8,avenue du Mont Héry 51037 Châlons en Champagne cedex Lycées Étienne Oehmichen Lycées Étienne Oehmichen
8,avenue du Mont Héry 51037 Châlons en Champagne cedex
Lycées Étienne OehmichenLycées Étienne Oehmichen
Lycées Etienne Oehmichen Année scolaire 2012-2013
LIVRET D’ACCUEIL
SOMMAIRE
- Les résultats aux examens
- Le calendrier de l’année et les grandes dates
- Le calendrier des Périodes en Formation en Entreprises
- L’organisation et gestion des PFMP
- La liste des professeurs coordonateurs au LEGT
- La liste des professeurs coordonateurs au LP
- L’encadrement des classes au LEGT
- L’encadrement des classes au LP
- L’accueil des classes LEGT
- L’accueil des classes LP
- L’obligation de service des professeurs
- La note sur le protocole des absences
- Les consignes de vie scolaire
- Les consignes de sécurité
- Les points de rassemblement en cas d’alerte incendie
- Le Règlement Intérieur
Lycées Oehmichen Année 2011-2012
RESULTATS AUX EXAMENS
SESSION 2008 2009 2010 2011 2012
BTS
BTS IPM initial
84,6% 84,6%
93.8% 50%
87,5%
BTS IPM par alternance 100%
BTS TPL par alternance 33,3%
BACCALAUREATS Mentions 2012 AB B TB
S option SI 86,95% 77,5% 84.8% 92.85% 100% 14 5 2
S option SVT 81,40% 80,5% 82.1% 91.42% 96,7% 11 1 2
STI Génie Mécanique 76,20% 85,7% 63.6% 79.3% 100% 0 5 1
STI Electronique 78,90% 72,7% 87.1% 100% 77,15% 6 0 1
STI Electrotechnique 60,70% 58,30% 81.3% 50% 86,7% 6 2
ST2S 80,60% 82,9% 81.8% 82,85% 93,6% 11 4 0
BAC PRO
AB B TB
MEI 63,60% 91% 54,54% 61% 60%
En cours
MVI 100,00% 87,5% 75% 75% 64,70%
Logistique 88,20% 100% 91,66% 80% 95,45%
Hôtellerie/Restaurant 90,00% 94,5% 78,57% 90% 81,81%
ELT 73,91%
TTU 83,33%
BEP
ELT 85,00% 77,5% 76,19% 83%
MRH 72%
Conducteur Routier 56,50% 72,8% 79% 81%
MVI 100,00% 61,5% 83,33% CAP 95,83%
Carrières sanitaires et sociales 84 %
Logistique 78,57% 84,6% 93,73% 88%
CAP Agent Polyvalent de restauration 83,33% 77% 71,42% 81% 75%
Cuisine/ Restaurant 100% 88% 72,72%/55,55%
AFC 93,33%
Services hôteliers 87,50% 100% 80% 71% 60%
MVI 92% 93,33%
Agent Entreposage et Messagerie 100,00% 75% 100% 87% 50%
DNB
3ème 95,5% 65%
Châlons-en-Champagne, le 28/08/2012
Calendrier annuel 2012/2013 Des lycées
- Arrêt des notes : 1er trimestre : 25 novembre 2012 2ème trimestre : 24 février 2013 3ème trimestre : en attente. 1er semestre : 16 décembre 2012. 2ème semestre : en attente.
- Conseils de classes : LGT :
1er trimestre : du 3 décembre au 14 décembre 2012. 2ème trimestre : du 11 mars au 22 mars 2013. 3ème trimestre : en attente. 1er semestre : dans la semaine du 10 au 16 janvier 2013. 2ème semestre : après départ en stage (13/05/2013).
LP : Le planning sera fixé en fonction des PFMP.
- Conseils de professeurs (1ère observation) : 1er trimestre : du 1 au 13 octobre 2012.
- Accueil des parents des nouveaux entrants : (animation par Direction, PP et CPE référent) Jeudi 20 septembre 2012 à 18h : 2D1, 2D2, 2D3. Jeudi 20 septembre 2012 à 19h15 : 2D4, 2D5, 2D6. Vendredi 21 septembre 2012 à 18h : nouveaux entrants de 2Pro et 1CAP.
- Rencontres Parents/Professeurs : 3ème DP6 : à définir. Niveau seconde : vendredi 21 décembre 2012 (remise en main propre main des
bulletins de notes par les PP). Première GT : à définir. Première pro : à définir. Terminale GT : à définir.
- Présentation APB : Terminales GTP : vendredi 18 janvier 2013 à 18h.
- Accompagnement personnalisé (filières GT) : (planning provisoire) Première période : du 1er octobre au 7 décembre 2012. 1ère régulation : semaine du 10 au 14 décembre 2012. Seconde période : du 17 décembre 2012 au 8 mars 2013 2ème régulation : semaine du 11 au 15 mars 2013. 3ème période : du 18 mars au 24 mai 2013.
- CESC : Lundi 24 septembre 2012 à 18h en NA15. - Cellule de veille : une séance hebdomadaire le jeudi de 9h30 à 11h à compter du 13/09 pour le
LP et du 20/09 pour le LEGT. - Elections de délégués élèves : entre le 8 et 13 octobre 2012 sauf THR : mercredi 5 septembre
2012. - Examens et concours blancs :
Baccalauréat série S : semaine du 3/01 au 7/02/2013 Baccalauréat série technologique : semaine du 28/01 au 1/02/2013 Baccalauréat série professionnelle : à définir BTS : semaine du 4 au 8 février 2013 CPGE : à définir EA : semaine du 10/02 au 15/02/2013
Décembre Janvier Février Avril Mai Juin
36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27
Intitulés des formations03 -
07
10 -
14
17 -
21
24 -
28
01 -
05
08 -
12
15 -
19
22 -
26
29 -
02
05 -
09
12 -
16
19 -
23
26 -
30
03 -
07
10 -
14
17-
21
24-
29
31-
4
07-
11
14-
18
21-
25
28-
01
04-
08
11-
15
18-
22
25-
01
04-
08
11-
15
18-
22
25-
29
01-
05
04-
12
15-
19
22-
26
29-
03
06-
10
13-
17
20-
24
27-
31
03-
07
10-
14
17-
21
24-
28
31-
04
2TU 2de Bac Pro Technicien d'Usinage 2TU
1TU 1ère Bac Pro Technicien d'Usinage 1TU
TTU Tale Bac Pro Technicien d'Usinage TTU
2MEi 2de Bac Pro Maintenance des équipements Industriels 2MEi
1MEi 1ère Bac Pro Maintenance des équipements Industriels 1MEi
TMEI Tale Bac Pro Maintenance des équipements Industriels TMEI
2MVi 2de Bac Pro Maintenance des Véhicules Industriels 2MVi
1MVi 1ère Bac Pro Maintenance des Véhicules Industriels 1MVi
TMVI Tale Bac Pro Maintenance des Véhicules Industriels TMVI
2ELT 2de Bac Pro électrotech énergie équipements communicants 2ELT
1ELT 1ère Bac Pro électrotech énergie équipements communicants 1ELT
TELT Tale Bac Pro électrotech énergie équipements communicants TELT
2CRMA 2de Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises 2CTRMA
2CRMB 2de Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises 2CTRMB
1CRMA 1ère Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises 1CTRMA
1CRMB 1ère Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises 1CTRMB
TCRMA Tale Bac pro Conducteur Routier Marchandises TCRMA
TCRMB Tale Bac pro Conducteur Routier Marchandises TCRMB
AEM1 1ère année CAP Agent d'Entreposage et de Messagerie AEM1
AEM2 2ème année CAP Agent d'Entreposage et de Messagerie AEM2
2LOG 2de Bac Pro Logistique 2LOG
1LOG 1ère Bac Pro Logistique 1LOG
TLOG Tale Bac Pro Logistique (2 ans) TBPLG
APR1 1ère CAP Agent Polyvalent de Restauration APR1
APR2 Term CAP Agent Polyvalent de Restauration APR2
SH1 1ère CAP Services Hôteliers SH1
SH2 Term CAP Services Hôteliers SH2
CR1 1ère année CAP cuisine/restaurant CR1
CR2 2ème année CAP cuisine/restaurant CR2
2HR 2de Pro Hôtellerie 2HR
1HR 1ère Pro Hôtellerie 1HR
THR Term Pro Hôtellerie THR1
IPM1 1ère BTS Industrialisation des Produits Mécaniques IPM1
3DP6 3ème Découverte Professionnelle. 6h 3DP6
29/06/2012
Périodes de Formation en Milieu Professionnel
Lycées Etienne OEHMICHEN - CHALONS EN CHAMPAGNE
PFMP 2012-2013
MarsSeptembre Octobre Novembre
ACTION Etapes PROCEDURE Logiciel SPIRALE QUI ?
