RENFORCEMENT DES CAPACITÉS
FaisantsuiteàuneDécisionduConseildel’OMDen
juin2009,leComitédurenforcementdescapacitéss’est
réunipour lapremière foisenseptembre2010.Depuis
cette date, la Direction du renforcement des capacités
de l’OMDaapportésonsoutienaudéveloppementdes
administrationsdesdouanesetdeleurspersonnelsdans
lemondeentier.
LeComitédurenforcementdescapacitésestlaplate-
formemondialed’échangesdevuesenmatièrederéforme
etdemodernisationdouanières.Sa10èmesessiontenueen
2019démontrel’engagementcontinudesadministrations
des douanes et des parties prenantes à fournir l’appui
nécessaire pour mettre en place un service douanier
moderneetprofessionnel.
La constante évolution observée sur la scène
économiquemondiale,ainsiquelesnouvellestechnologies
et lesautres tendancesémergentessontà l’originede
nouveaux besoins chez nos Membres et des priorités
nouvellesontétéidentifiéespouraméliorerlaperformance
desadministrationsdouanières.
La communauté d’experts en renforcement des
capacités douanières engage maintenant une réflexion
surlepassépouraccueillirl’avenir.D’importantsprogrès
AVANT-PROPOSRicardo Treviño ChapaSecrétairegénéraladjoint
axéesurleschangements,accompagnéed’unmécanisme
solided’évaluationetdesuivi.
Entantqu’OrganisationvouéeàsesMembres,l’OMD
poursuivrasontravailauxfinsdetrouverlesmoyensde
lesaideretlesguidersurlechemind’undéveloppement
durable,et leurpermettred’atteindreleursobjectifsen
termesdemodernisation,engardanttoujoursàl’esprit
qu’ils’agit làdelameilleurefaçondecontribueràleur
croissancenationaleet,infine,àlacroissanceéconomique
etsocialemondiale.
Leprésentdocumentprésenteunaperçugénéraldes
opportunitésquenosprogrammes,initiatives,instruments
et outils offrent aux Membres. Il s’agit seulementd’un
échantillondecequipeutêtreoffertauxadministrations
des douanes pour répondre aux défis de leurs projets.
Reconnaissantqu’iln’existepasdesolutioncléenmain,
notrerôleconsisteàorienteretàfournirl’aidenécessaireà
laréalisationdesbutsetprioritésdéfiniesparlesMembres
demandeurs,avecleurappui.
ontétéaccomplis,mais ilnous resteencorebeaucoup
decheminàparcourir.LaStratégiederenforcementdes
capacités fait actuellement l’objet d’une actualisation
pourprendreencomptel’environnementopérationnelen
mutationetconcentrerseseffortssurl'aideapportéeaux
Membrespourreleverlesdéfisdu21èmesiècleetrépondre
auxattentesdeleurgouvernement.
LaStratégierévisées’inscritdanslePlanstratégiquede
l’OMD2019-2022etreflètelapositiondelaCommunauté
douanière internationale; elle défend une approche du
renforcementdescapacitésdouanièresdavantageciblée,
coordonnée et bénéficiant de ressources suffisantes.
La Stratégie privilégie une démarche participative et
axéesurlespersonnes,quiplacelesMembresetleurs
personnelsaucœurdetouteslesactivités.Afind’assurer
la responsabilisation et garantir des interventions se
fondantsurlesrésultats,laStratégiedéfinitlesrôleset
lesresponsabilitésdechaqueacteurdansleprocessus
derenforcementdescapacités.Elle incarneégalement
unenouvelleapprochebaséesurlagestiondeprojetet
Stratégies
PAGE 6
Ressources
humaines
PAGE 18
Coordination
de projets
PAGE 24
Éthique
PAGE 30
SOMMAIRE
STRATÉGIES
Initiativestratégiquevisantàaiderlesgouvernementsdumondeentier
àmettreenœuvredesmesuresdefacilitationdeséchanges.
Utilisationdesinstrumentsetoutilsdel’OMDpourmettreenœuvre
lesdispositionsdel’AFEdel’OMC.
Axe«sur-mesure»conçuensoutiendesstratégiesetinitiativesdefacilitation
deséchangesengagéesparlesMembresauxniveauxrégionaletsous-régional.
Structurel’approchedurenforcementdescapacitésdel’OMDenmatière
d’évaluationetdediagnosticsdesbesoins,suivieparlaplanificationstratégique
etlamiseenœuvre,conduisantausuivietàl’évaluation.
PLUSD’INFORMATIONS
CONTRÔLE ET ÉVALUATION
Questionorganisationnelle
Résultats(Étapes,durée,coûts)
Qualité,indicateursdeperformance,risques
PLANIFICATION ET EXÉCUTION
Planificationstratégique
Soutienàlamiseenœuvre
Assistanceaufinancementdesdonateurs
Cetaxesur-mesureestfondésurlesprincipesderenforcementdescapacités
de l’OMD en termes d’appropriation, de soutien basé sur les besoins, de
partenariats,degestionaxéesurlesrésultatsetdedurabilitédesinitiativesde
réformeetdemodernisation.
Le renforcement des capacités et l’assistance technique sont des tâches
confiéesàdesexpertsidentifiésaccréditésetreconnusquireçoiventlesoutien
desConseillersduProgrammeMercator(CPM).
Les MPA ont pour responsabilité d’aider à la rédaction des documents, de
contribueràl’exécutionetaucontrôledesPlansdemiseenœuvreauniveau
national.
CONSEILLERS DU PROGRAMME MERCATOR
Paysspécifiquesassignés
Engagementàlongterme
Évaluationdesprogrammesetévaluationprofessionnelle
VALIDATION DE LA MISE EN ŒUVRE
Demandeécrite
Validationdesplans,structuresdesoutien,évaluationdesbesoins,priorités,etc.
renforcement des capacités | stratégies | pages 6 - 7
L’OMDestdéterminéeàtravaillerefficacementaurenforcementdescapacités
desesMembres.Acettefin,elleadéveloppéetaméliorésonréseaud’experts
qualifiésquisontappeléspourlaseconderdanssesactivitésderenforcement
descapacités.
MOBILISATION DES EXPERTS
SIX CATÉGORIES D’EXPERTS DE L’OMD
Facilitateursdudiagnostic(FD)Ilsprocèdentàdesévaluationsorganisationnellesglobalesetanalysentlesprogrammesderéformeetdemodernisationentermesd’organisation.
Conseillersenmodernisationdouanière(CMD)
Ilsmènentdesdébatsstratégiquessurlaréformeetlamodernisationauniveaudescadressupérieursdeladouane.
ConseillersduProgrammeMercator(CPM)
Ilsaidentlesadministrationsàmettreenœuvrel’AFEdel’OMC.
ConseillerstechniquesetOpérations(CTO)
Ilscoopèrentaveclescadresintermédiairesetsupérieursetdonnentdesconseilssurledéveloppementorganisationneldeprogrammesetdeprojetsspécifiques(dixsous-catégories).
Expertsenformation(EF)Ilsorganisentdesévénementsliésàlaformationsurdessujetsspécifiquesetapportentunsoutienauxactivitésconnexesd’accompagnementetdesupervisionet,sipossible,detutoratenligne(sixsous-catégories).
Conseillersenleadershipetperfectionnementdupersonneld’encadrement(CLDC)
IlsfacilitentetorganisentdesateliersLDC.
Chi
ffre
sen
déc
embr
e20
18
En outre, l’OMD a également récemment défini les
catégories suivantes d’experts dont le travail vient en
complémentdeceluidesExpertsaccréditésdel’OMD.
Depuisdenombreusesannéesl’OMDreçoitunexcellent
soutiendesadministrationsMembresquidétachentdes
agents pour participer aux activités d’accréditation et à
desmissionsdesoutiensurleterrain.Lesadministrations
s’engagent à détacher des agents pour des périodes
maximalesde12semainesaucoursdestroisannéesqui
suiventleuraccréditationofficielle.
LE PROCESSUS D’ACCRÉDITATION
1. Pré-évaluationdescandidats;
2. Participationréussieàunatelier
d’accréditationdel’OMD;et
3. Evaluationlorsd’unemissionsurleterrain
auxcôtésd’unautreexpertqualifié.
NOUVELLES CATÉGORIES D’EXPERTS DE L’OMD
Expertsreconnus(RE)
Ils n’ont pas nécessairement été offi-ciellement accrédités par l’OMD maispossèdent une expérience et des com-pétences reconnues dans un domaineparticulier. Ce statut n’est accordé qu’àdesagentsenservicedansdesadminis-trationsMembres.
Expertsexternes(EE)
Ils peuvent être originaires du secteurprivé,d’organisationsinternationalesouêtre d’anciens agents d’administrationsdouanières. Ils ne sont contactés qu’encas d’indisponibilité d’expert accréditéou d’expert reconnu de l’OMD ou lors-qu’unexpertneconvientpasà la tâcheviséeouencasderaisontrèsspécifiquedefaireappelàunpersonnelexterne.
ExpertsConsultants(EC)
10 ConseillersLMD
69 ConseillersduProgrammeMercator
37 Facilitateursdediagnostic
60 Conseillersenmodernisationdesdouanes
119 Formateursexperts
175 Conseillerstechniquesetopérationnels
renforcement des capacités | stratégies | pages 8 - 9
APPROCHE RÉGIONALE
La stratégie régionale de renforcement des capacités encourage le partage
d’idées et d’activités au niveau régional et sous-régional, afin d’atteindre les
mêmesobjectifs,ycompris lacroissancesocio–économique.Elleveilleàune
affectation efficace et effective des ressources et au soutien au travers des
Vice-présidents de région, des BRRC et des CRF afin de répondre du mieux
possible aux besoins en renforcement des capacités, au niveau régional ou
national.
