SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE THESAURUS POUR LA DESCRIPTION ET L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES ANCIENNES, MODERNES ET CONTEMPORAINES THÉSAURUS-MATIÈRE LISTE METHODIQUE PARIS 2011
SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE
THESAURUSPOUR LA DESCRIPTION ET L’INDEXATION DES
ARCHIVES LOCALESANCIENNES, MODERNES ET CONTEMPORAINES
THÉSAURUS-MATIÈRE
LISTE METHODIQUE
PARIS2011
2 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
SOMMAIRE
1. Administration 7. Extérieur1.1 Droit public 7.1 Défense du territoire1.2 Administration générale 7.2 Guerre1.3 Finances publiques 7.3 Relations internationales1.4 Fiscalité1.5 Police1.6 Protection civile1.7 Régime seigneurial
2. Agriculture 8. Justice2.1 Economie rurale 8.1 Condition pénitentiaire2.2 Forêt 8.2 Justice civile2.3 Production agricole 8.3 Justice pénale
8.4 Décision de justice8.5 Organisation judiciaire
3. Communications 9. Opinion3.1 Messagerie 9.1 Mouvement d’idées3.2 Transport 9.2 Election
9.3 Vie politique9.4 Vie publique9.5 Vie religieuse9.6 Croyances et sciences parallèles
4. Economie 10. Société4.1 Action économique 10.1 Condition des personnes4.2 Commerce et des biens4.3 Entreprise 10.2 Emploi4.4 Industrie 10.3 Population4.5 Energie 10.4 Protection sociale
10.5 Santé10.6 Travail
5. Education 11. Temps libre et sociabilité5.1 Enseignement 11.1 Culture5.2 Organisation scolaire 11.2 Loisir5.3 Recherche scientifique 11.3 Tourisme5.4 Vie scolaire 11.4 Vie quotidienne
6. Equipement6.1 Environnement6.2 Immobilier6.3 Urbanisme6.4 Voie de communication
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 3________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
SYMBOLE DES RELATIONS
TG Terme générique } relation hiérarchique
TS Terme spécifique
TA Terme associé = relation d’association
EM Employer } relation de synonymie
EP Employé pour
4 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
ADMINISTRATION
1.1. DROIT PUBLIC
CONSTITUTIONDEMOCRATIE1
DROIT COMMUNAUTAIREETAT
CHEF D’ETATMONARCHIE2
REPUBLIQUEINSTITUTIONSLEGISLATION
1.2. ADMINISTRATION GENERALE
BATIMENT ADMINISTRATIF3
TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)CITE ADMINISTRATIVEHOTEL COMMUNAUTAIRE4
HOTEL DE LA PREFECTUREHOTEL DE LA SOUS-PREFECTUREHOTEL DE REGIONHOTEL DE VILLE
EP mairieHOTEL DU DEPARTEMENTPALAIS DE JUSTICE
CIRCONSCRIPTION TERRITORIALEAGGLOMERATION URBAINEARRONDISSEMENTCANTON
TA CONSEILLER GENERAL (9.2.) ; DECOUPAGE ELECTORAL (9.2.) ; ELECTION CANTONALE (9.2.) ; PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL (9.2.)
CIRCONSCRIPTION FISCALE TA FISCALITE (1.4.)
DISTRICT REVOLUTIONNAIREDOMAINE ROYALGENERALITE
EP subdélégationLIMITE TERRITORIALEPAYS5
PROVINCE6
1 S'utilise pour un mode de gouvernement et de représentation.2 S'utilise pour un mode de gouvernement et de représentation.3 Bâtiment abritant des services administratifs ou à usage de l'administration. S'entend aussi pour le siège d'une administrationquel que soit son contexte historique.4 S'utilise pour un bâtiment administratif d'établissement public de coopération intercommunale.5 S'emploie pour un territoire de projet.6 Circonscription d'Ancien Régime initialement militaire et administrative, progressivement dessaisie de ses missions au profitdes généralités ; s'emploie pour une aire géographique ou coutumière.
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RESSORT JUDICIAIRE TA JURIDICTION (8.5.)
SEIGNEURIESENECHAUSSEE
EP bailliageEP châtellenieEP prévôtéEP vicomtéEP viguerie
COLLECTIVITE LOCALEEP collectivité territorialeCOMMUNE
TA CONSEILLER MUNICIPAL (9.2.); ELECTION MUNICIPALE (9.2.); FINANCES COMMUNALES (1.3.); MAIRE (9.2.)
COOPERATION INTERREGIONALEDEPARTEMENT
TA CONSEILLER GENERAL (9.2.) ; ELECTION CANTONALE (9.2.) ; FINANCES DEPARTEMENTALES (1.3.) ; PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
(9.2.)ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATIONINTERCOMMUNALE
EP communauté d’agglomérationEP communauté de communesEP communauté de villesEP communauté urbaineEP district urbainEP syndicat intercommunalTA FINANCES INTERCOMMUNALES (1.3.) ; PRESIDENT D’ETABLISSEMENTPUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (9.2)
REGION TA CONSEILLER REGIONAL (9.2.) ; ELECTION REGIONALE (9.2.) ; FINANCES REGIONALES (1.3.) ; PRESIDENT DU CONSEIL
REGIONAL (9.2.)REGROUPEMENT DE COMMUNES7
ORGANE DELIBERANTASSEMBLEE EUROPEENNE
TA ELECTION EUROPEENNE (9.2.) ; PARLEMENTAIRE (9.2.)ASSEMBLEE GENERALE
TA ASSOCIATION (9.4)
7 Regroupement organique de communes (par exemple, fusion, annexion, séparation) résultant de la suppression d'entitésexistantes et de la création d'une nouvelle collectivité territoriale. A distinguer des regroupements fonctionnels de communesque l'on indexera à l'aide des deux descripteurs suivants : « district urbain », « établissement public de coopérationintercommunale ».
6 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
ASSEMBLEE NATIONALE8
TA ELECTION LEGISLATIVE (9.2.) ; ELECTION SENATORIALE (9.2.) ; PARLEMENTAIRE (9.2.)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE9
CONSEIL D’ADMINISTRATIONCONSEIL D’ARRONDISSEMENT
TA CONSEILLER D'ARRONDISSEMENT (9.2.) ; ELECTION AU CONSEIL
D'ARRONDISSEMENT (9.2)CONSEIL GENERAL TA CONSEILLER GENERAL (9.2.) ; ELECTION CANTONALE (9.2.) ;
PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL (9.2.)CONSEIL MUNICIPAL
EP municipalitéEP délégation spéciale TA CONSEILLER MUNICIPAL (9.2.) ; ELECTION MUNICIPALE (9.2.) ;
MAIRE (9.2.)CONSEIL REGIONAL
TA CONSEILLER REGIONAL (9.2.) ; ELECTION REGIONALE (9.2.) ; PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL (9.2.)
ETATS GENERAUXETATS PROVINCIAUX
EP assemblée provinciale
PERSONNELEP fonction publiqueTA CUMUL D’EMPLOIS (10.2.) ; LOGEMENT DE FONCTION (6.2.) ;REMUNERATION (10.6.)
AGENT DE DROIT PRIVEAGENT DE L’ADMINISTRATION ROYALE
EP bailliEP gouverneurEP intendantEP officier royalEP sénéchalEP subdélégué TA OFFICIER DE JUSTICE D’ANCIEN REGIME (8.5.)
AGENT NON TITULAIREEP auxiliaireEP contractuelEP vacataire
CONCOURS ADMINISTRATIFCONSEIL DE DISCIPLINEFONCTIONNAIRE DE L’ETAT
EP agent de l’EtatEP agent fiscalEP corps préfectoralEP douanierEP représentant en mission
8 S'emploie pour toute assemblée délibérante de niveau national, quelle que soit la période.9 S'emploie pour l'organe délibérant d'un établissement public de coopération intercommunale (hors connotation européenne).
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 7________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
TA ENSEIGNANT (5.2.); JUGE (8.5.)FONCTIONNAIRE DE L’UNION EUROPEENNEFONCTIONNAIRE HOSPITALIER TA AUXILIAIRE MEDICAL (10.5) ; ETABLISSEMENT DE SANTE (10.5) ;
MEDECIN HOSPITALIER (10.4.)FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
EP agent des collectivités localesEP agent municipal d’Ancien Régime
STRUCTURE ADMINISTRATIVEADMINISTRATION CANTONALE D’EPOQUE REVOLUTIONNAIREADMINISTRATION CENTRALE
EP administration centrale royaleEP ministère
ADMINISTRATION COMMUNALEADMINISTRATION DEPARTEMENTALEADMINISTRATION LOCALE D’ANCIEN REGIME
EP diocèse civilEP gouvernement provincialEP intendance
ADMINISTRATION PREFECTORALEADMINISTRATION REGIONALEETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL
TA ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT (5.2.)ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONALORGANISME ADMINISTRATIF EUROPENORGANISME CONSULTATIF10
EP comité hygiène et sécuritéEP comité technique paritaireEP commission administrative paritaireEP conseil de quartier
ORGANISME PARAPUBLICEP association parapublique TA ASSOCIATION (9.4.)
SERVICE DECONCENTRE11
SERVICE EXTERIEUR
TRANSFERT DE COMPETENCESDECENTRALISATION
TA FINANCES LOCALES (1.3.)DECONCENTRATIONDELOCALISATION
10 Comité, conseil, commission, groupe de travail, etc.11 Descripteur à utiliser à la place de « service extérieur » pour les documents produits après la loi n° 92-125 du 6 février 1992.
8 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
REGIONALISATION12
1.3. FINANCES PUBLIQUES
COMMANDE PUBLIQUE
COMPTABILITE PUBLIQUEDEPENSE DE FONCTIONNEMENTDEPENSE D’INVESTISSEMENTDETTE PUBLIQUE
EP emprunt publicFONDS EUROPEENRECETTE FISCALERECETTE NON FISCALE
DOMAINE PUBLICDOMAINE PUBLIC FLUVIALDOMAINE PUBLIC MARITIMEOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLICSERVITUDE13
FINANCES LOCALES TA DECENTRALISATION (1.2.)FINANCES COMMUNALES
TA COMMUNE (1.2.)FINANCES DEPARTEMENTALES
TA DEPARTEMENT (1.2.)FINANCES INTERCOMMUNALES
TA ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (1.2.)
FINANCES REGIONALES
TA REGION (1.2.)
MONNAIE
PROPRIETE PUBLIQUE14
TA DONS-ET-LEGS (9.4.); FORET DOMANIALE (2.2.)ACQUISITION DOMANIALE
EP acquisition foncièreALIENATION DOMANIALEBIEN ADMINISTREBIENS COMMUNAUX
TA FORET COMMUNALE (2.2.)BIENS DEPARTEMENTAUXBIENS INTERCOMMUNAUXBIENS NATIONAUX
12 A utiliser pour indexer les dossiers relatifs à la déconcentration administrative au niveau des régions.13 Peut s'employer aussi pour le domaine privé.14 Concerne aussi le domaine privé de la personne publique.
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 9________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP séquestre révolutionnaireBIENS REGIONAUXCONCESSION DOMANIALECONCESSION FUNERAIRE
EP inhumationEP sépulture TA CIMETIERE (6.3.) ; POMPES FUNEBRES (1.5.)
DOMAINE IMMOBILIER TA RESERVE FONCIERE (6.3.)
DOMAINE MOBILIERPRODUIT DOMANIAL
TA COUPE DE BOIS (2.2)
1.4. FISCALITE TA CONTENTIEUX FISCAL (8.2.)
CONTRIBUABLE
CONTRIBUTIONS INDIRECTESEP impôt indirectDROITS DE CIRCULATION
TA BOISSON ALCOOLISEE (2.3.)FISCALITE PETROLIERE
TA HYDROCARBURE (4.4.)MONOPOLES FISCAUX
EP gabelleTA TABAC (2.3.)
CORVEE ROYALE
DROITS DE DOUANEEP douane TA COMMERCE EXTERIEUR (4.2.)
DROITS DOMANIAUX D’ANCIEN REGIME
ENREGISTREMENTDROITS DE SUCCESSION
TA SUCCESSION (10.1.)
EXONERATION FISCALE
FISCALITE DES PERSONNESIMPOT SOCIALIMPOT SUR LA FORTUNE
10 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP impôt de solidarité sur la fortuneEP impôt sur les grandes fortunes
IMPOT SUR LE REVENUEP bénéfice agricoleEP bénéfice commercialEP bénéfice industriel
FISCALITE DIRECTE D’ANCIEN REGIMEEP capitationEP cinquantièmeEP contribution du clergéEP dixièmeEP impôts de guerreEP tailleEP vingtième
FISCALITE DIRECTE REVOLUTIONNAIREEP contribution patriotique
FISCALITE IMMOBILIEREEP taxe locale d’équipement TA SOCIETE DE CONSTRUCTION (6.2.)CADASTRE
EP rénovation cadastrale TA CARTOGRAPHIE (6.1.)
EVALUATION FONCIEREPUBLICITE FONCIERE
EP hypothèqueEP propriété foncière TA NOTAIRE (8.5.)
TAXE FONCIERE
FISCALITE PROFESSIONNELLEIMPOT SUR LES BENEFICESIMPOT SUR LES SOCIETES
TA SOCIETE COMMERCIALE (4.3.)TAXE D’APPRENTISSAGE
TA APPRENTISSAGE (5.1.)TAXE PROFESSIONNELLE
EP patente TA ENTREPRISE (4.3.)
TAXE SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRESEP taxe sur la valeur ajoutée
FRAUDE FISCALECONTREBANDE
TA COMMERCE EXTERIEUR (4.2.) ; INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)
IMPOTS LOCAUXDROIT DE PLACE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 11________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
DROIT DES PAUVRES15
IMPOTS PROVINCIAUX D’ANCIEN REGIMEOCTROITAXE DE SEJOURTAXE D’HABITATION
RECOUVREMENT FISCALEP collecteurEP fermier général
REDEVANCE PARAFISCALE TA TELEDIFFUSION (3.1.)
TAXE EXTRAORDINAIRE D’ANCIEN REGIMEDROITS RESERVESOFFICE D’ANCIEN REGIME TA OFFICIER DE JUSTICE D’ANCIEN REGIME (8.5.)
TIMBRE FISCAL
1.5. POLICE
AGENT DE LA FORCE PUBLIQUE16
EP forces de l’ordreGARDE FORESTIER
TA FORET DOMANIALE (2.2.)GARDE PARTICULIER
EP garde champêtre TA ECONOMIE RURALE (2.1.)
