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Gr oupe dex perts intergouvernemental sur l volution du
climat
Recommandations en matire debonnes pratiques pour le secteur
delutilisation des terres, changementsdaffectation des terres et
foresterie
Edit parJim Penman, Michael Gytarsky, Taka Hiraishi, Thelma
Krug, Dina Kruger,
Riita Pipatti, Leandro Buendia, Kyoko Miwa, Todd Ngara,Kiyoto
Tanabe et Fabian Wagner
Programme du GIEC
des inventaires nationaux de gaz effet de serre
UNEP WMO
-
Publi par lInstitute for Global Environmental Strategies (IGES)
pour le GIEC
Groupe dexperts intergouvernemental sur lvolution du climat
(GIEC), 2003.
Tous droits rservs. Toute reproduction ou reprsentation des fins
commerciales, mme partielle et quel quensoit le support ou le
moyen, par procd lectronique ou mcanique, y compris la photocopie,
lenregistrementsonore ou tout systme de stockage et retrait de
donnes, est interdite sans autorisation pralable et crite delditeur
ou permis autorisant les reproductions restreintes par
photocopie.
Unit de soutien technique duProgramme du GIEC sur les
inventaires nationaux de gaz effet de serre
A/s de lInstitute for Global Environmental Strategies (IGES)2108
-11, Kamiyamaguchi
Hayama, KanagawaJapon, 240-0115
Tlcopie : (81 46) 855 3808http://www.ipcc-nggip.iges.or.jp
Si les recommandations et les informations contenues dans ce
Rapport du GIEC sont considres vritables etexactes au moment de
limpression, ni les auteurs, ni lditeur ne peuvent tre tenus
lgalement responsables desventuelles erreurs ou omissions y
paraissant.
Imprim au Japon
ISBN 92-9169-217-4
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Table des matires
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF iii
TA BLE D ES MA TI ER ES
Remerciements
.................................................................................................................................................
iv
Prface
..............................................................................................................................................................v
Chapitres
1 Vue
densemble..................................................................................................................................1.1
2 Base dune reprsentation cohrente des superficies terrestres
..........................................................2.1
3 Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le secteur
CATF ...........................................3.1
4 Mthodes supplmentaires et recommandations en matire de bonnes
pratiques rsultant duProtocole de Kyoto
.............................................................................................................................4.1
5 Questions
communes..........................................................................................................................5.1
Appendices
Appendice A Glossaire
...................................................................................................................................
G.1
Appendice B Information
essentielle.................................................................................................................I.1
Appendice C Abrviations et
acronymes......................................................................................................
AA.1
Appendice D
Rviseurs...................................................................................................................................
R.1
-
Remerciements
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATFiv
REMERCIEMENTS
La prparation des Recommandations en matire de bonnes pratiques
pour le secteur de lutilisation des terres,changements daffectation
des terres et foresterie (GPG-UTCATF) a reprsent un travail
considrable par leProgramme du GIEC sur les inventaires nationaux
de gaz effet de serre. La russite de ce projet est due surtoutet
avant tout aux connaissances, lenthousiasme et la coopration des
coordinateurs principaux, auteursprincipaux et contributeurs -
environ cent cinquante travers le monde. Ces personnes ont consacr
normmentde temps et de travail la ralisation de cette tche et nous
leur sommes extrmement reconnaissants de leurdvouement aux activits
du GIEC.
Le caractre appropri de lexamen des commentaires a t assur par
les rviseurs, auxquels nous exprimonsnotre gratitude pour cette
tche importante.
Nous souhaitons galement remercier le personnel du Secrtariat de
la CCNUCC, Roberto Acosta, ClaudioForner et Heikki Granholm pour sa
participation et sa contribution importante la prparation du
rapport, enparticulier pour son soutien et ses recommandations sur
des questions relatives la Convention, au Protocole deKyoto et aux
Accords de Marrakech.
Le Groupe de travail, compos des coprsidents du Groupe de
travail du GIEC Taka Hiraishi et Thelma Krug, etde Michael Gytarsky
(Fdration russe), Dina Kruger (tats-Unis) et Jim Penman
(Royaume-Uni), a guid lestravaux et assur la cohrence interne du
rapport, ainsi que son accord avec les Lignes directrices du GIEC
pourles inventaires nationaux de gaz effet de serre version 1996.
Nous tenons leur exprimer notre gratitude pourleur direction et
leurs conseils clairs au cours de la prparation du prsent
rapport.
Cinq runions dauteurs/dexperts ont eu lieu Eisenach, Allemagne ;
Tampere, Finlande ; Rio de Janeiro,Brsil ; Kuala Lumpur, Malaisie ;
et Sydney, Australie pendant la prparation du rapport. Nous tenons
remercier les pays et les organisations htes qui ont organis ces
runions.
Deux examens conjoints gouvernementaux/experts ont t effectus
pendant la prparation du rapport ; lepremier du 2 dcembre 2002 au
27 janvier 2003, et le deuxime du 2 mai 2003 au 27 juin 2003. Le
premier adonn lieu prs de six mille commentaires, et le deuxime
environ quatre mille. Ces commentaires ontapport un niveau
dexpertise supplmentaire constructive au travail en cours, et leur
prise en compte aconsidrablement amlior les projets. Nous tenons
remercier toutes les personnes qui nous ont fait part deleurs
commentaires.
LUnit de soutien technique du Programme du GIEC sur les
inventaires nationaux de gaz effet de serre(Directeur Riitta
Pipatti, Responsables du Programme Leandro Buendia, Kyoko Miwa,
Todd Ngara, KiyotoTanabe et Fabian Wagner, Responsable
administratif Ayako Hongo, Secrtaire du Projet Akiko Kawase,
etResponsable informatique John Lane) nous a fait bnficier de
recommandations, ainsi que dune assistancetechnique et
organisationnelle pour le projet. Elle a collabor sans compter avec
les auteurs jusqu lditionfinale du rapport et nous lui exprimons
notre gratitude pour son travail sans relche et efficace.
Le Secrtariat du GIEC (Rudie Bourgeois, Annie Courtin et Chantal
Ettori) a fourni lassistance ncessaire lorganisation des runions et
des examens. Nous tenons remercier son personnel pour sa
contribution et saflexibilit face aux besoins des auteurs et de
lUnit de soutien technique dans des dlais souvent difficiles.
Dernier point, mais non des moindres, nous tenons remercier le
Prsident du GIEC Rajendra Pachauri, leSecrtaire du GIEC Geoff Love
(jusquen aot 2003), la Secrtaire intrimaire Renate Christ et le
Bureau dugroupe de travail sur les inventaires (Coprsidents, et Ian
Carruthers, Soobaraj N. Sok Appadu, Kirit Parikh,Dhari Al-Ajimi,
Jamidu Katima, Javier Hanna Figueroa (jusquen juin 2003), Sergio
Gonzalez-Martineaux, ArtJaques, Dina Kruger, Helen Plume, Audun
Rosland et Saad Khorfan) pour leurs soutien, conseils
etencouragements.
G.O.P. Obasi K. Tpfer
Secrtaire-Gnral Directeur ExcutifOrganisation mtorologique
mondiale Programme des Nations unies pour lenvironnement
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Prface
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF v
PREFACE
Le prsent rapport sur les Recommandations en matire de bonnes
pratiques pour lutilisation des terres,changements daffectation des
terres et foresterie (GPG-UTCATF) est la rponse la demande faite
par laConvention-cadre des Nations unies sur les changements
climatiques (CCNUCC)1 au Groupe dexpertsinternational sur lvolution
du climat (GIEC)2 de dvelopper des recommandations en matire de
bonnespratiques pour lutilisation des terres, changements
dutilisation des terres et foresterie (UTCATF). Le GPG-UTCATF
prsente des mthodes supplmentaires et des recommandations en matire
de bonnes pratiques pourlestimation, la mesure, la surveillance et
la notification des variations des stocks de carbone et des
missions degaz effet de serre rsultant dactivits UTCATF relevant
des paragraphes 3 et 4 de lArticle 3, et des Articles 6et 12 du
Protocole de Kyoto.
Le GPG-UTCATF aide les pays tablir des inventaires pour le
secteur de lutilisation des terres, changementsdaffectation des
terres et foresterie qui ne sont ni des surestimations, ni des
sous-estimationsautant quonpuisse en jugeret dans lesquels les
incertitudes sont rduites le plus possible. Il recommande le
dveloppementdinventaires transparents, documents, temporellement
cohrents, exhaustifs, comparables, dont les incertitudesont t
values, qui ont fait lobjet de contrle de la qualit et dassurance
de la qualit, et qui utilisent lesressources efficacement.
Le GPG-UTCATF est en accord avec les recommandations en matire
de bonnes pratiques qui existent pour lesautres secteurs et examine
:
Le choix des mthodes destimation dans le contexte des Lignes
directrices du GIEC ;
Des procdures dassurance de la qualit et de contrle de la qualit
permettant des vrifications parcomparaisons lors de la compilation
de linventaire ;
Des donnes et informations documenter, archiver et notifier pour
faciliter lexamen des estimations desinventaires ;
La quantification des incertitudes au niveau de la catgorie de
source ou de puits et pour linventaire dansson ensemble, pour que
les ressources disponibles soient utilises en vue de la rduction
des incertitudesdans le temps, et pour que les amliorations
puissent tre suivies.
En outre, le GPG-UTCATF prsente des recommandations relatives
des questions spcifiques au secteurUTCATF sur la reprsentation
cohrente des superficies terrestres, lchantillonnage pour les
estimations dessuperficies et pour lestimation des missions et
absorptions, la vrification, et des recommandations sur la faonde
complter la notification aux termes de la Convention pour le
secteur UTCATF afin de satisfaire auxprescriptions supplmentaires
aux termes du Protocole de Kyoto.
Le dveloppement de recommandations en matire de bonnes pratiques
pour le secteur UTCATF est une tapesupplmentaire du programme
continu du GIEC de dveloppement dinventaires et contribuera aussi
aux futuresrvisions des Lignes directrices du GIEC elles-mmes.
1 Dcision 11/CP.7 (utilisation des terres, changements
daffectation des terres et foresterie) dans FCCC/CP/2001/13/
Add.1,
paragraphes 3(a) et 3 (b), page 55.2 Le GIEC a t tabli
conjointement par lOrganisation mtorologique mondiale (OMM) et le
Programme des Nations
unies pour lEnvironnement (PNUE) pour
Effectuer des valuations priodiques des connaissances
scientifiques, des incidences et des aspects socio-conomiques des
changements climatiques et les options dadaptation et dattnuation
pour y remdier ;
valuer, et dvelopper selon les besoins, des mthodologies telles
que les Lignes directrices du GIEC pour lesinventaires nationaux
des gaz effet de serre ;
Fournir, sur demande, des conseils
scientifiques/techniques/socio-conomiques la Confrence des Parties
laConvention-cadre des Nations unies sur les changements
climatiques (CCNUCC) et ses organismes.
