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DANS LE CADRE D’UNE COLLABORATION SANS PRÉCÉDENT entre l’industrie minière et des ONG, la PDAC a annoncé en septembre la signature d’un protocole d’entente (PE) en vue de la mise sur pied d’un groupe de travail axé sur l’amélioration de la transparence dans le secteur des industries extractives tant au Canada qu’à l’étranger. Le Groupe de travail sur la transparence des recettes provenant des ressources naturelles est formé de la PDAC, de l’Association minière du Canada (AMC), et de deux ONG axées sur la transparence, Publiez Ce Que Vous Payez Canada (PCQVP-Canada) et le Revenue Watch Institute (RWI). Le groupe de travail est chargé d’élaborer un cadre de référence pour la divulgation obligatoire des montants versés aux gouvernements par les sociétés pétrolières et minières canadiennes œuvrant au Canada et à l’étranger d’ici au mois de juin 2013. Après avoir terminé ses travaux, le groupe de travail fera des recommandations de politiques au gouvernement fédéral et aux organismes provinciaux de réglementation des valeurs mobilières en vue de l’adoption par le Canada d’exigences en matière de divulgation obligatoire fondées sur le cadre de référence. La formation du groupe de travail a lieu au moment où l’on constate un intérêt accru de la part des communautés et des investisseurs en regard des montants que les sociétés extractives versent aux gouvernements. « La divulgation de ces renseignements contribuera à assurer les communautés du caractère adéquat des montants qu’elles reçoivent Quel est l’objectif du groupe de travail? La création du groupe de travail a été organisée conformément à l’objectif commun de la PDAC, de l’AMC, de PCQVP Canada et du RWI, soit l’élaboration d’un cadre de référence pour la divulgation obligatoire des montants versés par les sociétés des industries extractives aux gouvernements des pays où des sociétés canadiennes sont actives. L’objectif du cadre de référence est d’aider les investisseurs à faire une analyse et de fournir aux citoyens des pays riches en ressources un outil nécessaire pour parvenir à une gestion responsable et saine des ressources naturelles. Les recettes provenant des ressources naturelles constituent souvent une source critique de revenus pour les pays en développement. Grâce à une gestion appropriée et une surveillance adéquate, elles peuvent représenter un moteur puissant de développement durable. Quels motifs justifient ces travaux? Il y a une grande demande de la part de communautés des pays riches en ressources, d’investisseurs et d’autres utilisateurs des données pour obtenir des renseignements précis sur les recettes découlant du développement des industries extractives. Ces renseignements sont susceptibles d’aider les citoyens à exercer une surveillance de l’argent que leurs gouvernements reçoivent et à mieux évaluer s’ils obtiennent effectivement de leurs gouvernements les profits convenus découlant du développement des industries extractives. Il s’agit d’un outil précieux pour encourager une saine gestion des ressources par les gouvernements et pour réduire les niveaux de corruption. De plus, il met en évidence les investissements faits par les sociétés, renforce la confiance dans les régions productrices et crée des environnements d’exploitation ouverts et stables pour les travaux des industries extractives. Enfin, des renseignements détaillés sur les montants versés par les industries extractives aident les investisseurs à analyser les risques financiers et politiques liés aux activités de mise en valeur. Ces avantages ont déjà été reconnus par l’Initiative relative à la transparence des industries extractives (ITIE), une norme de transparence volontaire, qui est adoptée jusqu’à présent par plus de 35 pays riches en ressources de même que par des gouvernements dans des marchés financiers importants pour les activités des industries extractives qui visent de plus en plus la mise en application d’exigences de divulgation obligatoire pour les sociétés dans leurs pays d’origine. À titre d’exemple, les États Unis ont adopté récemment de nouveaux Questions et réponses pertinentes en regard de la mise sur pied du nouveau Groupe de travail sur la transparence des recettes provenant des ressources naturelles aussi bien des exploitations minières que des gouvernements, de même qu’à réduire les cas de corruption, dit Ross Gallinger, chef de la direction de la PDAC. Des renseignements d’une plus grande transparence sur les montants versés permettent également aux investisseurs d’être en meilleure position pour analyser les risques financiers et politiques afférents aux projets de mise en valeur. » La PDAC et des ONG conjuguent leurs efforts pour améliorer la transparence Le bulletin de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs This newsletter is also available in English. See www.pdac.ca Suite à la page 2 en bref Automne 2012 PDAC
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In Brief

Mar 22, 2016

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PDAC

In Brief Autumn
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Page 1: In Brief

DANS LE CADRE D’UNE COLLABORATION SANS PRÉCÉDENT entrel’industrie minière et des ONG, la PDAC a annoncé en septembre lasignature d’un protocole d’entente (PE) en vue de la mise sur pied d’ungroupe de travail axé sur l’amélioration de la transparence dans le secteurdes industries extractives tant au Canada qu’à l’étranger.

Le Groupe de travail sur la transparence des recettes provenant desressources naturelles est formé de la PDAC, de l’Association minière duCanada (AMC), et de deux ONG axées sur la transparence, Publiez Ce QueVous Payez Canada (PCQVP-Canada) et le Revenue Watch Institute (RWI).

Le groupe de travail est chargé d’élaborer un cadre de référence pourla divulgation obligatoire des montants versés aux gouvernements par lessociétés pétrolières et minières canadiennes œuvrant au Canada et àl’étranger d’ici au mois de juin 2013. Après avoir terminé ses travaux, legroupe de travail fera des recommandations de politiques augouvernement fédéral et aux organismes provinciaux de réglementationdes valeurs mobilières en vue de l’adoption par le Canada d’exigences enmatière de divulgation obligatoire fondées sur le cadre de référence.

La formation du groupe de travail a lieu au moment où l’on constate unintérêt accru de la part des communautés et des investisseurs en regarddes montants que les sociétés extractives versent aux gouvernements. « La divulgation de ces renseignements contribuera à assurer lescommunautés du caractère adéquat des montants qu’elles reçoivent

Quel est l’objectif du groupe de travail?La création du groupe de travail a été organisée conformément à l’objectifcommun de la PDAC, de l’AMC, de PCQVP Canada et du RWI, soitl’élaboration d’un cadre de référence pour la divulgation obligatoire desmontants versés par les sociétés des industries extractives auxgouvernements des pays où des sociétés canadiennes sont actives.L’objectif du cadre de référence est d’aider les investisseurs à faire uneanalyse et de fournir aux citoyens des pays riches en ressources un outilnécessaire pour parvenir à une gestion responsable et saine des ressourcesnaturelles. Les recettes provenant des ressources naturelles constituentsouvent une source critique de revenus pour les pays en développement.Grâce à une gestion appropriée et une surveillance adéquate, elles peuventreprésenter un moteur puissant de développement durable.

Quels motifs justifient ces travaux? Il y a une grande demande de la part de communautés des pays riches enressources, d’investisseurs et d’autres utilisateurs des données pour obtenirdes renseignements précis sur les recettes découlant du développement des

industries extractives. Ces renseignements sont susceptibles d’aider lescitoyens à exercer une surveillance de l’argent que leurs gouvernementsreçoivent et à mieux évaluer s’ils obtiennent effectivement de leursgouvernements les profits convenus découlant du développement desindustries extractives. Il s’agit d’un outil précieux pour encourager une sainegestion des ressources par les gouvernements et pour réduire les niveaux decorruption. De plus, il met en évidence les investissements faits par lessociétés, renforce la confiance dans les régions productrices et crée desenvironnements d’exploitation ouverts et stables pour les travaux desindustries extractives. Enfin, des renseignements détaillés sur les montantsversés par les industries extractives aident les investisseurs à analyser lesrisques financiers et politiques liés aux activités de mise en valeur.

Ces avantages ont déjà été reconnus par l’Initiative relative à latransparence des industries extractives (ITIE), une norme de transparencevolontaire, qui est adoptée jusqu’à présent par plus de 35 pays riches enressources de même que par des gouvernements dans des marchésfinanciers importants pour les activités des industries extractives quivisent de plus en plus la mise en application d’exigences de divulgationobligatoire pour les sociétés dans leurs pays d’origine.

