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Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denres
alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)
du 22 juin 2007 (Etat le 25 mai 2009)
Le Dpartement fdral de lintrieur (DFI), vu les art. 15 et 80,
al. 9, de lordonnance du 23 novembre 2005 sur les denres
alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrte:
Art. 1 Principes 1 Seuls peuvent tre utiliss comme additifs:
a. les substances rpertories lannexe 1; b. les armes au sens de
lart. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs et de lannexe 3,
ch. 24, de lordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur ltiquetage
et la publicit des denres alimentaires2.
2 Les substances rpertories lannexe 2 sont admises sans aucune
restriction dans toutes les denres alimentaires. 3 Les substances
rpertories lannexe 3 sont admises conformment aux bonnes pratiques
de fabrication (BPF) ou en quantits limites. Les Bonnes pratiques
de fabrication sont rputes respectes lorsque:
a. ladditif est dos selon des formules de composition permettant
dobtenir des produits de qualit conforme aux usages de la
branche;
b. La dose utilise ne dpasse pas la dose requise pour obtenir
leffet recher-ch;
c. lutilisation dadditif ninduit pas le consommateur en erreur.
4 Les substances rpertories lannexe 4 sont admises dans les poudres
et com-prims alimentaires, sous rserve des dispositions contenues
dans lannexe 7 (liste dapplication). 5 Lannexe 7 (liste
dapplication) rgle lemploi des additifs dans les denres
alimen-taires.
RO 2007 2977 1 RS 817.02 2 RS 817.022.21
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6 Ne sont pas considrs comme additifs: a. les substances
utilises pour la production deau potable; b. les produits contenant
de la pectine et obtenus partir de rsidus schs de
pommes ou de zestes dagrumes, ou dun mlange des deux, par
laction dun acide dilu suivie dune neutralisation partielle au
moyen de sels de so-dium ou de potassium (pectine liquide);
c. les gommes bases pour gommes mcher; d. la dextrine blanche ou
jaune, lamidon torrfi ou dextrinis, lamidon modi-
fi par traitement acide ou alcalin, lamidon blanchi, lamidon
physiquement modifi et lamidon trait au moyen denzymes
amylolytiques;
e. le plasma sanguin, la glatine alimentaire, les hydrolysats de
protines et leurs sels, lalbumine du lait et le gluten;
f. les acides amins et leurs sels qui ne rpondent pas la
dfinition fonction-nelle des additifs;
g. les casinates et la casine; h. linuline; i. les enzymes,
lexception de celles qui sont mentionnes dans les annexes.
Art. 2 Additifs admis provisoirement 1 LOffice fdral de la sant
publique (OFSP) peut, sur demande motive, autoriser dautres
additifs et en fixer la dose maximale dans les denres alimentaires
concer-nes, dans lattente de la modification correspondante des
annexes de la prsente ordonnance. Il octroie les autorisations pour
une dure limite. 2 Lautorisation est dlivre pour autant:
a. que le besoin technologique ou organoleptique revendiqu savre
suffisant et que lobjectif recherch ne puisse tre atteint par
dautres mthodes co-nomiquement et techniquement utilisables;
b. que la dose propose ne prsente aucun danger pour la sant; c.
quun dossier analytique soit prsent; d. que lemploi de ladditif ne
puisse induire le consommateur en erreur.
3 Une autorisation nest pas exigible pour les additifs qui ne
sont pas des armes au sens de lart. 2, al. 1, let. l, ch. 2,
ODAlOUs et dont la quantit utilise peut lgale-ment tre mise en
circulation selon les prescriptions de la Communaut europenne
dterminantes en la matire. Avant dtre mis sur le march, un tel
additif doit tre signal lOFSP, en indiquant les directives de la
Communaut europenne aux-quelles il est soumis.3
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 11 mai 2009,
en vigueur depuis le 25 mai 2009 (RO 2009 2047).
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Ordonnance sur les additifs
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4 LOFSP publie rgulirement dans la Feuille officielle suisse du
commerce et sur Internet:
a. une liste des additifs autoriss selon lal. 1; b. les additifs
dclars selon lal. 3; c. les denres alimentaires dans lesquelles des
additifs selon les let. a ou b sont
utiliss.
Art. 3 Additifs transfrs et conditions du transfert 1 Les
additifs transfrs sont des additifs provenant des diffrents
ingrdients dune denre alimentaire compose. 2 Le transfert est admis
aux conditions suivantes (principe du carry-over):
a. ladditif est admis dans lingrdient utilis; b. sa teneur dans
le produit fini ne dpasse pas la dose maximale admise pour
lingrdient entrant dans la composition du produit fini. 3 Les
additifs transfrs ne sont pas autoriss dans les prparations pour
nourrissons et les prparations de suite ainsi que dans les
prparations base de crales et autres aliments pour nourrissons et
enfants en bas ge. Les exceptions sont num-res lannexe 7, let. A,
ch. 3.
Art. 4 Prparations dadditifs 1 Les additifs peuvent tre utiliss
sous forme de prparations, cest--dire en com-binaison avec des
supports ou des solvants porteurs. 2 Les supports et les solvants
porteurs sont des substances:
a. qui sont utilises pour dissoudre, diluer, disperser ou
modifier de toute autre manire ltat physique dun additif
alimentaire afin den faciliter le manie-ment, lapplication ou
lutilisation;
b. qui ne modifient pas la fonction technologique de ladditif
considr; c. qui nont pas deffet dordre technologique ni
organoleptique dans le produit
fini; et d. qui ne modifient pas la composition fondamentale du
produit fini.
3 Les prparations dadditifs ne peuvent contenir que les supports
et les solvants porteurs cits lannexe 5, compte tenu des conditions
qui y sont prcises. Font exception les prparations ddulcorants et
les poudres lever. 4 Les armes peuvent contenir en outre les
antioxydants et les agents conservateurs rpertoris lannexe 6, dans
les quantits maximales prescrites. Les dispositions de lal. 2, let.
b d, sont applicables par analogie. 5 Outre les additifs cits
lannexe 5, les prparations ddulcorants remises sous forme de poudre
ou de comprims (dulcorants de table) peuvent contenir des agents de
charge (par ex. dextrines); sous forme de comprims, elles peuvent
de surcrot contenir du lactose. Les prparations mises sur le march
sous forme de solutions
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Denres alimentaires et objets usuels
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aqueuses peuvent tre additionnes de sorbates (E 200 203), de
benzoates (E 210 213) ou de p-hydroxybenzoates (E 214, 215, 218 et
219) jusqu concurrence de 1 g/l titre dagents conservateurs. 6 Les
poudres lever peuvent contenir de la farine et de lamidon en poudre
titre de supports. La dose de poudre lever requise pour 1 kg de
farine doit dgager au moins 1500 cm3 dacide carbonique actif; son
excdent en hydrognocarbonate de sodium ne peut toutefois dpasser 3
g. 100 g de poudre lever doivent dgager au moins 4500 cm3 dacide
carbonique actif.
Art. 5 Critres de puret 1 Les additifs ne doivent pas prsenter
une teneur en composs organiques ou inor-ganiques, en particulier
en mtaux lourds, entranant un risque pour la sant. 2 Les additifs
doivent satisfaire aux critres de puret spcifiques fixs dans les
directives communautaires cites lannexe 8.
Art. 6 Modification des annexes LOFSP adapte rgulirement les
annexes de la prsente ordonnance lvolution des connaissances
scientifiques et techniques et des lgislations des principaux
partenaires commerciaux de la Suisse.
Art. 7 Abrogation du droit en vigueur Lordonnance du 23 novembre
2005 sur les additifs4 est abroge.
