copie traduite en langue française ouânglaise.

ARTICLE 12 : MONNAIE DE rOFFRE

La monnâie de l'offre pour les concurrents doit être exprimée en :

- Dirham Marocain.- EURO. USD

Pour lâ comparaison des offres, les montants des offres exprimées en monnâie étrangèresont convertis en dirham.Cette conversion s'effectue sur la base du cours vendeuf du dirham en vigueur, donné par8ânk Al-Maghrib, le premierjour ouvrable de la semaine précédant celle du iour d'ouverturedes plis.

ARTICLE 13 : DEIAI DE VALIDITE DES OFFRES(Ânicle 33 du .*lement dè l'oNHYM)

Les concurrents restent engagés pâr leurs offres pendant un délai de soirantequinze iours(75)iours, à compter de la date de la séance d'ouverture des plis.

Si, la commission d'appel d'offres estime n'être pas en mesure d'exercer son choix pendantle délai prévu ci-dessus, I'ONHYM saisit les concurrents, avant l'expiration de ce délai, par

lettre recommândée avec accusé de réception et leur propose une prorogation pour unnouveau délai qu'il fixe. Seuls les concurrents âyant donné leur accord par lettrerecommandée avec accusé de réception adressée à l'ONHYM, avant la date limite fixée par

ce dernier, restent engagés pendant ce nouveau délai.

Toutefois, l'ONHYt\,4 reste engagé vis-à,vis des concurrents tant qu'ils n'ont pas retrre teursoffres.

ARTICLE 14: CRITERES D'APPRECIATION DES CAPACITES TECHNIQUES ET

FINANCIERES DES CONCURRENTS1tuù. e 113 du règÊmùnl de lLrNrryl,lJ

[a commission apprécie les capacités juridiques, financières et techniques en rapport âvec lanature et I'importance des prestatlons objet de l'appel d'offres et au vu des éléments etdocuments contenus dans les dosslers ( administratif, technque et additf) de chaqueconcurrent.

ARTICLE 15 : PROCEDURES D'EVALUATION ET DE COMPAB4'ISON DES OFFRESlArtd. r6) 41du règ ement de l'ONltYM)

Les offres sont examlnées conformément aux disposltions des art cles 36 à 41 du reglementde l'ONHYM.

Lcs ol)ics sontjr"rgées sur lcs bases suivantcs :

[,cs ol'lics des candidats adrnis à l'issuc de I'examen dcs dossiers ( administratil technique etadditif> scront jugées sur la base de la confornrilé technique et du bordereau des prix.

Le marché serâ âttribué au concurrent dont I'offrc cst lâ plus avantageusc, moins-disântc, conformc techniquement ct ne comporte {ucune réscrve; cc dcrnier ayantprodùit toutes lcs pièces exigées ct âyant confirmé les rcctificâtions cxigées ou âyantrégularisé l€s discordances constatécs ou ayânt justifié son offrc ânormâlemcnt bâsse oule prix anormalcment bas où excessille câs échéânl, cl ce conformément âux disposiaionsde I'articlc 40 du rèslemcnt dc I'ONHYM.

Le Maftre d'Ouvrage

lt)

ANNI,XE I

DECLARATION SUR L'HONNEUR

lt

I4 lltl il] r8

Appel d'offres ouvert sur offres de prix N'80/2018 DU A H

Objet : LOT N"1 : RECHANGES POUR POMPES VOLU M ETRIQU ES TYPES NATIONAL ET GASO ET

POI\4PES CENTRIFUGES TYPES BJ ET MISSION

A- Pour les pe.sonnes physiquesJe, soussigné............ ...(prénom, nom et Qualité)

Agissânt en mon nom personnel et pour mon propre compte,

Adresse du domicile élu : ......................-...

