page 2 : Mise à jour des tarifs examens de sûreté 2018 et admission sur dossier flight dispatcher pages 3-6 : Mise à jour des tarifs des master IATOM + Flight Dispatcher+ Mastères spécialisés page 7 : Mise à jour tarifs des formations continues DFPV 2018 pages 8 : Mise à jour des tarifs d'expertise ENAC pages 9 : Mise à jour des tarifs de logiciel et licence 2018 pages 10 : Tarifs bibliothèque, locations de salles et de matériel pages 11-15 : Tarifs des locations et de l'hébergement Point 6.4 Evolutions tarifaires 2018 Ecole Nationale de l’Aviation Civile 7 avenue Edouard Belin BP 54005 31 055 TOULOUSE CEDEX 4- FRANCE Téléphone : 05.62.17.40.00 site internet : www.enac.fr Etablissement Public - Direction Générale de l’Aviation Civile. 1/15
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tarifs 2017 ENAC NOV 2017 validé 1enac.fr/sites/default/files/tarifs2018-2019.pdf · 2017-11-28 · Frais de scolarité Formation ATPL théorique (préparation des certificats théoriques
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Point 6.4
Evolutions tarifaires 2018
Ecole Nationale de l’Aviation Civile 7 avenue Edouard Belin BP 54005 31 055 TOULOUSE CEDEX 4- FRANCE
Téléphone : 05.62.17.40.00 site internet : www.enac.fr Etablissement Public - Direction Générale de l’Aviation Civile.
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* exonérés de TVA
2018 (du 01/01/2018
au 31/12/2018)
2017 (du 01/01/2017 au
31/12/2017)
Droits d’inscription aux concours *
EPL 162 € 159 €
ICNA 140 € 138 €
IESSA 0 € 0 €
GSEA/TSEEAC 118 € 116 €
N.B.: Les élèves boursiers sont exonérés de droits d'inscription aux concours
Examens sureté*
EXAMEN SURETE 74 € 74 €
CERTIFICATION AGENT DE SURETE 120 €
Certification initiale sans salle accréditée 126 €
Certification initiale avec salle accreditée 121 €
Renouvellement de certification sans salle accréditée 111 €
Renouvellement de certification avec salle accreditée 105 €
Annulation d'une session d'e‐examen (par session) 265 €
‐la journée (avec vestiaire et éclairage) 326 € 326 €
‐match en soirée (avec vestiaire et éclairage) 163 € 163 €
‐match en journée (avec vestiaire seulement) 0 € 0 €
Location d'un terrain de tennis (à l'heure) 8 € 8 €
Location d’un hall 249 € 249 €
Mise à disposition d’un technicien 47 € 47 €
BIBLIOTHEQUEConsultation sur place gratuit gratuit
Prêt de documents lecteurs autorisés étudiants (*)1 an6 mois3 mois
Prêt de documents lecteurs autorisés non étudiants (*)1 an6 mois3 mois
Perte, non restitution ou détérioration de documents empruntés (**)document de culture générale 10 € 10 €
document scientifique 60 € 60 €
DVD 50 € 50 €
DIVERS ***
Recharge sur site pour véhicule en € H.T. /Heure
de 0 à 4 KVA 0,84 € 0,84 €
de 4 à 7 KVA 1,67 € 1,67 €
de 7 à 12 KVA 2,84 € 2,84 €
Caution soirées Bâtiment O 510,00 € 510,00 €
Badge ENAC initialinclus dans les
frais de
inclus dans les
frais de
Renouvellement de badge ENAC en cas de perte/vol/détérioration 10 € 10 €
Carte MUT du PRES Toulouse en cas de perte/vol/détériorationinclus dans les
frais de
inclus dans les
frais de
Renouvellement de carte MUT du PRES Toulouse 16 € 16 €
Carte photocopie 3 € 3 €
*** exonérés de T.V.A.
** si le document est toujours édité, remplacement par le lecteur par un ouvrage neuf, dernière édition.
Cf. arrêté
ministériel
fixant le tarif
des
bibliothèques
du réseau
Université de
Toulouse
Cf. arrêté
ministériel
fixant le tarif
des
bibliothèques
du réseau
Université de
Toulouse
* inscription gratuite sur justificatif pour : les membres du réseau Archipel, les demandeurs d’emploi ou bénéficiaires du RSA, les
personnes handicapées, les personnes effectuant un stage dans un des établissements du réseau (la durée d’inscription sera alignée
sur la durée du stage), les personnels du CNRS et des grands établissements : INRA, INSERM, INRIA, IRD, EHSS, ainsi que le personnel
du CHU de Toulouse, les personnels activités ou retraités de la Direction Générale de l’Aviation Civile et de l'ENAC, les personnes
relevant d’un établissement ayant passé une convention avec un des membres du réseau (les conventions de réciprocité stipulent
que les établissements signataires accueillent dans leurs bibliothèques les étudiants de tous les membres du réseau).
TARIFS BIBLIOTHEQUE, LOCATIONS DE SALLES ET MATERIEL
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Définition des catégories
LOGEMENTS
chambre simple type 1
chambre simple type 2
chambre simple type 3
Chambre double
Studio
Studettes
TARIFS
Le tarif s’exprime exclusivement à la nuitée mais les mois entiers sont tous considérés comme comportant 30 nuits.
La gratuité peut être accordée par le directeur (accord DGAC/ENAC ou cas particuliers)
Le tarif ne comprend pas les draps, leur blanchissage ou le ménage sauf pour les chambres VIP
Catégorie 1
Catégorie 2
Catégorie 3
Catégorie 4
Catégorie 5
Catégorie 6
N.B. : Les dispositions particulières prévues par convention spécifique se rattachent toujours à une des catégories ci‐dessus
Tout autre type d'occupant à titre payant
10 m² environ équipée d’un lavabo (Résidence
Védrines à Rangueil)
11 m² environ équipée d’un lavabo, douche
(sites de Saint Yan, Grenoble, Biscarosse)
15 m² environ équipée d’un lavabo, douche et
WC (sites de Carcassonne, Saint Yan)
20 m² et plus équipée d’un lavabo, douche et
WC (sites de Carcassonne, Grenoble, Saint
Yan)
16 m² dans les résidences mise en service en
2006 (sites de Rangueil et de Montpellier)
TARIFS HEBERGEMENT
Occupant à titre gratuit (accord DGAC/ENAC,
autorisation DG ENAC), convention spécifique,
agent ou élève ENAC en déplacement sans frais de
nuitée
12 m² environ dans les résidences rénovées
(sites de Rangueil)
élèves civils en formation initiale (dont EPL et
apprentis) et élèves du PRES Toulouse, non
rémunérés, stagiaires FI liste 1, stagiaires en
baccalauréat professionel
élèves fonctionnaires en formation initiale ou
enseignant chercheur du PRES Toulouse
Stagiaire formation continue ou intervenants
extérieurs (vacataires, jury,…)
Agent d'un établissement partenaire de l'ENAC
(tout établissement en relation régulière avec
l'ENAC, ou tout établissement lié par une
convention)
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Tarif Hébergement2017/2018 à/c du
01/08/2017 H.T.
