HAPITRE II - LAUDIT FINANCIER: DEFINITION ET
NORMESSommaireHAPITRE II - LAUDIT FINANCIER : DEFINITION ET
NORMES..........................12.1.DFINITION DE LAUDIT
FINANCIER................................................................12.2.NORMES
DAUDIT GNRALEMENT
ADMISES.................................................12.2.1.RECOMMANDATIONS
ET NORMES
INTERNATIONALES..............................12.2.2.RECOMMANDATIONS
ET NORMES
NATIONALES........................................32.3.PRINCIPES
COMPTABLES GNRALEMENT
ADMIS...........................................3CHAPITRE III
MTHODOLOGIE GNRALE DE LAUDIT
FINANCIER.............43.1.PLANIFICATION DE LA
MISSION...............................................................43.1.1.IDENTIFICATION
DES ONES DE
RIS!UES................................................43.1.1.1.
COMPRHENSION DE LA
MISSION..............................................."3.1.1.2COMPRHENSION
DES PROCDURES COMPTABLES.................#3.1.1.3. EXAMEN
ANALYTIQUE
PRLIMINAIRE..........................................$3.1.1..
DTERMINATION DU SEUIL DE SIGNIFICATION PRALABLE...123.1.1.!.
COMPREHENSION DE LEN"IRONNEMENT DU CONTROLE
INTERNE.......................................................................................................
1%3.1.1.#. "ALUATION DES RISQUES LIES AUX COMPTES ET AUX ERREURS
POTENTIELLES...........................................................................
1$3.1.2.LE LANCEMENT DES
TRA&AU'................................................................213.2.ANALYSE
ET "ALUATION DU CONTR$LE
INTERNE.............................223.2.1.DFINITIONS DU CONTR(LE
INTERNE....................................................223.2.2.
"ALUATION DU CONTR$LE
INTERNE..............................................233.2.2.1.
COMPRHENSION DES
PROCDURES........................................233.2.2.2.
"ALUATION PRLIMINAIRE DU CONTR$LE INTERNE.............243.2.2.3.
"ALUATION DE FONCTIONNEMENT DES PROCDURES.........2"3.2.2..
"ALUATION DFINITI"E DU CONTR$LE
INTERNE...................2%3.2.2.!. RECOMMANDATIONS PRATIQUE SUR
LE CONTR$LE
INTERNE.......................................................................................................................
2#3.3.STRATGIE DE R"ISION ET AUDIT DES ETATS
FINANCIERS.............2#3.3.1. DTERMINATION DE LA STRATGIE DE
R"ISION..........................2)3.3.2. PRINCIPALES
OPTIONS.......................................................................3"3.3.2.1OPTION
CONTR$LE
INTERNE......................................................3"3.3.2.2OPTION
CONTR$LE DES
COMPTES............................................3%3.4.PARTICULARITS
LIES A LEN&IRONNEMENT INFORMATI!UE......................3#2.1.
DFINITION DE LAUDIT FINANCIERLAudit Financier est un examen conduit
par un professionnel en vue dmettre une opinion motive sur la
rgularit, la sincrit et limage fidle dune socit. Gnralement, la
requte daudit mane des actionnaires, des banquiers, des organismes
financiers internationaux et du comit dentreprise dans certains
pas.LAudit a vu le !our en Angleterre, ensuite aux "tats #nis, puis
sest propag dans lemonde avec le p$nomne de linternationalisation
des affaires.2.2. NORMES DAUDIT GNRALEMENT
ADMISES2.2.1.RECOMMANDATIONS ET NORMES INTERNATIONALESLa %ommission
des %ommunauts "uropennes labore des directives qui doivent faire
lob!et de lois nationales afin que leurs dispositions soient
applicables en droit fran&ais. "n ce qui concerne les autres
normes internationales manant surtout de linternational Federation
of Accounts '(FA%) et de l(nternational Accounting *tandard +ord
'(A*+), elles ne sont pas applicables directement en tant que
telles dans les diffrents pas membres de ces organisations. Les
organismes professionnels nationaux sont c$args de leur
application.Lacte #niforme de l,-A.A '/01 articles) et le 2glement
relatif au .roit %omptable'334 articles) constituent depuis le 13
!anvier 3//5 les sources de normalisation envigueur dans les "tats
membres de l#"6,A. Les diffrentes sources denormalisation au niveau
international convergent gnralement sur les pointssuivants 7NORMES
GNRALESLa comptence 'art.8/9 ,-A.A)La conscience 'art.:3:
,-A.A)Lindpendance 'art.8/:, 8/5, 8// et :11 ,-A.A)NORMES DE
TRAVAIL;lanification de la missionLtude et lvaluation du
contrationale des %ommissaires aux %omptes '%>%%) @le %onseil
>ational de la %omptabilit '%>%) @la %ommission des ,prations
de +ourse '%,+).Au *ngal, les principales sources de normalisation
sont Les lois et rglements 7dcret 55A3114 fixant les conditions
minimales que doit accomplir tout commissaireaux comptes dans
lexercice de sa mission @la loi du 01 dcembre 3/// portant cration
de lordre national des expertsBcomptableset des comptables
agrs.2.3. PRINCIPES COMPTABLES GNRALEMENT ADMISLe cadre conceptuel
et le rglement relatif au .roit %omptable du *C*%,Aretiennent les
principes de base suivants 7;"26A>">%" ."* 6DE-,."*
@;2(>%(;" ." LA ;2#.">%" @;2(>%(;" ." LA *;D%(AL(*AE(,>
."* "F"2%(%"* @;2(>%(;" .# %,GE -(*E,2(H#" @;2(>%(;" ."
%,>E(>#(ED ." L"F;L,(EAE(,> 'G,(>G
%,>%"2>);2(>%(;" ." L(6;,2EA>%" *(G>(F(%AE(I" ',#
;"2E(>">%" ." L(>F,26AE(,>);2(>%(;" ."
E2A>*;A2">%" @;2(>%(;" ." %,22"*;,>.A>%" +(LA> ."
%LJE#2" = +(LA> .,#I"2E#2" @;2(>%(;" ." ;2DD6(>">%" ."
LA 2DAL(ED *#2 LA;;A2">%" '9 A;;L(%AE(,>* 2"E">#"*)
73)2D*"2I" ." ;2,;2(DED,0)%2D.(E +A(L4)+(">* ">
%,>%"**(,>K)"FF"E* 2"6(* L L"*%,6;E" >,>
D%-#*9);"2*,>>"L (>ED2(6A(2"CHAPITRE III MTHODOLOGIE
GNRALE DE LAUDIT FINANCIERLa rvision comptable consiste M exprimer
une opinion sur les comptes. Leprofessionnel, dans le cadre dune
mission lgale ou contractuelle, a une obligationde moens 7 il doit
raliser son controus devons en
tenircompteMlalumiredenotrecompr$ensiondelactivitlorsquenouslivronsMlanalse
financire pour lexercice en cours.*OMPARAISON DES IN,ORMATIONS
,INAN*I-RES.>ous comparons les dernires informations financires
intrimaires avec celles desexercices antrieurs et = ou les budgets
de lexercice en cours. >otre ob!ectif premierest
didentifierlexistencederisquesaccrusdinexactitudessignificatives.
;ourcefaire nous tenons compte des points suivants 7les
fluctuations in$abituelles ou labsence de fluctuations dans les
soldes @les c$angements in$abituels ou labsence de c$angement dans
les principalescorrlations financires @les principales corrlations
entre les donnes financires et non financires.La situation suivante
constitue un exemple de solde in$abituel ou imprvususceptible de
rvler des risques accrus 7Lesproduitsdiversont
augmentdemaniresignificativealorsquenousnavonsidentifi aucune
source de revenus nouvelle ou exceptionnelle, ce qui
pourraitremettre en cause la validit ou la bonne comptabilisation
des composantes de cecompte.Les situations suivantes constituent
des exemples de corrlations financires in$abituelles ou imprvues,
susceptibles de rvler lexistence de risques accrus 7le solde des
comptes clients a augment de fa&on significative, alors que les
ventesnont pas volu en consquence, ce qui peut indiquer lexistence
derreurspotentielles de validit, de comptabilisation ou dvaluation
pour ce poste @les marges brutes ont augment dune manire imprvue,
ce qui peut rvlerlexistencederreurspotentiellesdanslesventes,
lecoRt desventeset = oulesstocPs.Les situations suivantes
constituent des exemples de corrlation entre les donnsfinancireset
nonfinanciresquil peut nousarriver didentifier sur
labasedesinformations non financires collectes au cours de la p$ase
de compr$ension delactivit 7capacitrelle de productionpar rapport
auxventes et aux c$angementssurvenusdans les stocPs @limitation
matrielle de la capacit de stocPage par rapport aux soldes des
comptes destocPs.*i nous identifions des soldes et des corrlations
in$abituels ou imprvus que nousne pouvons !ustifier, nous
considrons, en rgle gnrale, quils indiquent desrisques accrus
dinexactitude.>ous devons identifier les comptes et les erreurs
potentielles ventuellementconcerns.3.1.1.3.3 $rise en compte des
principes et mthodes comptables et duseuil de si%ni"cationLorsque
nous effectuons lexamen analtique prliminaire, nous devons tre
attentifs M toute indication portant M croire que lentreprise a
adopt ou devrait adopter de nouveaux principes comptables. .e tels
c$angements ont gnralement t identifis lors de la p$ase de
compr$ension de lactivit du client. Lorsque nous procdons M lanalse
des informations financires intrimaires, nous devons vrifier que le
mode dtablissement de ces informations est conforme M nos
attentes.Linformationfinancirequenousutilisonspour raliser
notreexamenanaltiqueprliminairepeut galement
savrerutilepourdterminerleseuil designificationpralable. "n effet,
pour se faire, nous tenons compte de certains critresquantitatifs.
>ous pouvons souvent extrapoler les informations
financiresintrimaires, afin de dterminer le montant annuelde la
base que nous utiliseronspour appliquer les critres
quantitatifs.3.1.1.3.4 Continuit de lexploitationLorsque nous
planifions laudit, nous devons peut tre nous interroger sur la
capacitdu client M poursuivre son exploitation sur une priode M
venir suffisamment longue.Les informations financires intrimaires
que nous utilisons pour raliser notreexamen analtique prliminaire
indiquent parfois que certaines tendances Mlexploitation ou M la
situation financire sont en rgression, et =ou le client ne
peut$onorer certaines dettes venant M c$ance. *i nous dtectons ce
tpe detendances, dans une mesure suffisante pour mettre srieusement
en doute lacontinuit de lexploitation, nous serons peutBtre amens M
obtenir des informationscomplmentaires qui infirmeront ou
confirmeront nos doutes.3.1.1..DTERMINATION DU SEUIL DE
SIGNIFICATION PRALABLE3.1.1.4.1 D"nition du seuil de si%ni"cationLe
seuilde signification se dfinit par rapport M la nature dune
exactitude figurantdanslinformationfinancire'comprisuneomission)
oua!outeMdautres, etcompte tenu des circonstances de lespce, elle
aurait probablement commeconsquencedinfluencer le!ugement
ouladcisiondunepersonneraisonnablesappuant sur cette
information.3.1.1.4.2 Objectif;our les besoins de laudit, la
dtermination du seuilde signification a une doublefinalit
7valuation du montant dinexactitudes que nous considrons comme
acceptable dansles tats financiers @aide M la dtermination de
ltendue de laudit.Ltendue de nos procdures daudit doit tre
suffisante pour nous permettre dacqurir un degr de certitude
raisonnable oQ nous dcouvrirons, le cas c$ant, les inexactitudes
significatives contenues dans les tats financiers. Le client ne
rectifie pas les inexactitudes que nous avons dtectes pendant nos
travaux, nous nous rfrons au seuil de signification pralable pour
valuer limpact de ces inexactitudes sur notre rapport
daudit.>ous ne nous attac$ons pas seulement aux inexactitudes
individuellementsignificatives, nousnousintressonsgalement autotal
desinexactitudeset auxmontants qui, cumules, ont un impact
significatif sur les tats financiers. Le conceptde seuil de
signification sapplique tant aux inexactitudes montaires
quauxobligations dinformation dans lannexe et de conformit aux
principes comptables etdisposition en vigueur.3.1.1.4.3 aluation du
seuil de si%ni"cation pralableLe concept de se#il de
si&ni)icationLeconcept deseuil designificationapparaOt
Mdenombreuxendroitsdanslesnormes(>E,*A( et (FA%, cependant
onnotequececoncept napastclairement dfini nianals. >ous citerons
ciBaprs les dfinitions de ces normes ainsi que quelques
autres./D$)inition de lINTOSAILe glossaire de l(>E,*A( dfinit le
seuil de signification cestBMBdire limportance relative
etsignificative endisanttoutdabordcequil voulait
entendreparimportant.Lepoint/desnormes de contrE,*A( stipule que 7
En gnral, on peut considrercomme important tout lment dont la
connaissance serait susceptible dinfluencerlutilisateur des tats
financiers oude modifier le rapport de contrle des rsultats .Le
*euil de *ignification ou *euil derreur inacceptable est le montant
maximumreprsentant la marge derreur acceptable dans les
tatsfinanciers.;ar ailleurs, cette dfinition parle de limportance
des informations probantes sur la dcisionde lAuditeur 7 S Les
informations probantes constituent un lment important de la
dcisiondelAuditeur lorsquil c$oisit lessecteurset
lespointsMcontrE,*A( et lesnormes(*A d(FA%, ondfinit le seuil de
signification par rapport M la nature de linexactitude figurant
danslinformation financire et ou a!oute M dautres.;lusieurs
dfinitionsdu seuilde signification ont t mises toutefois on noteque
malgrlaspect plus clair des dfinitions et analses donnes plusieurs
points de similitude 7 leseuil designificationest
exprimentermedevaleur cestBMBdiredunmontantmaximum doQ le terme de
seuil, il reprsenteune valeur au delM duquel le risque ou les
informationsseraientsignificatifs.;our conclusion nous pouvons dire
que le seuil de signification permet 7ode mieux orienter et
planifier la mission,odviter des travaux inutiles lors des
rec$erc$es dlment probant,ode !ustifier les dcisions concernant
lopinion mise.SLE*TION DES *RIT-RES 23ANTITATI,S our dterminer le
seuil de signification pralable, nous devons faire appel !
notrecomportementprofessionnelet ne pas procder de
fa"onmcanique.Eoutefois lalittrature de la profession propose
plusieurs critres quantitatifs que nous pouvonsutiliser dans
certaines circonstances. %$acun de ces critres implique
lidentificationdune base approprie, dont ilconvient destimer le
montant M la date du bilan @ ilsagit
ensuitedappliquerMcettebaseunpourcentageappropripourcalculerleseuil
de signification pralable. ;our dterminer cette base et ce
pourcentage, noustenons compte dlments tels que 7ladquation du
montant de la base par rapport aux tats financiers dans
leurensemble @la volatilit ou stabilit relative de cette base
@limportance du pourcentage par rapport au tpe de base c$oisi et au
montant de cettebase.3.1.1.4.4 'emise en cause du seuil de
si%ni"cation pralable et de la prcision montaire au cours de
laudit>ous remettons en cause le seuil de signification pralable
et la prcision montaire lorsque nos travaux daudit font apparaOtre
certains faits ou circonstances qui nous auraient amen M prendre
des dcisions diffrentes pour lun et lautre, si nous en avions eu
connaissance lors de la dtermination initiale du seuil de
signification pralable et de la prcision montaire.Lorsque, aprs
avoir mis en ?uvre nos diffrentes procdures de
validation,noussommes prts M valuer les rsultats de ces
procdures,compris les inexactitudesdtectes, nous apprcions M
nouveau le seuil de signification pralable pourdterminer si les
inexactitudes non corriges sont significatives, individuellement
ouen cumul.(l est important pour bien faire le travail qui prcde,
de comprendre lenvironnementdu contr* F(G#2A>E .A>* #>
.,%#6">E %,>E">A>E ."* DEAE* F(>A>%("2*A#.(ED* 7
Ers souvent, les tats financiers audits sont intgrs dans le
documentfourni Mlorganismedecontr(I"A#.".D%,6;,*(E(,> 7 La
taille du montant M vrifier peut, entre autres,reprsenter un
obstacle M lacquisition dun niveau de confiance appropri parlexamen
analtique de validation. "n rgle gnrale, plus le montant M vrifier
estlev, plus il estdifficile defaireune
extrapolationsuffisammentprcise qui nousindiquera, avec un niveau
de confiance suffisant, que ce montant ne renferme
pasdinexactitudes significatives. ;ar exemple, pour la ma!orit des
entreprises, le soldedes produits annuels est considrable par
rapport au seuil de signification pralableetil
neserapeuttrepaspossibledeneffectueruneextrapolationsuffisammentprcise.
;ar consquent, nous dcomposons $abituellement les montants
annuelsenmontantspluspetits,
pourlesquelsnouspouvonseffectuerdesextrapolationsplus prcises.(l
existe plusieurs mt$odes de dcomposition des montants annuels.
>ous pouvons,par exemple, les rapporter M une base
trimestrielle, mensuelle, voire $ebdomadaire.>ous pouvons
galement les fractionner.L"2A;;,2E."2DI(*(,> 7
.anslecadredelamissioncontractuelle, lerapport
dervisionconstituelaboutissement delamissiondurviseur. (l
rendcomptedelexcution de ses travaux et met son opinion sur les
tats financiers. Le contenu durapport doit tredfini avant ledbut
delamission, carleclient peut demandercertaines informations
supplmentaires. Lopinion du rviseur peut tre de revoir
lesbudgetsduclient, et discuter aveclesmembresdupersonnel
c$argsdeleurtablissement, afin didentifier efficacement les donnes
aant un lien plausible avecles montants considrs.>ous devons
dterminer le ralisme des budgets tablis par la direction par
rapportauxrsultats oprationnels ousWils constituent plut#es
relati"es ( locc#pation et des ta#! de )act#rationappro#"$s ;les
donn$es )inanci+res des e!ercices ant$rie#rs et de le!ercice en
co#rs. No#spo#"ons $ta%lir #ne e!trapolation des coDts "aria%les de
distri%#tion ( partird# montant des "entes po#r le!ercice en co#rs
en tenant compte descorr$lations histori>#es entre ces montants
et chan&ement conn#s.DIAL#AE(,> ." LA F(A+(L(ED ."*
.,>>D"*(l ne suffit pas que les donnes utilises pour tablir
nos extrapolations possdant unlien plausible avec le montant M
vrifier, encore fautBil quelles soient fiables. %e quisignifie que,
pour les besoins de lAudit, nous devons soit tablir que les
donnesconsidres sont indpendantes soit auditer sparment ces
donnes.,n entend par donnes indpendantes les donnes issues de
sources externes Mlentreprise'publicationsprofessionnelles,
basededonnespar exemple) et lesdonnes internes M lentreprise qui ne
sont pas susceptibles de manipulations par lespersonnes c$arges de
la mise en ?uvre des fonctions comptablescorrespondantes. ;ar
exemple pour extrapoler les ventes, nous pouvons obtenir
desdonnesindpendantessur
lesmarc$andisesexpdiesauprsduresponsabledentrepA>%("2* 7
Alissuedenostravaux de rvision des tats financiers du client, nous
incluons dans notre rapport 7#n compte rendu de contr