Evaluation et contrôle du marché Evaluation et contrôle du marché des dispositifs médicaux de des dispositifs médicaux de diagnostic diagnostic in vitro in vitro (Diplôme inter universitaire) (Diplôme inter universitaire) Intervenant : Intervenant : F. POISSON F. POISSON (25/01/2006) (25/01/2006)
Evaluation et contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Diplôme inter universitaire). Intervenant : F. POISSON (25/01/2006). Plan. La théorie de l’évaluation et du contrôle du marché : avant le 7 décembre 2003 (avant CE) après le 7 décembre 2003 (CE) - PowerPoint PPT Presentation
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Evaluation et contrôle du marché Evaluation et contrôle du marché
des dispositifs médicaux de des dispositifs médicaux de
diagnostic diagnostic in vitroin vitro
(Diplôme inter universitaire)(Diplôme inter universitaire)
Intervenant :Intervenant : F. POISSONF. POISSON
(25/01/2006)(25/01/2006)
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1.1. La théorie de l’évaluation et du contrôle du La théorie de l’évaluation et du contrôle du marché :marché :
• avant le 7 décembre 2003 (avant CE)avant le 7 décembre 2003 (avant CE)
• après le 7 décembre 2003 (CE)après le 7 décembre 2003 (CE)
2.2. La La pratique du contrôle du marché :pratique du contrôle du marché :
• la méthode de travailla méthode de travail
• le programme le programme
3.3. Exemples :Exemples :
• l’évaluation généralisée des réactifs CMV IgGl’évaluation généralisée des réactifs CMV IgG
• l’évaluation généralisée des réactifs Syphilis IgGl’évaluation généralisée des réactifs Syphilis IgG
• l’évaluation généralisé sur doc. technique GHl’évaluation généralisé sur doc. technique GH
PlanPlan
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1.1. La théorie de l’évaluation et du contrôle du marché : La théorie de l’évaluation et du contrôle du marché :
• avant le 7 décembre 2003 (avant CE)avant le 7 décembre 2003 (avant CE)
• après le 7 décembre 2003 (CE)après le 7 décembre 2003 (CE)
2.2. La pratique du contrôle du marché :La pratique du contrôle du marché :
• la méthode de travailla méthode de travail
• le programme le programme
3.3. Exemple :Exemple :
• l’évaluation généralisée des réactifs Syphilis IgGl’évaluation généralisée des réactifs Syphilis IgG
• l’évaluation généralisé sur doc. technique GHl’évaluation généralisé sur doc. technique GH
PlanPlan
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Décret du 19 avril 1996Décret du 19 avril 1996relatif à l’enregistrementrelatif à l’enregistrementdes réactifsdes réactifs
Historique des réglementationsHistorique des réglementations
1982 1996 1998
Loi du 1Loi du 1erer juillet 1998 juillet 1998relative au renforcementrelative au renforcementveille sanitaire et du contrôleveille sanitaire et du contrôlede la sécurité sanitaire desde la sécurité sanitaire desproduits destinés à l’hommeproduits destinés à l’homme
juin-2000 2001 déc-2003
EnregistrementEnregistrement
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Evaluation avant mise sur marché Evaluation avant mise sur marché (avant le 7 décembre 2003)(avant le 7 décembre 2003)
• Evaluation du dossier d’enregistrement préalablement à Evaluation du dossier d’enregistrement préalablement à la mise sur le marché (N° d’enregistrement)la mise sur le marché (N° d’enregistrement)
• Etudes techniques sur panels validés pour réactifsEtudes techniques sur panels validés pour réactifs « sensibles »« sensibles » : VIH, VHC, VHB, HTLV, RUB G, Chlamydia, : VIH, VHC, VHB, HTLV, RUB G, Chlamydia, Toxoplasmose, Groupages sanguins…Toxoplasmose, Groupages sanguins…
• Contrôle de lot VIH, VHC, VHB, HTLV avant libération Contrôle de lot VIH, VHC, VHB, HTLV avant libération lotslots
• Réévaluation de l’ensemble des réactifs d’un paramètre Réévaluation de l’ensemble des réactifs d’un paramètre donnédonné
• RéactovigilanceRéactovigilance
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Historique des réglementationsHistorique des réglementations
Ordonnance du 1Ordonnance du 1erer mars mars 20012001 relative à la relative à la transposition de la directive transposition de la directive 98/79/CE98/79/CEDécrets et Arrêtés Décrets et Arrêtés d’application 2003-2004d’application 2003-2004
Directive 98/79/CE du 27 Directive 98/79/CE du 27 octobre 1998octobre 1998 relative aux relative aux DMDIV (période transitoire DMDIV (période transitoire enregistrement /CE juin 2000-enregistrement /CE juin 2000-décembre 2003)décembre 2003)
1982 1996 1998 juin-2000 2001 déc-2003
EnregistrementEnregistrement
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Dispositif médical de diagnostic Dispositif médical de diagnostic in vitroin vitro selon la Directive 98/79/CEselon la Directive 98/79/CE
OUIOUI NONNON
Produits destinés Produits destinés usages généraux usages généraux de laboratoires: de laboratoires: centrifugeuse, centrifugeuse, réfrigérateur….réfrigérateur….
Dispositif invasif destiné à Dispositif invasif destiné à prélever des échantillons et en prélever des échantillons et en contact direct avec le corps contact direct avec le corps humain - DM , directive 93 /42humain - DM , directive 93 /42
Réactifs de Réactifs de laboratoireslaboratoires
Produit Produit réactifréactif
Matériaux Matériaux d’étalonnage et d’étalonnage et de contrôlede contrôle
AppareilAppareil
Ex: automatesEx: automates
Récipients Récipients échantillonéchantillon
Équipement ou un Équipement ou un système Ex:logicielssystème Ex:logiciels
— — détection et quantification des infections à détection et quantification des infections à rubéolerubéole, , toxoplasmosetoxoplasmose..
— — diagnostic de la maladie héréditaire suivante: diagnostic de la maladie héréditaire suivante: phénylcétonuriephénylcétonurie..
— — détermination des infections à détermination des infections à cytomégaloviruscytomégalovirus, , chlamydiachlamydia..
— — détermination des groupes tissulaires détermination des groupes tissulaires HLA HLA suivants: DR, A et B.suivants: DR, A et B.
— — détermination du marqueur tumoral détermination du marqueur tumoral PSAPSA..
— — réactifs et logiciel, destinés à évaluation du risque de réactifs et logiciel, destinés à évaluation du risque de trisomie 21trisomie 21..
— — autodiagnosticsautodiagnostics pour la mesure du pour la mesure du glucose glucose sanguin.sanguin.
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La procédure de marquage CELa procédure de marquage CE Dispositifs hors annexe IIDispositifs hors annexe II
• Autocertification par l’industrielAutocertification par l’industriel• mise sur marché mise sur marché sans contrôle à priorisans contrôle à priori après après simple simple
notificationnotification aux autorités compétentes par le fabricant ou aux autorités compétentes par le fabricant ou son mandataireson mandataire
• Exigences essentiellesExigences essentielles
• Obligation aux industriels de respecter des exigences Obligation aux industriels de respecter des exigences essentielles de essentielles de conceptionconception, de , de fabricationfabrication et de et de conditionnementconditionnement liées aux aspects de liées aux aspects de sécuritésécurité et de et de performanceperformance des produits des produits
• C’est l’industriel qui garantie sa C’est l’industriel qui garantie sa conformité aux exigences conformité aux exigences essentiellesessentielles en apposant le CE en apposant le CE
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La procédure de marquage CE La procédure de marquage CE Dispositifs annexe IIDispositifs annexe II
• Mise sur marché Mise sur marché avec contrôle à prioriavec contrôle à priori
• Certificat conformité délivré par Certificat conformité délivré par organismes notifiésorganismes notifiés
• Différents modes de preuveDifférents modes de preuve peuvent être suivis pour peuvent être suivis pour
apposer marquage CEapposer marquage CE
• Pour liste A, certificat conformité est réalisée après étude Pour liste A, certificat conformité est réalisée après étude résultats fournis par industriels selon protocole et critères résultats fournis par industriels selon protocole et critères décrits dans décrits dans spécifications techniques communesspécifications techniques communes (STC) (STC)
• Dispositifs certifiés sont ensuite Dispositifs certifiés sont ensuite notifiésnotifiés aux autorités aux autorités compétentes par fabricantcompétentes par fabricant
• Listes A et B sont révisablesListes A et B sont révisables
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Spécifications techniques communes Spécifications techniques communes (STC)(STC)
Grands principes :Grands principes :
• comparaison avec test marqué CE aux comparaison avec test marqué CE aux performances performances acceptablesacceptables..
• sur population comparable à sur population comparable à population Européennepopulation Européenne..
• Documentation techniqueDocumentation technique (système qualité, étiquettes, (système qualité, étiquettes, notices, études des performances….)notices, études des performances….)
• non systématique, justifiée et selon principe de non systématique, justifiée et selon principe de
proportionnalitéproportionnalité
• Demander de compléter la notificationDemander de compléter la notification
• Introduction d’une spécificité ou retrait d’un DMDIVIntroduction d’une spécificité ou retrait d’un DMDIV
• Clause de sauvegardeClause de sauvegarde
• Procédure de vigilanceProcédure de vigilance
• Mesure de veille sanitaireMesure de veille sanitaire
• Dérogation : autorisation de mise sur marché DMDIV non Dérogation : autorisation de mise sur marché DMDIV non marqué CE présentant un intérêt pour la protection de la marqué CE présentant un intérêt pour la protection de la santésanté
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Procédure de marquage CE : Procédure de marquage CE : Droits de l’afssaps (2)Droits de l’afssaps (2)
Mise en place et Mise en place et évolution état de évolution état de
l’art (STC, Normes,..)l’art (STC, Normes,..)
Appui technique Appui technique autres Unités autres Unités de l’afssapsde l’afssaps
ActivitActivité labo é labo DEDIMDEDIM
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Processus Contrôle du marché : Processus Contrôle du marché : Méthode de travailMéthode de travail
InformationInformation Pré-Analyse de l’informationPré-Analyse de l’information
Définition de la problématiqueDéfinition de la problématique
Définition des objectifs et méthodeDéfinition des objectifs et méthode
Gestion Gestion dossier dossier
ponctuelponctuel
Suivi évaluation et Suivi évaluation et contrôle marchécontrôle marché
Processus Contrôle du marchéProcessus Contrôle du marché- Evaluation comparative généraliséeEvaluation comparative généralisée- Contrôle lot ponctuelContrôle lot ponctuel
• Analyse des résultats et retests éventuelsAnalyse des résultats et retests éventuels
• Avis groupe de travail / CNDIVAvis groupe de travail / CNDIV
• DécisionsDécisions
• Publications Publications
• rapport sur site Internetrapport sur site Internet
• Revues biologistesRevues biologistes
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Processus ContrôleProcessus Contrôle du marché : du marché : ActionsActions
Action sur la pratiqueAction sur la pratique
Actions sur le dispositifActions sur le dispositif
Résultats contrôle Résultats contrôle ponctuel ou éval. ponctuel ou éval.
généraliséegénéralisée
Conformité Conformité par rapport par rapport
DirectiveDirective
ConformitConformité par é par
rapport rapport État de État de
l’art.l’art.
L’évaluation a mis en L’évaluation a mis en évidence un défaut sur les évidence un défaut sur les échantillons testés par échantillons testés par rapport aux performances rapport aux performances annoncées par le fabricantannoncées par le fabricant
L’évaluation a mis en L’évaluation a mis en évidence des performancesévidence des performances insuffisantes par rapport à :insuffisantes par rapport à :1. La majorité des1. La majorité des dispositifsdispositifs2. Exigences de 2. Exigences de certaines indicationscertaines indications3. Aux recommandations3. Aux recommandations
Suspension AfssapsSuspension Afssaps
Améliorer perfo.Améliorer perfo.Modifier performances Modifier performances dans notice et Modifier dans notice et Modifier
indications dans indications dans notice pour caler avec notice pour caler avec
performancesperformances
Arrêt mise sur Arrêt mise sur marché par industrielmarché par industriel Restriction, reco Restriction, reco
d’utilisation d’utilisation (cas TDR VIH ne (cas TDR VIH ne
•Syphilis :Syphilis : TDR new CETDR new CE -> sensibilité, spécificité comparaison / ELISA-> sensibilité, spécificité comparaison / ELISA100 éch. Cliniques + standard OMS / 11 réactifs / 1250 analyses100 éch. Cliniques + standard OMS / 11 réactifs / 1250 analyses
•Evaluation généralisée sur documentation réalisée:Evaluation généralisée sur documentation réalisée:•GH : GH : standardisation sur nouveau standardstandardisation sur nouveau standard
•HbA1c : HbA1c : nouvelle standardisation, valeurs usuelles différentes nouvelle standardisation, valeurs usuelles différentes -> cahier des charges-> cahier des charges
•Evaluation généralisée technique en cours :Evaluation généralisée technique en cours :•PSA :PSA : experts, CNQ résultats différents entre laboexperts, CNQ résultats différents entre labo -> exactitude/ std et equimolarité.-> exactitude/ std et equimolarité.
Programme contrôle marché : Programme contrôle marché : Travaux de normalisationTravaux de normalisation
• Pr EN ISO 20776-1 :Pr EN ISO 20776-1 : reference method for testing the reference method for testing the in vitroin vitro activity of antimicrobial agents against bacteria activity of antimicrobial agents against bacteria involved in infectious diseaseinvolved in infectious disease
• Pr EN ISO 20776-2 :Pr EN ISO 20776-2 : Evaluation of performance of Evaluation of performance of antimicrobial susceptibility devicesantimicrobial susceptibility devices
WG 10WG 10 du CEN TC 140 et du CEN TC 140 et WG 4WG 4 de l’ISO TC 212 de l’ISO TC 212
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1.1. La théorie de l’évaluation et contrôle du marché :La théorie de l’évaluation et contrôle du marché :
• avant le 7 décembre 2003 (avant CE)avant le 7 décembre 2003 (avant CE)
• après le 7 décembre 2003 (CE)après le 7 décembre 2003 (CE)
2.2. La pratique du contrôle du marché :La pratique du contrôle du marché :
• la méthode de travailla méthode de travail
• le programme le programme
3.3. Exemple : Exemple :
• l’évaluation généralisée des réactifs Syphilis IgGl’évaluation généralisée des réactifs Syphilis IgG
• l’évaluation généralisé sur doc. technique GHl’évaluation généralisé sur doc. technique GH
PlanPlan
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Objectifs de l’évaluation des Objectifs de l’évaluation des réactifs Syphilis réactifs Syphilis
• Contrôler la Contrôler la sensibilitésensibilité et et spécificitéspécificité de l’ensemble de l’ensemble des Dispositifs Médicaux de Diagnostic In Vitro des Dispositifs Médicaux de Diagnostic In Vitro (DMDIV) participants.(DMDIV) participants.
• Comparer les Comparer les teststests immunochromatographiques immunochromatographiques rapidesrapides aux techniques ELISA (EIA) classiques. aux techniques ELISA (EIA) classiques.
• Évaluer la conformité des Évaluer la conformité des noticesnotices aux exigences aux exigences essentielles de la directive 98/79/CE.essentielles de la directive 98/79/CE.
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Outils : laboratoires, panel et Outils : laboratoires, panel et réactifs réactifs
• Panel :Panel :
• 50 sérums positifs50 sérums positifsCatégorie 1 : VDRL nég TPHA 1/80, 1/160 Catégorie 1 : VDRL nég TPHA 1/80, 1/160 n=10 n=10 Catégorie 2 : VDRL nég TPHA 1/320, 1/640 Catégorie 2 : VDRL nég TPHA 1/320, 1/640 n=10n=10Catégorie 3 : VDRL nég TPHA 1/1280 et plus Catégorie 3 : VDRL nég TPHA 1/1280 et plus n=10n=10Catégorie 4 : VDRL pos, TPHA 1/80 à 1/640 Catégorie 4 : VDRL pos, TPHA 1/80 à 1/640 n=10n=10Catégorie 5 : VDRL pos, TPHA 1/1280 et plus Catégorie 5 : VDRL pos, TPHA 1/1280 et plus n=10n=10
Exemple de technique ELISAExemple de technique ELISA
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Exemple de TDR sur bandeletteExemple de TDR sur bandelette
33
Exemple de TDR sur cassetteExemple de TDR sur cassette
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Exemple de test assimilé aux TDR (2)Exemple de test assimilé aux TDR (2)
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Le Sérum de référenceLe Sérum de référence
Le standard OMS provenant du NIBSC est la «1Le standard OMS provenant du NIBSC est la «1rere préparation de référence 1958». L’ampoule contient préparation de référence 1958». L’ampoule contient 49 UI dans un volume final de 2 ml.49 UI dans un volume final de 2 ml.
8 dilutions ont ensuite été réalisées dans un sérum 8 dilutions ont ensuite été réalisées dans un sérum négatifnégatif
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RésultatsRésultats Compilation des résultats Compilation des résultats
Décisions après envoi des Décisions après envoi des résultats aux industrielsrésultats aux industriels
Au vu résultats obtenus, Au vu résultats obtenus, Orgenics France a immédiatement Orgenics France a immédiatement retiré les 3 dispositifsretiré les 3 dispositifs TDR TDR
Concernant le Concernant le TDR «Syphi Check 2»:TDR «Syphi Check 2»: les résultats obtenus les résultats obtenus sont sont non conformes aux performances annoncéesnon conformes aux performances annoncées dans notice dans notice (100 % sensibilité et spécificité). L’industriel a souhaité initier (100 % sensibilité et spécificité). L’industriel a souhaité initier de nouvelles évaluations de performances. Après une étude de nouvelles évaluations de performances. Après une étude préliminaire réalisée par l’Institut Fournier sur 10 sérums préliminaire réalisée par l’Institut Fournier sur 10 sérums positifs montrant 3 résultats négatifs et 3 résultats douteux, la positifs montrant 3 résultats négatifs et 3 résultats douteux, la société société ServibioServibio a finalement a finalement décidé de suspendre la décidé de suspendre la commercialisationcommercialisation de son réactif. de son réactif.
NB : 1 seul Antigène recombinant dans TDR posant problème NB : 1 seul Antigène recombinant dans TDR posant problème (P17) contrairement à la totalité des autres réactifs qui (P17) contrairement à la totalité des autres réactifs qui utilisent 2 ou 3 antigènes (P15, P17, P47) recombinant ou bien utilisent 2 ou 3 antigènes (P15, P17, P47) recombinant ou bien une « sauce antigénique ».une « sauce antigénique ».
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1.1. La théorie de l’évaluation et contrôle du marché : La théorie de l’évaluation et contrôle du marché :
• avant le 7 décembre 2003 (avant CE)avant le 7 décembre 2003 (avant CE)
• après le 7 décembre 2003 (CE)après le 7 décembre 2003 (CE)
2. 2. La pratique du contrôle du marché :La pratique du contrôle du marché :
• la méthode de travailla méthode de travail
• le programmele programme
3. 3. Exemple :Exemple :
• l’évaluation généralisée des réactifs Syphilis IgGl’évaluation généralisée des réactifs Syphilis IgG
• l’évaluation généralisé sur doc. technique GHl’évaluation généralisé sur doc. technique GH
PlanPlan
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Problématique dosage GHProblématique dosage GH
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Méthode du contrôle du Méthode du contrôle du marché GHmarché GH
• Enquête auprès des fabricantsEnquête auprès des fabricants
• Évaluation des notices des 9 dispositifsÉvaluation des notices des 9 dispositifs du marchédu marché
BECKMAN – ACCESS hGH ; BIOSOURCE – hGH-IRMA (anciennement distribué en France BECKMAN – ACCESS hGH ; BIOSOURCE – hGH-IRMA (anciennement distribué en France
par BRAHMS) ; par BRAHMS) ; CIS BIO INTERNATIONAL – HGH RIA CT ; CIS BIO INTERNATIONAL – HGH RIA CT ; DPC IMMULITE/1000/2000/2500 DPC IMMULITE/1000/2000/2500
hGH ; hGH ; DIA SORIN – HGH-TK ; IMMUNOTECH – IRMA GHNICHOLS ; INSTITUTE DIA SORIN – HGH-TK ; IMMUNOTECH – IRMA GHNICHOLS ; INSTITUTE
STANDARD INTERNATIONAL GHSTANDARD INTERNATIONAL GH
• 55/1 : 1er SI de GH bovine- calibration 1,0 IU/mg (1955)55/1 : 1er SI de GH bovine- calibration 1,0 IU/mg (1955)
• 66/217 Prépa GH humaine (purifiée à partir d’hypophyses humaines) – calibration 66/217 Prépa GH humaine (purifiée à partir d’hypophyses humaines) – calibration avec 55/1 - 2U/mg (1969) avec 55/1 - 2U/mg (1969)
• 80/50580/505 1er SI GH humaine ( 1er SI GH humaine (purifiée à partir d’hypophyses humainespurifiée à partir d’hypophyses humaines) – calibration ) – calibration avec 55/1 – 2.6U/mg (1982) avec 55/1 – 2.6U/mg (1982)
• 88/624 1er SI pour somatropine (GH recombinante) – calibration avec 80/505 : 3 88/624 1er SI pour somatropine (GH recombinante) – calibration avec 80/505 : 3 IU/mg (1994)IU/mg (1994)
• 98/57498/574 2ème SI pour somatropine ( 2ème SI pour somatropine (GH recombinanteGH recombinante) – calibration avec 88/624 : 3 ) – calibration avec 88/624 : 3 IU/mg (1994)IU/mg (1994)
22/04/23 – Titre de la présentation43
RESULTATSRESULTATS
•Standardisation :Standardisation :• 5 dispositifs standardisés sur 98/5745 dispositifs standardisés sur 98/574• 4 dispositifs standardisés sur 80/5054 dispositifs standardisés sur 80/505
•AutresAutres• unités utilisées (U, UI ou ng)unités utilisées (U, UI ou ng)• Erreur de facteur de conversionErreur de facteur de conversion• Autres non-conformités à la directive Autres non-conformités à la directive
98/79/CE (plage de mesure non mentionnée, 98/79/CE (plage de mesure non mentionnée, …)…)
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DISCUSSION CONCLUSIONDISCUSSION CONCLUSION
•Après discussion avec les fabricants, Après discussion avec les fabricants, tous tous acceptent de standardiseracceptent de standardiser leur dispositifs leur dispositifs au 98/574au 98/574
•Concernant les unités, il reste acceptable Concernant les unités, il reste acceptable que les fabricants indiquent les résultats que les fabricants indiquent les résultats en ng/ml dans la mesure où le en ng/ml dans la mesure où le facteur de facteur de conversionconversion permet de rendre également permet de rendre également les résultats en les résultats en U/ml (1ng = 3 U/ml (1ng = 3 U)U)
• Les autres non-conformités ont été Les autres non-conformités ont été corrigéescorrigées