- 1 - Abdourahman e Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age $ CHAPITRE XII : LES EMBALLAGES I-DEFINITION Les emballages sont des objets utilisés pour contenir, envelopper, protéger, conditionner les marchandises, les matières et les produits. En comptabilité, une distinction est faite entre le matériel d’emballage et les emballages commerciaux. II-LA CLASSIFICATION DES EMBALLAGES 2-1 matériel d’emballage récupérable et identifiable C’est un objet de valeur relativement importante. Il est utilisé dans l’entreprise pour le conditionnement des matières, des produits et des marchandises. Le matériel d’emballage n’est pas livré aux clients, les citernes par exemple. Il est utilisé pour les besoins de l’entreprisse et constitue une immobilisation enregistrée au compte 243- matériel d’emballage. 2-2 emballages commerciaux Ce sont des objets destinés à contenir les matières, les produits ou les marchandises et sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu. On distingue plusieurs catégories d’emballes commerciaux : •Les emballages perdus Ce sont des objets destinés à contenir des produits ou des marchandises et qui sont vendus aux clients en même temps que leur contenu. Les emballages perdus ne sont jamais restitués par le client. Exemples : bouteilles en plastique, papiers d’emballage, sachets, cartons, sacs en plastiques, boites de conserves. •Les emballages récupérables non identifiables Ce sont des objets conçus pour contenir des produits ou des marchandises à plusieurs reprises. Ces emballages sont destinés à êtres prêtés, consignés ou loués lors de la livraison de leur contenu aux clients EXEMPLE : bouteilles de gaz, contai ners, casiers et bouteilles en verre
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CHAPITRE XII : LES EMBALLAGES
I- DEFINITION
Les emballages sont des objets utilisés pour contenir, envelopper,protéger, conditionner les marchandises, les matières et les produits. Encomptabilité, une distinction est faite entre le matériel d’emballage et les
emballages commerciaux.
II- LA CLASSIFICATION DES EMBALLAGES
2-1 matériel d’emballage récupérable et identifiable
C’est un objet de valeur relativement importante. Il est utilisé dans l’entreprisepour le conditionnement des matières, des produits et des marchandises. Lematériel d’emballage n’est pas livré aux clients, les citernes par exemple. Il estutilisé pour les besoins de l’entreprisse et constitue une immobilisationenregistrée au compte 243- matériel d’emballage.
2-2 emballages commerciaux
Ce sont des objets destinés à contenir les matières, les produits ou lesmarchandises et sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu.
On distingue plusieurs catégories d’emballes commerciaux :
• Les emballages perdus
Ce sont des objets destinés à contenir des produits ou des marchandises et quisont vendus aux clients en même temps que leur contenu. Les emballages perdusne sont jamais restitués par le client.
Exemples : bouteilles en plastique, papiers d’emballage, sachets, cartons, sacs enplastiques, boites de conserves.
• Les emballages récupérables non identifiables
Ce sont des objets conçus pour contenir des produits ou des marchandises àplusieurs reprises.
Ces emballages sont destinés à êtres prêtés, consignés ou loués lors de lalivraison de leur contenu aux clients
EXEMPLE : bouteilles de gaz, containers, casiers et bouteilles en verre
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NB : en inventaire permanent, en plus de l’article d’achat, on constate l’entréeen stock en passant l’écriture suivante :
3351
3352
6033
6033
12/02Emballages perdus
Variation de stocksD’autresapprovisionnements
Bon d’entrée n°…
20/02Emballages récupérableidentVariation de stock
d’autresapprovisionnementsBon d’entrée n°…
1 298 000
5 020 000
1 298 000
5 020 000
3-2 ventes d’emballages
Au moment de l’opération de vente l’opération suivante est constatée :
On débit l’un des comptes suivants : 41/4194/521/531/571
Par le crédit de :
• 7074 bonis sur reprise et cessions d’emballages (prix de vente HT).
• 443 TVA facturée sur ventes.
NB : lorsque l’entreprise pratique l’inventaire permanent, en plus de l’écritureci-dessus, on constate la sortie du stock des emballages en passant l’écrituresuivante :
• Débité 6033 variation des stocks d’autres approvisionnement
• Par le crédit 3352emballages récupérables
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NB : dans les comptes 6 224 et 7074 est enregistré la différence hors taxe entrele prix de consignation et le prix de reprise.
4-3 la non restitution des emballages
La non restitution d’emballage équivaut à une vente. La comptabilisation se fait
selon que le prix de vente est supérieur ou égal au prix de consignation.4-3-1 le prix de vente est égal au prix de consignation
Dans ce cas le prix de consignation est considéré comme prix de vente toutestaxes comprises (TTC cas général).
• Chez le fournisseur
Quelles soient les raisons de la non restitution, la consignation d’emballages se
transforme en une vente d’emballages. On débit 4194 clients dettes emballages àrendre, par le crédit de 7074 bonis sur reprise et cession sur emballages
• Chez le client
L’analyse comptable dépend des causes de la non restitution :
Le client décide de conserver les emballages, l’opération deconsignation se transforme en un achat d’emballages, d’oùl’écriture suivant : on débit 6082 achat d’emballages récupérablespar le crédit de 4094 fournisseurs créances emballages à rendre
Le cas d’emballages détruits ou volés, on débit 6584 en emballagesà rendre perdus ou détruis par le crédit de 4094 fournisseurscréances emballes à rendre
Application
Le 25/01 le fournisseur PAUL facture à son client NDIAYE la non restitution de
6 emballages au prix de consignation 10 000 TTC.
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Chez le client
6225445
401
DateLocation d’emballagesEtat TVA R
FournisseursEmb reçu en locat
XY
Y+X
5-2 Les prêts d’emballage
Le prêt, des emballages est une opération qui ne s’enregistre pas au journal dansla mesure où le prix de prêt est égal à 0. En revanche, le prêt et la restitution desemballages prêtés s’enregistrent dans la fiche de stock. Lorsque le client nerestitue pas les emballages qui lui sont prêtés par le fournisseur, ce dernier peut
ou non lui procéder à la facturation desdits emballages.
Chez le fournisseur
411
6033
7074443
3352
dateClients
Autres produits accTVA facturée
Vente d’emb
ditovari de stock d’autre app
ERNISortie en stock
X
z
Xy
z
Chez le client
6082445
3352
401
6033
dateachat d’emballages RNIEtat, TVAR
fournisseurdito
ERNIVariation de stock AAEntrée en stock
XY
Y
X +Y
Y
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Le stock final global réel peut ainsi se calculer par la formule suivante :
CH VIII : LA COMTABILISATION DES CHARGES DEPERSONNEL Les charges de personnel constituent l’ensemble des charges consécutives auxcontrats de travail conclus par l’entreprise.Elles se composent de deux éléments :
- le salaire- les charges sociales
Le salaire à plusieurs composantes détaillées dans le bulletin de salaire.
Stock final = stock en magasin
+ stock en consignation
+ stock prêté
SF = SI + A –V – PERTE
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Les charges sociales comprennent, les charges salariales supportés par letravailleur et défalqué du salaire brut et, les charges patronales supportés parl’employeur.
I-LE BULLETIN DE SALAIRESur le bulletin de salaire on retrouve le salaire brut, les retenues sur salaire et lesprimes et indemnités sans caractères de salaire.
1-1 Le salaire brutIl est constitué par le salaire de base, le sursalaire et les primes et indemnitéayant un caractère de salaire.
1-1-1 le salaire de baseIl est fonction des catégories et des échelons des travailleurs pour les ouvriers, ilest fixé sur la base de volume normal de 40heurs par la semaine soit 173,33heures par mois.
Les 173,33 sont déterminés ainsi :
40heures × 52 semaines= 173,33heures pour une année de 52 semaine
12 mois1-1-2 Le sursalaireIl est constitué par les différentes augmentations en mérite acquise par letravailleur durant sa carrière.Contrairement au salaire de base, il peut augmenter de façon indéfinie.
