INSTITUT DE FORMATION AUX METIERS DE LA SECURITE SOCIALE (IM2S) CENTRE IVOIRIEN DE FORMATION DES CADRES DE SECURITE SOCIALE (CIFOCSS) Cycle des contrôleurs en prévention 4 ème promotion RAPPORT DE STAGE THEME EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS PRESENTE PAR M. TCHOCKECHA Saturnin Stagiaire contrôleurs en prévention CNSS Gabon MAITRE DE STAGE M. BAMBA ABDOULAYE Responsable Moyens Généraux Manutention Africaine Année 2012-2013
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INSTITUT DE FORMATION AUX METIERS DE LA SECURITE SOCIALE
(IM2S)
CENTRE IVOIRIEN DE FORMATION DES CADRES DE SECURITE SOCIALE
(CIFOCSS)
Cycle des contrôleurs en prévention
4ème
promotion
RAPPORT DE STAGE
THEME
EVALUATION DES
RISQUES
PROFESSIONNELS
PRESENTE PAR
M. TCHOCKECHA Saturnin
Stagiaire contrôleurs en prévention
CNSS Gabon
MAITRE DE STAGE
M. BAMBA ABDOULAYE
Responsable Moyens Généraux
Manutention Africaine
Année 2012-2013
TCHOCKECHA Saturnin Stagiaire contrôleur en prévention 2
Dédicace :
Nous dédions ce travail à :
DIEU tout puissant par son fils JESUS CHRIST,
pour le souffle de vie et l’amour qu’il me porte ;
Mes parents TCHOKECHA Pierre, pour ses paroles
de sagesse ; IBILI Laurence, femme battante dont l’ardeur, la
rigueur dans le travail et le soutien moral et spirituel ont fait de
ses enfants, des hommes et des femmes avertis ;
Mes enfants IBILI TCHOCKECHA Marthe
Fleurette et TCHOCKECHA Saturnin Darius qui me donnent la
force, le courage et la joie de vivre.
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Remerciements :
Nous formulons toutes notre reconnaissance à toutes les personnes,
grâce à qui notre formation et l’élaboration de ce rapport de stage ont pu se
dérouler dans les conditions les meilleures.
Tous nos sentiments de gratitude vont à l’endroit de :
Monsieur HENRI BEDARIDA, Directeur Général de la
Manutention Africaine COTE D’IVOIRE;
Monsieur BAMBA ABDOULAYE, Responsable des
Moyens généraux et Maître de stage ;
Monsieur KASSI David, Responsable sécurité ;
Monsieur GNAKPA, Directeur de l’IM2S qui abrite le
CIFOCSS ;
Messieurs et mesdames les formateurs du CIFOCSS ;
La Direction générale de la CNSS-GABON pour m’avoir
fait confiance ;
Mademoiselle ASSAYE Armeline, mère chérie de mes
enfants ;
Ma petite sœur TSAGHA Marina Milène et tous mes frères
et sœurs pour le soutien qu’ils m’apportent ;
Mes collègues stagiaires Contrôleur en prévention ;
Tout le personnel de la Manutention Africaine CÔTE
D’IVOIRE, pour le climat fraternel et professionnel qu’ils m’ont
apporté ;
Tous ceux qui n’ont pas pu être cités, à vous tous qui d’une
manière ou d’une autre avez pris part à la conduite de ce projet, nous
vous prions de trouver ici l’expression de notre reconnaissance.
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Sommaire :
Dédicace……………………………………..………………...……...2
Remerciement………………………………………………………....3
Avant-propos……………………………………………………….....6
Introduction…………...……………………………….……………...8
Partie 1 : présentation de la manutention africaine COTE
D’IVOIRE……………………………………………...…………………...10
Chapitre 1 : présentation de la manutention africaine COTE
D’IVOIRE…………………………………………………..……..………...11
I- Historique…………………………..…………......11
II- Activité générale……………………………….....12
Chapitre 2 : Présentation du service d’accueil……………………...14
I- Organisation…………………………………........14
II- Description des activités…………………….........14
Partie II : Analyse des conditions d’unité de travail……………..15
Chapitre 1 : Description des activités……………………….……...16
I- Statistiques des accidents du travail ……………...16
II- Identification des risques professionnels……........17
1) Méthodologie de travail………………………………......17
2) Identification des risques professionnels……………........17
Chapitre 2 : Analyse des unités de travail…...……………….…….20
I. Analyse des conditions de travail……………………………20
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II. Maîtrise des risques professionnels…………………..……...24
1) Dispositions légales…………………………….……........24
2) Moyens organisationnels de prévention………………......24
PARTIE III : propositions des solutions…………………....…….29
Chapitre 1 : Suggestion des solutions préventives……………........30
Chapitre 2 : Plan d’actions…………………………………….……38
Conclusion……………………………………………………….......42
Références bibliographiques………………………………………...43
Annexe……………………………………………………………....44
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Avant propos :
La Caisse Nationale de Sécurité Sociale du GABON en abrégé CNSS-
GABON est une institution de prévoyance sociale qui à pour objet la gestion
du régime obligatoire de prévoyance sociale des travailleurs du secteur privé
et assimilés.
