Chapitre 1 : BMCI prsentation et service
PAGE Universit Sidi Mohamed ben Abdellah
Ecole Suprieure de Technologie Fs
Avec la monte de la mondialisation, les conomies nationales vont
devoir faire face une ouverture totale des frontires, qui
accentuera de plus en plus la concurrence Internationale. Ce
phnomne conduira, selon la majorit des conomistes, la disparition
du tiers des entreprises du monde, le deuxime tiers est amen
appliquer une mise niveau pour se prparer l'chance.
Le secteur financier et bancaire n'chappe pas cette situation et
connatra les mmes mutations. Ceci explique la grande vague de
fusion, d'absorption et de rapprochement que connat le secteur de
part le monde, car les banques vont devoir se livrer une
concurrence acharne et froce.
Consciente de la concurrence accrue prsente sur le march, la
BMCI dote dun potentiel technique et humain remarquable met tout en
uvre pour conserver son image de marque auprs de ses clients
fideles, tout en adoptant une politique dinnovation et une stratgie
de diversification dans le but dattirer une clientle encor
rticente.
En se sens des produits multiples sont proposs: cartes
bancaires, crdits divers, facilit, garantie mais aussi des
financements pour les oprations linternational.
En effet munie dune grande expertise sur les marchs
internationaux et de lappui du groupe bancaire international BNP
PARIBAS, la BMCI offre sa clientle une gamme complte de produits et
services et de conditions prfrentielles en matire du commerce
international.
En matire de financement du commerce international, la BMCI
propose le Crdit documentaires et Remise documentaire certifis ISO
9001 version 2000, deux financement rpondant aux besoins
particuliers des exportateurs et importateur marocains.
Les deux premiers chapitres sont rservs la prsentation de BMCI
ses diffrents services Sont rle dans le dveloppement du commerce
international et la certification ISO par lorganisme international
(BVQI). Les deux derniers chapitres prsentent les deux types
dinstrument de financement du commerce international que la BMCI
met la disposition de ses clients.
Section1: prsentation et service de la BMCI:
I- Prsentation Gnrale:
1- Introduction:
La banque marocaine pour le commerce et lindustrie du groupe BNP
PARIBAS, SA au capital de 1 283 591 800 , est lune des institutions
financires les plus prestigieuses du Maroc , grce sa politique de
dveloppement , limage de marque quelle a acquis au fil des annes
dans le secteur bancaires, ses quipes performantes et qualifies et
ses divers produits bancaires trs concurrentiels sur le marchs en
matire de conditions et de privilges accords aux clients.
En effet, la BMCI en tant que banque commerciale, joue
admirablement son rle dintermdiation entre dtenteurs de fonds
(pargnes) et demandeurs de fonds, en faisant en sorte de satisfaire
au maximum les deux parties, tout en ralisant des bnfices et en
amliorant sans cesse sa rentabilit.
La BMCI possde des agences rpondues travers tout le royaume,
avec des succursales dans les principales villes. Elle possde
galement des correspondants trangers afin de financer ses
transactions financires.
Afin de rpondre aux besoins volutifs de la clientle
professionnelle oprants dans le commerce extrieur, la BMCI a mis en
place le Trade Center BNP PARIBAS Casablanca, qui est une structure
dappui et de conseil technique et commercial, spcialise dans les
mtiers du commerce international et du Trade center financier; le
Trade center constitue un pole dexpertise qui met au service de sa
clientle toutes ses connaissances et savoir faire pour lui
permettre dvoluer dans un environnement scuris.
La BMCI galement dvelopp en collaboration avec BNP PARIBAS,
Connexis Trade, le premier portail Internet au Maroc pour le
traitement des oprations linternationale.
Destin aux grandes entreprises et aux PME/PMI qui exercent une
activit dimport/export, Connexis Trade leur permet de raliser
distance, 7j/7j, 24h/24h, a travers une liaison Internet scurise,
ils peuvent galement suivre leur droulement, tre informatiss en
temps rel des vnements lis a ses oprations, il suffit dun accs
Internet partir de lordinateur de lutilisateur.
2- BMCI BANQUE OFFSHORE:
Pour faciliter la tache aux entreprises implantes dans la Zone
Franche d'Exportation de Tanger ou ltranger, la BMCI met leurre
disposition BMCI BANQUE OFFSHORE, un espace ddi proximit de la Zone
Franche, pour un service spcialis et personnalis en matire de
commerce international.
Compose d'experts et de conseillers, l'quipe de BMCI BANQUE
OFFSHORE se distingue par sa parfaite matrise des techniques du
commerce international et propose des montages financiers adapts
plus une gamme complte de produits et services :
Financement en devises des investissements et des besoins en
fonds de roulement ;
Oprations de leasing en devises ;
Oprations de placements et de gestion de patrimoine ;
Conseils en matire de prospection de marchs et de montages
financiers adapts ;
Gestion de la trsorerie et de la paie ;
Oprations de change, de couverture des risques de march et de
taux.
Dans le cas dimportation de marchandises et le dlai accord par
le fournisseur ne couvrent pas la priode ncessaire la
commercialisation ou la transformation de ces marchandises. La BMCI
propose un financement en devises pour pallier ce dcalage. Elle
rgle le fournisseur sur la base des instructions du client et
octroie des dlais de paiement votre socit.
Lorsque lactivit de lentreprise est tourne vers lexport la BMCI
BANQUE OFFSHORE propose le prfinancement en devises l'exportation.
Ce produit permet de bnficier, sur prsentation des commandes fermes
de la part de vos clients, d'avances en devises qui vous permettent
de soulager votre trsorerie et de faire face aux besoins de
liquidit engendrs par les dpenses engages avant l'expdition.
3- Organigramme de la BMCI Fs succursale:
La BMCI Fs succursale est limage du groupe BNP PARIBAS, avec son
architecture moderne, ses quipements sophistiqus, son systme
informatique performant et volu, mais ce qui la rend incomparable
et irremplaable aux yeux de ses clients, cest son personnel qualifi
qui met tout en uvre pour les satisfaire, et avec qui il entretient
des rapports amicaux et cordiaux.
BMCI Fs succursale possde plusieurs services rpondant aux
besoins de la clientle, et attestant de lorganisation remarquable
de la banque et de sa stratgie de diversification en matire de
produit bancaires.
Lorganigramme suivant prsente la structure organisationnelle de
BMCI Fs succursale:
Organigramme BMCI Fs Succursale
II- Diffrents services de la BMCI:
1- Le Front-Office:
Le Front-Office est lun des svices primordiaux de la banque,
cest son cur mme, car cest a travers lui que la BMCI accueil ses
clients, leur prsents les diffrents produits bancaires
correspondant leurs besoins.
Le Front-Office est compos de la caisse, des bureaux chargs de
la clientle dont le rle fondamental est de conseiller les clients
sur les choix faires, compte tenu de leurs besoins et leurs
capacits.
A- La Caisse:La majorit des clients de la banque ne connaissent
le personnel administratif, pour eux cest le caissier qui reprsente
la banque, et il suffit de sadresser lui pour tre servi.
En consquent il est impratif que le personnel sur place soit la
hauteur des attentes des clients. A travers mes observations, jai
constate, effectivement que les caissiers font de leur mieux pour
assurer des services bancaire irrprochables dans les meilleurs
dlais.
Au niveau de la caisse plusieurs oprations peuvent tre
ralises:
- Remise des chaque hors place.
- Remise des effets de commerces.
- Mise disposition.
- Ordre de virement.
- Retrait et versement espces.
B- Les Produit bancaires:Dans la perspective de maintenir son
prestige et son image de marque dans le secteur bancaire, la BMCI a
sa clientle diversifier des produits aussi diversifier afin de
satisfaire les exigence de tous, et de fidliser encor ses
clients.
Les cartes bancaires, produits tlmatiques (BMCI NET, BMCI SMS,
ALLO SOLDE) et les produits dassurance.
2- Back Office centralis:
Le Back Office centralis soccupe essentiellement de la
compensation, mais aussi du traitement des chques sur place et hors
place.
A- Compensation:
La compensation est un change des valeurs: chques, effet de
commerce et virement entre les diffrent confrres du secteur
bancaire et de la BMCI, et ceci au niveau de Bank Al Maghreb.
La compensation de la BMCI Fs succursale rassemble tous les
chaque et valeurs appartenant aux confrres, et les cdes Bank Al
Maghreb, en contre partie de leur valeur.
B- Traitements des chques:
a- chques sur place:
Les remises reues du Back Office sont tires soit quil sagie de
chque lescompte ou lencaissement. Dans le premier cas le compte du
client est immdiatement crditer, dans le deuxime cas le banquier
attendra la rponse de la banque au niveau de laquelle sera dbit le
compte, pour savoir sil peut tre pay ou non.
b- Chque hors place:
Les cheque hors place subsistent le mme traitement que celui des
chques sur place part quils sont envoys, au sige de Casablanca qui
se chargera de les faire parvenir aux agences BMCI travers le
royaume.
3- Service crdit entreprise:
Cest au niveau de ce service que sont traites toutes les
demandes de prts des entreprises. En effet il existe une panoplie
de crdit sadaptant aux divers besoins de la clientle. Ces crdits
peuvent faire lobjet de deux classifications:
Classification selon la nature de crdit lui-mme:
Crdit par caisse: permettant de prlever les fonds directement du
compte et utiliss par la clientle conformment aux modalits arrtes
lors de loctroi du prt.
Crdit par signature: engagement crit de la banque dexcuter une
obligation la place de lentreprise, au cas o cette dernire serait
dans lincapacit de dhonorer ses engagements.
Classification selon la nature de lactivit de lentreprise:
Crdit de fonctionnement: en rapport avec lactivit dexploitation
de lentreprise (activit courante).
Crdit dinvestissement: en rapport avec lactivit dinvestissement
de lentreprise (activit exceptionnelle).
A- Les crdits accords aux entreprises:
a- Les facilits de caisse:
La facilit de caisse assure llasticit indispensable au bon
fonctionnement de lactivit courante et permet de faire face au
dcalage de trs courte dure, lutilisation de ce crdit ne doit pas
dpasser quelque jours par mois. Les banquiers se montrent cet gard
trs vigilants. Une fois le montant est fix, lutilisation de facilit
de caisse est trs souple.
b- Le refinancement des importations:
Le refinancement de limportation intervient lorsque les dlais
accords lacheteur marocain par son fournisseur tranger ne couvrent
pas la priode de la commercialisation ou la transformation de la
marchandise.
c- Obligationcautionnes en douane:
Il sagit de billet ordre, payables sur des durs allant de 30
jours 120 jours, cautionnes par la BMCI en faveur du receveur des
douanes. Lobligation cautionne en douane facilite le paiement des
droits de douane sur les importations du client.
d- Prfinancement des exportations:
Afin de permettre ses clients exportateurs de couvrir les
dpenses ncessaires lexcution des commandes destines des acheteurs
trangers, la BMCI met la disposition de sa clientle le
prfinancement lexport, qui est accords aux entreprises dont
lactivit est tourne partiellement ou totalement vers
lexportation.
e- Crdit-bail de la BMCI:
Linsuffisance des fonds propres des entreprises, la dprciation
montaire, lrosion de marge bnficiaire et lacclration de la
technologie appel a des investissements important et rapides. Or ni
lautofinancement, ni le crdit a moyen terme classique peuvent
rpondre ce besoin urgent, do lapparition de nouveau moyen
financiers, notamment le crdit bail.
Le leasing ou crdit bail est une technique de financement dune
immobilisation, par laquelle la BMCI par le billet de sa filiale
BMCI Leasing, acquiert un bien meuble ou immeuble pour le louer une
entreprise, cette dernire ayant la possibilit de racheter le bien
pour une valeur rsiduelle gnralement faible en fin de contrat. Il
sagit donc dune forme de contrat de financement dquipement.
4- Service secrtariat engagement:
Le service secrtariat engagement est charg de la mise en place
et du suivi des garanties ncessaires loctroi de crdit entreprise il
dlivre galement les cautions et avals au profit de la clientle en
troisime lieux il soccupe de la gestion du portefeuille commercial,
des titres, des bons de caisse
Le principe fondamental de la garantie est quelle confre la
banque le droit de proprit sur le bien prsent comme gage,
toutefois, certains biens ne peuvent faire lobjet dune dpossession
soit en raison de leur nature (immeuble), soit en raison de lutilit
quils prsentent pour leur propritaire (matire premire,
outillage).
Pour pallier cet obstacle, il est possible dinscrire une
hypothque prise sur un bien immeuble auprs de la conservation
foncire, ou de transcrire un nantissement sur des matires premires
auprs de tribunal de 1er Instance.
a- Hypothque:
Une suret relle qui confre au crancier, en loccurrence de la
banque le droit de faire saisir et vendre le bien immeuble
hypothqu, et de faire payer par prfrence sur le prix, tant donn que
lhypothque est inscrire en premier lieu en faveur de la BMCI.
b- nantissement:
Le nantissement signifie la garantie ou le gage en nature que le
dbiteur remet un crancier. Il existe plusieurs types de
nantissement, selon la nature de bien qui fera lobjet.
Nantissement de marchandise: est gage avec dpossession portant
sur les produits de valeur certaine et dont la vente est facile. Ce
nantissement na pas de validit fixe, toutefois il tombe sur
mainleve tablie par la banque, et doit tre renouveler
annuellement.
Nantissement sur fond de commerce et matriel: ce type est rgit
par le dahir du 31 Dcembre 1914, il sagit du gage sans dpossession.
Ce Dahir prvoit que le nantissement est susceptible de porter
sur:
Lenseigne et le nom commercial.
Le droit de bail.
La clientle.
Matriel et outillage servant lexploitation du fond.
Nantissement espce: est un gage avec dpossession il consiste en
un dpt de fonds entre les mains de la banque, pour garantir un
crdit au nom de du dposant ou dune tierce personne.
Section 2: Certification ISO 9001 (BMCI)
Transfert financier effectu par service Commerce International
I- Certification ISO du Service Commerce International (BMCI):
1- Prsentation de la certification ISO:
Depuis plusieurs annes, la BMCI sest investie dans une dmarche
de qualit totale, dans le but dobtenir la certification ISO. Cest
ainsi que des enqutes de satisfaction menes auprs de la clientle
entreprises ont permis dvaluer la qualit des prestations du rseau
et de mieux identifier les attentes des clients.
Le label ISO est un gage de reconnaissance que la BMCI se situe
aujourdhui au meilleur niveau de qualit de service en matire du
commerce international et ce par lexcellente maitrise des
processus, et la comptence de ses quipes. Elle dmontre ainsi sa
capacit se conformer aux standards internationaux.
La certification permet de fidliser la clientle et renforce dans
le savoir-faire de la BMCI. Elle prsente galement un atout
concurrentiel remarquable pour dvelopper les nouvelles entres en
relation commerciales.
Dans le cadre de cette dmarche qualit, la BMCI avais obtenu, en
juin 2005, la certification ISO 9001 version 2000 depuis cette
date, elle a pass avec succs les audits de surveillance, qui ont t
ralises deux par ans par lorganisme certificateur BVQI Bureau
Veritas Quality International.
Lobjectif de cet audit tait de vrifier que le systme qualit de
la BMCI respecte les exigences de la nouvelle norme ISO 9001
version 2000 dans le traitement des oprations de crdit et remise
documentaires.
Oriente principalement vers lamlioration continue des processus
et la satisfaction du client, ce nouveau rfrentiel insiste trs
fortement sur la qualit de la relation clientle et dpasse la seule
ralisation qualitative des prestations. En effet, il consacre une
place importante lcoute et la mesure de la satisfaction client, la
communication interne et impose une nouvelle approche, le SMQ
(Systme Management Qualit), intgrant lensemble des processus
oprationnels, de management et de support.
2- Droulement dun projet de qualit:
Lorsque lide de la certification nait dans lesprit des
dirigeants, il est ncessaire de faire exprimer les motivations
internes et externes, et dessiner les premiers contours de lactivit
et du primtre concern.
a- Le premier diagnostic:
Il faut en premier lieu mesurer les carts les plus flagrants par
rapport la norme, et prendre conscience de limportance du chemin
parcourir jusqu' la certification. Il est ncessaire, ensuite, de
dresser une premire liste des travaux raliser.
a- soumission du dossier au comit qualit:
Le dossier de certification doit comporter les intrts, les
motivations et le rsultat du diagnostic ralis prcdemment. Il sera
soumis lavis du pole de comptence ISO 9001 constituer de la
direction gnrale, de la cellule qualit, et de toutes les agences
BMCI dotes dun service commerce international faisant lobjet de
ladite certification.
Lorsque la decision dengager le projet sera prise, le pole de
comptence ISO est tenu de suivre de trs prs son volution.
b- Communication:
Le rle majeur de communication est de sensibiliser lensemble du
personnel, en linformant largement sur la dmarche du management de
la qualit et sur la certification. Il est ncessaire galement de
rapporter et dexpliquer les objectifs poursuivis par la direction
travers cette certification, et dassurer la cohrence des diffrentes
visions et projet venir.
3- Lancement de projet de systme qualit:
Cette tape peut se rsume comme suit:
En effet le responsable du management qualit est un oprationnel
qui est en mesure dinvestir 30 50% de son temps de travail sur le
projet. Evidement il faudra le dcharger dune partie de sa prcdente
activit. Afin que son profil corresponde, il faut que RMQ soit
choisi dans le primtre de certification retenue.
Au del de la phase de certification, le RMQ assure le maintien
et lvolution du systme qualit mis en place.
a- Structure de lquipe de base de projet:
Dans la perspective de raliser le projet de certification dans
les meilleures conditions, il est primordial de dfinir le rle de
chaque partie participante:
Conseil assurance qualit ISO 9001: apport mthodologique,
expertise en matire dorganisation, de systme qualit et de
normalisation.
Directeur du primtre assurance qualit: dfinir une politique de
travail, affirmer la volont de la direction et dcider des actions a
entreprendre.
Responsable du management qualit: mise en place de systme
qualit, rdaction du manuelle de qualit et des procdures gnrale.
Oprateurs: apport de la connaissance oprationnelle.
b- Etablissement du planning:
Afin dassure le bon fonctionnement du projet de certification,
la mise en place dun planning est une tape essentielle qui
permettra aux quipes concernes de suivre un enchainement tout au
long de lexcution du projet, tout en respectant les dlais fixs.
Il est ncessaire dtablir un systme de documentation, compos
essentiellement de la manuelle qualit, qui est constitu dun
ensemble de procdures du systme qualit, qui prcise la structure de
la documentation et les exigences demandes. Chaque procdure est
compose de plusieurs instructions de travail, et doit en consquent
avoir une certaine cohrence avec la norme et la politique qualit
formule, un niveau de dtail en fonction de la complexit des taches,
des mthodes utilises des comptences et de la formation.
c- Audit interne de qualit:
Laudit interne aura pour objet principal de constater lvolution
du projet de certification travers les actions et dmarches
entreprises pour amliorer le niveau de qualit du produit ou service
par rapport aux normes standard, ce qui tmoignera de la pertinence
et lefficacit du systme qualit.
Un rapport daudit fera ressortir toutes les constatations et
remarques de lquipe daudit, un rapport que les dirigeants du projet
de certification devront prendre en considration pour effectuer les
corrections ncessaires, et amliorer par consquent, le niveau de
qualit de leur activit.II- : Transferts financier effectu par
Service Commerce International:
Hors le financement des oprations dimportations et
dexportations, le service international est charg des transferts
financiers avec ltranger. Ces transferts sont trs diversifier et
rpond au besoin dune clientle de plus en plus exigeante qui demande
des services bancaires trs satisfaisants, ralisables dans le plus
bref dlais et surtout scurit.
1- Frais de scolarit:
Les tudiants marocains ltranger bnficient dun certain nombre de
facilit de changes. A savoir les transferts:
Par anticipation des loyers et charges correspondantes.
Frais de scolarit et de sjour.
Frais dacquisition de matriel.
Pour bnficier de ces facilits ltudiant doit domicilier son
dossier tude ltranger auprs de la BMCI cette domiciliation consiste
pour la banque tre la seule en charge de procder lexcution des
oprations de transferts lies la scolarit du titulaire du
dossier.
2- Assistance technique trangre:
Cette opration consiste dbiter le compte du client afin de payer
toute assistance trangre concernant un nouveau matriel import, ou
la formation technique du personnel et toute autre prestation de
service.
Les oprations dassistance technique trangre ne sont pas soumises
laccord pralable de lOffice de Change, les organismes publics ou
privs, ainsi que les administrations peuvent en consquence conclure
librement avec les non-rsidents des les marchs ou contrats titre de
ces oprations.
La BMCI reoit de son client un ordre de virement en faveur du
prestataire tranger, ainsi quune copie de la facture que ce dernier
lui a adress.
Le banquier doit sassurer, loccasion de chaque opration de
transfert, du rglement des impts et taxes en vigueur qui peuvent
tre la charge de la partie trangre ou marocaine qui devra prsenter
la quittance des impts et taxes.
3- Economie sur revenus:
Les banquiers, les services trsor et les services postaux
peuvent effectuer les transferts au titre des conomies sur revenus
tels les salaires, les traitements, les pensions et les
honoraires.
Peuvent bnficier dune partie de leurs revenus au Maroc, les
personnes physiques et morales de nationalit trangre ayant la
qualit de rsidents et relevant de lune des catgories
professionnelles suivantes:
Les salarier du secteur public y compris ceux relevant des
collectivits publiques.
Les membres des professions librales exerant au Maroc
conformment la lgislation en vigueur.
Les professions mdicales et para-mdicales.
Les industriels, les commerants, exploitant agricoles,
artisans..exerant une activit a titre personnel.
Les montants transferts et la priodicit de leur envoi varie
selon le secteur dactivit du bnficiaire.
4- cotisation de retraite:
Les entreprises marocaines sont autorises effectuer des
transferts financiers afin de payer les cotisations de retraite de
leurs cadres trangres auprs des caisses de retraite trangres.
Les entreprises prsentent la banque la facture comportant le
montant de cotisations ainsi quun ordre de virement; lagent du
service international procdera au transfert par le dbit du compte
de la socit marocaine et crditer en contrepartie le compte du
bnficiaire auprs du correspondant tranger de la BMCI.
Chapitre 2: Les Techniques De Payement Internationaux
Section 1: Crdit Documentaire:
I- Domiciliation bancaire et apurement
du titre dimportation:
1- Souscription du titre dimportation: Afin dacqurir la qualit
dimportateur la personne morale ou physique doit tre immatricul au
registre de commerce tre inscrire au fichier central des
importateurs auprs du ministre du commerce extrieur. Ce nest quaprs
laccomplissement de cette double formalit que limportateur peut
souscrire et domicilier ses titres dimportation auprs de la
banque.
Le titre dimportation est un document qui permet :
Ladministration de douane de constater lentre effective de la
marchandise sur le territoire douanier cette constations se
matrialise par limputation douanire: une annotation porte sur le
titre dimportation mentionnant la qualit, quantit, date et le numro
de dclaration douanire.
La banque domiciliataire deffectuer le paiement en faveur du
fournisseur sur la base de la valeur indique par limputation
douanire et conformment aux modalits de rglement prvues par le
contrat commercial.
Lors de la prsentation du titre dimportation la banque pour
domiciliation le banquier est tenu de vrifier que le montant de la
facture correspond celui du titre dimportation, ainsi que la
nomenclature douanire qui doit concider avec la marchandise
importe.
Il existe Trois types de titre dimportation:
Lengagement dimportationpour les produits libre
dimportation.
La licence dimportation pour les produits faisant lobjet de
restriction quantitative limportation.
La dclaration pralable dimportation concerne les produits qui
causent un grave prjudice la production nationale ainsi que les
produits originaires de certains pays avec lesquels le Maroc est li
par des conventions tarifaires.
a- Domiciliation bancaire:
La domiciliation bancaire consiste pour:
Pour limportateur: choisir une banque intermdiaire agre chez
laquelle il sengage effectuer les oprations et formalits relatives
une importation de marchandises et ce conformment la rglementation
de commerce extrieur et de loffice de change.
La banque domiciliataire du titre dimportation: effectue pour le
compte de son client les oprations et les formalits prvues par la
rglementation en vigueur, et runir pour le compte de lOffice de
Change les documents commerciaux et financiers permettant de
contrler la rgularit des oprations.
Ladministration des douanes: sassure de lentre effective de la
marchandise sur territoire douanier, la domiciliation tant un
support de contrle vrifications et de statistiques.
LOffice de Changes: vrifier que les devises transfres ltranger
nexcdent pas la valeur relle de la marchandise importe.
b- Apurement du dossier dimportation:
Contrairement aux oprations dexportations ou lexportateur
lui-mme qui apure le dossier auprs de lOffice de Changes, en matire
dimportation cest la banque domiciliataire qui soccupe de cette
tache.
A travers cette opration la banque doit dune part:
Runir les documents commerciaux, financiers, douanier concernant
un dossier dimportation; ces documents sont en loccurrence, le
titre dimportation dument imput par ladministration des douanes, la
facture dfinitive, le document de transport et la formule de
rglement prouvant le transfert les des fonds vers ltranger et
lachat des devises pour la transaction.
Dautre part:
Dresser un bilan de dossier dimportation, lequel devra
apparaitre une concordance entre le rglement financier et
limputation douanire. En cas dirrgularit le dossier sera qualifi de
non apur et sera adress lOffice de Changes, si toutefois le bilan
ne fait apparaitre aucune diffrence, le dossier sera immdiatement
apur par la banque.
2- Dfinition et caractristiques de Crdoc:
a- Dfinition:
Le Crdit Documentaire est lengagement dune banque de payer un
montant dtermin au fournisseur dune marchandise ou dune prestation
contre remise dans un dlai dtermin des documents conformes prouvant
que la marchandise t expdie ou la prestation effectue.
Le crdit documentaire est un instrument classique de financement
des achats de marchandises et matriels, en outre cest le moyen le
plus efficace dintroduire un lment de confiance et de scurit dans
les transactions commerciales, par le biais dune ou de deux banques
qui apportent leur garantie lopration.
La banque assume une fonction fiduciaire entre les partenaires,
dune part elle veille a ne librer le montant que lorsque les
conditions du crdit documentaire on t strictement observes. Dautre
part et dans la mesure de possible, elle sefforce de dfendre les
inters du vendeur au cas o les documents ne correspond pas aux
conditions stipules.
b- Crdoc et Incoterm:
Les termes de vente internationaux et les crdits documentaires
prsentes des interactions de la plus grandes importance pour la
bonne ralisation, la fois du contrat de vente et de scurit de
paiement.
Le crdit documentaire sajuste idalement aux incoterms de vente
au dpart qui dtient le vendeur de toute obligation vis--vis de
lacheteur des la mise bord du navire ou ds la prise en charge de la
marchandise par le transporteur international. Cette tape tant
acheve, le vendeur bnficiaire de Crdoc peut tre pay.
Les Incoterms de vente larrive sajustent moins bien au Crdoc car
ceux-ci se raliseront sur prsentation dun document de rception
larrive des marchandises, et cela prsente moins de scurit pour le
vendeur parce que ce dernier ne peut tre pay qua larrive des
marchandises.
c- Caractristiques du crdit documentaire:
Comme son nom lindique le crdit documentaire sappuis sur la
prsentation des documents la banque dsigne, en change desquels la
banque les paiera vue ou en diffr.
Ces documents sont:
La facture Invoice: dont le nombre doriginaux et de copies exig
par le Crdoc.
La liste de colisage Packing liste: souvent dans le mme nombre
que celui exig
pour la facture.
Le document de transport: en transport maritime, le
connaissement tant tabli en plusieurs exemplaires, le crdit
documentaire doit stipuler le nombre doriginaux quil convient de
prsenter la banque. Pour les autres documents de transports un
original suffit.
Les parties impliques dans un crdit documentaire sont au nombre
de quatre:
Le donneur dordre: cest celui qui donne les instructions
douverture du Crdoc une banque: cest lacheteur.
Le bnficiaire: celui en faveur duquel le Crdoc est ouvert: le
vendeur.
La banque mettrice: la banque qui procde louverture du Crdoc sur
les instructions de sont clients, gnralement cette banque se trouve
dans le pays de
lacheteur (pays dimportation).
La banque notificatrice: la banque correspondante de la banque
mettrice dans le pays du vendeur.
3- Types de crdit documentaire:
Le crdit documentaire peut revtir plusieurs formes. La decision
y relative se prend en gnrale lors de la ngociation du contrat
entre lacheteur et vendeur, le dlai et disposition du crdit seront
fix lorsque lacheteur donnera a sa banque lordre douverture du
Crdoc. Selon le souhait de limportateur le crdit documentaire peut
tre rvocable, irrvocable, ou irrvocable confirm.
a- Le crdit documentaire rvocable:
Comme son nom lindique ce type de crdit peut tre modifi ou annul
par la banque mettrice ou le donneur dordre tout moment et sans que
le bnficiaire en soit averti au pralable.
Toutefois, le crdit ne pourra tre rvoqu, si le bnficiaire a
prsent les documents la banque notificatrice. Lorsque le risque
commercial et le risque pays sont faibles, le crdit rvocable reste
utile en tant quinstrument de paiement acclrateur de trsorerie;
mais il est relativement peu utilis.
b- Crdit documentaire irrvocable:
Ce type de crdit prsente pour le vendeur lavantage consquent
quil est assorti de lengagement irrvocable de la banque mettrice de
payer les documents, cet engagement ne peut tre modifi ni annuler
sans laccord du bnficiaire. Mais la scurit de paiement devient-elle
totale pour le vendeur?
Le crdit irrvocable ne protge pas totalement le vendeur du
risque de non paiement car la banque nest pas responsable de
linsolvabilit du client.
c- Crdit documentaire irrvocable et confirm:
Lidale pour le vendeur est dobtenir lengagement irrvocable dune
banque de son pays ou dune grande banque internationale situe dans
un pays risque politique pratiquement nul: cest ce qui est appel la
confirmation du crdit par une banque dite confirmante.
Il est ncessaire de prciser quelle est la banque
confirmante:
Ou bien le donneur dordre accepte douvrir un Crdit documentaire
irrvocable et confirm, dans ce cas la banque notificatrice devient
confirmante, selon les instructions de la banque mettrice.
Ou bien le crdit ntant ouvert quirrvocable sans confirmation, il
appartient au vendeur sil le juge ncessaire pour sa scurit,
dobtenir ses frais la confirmation du crdit auprs dune banque de
son choix, gnralement sa propre banque
Instrument de paiement + deux garanties de paiement
(Banque mettrice et banque confirmante)
Instrument de paiement + une seule garantie de paiement
(Banque notificative).
Instrument de paiement sans relle garantie de paiement
Autres types de Crdoc:
Sous cette appellation sont regroups des type de crdit
documentaire prsentant des particularits a savoir le crdit
documentaire revolving et le transfrables:
a- Crdit Rvolving:
Ce type de Crdoc est renouvel automatiquement lors de chaque
utilisation par le bnficiaire. Il vite ainsi les dmarche et
documents lis aux phases de ngociation, douverture et de
notification du crdit documentaire. Il donne au bnficiaire la
possibilit de travailler sur un montant global important et sur une
longue priode de temps lorsquil sagit dexpditions rgulires et
chelonnes.
Ce crdit prsente plusieurs avantages savoir la simplicit, gain
de temps, cout bancaire moindre, automatisme.
Le principal inconvnient est que le donneur dordre sengage pour
un montant global du crdit et non ce qui rend la possibilit
damendement difficile en cas de litige.
b- Crdit transfrable:
La sous-traitance est devenue omniprsente dans les fabrications
et les fournitures, la transfrabilit dun crdit documentaire permet
dtendre la scurit du paiement du bnficiaire aux diffrents
fournisseurs et sous-traitant quil fait travailler.
Un Crdoc ne peut tre transfre que sil est expressment qualifi de
transfrable par la banque mettrice. Mcanisme:
Le bnficiaire _ appel premier bnficier_ donne des instructions
irrvocables la banque dsigne pour raliser le crdit, de transfrer un
montant donn un ou plusieurs secondes bnficiers sous traitant du
premier.
La banque transfrable procdera la ralisation du crdit en faveur
du ou des seconds bnficires substituera les documents du premier
bnficier ceux des seconds, et ralisera le solde du crdit
transfrable au premier bnficiaire.
Les seconds bnficiers nont pas le droit de transfrer leur tour
le crdit (un crdit documentaire nest pas transfre quune fois), sil
y a plusieurs bnficiaires il est ncessaire que le crdit transfrable
autorise des expditions partielle.Linconvnient principal rside dans
la dlicatesse montage dun tel crdit. Il est grandement recommand
que le contrat de sous-traitance soit conu sur le mme modle que le
contrat principal: monnaies, mode de transport, incoterm, document
demand. Sinon le mcanisme complexe risque de senrayer.
c- Lettre de crdit Stand-by:
La lettre de crdit stand-by reprsente lengagement irrvocable
dune banque dindemniser son bnficiaire en cas de dfaillance du
donneur dordre.
Le stand-by diffre des garanties bancaires classiques,
puisquelle est rgie par les rgles et Usances Uniformes relatives
aux crdits documentaires, ce qui en fait une scurit de paiement
internationale.
Mcanisme:
Une fois le contrat commercial sign, lacheteur donneur dordre
demande sa banque dmettre une lettre de garantie stand-by en faveur
du vendeur, lmission est faite directement par la banque de
lacheteur et peut tre confirme par une banque du pays du
vendeur.
Pour appeler garantie le bnficier doit prouver grce la
production des documents dtermins quil a rempli ses obligations. Il
joindra une dclaration signe de lui certifiant que lacheteur na pas
encor honor ses engagements (le paiement).
La lettre de stand-by a cependant des inconvnients:
Elle na pas cours dans tous les pays, elle est utilise
abusivement comme instrument de paiement et la souplesse de sa
rdaction fait quelle est peu prcise et peut prsenter certaines
ambiguts.
II- Traitement des transactions internationales par le
CREDOC:
1- Crdit Documentaire limportation:
a- Etude des demandes douvertures de Crdoc:
Les demandes douverture de crdit documentaires sont recueillies
au niveau des agences elles doivent tre tablies sur des imprims
spcifiques qui sont mis la disposition des clients. A la rception
des instructions du donneur dordre, le technicien documentaire
doit:
contrler la signature du client par rapport aux spcimens dposs
lagence.
Sassurer de la rception de tous les documents ncessaires.
Editer ltat du compte du client.
Adresser au Back-office Commerce International au sige
Casablanca lappui de lettre dinstruction les documents
suivants:
- limprim du contrat documentaire.
- le titre dimportation.
- la facture proforma.
b-Ralisation de Crdoc:
Il sagit du dnouement des crdits dont les documents seront
reconnus conformes.
Le technicien documentaire prvient son client de larriv des
documents et lui demande de se prsenter au guichet de lagence pour
le retir. Les documents seront donc remet au donneur dordre contre
accus de rception.
La ngociation peut se faire soit par lagence on parle dune
opration ONA. Il est possible que le client ait accs la salle des
marchs il sagit dune opration ONC.
Lachat des devises donne lieu une saisie informatique et des
comptes redus de lOffice de Change sont dits lors de lexcution de
lopration de change.
Pour les crdits dont les documents sont non conformes la banque
sollicite les instructions du donneur dordre. Deux cas se
prsentent:
Si le donneur dordre accepte les documents il demandera sa
banque de lever les rserves, le BOCI dnouera lopration en avisant
le remettant de lever des rserves et en adressant les documents au
client par le biais de lagence.
Si toutefois le donneur dordre refuse les documents par crit, le
technicien documentaire prvient le BOCI qui informera le remettant
du refus du donneur dordre. Les documents seront retourns la
demande du correspondant tranger et aprs avoir rcupr les frais
revenait lagence le dossier sera cltur.
2- Crdit Documentaire lexportation:
Un crdit documentaire peut maner soit dune banque trangre soit
dun confrre lappui dun message SWIFT authentifi ou un simple
courrier. Toute ouverture de crdit reue par lagence doit tre
transmise le jour mme au BOCI qui a la charge dauthentifier le
message reu.
a- Rception des Crdits Documentaire:
Le technicien documentaire procde ltude technique de la demande
douverture du crdit documentaire et sassure notamment que les
instructions du correspondants metteur sont conforme la
rglementation des changes. Ensuite il adresse une lettre de
confirmation du crdit via sa banque par un Courier recommand ou
message SWIFT.
La demande douverture de crdit documentaire reus doivent
clairement prcise la partie qui prendra en charge les fris, en cas
dabsence de telle indication, les fris et commissions seront la
charge de lmetteur e ce conformment aux Rgle et Usances
Uniformes.
b- Dnouement du Crdit Documentaire:
la rception des documents du client le technicien documentaire
doit procder la vrification des documents numrs dans la lettre de
remise des documents, et adresser immdiatement les documents au
BOCI lappui dune lettre dinstructions.
Aprs la transmission de la demande de remboursement au
correspondant, le technicien doit saisir la cession des devises sur
le systme informatique.
Lorsque le client souhaite alimenter son compte en devises par
le produit de lexportation (dans la limite autorise de 20% du
montant rapatri) loprateur ne doit procder la cession des devises
que pour la partie devant tre crdite en DH sur le compte
ordinaire.
Section 2: Remise documentaire:
I- Gnralit sur Remise Documentaire:
1- Dfinition et Mcanisme:
a- Dfinition:
La remise documentaire appele galement lencaissement
documentaire, est une scurit de paiement par laquelle le vendeur
fait tablir les documents de transport lordre dune banque aprs
accord pralable de celle-ci, et les lui envoie la facture et liste
de colisage avec instruction irrvocable de cette banque de ne pas
remettre lensemble de documents lacheteur que contre paiement ou
acceptation des effets.
Lencaissement documentaire prvoit que le vendeur fournisse une
prestation sous forme de production ou expdition de marchandise
sans que le paiement en soit garantie, cest pourquoi le la remise
documentaire nest indiqu que si:
Le vendeur et acheteur entretiennent une relation de
confiance.
La volont de payer et la solvabilit de lacheteur ne font aucun
doute.
La situation politique, conomique et juridique est stable dans
le pays de limportateur.
Schma dune Remise Documentaire contre paiement
3
5
2644
11
1
1- : Expdition de la marchandise, expdition des documents
prsentatrice.
2-3-4: Circuit des documents.
4-5-6: Circuit de paiement.
b- Mcanisme:
Bien quemployant souvent les mmes termes, il faut distinguer
entre remise documentaire et crdit documentaire:
Donneur dordre: ce nest pas lacheteur, mais plutt le vendeur;
cest en effet lui qui confie lopration un banque, qui pet tre dans
le pays de lacheteur ou mme la banque de lacheteur.
Le tir: cest lacheteur qui la prsentation des documents a tait
faite contre paiement pu acceptation des effets tirs sur lui.
La banque remettante: la banque du vendeur.
Banque prsentatrice: charge de lencaissement contre remise des
documents lacheteur cest gnralement la banque correspondante de la
banque du vendeur dans le pays de lacheteur.
c- Avantages et Inconvnients:
Avantage:
La remise documentaire est plus simple, plus rapide et moins
chre que le crdit documentaire. Une fois la commande passe par
lacheteur, le vendeur ne lui demande aucune autre formalit, il fait
confiance en envoyant la marchandise: do la simplicit et rapidit.
Cot fris bancaire la remise documentaire savre moins onreuse que le
crdit documentaire.
Inconvnients:La remise documentaire est une scurit de paiement
illusoire car elle apporte peu de scurit au vendeur! En effet il le
rend trs dpendant de lacheteur, si lacheteur nest pas dune
correction commerciale parfaite la remise documentaire est la porte
ouverte tous les chantages.
A linverse du Crdoc la remise documentaire contre acceptation ne
protge pas le vendeur contre le risque dinsolvabilit de lacheteur
car accepter nest pas payer.
II- Traitement des remises documentaires:
1- Remise Documentaire a limportation:
Remise documentaire import
a- Enregistrement et cration de la remise:
Le client doit tre avis de la rception des documents maximum j+3
(j le jour de la rception de la remise par la banque charge de
lencaissement).
Le technicien documentaire doit procder une vrification des
documents joints au bordereau dinstructions de la banque
remettante. Il devra ensuite envoyer les documents au BOCI lappui
de lettre daccompagnement.
A la rception des documents le responsable au niveau du BOCI
procdent la cration du remise documentaire sur application
informatique, la saisie donnera lieu un numro denregistrement.
Lagence ne doit se dessaisir des documents que contre
acceptation par le tir de la traite qui accompagne.
b- Rglement des remises:
Une remise documentaire limport suppose une sortie de devises
donc lachat des ces devises auprs de la salle des marchs .au niveau
de BOCI lexcution du rglement se fait les cas suivant:
Opration de masse (OMR): lachat des devises se fait sans
ngociation du cours de change.
Opration ngocier par agence(ONA):lagence ngocie directement avec
la salle des marchs pour le compte de sont client.
Opration ngocie par client(ONC) : le client prend contact
directement avec la salle des marchs et procde la ngociation du
cours de change et la date de valeur appliquer pour rgler
lopration.
Opration ngocie par confrre (ONCF): le client ngocie lopration
de change avec un confrre et doit informer la BMCI le plus vite
possible en prcisant le nom du confrre, le montant ngoci, le cours
de change et la date de valeur.
c- Refinancement en devise dune remise:
Dans le cas dune remise documentaire contre acceptation et aval
la banque de lacheteur marocaine sengage avec le remettant payer
lchance le montant due, lacheteur marocain se voit donc dlivrer de
son engagement dimportateur.
Toutefois il peut 2jours de lchance de laval demander un
refinancement en devises par lequel il exprime implicitement sa
demande de ne pas dbiter son compte du montant de laval pour payer
le remettant.
Dans ce cas la banque pays au remettant le montant du et se
verra rembourser par son client le principal et les intrts lchance
du refinancement.
Traitement:Aprs avoir reu la demande de refinancement du client
la banque ladresse son correspondant tranger par le biais du sige
du Casablanca. Une fois le correspondant tranger averti du
refinancement il met en place lopration en prcision le montant
principal, les inters calculs au taux de lopration plus la marge de
lagence et le total payer lchance. Les fonds sont transfrer sur le
comte de la BMCI Casablanca la BNP PARIBAS Paris ou New York selon
la devise de lopration.
Le sige de Casablanca averti lagence de la mise en place du
refinancement qui avertira a son tour son client du montant et de
lchance. Le sige effectuera un transfert de fonds sur le compte de
la banque remettante qui les mettra la disposition du vendeur. Une
fois lchance du refinancement est arrive lacheteur rembourse
lagence le montant total du.
II- Traitement des Remises Documentaires lexport:
Remise documentaire export
Exportateur
document dposes auprs de la banque remettante et envoyer la
banque trangre Charge de lencaissementremise des documents
lacheteur tranger Pour lencaissement Importateur
Contrairement la remise import les documents sont remis par le
client aux guichet de la lagence ils subissent les mme vrifications
et leur enregistrement et cration se fait au niveau du BOCI.
a- Envoi des documents la banque charge de lencaissement:
Les documents sont envoy aux banques charges de lencaissement au
plus tard J+1 de la date de rception par voie recommande suivant
les instructions du client.
Lacceptation de la remise par le correspondant tranger se
matrialise par un avis envoy par message SWIFT au BOCI. Lexcution
du paiement se fait quant elle par le BOC comme suit:
Sassurer de la dduction de la commission de courtage si elle est
prvue dans le cas contraire il faut la dduire du montant encaiss,
et le vir au bnficiaire conformment aux instructions du tireur.
Contrler les frais retenus par le correspondant.
Aviser le client par lintermdiaire de lagence de la ngociation
du cours de change pour la cession des devises.
Saisir le billet de mobilisation et la date de valeur de la
cession des devises, cette saisie permettra de clturer le dossier
dans le fichier central.
b- Mobilisation des crances nes ltranger:
Les MCE sont des avances qui peuvent tre accordes aux clients
exportateurs en Dirhams ou en devises sur prsentation des documents
justifiant lexistence dune crance (facture, document de transport,
engagement imput par la douane), et la souscription dun billet de
mobilisation lordre de la banque.
Il ya quatre catgories davances ASDP, ACDA, ALEX, AENG.
AENG: avance export non garantie.
ASDP: avance sur document contre paiement.
ACDE: avance contre document dacceptation.
ALEX: avance libre export.
Lavance la plus utilise est lAENG:
Avance non garantie:Lors de la ralisation dune exportation les
dlais accords lacheteur tranger peuvent peser sur la trsorerie de
lexportateur, afin de remdier cela la BMCI propose sa clientle de
mobiliser en devises ou en dirhams la crance pour obtenir une
avance de trsorerie jusqu' lencaissement du produit de
lexportation.
Ces avances sont en ralit des crdits blanc non gags car il
prsentent un risque lev vu que la banque na pas de recours contre
lacheteur tranger. Toutefois leur principal avantage est quelles
permettent lexportateur de disposer immdiatement du produit de ses
ventes tout en accordant des dlais de paiements a ses clients,
lchance le produit de lexport sert rembours lemprunt initial.
1-Schma Crdit Documentaire:
10
12
11 1
89 2
4
5
7
3
6
2- Les Actes dun Crdit Documentaire:
Acte 1: instruction douverture de crdit documentaire:
Lacheteur et le vendeur se sont mis daccord sur le contrat de
vente/achat de marchandise il faut quil soit net claire et sans
possibilit dinterprtation diffrentes. Des lors se pose le problme
de paiement a ce moment le crdit documentaire pourra tre choisi
comme un moyen de paiement qui prsente plus davantages pour le
vendeur, lacheteur donne ses instruction douverture sa propre
banque (mettrice). Des formulaires pr imprims sont envoys par
message SWIFT permettant les changes des donnes informatise entre
banques sont mis la disposition du vendeur et lacheteur pour
facilit lopration.
Acte 2:ouverture du Crdoc:
La banque mettrice ouvre le crdit documentaire par lintermdiaire
de sa banque correspondante dans le pays du vendeur, si le vendeur
ayant demand louverture dun crdit documentaire irrvocable et
confirm la banque mettrice demande celle notificatrice dajouter sa
confirmation.
Acte 3: Notification du crdit documentaire:La banque
notificatrice notifie louverture du crdit au bnficiaire et y ajoute
sa confirmation cette dernire sengage irrvocablement payer le
vendeur si les documents sont conformes et les dlais respects.
Acte 4: Expdition de la marchandise:Le moment venu, mais en
prenant soin de respecter la date limite dexpdition fix au crdit,
le vendeur expdie les marchandises selon le mode de transport et
lincoterm prvu dans le contrat.
Acte 5: Dlivrance du document de transport:En contrepartie de la
prise en charge des marchandises le transporteur remet au vendeur
le titre de transport: connaissement, lettre de transport arien,
lettre de voiture ferroviaire ou routire.
Acte 6: Prsentation des documents la banque confirmante:Le
bnficiaire joint aux autre documents requis par le Crdoc, le
document de transport en loccurrence de connaissement et les
prsente aux guichets de la banque notificatrice et confirmante.
Acte 7: Paiement du bnficiaire:En prenant lhypothse que les
documents prsentent lapparence de conformit et que les dates sont
respectes la banque confirmante paie le vendeur ce dernier est pay
par une banque dans son pays.
Acte 8: transmission des documents la banque mettrice:La banque
notificatrice et confirmante a donc procde elle-mme au paiement du
vendeur elle doit transfrer les autres documents lis au Crdoc a la
banque mettrice cette dernire doit informer lacheteur de larriv des
documents.
Acte 9: Remboursement de la banque notificatrice:Une fois les
documents transmis la banque mettrice, celle-ci rembourse la banque
confirmante selon les modalits prvues lors de louverture de
crdit.
Acte 10: Leve les documents: La banque mettrice remet les
documents son client et le dbites dans ses comptes.
Acte 11: Paiement la banque mettrice:Le paiement par crdit
documentaire est un systme qui comporte plusieurs volet, le 1er
celui : paiement de la banque notificatrice au vendeur. 2eme cest
le paiement de la banque mettrice la banque notificatrice, le
dernier volet celui du paiement de lacheteur la banque
mettrice.
Acte 12: Remise des marchandises lacheteur:Contre prsentation du
connaissement original la marchandise est remise a son porteur
cest--dire lacheteur ou son mandataire ou un transitaire. La
marchandise a t donc paye et les documents permettant den prendre
possession et de la ddouaner sont entre les mains de lacheteur.
3- Message SWIFT:
SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial
Tlcommunication) est une socit prive dtenue par ses membres dont
lobjet est dassurer le fonctionnement dun rseau international de
communication lectronique entre acteurs des marchs. La plupart des
banques et de plus en plus dacteurs non bancaires sont adhrentes
SWIFT.
SWIFT existe depuis 1973 et est devenu un acteur central, pour
ne pas dire structurel, des marchs de capitaux. Depuis son origine,
SWIFT accompagne le dveloppement des activits de march en leur
offrant un bien essentiel: la communication.
A la base, SWIFT met la disposition de ses participants un rseau
propritaire, sur lequel il garantit la rapidit, la scurit, la
confidentialit et linviolabilit des changes.
Sur ce rseau, les participants ont commenc par changer des
messages standardiss relatifs aux oprations financires: ordres
dachat et de vente, confirmations dexcutions de transactions,
instructions de rglement-livraison, de paiement
Pour les entreprises marocaine dont lactivit est tourne ver
limport ou lexport la BMCI a dveloppe en collaboration avec
BNPParibas, Connexis Trade, le premier portail Internet au Maroc
pour le traitement des oprations l'international. Il permet de
raliser distance, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, travers une
liaison Internet scurise, les diffrentes oprations de commerce
international.
Elles peuvent galement suivre leur droulement, tre inform en
temps rel des vnements marquants lis ces oprations et changer avec
la BMCI toutes les informations indispensables au bon droulement
des transactions.
Lors dune opration dimportation ou dexportation et le moyen
choisi pour le rglement entre acheteur et vendeur est le crdit
documentaire La banque mettrice ( de lacheteur) envoi sa banque
correspondante dans le pays du le pays du vendeur un message SWIFT
indiquant les instructions de lacheteur concernant la marchandise,
poids, volume, qualit, moyen de transport et lincoterm, liste de
colisage, facture proforma et lieu darriv de marchandise..
Si la banque de lacheteur ne dispose dun compte chez celle du
vendeur, dans ce cas on constate lintervention dune autre banque
appele banque de remboursement.
La banque mettrice doit transmettre par le message SWIFT les
informations ncessaires sur le client et fournisseur, le prix,
poids, quantit et nature de la marchandise et donne lordre a la
banque de dbiter son compte et crditer le celui du fournisseur.
Le message SWIFT est un document international en anglais class
par ordre numrique qui contient des champs standard indiquant les
informations sur le client, fournisseur, marchandises, et les
diffrentes banques.
Les informations dun message SWIFT:
20- Rfrence de la banque mettrice.
24- Nature de crdit.
31 C- Date douverture de crdit documentaire.
31 D- Date et lieu de validit.
59- Bnficiaire (vendeur).
32 B- Montant du crdit.
39 B- Confirmation ne pas dpass le montant du crdit.
41 A- Banque correspondante celle du vendeur.
42 C- Dlais de paiement.
42 A- Banque notificatrice.
43 P et 43 T- Type dexpdition (expdition partielle ou
totale).
44 E- Lieu dembarquement.
44 F- Lieu de destination.
44 C- Date limite dexpdition.
45 A- Description de marchandise.
46 A- Documents relatifs lopration du vente (facture commerciale
doit tre cachete et signe, liste de colisage).
47 A- Incoterm choisi.
71 B- Prciser la responsabilit du vendeur et lacheteur
(gnralement les frais au Maroc sont la charge de lacheteur marocain
et les frais raliss ltranger sont la charge du vendeur.
49- la confirmation du crdit documentaire irrvocable.
53 A- La banque qui doit paye le vendeur lorsque la banque
mettrice ne dispose pas dun compte chez celle du vendeur (banque du
remboursement).
78- Champs ouvert la banque mettrice indiquant le cas ou
lexportateur ne respectera pas les conditions lies lopration du
vente il ne sera pas pay.
2- Exemple dune opration dimportation rgle par Crdit
Documentaire:
Lexemple suivant prsente le cas dune opration dimportation par
lequel lacheteur a prsent sa banque BMCI le titre dimportation plus
la demande douverture dun crdit documentaire irrvocable confirm par
la banque mettrice. En constate que lopration a donne naissance
dune troisime banque (banque de remboursement) parce que cette
dernier ne dispose pas dun compte chez la banque du vendeur.
Avec le dveloppement des changes dus aux progrs techniques, la
relation aves lextrieur sest dveloppe.
La BMCI continue par le biais de son quipe attach au march
international une prsence systmatique sur le terrain afin dapporter
des rponses appropries aux besoins exprims par les entreprises
exportatrices et importatrices.
Le stage que jai effectue au sein de la BMCI FES succursale ma t
trs bnfique car jai russie mintgrer dans un univers tout fait
diffrent de celui des tudes, et acqurir les informations et
connaissances ncessaires, non seulement concernant le thme de mon
rapport mais galement sur lorganisation globale dune institution
financire, ce qui ma permis denrichir mon savoir et de complter par
le cot pratique les cours thoriques que jai suivi lEST.
Pour conclure, on peut affirmer que notre sjour la BMCI a t une
occasion pour confronter le monde des affaires bancaires, partir de
la dcouverte de diffrentes oprations bancaires, qui sont de plus
nombreuses et intressante.
Concernant toujours les instruments de paiements linternational,
nous pouvant dire quils sont soumis aux changements permanents
travers les publications priodiques de la Chambre du Commerce
International (CCI), ce qui amne les banques tre jours et tablir
des plans de formation chaque apparition dun changement, la banque
donc doit jouer son rle pour faciliter les procdures des rglements,
pour promouvoir les exportations Marocaines qui doivent tre la
hauteur de la concurrence.
Activit mettre sous assurance qualit
Objectif recherchs
Primtre de certification
Directeur qui a le pouvoir de dcision:
*engagement du directeur qui dtient le pouvoir dcisionnel.
*Nomination du responsable du Management Qualit.
Irrvocable et confirm
Irrvocable
Rvocable
Vendeur tranger
Banque charge de lencaissement
Acheteur
Vendeur marocain
Banque charge de lencaissement
Acheteur tranger
Bnficiaire (exportateur)
Moyen de transport
Donneur dordre (importateur)
Banque mettrice (banque de limportateur)
Banque notificatrice et confirmande (banque correspondante de la
banque mettrice dans le pays du vendeur
DIRECTEUR REGIONALE
Mr BENCHAKROUNE
R.C.E
RESPONSABLE CHARGE ENTREPRISE
C.A.E
CHARGE DAFFAIRE ENTREPRISE
ANALYSSTE
R.C.P
RESPONSABLE CLIENTELE PRIVE
SECRATARIAT ENGAGEMENT
SECRETARIAT EXPLOITATION
R.G.R.H
RESPONSABLE GROUPE RESSOURCE HUMAINE
SERVICE ETRANGER
SECRETARIAT ENGAGEMENT
SERVICE CAISSE
Tir
(Acheteur)
Arrive de la marchandise
Dpart de la marchandise
Donneur dordre
(Vendeur)
Banque prsentatrice
(Bq correspondante de la banque du vendeur dans le pays de
lacheteur)
Banque remettante
(Banque du vendeur)
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