NB : Taux horaire
1-1-3 Les heures supplémentairesLes heures effectués au-delà du volume horaire normal donnent droit à unemajoration du taux horaire de :
- 15% pour les heures effectués de la 41iéme à la 48iéme heures- 40%pour les heures effectués au-delà de la 48 iéme heures- 60% pour les heures effectués la nuit (des jours ouvrables) et les heures
effectués pendant un jour de repos hebdomadaire et pendant les joursfériés
- 100% pour les heures effectuées pendant la nuit d’un jour non ouvrable.
1-1-4 les primes et indemnités à caractères de salaireCe sont des primes et indemnités qui ne constituent pas un remboursement desfrais inhérents à la fonction ou à l’emploi.Elles sont ajoutées comme les heures supplémentaires et le sursalaire au salairede base.
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Il s’agit des indemnités de logement, d’expatriement des primes d’ancienneté degratifications, de rendement, de productivité, d’assiduité de mariage, de risquede caisse, de sujétion (soumission, contraire) etc.
Exercice d’application
Calcul du salaire brut
M. jules (ouvrier) a effectué les heures de travail, du moi de mai, qui seRésument comme suit : entre Avril et Mai
observationsJ H J H J H J H J H J H1ére2éme3éme4éme5éme
285121926
9108109
296132027
1091188
307142128
8810610
18152229
88868
29162330
1010688
310172431
43424
Le 1er maiest férié, les8 heuressonttravaillés de
jour.
NB : l’indemnité de logement s’élève à 25 000.
Travail à faire1-présenter le tableau de décompte des heures effectuées pour le mois de mai.2-calculer le salaire brut, sachant que le taux horaire normal est de 1200f.
1- présentons le tableau de décompte des heures effectuées par M. jules
Tableau de décomptesemaines périodes décompte Total Mai H.N Heures supplémentaires
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+15% +40% +60%Première
Deuxième
Troisième
Quatrième
Cinquième
28-04au03-05
05-05au10-05
12-05au
17-05
19-05au25-05
26-05au31-05
49h dont27 en Août
48h
47h
40h
47h
22heures
48heures
47heures
40heures
47h
13
40
40
40
40
1
8
7
7
8
TOTAL 204heures 173H 23H 8
Salaire de base : 173 x 1200 = 207 600H supplémentaires 15% : 23 x 1200 x 115% = 31 740H supplémentaires 60% : 8 x 1200 x 160% = 15360Indemnité de logement 25 000
II-LES RETENUES SUR SALAIRESL’employeur ne verse pas au travailleur l’intégralité de son salaire brut. Il doiten effet opérer des retenues à la source pour le compte :
- Des organismes sociaux au titre des cotisations de retraite (IPRES) et dela couverture des frais médicaux (IPM)
- De l’état au titre de l’impôt sur le revenu (IR) et la taxe représentative del’impôt minimum fiscal (TRIMF)- De lui même pour les avances accordées en cours du mois- De toutes autres personnes lui ayant notifié une ordonnance saisie-arrêt,
délivrée, contre son salaire (opposition)
2-1 les cotisations à L’IPRES (caisse de retraite)Les retenues sont faites sur la base de deux régimes :
- Un régime général qui s’applique à tous les travailleurs- Un régime cadre qui permet de bénéficier d’une retraite plus importante.
Les taux fixés pour ces régimes sont les suivants :- Régime général 5,6% du brut social plafonné à 256 000f
BRUT FISCAL = brut social + avantage en nature
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- Régime cadre 2, 4% du brut social plafonné à 768 000f
Exemple : soit un brut social de 350 000fTravail à faireCalculer les cotisations au RG et au RCRG : 256 000 X 5,6% = 14 336RC : 350 000 X 2, 4% = 8 400
Total cotisation 22 736
2-2 les cotisations aux instituts de prévoyances maladies (IMP)Ces cotisations permettent une prise en charges partielle des frais médicauxdu travailleur par les IPM.Le mode de calcul des cotisations varie d’une mutuelle à une autre. Les tauxvarient suivant les instituts.Le mode de calcul des cotisations varie d’une mutuelle à une autre :
- Par application d’un taux sur le salaire mensuel plafonné à 60 000f (taux
minimum 6%)- Par utilisation d’un barème par adulte et par enfant.Exemple : Aliou faye deux femme et 5 enfant à charge reçoit un salaire brutsocial de 320 000fTravail à faireCalculer sa cotisation à l’IPM dans chacun des cas suivant :
- Cotisation de 5% sur le brut social plafonné à 60 000- Cotisation de 2000 francs par adulte et 1500 par enfant
Solution
1
er
cas : cotisation par application d’un taux sur le salaire brut60 000 x 5% = 3 0002er cas : cotisation par utilisation d’un barème :2 000 x 3 + 1 500 x 5 = 10 500
2-3 Les impôts sur salaire
2-3- 1 L’impôts sur le revenu (IR)L’impôt sur le revenu est calculé par l’application d’un taux proportionnel parcatégorie de revenu et d’un taux progressif pour l’ensemble des revenus, le
quotient familial ne s’appliquant que pour le calcul du droit progressif.Dans la pratique c’est le barème des impôts et taxes retenus à la source sur lesalaire qui est utilisé par les employeurs.
2-3-1-1 détermination du droit proportionnel• Assiette du droit proportionnel
L’assiette du droit proportionnel est égal au salaire brut fiscal annuel déductionfaite successivement de :
- de l’abattement de 13,2% au titre de l’exonération des augmentions
- la somme de 700 000f totalement exonérée.• Montant du droit proportionnel (DPP)
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Celui-ci est obtenu en multipliant l’assiette définie ci-dessus par le taux de 11%DPP = (SBF x 12 x 0, 868 – 700 000) X 11%
2-3-1-2 détermination du droit progressif : assiette du droit progressifCelle-ci est constituée du salaire brut fiscal annuel d éduction faitesuccessivement :
• de l’abattement de 13, 2% au titre de la cotisation retraite,• de l’abattement forfaitaire de 15% pour frais d’emploi.
DPR = SBF x 12 x 0, 868 x 0,85
2-3-1-3 le quotient familialLe calcul du droit progressif passe également par la détermination préalable duquotient familial, c'est-à-dire la détermination du nombre de part applicable enmatière de l’impôt sur le revenu retenu à la source en fonction de la situationfamiliale du travailleur.Ce nombre de part est déterminité comme suit :
- 1part pour célibataire divorcé ou veuf sans enfant en charge ;- 1part pour une personne célibataire ou divorcé et 0,5part pourenfant en charge ;
- 2parts pour le marié lorsque son épouse ne dispose pas de revenusimposables ;
- 1,5parts pour marié ou veuf et 0,5part pour chaque enfant en chargeRemarque :En aucun cas le nombre de part total ne peut dépasser la limite fixée à 5partspart contribuable.
Montant du droit progressifUne première étape consiste à appliquer le barème du droit progressif sur lequotient familial suivant les taux ci après. Autrement dit, il s’agit de taxer lerevenu imposable de façon progressive pour chaque tranche.
Tranche tauxDe 0 à 600 000De 600 001 à 890 000
De 890 001 à 1 010 000De 1 010 001 à 1 410 000De 1 410 001 à 2475 000De 2 475 001 à 3 540 000De 3 540 001 à 7 650 000De 7 650 001 à 9 650 000De 9 650 001 à 12 650 000Au-delà de 12 650 000
0%18%
22%25%26%30%35%40%45%50%
Le droit progressif du est en fin obtenu en multipliant le résultat total obtenu de
l’application du barème ci-dessus par le nombre de parts.
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Calcul de l’impôt sur le revenu retenu à la source mensuellementIl est tenu compte du doit proportionnel et du droit progressif annuel pourdéterminer l’impôt à retenir annuellement qui sera divisé par 12 pour obtenir laretenue à effectuer mensuellement.