À titre d’exemple, les États Unis ont adopté récemment de nouveaux

Questions et réponses pertinentes en regard de la mise sur pied du nouveau Groupe de travail sur la transparence des recettesprovenant des ressources naturelles

aussi bien des exploitations minières que des gouvernements, de mêmequ’à réduire les cas de corruption, dit Ross Gallinger, chef de la directionde la PDAC. Des renseignements d’une plus grande transparence sur lesmontants versés permettent également aux investisseurs d’être enmeilleure position pour analyser les risques financiers et politiquesafférents aux projets de mise en valeur. »

La PDAC et des ONG conjuguent leurs effortspour améliorer la transparence

Le bulletin de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs This newsletter is also available in English. See www.pdac.ca

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en bref Automne 2012

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règlements sur les valeurs mobilières en vertu de la loi 2010 Dodd FrankAct pour les sociétés pétrolières, gazières et minières inscrites en boursequi exige des sociétés assujetties à la Loi qu’elles divulguent les montantsversés aux gouvernements par pays et par projet. L’Union européenne estcensée voter un projet de loi sur la mise en œuvre d’une norme similaireau cours de la présente année.

Pourquoi les efforts du Canada sont-ils nécessaires?Les principes relatifs à la responsabilité sociale d’entreprise (RSE) et à latransparence sont reconnus comme faisant partie d’une bonne pratique degestion et ils sont tout aussi importants à l’échelle internationale quenationale. La majorité des sociétés minières du monde sont enregistréesau Canada. De plus, un grand nombre de sociétés pétrolières canadiennesfont état d’une importante présence à l’étranger. Plus de 1 000 sociétésd’exploration canadiennes, dont la plupart ne sont pas cotées en bourse àl’extérieur du Canada, sont actives dans une centaine de pays. Les marchésboursiers du Canada, en particulier la Bourse de Toronto (TSX) et la Boursede croissance TSX, accueillent une grande part de la capitalisationboursière mondiale totale du secteur des industries extractives. Le Canadaest un marché important et une plaque tournante pour les activités desindustries pétrolières, gazières et minières et la portée internationale dessociétés canadiennes est notable. De ce fait, le Canada devrait viser à êtrele chef de file de la communauté internationale en encourageant lespratiques exemplaires pour ses sociétés, ici et à l’étranger.

En outre, certaines grosses sociétés canadiennes sont déjà couvertes parles conditions d’admission en bourse des États Unis et autres, alors queplusieurs participent à la divulgation visée par l’ITIE à l’échelle inter -nationale. Un mécanisme canadien de divulgation permettra de garantir queles sociétés canadiennes respectent la même norme élevée en exigeant unedivulgation conforme de la part de toutes les sociétés ouvertes.

Les normes canadiennes sur la divulgation ne sont-elles pas déjàsuffisamment rigides?Historiquement, le Canada attend de ses sociétés ouvertes au publicqu’elles se conforment à une norme élevée de divulgation et plusieurssociétés canadiennes ont adopté une approche proactive afférente à laRSE. Toutefois, les règlements actuels ne sont pas appliqués de manièreuniforme par les bourses ou les sociétés et de nombreuses exigences enmatière de divulgation ne correspondent plus aux normes élevées quisont maintenant exigées des sociétés dans d’autres marchés. Parexemple, la réglementation des valeurs mobilières au Canada permetsouvent de faire une estimation des coûts au lieu d’un rapport annuel réeldes montants précis versés par une société, alors que ce sont lesrenseignements relatifs aux paiements qui sont le plus souventdemandés par les citoyens et les communautés dans les paysproducteurs. En outre, le format et l’accessibilité des renseignementsdivulgués à l’heure actuelle par les sociétés canadiennes peuventconstituer une entrave à leur utilité pour les utilisateurs.