A l’objet de la sécurité sociale, la convention 102 de l’organisation
internationale du travail (OIT) prévoit neuf catégories de prestation. La
CNSS-GABON en a ratifié quatre de ces prestations :
La branche des prestations familiales ;
La branche des accidents du travail et maladies
professionnelles ;
L’assurance vieillesse (retraite) ;
L’assurance maternité.
Pour mener à bien ses missions, la CNSS-GABON forme une partie
de son personnel au Centre Ivoirien de Formation des Cadres de Sécurité
Sociale (CIFOCSS) pour les rendre aptes à l’objet sécurité sociale. Ainsi, des
contrôleurs en prévention sont formés pour le compte de la branche des
accidents de travail et maladies professionnelles.
Le CIFOCSS est un démembrement de l’Institut des Métiers de la
Sécurité Sociale (IM2S) qui lui est une structure de formation de la Caisse
Nationale de Prévoyance Sociale de COTE D’IVOIRE (CNPS-COTE
D’IVOIRE).
Le CIFOCSS a été créé par la convention Franco-Ivoirienne le 20
janvier 1984 et forme différents cycles, à savoir le :
Cycle des cadres supérieurs ;
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Cycle des contrôleurs en prévention ;
Cycle des contrôleurs d’exploitation ;
Cycle des techniciens de sécurité sociale.
Le cycle des contrôleurs en prévention, pour ne citez que cette
catégorie, a été créé le 03 Décembre 2003.
La formation théorique qui dure neuf mois doit être complétée par un
stage pratique en entreprise.
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INTRODUCTION :
Chaque année se produisent dans le monde des millions d’accidents
du travail. Certains sont mortels, d’autres ont pour suite une incapacité
permanente totale ou partielle. Tous les accidents sont cause de souffrances
pour les victimes ; beaucoup d’accidents, lorsqu’ils sont mortels ou lorsqu’ils
ont pour conséquence une incapacité permanente, peuvent avoir des effets
catastrophiques sur la vie familiale. De plus, tous les accidents font perdre du
temps, de l’argent à l’employeur et mettent en mal la santé des travailleurs.
L’analyse des conditions de travail constitue un moyen essentiel pour
préserver la santé et la sécurité des personnes dans le cadre d’une démarche
globale de prévention des risques professionnels au sein des établissements.
Nous avons été amenés à effectuer notre stage au sein de l’entreprise
Manutention Africaine COTE D’IVOIRE. Au cours de ce stage, certains faits
et comportements ont attiré notre attention : les risques professionnels liés aux
différentes activités. C’est pourquoi, ensemble avec les responsables du
Service Moyens Généraux nous avons choisi un thème qui pourrait répondre
à nos besoins de formation pratique et aider l’entreprise à maitriser les risques
liés à son activité.
Intitulé « Analyse des conditions d’unités de travail », ce thème
nécessite une attention particulière qui nous permettra de :
identifier les dangers ou phénomènes dangereux au sein de
la Manutention Africaine COTE D’IVOIRE ;
proposer des solutions pour prévenir les dangers ou
phénomènes dangereux.
Cette étude nous permettra de faire des recherches pour la maitrise des
risques professionnels en utilisant une démarche de prévention.
Ainsi, est-il utile pour une entreprise de procéder à une analyse des
conditions d’unités de travail? Nous allons tenter de répondre à cette
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préoccupation tout au long de notre rapport de stage. Dans un premier temps,
nous allons présenter la structure d’accueil, ensuite nous allons analyser les
conditions d’unités de travail, enfin, nous proposerons des esquisses de
solutions.
Notre étude s’est portée sur le site qui abrite le siège social de la
Manutention Africaine COTE D’IVOIRE.
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1ere
PARTIE
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Chapitre 1 : PRESENTATION DE LA MANUTENTION AFRICAINE
COTE D’VOIRE
I. Historique
La MANUTENTION AFRICAINE a été créée en 1923 à Dakar au
Sénégal. Elle avait pour activité principale le transit.
En 1937, une succursale pour la COTE D’IVOIRE s’ouvrait au
Plateau. Dénommée ARGCI (Atelier de Réparation Générale en COTE
D’IVOIRE), cette succursale avait pour activité la distribution du matériel
technique, la vente et le service après vente de matériels de travaux publics
(TP), de matériels forestiers, agricoles et miniers.
