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Les normes examiner-PASSAGE DU PCN AU SCFIAS 38 Immobilisations
incorporelles IAS 16 Immobilisations corporellesIAS 40 Immeuble de
placementIAS 17 Contrat de locationIAS 23 Cot dempruntIAS 36
Dprciation dactifsIAS 37 Provisions passifs ventuels, actifs
ventuels.
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Les immobilisations incorporellesIAS 38
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Immobilisations incorporellesActif non montaire identifiable
sans substance physiqueIdentifiable que lon peut sparer, vendre
seul, changer ou louer, etc, ou qui rsulte de droits contractuels
ou lgauxSans substance physique ou immatrielNon montaire, non
fiduciaire ou liquide Un actif qui peut tre valu de faon fiable et
qui procure des avantages conomiques futurs
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Immobilisations incorporellesExemples/ Fonds de commerce acquis,
marques, brevets, logiciels informatiques, autres licences
dexploitation, franchise, frais de dveloppement dun gisement minier
destin une exploitation commerciale. A exclure/ Les frais lis au
dmarrage, les dpenses de formation, les dpenses de publicit, les
dpenses de dlocalisation ou de restructuration.Les actifs
incorporels gnrs en interne ne sont pas pris en considration/
Marque, titre de journal, parts de march, fichiers clients. Sauf
sils sont lis des frais de dveloppement. Les actifs incorporels
acquis lors des fusions, prise de participation (marques, fichiers
clients) peuvent tre inscrits sparment du good-will ou cart
dacquisition.
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Les frais de dveloppement sont distinguer des frais de
recherche. Les seconds sont comptabiliser en charges, les premiers
peuvent tre comptabiliss en immobilisations incorporelles sils
remplissent les CINQ conditions:ils procurent des avantages
conomiques futurs ils peuvent tre valus de faon fiable.Lentreprise
la capacit de les utiliser ou de les vendre La faisabilit
techniqueLes ressources ncessaires lachvement sont disponibles
Immobilisations incorporellesExemple: Brevets, procds de
fabrication, logiciels gnrs en interne
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Immobilisations incorporellesUne dpense relative au dveloppement
dun logiciel nest comptabilise en actif incorporel qu partir de la
date ou il peut tre dmontr que le logiciel rpond aux CINQ
conditions de comptabilisation sus mentionnes.Les dpenses engages
pour ce projet avant cette date, seront considres comme
charges.
Lors dune acquisition lactif incorporel est valu au cot dachat
avec tous les frais engags en vue de rendre lactif
utilisable.Exemple/ Cot dachat (y compris les droits de douanes et
les frais sur achat) les remises et rabais + les frais attribuables
(honoraires + cot de test de fonctionnement) + Cot demprunt si
utilisation du traitement autoris
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Immobilisations incorporellesLes dpenses ultrieures sur
immobilisations incorporelles dj comptabilises en immobilisation
sont comptabilises en charge de lexercice au cours duquel elles
sont encourues si elles restaurent le niveau de performance de
lactif.Si elles augmentent la valeur comptable de ces actifs, cest
dire quand il est probable que des avantages conomiques futurs,
suprieurs au niveau original de performance, iront lentit, elles
sont comptabilises en immobilisations et ajoutes la valeur
comptable de lactif.Exemple: Nouveau procds rduisant les cots,
amliorant la qualit, augmentant la capacit de production.
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Immobilisations incorporellesLa norme IAS 38 autorise la
rvaluation des actifs incorporels par rapport un march actif. Un
march actif est un march ou:Les produits ngocis sont homognes,Qui
se caractrise par la transparence,Les vendeurs et acheteurs y
accdent librement Traitement autoris par le SCF : Une
immobilisation incorporelle peut tre rvalue postrieurement sa
comptabilisation initiale, dans la mesure ou la juste valeur peut
tre dtermine dire dexpert, par rfrence un march actif.