IR = (DPP + DPR)/ 12
ExempleUn travailleur célibataire sans enfant, ayant un salaire brut mensuel de 300 600.Travail à faire
1- calculer le droit proportionnel2- calculer le droit progressif3- calculer l’IR par du part le travailleur
Solution :Calcul du droit proportionnel :DPP = (SBF X 12 X 0,868 – 700 000) x 11%
DPP = (300 000 X 12 X 0,868 – 700 000) x 11% = 266 728
Calcul du droit progressifDPR = SBF X12 X 0,868 X 0,85DPP = 300 000 X 12 X 0,868 X 0, 85 = 2 656 080Le nombre de part : 1partAssiette d’une part = 2 656 080/1 = 2 656 080Droit progressif du pour une part1er tranche : 600 000 X 0% = 0
2er tranche : (890 000 - 600 000) x 18% = 52 2003er tranche : (1 010 000 – 890 000) x 22% = 26 4004er tranche : (1 410 000 – 1 010 000) x 25% = 100 0005er tranche : (2 475 000 – 1 410 000) x 26% = 276 9006er tranche : (2 656 080 – 2 475 000) x 30% = 54 324DPR total = 52 200 + 26 400 + 100 000 +276 900 +54 324 = 509 824Calcul de l’IRIR = (266 728 +509 324)/12 = 64 713IR annuel du par le travailleur = droit proportionnel +droit progressif
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Solution :1- calcul du droit proportionnel :
DPP = (465 000 x 12 x 0,868 – 700 000) x 11% = 455 778Calcul du droit progressif
DPR = 465 000 X 12 X 0,868 X 0,85 = 4 116 924Nombre de part : 3,5partsAssiette d’une part = 4 116 924/3,5 = 1 176 264Droit progressif du pour une part :1er tranche : 600 000 X 0%2er tranche : (890 000 – 600 000) x 18% = 52 2003er tranche : (1 010 000 – 890 000) x 22% = 26 4004er tranche : (1176 264 – 1 010 000) x 25% = 41 566
DPR total = (52 200 + 26 400 + 41 566) x 3,5 = 420 581Calcul de l’IRIR = (455 778 + 420 581) / 12 = 73 030
2-3-2 la taxe représentative de l’impôt minimum fiscal (TRIMF)La TRIMF dépend du salaire et de la situation familiale du travailleur. Lesretenues sont effectuées au nom du chef de famille qui paie pour lui même etpour chaque épouse. Le montant mensuel des taxes est fixé de la façonsuivante :
- 1 500par personne si les revenus sont supérieurs à 1 000 000- 500 par personne si les revenus sont compris entre 999 000 et 166 000- 400 personne si les revenus sont compris entre 165 000 et 83 000- 300 par personne si les revenus son compris entre 82 000 et 50 000- 75 personne si les revenus sont inférieurs à 50 000.
Remarque :L’IR et la TRIMF représentent des retenues fiscales.M. FOFANA a un brut imposable de 1 234 070, il est marié avec deux épouseset a 9 enfantsTravail à faireCalculer la TRIMFSolutionBasse taxable = 1 234 000 (arrondis au millier de franc inférieur)TRIMF = 1 500 x 3 = 45 000
2-4 Les avances et acomptes au personnelCe sont toutes les sommes accordés au personnel à sa demande ou à l’occasionde certaines fêtes religieuses.
2-5 Les oppositions sur salaire
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Elles sont défalquées du salaire à payer par l’employeur lorsqu’il reçoitnotification d’une ordonnance (décision) de saisi arrêt contre son employé.
III- LES PRIMES ET INDEMNITES SANS CARACTRE DE SALAIREElles constituent un remboursement de frais pour le travailleur et ne supportedonc aucune retenue.Il s’agit des primes ou des indemnités de transport, de panier, de départ à la
retraite, de licenciement, de décès, etc.
Exemple de bulletin de paie ou de salaire simplifié
Pers avance et acompte verséPers opposition saisi arrêt
Caisse de retraite obligatoiremutuelleEtat impôt et taxe
Suivant livre de paie
17 000
187 0009 000
67 092
17 000
196 000
17 000
25 00012 32010 472
500
IV- LES DOCUMENTS COMPTABLESCe sont :
- Les fiches individuelles
- Le livre de paie4-1 les fiches individuellesElles sont ouvertes pour chaque salarié et récapitulent tous les renseignementsconcernant celui-ci.4-2 le livre de paieIl récapitule l’ensemble des bulletins de paie émis par l’entreprise et il sert debase à la comptabilisation des salaires.
RETENUES S.NET Prime etindemnité
N.A.PIPRES IPM TRIMF IR opposition Total
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Exemple : présentation de livre de paie
CHAPITRE IX : LES CHARGES PATRONALES
Il s’agit de la partie des charges sociales que doit supporter le patron au profitdes institutions sociales mais qui revient au travailleur.
Il existe cette fois-ci une autre institution à savoir la caisse de sécurité socialedont les cotisations sont essentiellement patronales.
I-LES COTISATIONS PATRONALES SUR SALAIRES1-1 Les cotisations à l’IPRES (caisse de retraite)
Les taux sont suivants :- 8,4% du salaire brut plafonné à 256 000 f pour le régime général.- 3,6% du salaire brut plafonné à 768 000f pour le régime cadre.
1-2 Les cotisations aux IPMLes taux variables suivants les instituts et sont généralement identiques à ceuxdes cotisations salariales.
1-3 Les cotisations à la caisse de sécurité sociale (CSS)Elles permettent de couvrir les frais de occasionnés par les accidents de travail,tout en versant des allocations familiales aux ayants droitsLes taux sont fixés de la manière suivante :Allocation familiale 7% du salaire brut plafonné à 63 000Accident du travail 1à5%(suivant les entreprises) du salaire brut plafonné
63 000 F/mois.
II-LA CONTRIBUTION FORFAITAIRE SUR SALAIREC’est un impôt supporté par l’employeur sur l’ensemble des salaires fiscauxversé aux employés.Sont taux est de :- 3% pour le personnel Sénégalais- 6% pour le personnel non SénégalaisC’est un impôt comptabilisé au débit du compte 6413 taxes surappointements et salaires par le crédit du compte 4473 contribution nationale.
REMARQUES GENERALES
NOM S.B HS PRIME S.BRUT
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• Une fois les charges patronales calculées pour l’ensemble desemployés, l’entreprise doit dresser un état des charges patronales de laforme suivante.
NOMS Salairesbrut
Cotisations
ContributionForfaitaire
CSSIPRES IPMAF AT
Total
• L’ensemble des bulletins de salaires est regroupé dans le livre de paie.Exemple d’applicationComptabiliser les données fictives suivantesTotaux livre de paie :Salaires brut : 342 000
IPRES : 25 200IPM : 9 000Contribution forfaitaire : 9 000NB : on suppose que les états de salaires et de charges patronales sont établis le25 janvier.Les salaires sont payés le 31 janvier et les charges sociales sont reversées auxdifférents organismes à la même date par chèque bancaire n°000152
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CHAPITRE IX : L’ETAT DE RAPPROCHEMENTBANCAIRE
Le compte 521- banque, tenu par l’entreprise et le compte de l’entreprise tenu
par la banque sont deux comptes réciproques. Leurs soldes devraient à toutedate être réciproques, c'est-à-dire enregistrer les mêmes mouvements en sensinverses.
Les banques envoient régulièrement à leurs clients un relevé des opérationsqu’elles ont effectuées au cours de la période (semaine, quinzaine, mois).Cedocument appelé « relevé bancaire » présente la situation du compte del’entreprise à la banque (c’est donc un extrait de la comptabilité de la banque).