Quels sont les produits livrables attendus du groupe de travail età quel moment doivent-ils être livrés? Le groupe de travail se penchera sur l’élaboration d’un cadre de référencepour une divulgation des principaux types de paiements effectués par lessociétés des industries extractives utile aux investisseurs, auxcommunautés et aux gouvernements dans un format clair et accessible quis’appuiera sur les normes existantes relatives à la divulgation dans le but

Initiative relative à la transparence Suite de la page 1

PDAC en bref est un bulletin trimestriel publiépar l’Association canadienne des prospecteurset entrepreneurs. Cette publication vise àinformer les membres des activités de la PDACainsi que des actualités et des événements qui intéressent l’industrie canadienne del’exploration et du développement.

Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs135, rue King Est Toronto (Ontario) M5C 1G6CanadaTéléphone : 416 362-1969 / Télécopieur : 416 362-0101Courriel : [email protected]

www.pdac.ca

de parvenir à une harmonisation et de minimiser tout fardeausupplémentaire de divulgation pour les sociétés. Le groupe de travaildemandera la participation d’intervenants de la société civile, de l’industrieet du gouvernement au cours de l’élaboration de ce cadre de référence ets’efforcera de parvenir à une entente sur un cadre initial qui sera soumispour consultation d’ici la fin de 2012. Un cadre de référence final contenantdes recommandations pour les responsables de l’élaboration despolitiques doit être livré et rendu public au plus tard en juin 2013.

Quelles seront les répercussions des nouvelles exigences enmatière de divulgation sur les sociétés extractives canadiennes,en particulier les sociétés d’exploration plus petites?Pour plusieurs sociétés, les exigences relatives à la divulgation obligatoiren’auront pas d’incidence importante sur les activités de divulgation. Ce sontles sociétés qui font l’objet d’une double cotation à une bourse américaineoù les exigences relatives à la divulgation obligatoire entrent en vigueur en2013-2014, et celles qui divulguent déjà volontairement ces renseignements.Pour certaines sociétés, les nouvelles exigences en matière de divulgationdemanderont que des modifications soient apportées aux systèmes degestion des données comptables. Des estimations effectuées dans d’autresadministrations semblent indiquer qu’au fil du temps, les coûts inhérents àces changements seront minimes. Pour les très petites entreprisesd’exploration, les nouvelles exigences relatives à la divulgation devraientêtre peu coûteuses, puisqu’il est probable qu’elles n’entraîneront pas dedivulgation supplémentaire importante.

À propos des membres du groupe de travailL’Association canadienne des prospecteurs etentrepreneurs (PDAC) est une association nationalereprésentant plus de 10 000 membres, despersonnes et des sociétés, du secteur de

l’exploration et de la mise en valeur des minéraux. La PDAC encouragel’adhésion aux normes les plus élevées en matière de pratiquestechniques, environnementales, sécuritaires et sociales au Canada et àl’échelle internationale. www.pdac.ca

L’Association minière du Canada est l’organismenational qui représente l’industrie minière canadienne.Ses membres sont responsables de la majeure partiede la production canadienne de métaux de base et

précieux, d’uranium, de diamants, de charbon métallurgique, de mines desables bitumineux et de minéraux industriels. De plus, ils sont actifs dans lessecteurs de l’exploration minérale, de l’exploitation minière, de la fonte, del’affinage et de la fabrication de produits semi-finis. www.mining.ca

Le Revenue Watch Institute est un institutinternational sans but lucratif d’étude de politiquesqui préconise une gestion efficace, transparente et

responsable des ressources pétrolières, gazières et minières pour le bienpublic. www.revenuewatch.org

PCQVP Canada est la coalition canadienne dePubliez Ce Que Vous Payez, un réseau mondial deplus 650 organisations de la société civile réuniespour réclamer que les recettes tirées des activités

pétrolières, gazières et minières constituent le fondement dudéveloppement et améliorent la vie des citoyens des pays riches enressources naturelles. www.pwyp.ca www.publishwhatyoupay.org U

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puis il a passé un certain tempschez Barrick Gold pour sefamiliariser avec le côté financierdu travail. La décisiond’entreprendre un MBA spécialiséen exploitation minière est unefaçon de se démarquer dans cesecteur d’activité. Il estégalement d’avis que cela luiouvre la voie vers l’excellencedans un secteur d’activité qui metl’accent sur la responsabilisationsociale et environnementale.

