9 octobre 2014 Master 2 ICMS SYSTEMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO14001 Quand le dernier arbre aura été abattu, Quand la dernière rivière aura été empoisonnée, Quand le dernier poisson aura été péché, Alors on saura que l’argent ne se mange pas. Géronimo, chef apache
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SYSTEMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL … IM2PS/documents... · Un Système de Management Environnemental SME 9 octobre 2014 Master 2 ICMS ISO14001 4.2 Politique environnementale
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9 octobre 2014 Master 2 ICMS
SYSTEMES DE
MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
ISO14001
Quand le dernier arbre aura été abattu,Quand la dernière rivière aura été empoisonnée,
Quand le dernier poisson aura été péché,Alors on saura que l’argent ne se mange pas.
Géronimo, chef apache
ISO14001
HISTOIRE
1993 : Union des Industries Chimiques (en France)
1996 : 1ère version de l’ISO14001:1996
2004 : 2ème version(veille législative et réglementaire,
sensibilisation et formationdes salariés et des parties intéressées)
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ISO14001
Le fait de normer permet de structurer la démarche
L’ISO14001 est certifiante
Certificat valable 3 ansavec audit de contrôle tous les ans
La démarche est volontaire
Les sommaires des normes ISO9001 (qualité)et OHSAS 18001 (santé et sécurité au travail)sont proches et on peut facilement se dirigervers des systèmes de management intégrés
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ISO14001
POURQUOI ?
Ressources naturelles
Rejets
Risques
Performance
Image donc business
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ISO14001Liens entre
Environnementet Développement
durable
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ISO14001 : la logique d’amélioration continueLe PDCA 4.1 Exigences générales
4.2Politique environnementale
4.3 planification
4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.5 Contrôle
4.6 Revue de direction
Amélioration continue
PLAN
DO
CHECK
ACT
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4.1 Exigences générales
ÉtablirDocumenter
Mettre en œuvreTenir à jour
Améliorer de façon continue
Un Système de Management EnvironnementalSME
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ISO14001
4.2 Politique environnementale
Définition
Politique environnementale :expression formelle
par la direction à son plus haut niveaude ses intentions générales et
des orientations de l’organismerelatifs à sa performance environnementale.
Note : la politique environnementale fournit un cadrepour mener des actions et
établir des objectifs environnementauxet des cibles environnementales.
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4.2 Politique environnementale
1) Appropriée aux impacts environnementaux de l’activité2) Engagement d’amélioration continue
3) Engagement de prévention à l’égard de la pollution4) Engagement de conformité aux
exigences légales et réglementairesrelatives aux aspects environnementaux
5) Cadre pour établir et faire évoluerles objectifs et les cibles environnementaux
6) Documentée, mise en œuvre et tenue à jour7) Communiquée à toute partie intéressée
8) Disponible pour le public
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
4.3.2 Exigences légales et autres exigences
4.3.3 Objectifs, cibles et programmes
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ISO14001
4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
DéfinitionAspect environnemental : élément des activités,
produits ou services d’un organismesusceptible d’interaction avec l’environnement.
Note : un aspect environnemental significatifa ou peut avoir un impact environnemental significatif
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
Chaîne AAI : Activité, Aspect, Impact
Réalisation d’une analyse environnementale- Conditions normales et anormales de fonctionnement
- Situations d’urgence- Procédures et pratiques existantes
- Accidents survenus- Historique du site
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
Définition Impact environnemental : toute modificationde l’environnement, négative ou bénéfique,
résultant totalement ou partiellementdes aspects environnementaux d’un organisme
Il y a une relation de cause à effetentre l’aspect environnemental
et l’impact environnemental
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
Procédure d’identification des aspects environnementauxde ses activités, produits ou services
Moyens de maîtriserMoyens d’influencer
Déterminer ceux de ces aspectsqui peuvent avoir un impact significatif
(aspects environnementaux significatifs)
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4.3 Planification
4.3.1 Aspects environnementaux
Documenter et tenir à jourtout ce qui concerne les aspects et les impacts
S’assurer que les aspects et impactssignificatifs sont pris en compte par le SMEet que les actions planifiées les concernant
sont mises en œuvre
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4.3 Planification
4.3.2 Exigences légales et autres exigences
Procédure de veille réglementairesur les activités produits ou services
Déterminer comment les exigences légaless’appliquent aux aspects environnementaux
Mise en œuvre dans le SME
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4.3 Planification
4.3.3 Objectifs , cibles et programmes
Définitions
Objectif environnemental : but environnemental généralqu’un organisme se fixe en cohérence
avec la politique environnementale
Cible environnementale : exigence de performance détailléepouvant s’appliquer à l’ensemble ou à une partie
de l’organisme, qui résulte des objectifs environnementauxet qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs