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SOMMAIRE du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 5 sexies du 18 mai 2015 Spécial DRAC –Attribution ou retrait de licences d’entrepreneurs de spectacles vivants dans le département de la HAUTE-MARNE – Arrêtés en date du 22 janvier 2015 Vous pouvez consulter ce recueil des actes administratifs dans sa version ‘’mise en ligne’’ sur le site internet de la préfecture de la région Champagne-Ardenne, préfecture de la Marne dont l’adresse complète est la suivante : http://www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/ MESURES NOMINATIVES 2 Arrêtés en date du 22 janvier 2015 portant attribution de licences d’entrepreneurs de spectacles vivants dans le département de la HAUTE-MARNE 2
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SOMMAIRE de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE ... · de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 5 sexies du 18 mai 2015 Spécial DRAC –Attribution ou retrait

Aug 06, 2020

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S O M M A I R E du recueil des actes administratifs

de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 5 sexies du 18 mai 2015

Spécial DRAC –Attribution ou retrait de licences d’entrepreneurs de spectacles vivants dans le

département de la HAUTE-MARNE – Arrêtés en date du 22 janvier 2015

Vous pouvez consulter ce recueil des actes administratifs dans sa version ‘’mise en ligne’’ sur le site internet de la préfecture de la région Champagne-Ardenne, préfecture de la Marne

dont l’adresse complète est la suivante : http://www.champagne-ardenne.pref.gouv.fr/

MESURES NOMINATIVES 2

Arrêtés en date du 22 janvier 2015 portant attribution de licences d’entrepreneurs de spectacles vivants dans le département de la HAUTE-MARNE 2

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MESURES NOMINATIVES

DIRECTION REGIONALES DES AFFAIRES CULTURELLES Arrêtés en date du 22 janvier 2015 portant attribution de licences d’entrepreneurs de spectacles vivants dans le département de la HAUTE-MARNE

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