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Immobilisations incorporellesLa norme IAS 38 distingue deux
types de dure dutilit des actifs incorporels Les actifs dure de vie
illimite qui ne sont pas amortissables mais pour lesquels il faut
tablir un test de dprciation (impairement test) pour vrifier sil y
a des indices de pertes de valeurs et apprcier si lactif a toujours
une dure de vie illimit. Si ce nest plus le cas, il faut rviser et
lamortir en respectant IAS 8 ( changement destimation) Les actifs
dure de vie limite qui sont amortissables de la mme manire que les
autres actifs. Dans le SCF: La dure dutilit dune immobilisation
incorporelle est prsume ne pas dpasser 20 ans.Dans le cas dun
amortissement sur une dure plus longue ou dune absence
damortissement, des informations spcifiques sont fournies dans
lannexe aux tats financiers.
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Immobilisations incorporellesLes profits et les pertes provenant
de la mise hors service ou de la sortie dune immobilisation
incorporelle sont dtermins par diffrence entre les produits de
sortie nets estims et la valeur comptable de lactif et sont
comptabiliss en produits ou en charges oprationnelles dans le
compte de rsultat.Les mmes rgles sont applicables dans le cadre dun
abandon dactivits par lentit.
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LAMORTISSEMENT( ceci est valable pour les corporels) Cest la
consommation des avantages conomiques lis un actif corporel ou
incorporelLe mode en est le refletLinaire (principe gnral)Dgressif
(si justifi conomiquement)Units de production (si justifi) Le mode
progressif nest pas mentionn dans la normeDans le projet de SCF, il
est mentionn une fois, mais nest pas rpt comme les autres, juste
aprs, dans lalina qui suit, une seconde fois (page 16)
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LAMORTISSEMENT( ceci est valable pour les corporels) Mode
Linaire (principe gnral) conduit une charge constante sur la dure
dutilitMode Dgressif (si justifi conomiquement), charge dcroissante
sur la dure dutilit de lactif (Mthode SOFTY = nbre dannes restant
courir/ somme des nombres dordre des diffrentes annes) Mode des
Units de production (si justifi)bas sur lutilisation ou sur la
production prvue de lactif Mode Progressif qui conduit une charge
croissante sur la dure dutilisation dun actif
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Comparatif amortissement PCN/Normes IFRS/SCF
PCN (Arrt du 23 juin 1975 art 20)Normes IAS/IFRS/SCFConstatation
de la dprciation permettant lissue de la priode de reconstitution
les fonds investisConsommation des avantages conomiques
futursConstater ds lacquisition ou lachvementFiscalement ds lentre
en service effectifConstater compter de lentre en service ou en
productionLa dprciation est confondue avec
lamortissementLamortissement est spar de la
dprciationLamortissement est la restitution des fonds engagsLa
dprciation qu donne lieu perte de valeur rsulte dautres faits
(autres que ceux qui dcoulent de lutilisation et du temps (vtust,
age)Lamortissement est obligatoirement constate mme en labsence de
bnficeLamortissement est systmatiquement rparti sur la dure estime
dutilisation du bien
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Comparatif amortissement PCN/Normes IFRS/SCF
PCN (Arrt du 23 juin 1975 art 20)Normes IAS/IFRS/SCFLe montant
amortissable correspond au fonds engag (implicite)Le montant
amortissable correspond au cot engag dduction faite de la valeur
rsiduelle si elle peut tre estim et du cout de dmantlement sil y a
lieuOption trs souvent irrvocableFiscalement trois modes: linaire,
progressif, dgressifLe mode damortissement, la valeur rsiduelle, la
dure dutilit doivent tre rexamins priodiquementLes amortissements
sont calculs de telle sorte qu lissue dune priode de temps dtermin,
ils reconstituent le cout enggLe mode damortissement est le reflet
de la consommation par lentit des avantages conomiques
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Cas particulier du GOOD WILLLe good will est un actif non
identifiable (rsultant de lcart dacquisition sur les titres lors
des fusions ou des regroupements) est considr comme la sur valeur
paye sur des titres, est amortissable dans le SCF. Une perte de