-
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF
1
VUE DENSEMBLE
-
Chapitre 1: Vue densemble
1.2 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
AUTEURS ET REVISEURS
Auteurs principaux coordinateurs Jim Penman (Royaume-Uni)
Michael Gytarsky (Russie), Taka Hiraishi (Japon), Thelma Krug
(Brsil), et Dina Kruger (tats-Unis)
Rviseurs Ian Carruthers (Australie) et Carlos Lpez (Cuba)
-
Chapitre 1: Vue densemble
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 1.3
Table des matires
1.1 INTRODUCTION 1.4
1.2 RECOMMANDATIONS EN MATIRE DE BONNES PRATIQUES POUR
LUTILISATION DES TERRES, LE CHANGEMENT DAFFECTATION DES TERRES ET
LA FORESTERIE (UTCATF) 1.4
1.3 DFINITION DES INVENTAIRES CONFORMES AUX RECOMMANDATIONS EN
MATIRE DE BONNES PRATIQUES 1.6
1.4 CONFORMIT AVEC LES LIGNES DIRECTRICES DU GIEC 1.8
1.5 STRUCTURE DU PRSENT DOCUMENT 1.9
1.6 UTILISATION DES RECOMMANDATIONS CONSEILS PRATIQUES POUR LES
ORGANISMES CHARGS DES INVENTAIRES ET AUTRES UTILISATEURS 1.10
1.7 PERTINENCE POLITIQUE 1.11
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Chapitre 1: Vue densemble
1.4 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
1.1 INTRODUCTION En 1998, les Parties la Confrence-cadre des
Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) ont invit le
Groupe dexperts intergouvernemental sur lvolution du climat (GIEC)
tablir des recommandations en matire de bonnes pratiques pour les
Lignes directrices du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz
effet de serre Version rvise 1996 (Lignes directrices du GIEC)1.
tant donn que les Parties avaient dj convenu dutiliser2 les Lignes
directrices du GIEC pour estimer les missions et absorptions des
gaz effet de serre, ces recommandations ne visaient pas remplacer
les Lignes directrices du GIEC, et devaient constituer un outil de
rfrence complmentaire, en accord avec ces Lignes directrices.
Le GIEC a termin ses travaux dans des dlais suffisants pour
permettre lacceptation du premier volume des Recommandations du
GIEC en matire de bonnes pratiques et de gestion des incertitudes
pour les inventaires nationaux de gaz effet de serre (GPG2000)3 la
runion plnire du GIEC Montral en mai 2000. GPG2000 a t ensuite
accept4 par la Confrence des Parties (CDP) la CCNUCC, et par son
Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique
(SBSTA). La CDP sest rfre frquemment GPG2000 pour ses dcisions
ultrieures, notamment pour celles connues collectivement sous le
nom dAccords de Marrakech5, accords conclus lors de sa septime
session. Les Accords de Marrakech ont galement invit le GIEC tablir
des recommandations en matire de bonnes pratiques pour le secteur
de lutilisation des terres, le changement daffectation des terres
et la foresterie (UTCATF), secteur qui nest pas couvert dans
GPG2000. Le champ de ces travaux, la dfinition des bonnes pratiques
dans ce contexte, leurs liens avec les Lignes directrices du GIEC,
et les consquences pratiques pour les organismes chargs des
inventaires sont dcrits plus en dtail ci-aprs aux Sections 1.2,
1.3, 1.4 et 1.6 respectivement. Les Sections 1.5 et 1.7 prsentent
les grandes lignes du prsent document et examinent sa pertinence
politique.
1.2 RECOMMANDATIONS EN MATIRE DE BONNES PRATIQUES POUR
LUTILISATION DES TERRES, LE CHANGEMENT DAFFECTATION DES TERRES ET
LA FORESTERIE (UTCATF)
Les activits de changement daffectation des terres et foresterie
(CATF) dcrites au Chapitre 5 des Lignes directrices du GIEC6 ne
figuraient pas dans GPG2000 car lors de llaboration de GPG2000, le
GIEC prparait galement le Rapport spcial sur lutilisation des
terres, le changement daffectation des terres et la foresterie (RS
UTCATF). Des travaux parallles sur des Recommandations en matire de
bonnes pratiques pour UTCATF auraient pu prsenter des divergences
par rapport au Rapport spcial. Par ailleurs, des ngociations
importantes sur UTCATF tant en cours dans le cadre des activits de
la CCNUCC, le GIEC a jug prfrable dtablir des Recommandations en
matire de bonnes pratiques pour UTCATF la lumire des conclusions de
ces ngociations.
1 Groupe dexperts intergouvernemental sur lvolution du climat
(GIEC) (1997). Houghton J.T., Meira Filho L.G., Lim B.,
Tranton K., Mamaty I., Bonduki Y., Griggs D.J. et Callander B.A.
(ds). Lignes directrices du GIEC pour les inventaires nationaux de
gaz effet de serre Version rvise 1996. GIEC/OCDE/AIE, Paris,
France.
2 Notamment le Rapport de la Quatrime Session de lOrgane
subsidiaire de conseil scientifique et technologique
(FCCC/SBSTA/1996/20), paragraphe 30; dcisions 2/CP.3 et 3/CP.5
(Directives de la CCNUCC pour la prparation des communications des
Parties vises lAnnexe I de la Convention premire partie :
Directives de la CCNUCC pour llaboration dinventaires annuels),
18/CP.8 rvisant les directives adoptes la 3/CP.5, et 17/CP.8
adoptant des directives amliores pour la prparation des
communications nationales des Parties non vises lAnnexe I de la
Convention.
3 Groupe dexperts intergouvernemental sur lvolution du climat
(GIEC) (2000). Penman J., Kruger D., Galbally I., Hiraishi T.,
Nyenzi B., Emmanuel S., Buendia L., Hoppaus R., Martinsen T.,
Meijer J., Miwa K. et Tanabe K. (ds). Recommandations en matire de
bonnes pratiques et gestion des incertitudes des inventaires
nationaux de gaz effet de serre. GIEC/OCDE/AIE/IGES, Hayama,
Japon.
4 Rapport de la Douzime session de SBSTA (FCCC/SBSTA/2000/5),
paragraphe 40 et dcisions 3/CP.5 et 19/CP.8. 5 Dcisions 1/CP.7
24/CP.7; la dcision 21/CP.7 rfre spcifiquement lutilisation des
Recommandations en matire de
bonnes pratiques dans le contexte du Protocole de Kyoto. 6 Les
Lignes directrices du GIEC se rapportent au Changement daffectation
des terres et Foresterie (CATF), mais
Utilisation des terres, changement daffectation des terres et
foresterie (UTCATF) est devenu le terme habituel dans les
ngociations de la CCNUCC et a t adopt pour le titre du Rapport
spcial 2000 du GIEC sur ce sujet. CATF est utilis dans le prsent
rapport pour les rfrences spcifiques aux Lignes directrices du
GIEC.
-
Chapitre 1: Vue densemble
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 1.5
Les ngociations UTCATF sur la mise en uvre du Protocole de Kyoto
se sont acheves (sauf celles sur les dfinitions et modalits pour la
prise en compte des activits de boisement et reboisement
conformment au Mcanisme pour un dveloppement propre) pendant la
deuxime partie de la CDP6, et la CDP7, qui ont eu lieu
respectivement Bonn (juillet 2001) et Marrakech (novembre 2001). Le
Paragraphe 3 de la Dcision 11/CP.77 adopte la CDP7 contient les
invitations au GIEC (voir Encadr 1.2.1).
ENCADRE 1.2.1 INVITATION AU GIEC DANS LES ACCORDS DE MARRAKECH ,
DECISION 11/CP.7
La Confrence des Parties..
3. Invite le Groupe dexperts intergouvernemental sur lvolution
du climat (GIEC):
(a) laborer des mthodes pour estimer, mesurer, suivre et
notifier les variations de stocks de carbone et les missions
anthropiques par les sources et les absorptions anthropiques par
les puits de gaz effet de serre rsultant des activits lies
lutilisation des terres, au changement daffectation des terres et
la foresterie vises aux paragraphes 3 et 4 de lArticle 3 et aux
Articles 6 et 12 du Protocole de Kyoto, sur la base des Lignes
directrices du Groupe dexperts intergouvernemental sur lvolution du
climat pour les inventaires nationaux de gaz effet de serre Version
rvise 1996, en tenant compte de la prsente dcision (11/CP.7), et du
projet de dcision /CMP.1 (Utilisation des terres, changement
daffectation des terres et foresterie) ci-joint, mthodes qui seront
soumises pour examen et ventuelle adoption la Confrence des Parties
sa neuvime session ;
(b) tablir un rapport sur les bonnes pratiques et la gestion des
incertitudes en matire de mesure, destimation et dvaluation des
incertitudes, de surveillance et de notification des variations
nettes des stocks de carbone ainsi que des missions anthropiques
par les sources et des absorptions anthropiques par les puits de
gaz effet de serre dans le secteur de lutilisation des terres, du
changement daffectation des terres et de la foresterie, en tenant
compte de la prsente dcision (11/CP.7) et du projet de dcision
/CMP.1 (Utilisation des terres, changement daffectation des terres
et foresterie) ci-joint, rapport qui sera soumis pour examen et
ventuelle adoption la Confrence des Parties sa neuvime session
;
(c) mettre au point des dfinitions des activits humaines de
dgradation des forts et de destruction des forts et autres types de
vgtation, ainsi que des options mthodologiques pour inventorier et
notifier les missions rsultant directement de ces activits, afin de
les prsenter la Confrence des Parties sa neuvime session ; et
(d) laborer des mthodes ralistes permettant de distinguer les
variations des stocks de carbone et les missions par les sources et
les absorptions par les puits de gaz effet de serre engendres
directement par les activits humaines, des effets indirects des
activits humaines et des effets naturels (tels que la fertilisation
par le dioxyde de carbone et les dpts dazote), ainsi que des effets
des pratiques forestires antrieures ( lanne de rfrence), en vue de
les soumettre la Confrence des Parties sa dixime session.
. . .
