Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF Document conçu et élaboré par M. Abdelaziz HATTAB Diplômé du CNAM-INTEC (Paris – France) Page 1 Abdelaziz HATTAB Diplômé 3 ème cycle du CNAM-INTEC (Paris) Certifié en normes comptables internationales EXPERT COMPTABLE FINALISTE COMMISSAIRE AUX COMPTES & COMPTABLE AGREE LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER COMPTABLE FINANCIER COMPTABLE FINANCIER COMPTABLE FINANCIER (SCF 2010) (SCF 2010) (SCF 2010) (SCF 2010) Convergent vers les normes Convergent vers les normes Convergent vers les normes Convergent vers les normes IAS IAS IAS IAS-IFRS IFRS IFRS IFRS GUIDE D’APPLICATION PRATIQUE DE CORRESPONDANCE ET DE COMPARAISON DES COMPTES JUILLET 2009 LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER (SCF 2010) CONVERGENT VERS LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS – IFRS
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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF
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Abdelaziz HATTAB
Diplômé 3ème cycle du CNAM-INTEC (Paris) Certifié en normes comptables internationales
EXPERT COMPTABLE FINALISTE COMMISSAIRE AUX COMPTES & COMPTABLE AGREE
LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME LE NOUVEAU SYSTEME
2808 – Amortissements autres immobilisations incorporelles
281 Amortissements des immobilisations corporelles
2812 – Amortissements des agencements et aménagements de terrain
2813 – Amortissements des constructions
2815 – Amortissements des Installations techniques, matériels outillage industriel
2818 – Amortissements autres immobilisations corporelles
282 Amortissements des immobilisations mises en concession
29 Pertes de valeur sur immobilisations
290 Pertes de valeur sur immobilisations incorporelles
2903 – Pertes de valeur sur frais de recherche et développement immobilisables
2904 – Pertes de valeur sur logiciels informatiques et assimilés
2905 – Pertes de valeur sur concessions & droits similaires, brevets, licences,
marques
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2907 – Pertes de valeur sur écart d’acquisition
2908 – Pertes de valeur sur autres immobilisations incorporelles
291 Pertes de valeur sur immobilisations corporelles
2912 Pertes de valeur sur agencements et aménagements de terrain
2913 Pertes de valeur sur constructions
2915 Pertes de valeur sur Installations techniques, matériel et outillage industriel
2918 Pertes de valeur sur autres immobilisations corporelles
292 Pertes de valeur sur immobilisations mises en concession
293 Pertes de valeur sur immobilisations en cours
296 Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à participations
297 Pertes de valeur sur autres titres immobilisés
298 Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés
3 CLASSE 3 CLASSE 3 CLASSE 3 CLASSE 3 ---- COMPTES DE COMPTES DE COMPTES DE COMPTES DE STOCKS ET ENSTOCKS ET ENSTOCKS ET ENSTOCKS ET EN----COURSCOURSCOURSCOURS
30 Stocks de marchandises
31 Matières premières et fournitures
311 Matières premières A
32 Autres approvisionnements
321 Matières consommables
322 Fournitures consommables
326 Emballages
33 En cours de production de biens
331 Produits en cours
335 Travaux en cours
34 En cours de production de services
341 Etudes en cours
345
Prestations de services en cours
35 Stocks de produits
351 Produits intermédiaires
355 Produits finis
358 Produits résiduels ou matières de récupération (déchets, rebuts)
36 Stocks provenant d’immobilisations
37 Stocks à l'extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation)
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38 Achats stockés
380 Marchandises stockées
381 Matières premières et fournitures stockées
382 Autres approvisionnements stockés
39 Pertes de valeur sur stocks et en cours
390 Pertes de valeur sur Stocks de marchandises
391 Pertes de valeur sur Matières premières et fournitures
392 Pertes de valeur sur Autres approvisionnements
393 Pertes de valeur sur En cours de production de biens
394 Pertes de valeur sur En cours de production de services
395 Pertes de valeur sur stocks de produits
397 Pertes de valeur sur Stocks à l'extérieur
4 CLASSE 4 CLASSE 4 CLASSE 4 CLASSE 4 –––– COMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERSCOMPTES DE TIERS
40 Fournisseurs et comptes rattachés
401 Fournisseurs de biens et services
403 Fournisseurs : effets à payer
404 Fournisseurs d'immobilisations
405 Fournisseurs d'immobilisations : effets à payer
408 Fournisseurs factures non parvenues
409 Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes, RRR à obtenir, autres créances
41 Clients et comptes rattachés
411 Clients
413 Clients : effets à recevoir
416 Clients douteux
417 Créances sur travaux ou prestations en cours
418 Clients - produits non encore facturés
419 Clients créditeurs – RRR à accorder et autres avoirs à établir
42 Personnel et comptes rattachés
421 Personnel, rémunérations dues
422 Fonds des œuvres sociales
423 Participation des salariés au résultat
425 Personnel, avances et acomptes accordés
426 Personnel, dépôts reçus
427 Personnel, oppositions
428 Personnel, charges à payer et produits à recevoir
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43 Organismes sociaux et comptes rattachés
431 Sécurité sociale
432 Autres organismes sociaux