Bureaux régionaux de renforcement des capacités (BRRC): La clé pour
rendreopérationnellelastratégiederenforcementdescapacitésdel’OMD
auniveaurégional
Les BRRC apportent leur soutien aux Membres, principalement en ce qui
concerne leurprocessusd’évaluationde leursbesoinsenrenforcementdes
capacitésetcontribuentàcoordonnerlesactivitésrenforcementdescapacités
dansleurrégionrespectivedel’OMD.
Centres régionaux de formation (CRF): La mise en réseau de la formation
douanièreprofessionnelle
Lescentresrégionauxdeformationdel’OMDcontribuentàlamiseenœuvre
opérationnelledesstratégiesrégionalesderenforcementdescapacités.
PLUSD’INFORMATIONS
• Centres régionaux de formation
• Bureaux régionaux de renforcement des capacités
CentresrégionauxdeformationetBureauxrégionauxderenforcementdescapacitésdel’OMD
Afrique du Sud
Arabie Saoudite
Brésil
Burkina Faso
Chine
République du Congo
Corée
Egypte
Fidji
Hong Kong, Chine
Hongrie
Inde
Japon
Jordanie
Kazakhstan
Kirghizistan
Liban
Macédoine du Nord
Malaisie
Maurice
Nigéria
Rép. Dominicaine
Fédération de Russie
Tunisie
Ukraine
Zimbabwe
Côte d’Ivoire
Émirats Arabes Unis
Thaïlande
Uruguay
Azerbaïdjan
Kenya
renforcement des capacités | stratégies | pages 10 - 11
APPROCHE DU DÉVELOPPEMENT ORGANISATIONNEL DES DOUANES
Uneapprocheglobale,planifiéeetstructurée.
Cettedémarches’appuiesurunvasteéventaildenormesbrièvementprésentées
dans lesdifférents instruments, conventions, recommandationsetmeilleures
pratiquesdel’OMD,àlafoisdansdesdomainesdedéveloppementtechniques
etnon-techniquesserapportantàladouane.
Élémentsfédérateurs
Volontépolitique
Ilconvientdes’assurerlesoutiendesdécideursafindefaireensortequeles
administrations des douanes disposent de l’appui dont elles ont besoin pour
mettreenœuvrelaréformeetlamodernisation.
Facteurhumain
Les administrations des douanes doivent créer les conditions, les politiques
etlesprogrammesadéquatsenvuederecruter,dedévelopperetdefidéliser
lespersonneslesplusaptesàaccomplirlesdiversesfonctionsauseindeleur
organisation.
Partenariats
Travailler en étroite collaboration avec les parties prenantes provenant des
secteurs public et privé est essentiel pour aboutir à une réforme et une
modernisationdurables.
Élémentsfédérateursdurenforcementdescapacités
PLUSD’INFORMATIONS
Volontépolitique
Facteurhumain
Partenariats
Développementdesressourceshumaines
• Cadredeprincipesetdepratiques surleprofessionnalismeendouane• Outild’évaluationdel’égalitédegenre danslesorganisations• Académievirtuelled’orientationdouanière
Soutienconsultatifstratégique
• Diagnosticetévaluationdelaportée• Mesuredelaperformance• Dossierd’orientation
Relationsaveclespartiesprenantes
• Conférencesrégionalesdesdonateurs/ Evénements• Dialoguessurlespolitiquesnationales
Éthique• Déclarationd’Arusharévisée• Cartograhiedesrisquesdecorruption
renforcement des capacités | stratégies | pages 12 - 13
PRINCIPAUX INSTRUMENTS ET OUTILS POUR LE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS — RÉCAPITULATIF
SOUTIENCONSULTATIFSTRATÉGIQUE&EXÉCUTION
Programmedeconduitedurenforcementdescapacitésdel’OMD
Laconduitedel’activitéderenforcementdescapacitésdel’OMDs’appuiesurlesprincipesd’appropriationetdegestionfondéesurlesrésultats.Cesprincipescorrespondentaux3phasesdel’assistancefournieparl’OMDenmatièrederenforcementdescapacitésquesontlaPhasedediagnostic,laPhasedeplanificationetdemiseenœuvrestratégiqueet laPhasedecontrôleetd’évaluation.
Expertsdel’OMD Laréserved’expertsestgéréeautraversdelabasededonnéesdesExpertsaccrédités (ACE), qui présente le domaine spécifique de compétence etd’expériencedechaqueexpert.
Cadredediagnostic Améliorationdelaconception,delamiseenœuvreetdel’évaluationdesprojets de renforcement des capacités. Il constitue la base de la phasecomplète de diagnostic mentionné ci-dessus; il examine la douaned’aujourd’hui de A à Z et contribue également à toute phase de suivi etd’évaluation.
Modèledematurité-Evaluerledéveloppement
Unoutilderéférencepourmesurerlesprogrèsentermedemodernisation.Mesurelesperformancesoulesrésultatsenfonctiondenormes,obligationsoubuts.
Recueildel’OMDvisantàdévelopperlerenforcementdescapacités
Un guide permettant aux Membres d’acquérir les techniques de gestioncléspourmaîtriserpleinementledéveloppementdeleurorganisation.
BureauxrégionauxderenforcementdescapacitésetCentresrégionauxdeformation
Les6Bureauxrégionauxderenforcementdescapacités(BRRC)etles26Centresrégionauxdeformation(CRF).
DÉVELOPPEMENTDESRESSOURCESHUMAINES
Développementdesressourceshumaines
Directives et outils pour les administrations Membres dans leur travaild’adoption ou d’examen de leurs stratégies de développement desressourceshumaines.
Outildediagnosticrelatifaudéveloppementdupersonnel
Normes et meilleures pratiques à la disposition des missions d’auto-évaluationetdediagnosticeffectuéespardesexpertsdel’OMD.
NormesprofessionnellesPICARD Normes communes, reconnues sur le plan international, pour ledéveloppementprofessionneldescadresdesdouanes.
Leadershipetperfectionnementdupersonneld’encadrement
L’élément central du Programme de Leadership et perfectionnement dupersonneld’encadrementestunatelier interactifde10 joursquiaattiréuneforteparticipation.
Dialoguedehautniveau Cette manifestation de 3 jours rassemble les cadres supérieurs desadministrations douanières pour débattre à un haut niveau de questionsd’intérêtstratégique.
Programmesdedéveloppementdecarrière
IncluantleProgrammedebourses,leProgrammed’étudesetleProgrammededéveloppementdecarrières.
Formationenligne&CLiKC! Laplate-formeCLiKC!delacommunautédel’apprentissageetdusavoirdouaniersde l’OMDassurediverses fonctionscomme l’accèsgratuit auxcoursdeformationenlignedel’OMD,auxkitsdeformation,auxgroupesd’utilisateurs/communautés d’experts fermés et aux forums, pourdévelopperetpartagerdesmatérielsdeformation,etc.
AcadémieOMD L'AcadémieOMDproposeunaccèsauxcoursen lignede l'OMDpour lesecteurprivéetlesuniversités.
renforcement des capacités | stratégies | pages 14 - 15
ÉTHIQUE
Déclarationd’Arusharévisée Ensemble de principes destiné aux administrations douanières pour lesaider à définir leur propre stratégie en matière d’éthique. Elle contient10 éléments qu’une administration douanière doit prendre en comptelorsqu’elles’engageàaméliorersonéthique.
Guidepourledéveloppementdel’éthique
CeGuideaétéélaborépouraméliorerlasituationenmatièred’éthiqueauseindesadministrationsMembresetpouroffrirlecadrenécessairedanslequeldébattrepleinementdessujetsrelevantde l’éthiqueenvuede lesaméliorer.
Modèledecoded’éthiqueetdeconduite
CemodèleestdestinéauxMembresdel’OMDquin’ontpasencoredéveloppéleurproprecodedeconduiteouquidoiventlemodifier.
Atelierspourledéveloppementdel’éthique
Les ateliers de l’OMD pour le développement de l’éthique se composentd’une partie théorique et d’exercices pratiques. Une auto-évaluationprécède généralement l’atelier et un plan d’action national en matièred’éthiqueestrédigéàl’issuedel’atelier.
RELATIONSAVECLESPARTIESPRENANTES
Réunionsetconférencesrégionalesdesdonateursdel’OMD
Solutiondestinéeàorganiserdesconférencesdesdonateursà l’échelonrégionalousous-régional.
Dossierd’orientation Le Dossier d’orientation a pour objectif d’aider les administrations às’assurerlesoutiennécessairepourlaréformeetlamodernisation.Pourcefaire,ilfournitlesinformationsnécessairesavecuneimageprécisedelafonctiondouanièreaujourd’hui,durôlecrucialdeladouanepourréaliserlesobjectifsnationauxetdelanécessitéd’investirdansladouane.
ÉGALITÉDESGENRES
GEOAT L’Outil d’évaluation de l’égalité de genre dans les organisations (GEOAT)a pour objectif de fournir aux Administrations douanières un outild’évaluation de leurs politiques, pratiques et activités actuelles sur lesquestionsd’égalitédegenreàintégrerdansleurprogrammederéformeetdemodernisationdouanières.
RESSOURCES HUMAINES
Les impératifs au niveau mondial, régional et national ont renforcé
lanécessitéd’améliorerlaréactivitédesorganisationsdouanières.Lecapital
humain est l’atout le plus précieux pour s’adapter à un environnement en
perpétuel changement. L’OMD a lancé des initiatives et des outils pour
permettreàlacommunautédouanièredeconférerlepouvoiràsesplates-
formes organisationnelles et favoriser une transition efficace vers des
organisationsquiserontconformes,souplesetadaptables.
FORMATION ET DÉVELOPPEMENT DU PERSONNEL
PLUSD’INFORMATIONS
Développementbasésurlescompétencespoursoutenirl’appropriationdelaréforme
Renforcerlescapacitésdouanièrespourconduirelechangement
CADRE DE PRINCIPES ET DE PRATIQUES SUR LE PROFESSIONNALISME EN DOUANE
1 Principesstratégiquesdegestiondesressourceshumaines2 Conceptiondel’organisationstratégiqueetétablissementdeprofils depostes3 Processusderecrutement4 Directivesrelativesàlaformationdouanièrebaséesurlescompétences5 Développementdeplansdecarrièreendouane
OUTIL DE DIAGNOSTIC RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DU PERSONNEL
Lerôledecetoutilestd’aiderlesMembresàévaluerleurpositionnementenmatièredepratiquesdegestiondesressourceshumaines,danslecontextedesnormesinternationalesdeladouane.
Leadershipetperfectionnementdupersonneld’encadrement
– Ateliersurleleadershipetleperfectionnementdupersonnel d’encadrement– Programmedebourses– Programmedestages:développementdecarrière– Symposiumpourcadressupérieurs,etc.
– Normesprofessionnellespourcadresdesdouanes– Reconnaissancedediplômesuniversitaires(Mastersetlicences)
renforcement des capacités | ressources humaines | pages 18 - 19
Développementd’unsavoirdepointedansledomainedeladouane
Contribueràlatransitionversuneculturedudéveloppement
KitsdeformationMatérieldeformationnormalisépourlesformateurs
Assistancetechnique/Formation
– Activitéssurdemande– Activitéscorrespondantauxbesoinsétablis desMembres
Directivespourlescentresnationauxdeformationendouane
SectionduCadredeprincipesetdepratiquessurleprofessionnalismeendouanespécialiséedanslapolitique,lastratégie,lesprocessusetlesoutilsdelaformationendouane.
Conceptsdeformation
– Matérielderéférencepourélaborer descontenusdeformation– Procéduresstandardd’organisation etd’évaluation
ÉVALUATION
COMMUNICATION SUR LA FORMATION
ACCÈS GRATUIT
COLLABORATION
›Quiz›Exercices›Enquêtes›Devoirs›Évaluationdelaperformance
›Forum›Chats›Calendrier
›E-learningOMD›Mallettesetstandards pédagogiques›Vidéosetconférences enligne
›Communautésd’experts›Wikis,blogsetglossaires›Suividesateliers
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> E-LEARNING– Plusde500heuresdecours sur24sujetsdouaniers– Disponibleenplusieurslangues– Accèsenlignegratuitpourtouslesagents desadministrationsdouanièresmembres
> ACADÉMIE VIRTUELLE D’ORIENTATION DOUANIÈRE– 14semainesd’étudestutorées pourlesnouvellesrecruesendouane– Améliorerlesconnaissancesdouanières fondamentales– Parlerlelangagedouanierinternational– Construirelescapacitésautravers delasensibilisation
renforcement des capacités | ressources humaines | pages 20 - 21
ACADÉMIE OMD
E-LEARNINGDOUANIERPOURLESECTEURPRIVÉ
Àpropos L’AcadémieOMD,en tantquepointd’accèsdusecteurprivéà l’expertisedel’Organisationmondialedesdouanes,offreunelargegammedecourse-learning,desformationsendirectviawebinaireetdenombreuxautresoutilsetfonctionnalitésincluantlesinformationsdouanièresetlesforums.
Comment Les apprenants accèdent aux cours, certificats et forumsdirectementdepuisleurpaged’accueil.
Les sociétés et universités fournissent l’accès, respectivementà leur personnel et à leurs étudiants, par l’intermédiaired’environnementspersonnalisés.
Les associations, centres de formation et autres institutionscoopèrentavec l’AcadémieOMDpourdistribuer laconnaissancedouanièreauniveaumondial.
Contact http://academy.wcoomd.org/[email protected]
COORDINATION DE PROJETS
L’OMDconduitplusieursprojetsderenforcementdescapacitéssouslaforme
deprogrammesdecoopération.Lesorganisationsdedéveloppementetpays
Membresquifigurentci-aprèssontconvenusdefinancerlesprojetssuivants
quiontfaitl’objetd’unaccord.
PLUSD’INFORMATIONS
ProgrammeA-CPI
Suiteausuccèsduprécédentprojetdecoopérationentrel’OMDetl’AgenceNorvégiennepourlaCoopérationau Développement (Norad), le nouveau programme Anti-Corruption et de Promotion de l’Intégrité de ladouane (A-CPI) répond aux coûts élevés que représente la corruption dans les douanes. Le projet a ainsipourbutd’améliorerlecontexteopérationnelducommercetransfrontalierpourlespaysMembresdel’OMDsélectionnés-Afghanistan,Ethiopie,Ghana,Liban,Liberia,Mali,Mozambique,Népal,SierraLeone,TanzanieetTunisie.AutraversdenouvellesmesuresenaccordaveclaDéclarationd’Arusharéviséeetpermettantdecombattrelacorruption,lagouvernanceetl’intégritédesdouanespourronts’améliorerdanscespaysaucoursdescinqprochainesannées.
OMD-Finlande
L’Accordpluriannuelde l’Organisationmondialesdesdouanespour«faireévoluer l’agendade la facilitationdeséchanges,danslecadreduprogrammeMercatorde l’OMDdanslarégionAfriqueorientaleetaustrale(AOA)2016-2020»reposesurleprécédentprojetOMD-AOA.Leprojetseconcentresurlamiseenœuvredelafacilitationdeséchanges,lescapacitésorganisationnellesetinstitutionnelles,ledéveloppementdelagestiondes ressources humaines, ainsi que sur le développement d’une expertise et d’une autonomie régionalespérennes.
HMRC-OMD-CNUCED
CeprogrammeestunpartenariatconcluentrelaHMRC(AdministrationfiscaleetdouanièreduRoyaume-Uni),l’OrganisationmondialedesdouanesetlaConférencedesNationsuniessurlecommerceetledéveloppement(CNUCED),dontl’objectifestd’aiderlespaysendéveloppementetlespayslesmoinsdéveloppésàmettreenoeuvreefficacementlesdispositionsdel’AFEdel’OMCsouslesauspicesduProgrammeMercatordel’OMD.
OMD-SECO(Suisse)-GTFP
LeProgrammede facilitationmondialeducommerce (GTFP)financépar leSecrétariatd'Étatà l'économie(SECO) de la Confédération suisse vise à renforcer et faciliter le commerce international au travers durenforcementde laconformitédepaysendéveloppementpartenairesduSECOsélectionnés,enparticulierdesadministrationsdesdouanes,par lamiseenœuvredenormesetmeilleurespratiques internationalespour l'importation, l'exportation et le transit des marchandises. Il poursuit trois objectifs: développementorganisationnel,facilitationducommerceetmesuredelaperformance.
OMD–Unioneuro-péenne–SHAfrique
Leprogramme‘Harmoniserleclassementdesmarchandisessurbasedesnormesdel’OMDpourrenforcerlecommerceenAfrique’,financepar l’Unioneuropéenneviseà«assister lesCommunautéséconomiquesrégionales,lesadministrationsdesdouanesafricainesetlesintervenantspertinents,ycomprislaCommissiondel’Unionafricaine,lesadministrationsnationalesdesgouvernementssélectionnésetlesecteurprivédanslamiseenplaced’uneapplicationuniformeduSystèmeharmonisédel’OMD(SH).
Lerésultatescomptépour2022estlamiseenœuvreetl’applicationdelaversion2022duSHselonlesnormesde laConventionSH,de l’AFEde l’OMC,de laConventiondeKyoto réviséepar lespaysbénéficiaires, avecdesengagementscontinentauxetrégionaux.L’objectifàpluslongtermeestdepermettreauxpaysafricainsd’acquérirlescapacitésorganisationnellesetlesressourcespourmigreretappliquerlesfuturesversionduSHentempsvoulu,encoordinationaveclesautrespaysdelarégionetducontinent.
renforcement des capacités | coordination de projets | pages 24 - 25
OMD-GIZ(Allemagne)-Gambie
LeprojetfinancéparleMinistèreallemanddelacoopérationéconomiqueetdudéveloppement,représentéparleDeutscheGesellschaftfürInternationaleZusammenarbeit(GIZ)GmbH,viseàsoutenirl’administrationdesrecettesdeGambie(GRA)danslamiseenœuvredemesuresprioritairesdefacilitationdeséchangesdel’AFEdel’OMCencréantlesconditionspourunemeilleuregestiondesrisquesetunecoopérationaccrueentrelesautoritésfrontalières.Lesobjectifsspécifiquessontdepermettreauxautoritésgambiennesdemesurerpériodiquementlestempsdedédouanementetdemainlevée(enutilisantl’étudesurletempsnécessaireàlamainlevéedel’OMD)etenmettantenoeuvredesmesuresconcrètespouraccélérerledédouanementdesenvoiscommerciaux;etdecontinuerledéveloppementdusystèmedegestiondesrisquesintégréetbasésurlerenseignementdesautoritésgambiennes,enphaseaveclesnormesetpratiquesinternationalesainsiquedefourniruneformationenmatièredegestiondesrisquesauxfonctionnairesdesdouanes.
WCO–GiZCEDEAO
CeprojetviseàsoutenirlarégionCEDEAOparledéveloppementd'unprogrammedeformationcommundebasepourladouane.Leprogrammecouvretouslesaspectsdeladouaneetinclutdesmodulessurlavaleur,letarif, ledédouanement, laluttecontrelafraudeainsiquesurlesoutilsrégionauxpertinents(SchémadeLibéralisationdesEchangesdelaCEDEAO...),lesinstrumentsetoutilsinternationaux(Accordsurlafacilitationdeséchangesdel'OMC,CadredenormesSAFEdel'OMD...)etsurdessujetshorizontauxcommel'éthique.Leprogrammedeformationinclutlemodèlededéveloppementbasésurlescompétencesetestuneréponsedirecteà lastratégiede leCEDEAOenmatièrede formationadoptéeendécembre2017par lesDirecteursgénérauxdesdouanesdelarégion.
SOUTIEN À LA GESTION DE PROJETS DOUANIERS
Lesadministrationsdouanières,enparticuliercellesquis’engagentdansdes
initiativesderéformeetdemodernisation,reconnaissentl’importancedela
gestiond’unprojet,quiestunensembledecompétences, indépendamment
des capacités quotidiennes de gestion opérationnelle et stratégique.
La gestion d’un projet est un processus qui englobe la planification,
l’organisation,lamotivation,lecontrôlederessources,desprocéduresetdes
processus,pouratteindredesobjectifsspécifiquesquisontlesélémentsclésdetout
programmederéforme.
Lagestiondeprojetestunedisciplineuniverselleetplusieursméthodologies
reconnues sur le plan international ont vu le jour pour y contribuer. Cela
dit, il existe des éléments communs spécifiques à la gestion de projet de
réformedansladouane.Parexemple,lesprojetsdouanierssont:
Publics,deparleurnature,etsoumisàunexamennational
etinternational.
Liésàdesstratégiespluslargessurleplanorganisationnel,
ministériel,national.
Pluridisciplinaires(ilspeuventêtreliés,parexemple,àlamise
enœuvredenouveauxprocessus,desystèmesTI,d’infrastructures,
d’actionsderenforcementdescapacités/formation).
Desprojetssontgénéralementdesmécanismesquipermettentd’apporterune
assistanceinternationaleaudéveloppement,ycomprisl’assistanceliéeàla
réformeetlamodernisationdesdouanes.Lesgouvernementsetlespartenaires
dedéveloppementattendentdesrésultatsdéfinisetprécis,assortisdedélais
etexécutables,avecunestructureordonnéedecontributionsconduisantàdes
résultatsdéfinis.
Comptetenudel’entréeenvigueurimminentedel’AFEetconsidérantlatendance
internationaleàinvestirdesressourcesdanslecontrôledesfrontièresetles
technologiesdel’information,laprésencedeprojetsdansl’espacedelaréforme
etdelamodernisationdesdouanesdevraitcroîtredemanièresignificative.Les
administrationsdouanièresdoiventadopteruncadreorganisationneladéquat,
ainsiqueconstruirelescompétencesinternesnécessairesàunemiseenœuvre
effectivedesinitiativesprioritairespouratteindreleursobjectifsstratégiques.
Enoutre, lebesoinse faitsentirdedévelopper lagestiondeprojetafinde
motiveretcoordonnerlesapportsdesdifférentsacteursinternesetexternes
nécessairesàl’atteintedesobjectifs.Celaestparticulièrementvraidansle
support des initiatives demandant l’engagement de différentes agences et
partenaires,commeilestprévudansbeaucoupdedispositionsdel’AFE(ex.
gestioncoordonnéedesfrontièresetguichetunique).
Al’écoutedecesbesoinsspécifiques,l’OMDdisposedediversesressources
etoutilsderenforcementdescapacitéssurlagestiondeprojet.Cesoutils
reposentsurdesprincipesstandardsinternationauxet internationauxmais
mettentenlumièreuneapprochepratiques’appuyantsurl’expérienceetle
retourd’informationdesMembres.Enréponseauxdemandes,cedossierest
encoursdeperfectionnement.
Le développement des capacités de gestion de projet au niveau national,
commedans lecontexteduProgrammeMercator,apporteunsoutiennon
seulementauxadministrationsdesdouanesMembresmaisaussiauxgroupes
pluridisciplinairescommelesComitésnationauxsurlafacilitationdeséchanges.
Le Chapitre 5 du Recueil del’OMD visant à développerle renforcement des capaci-tés constitue un large cadreconceptuel pour la gestion deprojetsdansuncontextedoua-nier. Il a été totalement mis àjour depuis sa version initialeen2015. Il inclutdenouvellesperspectives faisant suites àl’entrée en viguer de de l’AFEde l’OMC et il est maintenantalignésurlenouvelatelieren5 jours de l’OMD sur la Ges-tion de projet, permettant égalementdeservirdelecturepréparatoireauxparticipantsàcetatelier.
LeChapitre10duRecueilaététotalementrefondupourfourniruneperspectivestratégiquedehautniveausurlesmotivationsdes donateurs internationauxà soutenir la douane, le com-merce et le développementéconomique. Il fournit égale-mentuncadrestratégiqueauxadministrationssouhaitanttra-vailleraveccesdonateurs,surlabased’expériencespassées.LesMembrespeuventaussire-cevoirunsoutienspécifiquesurl’engagement des donateursautraversd’actionscibléesderenforcementdescapacités.
renforcement des capacités | coordination de projets | pages 28 - 29
ÉTHIQUE
L’importancedel’éthiquedanslesdouanes
Laperformancedansl’activitédouanièreétantconsidéréecommeunbaromètre
fiabledelaperceptionparlepublicdelaqualitéetdel’éthiquedesgouvernements
prisdansleurensemble,l’OMDattacheuneimportancedeplusenplusgrande
à l’éthique dans les douanes. À la lumière des activités fondamentales des
douanes,l’éthiqueestimportantepourlesraisonssuivantes:
PROGRAMMES D’ÉTHIQUE
Elleaugmentelaconfiancedupublic.
Ellefaitobstacleauxpertessignificativesderecettes.
Ellecontribueàlaconformitévolontaire.
Ellefaciliteleséchangesinternationaux,lesinvestissementsétrangers
directsetledéveloppementéconomique.
Elleamélioreleniveaudelasécuriténationaleetlaprotection
delasociété.
LaDéclarationd’Arusharéviséeprécisequ’unprogrammenationald’éthique
de la douane doit aborder les principaux facteurs suivants: Leadership et
engagement; Transparence; Automatisation; Réforme et modernisation;
Audits et enquêtes; Code de conduite; Gestion des ressources humaines;
Moraleetculturedel’organisation;etRelationsaveclesecteurprivé.LeGuidepourledéveloppementdel’éthiqueabordechacundecesélémentsetcontient
une liste de questions qui peuvent aider les administrations des douanes à
évaluerleurdegréd’éthique.
L’OMD apporte également son soutien aux administrations douanières qui
ontbesoind’uneassistanceà lamiseenœuvredemesures identifiées lors
d’évaluations de l’éthique dans des domaines, comme le développement
des ressources humaines, les partenariats avec le secteur privé ou la
communication. Sachant que l’éthique sous-tend les processus de réforme
et de modernisation des douanes, l’OMD fournit le soutien nécessaire dans
le cadre de projets de mesure et quantification. De tels projets dépendent
égalementdesdonnéesextraitesdesystèmesautomatisésdedédouanement,
quisontanalyséespouridentifierleslacunesentermesd’efficacitéetd’éthique.
Pouraiderlesadministrationsdouanièresquisouhaitents’engagerdansdes
projets de quantification, l’OMD a publié un guide intitulé Le pourquoi et lecommentdescontratsdemesurede laperformance.Enoutre,considérant
lesnombreusesmenacesquipèsentsurl’éthiqueetauxquellessontexposées
lesadministrationsdouanières, l’OMDarédigéunGuidesurlacartographiedesrisquesenmatièredecorruptionainsiqu’unGuidede la luttecontre lacorruptiondesapprovisionnementsdanslesdouanes.
L’OMDpréconisedessolutionsadaptéesetàlongtermeainsiqu’uneapproche
globaledel’éthiqueenaccordavecles10élémentsdelaDéclarationd’Arusharévisée. Le Sous-comité sur l’éthique qui rend compte directement à la
Commissiondepolitiquegénéraleidentifielesnouvellesdifficultésetlesaxes
detravailqueleSecrétariatdel’OMDpeutalorssuivreconcrètementavecses
Membres.
PLUSD’INFORMATIONS
renforcement des capacités | éthique | pages 30 - 31
DIRECTION DU RENFORCEMENT DES CAPACITÉS DE L’OMD
Coordination et analyse
Structuresrégionales Mobilisationdesexpertsetgestiondesdonnées
PlanificationContrôlequalitéetévaluation
Pointsdecontactrégionaux
Amériques&Caraïbes|[email protected]
Asie-Pacifique|[email protected]
AfriqueOrientaleetaustrale|[email protected]
Europe|[email protected]
Moyen-OrientetAfriqueduNord|[email protected]
Afriqueoccidentaleetcentrale|[email protected]
Développement et gestion de l’expertise
AcadémieOMD
Éthique
Mesuredelaperformance
DDO
Bureaudegestiondesprojets
Égalitédegenre
Développement des ressources humaines
Mise en œuvre du RC / Mercator
Leadershipetperfectionnementdescadres
Formationetdéveloppement
Directeur adjoint
Directeur
renforcement des capacités | contact | pages 32 - 33
L'OMDTIENTÀREMERCIERLESCONTRIBUTEURSAYANTPERMISLEFINANCEMENTDESPROGRAMMESDÉCRITSDANSCEDOCUMENT.
renforcement des capacités | remerciements | pages 34 - 35
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