GENDARMERIE TA DEFENSE DU TERRITOIRE (7.1.)
MARECHAUSSEEPOLICE MUNICIPALEPOLICE URBAINE17
EP police de proximitéEP police nationale
MAINTIEN DE L’ORDRE18
EP ordre public
15 Renvoie à la taxe sur les spectacles gérée par les bureaux de bienfaisance au XIXe et au début du XXe siècle.16 Une interprétation extensive de la notion de « force publique » a été retenue ici : le descripteur « agent de la force publique »recouvre non seulement les agents de la police nationale et de la gendarmerie nationale, mais aussi les agents chargés decertaines fonctions de police judiciaire ou investis d’une mission spécifique en application d’une législation particulière (parexemple, agents de police municipaux, agents techniques des Eaux et forêts, gardes particuliers etc.).17 La police urbaine est l’échelon de base de la police nationale.18 Il s’agit ici du maintien et du rétablissement de l’ordre.
12 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP rétablissement de l’ordre TA CEREMONIE PUBLIQUE (9.4.) ; MANIFESTATION DE PROTESTATION (9.4.) ; MANIFESTATION SPORTIVE (11.2.) ; REUNION PUBLIQUE (9.4.) ; VISITE
OFFICIELLE (9.4.)
POLICE ADMINISTRATIVETA CRIMES ET DELITS (8.3.) ; PIGEON VOYAGEUR (3.1.)DETENTION D’ARMES
EP armeEP explosifEP munitionEP port d’armeEP poudre TA ARMURIER (4.2.) ; ATEINTE A L’ORDRE PUBLIC (8.3.)
POMPES FUNEBRESTA CIMETIERE (6.3.) ; CONCESSION FUNERAIRE (1.3.)
PROFESSION REGLEMENTEE TA AGENCE DE VOYAGES (11.3.); AGENT DE SECURITE (4.2.); AGENT IMMOBILIER (6.2.); ARMURIER (4.2.); BOUCHERIE
(4.2.); BOULANGERIE (4.2.) ; BROCANTEUR (4.2.); CHAUFFEUR DE TAXI (3.2.)COIFFEUR (4.2.); DEBIT DE
BOISSONS (4.2.); DEBIT DE TABAC
(4.2.); DETECTIVE PRIVE (4.2.); EXPLOITANT FORESTIER
(2.1.); GUIDE INTERPRETE (11.3.); MARCHAND FORAIN (4.2.); REPORTER PHOTOGRAPHE (9.4.); SYNDIC DE COPROPRIETE
(6.2.); VOYAGEUR REPRESENTANT PLACIER (4.2.)RECHERCHE DANS L’INTERET DES FAMILLES
EP disparitionEP fugue
SEJOUR DES ETRANGERS TA ETRANGER (10.3.)
TRANSPORT DE CORPS
POLICE DE LA CHASSEEP garde chasse TA CHASSE (11.2.)LIEUTENANT DE LOUVETERIE
TA ANIMAL NUISIBLE (2.3.)
POLICE DE LA PECHEEP garde pêche TA PECHE A LA LIGNE (11.2.); POISSON (2.3.)
POLICE DES CULTES
POLICE DES EAUX TA EAU (6.1.)
POLICE DES JEUXEP jeu clandestin TA JEUX-ET-PARIS (11.2)
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 13________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
POLICE DES MOEURSEP mœurs TA OUTRAGE AUX MŒURS (8.3.)ETABLISSEMENT INTERDIT AUX MINEURS
TA DEBIT DE BOISSONS (4.2.); SALLE DE SPECTACLES (11.1)PORNOGRAPHIE
TA CINEMA (11.1.)PROSTITUTION
POLICE DES TRANSPORTSEP police de la circulationEP police de la navigation TA TRANSPORT (3.2.)
POLICE JUDICIAIRETA AGENT DE POLICE JUDICIAIRE (8.5.);LIBERATION CONDITIONNELLE (8.4.); OFFICIER DE POLICE JUDICIAIRE (8.5.)
ARRESTATIONGARDE A VUE
EP interrogatoireINDIVIDU RECHERCHEINTERDIT DE SEJOUR
SURVEILLANCE DU TERRITOIREEP surveillance des personnes
CIRCULATION DES PERSONNESCLANDESTIN
EP sans papiers POLICE DES FRONTIERES
EP eaux territorialesEP garde côte TA FRONTIERE (7.3.) ; IMMIGRATION (10.3.); RELATIONS
INTERNATIONALES (7.3.)RECONDUITE A LA FRONTIERE
1.6. PROTECTION CIVILE
ACCIDENT DES TRANSPORTSEP accident de la routeEP catastrophe aérienneEP catastrophe ferroviaireEP déraillementEP naufrage
TA AERONEF (3.2.) ; AUTOMOBILISTE (3.2.) ; DECES (10.3.) ; NAVIRE (3.2.) ; TRANSPORT AERIEN (3.2.) ; TRANSPORT EN COMMUN (3.2.) ;
14 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
TRANSPORT FLUVIAL (3.2) ; TRANSPORT FERROVIAIRE (3.2.) ; TRANSPORT MARITIME (3.2.) ; TRANSPORT ROUTIER (3.2) ; VEHICULE A DEUX ROUES (3.2) ; VEHICULE AUTOMOBILE (3.2.)
APPAREIL A PRESSION DE VAPEUREP moteurTA MACHINE DANGEREUSE (10.6.) ; VEHICULE AUTOMOBILE (3.2.)
ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC TA BATIMENT ADMINISTRATIF (1.2.) ; CASINO (11.2.) ; DEBIT DE BOISSONS
(4.2.) ; EDIFICE CULTUEL (9.5.) ; EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.) ; EQUIPEMENT SOCIO
CULTUREL (11.1.) ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE (11.3.) ; ETABLISSEMENT
D’ENSEIGNEMENT (5.2.) ; ETABLISSEMENT DE SANTE (10.5.) ; GRANDESURFACE COMMERCIALE (4.2.) ; HOTEL DE TOURISME (11.3.) ; INSTALLATION SPORTIVE
(11.2.) ; MAGASIN COLLECTIF (4.3.) ; PARC DE LOISIRS (11.2.)
IMMEUBLE DE GRANDE HAUTEUR TA CONSTRUCTION (6.2.)
INSTALLATION CLASSEEEP établissement classéEP station service
TA BATIMENT INDUSTRIEL (4.4.); CENTRALE NUCLEAIRE (4.5.); CENTRALE
THERMIQUE (4.5.); USINE D’INCINERATION (6.1.)
SECOURSEP réanimation TA TRANSPORT SANITAIRE (10.5.)AIDE MEDICALE URGENTE
TA ORGANISATION SANITAIRE (10.5.)EQUIPEMENT DE SECOURSPOLICE SECOURSSAPEUR POMPIER
EP pompierSAUVETAGE EN MER
TA TRANSPORT MARITIME (3.2.)
SECURITE ROUTIERE TA AUTOMOBILISTE (3.2.); CIRCULATION ROUTIERE (3.2.); RESEAU ROUTIER (6.4.); VEHICULE AUTOMOBILE (3.2.)
SINISTRE TA COMPAGNIE D’ASSURANCE (4.3.)CATASTROPHE INDUSTRIELLECATASTROPHE NATURELLEEP avalancheEP cycloneEP éboulementEP glissement de terrainEP raz de marée
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 15________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP séismeEP tempêteEP tornadeEP tremblement de terre
TA CALAMITE AGRICOLE (2.3.); METEROROLOGIE (6.1.) ; POLLUTION (6.1.)
INCENDIEEP incendie de forêt TA FORET (2.2.)
INONDATION TA COURS D’EAU (6.1.); NAPPE D’EAU (6.1.)
TRANSPORT DE MATIERES DANGEREUSES
1.7. REGIME SEIGNEURIAL
ADMINISTRATION SEIGNEURIALEAGENT SEIGNEURIALRECONNAISSANCESREFORMATION
ALLEU
DROITS HONORIFIQUES
DROITS SEIGNEURIAUX TA JUSTICE MUNICIPALE (8.5.) ; JUSTICE SEIGNEURIALE (8.5.)
FEODALITEDENOMBREMENT SEIGNEURIALHOMMAGESERMENT DE FIDELITE
PRIVILEGES DES COMMUNAUTESCOUTUMESDROITS D’USAGE19
EP droit de chasseEP droit de coupe de boisEP droit de pacageEP droit de pêcheEP droit d’usage d’eau TA DROITS D’USAGE FORESTIERS (2.2.) ; USAGES AGRICOLES LOCAUX
(2.1.)
19 Peut concerner aussi la période révolutionnaire et le XIXe siècle.
16 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
2. AGRICULTURE
2.1. ECONOMIE RURALE TA GARDE PARTICULIER (1.5.) ; MIGRATION RURALE (10.3)AGRICULTEUR
TA ENSEIGNEMENT AGRICOLE (5.1.); POPULATION RURALE (10.3.)BERGER
TA ELEVAGE (2.3.)ELEVEUR
TA ELEVAGE (2.3.)EXPLOITANT AGRICOLE
EP fermier TA CHEF D’ENTREPRISE (4.3.)EXPLOITANT FORESTIER TA CONCESSION FORESTIERE (2.2.); FORET PRIVEE (2.2.); PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); SYLVICULTURE (2.2.)JEUNE AGRICULTEURSALARIE AGRICOLE
EP ouvrier agricole TA MIGRATION SAISONNIERE (10.3.)
AMENAGEMENT RURAL TA CHEMIN RURAL (6.4.); HABITAT RURAL (6.2.)ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES
TA ASSOCIATION FONCIERE URBAINE (6.3.)REMEMBREMENT RURALTERRE INCULTE
EP fricheEP gel des terres TA DEFRICHEMENT (2.2.)
BATIMENT AGRICOLEEP bergerieEP étableEP fermeEP grange TA HABITAT RURAL (6.2.)
CONCOURS AGRICOLEEP comices agricoles
EXPLOITATION AGRICOLEEP structure agricoleBAUX RURAUX
EP fermage TA AFFAIRE CIVILE (8.2.) ; DROIT DES OBLIGATIONS (10.1.)
COOPERATIVE AGRICOLEEP cave coopérative
TA SOCIETE COOPERATIVE (4.3.)GROUPEMENT DE PRODUCTEURSSOCIETE D’INTERET COLLECTIF AGRICOLE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 17________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP sicaHYDRAULIQUE AGRICOLE TA AMENAGEMENT DES EAUX (6.1.)
BARRAGE HYDRAULIQUEDRAINAGE
EP assèchementIRRIGATION TA PRISE D’EAU (6.1.)
MARIN PECHEUR TA PECHE (2.3.) ; PECHE MARITIME (2.3.) ;PORT DE PECHE (3.2.)
MATERIEL AGRICOLEEP machinisme agricole TA INDUSTRIE MECANIQUE (4.4.)
PRATIQUES AGRAIRESAGRICULTURE BIOLOGIQUEAMELIORATION DES SOLS
EP engraisASSOLEMENTBATTAGEECOBUAGE
USAGES AGRICOLES LOCAUX TA DROITS D’USAGE (1.7.) ; DROITS D’USAGE FORESTIERS (2.2.)
VIE PASTORALE TA ELEVAGE (2.3.) ; PATURAGE (2.2.)TRANSHUMANCE
2.2. FORET TA ECONOMIE MONTAGNARDE (4.1.) ; INCENDIE (1.6.); ESPACE VERT (6.3.)
AMENAGEMENT FORESTIER
BOIS TA INDUSTRIE DU BOIS (4.4.)CHARBON DE BOISCOUPE DE BOIS
TA PRODUIT DOMANIAL (1.3.)
DROITS D’USAGE FORESTIERS TA DROITS D’USAGE (1.7.) ; LOT DE CHASSE (11.2.); USAGES AGRICOLES LOCAUX (2.1.)PATURAGE
18 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
TA ELEVAGE (2.3.) ; VIE PASTORALE (2.1.)
FORET COMMUNALETA BIENS COMMUNAUX (1.3.)
FORET DOMANIALE TA GARDE FORESTIER (1.5.); PROPRIETE PUBLIQUE (1.3.)CONCESSION FORESTIERE
TA EXPLOITANT FORESTIER (2.1.)
FORET PRIVEE TA EXPLOITANT FORESTIER (2.1.)
SYLVICULTURE TA EXPLOITANT FORESTIER (2.1.)DEFRICHEMENT
TA TERRE INCULTE (2.1.)REBOISEMENT
VACANTSEP alpage
2.3. PRODUCTION AGRICOLETA BIO-CARBURANT (4.5.) ; CULTURE EXPERIMENTALE (5.3.)ORGANISME
GENETIQUEMENT MODIFIE (5.3.)
APICULTURE
AQUACULTURECONCHYLICULTURE
EP coquillageEP crustacéEP escargotEP huîtreEP mouleEP mytilicultureEP ostréiculture
PISCICULTURE
BOISSON ALCOOLISEEEP alcoolEP bièreEP bouilleur de cruEP cidreEP distillationEP liqueurEP poiré TA DEBIT DE BOISSONS (4.2.) ; DROITS DE CIRCULATION (1.4.)EAU DE VIEVIN
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 19________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
CALAMITE AGRICOLE TA CATASTROPHE NATURELLE (1.6.); METEOROLOGIE (6.1.)GELEEGRELESECHERESSE
CULTURE INDUSTRIELLE TA INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE (4.4.)CEREALE
EP avoineEP bléEP maïsEP orgeEP riz
OLEAGINEUXEP colzaEP matière grasseEP oliveEP tournesol
PLANTE TEXTILE TA INDUSTRIE TEXTILE (4.4.)PLANTE TINCTORIALE TA INDUSTRIE TEXTILE (4.4.)SUCRE
EP betteraveEP canne à sucre
TABACEP cigarette
TA DEBIT DE TABAC (4.2.) ; MONOPOLES FISCAUX (1.4.)
ELEVAGE TA BERGER (2.1.) ; ECONOMIE MONTAGNARDE (4.1.) ; ELEVEUR (2.1.); PATURAGE (2.2.) ; VIE PASTORALE (2.1.)ABATTOIR
TA INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE (4.4.)ALIMENT DU BETAILBETAILEQUIDE
TA TRANSPORT PAR ANIMAL (3.2.) ; COURSE HIPPIQUE (11.2.) ; REMONTEMILITAIRE (7.1)
ŒUFPRODUIT LAITIERREPRODUCTION ANIMALE
EP amélioration génétique des espèces animalesEP haras
20 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP insémination artificielleEP monte
VER A SOIEVIANDE
EP salaison TA BOUCHERIE (4.2.)