Les invitations aux paragraphes 3(a) et 3(b) de 11/CP.7 sont
troitement lies, et le GIEC y a rpondu en tablissant un rapport sur
les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le secteur
UTCATF, bas sur les Lignes directrices du GIEC. Ce rapport complte
lensemble des Recommandations en matire de bonnes pratiques pour
tous les secteurs des Lignes directrices du GIEC. Le premier volume
des Recommandations en matire de bonnes pratiques (GPG2000) examine
dautres secteurs des Lignes directrices du GIEC, savoir nergie,
Procds industriels, Agriculture et Dchets.
Le GIEC rpond aux invitations des paragraphes 3(c) et 3(d) de
11/CP.7 sparment, et ceci est sans effet sur lapplication des
prsentes Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF.
7 Lintitul 11/CP.7 signifie la 11e dcision adopte par la CDP la
CCNUCC lors de sa 7e session. Lintitul /CMP.1
indique les projets de dcisions qui seront examins par la CDP
lors de sa premire runion titre de Runion des Parties au Protocole
de Kyoto.
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Chapitre 1: Vue densemble
1.6 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
1.3 DEFINITION DES INVENTAIRES CONFORMES AUX RECOMMANDATIONS EN
MATIERE DE BONNES PRATIQUES
Selon la dfinition de GPG2000, on entend par inventaires
conformes aux bonnes pratiques des inventaires qui ne sont ni
surestims ni sous-estims autant quon puisse en juger, et dans
lesquels les incertitudes sont rduites autant que possible8.
Avec lapplication de cette dfinition au secteur UTCATF, les
estimations des variations des stocks de carbone, des missions par
les sources et des absorptions par les puits, mme incertaines,
devraient tre des estimations de bonne foi, en ceci quelles ne
contiennent pas de biais susceptibles davoir t identifis et limins,
et que les incertitudes ont t rduites autant que possible, compte
tenu des circonstances nationales. Dans ltat des connaissances
scientifiques et des ressources actuelles, ces estimations sont
probablement les meilleures estimations possibles. Les bonnes
pratiques visent assurer la conformit avec la dfinition en
prsentant des recommandations sur les points suivants :
Choix de la mthode destimation dans le cadre des Lignes
directrices du GIEC ;
Procdures dassurance de la qualit et du contrle de la qualit
permettant des contre-vrifications lors de la compilation des
inventaires ;
Documentation, archivage et prsentation des donnes et des
informations pour faciliter lexamen et lvaluation des estimations
dmissions ; et
Quantification des incertitudes pour les catgories de source et
pour linventaire gnral, en vue dune affectation des ressources
disponibles pour la rduction progressive des incertitudes et le
suivi des amliorations dans ce domaine.
Les Recommandations en matire de bonnes pratiques facilitent
galement ltablissement dinventaires transparents, documents,
temporellement cohrents, exhaustifs, comparables, qui ont fait
lobjet dune valuation de lincertitude, ainsi que dun contrle et une
assurance de la qualit, qui utilisent efficacement les ressources
mises la disposition des organismes chargs des inventaires, et dont
les incertitudes diminuent avec lmergence de donnes plus
prcises.
GPG2000 dcrit comment utiliser des mthodes destimation plus
dtailles (niveau suprieur), en fonction des ressources disponibles,
pour identifier des sources cls qui devront tre prioritaires en
raison de leur importance pour le niveau absolu, les tendances, ou
lincertitude des missions ou pour des facteurs qualitatifs tels que
des valeurs anormalement leves ou basses. Le Chapitre 5.4 du prsent
rapport applique lanalyse des sources cls aux catgories UTCATF. De
nouvelles catgories cls UTCATF, identifies par une analyse de
lensemble de linventaire, sont ajoutes aux catgories de sources cls
identifies prcdemment. Les activits vises aux Articles 3.3 et 3.4
du Protocole de Kyoto sont des activits cls si la catgorie associe
du Chapitre 3 est une catgorie cl, ou si les effets des activits
relatives plusieurs catgories du Chapitre 3 sont suprieurs aux
catgories du Chapitre 3 qui sont des catgories cls, ou pour des
raisons qualitatives. Les conclusions de lanalyse des catgories cls
sont ensuite utilises dans des diagrammes dcisionnels destins
guider lutilisateur dans le choix de la mthode destimation pour
linventaire. La Figure 1.1 reprsente un exemple de diagramme
dcisionnel (les abrviations TF, TP, TC, TZ, TE et TA la Figure 1.1
sont expliques dans lAppendice Abrviations et acronymes la fin du
prsent rapport).
8 Voir GPG2000 Section 1.3.
-
Chapitre 1: Vue densemble
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 1.7
Rpter pour chaque gaz : - CO2 (carbone) - CH4 - N2O
Rpter pour chaque catgorie dutilisation de terre : - TF - TP -
TC - TZ - TE - TA
Rpter pour chaque sous-catgorie* :
- Biomasse - Matire organique morte - Sol
Y a-t-il conversion de terres en
terres forestires ? (Remarque 1)
Indiquer Ne se produit pas
TF est-elle une catgorie cl ?
(Remarque 2)
Demander pour chaque sous-
catgorie de TF (Remarque 3) : Cette sous-catgorie a-t-
elle un effet significatif ? (Remarque 4)
Utiliser le niveau le plus appropri pour les
donnes disponibles
Dispose-t-on de donnes spci-fiques au pays ?
Dispose-t-on de donnes spcifiques
au pays ?
Votre pays dispose-t-il
de mthodes suprieures et de donnes dtailles
pour les TF?
Utiliser des mthodes
suprieures et des donnes dtailles spcifiques au pays
(Remarque 5) (Niveau 3)
Utiliser des donnes spcifiques au pays
(Remarque 5)
(Niveau 2)
Utiliser des donnes par dfaut
(Remarque 5)
(Niveau 1)
tablir ou obtenir des donnes
reprsentatives et des FE
Remarque 1 : Lutilisation dun seuil de vingt ans est conforme
aux valeurs par dfaut prsentes dans les Lignes directrices du GIEC.
Les pays peuvent utiliser dautres seuils temporels, en fonction du
contexte national. Remarque 2 : Le principe de catgorie cl est
expliqu au Chapitre 5, Paragraphe 5.4 (Choix mthodologique
Identification des catgories cls). Remarque 3 : Voir Tableau 3.1.2
pour les caractristiques des sous-catgories. Remarque 4 : Une
sous-catgorie est significative si elle reprsente entre 25 et 30
pour cent des missions/absorptions pour lensemble de la catgorie.
Remarque 5 : Voir Encadr 3.1.1 pour la dfinition des niveaux. * Si
un pays notifie des produits ligneux rcolts (PLR) en tant que
bassin spar, celui-ci devra tre trait comme une sous-catgorie.
Non
Non
Non Non
Non
Non Oui
Oui
Oui Oui
Oui
Oui
Figure 1.1 Diagramme dcisionnel pour lidentification du niveau
appropri pour les terres converties en une autre catgorie
dutilisation des terres (cet exemple se rapporte des terres
converties en terres forestires, TF)
-
Chapitre 1: Vue densemble
1.8 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
1.4 CONFORMITE AVEC LES LIGNES DIRECTRICES DU GIEC
Comme indiqu dans lintroduction, les recommandations en matire
de bonnes pratiques doivent tre en conformit avec les Lignes
directrices du GIEC tant donn que les Parties ont convenu dutiliser
ces dernires pour lestimation des missions et absorptions des gaz
effet de serre. Les Recommandations en matire de bonnes pratiques
pour le secteur UTCATF dfinissent la conformit avec les Lignes
directrices du GIEC laide des trois critres suivants9 :
(i) Les catgories de source ou de puits spcifiques auxquelles
sappliquent les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF correspondent aux catgories des Lignes
directrices du GIEC.
(ii) Les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF utilisent les mmes formes fonctionnelles pour les
quations des estimations dmissions que celles utilises dans les
Lignes directrices du GIEC, ou quivalentes.
(iii) Les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF permettent la correction des erreurs ou dfauts
identifis dans les Lignes directrices du GIEC.
Il existe une certaine interaction entre Les Recommandations en
matire de bonnes pratiques pour le secteur UTCATF et GPG2000 pour
ce qui est de lestimation des missions dues lagriculture, notamment
des missions doxyde dazote par les sols, et il doit y avoir avec
conformit entre les recommandations.
Les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF offrent une certaine flexibilit supplmentaire,
toutefois limite et spcifique, suite aux conclusions de la 15e
runion de lOrgane subsidiaire de conseil scientifique et
technologique (SBSTA), qui sest tenue en association avec la CDP7
Marrakech. Ayant pris note avec satisfaction des progrs des travaux
du GIEC sur le secteur UTCATF, le SBSTA a :
encourag le GIEC faire en sorte que toute laboration de la
prsentation des catgories du Chapitre 510 dans la version rvise
1996 des Lignes directrices du GIEC pour les inventaires nationaux
de gaz effet de serre, ou tout changement apport cette prsentation,
permette des comparaisons entre les informations qui seront
notifies au moyen du guide des bonnes pratiques et celles qui
taient notifies prcdemment dans les inventaires au titre de la
Convention.11
Dun point de vue scientifique, cette suggestion du SBSTA
sexplique par le fait que dans les Lignes directrices du GIEC les
sols constituent une seule catgorie de notification ; ce qui, dans
les calculs dinventaires, tend sparer les matires organiques du sol
des stocks de biomasse vivante associs et peut produire des
estimations contradictoires dues en partie une diffrence de
classification. Cette suggestion permet certaines modifications
dans les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF, sous rserve du maintien de la possibilit de
vrification des estimations par rapport aux catgories de
notification du Chapitre 5 des Lignes directrices du GIEC. Les
Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le secteur
UTCATF ont t tablies en tenant compte de cette flexibilit, et en
veillant assurer la conformit avec le Chapitre 5 des Lignes
directrices du GIEC.
Les critres (i) (iii) permettent linclusion dautres catgories de
source ou de puits pour des terres exploites entrant dans la
catgorie Autres terres du Chapitre 5 des Lignes directrices du
GIEC. Les facteurs dmission ou dabsorption par dfaut et les
paramtres de modles ont t mis jour lorsquils peuvent tre associs
des circonstances nationales particulires et documentes. Des
recommandations sur des mthodes plus complexes que celles dcrites
dans les Lignes directrices du GIEC sont galement fournies, tant
donn que les Lignes directrices prvoient lutilisation de telles
mthodes12.
Les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF doivent galement satisfaire aux exigences du
Protocole de Kyoto, lequel dcrit des activits UTCATF qui sont une
sub-division des activits couvertes au Chapitre 5 des Lignes
directrices du GIEC. Ces activits font lobjet dexigences plus
prcises en matire de dfinitions, prsentation gographique, et
notification des rservoirs de carbone et gaz effet de serre, et les
Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le UTCATF
permettent de satisfaire ces exigences.
9 GPG2000, page 1.6. 10Les catgories du Chapitre 5 sont les
suivantes : volution du patrimoine forestier et des autres stocks
de biomasse ligneuse
(5A), Conversion des forts et des prairies (5B), Abandon des
terres exploites (5C), missions et absorptions de CO2 par les sols
(5D) et Autres terres (5E).
11 Rapport de SBSTA 15, FCCC/SBSTA/2001/8, paragraphe 29(b). 12
Lignes directrices du GIEC (Manuel de rfrence), page 5.4.
-
Chapitre 1: Vue densemble
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 1.9
1.5 STRUCTURE DU PRESENT DOCUMENT Les chapitres ces
Recommandations sont organiss comme suit :
Chapitre 1 Vue densemble Ce chapitre prsente le mandat des
Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le secteur
UTCATF,dfinit et dcrit lhistorique des Recommandations en matire de
bonnes pratiques du GIEC et ses liens avec les Lignes directrices
du GIEC, rsume les conseils pratiques fournis aux organismes chargs
des inventaires, et examine la pertinence politique.
Chapitre 2 Base dune reprsentation cohrente des superficies
terrestres Les Lignes directrices du GIEC sont peu explicites pour
ce qui est des mthodes destimation et des variations des
superficies terrestres associes aux activits CATF. Concrtement, les
pays utilisent un certain nombre de sources, y compris des donnes
de recensement agricole, inventaires forestiers, et donnes obtenues
par tl-dtection, mais les organismes chargs de collecter les donnes
nutilisent pas toujours des dfinitions cohrentes. Cest pourquoi le
Chapitre 2 contient des recommandations mthodologiques pour une
reprsentation des superficies terrestres adapte aux donnes
disponibles. Il existe une distinction entre le terme mthode utilis
au Chapitre 2 et le terme niveau utilis aux Chapitres 3 5. Les
mthodes ne sont pas prsentes hirarchiquement, bien que les
dispositions des Articles 3.3 et 3.4 du Protocole de Kyoto
indiquent la ncessit de donnes spatiales supplmentaires si les
Mthodes 1 ou 2 sont utilises pour estimer et prsenter ces activits.
Lutilisation des mthodes, individuellement ou conjointement,
contribuera la fiabilit des estimations des superficies, et la
prvention du risque de double comptage ou domission. Le chapitre
examine six grandes catgories dutilisation des terres, savoir
terres forestires, terres cultives, prairies, zones humides,
tablissements, et autres terres, qui constituent la base dune tude
plus dtaille dans les chapitres suivants. Les terres non exploites
sont galement prises en compte pour assurer la cohrence des
estimations des superficies, bien que les estimations dmissions et
dabsorptions portent uniquement sur les terres exploites,
conformment aux Lignes directrices du GIEC.Chapitre 3
Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le secteur CATF
Le Chapitre 3 reprend les six grandes catgories dutilisation des
terres identifies au Chapitre 2. Une terre peut rester dans une de
ces catgories (prairies, par exemple) ou, suite un changement
daffectation, peut passer dans une autre catgorie (conversion de
forts en terres cultives, par exemple). Le Chapitre 3 contient des
recommandations sur lestimation des missions et absorptions de CO2
et de gaz effet de serre sans CO2 pour les deux cas de figure, en
tenant compte des stocks de carbone moyens long terme associs des
utilisations des terres spcifiques, et de la priode dajustement au
nouvel quilibre pour les stocks de carbone suite un changement
daffectation des terres. Les recommandations du Chapitre 3 sont en
conformit avec GPG2000pour ce qui est de lestimation des missions
doxyde dazote par les sols. Des diagrammes dcisionnels facilitent
le choix mthodologique en fonction des circonstances nationales.
Des tableaux simples aident les pays tablir des liens avec les
Lignes directrices du GIEC, et les bonnes pratiques pour les
mthodes par dfaut des Lignes directrices du GIEC sont clairement
identifies. Le chapitre contient galement de courtes sections de
rcapitulation sur la conversion des forts et des prairies ; ainsi
que des appendices sur les zones humides et les tablissements, pour
lesquels les Lignes directrices du GIEC fournissent peu de
recommandations, et sur les produits ligneux rcolts (PLR), qui
restent ltude par la CCNUCC. Le statut des appendices est galement
examin la Section 1.7.
Chapitre 4 Mthodes supplmentaires et recommandations rsultant du
Protocole de Kyoto Les activits anthropiques convenues lArticle 3.3
du Protocole de Kyoto (boisement, reboisement et dboisement depuis
1990), et les activits que les Parties pourront choisir dutiliser
conformment lArticle 3.4 (gestion des forts, gestion des terres
cultives, gestion des pturages, restauration du couvert vgtal)
prsentent des exigences supplmentaires spcifiques concernant les
limites temporelles et spatiales, lidentification des superficies,
la prvention du double comptage, linclusion des bassins de carbone,
et la prise en compte des possibilits de divergences de dfinitions
entre les activits UTCATF conformment au Protocole de Kyoto et les
catgories notifies conformment la CCNUCC. Ces exigences expliquent
le besoin de donnes supplmentaires aux donnes dinventaires. Le
Chapitre 4 explique comment utiliser les mthodes dcrites aux autres
chapitres, et, dans certains cas, dcrit des mthodes supplmentaires
permettant de satisfaire ces exigences.Il contient galement des
conseils sur lidentification des limites des projets et des
stratgies dchantillonnage pour des activits de projets conformment
aux Articles 6 et 12 du Protocole de Kyoto. Les recommandations en
matire de bonnes pratiques pour des activits de projets pour le
secteur UTCATF portent uniquement sur lestimation des variations
des stocks de carbone et les missions et absorptions des gaz effet
de serre dans les limites du projet ; les questions lies la non
permanence, ladditionnalit13, aux fuites, aux dfinitions de
13 Si les rductions dmissions ou les absorptions sont en sus de
celles qui se seraient produites en labsence du projet.
-
Chapitre 1: Vue densemble
1.10 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
rfrence ou aux effets socioconomiques et environnementaux, ne
sont pas tudies, tant donn quelles sont encore ltude auprs du
SBSTA14. Chapitre 5 Questions communes Llaboration des inventaires
est une activit qui exige de nombreuses ressources, ce qui peut
amener les organismes chargs des inventaires privilgier
lamlioration des estimations pour les catgories les plus
importantes, en ce qui concerne leur contribution aux missions et
absorptions totales, et leur contribution la tendance gnrale. Le
Chapitre 5 prsente des recommandations ce propos, et applique le
principe de catgorie cl du GPG2000 aux puits. Il examine galement
lassurance et le contrle de la qualit, la reconstitution de donnes
manquantes, la cohrence des sries temporelles, la collecte et
lanalyse de donnes par chantillonnage, la quantification et la
combinaison des incertitudes, et la vrification par comparaison
avec dautres inventaires nationaux, des ensembles de donnes compils
indpendamment, des mthodes de simulation et des mesures directes
sur le terrain et/ou dans latmosphre.
Glossaire Contient des dfinitions de termes techniques
frquemment utiliss dans les Recommandations.
1.6 UTILISATION DES RECOMMANDATIONS CONSEILS PRATIQUES POUR LES
ORGANISMES CHARGES DES INVENTAIRES ET AUTRES UTILISATEURS
Des conseils pratiques sur lutilisation du prsent document
figurent ci-aprs. Ces conseils rsument comment utiliser les
recommandations pour llaboration des inventaires qui seront soumis
la CCNUCC, les tapes supplmentaires pertinentes pour les Parties
prsentant leurs donnes conformment aux Articles 3.3 et 3.4 du
Protocole de Kyoto, et lutilisation des recommandations pour des
projets conformment aux Articles 6 et 12 du Protocole de Kyoto.
Prparation des inventaires conformment la CCNUCC Lors de la
prparation dun inventaire national des gaz effet de serre pour le
secteur UTCATF dans le cadre de la notification annuelle
conformment la CCNUCC, les organismes chargs de linventaire devront
procder conformment aux points 1 6 :
1. Utiliser les mthodes dcrites au Chapitre 2 (Base dune
reprsentation cohrente des superficies terrestres),
individuellement ou conjointement, pour estimer les superficies
pour chaque catgorie dutilisation des terres pertinente au pays.
Pour chaque catgorie dutilisation des terres, les organismes chargs
des inventaires devront non seulement se rfrer aux recommandations
du Chapitre 2, mais galement aux recommandations plus dtailles des
Chapitres 3 et 4 sur le calcul destimations dmissions et
dabsorptions spcifiques et, sil y a lieu, la notification des
activits conformment au Protocole de Kyoto.
2. Suivre les recommandations en matire de bonnes pratiques du
Chapitre 3 (Recommandations en matire de bonnes pratiques pour le
secteur CATF) pour estimer les missions et absorptions des gaz
effet de serre pour chaque utilisation des terres, changement
daffectation des terres et bassin pertinent pour le pays. Les
diagrammes dcisionnels de ce chapitre facilitent le choix des
niveaux mthodologiques. La structure par niveau utilise dans les
Lignes directrices du GIEC (Niveau 1, Niveau 2 et Niveau 3) est
hirarchique, le niveau suprieur refltant une exactitude suprieure
de la mthode et/ou du facteur dmission et dautres paramtres utiliss
pour les estimations dmissions et dabsorptions. Les catgories cls
devront tre identifies conformment aux recommandations du Chapitre
5 et les rsultats pris en compte dans lapplication des diagrammes
dcisionnels.
3. Au besoin, dans certains cas, collecter des donnes
supplmentaires (si celles-ci sont ncessaires lapplication dun
niveau particulier) pour amliorer les facteurs dmission, dautres
paramtres et des donnes dactivits.
4. Estimer les incertitudes un niveau de confiance de 95 pour
cent, laide de recommandations sectorielles et des recommandations
dtailles du Chapitre 5.
5. Prsenter les missions et les absorptions dans les tableaux de
notification figurant au Chapitre 3 Appendice 3A.2, en tenant
compte de toute modification apporte par le SBSTA15 et toute
information supplmentaire spcifie pour chaque catgorie.
14 Dcision 17/CP.7 dans FCCC/CP/2001/13/Add.2. 15 Le SBSTA 18 a
demand au Secrtariat de la CCNUCC dtablir, en consultation avec le
GIEC, un projet de cadre
uniformis de prsentation des rapports, pour examen sa prochaine
sessionvoir paragraphe 2 de FCCC/SBSTA/2003/10.
-
Chapitre 1: Vue densemble
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 1.11
6. Mettre en uvre les procdures AQ/CQ, conformment aux
recommandations gnrales du Chapitre 5 et aux recommandations
spcifiques pour chaque catgorie, y compris la documentation et
larchivage des donnes utilises pour les estimations dmissions et
dabsorptions nationales.
Exigences du Protocole de Kyoto Lors de la prparation de
linformation supplmentaire pour les notifications annuelles des
variations des stocks de carbone et des missions et absorptions des
gaz effet de serre rsultant des activits stipules lArticle 3.3 et
lArticle 3.4 du Protocole de Kyoto, les organismes chargs des
inventaires devront galement : 7. valuer dans quelle mesure les
donnes collectes pour linventaire national existant (conformment
aux
points 1 6 ci-dessus) peuvent rpondre aux exigences de donnes
supplmentaires dcrites dans les recommandations supplmentaires au
Chapitre 4 du prsent rapport, compte tenu des choix nationaux pour
les dfinitions et activits stipules lArticle 3.4, et des exigences
en matire de situation gographique.
8. Suite cette valuation, collecter ou rassembler toute
information supplmentaire ncessaire pour satisfaire aux exigences
de donnes supplmentaires, laide des recommandations du Chapitre 4
et des rfrences dautres chapitres.
9. Suivre les recommandations du Chapitre 4 sur la notification
et documentation pour prsenter linformation supplmentaire dans le
rapport dinventaire national.
Les circonstances nationales dtermineront lordre de compilation
des donnes. On pourra, par exemple, commencer avec linventaire
CCNUCC (avec les donnes spatiales supplmentaires requises aux
termes du Protocole de Kyoto), puis utiliser ces donnes pour la
notification conformment au Protocole de Kyoto, ou bien utiliser un
systme qui gnre les donnes pour la notification conformment la
CCNUCC et au Protocole de Kyoto. Lordre prcis des points 1 6 et 7 9
est sans importance, condition deffectuer toutes les procdures.
Projets Les participants aux projets, entits indpendantes et
entits oprationnelles devront utiliser les recommandations du
Chapitre 4, Section 4.3, selon les besoins, dans le contexte gnral
des dcisions pertinentes de la CDP, lors de la conception,
validation et vrification des mthodes de mesure et de surveillance
des variations des stocks de carbone et des gaz effet de serre sans
CO2 associs aux activits de projets.
1.7 PERTINENCE POLITIQUE La prsente vue densemble et les
Chapitres 2, 3 et 5 sont pertinents pour tous les pays lors des
estimations des missions et absorptions pour le secteur UTCATF,
quils aient ratifi ou non le Protocole de Kyoto. Les deux premires
sections du Chapitre 4 contiennent des informations complmentaires
celles des Chapitres 2, 3 et 5, qui ne sont pertinentes que pour
les pays viss lAnnexe I qui ont ratifi le Protocole de Kyoto. La
Section 4.3 (Projets UTCATF) est pertinente pour tous les pays qui
entreprendront des projets conformment aux Articles 6 ou 12 du
Protocole de Kyoto.
Bien que de nombreuses catgories dans le secteur UTCATF soient
bien tablies et relativement faciles estimer, UTCATF est un domaine
complexe, et certains points sont encore ltude en ce qui concerne
certaines catgories dmissions/absorptions. En particulier :
Le SBSTA a tabli un processus politique sur la comptabilisation
et la notification des produits ligneux rcolts (PLR) susceptible de
donner lieu des dcisions par la CDP et/ou CDP/RDP16. Cependant, en
dpit de ladoption de lhypothse par dfaut dune absence daugmentation
des bassins PLR, les Lignes directrices du GIEC permettent
linclusion des PLR dans les inventaires nationaux si un pays peut
prouver laugmentation long terme des stocks de produits ligneux.
Cest pourquoi des recommandations en matire de bonnes pratiques ont
t tablies pour le bassin PLR. Ces recommandations figurent dans un
appendice, et non dans le texte principal, car cette question est
encore ltude auprs du SBSTA. Lappendice ne contient pas de jugement
quant aux futures dcisions sur la notification et la
comptabilisation.
Les tablissements et les zones humides sont des catgories
dutilisation des terres pour lesquelles les Lignes directrices du
GIEC contenaient peu de recommandations mthodologiques, mais de
nombreuses tudes scientifiques ont t ralises depuis la prsentation
des Lignes directrices en 1996. Ceci sapplique galement aux
missions de gaz sans CO2 dues au drainage et la r-humidification
des sols forestiers. Pour ces catgories et sources, le GIEC a dcid
que des Recommandations en matire de bonnes pratiques
16 Les conclusions se rapportent aux missions provenant des
produits ligneux rcolts (Rapport de la quinzime session du
SBSTA, qui sest tenue Marrakech du 29 octobre au 6 novembre
2001, paragraphe 29(m), page 14). La CDP/RDP est la Confrence des
Parties la CCNUCC fonctionnant en tant que Runion des parties au
Protocole de Kyoto.
-
Chapitre 1: Vue densemble
1.12 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
refltant ltat actuel des connaissances scientifiques devraient
tre dveloppes, mais devraient tre prsentes dans un appendice pour
indiquer leur caractre prliminaire. Le texte principal sur ces
catgories contenait suffisamment de recommandations pour
lestimation de leffet des conversions dans ces catgories au niveau
de linventaire national.
Les pays ne sont pas tenus de prsenter des estimations pour les
catgories figurant dans des appendices, mais peuvent le faire sils
le souhaitent. Le GIEC espre que cette mthode refltera les
contextes scientifiques et politiques prvalents, et fournira des
informations utiles aux pays lors de la prparation des inventaires,
tout en reconnaissant quil incombe la CDP dtablir des directives
gnrales pour la notification et la comptabilisation pour les
inventaires dans le contexte de la CCNUCC.
Les Lignes directrices du GIEC nincluent pas explicitement les
pertes dues aux perturbations naturelles dans les forts gres, bien
que lomission des effets de ces perturbations puisse entraner une
surestimation des absorptions de carbone calcules par la mthode
prconise par les Directives. Cest pour cela que les Recommandations
en matire de bonnes pratiques contiennent des conseils sur leur
prise en compte.
Aux fins de notifications conformment au Protocole de Kyoto, le
Chapitre 4 a pour but de fournir une oprationnalisation
scientifique, politiquement neutre, de laccord de la CDP7 relatif
la notification annuelle17. Un jugement sest quelquefois avr
ncessaire, en particulier :
En ce qui concerne la question de lidentification gographique,
la phrase Le lieu gographique des limites des superficies qui
englobent18 est interprte comme indiquant une mthode
dchantillonnage dans des limites gographiques, ou une numration
complte de superficies unitaires dans lesquelles les stocks de
carbone et les missions ou absorptions de gaz effet de serre
varient la suite dactivits notifies.
Lutilisation du principe de catgorie cl et le choix
mthodologique pour les activits stipules aux Articles 3.3 et 3.4
ont t dvelopps logiquement comme indiqu la Section 1.3 ci-dessus,
mais nexcluent pas la possibilit de pouvoir traiter toutes les
activits stipules aux Articles 3.3 ou 3.4 comme des catgories
cls.
Conformment aux bonnes pratiques, les activits stipules lArticle
3.4 doivent correspondre lutilisation des terres dominante ; mais
dans certains cas (systmes agro-forestiers, par exemple) les terres
peuvent tre classes dans la catgorie gestion des forts (soumise un
plafonnement) ou dans la catgorie gestion des terres
cultives/pturages (qui fait lobjet dune comptabilisation net-net).
Dans ce cas, les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour
UTCATF suggrent ladoption de critres nationaux applicables avec
cohrence temporelle.
La comptabilisation net-net exige une comparaison entre les
missions et les absorptions dues aux activits choisies pendant
lanne de rfrence et la priode dengagement, et peut donc donner lieu
une comparaison de superficies diffrentes. Dans le cas de
superficies variables, la mthode recommande consisterait adopter
une superficie constante, ou maintenir une superficie constante
dans le temps, qui pourrait tre la superficie pour lanne de rfrence
bien que cette troisime possibilit ferait intervenir des effets
dactivits non couvertes par les Accords de Marrakech, et pourrait
augmenter lincertitude en rendant lestimation plus complexe.
Llaboration de la dcision des Accords de Marrakech ce sujet (ou
un autre sujet) incomberait la CDP ; toutefois, le GIEC estime que
les interprtations seraient acceptables en raison du processus
dexamen et du fait que pendant toute la dure de la prparation du
prsent rapport, le GIEC a t en contact avec le processus de la
Convention par le biais de communications officielles avec le
SBSTA, de runions auxiliaires et de la participation des ateliers.
Les Recommandations en matire de bonnes pratiques pour UTCATF sont
une tape supplmentaire du programme permanent dtablissement
dinventaires du GIEC et contribueront galement aux futures rvisions
des Lignes directrices du GIEC.
17 Les termes estimation, notification et comptabilisation ont
des sens distincts. On entend par estimation le processus de
calcul des missions, et par notification le processus de
communication des estimations la CCNUCC. On entend par
comptabilisation les rgles pour la comparaison des missions et des
absorptions notifies conformment aux engagements. GPG2000 et le
prsent rapport couvrent lestimation et la notification, mais non
pas la comptabilisation, pour laquelle des rgles dtailles ont t
tablies en vertu des Accords de Marrakech.
18 FCCC/CP/2001/13/Add.3, page 22, paragraphe 6(a).
-
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF
2
BASE DUNE REPRSENTATION COHRENTE DES SUPERFICIES TERRESTRES
-
Chapitre 2: Base dune reprsentation cohrente des superficies
terrestres
2.2 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
AUTEURS ET REVISEURS
Auteurs principaux coordinateurs Ronnie Milne (Royaume-Uni) et
Bubu Pateh Jallow (Gambie)
Auteurs principaux Dominique Arrouays (France), Peter Beets
(Nouvelle-Zlande), Paul Drichi (Ouganda), Ismail Bin Harun
(Malaysie), James Hrubovcak (tats-Unis), Ted Huffman (Canada),
William Irving (tats-Unis), Michael Koehl (Allemagne), Erda Lin
(Chine), Lennart Olsson (Sude), Jim Penman (tats-Unis), Ryosuke
Shibasaki (Japon), Brian Turner (Australie), Julio C.Vargas
(quateur) et Ernesto F. Viglizzo (Argentine).
Contributeur Ralph Alig (tats-Unis)
Rviseurs Mike Apps (Canada) et Jose Domingo Miguez (Brsil)
-
Table des matires
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 2.3
Table des matires
2.1 INTRODUCTION 2.5
2.2 CATEGORIES DUTILISATION DES TERRES 2.5
2.3 REPRESENTATION DES SUPERFICIES TERRESTRES 2.7 2.3.1
Introduction
.....................................................................................................................................