Liée à la société américaine : CATERPILLAR TRACTOR C, par un
contrat de représentation, l’ARGCI débute ses premières importations de
matériels de marque CATERPILLAR et devient ainsi le concessionnaire
exclusif en Côte d’Ivoire.
L’accroissement de ses activités (20) vingt ans plus tard oblige
l’ARGCI en 1969 à quitter les locaux du plateau pour Treichville car ceux du
plateau devenant trop étroits.
En 1973, elle devient une société de droit national et prend le nom de
Manutention Africaine COTE D’IVOIRE, avec de nouveaux locaux bâtis à
Yopougon au km 12, route de Dabou par Niangon.
Elle fut inaugurée le 08 octobre 1975 par Philippe Grégoire YACE
Président de l’Assemblée Nationale, en présence de M. SERI GNOLEBA
Ministre du Commerce, Pierre DELMAS et Pierre BURGAUD
respectivement PDG et Directeur Général de la Manutention Africaine COTE
D’IVOIRE.
TCHOCKECHA Saturnin Stagiaire contrôleur en prévention 12
La Manutention Africaine COTE D’IVOIRE fait partie d’un groupe
de (12) douze sociétés de droit national ayant les mêmes actionnaires et
présents dans (11) onze autres pays de l’Afrique de l’ouest.
La Manutention Africaine COTE D’IVOIRE est composée :
d’un siège social à Yopougon route de Dabou
deux agences, une à Marcory sur le Boulevard Valérie
Giscard D’ESTAING (VGE) et l’autre à SAN PEDRO
pour mieux se rapprocher de la clientèle.
Elle a un effectif de 224 employés répartis comme suit :
19 agents d’encadrement
105 agents de maîtrise
88 ouvriers
12 expatriés permanents
La Manutention Africaine COTE D’IVOIRE emploi aussi 11
journaliers et s’est engagée à former cette année 16 stagiaires des différentes
écoles techniques de la COTE D’IVOIRE. En tout, nous dénombrons 251
agents, dont 35 femmes et 216 hommes, répartis dans l’ensemble des
différentes succursales de la Manutention Africaine COTE D’IVOIRE.
II. Activité générale
Société de commercialisation de biens, d’équipements et de service, la
Manutention Africaine COTE D’IVOIRE propose du matériel et des services
dans les secteurs d’activités suivants :
- Exploitations minières ;
- Travaux Publics (TP) ;
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- Exploitations forestières ;
- Agriculture ;
- Industrie avec des groupes électrogènes, des moteurs
industriels et marins ainsi que des chariots élévateurs.
Sa principale force réside dans la diversité des marques qu’elle
représente sur le territoire africain qui sont :
Engins neuf et occasion ainsi que les groupes
électrogènes de de 275 à 13 000 KVA
Groupes électrogène de 13 à 275 KVA
Groupes électrogène de 4 à 16 KVA
Chariots élévateur de 1 à 44 Tonnes
- PERKINS, (PK) pour les moteurs marins ;
La marque CATERPILLAR dont il est le concessionnaire représente
environ 90% de son chiffre d’affaires.
Toutes ces marques de notoriété internationale et nationale ne peuvent
satisfaire les clients que si leur vente, leur utilisation, leur bon fonctionnement
et leur maintenance sont assurés par les services d’un concessionnaire
d’expérience, soucieux de satisfaire le consommateur d’une part et de
rentabiliser son activité afin de garder la confiance de ses partenaires d’autre
part.
Engins de Forage, Compresseurs Mobiles et Industriels
Mobiles et Industriels
Mobiles et Industriels
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Chapitre 2 : PRESENTATION DU SERVICE D’ACCUEIL
I. Organisation :
Dans le souci de coordonner et de centraliser les actions des services
qui gèrent au quotidien les fournitures, les méthodes de travail, la gestion du
patrimoine de l’entreprise et la sécurité, la Manutention Africaine COTE
D’IVOIRE a mis en place, en Juin 2012, le département des « Moyens
Généraux ».
L’emplacement du département des Moyens Généraux dans
l’organisation de la Manutention Africaine COTE D’IVOIRE se trouve dans
l’annexe 1.
II. Description des activités :
« Les Moyens Généraux » est un département qui regroupe :
Le service qualité, hygiène et environnement (QHE) ;
Le service sécurité ;
Les services généraux.
Cette organisation permet à la Manutention Africaine COTE
D’IVOIRE de cerner aussi bien le bon fonctionnement de l’entreprise, mais
aussi les questions liées à la santé et sécurité au travail.