VOLAILLE
HORTICULTUREEP arboriculture
TA JARDIN FAMILIAL (6.2.)FLEURFRUITPRODUIT MARAICHER
PECHE TA MARIN PECHEUR (2.1.)PECHE EN EAU DOUCE
TA ESPECE PROTEGEE (6.1.); PECHE A LA LIGNE (11.2.)PECHE MARITIME
TA ESPECE PROTEGEE (6.1.); MARIN PECHEUR (2.1.); PORT DE
PECHE (3.2.)POISSON
TA POLICE DE LA PECHE (1.5.)
PROTECTION DES VEGETAUXANIMAL NUISIBLE
EP dégât du gibierEP nuisibleEP parasiteEP piégeage TA LIEUTENANT DE LOUVETERIE (1.5.)
MALADIE DES VEGETAUXEP phylloxéra
PROTECTION SANITAIRE DU CHEPTELEP vaccination des animaux
MALADIE DES ANIMAUXEP épizootie
MEDECINE VETERINAIREEP vétérinaire
PHARMACIE VETERINAIRE
VITICULTURE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 21________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
3. COMMUNICATIONS
3.1. MESSAGERIE
PIGEON VOYAGEUR TA POLICE ADMINISTRATIVE (1.5.)
POSTEEP trafic postalDISTRIBUTION POSTALESERVICE FINANCIER DE LA POSTE
TA CAISSE D’EPARGNE (4.3.)TRI POSTAL
RADIODIFFUSIONSTATION DE RADIODIFFUSION PRIVEE
EP radio locale privée
SERVICE RADIO ELECTRIQUEAPPAREIL RADIO ELECTRIQUESERVITUDE RADIO ELECTRIQUE
TA TRANSPORT AERIEN (3.2.)STATION RADIO ELECTRIQUE PRIVEE
SYSTEME D’INFORMATIONEP informatiqueEP système d'information géographiqueLOGICIEL INFORMATIQUEMATERIEL INFORMATIQUE
TELECOMMUNICATIONSEP installation de télécommunicationsEP ligne de télécommunicationsRESEAU D’INFORMATION
EP internetEP messagerie électroniqueEP réseau câbléEP télécommunications par satelliteEP vidéoconférence
TELEGRAPHEEP installation télégraphiqueEP service télégraphique
TELEMATIQUEEP messagerie électroniqueEP minitelEP réseau télématique
22 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
TELEPHONEEP abonnement téléphoniqueEP installation téléphonique
TELEX
TELEDIFFUSIONEP chaîne de télévisionEP télévisionEP télévision câbléeEP télévision numérique TA REDEVANCE PARAFISCALE (1.4.)SOCIETE DE TELEDIFFUSION PRIVEE
TA ENTREPRISE DE SPECTACLE (11.1.)
3.2. TRANSPORT TA AGENCE DE VOYAGES (11.3.) ; POLICE DES TRANSPORTS (1.5.)
AERODROME20
EP aérogareEP aéroportEP héliportEP terrain d’aviation TA BASE AERIENNE (7.1.) ; INSTALLATION SPORTIVE (11.2.)
AERONEF21
EP avionEP hélicoptère TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; CONSTRUCTION AERONAUTIQUE (4.4.)
AUTOMOBILISTEEP conducteur automobile TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); ECOLE DE CONDUITE (4.2.); SECURITE
ROUTIERE (1.6.)
BATEAU DE NAVIGATION INTERIEUREEP bacEP bargeEP pénicheTA VOIE NAVIGABLE (6.4.)
BATEAU DE PLAISANCE
CHAUFFEUR DE TAXIEP taxi TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
CIRCULATION ROUTIERETA AIRE DE STATIONNEMENT (6.3.); RESEAU ROUTIER (6.4.); SECURITE
20 A utiliser pour tout terrain d'aviation, y compris aérodrome à usage privé.21 Terme générique retenu par le Code de l’aviation civile pour désigner tout objet mécanique volant.
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 23________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
ROUTIERE (1.6.)SIGNALISATION ROUTIERE
CIRCULATION URBAINE
GARE
NAVIREEP bateau à vapeurEP bateau à voileEP bateau de pêcheEP cargoEP chalutierEP ferryEP paquebot TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); CONSTRUCTION NAVALE (4.4.)
PILOTE22
PORTEP embarcadère TA VOIE FERREE DES QUAIS (6.4.)DOCKER
TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)INFRASTRUCTURE PORTUAIRE
TA OUVRAGE D’ART (6.4.)OFFICIER DE PORTPORT DE COMMERCEPORT DE PECHE
TA MARIN PECHEUR (2.1) ; PECHE MARITIME (2.3)PORT DE PLAISANCEPORT FLUVIAL
TA VOIE NAVIGABLE (6.4.)PORT MARITIME
TRANSPORT A DOS D’HOMME TA COLPORTEUR (4.2.)
TRANSPORT AERIENEP aviation civileEP trafic aérien TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); SERVITUDE RADIO ELECTRIQUE (3.1.)LIGNE AERIENNENAVIGATION AERIENNE
22 A utiliser pour la navigation maritime.
24 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
SERVITUDE AERONAUTIQUE TA SERVITUDE RADIO ELECTRIQUE (3.1)
TRANSPORT EN COMMUNEP autobusEP diligenceEP métroEP tramwayEP trolleybus
TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); TRANSPORT SCOLAIRE (5.4.)USAGER DES TRANSPORTS
EP voyageur
TRANSPORT FERROVIAIREEP chemin de ferEP trafic ferroviaireEP trainEP train à grande vitesse TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); RESEAU FERROVIAIRE (6.4.)LIAISON FERREE INTERNATIONALELIGNE DE CHEMIN DE FER23
EP ligne ferroviaire
TRANSPORT FLUVIALEP batellerieEP marinierEP navigation intérieure TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; VOIE NAVIGABLE (6.4.)
TRANSPORT MARITIME TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); INFRACTION MARITIME (8.3.);SAUVETAGE EN MER (1.6.)
ARMEMENT MARITIMELIGNE MARITIMEMARIN DE COMMERCE
TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)SIGNALISATION MARITIME
EP amerEP baliseEP phare TA LITTORAL (6.1.)
TRANSPORT MULTIMODALFERROUTAGE
TRANSPORT PAR ANIMALTA ÉQUIDÉ (2.3)ANIMAL DE BATVEHICULE A TRACTION ANIMALE
23 Concerne l'exploitation de la ligne.
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 25________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP calècheEP carrosseEP charretteEP fiacreEP traîneau
TRANSPORT ROUTIER TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.)LIAISON ROUTIERE INTERNATIONALEPOIDS LOURD
EP camion
VEHICULE A DEUX ROUESEP véloEP moto
TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; PISTE CYCLABLE (6.4.)
VEHICULE AUTOMOBILEEP voiture
TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; APPAREIL A PRESSION DE VAPEUR
(1.6.) ; CONSTRUCTION AUTOMOBILE (4.4.); SECURITE ROUTIERE (1.6.)
26 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
4. ECONOMIE
4.1. ACTION ECONOMIQUE
AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISESEP pépinière d’entreprises TA CREATION D’ENTREPRISE (4.3.) ; EMPLOI (10 .2.) ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE (4.3.)
AMENAGEMENT DU TERRITOIREEP développement localEP restructuration industrielleAMENAGEMENT DU LITTORAL TA LITTORAL (6.1.)DECENTRALISATION INDUSTRIELLEPOLITIQUE DE LA MONTAGNE TA MONTAGNE (6.1.)POLITIQUE DE LA VILLEVILLE NOUVELLEZONE D'ACTIVITESZONE INDUSTRIELLE
EP zone artisanale
COUT DE LA VIE
DEVELOPPEMENT DURABLE
ECONOMIE MONTAGNARDETA FORET (2.2.) ; ELEVAGE (2.3.)
LABEL DE QUALITE
PLANIFICATIONCONTRAT DE PLAN
POLICE ECONOMIQUECONCENTRATIONENTENTE
EP concurrenceEP pratique anti concurrentielle TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)
PRIX
4.2. COMMERCEEP distribution TA AFFAIRE COMMERCIALE (8.2.); ENSEIGNEMENT COMMERCIAL (5.1.)
AGENT DE CHANGE
ARMURIER TA DETENTION D’ARMES (1.5.); PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 27________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
BROCANTEUREP antiquaire TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
COMMERCE ALIMENTAIRE TA HYGIENE ALIMENTAIRE (10.5.); INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE (4.4.)BOUCHERIE
TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); VIANDE (2.3.)BOULANGERIE
TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)DEBIT DE BOISSONS
EP barEP café TA ALCOOLISME (10.5.); BOISSON ALCOOLISEE (2.3) ; ETABLISSEMENT INTERDIT AUX MINEURS (1.5.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.); PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); RESTAURANT DE TOURISME (11.3.)
EPICERIE
COMMERCE DE DETAIL
COMMERCE EXTERIEUREP commerce maritimeEP exportationEP importation TA CONTREBANDE (1.4.) ; DROITS DE DOUANE (1.4.)
CONSOMMATIONASSOCIATION DE CONSOMMATEURS
COURTIER DE MARCHANDISES
DEBIT DE TABAC TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); TABAC (2.3.)
FRAUDE COMMERCIALE TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)PUBLICITE MENSONGERE
GRANDE SURFACE COMMERCIALEEP hypermarchéEP magasin de grande surfaceEP supermarchéEP urbanisme commercial TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)
28 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
MAGASIN GENERAL24
MANIFESTATION COMMERCIALEEP exposition universelleEP foireEP foire expositionEP salon
MARCHE EN GROS
EP marché d’intérêt national
MARCHE DE DETAILCOLPORTEURTA MIGRATION SAISONNIERE (10.3.) ; TRANSPORT A DOS D’HOMME (3.2.)MARCHAND FORAIN
EP commerçant ambulant PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
METIERS DU LIVREEDITEURIMPRIMEURLIBRAIRE
POIDS-ET-MESURESEP instrument de mesure
PUBLICITEAFFICHAGE
TA SECTEUR SAUVEGARDE (6.3.)
SERVICES TA SOCIETE DE SERVICES (4.3.)AGENT D’ASSURANCESAGENT DE SECURITE
EP gardiennageEP vigile TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); SURVEILLANCE DES
BATIMENTS (6.2.)COIFFEUR
EP salon de coiffure TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
DETECTIVE PRIVE TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
ECOLE DE CONDUITEEP auto-écoleEP moniteur d’auto-école
24 Régis par l’ordonnance n° 45-1744 du 6 août 1945, les magasins généraux sont des entrepôts, souvent exploités par leschambres de commerce, où sont déposées des marchandises en garantie de prêt (warrantage).
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 29________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
TA AUTOMOBILISTE (3.2.)
VENTE AU DEBALLAGE25
SOLDES
VENTE AUX ENCHERES TA COMMISSAIRE PRISEUR (8.5.); VENTE PUBLIQUE IMMOBILIERE (6.2.)
VOYAGEUR REPRESENTANT PLACIEREP commis voyageurEP représentant de commerceEP vrp TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.); PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
4.3. ENTREPRISEEP structure industrielle TA MECENAT (11.1.); TAXE PROFESSIONNELLE (1.4.) ; TRAVAIL PROTEGE (10.2.)
CHEF D’ENTREPRISEEP employeurEP patronat TA EXPLOITANT AGRICOLE (2.1.)ARTISAN
TA ARTISANAT (4.4.) TA MAITRE D’APPRENTISSAGE (5.2.)
COMMERCANTCOMMERCANT ETRANGER TA ETRANGER (10.3.)
COMPAGNIE D’ASSURANCES TA SINISTRE (1.6.)
COMPTABILITE D’ENTREPRISEEP centre de gestion agréé TA ENREGISTREMENT JUDICIAIRE (8.2.)COMMISSAIRE AUX COMPTES
TA ENREGISTREMENT JUDICIAIRE (8.2.)
CREATION D’ENTREPRISE TA AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES (4.1.)
25 Le terme désigne toute forme de vente occasionnelle de marchandises neuves à prix réduit (promotion, liquidation, soldes) etqui est précédée ou accompagnée de publicité.
30 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
ENTREPRISE EN DIFFICULTE TA AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES (4.1.); CHOMAGE PARTIEL (10.2.); FAILLITE (8.2.); LICENCIEMENT ECONOMIQUE (10.2.); REDRESSEMENT JUDICIAIRE (8.2.)
ENTREPRISE PUBLIQUEEP établissement public industriel et commercialEP secteur publicEP société nationalisée
ETABLISSEMENT DE CREDITEP banqueEP créditEP établissement bancaireBANQUE MUTUALISTECAISSE D’EPARGNE
EP épargne TA SERVICE FINANCIER DE LA POSTE (3.1.)
PRETEUR
FONDS DE COMMERCEEP magasin TA OFFICINE PHARMACEUTIQUE (10.5.)BAUX COMMERCIAUX
EP gérance TA AFFAIRE CIVILE (8.2.) ; DROIT DES OBLIGATIONS (10.1.)
ETABLISSEMENT ARTISANALMAGASIN COLLECTIF26
EP centre commercial TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)
ORGANISATION PROFESSIONNELLEEP syndicat patronal TA TRAVAIL (10.6.)CHAMBRE CONSULAIRE
EP chambre d’agricultureEP chambre de commerceEP chambre des métiers TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)
COMPAGNONNAGECORPORATIONDELEGUE CONSULAIRE
TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TA ENREGISTREMENT JUDICIAIRE (8.2.)
SOCIETE COMMERCIALE
26 Les magasins collectifs de commerçants indépendants, régis par la loi n°72-651 du 11 juillet 1972, constituent la forme laplus usuelle des centres commerciaux.
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 31________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP filialeEP succursale TA IDENTITE COMMERCIALE (8.2.); IMPOT SUR LES SOCIETES (1.4.)ENTREPRISE INDUSTRIELLESOCIETE DE SERVICES
TA SERVICES (4.2.)
SOCIETE COOPERATIVE
TA COOPERATIVE AGRICOLE (2.1.)
SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE
4.4. INDUSTRIE TA DECHET INDUSTRIEL (6.1.) ; TOURISME (11.3.)
ARTISANATEP métier d’art TA ARTISAN (4.3.)
