SAMEDI 10 MARS 2018 à 14h Nouvel Hôtel des Ventes, 4 Rue Demangel à Besançon BIJOUX – MODE 200 BIJOUX : Bagues diamants, émeraudes, rubis, saphirs, bracelets, pendentifs diamants, colliers perles, montres or, … nbrses petites bagues, bijoux fantaisies et de charme, … MODE : (70 lots) sacs Vuitton, Kenzo, Ralph Lauren, Gucci, Furla, accessoires et carrés de soie dont Hermès, … Expo : Vendredi 16h-19h et Samedi 9h 30-11h15 Assisté de Louis de Suremain: tel : 01 42 81 07 66 et 06 07 68 04 96 H O T E L D E S V E N T E S D E B E S A N C O N HOTEL DES VENTES DE BESANCON Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN Commissaire-Priseur 4 RUE DEMANGEL - 25000 BESANCON TEL:03.81.82.14.14 FAX:03.81.82.14.15 Site internet: Interencheres.com et http://perso.wanadoo.fr/renoud-grappin E-mail: [email protected]SVV n° 2002-395
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Nouvel Hôtel des Ventes, 4 Rue Demangel à Besançon …media.interencheres.com/227/2018/03/09/114806_31c4... · 14 FREDERIC ET LE TANNEUR : 2 sacs tissu 20/30 ... 25 ARMANI JEAN'S:
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SAMEDI 10 MARS 2018 à 14h
Nouvel Hôtel des Ventes, 4 Rue Demangel à Besançon
BIJOUX – MODE
200 BIJOUX : Bagues diamants, émeraudes,
rubis, saphirs, bracelets, pendentifs diamants,
colliers perles, montres or, … nbrses petites
bagues, bijoux fantaisies et de charme, …
MODE : (70 lots) sacs Vuitton, Kenzo, Ralph
Lauren, Gucci, Furla, accessoires et carrés de
soie dont Hermès, …
Expo : Vendredi 16h-19h et Samedi 9h 30-11h15
Assisté de Louis de Suremain:
tel : 01 42 81 07 66 et 06 07 68 04 96
H O T E L D E S V E N T E S D E B E S A N C O N
HOTEL DES VENTES DE BESANCON
Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN Commissaire-Priseur
4 RUE DEMANGEL - 25000 BESANCON TEL:03.81.82.14.14 FAX:03.81.82.14.15
Site internet: Interencheres.com et http://perso.wanadoo.fr/renoud-grappin E-mail: [email protected]
SVV n° 2002-395
CONDITIONS DE VENTES ET ORDRE D’ACHAT
EN FIN DE CATALOGUE
1ère
PARTIE :
MODE – COUTURE
1 SYM: pochette façon croco à rabat 15/20
2 LUDIVINE: sac à main de dame en cuir noir, anses formant sac à dos 15/20
3 SOCO: sac de dame en tissu à décor d'étoiles et flocons,1 anse tissu MAC
DOUGLAS: sac de dame en toile beige et skaï, 1 anse porté épaule 4
patins métal doré
20/40
4 THIERRY MUGLER: sac en toile gris 1 anse porté épaule et porte-
monnaie assorti KESSLORD: sac à main en toile chocolat , 1 anse porté
épaule
20/30
5 Paire de bottes en cuir noir taille 41, talons bas 20/30
6 Pochette de soirée en tissu à rabat décor pompon, 1 minaudière , 1 paire
de gants noirs longs et 2 paires de gants de soirée noirs
20/30
7 Sac à main de dame en cuir façon lézard 2 anses porté main et 4 paires de
gants en cuir et 1 paire de gants en tissu
30/40
8 LANCEL: sac à main de dame en cuir bleu marine, 1 anse, porté épaule
(état d'usage) et dust-bag
20/30
9 Sac à main de dame en cuir marron, anses formant sac à dos 15/20
10 Sac en cuir en crocodile bordeaux une anse porté main et épaule 40/60
11 DEVAUX: sac à main en cuir grainé marron 2 anses porté épaule
fermeture à zip, 1 poche extérieure fermant par bouton pression, intérieur
cuir beige 2 poche à zip (état d'usures) avec dust-bag
20/30
12 FURLA: sac à main de dame en cuir noir, 2 anses porté main. Intérieur
tissu noir monogrammé, 1 poche à zip séparant 2 compartiments, 1 poche
à stylo (traces d'utilisation).
40/60
13 GUESS: sac à main de dame en cuir bleu dégradé, 2 anses porté main,
bijou de sac en métal doré, il repose sur 4 patins en métal doré, fermeture
à zip. Intérieur tissu beige monogrammé , 3 poches ouvertes, 1 poche à
zip. Avec dust-bag (plusieurs griffures)
15/30
14 FREDERIC ET LE TANNEUR : 2 sacs tissu 20/30
15 FURLA: sac à main de dame en cuir grainé naturel, 1 anse métal doré
porté main et 1 anse porté épaule cuir, 2 petites poches extérieures
intérieur marron, 1 poche à zip (état d'utilisation)
20/40
16 MAC DOUGLAS: sac à main de dame en toile kaki FUSCHIA: sac à
main de dame en tissu rayé SISLEY: sac à main de dame en skai et
plastique
20/30
17 Sac à main de dame 2 anses porté main en cuir et daim noir 30/50
18 HEXAGONA: sac de dame en tissu carreau FUSCHIA: sac à main de
dame en toile beige
20/30
19 THE LIGHT : sac à main de dame en cuir noir 1 anse, fermeture à rabat
par bouton pression, 2 compartiments, 2 poches à zip
20/40
20 Sac cabas en cuir façon serpent 1 anse porté épaule et 1 pochette assortie 20/50
21 PAQUETAGE: sac en toile 2 anses porté et bijou de sac, intérieur tissu 2
poches ouvertes, 1 poche à zip
15/30
22 2 sacs à main de dame en tissu à décor de galons 20/40
23 3 sacs pochettes dont 1 noire, 1 marron et 1 gris noir et beige à clous 30/60
24 HENRI SAUVERGNAT: sac pochette en cuir camel, fermeture à rabat, 2
compartiments, 1 poche à zip, bandoulière
40/60
25 ARMANI JEAN'S: sac cabas 2 anses porté main vernis noir intérieur
tissu 1 poche à zip 2 poches ouvertes
40/60
26 HENRI SAUVERGNAT: sac à main de dame en cuir camel, 1 poche
extérieure à rabat, intérieur tissu beige, 2 compartiments, 3 poches à zip, 1
poche ouverte, 2 anses porté main et 1 anse à bandoulière
210 Broche "Cigogne volant" en or jaune, poids= 9,9g 180/220
211 Breloque "Scottish terrier" en or jaune poids= 2,4g 50/80
213 Paire de boucles d'oreilles en strass et plaqué or 20/30
214 Bague marguerite en or gris sertie de pierres blanches et d'un diamant
d'environ 0,25 ct, tour de doigt 50 (anneau coupé) , poids 5,3 g
350/400
215 Paire de boucles d'oreilles or blanc saphir, 1,6 gr 25/30
216 Bracelet or jaune à mailles alternées de pierres de couleur fantaisie , l=
19,5 cm, poids= 6,7g
180/220
217 Paire de clips d'oreilles en or gris, perles de culture et diamants 8/8, poids
4,5 g
300/350
218 Barrette en or ligne de saphirs et pierres bleues épaulant un fleuron serti
de diamants de taille ancienne, la pierre de centre estimée à 0,10 carat, l=
8,5 cm, poids= 8g
150/200
219 Croix stylisée 2 ors et 4 petits diamants signée d'un créateur italien, 4,3
cm, poids= 5,2g
150/180
220 Breloque éperon or jaune poids= 0,8g 15/20
222 Bague serpent, 7,25 gr 140/160
223 Alliance en or jaune, tour de doigt 58, poids 4,2 g 80/90
224 Deux alliances en or jaune, tour de doigt 48 et 55, poids 3 g 60/70
225 Bague jonc en or pavée de diamants, T50 , poids 11,8 g 400/500
226 Montre de col en or poids brut= 19,2g ( ne ferme pas), on y joint une
chaîne de montre en métal doré fix
80/100
227 Bracelet maille gourmette en or, poids = 9g 180/230
228 Médaillon porte-photos en or jaune à décor de 4 petites demi-perles, 9,5g 180/220
229 Bague ceinture en or gris et petits diamants, tour de doigt 56, poids 7,2 g 250/350
230 Rare petite broche de bébé "Saint-Esprit" XIXe en or, pierres vertes et 1/2
perles, fixation en métal, poids brut= 1,7g
60/80
231 Breloque "Fox Terrier" en or jaune, poids= 3,6g 70/90
232 Bracelet en argent à décor de fleurs et de perles sur émail noir 20/40
233 Camée plaqué or 10/15
234 Bague émeraudes et petits diamants, 4,87 gr 90/110
235 Paire de boucles d'oreilles or jaune "croisés"(manque les poucettes), 0,75
gr
15/20
236 Pendentif or et diamant de 0,60 ct environ, poids 0,8g 500/600
237 Bague en or gris sertie de diamants 8/8 et brillanté disposés en carré, td=
49,5, poids brut : 4,6 g
120/150
238 Bague 2 ors sertie d'une pierre bleue, td= 53, poids= 1,9g 60/80
239 Bracelet trois rangs de perles de culture boutons, poids 39 g 180/220
240 Bague or jaune ornée de deux perles de culture, tour de doigt 54, poids 3,5
g
150/200
241 Petite bague en or à décor de feuillage et petites perles, poids = 3,40g
(AC)
50/70
242 Bracelet fil métal et fil or orné d'une main 20/30
243 Deux montures de bague en platine, reste un tappers diamant, tour de
doigt 49 et 52, poids 8,3 g
200/250
244 Bague bandeau deux ors à décor matelassé soulignée de trois petits