2017/2018 à/c du
01/08/2017 T.T.C. (sur
la base du taux de TVA
en vigueur)
Chambre simple type 1 (à la nuitée)
Catégorie 1 5,73 € 6,30 €
Catégorie 2 5,91 € 6,50 €
Catégorie 4 10,00 € 11,00 €
Catégorie 5 13,36 € 14,70 €
Catégorie 6 0,00 € 0,00 €
Chambre simple type 2 (à la nuitée)
Catégorie 1 7,09 € 7,80 €
Catégorie 2 9,55 € 10,50 €
Catégorie 4 12,55 € 13,80 €
Catégorie 5 19,73 € 21,70 €
Catégorie 6 0,00 € 0,00 €
Chambre simple type 3 (à la nuitée)
Catégorie 1 7,45 € 8,20 €
Catégorie 2 9,82 € 10,80 €
Catégorie 4 15,27 € 16,80 €
Catégorie 5 24,09 € 26,50 €
Catégorie 6 0,00 € 0,00 €
Chambre double (à la nuitée)
Catégorie 1 9,82 € 10,80 €
Catégorie 2 13,00 € 14,30 €
Catégorie 4 19,73 € 21,70 €
Catégorie 5 28,55 € 31,40 €
Catégorie 6 0,00 € 0,00 €
Studio (à la nuitée)
Catégorie 1 10,91 € 12,00 €
Catégorie 2 15,27 € 16,80 €
Catégorie 4 25,73 € 28,30 €
Catégorie 5 35,73 € 39,30 €
Catégorie 6 0,00 € 0,00 €
Studette (à la nuitée)
Catégorie 1 8,64 € 9,50 €
Catégorie 2 11,82 € 13,00 €
Catégorie 4 20,00 € 22,00 €
Catégorie 5 27,00 € 29,70 €
Catégorie 6 0,00 € 0,00 €
Forfait semaine en studio ( du dimanche 17h au dimanche 12h)
Catégorie 3 201,45 € 221,60 €
Tarif nuitée en studio (kit linge+nettoyage inclus)
Catégorie 3 45,18 € 49,70 €
Forfait semaine en studio VIP (du dimanche 17h au dimanche 12h) 250,82 € 275,90 €
Tarif nuitée en studio VIP (kit linge+nettoyage inclus) 54,82 € 60,30 €
* Applicable au 01/05/2013
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Services2017/2018 à/c du
01/08/2017 H.T.
2017/2018 à/c du
01/08/2017 T.T.C. (sur
la base du taux de TVA
en vigueur)
Prêt et blanchissage des draps 11,00 € 13,20 €
Ménage à la demande(20 min) 12,75 € 15,30 €
Ménage au départ (20 min) 17,00 € 20,40 €
N.B. : Le ménage sera facturé proportionnellement au temps passé.
Dépôt de garantie pour séjour supérieur à 2 mois 1 mois de loyer 1 mois de loyer
Retenues sur caution en studio
En fonction de l’état des lieux sortant établi au départ du résident, deux types de retenues pourront être appliqués :
Ø 100% du tarif de l’équipement ou de la dégradation, si des actions ont été entreprises au bénéfice du résident depuis son entrée dans les lieux
(ex : fabrication de clé), si l’équipement est manquant ou si la réparation est totale,
Ø 50% du montant de l’équipement ou de la dégradation, si l’état des lieux sortant conduit à constater une usure anormale des installations.
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Literie
2017/2018 à/c du
01/08/2017 H.T.