CREATION DU PLANNING
1 Elaboration du calendrier des stages et paramétrage du logiciel
Saisie des dates de PFMP et création des classes avec effectations des professeurs et des élèves
calendrier des stages élaboré en concertation avec les équipes pédagogique par les Chefs de travaux et présentation au CA, saisi par l'assistant CDTX
AFFECTATION D'UN PROFESSEUR
REFERENT POUR CHAQUE ELEVE
2
A chaque élève, il faut affecter un professeur "référant-négociation", un professeur "contact de suivi" et un professeur " contact d'évaluation". Un professeur d'enseignement général peut être "référent-négociation"Les visites de suivi peuvent être réalisées par un professeur d'enseignement général.
fenêtre RECAPITULATIF puis "enregistrer" puis "retour"Le professeur principal remplit le tableau RECAPITULATIF en concertation avec l'équipe pédagogique.
3 Les professeurs d'enseignement professionnel proposent des entreprises aux élèves.
fenêtre SUIVI DES AFFECTATIONS colonne entreprise proposée puis "fenêtre suivante" et "valider"Renseignement dans la partie "contact de négociation ", créer, et "activités négociées ".
Renseignement de Spirale par le professeur principal et le professeur de spécialité. Le PP distribue à chaque élève un accord de principe vierge.
4
Le professeur "référant-négociation" s''assure que l'élève fait les démarches avec l'entreprise (appel téléphonique, fourniture d'une lettre de motivation, rendez-vous avec l'entreprise).
Lorsque la négociation est positive, l'élève remet au professeur "référent-négociation" l'accord de principe rempli et signé. Ce dernier renseigne et édite en 3 exemplaires la convention de stage avec ses annexes. Etablissement de la convention dans Nom de l'élèveCompléter l'état d'avancement dans "gestion " et"valider" puis "contact de négociation" créerpuis Impression
Le professeur "référent-négociation" est responsable de l'édition des conventions de stage et de la signature par l'élève (ou son représentant légal s'il est mineur).Il les fait signer par l'élève (ou son représentant s'il est mineur) et les remet les 3 exemplaires à l'assistant CDTX.
5
Dépose des conventions par l'élève à l'entreprise qui nous retourne par l'intermédiaire de l'élève ou par courrier "l'exemplaire lycée" et rend "l'exemplaire élève" à l'élève (envoi des conventions de stage par le lycée en cas d'urgence).
L'assistant CDTX fait signer les conventions déja signées par le représentant légal de l'élève , par le proviseur et les rend au professeur principal (les envoie à l'entreprise en cas d'urgence). En cas d'envoi, lorsque les 2 exemplaires (lycée et élève) reviennent. L'assistant CDTX coche sur Spirale le retour de la convention et transmet "l'exemplaire élève" au professeur pricipal qui rend la convention à l'élève et prévient le professeur "référant-négociation" du placement de l'élève.
6
1°) Impression des ordres de mission par le profess eur responsable du contact de suivi et dépose à l'assistant CDTX2°) signature par le chef de d'établissement des OM , dépose dans les casiers des professeurs
Impression des ordres de mission Le PP prévient dés que l'applicatif est renseigné l'assistant CDTX qui imprime et fait signer par le proviseur les OM
VISITE DE SUIVI 7
Le professeur rend visite au stagiaire.Il remplit une fiche de suivi avec le tuteur, qu'il aura imprimé vierge ou directement l'applicatif s'il en a la possibilité. Pose du cachet de l'entreprise sur l'OM
Au retour de la visite les données sont saisies dans l'applicatif dans "contact de suivi " créer puis valider
Chaque professeur en charge du suivi
VISITE D'EVALUATION 8
Le professeur rend visite au stagiaire.Il remplit le livret d'évaluation avec le tuteur. Pose du cachet de l'entreprise sur l'OM
Au retour de la visite les données sont saisies dans l'applicatif dans "contact d'évaluation " créer puis valider
Chaque professeur en charge de l'évaluation
RETOUR DES OM 9
les OM sont rapportés à l'assistant CDTX avec, en cas de demande de reboursement un état de frais de déplacement temporaire. Pour toute premère demande joindre un RIB et une copie de la CG du véhicule.
