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Ébauche CR AGO du 23/06/2015 1
Présents : Représentants de l’Association de Santé au Travail de la Haute-Marne :
6 voix ▪ M. Eric OBARA Président de l’ASTHM - Président PARISOT ÉLECTRICITÉ
(1 voix et mandataire de 5 voix)
▪ Mme COLLIN Raphaëlle Directrice
▪ Mme MATUCHET Corine Responsable Financière
▪ Mme DEULCEUX Sophie Responsable Administrative et planification ST-DIZIER
▪ M. DE MATOS Richard Ergonome IPRP
▪ M. LEVEILLE Cédric Ingénieur Sécurité IPRP
▪ M. BOUMENAD Djamel Ergonome IPRP
▪ Mme HELIS Pascale Assistante médicale
▪ Mme BASSET Brigitte Infirmière de santé au travail
▪ Mme LINDECKER Martine Infirmière de santé au travail
▪ M. OBRIET Bruno Chauffeur
Invités : ▪ M. HENRY Michel Commissaire aux comptes - Cabinet HENRY ▪ M. GALLISSOT Patrick Expert comptable - Cabinet GALLISSOT
Adhérents + Collège « Employeurs » C.A :
6 voix ▪ M. THOMAS Jean-Marc Resp. Juridique - Forges de FRONCLES (2 voix + mandataire de 4 voix)
2 voix ▪ M. DYMNY Gérard Directeur Général - CONSTANTIA JEANNE D’ARC (2 voix) 6 voix ▪ M. TESTOT Jean-Marc Secrétaire général UIMM (1 voix + mandataire de 5 voix) 8 voix ▪ Mme CASTENETTO Justine R .R .H - SAS CHESNEAU et FILS (2 voix + mandataire de 6 voix) 5 voix ▪ M. COUPERT Michel Secrétaire du C.A - Juriste MEDEF (1 voix + mandataire de 4 voix)
1 voix ▪ Mme TALNET Monique Vice Présidente - ASSOCIATION SAINTE ANNE
1 voix ▪ Mme JANNAUD Francine Présidente - LA CHAUMONTAISE
1 voix ▪ Mme FILHOL Martine Responsable d’agence - IPSO
2 voix ▪ Mme CORNIER Emilie Responsable administratif - GILLET GROUP
3 voix ▪ Mme GILLES Aurélie ARH - OUTILS PAM (1 voix + mandataire de 2 voix) 7 voix ▪ M. COMPTDAER Thomas Conseiller Technique - Association LE BOIS L’ABBESSE
(3 voix + mandataire de 4 voix)
COMPTE-RENDU ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DU 23 JUIN 2015
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2 voix ▪ Mme RECOUVREUR Carole Directrice - CIE DES THERMES de BOURBONNE LES BAINS
1 voix ▪ Mme BARTOLO Marie-Christine Représentante - PEEP
2 voix ▪ M. BLANCHOT Stéphane Directeur Financier et RH - CHAUMONT POIDS LOURDS
1 voix ▪ + M. BLANCHOT Directeur Financier et RH - LAMBERTH-SATEC
Autre : Était présent M. PUYSEGUR Bertrand de la Voix de la Haute-Marne 63 voix exprimées pour 22 votants.
NOTA BENE : les Administrateurs n’ont pas de voix en tant que tels et pour les représentants syndicaux d’un même syndicat, un seul peut être porteur de la voix de son U.D. Le nombre de voix à gauche de l’identité des personnes, représente le nombre de voix totale, et le nombre de voix à droite de leur fonction, représente le nombre de voix en tant qu’adhérent (à compter de 2 voix).
Rappel Extrait des statuts de l’ASTHM :
Le vote à main levée est proposé et adopté à l’unanimité, soit au total 22 votants pour 63 voix
2270 SIVOM DE LA SAUNELLE Mr Jean Marc THOMAS 1 27/05/20145 par
3857 JOFFROY MARIE France M. Jean-Marc THOMAS 1 19/05/2015 par @
1468 FORESTIERE DE LA HAUTE MARNE M. Jean-Marc THOMAS 1 22/05/2015 par fax
3095 NOLLE CHRISTIAN M. Jean-Marc THOMAS 1 26/05/2015 par courrier
4
1617 VOILLARD Daniel M. Paul HENRY 1 03/06/2015 par courrier
4173 DHEURLE CHARLES M. Paul HENRY 1 28/05/2015 par courrier
10166 1
10191 1
10225 2
10473 1
6
M. Paul HENRY 18/06/2015 par @
26/05/2015 par courrier
M. HENRY
CABINET BAILLY M. Paul HENRY
CFA INTERPRO DE LA HAUTE MARNE
Mme CASTENETTO
M. THOMAS
2827 ADMR - ANDELOT M. Michel HUARD 1 12/06/2015 par courrier
1
3258 PLAN LIBRE Mme GILLES Aurélie 1 19/06/2015 par courrier
4074 PLAN 9 Mme GILLES Aurélie 1 19/06/2015 par courrier
Mme GILLES Aurélie 2
1597 SARL LEMOINE ET FILS M. LEMOINE Raphaël 1
M. LEMOINE Raphaël 1 26/05/2015 par courrier
1655 FONDATION LUCY LEBON M. COMPTDAER Thomas 2 01/06/2015 par courrier
10168 ASSOCIATION LE BOIS L'ABBESSE - LANGRES M. COMPTDAER Thomas 1 Remis en propre le 23/06/2015
10498 ASSO. LE BOIS L'ABBESSE - Secteur Adulte LANGRES M. COMPTDAER Thomas 1 Remis en propre le 23/06/2015
M. COMPTDAER Thomas 4
4749 APEI DE LA HAUTE MARNE Mme GOSSE 2 03/06/2015 par courrier
Mme GOSSE 2
M. HUARD
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M. OBARA salue tous les adhérents, et les remercie de leur présence.
1/ Approbation du CR de l'AGO du 26 juin 2014 M. OBARA demande s’il y a des demandes spécifiques à formuler quant au présent compte-rendu ? Non M. OBARA propose de ce fait de passer au vote : VOTE : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 22 pour 63 voix
Le compte-rendu est voté à l’unanimité. 2/ Rapport moral du président M. OBARA
RAPPORT MORAL DU PRÉSIDENT
Mesdames, Messieurs, Chers Adhérents, Merci d’avoir répondu présent à notre invitation pour cette Assemblée Générale, version 2015. C’est avec une immense joie que je vous accueille et que je vous présente ce rapport moral de notre association 2014. Une joie car notre association a su conforter sa position de « service de santé au travail interentreprises » sur notre département ! Position reconnue aux cours de cette année 2014, de part l’aplomb de notre Association Régionale des Services de Santé au Travail de Champagne-Ardenne, où nos collègues des départements limitrophes nous ont soutenu. Sans les citer : Ardennes Santé Travail, le SIST GAS BTP, l’AMITR, le GISMA, l’AMTER, le CIEST, Reims Santé au Travail et le SMIRC, merci à eux… Position reconnue de part votre soutien, car nombre d’entre vous nous ont fait confiance, et nous ont épaulés, malgré plusieurs articles dans la presse qui nous ont décrédibilisés… Position reconnue de part le professionnalisme des équipes de notre Association qui n’ont à aucun moment baissés les bras, et qui se sont battus jusqu’au bout avec vous, donc je voudrais remercier tous ceux qui ont mis et qui mettent encore à ce jour leur énergie à faire grandir ce formidable biotope qu’est notre service de santé au travail… Et surtout maintenant,
Position reconnue de part l’obtention du renouvellement de nos agréments pour une durée de 5 ans… C’est dans ce contexte positif que nous mènerons cette Assemblée. Je ne vous relaterais que les grandes lignes des actions menées en sachant que nous reviendrons tous ensemble en détail si vous le souhaitez, sur l’activité quotidienne du service au cours de cette soirée. Nous prendrons également le temps de répondre à vos questions, et nous vous prierons de bien vouloir, avant chaque prise de parole, vous présenter.
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Quelques dates clefs à retenir, qui ont marquées l’année 2014
Janvier 2014 : Agrément récupéré suite à notre recours hiérarchique du 11/09/2013, auprès du ministre du travail M. Michel SAPIN. Le 27/05/2014 : Courrier de M. AUSSEL qui décide de nous retirer notre agrément à compter du 1er/06/2014. C’est avec grand étonnement, (car la rencontre avec Dr KRYVENAC s’était bien passée) que nous recevrons ce fameux 02/06/2014, cette décision qui restera pour toute l’équipe un grand point d’interrogation… Je passerais volontairement sur toute la période difficile que nous avons passé en ayant comme seule interlocutrice la nouvelle Médecin Inspecteur Régionale du Travail Madame le Dr KRYVENAC.
Le 1er/08/2014 : Le T.A nous notifie que l’exécution de la décision en date du 27/05/2014 par laquelle M. AUSSEL nous avait retiré l’agrément, est suspendue. Pour information, et pour vous rassurer, nous sommes désormais sur un terrain d’entente cordiale avec la DIRECCTE. Pour terminer cette mésaventure, nous n’avons pas donné suite à notre requête sur le fond et le MINISTERE DU TRAVAIL n’a pas donné suite à son pourvoi en cassation. Le 30/10/2014 : Le Conseil d’Administration vote la fin de la codirection sur leur proposition – Mme COLLIN devient directrice par intérim jusqu’au recrutement du prochain directeur – Le poste est ouvert en interne. Le 16/11/2014 : C’est passé inaperçu, mais l’ASTHM fête ses 60 ans… Le 27/11/2014 : Mme COLLIN est élue nouvelle directrice de l’ASTHM lors d’un Conseil d’Administration Extraordinaire. Le 28/11 et le 12/12/2014 : 1ères Rencontre sur sites de Dr ABECASSIS dans le cadre de l’avis qu’il doit donner à M. AUSSEL pour notre renouvellement d’agrément. Mme COLLIN n’aura par la suite que des échanges téléphoniques cordiaux avec Dr ABECASSIS, puis en date du 24/02/2015, nous aurons les décisions par lesquelles M. AUSSEL nous délivrera de manière expresse les agréments tant sollicités : 1/ La décision d’agrément d’un SST 2/ La décision d’agrément d’un SST pour la surveillance des travailleurs temporaires
2014… Une traversée du désert gagnée, mais ne dormons pas sur nos lauriers !
Comme vous avez pu vous en rendre compte, nous avons traversé tous ensemble une année 2014 des plus pénibles et des plus tapageuses, ne sachant pas de quoi le lendemain allait être fait… … Il y a eu la perte virtuelle d’agrément certes, mais n’oublions pas la pénurie de médecins du travail… Et ce n’est pas moi aujourd’hui qui vais vous apprendre que ce phénomène touche hélas toute la France ! La médecine du travail est effectivement en déliquescence…
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Petite parenthèse au niveau national : Il y a seulement 5 700 médecins du travail pour 25.8 millions d’actifs et le ministère de la santé prévoir d’ici à 2030 une baisse de 62 % des effectifs, vu l’âge moyen des praticiens et le manque de renouvellement… (40 % des médecins du travail en exercice ont déjà plus de 60 ans...!) … mais fermons la parenthèse ! Notre mission pour cette année 2015, qui est déjà une année bien entamée, reste le recrutement de nos chers praticiens… Mme COLLIN est en relation avec un cabinet de recrutement, et fait le nécessaire également de « son côté » (petites annonces et autres…) Sur le secteur de LANGRES par exemple, vous avez déjà pu accueillir à bras ouverts Dr Natalia CRACIUN, qui a pris ses fonctions en mars ! Son recrutement n’a pas été fait par le biais d’un cabinet, nous avons donc aujourd’hui de bons arguments pour faire venir des médecins ! Et cela prouve bien que même les cabinets de recrutement, aussi notoires soient-ils, connaissent les mêmes obstacles que nous. Les médecins du travail sont des ‘denrées’ rares… et les faire venir