Art. 8 Dispositions transitoires 1 Les denres alimentaires
peuvent encore tre fabriques, importes et tiquetes selon lancien
droit jusquau 30 juin 2008. 2 Les denres alimentaires conformes
lancien droit peuvent encore tre remises au consommateur jusqu
lchance de la date de dure de conservation.
Art. 9 Entre en vigueur La prsente ordonnance entre en vigueur
le 1er juillet 2007.
4 [RO 2005 6191]
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Ordonnance sur les additifs
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Disposition transitoire de la modification du 7 mars 20075 Les
denres alimentaires qui ne correspondent pas aux modifications du 7
mars 2007 de la prsente ordonnance peuvent tre importes, fabriques
et tiquetes selon lancien droit jusquau 31 mars 2009. Elles peuvent
tre remises au consommateur jusqu puisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 11 mai 20096 Les
denres alimentaires qui ne correspondent pas la modification du 11
mai 2009 de la prsente ordonnance peuvent tre importes, fabriques
et tiquetes selon lancien droit jusquau 30 septembre 2009. Elles
peuvent tre remises au consomma-teur jusqu puisement des
stocks.
5 RO 2008 1291 6 RO 2009 2047
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Denres alimentaires et objets usuels
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Annexe 17 (art. 1, al. 1, let. a)
Liste des additifs autoriss
No E Additif Remarques
a. Colorants sont galement admises les laques aluminiques
prpa-res partir de ces colorants
100 Curcumine CI Natural Yellow 3101 Riboflavines Riboflavine ou
lactoflavine (i), riboflavine-5-phosphate
(ii)102 Tartrazine CI Food Yellow 4; FD&C Yellow 5104 Jaune
de quinoline CI Food Yellow 13110 Jaune orang S Sunset Yellow FCF;
CI Food Yellow 3; FD&C Yellow 6120 Cochenille Acide carminique,
carmins 122 Azorubine Carmoisine, CI Food Red 3 123 Amarante CI
Food Red 9; ne doit pas tre remis directement au
consommateur124 Ponceau 4R Rouge conchenille A, CI Food Red 7127
Erythrosine CI Food Red 14, FD&C Red 3; ne doit pas tre
remis
directement au consommateur129 Rouge allura AC CI Food Red 17,
FD&C Red 40131 Bleu patent V CI Food Blue 5132 Indigotine
Carmin dindigo, CI Food Blue 1, FD&C 2133 Bleu brillant FCF CI
Food Blue 2, FD&C Blue 1140 Chlorophylles, chlorophyl-
lines Chlorophylles (i), chlorophyllines (ii)
141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de
chloro-phyllines
Complexes cuivriques de chlorophylles (i) et chlorophyl-lines
(ii)
142 Vert S 150a Caramel ordinaire 150b Caramel de sulfite
caustique150c Caramel ammoniacal150d Caramel au sulfite
dammonium 151 Noir brillant BN Noir PN153 Charbon vgtal 155 Brun
HT 160a Carotnes Carotnes mlangs (i), bta-carotne (ii)160b Annatto,
bixine, norbixine ne doit pas tre remis directement au
consommateur160c Extrait de paprika, capsan-
thine, capsorubine 160d Lycopne 160e Apocarotnale
bta-apo-8-Carotnale (C30)160f Ester de lacide apocarot-
noque Ester thylique de lacide bta-apo-8-carotnoque (C30)
161b Lutine 161g Canthaxanthine ne doit pas tre remis
directement au consommateur162 Rouge de bettrave Btanine163
Anthocyanes 170 Carbonate de calcium
7 Mise jour selon le ch. II al. 1 des O du DFI du 7 mars 2008
(RO 2008 1291) et du 11 mai 2009, en vigueur depuis le 25 mai 2009
(RO 2009 2047).
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Ordonnance sur les additifs
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No E Additif Remarques
171 Dioxyde de titane172 Oxydes et hydroxydes de fer173
Aluminium ne doit pas tre remis directement au consommateur174
Argent175 Or 180 Litholrubine BK ne doit pas tre remis directement
au consommateur b. Conservateurs et antioxydants excepts les
antioxydants admis de manire gnrale
selon lannexe 3
200 Acide sorbique202 Sorbate de potassium203 Sorbate de
calcium210 Acide benzoque211 Benzoate de sodium212 Benzoate de
potassium213 Benzoate de calcium214 p-Hydroxybenzoate dthyle
Ethylparabne, PHB-Ethyl215 Ethyl-p-hydroxybenzoate de
sodiumPHB-Ethyl (sel de sodium)
218 p-Hydroxybenzoate de m-thyle
Mthylparabne, PHB-Methyl
219 Mthyl-p-hydroxybenzoate de sodium
PHB-Methyl (sel de sodium)
220 Dioxyde de soufre SO2, anhydride sulfureux221 Sulfite de
sodium222 Bisulfite de sodium Sulfite acide de sodium223 Disulfite
de sodium Pyrosulfite de sodium224 Disulfite de potassium
Pyrosulfite de potassium226 Sulfite de calcium227 Bisulfite de
calcium Sulfite acide de calcium228 Bisulfite de potassium Sulfite
acide de potassium234 Nisine235 Natamycine Pimaricine 236 Acide
formique237 Formiate de sodium238 Formiate de calcium239
Hexamthylnettramine Hexamine, Mthnamine242 Dicarbonate de dimthyle
DMDC249 Nitrite de potassium ne peut tre utilis que sous forme de
sel nitrit pour la
rubfaction (= mlange homogne de sel comestible et denitrite de
potassium ou de sodium)
250 Nitrite de sodium ne peut tre utilis que sous forme de sel
nitrit pour la rubfaction (= mlange homogne de sel comestible et
denitrite de potassium ou de sodium)
251 Nitrate de sodium252 Nitrate de potassium280 Acide
propionique281 Propionate de sodium282 Propionate de calcium283
Propionate de potassium284 Acide borique285 Ttraborate de sodium
Borax310 Gallate de propyle311 Gallate doctyle312 Gallate de
dodcyle315 Acide rythorbique Acide isoascorbique316 Erythorbate de
sodium Isoascorbate de sodium
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No E Additif Remarques
319 Butylhydroquinone tertiaire BHQT320 Butylhydoxyanisol BHA321
Butylhydroxytolune BHT586 4-Hexylrsorcinol 1105 Lysozyme Ethanol c.