« Ce qui est intéressant dansle secteur de l’exploitationminière, c’est que les possibilitésd’emploi sont tellementnombreuses en Ontario, au Chili,dans les Andes, au Pérou. Ledéveloppement économique et lenombre d’emplois disponiblessont énormes », dit-il.

La Laurentian University a récemment fondéune école, la School of Mines, et prévoit l’ajoutd’une composante de MBA. Le but duprogramme est de miser sur le succès desprogrammes universitaires de génie et dessciences de la terre.

« Il est possible que cette région [duCanada] comprenne la plus grandeconcentration de mines et d’entreprisesœuvrant dans le secteur des produits etservices miniers. Mais l’exploitation minièredépasse les limites de la région du nord-est del’Ontario. Elle s’étend au reste du Canada et àl’échelle internationale », dit Dominic Giroux,président et recteur de la Laurentian University.

M. Constable appuie nettement tout cequ’un programme de MBA spécialisé peutapporter à un secteur d’activité qui connaitdepuis longtemps les difficultés inhérentes aufait de compter sur des gestionnaires ayantune expérience purement financière ou pure -ment technique, mais rarement une personnequi intègre les deux types de compétences.

« Aucun de ces gestionnaires n’a une bonneconnaissance intégrée de l’autre volet. Vousavez besoin de personnes ayant uneconnaissance complète des deux types decompétences, du marché financier et del’expansion des entreprises aux aspectstechniques, culturels et environnementaux del’entreprise. » U

Rédigé par Denise Deveau, le 25 septembre2012. Réimprimé avec l’autorisation expressede : « National Post », une division dePostmedia Network Inc.

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L’exploitation minière ouvre la voie à une nouvelle approche de MBALORSQU’UN SECTEUR a atteintun statut de chef de file mondial,la demande de compétences peutdépasser largement l’enseigne -ment offert dans le cadre descours réguliers.

C’est exactement ce qui seproduit dans le secteur del’exploitation minière où la soif deconnaissances relatives à la façondont l’industrie et le systèmefonctionnent a ouvert la voie àune nouvelle approche desétudes de MBA.

Selon Jean Vavrek, chef de ladirection de l’ICM (Institutcanadien des mines, de lamétallurgie et du pétrole) àMontréal, les types decompétences convergent de plusen plus vers des « questions plussociales » touchant l’acceptationsociale et le permis d’exploitation.

« L’industrie fait face à des problèmesbeaucoup plus complexes en ce qui a trait àl’environnement : plus de réglementations, desgisements plus profonds, des sites d’explora -tion éloignés... les forces dynamiques et lesproblèmes de gestion ne font qu’augmenter,dit-il, tout comme les possibilités deperfectionnement professionnel. »

« Le Canada doit accélérer le perfec tionne -ment des dirigeants de demain, ajoute M. Vavrek. Le potentiel du côté de la gestionest énorme, dit-il. De la gestion de projet àl’exploration et au développement, en passantpar les dépenses en capital, ce que les gestion -naires doivent entreprendre de nos jours dansnotre secteur d’activité est gigantesque, si l’oncompare à la plupart des autres industries. »

Dave Constable, ancien vice-président deFNX Mining Co. de Toronto, prédit que lapénurie de spécialistes du secteur miniercompétents s’élèvera entre 50 000 et 100 000au cours des cinq prochaines années.

« Toute une série de projets pourrait êtreretardée, mais les projets seront entrepris, dit-il. Le facteur limitatif n’est pas tant le capitalque votre capacité de réunir des équipesentièrement intégrées en mesure de s’attaqueraux problèmes environnementaux, sociaux etde réglementation. Cette industrie ne concerneplus uniquement le tonnage et la production. »

En septembre, la Schulich School ofBusiness de la York University a fait sa partpour aider le secteur minier à soutenir lespersonnes talentueuses dont il a besoin enélaborant un nouveau programme MBA

spécialisé de gestion globale de l’exploitationminière. « La demande a été si élevée qu’il y adéjà une longue liste attente », dit Richard ditRichard Ross, directeur du programme.

En tant qu’ancien président et directeurgénéral de Inmet Mining, l’engagement de M. Ross eu égard à la mise sur pied duprogramme est ancré dans une compréhensionapprofondie des besoins du secteur.

« À un certain moment, lorsque nousrecher chions des étudiants de MBA, nous neparvenions pas à trouver des personnes ayantdes connaissances spécifiques du secteurminier, dit-il. Nous embauchions des personneset leur donnions une formation, mais en moinsde deux ans, ils quittaient leur emploi. Il estévident que notre secteur d’activité avaitbesoin d’un tel programme. »

« Au cours des 10 à 15 dernières années, lesingénieurs miniers et les géologues ont obtenudes postes de cadres supérieurs en acquérantdes compétences en leadership en coursd’emploi, ajoute M. Ross. Au même moment, il y avait un besoin grandissant de directeursgénéraux ayant de l’expérience en finances. Ilest devenu évident que le poste ne concernaitplus uniquement la construction et l’exploitationd’une mine. Il fallait aussi gérer toutes lesquestions relatives à cette mine, comme lesquestions de développement durable, derelations avec le gouvernement, d’établisse -ment d’un modèle de fonctionnement, deplanification stratégique, etc. », dit M. Ross.

Benjamin Burkholder, un étudiant duprogramme, a agi à titre d’ingénieur conseilpour les industries des ressources naturelles;

L’équipe de MBA de la York University lors du concours inaugural d’étude de cas Schulich sur

la durabilité de l’environnement.

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pour les deux parties en vue du règlement des différends ou desproblèmes. Les litiges doivent se rapporter aux normes volontairesintégrées dans la Stratégie de RSE du gouvernement du Canada.

Qui peut présenter une demande au Bureau du conseiller en RSE?• Les sociétés minières, pétrolières ou gazières canadiennes

(enregistrées ou établies au Canada).• Les personnes, groupes ou collectivités touchés par un projet à

l’extérieur du Canada (l’aide d’un tiers est possible, mais facultative).

Le Bureau invite également les sociétés et les gens touchés à présenterdes demandes conjointes.

Comment fonctionne le processus d’examen?Notre objectif est d’offrir un processus opportun et pratique. Dès laréception d’une demande, nous confirmons qu’elle est complète. Dansl’affirmative, l’autre partie en est informée immédiatement. Si la demanderépond aux critères d’admission de base, nous communiquons avecchacune des parties, par téléphone ou en personne, pour leur faire savoircomment le processus fonctionne, ce à quoi ils peuvent s’attendre et pourcommencer à renforcer la compréhension des questions soulevées.

Normalement, le Bureau effectuera une évaluation de la situation surle terrain. Le but de cette évaluation n’est pas de prendre quelqu’un àparti, mais plutôt d’aider toutes les personnes en cause à mieuxcomprendre le contexte, les problèmes soulevés et si cette approche derésolution des problèmes est appropriée et susceptible d’être utile pourle règlement des questions. Parmi certains autres outils que le Bureau duconseiller en RSE peut utiliser, nommons : le partage de l’information, laconvocation, la facilitation, la conception des processus et la rechercheconjointe des données.

Le processus d’examen offre de nombreuses possibilités de créativité etde discussion. Ce processus d’examen n’est qu’une façon pour lespersonnes d’essayer de résoudre leurs différends. Le recours à ceprocessus n’empêche pas les parties de poursuivre d’autres options

En quoi cette approche de règlement peut-elle aider?• Aider à trouver des solutions réalisables et durables permettant aux

parties de préserver un contrôle et un apport dans un processus.• Aider à renforcer la confiance et les relations de travail.• Aider à mieux comprendre la situation et à trouver la cause

fondamentale des conflits ou des questions.• Aider les personnes à trouver le moyen de mettre en œuvre une

norme de rendement d’une façon qui répond le mieux aux intérêts.Pour en savoir plus à propos du Bureau, ou pour communiquerdirectement avec ses représentants :Courriel : [email protected] Web : www.international.gc.ca/csr_counsellor-conseiller_rse U

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Une conversation avec la conseillère en RSE du Canada DEPUIS SA NOMINATION à titre de conseillèreen responsabilité sociale des entreprises (RSE)pour l’industrie extractive en mars 2009,Marketa Evans s’efforce de promouvoir desoptions constructives pour la résolution deconflits touchant les sociétés d’exploration etd’extraction et leurs parties prenantesinternationales. Voici sa vision des fonctions etdu rôle de conseillère en RSE et de la façondont les sociétés peuvent utiliser le Bureaupour améliorer leurs activités, à l’échellenationale et internationale.