Affilié à la CNSS sous le N" : ,,..........,,,,...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . { 1 |

lnscdt âu registre du commerce de ......................... (localité) sous le N".....................(1)

N" de patente ..,....--.. .................................(1)

N" du comptê courant postafbâncaire ou à la TGR...................................................(RlB)

B- Potir les oelsonnes motales

Je, soussigné........... ...(p.énom, nom, qualité au sein de l'entreprise)

âgissant au nom êt pour le compte de........... ........(raison socaale et

forme juridique de la société)

au caoital de:adresse du siège social de la société. ........

adresse du domicile é1u...........................

affiliée à la CNSS sous le N"................,....... . . . , , . . . . . . . . . . . . . . . . . , . . . . . . . . ( 1 )

inscrite au registre du commerce ..,.,,............(localité) sous le n"......,...............,.........(1)

n" de patente ............ ................................(1)

N' dtl compte coûrant postal-bancairè ou à la TGR...................................................(RlB)

DECLARE sur I'honneur :

J- m'engager à couvrir, dans les limites et conditions fixées dans le cahier des cha.ges, par

une police d'assurance, les dsques découlant de mon activité protessionnelle ;

2- que ie remplie les condilions paévues à l'article 24 du règlement de I'ONHYM relatif aux

conditions et formes de passalion des marchés de I'ONHYM ainsi que certaines règles

relatives à leur gestion et à leur contrôle ;

- Etant en redressement iudiciaire j'âtteste que ie suis autorisé par l'altorité compétente àpoursuivre I'exercice de mon activité (2)

3- m'engagêr, si j'envisage de .ecoudr à la sous traitance :

- à m'assurer que les sous-trâitants remplissent égâlement les conditions prévues par

I'article 24 du règlement de I'ONHYM précité ;

- que celle-ci ne peul dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou le

corps d'état principal du marché.

4- m'gngager à ne paa recoudr par moimême ou par peasonne inteiposéo â des praliquos de

fraude ou de coûuption de personnes qui intewiennsnt à quelque titre que ce soil dans les

différentes procédurês dê passatlon de gestlon et d'exécution du présent marché.

5- M'engager à ne pas taire par moi-même ou par peEonnes intorposées do3 promessss, des

dons ou des présents en vue d'influer sur lês dilfércrtes Drocédures do conclusion du

orésent marché.

6- m'engager à ne pas être €n situ.tion de conflit d'intéÉt, tel que p,évu à I'article l5l du

règlgment do l'ONHYM précité ;

- certitie I'exactitude des rcn3eignementa contenus dans la pésente déclarution sur

l'honneur et dans lea pièces fournies dana mon doasier de candidature.

- reconnais avoir pris connaissance des aanctions pJévues par l'ârticle l42 du règloment

de I'ONHYM précité, relatives à I'lnexactltude de lâ déclaration sur I'honneur.

Fait à...,,......................... Le

Signature et cachet du concu..ent

(l) pour le8 concurrent€ non in€tallés au lvlaroc, préciser la référence aux documents

équivalcnts lorsquo ces documonts ns 3ont pas délivrés par leur pays d'origine ou deptovenance.

(2) A supprim€r le cas échéant.

(3) En cas do groupemgnt, chacun des membaes doit paésenter sa proprc déclaration sulI'honneur.

l:

ANNEXI) |

DECLARATION SUR L'HONNEUR2 4 (]|i. lt]18


Objet : LOT N'2 : RECHANGES POUR ACCUMULATEUR D'HUILE HYDRAULIQUE TYPE KOOMÊY

N80 Model : 150-11SN"3838

...{prénom, nom et Qualité}

Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,

Adresse du domicile élu : ..........................

Aftilié à la CNSS sous le N' : .-..............,,,,,. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I I I

Inscdt âu registre du commerce de ......................... (localité) sous le N'.....................(,1)

N" de patente ........... .................................(1)

N" du compte courant postal-bancaire ou à la TGR..................--...............................{RtB}

B- Pour les personnes morales

Je, soussigné............ ..(prénom, nom, qualité au sein de I'entreprise)

agissant au nom et pour le compte de......,.... ........(Éison sociale elforme juridique de la société)

au capitalde:

adresse du siège social de la sociélé,

adresse du domicile élu.......................

affiliée à la CNSS sous le N'........................ ...............................11)inscrite au registre du commerce .....,.,..........(localité) sous le n.................................(1)n' de patente ............ .......,..,.....................(11

N" du compte couÉnt postal-bancaire ou à la TGR...................................................(RlB)


1- m'engager à couvrir, dans les limites et conditions tixées dans le cahier des charges, par

une police d'assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle ;

2- que je remplie les conditions prévues à I'article 24 du règlement de I'ONHY| relatif aux

condilions et tormes de passalion des rnaichés de I'ONHYM ainsi que certaines .ègles


- Etant en redressement judiciaire j'atteslê que jê suis auto.isé par l'âutorité compétente àpoursuiv.e l'exercice de mon activité (2)

3- m'engager, si j'envisage de recouir à la sous llaitance :

- à m'assurer que les sous-traitants remplissent égâlement le€ conditions prévues par

I'article 24 dn règlement de I'ONHYM précité ;

- que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou lecorps d'état principal du marché.

A- Pour les personnes physiquesJe, soussigné...........

ll

4- m'engager à ne pas rccourir par moi-même ou pa, peBonne inteaposée à des pratiques de

fraude ou de corruption de personnes qui Interviennent à quelque titre que ce soit dans les

diftérentæ procédures de passâtlon de gêstlon et d'exécution du présent marché.

5- M'engager à no pas faire par moiflême ou par peEonnès interpoaées dss promessoa, des

dons ou dss présents 6n vue d'influer aur les différontes procédures de conclusion du

Dréaeat marché.

6- m'engager à ne pas ètre en situation de conflit d'intérêt, tel que pévu à I'article 151 du

règlement de I'ONHYIVI précité ;

- certffio l'cxactitude des r€nseignements contenus dans la pésente déclaration sul

I'honneur ot dana lga piècog fournies dan9 mon dossier do candidaluro.

- ,econnais avoir pria connaissance des aanctiona prévues par I'article 142 du règlement

de I'ONHYM précité, relalives à l'inexactitude de la déclaration aur I'honneur.

Fait à.............................. Le

Signature et cachet du concurrent

(4) pour lês concurrenG non installés au Maroc, préciser la référence aux documenls

équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine ou de

ptovenance.

(5) A supprimer le cas échéant.

(6) Ën cas de groupement, chacun des membres doit pÉsenter sa propre déclaiation sur

l'honnour.

ANNEXI, I

DECLARATION SUR L'HONNEUR

ll

7 t 0|l. 2ut8 l


Objet I LOT N"3 : VANNES POUR MANIFOLD DE DUSES CAMERON

A- Pour les personnes physiquesJe, soussigné........... ...(prénom, nom et Qualité)

Agissant en mon nom perconnelet poua mon propre compte,


Afiilié à la CNSS sous le N" : ...................... .............................,,(1)Inscrit au registre du commerce de ..............,.......... (localité) sous le N"...................,,(1)

N'de patente ........... ..........-......................(1)

N" du compte couranl postal-bancairc ou à la TGR............................,......................(RlB)


Je, soussigné........... ...(prénom, nom, qualilé âu sein de l'entrepdse)

agissant au nom et pour le compte de....,,,.,,, ......,,(raison sociale et

forme juridique de la société)

au capital de :

adresse du siège social de la société. ........

âdresse du domicile é1u....................... ...

affiliée à la CNSS sous le N'........................ ...............................(1)inscrite au registre du commerce ..................(localité) sous le n"..............................,.(1)n" de pâtente ............ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ( 1 )

N" du compte courant poslal-bancaire ou à la TGR..................-............ --..................lRlB)


1- m'engager à couvrir, dans les limites et conditions tixées dans le cahier des charges, par


2- que je rêmplie les conditions prévues à I'article 24 du règlement de I'ONHYM .elatif aux

conditions et formes de passation des marchés de I'ONHYM ainsi que certaines règles


- Etant en tedressement judiciai.e j'atteste que je suis âuto.:sé par l'auloJité compétente àpoursuivre l'exercice de mon activité (2)

3- m'engager, sij'envisage de recourir à lâ sous tÉitance :

à m'assurer que les sous{raitants rcmplissent également les conditions prèvues par


- que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou lecorps d'état principaldu marché.

4- m'engager à nê pas r6couri. par moi-mêmo ou par poraonne interposée à des paatiquês de

traude ou de corruption de personncs qui interviennent à quelque tit.e que ce soit dans les

dlffétentês procéduroa do passâtion de gsstion et d'exécution du présent marché,

5- M'engager à ne pas taile paa moi-mème ou pal pelsonnes interposées dog p.omogsos, des

dona ou des paésents en vue d'influer sur les différentes procéduros de conclusion du

Dré8ent marché.

