Rapport d’activités 2009 Assemblée générale 15 juin 2009
Jan 12, 2016
Rapport d’activités 2009Assemblée générale
15 juin 2009
Contenu
1. Nominations statutaires2. Organisation de la structure de concertation3. Aperçu des affiliations4. Concertation avec l’AFSCA5. Gestion et développement du GIQF/GS-0126. Collaboration avec les OCI7. Formations et réunions d’information8. Communication9. Banque de données10. Interchangabilité11. Divers
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1. Nominations statutaires en 2009
Nominations d’administrateurs lors de l’AG du 17 juin 2009:
Romain Cools (Belgapom) est remplacé par Antoon Wallays
Dirk Decoster (Vegebe) est remplacé par Romain Cools Marc Rosiers (Subel) est remplacé par Robert Van
Gaever François Huyghe (Boerenbond) est remplacé par Marc
Rosiers Jules Cossement (Cefi) est remplacé par Erwin Boonen
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1. Composition du Conseil d’Administration(# 15)
Président: Antoon Wallays (Belgapom) Vice-Président: Alain Masure (FWA) Trésorier: Philippe Appeltans (VBT) Secrétaire: Marc Rosiers (BB) Administrateurs:
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1. Observateurs au sein du Conseil d’Administration
François Huyghe, Boerenbond Dirk Decoster, Vegebe Els Vanden Berghe, Ovocom Emanuele Incalza, KVBM Veerle Van der Sypt, FTB
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1. Composition de l’Assemblée Générale (# 16)
ABS, représenté par: Hendrik VANDAMME Belgapom, représenté par : Anton WALLAYS Bemefa, représenté par : Yvan DEJAEGHER Boerenbond, représenté par : Piet VANTHEMSCHE et Marc ROSIERS CBB, représenté par: Chantal MATHY CEFI Belgium, représenté par : Joseph FOCKEDEY FWA, représenté par Yvan HAYEZ NCL, représenté par Lionel VANNESTE OVOCOM asbl, représenté par Els VANDEN BERGHE Synagra, représenté par Jean MAERTENS SUBEL, représenté par Guy PATERNOSTER VEGEBE, représenté par Dirk DECOSTER VBT, représenté par Pierre VRANCKEN Yvan HAYEZ en tant que personne naturelle Hendrik VANDAMME en tant que personne naturelle
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2. Structure de concertation
La structure de concertation actuelle PTMV-Agrofront est transférée à Vegaplan
Fondation de Groupes de travail de composition paritaire fixée de façon statutaire, avec compétence d’avis Groupe de travail technique Groupe de travail communication Groupe de travail veille résidus
La compétence décisionnelle est attribuée au CA (également pour les questions techniques)
Contrat Vegaplan, PTMV, Codiplan en date du 1er mai 2009
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2. Back office Vegaplan-Codiplan
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G-012G-012
G-033G-033
GIQF entrepreneurs
GIQF entrepreneurs
GIQF cultivateurs
GIQF cultivateurs
AuditeursAuditeurs
AgriculteurAgriculteur
UtilisateurUtilisateur
EntrepreneurEntrepreneur
AcheteurAcheteur
ConseillerConseiller
VEGAPLAN asblVEGAPLAN asbl
PTMV asblPTMV asbl CODIPLAN asblCODIPLAN asbl
G-037G-037
Information & communicationInformation &
communication Contrôle des OCIContrôle des OCIFormationsFormations
Site webSite web Banque de données
Banque de données
Veille résidusVeille résidusDéveloppement et
entretien des cahiers des charges
Développement et entretien des
cahiers des charges
Back OfficeBack Office
2. Structure de concertation
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GT CommunicationGT Communication GT veille résidusGT veille résidusGT OCIGT OCIGT techniqueGT technique
VEGAPLANAG - CA
VEGAPLANAG - CA
PTMV asblPTMV asbl CODIPLAN asblCODIPLAN asbl
Fruits et légumes marché du frais
Fruits et légumes marché du frais
Pommes de terre
Pommes de terre
Légumes pour
l’industrie
Légumes pour
l’industrie
Gro
up
es d
e t
ravail
avec c
om
péte
nce
d’a
vis
Décis
ion
WorkshopsWorkshopsConseil
Consultatif National
Conseil Consultatif
National
3. Affiliations Vegaplan en 2009
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3. Affiliations par région
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3. Certificats GIQF prod. prim. végétale par activité
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3. Certificats entrepreneurs par activité
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4. Concertation avec l’AFSCA
Concertation du 30.04.2009 Changement de norme d’accréditation Règlement de certification unique pour les Guides Mise sur pied d’un groupe de travail pour la détermination des
durées d’audit Le Guide sectoriel ne doit pas être présent dans l’exploitation
Concertation du 13.10.2009 Timing pour le Guide unifié (introduction prévue le 30.06.2010) Les modules végétal et animal continuent d’exister (possibilité
d’audits séparés, à des moments différents, par des OCI différents)
Fourrage Rôle du gestionnaire: une description claire de ce rôle est
attendue dans la Loi, lettre de l’AFSCA à Certibel et aux OCI
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5. Gestion et développement des cahiers des charges
Approbation du Guide sectoriel pour entrepreneurs le 18.02.2009 Nouvelle version 2.2 du GIQF entrepreneurs le 01.04.2009
Concordance avec le Guide sectoriel Nouveau règlement de certification Transport secondaire: définition (OVOCOM) Lubrifiants alimentaires : niveau 2 3 Pas de procédure en cas de fuites d’huile: niveau 2 1 Procédure en cas de fuites d’huile Notification en cas de chardons nuisibles Lutte contre la pourriture brune et la pourriture annulaire dans les
zones protégées Principe de notification Nouveaux codes d’activité (Stockage des produits récoltés,
transformation) Manuel pour les entrepreneurs au 01.10.2009
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5. Gestion et développement des cahiers des charges
GS-012 introduit le 19.10.2009 Module fourrage grossier Plants de pommes de terre Semences Vente à la ferme Stockage de houblon Production et stockage du tabac Règlement de certification ‘Générique’
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5. Calendrier des réunions des Groupes de travail
GT Communication : 08.09 GT Technique:21.04; 08.09; 08.10 GT veille résidu: 26.08;29.10 GT audits combinés: 25.02; 09.04; 26.06 Concertation Bene : 1.12.09 GT Ad-hoc fourrage grossier: 13.03; 12.06
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6. Collaboration avec les OCI
Réunions d’information 09.06; 03.12. CCN: 28.05; 26.11 Enquête non-conformités Enquête performance de la Banque de
données en juin 2009
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7. Communication
Folder (en trois langues) Lettre d’information (1) Article (1) Actualisation du site web Séminaire ‘Gestion
européenne de la qualité’
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7. Communication
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Le Guide sectoriel pour entrepreneurs est validé par l’AFSCA
02.03.2009 Landbouwleven,Sillon Belge
Audit de démonstration GIQF entrepreneurs
30.04.2009 Landbouwleven
Lettre d’information Août 2009
Gestion européenne de la qualité des produits agricoles, article relatif au séminaire
Décembre 2009 Boer&Tuinder, Plein Champs
8. Banque de données
Développement de la nouvelle application de la banque de donnéesNouvelles fonctionnalités: Upload XML vers BOOD Upload Excel pour les OCI Outil statistique pour les OCI Audits inopinés Audits intermédiaires chez les entrepreneurs Facturation séparée Codiplan-VegaplanFinalisation en 2010
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10. Interchangeabilité
Janvier/février 2009: CNIPT Concertation abandonnée, car différences trop
importantes; pas de valeur ajoutée pour Vegaplan
Mars 2009: Prince de Bretagne3 audits de démonstration chez SICA; objectif: accès au marché de QS au moyen d’audits GIQF L’affiliation à Vegaplan ne s’est pas faite
o Veille résidus: Développement d’un fil conducteur pour le marché de QS
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