diamants, T 54, poids 1,9 g
80/100
245 Epingle à cravate "Noeud de serpent" en or jaune, les têtes serties d'un
petit diamant, poids= 3,6g,
60/80
246 Pendentif en jaune serti d'un petit diamant, 1 cabochon de rubis opaque et
une perle de culture de 8,8 mm, poids= 3,6g
120/160
247 Chaine et son pendentif en or orné d'une pièce de 20 dollars de 1924,
poids 60,7 g
1400/1500
248 Chaine et son pendentif en or orné d'une pièce de 20 dollars de 1926,
poids 65,1 g
1500/1600
249 Bracelet croisé à tête de serpent rigide ouvrant , métal doré 10/20
250 ZOLOTAS: chaîne de cou en or jaune à maille colonne et son pendentif
tête de lion ( signé) tenant dans sa gueule un disque de lazurite), poids
brut= 14,9g
200/300
251 Bague en or jaune sertie de pierres blanches et pierre bleue, (Egypte) T
58, 4 g (A charge ou à casser)
70/90
252 Bracelet en or à mailles tank ovales, Longueur 18 cm, 39,8 g 800/900
253 Pendentif 2 ors serti d'un petit saphir ovale entouré de 16 diamants, poids
brut : 2,3 g
80/120
254 Bracelet en or jaune, poids = 7,20g 140/160
255 Bague chevalière en or jaune et pierre rouge, tour de doigt 56, poids 4,4 g 200/300
256 Pendentif perles de culture or jaune, 4 gr 70/90
257 Collier d'ambre à perles ovales, on y joint des perles d'ambre non montés
et sur fil
300/400
258 Chainette or blanc, 3,4 gr 60/80
259 Broche en or jaune sertie d'une pièce d'or de 80 Lires à l'effigie du Roi de
Sardaigne 1827 . Poids : 30g
700/800
260 Barrette en or ornée de 3 1/2 perles de culture de 7, 5 à 8 mm et 2
diamants brillantés de taille ancienne de 0,16 carat environ chacun, l= 7,5
cm, poids= 6,9g
150/200
261 Bague en or gris 14 k sertie d'un saphir australien et quatre petits
diamants, T 55, poids 2,9 g
60/80
262 Bague en or jaune sertie de petites pierres vertes, T 56, 2,7 g 60/80
263 Bague en or jaune sertie de petits diamants et rubis, monture cassée, 4,6 g 90/130
264 Bague en or jaune sertie d'un spinelle synthétique bleu, T 59, poids 6,5 g 130/200
265 Collier de perles de culture (défauts) 100/120
266 Pendentif tête d'éléphant en or jaune, l= 5cm, poids= 5,3g 100/150
267 Bague en or jaune sertie d'une améthyste, td= 53, poids= 3,6g 60/80
268 Plaquette commémorative de celle laissée sur la Lune en 1969, or fin 999
‰ poids 49,7 g
1400/1500
269 Plaquette commémorative de celle laissée sur la Lune en 1969, or fin 999
‰ poids 49,4 g
1400/1500
270 Plaquette commémorative de celle laissée sur la Lune en 1969, or fin 999
‰ poids 49,5 g
1400/1500
271 Plaquette commémorative en forme de timbre du premier pas sur la lune
en 1969, or fin 999 ‰ poids 49,7 g
1400/1500
272 Plaquette commémorative en forme de timbre du premier pas sur la lune
en 1969, or fin 999 ‰ poids 14,2 g
400/500
273 Plaquette commémorative en forme de timbre du premier pas sur la lune
en 1969, platine fin 999 ‰ poids 24,2 g
650/750
274 Plaquette commémorative en forme de timbre du premier pas sur la lune
en 1969, argent fin 999 ‰ poids 14,5 g
30/50
275 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 8,8 g
250/300
276 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 8,8 g
250/300
277 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 16,8 g
450/500
278 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 16,8 g
450/500
279 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 16,8 g
450/500
280 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 16,8 g
450/500
281 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 1,7 g
50/100
282 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 1,7 g
50/100
283 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 4 g
100/150
284 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969, or fin
999 ‰ poids 4 g
100/150
285 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969,
argent fin 999 ‰ poids 15 g
30/50
286 Médaille de certificat d'étude en argent fin XIX°, poids 18,6 g 30/50
287 Médaille commémorative ronde du premier pas sur la lune en 1969,
argent fin 999 ‰ poids 15 g
30/50
CONDITIONS DE VENTE
La vente est soumise à la législation française et aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Notre équipe se tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister. Commission acheteur L’acheteur paiera, en sus du prix d'adjudication, 20% (16,67% et .3,33% de tva) pour le volontaire et 14,40% (12% et 2,40% de tva) pour le judiciaire concernant les lots avec (*). Pour les acheteurs en live L’acheteur paiera, en sus du prix d'adjudication, 23,60% (19,67% et 3,93% de tva) pour le volontaire et 18% (15% et 3% de tva) pour le judiciaire concernant les lots avec (*). 1. AVANT LA VENTE Etat des lots Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport détaillé sur l'état des lots. Tous les biens sont vendus en l'état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d'usage et petits accidents. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description. Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les dimensions sont données à titre indicatif. Durant l'exposition, tout acheteur a la possibilité d'inspecter chaque objet proposé afin de prendre connaissance de l'ensemble de ses caractéristiques, de sa taille et éventuelles réparations ou restaurations. Sécurité des lots Soucieux de votre sécurité, (certains objets peuvent être lourds ou fragiles) nous nous efforçons d'exposer les objets dans les meilleures conditions de présentation. Toute manipulation d'objet doit être supervisée par un collaborateur de l’étude 2. LA VENTE Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone ou par l'intermédiaire d'un tiers mais aussi par «ordres d’achat ». Ordres d'achat Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous serons heureux d'exécuter vos ordres d'achat donnés par écrit à votre nom et accompagnés de 2 pièces d’identité. Vous trouverez un formulaire d'ordre d'achat à la fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots sont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchères et le prix de réserve éventuel. Dans le cas d'ordres identiques, le premier arrivé aura la préférence, la salle restant prioritaire en cas d’enchères égales. Indiquez toujours un prix limite à ne pas dépasser. Les offres illimitées ou sans prix ne seront pas acceptées. Les ordres écrits peuvent être envoyés au choix - par télécopie aux 03 81 82 14 15, - par mail à « [email protected] », - par la poste à Hotel des Ventes de Besançon 4 Rue Robert Demangel 25000 Besançon, - ou remis à un collaborateur. Les ordres d'achat par téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par écrit (voir ci-dessus). Il vous est demandé de vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d'achat 24 h avant la vente. Enchérir par téléphone Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous pouvez enchérir directement par téléphone. Le nombre de lignes téléphoniques est limitée à 5 par article, il est nécessaire de prendre ses dispositions le plus tôt possible avant la vente les 5 premiers demandeurs étant appelés. Nous vous recommandons également d'indiquer un ordre d'achat de sécurité que nous pourrons exécuter si nous étions dans l'impossibilité de vous joindre par téléphone. Conditions de vente Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque ayant l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent être modifiées par affichage dans la salle d’exposition ou par des annonces faites par Maitre Renoud-Grappin durant la présentation de l’objet. Accès aux lots pendant la vente Par mesure de sécurité, l'accès aux lots pendant la vente sera interdit. Déroulement de la vente Maître Renoud-Grappin commencera et poursuivra les enchères au niveau qu'il juge approprié et peut enchérir en réponse à d'autres enchères, pour le compte du vendeur, à concurrence du prix de réserve ou pour le compte des donneurs d’ordres d’achat. Précisions particulières pour certains lots : Pour les armes de chasse (5ème catégorie) l’acquéreur devra obligatoirement présenter une pièce d’identité et un permis de chasse. Les bijoux en or qui ne sont pas poinçonnés (marqués AC) seront conservés par Hôtel des Ventes de Besançon pour être envoyés au « Service de la Garantie » de Strasbourg pour l’apposition des poinçons français. Les frais de port (partageables et variables selon le nombre d’articles concernés dans la vente) et 8 euros de droit légaux par objets seront réglés par l’acquéreur à la remise des lots. En cas de refus de poinconnage, le Droit français prévoie le bris en fin de séance. 3. APRÈS LA VENTE Paiement Le paiement doit être effectué durant ou immédiatement après la vente. Le paiement peut être fait :
par virement bancaire en Euros par chèque garanti par une banque en Euros
en espèces en Euros, pour les particuliers jusqu'à un montant égal ou inférieur à 1 000 Euros par vente ; pour les factures supérieures à 1 000 Euros : seuls 450 Euros en espèces par vente pourront être acceptés - en espèces en Euros, pour les commerçants jusqu'à un montant égal ou inférieur à 750 Euros par vente
Les chèques et virements bancaires seront libellés à l'ordre de : Hotel des ventes de Besancon * Banque: CRCA * Agence: Cusenier Besançon Code Banque: 12506 * Code guichet : 25000 *
N°' de compte: 55004285113 - Clé RIB: 33 * IBAN: FR 76 1250 6250 0055 0042 8511 333 * N° Swift : AGRIFRPP825 N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication sur le formulaire de virement. Enlèvement des achats Les achats seront enlevés pendant la vente et jusqu’à 20h, (après leur paiement). Ils peuvent etre retirés pendant 2 jours apres la vente aux heures d’ouverture des bureaux Nous recommandons aux acheteurs de prendre livraison de leurs lots après la vente. Une assurance est souscrite aux frais de l'adjudicataire pour couvrir tout transport ou manutention, à moins qu'elle ne l'ait été par l'adjudicataire lui-même et que nous en ayons été informés préalablement par écrit. Expedition des lots Via la Poste prevoir un budget de 10 à 50 euros suivant poids, dimension, emballage, dans un delai de 15 à 20 jours apres l’encaissement du reglement. Livraison possible à notre bureau de Paris Assurance Dès l'adjudication prononcée, l'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions. La société « Hotel des ventes de Besançon » décline toute responsabilité quant aux pertes et dommages que les lots pourraient encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. Exportation des biens culturels L’exportation de tout lot hors de la France ou l'importation dans un autre pays peut être soumise à l'obtention d'une ou plusieurs autorisations. Il est de la responsabilité de l'acheteur d'obtenir ces autorisations. Le fait qu'une autorisation d'exportation requise soit refusée ou que l'obtention d'une telle autorisation prenne du retard ne pourra pas justifier l'annulation de la vente ni aucun retard dans le paiement du montant total dû.
Droit de préemption
LÉtat peut exercer sur toute vente publique d'oeuvres d'art un droit de préemption sur les biens proposés à la vente, dès
l'adjudication de l'objet. L’État dispose d'un délai de 15 jours pour confirmer l'exercice de son droit de préemption. L'État se
subroge alors à l'adjudicataire.
Indications du catalogue Les indications portées sur le catalogue seront établies par « Hotel des Ventes de Besancon » avec la diligence requise pour une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve des rectifications affichées dans la salle de vente ou de celles annoncées par Maitre Renoud-Grappin lors de la présentation du lot et portées sur le procès-verbal de la vente. Les indications sont établies compte tenu des informations données par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques et de l'opinion généralement admise des experts et des spécialistes, existantes à la date à laquelle lesdites indications sont établies. État des biens vendus Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d'usage, bouchage (Archéo) et petits accidents qui ne seront pas systématiquement signalés. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description. Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les dimensions sont données à titre indicatif. GARANTIES Il convient de noter que le Décret n' 81-255 du 3 mars 1981, a défini à ce sujet un certain nombre de termes La dénomination d'une oeuvre ou d'un objet, lorsqu'elle est uniquement et immédiatement suivie de la référence à une période historique, un siècle ou une époque, garantit l'acheteur que cette oeuvre ou objet a été effectivement produit au cours de la période de référence. Lorsqu'une ou plusieurs parties de l'oeuvre ou objet sont de fabrication postérieure, l'acquéreur doit en être informé.
J E A N - P A U L R E N O U D - G R A P P I N Commissaire-Priseur judiciaire
Maitre en droit – Licencié en Histoire de l’Art
HOTEL DES VENTES DE BESANCON 4 RUE DEMANGEL - 25000 BESANCON TEL:03.81.82.14.14 FAX:03.81.82.14.15
Je reconnais avoir pris connaissance des conditions de vente en fin de catalogue.
Je joins à ce document la copie de 2 pièces d’identité
(passeport, permis de conduire carte nationale d’identité, permis de chasse…)
FAIT A ……………………..LE …………………..SIGNATURE…………… L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription.
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue