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Ministère : Education Nationale
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEBORDEAUXExercice :2018
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Académie :
SIRET : 20003044300010
COMPTE FINANCIER DE L'EXERCICE 2018
PRESENTE PAR :
MARC CHAUVET, Ordonnateur
LENOIR SERVANE, Agent comptable
Ministère : Education Nationale
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 1Edité le : 11/04/19Page : 1
COMPTE FINANCIER DE L'EXERCICE 2018BORDEREAU GENERAL DES PIECES PRODUITES
BORDEAUXExercice :2018
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Académie :
Numéros d'ordredes pièces
Nombre dePièces Produites
Désignation des pièces Observations
Budget et décisions budgétaires modificatives (1)1 0Balance définitive des comptes du Grand Livre2 1Développement des charges3 1Développement des produits4 1Exécution du budget5 1Compte de résultat6 1Bilan7 1Balance définitive des comptes de valeurs inactives8 1Rapport commun ou rapport du chef d'établissement sur le compte financier9 1Rapport de l'agent comptable sur le compte financier9BIS 1Tableau des immobilisations, des amortissements et des dépréciations10 1Inventaire des approvisionnements stockés11 1Variation détaillée des stocks et en-cours12 1Tableau des provisions13 0Eléments d'analyse financière14 1Procès-verbal de caisse et de portefeuille au 31 décembre15 1Etat de développement et d'accord du solde au 31 déc. du compte de fonds Trésor16 1Etat de concordance des comptes des budgets annexes17 0Etat de développement de solde de compte18 1Etat de développement de solde du compte 861 et du compte 86219 1Etat des consommations afférentes aux concessions de logement
POUR UNE GESTION SCINDEE
20 1
Procès-verbal de remise de service21 0Balance générale des comptes du Grand Livre établie au jour de la mutation23 0
Signatures24 1
Extrait du procès-verbal de la délibération du conseil administrationsn 1Exemplaire destiné aux autorités de contrôle(1) Ces pièces ne sont pas à produire à l'occasion de la transmission du compte financier aux autorités de contrôle.
Charges financières :Dotations aux amortissements et aux provisionsCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL CHARGES FINANCIERES ............................................................................Charges exceptionnelles :
Sur opérations de gestion 14 852.02 525.82Sur opérations en capitalDotations aux amortissements et aux provisions
TOTAL CHARGES EXCEPTIONNELLES ................................................................. 14 852.02 525.82TOTAL GENERAL DES CHARGES ..........................................................................RESULTAT DE L'EXERCICE (EXCEDENT) .............................................................CAF ............................................................................................................................
(1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs
* Y compris : - redevances de crédit-bail mobilier...............................................................................
1 962 640.22
141 302.68137 464.35
1 898 376.36111 689.47114 340.65
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BORDEAUXExercice : 2018
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 6Edité le : 11/04/19Page : 2
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PRODUITS
COMPTE DE RESULTAT - PRODUITSMONTANT
NRAPPEL
N-1TOTAUX
PARTIELS NTOTAUX
PARTIELS N-1Produits d'exploitation : (1)
Ventes de marchandisesProduction vendue (biens et services) 800 166.32 839 721.08Production stockéeProduction immobiliséeSubventions d'exploitation 961 143.54 703 731.46Reprises sur amortissements, dépréciations et provisionsAutres produits 95 393.28 110 055.77
Reprises sur dépréciations et provisionsProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 128.95
TOTAL PRODUITS FINANCIERS .............................................................................. 128.95Produits exceptionnels :
Sur opérations de gestion 60 095.22Sur opérations en capital 183 306.21 356 428.57Reprise sur dépréciations et provisions
TOTAL PRODUITS EXCEPTIONNELS ..................................................................... 243 401.43 356 428.57TOTAL GENERAL DES PRODUITS .........................................................................RESULTAT DE L'EXERCICE (DEFICIT) ...................................................................IAF .............................................................................................................................
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs
2 100 104.57 2 010 065.83
Exercice :
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 7Edité le : 11/04/19
RAPPORT SUR LE COMPTE FINANCIER DE L'EXERCICE 2018
Académie :
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11/04/19Edité le : Page : 1
PRESENTE PAR :
MARC CHAUVET, Ordonnateur
et LENOIR SERVANE, Agent comptable (1)
(1) Si le rapport sur le compte financier est commun à l'ordonnateur et à l'agent comptable, seule la pièce 9 est à produire. Lorsque le rapport du comptable est disjoint de celui del'ordonnateur, la pièce 9 est à compléter par l'ordonnateur et le rapport de l'agent comptable est consigné sur la pièce 9bis.
Nombre de pièces jointes en annexe
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 9 bis
RAPPORT SUR LE COMPTE FINANCIER DE L'EXERCICE 2018
Académie :
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11/04/19Edité le : Page : 1
PRESENTE PAR :
LENOIR SERVANE, Agent comptable
Nombre de pièces jointes en annexe
Exercice :
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 10Edité le : 11/04/19Page : 1
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TABLEAU DES IMMOBILISATIONS, AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS
Numéro ducompte
Intitulé du compte Montant net Amortissement 28 Dépréciation 29 Amortissementneutralisé
Solde créditeur des comptes 863 = 13 029.64TOTAL 13 029.64
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BORDEAUXExercice :2018
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 16Edité le : 11/04/19Page : 1
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DETAIL DES OPERATIONS FORMANT LE SOLDE DU COMPTE
COMPTE DE DEPOTS DE FONDS AU TRESOR
AGENT COMPTABLE : LENOIR SERVANE
5151
I - Solde débiteur d'après les écritures du comptableII - Opérations imputées au compte de dépôts de fonds par le comptable du Trésor désigné ci-dessus pendant l'année écoulée et comprises dans les écritures de l'agent comptable au cours de l'année suivante
Parle comptable
du Trésor
Date de passationdes écritures
Parl'agent
comptable
Nature des opérations Montant
552 370.99
1 - Recettes (à ajouter)
Total
2 - Dépenses (à déduire)
Total
Montant net (à reporter)
Compte de dépôts de fonds IBAN : FR76 1007 1330 0000 0010 0085 910 Tenu par le comptable du Trésor : DRFiP DE LA GIRONDE
DébitCrédit
1 962 415.081 410 044.09
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BORDEAUXExercice :2018
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 16Edité le : 11/04/19Page : 2
Education Nationale
III - Opérations imputées au compte de dépôts de fonds par l'agent comptable désigné d'autre part pendant l'année écoulée et comprises dans les écritures du comptable du Trésor au cours de l'année suivante
ParLe comptable
du Trésor
Date de passationdes écritures
Parl'agent
comptable
Nature des opérations Montant
REPORT 0.00
1 - Recettes (à déduire)
Total
2 - Dépenses (à ajouter)
Total
Total égal au solde créditeur du compte courant d'après les écritures du comptable du Trésor.
552 370.99MONTANT NET
A BEGLES, le 11/04/2019L'Agent comptable, LENOIR SERVANE
Le (1)
Cette pièce peut être remplacée par l'état de concordance fourni par la direction des finances publiques concernée et contresigné par l'agent comptable.(1) Désignation du comptable du trésor chargé de la tenue du compte de dépôts de fonds.
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
4081 FOUR.FACT.NON PARVENUES
4 244.2269 185.66
DEBIT :CREDIT :
SOLDE CREDITEUR : 64 941.44 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
2018 FACTURES NON PARVENUES 64 941.44
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 64 941.440.00 64 941.44
64 941.44Bilan d'entrée du compte 4081
Exercice :
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
4091 FOURNISS.DEBIT AV.ET ACPT/COMM
68 096.8341 964.25
DEBIT :CREDIT :
SOLDE DEBITEUR : 26 132.58 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
Solde des opérations détaillées 8 737.530.00 8 737.53
8 737.53Bilan d'entrée du compte 4192
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
44112 SUBV.ETAT BOURSES ET PRIMES
230 090.67228 038.66
DEBIT :CREDIT :
SOLDE DEBITEUR : 2 052.01 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
2018 SUBVENTION ETAT BOURSES ET PRIMES A REVOIR 2 052.01
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 2 052.012 052.01 0.00
2 052.01Bilan d'entrée du compte 44112
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
44125 SUBV.AIDES SOC.ELEV.COLL.RATCH
18 674.9412 594.94
DEBIT :CREDIT :
SOLDE DEBITEUR : 6 080.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
2018 CRNA AIDE MOBILITE VOYAGE ALLEMAGNE A RECEVOIR 3 920.002018 CRNA AIDE MOBILITE INTERNATIONALE A RECEVOIR 2 160.00
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 6 080.006 080.00 0.00
6 080.00Bilan d'entrée du compte 44125
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
44128 AUTRES SUBV.COLL.RATTACHEMENT
59 505.0747 962.56
DEBIT :CREDIT :
SOLDE DEBITEUR : 11 542.51 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
2013 SUBVENTION REGION A RECEVOIR PPI AUDIO 232.062013 SUBVENTION REGION A RECEVOIR APPAREIL MESURE 0.022015 SUBVENTION REGION A RECEVOIR MOBILIER INTERNAT 1 671.942015 SUBVENTION REGION A RECEVOIR CHARIOTS PLATEAUX 1 646.982016 SUBVENTION REGION A RECEVOIR MATERIEL ESPACES VERTS 662.992017 SUBVENTION REGION A RECEVOIR ECRAN PROJECTION 1VP 42.002017 SUBVENTION REGION A RECEVOIR FONCT MUSCU 389.522018 SUBVENTION AGIR A RECEVOIR CRNA 3 500.002018 SUBVENTION REGION A RECEVOIR TRANSPORTS EPS 3 397.00
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 11 542.5111 542.51 0.00
11 542.51Bilan d'entrée du compte 44128
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
441913 AV SUB.ETAT PROG.141 EN.SCO.2
16 973.9818 467.24
DEBIT :CREDIT :
SOLDE CREDITEUR : 1 493.26 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
2018 AVANCE SUBVENTION ETAT CREDITS LOLF 1 493.26
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 1 493.260.00 1 493.26
1 493.26Bilan d'entrée du compte 441913
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
441916 AV SUB.ETAT PROG.230 VIE ELEV
8 274.5121 110.59
DEBIT :CREDIT :
SOLDE CREDITEUR : 12 836.08 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
Solde des opérations détaillées 2 886.750.00 2 886.75
2 886.75Bilan d'entrée du compte 441918
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
441923 AV SUB CTR INVESTISSEMENT
21 101.7349 361.73
DEBIT :CREDIT :
SOLDE CREDITEUR : 28 260.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
2017 ACPTE SUBVENTION REGION MICROFLUIDIZER 15 000.002018 SUBVENTION REGION 60% BANC DE FROID 8 040.002018 SUBVENTION REGION BANC MUSCULATION 5 220.00
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 28 260.000.00 28 260.00
28 260.00Bilan d'entrée du compte 441923
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
441928 AV AUTRES SUBV CTR
24 562.1637 129.57
DEBIT :CREDIT :
SOLDE CREDITEUR : 12 567.41 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
2014 RELIQUAT SUBVENTION REGION TRANSPORTS ELEVES 266.002015 RELIQUAT SUBVENTION REGION TRANSPORTS EPS MAI 2015 0.752016 RELIQUAT SUBVENTION REGION VOYAGE PARIS 880.002017 RELIQUAT SUBVENTION REGION PROJET INFIRMERIE 1 753.192018 SUBVENTION REGION AGIR 2018/2019 7 800.002018 SUBVENTION REGION LITTERATURES DU MONDE 203.002018 SUBVENTION REGION MIGRANT TU NOUS PARLES 1 000.002018 SUBVENTION REGION JARDIN MEDICINAL 450.002018 RELIQUAT SUBVENTION REGION INITIATIVES PEDAGOGIQUES 214.47
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 12 567.410.00 12 567.41
12 567.41Bilan d'entrée du compte 441928
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
44193 AV SUB AUTRES COLLEC PUB
250.00260.00
DEBIT :CREDIT :
SOLDE CREDITEUR : 10.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
Solde des opérations détaillées 58 766.430.00 58 766.43
58 766.43Bilan d'entrée du compte 5159
Exercice :
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
54301 REGISSEUR ETABLISSEMENT 032014
3 106.263 106.26
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 54301
Exercice :
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
54302 REGIE CADRE VOYAGES
1 100.001 100.00
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 54302
Exercice :
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
543BASTION REGIE BASTION
400.00400.00
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 543BASTION
Exercice :
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
543BAUDOIN REGIE BAUDOIN
1 300.001 300.00
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 543BAUDOIN
Exercice :
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 18Edité le : 11/04/19Page : 35
Académie :
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
543CASTAGNREGIE CASTAGNOS MATHS EN JEAN
1 200.001 200.00
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 543CASTAGN
Exercice :
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
543FOURNIE REGIE FOURNIER
520.00520.00
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 543FOURNIE
Exercice :
Ministère : Education Nationale
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Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 18Edité le : 11/04/19Page : 37
Académie :
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Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
543LEMAY REGIE LEMAY
1 100.001 100.00
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 543LEMAY
Exercice :
Ministère : Education Nationale
BORDEAUX2018
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 18Edité le : 11/04/19Page : 38
Académie :
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
543LEMAY2 REGIE CB LEMAY
433.12433.12
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 543LEMAY2
Exercice :
Ministère : Education Nationale
BORDEAUX2018
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 18Edité le : 11/04/19Page : 39
Académie :
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
543MALRIC REGIE MALRIC CONTIS
900.00900.00
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 543MALRIC
Exercice :
Ministère : Education Nationale
BORDEAUX2018
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 18Edité le : 11/04/19Page : 40
Académie :
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
543RACADOTREGIE RACADOT
1 200.001 200.00
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 543RACADOT
Exercice :
Ministère : Education Nationale
BORDEAUX2018
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 18Edité le : 11/04/19Page : 41
Académie :
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
5450 REGISSEUR ETABLISSEMENT
505 377.22505 377.22
DEBIT :CREDIT :
0.00 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 0.00 0.000.00 0.00
0.00 0.00Bilan d'entrée du compte 5450
Exercice :
Ministère : Education Nationale
BORDEAUX2018
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 18Edité le : 11/04/19Page : 42
Académie :
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Exerciced'origine
Détail des opérations formant le solde du compte.Indication de la date éventuelle de recouvrement ou paiement Débit Crédit
585 VIREMENTS INTERNES DE FONDS
5 425.424 500.00
DEBIT :CREDIT :
SOLDE DEBITEUR : 925.42 (montant repris de la pièce 2 du compte financier)
DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU COMPTE
2018 REGIE DE RECETTES du 21/12/18 ESPECES 925.42
Total des opérations détaillées
Solde des opérations détaillées 925.42925.42 0.00
925.42Bilan d'entrée du compte 585
Exercice :Académie :
Ministère : Education Nationale
BORDEAUX2018
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 19Edité le : 11/04/19Page : 1
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Nature des tickets etnuméro des séries en stock
Nombre de ticketsen stock
Valeurunitaire Montant
ETAT DE DEVELOPPEMENT DU SOLDE DU 862 AU 31/12/18
PASSAGERS - N° 20275 A 21000 725 8.24 5 974.00STAGIAIRES - N°18380 A 19500 1120 4.35 4 872.00BTS EXTERNES - N°19591 A 20000 409 3.80 1 554.20CAT C - N°15076 à 15300 224 2.81 629.44
13 029.64Total égal au solde débiteur du compte 862
Exercice :
ETAT DES CONSOMMATIONS AFFERENTES AUX CONCESSIONS DE LOGEMENT
Académie :
Ministère : Education Nationale
BORDEAUX2018
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 20Edité le : 11/04/19Page : 1
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
Nom et qualité desbénéficiaires
1
Périoded'occupation
Montant TTCdes
consommations
Nature de laconcession
2
Cas des concessions accordéespar nécessité absolue de service
Remboursement desconsommations
Allocation 3 dépassementA renseigner pour toutes les
natures de concessions
LEMAGNENT YANNICKGESTIONNAIRE
01/01/1831/12/18Au
Du NAS 2 009.29 2 499.00 0.00
CHAMPION LAURENCEPROVISEUR ADJOINT
01/01/1831/12/18Au
Du NAS 1 464.45 2 499.00 0.00
EYMARD THIERRYCONSEILLER PRINCIPAL EDUCATION
01/01/1831/12/18Au
Du NAS 1 571.75 2 499.00 0.00
MANOURY PATRICIACONSEILLER PRINCIPAL EDUCATION
01/01/1831/12/18Au
Du NAS 996.60 2 499.00 0.00
DO LYDIAADJOINT TECHN.TERROTORIAL
01/01/1831/12/18Au
Du NAS 856.29 2 499.00 0.00
SALABRAS JEANADJOINT TECH. TERRITORIAL
01/01/1831/12/18Au
Du NAS 110.04 2 499.00 0.00
DAKA LAURENTADJOINT TECH. TERRITORIAL
01/01/1831/12/18Au
Du NAS 2 032.98 2 499.00 0.00
1 - les concessions accordées successivement, pour un même logement, à plusieurs titulaires apparaissent dans l'ordre de cette succession.2 - NAS : Nécessité absolue de service, US : Utilité de service, COP : Convention d'occupation précaire, L : libre (non occupé)3 - joindre à cette pièce la délibération de la collectivité
Exercice :
SIGNATURES
Académie :
Ministère : Education Nationale
BORDEAUX2018
Etablissement : 0333273DLYCEE VACLAV HAVEL
33130 BEGLES
Région : NOUVELLE-AQUITAINEPièce n° 24Edité le : 11/04/19Page : 1
5 Avenue Danielle MITTERRANDBP 154
L'agent comptable soussigné, affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte financier. Il affirme, en outre, et sous les mêmes peines, que les opérationsportées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de l'établissement et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance. (1)
L'ordonnateur soussigné, certifie l'exactitude du montant des titres de dépenses et du montant des titres de recettes inscrits au présent compte financier. (1)
A BEGLES, le 30/04/19L'Agent comptable, LENOIR SERVANE
Montant du cautionnement :140 800.00
A BEGLES, le 30/04/19
A BEGLES, le 30/04/19Le Président du conseil d'administration,
L'Ordonnateur, MARC CHAUVET
Arrêté sans réserve (2) l'ensemble du compte financier par le conseil d'administration dans sa séance du 30/04/19.
M. Marc CHAUVET
La signature de cette pièce vaut pour l'ensemble des pièces du présent document sauf dans le cas d'inscriptions manuscrites et pour la pièce 16.(1)(2) En cas de réserves émises par le conseil d'administration rayer la mention sans réserves et joindre le procès verbal de la délibération du CA.
Date de nomination dans le poste comptable : 01/09/17