2.7 2.3.2 Trois
mthodes.................................................................................................................................
2.7
2.3.2.1 Mthode 1 : Donnes de base sur lutilisation des terres
........................................................... 2.7
2.3.2.2 Mthode 2 : Enqute sur lutilisation des terres et le
changement daffectation des terres ....... 2.9 2.3.2.3 Mthode 3 :
Donnes spatialement explicites sur lutilisation des terres
................................. 2.12
2.3.3 Utilisation des
mthodes................................................................................................................
2.14 2.3.4 Incertitudes associes aux
mthodes..............................................................................................
2.17
2.4 CREATION DE BASES DE DONNEES SUR LUTILISATION DES TERRES
2.18 2.4.1 Utilisation de donnes tablies dautres fins
...............................................................................
2.18 2.4.2 Collecte de nouvelles donnes par
chantillonnage.......................................................................
2.19 2.4.3 Collecte de nouvelles donnes dans les inventaires
complets........................................................
2.19 2.4.4 Outils de collecte de
donnes.........................................................................................................
2.19
2.4.4.1 Techniques de tldtection
.....................................................................................................
2.19 2.4.4.2 Relevs de
terrain.....................................................................................................................
2.21
Appendice 2A.1 Exemples de mthodes dans les pays individuels
2.23
Appendice 2A.2 Exemples densembles de donnes internationales sur
la couverture terrestre 2.27
Rfrences 2.29
-
Chapitre 2: Base dune reprsentation cohrente des superficies
terrestres
2.4 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
Figures
Figure 2.3.1 Vue densemble de la Mthode 3: valuations directes
et rptes de lutilisation des terres partir dune couverture spatiale
complte .........................................................
2.12
Figure 2.3.2 Diagramme dcisionnel pour lutilisation de donnes
existantes avec les mthodes relatives aux superficies
................................................................................................
2.15
Figure 2.3.3 Diagramme dcisionnel pour le choix de mthode pour
les superficies pour les pays ne possdant pas de donnes
...................................................................................2.16
Figure 2A.1.1 Stades dlaboration des bases de donnes sur la
couverture terrestre de la
Nouvelle-Zlande.......................................................................................................
2.26
Tables
Tableau 2.3.1 Exemple of Mthode 1: Donnes disponibles sur
lutilisation des terres avec couverture territoriale complte
.........................................................................................
2.8
Tableau 2.3.2 Exemple indicatif de sub-division des donnes pour
la Mthode 1 ................................ 2.9 Tableau 2.3.3
Exemple indicatif de tabulation de toutes les transitions pour la
Mthode 2
y compris des sous-catgories dfinies nationalement
......................................................... 2.10
Tableau 2.3.4 Exemple indicatif de donnes de Mthode 2 dans une
matrice CAT avec sub-divisions des catgories.
..................................................................................................
2.11
Tableau 2.3.5 Matrice simplifie de changement daffectation des
terres pour un exemple de Mthode
2............................................................................................................................
2.11
Tableau 2.3.6 Rsum des incertitudes lies aux Mthodes 1 3.
....................................................... 2.17
Tableau 2A.1.1 Matrice dutilisation des terres et changement
daffectation des terres pour les tats-Unis
...................................................................................................................
2.23
Tableau 2A.1.2 Matrice dutilisation des terres et changement
daffectation des terres pour lcosse entre 1984 et 1990
.............................................................................................
2.24
-
Catgories dutilisation des terres
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 2.5
2.1 INTRODUCTION Lestimation des stocks de carbone et des
missions et absorptions des gaz effet de serre lies aux activits du
secteur de lutilisation des terres, changements daffectation des
terres et foresterie (UTCATF) fait appel des donnes sur les
superficies terrestres. Le prsent chapitre contient des
recommandations sur les choix mthodologiques appropris pour
lidentification et la reprsentation cohrente des superficies dans
les calculs dinventaires. Dans la pratique, les pays collectent ces
donnes laide de diverses mthodes (recensements annuels, relevs
priodiques, tldtection, etc.). Le Chapitre 2 prsente des
recommandations en matire de bonnes pratiques pour trois mthodes de
reprsentation des superficies terrestres. Ces mthodes permettent
dobtenir les donnes sur les superficies spcifies aux Chapitres 3 et
4 pour lestimation et notification des inventaires des gaz effet de
serre pour diverses catgories de terres. Elles permettent galement
dexploiter pleinement les donnes et modles disponibles, et de
prvenir, autant que possible, le risque de double comptage et
domission dans les estimations. Avec ces mthodes, certaines
superficies ne risqueront plus de figurer dans plusieurs catgories
ou dtre omises de linventaire. Les mthodes et recommandations du
prsent chapitre, sans prtendre tre finales ou exhaustives,
permettront aux responsables chargs des inventaires de prendre des
dcisions en connaissance de cause. Conformment aux bonnes
pratiques, les mthodes utilises pour la reprsentation des
superficies terrestres doivent avoir les caractristiques gnrales
suivantes : Elles doivent tre adquates, cest--dire capables de
reprsenter les variations des stocks de carbone et les
missions et absorptions de gaz effet de serre et leurs liens
avec lutilisation des terres et les changements daffectation des
terres.
Elles doivent tre cohrentes, cest--dire capables de reprsenter
la gestion et les changements daffectation des terres avec une
cohrence temporelle, sans tre indment affectes par des
discontinuits artificielles dans les sries temporelles ou par les
effets de linteraction des donnes dchantillonnage et des rotations
ou des cycles dutilisation des terres (cycle rcolte-rgnration en
foresterie, ou cycles de gestion de lintensit du travail du sol
pour les terres cultives, par exemple).
Elles doivent tre compltes, cest--dire quelles doivent inclure
la totalit des superficies terrestres dun pays, avec, sil y a lieu,
quilibre entre les augmentations et les diminutions de superficies,
et indiquer des sous-catgories terrestres utilises pour lestimation
et la notification conformment aux dfinitions des Accords de
Marrakech pour les parties au Protocole de Kyoto.
Enfin, elles doivent tre transparentes, cest--dire que les
sources de donnes, les dfinitions, les mthodologies et les
hypothses doivent tre dcrites avec prcision.
2.2 CATEGORIES DUTILISATION DES TERRES Six grandes catgories1 de
terres sont dcrites dans la prsente section. Elles peuvent tre
considres comme des catgories de niveau suprieur pour la
reprsentation des superficies terrestres dun pays. Ces catgories
sont en conformit avec les Lignes directrices du GIEC et les
Articles 3.3 et 3.4 du Protocole de Kyoto, et peuvent tre
sub-divises comme indiqu aux Chapitres 3 et 4 du prsent rapport.
Elles sont suffisamment tendues pour permettre le classement de
toutes les superficies terrestres dans la majorit des pays et la
prise en compte des diffrences entre les systmes de classification
nationaux. Lors de lutilisation des systmes de classification
nationaux, on devra veiller leur cohrence temporelle. Les catgories
devront tre utilises avec les mthodes dcrites aux sections
ultrieures du prsent chapitre pour faciliter une estimation
cohrente de lutilisation des terres dans le temps. Pour autant, il
nest pas ncessaire destimer ou de notifier les variations des
stocks de carbone ou les missions et absorptions de gaz effet de
serre si cela nest pas requis par les Lignes directrices du GIEC
ou, pour certains pays, par les Accords de Marrakech 2. Bien que
les dsignations de ces catgories associent la couverture terrestre
(terres forestires, prairies, zones humides) et lutilisation des
terres (terres cultives, tablissements, etc.), pour des raisons
pratiques, les catgories sont dites catgories dutilisation des
terres. Elles ont t choisies pour les raisons suivantes :
1 En gnral, les catgories de base sont conformes au travaux en
cours sur lharmonisation des dfinitions lies aux forts
par lOrganisation des Nations unies pour lalimentation et
lagriculture (FAO), le GIEC, lUnion internationale des instituts de
recherches forestires (IUFRO) et le Centre pour la recherche
forestire internationale (CIFOR) (FAO 2002), avec des dfinitions
pour la foresterie et autres types dutilisation des terres par le
Service gologique des Etats-Unis (USGS (2001)), FAO (1986, 1995)
dcrites par le GIEC (2000), et avec les dfinitions adoptes pour
lutilisation des terres en vertu du Protocole de Kyoto et des
Accords de Marrakech (FCCC/CP/2001/13/Add.1, p58).
2 Les variations des stocks de carbone et les missions de gaz
effet de serre des terres non exploites ne font pas lobjet de
notifications conformment aux Lignes directrices du GIEC ;
toutefois, la notification devient ncessaire si des terres non
exploites sont converties en terres exploites.
-
Chapitre 2: Base dune reprsentation cohrente des superficies
terrestres
2.6 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
Elles sont raisonnablement conformes aux Lignes directrices du
GIEC ; Elles constituent une base solide pour lestimation du
carbone ; Elles sont raisonnablement cartographiables par
tldtection ; et Elles sont compltes, en ceci que toutes les
superficies terrestres devront tre reprsentes dans les catgories.
Il convient dtre prudent pour ce qui est des suppositions de
lutilisation des terres partir de ces catgories. Dans certains
pays, par exemple, des superficies importantes dans la catgorie des
terres forestires peuvent servir de pturages, et il peut y avoir
collecte de bois de feu provenant darbres dissmins dans des
prairies. Ces superficies peuvent tre assez importantes pour que
les pays les tudient sparment, auquel cas, conformment aux bonnes
pratiques, ces catgories supplmentaires doivent tre des
sous-catgories des grandes catgories suggres et on doit veiller la
reprsentation de la totalit des superficies terrestres. Les pays
utiliseront leurs propres dfinitions de ces catgories, lesquelles
pourront, naturellement, reflter des dfinitions acceptes au plan
international, comme celles de la FAO, Ramsar, etc. Cest pour cela
qu lexception de descriptions gnrales, le prsent document ne donne
pas de dfinitions. Les terres exploites peuvent tre diffrencies des
terres non-exploites non seulement par la notion de production,
mais galement par des fonctions cologiques et sociales. Les
dfinitions dtailles et la mthode adopte pour diffrencier les terres
exploites et non-exploites devront tre dcrites avec transparence.
