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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790 Etabli à partir des registres de délibérations de la municipalité Les dates du calendrier républicains ont été traduites à partir de Wikipédia Remarque: le registre 1793/1794 s'arrête au 8 Prairial de l'An II (mardi 27 mai 1794); le registre suivant 1794-1795 redémarre au 3 Frimaire de l'An IV de la République (mardi 24 novembre 1795) Les compositions des conseils municiapux avant 1848 (renouvellements partiels) sont entachés d'imprécisions en raison de la présence d'un enregistrement formel ou de son absence, du renouvellement. Mandat (dates élections du Conseil Municipal) Durée mandat (ans) Date nomination/élection du Maire & des adjoints Maire Adjoints NB Conseillers Mun. Date élection conseil municipal Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune 2008-2014 6 Elu le 21/03/2008 François Bonhomme Annick de Pasqualin (1ère adj.) Patrick Sudres (2ème adj.) Anne Marie Couderc (3ème adj.) Gérard Hébrad (4ème adj.) Claudie Prola (5ème adj.) Michel Dujols (6ème adj.) Danielle David (7ème adj.) Bernard Linon (8ème adj.) 29 Election des 9 et 16/03/2008 François Bonhomme, Annick de Pasqualin , Patrick Sudres, Anne Marie Couderc , Gérard Hébrard, Michel Dujols, Danielle David , Bernard Linon, Nathalie Zannèse , Claude JeanJean, Anissa Ali , André Imbert, Martine Aguilar , Bernard Neulat, Nicole Campello, Annie Albrand, Jean Claude Clarmont, Laurent Delort, Attilio Guagliardo, Anne Marie Bérals , Robert Ferrero, Jérôme Constant, Philippe Cournille, Bernadette Chanabé, Colette Rivière, Bernard Fau, Marie Jo Crouzet- Gava, Claudie Prola, Lucie Noalhac . 2001-2008 7 Elu le 18/03/2001 Yvon Collin Florance Singlande (1er adj) Louis Derrua (2nd adjoint) Paulette Petitel (3ème) Jean Louis Bouldoire (4ème) Rose Babise (5ème) Philippe Cournille (6ème) Colette Rivière (7ème) Alain Durade (8ème) 29 Election du 11/03/2001 Florance Singlande, Louis Derrua, Paulette Petitel, Jean Louis Bouldoire, Rose Babise, Philippe Cournille, Colette Rivière, Alain Durade, Ms Plage, Faucon, Birou, Siméon, Pécharman, Moreau, François Bonhomme, Fau, Dujols, Mme Ranté Poux, Mme Fau, Mme Maik Mme Mailhe, Mme Burgos, Mme Monorgues, Mme Fischer, Mme Couderc, Mme Neuman, Mme David , M. Hébrard Loi du 17 janvier 2014 Loi du 17 avril 2013 Page 1 de 23
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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de … · Yves Fau 4ème adjoint Pierre Schreiber 5ème adjoint Michel Lacoste 6ème adjoint Huguette Bonhomme 7ème adjoint 29 06/03/1983

Sep 21, 2018

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Etabli à partir des registres de délibérations de la municipalitéLes dates du calendrier républicains ont été traduites à partir de WikipédiaRemarque: le registre 1793/1794 s'arrête au 8 Prairial de l'An II (mardi 27 mai 1794); le registre suivant 1794-1795 redémarre au 3 Frimaire de l'An IV de la République (mardi 24 novembre 1795)Les compositions des conseils municiapux avant 1848 (renouvellements partiels) sont entachés d'imprécisions en raison de la présence d'un enregistrement formel ou de son absence, du renouvellement.

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

2008-2014 6 Elu le 21/03/2008 François Bonhomme Annick de Pasqualin (1ère adj.) Patrick Sudres (2ème adj.) Anne Marie Couderc (3ème adj.) Gérard Hébrad (4ème adj.) Claudie Prola (5ème adj.) Michel Dujols (6ème adj.) Danielle David (7ème adj.) Bernard Linon (8ème adj.)

29 Election des 9 et 16/03/2008

François Bonhomme, Annick de Pasqualin , Patrick Sudres, Anne Marie Couderc ,

Gérard Hébrard, Michel Dujols, Danielle David , Bernard Linon, Nathalie Zannèse ,

Claude JeanJean, Anissa Ali , André Imbert, Martine Aguilar , Bernard Neulat,

Nicole Campello, Annie Albrand, Jean Claude Clarmont, Laurent Delort, Attilio Guagliardo, Anne Marie Bérals , Robert

Ferrero, Jérôme Constant, Philippe Cournille, Bernadette Chanabé, Colette

Rivière, Bernard Fau, Marie Jo Crouzet-Gava, Claudie Prola, Lucie Noalhac .

2001-2008 7 Elu le 18/03/2001 Yvon Collin Florance Singlande (1er adj) Louis Derrua (2nd adjoint) Paulette Petitel (3ème) Jean Louis Bouldoire (4ème) Rose Babise (5ème) Philippe Cournille (6ème) Colette Rivière (7ème) Alain Durade (8ème)

29 Election du 11/03/2001

Florance Singlande, Louis Derrua, Paulette Petitel, Jean Louis Bouldoire, Rose Babise, Philippe Cournille, Colette Rivière, Alain Durade, Ms Plage, Faucon, Birou, Siméon, Pécharman, Moreau, François Bonhomme, Fau, Dujols, Mme Ranté Poux, Mme Fau, Mme Maik Mme Mailhe, Mme Burgos, Mme Monorgues, Mme Fischer, Mme Couderc, Mme Neuman, Mme David , M. Hébrard

Loi du 17 janvier 2014

Loi du 17 avril 2013

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141995-2001 6 Elus le 23/06/1995 Yvon Collin M. Marre 1er adjoint René Bargues 2ème adjoint Robert Bertrand 3ème adjoint Claude Cavaillé 4ème adjoint Henri Auriol 5ème adjoint Louis Derrua 6ème adjoint Jean Louis Gasc 7ème adjoint Jean Bernard Rispe 8ème adjoint

29 Election des 11 & 18/06/1995

Yvon Collin, M. Marre, Mme Rantet-Poux , M. Bargues, Mme Fau , M.

Bertrand, M. Cavaillé, Mme Babise , M. Auriol, M. Derrua, M. Gasc, Mme Petitel , M. Rispe, M. Terrieux, M. Faucon, Mme Burgos , M. Bouldoire, M. Benazet, M.

Caumon, Mme Donnadieu , M. Siméon, M. Darasse, M. Teil, M. Ibarz, M. Estripeau,

M. Clamens, M. Fau, M. Alary, M. Mieulet.

1989-1995 6 Elus 24/03/1989 Yvon Collin José Ibarz 1er adjoint René Bargues 2ème adjoint Claude Cavaillé 3ème adjoint Danièle Badia 4ème adjointe André Leberre 5ème adjoint Eliane Espitalier 6ème adjointe Henri Auriol 7ème adjoint

29 Election du 19/03/1989

Mme Ricard , M. Vidal, Mieulet, Terrieux, Rivière, Grunewald, Derrua, Auriol, Darasse, Bertrand, Bargues, Mme Espitalier , M. Collin, Ducasse, Mmes

Garcia, Badia , M. Cavaillé, Ibarz, Bouat, Mme Bazillou, M. Marre, Siméon,

Bonhomme, Favarel, Miquel, Mlle Hugon , Guadigliardo, Cantecorp, Leberre.

1983-1989 6 Elus le 18/03/1983 Jean Bonhomme Louis Galau 1er adjoint Jean Miquel 2ème adjoint Jacques Favarel 3ème adjoint Yves Fau 4ème adjoint Pierre Schreiber 5ème adjoint Michel Lacoste 6ème adjoint Huguette Bonhomme 7ème adjoint

29 06/03/1983 Jean Bonhomme, Gouze, Schreiber, Galau, Fau, Pezet, Delon, Favarel, Dzinba, Miquel, Berthié, Lacoste,

Robertie, Sirejols, Quercy, Birou, Mmes Grimal, Bonhomme, Ferrer , Laumon,

Mmes Campello, Berals, Landou , Sauvestre, Rispe, Cavaillé, Salvado,

Viguié, Ibarz.

Loi du 19 novembre 1982

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Loi du 02 mars 1982Page 2 de 23

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141977-1983 6 Elu le 24/03/1977 Jean Bonhomme Louis Galau 1er adjoint Jean Miquel 2ème adjoint Jacques Favarel 3ème adjoint Yves Fau 4ème adjoint Pierre Schreiber 5ème adjoint Serge Brajon 6ème adjoint

23 13/03/1977 et 20/03/1977

Jean Bonhomme, Charles Robertie, Louis Galau, Yves Fau, Michel Lacoste,

Maxime Fraysse, Roger Delon, Roger Berthié, Bernard Grimal, Maxime

Quercy, André Moles, Guy Sirejols, Serge Brajon, Mmes Bernadette Chanabé,

Raymonde Guerber , Jacques Favarel, Pierre Schreiber, Hubert Pezet, Jean Miquel, Geneviève Caminel , Roger Gouze, Claude Bonnefoi, Georges

Saubestre.

1971-1977 6 Elu le 19/03/1971 Jean Bonhomme Louis Galau 1er adjoint Jean Miquel 2ème adjoint Jacques Favarel 3ème adjoint Yves Fau 4ème adjoint

23 14/03/1971 Jean Bonhomme, Louis Galau, Roger Berthié, Roger Bessede, Claude

Bonnefoi, André Bouyssi, Serge Brajon, André Chanabé, Gaston Delmas, Jean

Dujols, Yves Fau, Jacques Favarel, Julien Foissac, Roger Gouze, Bernard Grimal, Mme Raymonde Guerber (institutrice), Michel Lacoste, Jean Miquel, Jacques

Neveu, Aubert Pezet, Pierre Schreiber, Maxime Fraysse, Roger Delon.

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141965-1971 6 Elus le 20/03/1965 Jean Bonhomme René Cabos 1er adjoint Louis Galau 2ème adjoint Jean Bach 3ème adjoint

23 14/03 et 21/03 1965

Jean Bonhomme, Gaston Delmas, Eloi Lacoste, Roger Bessède, Louis Galau, Raymond Paillet, Louis Malirat, Alain Roux, Roger Moisset, André Bouyssi,

Julien Foissac, Jean Dujols, Serge Brajon, Mme Jeanne Gaudfrin , Maxime Fraysse,

Roger Mieulet, René Cabos, Jean Miquel, Yves Fau, Georges Labeyrie,

Jean Pierre Rouquet, Yvan Bourrié, Jean Bach.

1959-1965 6 Elu le 24/03/1959 Jean Bonhomme René Cabos 1er adjoint Louis Galau 2ème adjoint Gérard Robertie 3ème adjoint

23 1959 Jean Bonhomme, René Cabos, Louis Galau, Gérard Robertie, Eloi Lacoste,

Lucien Bouton, Gaston Delmas, Georges Mas, Louis Duclos, Alain Roux, Jean-

Pierre Bayol, François Guiraudet, Serge Brajon, Raymon Paillet, Roger Moisset,

Jean Dujols, Roger Bessède, Roger Baduel, André Bouyssi, Julien Foissac,

Roger Moles, Jean Bach, René Carrendier.

1953-1959 6 Elu le 03/05/1953 Aimé Bonnaïs Jean Bach 1er adjoint René Cabos 2nd ajdoint

23 26/04 et 3/05/1953

Louis Rozies, Eloi Lacoste, Gaston Delmas, Louis Duclos, Henry Home, Louis Malirat, Jean Boyé, Roger Moisset, René Cabos, Raymond Duclos, François Abat, Justin Déjean, Roger Moles, Jean Bach,

Ernest Thouron, Aimé Bonnaïs, Paul Alaux, André Bonnays, Elie Taché, Julien Foissac, Damien Donnadieu, Marcel Bro,

Alain Roux.

Constitution de 1958

IVèm

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141947-1953 6 Elu le 2/11/1947 Pierre Darasse (décède le 20 février 1949. Le Conseil municipal élit Aimé Bonnaïs pour le remplacer jusqu'à la fin du mandat).

Aimé Bonnaïs 1er adjoint Albert Doumerc 2nd ajdoint

23 19 et 26/10/1947 Louis Rozies, Henry Home, Jean Boyé, Pierre Duclos, Aimé Bonnaïs, Elie Taché,

Eloi Lacoste, Auguste Court, Emile Robertie, André Soulié, Marcel

Roumiguié, Henri Arnaudet, Albert Andurand, André Bonnays, Paul Alaux, Justin Déjean, Raymond Duclos, François

Abat, Albert Doumerc, Louis Malirat, Pierre Darasse, Ernest Thouron, Roger

Moles.

1945-1947 6 Elu le 20/05/1945 Pierre Darasse Jean Malavelle 1er adjoint Raymond Verbié 2nd adjoint

23 29/04 et 13/05 1945

Pierre Darasse, Eloi Lacoste, Louis Rozies, Eloi Astoul, Emile Roberties, Orencie

Boissy, Léonce Miquel, Albert Andurand, Albert Barthe, Heny Home, Jean

Malavelle, André Bonnays, Mme Sidonie Lajeunie , Louis Pierre Duclos, Paul Alaux,

Raymond Hébrard, Aimé Bonnays, Raymond Salomon, Auguste Court,

Jacques Cavanihac, Eugène Arnaudet, Raymond Verbié.

Le 31 août 1944 Election par les conseillers désginés

Pierre Darasse M. Ilhe 1er adjoint, Raymond Verbié 2nd adjoint

23 Nommés par le comité

départemental de libération

André Bonnays, Pierre Cabarroque, Jacques Carvanhiac,André Clouzet,

Léopold Courtès , Pierre Darasse, Emilien Dupin, Christian Emboulas, Henri Home, Léon Huê, Aimé Ilhe, Jean Malavelle, Louis Malignon, Marius Meillon, René

Mignot, Mme Evelyne Olive, Louis Rouzes (?), Raymond Salomon, Georges Talbot,

Ernest Thouron, Raymond Verbié, Charles Vignolles.

Raymond Verbié

Gvt

Pro

v.

Mme Olive, M. André Bonnays, André Clouzet, Léon Huê, Georges Talbot,

Ernest Thouron.

7Pierre Darasse

IVèm

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ép.

1944-1945

Constitution de 1946

Nommé le 25 août 1944

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141942-1944 Nommé par arrêté préfectoral le 20 avril 1942

Charles Dambiès (Léonce Granié – décède en novembre 1942)

16 Idem 1941

(Loi du 16 novembre 1940)-1942 Confirmé dans ses fonctions par le Préfet le 20/02/1941

Léonce Granié 16 Arrêté préfectoral du 20 février 1941

et installation le 20/03/1941

Adrien Attié, André Larroque, Gervais Issindou, Vincent Millet, Léon Teulières, Henri Duclos, Germain Costes, Didier Déjean, Paul Gautier, Paul Siméon,

Irenée Linon, Noël Bach, Laurent Dupin, François Valette, Aimé Ilhe, Mme Marc (née Mauran) Présidente de l'oeuvre du

Secours National.

1935-1941 6 Léonce Granié Adrien Attié 1er adjoint, André Larroque 2ème adjoint

23 Election les 5 et 12 mai 1935

Installation le 19 mai 1935.

Michel Bellurot, Joël Mercardier, Philippe Léonce Granié, Adrien Attié, Gervais

Issindou, André Larroque, Vincent Millet, Henri Paillet, Léon Teulière, Henri Duclos, Germain Costes, Didier Déjean, Etienne

Gleye, Paul Gautier, Paul Siméon, Irénée Linon, Noël Bach, Pierre Darasse,

Laurent Dupin, François Valette, Louis Rouizier, Henri Home, Pierre Bénech.

1929-1935 6 Elus Léonce Granié Adrien Attié, 1er adjoint Henry Savy, 2nd adjoint (décède le 10 février 1932)

23 01/05/1929 M. Larroque, Millet, Issindou, Paillet, Teulières, Duclos, Bellerot, Escudié, Attié,

Mercadier, Roques, Gabens, Costes, Gautier, Gleye, Amiel, Momereau, Savy,

Bonhoure, Déjean Alexandre, Déjean Didier, Cavaillé.

Loi du 30 mars 1929

Rég

ime

de V

ichy

Décret du 18 novembre 1939

Loi du 05 janvier 1942

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141924-1928 4 Elus par le Conseil municipal Léonce Granié Adrien Attié, 1er adjoint Henry Savy, 2nd adjoint

23 Election le 3 mai 1925 et installation

le 10 mai

Léonce Granié, Michel Belluroc, Adrien Attié, Gervais Issindou, Henir Paullet,

Léon Teulières, Vincent Millet, Joël Mercadier, Jean Escudié, Jean Gabens, Henri Roques, Germain Costes, André Larroque, Gustave Amiel, Henri Duclos,

Etienne Gleye, Ernest Monnereau, Alexandre Bounhoure, Alexandre

Déjean, Henri Savy, Germain Cavaillé, Didier Déjean, Pierre Campagnac.

1920-1924 4 Elu par le Conseil municipal Léonce Granié Léonce Galabert 1er adjoint Adrien Attié 2nd adjoint

23 Election les 30 novembre et 7

décembre 1919 Installation le 10 décembre 1919

Jean Dupin, Benjamin Capin, Adrien Attié, Léonce Galabert, François

Souppa, Valentin Vignardou, Alfred Durou, Jean Boscus, Albert Sabatié, Henri Mérens, Delmas, Louis Rouzies,

Emile Soupa, Bérenger Ilhe, Jean Valmary, Joël Mercadier, Michel Bellurol, Jean Escudié, Pierre Campagnac, Jean Boyé, Antonin Quercy, Gervais Issindou,

Léonce Granié.

1916-1919 Mandat prorogé Fernand Rey Henri Savy 23 idem 19131913 Elu par le Conseil municipal Fernand Rey Jean Rouzies 1er

adjoint (décède au front le 22/01/1915) Henri Savy 2nd adjoint

2 mars 1913 Fernand Rey est le 23 ème conseilller municipal

IIIèm

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141912-1916 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey (décède en février 1913)

Jean Rouzies 1er adjoint Henri Savy 2nd adjoint

23 Election les 5 et 12 mai 1912

Installation le 19 mai.

Léonce Granié, Adrien Attié, Didier Rey, Jean Escudier, Jean Gabens, Joël

Mercadier, Michel Bellurot, Pierre Millet, Gervais Issindou, Pierre Mouisset,

Germain Costes, Léon Teulières, Jean Sarny, Jean Couderc, Jules Chaubard,

Jean Rouzies, Pierre Campagnac, Bounhoure Alexandre, Honoré Cherry, Henri Savy, Jean Molles, Jean Aillet,

Justin Lavergne.

1908-1912 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey Jean Rouzies 1er adjoint Henri Savy 2nd adjoint

23 Election les 9 et 10 mai 1908 et

installation le 17 mai 1908

Didier Rey, Jean Rouzies, Michel Soupa, Jean Sarny, Joël Mercadier, Jean Pierre

Lajeunie, Michel Bellurot, Jean Dupin, Pierre Mouisset, Pierre Linon, Marcelin

Cruzol, Honoré Cherry, Henri Savy, Léon Teulières, Pierre Campagnac, Albert Artigues, Jean Ailles, Jean Molles,

Emmanuel Nivard, Louis Tessonières, Alexandre Bounhoure, François Souppa,

Léonce Attié.

1904-1908 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey Léonce Attié 1er adjoint Jean Rouzies 2nd adjoint

23 Election les 1er et 8 mai 1904

Installation le 15 mai 1904

François Capin, Benjamin Capin, Joseph Courtes Lapeyrat, Didier Rey, Pierre Linon fils, Antoine Mercadier, Michel Soupa, Pierre Mouisset, Jean Dupin,

Michel Bellurot, Jean Sarny, Jean Pierre Lajeunie, Pierre Liausu, Jean Rouzies,

Paul Faurie, Houmé Neveu, Michel Leyris, Jean Henri Savy, Léonce Attié, Pierre Campagnac, Marcelin Cruzel, Jean

Lombrail, Jean Aillet.

IIIèm

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141900-1904 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey Léonce Attié 1er adjoint Germain Jonquières 2ème adjoint

23 Election des 6 et 13 mai 1900

Installation le 20 mai 1900

François Souppa, Léonce Attié, Antoine Mercadier, Pierre fils Linon, Léon Capin,

Didier Rey, Pierre Liausu, Germain Jonquières, Michel Soupa, Joseph

Courtes Lapeyrat, Jean Dupin, Pierre Sicard, Marcelin Ruamps, Jean Pierre

Lajoinie, Jacques Benech, Michel Bellurot, Michel Lagrois, Jean Albert Sabatier,

Paul Chambert, Eugène Bastoul.

1896-1900 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey René Mouysset 1er adjoint Augustin Verbier 2nd adjoint

23 Election des 3 & 10 mai 1896

Installation le 12 mai

Michel Souppa, Didier Rey, Marcelin Mazuc, Jean Sarny, René Moysset, Paul Delpech, Léopold Delpech Savy aîné,

Marcelin Vigouroux, Jean Dupin, Antoine Mercadier, Aristide Lasserre,Germain Joncquières, Augustin Verbier, Pierre Liausu, Anicet Guinal, Jean Rouzier,

Bertrand Delpech, Pierre Linon fils, Jean Jouve, Paulin Cournière, Léonce Attié,

Paulin Massip, Antonin Pradès.

1892-1896 4 Elus par le Conseil municipal Didier Rey Léonce Attié 1er adjoint François Linon 2nd adjoint

23 Intallation le 11 mai 1892

François Souppa, Léon Capin, Léonce Attié, René Bouysset, Antoine Granié, Didier Rey, François Linon, Alexandre

Sicard, Bertrand Delpech, Hugues Burcelin, Michel Soupa, Aimé Savy, Jean Sarny fils, Jean Antoine Mircadier, Pierre

Liausu, Joseph Delcor, Pierre Bouysset, Antoine de Ruamps.

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141888-1892 4 Elus par le Conseil municipal Léon Capin Pierre Fournier 1er adjoint François Souppa 2nd adjoint

23 Installation le 14 mai 1888

Léon Capin, François Souppa, Oresse Fournier, Jean Pierre Croc, René

Mouysset, Joseph Courtes Lapeyrat, Jean fils Miquel, Hugues Aboulenc, Ferdinand Galabert, Louis Deilles,

Jacques Couderc, Antoine de Lavelle Ruamps, Elieu Linon, Joseph Delcos, Jean

Andurand, Léopold Aimé Savy, Jean Tabarly, Jean Ruamps Pradens, Jean

Durou, Jean Dalbin, Jean Pierre Caudesaygues, Jean Sarny, Didier Rey.

1884-1888 4 14 Mai 1884 Installation, Election du maire et des adjoints.

Léon Capin Pierre Croc 1er adjoint Pierre Fournier 2nd adjoint

23 4 et 11 mai 1884 Didier Rey, Leopold Savy, De St Cyr Galvès, Jean Andurand, Jean Ruamps, Pierre Croc, Jean Durou, Ruamps de

Laville, Jean Sarny, Léonce Attié, Léon Capin, Jean Pierre Tabarly, Antonin Granié, Jean Caudesaïgues, Pierre Rives, Jean Pierre Montaut, Jean

Cavaillié, François Linon, Marcellin Vigouroux, Gustave Jourdan, Gustave

Jourdan Pierre Fournier, François Soupa, Hugues Aboulenc

07/05/1882 Installation et élection d'un maire et des

adjoints

Léon Capin élu Pierre Croc 1er ajdoint

Pierre Fournier 2ème adjoint

Elus le 16/04/1882

François Linon, Pierre Croc, Antoine Rumaps, Ambayrac, Andurand, Tabarly, Cavaillé, Savy, Ruamps gendre Miquel, Savy Léopolod, Rives adjoint, Duroud,

Léonce Attié, Sarny, Léon Capin, Caudesaïgues, Rivière, Montaut, Félix Capin, Lapara, Ariste Thuet, Drioles,

Jourdan, Fournié Pierre.

Loi du 31 mars 1884

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 2014

1878-1881 3 02/1878 Léonce Attié est maire provisoire nommé

Léonce Attié puis François Linon (à compter du 10 février 1878)

Honoré Couderc Pierre Fournié ajdoints

23 6 janv 1878 François Linon, Léon Capin, Pierre Croc, Jean-Pierre Couderc, Jean Miguel,

Pierre Joseph Linon, Adrien Prax-Paris, Auguste Ginolhac, Philippe Capin,

Antoine Ruamps, Jean Linon, Jean Galan, Pierre Fournier, Pierre Doumerc, Antoine Mercadier, Jean-Pierre Tabarly, Jean

Sarny, Caudezaïgues Jean Pierre, Jean Pierre Gros, Jean Veilles, Lagane,

Ginolhac.

1876-1878 3 Nommé en octobre 1876 Léonce Attié Elieu Linon adjoint, Ginolhac Adjoint

23 Elus le 8 oct 1876 Elieu Linon, Aboulenc, Félix Capin, Adolphe Delpech, Couderc, Maffre

Capin, Lagane Drioles, Galan, Sarny, Costes, Tabarly, Croc, Fournier, Pierre Delpech, Lacombe, Jean Linon, Moisset,

François Linon, Lapeyrat, Ruamps.

1876 3 Nommé en août 1876 Auguste Ginolhac Elieu Linon adjoint 23 idem 1874

9/16 janv 1881François Linon Maire Didier Rey, Pierre Croc, Antoine Ruamps, Jean Andurand, Jean Pierre Tabarly, Cavallié père, Aimé Léopold Savy,

Antoine Ruamps gendre Miquel, Pierre Rives, Jean Durou, Léonce Attié, Jean

Savy, Léon Capin, Jean Caudesaigues, Léonce Rivière, Jean Pierre Montaut,

Félix Capin, Jean Laparra, Ariste Thuet, Auguste Ginolhac, Maffré Drioles,

Aristide Lasserre

Pierre Rives adjoint Didier Rey

Lois constitutionnelles de 1875

Loi du 28 mars 18823

Loi du 12 août 1876

Nommé 23/01/18811881-1884 23

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141874-1877 3 Nommés par le Président de la République dans les chefs lieux de canton

Maffre Capin 23 Elus les 22 et 29 nov 1874

Maffre Capin, Auguste Ginolhac, Pierre Rive, Linon Buganelle, Adolphe Delpech,

Jean Galam fils aîné, Félix Courtes Lapeyrat, Jean Ruamps, Jean Linon,

Linon Elieu, Lagane Jean, Moïse Tabarly, Honoré Couderc, Ernest Aboulenc,

Vialettes d'Aignan, Jean Sarny, Jean Costes, Ludovic Saint Maurice, Félix Capin, Jean Pierre Moïsset, Maffre

Drioles, Jean Boy.

1871-1874 3 Elus par le Conseil municipal le 12 mai 1871

Maffre Capin Auguste Ginolhac Elieu Linon

23 Installés le 30 avril 1871

Maffre Capin, Auguste Ginolhac, Pierre Rive, Linon Buganelle, Adolphe Delpech,

Jean Galam fils aîné, Félix Courtes Lapeyrat, Jean Ruamps, Jean Linon,

Linon Elieu, Lagane Jean, Moïse Tabarly, Honoré Couderc, Ernest Aboulenc,

Vialettes d'Aignan, Jean Sarny, Jean Costes, Ludovic Saint Maurice, Félix Capin, Jean Pierre Moïsset, Maffre

Drioles, Jean Boy.

25/09/1870 5 Nommé le 9 octobre Jean Pierre Rives Jean-Jacques Léopold Boudet, Aristide Lasserre, adjoints

23 idem

Loi des 20 janvier et 7 juillet 1874

Loi du 14 avril 1871

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 201414/09/1870 Dissolution du Conseil et nomination d'un maire provisoire et désignation d'une "commission municipale"

Jean-Pierre Rives, maire

Jean-Jacques Léopold Boudet, adjoint

23 Aristide Lasserre, Adolphe Monloul, Frédéric Lafosse Souliagou, Antoine Granié, Didier Rey, Pierre Lacombe

Fraisse, Hebert Lacombe, Jean Dejean, François Fonsagrive, Clément Massip,

Edmond Delpech, Jean-Pierre Montant, Baptiste Sicard, Jean Gouzes, Henri Miquel, Hugues Guibert, Mirepoix.

23 08/1870 Ginolhac, Lacombe, Gouzes, Ruamps, Groc, Attié, Delpech, Courtes-Lapeyrat,

Momméja, Granié, Guibert, Lafond, Galand Linon, Barganelle, Aubertins (?),

Jean Linon, Saint Maurice, Vialettes d'Aignan, Elie Catusse Linon, Tabarly,

Lagasse.

1865-1870 5 Nommé Maffre Capin Bouisset, Ginolhac adjoints

23 13/08/1865 Bouisset, Sicard, Soulié, Lagasse, Ginolhac, Delpech, Lacombe, Lapeyrat, Lasserre, Chaubard, Vialettes d'Aignan, Salomon, Clare, Lafosse, Guibert Catalo, Groc, Laperre, Catusse, Besse, Aboulenc,

Ruamps, Bertrand (?)

1860-1865 5 Nommé Maffre Capin Clément Bouisset Auguste Ginolhac

23 1860 Bouisset, Ginolhac, Besse, Clare, Chaubard, Lacombe, Courtes Lapeyrat, Lasserre, Groc, Vignafou, Prevot, Galan,

Ruamps, Soulié, Sicard.

2nd

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141855-1860 5 Nommé en juillet Maffre Capin Clément Bouisset Auguste Ginolhac

23 Election des 28 & 29/07/1855

Souliagou, Lacombe, Lasserre, Fournier, Galan, Prevot, Delpech, Soulié, ,

Vignafou, Sicard, Monlon, Salesse, Chaubard, Catusse, Besse, Ruamps....

12/1852 27 février 1853 Prestation de Serment à l'Empereur

Edouard Saint Maurice 27/02/1853 Prestation de

serment

Idem 08/1852

08/1852 Nommé Edouard Saint Maurice 23 26/09/1852 Installation du

Conseil Municipal

Edouard Saint Maurice, Pierre Lasserre, Maffré Capin, Souliagou Laforgue (?),

Charles Bouisset, Pierre Aboulenc, Courtès Bringou, Soulié, Lavergne,

Auguste Ginolhac, Pelissié, Fournier aîné, Galan, Delpech, Prévôt, Capin palmié, Ruamps aîné, Jacques Salamon, S de

Bouissou, Catusse jeune, Clarc, Lacombe, jean Pierre Vignardou.

1851-1852 3 Nommé Edouard Saint Maurice 23 28/12/1851 Limayrac, Courtes Bringou, Delpech, Raymond Besse, Capin, Pierre Aboulenc, Edouard Saint-Maurice, Lavergne aîné, Lavastrou, Galam, Lafosse-Souliagou, Gabriel Pélissié, Lassere père, Dumas-Couronne, Fournier aîné, Soulié père, Mommeja fils, Vignardou Jean-Piere,

Courtès Lapeyrat fils, Bouissou, Gouzenes.

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Constitution du Second Empire décembre 1852

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141848-1851 3 Elu à l'unanimité par le Conseil municipal

Jean Baptiste Vaisse Hector Cayla Germain Besse

23 31/07/1848 Limayrac, Courtes Bringou, Delpech, Raymond Besse, Capin, Pierre Aboulenc, Edouard Saint-Maurice, Lavergne aîné, Lavastrou, Galam, Lafosse-Souliagou, Gabriel Pélissié, Lassere père, Dumas-Couronne, Fournier aîné, Soulié père, Mommeja fils, Vignardou Jean-Piere,

Courtès Lapeyrat fils, Bouissou.

24/03/1848 Installation de la 1ère commission municipale de la IIième République

M. Vaïsse, notaire Sabatié aîné, Attié adjoints

Bosc aîné, Hector Cayla, Henry Chaubard, Bouisset notaire, Boudet, Courtès Bringou jeune, Léon Fournier,

Maffre Capin, Thomas Couronne, Philamon Grieumand, Henry Blandinière,

Clarco vétérinaire, Théry fils, Dumas, Verbié.

1847 Nommé et installé le 10/01/1847

M. Fualdès Auguste Ginolhac Elieu Linon

23 1846 M. Vaïsse, Besse, Miquel, Lavastrou, Fualdès, Delpech, Fournier, Lavergne,

Cor(?), Lasserre, Boudet, Courtès-Bringou, Aboulenc, Noaillac, Guibert, Sabatié, Prévôt, Ruamps, Salomon,

Guibert, Pelissié, Fualdès.

1844-1850 6 Nommé et installé le 1/02/1844

Amédée Cornède 23 1843 Pélissié, Salomon, Lapierre, Lavestrou, Courtès-Bringou, Ruamps, Guibert, Prévôt, Miquel, Delpech, Lafosse,

Nouillac, Boudet, Cornède, Guibert, Sabatié, Lavague, Fournier.

IIèm

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épub

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Constitution du 4 novembre 1848

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 2014 22/28 & 31/05 1840 Election

partielle

Lavastrou, Lavergne aîné, Rousseau Bouissou, Boudet p.p., Jean Courtès

Bringou, Capin jj, Gabriel Pélissié, Boyé Delile, Antoine Prévôt, St Maurice l'aîné,

Jourdan, Jean Noaillac fils.

1838 6 Nommé Amédée Cornède 23 22 & 23/05/1837 Jean Lasserre, Joseph fournier, Frédéric Souliagou Lafosse, Joseph Rivière, Jean

Vaïsse, Antoine Sabatié l'aîné, Jean Guibert, Jules Boyé Delile, Pierre Lavergne, Jean Capin, Pierre Paul

Boudet, Pierre Bayol, Courtès Bringou jeune, Guillaume Lavastrou, Thomas

Thuet, Bouissou, Ruamps aîné.

1834 Bayol, Lavastrou, Silvestre Delpech, Rousseau Bouissou, Galan, Antoine

Prevot, Jean Vaïsse, Jean Limayrac, Boudet, Sabatié l'aîné, Jules Boyé Delile, Noaillac, Jean Courtès Bringou, Antoine Soulié, Thomas Thuet, Jean Capin, Jean

Lasserre

1832 6 ans pour les maires, conseillers

municipaux renouvelables par moitié tous les 3

ans.

Nommé en 1832 Amédée Cornède Lavergne adjoint 23 5/01/1832 Fournié, chevalier Boudet, St Maurice aîné, Calvet, Sabatié, Lasserre, Capin, Soulié, Boyé Delile, Rivière, Limayrac,

Bringou Cadet, Guibert, Bouissou, Michel Delpech, Vaïsse.

Loi du 18 juillet 1837

Loi du 21 mars 1831

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141831-1832 Nommé en 1831 Jean Vaïsse Cornède adjoint Bouissou adjoint

Boudet aîné, Pauliet, Momméja, Noailles, Prévot, Boyé, Calvet, Courtès, Cayla, St Maurice, Souliagou, Chevalier Boudet, Bayol, Fraisse, Fonsagrives, Lavergne, Lasserre, Lecointre, Lagentie, Gerbié,

Aboulenc, Galan.

1826-1831 5 Nommé par le roi Jean Limayrac Pierre de Blandinières

23 1826 Pierre Aboulenc, Boudet l'aîné, Pécholier père, Vignardou, Lavergne, Calvet

jeune, Momméja, Lacassagne, Courtès Bringou, Courtès Lapeyrat, Dutil,

Ruamps, Verbié, Prévot, Pons Capin, Besse, De Belot, Bertrand Cavalié,

Souliagou aîné, Bayol.

1821-1826 5 Nommé par le roi (le 10 août 1820)

Alexandre de Guintrand

Le chevalier Pierre de Blandinières ( et Fabre à partir d'octobre 1825)

23 1821 Lacassagne, Prévôt, Mommeja, Courtou, Vignardou, Courtès Bringou, Boudet

Labombardière, Galau, Delpech-Saint Maurice, Pecholier père, Lecoutre Lecointre, Pecholier fils, Lavergne, Carrière, Ruamps, Laffosse, Dutilh,

Cavalié, Souliagou, Couronne, Limayrac.

1816-1821 5 Nommé en janvier 1816 M. François-Silvestre Delpech (nommé juge de paix en 1820, il quitte la mairie)

(ordonnance du 10 janvier 1819) Jean-Joseph Capin; (ordonnance du 13 janvier ) Louis-Victor Lafosse; Raymond de Belcastel Montvaillant

Fraisse de la Condamine,Pierre Boudet Labombardière, Fabre Fondure, Pierre Lavergne, Vignardou, Pierre Pecholier,

Jean Carrière, Maffre Delpech, Pauliet,Antoine Linas, St Maurice,

Borrand, Gerbié, Géraud Courtès, Souliagou notaire, Duthils,Bertrand

Cavalié, Antoine Ruamps, Bonnet, Jean Mazurc, Pécholier fils, Antoine Couronne,

Molinié..

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Charte du 4 juin août 1830

ordonnance du 13 janvier 1816

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 2014 Juillet 1815 (arrêté préfectoral provisoire)

M. François-Silvestre Delpech

Jean Baptiste Pécholier 1er adjoint; Delpech Saint Maurice 2ème adjoint

Les 100 jours 1815 Mai 1815 (arrêté du commissaire extraordinaire

de l'Empereur pour la 10ème division militaire)

Jacques Boudet (chevalier) colonel retraité;

Joseph Grieumard, lieutenant colonel retraité; 1er adjoint.Jean Courtès-Bringou 2ème adjoint.

1812-1817 5 Nommé jean Guillaume Molinié 1812 Poujade aîné, François Pauliet, Benoît Fraisse, Joseph Pécholier, Calvet Jeune, Jean Liausu, Pierre Pecholier, François Dumas, Pierre Lagentie, Jean Aurel, (?) Bastoul, Belcastel, Delpech St Maurice

aîné, Souliagou notaire, Boudet Labombardière, Antoine Couronne Jean

Besse.

1807-1812 5 Nommé jean Guillaume Molinié 12/04/1807 renouvellement

partiel

Boudet colonel pensionné, Bayol avocat, Souliagou, Lafosse, Couronne nommés au

conseil

1804 proclamation empire (Jean) Guillaume Molinié 27 nivôse de l'an

XII (mercredi 18 janvier 1804)

nomination par le Préfet du Lot pour remplacer les 10 sortants tirés au

sort

Delpech Saint Maurice Père, Poujade aîné, Boudet Labombardière; Jean Besse

neveu; Liausu juge de paix, Fabre fondure, Thomas Thuet; Jean Pécholier

négociant; Souliagou aîné notaire; Aurel officier de santé

Charte du 4 juin 1814

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141802-1807 5 ans pour les maires 10 ans pour

les conseillers municipaux

Nommé par le 1er Consul jean Guillaume Molinié Salèles adjoint Courtes Bringou adjoint Lacoste Montlausur ; Pecholier

d'Aliguières; Fournié; Maffré Delpech; Fraisse de Gouzes; Pauliet; Raymond Calvet jeune; Belcastel fils; François

Dumas Père; Lacombe.

1800-1803 3 L'intégralité du Conseil Municipal est nommée par le Préfet le 2/09/1800 (15

fructidor an VIII°)

Jean Joseph Lacoste Montlausur

(Jean) Guillaume Molinié adjoint Salèles adjoint

09/1800 Poujade aîné notaire; Delpech Saint Maurice père; Joseph Fabre; Thomas

Thuet; Géraud Lacombe Notaire; Pecholier négociant; Jean Liausu juge de paix; François Dumas; Raymond Calvet;

Belcastel; Boudet oncle; Jean Besse neveu (aubergiste); Pauliet; Jean Aurel;

Souliagou; Courtes Bringou; Delpech (Géraud?)

06/1800 Nommé Besse - maire provisoire de Caussade

Jean Guillaume Molinié adjoint Jean

Aurel adjoint

Aucun

20/09/1799 Fin de la municipalité de canton

Besse - agent municipal de Caussade

Géraud Delpech adjoint de Caussade;

Jean Aurel adjoint Caussade

idem Aucun

3 Thomas Couronne Président de la municipalité de canton Nommé

Besse - agent municipal de Caussade

Géraud Delpech adjoint de Caussade

04/1799 Antoine Vailhes agent et Antoine Gaillard adjoint de Septfonds; Jean

Darrau agent de Lapenche; Jean Gleye agent et Bruneau adjoint de Saint Cirq;

Lavaurette: Jean Treillou Guinet agent et Jean Goudal ajoint; Jean Douilhac pour Saint Martin de Caussanilles; Antoine Loujau agent et Pierre Reveire adjoint

pour Cayriech

Aucun

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Senatus Consulte de 1802

Loi du 28 Pluviose An VII (17 février 1799)

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 201412/03/1798 2 Nommés par arrêté du Ministre de l'Intérieur confirmation de ceux désignés en février 1798

Besse - agent municipal de Caussade

Géraud Delpech adjoint de Caussade

0 Barreau (meunier) agent de Lapenche; Baptiste Tresseron (charron) adjoint de Lapenche; Moulet, fils agent et Pierret, adjoint pour Monteils; Astruc, agent et

Couderc fils, adjoint de Septfonds; Benech agent et Roumiguié adjoint de

Saint Martin de C.

Aucun

02/1798 Nommés par l'Administration centrale du Dpt du Lot (confirmant l'élection) Thomas Couronne - Président

Besse - agent municipal de Caussade

Géraud Delpech adjoint de Caussade

0 Barreau (meunier) agent de Lapenche; Baptiste Tresseron (charron) adjoint de Lapenche; Moulet, fils agent et Pierret, adjoint pour Monteils; Astruc, agent et

Couderc fils, adjoint de Septfonds; Benech, agent et Roumiguié adjoint de Saint Martin de C. manque Lavaurette

Aucun

15/03/1797 Tirage au sort des élus qui sortent: Hugues de Ramon (Saint Martin);

Derramont (Cayriech); Coste-Brunet (Lapenche); Lamothe (Lavaurette)

Aucun

Nommé Jean Louis Poujade - Président

Silvestre Delpech adjoint de Caussade

0 19/08/1796 François Lamothe; Jacques Martin; Antoine Mazuc Vaissieres; Jean Costé Brunet; Hugues De Ramond; Antoine

Malary

Aucun

Nommé 08/08/1796 Jean Louis Poujade - Président

Jean Pujol - agent Jean-Jacques Rebellat; François Lamothe ; Jacques Martin

Dire

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1796-1798

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Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 2014 2 Nommés 04/07/1796 Jean Louis Poujade - Président

Jean Pujol - agent de Caussade

0 04/07/1796 Jean Pujol - agent; Jean-Jacques Rebellat; Antoine Mazuc Vaissières;

François Lamothe ; Jean Costé Brunet

1795-1796 Elus 24/11/1795 Jean Louis Poujade - Président

Jean Pujol - agent de Caussade

0 24/11/1795 Jean-Jacques Rebellat - agent de Septfonds; Antoine Mazuc Vaissières - agent de Monteils; François Lamothe - agent de Lavaurette; Ramond aîné -

agent de Cayriech; Hugues de Ramond aîné - agent de Saint Martin de

Caussanilles; Jacques Martin - agent de Saint Cirq; Jean Coste Brunet - agent de

Lapenche

3/07/1795 (15 Messidor An III) Installation de la municipalité nommée par le directoire du Lot et confirmée par le directoire de district par Boudet oncle, commissaire du district

Vernet - maire Nommés: Poujade 1er né, Borrel fils 1er né, Pierre Pécholier, Chaubard

aubergiste, Raquier père, Jean Lacoste père, Jean Lacoste, Valentin Ville… (?)

et Couronne; Lacoste Montlausur procureur de la commune

16/01/1794 Nommés par le représentant de la Convention

Pierre Boyé du Soulié - Maire

8 Nommés: Thomas Lassserre jeune; Lhospital jeune; Daniel Lacoste; Jacques

Boudet; Lacoste Montlausur ; Courtés Bringou; Couronne; Attié

Delpech; Saint Maurice; Pierre Boudet oncle; Jean Thuet; Fabre; Besse du Faubourg; Gerlié de Campieu; Aurel;

Blaise Lapergue; Teulières Perruquier; Fraissié de Gouzes; Fournier père; Ducros; Souliagou aîné; Lacoste

aîné; Cassagnes

Constitution du 22/08/1795

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Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 201402/07/1793 Nommés par le Dpt du Lot Pierre Boyé - Maire Nommés: Thomas Lassserre jeune; Lhospital jeune

0 suspendus Le 9 avril 1793, les commissaires municipaux choisissent les notables Les notables sont à nouveau 16 comme le

prévoyaient les textes. Ce sont les 16 restants de la liste d'avril 1793 dont Lacoste Montlausur

06/03/1793 Nommés par le district le 10/03/1793 Les conseillers municipaux et les notables sont également suspendus

Samuel Conté - Maire (protestant montalbanais)

Nommés: Rémusat (montalbanais)

Pechberty (notaire à Mirabel)

0 suspendus Le 7 avril 1793 nomination de "18 citoyens notables provisoires pour faire conseil général" par le

département du Lot : Saint Maurice père; Boudet Labombardière; Boudet; Lacoste Montlausur ; l'Hospital jeune; Thomas Lasserre; Fraissé de gouzes; Besse père;

Fabre, de la Grand Rue; Boyer père; Cayler; Aurel chirurgien; Teulière, perruquier; Daniel Lacoste, place de

la Volaille; Gerlié, de Campieu; Laperyne; Courtès Bringou; Delpech durou.

0 8 23/12/1792 Pecholier cadet; Dumas; Théron, Homme de loi; Sabatié aîné; Bajol père; Molinié

boulanger; Bovand père; Borrel fils

Elu en 11/1791 Jean Delpech Saintou fils - Homme de loi

0 8 21/11/1791 Elus tirés au sort pour sortir: Berre, Aurel, Lhospital, Poujade. Elus à leur place : Prévot père, Boudet oncle, delpeyrou,

gleye de gasc.

1790-1791 Elu le 3/08/1790 après la démission de Lacoste

M. de Belcastel 0 8 3/08/1790 M. Poujade en lieu et place de Lacoste Montlausur

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Constitution du 3 septembre 1791

Constitution de 1793

Ière

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1791-1793

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Page 23: Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de … · Yves Fau 4ème adjoint Pierre Schreiber 5ème adjoint Michel Lacoste 6ème adjoint Huguette Bonhomme 7ème adjoint 29 06/03/1983

Les Conseillers municipaux, adjoints et maires de Caussade depuis 1790

Mandat (dates élections du Conseil Municipal)

Durée mandat (ans)

Date nomination/élection du

Maire & des adjoints

Maire Adjoints NB Conseillers

Mun.

Date élection conseil

municipal

Noms des conseillers municipaux Notables ou contribuables les plus imposés formant le conseil général de la commune

Loi du 17 janvier 20141790-1791 2 ans pour les conseillers

municipaux renouvelables par moitié (tirage au

sort) 2 ans pour les maires

Elu le 10/02/1790 Jean-Joseph Lacoste-Montlausur

0 8 23/02/1790 Raimond Prévot Pierreted ( ?), propriétaire cultivateur, (Huguenot)

M. Boudet Labombardière, bourgeois,Jean Berre, négociant

Antoine Delpeyrou, cultivateur,Roch-Antoine Debernat, cultivateur

Pierre Lhospital, bourgeoisJean Aurel, chirurgien

Jean Gleye, propriétaire cultivateur.

Jean Louis Poujade aîné, notairePierre Courtes Lapeyrat, marchand

François Dumas, bourgeoisMathieu Malter, procureur (NDLR avocat, ou

avoué)Thomas Thuet, négociant

Florens Theron, lieutenant de jugeLouis-Victor Souliagou, notaire

Raimond Delpech, notaireAntoine Couronne, notaire

Michel Barthelemi Palmie, bourgeoisJean Pujol, procureur (NDLR avocat, ou avoué)M. Theron, procureur (NDLR avocat, ou avoué)

Jean Pecholier cadet, négociantJean Bouvard Saint Amans, marchand

François Pauliet aîné, marchandJean Pierre Attié, bourgeois

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