438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir
44 Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés
441 Etat et autres collectivités publiques, subventions à recevoir
442 Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques
444 Etat, impôts sur les résultats
445 Etat, taxes sur le chiffre d'affaires
446 Organismes internationaux
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
448 Etat, charges à payer et produits à recevoir (hors impôts)
45 Groupe et Associés
451 Opérations Groupe
455 Associés - comptes courants
456 Associés, opérations sur le capital
457 Associés, dividendes à payer
458 Associés, opérations faites en commun ou en groupement
46 Débiteurs divers et créditeurs divers
462 Créances sur cessions d'immobilisations
464
Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement et instruments
financiers dérivés
465
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement et instruments
financiers dérivés
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
468 Divers charges à payer et produits à recevoir
47 Comptes transitoires ou d'attente
48 Charges ou produits constatés d'avance et provisions
481 Provisions - passifs courants
486 Charges constatées d'avance
487 Produits constatés d'avance
49 Pertes de valeur sur comptes de tiers
491 Pertes de valeur sur comptes de clients
495 Pertes de valeur sur comptes du groupe et sur associés
496 Pertes de valeur sur comptes de débiteurs divers
498 Pertes de valeur sur autres comptes de tiers
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5 CLASSE 5 CLASSE 5 CLASSE 5 CLASSE 5 –––– COMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERSCOMPTES FINANCIERS
50 Valeurs mobilières de placement
501 Part dans des entreprises liées
502 Actions propres
503 Autres actions ou titres conférant un droit de propriété
506 Obligations, bons du trésor et bons de caisse à court terme
508 Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilés
509 Versements restant à effectuer sur VMP non libérées
51 Banque, établissements financiers et assimilés
511 Valeurs à l'encaissement
512 Banques comptes courants
515 Trésor Public et établissements publics
517 Autres organismes financiers
518 Intérêts courus
519 Concours bancaires courants
52 Instruments financiers dérivés
53 Caisse
531 Caisse siège social
532 Caisse succursale (ou usine) A
54 Régies d'avances et accréditifs
541 Régies d'avances
542 Accréditifs
55 (disponible)
56 (disponible)
57 (disponible)
58 Virements internes
581 Virements de fonds
588 Autres virements internes
59 Pertes de valeur sur actifs financiers courants
591 Pertes de valeur sur valeurs en banque et Etablissements financiers
594 Pertes de valeurs sur régies d'avances et accréditifs
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6 CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation parCLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation parCLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation parCLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation par nature)nature)nature)nature)
60 Achats consommés
600 Achats de marchandises vendues
601 Matières premières
602 Autres approvisionnements
603 Variations des stocks
604 Achats d'études et de prestations de services
605 Achats de matériels, équipements et travaux
607 Achats non stockés de matières et fournitures
608 Frais accessoires d'achat
609 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats
61 Services extérieurs
611 Sous-traitance générale
612 (disponible)
613 Locations
614 Charges locatives et charges de copropriété
615 Entretien, réparations et maintenance
616 Primes d'assurances
617 Etudes et recherches
618 Documentation et divers
619 Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs
62
Autres services extérieurs
621 Personnel extérieur a l'entreprise
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
623 Publicité, publication, relations publiques
624 Transports de biens et transport collectif du personnel
625 Déplacements, missions et réceptions
626 Frais postaux et de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
628 Cotisations et divers
629 Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63 Charges de personnel
631 Rémunérations du personnel
634 Rémunérations de l'exploitant individuel
635 Cotisations aux organismes sociaux
636 Charges sociales de l'exploitant individuel
637 Autres charges sociales
638 Autres charges de personnel
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64 Impôts, Taxes et versements assimilés
641 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
642 Impôts et taxes non récupérables sur chiffre d’affaires
645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats)
65 Autres charges opérationnelles
651 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires
652 Moins values sur sortie d'actifs immobilisés non financiers
653 Jetons de présence
654 Pertes sur créances irrécouvrables
655 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
656 Amendes et pénalités, subventions accordés, dons et libéralités
657 Charges exceptionnelles de gestion courante
658 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
661 Charges d'intérêts
664 Pertes sur créances liées a des participations
665 Ecart d’évaluation sur actifs financiers - Moins-values
666 Pertes de change
667 Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers
668 Autres charges financières
67 Eléments extraordinaires (Charges)
68 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur
681 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs non courants
682 Dotations aux amortissements, provisions et PDV des biens mis en concession
685 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs courants
686 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur, éléments financiers
69 Impôts sur les résultats et assimilés
692 Imposition différée actif
693 Imposition différée passif
695 Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des activités ordinaires
698 Autres impôts sur les résultats
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7 CLASSE 7 CLASSE 7 CLASSE 7 CLASSE 7 ---- COMPTES DE PRODUITSCOMPTES DE PRODUITSCOMPTES DE PRODUITSCOMPTES DE PRODUITS
70
Ventes de marchandises et de produits fabriqués, vente de prestations de services et produits annexes
700 Ventes de Marchandises
701 Ventes de produits finis
702 Ventes de produits intermédiaires
703 Ventes de produits résiduels
704 Vente de travaux
705 Vente d'études
706 Autres prestations de services
707 (disponible)
708 Produits des activités annexes
709 Rabais, remises et ristournes accordés
72 Production stockée ou déstockée
723 Variation de stocks d'encours
724 Variation de stocks de produits
73 Production immobilisée
731 Production immobilisée d'actifs incorporels
732 Production immobilisée d'actifs corporels
74 Subventions d’exploitation
741 Subvention d'équilibre
748 Autres subventions d'exploitation
75 Autres produits opérationnels
751 Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires
752 Plus values sur sorties d’actifs immobilisés non financiers
753 Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs ou de gérant
754 Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice
755 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
756 Rentrées sur créances amorties
757 Produits exceptionnels sur opérations de gestion
758 Autres produits de gestion courante
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76 Produits financiers
761 Produits de participations
762 Revenus des actifs financiers
763 Revenus de créances
765 Ecart d’évaluation sur actifs financiers – Plus-values
766 Gains de change
767 Profits nets sur cessions d’actifs financiers
768 Autres produits financiers
77 Eléments extraordinaires (Produits)
78 Reprises sur pertes de valeurs et provisions
781 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs non courants
785 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs courants
786 Reprises financières sur pertes de valeur et provisions
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PLANS COMPTABLES COMPARES
Classes PCN 1975 SCF 2010
I
II
III
IV
V
VI
VII
VIII
FONDS PROPRES
INVESTISSEMENTS
STOCKS
CREANCES
DETTES
CHARGES
PRODUITS
RESULTATS
COMPTES DE CAPITAUX
COMPTES D’IMMOBILISATIONS
COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
COMPTES DE TIERS
COMPTES FINANCIERS
COMPTES DE CHARGES
COMPTES DE PRODUITS
COMPTES SPECIAUX (0-8 et 9)
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PLANS COMPTABLES COMPARES (Cadres comptables)
CADRE COMPTABLE PCN 1975
Ordonnance n°75-35 du 29 Avril 1975
Et arrêté du 09/10/1999, portant adaptation du
PCN à l’activité des holdings et à la
consolidation des comptes de groupe
CADRE COMPTABLE SCF 2010 Loi n°07-11 du 25/11/2007
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487 – Caisse
4871 – Caisse Siège Social
4872 – Caisse Succursale
488 – Régie et accréditifs
489 – Virements de fonds
49 – Provisions pour dépréciation des
créances
492 – Provision s/créances d’investissement
493 – Provision s/créances de stocks
494 – Provision s/associés et Stés apparentée
495 – Provision sur avances pour compte
496 – Provision sur avances d’exploitation
497 – Provision sur créances - clients
498 – Provisions sur autres créances
52 – Instruments financiers dérivés
521 – Instruments financiers et produits dérivés : Actif
529 – Instruments financiers et produits dérivés : Passif
53 – Caisse
531 – Caisse siège social
5311 – Caisse en Dinars
5314 – Caisse en devises
532 – Caisse succursale (ou unité)
5320 – Caisse : Succursale ou Usine A
5321 – Caisse : Succursale ou Usine B
54 – Régies d’avances et accréditifs
541 – Régies d’avances
542 – Accréditifs
58 – Virements internes
581 – Virements de fonds
588 – Autres virements internes
59 – Pertes de valeurs sur actifs financiers courants
591 – PDV sur valeurs en banques et établissements
financiers
5912 – Provisions sur valeurs en banques
5915 – Provisions sur établissements financiers
5917 – Provisions sur autres organismes financiers
594 – PDV sur régies d’avances et accréditifs
49 – Pertes de valeur sur comptes de tiers
495 – PDV sur Comptes de groupe et sur associés
496 – PDV sur comptes débiteurs divers
491 – PDV sur comptes clients
498 – PDV sur autres comptes de tiers
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Classe 5Classe 5Classe 5Classe 5 : Dettes: Dettes: Dettes: Dettes
50 – Comptes créditeurs de l’Actif
52 – Dettes d’Investissements
520 – Emprunts Obligataires
5200 – Emprunts obligations non échus
5201 – Primes de remboursement des obligat.
5202 – Emprunts oblig. échus à rembourser
5203 – Obligations convertibles
521 – Emprunts bancaires
522 – Crédits d’Investissement
5220 – Fournisseurs d’Investissements
5221 – Titres participatifs
523 – Autres emprunts
(Cf. Compte 565)
524 – Fournisseurs : Retenue de garantie
525 – Cautionnements reçus
526 – Consignations à rembourser
529 – Autres dettes d’Investissement
5290 – Billets de fonds à payer
5299 – Autres
53 – Dettes de Stocks
530 – Fournisseurs
538 – Factures à recevoir
54 – Détentions pour compte
543 – I.R.G
5430 – IRG sur Salaires
5438 – IRG libératoire sur dividendes
5439 – Autres retenues IRG
419 – Clients créditeurs 4197 – Clients : Autres avoirs
16 – Emprunts et dettes assimilés
163 – Autres emprunts obligataires 169 – Primes de remboursement des obligations 162 – Emprunts obligataires convertibles 164 – Emprunt auprès des Etablissements de crédit
404 – Fournisseurs d’immobilisations
4041 – Fournisseurs : Achats d’immobilisations.
161 – Titres participatifs
167 – Dette sur contrat location-financement
1678 – Intérêts sur contrat de crédit bail
168 – Autres emprunts et dettes assimilés
1688 – Intérêts courus et non échus
4047 – Fournisseurs d’immobilisation : RDG
165 – Dépôts et cautionnements reçus
4196 – Clients : Dettes pour emballages et
matériels consignés
405 – Fournisseurs d’immobilisations : effets à payer
4050 – Billets de fonds à payer
4052 – Autres effets à payer s/acquisition Immobilisations
401 – Fournisseurs de stocks et de services
4013 – Fournisseurs de stocks
408 – Fournisseurs : factures non parvenues
(Cf. Compte 442)
(Cf. Compte 4423)
(Cf. Compte 4425)
(Cf. Compte 4428)
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545 – Cotisations sociales : retenues
5450 – Cotisations sociales
5451 – Mutuelles
5459 – Autres cotisations retenues
546 – Oppositions sur Salaires
547 – Taxes dues sur ventes
5470 – TVA collectée
5471 – TVA à décaisser
5474 – TVA exigible
(Cf. Compte 5470)
(Cf. Compte 5476)
(Cf. Compte 5478)
549 – Autres détentions pour comptes
(Cf. Compte 564)
55 – Dettes envers les associés et les sociétés
apparentées
551 – Apports à rembourser
552 – Participations souscrites non libérées
553 – Actionnaires versements anticipés
554 – Comptes bloqués d’Associés
555 – Comptes courants des Associés
5550 – Comptes courants des Associés
5559 – Intérêts à payer
556 – Coupons et dividendes à payer
5561 – Coupons à payer
5562 – Dividendes à payer
557 – Tantièmes à payer
558 – Dettes envers les Stés apparentées
(Cf. Compte 431)
(Cf. Compte 4315)
(Cf. Compte 4316)
(Cf. Compte 4317)
427 – Personnel : Oppositions sur salaires
4271 – Saisie-arrêt
4272 – Cession de rémunérations
445 – Etat : Taxes sur le chiffre d’affaires
4455 – Taxes sur le chiffre d’Affaires à décaisser
44551 – TVA à décaisser
44552 – TVA retenue à la source
44558 – Taxes assimilées à la TVA (à reverser)
4457 – Taxes sur le chiffre d’Affaires collectées
44571 – TVA collectée
44577 – Droits de timbre perçus au profit du Trésor
44578 – Taxes assimilées à la TVA collectées
4458 – TVA à régulariser ou en attente
44587 – TVA sur factures à établir
446 – Organismes internationaux
447 – Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471 – Obligations cautionnées
4473 – Taxes d’apprentis. et de formation prof. A payer
448 – Etat : Charges à payer et produits à recevoir
4482 – Charges fiscales sur congés à payer
4486 – charges fiscales à payer
4487 – Produits fiscaux à recevoir
4567 – Associés : Capital à rembourser
(Cf. Compte 269)
4564 – Associés : versements anticipés
455 – Associés : Comptes courants
4551 – Principal
4558 – Intérêts courus
457 – Associés : Dividendes à payer
4570 – Coupons d’Actions
4571 – Coupons de Parts
4577 – Tantièmes à payer aux administrateurs et gérants
4578 – Jetons de présence à payer (Administ.associés)
(Cf. Compte 17)
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56 – Dettes d’Exploitation
562 – Créditeurs de services
563 – Personnel
5630 – Rémunération dues
5637 – Congés payés
5638 – Parts bénéfices dues au personnel
(Cf. Compte 463)
5639 – Autres dettes dues au personnel
(Cf. Compte 546)
(Cf. Compte 5637)
(Cf. Compte 198)
(Cf. Compte 5639)
(Cf. Compte 427)
(Cf. Compte 427)
(Cf. Compte 543)
564 – Impôts d’exploitation dus
5641 – T.A.P à payer
(Cf. Compte 464)
(Cf. Comptes 454, 456)
5648 – Impôts sur les bénéfices dus
5649 – Autres impôts et taxes dus
565 – Créditeurs sur frais financiers
566 – Créditeurs de frais divers
401 – Fournisseurs de stocks et services
4016 – Fournisseurs de services
42 – Personnel et comptes rattachés
421 – Personnel : rémunérations dues
(Cf. Compte 4282)
423 – Participations des salariés au résultat
425 – Personnel : Avances et acomptes accordés
426 – Personnel : Dépôts reçus
427 – Personnel : Oppositions sur salaires
428 – Personnel : Charges à payer et produits à recevoir
4282 – Dettes provisionnées pour congés payés
4284 – Dettes provisionnées sur participation des
Salariés au résultat
4286 – Autres charges à payer
4287 – Produits à recevoir
44 – Etat, collectivités publiques, organismes
internationaux et comptes rattachés
441 – Etat et autres collectivités publiques : Subventions
à recevoir
4411 – Subventions d’investissement
4417 – Subventions d’exploitation
4418 – Subventions d’équilibre
4419 – Avances sur subventions
442 – Etat : Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
4423 – Personnel : IRG retenu sur salaires
4424 – Obligataires
4425 – Associés
4428 – Autres impôts libératoires retenus à la source
443 – Opérations particulières avec l’Etat et les
collectivités publiques
(Cf. Compte 44)
(Cf. Compte 4486)
444 – Etat : Impôts sur les résultats (IBS)
4447 – Acomptes provisionnels sur IBS
4448 – Autres impôts sur les revenus de placement
4449 – IBS à payer
(Cf. Compte 4486)
1688 – Intérêts courus et non échus
(Cf. compte 4686)
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568 – Organismes sociaux
(Cf. compte 545)
5680 – Cotisations sociales
5681 – Contributions aux œuvres sociales
5689 – Autres cotisations sociales
57 – Avances commerciales
570 – Avances et acomptes reçus des clients
577 – Remises à accorder
578 – Produits comptabilisés d’avance
579 – Recettes en attente d’imputation
58 – Dettes financières 583 – Effets à payer
588 – Avances bancaires
(Cf. Compte 565)
43 – Organismes sociaux et comptes rattachés
431 – Sécurité Sociale
4315 – Sécurité Sociale : retenue
4318 – Organismes sociaux : CNAS à payer
422 – Fonds des œuvres sociales
432 – Autres organismes sociaux
438 – Organismes sociaux : charges à payer et produits à
recevoir
4382 – Charges sociales sur congés à payer
4386 – Autres charges à payer
4387 – Produits à recevoir
4191 – Clients : Avances et acomptes reçus
sur commandes
4198 – R.R.R à accorder et autres avoirs à
établir
487 – Produits comptabilisés d’avance
(Cf. Compte 47)
403 – Fournisseurs : Effets à payer
519 – Concours bancaires courants
5191 – Avances bancaires (découvert)
5198 – Intérêts courus sur CBC
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628 – Postes & télécommunications
(Cf. Compte 655)
(Cf. Comptes 6550, 656)
(Cf. Compte 6555)
(Cf. Compte 657)
(Cf. Compte 6551)
(Cf. Compte 621)
(Cf. Copte 6555)
(Cf. Compte 6691)
(Cf. Compte 634)
(Cf. Compte 779)
63 – Frais de personnel
630 – Rémunérations du personnel
6300 –Traitements et salaires
6301 – Heures supplémentaires
6302 – Primes
6303 – Congés payés
(Cf. Compte 6320)
631 – Rémunérations des associés
632 – Indemnités et prestations directes
6320 – Indemnités
6322 – Prestations directes
633 – Intéressements des salariés
634 – Contributions aux activités sociales
635 – Cotisations sociales
6350 – Cotisations de sécurité sociale
6351 – Cotisations aux mutuelles
6352 – Cotisations aux caisses de retraite
(Cf. Compte 6691)
626 – Frais postaux et de télécommunication
6261 – Affranchissements
6264 – Frais de télécommunication
627 – Services bancaires et assimilés
6271 – Frais sur titres (achat, vente, garde)
6272 – Commissions bancaires
6273 – Frais sur émission d’emprunts
6275 – Frais sur effets
6276 – Locations de coffres
6278 – Autres frais et commissions sur prestations de
services
628 – Cotisations et divers
6281 –Concours divers (cotisations …)
6283 – Frais de formation du personnel
6284 – Frais de recrutement du personnel
629 – R.R.R obtenus sur autres services
63 – Frais de personnel
631 – Rémunérations du personnel
6310 – Salaires et appointements
6311 – Rémunérations des associés dirigeants
6312 – Congés payés
6313 – Primes et gratifications
6314 – Indemnités et avantages divers
6315 – Supplément familial
634 – Rémunération de l’exploitant individuel
637 – Autres charges sociales
6371 – Prestations directes
(Cf. Compte 6388)
6374 – Versements aux œuvres sociales
6375 – Médecine du travail, pharmacie
635 – Cotisations aux organismes sociaux
6350 – Cotisations de sécurité sociale
6351 – Cotisations aux mutuelles
6352 – Cotisations aux caisses de retraite
6358 – Cotisations aux autres Organismes sociaux
636 – Charges sociales de l’exploitant individuel
6360 – Cotisations à la CASNOS
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(Cf. Compte 634)
(Cf. Compte 633)
64 – Impôts & Taxes (Cf. Compte 640)
(Cf. Compte 6401)
(Cf. Compte 6402)
(Cf. Compte 6408)
641 – Taxe sur l’Activité Professionnelle
642 – TVA non récupérable
(Cf. Compte 647)
643 – Droits Indirects
644 – Taxes Spéciales
(Cf. Compte 648)
(Cf. Compte 6480)
(Cf. Compte 6481)
(Cf. Compte 6482)
(Cf. Compte 6483)
646 – Droits d’enregistrement et du timbre
6460 – Droits d’enregistrement sur actes et
Marchés
6461 – Droits de mutation
6462 – Droits de timbre
647 – Droits de douane
648 – Autres droits, Impôts et Taxes
6480 – Taxes foncières
6486 – Vignettes automobiles
6489 – Droits, impôts et taxes divers
638 – Autres charges de personnel
6381 – Médailles du travail
6382 – Titres restaurants (part Employeur)
6383 – Cantine
6388 –Intéressement des Salariés
64 – Impôts & Taxes 641 – Impôts, taxes et versements assimilés sur
rémunérations
6412 – Taxe d’apprentissage
6413 – Taxe sur la formation professionnelle
6418 – Autres taxes sur salaires
642 – Impôts et taxes non récupérables sur chiffre
d’affaires
6421 – Taxe sur l’Activité Professionnelle (TAP)
6422 – TVA non récupérable (non incorporable)
6423 – Droits de Douanes (à l’export)
6424 – Impôts indirects et accises
6425 – Taxes spéciales
64251 – Taxes spéciales sur les tabacs et allumettes
64252 – Taxes à l’abattage
64258 – Autres taxes spéciales
645 – Autres impôts et taxes (hors IRG/IBS)
6451 – Taxes foncière
6452 – Autres impôts locaux
6453 – Taxes sur l’environnement (éco-taxe)
6454 – Taxes sur les véhicules
6456 – Droits d’enregistrement et de timbre
64561 – Droits d’enregistrement sur actes et marchés
64562 – Droits de mutation
64563 – Droits de timbre
(Cf. Compte 6423)
6458 – Autres droits, impôts et taxes
(Cf. Compte 6451)
64581 – Vignettes automobiles
64588 – Autres impôts et taxes divers
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(Cf. Compte 6253)
(Cf. Compte 692)
(Cf. Compte 668)
(Cf. Compte 694)
(Cf. Compte 6694)
(Cf. Compte 698)
(Cf. Compte 6691)
(Cf. Compte 690)
(Cf. Comptes 698)
(Cf. Compte 698)
(Cf. Compte 698)
(Cf. Compte 696)
(Cf. Compte 698)
65 – Autres charges opérationnelles
651 – Redevances pour concessions, brevets, licences,
logiciels, droits et valeurs similaires
6511 – Redevances pour concessions
6512 – Redevances pour brevets, licences …
6516 – Droits d’auteur et de reproduction
6518 – Autres droits et valeurs similaires
652 – Moins values sur sortie d’actifs immobilisés non
financiers
6521 – Sur immobilisations incorporelles
6522 – Sur immobilisations corporelles
653 – Jeton de présence
654 – Pertes sur créances irrécouvrables
6541 – Créances de l’exercice
6544 – Créances des exercices antérieurs
655 – Quote-part de résultat sur opérations faites en
commun
6551 – Quote-part de bénéfice transférée
6555 – Quote-part de perte supportée
656 – Amendes et pénalités, subventions accordées, dons
et libéralités
6561 – Pénalités sur marchés (dédits payés sur achats et
sur ventes)
6562 – Pénalités, amendes fiscales et pénales
6563 – Dons et libéralités
6565 – Subventions accordées
6567 – Rappel d’impôts (autres qu’IBS et IRG)
657 – Charges exceptionnelles de gestion courante
6571 – Malis provenant de clauses d’indexation
6572 – Lots
6576 – Charges sur exercices antérieurs
6578 – Autres charges exceptionnelles
658 – Autres charges de gestion courante
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65 – Frais financiers
650 – Intérêts des emprunts
6500 – Intérêts sur emprunts intra-groupe
6501 – Intérêts sur emprunts bancaires
6502 – Intérêts sur titres participatifs
6503 – Intérêts sur emprunts obligations
6509 – Intérêts sur autres emprunts
651 – Intérêts des C/C et dépôts créditeurs
653 – Intérêts bancaires (sur découvert)
654 – Escomptes accordés
(Cf. Compte 693)
(Cf. Compte 693)
(Cf. Compte 698)
(Cf. Compte 693)
(Cf. Compte 658)
(Cf. Compte 654)
655 – Frais de banque et de recouvrement
6550 – Frais sur titres
6551 – Frais sur effets
6555 – Commissions diverses
656 – Frais d’achat des titres
657 – Commissions sur ouverture de crédits,
cautions et avals
658 – Valeur résiduelle des VMP cédées
66 – Frais divers
660 – Assurances
66 – Charges financières
661 – Charges d’intérêts
6611 – Intérêts des emprunts et dettes
66115 – Intérêts sur emprunts bancaires
66116 – Intérêts sur titres participatifs
66117 – Intérêts sur autres participations
66118 – Intérêts sur autres emprunts
6615 – Intérêts des C/C et dépôts créditeurs
6616 – Intérêts bancaires sur financement
6617 – Intérêts des obligations cautionnées
6618 – Intérêts des autres dettes
(Cf. Compte 6683)
664 – Pertes sur créances liées à des participations
6646 – Pertes sur créances : groupe
6647 – Pertes sur créances : hors groupe
665 – Ecart d’évaluation sur actifs financiers (moins-
values)
666 – Pertes de change
667 –Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers
668 – Autres charges financières
6683 – Escomptes accordés
(Cf. Compte 627)
(Cf. Compte 6271)
(Cf. Compte 6275)
(Cf. Compte 6272)
(Cf. Compte 6271)
(Cf. Compte 6272)
(Cf. Compte 668)
616 – Primes d’assurances
6161 – Assurances multirisques
6162 – Assurance dommage construction
6163 – Assurance transport
6164 – Assurance risque d’exploitation
6168 – Autres assurances
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668 – Jetons de présence
669 – Autres frais divers
6691 – Cotisations et dons
6692 – Frais de conseils et assemblées
6693 – Malis sur emballages
6694 – Dédits sur achats et sur ventes
68 – Dotations aux amortissements et
provisions
682 – Dotations aux amortissements
685 – Dotations aux provisions
(Cf. Compte 699)
(Cf. Compte 699)
(Cf. Compte 699)
(Cf. Compte 889)
69 – Charges hors exploitation
690 – Subventions accordées
692 – Valeur résiduelle des investissements
cédés ou détruits
693 – Valeur résiduelle des autres éléments
d’actifs cédés
694 – Créances irrécouvrables
696 – Charges des exercices antérieurs
697 – Reprises sur produits des exercices
antérieurs
698 – Charges exceptionnelles
6980 – Pertes de change
6985 – Dotation complémentaire
d’amortissement induite par la réévaluation
6989 – Autres charges exceptionnelles
699 – Dotations exceptionnelles
653 – Jetons de présence
(Cf. Compte 6563)
(Cf. Compte 6184)
(Cf. Compte 6136)
(Cf. Compte 6561)
67 – Eléments extraordinaires (Charges)
671 – Pertes subies par des catastrophes naturelles
672 – Pertes résultant de sinistres
673 – Expropriation pour utilité publique
68 – Dotations aux amortissements, provisions et
pertes de valeur
681 – DAP et PDV : Actifs non courants
682 – DAP et PDV : biens mis en concession
685 – DAP et PDV : Actifs courants
686 – DAP et PDV : Eléments financiers
69 – Impôts sur les résultats et assimilés
692 – Imposition différée : Actif
693 – Imposition différée : Passif
695 – Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des
activités ordinaires (IBS)
698 – Autres impôts sur les résultats
(Cf. Compte 6565)
(Cf. compte 652)
(Cf. compte 652)
(Cf. Compte 654)
(Cf. Compte 6576)
(Cf. Compte 657)
(Cf. compte 657)
(Cf. Compte 666)
(Cf. compte 681)
(Cf. compte 6578)
(Cf. comptes 682,685 et 686)