Les grandes catgories de terres utilises pour la prparation des
inventaires des gaz effet de serre (GES) sont : (i) Terres
forestires : Cette catgorie inclut toutes les terres vgtation
ligneuse correspondant aux seuils utiliss dans la dfinition des
terres forestires dans linventaire national des gaz effet de serre,
sub-divises au niveau national en terres exploites et non
exploites, et par type dcosystme comme spcifi par les Directives du
GIEC 3. Elle inclut galement des terres dont la vgtation est
actuellement infrieure aux seuils de la catgorie des terres
forestires, mais qui devrait les dpasser. (ii) Terres cultives :
Cette catgorie inclut les terres arables et labourables, et les
systmes agro-forestiers dont la vgtation est infrieure aux seuils
de la catgorie des terres forestires, conformment aux dfinitions
nationales. (iii) Prairies : Cette catgorie inclut les parcours et
les grands pturages libres qui ne sont pas considrs comme des
terres cultives. Elle inclut galement des systmes dont la vgtation
est infrieure aux seuils de la catgorie des terres forestires, et
qui ne devrait pas dpasser, sans intervention humaine, les seuils
utiliss pour la catgorie des terres forestires. Elle inclut
galement toutes les prairies, depuis les terrains en friche
jusquaux espaces rcratifs, ainsi que les systmes agricoles et
sylvo-pastoraux, sub-diviss en terres exploites et non exploites,
conformment aux dfinitions nationales. (iv) Zones humides : Cette
catgorie inclut les terres couvertes deau ou satures pendant la
totalit ou une partie de lanne (tourbires, etc.) et qui nentrent
pas dans les catgories des terres forestires, terres cultives,
prairies ou tablissements. Elle peut tre sub-divise en terres
exploites et non exploites, conformment aux dfinitions nationales.
Elle inclut les bassins en tant que sub-division exploite et les
fleuves et lacs naturels en tant que sub-divisions non exploites.
(v) tablissements : Cette catgorie inclut toutes les terres
dveloppes, y compris linfrastructure des transports et les
tablissements humains de toutes dimensions, sauf sils sont dj
inclus dans dautres catgories. Elle doit tre conforme aux
dfinitions nationales. (vi) Autres terres 4 : Cette catgorie inclut
les sols dnuds, les roches, les glaces et toutes les superficies
terrestres non exploites qui ne figurent pas dans une des cinq
autres catgories. Elle permet de faire correspondre la totalit des
superficies terrestres identifies la superficie nationale, lorsque
des donnes sont disponibles. Lors de lutilisation de ces catgories,
les organismes chargs des inventaires devront classer les terres
dans une catgorie seulement, pour prvenir le risque de double
comptage. Si un systme de classification national ne correspond pas
aux catgories (i) (vi) susmentionnes, les bonnes pratiques
consistent grouper ou diviser les catgories du systme national afin
de pouvoir utiliser les catgories susmentionnes, en documentant la
procdure adopte. De mme, il est recommand de fournir des dfinitions
nationales pour toutes les catgories utilises dans linventaire et
dindiquer les seuils ou les paramtres utiliss dans les dfinitions.
Lors de la cration ou modification de systmes nationaux de
classification des terres, conformment aux bonnes pratiques, on
vrifiera leur compatibilit avec les catgories dutilisation des
terres (i) (vi). Les grandes catgories susmentionnes constituent
une structure qui permettra une sub-division ultrieure par activit,
mode de gestion, zone climatique et type dcosystme selon les
besoins, ncessaire la mise en oeuvre de mthodes dvaluation des
variations des stocks de carbone et des missions et absorptions de
gaz effet de serre dcrites au Chapitre 3 (Recommandations en matire
de bonnes pratiques pour le secteur CATF) et au 3 La gestion des
forts a une signification particulire aux termes des Accords de
Marrakech, et peut ncessiter une sub-
division de la fort gre comme dcrit au Chapitre 4. 4 Les bassins
de carbone ne devront pas tre valus pour cette catgorie, mais sont
inclus pour la vrification de la cohrence
gnrale de la superficie.
-
Chapitre 2: Base dune reprsentation cohrente des superficies
terrestres
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 2.7
Chapitre 4 (Mthodes supplmentaires et recommandations en matire
de bonnes pratiques rsultant du Protocole de Kyoto) ; elles
permettent une comparaison avec les catgories 5A 5E des Lignes
directrices du GIEC. La Section 3.1.2 et le Tableau 3.1.1
(Correspondance entre les sections du Chapitre 5 des Lignes
directrices du GIEC et les sections du Chapitre 3 du prsent
rapport) dcrivent comment tablir des liens entre la structure
mthodologique dcrite dans le prsent rapport et celle des Lignes
directrices du GIEC.
2.3 REPRSENTATION DES SUPERFICIES TERRESTRES 2.3.1 Introduction
Cette section dcrit trois mthodes de reprsentation des superficies
terrestres bases sur les grandes catgories dfinies prcdemment et
prsentes ci-dessous par ordre de donnes croissant. La Mthode 1
identifie la superficie totale pour chaque catgorie dutilisation
des terres, mais ne fournit pas dinformations dtailles sur les
variations de superficies entre les catgories, et nest spatialement
explicite quau niveau national ou rgional. La Mthode 2 permet de
suivre lvolution des changements daffectation des terres entre les
catgories. La Mthode 3 complte la Mthode 2 et permet de suivre
lvolution des changements daffectation des terres sur une base
spatiale. Les mthodes ne sont pas prsentes hirarchiquement et ne
sexcluent pas mutuellement ; lensemble des mthodes choisies par
lorganisme charg des inventaires devra reflter les calculs
ncessaires et les circonstances nationales. Une mthode pourra tre
applique uniformment toutes les superficies et toutes les catgories
dutilisation des terres dans un pays, ou bien plusieurs mthodes
pourront tre appliques diffrentes rgions ou catgories ou diffrents
intervalles temporels. Dans tous les cas, conformment aux bonnes
pratiques, on devra caractriser et comptabiliser toutes les
superficies terrestres du pays. Le respect des bonnes pratiques
lors de la mise en oeuvre de ces mthodes amliorera lexactitude et
la prcision de lestimation des superficies de linventaire. Des
diagrammes dcisionnels facilitant le choix dune ou de plusieurs
mthodes appropries figurent la Section 2.3.3 (Utilisation des
Mthodes). Toutes les mthodes exigent la collecte de donnes pour
lestimation des tendances historiques de lutilisation des terres,
tendances qui sont ncessaires pour les mthodes dinventaire dcrites
dans les Lignes directrices du GIEC et aux Chapitres 3 et 4 du
prsent rapport. Le volume des donnes historiques requises sera bas
sur le temps ncessaire au carbone stock pour atteindre lquilibre
(en gnral vingt ans dans les mthodes par dfaut du GIEC, mais plus
pour les climats temprs et borals). Si on dispose de donnes
indpendantes, les bonnes pratiques consistent vrifier les
estimations par interpolation ou extrapolation laide des mthodes
dcrites au Chapitre 5, Section 5.7 du prsent rapport. Toutes les
mthodes peuvent fournir des donnes pour les calculs des
incertitudes dcrits au Chapitre 5 (Questions communes). Un exemple
hypothtique, avec description, est prsent ci-dessous pour chaque
mthode, et des exemples rels figurent lAppendice 2A.1.
2.3.2 Trois mthodes 2.3.2.1 METHODE 1: DONNEES DE BASE SUR
LUTILISATION DES TERRES La Mthode 1 est probablement la mthode
utilise le plus frquemment pour les estimations dmissions et
absorptions pour les catgories 5A-5E des Lignes directrices du
GIEC. Elle fait appel des ensembles de donnes sur les superficies
probablement tablis dautres fins (statistiques forestires ou
agricoles, par exemple). Souvent, plusieurs ensembles de donnes
sont associs pour couvrir toutes les classifications terrestres et
les rgions dun pays. Labsence dun systme de donnes unifi peut
donner lieu des doubles comptages ou des omissions, car les
organismes chargs des inventaires peuvent utiliser des dfinitions
diffrentes pour une utilisation des terres spcifique lors de
ltablissement de leurs bases de donnes. Le prsent rapport contient
des recommandations pour prvenir ce risque. La couverture doit tre
suffisamment large pour inclure toutes les terres affectes par les
activits dcrites au Chapitre 5 des Lignes directrices du GIEC, sans
toutefois stendre des catgories telles que les cosystmes non
exploits, les zones humides ou les tablissements. Lors de la mise
en uvre de la Mthode 1, les bonnes pratiques consistent :
Harmoniser les dfinitions entre les bases de donnes indpendantes,
ainsi quentre les grandes catgories
dutilisation des terres de la Section 2.2 (Catgories
dutilisation des terres) pour rduire le risque domission et de
double comptage. Il peut y avoir double comptage, par exemple, si
les zones arbores sur des exploitations agricoles sont incluses
dans des ensembles de donnes forestires et agricoles. A des fins
dharmonisation des donnes, les zones arbores ne devront tre comptes
quune seule fois pour linventaire des gaz effet de serre, en tenant
compte des dfinitions nationales adoptes pour les forts. Les
organismes chargs des relevs doivent signaler les risques de double
comptage. Toutefois, lharmonisation des dfinitions ne signifie pas
lobligation pour les organismes de renoncer aux dfinitions qui leur
sont utiles. Les bonnes pratiques consistent tablir des liens entre
les dfinitions utilises et lobjectif dlimination du double comptage
et domission, et ceci pour tout lensemble de donnes afin dassurer
la cohrence des sries temporelles.
-
Chapitre 2: Base dune reprsentation cohrente des superficies
terrestres
2.8 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
Sassurer que les catgories dutilisation des terres utilises
peuvent identifier toutes les activits pertinentes. Par exemple, si
un pays doit tudier une utilisation des terres, telle que la
gestion des forts, le systme de classification doit pouvoir
distinguer entre les zones forestires gres et non gres.
Sassurer que les mthodes dacquisition des donnes sont fiables,
bien documentes au plan mthodologique, opportunes, une chelle
approprie et utilisent des sources fiables. Lutilisation de relevs,
pouvant tre associs aux dfinitions harmonises, peut assurer cette
fiabilit. Des relevs de terrains peuvent tre vrifis par rapport des
sources de donnes indpendantes et seront ncessaires pour vrifier
lexactitude des donnes tldtectes, le cas chant (Voir Chapitre 5.7,
Vrification). Des ensembles de donnes internationales sont galement
disponibles des fins de contre-vrification (voir Appendice
2A.2).
Sassurer de lapplication cohrente des dfinitions des catgories
pour les priodes temporelles. Par exemple, les pays devront vrifier
si, avec le temps, la dfinition des forts a chang pour ce qui est
du couvert forestier et autres seuils. Sil y a eu des changements,
conformment aux bonnes pratiques, les donnes devront tre corriges
par lanalyse rtrospective dcrite au Chapitre 5 du prsent rapport
pour assurer la cohrence des sries temporelles, et toutes les
mesures prises devront tre documentes.