Edulcorants 1. Edulcorants non calorignes
950 Acsulfame K Acsulfame951 Aspartame Ester mthylique
daspartyl-phnylalanine952 Cyclamate Acide cyclosulfamique et ses
sels de sodium et de
calcium954 Saccharine Saccharine et ses sels de sodium, de
potassium e de
calcium955 Sucralose 4,1,6-Trichlorogalactosucrose, TSG957
Thaumatine 959 Nohespridine DC Nohespridine-dihydrochalcone962 Sel
daspartame-acesulfame Aspartame-acesulfame 2. Edulcorants
calorignes (polyols)
420 Sorbitol, sirop de sorbitol Sorbitol (i), sirop de sorbitol
(ii)421 Mannitol 953 Isomalt 965 Maltitol, sirop de maltitol
Maltitol (i), sirop de maltitol (ii)966 Lactitol 967 Xylitol 968
Erythritol d. Autres additifs
170 Carbonate de calcium uniquement des fins autres que la
coloration260 Acide actique 261 Actate de potassium262 Actates de
sodium Actate de sodium (i), diactate de sodium (ii)263 Actate de
calcium 270 Acide lactique 290 Dioxyde de carbone Anhydride
carbonique296 Acide malique 297 Acide fumarique 300 Acide
ascorbique 301 Ascorbate de sodium302 Ascorbate de calcium304
Esters dacides gras de
lacide ascorbique Palmitate dascorbyle (i), starate dascorbyle
(ii)
306 Extraits riches en tocophrols307 alpha-Tocophrol 308
gamma-Tocophrol 309 delta-Tocophrol 322 Lcithines 325 Lactate de
sodium 326 Lactate de potassium327 Lactate de calcium 330 Acide
citrique 331 Citrates de sodium Citrate monosodique (i), citrate
disodique (ii), citrate
trisodique (iii)
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Ordonnance sur les additifs
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No E Additif Remarques
332 Citrates de potassium Citrate monopotassique (ii), citrate
tripotassique (ii) 333 Citrates de calcium Citrate monocalcique
(i), citrate dicalcique (ii), citrate
tricalcique (iii)334 Acide tartrique, L(+)-335 Tartrates de
sodium Tartrate monosodique (i), tartrate disodique (ii)336
Tartrates de potassium Tartrate monopotassique (i), tartrate
dipotassique (ii) 337 Tartrate de sodium et de
potassiumSel de Seignette
338 Acide orthophosphorique339 Phosphates de sodium Phosphate
monosodique (i), phosphate disodique (ii),
phosphate trisodique (iii)340 Phosphates de potassium Phosphate
monopotassique (i), phosphate dipotassique
(ii), phosphate tripotassique (iii)341 Phosphates de calcium
Phosphate monocalcique (i), phosphate dicalcique (ii),
phosphate tricalcique (iii)343 Phosphates de magnsium Phosphate
monomagnsique (i), phosphate dimagnsique
(ii)350 Malates de sodium Malate de sodium (i), malate acide de
sodium (ii)351 Malate de potassium352 Malates de calcium Malate de
Calcium (i), malate acide de calcium (ii)353 Acide mtatartrique354
Tartrate de calcium355 Acide adipique356 Adipate de sodium357
Adipate de potassium363 Acide succinique380 Citrate de
triammonium385 EDTA de calcium disodium400 Acide alginique401
Alginate de sodium402 Alginate de potassium403 Alginate
dammonium404 Alginate de calcium405 Alginate de propane-1,2-diol406
Agar-agar407 Carraghnanes407a Algue Eucheuma traite410 Farine de
graines de caroube412 Farine de graines de guar413 Gomme
adragante414 Gomme arabique Gomme dacacia415 Gomme xanthane416
Gomme karaya417 Gomme tara418 Gomme gellane420 Sorbitol, sirop de
sorbitol Sorbitol (i), sirop de sorbitol (ii); uniquement des
fins
autres que ldulcoration421 Mannitol uniquement des fins autres
que ldulcoration422 Glycrol425 Konjac Gomme de konjac (i),
glucomannane de konjac (ii)426 Hmicellulose de soja432 Monolaurate
de polyoxythy-
lne sorbitanePolysorbate 20
433 Monoolate de polyoxythy-lne sorbitane
Polysorbate 80
434 Monopalmitate de polyoxy-thylne sorbitane
Polysorbate 40
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Denres alimentaires et objets usuels
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No E Additif Remarques
435 Monostarate de polyoxythy-lne sorbitane
Polysorbate 60
436 Tristarate de polyoxythylne sorbitane
Polysorbate 65
440 Pectines Pectine (i), pectine amide (ii)442 Phosphatides
dammonium444 Actate isobutyrate de saccha-
rose 445 Esters glycriques de rsine
de bois Gomme ester
450 Diphosphates Diphosphate disodique (i), diphosphate
trisodique (ii), diphosphate ttrasodique (iii), diphosphate
ttrapotas-sique (v), diphosphate dicalcique (vi),
dihydrognodi-phosphate de calcium (vii)
451 Triphosphates Triphosphate pentasodique (i), triphosphate
pentapotas-sique (ii)
452 Polyphosphates Polyphosphate sodique (i), polyphosphate
potassique (ii), polyphosphate calcosodique (iii), polyphosphates
cal-ciques (iv)
459 Bta-cyclodextrine 460 Cellulose Cellulose microcristalline
(i), cellulose en poudre (ii)461 Mthylcellulose 462 Ethylcellulose
463 Hydroxypropylcellulose464 Hydroxypropylmthylcellu-
lose 465 Ethylmthylcellulose466 Carboxymthylcellulose
sodique Gomme de cellulose, NaCMC
468 Carboxymthylcellulose de sodium rticule
Gomme de cellulose rticule
469 Carboxymthylcellulose hydrolyse de manire enzy-matique
Gomme de Cellulose hydrolyse de manire enzyma-tique
470a Sels de sodium, de potassium et de calcium dacides gras
470b Sels de magnsium dacides gras
471 Mono- et diglycrides dacides gras
472a Esters actiques des mono- et diglycrides dacides gras
472b Esters lactiques des mono- et diglycrides dacides gras
472c Esters citriques des mono- et diglycrides dacides gras
472d Esters tartriques des mono- et diglycrides dacides gras
472e Esters monoactyltartrique et diactyltartrique des mono- et
diglycrides dacides gras
472f Esters mixtes actiques et tartriques des mono-et
digly-crides dacides gras
473 Sucroesters dacides gras474 Sucroglycrides
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Ordonnance sur les additifs
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No E Additif Remarques
475 Esters polyglycriques dacides gras
476 Polyricinolate de polyglyc-rol
477 Esters du propylne glycol dacides gras
Esters de propane-1,2-diol dacides gras
479b Huile de soja oxyde par chauffage
TOSOM
481 Staroyl-2-lactylate de sodium482 Staroyl-2-lactylate de
cal-
cium 483 Tartrate de staryle491 Monostarate de sorbitane492
Tristarate de sorbitane493 Monolaurate de sorbitane494 Monoolate de
sorbitane495 Monopalmitate de sorbitane500 Carbonates de sodium
Carbonate de sodium (i), carbonate acide de sodium (ii),
sesquicarbonate de sodium (iii)501 Carbonates de potassium
Carbonate de potassium (i), carbonate acide de potassium
(ii)503 Carbonates dammonium Carbonate dammonium (i), carbonate
acide
dammonium (ii)504 Carbonates de magnsium Carbonate de magnsium
(i), carbonate acide de magn-
sium (ii)507 Acide chlorhydrique508 Chlorure de potassium509
Chlorure de calcium511 Chlorure de magnsium512 Chlorure dtain II513
Acide sulfurique514 Sulfates de sodium Sulfate de sodium (i),
sulfate acide de sodium (ii)515 Sulfates de potassium Sulfate de
potassium (i), sulfate acide de potassium (ii) 516 Sulfate de
calcium517 Sulfate dammonium application selon lannexe 5520 Sulfate
daluminium521 Sulfate daluminium sodique522 Sulfate daluminium
potas-
sique 523 Sulfate daluminium ammo-
nique 524 Hydroxyde de sodium525 Hydroxyde de potassium526
Hydroxyde de calcium527 Hydroxyde dammonium528 Hydroxyde de
magnsium529 Oxyde de calcium530 Oxyde de magnsium535 Ferrocyanure
de sodium536 Ferrocyanure de potassium538 Ferrocyanure de
calcium541 Phosphate daluminium
sodique acide551 Dioxyde de silicium552 Silicate de calcium553a
Silicates de magnsium Silicate de magnsium (i), trisilicate de
magnsium (ii) 553b Talc
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No E Additif Remarques
554 Silicate alumino-sodique555 Silicate alumino-potassique556
Silicate alumino-calcique558 Bentonite application selon lannexe
5559 Silicate daluminium Kaolin570 Acides gras 574 Acide gluconique
575 Glucono-delta-lactone GDL576 Gluconate de sodium577 Gluconate
de potassium578 Gluconate de calcium579 Gluconate de fer (II)585
Lactate de fer (II) 620 Acide glutamique 621 Glutamate monosodique
Glutamate de sodium, MSG622 Glutamate monopotassique Glutamate de
potassium, MPG623 Diglutamate de calcium Glutamate de calcium624
Glutamate monoammonique Glutamate dammonium 625 Diglutamate de
magnsium Glutamate de magnsium 626 Acide guanylique 627 Guanylate
disodique Guanylate de sodium628 Guanylate dipotassique Guanylate
de potassium 629 Guanylate de calcium630 Acide inosinique 631
Inosinate disodique Inosinate de sodium632 Inosinate dipotassique
Inosinate de potassium 633 Inosinate de calcium634 5-Ribonuclotide
calcique635 5-Ribonuclotide disodique 5-Ribonuclotide de sodium640
Glycine et son sel de sodium650 Actate de zinc 900
Dimthylpolysiloxane901 Cire dabeille Cire blanche, cire jaune 902
Cire de candelilla 903 Cire de carnauba 904 Shellac 905 Cire
microcristalline Cire de ptrole907 Poly-1-dcne hydrogn912 Esters de
lacide montanique914 Cire de polythylne oxyde Polythylne oxyd920
L-Cystine 927b Carbamide Ure938 Argon 939 Hlium 941 Azote 942
Protoxyde dazote Oxyde nitreux, gaz hilarant 948 Oxygne 949
Hydrogne 950 Acsulfame K Acsulfame; uniquement des fins autres
que
ldulcoration951 Aspartame uniquement des fins autres que
ldulcoration953 Isomalt uniquement des fins autres que
ldulcoration957 Thaumatine uniquement des fins autres que
ldulcoration959 Nohespridine DC uniquement des fins autres que
ldulcoration965 Maltitol, sirop de maltitol uniquement des fins
autres que ldulcoration966 Lactitol uniquement des fins autres que
ldulcoration967 Xylitol uniquement des fins autres que
ldulcoration
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Ordonnance sur les additifs
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No E Additif Remarques
968 Erythritol uniquement des fins autres que ldulcoration999
Extrait de quillaia1103 Invertase1200 Polydextrose1201
Polyvinylpyrrolidone1202 Polyvinylpolypyrrolidone1204 Pullulan1404
Amidon oxyd1410 Phosphate damidon1412 Phosphate de diamidon1413
Phosphate de diamidon
phosphat1414 Phosphate de diamidon
actyl1420 Amidon actyl1422 Adipate de diamidon actyl1440 Amidon
hydroxypropyl1442 Phosphate de diamidon
hydroxypropyl1450 Octnyle succinate damidon
sodique1451 Amidon oxyd actyl1452 Octnylesuccinate damidon
et daluminiumSAOS (Starch aluminium octenyl succinate)
1505 Citrate de trithyle1517 Diactate de glycryle triactine;
application selon lannexe 51518 Triactate de glycryle Triactine
1519 Alcool benzylique application selon lannexe 51520
Propanediol-1,2 propylne glycol; application selon lannexe 51521
Polytyhlneglycol PEG
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Denres alimentaires et objets usuels
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Annexe 2 (art. 1, al. 2)
Additifs admis sans restriction dans toutes les denres
alimentaires
No E. Additif
290 Dioxyde de carbone 938 Argon 939 Hlium 941 Azote 942
Protoxyde dazote 948 Oxygne 949 Hydrogne
-
Ordonnance sur les additifs
15
817.022.31
Annexe 3 (art. 1, al. 3, annexes 1 et 6)
Additifs autoriss conformment aux bonnes pratiques de
fabrication (BPF) ou en quantits limites
Lutilisation, dans les denres alimentaires, des additifs
figurant dans la prsente annexe, saligne sur la liste dapplication
(annexe 7).
No E Additif Quantit maximale
Remarques
170 Carbonate de calcium BPF ne peut tre employ comme colorant
260 Acide actique BPF 261 Actate de potassium BPF 262 Actates de
sodium BPF 263 Actate de calcium BPF 270 Acide lactique BPF 296
Acide malique BPF 300 Acide ascorbique BPF 301 Ascorbate de sodium
BPF 302 Ascorbate de calcium BPF 304 Esters dacides gras de
lacide
ascorbiqueBPF
306 Extraits riches en tocophrols BPF 307 alpha-Tocophrol BPF
308 gamma-Tocophrol BPF 309 delta-Tocophrol BPF 322 Lcithines BPF
325 Lactate de sodium BPF 326 Lactate de potassium BPF 327 Lactate
de calcium BPF 330 Acide citrique BPF 331 Citrates de sodium BPF
332 Citrates de potassium BPF 333 Citrates de calcium BPF 334 Acide
tartrique, L(+)- BPF 335 Tartrates de sodium BPF 336 Tartrates de
potassium BPF 337 Tartrate de sodium et de potassium BPF 350
Malates de sodium BPF 351 Malate de potassium BPF 352 Malates de
calcium BPF 354 Tartrate de calcium BPF 380 Citrate de triammonium
BPF 400 Acide alginique BPF 401 Alginate de sodium BPF 402 Alginate
de potassium BPF 403 Alginate dammonium BPF 404 Alginate de calcium
BPF 406 Agar-agar BPF 407 Carraghnanes BPF 407a Algue Eucheuma
traite BPF 410 Farine de graines de caroube BPF 412 Farine de
graines de guar BPF
-
Denres alimentaires et objets usuels
16
817.022.31
No E Additif Quantit maximale
Remarques
413 Gomme adragante BPF414 Gomme arabique BPF415 Gomme xanthane
BPF417 Gomme tara BPF418 Gomme gellane BPF420 Sorbitol, sirop de
sorbitol BPF ne peut tre employ dans les boissons
ni comme dulcorant421 Mannitol BPF 422 Glycrol BPF425 Konjac 10
g/kg440 Pectines BPF460 Cellulose BPF461 Mthylcellulose BPF462
Ethylcellulose BPF463 Hydroxypropylcellulose BPF464
Hydroxypropylmthylcellulose BPF465 Ethylmthylcellulose BPF466
Carboxymthylcellulose sodique BPF469 Carboxymthylcellulose
hydroly-
se de manire enzymatiqueBPF
470a Sels de sodium, de potassium et de calcium dacides gras
BPF
470b Sels de magnsium dacides gras BPF471 Mono- et diglycrides
dacides grasBPF472a Esters actiques des mono- et
diglycrides dacides grasBPF
472b Esters lactiques des mono- et diglycrides dacides gras
BPF
472c Esters citriques des mono- et diglycrides dacides gras
BPF
472d Esters tartriques des mono- et diglycrides dacides gras
BPF
472e Esters monoactyltartrique et diactyltartrique des mono- et
diglycrides dacides gras
BPF
472f Esters mixtes actiques et tartriques des mono-et
diglycrides dacides gras
BPF
500 Carbonates de sodium BPF501 Carbonates de potassium BPF503
Carbonates dammonium BPF504 Carbonates de magnsium BPF507 Acide
chlorhydrique BPF508 Chlorure de potassium BPF509 Chlorure de
calcium BPF511 Chlorure de magnsium BPF513 Acide sulfurique BPF514
Sulfates de sodium BPF515 Sulfates de potassium BPF516 Sulfate de
calcium BPF524 Hydroxyde de sodium BPF525 Hydroxyde de potassium
BPF526 Hydroxyde de calcium BPF527 Hydroxyde dammonium BPF528
Hydroxyde de magnsium BPF529 Oxyde de calcium BPF
-
Ordonnance sur les additifs
17
817.022.31
No E Additif Quantit maximale
Remarques
530 Oxyde de magnsium BPF 570 Acides gras BPF 574 Acide
gluconique BPF 575 Glucono-delta-lactone BPF 576 Gluconate de
sodium BPF 577 Gluconate de potassium BPF 578 Gluconate de calcium
BPF 620 Acide glutamique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621,
622,
623, 624 et 625; exprime en acide glutamique; rapporte la denre
alimentaire prpare selon les instruc-tions du fabricant si elle
ncessite encore une prparation
621 Glutamate monosodique 10 g/kg 622 Glutamate monopotassique
10 g/kg 623 Diglutamate de calcium 10 g/kg 624 Glutamate
monoammonique 10 g/kg 625 Diglutamate de magnsium 10 g/kg 626 Acide
guanylique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627, 628,
629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprime en acide
guanylique; rappor-te la denre alimentaire prpare selon les
instructions du fabricant si elle ncessite encore une
prparation
627 Guanylate disodique 500 mg/kg 628 Guanylate dipotassique 500
mg/kg 629 Guanylate de calcium 500 mg/kg 630 Acide inosinique 500
mg/kg 631 Inosinate disodique 500 mg/kg 632 Inosinate dipotassique
500 mg/kg 633 Inosinate de calcium 500 mg/kg 634 5-Ribonuclotide
calcique 500 mg/kg 635 5-Ribonuclotide disodique 500 mg/kg 640
Glycine et son sel de sodium BPF 920 L-Cystine BPF ne peut tre
utilis que comme agent
de traitement de la farine953 Isomalt BPF ne peut tre employ
dans les boissons
ni comme dulcorant965 Maltitol, sirop de maltitol BPF 966
Lactitol BPF 967 Xylitol BPF 968 Erythritol BPF 1103 Invertase BPF
1200 Polydextrose BPF 1404 Amidon oxyd BPF 1410 Phosphate damidon
BPF 1412 Phosphate de diamidon BPF 1413 Phosphate de diamidon
phosphat BPF 1414 Phosphate de diamidon actyl BPF 1420 Amidon actyl
BPF 1422 Adipate de diamidon actyl BPF 1440 Amidon hydroxypropyl
BPF 1442 Phosphate de diamidon hydroxy-
propylBPF
-
Denres alimentaires et objets usuels
18
817.022.31
No E Additif Quantit maximale
Remarques
1450 Octnyle succinate damidon sodique
BPF
1451 Amidon oxyd actyl BPF
-
Ordonnance sur les additifs
19
817.022.31
Annexe 4 (art. 1, al. 4)
Additifs autoriss dans les poudres et comprims alimentaires,
sauf dispositions contraires contenues dans la liste dapplication
(annexe 7)
No E Additif Quantit maximale Remarques
338 Acide orthophosphorique 10 g/kg uniquement pour denres
alimentaires en poudre; seul ou somme de E 338, 339, 340, 341, 343,
450, 451, 452; exprime en P2O5
339 Phosphates de sodium 10 g/kg 340 Phosphates de potassium 10
g/kg 341 Phosphates de calcium 10 g/kg 343 Phosphates de magnsium
10 g/kg 450 Diphosphates 10 g/kg 451 Triphosphates 10 g/kg 452
Polyphosphates 10 g/kg 459 Bta-cyclodextrine BPF uniquement pour
denres alimentaires
en comprims551 Dioxyde de silicium 10 g/kg uniquement pour
denres alimentaires
en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555,
556, 559
BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims
552 Silicate de calcium 10 g/kg uniquement pour denres
alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b,
554, 555, 556, 559
BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims
553a Silicates de magnsium 10 g/kg uniquement pour denres
alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b,
554, 555, 556, 559
BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims
553b Talc 10 g/kg uniquement pour denres alimentaires en poudre;
seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b, 554, 555, 556, 559
BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims
554 Silicate alumino-sodique 10 g/kg uniquement pour denres
alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b,
554, 555, 556, 559
BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims
555 Silicate alumino-potassique 10 g/kg uniquement pour denres
alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b,
554, 555, 556, 559
BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims
556 Silicate alumino-calcique 10 g/kg uniquement pour denres
alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b,
554, 555, 556, 559
BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims
-
Denres alimentaires et objets usuels
20
817.022.31
No E Additif Quantit maximale Remarques
559 Silicate daluminium 10 g/kg uniquement pour denres
alimentaires en poudre; seul ou somme de E 551, 552, 553a, 553b,
554, 555, 556, 559
BPF uniquement pour denres alimentaires en comprims
-
Ordonnance sur les additifs
21
817.022.31
Annexe 5 (art. 4, al. 3 et 5)
Supports et solvants porteurs autoriss dans les additifs
Ne figurent pas dans cette liste: a. les substances rputes
denres alimentaires; b. les substances vises lart. 1, al. 6; c. les
substances servant essentiellement dacidifiant ou de correcteur
dacidit,
telles que lacide citrique et lhydroxyde dammonium.
No E. Additif Quantit maximale Remarques
170 Carbonate de calcium BPF263 Actate de calcium BPF322
Lcithines BPF uniquement pour armes, colorants,
antioxydants liposolubles, agents denrobage pour fruits
331 Citrates de sodium BPF332 Citrates de potassium BPF338 Acide
orthophosphorique 40 g/kg uniquement pour armes; seul ou
somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprime en
P2O5
339 Phosphates de sodium 40 g/kg 341 Phosphates de calcium BPF
sauf les armes 40 g/kg uniquement pour armes; seul ou
somme de E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprime en
P2O5
343 Phosphates de magnsium 40 g/kg 400 Acide alginique BPF401
Alginate de sodium BPF402 Alginate de potassium BPF403 Alginate
dammonium BPF404 Alginate de calcium BPF405 Alginate de
propane-1,2-diol BPF406 Agar-agar BPF407 Carraghnanes BPF410 Farine
de graines de caroube BPF412 Farine de graines de guar BPF413 Gomme
adragante BPF414 Gomme arabique BPF415 Gomme xanthane BPF416 Gomme
karaya 50 g/kg uniquement pour armes420 Sorbitol, sirop de sorbitol
BPF421 Mannitol BPF422 Glycrol BPF425 Konjac BPF432 Monolaurate de
polyoxythy-
lne sorbitane BPF uniquement pour colorants, antioxy-
dants liposolubles, agents denrobage pour fruits,
antimoussants
10 g/kg uniquement pour armes; sauf armes de fume liquides et
armes dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435,
436
-
Denres alimentaires et objets usuels
22
817.022.31
No E. Additif Quantit maximale Remarques
1 g/kg uniquement pour armes de fume liquides et armes
dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436;
rapporte la denre
433 Monoolate de polyoxythy-lne sorbitane
BPF uniquement pour colorants, antioxy-dants liposolubles,
agents denrobage pour fruits, antimoussants
10 g/kg uniquement pour armes; sauf armes de fume liquides et
armes dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435,
436
1 g/kg uniquement pour armes de fume liquides et armes
dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436;
rapporte la denre
434 Monopalmitate de polyoxy-thylne sorbitane
BPF uniquement pour colorants, antioxy-dants liposolubles,
agents denrobage pour fruits, antimoussants
1 g/kg uniquement pour armes de fume liquides et armes
dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436;
rapporte la denre
10 g/kg uniquement pour armes; sauf armes de fume liquides et
armes dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435,
436
435 Monostarate de polyoxythy-lne sorbitane
BPF uniquement pour colorants, antioxy-dants liposolubles,
agents denrobage pour fruits, antimoussants
10 g/kg uniquement pour armes; sauf armes de fume liquides et
armes dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435,
436
1 g/kg uniquement pour armes de fume liquides et armes
dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436;
rapporte la denre
436 Tristarate de polyoxythylne sorbitane
BPF uniquement pour colorants, antioxy-dants liposolubles,
agents denrobage pour fruits, antimoussants
10 g/kg uniquement pour armes; sauf armes de fume liquides et
armes dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435,
436
1 g/kg uniquement pour armes de fume liquides et armes
dolorsines dpices; seul ou somme de E 432, 433, 434, 435, 436;
rapporte la denre
440 Pectines BPF442 Phosphatides dammonium BPF uniquement pour
antioxydants
-
Ordonnance sur les additifs
23
817.022.31
No E. Additif Quantit maximale Remarques
450 Diphosphates 40 g/kg uniquement pour armes; seul ou somme de
E 338, 339, 340, 341, 343, 450, 451, 452; exprime en P2O5
451 Triphosphates 40 g/kg 452 Polyphosphates 40 g/kg 459
Bta-cyclodextrine 0.5 g/l uniquement pour armes enrobs pour
ths et boissons instantanes en poudre; rapporte la boisson prte
consommer
1 g/kg uniquement pour armes enrobs pour amuse-gueules; rapporte
la denre prte consommer
460 Cellulose BPF461 Mthylcellulose BPF462 Ethylcellulose BPF463
Hydroxypropylcellulose BPF464 Hydroxypropylmthylcellu-
lose BPF
465 Ethylmthylcellulose BPF466 Carboxymthylcellulose
sodiqueBPF
468 Carboxymthylcellulose de sodium rticule
BPF uniquement pour prparations ddulcorants (dulcorants de
table)
469 Carboxymthylcellulose hydrolyse de manire enzy-matique
BPF
470a Sels de sodium, de potassium et de calcium dacides gras
BPF uniquement pour armes, agents denrobage pour fruits,
prparations ddulcorants (dulcorants de table) en poudre
471 Mono- et diglycrides dacides gras
BPF uniquement pour armes, colorants, antioxydants liposolubles,
agents denrobage pour fruits, prparations ddulcorants (dulcorants
de table) en comprims
472a Esters actiques des mono- et diglycrides dacides gras
BPF uniquement pour armes, colorants, antioxydants
liposolubles
472c Esters citriques des mono- et diglycrides dacides gras
BPF
472e Esters monoactyltartrique et diactyltartrique des mono- et
diglycrides dacides gras
BPF
473 Sucroesters dacides gras BPF 475 Esters polyglycriques
dacides grasBPF
491 Monostarate de sorbitane BPF uniquement pour colorants,
antimous-sants, agents denrobages pour fruits
492 Tristarate de sorbitane BPF 493 Monolaurate de sorbitane BPF
494 Monoolate de sorbitane BPF 495 Monopalmitate de sorbitane BPF
501 Carbonates de potassium BPF504 Carbonates de magnsium BPF508
Chlorure de potassium BPF509 Chlorure de calcium BPF511 Chlorure de
magnsium BPF514 Sulfates de sodium BPF
-
Denres alimentaires et objets usuels
24
817.022.31
No E. Additif Quantit maximale Remarques
515 Sulfates de potassium BPF516 Sulfate de calcium BPF517
Sulfate dammonium BPF551 Dioxyde de silicium BPF uniquement pour
prparations
ddulcorants (dulcorants de table) en poudre
50 g/kg uniquement pour armes, mulsifiants,colorants sauf E 171
et 172
90 g/kg uniquement pour E 171 et 172; rap-porte au pigment
552 Silicate de calcium BPF uniquement pour prparations
ddulcorants (dulcorants de table) en poudre
50 g/kg uniquement pour mulsifiants, colo-rants
553a Silicates de magnsium BPF uniquement pour prparations
ddulcorants (dulcorants de table) en poudre
553b Talc BPF 50 g/kg uniquement pour colorants554 Silicate
alumino-sodique BPF uniquement pour prparations
ddulcorants (dulcorants de table) en poudre
555 Silicate alumino-potassique BPF 90 g/kg uniquement pour E
171 et 172; rap-
porte au pigment556 Silicate alumino-calcique BPF uniquement
pour prparations
ddulcorants (dulcorants de table) en poudre
558 Bentonite 50 g/kg uniquement pour colorants559 Silicate
daluminium BPF uniquement pour prparations
ddulcorants (dulcorants de table) en poudre
50 g/kg uniquement pour colorants570 Acides gras BPF uniquement
pour agent denrobage
pour fruits577 Gluconate de potassium BPF640 Glycine et son sel
de sodium BPF900 Dimthylpolysiloxane BPF uniquement pour agent
denrobage
pour fruits 10 mg/kg uniquement pour armes901 Cire dabeille BPF
uniquement pour colorants953 Isomalt BPF965 Maltitol, sirop de
maltitol BPF966 Lactitol BPF967 Xylitol BPF968 Erythritol BPF1200
Polydextrose BPF1201 Polyvinylpyrrolidone BPF uniquement pour
prparations
ddulcorants (dulcorants de table) en comprims
1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF 1404 Amidon oxyd BPF1410
Phosphate damidon BPF1412 Phosphate de diamidon BPF1413 Phosphate
de diamidon
phosphat BPF
-
Ordonnance sur les additifs
25
817.022.31
No E. Additif Quantit maximale Remarques
1414 Phosphate de diamidon actyl
BPF
1420 Amidon actyl BPF1422 Adipate de diamidon actyl BPF1440
Amidon hydroxypropyl BPF1442 Phosphate de diamidon
hydroxypropylBPF
1450 Octnyle succinate damidon sodique
BPF
1451 Amidon oxyd actyl BPF1505 Citrate de trithyle 3 g/kg
uniquement pour armes; seul ou
somme de E 1505, 1517, 1518, 1520; rapporte la denre prte
consom-mer ou reconstitue selon les instruc-tions du fabricant
1517 Diactate de glycryle (triac-tine)
3 g/kg
1518 Triactate de glycryle 3 g/kg 1519 Alcool benzylique 0.1 g/l
uniquement pour armes pour bois-
sons base de vin et liqueurs; rappor-te la boisson
0.25 g/kg uniquement pour armes pour confise-ries et articles de
petite boulangerie; rapporte la denre prte consom-mer
1520 Propanediol-1,2 (propylne glycol)
1 g/kg uniquement pour colorants, mulsi-fiants, antioxydants,
enzymes; rappor-te la denre prte consommer
3 g/kg uniquement pour armes; seul ou somme de E 1505, 1517,
1518, 1520; rapporte la denre prte consom-mer ou reconstitue selon
les instruc-tions du fabricant; dans les boissons, lexception des
liqueurs base de crme, max. 1 g/l
Ethanol BPF Actate dthyle BPF uniquement pour armes L-Leucine
BPF uniquement pour prparations
ddulcorants (dulcorants de table) en comprims
Polythylneglycol 6000 BPF uniquement pour prparations
ddulcorants (dulcorants de table)
Propanol-2 BPF uniquement pour armes
-
Denres alimentaires et objets usuels
26
817.022.31
Annexe 68 (art. 4, al. 4)
Antioxydants et agents conservateurs autoriss dans les armes
No E Additif Quantit maximale dans larme
Remarques
200 Acide sorbique 1.5 g/kg seul ou somme de E 200, 202, 203,
210, 211, 212, 213; exprime en acide libre; rapporte la prparation
darmes
202 Sorbate de potassium 1.5 g/kg 203 Sorbate de calcium 1.5
g/kg 210 Acide benzoque 1.5 g/kg 211 Benzoate de sodium 1.5 g/kg
212 Benzoate de potassium 1.5 g/kg 213 Benzoate de calcium 1.5 g/kg
300 Acide ascorbique BPF301 Ascorbate de sodium BPF302 Ascorbate de
calcium BPF304 Esters dacides gras de lacide
ascorbique BPF
306 Extraits riches en tocophrols BPF307 alpha-Tocophrol BPF308
gamma-Tocophrol BPF309 delta-Tocophrol BPF310 Gallate de propyle 1
g/kg uniquement pour huiles essentielles;
seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapporte l'huile
essentielle; en complment aux antioxydants admis selon annexe 3
0.1 g/kg uniquement pour autres prparations d'armes que huiles
essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312; en combinaison avec
E 319 et 320, la rgle de la proportionnalit doit tre applique;
rapporte la prparation d'armes; en complment aux anti-oxydants
admis selon annexe 3
311 Gallate doctyle 1 g/kg uniquement pour huiles essentielles;
seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320; rapporte l'huile
essentielle; en complment aux antioxydants admis selon annexe 3
0.1 g/kg uniquement pour autres prparations d'armes que huiles
essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312; en combinaison avec
E 319 et 320, la rgle de la proportionnalit doit tre applique;
rapporte la prparation d'armes; en complment aux anti-oxydants
admis selon annexe 3
8 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l'O du DFI du 7 mars
2008 (RO 2008 1291). Mise jour selon le ch. II al. 2 de l'O du DFI
du 11 mai 2009, en vigueur depuis le 25 mai 2009 (RO 2009
2047).
-
Ordonnance sur les additifs
27
817.022.31
No E Additif Quantit maximale dans larme
Remarques
312 Gallate de dodcyle 1 g/kg uniquement pour huiles
essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320;
rapporte l'huilel'huile essentielle; en complment aux antioxydants
admis selon annexe 3
0.1 g/kg uniquement pour autres prparations d'armes que huiles
essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312; en combinaison avec
E 319 et 320, la rgle de la proportionnalit doit tre applique;
rapporte la prparation d'armes; en complment aux anti-oxydants
admis selon annexe 3
319 butylhydroquinone tertiaire 1 g/kg uniquement pour huiles
essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320;
rapporte l'huile essentielle; en complment aux antioxydants admis
selon annexe 3
0.2 g/kg uniquement pour autres prparations d'armes que huiles
essentielles; seul ou somme de E 319 et 320; en combinaison avec E
310, 311 et 312, la rgle de la proportionnalit doit tre applique;
rapporte la prparation d'armes; en complment aux anti-oxydants
admis selon annexe 3
320 Butylhydoxyanisol 1 g/kg uniquement pour huiles
essentielles; seul ou somme de E 310, 311, 312, 319 et 320;
rapporte l'huile essentielle; en complment aux antioxydants admis
selon annexe 3
0.2 g/kg uniquement pour autres prparations d'armes que huiles
essentielles; seul ou somme de E 319 et 320; en combinaison avec E
310, 311 et 312, la rgle de la proportionnalit doit tre applique;
rapporte la prparation d'armes; en complment aux anti-oxydants
admis selon annexe 3
330 Acide citrique BPF331 Citrates de sodium BPF332 Citrates de
potassium BPF333 Citrates de calcium BPF334 Acide tartrique, L(+)-
BPF335 Tartrates de sodium BPF336 Tartrates de potassium BPF337
Tartrate de sodium et de
potassiumBPF
350 Malates de sodium BPF351 Malate de potassium BPF352 Malates
de calcium BPF354 Tartrate de calcium BPF
-
Denres alimentaires et objets usuels
28
817.022.31
Annexe 79 (art. 1, al. 4 et 5, art. 3, al. 3 et annexes 3 et
4)
Liste dapplication
A. Explications et dispositions spciales
1. Colonne Quantit maximale 1.1 Les quantits maximales
reprsentent des valeurs de tolrance au sens de
lart. 10, al. 3, let. a, de la loi du 9 octobre 1992 sur les
denres alimen-taires10.
1.2 Sauf indication contraire, la quantit maximale dun additif
admis sentend par rapport au produit dans ltat dans lequel il est
mis sur le march.
1.3 Si la denre alimentaire ncessite encore une prparation, la
quantit maxi-male se rapporte la denre alimentaire prpare selon les
instructions du fabricant.
1.4 La quantit maximale sapplique aussi bien aux additifs ajouts
directement quaux additifs de transfert, mais ne comprend pas les
additifs prsents natu-rellement dans les denres alimentaires.
1.5 Elle se rapporte en rgle gnrale ladditif ou aux additifs
purs prsents dans la denre alimentaire considre. Les exceptions
doivent tre mention-nes.
2. Les additifs admis de manire gnrale selon lannexe 2 ne
figurent pas dans la liste dapplication.
3. Les additifs transfrs (art. 3) ne sont admis ni dans les
prparations pour nourrissons et enfants en bas ge ni dans les
prparations base de crales et autres aliments pour nourrissons et
enfants en bas ge, lexception: a. de la gomme arabique (E 414) et
du dioxyde de silicium (E 551) prove-
nant dingrdients ne contenant pas plus de 150 g/kg de E 414 ou
pas plus de 10 g/kg de E 551; la teneur rsiduelle de E 414 dans le
produit prt consommer ne doit pas excder 10 mg/kg.
b. du mannitol (E 421) lorsquil sert de support la vitamine B12
(rapport B12 / mannitol: au min. 1:1000).
c. de loctnyle succinate damidon sodique (E 1450) rsultant de
ladjonction de prparations base de vitamines ou de prparations base
dacides gras polyinsaturs; le produit fini ne doit pas contenir
plus de 100 mg/kg de E 1450 issu de prparations base de
vitamines
9 Mise jour selon le ch. II al. 1 des O du DFI du 7 mars 2008
(RO 2008 1291), et le ch. II al. 3 de l'O du DFI du 11 mai 2005, en
vigueur depuis le 25 mai 2009 (RO 2009 2047).
10 RS 817.0
-
Ordonnance sur les additifs
29
817.022.31
ni de 1000 mg/kg de E 1450 issu de prparations base dacides gras
polyinsaturs.
d. de lascorbate de sodium (E 301) admis dans les enrobages
dingr-dients contenant des acides gras polyinsaturs selon les BPF;
la teneur rsiduelle de E 301 dans le produit prt consommer ne doit
pas exc-der 75 mg/l.
B. Abrviations
Ca = calcium prod. = produit BPF = bonnes pratiques de
fabrication P = phosphore MS = matire sche id. aux nat. =
identiques aux naturels natur. = naturels artif. = artificiels UHT
= chauff ultra haute temprature
C. Liste des denres alimentaires rpertories dans la liste
dapplication
Chiffre Denre alimentaire
01 Lait01.01 Lait, toute teneur en matire grasse 02 Produits
laitiers02.01 Fromage non affin02.02 Fromage affin02.03 Produits
base de fromage02.04 Crme02.05 Beurre, prparations base de beurre,
fractions de beurre02.06 Beurre dshydrat02.07 Matire grasse laitire
tartiner, beurre demi-gras et trois-quarts gras02.08 Lait
acidul02.09 Lait acidifi02.10 Babeurre02.11 Lait acidul, lait
acidifi, yogourt, kfir, babeurre, chacun avec ingrdients
aromatisants, boissons base de lait ou de produits laitiers02.12
Petit-lait, srum de lait02.13 Fromage de petit-lait02.14 Lait
concentr, toute teneur en matire grasse02.15 Lait en poudre, toute
teneur en matire grasse03 Lait et produits laitiers dautres
mammifres03.01 Lait et produits laitiers dautres mammifres04 Viande
et produits de viande04.01 Viande04.02 Prparations de viande et
produits base de viande04.03 Glatine
-
Denres alimentaires et objets usuels
30
817.022.31
Chiffre Denre alimentaire
04.04 Collagne 04.05 Enrobages pour prparations de viande et
produits base de viande04.06 Boyaux comestibles04.07 Panures pour
denres alimentaires05 Produits de la pche05.01 Poissons non
transforms (y compris congels ou surgels)05.02 Poissons
transforms05.03 Crustacs et mollusques non transforms (y compris
congels ou surgels)05.04 Crustacs et mollusques transforms05.05
Oeufs de poisson06 Oeufs, ovoproduits06.01 Ovoproduits 07 Miel,
gele royale, pollen07.01 Miel, gele royale, pollen08 Graisses et
huiles comestibles08.01 Graisses et huiles, vgtales et
animales08.02 Succdans de lait et de crme09 Margarine, minarine,
matires grasses tartiner09.01 Margarine, toute teneur en matire
grasse, minarine, matires grasses tartiner10 Mayonnaise, sauce
salade10.01 Mayonnaise, mayonnaise salade, sauce salade 11 Extrait
de viande, condiment, bouillon de viande, consomm de viande,
bouillon de poisson, bouillon, gele de viande, potages et
sauces11.01 Condiment, condiment en poudre, mlanges de
condiments11.02 Bouillon de viande, consomm de viande, bouillon de
poisson, bouillon et
potages 11.03 Gele de viande11.04 Sauces, sauce de soja12 pices,
sel comestible, moutarde12.01 pices, prparations dpices12.02 Sel
comestible12.03 Moutarde 13 Vinaigre de fermentation, acide actique
comestible13.01 Vinaigre de fermentation, acide actique
comestible14 Crales, lgumineuses, produits de mouture 14.01 Crales
perles et mondes14.02 Farine 14.03 Amidon 14.04 Crales pour
petit-djeuner14.05 Crales instantanes (crales cuisson rapide) 14.06
Polenta 14.07 Riz prt tre consomm et autres produits de riz 15
Pain, articles de boulangerie et articles de biscuiterie et de
biscotterie15.01 Pain normal (pain), pain spcial15.02 Articles de
boulangerie, articles de petite boulangerie, articles de
biscuiterie et
de biscotterie15.03 Amuse-gueules15.04 Ptes 16 Ptes 16.01
Ptes
-
Ordonnance sur les additifs
31
817.022.31
Chiffre Denre alimentaire
17 Tofu, tempeh et autres produits base de protines vgtales17.01
Tofu, tempeh17.02 Produits base de protines vgtales (sans tofu et
tempeh)18 Boisson base de soja et boisson base de crales18.01
Boisson base de soja18.02 Boisson base de crales19 Crmes et
poudings19.01 Crmes et poudings20 Fruits et lgumes20.01 Fruits20.02
Fruits et lgumes, crus, plus ou moins prts cuire20.03 Prparations
de fruits et de lgumes (sauf les prparations numres
spcifiquement)20.04 Fruits et lgumes, confits, cristalliss ou
glacs20.05 Fruits et lgumes en conserve20.06 Fruits et lgumes
conservs dans le vinaigre, la saumure ou lhuile20.07 Fruits
secs20.08 Fruits coque20.09 Lgumes secs21 Confiture, gele,
marmelade, crme de marrons, produit tartiner21.01 Confiture, gele,
crme de marrons, marmelade et produit tartiner base de
fruits21.02 Produit tartiner non pas base de fruits 21.03
Marmelade de boulangerie21.04 Confiture de lait22 Champignons
comestibles et levure22.01 Champignons comestibles22.02 Champignons
schs22.03 Produits base de champignons (sauf les produits numrs
spcifiquement) 22.04 Champignons confits, cristalliss ou glacs22.05
Champignons en conserve22.06 Champignons conservs dans le vinaigre,
la saumure ou lhuile22.07 Levure23 Sucres, produits base de sucres,
mlasse23.01 Sucres, produits base de sucres 23.02 Mlasse24 Articles
de ptisserie et de confiserie24.01 Articles de ptisserie et de
confiserie (sauf gomme mcher)24.02 Gomme mcher25 Glace
comestible25.01 Glace comestible26 Cacao, chocolat et autres
produits base de chocolat26.01 Cacao, chocolat et autres produits
base de chocolat26.02 Produits pour la prparation de boissons base
de cacao27 Eau potable, eau de source, eau minrale naturelle et
artificielle, eau
gazeuse27.01 Eau potable, eau de source, eau minrale naturelle,
eau gazeuse27.02 Eau minrale artificielle28 Jus et nectar de
fruits28.01 Jus de fruits28.02 Jus de fruits dilu28.03 Nectar de
fruits
-
Denres alimentaires et objets usuels
32
817.022.31
Chiffre Denre alimentaire
28.04 Concentr de jus de fruits29 Sirop, boisson de table,
limonade, poudre et concentr pour boisson29.01 Sirop, sirop de
grenadine, sirop de fruits29.02 Toppings (sirop pour crpes, glace
comestible, etc.) et produits similaires29.03 Boisson de table,
limonade, eau de table30 Jus de lgumes30.01 Jus de lgumes31
Boissons instantanes et boissons prtes consommer31.01 Boissons
instantanes et boissons prtes consommer32 Vermouth et boissons
similaires, cidre, bire et vin sans alcool32.01 Vermouth, apritif
et bitter sans alcool32.02 Cidre sans alcool32.03 Bire sans
alcool32.04 Vin et vin mousseux sans alcool33 Caf, succdans du
caf33.01 Caf, succdans du caf34 Th, mat, infusion de plantes et de
fruits34.01 Th, mat, infusion de plantes et de fruits35 Vin et
boissons base de vin35.01 Vin, vin mousseux, vin ptillant, vin de
liqueur, bourru, jus/mot de raisin
pasteuris en cours de fermentation35.02 Boissons base de vin 36
Cidre, vins de fruits, hydromel et boissons similaires36.01 Cidre,
cidre dilu, vin de fruits, jus de fruits ppins en cours de
fermentation,
boissons base de cidre ou de vin de fruits36.02 Hydromel 37 Bire
37.01 Bire 38 Boissons spiritueuses38.01 Boissons spiritueuses39
Autres boissons alcooliques39.01 Autres boissons alcooliques40
Aliments spciaux40.01 Aliments spciaux en gnral (sauf aliments
numrs spcifiquement)40.02 Succdan du sel comestible40.03 Aliments
exempts de gluten40.04 Denres alimentaires de substitution pour le
contrle du poids40.05 Prparations pour nourrissons et prparations
de suite40.06 Prparations base de crales et autres aliments pour
nourrissons et enfants en
bas ge 40.07 Aliments destins aux personnes ayant besoin dun
apport nergtique et
nutritionnel accru40.08 Aliments contenant de lextrait de
malt40.09 Complments alimentaires40.10 Boissons spciales contenant
de la cafine40.11 Aliments dittiques des fins mdicales spciales
(sans produits pour
nourrissons et enfants en bas ge)40.12 Aliments dittiques des
fins mdicales spciales pour nourrissons et enfants
en bas ge 40.13 Levure alimentaire40.14 Microalgues
-
Ordonnance sur les additifs
33
817.022.31
Chiffre Denre alimentaire
41 Aliments valeur nergtique rduite ou faible41.01 Aliments
valeur nergtique rduite ou faible42 Aliments exempts de sucre et
aliments non additionns de sucre42.01 Aliments exempts de sucre et
aliments non additionns de sucre
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