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Classe 7Classe 7Classe 7Classe 7 : : : : ProduitsProduitsProduitsProduits
70 – Vente de marchandises
71 – Production vendue
72 – Production stockée
73 – Production de l’entreprise pour elle-même (Livraison à soi-même)
74 – Prestations fournies
(Cf. Compte 779)
(Cf. Compte 779) (Cf. Compte 7793) (Cf. Comptes 779 ou 798)
(Cf. Comptes 74,779 ou 798)
(Cf. Compte 70)
Classe 7Classe 7Classe 7Classe 7 : Produits: Produits: Produits: Produits
70 – Ventes de marchandises et de produits fabriqués,
ventes de prestations de services et produits annexes
700 – Ventes de marchandises
701 – Ventes de produits finis
702 – Ventes de produits intermédiaires
703 – Ventes de produits résiduels
72 – Production stockée ou déstockée
723 – Variation de stocks et d’encours
7231 – Produits en cours
7232 – Travaux en cours
7233 – Etudes en cours
7234 – Prestations de services en cours
724 – Variation de stocks de produits
7241 – Produits intermédiaires
7242 – Produits finis
7243 – Produits résiduels
73 – Production immobilisée
731 – Production immobilisée d’actifs incorporels
732 – Production immobilisée d’actifs corporels
704 – Ventes de travaux 705 – Ventes d’études 706 – Autres prestations de services 708 – Produits des activités annexes 7081 – Produits des services exploités dans l’intérêt du
personnel
7082 – Commissions et courtages
7083 – Locations diverses
7084 – Mise à disposition de personnel facturée
7085 – Ports et frais accessoires facturés
7086 – Bonis sur reprises d’emballages consignés
7087 – Bonifications obtenues des clients et primes sur
ventes
7088 - Autres produits d’activités annexes
70881 – Cessions de matières premières
70882 – Cessions d’autres approvisionnements
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709 : Réductions sur ventes (hors factures)
(Cf. Compte 790)
75 – Transfert de charges de production
(Cf. Compte 74)
(Cf. Compte 74)
(Cf. Compte 74)
(Cf. Compte 74,779)
(Cf. Compte 792)
(Cf. Compte 770)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Compte 794)
709 – Rabais, Remises et Ristournes accordés
7090 – Sur ventes de Marchandises
7091 – Sur ventes de produits finis
7092 – Sur ventes de produits intermédiaires
7094 – Sur Travaux
7095 – Sur Etudes
7096 – Sur autres prestations de services
7098 – Sur produits des activités annexes
74 – Subventions d’exploitation
741 – Subvention d’équilibre
748 – Autres subventions d’exploitation
75 – Autres produits opérationnels
751 – Redevances pour concessions, brevets, licences,
logiciels et valeurs similaires
7511 – Redevances pour concessions
7512 – Redevances pour brevets, licences …
7516 – Droits d’auteur et de reproduction
7518 – Autres droits et valeurs similaires
752 – Plus-values sur sorties d’actifs immobilisés non
financiers
7521 – Sur immobilisations incorporelles
7522 – Sur immobilisations corporelles
753 – Jetons de présence et rémunérations
d’administrateurs ou de gérants
754 – Quotes-parts de subventions d’investissement
virées au résultat de l’exercice
755 – Quote-part de résultat sur opérations faites en
commun
7551 – Quote-part de perte transférée
7555 – Quote-part de bénéfice attribuée
756 – Rentrées sur créances amorties
7561 – Rentrées sur créances annulées durant l’exercice
7562 – Rentrées sur créances annulées antérieurement
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(Cf. Compte 779)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Compte 797)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Comptes 74, 779,798)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Comptes 779,798)
76 – Revenus financiers
760 – Dividendes
761 – Revenus sur comptes courants
762 – Revenus des prêts
763 – Revenus sur bons et titres assimilés
(Cf. Compte 762)
(Cf. Compte 770)
768 – Produits de cession des VMP cédées
(Cf. Compte 770)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Compte 768)
77 – Produits divers
770 – Produits financiers
779 – Autres produits divers
(Cf. Compte 798)
757 – Produits exceptionnels sur opérations de gestion