Arrêtés à la même date, ces comptes doivent présenter les mêmes soldes declôture. La différence entre les deux à pour cause :
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L’état de rapprochement bancaire est un tableau à double entrée, comportantdeux doubles colonnes :
• Une colonne « banque dans l’entreprise », débit et crédit, dans laquelle onreportera les opérations comptabilisées par la banque que l’on n’avait pasenregistrées dans les livres de l’entreprise ;
• Une colonne « entreprise dans la banque », débit et crédit, représentant lecompte de l’entreprise à la banque, dans laquelle on reporte les opérationscomptabilisées par l’entreprise mais que la banque n’a pas enregistréesdans sont compte.
Les soldes à la date d’établissement de l’état de rapprochement du compte del’entreprise à la banque et de banque dans l’entreprise seront reportés dans lescolonnes appropriées.
REMAQUE
Avant de faire tout rapprochement bancaire, il faut s’assurer de l’égalité dessoldes initiaux des deux comptes.
ETAT DE RAPPROCHEMENT BANCAIRE
Compte « banque » tenu par
l’entreprise
Compte « entreprise » tenu par la banque
Libellés Débit Crédit Libellés Débit Crédit
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Soldes à la datedel’établissementde l’état derapprochement
On porte lesopérations quisont crédit du
relevé mais quin’apparaissentpas au débit ducompte banquesde l’entreprise
Soldes à la datedel’établissementde l’état derapprochement
On porte lesopérations quisont débit du
relevé mais quin’apparaissentpas au crédit ducompte banquesde l’entreprise
Soldes à la date del’établissement del’état derapprochement
On porte lesopérations qui sont aucrédit du compte
banques del’entreprise mais quin’apparaissent pas audébit du relevé.
Soldes à la date del’établissement del’état derapprochement
On porte lesopérations qui sontau débit du comptebanques de
l’entreprise maisqui n’apparaissentpas au crédit durelevé.
Total TOTALREMAQUE
Le solde, du compte « banque » tenu par l’entreprise et, du compte« entreprise » tenu par la banque doivent, toujours être identiques. Cette égalitéservira de vérification à l’exactitude de l’état de rapprochement.
APPLICATION
A la date du 31/12/N vous en possession du compte SGBS tenu par l’entrepriseSodip et du relevé envoyé par la banque.
COPMTE SGBS
DateLibellé somme
Débit crédit
01/12
03/12
09/12
11/12
17/12
29/12
Solde à nouveau
Chèque n°436018
Remise chèque client Cerp
Virement à Fall
Effets à l’escompte
Chèque n° 436019
1 443 750
254 660
325 620
244 750
66 000
67 650
Solde débiteur 1 645 630
TOTAUX 2 024 030 2 024 030
Relevé envoi par la banque
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D RELEVE C
Virement Sogex : 100 000
Prélèvement AES sonel : 200 000
Virement Parisse : 167 750
Effets domiciliés : 934 680
Frais : 34 712
Etat de rapprochement de la société générale au 31/12/N+1
opérationsBanque chez sodip Sodip à la SGBS débit Crédit Débit crédit
Solde au 31/01/N+1
- opération non portées sur le relevé
chèque n° 436019
- opérations non portées sur le compte
prélèvent AES SODIP
virement au fournisseur parisse
effets domiciliés
frais de tenue de compte
virement client sogex
1 645 630
100 000
22 000
167 750
934 680
34 712
67 650
654 138
Solde réel au 31/01/N+1 586 488 586 488
TOTAUX 1 745 630 1 745 630 654 138 654 138
N.B : après rapprochement, on doit enregistrer au journal de l’entrepriseles opérations qu’elle n’avait prises en compte dans son journal. Seules lesopérations enregistrées dans la colonne « banque dans l’entreprise » serontreportées au journal de l’entreprise afin de faire apparaître de compte
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banque au bilan avec un solde de 586 488 (situation exacte à la date dubilan)
Ecritures de régularisation
6052
401
402
6318
521
521
411
31/12/N
Fournitures non stockables
Fournis d’exploi
Fournisseurs effets A P
Autres frais bancaires
Banque
suivant état derapprochement bancaire
d°
banque
clientsuivant état de
rapprochement bancaire
22 000
167 750
934 680
34712
100 000
1 159 142
100 000
Lorsque les soldes d’ouvertures ne sont pas les mêmes on doit reconstituerl’état de rapprochement antérieur avant de dresser l’état de rapprochement de
la période.III-RECONSTITUTION DE L’ETAT DE RAPPROCHEMENTANTERIEUR
La reconstitution de l’état antérieur se fait en appliquant les principessuivants :
1er principe : tracer les comptes en y inscrivant les soldes d’ouverture.
2ème
principe : prendre le premier chèque sorti (crédit du compte banquetenu par l’entreprise) et tous les chèque dont le numéro est antérieur au
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chèque considéré seront enregistrés au débit de l’extrait (relevé bancaire)compte entreprise tenu par la banque.
3ème principe : si au débit du compte banque tenu par l’entreprise on trouvedes éléments comme virements, coupons ou autres choses qui se rapporte à ladate ou les soldes d’ouvertures sont arrêtés on les porte au débit du mêmecompte banque.
Si au crédit de ce même compte on a, à la même date des éléments comme,arrêtés, agios ou autres choses, on les porte au crédit du compte banque.
4ème principe : les chèques émis dont les numéros se rapportent à la périodeantérieure et qui viennent d’être annulés par l’entreprise doivent être portésau débit du relevé bancaire
5iéme principe : regarder les avis de débit, tous les chèques impayés dont la
date de remise est relative au mois précédent doivent être portés au crédit durelevé bancaire.
6ème principe : les extournes de virement sont à porter au débit du comptebanque tenu par l’entreprise.
Remarque
Il peut arriver que, pour dresser l’état de rapprochement de la période, on
donne en même temps l’état de rapprochement antérieur, là on compare lescolonnes débit des deux comptes de l’état antérieur aux colonnes débit descomptes proposés, le même restant valable pour les colonnes crédit.
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CHAPITRE X : LES AMORTISSEMENTS
L’amortissement est une technique comptable utilisée pour régulariser lesimmobilisations qui se déprécient de façon certaine et irréversible. Les facteurs de dépréciation peut être nombreux et variés ainsi, on peut citerl’usage, le changement de technologie, l’évolution des marchés, le temps etc….Par définition l’amortissement est donc la constatation comptable obligatoire dela dépréciation d’un actif immobilisé dans le temps.Il existe cependant des immobilisations qui ne déprécient pas de façon certaineet irréversible. C’est le cas des terrains nus, des titres de participations etcertains éléments du fonds commercial.
I- TERMINOLOGIE EN MATIERE D’AMORTISSEMENT
1-1 la valeur d’entrée de l’immobilisation ou valeur d’origine del’immobilisation (VO)C’est le coût d’acquisition de l’immobilisation, elle constitue l’assiette del’amortissementVO = prix d’achat + frais directs d’achat
N.B : la valeur ne prend pas en compte la TVA récupérable, de même ne fontpas partir de la valeur d’origine (les frais d’acte, droit de mutation, carte grise,honoraire du notaire.Ces frais sont imputés dans les comptes de charges avant d’être éventuellementimmobiliser dans le compte 202 « charges à répartir »
1-2 L’annuité de l’amortissementC’est le montant de l’amortissement calculé en fin d’exercice.Si l’immobilisation est entrée ou sortie de l’entreprise en cours d’exercice, elleest calculée prorata temporis
V x T x NA= ----------------
12001-3 La durée prévue d’utilisation de l’immobilisation (DPU)C’est la durée de vie utile de l’immobilisation
1-4 Le taux !a"ortisse"ent C’est le coefficient exprimé en pourcentage qui permet de calculer l’annuité.
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Formules
Taux
Taux
N.B : L’exercice comptable compte 1 an ou 12 mois ou 360 jours
1-5 la valeur nette comptableElle est égal à la fin de chaque exercice à la différence entre la valeur d’origine
et la somme des amortissements déjà pratiquée sur l’immobilisation.VNC = Vo -
= al + a2 + a3 + …a5
II LE CALCUL DE L’AMORTISSEMENTIl existe trois méthodes de calcul d’amortissementle système linéaire(constant ou normal ou encore économique)le système accéléré ou fiscal
le système dégressif ou fiscal2-1 Le système linéaire ou économiqueOn considère que l’immobilisation se déprécie de façon constante ou linéairesur sa durée prévue d’utilisation. En effet, il est qualifié d’amortissementrégulier durant toute sa durée d’amortissement. Toutes les immobilisationsamortissables peuvent être amorties linéairement suivant ce procédé.
Exemple :
Un matériel de transport est acquis le 01/01/2000 à 5 000 000 F CFA.Sa DPU est de 5 ansTRAVAIL A FAIRE :Présenter son plan ou tableau d’amortissement
EXEMPLEUne machine d’exploitation est mise en service le 01/08/2000 sa durée de vie estde 4 ans, date d’acquisition ; 01/07/2000.
TRAVAIL A FAIREDresser son tableau d’amortissement sachant que la VO est de 10 000 000
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Correction : EXEMPLE :1D. A = date de mise en service : 01/ 01/2000
VO = 5 000 000, DPU = 5 ans ; taux linaire = = 20% ou 1/5Tableau d’amortissement
Nature de l’immobilisation : matériel de transport systéme : linéaireValeur d’entrée : 5 000 000 DUP/ 5ANSValeur résiduelle : 0 taux : 20%Date d’acquisition 01/01/2000Exercices VO ou valeur
d’entrée
Annuité VNC Observation
20002001200220032004
5 000 0005 000 0005 000 0005 000 0005 000 000
1 000 0001 000 0001 000 0001 000 0001 000 000
1 000 0002 000 0003 000 0004 000 0005 000 000
4 000 0003 000 0002 000 0001 000 000
Annuité =5 000 000 X 20%
N.B : pour l’amortissement linéaire l’annuité se calcul toujours sur la VOdiminuée éventuellement de la valeur résiduelle, s’il y’ en ‘a.
Exemple : 2Date de mise en service différente la date d’acquisitionDate d’acquisition : 01/08/2000
4Nature de l’immobilisation : machine d’exploitation système linéaireValeur d’entrée : 10 000 000 DUP /4Valeur résiduelle = 0 TAUX / 25%Date de mise en service 01/08/2000Date d’acquisition 01/07/2000
Exercices VO Annuité VNC Observation
2000
20012002
10 000 000
10 000 00010 000 000
1 041 667
2 500 0002 500 000
1 041 667
3 541 6676 041 667
8950 333
6 4583333 958333
Annuité =
10 000 000x 25 x5
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20032004
10 000 00010 000 000
2 500 0001 458 333
8 541 66710 000 000
1 4583330
1200
2-2 Le système accéléré et amortissements dérogatoiresLe système accéléré permet de reconstituer très vite l’immobilisation ets’applique aux matériels et outillages dont la DPU est au moins égale à 5 ans,ces immobilisations sont exclusivement utilisées pour les opérations
industrielles de fabrication, de manutention de transport ou d’exploitationagricole.Dans le tableau d’amortissement une annuité complète est toujours ajoutée à lapremière pour marquer l’accélération.Le code général des impôts exige que lorsque l’amortissement accéléré estutilisé, il doit être comparé à l’amortissement linaire ou économique, ce quidonne enfin l’amortissement dérogatoire.L’amortissement dérogatoire est une fraction d’amortissement comptable necorrespondant pas à l’objet normal d’un amortissement et comptabilisé en
application de textes particuliers (d’origine fiscale le plus souvent).lesamortissements dérogatoires figurent en conséquence parmi les capitaux propreset ne concourent à la détermination de la valeur comptable nette du bienconcerné, à la différence des amortissements comptables.
Exemple : 2Machine outil 5 000 000DPU 5 ansDate d’acquisition 27/02/2002Date de mise en service 01/08/2002Travail à faire :!résenter un tableau faisant a""ara#tre sur la durée d’utilisation $
• %es annuités a&&élérées
• les annuités linéaires
• le montant annuel des amortissements déro'atoires( en Distinguant la dotation et lesreprises.
Correction VO :5 000 000
DPU :5 ans 31/12/2002DMS :01/08/2002 N = -
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TL = 100 = 20% 01/08/20025
30/04/ = 5 mois +12 = 17 mois
1-Tableau amortissements accélérésNature de l’immobilisation : machine d’exploitation système : accéléré
Valeur d’entrée : 5 000 000 DUP :5Valeur résiduelle = 0 TAUX :20%Date de mise en service 01/08/2002Date d’acquisition 27/02/2002Exercices VO Annuités VNC Observation
200220032004
20052006
5 000 0005 000 0005 000 000
5 000 0005 000 000
1416 6671000 0001000 000
1000 000583 333
1416 6672416 6673416 667
4416 6675 000 000
3583 3332583 3331583 333
583 3330
5 000 000 x17x201200
2-Tableau de synthèse amortissements linéaires et accélérés
exercicesAnnuitésLinéaires
(1)
AnnuitésAccélérés
(2)
Différence(2) - (1)
Amortissements dérogatoiresdotations Reprises
2002
20032004200520062007
416 667(3)
1000 0001000 0001000 0001 000 000583 333
1416 667
1000 0001000 0001000 000583 333
0
1000 000
000
-416 667-583 333
1000 000
416 667583 333
(3) 5000 000x5 x201200
1000 000 1000 000
2-3 le système dégressif et l’amortissement dérogatoire
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Le système dégressif est une faveur consentie à certaines entreprises pourstimuler les investissements. Ils s’appliquent à des biens d’équipement neufs à l’exception des constructions àusage d’habitation ou d’exploitation de profession. - les annuités sont calculés au taux dégressif sur la VNC après chaque
exercice.- le taux dégressif est obtenu en multipliant le taux linéaire par 2 lorsque la DPU
est égale 5 ans.- pour les DPU > à 5 ans le taux linéaire est multiplié par 2,5- on considère toujours la date d’acquisition en commençant à compter à partirdu 1er jour du mois d’acquisition.- le taux dégressif est appliqué tant qu’il est > au taux linéaire. Cependant, quandle taux linéaire devient ≥ au taux dégressif les annuités restantes sont calculéssuivant le système linéaire.- le nombre d’annuités est égal à la DPU.
Exemple :Matériel de transport 8 000 000DPU 5 ansDate d’acquisition 31/03/2000Date de mise en service : 01/07/2000
TRAVAIL A FAIRE :Présenter un tableau faisant apparaître sur la durée d’utilisationles annuités dégressives
les annuités linéaires et le montant annuel des amortissements dérogatoires, endistinguant les dotations et les reprises.
CorrectionDPU :5 ans 31/12/2000TL = 100 =20% TD = TL X2 = 40% N =
5 01/03/200030/09/ = 10 mois
Nature de l’immobilisation : matériel de transport système : dégressifValeur d’entrée : 8 000 000 DUP :5Valeur résiduelle = 0 TAUX dégressif : 40%Date de mise en service 01/07/2000Date d’acquisition 31/03/2000Taux Ex VNCO Annuités VNC1 Observation
20%
25%331/3%
2000
20012002
8000 000
5333 3333200 000
2666 667
2133 3331280 000
2 666 667
4800 0006080 000
5333 333
3200 0001920 000
8000000x40x10
1200
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50% 20032004
1920 000960 000
960 000960 000
7040 0008 000 000
960 0000
5333 333x40100
2-Tableau de synthèse amortissements linéaires et dégressif
AnnéesAnnuitésLinéaires
(1)
AnnuitésAccélérés
(2)
Différence(2) (1)
Amortissementsdérogatoires
dotations Reprises20002001
2002200320042005
800 000(3)1600 000
1600 0001600 0001600 000800 000
2666 6672133 333
1280 000960 000960 000
0
1866 667533 333
-320 000-640 000-640 000-800 000
1866 667533 333
320 000640 000640 000800 000
(3) 8000 000x6 x201200
2400 000 2400 000
NB : en effectuant l’amortissement dégressif, pour connaître le nombred’annuité constante on divise 100 par le taux dégressif, puis on arrondit auchiffre inférieur. Le chiffre obtenu correspond au nombre d’annuité constante.