2017/2018 à/c du
01/08/2017 T.T.C. (sur
la base du taux de TVA
en vigueur au xx)
Panneaux de protection murale 85,85 € 103,02 €
Cadre de lit mobile/pieds 161,50 € 193,80 €
Pieds de lit 140 cm 3,40 € 4,08 €
Meuble tête de lit 144,50 € 173,40 €
Support tête de lit 139,40 € 167,28 €
Sommier à lattes 90cm 42,50 € 51,00 €
Sommier à lattes 140cm 161,50 € 193,80 €
Matelas 90cm 51,00 € 61,20 €
Matelas 140 cm 255,00 € 306,00 €
Couvre‐lit 140cm 102,00 € 122,40 €
Chemin de lit 40,80 € 48,96 €
Couverture (l'unité) 25,50 € 30,60 €
Tapis 144,50 € 173,40 €
Draps 17,00 € 20,40 €
Oreiller ou Traversin 17,00 € 20,40 €
Bureau
Plan de travail 107,10 € 128,52 €
Caisson de rangement standard 102,00 € 122,40 €
Caisson informatique 51,00 € 61,20 €
Protection murale 96,90 € 116,28 €
Autre mobilier
Rayonnage bibliothèque 141,95 € 170,34 €
Support moniteur TV 45,90 € 55,08 €
(uniquement studio avec balcon) 0,00 € 0,00 €
Meuble de rangement 203,15 € 243,78 €
(au‐dessus de la table pliante) 0,00 € 0,00 €
Table mobile 181,05 € 217,26 €
Table fixe 168,30 € 201,96 €
Porte bagages 152,15 € 182,58 €
Siège (Tabouret, chaise ou fauteuil) 38,25 € 45,90 €
Penderie 850,00 € 1 020,00 €
Cintre 1,70 € 2,04 €
Poubelle standard 8,50 € 10,20 €
Poubelle VIP 17,00 € 20,40 €
Cuisine
Cuisinette (placard, plan de travail, évier) 1 217,20 € 1 460,64 €
Porte coulissante 153,00 € 183,60 €
Mitigeur 127,50 € 153,00 €
Plaques chauffantes 40,80 € 48,96 €
Boutons de commande plaques chauffantes 25,50 € 30,60 €
Réfrigérateur 201,45 € 241,74 €
Bacs du réfrigérateur 51,00 € 61,20 €
Hotte aspirante 170,00 € 204,00 €
Kit vaisselle 32,30 € 38,76 €
Verre 1,85 € 2,22 €
Assiette plate 3,43 € 4,12 €
Assiette creuse 3,90 € 4,68 €
Fourchette 1,24 € 1,48 €
Couteau 1,92 € 2,31 €
Cuillère à soupe 1,05 € 1,26 €
Mug 3,09 € 3,71 €
Planche à découper 12,00 € 14,40 €
Lot ustensile cuisine (louche, passoire, pelle à tarte,…) 21,84 € 26,21 €
14/15
Faitout 50,05 € 60,06 €
Petite cuillère 0,94 € 1,12 €
Tasse et sous tasse 4,95 € 5,94 €
Bol 3,64 € 4,37 €
Poêle 16,97 € 20,36 €
Passoire métallique 13,85 € 16,61 €
Casserole 20,80 € 24,96 €
Egouttoir à vaisselle 10,79 € 12,95 €
Porte couvert 10,73 € 12,87 €
Ramasse couvert 4,25 € 5,10 €
Cafetière 12,75 € 15,30 €
Bouilloire 59,50 € 71,40 €
Salle de bains
Meuble de salle de bains 68,00 € 81,60 €
Mitigeur 127,50 € 153,00 €
Armoire de toilette 51,00 € 61,20 €
Porte de douche 85,00 € 102,00 €
Pomeau de douche 17,00 € 20,40 €
Rideau de douche 51,00 € 61,20 €
Sèche‐serviette 255,00 € 306,00 €
Mécanisme chasse d'eau 51,00 € 61,20 €
Lunette WC 34,00 € 40,80 €
Serviette de toilette 8,50 € 10,20 €
Tapis de salle de bain 10,20 € 12,24 €
Divers
Télévision 510,00 € 612,00 €
Serrure électronique 297,50 € 357,00 €
cadre photo 5,10 € 6,12 €
Mousseur 23,80 € 28,56 €
Détecteur de fumée 46,75 € 56,10 €
Prise élèctrique/interrupteur 51,00 € 61,20 €
Clé (Chambre, boite à lettres) 4,25 € 5,10 €
Badge d'accés temporaire 8,33 € 10,00 €
Lampe de bureau 32,30 € 38,76 €
Revêtement de sol (Pose et dépose comprise) ‐ le m² 42,50 € 51,00 €
Reprise de peinture ‐ le m² 11,90 € 14,28 €
N.B. : Autres dégradationsLes dégradations ne figurant pas dans la liste ci‐dessus font l’objet d’un devis spécifique établi par le service logistique du