en Haute-Marne reste une mission très laborieuse. En conclusion : Une année 2014 ardue donc, mais qui au final a laissé place à un début d’année 2015 très positif ! De part des agréments renouvelés, une embauche d’un médecin du travail en CDI à temps complet, un climat rasséréné avec la DIRECCTE, une nouvelle direction… De nouvelles pistes médecins à creuser… De nouvelles perspectives pour l’Association… Je suis ainsi un président heureux par toutes ces visions d’avenir et ces personnes que j’ai la chance de côtoyer, certes avec certaines réactions passionnées, mais c’est ce qui explique l’ancrage territorial et le souhait de conserver notre ASTHM là où elle est… Je prêche depuis ma prise de fonction, que l’ASTHM devienne avant tout une grande famille, et qu’elle se doit de rassembler aujourd’hui des personnes qui se respectent et qui aiment travailler ensemble… en application de cette maxime « Les gens d'esprit n'ont de l'esprit qu'avec ceux qui leur ressemblent ! » je suis donc très fier d’être le président de l’ASTHM et de toute cette équipe ! L’Objectif « sauver l’AST » a été atteint, Un grand merci à vous tous Et merci pour votre attention Eric OBARA 3/ Rapport d'activité de l'année 2014
M. OBARA invite Mme COLLIN à présenter le rapport d’activité 2014.
Voir rapport d’activité ci-joint.
M. TESTOT fera une précision sur la diapositive 9 relative à la composition du Conseil d’Administration. En effet, les administrateurs du collège employeur représentent leur
entreprise, et ne sont pas nommés au titre de leurs organisations patronales. Ils sont élus par l’Assemblée Générale.
Puis M. OBARA invite M. GALLISSOT à passer au point 4.
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4/ Rapport de gestion financière – rapport de l’expert comptable exercice 2014
M. GALLISSOT fait la lecture du rapport financier et du compte de résultat. Après présentation, M. HENRY n’a pas d’observation.
5/ Rapport du Commissaire aux comptes exercice 2014
M. HENRY expose ses rapports. Après lecture, il informe ne pas avoir d’observation particulière à donner sur le rapport établi par M. GALLISSOT puis il passe de ce fait aux
conventions réglementées.
6/ Rapport des conventions réglementées. Opérations réalisées entre l’Association et les Administrateurs
- Membre du CA : M. Frédéric ROUSSEL - Assureur - Nature et Objet : Assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Dirigeants
- Modalités et prix : Montant quittancé 5 253 €
- Membre du CA : M. Jean-Marc TESTOT - Secrétaire Général du MEDEF
- Nature et Objet : Prestations de mise à disposition de M. COUPERT en 2013
et 2014
- Modalités et prix : Montant facturé 9 261 € TTC
- Membre du CA : M. Gérard DYMNY - D.G de CONSTANTIA JEANNE D’ARC
- Nature et Objet : Frais de représentation de M. RACOILLET
- Modalités et prix : Montant facturé 782 € TTC
- Membre du CA : M. Michel COUPERT - Administrateur de l’ASTHM - Nature et Objet : Frais de déplacements
- Modalités et prix : Montant remboursé 1 154 €
- Membre du CA : M. Fabian CHAMPONNOIS - Gérant Sté « CARS FABIAN » - Nature et Objet : Retard de paiement de cotisations
- Modalités et prix : Montant 6 476 € TTC
7/ Approbation des comptes exercice 2014 M. HENRY n’a pas d’observation sur la sincérité du rapport de gestion qu’a soumis M.
GALLISSOT à l’Assemblée.
8/ Affectation du résultat M. GALLISSOT demande à l’Assemblée de bien vouloir approuver les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2014 et l’affectation du résultat de l’exercice au compte
« Report à Nouveau ».
9/ Vote des résolutions
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1ère RESOLUTION :
Après avoir entendu la présentation du rapport moral du président, l’Assemblée Générale de l’ASTHM réunie le 23 juin 2015 approuve le rapport moral. VOTE : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 22 pour 63 voix
2ème RESOLUTION : Après avoir entendu la présentation du rapport d’activité, l’Assemblée Générale de
l’ASTHM réunie le 23 juin 2015 approuve le rapport d’activité. VOTE : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 22 pour 63 voix
3ème RESOLUTION : Après avoir entendu la lecture du rapport de gestion et du rapport du commissaire aux comptes, l’Assemblée Générale de l’ASTHM réunie le 23 juin 2015 approuve les
comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2014, ainsi que les rapports présentés et toutes leurs conséquences.
L’Assemblée Générale de l’ASTHM donne quitus au Président pour la gestion de l’Association au titre de l’exercice écoulé. VOTE : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 22 pour 63 voix
4ème RESOLUTION :
L’Assemblée Générale approuve l’affectation du résultat de l’exercice au compte : « Report à Nouveau ». VOTE : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 22 pour 63 voix
5ème RESOLUTION : Après avoir entendu la présentation des conventions règlementées dans le rapport
spécial du commissaire aux comptes, l’Assemblée Générale de l’ASTHM réunie 23 juin 2015 approuve les conventions.
Les personnes intéressées ne prennent pas part au vote. 6 voix ▪ M. TESTOT Jean-Marc Secrétaire général UIMM (1 voix + mandataire de 5 voix) 2 voix ▪ M. DYMNY Gérard Directeur Général - CONSTANTIA JEANNE D’ARC (2 voix)
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Soit pour ce vote : 55 voix pour 20 votants VOTE : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 20 pour 55 voix
Temps d’échanges :
Mme RECOUVREUR fait remarquer qu’il serait souhaitable que le car médicalisé se déplace plus souvent sur le secteur de BOURBONNE LES BAINS. Mme COLLIN indique
que des calendriers de mise en place des centres mobiles va être fait. Mme GILLES évoque un certain retard au niveau des suivis médicaux de ses salariés,
preuve de récépissé de fax à l’appui elle n’a pas de réponse à ses demandes et ses relances. Mme COLLIN va se renseigner auprès du service planification et lui apportera
réponse et des créneaux dans les meilleurs délais. Mme CASTENETTO en tant que porte parole d’autres adhérents non présents, fait
mention que des adhérents de l’association n’ont pas reçus d’invitations à l’Assemblée, est-ce normal ?
Mme COLLIN lui répond que les invitations ont été envoyées par deux biais : par e-mailing (publipostage électronique) et par courrier pour les adhérents qui n’ont pas
déclarés d’adresse mail au service de santé au travail. Pour les mails qui revenaient en message d’erreur, pour raisons diverses, un courrier été alors émis et envoyé.
Ces invitations ont été envoyées aux membres à jour de leur cotisation. Mme COLLIN informe également qu’il y a eu une invitation globale parue dans le journal
de la Haute-Marne dans les éditions des 22 et 23 mai 2015 au niveau des annonces légales. « Tout adhérent pouvait donc participer, mais les membres non à jour de leur
cotisation 30 jours avant l’assemblée ne pouvait avoir qu’une voix consultative. » Les adhérents n’ayant plus de questions ou d’autres remarques, M. OBARA, la direction
et les membres du bureau remercient vivement les adhérents et les salariés de l’ASTHM qui ont fait le déplacement pour assister à cette Assemblée.
M. OBARA clôt l’Assemblée Générale 2015.
Michel COUPERT, Eric OBARA, Secrétaire du CA Président