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2eme
PARTIE
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Chapitre 1 : DESCRIPTION DES ACTIVITES
I. Statistiques d’accidents du travail :
Le tableau suivant présente les statistiques des accidents de travail qui
ont eu lieu au sein de la Manutention Africaine COTE D’IVOIRE et pendant
les voyages des missions :
Année 2010 2011 2012 Juillet
2013
Nombre d’heures
travaillées
566916 303262 355768 255973
Effectif 1698 1736 2031 1391
Nombre d’accidents
de travail avec arrêt
6 4 6 3
Nombre de jours
perdus
115 361 106 41
Taux de fréquence 10,6 13,2 16,9 11,7
Taux de gravité 0,2 1,2 0,3 0,1
Indicateurs SST de la MACI (voir annexe 2).
Dans ce tableau, nous remarquons une croissance du taux de
fréquence mais aussi un taux de gravité qui fluctue en dents de scie. La
déclaration systématique des accidents de travail imposée depuis Juin 2012
nous permet de constater une élévation du taux de fréquence.
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II. Identification des risques professionnels :
1) Méthodologie de travail :
Pour mener à bien nos activités d’identification des risques
professionnels, nous avons procédé d’abord à la subdivision des unités de
travail, ensuite à l’identification des dangers ou situations dangereuses dans
chacune de ces unités de travail :
2) Identification des risques professionnels :
a) Les dispositions générales :
- Les femmes partagent les mêmes armoires ;
- Absence des vestiaires des femmes aux ateliers ;
- Coupures intempestives d’eau ;
- Les lavabos sont dotés de robinets à fermeture manuelle ;
- Absence du plan d’évacuation en cas d’urgence ;
- Eclairage défectueux par endroits ;
- Les engins, véhicules et piétons utilisent les mêmes voies de
circulation ;
- Les ouvriers ajustent les fiches de courant sur les prises
murales 220V des ateliers ;
- Absence d’eau de boisson aux ateliers machine outils et
énergie.
b) La direction administrative :
- Prises électriques décollées des murs et présentant des fils
électriques nus, au bureau des moyens généraux, à l’ancien bureau du
DAF et au hall ETAO ;
- Bloc autonome (sortie parking) placé à l’extérieur de la porte ;
- Sol dégradé par endroits à l’ancien bureau du parc auto.
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c) L’infirmerie :
- Déversement des déchets médicaux dans le bac à ordures
public ;
- Prise électrique décollée du mur et présentant des fils
électriques nus ;
- Le médecin ne fait pas les inspections des postes de travail ;
- Les visites de postes de travail ne sont pas faites.
d) Le laboratoire :
- Présence de termites sur le mur et au plafond.
e) Le magasin pièces de rechange :
- Eclairage défectueux par endroits ;
- Les ouvriers déplacent les charges lourdes manuellement ;
- Coupure des flexibles avec la scie circulaire avec émanations
des fumées.
f) L’atelier machine :
- Armoire électrique du tour ouverte ;
- Armoires électriques murales ouvertes ;
- Chevrons décollés de la charpente ;
- Poste de peinture non isolé ;
- Roue du poste à souder 06 hors d’usage demandant plus
d’effort aux opérateurs pour la manutention du poste à souder ;
- Plaques à bornes des postes à souder 04 et 06 ouvertes et
présentant des fils électriques nus sous tension ;
- Câble d’alimentation de la meule abimé présentant des fils
électriques nus sous tension ;
- Fiches 380V présentent des fils électriques nus ;
- Projection d’éclats et bruits assourdissants à la presse à
chaînes.
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- Bac de décantation non fonctionnel ;
g) L’atelier composant :
- Les opérateurs manipulent de l’huile de moteur et du gas-oil ;
- Sol glissant et dégradé par endroits au banc hydraulique ;
- Bruits au niveau de l’extracteur d’air du banc injection ;
h) L’atelier industrie :
- Les opérateurs branchent les compresseurs dans le coffret
électrique pour des essais ;
i) L’atelier énergie :
- Utilisation de l’électrolyte pour la maintenance des batteries
d’accumulateur.
- L’ouverture de la porte coulissante obstrue l’issue de secours
de la cabine du banc d’essai énergie ;
- Présence de fumée à la cabine du banc d’essai énergie au cours
des essais des groupes électrogènes ;
- Les électriciens grimpent sur les machines pour positionner le
crochet du palan sur les groupes électrogènes.
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Chapitre 2 : ANALYSE DES UNITES DE TRAVAIL
I_ Analyse des conditions de travail
Pour procéder à cette analyse, il est nécessaire de souligner que les conditions de travail sont liées aux
différentes sections qui composent l’activité de la Manutention Africaine COTE D’IVOIRE.
Dispositions générales
Sections N° Constat Risques
Vestiaires 1 Les femmes partagent les mêmes armoires. Affection microbienne, allergies.
2 Absence des vestiaires des femmes aux ateliers. Affection microbienne, allergies.