Professeurs et assistant CDTX
BILAN DE LA PERIODE DE STAGE
10 Enregistrement des observations sur le déroulement du stage
Saisie du compte rendu et observation dans fiche Elève, bilan PFE
Elève et équipe pédagogique
GESTION DES FRAIS DE STAGE
11Rédaction du document B2 des services d'Intendance transmis par le PP (pour le remboursement des frais de stage)
Elève et sa famille
EXPLOITATION ET VALORISATION DES
STAGES12
Finalisation du dossier de stage de l'élèveExploitation des documentsRestitution orale par les élèves
Elève et équipe pédagogique
version du 28/08/2012
ORGANISATION ET GESTION DES PFMPLycées Etienne OEHMICHEN CHALONS EN CHAMPAGNE
AFFECTATION D'UNE ENTREPRISE A CHAQUE ELEVE
AVANT
PENDANT
APRES
Année 2012/2013
PROFESSEURS COORDONNATEURS – LEGT
Biologie- biochimie Madame DELANNOY BTS IPM Monsieur TILLOU BTS Transport Madame MICHELI Documentation Madame LAGLER Education Physique et Sportive Madame PERIN Français Madame ALBISSER Histoire Géographie Madame DEGLISE Langues vivantes (Anglais) Madame COLLOT-CHOPIN Langues vivantes (Alld, Esp, Ital ) Madame BERMEJO Mathématiques Madame DUBOIS-DUBUS Mathématiques CPGE Monsieur DI FATTA Philosophie Monsieur DURANTEL Physique CPGE Monsieur BOURRACHOT Réseau pédagogique Monsieur BATONNET Sciences et Vie de la Terre Monsieur HARLE Sciences médico-sociales Madame CAFFET Sciences Physiques Monsieur LAMBERT Sciences de l’Ingénieur Monsieur RICHOMME STI 2 D Monsieur FAILLON
Mise à jour le 03/09/2012
Année 2012/2013
PROFESSEURS COORDONNATEURS – LP
Arts appliqués Madame BLIN
Biotechnologie Madame THIRAULT
Conduite routière Monsieur LABONDE
Construction Monsieur GEOFFROY
Documentation Mademoiselle BIGOT
Education Physique et Sportive Madame PERIN
Electrotechnique Monsieur SIGOILLOT
Hôtellerie - Cuisine Monsieur GUILBERT
Hôtellerie - Service Madame BAUWENS
Anglais Madame GUYOT
Allemand / Espagnol Madame PETIT
Lettres- Histoire Monsieur DUQUENOIS
Logistique Madame DESMOULINS
Maths-Sciences Monsieur LEMOINE
MEI Monsieur BEE
MVI Monsieur MARCHAND
Productique Monsieur CABOT
Mise à jour le 03/09/2012
Année 2012/2013
Encadrement des classes du LEGT
SECONDAIRE :
Classe Effectif Professeur Principal CPE référent découpage Président
2D1 35 Sophie DEGLISE Virginia THOMAZE trimestre Mme CHAPIER
2D2 33 Catherine ALBISSER Philippe QUERIN trimestre Mme CHAPIER
2D3 34 Emmanuel KREBS Philippe QUERIN trimestre Mme CHAPIER
2D4 34 Eric COLLAT Philippe QUERIN trimestre M. REIBEL
2D5 34 Catherine COLLET Philippe QUERIN trimestre M. QUERIN
2D6 33 Marion LENOIR Philippe QUERIN trimestre M. REIBEL
1S1 28 Eliane DALBERGUE Christine PELIGAT trimestre Mme PELIGAT
1S2 29 Philippe RICHOMME Christine PELIGAT trimestre Mme CHAPIER
1DD1 15 Victor RIBEIRO Marion MIELCAREK trimestre M. CASPANI
1DD2 22 Stéphane FAILLON Marion MIELCAREK trimestre M. REIBEL
1ST2S1 21 Emmanuel LAMBERT Virginia THOMAZE trimestre M. REIBEL
1ST2S2 20 Vincent PIERSON Virginia THOMAZE trimestre Mme CHAPIER
TS1 30 Jérôme HARLE Christine PELIGAT trimestre Mme CHAPIER
TS2 22 Jean‐Marc DURANTEL Christine PELIGAT trimestre M. REIBEL
TDD1 14 Jean‐Luc BATONNET Marion MIELCAREK trimestre Mme MIELCAREK
TDD2 20 Claudine DUBOIS‐DUBUS Marion MIELCAREK trimestre Mme CHAPIER
TST2S1 22 Laurence CAFFET Virginia THOMAZE trimestre Mme CHAPIER
TST2S2 24 Nathalie DELANNOY Virginia THOMAZE trimestre Mme THOMAZE
POST-BAC:
Classe Effectif Professeur référent CPE référent découpage Président
IPM1 16 Jacques GODARD Virginia THOMAZE semestre M. CASPANI
IPM2 18 Régis BOISSIMON Virginia THOMAZE semestre Mme CHAPIER
1PTS1 17 M. SALLET Virginia THOMAZE semestre Mme CHAPIER
2PT 22 Pasquale DI FATTA Virginia THOMAZE semestre M. REIBEL
Mis à jour le 03/09/2012
Année 2012/2013
Encadrement des classes du LP
Niveau Classe Effectif Professeur Principal CPE référent découpage Président
3° T 3PréPro 24 Mme BAUDINAULT M. QUERIN trimestre Proviseur
MGI ARIS 20 Mme ROYER C. Mme PELIGAT trimestre Mme Delaunay
CA
P
AEM1 15 Mme MICHELI M. QUERIN trimestre M. QUERIN
AEM2 15 Mme LECOQ M. QUERIN trimestre M. QUERIN
SH1 15 Mme MONTURET Mme PELIGAT trimestre Mme PELIGAT
SH2 12 Mme MAGNAN Mme PELIGAT trimestre Mme PELIGAT
CR1 24 M. COLIN Mme PELIGAT trimestre Proviseur
CR2 24 Mme DEMAREZ Mme PELIGAT trimestre Mme Delaunay
APR1 30 Mme THIRAULT Mme PELIGAT trimestre Mme Delaunay
APR2 25 Mme LAURENT Mme PELIGAT trimestre Mme Delaunay
2B
CP
3
2ELT 28 M. SIGOILLOT M. QUERIN semestre Mme Delaunay
2MVI 20 M. MARCHAND Mme MIELCAREK semestre Proviseur
2LOG 18 M. CATTET M. QUERIN semestre Mme Delaunay
2MEI 15 M. TUPENOT Mme MIELCAREK semestre Mme MIELCAREK
2TU 15 Mme GASSNER Mme MIELCAREK semestre Proviseur
2HR 24 Mme BAUWENS Mme PELIGAT semestre Mme Delaunay
2CRMA 24 M. KOELTGEN Mme THOMAZE semestre Mme THOMAZE
2CRMB 24 M. ANCIAN Mme THOMAZE semestre Proviseur
1B
CP
3
1ELT 26 M. SOUDIDIER M. QUERIN semestre Proviseur
1MVI 20 M. QUENET Mme MIELCAREK semestre Mme Delaunay
1MEI 15 Mme GUYOT Mme MIELCAREK semestre Mme MIELCAREK
1LOG 18 Mme LADRUZE M. QUERIN semestre Proviseur
1HR 24 M. MOUNIER Mme PELIGAT semestre M. Gonot
1CRMA 24 M. CARRE Mme THOMAZE semestre M. Caspani
1CRMB 24 M. LABONDE Mme THOMAZE semestre Mme THOMAZE
1TU 15 M. MARFOK Mme MIELCAREK semestre Mme Delaunay
TB
CP
TMVI 20 M. CHERRONNET Mme MIELCAREK semestre Mme Delaunay
TELT 24 M. HOUZET M. QUERIN semestre Proviseur
TMEI 15 M. BEE Mme MIELCAREK semestre Proviseur
TLOG 24 M. GASSNER M. QUERIN semestre Mme Delaunay
TTU 15 M. CABOT Mme MIELCAREK semestre Mme Delaunay
THR 24 M. DUQUENOIS Mme PELIGAT semestre Proviseur
TCRMA 24 M. SKOTARCZAK Mme THOMAZE En cours Mme Delaunay
TCRMB 12 M. LEFEVRE Mme THOMAZE En cours Proviseur
Mis à jour le 11/09/2012
Rentrée 2012/2013
Accueil des classes LEGT (mardi 4/09/2012)
SECONDAIRE :
Classe Professeur Principal Salle Photos individuelles (bureau de M. LABBE)
2D1 Sophie DEGLISE K120 9h30
2D2 Catherine ALBISSER G102 10h30
2D3 Emmanuel KREBS K101 11h30
2D4 Eric COLLAT K215 Courant semaine 1
2D5 Catherine COLLET K102 Courant semaine 1
2D6 Marion LENOIR K116 Courant semaine 1
1S1 Eliane DALBERGUE K115 Courant semaine 1
1S2 Philippe RICHOMME A142 Courant semaine 1
1DD1 Victor RIBEIRO K315 Courant semaine 1
1DD2 Stéphane FAILLON K212 Courant semaine 1
1ST2S1 Emmanuel LAMBERT K315 Courant semaine 1
1ST2S2 Vincent PIERSON K117 Courant semaine 1
TS1 Jérôme HARLE K204 Courant semaine 1
TS2 Jean-Marc DURANTEL G110 Courant semaine 1
TS3 Thierry FRANCOIS K116 Courant semaine 1
TDD1 Jean-Luc BATONNET A101 Courant semaine 1
TDD2 Claudine DUBOIS-DUBUS K217 Courant semaine 1
TST2S1 Laurence CAFFET D017 Courant semaine 1
TST2S2 Nathalie DELANNOY K115 Courant semaine 1
POST-BAC:
Classe Professeur référent salle Photos individuelles (bureau de M. LABBE)
IPM1 Jacques GODARD A057 Courant semaine 1
IPM2 Régis BOISSIMON A059 Courant semaine 1
1PTS1 M. SALLET A127 Courant semaine 1
2PT Pasquale DI FATTA A132 Courant semaine 1
Mis à jour le 31/08/2012
Rentrée 2012/2013
Accueil des classes LP (mardi 4/09/2012)
Classe Professeur Principal Salle Photos individuelles
(bureau de M. LABBE) 3 Prépa Pro Mme BAUDINAULT K004
A définir
AEM1 Mme MICHELI B15
AEM2 Mme LECOQ B15
SH1 Mme MONTURET D207
SH2 Mme MAGNAN D200
CR1 M. COLIN K002
CR2 Mme LOISEAU D204
APR1 Mme THIRAULT D219
APR2 Mme LAURENT K019
2ELT M. CROZAT K104
2MVI M. MARCHAND R2
2LOG M. CATTET B15
2MEI M. TUPENOT A024
2TU Mme GASSNER K005
2HR Mme BAUWENS D206
2CRMA M. KOELTGEN R1
2CRMB M. ANCIAN R3
1ELT M. SOUDIDIER K218
1MVI M. QUENET R2
1MEI Mme GUYOT G202
1LOG Mme LADRUZE B13
1HR M. MOUNIER D204
1CRMA M. CARRE R3
1CRMB M. LABONDE A075
1TU M. MARFOK A022
TMVI M. CHERRONNET R2
TELT M. SIGOILLOT A045
TMEI M. BEE A024
TLOG M. GASSNER K004
TTU M. CABOT A022
THR M. DUQUENOIS K119
TCRMA M. SKOTARCZAK R1
TCRMB M. LEFEVRE R3
Mise à jour le 31/08/12
H) Obligations de service des professeurs
1. Horaires des cours à respecter
MATIN APRES-MIDI :
13h00 - 13h55 (exceptionnellement) 8h00 - 8h55 13h55 - 14h50 8h55 - 9h50 14h50 - 15h45
9h50 -10h00 récréation 15h45 - 15h55 10h00 - 10h55 15h55 - 16h50 10h55 - 11h50 16h50 - 17h45 11h50 - 12h45 (exceptionnellement)
2. Responsabilité des professeurs
Les rentrées en classe ou aux ateliers, à 8h00 et 10h00, à 13h55 et 15h55, se font sous la conduite et la responsabilité des professeurs qui sont tenus de prendre en charge leurs élèves dans les différentes cours de récréation. A aucun moment les élèves ne doivent stationner dans les couloirs. Il est rappelé aux professeurs qu'ils ont la garde de leurs élèves pendant toute la durée de l'heure de cours qui figure à l'emploi du temps et qu'ils ne doivent en aucun cas les libérer avant l’heure de fin de cours. Pendant les interclasses, la surveillance des élèves incombe aux professeurs, aussi bien pour l'enseignement général que pour les ateliers (circulaires du 21 mai 1971 et du 1er août 1986). Chaque enseignant doit signaler aux CPE toute présence non justifiée d’élèves non accompagnés, après leur avoir demandé de sortir. En aucun cas, un élève ne peut être laissé sans surveillance : toute exclusion momentanée d'un élève d'une classe ou d'une étude est donc à proscrire. En cas d’exclusion qui doit être exceptionnelle, l’élève se rend à la vie scolaire accompagné d’un autre élève et d’un travail ainsi que du motif de renvoi. L’enseignant prendra contact dès que possible avec le CPE pour vérifier le travail accompli et les suites éventuellement à donner
3. Discipline générale Toute modification d'horaire - tout changement de salle doit être demandé auprès des Proviseurs Adjoints. Pour ce qui est des punitions et des sanctions (liste dans le règlement intérieur), vous vous adressez aux
Conseillers Principaux d'Education. Le traitement d’une indiscipline passe par une collaboration étroite professeur/ professeur principal /CPE). Le professeur doit s’assurer avant de quitter sa salle que les portes et fenêtres sont fermées, et les lumières Eteintes. Il doit veiller pour la sécurité de tous, qu’aucune table ne gène la porte de secours de la salle.
4. Contrôle des absences et retards
La responsabilité des professeurs est particulièrement engagée s’il ne vérifie pas la présence des élèves Il importe que l'appel soit fait à chaque cours. Les élèves retardataires ou rentrant au lycée après une absence sont tenus de présenter un billet de rentrée établi par les Conseillers Principaux d'Education ; la vérification dans Pronotes permet de contrôler les absences éventuelles au cours précédent.
5. Affichage administratif Les professeurs sont invités :
- à consulter régulièrement les tableaux d'affichage en salle des professeurs. Aucune réclamation ne pourra être acceptée de la part des professeurs qui auraient négligé de prendre connaissance des circulaires et des notes de service.
- à prendre connaissance des notes et convocations déposées dans leur casier,
- à consulter régulièrement leur messagerie électronique
6. Absences :
TRES IMPORTANT :
. en cas d'absence imprévue,le professeur doit téléphoner dès que possible au secrétariat du Proviseur avant la première heure de cours.(03 26 69 23 04).
. toute absence peut avoir des incidences sur votre traitement : n'oubliez donc pas également de vous présenter au secrétariat pour signaler votre retour.
a/ absence d’ordre médical = Certificat médical
b/ absence syndicale : de droit = Imprimé + justificatif
c/ autres absences : à l’appréciation du chef d’établissement Imprime + justificatif - 8 jours avant ou régularisation dès le retour, avec remplacement des cours par l’intéressé ou dans le cadre du protocole de remplacement
7. Démarches administratives obligatoires :
enseignement dans un autre établissement : (cumul de rémunération) L'attention des professeurs de l'établissement est attirée sur l'obligation qui leur est faite de solliciter une autorisation d'enseigner (imprimé “cumul de rémunération” ci-joint dans le carnet d’accueil), préalablement à la prise de fonction dans un autre établissement, que cet établissement soit privé ou public, secondaire ou supérieur, de formation initiale ou continue.
8. Modifications coordonnées
. tout changement familial (état civil, naissance, etc...) doivent être signalés
. modification d'adresse, compte bancaire, n° de téléphone... au secrétariat du Proviseur
9. Consignes sur l'organisation de sorties et de voyages
- Sorties pédagogiques sans budget
. pendant le temps scolaire . gratuit pour les familles caractère obligatoire pour les élèves . pas de coût pour l’établissement . demande d’autorisation à remplir 15 jours avant la date retenue
- Sorties pédagogiques avec demande de subvention totale
. pendant le temps scolaire
. gratuit pour les familles caractère obligatoire pour les élèves
. coût pour l’établissement . projet à faire remonter avant la Toussaint pour accord du CA de novembre . demande d’autorisation à remplir 15 jours avant la date retenue.
Sorties pédagogiques avec budget et participation des familles :
. pendant le temps scolaire . payant pour les familles caractère facultatif . projet à faire remonter avant la Toussaint pour accord du CA de novembre . demande d’autorisation à remplir 15 jours avant la date retenue
Note N°2 à l’attention des personnels enseignants et d’éducation
RAPPEL DU PROTOCOLE DES ABSENCES
Lorsqu’une absence est prévue : Ex : une absence pour convenance personnelle (rendez-vous médical ou autre), un concours, etc.… Vous devez retirer et déposer l’imprimé d’autorisation d’absence accompagné d’un justificatif au Secrétariat de Direction (Mme DEMY). Elle vous remettra ensuite cette autorisation visée par la Proviseure adjointe de votre lycée dans votre casier.
Dans le cas d’une absence imprévue : Vous devez prévenir de votre absence le plus tôt possible en appelant uniquement le Secrétariat de Direction à partir 7h45 le matin au :
03 26 69 23 04 (ligne directe)
Dans le cas d’un arrêt maladie ; le volet 3 de la feuille d’arrêt de travail doit être parvenu dans les 48 h au Secrétariat de Direction (Mme DEMY).
Dans le cas d’une garde d’enfant malade, le justificatif du médecin est obligatoire.
Pour tout autre motif d’absence, il est indispensable de régulariser cette absence en remplissant l’imprimé « de demande d’autorisation d’absence » disponible au Secrétariat de Direction et sur le site espace document.
Je vous remercie de votre précieuse coopération pour respecter cette procédure.
Châlons-en Champagne, le 12 mars 2012 Le Proviseur,
Thierry REIBEL
Lycées Etienne OEHMICHEN 51000 – Châlons en Champagne
LES CONSIGNES DE VIE SCOLAIRE
Document Professeur : Comment faire?
PASSAGE A L’INFIRMERIE
1. L’élève malade ou blessé doit être accompagné par le délégué de classe si son état le nécessite.
2. Un billet de retour en classe est délivré par l’infirmière (ou par le CPE)à l’élève concerné, le nom de l’accompagnateur y figure également. A aucun moment l’élève ne peut revenir en classe sans ce justificatif.
EN CAS D’URGENCE
Appeler le 2317 (infirmerie) Si l’infirmière n’est pas joignable et que l’état de l’élève le nécessite : Appeler le 15 (décrire l’état détaillé de l’élève malade ou blessé et l’endroit où il se trouve) Informer la vie scolaire et l’administration Prov.(2301), Prov.Adj.(2302 ou 2303), Bureau des surveillants (2346) HORAIRES D’OUVERTURE DE L’INFIRMERIE
A consulter sur l’Intranet
Sauf indisponibilité exceptionnelle les infirmières assurent un service continu du lundi au Vendredi.
EN CAS D’INCIDENT « GRAVE »
professeur/élève ou élève/élève en classe
1. Faire accompagner l’élève concerné par un camarade à la Vie scolaire, avec billet explicatif et travail à faire.
2. Exiger un billet validé par la Vie scolaire
au retour de l’accompagnateur.
3. En cas de blocage, (téléphoner si possible surtout s’il s’ agit d’un élève qui quitte le cours sans votre autorisation). appeler un CPE (au 2311 ou 2312 ou 2336 ou 2319) ou portable de direction, ou contacter un collègue situé à proximité.
4. Rencontrer le CPE référent, avec le
rapport de comportement, le plus tôt possible ( le jour même).
5. Compte-rendu du CPE aux Adjoints.
EN CAS « D’ANOMALIE » CONSTATÉE
à l’entrée en classe (éclairage, chauffage, serrure, …….)
1. rester dans la salle si l’enseignement
reste possible. 2. dans le cas contraire,
Appeler le Proviseur-Adjoint (2302 ou 2303) pour obtenir une nouvelle salle
Alerter les services de l’intendance (2313) en remplissant la fiche de « demande de travaux » (disponible en salle des professeurs)
Mise à jour 27/08/10
Lycées Etienne OEHMICHEN 51000 – Châlons en Champagne
LES CONSIGNES DE SÉCURITÉ
1) EN CAS DE BLESSURE 1 .1 - Protocole d’alerte au SAMU en cas d’urgence
1 .2 - Numéro de téléphone de l’infirmerie : 06.86.48.35.73
2) EN CAS D’INCENDIE 2 .1 - Consignes d’évacuation des locaux Ne pas oublier la liste d’appel 2 .2 - Plan du terrain de football - feux d’origine électrique (extincteur fin) - feux d’origine papiers (gros extincteur) - pour dégoupiller l’extincteur voir schéma sur l’appareil,
K) Les points de renouvellement en cas d’alerte incendie ( mis à jour le 26/082012)
CoTÉ LOGEMENT
S
ROUTE VERS INFIRMERIE
CÔTÉ BAT IMENT ROUT I ER
S
CÔTÉ MAISON DE L’ENFANCE
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Novembre 2011 1
LYCEES Etienne OEHMICHEN CHALONS EN CHAMPAGNE
La vie de la communauté scolaire est régie par le Règlement Intérieur qui est voté par le Conseil
d'Administration de l'établissement.
Le Règlement Intérieur détermine les droits et devoirs des membres de cette communauté et permet
d'assurer le fonctionnement normal du service Public d'Education. Il repose sur le respect absolu des principes
de laïcité et de tolérance et vise à créer les meilleures conditions de vie en collectivité en veillant au respect
d'autrui, ainsi qu'à la sécurité des biens et des personnes. Il doit aider chacun à prendre conscience de son
implication dans le fonctionnement harmonieux de l'ensemble et permettre aux élèves de développer leur sens
des responsabilités.
Ce règlement engage tous les membres de la communauté qui doivent en prendre connaissance.
Les familles et les élèves doivent signer ce règlement, cette signature valant acceptation.
L’élève conserve en permanence avec lui son carnet de correspondance et doit pouvoir le présenter à tout
adulte de l’établissement dès que la demande lui en est faite.
1 – PRESENCE DES ELEVES AU LYCEE
*Article 1.1 : Emploi du temps
Il est porté à la connaissance de l'élève et des familles dès la rentrée par l'intermédiaire du carnet de
correspondance.
*Article 1.2. : Horaires des cours
Le matin l’après-midi :
13h00 - 13h55 (exceptionnellement)
8h00 - 8h55 13h55 - 14h50
8h55 - 9h50 14h50 - 15h45
9h 50 -10h 00 récréation 15h 45 - 15h 55
10h00 - 10h55 15h 55 - 16h 50
10h55 - 11h50 16h 50 - 17h 45
11h50 -12h45 (exceptionnellement)
A 8h00, 10h00, 13h00, 13h55 et 15h55, les élèves doivent attendre leur enseignant devant le
bâtiment où ils ont cours. A ces horaires, les élèves ne sont autorisés à entrer dans le bâtiment
que sous la conduite de leur professeur.
En dehors des deux récréations prévues les professeurs pourront, exceptionnellement, accorder une
courte pause à leurs élèves si le cours dure au moins deux heures. Cette pause s’effectuera sous le
contrôle du professeur qui devra veiller à ce qu’aucun dérangement ne soit causé aux cours qui
ont lieu dans les salles voisines.
REGLEMENT INTERIEUR
Novembre 2011 2
*Article 1.3 : Déplacements
A l'exception des élèves de 3ème
, les déplacements des élèves entre leur domicile et les différents lieux
d'activités sportives se font de manière autonome ; les élèves doivent se rendre directement à
destination, chaque élève est responsable de son propre comportement.
Il en est de même pour les différentes sorties à caractère pédagogique de courte distance, sous réserve
que les parents aient été avertis par l'intermédiaire du carnet de correspondance.
Pour ce qui concerne les élèves des classes de 3ème
, ils peuvent être autorisés à effectuer ces
déplacements par leurs propres moyens en début et en fin de demi-journée ; s'ils sont externes, en
début et en fin de journée, s'ils sont demi-pensionnaires, et dans les deux cas sous réserve d'une
autorisation parentale. Dans tous les autres cas les élèves devront être accompagnés par un adulte.
*Article 1.4 : Assiduité et Ponctualité - OBLIGATIONS
Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 relatif aux dispositions règlementaires du livre V du code
de l’éducation (Décret en conseil d’Etat et décrets)
SOUS SECTION 3 : OBLIGATION D’ASSIDUITE
Article R11-11
L’obligation d’assiduité mentionnée à l’article L.511-1 consiste, pour les élèves, à se soumettre aux
horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement. Elle s’impose sur les
enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que les élèves se sont
inscrits à ces derniers.
Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants,
respecter le contenu des programmes et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances
qui leur sont imposées.
Les élèves ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens de santé organisés à leur intention.
Article 1.4.1 : La fréquentation de tous les cours est obligatoire, y compris les séances de tutorat,
d’accompagnement personnalisé, ainsi que les devoirs surveillés organisés par les professeurs.
L’assiduité, la ponctualité, l’attention et la participation aux cours ainsi qu’aux épreuves d’évaluation
sont les conditions du bon déroulement des enseignements, et d’un travail scolaire réussi, tant
individuel que collectif.
Article. 1.4.2 : Les élèves de troisième :
Les élèves externes de 3ème
doivent être présents dans l'établissement de la première heure de cours à la
dernière heure de cours de chaque demi-journée.
Les demi-pensionnaires de ces classes seront présents dans l'établissement de la première heure de
cours à la dernière heure de cours de la journée.
Article 1.4.3 : Périodes de formation Professionnelle
L'inscription à l'établissement fait obligation à chaque élève de participer aux stages obligatoires et
aux séquences éducatives organisées par l'administration de l'établissement dans le cadre des
dispositions réglementaires mises en place par le Ministère de l'Education Nationale.
Lors de ces stages, l’élève reste soumis au Règlement Intérieur de l’établissement et s’engage à
respecter le règlement en vigueur de l’entreprise.
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Toute faute commise durant les activités en entreprise ou lors d'une visite pédagogique organisée
par l'établissement relève du présent règlement.
*Article 1.5. ABSENCES ET RETARDS
Article 1.5.1: En cas d’absence de l’élève
Toute absence nuit à l’acquisition des connaissances. De ce fait, les absences doivent être
exceptionnelles, y compris celles justifiées par un rendez-vous médical.
Toute absence doit être justifiée le jour même par les parents soit par lettre soit par téléphone,
sans attendre l’avis d’absence envoyé par l’établissement.
Toute correspondance doit comporter les « nom, prénom et classe de l’élève »
A son retour au lycée, l’élève doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire muni de son carnet de
correspondance portant le motif détaillé de l’absence signé par les parents, et si possible d’un
justificatif. Le talon d’entrée sera visé et devra être présenté au professeur.
Il est rappelé qu’une heure d’absence est comptée pour une demi-journée. .Après une période
d’absence, l’élève doit mettre son travail à jour dans les meilleurs délais.
En cas d’absences abusives ou jugées non valables, les CPE pourront s’ils le jugent opportun, faire
rattraper les heures manquées sur le temps libre de l’élève au sein de l’établissement.
En outre, un signalement auprès de l’Inspection Académique est fait systématiquement s’il y a cumul
de quatre demi-journées d’absence injustifiées dans le mois. Les services académiques interviennent
ensuite auprès de la caisse d’allocations familiales ou/et auprès du Procureur de la République qui
prennent alors les mesures nécessaires.
Article 1.5.2 : En cas de retard de l’élève
La ponctualité est de rigueur.
En cas de retard, que ce soit au début de chaque demi-journée ou à tout moment de la journée,
l’élève se présente obligatoirement à la vie scolaire avec son carnet de correspondance. Suivant la
durée du retard, le conseiller principal d’éducation décide de le renvoyer en cours ou en étude, voire de
le sanctionner en fonction du motif.
Article 1.5.3 : En cas d’inaptitude temporaire à la pratique de l’Education Physique et Sportive.
L’Education Physique et Sportive est une discipline d’enseignement à part entière. A ce titre elle est
obligatoire et sanctionnée à tous les examens sous forme d’un contrôle en cours de formation.
Pour une inaptitude ponctuelle (une séance), demandée par les parents, la demande doit être visée
par les CPE et le professeur d'EPS.
Lors d’une inaptitude temporaire inférieure à trois mois (dont inaptitude ponctuelle), l’élève devra
obligatoirement assister à la séance d'EPS, à l’exception des séances de piscine pour lesquelles les
dispensés se rendront obligatoirement en permanence. Des notes de participation et de connaissance
lui seront attribuées.
Pour toute inaptitude d'une durée cumulée supérieure à trois mois une visite auprès du Médecin
Scolaire est obligatoire Les certificats médicaux devront être apportés à l'infirmerie avec
copie à la vie scolaire et au professeur d’EPS
Article 1.5.4 : En cas de retard ou d’absence de professeur
En cas d'absence ou de retard imprévus d'un professeur, les élèves devront attendre un quart d'heure au
bas du bâtiment, alors que leurs délégués se renseigneront auprès du bureau Vie Scolaire.
En aucun cas les élèves ne doivent quitter l’établissement sans l’autorisation de la Vie Scolaire.
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2 – REGLES DE VIE EN COLLECTIVITE
*Article 2.1 : Respect des personnes
Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les brimades, les vols ou tentatives de vol,
les violences physiques, le bizutage, le racket, les violences sexuelles, dans l’établissement ou à ses
abords immédiats, constituent des comportements qui, selon les cas, feront l’objet de sanctions
disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.
*Article 2.2 : Respect des biens
Usager de l'établissement chaque élève doit se sentir individuellement responsable de la propreté de
celui-ci et veiller par ses actes, par son attitude et par l'influence qu'il peut exercer auprès de ses
camarades à participer activement au maintien de la qualité du cadre de vie.
Les élèves prendront le plus grand soin du matériel qui est mis à leur disposition. Le remplacement du
matériel détérioré se fait toujours au détriment de l'achat de nouveau matériel.
En cas de détérioration volontaire ou d’usage inapproprié, l'élève sera sanctionné et les frais de remise
en état du matériel incomberont à sa famille.
Il est interdit de cracher et jeter à terre chewing-gums, papiers et emballages dans l’enceinte et aux
abords de l’établissement.
*Article 2.3 : Tenue vestimentaire
Elle doit être propre et convenable: ni tenue débraillée, ni recherche excessive et déplacée ne
sauraient être admises. Les élèves porteront les vêtements les mieux adaptés à la vie scolaire par leur
décence et leur commodité.
Les élèves seront nu-tête dès l’entrée dans l’établissement.
Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les bijoux et piercings sont interdits dans les cours de
laboratoire, cours pratiques professionnels et technologiques et EPS.
Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de
tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit .
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise
un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
Article 2.3.1 : Dans les laboratoires de Sciences les élèves devront porter une blouse en coton, non
flottante.
Article 2.3.2 : Dans les salles et ateliers de Sciences et Technologies industrielles les élèves devront
être munis d'une blouse ou d'un bleu de travail et de chaussures de sécurité, ou au minimum, de
chaussures robustes fermées, dans le respect du règlement imposé pour l’usage des matériels
concernés.
Les sandalettes, chaussures de sport et chaussures légères sont formellement interdites.
Il appartient cependant aux professeurs des disciplines technologiques et professionnelles d'imposer le
port de chaussures de sécurité si le type d'enseignement qu'ils assurent et l'environnement dans lequel
ils exercent cet enseignement rendent cette précaution indispensable.
Article 2.3.3 : Pour les sections "Maintenance de Véhicules Industriels" et "Conducteurs
Routiers" : un bleu de travail et des chaussures de sécurité sont obligatoires.
Novembre 2011 5
Article 2.3.4 : Section Hôtelière : Pour des raisons de sécurité et d’hygiène alimentaire, l’accès aux
salles de cours spécialisées ne peut se faire qu’en tenue professionnelle adaptée.
Article 2.3.5 : Education Physique et sportive : Une tenue adaptée aux activités pratiquées sera
exigée. Une paire de chaussures de sport propres, dont la semelle ne marque pas le sol, différente des
chaussures portées en dehors des cours d’EPS, est indispensable pour fréquenter les gymnases.
Article 2.3.6 : Lors de la Période de Formation en Milieu Professionnel, l’élève se conforme au
règlement de l’entreprise, qui prévoit généralement le port de chaussures de sécurité.
*Article 2.4 : Usage du tabac
Les personnes qui fumeraient dans l’établissement seront sanctionnées conformément au décret et au
règlement intérieur.
Les fumeurs, qui sortent de l’établissement, veilleront d’une part à ne pas gêner la circulation et le
stationnement des véhicules, à ne pas entraver d’autre part le passage des usagers aux entrées du lycée
et à jeter leurs mégots dans les cendriers prévus à cet effet.
*Article 2.5 : Objets et produits interdits
Il est formellement interdit aux élèves d'introduire dans l'établissement tout objet étranger aux besoins
de l'enseignement (appareils occasionnant une nuisance sonore, objets tranchants, dangereux, alcools,
autres produits nocifs et produits stupéfiants).
Les téléphones portables doivent être éteints pendant les cours et à l’intérieur des bâtiments.
Leur usage est toléré à l’internat, au self et au foyer.
Les cartables enfermant toutes les affaires non autorisées pour la réalisation des devoirs surveillés ou
examens seront regroupés près du bureau du professeur, afin d’éviter toute tentative de fraude.
L'introduction d'animaux dans l'enceinte de l'établissement est également interdite.
*Article 2.6: Vols, objets trouvés
Il est recommandé aux élèves de ne pas apporter au lycée des objets de valeur ou des sommes d'argent
importantes. Les parents doivent vérifier que leur assurance responsabilité civile couvre aussi les
risques de vol.
Tout objet trouvé devra être remis au bureau des Conseillers d’Education.
Tout élève convaincu de vol encourt une sanction et peut être traduit devant le Conseil de Discipline.
*Article 2.7: Circulation et stationnement
Les bicyclettes et vélomoteurs peuvent être stationnés dans l'établissement à condition d'être rangés
sous l'abri prévu. Il appartient au propriétaire de mettre tout en œuvre pour en assurer la sécurité afin
de déjouer toute tentative de vol ou de détérioration de son bien. L’élève entre à pied et pousse son
deux-roues (moteur éteint) directement au parking à vélos, la sortie s’effectue dans les mêmes
conditions.
Les personnels sont autorisés à stationner leur véhicule sur les parkings réservés, dans le respect des
règles fixées par le code de la route. Ils auront soin de ne pas occuper les places numérotées réservées
aux élèves et étudiants autorisés (voir ci-dessous).
Les élèves et les étudiants ne sont pas autorisés à rentrer leurs véhicules automobiles à l’intérieur de
l’établissement.
Une dérogation de stationnement pourra être accordée aux seuls internes, sur autorisation du Chef
d’Etablissement dans le respect d’un cahier des charges. Son non-respect entrainera la suspension
immédiate de cette autorisation et des sanctions pourront être prises en cas de mise en danger d’autrui.
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3 - DISCIPLINE (Bulletin Officiel du 25 août 2011)
Politesse, courtoisie et respect des personnes et des biens sont les bases du fonctionnement
harmonieux de notre communauté. Chacun doit avoir conscience que sa responsabilité personnelle est
ainsi engagée. Aucune attitude de nature à troubler l'ordre ou à perturber le fonctionnement normal
du Service Public ne pourra être admise.
Article 3.1 : Les punitions scolaires
Elles concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie
de la classe ou de l’établissement.
Elles peuvent prendre diverses formes :
- Inscription d’une observation sur le carnet de correspondance ou sur un document signé
par les parents
- Excuse publique orale ou écrite
- Devoir supplémentaire (assorti ou non d’une retenue)qui devra être examiné et corrigé
par celui qui l’a prescrit. Les devoirs supplémentaires effectués dans l’établissement doivent être
rédigés sous surveillance.
- Retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait entre autres
- Exclusion ponctuelle d’un cours prononcée dans des cas exceptionnels. Elle s’accompagne
nécessairement d’une prise en charge de l’élève.
Tout élève qui n’aurait pas effectué sa punition sans motif valable, s’exposerait à des punitions plus
graves : doublement du temps de retenue et en cas de nouvelle absence une sanction pourra être
prononcée.
Article 3.2 : Les sanctions disciplinaires
Elles relèvent du Chef d’Etablissement ou du conseil de discipline ; elles concernent les atteintes aux
personnes et aux biens, et les manquements graves aux obligations des élèves :
Elles peuvent prendre diverses formes et peuvent être assorties d’un sursis :
- L’avertissement notifié à l’élève et à sa famille
- Le blâme : c’est un rappel à l’ordre écrit et solennel
- La mesure de responsabilisation qui consiste à participer, en dehors des heures
d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution
d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée qui ne peut excéder 20 heures. Elle peut
être proposée à l’élève comme mesure alternative à l’exclusion temporaire de la classe ou à
l’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.
- L’exclusion temporaire de la classe d’une durée maximum de 8 jours. Pendant
l’exclusion de la classe, l’élève est accueilli dans l’établissement.
- L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes, d’une durée
maximum de8 jours
- L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. Le conseil
de discipline est seul compétent pour prononcer cette sanction. Le proviseur est tenu
d’engager une procédure disciplinaire lorsqu’un membre du personnel du lycée a été victime
de violence verbale ou physique et lorsque l’élève commet un acte grave à l’égard d’un
membre du personnel ou d’un autre élève.
Les principes généraux du droit s’appliquent quelles que soient les modalités de la procédure
disciplinaire : saisine ou non du conseil de discipline :
- Principe de la légalité des fautes et des sanctions
Novembre 2011 7
- La règle du « non bis idem » : aucun élève ne peut faire l’objet de plusieurs sanctions au sein
du lycée à raison des mêmes faits »
- Le principe du contradictoire
- Le principe de proportionnalité
- Le principe de l’individualisation
- L’obligation de motivation
Article 3.3 : Les mesures de prévention, d’accompagnement, de régulation et de
médiation
Préalablement à la mise en œuvre de la procédure disciplinaire, le proviseur et l’équipe éducative
doivent rechercher, en application de l’article R 511-12 du Code de l’Education, toute mesure utile
de nature éducative.
La commission éducative joue, quant à elle, un rôle de régulation et de médiation.
a) Composition de la commission éducative arrêtée par le Conseil d’Administration du lycée :
Le proviseur, la proviseure adjointe, le professeur principal de la classe de l’élève, le CPE référent, un
représentant des parents d’élèves. Le chef d’établissement peut inviter et entendre toute personne qu’il
juge utile et nécessaire à la compréhension de la situation de l’élève.
Le représentant légal de l’élève est informé de la tenue de la commission, entendu et associé.
b) Missions de la commission éducative : examiner la situation de l’élève dont le comportement
est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations
scolaires. Elle doit aussi favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée.
4 - SANTE
*Article 4.1 : Infirmerie.
Les visites à l’infirmerie pendant les cours doivent avoir un caractère tout à fait exceptionnel.
Pendant le cours, l’enseignant peut envoyer un élève à l’infirmerie, accompagné d’un autre élève, s’il
juge que son état ne lui permet pas de suivre le cours ou si l’élève en a fait la demande.
L'infirmière notera l'heure de son arrivée à l'infirmerie et de son départ sur un billet qui sera ensuite
remis au professeur dès le retour en classe de l’élève.
En cas d’absence de l’infirmière, l’élève devra se signaler à la vie scolaire ; il ne pourra rejoindre son
cours sans autorisation expresse de l’infirmière ou du conseiller principal d’éducation
*Article 4.2 : Traitements médicaux
Les élèves qui suivent un traitement médical pendant leurs heures de présence dans l'établissement,
doivent remettre l'ordonnance et les médicaments à l'infirmière.
*Article 4.3 : Accidents
Les élèves du Lycée Professionnel et des classes Technologiques du Lycée bénéficient des dispositions
de la Sécurité Sociale en matière d'accidents du travail.
Novembre 2011 8
Seules sont concernées les activités de stage ou de laboratoire de sciences et de technologie à
l'exclusion de toutes les autres, dont celle d'éducation physique et sportive dispensée dans le cadre du
programme scolaire.
Qu'il relève de la législation sociale ou non, tout accident survenu dans l'établissement doit être déclaré
immédiatement soit au professeur, soit à la vie scolaire. L'élève est alors dirigé vers l'infirmerie où il
reçoit les premiers soins. Les imprimés d'accident du travail (s'il y a lieu) lui seront remis:
le certificat médical initial : par le médecin qui l'examinera dans les 24 heures. Ce document sera
transmis immédiatement par le blessé à la Sécurité Sociale,
le certificat de guérison : par le médecin après la consolidation ou guérison. Ce document sera
adressé à la Sécurité Sociale par l'élève,
les honoraires du médecin et le relevé des prescriptions pharmaceutiques seront portés sur des volets
spéciaux remis à l'accidenté par l'infirmière. Ces documents devront être renvoyés à la Sécurité
Sociale à la fin des soins.
Pour les accidents du travail, les parents n'ont aucun frais à régler. La plus grande rigueur et la plus
grande rapidité doivent prévaloir dans le traitement des dossiers d'accident du travail.
Les accidents de trajet ne sont pas couverts. Seuls les accidents de trajet survenant à l'occasion de
stages seront pris en compte au titre des accidents de travail, dans les conditions habituelles de
parcours le plus direct et de durée.
Les parents sont invités à souscrire une assurance responsabilité civile afin de couvrir les accidents
matériels dont leurs enfants pourraient être responsables ou victimes dans l'établissement ou sur le
trajet. Cette assurance sera par ailleurs exigée pour toutes les activités organisées par l'établissement en
cours d'année (voyages, clubs...).
5 - SERVICES A DISPOSITION DES ELEVES
L'établissement est constitué d'un ensemble de bâtiments très vastes et très dispersés qui offre aux
élèves un réel espace de liberté. Dans ces conditions l'exercice de la responsabilité individuelle et le
développement de l'autonomie doivent être les éléments moteurs d'un épanouissement personnel
équilibré. Il est important cependant, dans ce contexte, de donner aux élèves les repères qui les
aideront à mieux cerner leurs droits et leurs devoirs, ainsi que les nécessités objectives de leur réussite
scolaire.
*Article 5.1 : Salles de travail/CDI
Des salles de permanence sont mises à la disposition des élèves lorsqu'ils n'ont pas cours. D'autre part
le CDI est largement ouvert les personnels peuvent leur fournir les documents et l'aide nécessaires à un
travail personnel.
*Article 5.2 : Orientation
Un Conseiller d'Orientation Psychologue reçoit les élèves sur rendez-vous (voir horaires au CDI).
*Article 5.3 : Relevé de notes et d’absences informatique et papier
A la fin de chaque trimestre ou semestre, un bulletin est adressé aux familles par la poste. Il comporte
les notes obtenues par les élèves aux différents exercices et les appréciations des professeurs ainsi que
l'appréciation générale du Conseil de Classe. Il mentionne également le nombre de demi-journées
d'absences de l'élève durant la période.
Novembre 2011 9
Ce bulletin doit être conservé précieusement car il devra éventuellement être joint aux dossiers de
poursuite d'études. Aucun duplicata ne sera délivré.
Une consultation des bulletins de l’élève est également à la disposition des parents sur le site internet
des lycées Etienne Oehmichen grâce à un code d’accès personnel remis individuellement en début
d’année scolaire.
*Article 5.4 : Outil informatique
L’utilisation des moyens informatiques, au Lycée, a pour objet exclusif de mener des activités
d’enseignement et de documentation.
Pour se connecter, chaque utilisateur obtient un compte informatique (un numéro d’utilisateur et un
mot de passe). Les comptes sont nominatifs, personnels, incessibles.
A la fin de l’activité, l’utilisateur devra fermer sa session de travail en se déconnectant de son
répertoire personnel.
Sont autorisés :
- les travaux sur les logiciels mis à disposition dans les salles informatiques
- les recherches sur Internet dans un cadre pédagogique (orientation, devoirs, CV, rapports de
stage, exposés ...)
- consultation de courriels (e-mails) à la demande
Sont interdits :
- les t’chats
- les forums de discussions
- les sites de jeux vidéo
- les sites de téléchargement payants
- les blogs
L’élève qui apporte son ordinateur personnel au lycée ne peut en aucun cas le connecter au réseau de
l’établissement.
L’établissement disposant d’un système de surveillance, en cas de non-respect de ce règlement,
l’utilisateur sera exclu de la salle informatique, son compte pourra être supprimé, sans préjuger
d’autres sanctions.
*Article 5.5 : Les associations
Le droit d'association est reconnu aux élèves par le Conseil d'Administration. Les élèves internes et les
étudiants disposent d'une association et de locaux qui leur sont propres.
Une Association Sportive fonctionne dans le cadre des activités de l'UNSS. Le programme de l'année
est établi par l'équipe des professeurs d'Education Physique et Sportive. Tout élève de l'établissement,
s'il ne fait pas l'objet de contre-indication médicale, peut demander à être licencié à l'UNSS.
Vu et pris connaissance le .......................
Signature de l'élève Signature des parents