Estimer lincertitude pour les catgories de terres et les
variations de superficies qui seront utilises dans lestimation des
variations des stocks de carbone, des missions et absorptions (voir
Chapitre 5 Section 5.3.4.1).
valuer si la somme des superficies dans les bases de donnes de
classification des terres correspond la superficie territoriale
totale, compte tenu du niveau dincertitude des donnes. Si la
couverture est complte, la somme nette de toutes les variations
entre deux priodes temporelles doit tre nulle, dans la limite des
incertitudes en jeu. Si la couverture est incomplte, la diffrence
entre la superficie couverte et la superficie territoriale devra
tre stable ou varier lentement dans le temps, dans les limites des
incertitudes en jeu. Si le terme dquilibrage varie rapidement, ou
(dans le cas dune couverture complte) sil ny a pas galit des
sommes, les bonnes pratiques consistent rechercher, expliquer et
apporter les corrections ncessaires. Ces vrifications de la
superficie totale devront tenir compte des incertitudes prvues au
niveau des relevs ou recensements annuels ou priodiques en jeu. Les
organismes chargs des relevs pourront fournir des informations sur
les incertitudes prvues. En gnral, il y aura des diffrences entre
les sommes des superficies comptabilises par les donnes disponibles
et la superficie nationale. Conformment aux bonnes pratiques, on
sefforcera dexpliquer les causes probables de ces diffrences. Les
variations des stocks de carbone et les missions et absorptions de
gaz effet de serre indiques par la variation de ces diffrences dans
le temps peuvent tre dus des changements daffectation des terres et
devront peut-tre tre comptabiliss dans linventaire des gaz effet de
serre comme requis par les mthodes dcrites aux Chapitres 3 et
4.
Les Tableaux 2.3.1 et 2.3.2 prsentent des donnes rcapitulatives
sur les superficies pour un pays hypothtique (superficie totale 140
Mha), avec des classifications des terres pertinentes localement.
Le Tableau 2.3.1 est tabli au niveau des catgories (i) (vi) et le
Tableau 2.3.2 contient la mme information, avec des exemples de
sub-divisions pour lestimation des effets dactivits, associs aux
mthodes du Chapitre 3. Le Tableau 2.3.2 indique galement comment
localiser les mthodes dinventaires au Chapitre 3. Les bonnes
pratiques consistent tablir des tableaux semblables aux Tableaux
2.3.1 ou 2.3.2 dans le cadre des procdures dassurance de la qualit
et du contrle de la qualit (AQ/CQ) dcrites au Chapitre 5.
TABLEAU 2.3.1 EXEMPLE DE METHODE 1:
DONNEES DISPONIBLES SUR LUTILISATION DES TERRES AVEC COUVERTURE
TERRITORIALE COMPLETE
Point temporel 1 Point temporel 2 Changement daffectation des
terres
entre Point temporel 1 et Point temporel 2
TF = 18 TF = 19 Terres forestires = +1 P = 84 P = 82 Prairies =
-2
TC = 31 TC = 29 Terres cultives = -2 ZH = 0 ZH = 0 Zones humides
= 0 E = 5 E = 8 tablissements = +3
AT = 2 AT = 2 Autres terres = 0 Total = 140 Total = 140 Total =
0
Remarque : TF = Terres forestires, P = Prairies, TC = Terres
cultives, ZH = Zones humides, E = tablissements, AT = Autres
terres. Les chiffres reprsentent des units de surface (Mha dans cet
exemple).
-
Chapitre 2: Base dune reprsentation cohrente des superficies
terrestres
Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour le
secteur UTCATF 2.9
Pour chaque catgorie, le calcul de la superficie ayant fait
lobjet dun changement daffectation des terres est bas sur la
diffrence de superficie pour deux points temporels, avec couverture
terrestre partielle ou totale. La Mthode 1 ne permet pas de
spcifier les variations entre les catgories, sauf si on dispose de
donnes supplmentaires (ce qui ferait aussi intervenir la Mthode 2).
Les donnes sur lutilisation des terres peuvent provenir
initialement de relevs-chantillons, cartes ou recensements (relevs
par les propritaires fonciers), mais ne seront probablement pas
spatialement explicites 5 sous la forme utilise. La somme de toutes
les catgories dutilisation des terres peut ne pas correspondre la
superficie totale du pays ou de la rgion tudis, et le rsultat net
des changements daffectation des terres peut ne pas tre gal zro.
Avec cette mthode, le rsultat final est un tableau dutilisation des
terres pour des points temporels donns.
2.3.2.2 METHODE 2: ENQUETE SUR LUTILISATION DES TERRES ET LE
CHANGEMENT DAFFECTATION DES TERRES
La Mthode 2 a pour caractristique essentielle le fait de fournir
une valuation nationale ou rgionale non seulement des diminutions
ou augmentations des superficies pour des catgories de terres
spcifiques, mais galement de la nature de ces changements
(conversions inter-catgories). Cette mthode offre plus
dinformations sur les changements inter-catgories. En gnral, cette
tude explicite des changements daffectation des terres exige une
estimation des catgories dutilisation des terres initiale et
finale, ainsi que de la superficie totale des 5 Lorsquon envisage
lutilisation de la Mthode 2 ou 3, il est utile de sinformer auprs
des organismes chargs de la
collecte des donnes pour savoir si les sources de donnes
initiales contiennent des donnes spatialement explicites. Les
inventaires forestiers, par exemple, sont souvent tablis partir de
sources de donnes spatialement explicites.
TABLEAU 2.3.2 EXEMPLE INDICATIF DE SUB-DIVISION DES DONNEES POUR
LA METHODE 1
Catgorie dutilisation des terres
Sous-catgorie dutilisation des terres
Supe
rfic
ie
initi
ale
Mha
Supe
rfic
ie
final
e M
ha
Var
iatio
n ne
tte d
e su
perf
icie
M
ha
Recommandations en matire de bonnes
pratiques Numro de section des
mthodes au Chapitre 3 du prsent rapport
Commentaire sur la sub-division par activit ( titre indicatif
seulement)
Total des terres forestires 18 19 1 Terres forestires (Non gres)
5 5 0
Non incluses dans les estimations de linventaire
Zone A de terres forestires (avec dboisement) 7 4 -3
3.2.1/3.4.2/3.6
Zone B de terres forestires 6 6 0 3.2.1 Pas CAT. Peut ncessiter
une sub-division, par type de gestion, etc.
Boisement 0 4 4 3.2.2 Peut ncessiter une sub-division, par type
dcosystme, par exemple Total des prairies 84 82 -2
Prairies non amliores 65 63 -2 3.4.1/3.2.2/3.6 Une diminution de
superficie indique un CAT. Peut ncessiter une sub-division, par
type de gestion, etc.
Prairies amliores 19 19 0 3.4.1 Pas CAT. Peut ncessiter une
sub-division par type de gestion, etc. Total des terres cultives 31
29 -2
Toutes les terres cultives 31 29 -2 3.3.1/3.2.2/3.6 Une
diminution de superficie indique une CAT. Peut ncessiter une
sub-division par type de gestion, etc.
Total des zones humides 0 0 0
Total des tablissements 5 8 3
tablissements existants 5 5 0 3.6
Nouveaux tablissements 0 3 3 3.6
Total des Autres terres 2 2 0 3.7.1 Non gres- Non inclus dans
les estimations de linventaire. Terme dquilibrage 0 0 0
TOTAL 140 140 0 Remarques: Initiale reprsente la catgorie une
date antrieure la date de lvaluation et finale reprsente la
catgorie la date de lvaluation. Les activits pour lesquelles il ny
a pas de donnes demplacement devront tre identifies en sub-divisant
une catgorie de terres approprie.
-
Chapitre 2: Base dune reprsentation cohrente des superficies
terrestres
2.10 Recommandations du GIEC en matire de bonnes pratiques pour
le secteur UTCATF
terres inchanges par catgorie. Le rsultat final peut tre prsent
sous forme de matrice de changement daffectation des terres, qui
nest pas spatialement explicite. La matrice offre un format compact
pour la reprsentation des superficies ayant fait lobjet de
transitions entre toutes les catgories dutilisation des terres.
Avec cette mthode, on pourra utiliser des bases de donnes
existantes sur lutilisation des terres contenant suffisamment de
donnes, ou collecter des donnes par chantillonnage. Les donnes
dentres peuvent ou non avoir t spatialement explicites initialement
( savoir, cartographies ou rfrences gographiquement). Des donnes
dchantillon seront extrapoles laide du rapport avec la superficie
totale ou la population totale pertinente. Les donnes ncessiteront
de nouveaux relevs priodiques dun chantillon de sites
statistiquement et spatialement valides choisis conformment aux
principes dcrits la Section 5.3 (chantillonnage) du Chapitre 5. La
Mthode 2 ncessite plus de donnes que la Mthode 1 mais permet la
comptabilisation de toutes les transitions dutilisation des terres.
Par consquent, le choix des facteurs dmission et dabsorption ou les
paramtres pour les taux de variation du carbone peut reflter les
diffrences des taux de variation du carbone dans les sens opposs
des transitions entre deux catgories, et les diffrences des stocks
de carbone initiaux associs aux utilisations des terres peuvent tre
prises en compte. Par exemple, en gnral, avec le labourage des
terres, le taux de perte de carbone organique des sols sera plus
lev que le taux de r-accumulation si la culture est abandonne par
la suite, et les stocks de carbone initiaux pourront tre moins
importants pour des transitions partir de terres cultives que de
pturages. Les points relatifs aux bonnes pratiques dcrits pour la
Mthode 1 sappliquent galement la Mthode 2, mais de faon beaucoup
plus dtaille, car on dispose de donnes sur le type de changement
daffectation des terres, et non pas uniquement de donnes nettes sur
les conversions pour les catgories ou sous-catgories. La Mthode 2
est illustre au Tableau 2.3.3, avec les donnes de lexemple utilis
pour la Mthode 1 (Tableau 2.3.2) ainsi que des donnes sur toutes
les transitions en cours. Ces donnes peuvent tre prsentes sous
forme de matrice (Tableau 2.3.4). Pour illustrer la valeur ajoute
de la Mthode 2 et le format de la matrice de changement
daffectation des terres, les donnes du Tableau 2.3.4 sont prsentes
au Tableau 2.3.5 sans sub-division des catgories ; on peut ensuite
comparer ces donnes aux informations plus limites obtenues avec la
Mthode 1 au Tableau 2.3.1. Le Tableau 2.3.5 permet de suivre les
conversions inter-catgories, alors que le Tableau 2.3.1 ne permet
de suivre que les variations nettes au sein dune grande catgorie.
Lors de luti