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151
861
Amortissements dérogatoires
Reprise de provisréglementéesReprise des amortissementsDérogatoires
R
R
REMARQUESelon la loi seule l’amortissement linéaire est considéré comme l’amortissementnormal. On dit qu’il est techniquement et économique justifié.Le système accéléré et dégressif sont, cependant considérés comme dessystèmes fiscalement autorisés.Quand l’entreprise pratique l’amortissement fiscal seule, la partie de l’annuité,correspondant à l’amortissement économique est enregistré au débit de 681 parle crédit d’un compte divisionnaire 28.Lorsque la dotation fiscale est supérieure à la dotation économique la différence
est portée au débit du compte 851 dotation aux provisions réglementées, par lecrédit du « compte 151» amortissement dérogatoiresQuand la dotation fiscale devient inférieure à la dotation économique ladifférence est portée au débit du « compte 151» amortissement dérogatoire parle crédit du « compte 861»reprise de provision réglementé.
ExempleEnregistrer l’annuité de 2000 de l’application précédent
31/12/00681
851
284
151
Dotation auxamortissements
Amortissements dumatériel
Annuité de l’exerciced
Dotations aux provréglementées
Amortissementsdérogatoires
Dotations desamortissementsdérogatoires
800 000
1866 667
800 000
1866 667
3-2 Amortissements directsSeules les charges immobilisées font l’objet d’amortissement direct. Il y’a pasd’annuité complémentaire. Cela veut dire qu’il n’y a pas de prorata temporispour les charges immobilisées. Ces charges sont réparties sur 2ans au minimum et 5 ans aux maximums.
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681
201202
Dotataux amortis d’exp
Frais d’établissementCharges à répartir
Annuité de l’exercice
Y+X
YX
ExempleOn extrait de la balance avant inventaire au 31/12/2002 les données suivantes :201 frais d’établissement 2 000 000202 charges à répartir 3 000 000Les frais d’établissement doivent être amortis sur 3 ans et sont payés à lacréation de l’entreprise le 04/03/2001, tandis que les charges à répartir sontengagées le 01/05/2002 et doivent être égale, et réparties sur 3ans.TRAVAIL À FAIRE :Régulariser au 31/12/200
3Annuité des charges à répartir = 3 000 000 = 1 000 000
3681
201202
Dot aux amo. d’exploi.
Frais d’établissementCharges à répartir
Annuités de l’exo
1666 667
666 6671000 000
IV - LA SORTIE DU PATRIMOINE DES IMMOBILISATIONSAMORTISSABLESLes immobilisations sortent du patrimoine à la suite d’une cession, d’un échangeavec une autre immobilisation, d’une disparition, d’une destruction ou d’unemise en rebut.
4-1 la dotation ou amortissements complémentaires
Il s’agit de l’amortissement calculé pour la période, allant du début d’exerciceau cours duquel a eu la cession ou la sortie.
NB : la dotation complémentaire n’existe pas quand le bien est sorti dupatrimoine en début d’exercice ou cours duquel a eu la cession ou la sortie.Pour toute sortie en cours d’exercice une dotation complémentaire doit êtrecalculée et enregistrée.
4-2 Soldes des amortissementsTous les amortissements pratiqués sur le bien, de la date d’acquisition ou demise en service, à la date de sortie doivent être soldés.
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4-3 Sortie du patrimoine de l’immobilisation à sa valeur d’origineIl s’agit d’une écriture d’annulation de la valeur d’entrée du bien.
4-3 Régularisation de la TVASi le bien qui est sorti du patrimoine n’est complètement amortissement, avaitfait l’objet d’une déduction de TVA à l’achat, la TVA à réserver à l’état doit êtrecalculé selon la formule suivante:
Temps restant à courir = DPU – période réelle d’utilisation
Remarques généralesLa régularisation des biens sorties du patrimoine nécessite le calcul de certainséléments et donc l’emploie de certaines formules mathématiques ainsi nousavons :Pour le système linéaire :
Pour le système accéléré
Pour le système dégressif on utilise généralement la formule de la VNC selondeux cas :
1er cas
Si le bien est acquis au début de l’exercice
VNC = VO (1-t)n
Avec n la durée dont on a déjà amorti le bien
T#A $ reverser
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t = taux d’amortissement
Si le bien est acquis en cours d’exercice.
n-1
VNC = VO 1- t x n x 1 – t
1200 100
Il est également conseillé aux élèves et étudiants de raisonner dans un tableaud’amortissements dégressif.
2ième cas :
Le comptable peut surestimer le montant de l’amortissement à comptabiliser.On peut aussi procéder à un réajustement à la hausse ou à la baisse. Le réajustement à la baisse entraîne l’utilisation du « compte 798 » reprised’amortissement par le débit du compte d’amortissement concerné
4-4 Enregistrement : de la cession, de l’échange, de l’indemnisation ou dela mise en début
La cessionla est constatée par l’écriture suivante
681
851
2841DAE
MOICDotation de l’exercice
Dotat. au pro. réglementées
X
a
X
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151
2841
81
521485
81
151
861
861
24..
82
4 441
Amortis. dérogatoiresDotation aux amort. Dérogat.
Amortiss dérogatoires
reprise au pro. Règlement.Reprises des amort. Dérogat.
amort du matériel
VCCISolde des amortissements
VCCI
M
Sortie de l’immobilisation
BanqueCréance sur cession d’immo
PCICession d’immobilisation
VCCI
Etat TVA dueReversement de TVA
b
Y
Z
LM
S
a
b
Y
Z
L+ M
S
l’échange d’immobilisationLors de l’acquisition d’une nouvelle immobilisation, l’entreprise peut en accordavec son fournisseur lui remettre un autre matériel : il s’agit d’une opérationd’échange.L’entreprise versera alors une somme appelée soulte, qui correspond à ladifférence entre le prix d’achat TTC de la nouvelle immobilisation et le prix dereprise de l’ancienne immobilisation.
Soulte = PATTC (NI) – PR (AI)Quand le prix de reprise est supérieur au prix du matériel neuf, la soulte estperçue par l’entreprise.Elle est comptabilisée au débit d’un compte de trésorerie ou dans le compte« 485 » créances sur cession d’immobilisation.Lors de l’échange les écritures suivantes sont passées
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NB : il faut tenir compte toujours de l’amortissement dérogatoire : c’est direconstater la reprise au provision réglementée ou la dotation au provisionréglementée.
Disparition et destruction d’immobilisations amortissablesLa destruction d’actif, immobilisé à la suite d’accident, de même que lesdisparitions (vol), peuvent être assimilées à des cessions. L’entreprise va, le plussouvent bénéficier d’une indemnité versée par la compagnie d’assurance.L’indemnisation se comptabilise ainsi comme la cessionLa mise au rebutLes immobilisations peuvent être mise au rebut pour diverses causes : vieillesse,
casse. Il convient dans ce cas de les sortir de l’actif. Les écritures suivantes sont passées
24445
485
481
81
81
2844
681
481
82
485521
4441
24.
81
2844
MatérielTVA
Fournisseur d’invesAchat nouveau matériel
Créance sur cession
PCIVente ancien matériel
Fournisseur d’investissementCCI
BanqueRèglement de la soulte
VCCIEtat tva due
TVA à reversée
VCCIMatériel
Sortie de l’immobilisation
Amortissement matérielVCCISolde des amortissements
Dotation aux amort d’exploitAmort matériel
Dotation de l’amortissement
AB
C
D+C
E
F
G
H
A+B
C
CD
E
F
G
H
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24
81
681
81
24
284
A. MVCCI
Solde des amortissements
VCCI
A. MSortie de l’immobilisation
DAE
MatérielAnnuité de l’exo ou dotationcomplémentaire
NB : il faut tenir compte toujours de l’amortissement dérogatoire : c’est direconstater la reprise au provision réglementée ou la dotation au provisionréglementée.
Exemple
L’entreprise DIALLO cède le 31/03/2001 un matériel de transport acquis le01/01/2000 pour 3 540 000TTC, TVA 18% déductible. Le matériel est amortisur 4ans selon le système linéaire.L’entreprise DIALLO reçoit en règlement un chèque de 1 200 000 remis encompte à la banqueRésolution.
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681
2845
81
81
521
2845
81
245
4441
82
31/12Dotation aux amort
Amort matériel de transp
Dotation complémentaired°
amort du matériel de transport
VCCISolde des amortissements
d°VCCI
Matériel du transportSortie du patrimoine
d°VCCI
TVA à reverser
TVA à reverser
31/03/01Banque
PCICession d’immobilisation
187 500
937 500
3 000 000
371 250
1 200 000
187 500
937 500
3 000 000
371 250
1 200 000
V- LES PLUS VALUE DE CESSION A REINVESTIR
5-1 Les principesLa plus value de cession augmente le résultat. Le contribuable est exonéréd’impôt, si comme le prévoit l’article 8 du CGI :- Il prend l’engagement de réinvestir en immobilisation dans les entreprisesindustrielles dont il est propriétaire une somme égale au montant des plus valuesajouté au prix de revient des éléments cédés.- Le réinvestissement doit intervenir dans un délai de trois ans à partir de la
clôture de l’exercice au cours duquel ces plus values ont été réalisées.
5-2 ComptabilisationAprès avoir enregistré la cession, l’entreprise calcule la plus value de cessionpuis l’a comptabilise s’il a lieu l’engagement.
Résultat / cession = PCHT – VNC – FRAIS
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CHAPITRE XI : LES PROVISIONSLes provisions correspondent à des moins –value probables sur les éléments
d’actifs non amortissables ou des dettes probables qui occasionneraient uneaugmentation d’éléments du passif exigible à court moyen et long terme.
Les provisions qui sont constatées sur les actifs, ont dites provisions pour
dépréciation, er celles au passif des provisions pour risques et charges.
I LES PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS DES ACTIFS1-1 Provisions
pour dépréciations des immobilisationsSur des éléments durable les provisions sont inscrites dans des comptes de
dotations (compte : 69..).Exemple 1 : constitutionMr Fall comptable de la SOCAS vous communique les informations suivantes
au 31/12/97 Terrain 10 000 000Fonds commercial 3 000 000Hangar acquis le 01/1990 à 8 000 000 et amorti linéairement sur 20 ans.Données d’inventaireLe terrain est évalué à 9 000 000Le commercial est estimé à 2 500 000Suite à une inondation l’expert en bâtiment a évalué le montant de se hangar à4 500 000.
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291
293
791
863
d°provision pour dépréc. FondsCreprise povis. D’exploiajustement à la baissed°
provision pour dép. batreprise provision. HAOannulation provision
II PROVISION POUR dépréciation des éléments d’actifs circulants
2-1. les provisions pour dépréciation des stocks
Il faut comparer la valeur comptable à la valeur réelle ou actuelle sur lemarché. Etant donné que le stock est évalué au coût d’achat , la valeur réelles’obtient en défalquant du prix de vente probable le bénéfice et les frais dedistribution. Le bénéfice et les frais de distribution sont appelés décoteforfaitaire.
Pour les stocks de matière première (compte 32)
Perte probable = valeur comptable – valeur de réalisation sur le marché (valeur
économique ou réelle).VER = valeur de remplacement + frais annexes
Pour les stocks de marchandises de produits finis et d’emballages
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36. produits finis 20 000 000 (2 000)
391. dépréciation des stocks de marchandises 100 000
392. dépréciation des stocks des matières premières 700 000
396. dépréciation des stocks de produits finis 300 000
Données d’inventaire
La valeur du stock de marchandises est évaluée à 300 000 (3 000 unités).500 unités sont probablement détruites prix de ventes probable 1 200 F décoteforfaitaire 30%.
Le stock de matière première est évalué à 12 000 000 (600 tonnes) valeurde remplacement 17 000 F, frais accessoires d’achat 10%.
Le stock de produit finis est de 1 500 produits, coût de production 9 500,300 produits sont partiellement détérioré, prix de vente probable 12 000 Fdécote forfaitaire 25 %. En plus 100 produits sont complètement détériorés.
Marchandises
Provision existante = 100 00
PN = VC – VER
VC : 500x 1 200 x 70% = 420 000
PN : 500 000 – 420 000 = 80 000
Ajustement à la baisse : 100 000- 80 000 = 20 000
Matières premières
PE : 7000 000
PP= VC – VER
VC = 12 000 000
VE : 600 x 17 000 x 1,1 = 11 220 000
PN : 12 000 000 – 11 220 000 = 780 000
Ajustement à la hausse (700 000 – 780 000) =800 000
Produits finis
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PE : 300 000
PP + VC – VER
VC : 300 x 12 000 x75% = 2 700 000
PN : 2 850 000 – 2 700 000 = 150 000
Ajustement à la baisse : 300 000 – 150 000 = 150 000
Ecriture au journal
659
391396
6031
31
392
759
31
6031
12/31/98Charges pro. D’exploitation
Dépréciation de stock de M preAjustement à la haussed°dépréciation des stocks de Msesdépréciation des stocks produitsfinisreprise de charges prov.D’exploi
d°variation de stocks Msesmarchandisess :lde SId°marchandisesvariation de stock Msesconstatation du stock final
80 000
20 000150 0005 000 003 000 000
80 000
170 0005 000 0003 000 000
6032
32
32
6032
Variation de stock de MPMatière premièreSolde du stock initiald°matières premières
variation de stocks final final
8 000 000 8 000 000
12 000 000
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73636
d°variation de stock de PFproduits finisconstatation du stock final
12 000 000
13 000 000
13 300 000
2-2 Provision pour dépréciation des créances clients
Avant de constater une perte probable de créance client. La créance initialeordinaire doit être transformée en créance douteuse. On procède, alors à uneestimation de la perte probable ou provision définie souvent en pourcentage dumontant de la créance hors taxe
2-2-1 : Les créances non provisionnées irrécouvrables
Exemple :
25/12/02 : le client NDOUR nous doit 1 180 000 TTC est parti sans laisserd’adresse.
Correction
Créance HT
TVA collectée : 1 000 000 x 0,18 = 180 000
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651443
411
25/12/07Pertes sur créance clientsTVA facturéeClientsCréances irrécouvrables
1 000 000180 000
1 180 000
2-2-3 : Construction de provision
Nous disposons les informations suivantes concernant nos clients :31/12/97. Le client FALL nous doit 944 000, TTC, on espère récupérer 40% dela créance. Le client SY qui nous doit 826 000 TTC est en faillite. Le clientFAYE qui nous doit 900 000 hors est en liquidation judiciaire, perte probable30%.
Calcul
FALL créance HT
SY
Créance
FAYE
Perte probable : 900 x 30% = 270 000
Créance TTC : 900 000 x 1,18 = 1 062 000
416
659
411
491
ClientsdouteuxClientsordinaire
sSuivant
1
32 000
1 450 000
2 832000
1 450000
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(1) : Existante
(2) :nécessaire
Ecriture de régularisation au journal
659
491
491
759
31/12/98CP d’exploitationDépr des créances cltsAjustment à la hausseD°Déps des créances cltsReprises de provisionAjustement à la baisse
644 407
482 712
644 407
482 712
651443
416
411
411
D°Créances irrécouvrablesTVA récupérableClients ordinairesSuivant état des créances
d°clients douteuxclients ordinairessuivant états des créances
442 37379 627
1 770 000
522 000
1 770 000
Remarque 1 : quand la provision existante es inférieure à la provision nécessaireon réajuste à la hausse. Si telle est le contraire, on ajuste à la baisse.
Remarque 2 : si un client qui a fait l’objet d »une provision effectue unrèglement définitif d’une partie de la créance le solde doit alors être commeperdu.
Remarque générale :
* lorsqu’un a plusieurs créances anciennes le réajustement les) provisions
antérieures après règlement partiels peut se faire dan un tableau appelé état descréances douteuses et perdues.
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Quand un client est en faillite on doit calculer le ratio de solvabilité afin depouvoir déterminer la perte probable sur le montant de l’actif réel devantrevenir au paiement total de la créance.
III PROVISION POUR DEPRECIATION DES TITRES
3-1. constitution de provisions des titres constatée comme suit :
Pour titres de participations
COUT D’ACHAT – VALEUR ACTUELLE PRESENTE SUR LE MARCHE
Pour les titres de placement
PRIX D’ACHAT – COURS MOYEN EN BOURSE
OU
PRIX D’ACHAT – VALEUR PROBABLE DE REALISATION
Application disposez d portefeuille des titres de l’entreprise DIOP au 31/12/97,voir tableau.
Nature D.A C.U.AP.U.A
Qtés Cours au31/12
SOBOA
SONACOSSENELECELFSHELL
01/01/95
15/10/9601/04/9410/05/9708/06/97
15 000
20 00078 00025 00030 000
5 000
7510050150
14 000
24 00016 00020 00032 000
N.B : les titres de la SOBOA sont des titres de participations.
TAF : régulariser au 31/12/97
Nature Qtés Prix Cours 97 Moins Plus
7/25/2019 Obiblio Fr 5394 Comptabilite Generale Niveau Lycee
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590. dépréciation titre de placement 475 000
Données d’inventaire
Nature Qtés P.A ou C.U Cours Observations98 99
SOBOA
SONACOSSENELECELFSHELL
5 000
75100
50150
15 000
20 00018 00025 00030 000
16 000
19 00015 00023 00033 000
-
19 50015 00-29 000
Cédés le 01/05/99
Cédés le 30/12/99
Les titres SOBOA ont éé cédé à 80 000 000 aucune écriture n’a été passée le jour de cession. Les titres de ELF ont été cédés nous recevons l’avis de crédit
suivant.Avis de créditVente de 50titresCommission 10%
1 300 000-130 000
NAVC 1 170 000Etat des titres
Nature Qtés P.A ou C.A COURS 98 COURS 99 PROVISIONS JUTEMENTSOBOASONACOSSENELECELFSHELL
5 0007510050150
15 00020 00018 00025 00030 000
75 000 0001 500 0001 800 0001 250 0004 500 000
16 00019 00015 00023 00033 000
80 000 0001 425 0001 500 0001 150 0004 950 000
-19 50015 500-29 000
-1 462 5001 550 000-4 350 000
-75 000300 000100 000-
37 500250 000150 000
150 000
37 50050 000100000
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81
485
26
82
01/05/99VCCITitre de participationSortie d’actifd°CCI
PCICession de titres de participation
75 000 000
80 000 000
75 000 000
80 000 000
VIPROVISION POUR RISQUES ET CHAGES
4-1Les provisions pour risques et charges à plus d’un an
Ils sont constatés dans des comptes de dotation. Il existe plusieurs types deprovisions :
Les provisions pour garantie (192)
Il s’agit des dépenses susceptibles d’être engagée du fait des garantiesdonnées lors d’une vente ou d’une prestation de service.
Les provisions pour litige (191) :
Il s’agit de provision à constituée lorsque l’entreprise est engagée dans unprocès dont elle risque d’âtre condamnée au versement de dommage et intérêt ouautres indemnités.
Les provisions pour pertes de change (194)
Il s’agit de provisions permettant de tenir compte des pertes l’attente surles créances et les dettes dont la valeur dépend des monnaies étrangères.lesprovisions pour charges à répartir (197)
Il s’agit des provisions relatives à des charges prévisibles qui ne seraientêtre supportées par le seul exercice u cors duquel elles ont été engagées
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Les provisions pour amende et pénalités (1981)
Exemple
A l’inventaire au 31/12/97 l’entreprise DIENG dénommée AAVEP‘alliance pour l’avancement de l’entreprenariat paysan) vous communique lesinformations suivantes.
Un procès est en cours avec un employé, nous risquons de le perdre et payerune indemnité de 1 000 000.
Unegarantie a été accordée notre client GUEYE, à la suite d’une panne, le
montant à débourser, pouvait s’élever à 5 00 000
Suite une déclaration insuffisante en douane nous risquons de payé une amendede 4 00 000
Ecriture au journal
691 191
192
1982
Dotation au provision d’ex
Provision pour litige
Provision pour gara
Provi amende
Constitution de
Provision pour risque n à plus
D’un an
1 9 00 000
1 000 000
5 00 000
6 00 000
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Le 01 01 99 un litige nous oppose à un employé montant à payé dans 6 mois 500 000
Une amende sera probablement réglée dans 8 mois : 6 00 000
659
4991
Charges provisi d’ exploi
Prov pour risque
D’exploit
Constitution de provisison
1 1 00 000
1 100 000
CHAPITRE XII : LES REGULARISATIONS DES CHARGES ET PRODUITS
En vertu du principe de la séparation des exercices comptable on doitrattacher à chaque
Exercice les charges qui le concernent
I régularisation des charges
1- Les charges payées ou comptabilisées d’avance d’écoules du principe
d’indépendance des exercices
La charge a été intégralement comptabilisées en N alors qu’une partie oula totalité concerne N+1 on annule au 31 12 N, la partie concernant N+1 demanière à ce que chaque exercice supporte la partie qui lui revient on ne tientcompte que du montant HT (montant enregistré en charge)
Exemple : il reste en stock 20 000f de stylos non utilisés au 31 12 2006
Ecriture au journal
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476
6055
Charges constatéesd’anva
Fourniture de bureau non
Stockables
Charges constatées
D’avance
20 000
20 000
1 2 Les charges à payées
A défaut de pièces justificatives à l’inventaire certaines chargés qui ont pourorigine l’exercice doivent en vertu du principe d’indépendant des exercicescomptables, être comptabilisées Mais une dette doit être constatée en cours vis-à-vis du suivant
Le compte de charge concerné ainsi que la TVA doivent être débités par lecrédit de :
▪ 408 fournisseurs, factures non parvenues ;
▪ fournisseurs d’investissements, factures non parvenues ;
▪ 4281 dettes provisionnées pour songées à payer ;
▪ 438 organisme sociaux, charges à payer et produits à recevoir (4381
à4386)
▪ Etat charges à payer
▪ 4198 R R R et autres avoirs à recevoir ;
▪ 4455 TVAR sur factures non parvenues ;
▪ 4435 TVA facturée sur facture à établie
Exemple
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La différence de conversion dégagée par cet ajustement de valeurs à l’inventairen’est pas
Compensée mais inscrite dans deux comptes d’attente
La totalité des pertes l’attente (augmentation d’un compte d’élement depassif ou d’un compte d’ élément d’actif),est portée au débit du compte« 478 écart de conversion actif »
Par le crédit des comptes de dette ou de créance
Diengabdourahmane2004@yahoo fr
La totalité des gains l’attente(diminution d’un élément de passif ouaugmentation
D’un élément d’ actif),est porte au crédit du compte « 479 écart deconversion passif »par
Le débit d’un compte de dette ou d’une créance conservée
Exemple
L’entreprise SALL a effectué les opérations suivantes :
01/10 vente à crédit aux clients A : montant HT = 1000 (1euro = 655f)
3/10 vente aux clients B :montant HT :1000 euro (1euro = 655)
Ecriture au journal
7/25/2019 Obiblio Fr 5394 Comptabilite Generale Niveau Lycee