Réunion des associations du bassin Rhin-Meuse – 25 mai 2012 SENR/PGoe.ComDoc, le 21 mai 2012 - 1 Vendredi 25 mai 2012 Réunion des associations du bassin.

Réunion des associations du bassin Rhin-Meuse – 25 mai 2012

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Vendredi 25 mai 2012

Réunion des associations

du bassin Rhin-Meuse

(Metz)

Volet milieu


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Les associations et les interventions milieux

- Des programmes de restauration cours d’eau - chantiers ponctuels

- Des actions de préservation et de restauration de zones humides

- Des études de connaissance, de suivi et de définition de programmes

- Des animations


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Le 10ème Programme. Quelles évolutions?Les études

- Les études : bases de la définition des programmes - conception - constitution, renforcement, élargissement de la maîtrise d’ouvrage - suivis des résultats

Financement 80%Utilisation pertinente de critères coût-efficacité


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Le 10ème Programme. Quelles évolutions?Eligibilité

- Des actions éligibles : Permettant de préserver et/ou de restaurer l’état et le fonctionnement des milieux

Volet gestion des inondations- Opérations mixtes (restauration/inondation) aménagements intégrant la restauration des milieux

- Protections rapprochées de lutte contre les inondations non éligibles


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Eligibilité

Volet zones humides- Priorité préservation- Développement de la restauration- Amélioration de la connaissance de communication/information

Volet ouvrages- Effacement- Dispositifs de franchissement


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Le 10ème ProgrammeQuelles évolutions ? Animation

- L’animation : essentiel

- Pas d’obligation réglementaire de restaurer

- Des propositions nécessitant un travail sur les habitudes

- Sensibilisation préalable et présence sur le terrain indispensables

- Démonstration et accompagnement

Soutien aux postes dédiés.

Actions, suivis, indicateurs.


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Le 10ème Programme. Quelles évolutions?

cours d’eau - Chantiers ponctuels ou démonstratifs 40% - Opérations globales 60%

Si programme prioritaire pour l’atteinte du bon état des eaux 80%

Quelles modulations? Quels leviers?

zones humides 80%

ouvrages

- Passes à poisson 60% - Effacement 80%

Ouvrages liés à un usage économique (hydroélectricité) 30%

Réunion des associations du bassin Rhin-Meuse – 25 mai 2012 SENR/PGoe.ComDoc, le 21 mai 2012 - 1 Vendredi 25 mai 2012 Réunion des associations du bassin.

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