6- m'eng.ger à ne pas être en siluation de contlit d'intérêt, tel que pévu à l'article 151 du

règlsment de I'ONHYM précité ;

- certitie I'exactitude des renseignements contenus dans la piésente déclaÉtion sur

l'honneur êt dans lês !iècês foumies dans mon dossier d6 candidatu16.

, reconnaas avoar pr.s connaissancê des sanctions prévues par I'article 142 du règlement

ds l'ONHYlrl précité. rel.tives à I'inexactitude de la déclaÉtlon sur I'honneur.

Fait à..,,,.........................Le

Signature et câchet du concurênt

(7) pour les concurrent3 non instaltés au Maroc, prédlser lâ référencê aux documents

équivalenb lo]sqle ces documents ne sont pas délivrés par leur payg d'origina ou de

Dtovenance,

(8) A supprimer le cas échéant.

(9) En cas d9 groupsmont, chacun des membres doit présenter sa propae déclaration sur

I'honneut.

I{

ANNI'XI' I

DECLARATION SUR L'HONNEURI ( 0t i. rùii

Appeld'offres ouvert sur offres de prix N"80/2018 DU A H

Objet : LOT N"4 : RECHANGES POUR COMPOUND DU TREUIL DE FORAGE TYPE lDEco H1700 SN

198

A- Pour les personnes physiquesJe, so!ssigné............ ...(prénom, nom et Qualité)

Agissant en mon nom pergonnelet pour mon propre compte,


Affilié à la CNSS sous le N': ...................... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ( 1 )

Inscrit au registre du commerce de ......................... (localité) sous le N".....................(1)

N" de palente ........... .................................{1)

N" du compte courant postal-bancaire ou à la TGR...................................................(RlB)


Je, soussigné......,,,,. ...lprénom, nom, qualité au sein de I'entrep.ise)

agissant au nom et pour le compte de.........,, .......,(Éison socialê et

formeiuridique de la société)

au capitalde:

adresse du siège social de la société. ........

adresse du domicile é1u...........................

âfiiliée à la CNSS sous le N'...............,.,...... ..............................,(1)

inscrite âu registre du commerce ..................(localité) sous le n"......--........................(1)

n" dê patentê ............ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ( 1 )

N'du compte courant postal-bancaire ou à la TGR..............,.........,...,............,.........(RlB)


1- m'engager à couvrir, dans les limites et conditior's tixées dans le cahier des charges, par


2- que je remplie lês conditions prévuês à I'article 24 du règlement de I'ONHYM relatit âux

conditions et tormes de passation des marchés de I'ONHYM ainsi que ceÉaines règles

relatives à leur gestion et à leur conlrôle ;

- Etant en redressement judiciaire j'atteste que je suis autorisé par I'autorité compétente àpoursuivrc I'exercice de mon activité (2)

3- m'engager, si j'envisage de recouair à la sous traitance :

- à m'assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par


- que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur Ie lot ou le

corps d'état principal du marché.

1,,

4- m'engager à nê pas recourir par moi-même ou par personne interposéê à des pratiques de

fiaude ou de corruption de personnes qui interuiennent à quelquê titre que ce soil dans les

différentes procédures dê passation de gestion et d'erécution du présent marché.

5- M'engager à ne pas faire par moi-même ou par pelsonnes interposées des promesses, des

dons ou des p,ésents en vue d'influer sur les diftérêntes procédures de conclusion du

Drésent marché.

6- m'engager à ne pas êirê en situation de conflit d'intérêt, tel que prévu à l,a.ticle 151 du

règlement de I'ONHYM précité ;

- certifie I'exactitude des renseignements conlenus dans la présente déclaration sutl'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier do candidature.

- reconnais avoir pris connaissânce des sanctions prévues par I'a.ticle 142 du règlement

de I'ONHYM precité, relatives à l'inexactitude de la déclaration sur l,honneur.

Fait à.............................. Le

Signature et cachet du concurrent

(Io)pour les concurrents non inglallés au Maroc, préciser la référence aux documents

éguivalents lorsque cês documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine ou de

Dtovenance,

(ll)A supprimer le cas échéant.

(12)En cas de groupement, chacun des membres doit presenter sa propre déclaration surI'honneur,

ls

ANNI'XI| IIacrr: u'lNf,II r.r,r u r,r'r .: i -:r

A- Pàrtic réscrvéc à ONIIYM


Objet : LOT N'1 : RECHANGES POUR POIV1PES VOLUI\4ETRIQUES TYPES NATIONAL ET GASO ET

POMPES CENTRIFUGES TYPES BJ ET I\,4ISSION

Prssé cn âpplicâtion dc l'{linéa 2 du parâgrlphc I do l'â.ticlo l6 ct âliné{ 3' p{rngrâphe3 dc l'ârticlc l7 règlemcnt de I'ONIIYM rclatif aux conditions et formcs d€ p ssâtiondcs nrlr0hés dc I'ONHYM àinsi quc ccrtaines règlcs relativcs à leur gcstion ct à leurcontrôlc.

ll- Parlic réscrvéc âu concurrct(

a - Itour les pcrsonnes physiqucs

Je (,1) soussigné : -- -------------------- (prénom, nom et qunlité)rgissant en mon nom pcrlionnel et pour mon proprc compte,îdrcssc du domicile élu : ..,.,..,..,..........nffilié à ln CNSS sous le No : ...........,... ...,......................(5)inscrit âu rcgistro du c.rmmerce dc ...........,....,.........,(loc{lité)sous lc Nô:.......,...., ..-....-..-..............(5)No de p:rtcntc i....... ,..,.,,...,.,.,,.,........(5)

b - Pour les pcrsonn€s morâlcs

Jc (4) soussigné :...,..............,............(prénom, nom et quâlité au scin dc I'entroprisc)agissant nu nom ct pour I0 compto dc..,................,...-...,.......,......(raison sociâle clforme jurirliquc dc la société)âu capitâl dc....,....âdresse du sièce sociâl dc h société:......âdrcsse du domirilc élu:.,.....................âffiliée à lû CNSS sous lc No.......,..,,. .,..................(5) ct (6)

inscrite ru registro du conrmcrcc....,........,.....localité sous le No ..,...,........(5) et (6)

No dc patente ........ .......-..........(5) et (6)

Iln vcrtu des pouvoirs qui mc sont conlérésAprès avoir pris connâissance du tlossier d'âppel d'offres concernânt les prcstationspréciséos cn objct de la pârtic A ci-dcssus;

^près àvoir apprécié à rnon point dc vuc ct sous ma responsâbilité lâ naturc ct lcs

diflicultés que comportent ccs prcst{tions :

l) reI1rcl. rc\'êtu d0 ma signalurc un borderclu de p x établj conlôrnrémcnt âux nlodèles

tl!rrrJr)t ru.lL':sicr d'îpprl ,l otlies.2) m'cngage à cxécuter lesditcs prcstatiorrs conlbmrémcnt âu oahicr dcs prcscr-iptioùs

spécialcs el nn)ycnnant lcs prix qucj'ai élablis moi-mômc, lesclucls font rcssortir:

l'l

Montant hors TVA (en lettres et en chiffres)

Taux de la TV4............. ..... (en pourcentage)

Montant TVA .,..,......... ....,..(en lettres et en chiffres)

L'ONI-IYM se libérera dcs sommcs dues par lui en faisanl donner crédit au c()mpte......(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (l ) ouvert à mon nom

(où au lrom de la Socié1é) à.........,...........,,..,,....... (Localité), sous relevé d'identilicationbancairc (RIB) numéro

Fâil à ....................je....,.........,..,...........(Signâture et cachet du concurrent)

(4) lorsqu'ilJagit d'un groupement, ses membres doivent:

- V mettre ( Nout soussignés ....nous nous obligeons cgnjolntement - solidairement(choisir la mentlon adéquate et ajouter âu reste de l'âcte d'en8agement les rectificationsgrammaticales correspondantes) ;

- a ajoutei l'alinéa suivant: ( désignons ............(pénoms, noms et quâlité) en tant quemândataire du groupement D,

(5) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents etlorsque ces documents ne sont pas délivés pâr leur pays d'origine, la référence à lâ déclaration faitedevant une autorité judiciaire ou administÉtive ou un notâirc ou orBanisme professionnel quâlifié.(6) ces mentions ne concêrnent que les personnes assu.ietties à cette obligation

Itl

ANNEXII IIAC't E l)'[_N(;^C EM EN l ll, ,l:

A- Partic réservéc à ONIIYM


ObJEt : LOT N"2 : RECHANGES POUR ACCUMUTATEUR D'HUILE HYDRAULIQUE TYPE KOOMEY

N80 Model : 150-11 SN'3838

l>rssé cn spplicrtion de l'ûlinéâ 2 du pârâgrrphc I d0 I'rrticlc l6 ct alinéâ 3, prrrgrâphe3 dc l'rrticlc 17 règlcment dc I'ONIIYM rclâtif âux conditions ct formcs de pâssâtiondes mârchés de I'ONHYM ainsi qùc ccrtîines règlcs rclâtircs à leur gcstion ct à l€urcontrôlc.

B- Pârtic réscrvéc !ùu concurrent

a - Pour les personncs physiqucs

Jc (4) soussigné : -- ------------------ (p"énom, nom ct qualité)agissânt 0n mon nom personnel et pour mon propre compte,adressc du domicilc élu : ...........,.........affilié À ln CNSS sous le No: ...,,.,,.,..... ..........................(5)itscrit tru registrc du commerce dc .,..........,..............(k,crlité)sous le No:....-....,... ..,.,,.--.-....-.,.......(5)N" dc patcnte :....... .,.......,,..,.,.,..,.,...(5)

b - Pour les pcrsonnes morales

,lc (4) soùssigné :....................,..........(prénonr, nom ct qualité !u scin de I'cntrcprisc)âgissânt âu nom ct pour lc comptc dc,.............-................,...-......(râison socialc clformc jùridique dc lâ société)nu câpilnl dr.......,.âdressc (lu siègc srrcial dc l:r sociélé:..-...âdrcssc du domicilc élu:....,..,............. -

affiliée à la CNSS sous lc Nô............. ....................(5) ct (6)inscrite ru registrc du comm€rce.,.....,..,........localité sous lc N'.,..........,..(5) ct (6)No de patcnte.,...... -,.,....-.....,..-(5) ct (6)

On vertu des pouvoirs qui me sont conférés

^près âvoir pris connaisstnce du dossier d'appel d'olfres concernant les prcstations

précisécs cn objct de la pârtic A cidcssus ;Après avoir apprécié à mon point de vue ct sous mâ rcsponsâbilité h nâturc ct lcstlilficultés que compoftent ccs prestâtions :

3) rcnlct, rcvêtu dc ma signâture un borderoôu de prix élabli ooDlbrmémcDt aux ùodèlcsfigllrant au dossicr d'appcl d'oilics :

4) m cngôgc à exécuter lcsdites prcstations confofmérnent âu cahier dcs prescfiptioisspécjales ct moycnnant lcs prix quc.i'ai élablis moi-mônrc, lesqucls lbnt rcssonir I

li


Taux de la TV4,.,......,.., ..... (en pourcentage)

Montant TVA .............. .......(en lettres et en chiffres)

MontantTTc ,......(en lettres et en chiffres)

L'ONHYM se libérera des sommgs dues par lui en faisant donner crédit au compte......(à la tresorcrie générale, bancaire, ou postal) (l) ouvert à mon nom

(ou au nom de la Sociélé) à ..........,..........,...,........ (Localité), sous relevé d'identificationbancaire (RIB) numéro

Fait à .............,.,....le(Signature et cachet du concurrent)

(4) lorsqu'lls'a8it d'un groupement, ses membres doivent:

- V mettre ( No!s, soussignés ....nous nous obligeons conjointement - solidairement(choisir la mention adéquate et ajouter au reste de l'acte d'engagement les rectifications

8râmmaticales correspondantes;,- U ajotner l'alinéa suitrdnt i ( désignons ............(pénoms, noms et qualite) en tant que

mândataire du groupement D,

(5) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents etlorsque ces documents ne sont pas délivés par leur pays d'origine, la.éférence à la déclaration faitedev"ànt une autorhé judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professlonnel qua llflé.(6) ces mentions ne conçèrnent que les personnes assujetties à cette obligation

ANNEXII IIACTE I)'ENCAGI'MEN'I'

^- Pàrtic réservéc à ONIIYM 2 i t,l-i. ltli


Objet : LOT N"3 : VANNES POUR l\4ANlFOtD DE DUSES CAMERON

Passé cn application de I'alinéa 2 du paragrâphc I dc I'articlc l6 et alinéa 3, paragr:rphc3 de l'ârticle l7 règlement dc I'ONIIYM rolalif âùx conditions ct formcs de prssâtiondcs mârchés de I'ONHYM âiûsi quc ccrtrincs règlcs relatives à lcur gcstion ct à lcurcontrôlc.

l]- Partie réserr'éc au concurrcnt

a I'our les pcrsonnes physiqucs

Je ({) soussigné : -- ---------- (pténorn, nonr ct quâlité)ngissant cn mon nom personnel (jt pour mon propro compte,adressc du domicile élu : .....,...............âffilié à lâ CNSS sous le No: ........,....-. .......................,..(5|inscrit âu registrc du commcrce dc .........................,.1to"âtiii.)sous lc No:..,..,....,.. .........................15)N" dc pîtcntc :....... .............,........,.,,(5)

b - l>our les pcrsonnes morales

.Ic (,1) soussigné :,..,.,..,...,,..,.,.,..,...,..,(prénom, nom ct qualité au scin dc I'cnarcprise)

.rgissant ru nom ct pour lo compto dc..........,..,.......,..........,.........(rltison sociâlc ctlbrme juridiquc dc h société)au capilâl dc.....,.,.:r(lrc\\c du siôgc srr(i:rl dc lir sociôlé:,.....adressc du domicilc élu:.....,....,.....,..,..,affiliéc à h CNSS sous lc r-o ....-.-.,.,.. ..,.,..,.,..........(5) et (6)inscrite âu rcgistrc du commcrce...................|ocâlité sous k N"..,.......,..,.(5) et (6)No dc p{tcnte........ ..................(5) ct (6)

lln vertù dcs pouaoirs qui mc sont conférés

^près âvoir pris connaiss{ncc du dossier d'âppel d'offres concernân( lcs pros(âtions

précisécs cn objet de la pârtie A ci-dessus;Après âvoir apprécié à nron point de vuc 0t sous rDa rcsponsabilité la nalurc ct lcsdifficultés que comporten( ccs pres(ltions :

5) remct. revêtu dc ma signature un bordercau de plix élabli conl'onnénrcût aux n)odèlesfigullnt au dossier d'appcl d'ollics ;

6) m'cngrge à cxécLrter lcsdites pfcstuti(r1s conibrmément ru cahier dcs prese|iptionsspéciâles el moyennant lcs plix quc j'ai établis moi-môrne. lesqucls lont rcssortir' :

N4ontant hors TVA (en lettres et en chiffres)

Iaux de la TVA............. ,.,.. (en pourcentage)

Montant TTC .......(en lettres et en chiffres)

L'ONHYM se libérera des somrncs dues par lui on tàisan1 donner crédit au comptc......(à la trésorerie générale, bancairc, ou postal) (1) ouvert à mon nom

(ou au nom de la sociélé) à .................................. (Localilé), sous rclcvé d'identificationbancaire (RIB) nunéro

Faità....................|e.............................(Signâture et câchet du concurrent)

(4) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent:

- V mettre ( Nout soussiSnés ....nous nous obligeons coniointement - Solldairement(choisi. la mention âdéquâte et ajouter au reste de l'acte d'eryagement les recllficâtionsgrammaticâles correspondantes) ;

- 2/ ajouter l'alinéa suivant: ( désignons ............(prénomS noms et qualité) en tânt que

mandataire du troupemênt ,r.

(5) Pour les concurrents non Instâllés âu Mâroc, préciser la référence des documents équivalents etlorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la référence à la déclaration faitedevant une autorité judiciâ ire ou administrative ou un notaire ou orEanisme professlonnel qualitié.(6) ces mentions ne concement que les personnes âssujetties à cette obligation

24

ANNEXI.] IIACTI' D'ENCAGI.]MENI' 2 ll III"I, IU]ll

A- Pârtic réscrvéc à ONIIYM

Appel d'offres ouvert sur offres de prix N"80/2018 DU A H

Objet : LOT N'4 : RECHANGES POUR COMPOUND DU TREUIL DE FORAGE TYPE IDECO H1700 SN

198

I'assé en application de l'ùlinéâ 2 tlu paragraphe I dc l'article l6 et âlinéa 3, paragraphc3 dc I'article 17 règlcmcnt dc I'ONIIYM relutif aux conditions et lbrmes dc pâssâtiondcs marchés de I'ONIIYM îinsi quc certaines règtcs rclâtivcs à lcur gestion ct à leurconlrôle.

It- Itartic résenée nu concurrcnt

d - Pour lcs pcrsonncs physiques

Jc (4) soussigné : -- -------------------- (prénom, nonr {.t quâlité)agissant cn mon ûom pcrsonncl et pour mon proprc compte,adrcsse du rlomicilc élu : ...........,..,.-..--affilié à la CNSS sous le N" : .........,..... .,,................,......f5)inscrit âu registre du commerce dc ...,....,..................(to"rtiit)sous lc No:... ... ,...... .........,..,..,.........(5INo de patcntc :....... ....,.....................iS1

h - Pour lcs personnes morales

Jc (4) soussigné:........,,.....................(prénom, nom ct quâlité au soin dc I'entrcprise)agissânt âu nom ca pour lc comptc de.........................--..,...-....,..,(râison soci:llc clforme juridiquc de lâ société)au câpital de,........adrcsse du sii'ge socitl de I:t société :......adrcsse du domicilc élu:..............,........âfliliéeàlaCNSS sous lc No ............. ....................(5) ct (6)inscritc au .cgistre du commercc..,..,..,..........localité sous lc N' ...,...........(5) ct (6)No de palcntc.,,...., ,.......,.,....,..(5) 0t (6)

En vertu dcs pouyoirs qui mc sont confôrésÂprès avoir pris connnissînce du dossier d'appcl d'offres concernanf lcs prcstationsprécisées cn objet dc I{ partic

^ ci-dcssus;

Âprès avoir apprécié à mon point de vue ct sous mâ r€sponsabilité la naturc et lcs(lilfirultés quc comprrrlcnl ccs pre\lâli|,ns:

7) rcmet, rcvêtu dc n1a signaturc un bordercalr de prix établi conlbrménlent aux modèlcsfiguranl au dossicl d'appel d'ollics I

8) m'engagc à cxécutcr lcsditcs prcstàtiurs confoflIémcD1 au cahier dcs prescr-iptionsspécialcs ct movcnnant lcs prix que j'ai établis moi-mêrne. lcsclucls lbnt rcssonif :


Taux de la TVA............. ..... (en pourcentage)

Montant TVA ....,.,.,,.... ,,....(en lettres et en chiffres)

MontantTTc .......(en lettres et en chiffres)

L'ONHYM se libérera des sommes dues par lui en làisant donncr crédit au comptc......(à la trésorcrie générale, bancaire, ou postal) (l) ouvert â mon nom

(ou au nom de la Société) à.................................. (Localité), sous relevé d'identificationbancaire t RIB) numéro................................

Iiair à .. . ... , .. . .. . .. .. ...1e

(Slgnature et cachet du concurrent)

(4) lorsq!'ils'agit d'un groupement, ses membres doivent r

- V mettre ( Nous, soussignés ....nous nous obligeons conjôintement - solidairement(choisir la mention adéquate et âjouter âu reste de l'ade d'engagement les redificationsgrammaticales correspondantes) ;Z ajouter l'âlinéa suivant: r désignons ............(prénomt noms et qualhé) en tant que

mandataire du Broupement r.(5) Pour les concurrents non installés au Mâroc, préciser la référence des documents équivalents etlorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la référence à lâ déclarâtion féitedevant unè a utorité ju diciaire ou administrâtive ou un notaire ou organisme professionnelqualifié.(6) ces mentions ne concernent que les pêrsonnes assujetties à cette obligation

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