valeur peut tre constate sans possibilit de reprise ultrieureDans
les normes IAS IFRS, le good will nest plus amortissable, mais doit
faire lobjet dun test (perte de valeur)
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La dotation aux amortissements Enregistre en charges dans les
comptes 681 Dotation aux amortissements, provisions, pertes de
valeurs , en contre partie des comptes 28 amortissements Dans
certains cas, production de lentreprise pour elle-mme, inclus dans
la valeur comptable dun autre actif La perte de valeurEnregistre en
charges dans les comptes 681en contrepartie des comptes 29 Perte de
valeurs
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Est-il possible de dfinir la dure dutilit ?Pas
damortissementAmortissement systmatiqueTest de dprciation annuel
Dure dfinieTest de dprciationExistence dindicateur de perte de
valeurPas de test de dprciationDure indfinieAmortissement et
dprciation des actifs incorporels OuiOuiNonNon
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Exercice 14: La socit SID AHMED spcialise dans la fabrication
des machines outils, a une division recherche et dveloppement
compose de deux laboratoires, qui travaillent pendant lanne N sur
deux projets.Le premier projet concerne la conception dune machine
avec touches digitales. Ce projet n a pas abouti pour le moment,
mais devrait connatre un sort dfinitif au cours de lanne N+1.Le
second projet relatif la conception et la mise au point dun
appareil soudure lectronique distance qui donn lieu une invention
dun nouveau procd rgulirement brevet au prs de lINAPI.Les dpenses
engages par projet sont les suivantes: Le personnel administratif
passe 20% de son temps sur le second projet et 10% sur le
premier.Les frais de documentation sont imputables aux deux projets
proportionnellement aux matires premires consommes.Toutes les
charges ont t rgles par banque lexception de la
documentation.Passez les critures comptables.
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Calcul de la rpartition du salaire administratifProjet 1 = 20% x
2000 = 400 Projet 2 = 10% x 2000= 200Calcul de la rpartition des
frais de documentation Projet 1 = 40% x 400 = 160 Projet 2 = 60% x
400 = 240Les dpenses du projet 1 sont passer en charges en vertu de
la rgle qui consiste distinguer les frais de recherche et les frais
de dveloppement. Dans notre cas nous navons aucune assurance que le
projet va aboutir. Par ailleurs, il convient de prciser que mme
dans le cas ou le projet aboutirait en N+2, les charges
comptabilises en N et ventuellement N+1, ne peuvent tre rappeles.
On ne pourra immobiliser que les charges de N.
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On considre que des dpenses sont des frais de dveloppement et
donc immobilisables en qualit dactif incorporel que si les cinq
conditions suivantes sont runies:Lactif peut tre valu de faon
fiable Lactif va gnrer des avantages conomiques probables
futursLactif incorporel va tre utilis ou venduLentreprise a des
ressources (techniques, financires, autres, ..) suffisantes pour
achever le dveloppement de cet actifLentreprise a tabli la
faisabilit technique ncessaire lachvement de limmobilisation
incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente
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Texte projet de SCF page 81 compte 72 prod immob dacrtif
incorporelNomenclature des comptes page 73 compte 731 prod immob
dactif incorporel???
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Exercice 15: Le 01/01/010 lentreprise Nour Eddine doit basculer
dans le nouveau SCF et va commencer le traitement de son bilan pour
aller vers une situation financire conforme au nouveau cadre. Au
31/12/010, elle passe les critures dinventaire.Dans son bilan clos
le 31/12/08, les postes frais prliminaires 20 et immobilisations
corporelles 21 taient composs de:200 Frais relatif au pacte social
pour 500 rsorb au 2090 pour 200201 Frais demprunt pour 700 rsorb au
compte 2091 pour 400203 Frais de formation professionnelle 700
rsorb au compte 2093pour 300205 frais dtude et de recherche rsorb
totalement par le compte 2095 pour 120212 Droit de proprit
industrielle (brevet) pour 200 amortis au compte 2912 pour 20 (dure
damortissement 20 ans) Passez les critures de fin danne 2009.
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A fin 2009, le bilan sera arrt conformment au pcn.Une rouverture
au 01/01/09 avec les reports nouveau comptes PCN de fin 2008; A la
rouverture, les reports nouveau conforme au pcn devront tre
effectus normalementLes comptes du pcn seront vids et transvass
dans les nouveaux comptesAvant le transvasement, ou la translation,
il faudra galement trait les comptes. Renregistrer les oprations de
2009, et clturer les comptes fin 2009, version SCFOuvrir 2010
normalement
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Il sagit au pralable de neutraliser les prcdents actifs
concurrence des amortissements.
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Il ny a que les droits sur la proprit industrielle qui reste et
qui seront amortis concurrence de la priode damortissement
restante
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Les immobilisations corporellesIAS 16/SCF
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16/ SCFActif dtenu pour
tre utilis ou lou et dont on sattend ce quil soit utilis sur plus
dune priode. On sattend ce quil soit utilis sur plus dune priodeIl
doit rpondre aux conditions de comptabilisation dun actif:Il est
probable quil gnrera des avantages conomiques futursLe cot de cet
actif peut tre valu de faon fiable
Quatre conditions pour la comptabilisation dun actif
corporel
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16/SCFLes parties de
certaines immobilisations ncessitent des remplacements rguliers
(siges dun avion, revtement intrieur dun four); Le cot est intgr
dans lactifLa valeur comptable des composants remplacs est
dcomptabilise.
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16/SCF Si une grosse
inspection est immobilise, celle qui suivra le sera et la valeur
rsiduelle de la prcdente doit tre dcomptabilise
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16/SCFPrincipe de
sparation et de regroupement des actifs corporelsLes pices de
rechange et matriels dentretien spcifiques sont comptabiliss en
immobilisations corporelles lorsque leur utilisation est lie
certaines immobilisations et si lentreprise compte les utiliser sur
plus dun exerciceCentrale lectrique de remplacement en pices de
rechange
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16/SCFPrincipe de
sparation et de regroupement des actifs corporelsLes lments de
faible valeur sont considrs comme entirement consomms dans
lexercice de leur mise en service
OU
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16/SCFPrincipe de
sparation et de regroupement des actifs corporelsLes composants dun
actif sont traits comme des lments spars sils ont des dures dutilit
diffrentes ou procurent des avantages conomiques selon un rythme
diffrent, mme si acquis ensemble Les constructions sont
amortissables,Les terrains ne sont gnralement pas amortissables
(sauf carrire ou gisement minier par exemple)
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16/SCFPrincipe de
sparation et de regroupement des actifs corporelsLes actifs lis
lenvironnement et la scurit sont considrs comme des immobilisations
corporelles sils permettent lentit daugmenter les avantages
conomiques futurs dautres actifs par rapport ceux quelle aurait pu
obtenir sils navaient pas t acquis.ELECTROFILTRES ET EQUIPEMENTS
ANNEXESDANS UNE CIMENTERIE: 2 MILLIARDS DE DINARS
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Le cot dvaluation de lactifLes cots administratifs, frais de
dmarrage et autres frais gnraux sont exclus.
Consquence : La base amortissable a chang
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Deux modles dvaluation aprs comptabilisationModle du cot
Comptabilisation au cot diminu du cumul des amortissements et
ventuellement des pertes de valeur. (IAS36)Modle de la
rvaluationJuste valeur Rgularit afin que la valeur de lactif ne
scarte pas de la ralitToute la catgorie est rvalue en cart de
rvaluation (capitaux propres) sauf si une prcdente rvaluation
ngative a t comptabilise en charge (rsultat), il y a lieu de
comptabiliser lcart en produit pour compenser
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16Lamortissement
Les composant dun actif sont amortis sparment sils ont des dures
dutilit diffrente.
Mode damortissement doit reflter le rythme de consommation
desavantages conomiques futurs lis cet actif
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LAMORTISSEMENT( RAPPEL) Mode Linaire (principe gnral) conduit
une charge constante sur la dure dutilitMode Dgressif (si justifi
conomiquement), charge dcroissante sur la dure dutilit de lactif
(Mthode SOFTY = nbre dannes restant courir/ somme des nombres
dordre des diffrentes annes) Mode des Units de production (si
justifi)bas sur lutilisation ou sur la production prvue de lactif
Mode Progressif qui conduit une charge croissante sur la dure
dutilisation dun actif
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Comparatif amortissement PCN/Normes IFRS/SCF
PCN (Arrt du 23 juin 1975 art 20)Normes IAS/IFRS/SCFConstatation
de la dprciation permettant lissue de la priode de reconstitution
les fonds investisConsommation des avantages conomiques
futursConstater ds lacquisition ou lachvementFiscalement ds lentre
en service effectifConstater compter de lentre en service ou en
productionLa dprciation est confondue avec
lamortissementLamortissement est spar de la
dprciationLamortissement est la restitution des fonds engagsLa
dprciation qui donne lieu perte de valeur rsulte dautres faits
(autres que ceux qui dcoulent de lusage et du temps (vtust,
age)Lamortissement est obligatoirement constate mme en labsence de
bnficeLamortissement est systmatiquement rparti sur la dure estime
dutilisation du bien
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Comparatif amortissement PCN/Normes IFRS/SCF
PCN (Arrt du 23 juin 1975 art 20)Normes IAS/IFRS/SCFLe montant
amortissable correspond au fonds engag (implicite)Le montant
amortissable correspond au cot engag dduction faite de la valeur
rsiduelle si elle peut tre estim et du cout de dmantlement sil y a
lieuOption trs souvent irrvocableFiscalement trois modes: linaire,
progressif, dgressifLe mode damortissement, la valeur rsiduelle, la
dure dutilit doivent tre rexamins priodiquementLes amortissements
sont calculs de telle sorte qu lissue dune priode de temps dtermin,
ils reconstituent le cout enggLe mode damortissement est le reflet
de la consommation par lentit des avantages conomiques
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La dprciation Application dimpairement test ou test de
dprciation (IAS 36) et enregistrement dune perte de valeur
ventuelleSi la valeur recouvrable est infrieure la valeur nette
comptable, celle-ci est ramen sa valeur recouvrable par la
constatation dune perte de valeur
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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16La dcomptabilisation
Lorsque aucun avantage conomique futur nest attendu ou lors dune
vente ou encore suite labandon dune activit.
Le profit ou la perte rsultant de la dcomptabilisation doit tre
inclus dans le rsultat, par la comptabilisation dune charge ou dun
produit au cours de lexercice
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Les dpenses ultrieures sont comptabilises en charges sils
restituent la performance de base. Ils augmentent la valeur de
limmobilisation sils permettent davoir une performance suprieure
linitialeExemple: Allongement de la dure dutilit dune
immobilisationAmlioration de la qualit ou de la productivit suite
un changement de composant des machinesNouveaux processus rduisant
les cots
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Exercice 16: Le 1er janvier N, la socit RACHID acquiert un
quipement de production pour un montant de 250.000; Les frais
supplmentaires suivants sont constats/ Livraison 18.000Installation
24.500Frais gnraux 3000Taxes denregistrement : 40Honoraires notaire
: 50Le dmarrage a cot 21.000 et on estime que les frais de
dmantlement actualiss reviendront 300. Les dpenses ncessaires
actualises pour la remise en tat du site seraient de 700;Quel est
le cot de limmobilisation version PCN et version SCF?
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Version SCF250.000 ( prix dachat) + 18.000 (livraison)+ 24.500
(installation)+ 40 (taxes)+50 (honoraires)+700 (remise en tat du
site) + 300( frais de dmantlement) = 293.590 Version PCN250.000 (
prix dachat) + 18.000 (livraison)+ 24.500 (installation) =
292.500
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