1 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE Mastère (M.S.) Spécialisé en GESTION DE PATRIMOINE en partenariat avec Le Centre d’Etudes Supérieures de Banque Conseil en Gestion de Patrimoine rattaché au Centre de Formation de la Profession Bancaire
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Mastère (M.S.) Spécialisé en GESTION DE PATRIMOINE · 1 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE Mastère (M.S.) Spécialisé en GESTION DE PATRIMOINE ... GP24 : Cas
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1 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
Mastère (M.S.) Spécialisé
en GESTION DE PATRIMOINE
en partenariat avec Le Centre d’Etudes Supérieures de Banque Conseil
en Gestion de Patrimoine rattaché au Centre de Formation de la
Profession Bancaire
2 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP14 : Intervention et utilisation des structures juridiques dans le cadre de la gestion de patrimoine ... 25
GP15 : Les conséquences patrimoniales du divorce ................................................................................ 26
GP16 : Initiation aux marchés financiers et investissement en valeurs mobilières de placement ........... 27
GP17 : La retraite des dirigeants .............................................................................................................. 28
GP18 : Optimisation fiscale du particulier ............................................................................................... 29
GP19 : Marché de l’art et gestion de patrimoine ..................................................................................... 31
1 Ce syllabus n’est qu’un document d’information. En aucun cas, il constitue un engagement ferme sur son
contenu. Son auteur se réserve le droit de le modifier à tout moment en cas de besoin ou de nécessité. 2 En collaboration avec le CESB gestion de patrimoine du Centre de Formation à la Profession Bancaire
3 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP20 : Initiation aux marchés de taux ..................................................................................................... 32
5. Déroulement d’une séance et détermination des cours des actions, types d’ordre
et indices boursiers
6. Comment analyser une valeur ? : analyse macro-économique, sectorielle et
fondamentale (application à l’action France Telecom)
7. Comment placer dans le temps ?
8. La gestion collective : les OPCVM (définitions, avantages, statistiques, rôle de
l’AMF, styles de gestion…)
9. Quelques modèles techniques : modèle de Gordon & Shapiro, modèle du
MEDAF
METHODES PEDAGOGIQUES MISES EN OEUVRE
Cours et illustration au travers de cas théoriques et réels.
BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE : la liste est infinie !!!! donc quelques suggestions
Bourse ; le guide de l’investisseur Edition Prat
Le Vademecum de la Bourse et des marchés financiers, La Tribune Edition Séfi
Tout savoir sur la Bourse, Didier Vitrac, Edition Gualino… sans oublier le site très riche
Boursorama (et plein d’autres dédiés à l’initiation boursière)…
MODALITES D’EVALUATION DU MODULE
QCM surveillé avec documents non autorisés
28 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP17 : La retraite des dirigeants
INTERVENANT CESB:
Avocat spécialiste en droit social ou Conseiller en Gestion de Patrimoine Spécialisé
OBJECTIF GENERAL du module
Exposer sous un angle pratique les retraites de base et complémentaires des dirigeants en
fonction de leurs différents statuts
CONTENU DU PROGRAMME : durée : 3 heures
1. Répartition et capitalisation. Rappels
2. L’influence de la forme juridique de l’entreprise
3. Dirigeants relevant des régimes de salariés
4. Dirigeants non salariés
5. Mise à la retraite
6. Cumul emploi-retraite
METHODES PEDAGOGIQUES MISES EN OEUVRE
Cours et cas d’application
BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE
Textes de loi et documents pratiques de base : mémento social Lefebvre, etc
MODALITES D’EVALUATION DU MODULE
Examen écrit individuel sur un ou des cas pratiques (surveillé ou à domicile) ou oral
29 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP18 : Optimisation fiscale du particulier
INTERVENANT CESB :
Conseiller en Gestion de Patrimoine
OBJECTIF GENERAL DU MODULE
Comment diminuer la pression fiscale qui pèse sur le particulier en diminuant, ou en
supprimant l’impôt sur le revenu, l’impôt sur la fortune, l’impôt sur les successions.
A l’issue de la formation de 2 jours les stagiaires seront capables après avoir fait l’analyse
d’une situation patrimoniale sous l’angle de la pression fiscale :
1. de proposer plusieurs solutions d’optimisation fiscale.
2. de commenter chacune de ces solutions en tenant compte de leurs rendements,
de l’économie fiscale.
3. de hiérarchiser les solutions en fonction du risque de l’investissement
4. d’adapter la solution la plus favorable en fonction de la situation du client et de
ses objectifs patrimoniaux.
CONTENU DU PROGRAMME : durée : 12 heures
Introduction : Rappel sur la justification économique, sociale et politique de l'impôt et surtout le poids que cela
représente sur le revenu et le patrimoine. Rappel sur l’objectif de la défiscalisation autant pour le législateur (objectif de relance
économique) que pour le contribuable (objectifs de constitution et/ou de transmission).
Impôt sur le revenu (temps d’étude 35%)
Rappel du mécanisme de l’impôt sur le revenu
Les revenus catégoriels et leurs abattements
Le principe de la progressivité de l’impôt
Le lien entre les déductions et la TMI
Comment diminuer l’impôt sur le revenu en diminuant le revenu global ?
Les déductions du revenu global au titre de l’épargne : Le Perp
Les déductions du revenu global au titre de l’investissement immobilier : Travaux dans l’ancien,
Malraux 2008, De Robien ou Borloo, LMP
Comment diminuer l’impôt en profitant des réductions d’impôt ?
Les réductions d’impôt au titre de l’épargne : FIP FCPI FCPR
Les réductions possibles au titre de l’investissement immobilier : Loi Scellier, Malraux 2009, LMNP
2009
Comment diminuer l’impôt en supprimant les revenus ?
30 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
La donation ou la vente temporaire de l’usufruit
Les rentes provenant d’un PEA ou d’un PEP
Impôt sur le patrimoine ISF : (temps d’étude 35%)
Rappel sur le mécanisme de l’ISF et du bouclier fiscal.
Comment diminuer l’ISF en réduisant la base taxable ?
Donation ou vente de l’usufruit (déjà vu)
Donation en Pleine Propriété
Contrat d’assurance vie non rachetables ou bons de capitalisation
Comment réduire l’ISF en investissant au capital des entreprises françaises :
FIP et FCPI ISF
Comment diminuer l’ISF en activant le mécanisme du plafonnement ou du bouclier ?
Réduire le revenu : déficit foncier, déficit sur LMP ou Malraux (déjà vus), transformer les contrats
d’assurance vie en euros en UC
Impôt sur la transmission : (temps d’étude 30%)
Rappel sur le mécanisme des droits de succession et le relèvement des abattements (loi TEPA).
Comment réduire les droits de succession par le biais des donations ?
En faveur du conjoint marié ou pacsé ;
o Modifier le contrat de mariage
o Profiter des avantages matrimoniaux
o Faire des donations
En faveur des enfants ;
en Pleine Propriété ou avec réserve d’usufruit
Comment réduire les droits de succession par le biais de l’assurance vie ?
En faveur du conjoint marié ou partenaire pacsé
En faveur des enfants ou d’un tiers
Comment réduire les droits de succession en utilisant le confort de la Société Civile ?
le pouvoir des statuts
la gestion de la Société Civile
le confort du partage
le démembrement des parts
Conclusion :
Précaution : 1. Le rendement d’un investissement doit d’abord être pris en considération et mesuré par rapport à l’économie
fiscale
2. L’abus de droit
Précision : L’économie fiscale doit être employée par rapport à l’objectif patrimonial
31 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP19 : Marché de l’art et gestion de patrimoine
INTERVENANT :
Galeriste et professeur en Ecole de Commerce
OBJECTIF GENERAL du module
Comprendre le fonctionnement du marché de l’art et, en particulier, son articulation avec la
gestion de patrimoine
CONTENU DU PROGRAMME : durée : 12 heures
1. Connaître et comprendre le fonctionnement du marché de l’art
2. Connaître le droit et la fiscalité du marché de l’art applicable aux particuliers dans le
cadre de l’évaluation et la transmission de leur patrimoine, ainsi que lors des
transactions d’achat et vente
3. S’initier à la gestion de patrimoine artistique : l’art comme placement, les acteurs de
la profession, la méthode de sélection et de valorisation des œuvres d’art
METHODES PEDAGOGIQUES MISES EN OEUVRE
Cours (concepts illustrés par des exemples) et cas d’application détaillés autours de l’étude de segments
du marché de l’art : les arts décoratifs de la fin du XIXe siècle et du début du XX
e, la peinture
symboliste, la création « contemporaine » française des années 1970, l’art d’aujourd’hui.
BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE
Histoire de l’art ; Ernst H. Goombrich, 1950 réédité chez Phaïdon ; Economie et sociologie du marché
de l’art :; Les mondes de l’art; Howard S. Becker, 1982 réédité depuis 2006 dans la collection Champs
Flammarion ; L’artiste, l’Institution et le marché, Raymonde Moulin, 1992 toujours édité dans la
collection Champs Flammarion ; Œuvres d’art et objets de collection en droit français, Françoise
Chatelain, Christian Pattyn et Jean Chatelain, 1997, Berger-Levrault ; Droit du marché de l’art,
François Duret-Robert, 2005, Dalloz ; Marché de l’art et gestion de patrimoine, Henri Mahé de
Boislandelle, Economica, 2006 ; L’art et la gestion de patrimoine, Fabien Bouglé, Editions de Verneuil,
2001 ; Marchands d’art et faiseurs d’or, François Duret-Robert, 1991 (plus édité), Belfond
Souvenir d’un marchand de tableaux, Ambroise Vollard, 1937 (plus édité depuis 1989 ?) Albin Michel ,
Ca fait moche dans le tableau, Shane Maloney, 1996, Editions du masque
Le Journal des arts, Editions Art Clair, bi-mensuel consacré à l’actualité des expositions et du marché
MODALITES D’EVALUATION DU MODULE
Examen écrit individuel composé d’un QCM et d’une question de synthèse ou d’un exercice.
32 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP20 : Initiation aux marchés de taux
INTERVENANTE :
Professionnel du marché de taux
OBJECTIF GENERAL DU MODULE :
Comprendre le fonctionnement des marchés de taux, les tendances fondamentales qui
influencent ces marchés et les différents acteurs opérant sur ces marchés.
CONTENU DU PROGRAMME : durée : 12 heures
1. Présentation des marchés de taux :
a. Marchés monétaires et marchés obligataires
b. Obligations gouvernementales et obligations de sociétés
c. Produits dérivés associés (swaps, futures, options, produits structurés)
2. Prix, rendement et risque des obligations
a. Calcul du prix des obligations
b. Duration et convexité
c. Principes de gestion de portefeuille obligataire
3. Facteurs influençant les marchés obligataires
a. Niveau général des taux, courbe des taux
b. Analyse des obligations de sociétés
4. Les marchés de taux en pratique
a. Métiers liés aux marchés de taux et organisation des interactions entre les
différents acteurs
b. Nouvelles émissions et marché secondaire
METHODES PEDAGOGIQUES MISES EN OEUVRE
Ce module alterne présentations théoriques et applications pratiques afin de permettre aux
participants d'acquérir une compréhension générale des produits de taux. Les étudiants seront
invités à participer et échanger durant le cours.
BIBLIOGRAPHIE DE RÉFÉRENCE :
Fabozzi (2010). Bond Markets, Analysis, and Strategies: 7th
International Edition, Pearson
Bodie, Kane, Marcus (2009). Investments, 8th
Edition, M-Graw-Hill
Ogien (2007). Pratique des marchés financiers, 2ème
édition. Dunod.
Minguet (2005). Des marchés financiers en pleine mutation. Titres à revenus fixes, marchés
dérivés, marché des changes. Revue Banque Edition.
MODALITES D’EVALUATION DU MODULE
Contrôle continu sous forme de QCM durant la 2ème
journée.
33 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP21 : Immobilier patrimonial
INTERVENANT CESB :
Conseil en Gestion de Patrimoine
OBJECTIF GENERAL DU MODULE
1. Comment effectuer un investissement immobilier de qualité
2. Comment évaluer, constituer, acquérir, financer, gérer un patrimoine immobilier
3. Comment alléger la fiscalité et optimiser la transmission de l’immobilier
CONTENU DU PROGRAMME : durée : 18 heures
1) Pourquoi effectuer un investissement immobilier
2) Rechercher l’ensemble des critères déterminants de la qualité d’un investissement
immobilier, tant au niveau
de l’expertise du bien
de l’évaluation du juste prix
de sa gestion
3) Comment réaliser l’acquisition d’un bien immobilier
4) Comment assurer la gestion d’un patrimoine immobilier
5) Identifier les solutions permettant d’optimiser fiscalement la rentabilité de
l’investissement (travaux, recours au crédit, Loi de Robien, LMP, etc…), et mise en
œuvre des techniques de démembrement
6) Etudier les différents modes d’acquisition et de détention d’actifs immobiliers : les
SCI, les SCPI et les OPCI
7) Mettre en œuvre des stratégies de transmission.
5) Réaliser une approche rapide des investissements fonciers (terres et bois)
METHODES PEDAGOGIQUES MISES EN OEUVRE
Cours décliné sur la base d’un guide séquentiel. Approfondissement des thèmes étudiés par l’étude et la
remise aux participants d’une quarantaine de fiches techniques. Illustration des thèmes étudiés par la
réalisation en commun de nombreux cas et exercices pratiques dont le libellé, puis le corrigé seront
remis aux participants
34 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE
1) Fiscalité, placements et réductions d’impôt, Gervais MOREL, Edition Fiscabanque
2) Mémento pratique Patrimoine, Cabinet Francis LEFEBVRE, Edition Francis Lefebvre
3) La gestion fiscale du Patrimoine, Pierre FERNOUX, Edition Groupe Revue Fiduciaire
4) Guide pratique de l’Immobilier, Eric LE FUR, Les éditions du Siècle
5) Moins d’impôt grâce à l’Immobilier : la location meublée Jean-Louis LE BOULC’H, Edition
Maxima
6) SCI : Théorie et Pratiques, Catherine HOULETTE-BIZE & Johann THIS, Les Editions du
Siècle
MODALITES D’EVALUATION DU MODULE
Examen d’une durée de 3 heures réparti entre :
Une épreuve d’une cinquantaine de questions à travers un QCM et des questions de cours (une
quarantaine de questions en tout)
La résolution d’un cas pratique comportant 2 à 3 questions
35 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP22 : Approche globale du chef d’entreprise
INTERVENANT CESB : Ingénieur patrimonial
OBJECTIF GENERAL DU MODULE :
Etudier l’approche globale du chef d’entreprise en
1. représentant les liens étroits qui existent entre le dirigeant et son entreprise.
2. énumérant les impôts qui les affectent
3. argumentant des solutions d’optimisation patrimoniale et fiscale.
CONTENU DU PROGRAMME : durée 6 heures
I Panorama juridique, fiscal et social des différents statuts de dirigeants Professionnel indépendant
Dirigeant de société de personnes
Dirigeant de sociétés soumises à l’IS
Mandat social, contrat de travail
Eléments d’actualités sur les Statuts Juridique, Sociaux et Fiscaux
II Prospecter et conquérir un chef d’entreprise Cas Pratique : Le mode de détention d’un actif immobilier
II Présentation des stratégies de construction patrimoniale dirigeant à partir de l’entreprise. L’entreprise source de rémunérations : Problématiques : rémunérations excessives, avantages en
nature, art 101, retraites sur complémentaires et épargne salariale
L’entreprise comme source d’épargne : l’épargne salariale et le compte courant d’associé
L’entreprise comme source d’immobilier : la SCI (IR, IS), la réévaluation d’immeubles, la
cession temporaire d’usufruit et l’externalisation du patrimoine immobilier
L’entreprise comme source de patrimoine ou de produits financiers : les dividendes, les
attributions gratuites d’actions ; les bons, les incitations fiscales et l’optimisation
fiscale de la cession d’entreprise
Cas pratiques : tableau comparatif dividendes/salaires et Bien professionnel
III Défiscalisation
Le départ à la retraite (plus-value de cessions ; indemnités)
Bouclier Fiscal
Enveloppes juridiques à fiscalité allégée (pactes)
IV Les mandats : effet posthume, protection future, etc.
V Etude de cas : cas de synthèse
36 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP23 : Transmission d’entreprise
INTERVENANT :
AVOCAT
OBJECTIF GENERAL du module
Aborder la préparation de la transmission de l'entreprise au moyen des techniques juridiques
actuelles.
CONTENU DU PROGRAMME : durée : 18 heures
1. Les conséquences d'une succession non préparée
2. L'organisation de l'entreprise en vue de faciliter sa transmission
3. Les instruments juridiques de la transmission
METHODES PEDAGOGIQUES MISES EN OEUVRE
Cours et cas d’application
BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE
MODALITES D’EVALUATION DU MODULE
Examen écrit individuel sur un cas pratiques (surveillé)
37 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP24 : Cas de synthèse de gestion de portefeuille
INTERVENANT CESB :
Banquier Privé
OBJECTIF GENERAL du module
Citer les caractéristiques patrimoniales des produits financiers
Représenter les valorisations des actifs financiers
Evaluer les risques des produits financiers
CONTENU DU PROGRAMME : durée : 6 heures
1. L’impact des autorités de tutelle sur les marchés financiers
2. Les causes des variations des actifs cotés
3. Les allocations d’actifs pour la clientèle privée
4. L’immunisation contre les risques d’un portefeuille de valeurs mobilières
5. Conclusion : la démarche à suivre en gestion de portefeuille pour un conseiller en
gestion de patrimoine et comment faire une étude sur les placements et les marchés
financiers.
METHODES PEDAGOGIQUES MISES EN OEUVRE
Cours et cas d’application
BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE
« La bourse en 110 exercices », Gérard Blandin, édition SEFI
Les sites des Bourse et les sites des statistiques économiques
MODALITES D’EVALUATION DU MODULE
Examen écrit individuel sur un cas pratiques (surveillé)
38 MASTERE GESTION de PATRIMOINE | Groupe ESC TOULOUSE
GP25 : L’épargne salariale
INTERVENANT CESB :
Conseiller en Gestion de Patrimoine spécialisé
OBJECTIF GENERAL du module
L’épargne salariale est un sous module, rattachée à l’assurance vie, et fait l’objet d’une seule
journée de formation. L’objectif fondamental du Module est de faire prendre conscience aux
participants de la place privilégiée que devrait avoir l’épargne salariale dans la gestion
patrimoniale de tous, non seulement des salariés, mais aussi des Entrepreneurs eux-mêmes,
ainsi que des Professionnels indépendants lorsque leurs situations le permet (1 salarié à mi-
temps).
CONTENU DU PROGRAMME : durée : 6 heures
1. Introduction à l’épargne salariale
2. La participation aux résultats
3. L’intéressement
4. Les plans d’épargne entreprise : PEE, PEG et PEI
5. Le Plan d’Epargne pour la Retraite Collectif : PERCO
6. L’actionnariat salarié (souscription à une augmentation de capital - acquisition