SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE :DfinitionUn systme de management
intgr ou SMI est un systme qui permet la gestion de plusieurs
domaines de management diffrents (Qualit, Scurit et Sant au
travail, Environnement, Scurit alimentaire...) au sein d'un mme
organisme. Ce type de systme combine les exigences de diffrentes
normes compatibles entre elles (exemples internationaux ILO-OSH
pour la Sant et la Scurit et la Sant au Travail, ISO 9001 pour la
Qualit,ISO 14001 pour l'Environnement) afin que l'organisme gagne
en efficacit.
Le dveloppement des diffrents sysemes de management
aujourdhui
Avantage dun systme de management intgr :La mise en place dun
systme de management intgr (SMI) permet, par lusage du concept
damlioration continue, la progression de vos performances en terme
denvironnement, de scurit et de qualit (matrise des cots, conformit
rglementaire, transparence des activits et des rsultats pour les
pouvoirs publics, les clients, le voisinage, les assureurs).
Les enjeux dune certification combine QSE pour lentreprise sont
nombreux et comportent, entre autre, dtre un avantage commercial et
concurrentiel pour la conqute de nouveaux marchs.
Il propose aussi dvaluer votre systme par des audits : audit de
conformit rglementaire et audits de suivi. Il vous permettra de
mener bien vos audits de certification ISO9001:2008, ISO14001:2004
et OHSAS18001:2007.
La similitude des concepts de management de la qualit et de
l'environnement conduit un certain nombre d'entreprises mettre en
uvre des systmes de management intgrant la qualit et
l'environnement (norme ISO 9001 et ISO 14001). Le management de la
scurit, mme si celui-ci n'a pas de consensus au niveau
international peut trouver sa place dans ce systme de management
intgr Avantages du Systme Intgr: 1. Simplification du systme du
point de vue de son organisation, de son utilisation et de son
systme documentaire
2. Cohrence de la stratgie dentreprise en matire de qualit,
scurit et environnement 3. Eviter les redondances et les
incohrences au niveau des modes opratoires en amliorant lefficacit
des pratiques tous les niveaux.
Prsentation des ISO :LISO (Organisation internationale de
normalisation) est le plus grand producteur et diteur mondial de
Normes internationales. Elle a labor plus de 19 000 Normes
internationales sur des sujets trs varis et plus de 1000 nouvelles
normes ISO sont publies chaque anne. L'ISO est un rseau d'instituts
nationaux de normalisation de 163 pays dont le Secrtariat central,
situ Genve, Suisse. L'ISO permet d'tablir un consensus sur des
solutions rpondant aux exigences du monde conomique et aux besoins
plus gnraux de la socit. La famille ISO 9000 concerne le systme de
management qualit, et on distingue :
L'ISO 9000 dcrit les principes essentiels des systmes de
management de la qualit L'ISO 9001 spcifie les exigences relatives
un systme de management de la qualit : le principe est daccroitre
le niveau de satisfaction de la clientle. L'ISO 9004 l'efficacit et
l'efficience l'amlioration des performances de l'organisme et la
satisfaction des clients et des autres parties intresses. L'ISO
19011 fournit des conseils sur l'audit des systmes de management de
la qualit et des systmes de management environnemental.
Systme de management de qualit :Les systmes de management de la
qualit peuvent aider les organismes accrotre la satisfaction de
leurs clients. Les clients cherchent trouver des produits qui
rpondent leur besoins et attentes. Ces exigences peuvent tre
dterminer soit par le client soit par lorganisation et dans les 2
cas, cest le client qui doit dcider sur le produit final. Un systme
de management de la qualit peut fournir le cadre d'amlioration
continue permettant d'accrotre la probabilit de satisfaire ses
clients et les autres parties intresses. Il apporte, l'organisme et
ses clients, la confiance en son aptitude fournir des produits qui
satisfont immanquablement aux exigences. La mise en uvre d'un
systme de management de la qualit est avant tout un outil de
management pour amliorer l'organisation et le fonctionnement de
l'entreprise. L'amlioration de l'organisation de l'entreprise, de
ses circuits d'information et la mobilisation du personnel autour
de ce projet fdrateur sont les principaux atouts de cette mise en
uvre.
Avantage du systme : La motivation et l'implication du personnel
La rduction des cots et des dlais de production ou de prestation
par l'utilisation efficace des ressources L'amlioration des
rsultats et de leur cohrence La souplesse et la rapidit des
ractions face l'volution du march ou des besoins et des attentes du
client L'optimisation des cots et des ressources L'augmentation de
la confiance des clients en votre capacit rpondre leurs besoins et
attentes L'amlioration de votre comptitivit sur vos marchs, en
France et linternational
Ses principes :1. Ecoute Client : Les entreprises dpendent de
leurs clients, il convient donc quelles comprennent leurs besoins
prsents et futurs, quelles satisfassent leurs exigences et quelles
sefforcent daller au-devant de leurs attentes. Avantages cls
Augmentation des recettes et des parts de march rsultant de la
souplesse et de la rapidit des ractions face aux opportunits du
march. o Efficacit accrue dans lutilisation des ressources de
lentreprise pour augmenter la satisfaction du client. o Plus grande
loyaut des clients conduisant un renouvellement des relations
daffaires. Leadership : La Direction tablit la finalit et les
orientations de lentreprise. Il convient que la Direction cre et
maintienne un environnement interne dans lequel les personnes
peuvent pleinement simpliquer dans la ralisation des objectifs de
lentreprise. Avantages cls Les buts et objectifs de lentreprise
sont compris par le personnel et le motive. Les activits sont
values, alignes et mises en uvre de faon unifie. Les dfauts de
communication entre les diffrents niveaux dune entreprise sont
rduits au minimum. Implication du personnel : Les personnes tous
niveaux sont lessence mme dune entreprise et une totale implication
de leur part permet dutiliser leurs aptitudes au profit de
lentreprise. o o o Avantages cls o Personnel motiv, impliqu et
engag pour lentreprise. o Innovation et crativit pour atteindre les
objectifs de lentreprise. o Membres du personnel responsables de
leurs performances individuelles. o Personnel soucieux de
participer et de contribuer lamlioration continue. Approche
processus : Un rsultat escompt est atteint de faon plus efficiente
lorsque les ressources et activits affrentes sont gres comme un
processus. Avantages cls o Cots et dures de cycle rduits par
lutilisation efficace des ressources. o Rsultats amliors, cohrents
et prvisibles. o Focalisation sur les opportunits damlioration et
classement par ordre de priorit. Management par approche systme :
Identifier, comprendre et grer des processus corrls comme un systme
contribue lefficacit et lefficience de lentreprise atteindre ses
objectifs. Avantages cls Intgration et alignement des processus qui
permettront datteindre au mieux les rsultats dsirs. o Aptitude
focaliser les efforts sur les processus cls. o Confrer aux parties
intresses la confiance dans la cohrence, lefficacit et lefficience
de lorganisme. Amlioration continue : Il convient que lamlioration
continue de la performance globale dune entreprise soit un objectif
permanent de celle-ci. o Avantages cls o o Avantage concurrentiel
grce des capacits organisationnelles amliores. Alignement des
activits damlioration tous les niveaux par rapport aux objectifs
stratgiques de lentreprise. o
2.
3.
4.
5.
6.
7.
o Souplesse et rapidit de raction face aux opportunits. Approche
factuelle pour la prise de dcision : Les dcisions efficaces se
fondent sur lanalyse de donnes et dinformations. Avantages cls
Dcisions bien informes. Meilleure aptitude dmontrer lefficacit des
dcisions antrieures par rfrence des donnes factuelles enregistres.
o Augmenter laptitude examiner, mettre en cause et changer les
opinions et les dcisions. Relations mutuellement bnfiques avec les
fournisseurs : Une entreprise et ses fournisseurs sont
interdpendants et des relations mutuellement bnfiques augmentent
les capacits des deux organismes crer de la valeur. Avantages cls o
o o Aptitude accrue crer de la valeur pour les deux parties.
Souplesse et rapidit des ractions face lvolution du march ou des
besoins et des attentes du client. Optimisation des cots et des
ressources. o o
8.
Dmarche systmes de management de la qualitUne dmarche permettant
de dvelopper et de mettre en oeuvre un systme de management de la
qualit comporte plusieurs tapes, telles que a) dtermination des
besoins et attentes des clients et des autres parties intresses; b)
tablissement de la politique qualit et des objectifs qualit de
l'organisme; c) dtermination des processus et responsabilits
ncessaires pour atteindre les objectifs qualit; d) dtermination et
fourniture des ressources ncessaires pour atteindre les objectifs
qualit; e) dfinition des mthodes permettant de mesurer l'efficacit
et l'efficience de chaque processus; f) mise en oeuvre de ces
mthodes pour mesurer l'efficacit et l'efficience de chaque
processus; g) dtermination des moyens permettant d'empcher les
non-conformits et d'en liminer les causes; h) tablissement et
application d'un processus d'amlioration continue du systme de
management de la qualit.
les tapes de la mise en uvre du systme de management qualit
:tape 1: Diagnostic de l'existant Le diagnostic a pour finalit
d'identifier lorganisation en place 1. 2. 3. 4. Prendre
connaissance des activits de l'entreprise, de ses
produits/services, de ses clients et partenaires Prendre
connaissance des pratiques et valuer la formalisation (procdures
crites, donnes enregistres) Prendre connaissance des
dysfonctionnements ventuels et la capacit de lentreprise mettre en
place des actions damlioration laborer le plan d'actions pour la
mise en uvre du systme qualit.
Ce diagnostic est ralis sous forme d'un audit qui prend en
compte les diffrentes exigences de la norme, les principes de
management et la qualit des produits/services. Ce diagnostic permet
dvaluer les carts avec la norme ISO 9001 et de proposer un plan
dactions jusqu la certification.
Cette tape doit permettre de diagnostiquer les points critiques
de l'entreprise par rapport ses clients et son organisation. tape
2: Lancement de la mise en uvre 1. 2. 3. 4. Communication de la
Direction sur ses objectifs et sur le projet Rapport sur le
diagnostic: amliorations mettre en place laboration du calendrier
du projet Nomination de la personne qui sera en charge, en interne,
de piloter le projet
Il est important de mettre en uvre un systme de management de la
qualit adapt l'entreprise. Et non pas l'entreprise d'adopter un
systme de management modle. tape 3: Formation/sensibilisation la
matrise d'un systme de management de la qualit 1. Objectif: prendre
connaissance des exigences de la norme ISO 9001, des actions qui
seront mettre en place et le rle de chaque acteur dans lamlioration
continue.
tape 4: Mise en place du systme de management de la qualit 1. 2.
3. 4. Identification et formalisation des processus, et mise en
place des actions d'amliorations Mise en place de la gestion
documentaire laboration des documents crits ncessaires la gestion
du systme: procdures exiges par la norme, mthodes, instructions de
travail Rdaction du Manuel Qualit L'entreprise doit fixer son
propre niveau de formalisation en fonction de ses activits, des
exigences relatives aux produits, de l'autonomie de son personnel,
tape 5: Suivi de la mise en uvre Il est essentiel de connatre le
degr de satisfaction du client, de sa perception des produits et
des services fournis par l'entreprise ainsi que l'volution de ses
besoins. tape 6: Formation et ralisation des audits internes Un/des
audit(s) interne(s) est(sont) ralis(s) rgulirement au cours de la
mise en uvre du systme afin de vrifier lapplication de tel ou tel
processus. Ceux-ci permettent d'accentuer les actions sur des
points particuliers du systme de management de la qualit. Ces
audits sont raliss par des personnes formes laudit sous la
responsabilit du Consultant. tape 7: Choix de l'organisme
certificateur 1. 2. Procdure de slection et dpt de candidature
Rponse au questionnaire d'valuation prliminaire
tape 8: Audit de Certification 1. 2. Procdure de slection et dpt
de candidature Rponse au questionnaire d'valuation prliminaire
ISO 9001 : Qualit
A-Dfinition :Les exigences relatives aux systmes de management
de la qualit sont spcifies dans l'ISO 9001. Ces exigences sont
gnriques et s'appliquent des organismes de tous les secteurs
industriels ou conomiques, quelle que soit la catgorie de produit
propose. L'ISO 9001 ne prsente pas d'exigences concernant les
produits. Elle doit dmontrer son aptitude fournir rgulirement un
produit conforme aux exigences des clients et aux exigences
rglementaires applicables, et vise accrotre la satisfaction de ses
clients par l'application efficace du systme, y compris les
processus pour l'amlioration continue du systme et l'assurance de
la conformit aux exigences des clients et aux exigences
rglementaires applicables.
Evolution de la certification ISO 9001La norme ISO 9001:2008 est
l'une des plus connues. Elle est mise en uvre par plus de 800000
entreprises dans 162 pays.
Les versions antrieures 2000 taient bases sur le principe : On
dfinit par crit ce que l'on doit faire, on fait ce que l'on a crit,
et on prouve que l'on a bien fait ce que l'on a crit. Cela a
conduit a des systmes qualit trs administratifs , avec normment de
documents (procdures, instructions, consignes, modes opratoires,
etc.), souvent avec un systme de gestion documentaire trs lourd et
trs centralis.
La version 2008 se situe dans une approche diffrente : On dfinit
le niveau de qualification (ou de comptence) ncessaire pour tenir
un poste, et on s'assure que les personnes tenant ce poste ont la
qualification voulue. Si ncessaire, on met en uvre des formations.
Cette analyse doit tre rgulirement renouvele.
Les versions prcdentes prenaient peu en compte la satisfaction
relle de l'utilisateur final, La version 2008 remet le client au
sommet de la pyramide. La norme ISO 9001 : version 2015
Le systme de management environnementalIntroduction :En matire
d'environnement et d'nergie, les entreprises sont confrontes une
volution rapide des techniques, des pratiques, des rglementations
et des normes. Une approche globale de ces questions par le
management environnemental se dveloppe depuis quelques annes,
touchant la fois l'ensemble de leur pratique, de leur systme
d'organisation et de leur fonctionnement. Dans le milieu
industriel, le management environnemental s'intgre de plus en plus
troitement aux dmarches qualit, hygine et scurit. Conscientes de
l'importance croissante de l'environnement dans leur stratgie de
dveloppement, les entreprises, en particulier les PME, sont de plus
en plus nombreuses en faire l'une des principales composantes de
leur management. Ainsi se dveloppe progressivement le management
environnemental, pivot de la dmarche de dveloppement durable. Il
peut prendre deux formes : L'approche " organisme " qui est
dveloppe sur les sites de production et peut se traduire par
exemple par un " Eco-audit " ou une dmarche de certification ISO
14001 ou EMAS*. Elle constitue un outil de gestion interne
l'entreprise, fond sur le principe de l'amlioration continue.
L'approche " produit " qui dpasse les murs de l'entreprise
puisqu'elle conduit concevoir ou amliorer les produits de manire
minimiser l'ensemble de leurs impacts sur l'environnement, toutes
les tapes de leur cycle de vie (c'est--dire depuis la production
des matriaux qui les constituent jusqu' leur mise au rebut).
DfinitionLe systme de management environnemental est un outil de
gestion de lentreprise et de la collectivit qui lui permet de
sorganiser de manire { rduire et matriser ses impacts sur
lenvironnement. Il inscrit lengagement damlioration
environnementale de lentreprise ou de la collectivit dans la dure
en lui permettant de se perfectionner continuellement. Les normes
ISO suivantes dcrivent les SME : - Les normes ISO 14001 [ISO 96-1]
et ISO 14004 [ISO 96-2], dfinissent les spcifications et lignes
directrices pour l'utilisation et la mise en uvre du SME. - Les
normes ISO 14010 [ISO 96-3], ISO 14011 [ISO 96-4] et ISO 14012 [ISO
96-5] dfinissent les principes et procdures de l'audit
environnemental, ainsi que les critres de qualification des
auditeurs environnementaux.
Objectifs :Les principaux objectifs du SME sont de : - Respecter
la rglementation avec un dpassement des objectifs initiaux. -
Matriser les risques pour le site. - Matriser les cots dchets par
des conomies d'nergie et de matire premire. - Amliorer la
performance du systme de gestion avec l'introduction d'un nouvel
angle critique. - Se diffrencier par rapport la concurrence. -
Valoriser l'image de l'entreprise.
- Communiquer de manire transparente vis--vis du personnel, des
riverains, des clients, des assureurs, etc.
Les avantages du management environnementalAvantages
conomiquesSi la mise en place dun SME reprsente un investissement
financier, cet investissement est compens par la matrise des cots
induite par la dmarche, notamment travers la rationalisation des
pratiques. Par exemple, le SME peu conduire viter ou rduire
certains cots, engendrs par des pollutions du milieu ou des
accidents : frais de remise en tat de lenvironnement, amendes,
dommages-intrts, augmentation des primes dassurances et des taux
dintrts bancaires... En outre, lanalyse environnementale peut rvler
des dysfonctionnements de gestion et donner lieu { une amlioration
du contrle des dpenses : on pourra ainsi optimiser les cots lis la
consommation dnergie, deau et de matires premires ou { la gestion
des dchets. On peut obtenir galement un meilleur lissage des cots
dinvestissement, car ils sont intgrs dans un cadre damlioration
continue. Le management environnemental sappuie sur des
perspectives long terme. Il limite donc les risques de pertes
dargent lies { des actions non cohrentes entre elles ou des erreurs
induites par un raisonnement court terme.
Avantages au niveau organisationnelSur le plan du fonctionnement
interne, le SME apporte une mthode de gestion qui a pour principal
avantage dinstaurer une structure au sein de lorganisme : cela
permet dengendrer des gains de temps, de rendement, de
comptitivit... Le SME vise thoriquement { lamlioration des
performances et de la mobilisation du personnel... Cette dmarche
tend dcloisonner les diffrents services, mettre en place des
mthodes de travail transversales, donner un sens et une cohrence
aux actions entreprises. Ainsi, en permettant de sortir de la
routine et en donnant une valeur ajoute au travail, le SME peut
avoir un effet de motivation du personnel. Il permet de librer un
potentiel dinitiatives et de valoriser le savoirfaire de chacun.
Lorsquil rejoint le champ de la scurit, le management
environnemental permet galement damliorer les conditions de
travail. Enfin, lenvironnement tant un thme fdrateur, cest un
vecteur de communication interne qui peut tre porteur.
Avantages administratifsLe SME implique la prise en compte des
exigences lgislatives rglementaires et des actions de
communication. Cest donc une rponse aux exigences des pouvoirs
publics en matire dimpact environnemental : respect de la
rglementation, communication, transparence, matrise des risques...
Il permet de mettre en place une bonne gestion de la rglementation
et de diminuer les risques pnaux. En cas daccident, un SME peut se
faire valoir devant un tribunal comme preuve des dispositions
environnementales prises par la direction.
Un gain en termes dimageUn SME va au-del du strict respect des
textes lgislatifs : en menant une politique environnementale
volontariste, lentreprise peut bnficier dun retour dopinion
positif. Lvolution sociale fait que les clients comme les
consommateurs sont de plus en plus sensibles aux actions de
protection de lenvironnement et de prvention de la pollution.
Limpact en termes dimage de marque permet { lentreprise daccder {
de nouveaux marchs, ainsi que dtablir des relations de confiance
avec ses
clients et ses partenaires. Ce qui induit terme une baisse des
cots de marketing et de relations publiques.
Synergies localesEn ce qui concerne les relations externes, le
SME est un encouragement mettre en place des approches
partenariales, visant provoquer des synergies entre acteurs du
territoire : collectivits, industriels, petites entreprises,
sous-traitants, socit civile.Cela peut mener { dvelopper des formes
de concertation, ou crer des partenariats techniques et/ou
financiers. Dans tous les cas, cest une occasion de mobiliser et de
faire participer les acteurs locaux et les partenaires privs ou
publics. En dveloppant ses relations avec les autorits comptentes
(DRIRE, DDASS, ADEME...), lentreprise pourra bnficier de conseils,
voire de ressources humaines et financires
AVANTAGES POTENTIELS DUN SME : SYNTHESE
LES CHAMPS DE ENVIRONNEMENTALE :
LINTERVENTION
Le tableau ci-dessous donne un aperu des divers champs possibles
dune action environnenentale. Il nest pas exhaustif :
Les contraintes environnementalLe cot des amnagements Le cot de
la certification La charge de travail La rigueur de la dmarche Les
relations avec les administrations La veille rglementaire
du
management
Etapes de mise en uvre dun systme de management
environnemental1. Dfinition dune politique environnementale :Cest
un engagement crit de la Direction { se conformer aux
rglementations et { amliorer de faon continue les rsultats
environnementaux de lentreprise. Il doit tre port { la connaissance
de lensemble du personnel et tre accessible toute personne qui en
fait la demande.
2. Analyse environnementale du site :Il sagit didentifier les
aspects environnementaux induits par lactivit, de raliser un
inventaire des rglementations applicables et dvaluer les impacts
des activits du site, qui sont hirarchiss. Ceux que lentreprise
peut matriser doivent aussi tre identifis.
3 .Etablissement dun programme :Il sagit de planifier des
actions pour traduire concrtement la volont exprime dans la
politique environnementale. Des objectifs prcis sont dfinis, ainsi
que les mesures prendre et les ressources attribuer pour les
atteindre : moyens humains, techniques et financiers
4. Mise en place dun Systme de Management Environnemental :Il
sagit de la mise en place dune organisation et des structures qui
assurent lefficacit du systme. Par exemple, on tablira des
procdures, on dfinira les responsabilits et les rles de chacun, on
prvoira les actions de formation ou les modes de communication
interne et externe
5. Mise en oeuvre des actions planifies :Formation,
communication, modification des processus de production, mise en
place de mesures de rduction des nuisance.etc.
6. Contrle du systme et correction des carts :Lauto-contrle et
laudit interne permettent de surveiller lvolution des impacts
environnementaux { laide dindicateurs, dvaluer la conformit des
rsultats et de corriger les carts constats. Des revues de direction
rgulires doivent permettre de vrifier que la politique
environnementale dfinie est ralise en conformit avec ce qui a t
prvu. Elle permettent galement de renouveler les objectifs et
cibles.
7. Validation et rdaction dun rapport environnementalOn peut
galement demander cette tape la certification.
SYNTHESE DE LA DEMARCHE DU SME :
La Norme ISO 14001 :Cre par lOrganisation internationale de
Normalisation (ISO), cest une norme internationale qui prcise la
structure et les principes dun SME. Elle fait partie de la srie de
normes ISO 14000 qui regroupe les normes environnementales.
Celles-ci datent de 1996 et bnficient dune reconnaissance
internationale. Ce type de norme, notamment la Norme ISO14001, la
plus couramment utilise, offre essentiellement une garantie de
reconnaissance et de validation par les diffrents acteurs de la
socit. Ce sont des normes stables, dans le temps et dans lespace,
car elles sont universellement reconnues. ISO 14001 repose sur une
dmarche volontaire. Son approche par lorganisation de lentreprise
se fonde sur lengagement dune politique et la mise en place dun
systme auto-amliorant. La norme tablit les prescriptions et
exigences minimales : dfinition dune politique, objectifs,
planification, mise en oeuvre, contrle, actions correctives..Elle
sapplique { un organisme ou { un site dans sa totalit, mais pas aux
produits.
Prsentation_ ISO 14001 comparable ISO 9001 _ Elle peut servir de
base une certification _ Elle ne comprend pas de critre de
performance environnementale _ Le systme est compatible avec lISO
9001
Cest une norme qui :_ Permet de GERER LES IMPACTS (base de
volontariat) _ Est utilisable par TOUT ORGANISME (quelles que
soient la taille et son implantation dans le monde). _ Permet
dANTICIPER (conformit la rglementation) _ Permet de structurer une
COMMUNICATION externe/interne
LES EXIGENCES DE LA NORME 14001POLITIQUE ENVIRONMENTALEIl s'agit
d'une dclaration formelle rdige par le chef d'entreprise, dans
laquelle sont dcrits les objectifs globaux et les principes de la
dmarche selon le processus d'amlioration continue. Elle doit
orienter la stratgie environnementale de lentreprise et susciter
une forte implication du personnel.
ASPETS ENVIRONMENTAUXIl sagit d'identifier tous les impacts
(significatifs ou non) de lentreprise sur lenvironnement.
EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCESAu-del{ de la rglementation
(ex : normes de rejets), il sagit des paramtres { prendre en compte
dans
lanalyse (ex : proximit dune zone naturelle protge, exigences
des clients, etc)
Objectifs et cibles :Pour chaque impact significatif, il faut
alors fixer des objectifs et cibles, cohrents avec la politique,
prenant en considration l'ensemble des exigences (lgales,
financires, oprationnelles, commerciales, parties intresses)
PROGRAMME DE MANAGEMENT ENVIRONMENTAL
Bas sur les priorits dgages lors de l'analyse environnementale,
il dcline : _ Les objectifs et cibles environnementaux (si possible
quantifis) _ Les mesures pour atteindre ces objectifs et cibles, _
Les chances fixes pour les mettre en oeuvre, _ Les moyens
(financiers et humains) _ Les responsables Il sagit du plan daction
{ mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs et cibles
(responsabilits, moyens, dlais). A ce stade, le programme
environnemental est tabli, il reste le mettre en oeuvre et faire
fonctionner le Systme de Management Environnemental.
FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCELes acteurs du SME
doivent tre comptents la hauteur de leurs responsabilits et des
tches qui leur sont assignes. Cela ncessite de mettre en place un
plan de formation (interne ou externe)
COMMUNICATIONCe volet porte { la fois sur la communication
interne { lorganisme et externe.
DOCUMENTATION DU SISTEME DE MANAGEMENT ENVIRONMENTALPapier ou
informatique, le systme documentaire doit dcrire les lments
essentiels du SME et leurs interactions.
MAITRISE DE LA DOCUMENTATIONDes procdures doivent tre tablies et
tenues jour, afin de matriser tous les documents ncessaires et
faisant partie du SME (identifier, grer, archiver)
MAITRISE OPERATIONNELLEIl sagit de planifier les activits
associes aux aspects environnementaux significatifs : procdures et
critres opratoires (diffusion aux fournisseurs)
PREVENTION DES SITUATIONS DURGENCE ET CAPACITE A REARGIRCes
procdures doivent permettre de rduire les impacts environnementaux
en cas durgence. Le systme ainsi mis en place est apte {
fonctionner. Il doit nanmoins faire lobjet de contrles et dactions
correctives en cas de non-conformits.
SURVEILLANCE ET MESURAGEIl consiste notamment effectuer un suivi
des performances par rapport aux objectifs et cibles fixs dans le
programme.
NON COFORMITE, ACTION CORRECTIVE ET ACTION PREVENTIVELes actions
correctives et prventives ont pour objectif de lever les
non-conformits et dviter quelles se reproduisent (amlioration
continue)
ENREGISTREMENTUne procdure spcifique aux enregistrements doit
permettre de grer (mise jour, archivage, destruction) les
enregistrements relatifs { lenvironnement (mesures, formation,
rsultats daudits, etc)
AUDIT DU SYSTEME MANAGEMENT ENVIRONMENTALLa ralisation daudits
priodiques doit permettre de vrifier la conformit du SME par
rapport { la norme ISO 14001
Le cycle de Certification ISO 14001.
Systme de management de la sant et de la scurit au
travailIntroductionLa rduction des accidents du travail et la prise
en compte de facteurs professionnels influes sur la sant et la
scurit du travail constituent un des enjeux forts de trs nombreuses
entreprises. Lamlioration continue des performances en matire de
sant et de scurit ncessite, en plus dune approche normative, une
trs bonne connaissance technique et rglementaire au regard des
dangers et des risques de lentreprise. Structurer son systme de
management de la sant et de la scurit du travail conduit donc
lentreprise { une analyse complte de ses processus de production et
peut avoir des incidences fortes sur son organisation.
DfinitionUn systme de management de la sant et de la scurit au
travail (SMS) est un dispositif de gestion combinant personnes,
politiques, moyens et visant amliorer les performances d'une
entreprise en matire de sant et de scurit au travail (S&ST).
C'est un outil qui permet de mieux matriser l'organisation de
l'entreprise et de progresser en continu en intgrant la S&ST
toutes les fonctions.
ObjectifsLadoption d'un tel systme est lexpression dune approche
globale et gestionnaire de la prvention des risques professionnels.
Cest une dmarche volontaire qui vise { : anticiper les changements,
augmenter la ractivit et la performance de l'entreprise dans la
prvention des risques en S&ST, limiter les dysfonctionnements
en S&ST, assurer une cohrence globale avec les autres dmarches
de management. Elle participe { lamlioration de l'image de
l'entreprise. .
Les avantages attendus :diminuer les accidents et les maladies
professionnelles. assurer la prvention et la protection des salaris
et des salaris des entreprises extrieures
agir sur les situations dangereuses pour viter laccident,
amliorer la gestion de la sant-scurit, favoriser et prenniser les
bonnes pratiques, amliorer la motivation du personnel et les
conditions de travail, donner un moyen de contrle de la gestion en
place
Les principales conditions de russite du SMS :Se donner des
objectifs accessibles et mesurables. Russir son valuation initiale
des risques. Assurer la veille rglementaire. Trouver une synergie
suffisante avec les autres domaines du management. Adopter une
dmarche projet et la piloter. Intgrer tous les acteurs internes de
la S&ST * : CHSCT, mdecin du travail, infirmire Communiquer
rgulirement et savoir motiver le personnel, renforcer les
formations scurit. Accepter la transparence. Ne pas vouloir forcer
les choses. Choisir des indicateurs pertinents. Savoir ragir aux
drives. Evaluer rgulirement la dmarche. Reconnatre la contribution
de chacun.