BATIMENT INDUSTRIELEP fabriqueEP haut fourneauEP usine TA INSTALLATION CLASSEE (1.6.)MANUFACTURE
INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE TA ABATTOIR (2.3.) ; COMMERCE ALIMENTAIRE (4.2.) ; CULTURE INDUSTRIELLE (2.3.)
INDUSTRIE CHIMIQUEEP parfumerieEP phosphateEP plastique TA POLLUTION (6.1.); SPECIALITE PHARMACEUTIQUE (10.5.)
INDUSTRIE DU BOIS TA BOIS (2.2.)INDUSTRIE PAPETIERE
EP cartonEP papier
INDUSTRIE DU CUIREP chaussureEP cuir
32 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP équarissageEP ganterieEP mégisserieEP peau
INDUSTRIE DU FEUEP arts de la tableEP cristallerieEP porcelaineBRIQUETERIEPOTERIEPYROTECHNIETUILERIE
INDUSTRIE DU VERRE
INDUSTRIE ELECTRONIQUEEP électroniqueCOMPOSANT ELECTRONIQUE
INDUSTRIE EXTRACTIVEEP extraction de matériauxEP gravièreEP marais salantEP sablièreEP salineEP tourbièreCARRIERE
EP ardoisièreEP marbreEP phosphatesEP pierreEP pierre à fauxEP plâtreEP sables et graviersEP salpêtreEP talc
EXPLOITATION MINIEREMINEUR DE FOND
EP mine TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)
PROSPECTION PETROLIEREEP forage
RECHERCHE MINIERE
INDUSTRIE MARITIMECONSTRUCTION NAVALE TA NAVIRE (3.2.)
INDUSTRIE MECANIQUEEP machine outil
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 33________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
TA MATERIEL AGRICOLE (2.1.)CONSTRUCTION AERONAUTIQUE
TA AERONEF (3.2.)CONSTRUCTION AUTOMOBILE
TA VEHICULE AUTOMOBILE (3.2.)
INDUSTRIE SPATIALE
INDUSTRIE TEXTILEEP cotonEP habillementEP laineEP textileEP tissage TA PLANTE TEXTILE (2.3.) ; PLANTE TINCTORIALE (2.3.)
MATIERE PREMIEREEP ressource naturelle TA ENERGIE (4.5.)GAZ NATUREL
TA CENTRALE THERMIQUE (4.5.)HOUILLE
EP charbon TA CENTRALE THERMIQUE (4.5.)
HYDROCARBUREEP carburantEP essenceEP fioul domestiqueEP gasoilEP produit pétrolierEP raffinage TA FISCALITE PETROLIERE (1.4.)
MINERAIEP argentEP bauxiteEP uranium
METALLURGIEEP acierEP aluminiumEP cuivreEP fonderieEP sidérurgie
4.5. ENERGIE TA MATIERE PREMIERE (4.4.)
34 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
BIO-CARBURANT TA PRODUCTION AGRICOLE (2.3.)
ECONOMIE D’ENERGIE
ENERGIE NUCLEAIREEP énergie atomique
ENERGIE RENOUVELABLEENERGIE DE LA MERENERGIE EOLIENNE
EP moulin à ventENERGIE GEOTHERMIQUEENERGIE HYDRAULIQUE
EP moulin à eauENERGIE SOLAIRE
PRODUCTION ELECTRIQUE TA DISTRIBUTION ELECTRIQUE (6.3.)
BARRAGE HYDROELECTRIQUEEP centrale hydrauliqueEP hydroélectricité TA OUVRAGE D’ART (6.4.)
CENTRALE NUCLEAIREEP énergie atomique TA DECHET RADIOACTIF (6.1.) ; INSTALLATION CLASSEE (1.6.)
CENTRALE THERMIQUE TA GAZ NATUREL (4.4.) ; HOUILLE (4.4.) ; INSTALLATION CLASSEE (1.6.)
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 35________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
5. EDUCATION ET SCIENCES
5.1. ENSEIGNEMENT TA ALPHABETISATION (10.4.)
DISCIPLINE UNIVERSITAIRE TA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (5.3.)
EDUCATION SPORTIVEEP éducation physique TA SPORT (11.2.)
ENSEIGNEMENT ARTISTIQUETA ARCHITECTURE (11.1.); ART DRAMATIQUE (11.1.); ARTS PLASTIQUES
(11.1.); CINEMA (11.1.); CONSERVATOIRE (11.1.); DANSE (11.1.); MUSIQUE
(11.1.)
ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL TA FORMATION PROFESSIONNELLE (10.2.)APPRENTISSAGE
TA TAXE D’APPRENTISSAGE (1.4.)ENSEIGNEMENT AGRICOLE
TA AGRICULTEUR (2.1.)ENSEIGNEMENT COMMERCIAL
TA COMMERCE (4.2.)ENSEIGNEMENT HOSPITALIER
TA ETABLISSEMENT DE SANTE (10.5.); PROFESSION MEDICALE (10.5.)ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
ENSEIGNEMENT RELIGIEUXEP catéchèse TA VIE RELIGIEUSE (9.5.)
PEDAGOGIEBIBLIOTHEQUE SCOLAIREMATERIEL PEDAGOGIQUE
EP manuel scolaire
PROGRAMME SCOLAIREEDUCATION SEXUELLEENSEIGNEMENT MENAGERINSTRUCTION CIVIQUELANGUE ETRANGERETRAVAIL MANUEL
5.2. ORGANISATION SCOLAIRE
36 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
CARTE SCOLAIRE
CHEF D’ETABLISSEMENT SCOLAIREEP principalEP proviseur
CONFLIT SCOLAIREEP querelle scolaire TA MOUVEMENT LAÏQUE (9.3.) ; TROUBLE UNIVERSITAIRE (5.2.)
ENSEIGNANTTA FONCTIONNAIRE DE L’ETAT (1.2.); FORMATEUR (10.2.); MEDECIN
HOSPITALIER (10.5.)EDUCATEUR
EP conseiller d’éducationEP surveillant TA TRAVAILLEUR SOCIAL (10.4.)
EDUCATEUR SPORTIFINSTITUTEUR
EP professeur des écolesMAITRE D’APPRENTISSAGE
TA ARTISAN (4.3.)PROFESSEUR
EP adjoint d’enseignementEP assistantEP maître de conférenceEP universitaire
ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ENSEIGNEMENT ELEMENTAIREEP cours complémentaireEP enseignement primaire
ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIREEP école maternelleEP jardin d’enfant
ENSEIGNEMENT PRIVEEP école libreEP enseignement libre TA CONGREGATION (9.5.)
ENSEIGNEMENT PUBLIC
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
ENSEIGNEMENT SUPERIEURDROITS DE SCOLARITETITRE UNIVERSITAIRE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 37________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP doctoratEP grade universitaireEP licenceEP maîtrise
TROUBLE UNIVERSITAIRE TA CONFLIT SCOLAIRE (5.2.)
ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENTEP groupe scolaire
TA ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL (1.2.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
(1.6.)CENTRE DE FORMATION
EP centre d’apprentissage TA FORMATION PROFESSIONNELLE (10.2.)
COLLEGECONSTRUCTION SCOLAIRE
TA EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.)ECOLEECOLE CENTRALE27
ETABLISSEMENT DE FORMATION DES MAITRESEP école normaleEP institut universitaire de formation des maîtres
GRANDE ECOLELYCEEUNIVERSITE
TA UNIVERSITE POPULAIRE (11.1.)
EXAMENEP baccalauréatEP brevetEP brevet d’enseignement professionnelEP certificat d’aptitude professionnelle
ORIENTATION SCOLAIRE
5.3. RECHERCHE SCIENTIFIQUE TA ARCHEOLOGIE (11.1) ; DISCIPLINE UNIVERSITAIRE (5.1.) ; VIE INTELLECTUELLE (9.1.)
CHERCHEUREP astronomeEP ethnologueEP géographeEP historienEP préhistorien
27 Désigne certains établissements scolaires sous le Consulat et le Premier Empire.
38 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP scientifique
DECOUVERTE SCIENTIFIQUEEP invention TA PROPRIETE INDUSTRIELLE (8.2.)
EXPEDITION SCIENTIFIQUE
ORGANISME DE RECHERCHE
RECHERCHE APPLIQUEECULTURE EXPERIMENTALE
TA PRODUCTION AGRICOLE (2.3.)ORGANISME GENETIQUEMENT MODIFIE
TA PRODUCTION AGRICOLE (2.3.)
RECHERCHE FONDAMENTALE
RECHERCHE HISTORIQUEHISTOIRE DES FAMILLES
EP généalogieTA ARMOIRIES (9.4)
HISTOIRE LOCALESCIENCES AUXILIAIRES DE L’HISTOIRE
REUNION SCIENTIFIQUEEP colloque
EP séminaireSCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE
SCIENCES HUMAINES TA PHILOSOPHIE (9.1.)
SCIENCES PHYSIQUES
SOCIETE SAVANTEEP académieEP société d’agriculture TA ASSOCIATION (9.4.)
5.4. VIE SCOLAIRE
ABSENTEISME SCOLAIRE
ACCIDENT SCOLAIREEP assurance scolaire
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 39________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
ACCUEIL PERISCOLAIRE28
EP garderie scolaire
BATAILLON SCOLAIRE29
CLASSE DE DECOUVERTEEP classe culturelleEP classe de merEP classe de natureEP classe de neigeEP classe de villeEP classe du patrimoineEP classe verte
DISTRIBUTION DES PRIX
ECHEC SCOLAIRE
EDUCATION SPECIALE TA ENFANT HANDICAPE (10.4.)
INTERNAT
MEDECINE SCOLAIREEP santé scolaire TA SANTE (10.5.)PSYCHOPEDAGOGIE
OEUVRES SCOLAIRES TA CENTRE DE LOISIRS (11.2.)BOURSE D’ETUDES
EP aide scolaireEP prêt d’honneur
FOURNITURE SCOLAIRERESIDENCE UNIVERSITAIRE
EP cité universitaireRESTAURATION SCOLAIRE
EP cantine scolaireEP restaurant universitaireTA HYGIENE ALIMENTAIRE (10.5.) ; RESTAURATION COLLECTIVE (10.6)
TRANSPORT SCOLAIREEP ramassage scolaire TA TRANSPORT EN COMMUN (3.2.)
28 S'emploie pour l'accueil des enfants avant et à la sortie de l'école.29 Désigne l'instruction militaire dispensée au XIXe siècle dans les écoles primaires.
40 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
PARENT D’ELEVE
POPULATION SCOLAIREAPPRENTIELEVE30
ETUDIANTINTERNE
PROJET EDUCATIF
RENTREE SCOLAIRE
RYTHME SCOLAIREEP emploi du temps TA CENTRE DE LOISIRS (11.2.)
CONGES SCOLAIRESEP vacances scolaires TA CENTRE DE LOISIRS (11.2.); CENTRE DE VACANCES (11.3.)
SERVICE EDUCATIF
VOYAGE SCOLAIRE
30 Il s’agit des élèves fréquentant des établissements d’enseignement de niveaux.
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 41________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
6. EQUIPEMENT
6.1. ENVIRONNEMENT
CARTOGRAPHIE TA CADASTRE (1.4.)BATHYMETRIE
EAU TA EAU POTABLE (6.3.); POLICE DES EAUX (1.5.)AMENAGEMENT DES EAUX
EP curageEP digue fluvialeEP dragageEP surface submersibleEP zone inondable
TA HYDRAULIQUE AGRICOLE (2.1.)CHENALCOURS D’EAU
EP fleuveEP rivièreEP ruisseauEP torrent TA INONDATION (1.6.)
EAU PLUVIALEEAU SOUTERRAINE
EP eau minéraleEP nappe phréatiqueEP source
NAPPE D’EAU31
EP étangEP lacEP plan d’eau TA INONDATION (1.6.)
PRISE D’EAU TA IRRIGATION (2.1.)
TRAITEMENT DES EAUX USEESEP assainissementEP déversement des eaux uséesEP égoutEP épuration des eauxEP fosse septiqueEP station d’épuration TA HYGIENE (10.5.)
31 Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d’eau.
42 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
ESPACE NATUREL SENSIBLEDEFORESTATION
EP déboisementZONE DE MARAIS
EP maraisEP zone marécageuse
LITTORALEP estran TA AMENAGEMENT DU LITTORAL (4.1.) ; SIGNALISATION MARITIME (3.2.)DEFENSE CONTRE LA MERPLAGETA TOURISME BALNEAIRE (11.3.)
LUTTE CONTRE L’EROSIONEP duneEP érosionEP forêt de protectionEP protection des sols
MER
METEOROLOGIEEP climatologie
TA CATASTROPHE NATURELLE (1.6.) ; CALAMITE AGRICOLE (2.3.)CANICULEINTEMPERIES
EP neigeEP orageEP verglas
MONTAGNE TA POLITIQUE DE LA MONTAGNE (4.1)RESTAURATION DES TERRAINS EN MONTAGNE
POLLUTION TA CATASTROPHE NATURELLE (1.6.); INDUSTRIE CHIMIQUE (4.4.)POLLUTION ATMOSPHERIQUEPOLLUTION DE LA MER
EP marée noirePOLLUTION DES EAUXPOLLUTION DU SOLPOLLUTION SONOREPOLLUTION VISUELLE
PROTECTION DE LA NATUREASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT
TA MOUVEMENT ECOLOGISTE (9.3.)BIODIVERSITE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 43________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
ESPECE PROTEGEE TA CHASSE (11.2.); PECHE A LA LIGNE (11.2.); PECHE EN EAU
DOUCE (2.3.); PECHE MARITIME (2.3.)FAUNE SAUVAGE
EP gibierEP parc zoologiqueEP zoo TA CHASSE (11.2.)
FLORE SAUVAGEEP végétation
PARC NATUREL TA ESPACE VERT (6.3.)
RESERVE NATURELLESITE
EP grotteEP monument naturelEP paysageEP site pittoresqueEP site protégé
TRAITEMENT DES DECHETSEP collecte sélective TA HYGIENE (10.5.)DECHARGE PUBLIQUE
EP déchetterieDECHET ANIMAL32
EP produits d’équarrissageDECHET HOSPITALIERDECHET INDUSTRIEL
EP pollution industrielle TA INDUSTRIE (4.4.)
DECHET RADIOACTIF TA CENTRALE NUCLEAIRE (4.5.)
ORDURES MENAGERESUSINE D’INCINERATION
TA INSTALLATION CLASSEE (1.6.)
TRAVAUX D’UTILITE PUBLIQUECOMMISSAIRE ENQUETEUREXPROPRIATION
TA AFFAIRE CIVILE (8.2.)
6.2. IMMOBILIER
32 S'emploie pour les déchets d'origine animale.
44 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
AIDE PUBLIQUE AU LOGEMENTACCESSION A LA PROPRIETE
EP épargne logement
AMELIORATION DE L’HABITAT TA AMIANTE (10.5.)HABITAT INSALUBRE
EP bâtiment insalubreEP bâtiment menaçant ruineEP bidonvilleEP insalubritéEP taudis
ARCHITECTETA ARCHITECTURE (11.1)
CONSTRUCTIONEP bâtiment travaux publics TA IMMEUBLE DE GRANDE HAUTEUR (1.6.)CHANTIERENTREPRISE DU BATIMENTOUVRIER DU BATIMENT
EP métier du bâtiment TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)
PARTICIPATION DES EMPLOYEURS33
SOCIETE DE CONSTRUCTIONEP promotion immobilièreEP société civile immobilière TA FISCALITE IMMOBILIERE (1.4.)
SONDAGE GEOLOGIQUE
DEMOLITION
HABITAT RURAL TA AMÉNAGEMENT RURAL (2.1.); BATIMENT AGRICOLE (2.1.) ; GÎTE RURAL (11.3.); POPULATION RURALE (10.3.)
HABITAT URBAINCENTRE VILLEHABITAT PERIURBAIN
LOGEMENTEXPULSION LOCATIVE
TA HUISSIER DE JUSTICE (8.5.)LOGEMENT COLLECTIFLOGEMENT INDIVIDUELLOYER IMMOBILIER
EP bail immobilierEP baux d’habitation
33 Il s’agit du 1% patronal (Code de la construction et de l’habitation, livre III, titre I, ch. III).
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 45________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
TA AFFAIRE CIVILE (8.2.) ; DROIT DES OBLIGATIONS (10.1.)
LOGEMENT DE FONCTION TA PERSONNEL (1.2.)
LOGEMENT SOCIALFOYER
EP foyer de jeunes travailleursEP foyer de travailleurs immigrésEP foyer d’hébergementEP foyer logementEP logement foyer TA AIDE SOCIALE (10.4.) ; AIDE SOCIALE A L’ENFANCE (10.4.); ETRANGER (10.3); PERSONNE AGEE (10.3.)
HABITATION A LOYER MODEREJARDIN FAMILIAL34
TA HORTICULTURE (2.3.)
MARCHE IMMOBILIERAGENT IMMOBILIER
EP agence immobilièreEP marchand de biens TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
REQUISITION DE LOGEMENT
SURVEILLANCE DES BATIMENTS35
TA AGENT DE SECURITE (4.2.)
SYNDIC DE COPROPRIETEEP administrateur de biens TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
VENTE PUBLIQUE IMMOBILIERE TA VENTE AUX ENCHERES (4.2.)
6.3. URBANISME
AMENAGEMENT FONCIERASSOCIATION FONCIERE URBAINE
TA ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES (2.1.)FRICHE INDUSTRIELLE
34 S'emploie pour les jardins ouvriers, industriels, ruraux, d'insertion, etc.35 S'emploie aussi dans le sens de bon entretien du bâtiment.
46 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
RESERVE FONCIERE TA DOMAINE IMMOBILIER (1.3.)
ZONE D’AMENAGEMENT
DECORATION URBAINE
EQUIPEMENT COLLECTIF TA CONSTRUCTION HOSPITALIERE (10.5.); CONSTRUCTION SCOLAIRE (5.2.); EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL (11.1.); EQUIPEMENT TOURISTIQUE (11.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.); INSTALLATION SPORTIVE (11.2.)AIRE DE JEUX
TA PARC DE LOISIRS (11.2.)AIRE DE STATIONNEMENT
EP parc de stationnementEP parkingEP stationnement TA CAMPING CARAVANING (11.3.); CIRCULATION ROUTIERE
(3.2.); NOMADE (10.3.)BATIMENT POLYVALENT
EP salle polyvalenteCHAMP DE FOIRECIMETIERE
EP crématoriumTA CIMETIERE MILITAIRE (7.1) ; CONCESSION FUNERAIRE (1.3.) ; POMPES
FUNEBRES (1.5.)ESPACE VERT
EP jardin publicEP square TA FORET (2.2.); PARC NATUREL (6.1.)
FONTAINEHALLE
EP marché couvertHORLOGE PUBLIQUEINSTALLATION SANITAIRE PUBLIQUE
EP bains-douchesEP toilettes publiques
LAVOIRPLACE PUBLIQUEPUITS
ETALEMENT URBAIN
FLEURISSEMENTEP village fleuriEP ville fleurie
MOBILIER URBAIN
OPERATION D’URBANISMELOTISSEMENTRESTAURATION IMMOBILIERE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 47________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP habitat ancienRESTRUCTURATION URBAINE
RECONSTRUCTION TA DOMMAGES DE GUERRE (7.2.)
RESEAU DE DISTRIBUTIONEP gazoducEP oléoducEP pipelineCANALISATIONCHAUFFAGE URBAIN
EP chauffage géothermiqueDISTRIBUTION DE GAZDISTRIBUTION ELECTRIQUE
EP transformateur électrique TA PRODUCTION ELECTRIQUE (4.5.)
EAU POTABLE TA EAU (6.1.); HYGIENE ALIMENTAIRE (10.5.)
ECLAIRAGE PUBLIC
SECTEUR SAUVEGARDE TA AFFICHAGE (4.2.)
URBANISTE
6.4. VOIE DE COMMUNICATION
LIAISON DOUCEPISTE CYCLABLETA VEHICULE A DEUX ROUES (3.2.)PROMENADE PLANTEEVOIE PIETONNE
OUVRAGE D’ARTEP aqueducEP échangeurEP écluseEP pontEP tunnelEP viaduc TA BARRAGE HYDROELECTRIQUE (4.5.) ; INFRASTRUCTURE PORTUAIRE (3.2.)
RESEAU FERROVIAIRE TA TRANSPORT FERROVIAIRE (3.2.)VOIE FERREE D’INTERET LOCAL
48 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
VOIE FERREE D’INTERET NATIONALVOIE FERREE DES QUAIS
TA PORT (3.2.)VOIE FERREE PRIVEE
RESEAU ROUTIEREP ponts et chausséesEP routeEP voirie TA CIRCULATION ROUTIERE (3.2.); SECURITE ROUTIERE (1.6.)AUTOROUTECHEMIN RURAL
TA AMENAGEMENT RURAL (2.1.); CHEMIN DE RANDONNEE (11.3.)ROUTE DEPARTEMENTALE
EP chemin départementalROUTE FORESTIEREROUTE NATIONALEVOIE COMMUNALE
EP rueVOIE INTERCOMMUNALEVOIE PRIVEE
TELEPHERIQUEEP funiculaire
VOIE NAVIGABLEEP canal
TA BATEAU DE NAVIGATION INTERIEURE (3.2.); PORT FLUVIAL (3.2.); TRANSPORT
FLUVIAL (3.2.)
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 49________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
7. EXTERIEUR
7.1. DEFENSE DU TERRITOIRE TA ATTEINTE A LA SURETE DE L’ETAT (8.3.); GENDARMERIE (1.5.)
ARMEE36
EP affectation spécialeEP cadre de réserveARMEE DE L'AIRARMEE DE TERRE
EP artillerieEP cavalerieEP infanterie
LEGION ETRANGEREMARINE
INFRASTRUCTURE MILITAIREARSENALBASE AERIENNE
TA AERODROME (3.2.)CASERNECIMETIERE MILITAIRE
TA CIMETIERE (6.3.)FORTIFICATION
TA PATRIMOINE ARCHITECTURAL (11.1.)
GENIE MILITAIRETERRAIN MILITAIRE
MANŒUVRE MILITAIRE
MILICESGARDE NATIONALEMILICES BOURGEOISESMILICES PROVINCIALES
MILITAIREDEMI-SOLDEECOLE MILITAIREGENS DE GUERREOFFICIER MILITAIRE
MOBILISATION
ORGANISATION DE L'ARMEE 36 Descripteur à utiliser pour indexer les déplacements et l’installation des corps de troupe.
50 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
TA CEREMONIE MILITAIRE (9.4) ; JUSTICE MILITAIRE (8.5)EQUIPEMENT MILITAIREETAT-MAJORRAVITAILLEMENT MILITAIREREMONTE MILITAIRE
TA EQUIDE (2.3)REQUISITIONS MILITAIRESSERVICE SANITAIRE MILITAIRE
EP hôpital militaire
POLICE MILITAIRE
RECRUTEMENT MILITAIREEP déserteur TA INFRACTION MILITAIRE (8.3.)CONSCRIPTION
EP appeléEP dispensé du service militaireEP insoumisEP objecteur de conscienceEP remplacement militaireEP service militaireEP service nationalEP soutien de familleEP sursitaireEP tirage au sort
ENROLEMENT
SERVICE CIVIQUE
7.2. GUERRE TA CENSURE (9.4.); CRIME DE GUERRE (8.3.); PROPAGANDE (9.4.)
ANCIEN COMBATTANT TA EMPLOI RESERVE (10.2.)
BOMBARDEMENT
CAMP D’INTERNEMENTINTERNEMENT ADMINISTRATIF
CHANTIER DE LA JEUNESSE TA JEUNE (10.3.)
DEFENSE PASSIVEABRI
DOMMAGES DE GUERRE TA RECONSTRUCTION (6.3.)
BIEN SINISTRE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 51________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
BIEN SPOLIEEP spoliation
FORCES ALLIEES
OCCUPATION ETRANGERE TA CENSURE (9.4.); PROPAGANDE (9.4.)AUTORITE D’OCCUPATION
TA PRISE D’OTAGE (8.3.)COLLABORATION
EP collaborateurEPURATIONRESISTANCE
EP résistant
OEUVRE DE GUERRE
OPERATION MILITAIRE
PRISONNIER DE GUERRE
RAVITAILLEMENTTA SUBSISTANCES (10.3.)MARCHE NOIRRATIONNEMENT
REFUGIE DE GUERRE TA REFUGIE (10.3.)
TRAVAIL CONTRAINT
VICTIME DE GUERREEP fusillé
TA FRANC MACON (9.4.); INVALIDE DE GUERRE (10.4.); NOMADE (10.3.); PRISE
D’OTAGE (8.3.)
DEPORTEMORT POUR LA FRANCEPUPILLE DE LA NATION
TA AFFAIRE CIVILE (8.2.)VEUVE DE GUERRE
7.3. RELATIONS INTERNATIONALESEP coopération décentralisée TA JEUX OLYMPIQUES (11.3.) ; POLICE DES FRONTIERES (1.5.)
52 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
AIDE AU DEVELOPPEMENTTA ACTION HUMANITAIRE (10.4.) ;
COLONIECOLONISATIONINDEPENDANCE
FRANCOPHONIE
FRONTIERE TA POLICE DES FRONTIERES (1.5.)ANNEXION DE TERRITOIREBLOCUS
ORGANISATION INTERNATIONALE
RELATIONS EUROPEENNESEP coopération européenneEP coopération transfrontalière
REPRESENTATION DIPLOMATIQUEEP ambassadeEP consulatDIPLOMATE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 53________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
8. JUSTICE
8.1. CONDITION PENITENTIAIRE
DISCIPLINE PENITENTIAIREEP punitionEP sanction disciplinaireMUTINERIE
EP révolte de détenus
ENSEIGNEMENT PENITENTIAIRE TA FORMATION PROFESSIONNELLE (10.2.)
ETABLISSEMENT PENITENTIAIREEP centre de détentionEP maison centraleEP maison d’arrêtEP prison
MEDECINE PENITENTIAIRE TA SANTE (10.5.)
POPULATION PENITENTIAIREEP détenuEP prisonnier TA APPLICATION DES PEINES (8.4.)EVASIONINCARCERATION
EP emprisonnement
TRAVAIL PENITENTIAIRE
VISITEUR DE PRISON
8.2. JUSTICE CIVILE
AFFAIRE CIVILE TA BAUX COMMERCIAUX (4.3.); BAUX RURAUX (2.1.); EXPROPRIATION (6.1.); LOYER IMMOBILIER (6.2.); PUPILLE DE LA NATION (7.2.)AFFAIRE FAMILIALE
EP divorceEP droit parentalEP pension alimentaireEP séparationEP union civile TA FAMILLE (10.3.); MARIAGE (10.3.)
54 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
AFFAIRE COMMERCIALE TA COMMERCE (4.2.)FAILLITE
EP liquidation de biens TA ENTREPRISE EN DIFFICULTE (4.3.); SYNDIC DE FAILLITE (8.5.)
REDRESSEMENT JUDICIAIREEP règlement judiciaire TA ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE (8.5.); ENTREPRISE EN
DIFFICULTE (4.3.)
AFFAIRE PRUD’HOMALE TA CONFLIT DU TRAVAIL (10.6.); LICENCIEMENT (10.2.)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF TA JUGE ADMINISTRATIF (8.5.)CONTENTIEUX ELECTORAL
TA ELECTION (9.2.)CONTENTIEUX FISCAL
TA FISCALITE (1.4.)
CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE TA SECURITE SOCIALE (10.4.)
ENREGISTREMENT JUDICIAIRETA COMMISSAIRE AUX COMPTES (4.3.); COMPTABILITE D’ENTREPRISE (4.3.);ETAT CIVIL (10.3.); SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE (4.3.)
IDENTITE COMMERCIALEEP marque commerciale TA SOCIETE COMMERCIALE (4.3.)
PROPRIETE INDUSTRIELLEEP dépôt de brevetEP dessins et modèles TA DECOUVERTE SCIENTIFIQUE (5.3.)
SURETE MOBILIEREEP cautionnementEP nantissement
PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE TA JEUNE (10.3.)ASSISTANCE EDUCATIVE
TA AIDE SOCIALE A L’ENFANCE (10.4.)EDUCATION SURVEILLEEMINEUR DELINQUANT
EP délinquance juvénile TA JEUNE (10.3.)
MINEUR SURVEILLE TA ENFANT SECOURU (10.4.)
TUTELLE JUDICIAIRE TA CONSEIL DE FAMILLE (10.4.)
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 55________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
INCAPABLE MAJEURTUTELLE AUX PRESTATIONS SOCIALES
TA PROTECTION SOCIALE (10.4.)
8.3. JUSTICE PENALE
CONTRAVENTION
CRIMES ET DELITS TA POLICE ADMINISTRATIVE (1.5.)
ABANDON D’ENFANTABANDON DE FAMILLEABUS DE FONCTIONAGRESSION SEXUELLE
EP attentat à la pudeurEP détournement de mineurEP harcèlement sexuelEP viol
ASSOCIATION DE MALFAITEURSEP brigandage
ATTEINTE A L’ORDRE PUBLICEP injures envers le chef de l’EtatEP lèse-majestéEP sabotageEP violences envers agents publics TA DETENTION D’ARMES (1.5)
ATTEINTE A LA DIGNITE DES PERSONNESEP atteinte à la vie privéeEP diffamationEP discriminationEP incitation à la haine racialeEP injures et menacesEP violation de sépulture
ATTEINTE A LA SURETE DE L’ETATEP espionnage TA DEFENSE DU TERITOIRE (7.1.)
ATTEINTE A PAPIERS PUBLICSAVORTEMENT37
BIGAMIECORRUPTIONCOUPS ET BLESSURESCRIME DE GUERRE
TA GUERRE (7.2.)DEGRADATION DE BIENS
37 Notion utilisable pour les faits portés en justice avant la loi Veil de 1974.
56 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP vandalismeDELIT D’USAGE38
EP braconnageEP délit de chasseEP délit de pacageEP délit de pêche
ESCROQUERIEFAUX EN ECRITUREFAUX MONNAYAGEFAUX TEMOIGNAGEINCENDIE VOLONTAIREINFRACTION ECONOMIQUE
EP banquerouteEP contrefaçonEP détournementEP infraction douanière TA CONTREBANDE (1.4.) ; CUMUL D’EMPLOIS (10.2.) ; ENTENTE (4.1.) ; FRAUDE COMMERCIALE (4.2.) ; TRAFIC DE MAIN D’ŒUVRE (10.2.) ; TRAVAIL CLANDESTIN (10.2.)
INFRACTION MARITIME TA TRANSPORT MARITIME (3.2.)
INFRACTION MILITAIREEP désertionEP insoumission TA RECRUTEMENT MILITAIRE (7.1.) ; SERVICE CIVIQUE (7.1.)
MEURTREEP assassinatEP homicideEP infanticide TA DECES (10.3.)
OUTRAGE AUX MŒURSEP proxénétismeEP racolage TA POLICE DES MŒURS (1.5.)
PRISE D’OTAGEEP otage TA AUTORITE D’OCCUPATION (7.2.) ; VICTIME DE GUERRE (7.2.)
TERRORISMEVOL
EP racket
CRIMINALITE
DELINQUANCE
JURY D’ASSISES
QUALIFICATION CORRECTIONNELLE
38 Au Moyen Age, sous l'Ancien Régime, au XIXe siècle, désigne un délit au droit d'usage.
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 57________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
QUALIFICATION CRIMINELLE
VICTIME D’INFRACTION
8.4. DECISION DE JUSTICE
ACQUITTEMENT
APPEL
APPLICATION DES PEINESEP exécution des peines TA POPULATION PENITENTIAIRE (8.1.)AMNISTIEGRACELIBERATION CONDITIONNELLE TA POLICE JUDICIAIRE (1.5.)PROBATIONREHABILITATION
CLASSEMENT SANS SUITE
EXTRADITION
NON-LIEU
PEINEAMENDEASSIGNATION A RESIDENCEBANNISSEMENTGALERESPEINE CAPITALEPEINE CORPORELLE
EP carcanEP torture
PEINE DE SUBSTITUTIONEP travail d’intérêt général
RECLUSION CRIMINELLETRAVAUX FORCES
SAISIE
VENTE JUDICIAIRE
8.5. ORGANISATION JUDICIAIRE
58 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
AUXILIAIRE DE JUSTICEADMINISTRATEUR JUDICIAIRE
TA REDRESSEMENT JUDICIAIRE (8.2.)AGENT DE POLICE JUDICIAIRE
TA POLICE JUDICIAIRE (1.5.)AVOCATCONCILIATEURCONSEIL JURIDIQUEEXPERTGREFFIERMEDIATEUR DE JUSTICEOFFICIER DE POLICE JUDICIAIRE
TA POLICE JUDICIAIRE (1.5.)SYNDIC DE FAILLITE
TA FAILLITE (8.2.)
JUGE TA FONCTIONNAIRE DE L’ETAT (1.2.)JUGE ADMINISTRATIF
TA CONTENTIEUX ADMINISTRATIF (8.2.)JUGE CONSULAIRE
TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)JUGE DE PAIXMAGISTRATOFFICIER DE JUSTICE D’ANCIEN REGIME
EP conseiller au parlementEP juge d’appeauxEP juge mageEP juge seigneurialEP lieutenant de sénéchaussée TA AGENT DE L’ADMINISTRATION ROYALE (1.2.) ; OFFICES (1.4.)
PRUD’HOMME TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)
JURIDICTIONEP chambre régionale des comptesEP cour d’appelEP cour d’assisesEP cour des comptesEP justice de paixEP tribunalEP tribunal administratifEP tribunal de commerceEP tribunal d’exceptionEP tribunal révolutionnaire TA RESSORT JUDICIAIRE (1.2.)JUSTICE MILITAIRE EP conseil de guerre EP cour martiale TA ORGANISATION DE L’ARMEE (7.1)
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 59________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
JUSTICE MUNICIPALE TA DROITS SEIGNEURIAUX (1.7.)JUSTICE ROYALE
EP amirautéEP chambre des comptesEP cour de parlementEP cour des aidesEP justice de l’équivalentEP justice royale secondaireEP maîtrise des eaux et forêtsEP présidialEP table de marbre
JUSTICE SEIGNEURIALE TA DROITS SEIGNEURIAUX (1.7.)
OFFICIER MINISTERIELEP chargeEP officier publicAVOUECOMMISSAIRE PRISEUR
TA ŒUVRE D’ART (11.1) ; VENTE AUX ENCHERES (4.2.)GREFFIER DE COMMERCEHUISSIER DE JUSTICE
TA EXPULSION LOCATIVE (6.2.)NOTAIRE
EP étude notariale TA PUBLICITE FONCIERE (1.4.)
60 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
9. OPINION
9.1. MOUVEMENT D’IDEES TA MOUVEMENT POLITIQUE (9.3.)
ATHEISME
DROITS DE L’HOMME
PHILOSOPHIE39
TA SCIENCES HUMAINES (5.3.)
TOLERANCE40
ANTISEMITISME TA JUIF (10.3.)
PERSECUTION RELIGIEUSERACISME
VIE INTELLECTUELLE41
TA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (5.3.)
9.2. ELECTION TA CONTENTIEUX ELECTORAL (8.2.)
CAMPAGNE ELECTORALE
DECOUPAGE ELECTORALEP sectionnement électoral TA CANTON (1.2.)
ELECTEURCOLLEGE ELECTORALDROITS CIVIQUES
ELECTION POLITIQUEELECTION AU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
TA CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (1.2.)ELECTION CANTONALE
TA CANTON (1.2.); CONSEIL GENERAL (1.2.); DEPARTEMENT
(1.2.)ELECTION EUROPEENNE
TA ASSEMBLEE EUROPEENNE (1.2.)ELECTION LEGISLATIVE
TA ASSEMBLEE NATIONALE (1.2.)ELECTION MUNICIPALE
TA COMMUNE (1.2.); CONSEIL MUNICIPAL (1.2.) 39 Désigne la discipline.40 Terme générique utilisable pas seulement pour la tolérance religieuse.41 Terme générique renvoyant aux disciplines scientifiques, artistiques, aux mouvements d'idées.
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 61________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
ELECTION PRESIDENTIELLEELECTION REGIONALE
TA CONSEILL REGIONAL (1.2.); REGION (1.2.)ELECTION SENATORIALE
EP élection au Conseil de la République TA ASSEMBLEE NATIONALE (1.2.)
REFERENDUMEP plébiscite
ELECTION SOCIALE TA ORGANISME DE SECURITE SOCIALE (10.4.)ELECTION PROFESSIONNELLE
TA CHAMBRE CONSULAIRE (4.3.); COMITE D’ENTREPRISE
(10.6.); DELEGUE CONSULAIRE (4.3.); DELEGUE DU
PERSONNEL (10.6.); JUGE CONSULAIRE (8.5.); PRUD’HOMME
(8.5.)
ELU TA INTERVENTION D’ELU (9.4.); PERSONNALITE (9.4.)CONSEILLER D’ARRONDISSEMENT
TA CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (1.2.)CONSEILLER GENERAL
TA CANTON (1.2.); DEPARTEMENT (1.2.); CONSEIL GENERAL (1.2.)CONSEILLER MUNICIPAL
EP adjoint au maire TA COMMUNE (1.2.); CONSEIL MUNICIPAL (1.2.)
CONSEILLER REGIONAL TA REGION (1.2.); CONSEIL REGIONAL (1.2.)
ECHEVINEP consul
MAIRE TA COMMUNE (1.2.) ; CONSEIL MUNICIPAL (1.2.)
PARLEMENTAIREEP députéEP député européenEP sénateur TA ASSEMBLEE EUROPEENNE (1.2.) ; ASSEMBLEE NATIONALE (1.2.)
PRESIDENT D’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
TA ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (1.2)PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL TA CANTON (1.2.) ; CONSEIL GENERAL (1.2.) ; DEPARTEMENT (1.2.)PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL TA REGION(1.2.) ; CONSEIL REGIONAL (1.2.)
62 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
9.3. VIE POLITIQUE TA MANIFESTATION DE PROTESTATION (9.4.)
ACTE D’OPPOSITIONCHANSON SUBVERSIVECLANDESTINITEECRIT SUBVERSIFPROPOS SUBVERSIF
MOUVEMENT POLITIQUE ET SOCIETAL TA MOUVEMENT D’IDEES (9.1.)
ANARCHISMEANTICAPITALISMEBONAPARTISMECENTRISMECLERICALISMECOLONIALISME
TA COLONIE (7.3.)COMMUNISMEEXTREME DROITEEXTREME GAUCHE
EP gauchismeFASCISMEGAULLISMELIBERALISMEMOUVEMENT AUTONOMISTEMOUVEMENT ECOLOGISTE
TA ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT (6.1.)MOUVEMENT ETUDIANTMOUVEMENT FEMINISTEMOUVEMENT HOMOSEXUELMOUVEMENT LAIQUE
TA CONFLIT SCOLAIRE (5.2.)MOUVEMENT OUVRIER
TA CONFLIT DU TRAVAIL (10.6.) ; OUVRIER (10.6.) ; SYNDICAT PROFESSIONNEL (10.6.)
MOUVEMENT PACIFISTEEP antimilitarismeEP pacifisme
MOUVEMENT REGIONALISTENATIONALISMERADICALISMEREPUBLICANISMEROYALISMESOCIALISME
PARTI POLITIQUECONGRES POLITIQUEDISSIDENTMILITANT POLITIQUE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 63________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
9.4. VIE PUBLIQUE
ARMOIRIESTA HISTOIRE DES FAMILLES (5.3.)
ASSOCIATIONEP vie associative TA ASSEMBLEE GENERALE (1.2.) ; ORGANISME PARAPUBLIC (1.2.) ; SOCIETE SAVANTE (5.3.)ASSOCIATION RECONNUE D’UTILITE PUBLIQUEFONDATION
TA ETABLISSEMENT SANITAIRE PRIVE (10.5.)
BAPTEME CIVILEP parrainage civil
CENSURE TA GUERRE (7.2.); OCCUPATION ETRANGERE (7.2.)
CEREMONIE PUBLIQUE TA MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.)CEREMONIE MILITAIRE TA ORGANISATION DE L’ARMEE (7.1)DEUIL PUBLICENTREE SOLENNELLEINAUGURATIONPRIERE PUBLIQUE42
TA PRATIQUE RELIGIEUSE (9.5.)RECEPTION OFFICIELLEVISITE OFFICIELLE
EP voyage officielTA MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.)
COMMEMORATIONEP monument commémoratifEP monument aux morts
DISTINCTION HONORIFIQUEEP arts et lettresEP croix de guerreEP décoration
42 S'emploie pour les Te Deum, les manifestations religieuses de l'Ancien Régime et du XIXe siècle.
64 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP légion d’honneurEP médaille d’honneurEP médaille du travailEP mériteEP mérite agricoleEP mérite maritimeEP palmes académiques
DONS-ET-LEGSEP legs TA CONGREGATION (9.5.); PROPRIETE PUBLIQUE (1.3.)
JUMELAGE
MANIFESTATION PUBLIQUEMANIFESTATION ANTINATIONALE
EP menée antinationaleEP propos antinationalEP propos défaitiste
MANIFESTATION D’ADHESION AU REGIMEMANIFESTATION DE PROTESTATION
TA ACTE D’OPPOSITION (9.3.) ; CONFLIT DU TRAVAIL (10.6.); MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.); VIE POLITIQUE (9.3.)
MOUVEMENT POPULAIREEP attroupementEP cris séditieuxEP émeuteEP insurrectionEP pillage
REUNION PUBLIQUETA CONFLIT DU TRAVAIL (10.6.) ; MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.) ;
VIE POLITIQUE (9.3.)
OPINION PUBLIQUE
PERSONNALITE TA ELU (9.2.)
PRESSEEP agence de presseEP entreprise de presseEP groupe de presseDEPOT LEGALJOURNALISTE
TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)PRESSE REGIONALEPUBLICATION INTERNEREPORTER PHOTOGRAPHE
TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
PROPAGANDE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 65________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
TA GUERRE (7.2.) ; OCCUPATION ETRANGERE (7.2.)
RELATIONS PUBLIQUESCOMMUNICATION INSTITUTIONNELLEEP charte graphiqueEP logoINTERVENTION D’ELU TA ELU (9.2.)RELATIONS AVEC LES USAGERSEP administréEP usager
SECTE TA CROYANCES ET SCIENCES PARALLELES (9.6.) ; CULTE (9.5.)
SOCIETE REVOLUTIONNAIRE
SOCIETE SECRETEFRANC MACON
TA VICTIME DE GUERRE (7.2.)
SYMBOLIQUE OFICIELLECOSTUME OFFICIELDRAPEAUFETE NATIONALE43
HYMNE NATIONAL
9.5. VIE RELIGIEUSEEP religion TA ENSEIGNEMENT RELIGIEUX (5.1.)
ASSOCIATION CULTUELLECONFRERIECONGREGATION
TA DONS-ET-LEGS (9.4.); ENSEIGNEMENT PRIVE (5.2.)SOCIETE DE CHARITETIERS-ORDRE
CULTE TA SECTE (9.4.)BOUDDHISMECATHOLICISMECHAMANISMEHINDOUISME
43 S'applique seulement au 14 juillet.
66 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
ISLAMJUDAISME
TA JUIF (10.3.)PROTESTANTISME
EP calvinismeEP église réforméeEP évangélismeEP luthéranisme
RELIGION ORTHODOXETAOISME
EDIFICE CULTUEL TA.; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.); PATRIMOINE ARCHITECTURAL (11.1.)
EP basiliqueEP cathédraleEP chapelleEP collégialeEP égliseEP lieu de culteEP mosquéeEP oratoireEP scriptoriumEP synagogueEP temple
HERESIEEP arianismeEP béguinismeEP catharismeEP gnosticismeEP manichéismeEP valdéisme
INSTITUTION ECCLESIASTIQUEADMINISTRATION DIOCESAINEASSEMBLEE GENERALE DU CLERGECIRCONSCRIPTION ECCLESIASTIQUE
EP archidiaconéEP archiprêtréEP diocèseEP paroisse
EP province ecclésiastiqueCONCILEFABRIQUE D'EGLISEINQUISITIONINSTITUTION MONASTIQUE
EP abbayeEP commanderie
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 67________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP couventEP ermitageEP monastèreEP prieuré
MISSIONSPAPAUTESEMINAIRE RELIGIEUX
MANIFESTATION ANTIRELIGIEUSEIMPIETE
MINISTRE DU CULTEEP archevêqueEP archidiacreEP aumônier militaireEP cardinalEP chapelainEP chapitreEP clergéEP curéEP ermiteEP évêqueEP imamEP officialEP ordres religieuxEP papeEP prêtreEP rabbinEP vicaire
PRATIQUE RELIGIEUSETA PRIERE PUBLIQUE (9.4.)
PELERINAGESERVICE RELIGIEUX
PRESBYTERE
TEMPOREL ECCLESIASTIQUE
VIE SPIRITUELLELIVRE SAINT
EP bibleEP coranEP torah
MIRACLE
68 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
MYSTICISMESPIRITUALITETHEOLOGIE
9.6. CROYANCES ET SCIENCES PARALLELES TA SECTE (9.4.)
CROYANCES POPULAIRES TA PATRIMOINE ETHNOLOGIQUE (11.1)
MYTHE TA PATRIMOINE ETHNOLOGIQUE (11.1)
MAGIESORCELLERIE
SCIENCES PARALLELESALCHIMIEASTROLOGIEESOTERISMEGRAPHOLOGIESPIRITISME
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 69________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
10. SOCIETE
10.1. CONDITION DES PERSONNES ET DES BIENS
CONDITION SOCIALEBOURGEOISIEESCLAVAGENOBLESSEPROLETARIATSERVAGETIERS ETAT
DROIT DE LA FAMILLE TA FAMILLE (10.3.)EMANCIPATIONENFANT NATUREL
EP légitimation TA ENFANT (10.3.)
REGIME MATRIMONIALEP contrat de mariageEP dot TA MARIAGE (10.3.)
SUCCESSION TA DROITS DE SUCCESSION (1.4.)
DROIT DES OBLIGATIONS TA BAUX COMMERCIAUX (4.3.) ; BAUX RURAUX (2.1.) ; LOYER IMMOBILIER (6.2.)DETTE
PATRIMOINE PRIVE
10.2. EMPLOI TA AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES (4.1.)
ATELIER DE CHARITE
CARRIERE PROFESSIONNELLE
CHOMAGE TA ASSURANCE CHOMAGE (10.4.)CHOMAGE PARTIEL
TA ENTREPRISE EN DIFFICULTE (4.3.)DEMANDEUR D’EMPLOI
CUMUL D’EMPLOI
70 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.); PERSONNEL (1.2.)
EMPLOI AIDE44
EMPLOI A TEMPS PARTIEL
EXAMEN PROFESSIONNEL
FORMATION PROFESSIONNELLEEP congé de conversionEP éducation permanenteEP formation continueEP promotion socialeEP schéma régional de formationEP stage TA CENTRE DE FORMATION (5.2.); ENSEIGNEMENT PENITENTIAIRE (8.1.); ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL (5.1.)FORMATEUR
TA ENSEIGNANT (5.2.)FORMATION QUALIFIANTE
EP pré-professionnalisationORGANISME DE FORMATIONSTAGIAIRE
INSERTION PROFESSIONNELLEEP mission localeEP permanence d’accueil d’information et d’orientation (PAIO)EP service public de l’emploi TA JEUNE (10.3.); INSERTION SOCIALE (10.4.)
LICENCIEMENTEP suppression d’emplois TA AFFAIRE PRUD’HOMALE (8.2.)LICENCIEMENT ECONOMIQUE
TA ENTREPRISE EN DIFFICULTE (4.3.)
OFFRE D’EMPLOIEP embauche
POPULATION ACTIVE
RETRAITÉ TA ASSURANCE VIEILLESSE (10.4)
TRAVAIL CLANDESTINEP travail au noir TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)
TRAVAILLEUR ETRANGER
44 Désigne les dispositifs d’aide à l’emploi (contrat retour à l’emploi, travaux d’utilité collective…).
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 71________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP main d’œuvre étrangère TA ETRANGER (10.3.)TRAFIC DE MAIN D’OEUVRE
TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)
TRAVAILLEUR FRONTALIER
TRAVAILLEUR HANDICAPE TA ADULTE HANDICAPE (10.4.)EMPLOI RESERVE
TA ANCIEN COMBATTANT (7.2.); INVALIDE DE GUERRE (10.4.)TRAVAIL PROTEGE
EP atelier protégéEP centre d’aide par le travail TA ENTREPRISE (4.3.)
10.3. POPULATION
DEMOGRAPHIE
EMIGRATION
ENFANT TA AIDE SOCIALE A L’ENFANCE (10.4.) ; ENFANT EN GARDE (10.4.) ; ENFANT HANDICAPE (10.4.) ; ENFANT NATUREL (10.1.) ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (10.5.)
ETAT CIVIL TA ENREGISTREMENT JUDICIAIRE (8.2.)DECES
EP mortalité TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; ACCIDENT DU TRAVAIL (10.6.) ; MEURTRE (8.3.) ; MORTALITE INFANTILE (10.5.); POPULATION HOSPITALIERE (10.5.)
MARIAGEEP nuptialité TA AFFAIRE FAMILIALE (8.2.) ; REGIME MATRIMONIAL (10.1.)
NAISSANCEEP natalité TA POPULATION HOSPITALIERE (10.5.)
ETRANGEREP apatride
TA COMMERÇANT ETRANGER (4.3.); FOYER (6.2.); SEJOUR DES ETRANGERS
(1.5.) ; TRAVAILLEUR ETRANGER (10.2.)IMMIGRATION
72 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP flux migratoire TA POLICE DES FRONTIERES (1.5.)
NATURALISATIONREFUGIE
EP droit d’asileEP réfugié politique TA REFUGIE DE GUERRE (7.2.)
FAMILLEEP conseillère conjugale TA AFFAIRE FAMILIALE (8.2.); AIDE SOCIALE (10.4.); ASSOCIATION FAMILIALE (10.4.); DROIT DE LA FAMILLE (10.1.) ; MAISON FAMILIALE DE VACANCES (11.3.); PRESTATION FAMILIALE (10.4.)
FEMMEEP condition féminine TA MOUVEMENT FEMINISTE (9.3.) ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (10.5.)
HARKI
JEUNE TA CHANTIER DE LA JEUNESSE (7.2.); INSERTION
PROFESSIONNELLE (10.2.); MAISON DES JEUNES (11.1.); MINEUR DELINQUANT
(8.2.); MOUVEMENT DE JEUNESSE (11.2.); PROTECTION JUDICIAIRE DE LA
JEUNESSE (8.2.)
JUIF TA ANTISEMITISME (9.3.) ; JUDAISME (9.5.)
MIGRATION SAISONNIERE TA COLPORTEUR (4.2.) ; SALARIE AGRICOLE (2.1.)
NOMADE TA AIRE DE STATIONNEMENT (6.3.) ; VICTIME DE GUERRE (7.2.)EP gitanEP tsigane
PERSONNE AGEEEP troisième âgeEP vieillesse
TA AIDE SOCIALE (10.4.); ASSURANCE VIEILLESSE (10.4.), ETABLISSEMENT
MEDICO SOCIAL (10.5.); FOYER (6.2.); PLACEMENT FAMILIAL (10.4.)
POPULATION RURALE TA AGRICULTEUR (2.1.), FOYER RURAL (11.1.); HABITAT RURAL (6.2.)MIGRATION RURALE
EP exode rural TA ECONOMIE RURALE (2.1.)
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 73________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
POPULATION URBAINE
RAPATRIE
RECENSEMENT DE POPULATION
SANS DOMICILE FIXEEP clochardEP vagabond
SUBSISTANCES TA RAVITAILLEMENT (7.2.)FAMINE
SUICIDE
10.4. PROTECTION SOCIALE TA TUTELLE AUX PRESTATIONS SOCIALES (8.2.)
ACTION HUMANITAIREEP bienfaisance TA AIDE AU DEVELOPPEMENT (7.3.)ALPHABETISATION
TA ENSEIGNEMENT (5.1.)COLLECTE PUBLIQUE
EP quête sur la voie publique
ACTION SOCIALEASSOCIATION FAMILIALE
TA FAMILLE (10.3.)ASSOCIATION SOCIO-EDUCATIVETRAVAILLEUR SOCIAL
EP aide familialeEP assistant de service socialEP assistante socialeEP auxiliaire de vie TA EDUCATEUR (5.2.)
AIDE SOCIALE45
EP secours d’urgence TA FAMILLE (10.3.); FOYER (6.2.); PERSONNE AGEE (10.3.) ; PLACEMENT FAMILIAL (10.4.)
45 Il s'agit des mesures financières d'aide sociale.
74 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
AIDE JUDICIAIREEP assistance judiciaire
AIDE MEDICALEEP assistance médicale gratuite
ALLOCATION LOGEMENTALLOCATION MILITAIREPRESTATION D’AIDE SOCIALE LEGALE
EP allocation personnalisée d’autonomieEP revenu minimum d’insertionEP revenu de solidarité active
STRUCTURE COMMUNALE D’AIDE SOCIALEEP bureau d’aide socialeEP bureau de bienfaisance
EP centre communal d’aide socialeAIDE SOCIALE A L’ENFANCE
EP assistance publiqueTA ASSISTANCE EDUCATIVE (8.2.); ENFANT (10.3.) ; FOYER (6.2.); PLACEMENT
FAMILIAL (10.4.)ADOPTIONCONSEIL DE FAMILLE
TA TUTELLE JUDICIAIRE (8.2.)ENFANT EN GARDE
EP enfant placéEP enfant recueilli temporairement TA ENFANT (10.3.)
ENFANT SECOURU TA MINEUR SURVEILLE (8.2.)
ORPHELINATEP pouponnière
PUPILLE DE L’ETAT
ASSURANCE SOCIALEASSURANCE CHOMAGE
EP aide publique TA CHOMAGE (10.2.)
ASSURANCE DECESASSURANCE INVALIDITEASSURANCE MALADIE
EP congé longue duréeEP congé de longue maladie TA SANTE (10.5.)
ASSURANCE MATERNITEEP congé de maternité TA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (10.5.)
ASSURANCE VEUVAGEASSURANCE VIEILLESSE
EP allocation vieillesseEP régime de retraite TA PERSONNE AGEE (10.3.) ; RETRAITÉ (10.2)
EXCLUSION SOCIALE
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 75________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
INDIGENTEP économiquement faibleEP pauvreté
MENDICITE
INSERTION SOCIALE TA INSERTION PROFESSIONNELLE (10.2.)
PERSONNE HANDICAPEEADULTE HANDICAPE TA TRAVAILLEUR HANDICAPE (10.2.)ENFANT HANDICAPE TA EDUCATION SPECIALE (5.4.) ; ENFANT (10.3.)INVALIDE DE GUERRE
EP blessé de guerreEP mutilé de guerre TA EMPLOI RESERVE (10.2.); VICTIME DE GUERRE (7.2.)
INVALIDE DU TRAVAILEP mutilé du travail TA SECURITE DU TRAVAIL (10.6.)
PLACEMENT FAMILIALEP famille d’accueilEP famille nourricière TA AIDE SOCIALE (10.4.) ; AIDE SOCIALE A L’ENFANCE (10.4.); PERSONNE AGEE (10.3.)
PRESTATION FAMILIALEEP allocation d’adoptionEP allocation de salaire uniqueEP allocation familialeEP allocation maternitéEP allocation orphelin TA FAMILLE (10.3.)
SECURITE SOCIALE TA CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE (8.2.)ORGANISME DE SECURITE SOCIALE
TA ELECTION SOCIALE (9.2.)SOCIETE MUTUALISTE
EP mutualitéEP mutualité complémentaireEP secours mutuel
76 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
10.5. SANTE TA ASSURANCE MALADIE (10.4.); MEDECINE DU TRAVAIL (10.6.); MEDECINE PENITENTIAIRE (8.1.) ; MEDECINE SCOLAIRE (5.4.)
ACTION SANITAIREEP hygiène socialeALCOOLISME
TA DEBIT DE BOISSONS (4.2.)CANCEREPIDEMIE
EP maladie contagieuseEP peste
LEPREMALADIE A DECLARATION OBLIGATOIREMALADIE MENTALEMALADIE SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLE
EP maladie vénérienneSIDA
EP syndrome d’immunodéficience acquisSOINS MEDICAUXTABAGISMETOXICOMANIETUBERCULOSE
ETABLISSEMENT DE SANTETA ENSEIGNEMENT HOSPITALIER (5.1.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
(1.6.); FONCTIONNAIRE HOSPITALIER (1.2.)CONSTRUCTION HOSPITALIERE
TA EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.)EQUIPEMENT MEDICO CHIRURGICALETABLISSEMENT PUBLIC D’HOSPITALISATION
EP centre hospitalierEP centre hospitalier universitaireEP hôpital
ETABLISSEMENT SANITAIRE PRIVEEP clinique TA FONDATION (9.4.)
HOPITAL PSYCHIATRIQUEEP psychiatrie
HOTEL-DIEU46
LEPROSERIEPOPULATION HOSPITALIERE
TA DECES (10.3.); NAISSANCE (10.3.)SANATORIUM
HYGIENE TA TRAITEMENT DES DECHETS (6.1.); TRAITEMENT DES EAUX USEES (6.1.)AMIANTE
EP désamiantage 46 A utiliser pour désigner les établissements de santé antérieurs à la Révolution.
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 77________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
TA MALADIE PROFESSIONNELLE (10.6.) ; AMELIORATION DE L’HABITAT (6.2.)
DESINFECTIONHYGIENE ALIMENTAIRE
TA COMMERCE ALIMENTAIRE (4.2.); EAU POTABLE (6.3.) ; RESTAURATION SCOLAIRE (6.4.)
ORGANISATION SANITAIRE TA AIDE MEDICALE URGENTE (1.6.)ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL
EP centre de soinsEP dispensaireEP hospiceEP maison de retraite TA PERSONNE AGEE (10.3.)
INSTALLATION RADIOLOGIQUEEP radiologie
LABORATOIRE D’ANALYSETRANSFUSION SANGUINE
EP don du sangTRANSPORT SANITAIRE
EP ambulanceEP avion sanitaire TA SECOURS (1.6.)
VACCINATION
PHARMACIEEP herboristerieOFFICINE PHARMACEUTIQUE
EP pharmacie d’officine TA FONDS DE COMMERCE (4.3.)
PRODUIT COSMETIQUESPECIALITE PHARMACEUTIQUE
EP médicamentEP produit pharmaceutique TA INDUSTRIE CHIMIQUE (4.4.)
SUBSTANCE VENENEUSEEP poison
PROFESSION MEDICALE TA ENSEIGNEMENT HOSPITALIER (5.1.)AUXILIAIRE MEDICAL
EP aide soignante
78 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP audioprothésisteEP infirmierEP infirmièreEP kinésithérapeuteEP opticien lunetierEP orthopédisteEP orthophonisteEP pédicureEP profession paramédicale TA FONCTIONNAIRE HOSPITALIER (1.2.)
CHIRURGIEN DENTISTEEP dentiste
MEDECINMEDECIN HOSPITALIER
EP chef de cliniqueEP praticien hospitalier TA ENSEIGNANT (5.2.) ; FONCTIONNAIRE HOSPITALIER (1.2.)
PHARMACIENSAGE FEMME
PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE TA ASSURANCE MATERNITE (10.4.); ENFANT (10.3.) ; FEMME (10.3.)ACCOUCHEMENTASSISTANTE MATERNELLE
EP nourrice agréée TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)
CONTRACEPTIONEP contrôle des naissancesEP planning familial
CRECHEHALTE GARDERIEINTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSEMORTALITE INFANTILE
TA DECES (10.3.)PUERICULTRICE
THERMOCLIMATISMEEP cureEP établissement thermalEP station thermale TA TOURISME BALNEAIRE (11.3.); TOURISME DE MONTAGNE (11.3.)
10.6. TRAVAIL TA ORGANISATION PROFESSIONNELLE (4.3.)
CONDITIONS DU TRAVAILCONGES PAYESDUREE DU TRAVAIL
HORAIRE DE TRAVAIL
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 79________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
EP aménagement du temps de travailREMUNERATION
EP honoraireEP salaireEP traitement TA PERSONNEL (1.2.)
REPOS HEBDOMADAIRETRAVAIL DE NUITTRAVAIL DES ENFANTS
TA ENTREPRISE DE SPECTACLE (11.1.)
ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIREEP travail intérimaireEP travail temporaire
INTERESSEMENT DES TRAVAILLEURSEP participation
OUVRIEREP journalier TA MOUVEMENT OUVRIER (9.3.)
PROFESSION PARTICULIERE47
TA ARTISTE (11.1.); ASSISTANTE MATERNELLE (10.5.); DOCKER (3.2.); JOURNALISTE (9.4.); MARIN DE COMMERCE (3.2.); MINEUR DE FOND (4.4.); OUVRIER DU BATIMENT (6.2.); VOYAGEUR REPRESENTANT PLACIER (4.2.)CONCIERGE
EP gardien d’immeubleEMPLOYE DE MAISON
EP domestiqueTRAVAILLEUR A DOMICILE
EP aide-ménagèreEP travail à domicile
RELATIONS DU TRAVAILCOMITE D’ENTREPRISE
TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)CONFLIT DU TRAVAIL
EP grève TA AFFAIRE PRUD’HOMALE (8.2.); MANIFESTATION DE
PROTESTATION (9.4.) ; MOUVEMENT OUVRIER (9.3.) ; REUNION PUBLIQUE (9.4.)
DELEGUE DU PERSONNEL
47 Ce descripteur, comme ses spécifiques l'indiquent, n'annonce pas une nomenclature des professions, mais renvoie seulementà des professions auxquelles la législation du travail accorde une protection particulière.
80 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP représentant syndical TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)
SYNDICAT PROFESSIONNEL48
EP syndicalismeEP syndicat ouvrier
TA MOUVEMENT OUVRIER (9.3.)RESTAURATION COLLECTIVE
TA RESTAURATION SCOLAIRE (5.4)
SECURITE DU TRAVAILEP hygiène du travail TA INVALIDE DU TRAVAIL (10.4.)ACCIDENT DU TRAVAIL
TA DECES (10.3.)MACHINE DANGEREUSE
TA APPAREIL A PRESSION DE VAPEUR (1.6.)MALADIE PROFESSIONNELLE
TA AMIANTE (10.5.)MEDECINE DU TRAVAIL
TA SANTE (10.5.)
48 Descripteur à utiliser pour indexer les syndicats de travailleurs. Pour indexer les syndicats patronaux, choisir « organisationprofessionnelle » (dans la rubrique 4.3 « entreprise »).
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 81________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
11. TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE
11.1. CULTURE
ACTION CULTURELLEANIMATEUR SOCIOCULTUREL
ARCHEOLOGIE TA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (5.3)
EP archéologueEP fouille archéologiqueEP science préhistoriqueEP site archéologiqueARCHEOLOGIE AERIENNEARCHEOLOGIE DU SOLARCHEOLOGIE SOUS-MARINEARCHEOLOGIE SUBAQUATIQUE
ARTARCHITECTURE
TA ARCHITECTE (6.2.) ; ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)ART DRAMATIQUE
TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)ARTS PLASTIQUES
EP dessinEP enluminureEP gravureEP peintureEP photographieEP sculpture TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)
CINEMA TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.); PORNOGRAPHIE (1.5.)
CREATION AUDIOVISUELLEEP création radiophonique
DANSE TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)
LITTERATUREEP poésie
MUSIQUE
82 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP art lyrique TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)
ARTISTEEP acteurEP danseurEP musicienEP profession artistique TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)
EDUCATION POPULAIREUNIVERSITE POPULAIRE TA UNIVERSITE (5.2)
ENTREPRISE DE SPECTACLETA TRAVAIL DES ENFANTS (10.6.) ; SOCIETE DE TELEDIFFUSION PRIVEE (3.1.)CIRQUECOMPAGNIE CHOREGRAPHIQUECOMPAGNIE THEATRALEFORMATION MUSICALE
EP choraleEP groupe folkloriqueEP orchestre
EQUIPEMENT SOCIO CULTURELEP maison de quartier TA EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)BIBLIOTHEQUE
EP bibliothèque de prêtEP lecture publique
CENTRE D’ARCHIVESEP archives communalesEP archives départementalesEP archives hospitalièresEP archives militairesEP archives nationalesEP archives régionales
CENTRE DE DOCUMENTATIONCONSERVATOIRE
TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)FOYER RURAL
TA POPULATION RURALE (10.3.)KIOSQUE A MUSIQUEMAISON DES JEUNES
TA JEUNE (10.3.)MEDIATHEQUE
EP phonothèqueEP vidéothèque
MUSEEEP écomusée
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 83________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
SALLE DE SPECTACLESEP auditoriumEP boîte de nuitEP dancingEP music hallEP salle de cinémaEP théâtre TA ETABLISSEMENT INTERDIT AUX MINEURS (1.5.)
SALLE DES FETES
MANIFESTATION CULTURELLEEP concertEP expositionEP festivalEP représentation théâtraleEP son et lumière
MECENAT TA ENTREPRISE (4. 3.)
PATRIMOINE CULTURELLANGUE REGIONALE
EP alsacien, basque, breton, corse, dialecte, occitan
ŒUVRE D’ARTTA COMMISSAIRE PRISEUR (8.5.)EP mobilier classé EP objet d’art
PATRIMOINE ARCHITECTURAL TA EDIFICE CULTUEL (9.5.) ; FORTIFICATION (7.1.)
EP châteauEP édifice classéEP monumentEP monument historique
EP mur d’enceintePATRIMOINE AUDIOVISUELPATRIMOINE ECRIT
EP archives d’associationEP archives d’entrepriseEP archives d’éruditEP archives familialesEP archives personnellesEP archives religieusesEP document d’archivesEP livre
84 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP ouvrage manuscritPATRIMOINE ETHNOLOGIQUE
EP almanachEP charivariEP conteEP costume traditionnelEP culture locale ou régionaleEP danse populaireEP ethnologieEP légendeEP littérature populaireEP médecine populaireEP proverbe TA CROYANCES POPULAIRES (9.6.) ; FETE (11.2.) ;; MYTHE (9.6.)
PATRIMOINE ICONOGRAPHIQUEPATRIMOINE NUMERIQUEPATRIMOINE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
EP collections scientifiquesEP patrimoine industriel
11.2. LOISIR
CENTRE DE LOISIRSEP centre aéréEP patronage TA CENTRE DE VACANCES (11.3.); CONGES SCOLAIRES (5.4.); OEUVRES
SCOLAIRES (5.4.); RYTHME SCOLAIRE (5.4.)
CHASSETA ESPECE PROTEGEE (6.1.); FAUNE SAUVAGE (6.1.); POLICE DE LA CHASSE
(1.5.)ASSOCIATION DE CHASSE
EP société de chasseCHASSEURLOT DE CHASSE
TA DROITS D’USAGE FORESTIERS (2.2.)
FÊTEBAL PUBLICCARNAVALFETE FORAINE
JEU-CONCOURS
JEUX-ET-PARISEP pari TA POLICE DES JEUX (1.5.)APPAREIL DE JEU
EP machine à sous
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 85________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
CASINOEP cercle de jeux TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)
COURSE HIPPIQUEEP champ de courseEP pari mutuel urbain TA ÉQUIDÉ (2.3)
JEU DE CARTESLOTERIE
EP tombola
MOUVEMENT DE JEUNESSE TA JEUNE (10.3.)
NAVIGATION DE PLAISANCETA TOURISME FLUVIAL (11.3.)
PARC DE LOISIRS TA AIRE DE JEUX (6.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)
PECHE A LA LIGNE49
TA ESPECE PROTEGEE (6.1.); PECHE EN EAU DOUCE (2.3.); POLICE DE LA
PECHE (1.5.)ASSOCIATION DE PECHE
EP société de pêcheLOT DE PECHEPECHEUR
SPORT TA EDUCATION SPORTIVE (5.1.)ASSOCIATION SPORTIVE
EP société sportiveDISCIPLINE SPORTIVE
EP alpinismeEP arts martiauxEP athlétismeEP basket ballEP course pédestreEP cyclismeEP équitationEP escrimeEP footballEP gymnastiqueEP montgolfière
49 Ce descripteur devra être utilisé pour indexer les notions relatives à la pêche comme activité de loisir.
86 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
EP natationEP patinageEP pétanqueEP rugbyEP skiEP sport aérienEP sport automobileEP sport nautiqueEP sports d’hiverEP tennisEP tirEP voile TA TOURISME BALNEAIRE (11.3.); TOURISME DE MONTAGNE
(11.3.)HANDISPORTINSTALLATION SPORTIVE
EP aéro clubEP base nautiqueEP circuit automobileEP équipement sportifEP gymnaseEP patinoireEP piscineEP stadeEP terrain de golfEP terrain de sport TA AERODROME (3.2.); EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)
JEUX OLYMPIQUES TA RELATIONS INTERNATIONALES (7.3.)
MANIFESTATION SPORTIVEEP championnatEP compétition sportiveEP course automobileEP manifestation aérienneEP matchEP régate TA MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.)
TAUROMACHIE
11.3. TOURISME TA INDUSTRIE (4.4.)
AGENCE DE VOYAGES TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); TRANSPORT (3.2.)
ASSOCIATION DE TOURISME
CAMPING CARAVANING TA AIRE DE STATIONNEMENT (6.3.)
ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 87________________________________________________________________________________________________________________________________________________-
CHEMIN DE RANDONNEEEP randonnéeEP sentier pédestre TA CHEMIN RURAL (6.4.)
CIRCUIT TOURISTIQUEEP itinéraire thématique
CYCLOTOURISME
EQUIPEMENT TOURISTIQUETA EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)
GITE RURALEP chambre d’hôte TA HABITAT RURAL (6.2.)
HOTEL DE TOURISMEEP aubergeEP garniEP meublé TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)
REFUGE DE MONTAGNERESIDENCE DE TOURISME
EP village de vacancesRESTAURANT DE TOURISME
TA DEBIT DE BOISSONS (4.2.)TERRAIN DE CAMPING
GUIDE INTERPRETEEP interprète TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)
ORGANISME LOCAL DE TOURISMEEP office de tourismeEP syndicat d’initiative
TOURISME BALNEAIREEP station balnéaire TA DISCIPLINE SPORTIVE (11.2.); PLAGE (6.1.) ; THERMOCLIMATISME (10.4.)
TOURISME DE MONTAGNEEP station de sports d’hiver
TA DISCIPLINE SPORTIVE (11.2.) ; REFUGE DE MONTAGNE (11.3) ; THERMOCLIMATISME (10.5.)
TOURISME FLUVIAL TA NAVIGATION DE PLAISANCE (11.2.)
88 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________
TOURISME RURALEP station verte de vacances
TOURISME SOCIALAUBERGE DE JEUNESSECENTRE DE VACANCES
EP colonie de vacances TA CENTRE DE LOISIRS (11.2.); CONGES SCOLAIRES (5.4.)
MAISON FAMILIALE DE VACANCES TA FAMILLE (10.3.)
TOURISME URBAIN
11.4 VIE QUOTIDIENNE
ACTIVITE MENAGEREALIMENTATIONANIMAL DE COMPAGNIECOMPTABILITE PRIVEEESPACE DOMESTIQUEMOBILIERVETEMENT