Les contraintes de la mise en place dun SMSFaible motivation de
la direction et du personnel Culture scurit peu dveloppe
Prexistence dun autre systme mal vcu Conflit production / S&ST*
Systme dconnect des risques perus Contexte conomique et social
dfavorable (licenciements, saturation) Ressources humaines
insuffisantes Se reposer sur lencadrement pour faire vivre le
systme (il doit tre soutenu) Difficult dtablir des fiches de non
conformit Retour sur investissement pas toujours mesurable
directement Culture de lcrit non dominante
Etapes de mise en uvre dun systme de management de la sant et de
la scurit au travailLa structure des systmes de management en
S&ST est apparemment proche de celle propose pour les systmes
qualit ou environnement.Pour viter d'aboutir un systme labor qui ne
porte pas ses fruits, il est ncessaire danimer la dmarche.
Politique de prventionLa dfinition dune politique S&ST
permet de fixer le cadre du dispositif de management. Elle doit
reposer sur une relle volont du chef dentreprise de sengagerdans la
dmarche et de faire progresser lentreprise de faon rgulire. Elle
implique la mise en place progressive des lments suivants :
dfinition dobjectifs cohrents avec les autres politiques de
lentreprise, la fixation des responsabilits de lencadrement, la
lengagement de ressources, dfinition de dispositifs de consultation
et dimplication du personnel et de ses reprsentants, la choix d'un
rfrentiel, le communication sur les objectifs la
Tous les services sont concerns et doivent grer cette thmatique
comme une composante part entire du management de leur unit. Cette
politique doit tre explique de faon claire et concise dans un
document qui sera communiqu au personnel.
Organisation :Le rle des diffrents acteurs de l'entreprise en
S&ST doit tre prcis : missions, responsabilits, obligations,
pouvoirs, relations Le personnel et ses reprsentants doivent tre
consults, informs et forms afin de s'approprier la dmarche. Cela
demande la mise en place d'une documentation, d'un plan de
formation et de procdures de communication interne.
Planification des actions de prvention :L'valuation des risques
professionnels (EvRP) est au coeur dune recherche damlioration
continue de la sant et de la scurit. Le succs de la dmarche dpend
pour une large part de la pertinence de l'analyse des situations de
travail relles. Les rsultats de lvaluation des risques doivent tre
transcrits dans un document unique. Ce document doit dboucher sur
un plan dactions dfinissant les mesures de prvention appropries aux
risques identifis. Les approches pluridisciplinaires (techniques,
humaines, organisationnelles) sont ncessaires tant au niveau global
de lentreprise quau niveau de ltude dtaille des postes de travail.
Une veille rglementaire doit galement tre mise en place.
Mise en oeuvre et fonctionnement :
La mise en oeuvre du plan dactions doit sarticuler troitement
avec les rgles et les pratiques des mtiers ainsi qu'avec les
procdures existantes. Cela suppose une concertation troite avec
tous les oprateurs concerns, la cration de dispositifs
participatifs bass sur lanalyse des activits et la libert donne aux
oprateurs de rechercher des solutions innovantes. Cela implique la
ralisation du programme de formation, le dialogue social, la
communication, la documentation et l'anticipation des urgences. Un
dispositif permettant de rendre compte rgulirement de lavancement
des actions doit tre mis en place.
Mesure de la performance, analyses et actions correctives :Il
faut vrifier l'efficacit de la mise en oeuvre et ragir ds la
dcouverte d'un nouveau risque, d'une drive Des audits doivent tre
systmatiquement dploys et analyss pour choisir des actions
correctives. Un tableau de bord S&ST peut tre aliment par des
indicateurs varis, quantitatifs et qualitatifs : indicateurs de
risques, indicateurs de moyens et indicateurs de rsultats. Les
indicateurs traditionnellement utiliss (taux de frquence et taux de
gravit des accidents du travail, taux de cotisation) ne sont que
des indicateurs de rsultats et montrent trs rapidement leurs
limites. . Amlioration
du systme de management
Les revues de direction servent amliorer le systme, faire voluer
la politique et laborer de nouveaux programmes d'action en fonction
de l'volution des indicateurs observs. Lvaluation de la politique
permet de sinterroger sur les dysfonctionnements lis { la
conception et { lorganisation gnrale du systme, cest--dire sur la
pertinence des stratgies daction.
La norme OHSAS 18001PrsentationDe nombreuses entreprises mettent
actuellement en place un systme de gestion de la sant et de la
scurit au travail (SGSST) dans le cadre de leur stratgie de gestion
des risques afin de rpondre aux volutions de la lgislation et
protger leurs employs. Un SGSST permet de crer un environnement de
travail sain et sr par le biais d'une structure qui permet aux
entreprises d'identifier et de grer systmatiquement les risques en
termes de sant et de scurit, de rduire le nombre d'accidents, de se
conformer la lgislation et d'amliorer leurs performances gnrales.
OHSAS 18001 est le rfrentiel reconnu mondialement pour les systmes
de gestion de la sant et de la scurit au travail. Il a t conu par
les reprsentants des principaux organismes commerciaux et des
organismes de certification et de normalisation internationaux pour
remdier l'absence de rfrence internationale pouvant tre certifie
par un tiers. OHSAS 18001 est compatible avec les certifications
ISO 9001 et ISO 14001 pour aider votre entreprise respecter la
rglementation en termes de scurit et de sant au travail de faon
efficace. La certification OHSAS 18001 peut tre adopte par toute
entreprise souhaitant mettre en place une procdure formelle visant
rduire les risques en termes de sant et de scurit dans
l'environnement de travail pour le personnel, les clients et le
grand public
AvantagesSur un march concurrentiel, les clients attendent
davantage que des prix comptitifs de la part de leurs fournisseurs.
Les entreprises ont besoin de dmontrer que leurs activits sont gres
de faon efficace et responsable et qu'elles peuvent fournir un
service fiable sans interruption d'activit excessive cause par des
incidents ou des accidents de travail. La certification du systme
de gestion de votre entreprise selon OHSAS 18001 atteste de sa
conformit et des avantages suivants : Diminution possible du nombre
d'accidents Rduction possible des interruptions d'activit et des
cots associs Conformit aux dispositions juridiques et rglementaires
Tmoignage, auprs des partenaires, de l'attention que vous portez
aux questions de sant et de scurit Preuve d'une approche
innovatrice, tourne vers l'avenir Opportunit accrue de sduire de
nouveaux clients et partenaires commerciaux Meilleure gestion des
risques de sant et de scurit, maintenant et plus long terme
Rduction possible des cots lis l'assurance de responsabilit
civile
Les objectifs prioritaires de OHSAS 18001Assurer le la prennit
de lentreprise. Rpondre une exigence lgale significative (MSST)
Favoriser le droulement des activits. Assurer la satisfaction et le
bien-tre du personnel. Mieux grer des risques lis la scurit du
personnel. Amliorer sa performance financire. Obtenir une
reconnaissance officielle pour son SMS.
Instrumentalisation de la scurit la performance de
lentreprise
tapes de la certificationToute entreprise souhaitant mettre en
place un systme de gestion sant et de la scurit au travail doit
suivre les tapes cls suivantes :
1. Achat de la spcificationUne copie de la spcification est
requise avant de commencer la prparation de votre inscription.
2. tude de la documentationDe nombreuses publications sont
disponibles pour vous aider comprendre et mettre en place un systme
de gestion de la sant et de la scurit au travail.
3. Identification des besoins en formationUne gamme complte
d'ateliers, de sminaires et de formations est disponible pour vous
aider mettre en place et auditer votre systme de gestion de la sant
et de la scurit au travail.
4. Analyse des options en termes de conseilDes conseillers
indpendants peuvent vous accompagner pour optimiser la mise en
place de votre systme de gestion de la sant et de la scurit au
travail. Leur exprience dans ce domaine peut vous permettre de
raliser des conomies en vitant certains piges.
5. Conception du systme de gestion OHSAS 18001Les spcifications
de la certification OHSAS 18001 suivent le cycle PDCR (Plan, Do,
Check, Review ou PFVI, pour Planifier-Faire-Vrifier-Inspecter) tout
en encourageant une amlioration continue. Ce modle s'adapte
parfaitement la structure d'autres certifications de systme de
gestion telles que l'ISO 14001.
Les tapes suivantes permettent de constituer la structure de
base du systme de gestion et s'inscrivent dans la structure de la
certification OHSAS 18001.
PlanificationAu cours de cette phase, vous devez : Vous assurer
de l'implication de l'quipe dirigeante Dfinir, avec l'aval de
l'quipe dirigeante, la politique de l'entreprise en termes de sant
et de scurit au travail Dfinir une structure permettant
d'identifier les dangers, d'valuer les risques et de mettre en
place les mesures appropries Identifier et comprendre les
obligations lgales, dfinir des objectifs et mettre en place un
programme de gestion pour les atteindre. La totalit de ce processus
doit tre documente.
Mise en place de votre systme de gestion de la sant et de la
scurit au travail ce stade, vous devez : Dfinir des rles et les
responsabilits Dvelopper des procdures pour consulter et
communiquer les informations sur la sant et la scurit au travail au
personnel et aux autres parties intresses. Documenter vos processus
et mettre en place un systme de contrle des documents et des donnes
Mettre en place un systme de contrle oprationnel Dfinir des mesures
et tablir des procdures pour les situations d'urgence Analyser
votre systme de gestion et prendre toute action corrective, au
besoin Vous devez travailler l'amlioration constante de votre
systme de gestion: En introduisant des mthodes de mesure, de suivi
et d'amlioration des performances En dfinissant et en documentant
la responsabilit et l'autorit en cas d'accidents, d'incidents, de
non-conformit, ainsi que pour les actions correctives et prventives
En tablissant une procdure d'archivage et de gestion des archives
En ralisant un audit et en valuant les performances du systme de
gestion En contrlant le systme d'aprs une planification
pr-dtermine.