Qu’est-ce que le Bureau du conseiller en RSE pour l’industrie extractive?Le Bureau du conseiller en RSE pour l’industrie extractive est un des quatrepiliers de la Stratégie de RSE pour les sociétés extractives canadiennesprésentes à l’étranger du gouvernement du Canada appelée « Renforcerl’avantage canadien ».

Le Bureau du conseiller en RSE assume deux rôles principaux : un rôleconsultatif et une fonction de résolution des conflits. Le rôle consultatif estaxé principalement sur l’information publique à l’intention de tous lesintervenants sur des questions afférentes à la mise en œuvre des normesvolontaires qui constituent un volet de la Stratégie. Le mécanisme derésolution des conflits, appelé processus d’examen, offre une possibilité dediscussion et de recherche de solutions communes entre une sociétéextractive canadienne et les personnes touchées par le projet.

Qu’est-ce que la Stratégie de RSE pour les sociétés extractivescanadiennes présentes à l’étranger du gouvernement du Canada?L’objectif de cette Stratégie, annoncée en mars 2009, est d’améliorerl’avantage concurrentiel et la réputation des sociétés extractivescanadiennes actives à l’étranger en renforçant leur capacité de gérer lesrisques sociaux et environnementaux.La Stratégie repose sur quatre éléments intégrés et complémentaires :1. un appui pour les initiatives de renforcement des capacités du pays

d’accueil afférentes à la gouvernance des ressources;2. la promotion des lignes directrices largement reconnues à l’échelle

internationale sur le rendement de la responsabilité sociale desentreprises;

3. un appui pour la mise sur pied d’un centre d’excellence enresponsabilité sociale des entreprises en vue de l’élaboration et de ladiffusion d’outils et de formation de haute qualité sur la respon -sabilité sociale des entreprises aux parties prenantes;

4. la création d’un Bureau du conseiller en responsabilité sociale desentreprises pour l’industrie extractive pour aider à la résolutionefficace et impartiale des problèmes liés aux activités des entreprisescanadiennes présentes à l’étranger.

Quatre normes volontaires sont mises en œuvre dans le cadre de la Stratégie :• les Normes de rendement de la Société financière internationale (SFI)

en matière de viabilité environnementale et sociale;• les Principes volontaires sur la sécurité et les droits de l’homme;• la Global Reporting Initiative (en anglais);• les principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises

multinationales.

En quoi consiste le processus d’examen du Bureau du conseiller en RSE?Le Bureau du conseiller en RSE offre une nouvelle option en vue de larésolution constructive des conflits qui surviennent entre les sociétéscanadiennes et les communautés à l’extérieur du Canada. Nous assumonsles fonctions de rassembleurs et de facilitateurs.

Notre mécanisme de règlement des différends, appelé processusd’examen, met l’accent sur le dialogue et la résolution constructive desproblèmes. Il vise à permettre à des personnes ayant des opinions et desintérêts différents de collaborer afin de trouver des solutions acceptables

Marketa animant une conférence lors du dialogue « Exploration pétrolière etgazière, exploitation minière et transformation du minerai dans le monde (GEMM)en 2020 – Défis et occasions en matière de responsabilité et de durabilité » auMorris J. Wosk Centre for Dialogue de l’Université Simon Fraser

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LA PDAC EST HEUREUSE D’ANNONCERl’embauche de Nadim Kara à titre de nouveaudirecteur principal de programme del’association. Nadim arrive à la PDAC avec unesolide expérience d’une quinzaine d’annéesen élaboration des politiques publiques tantau gouvernement que dans la société civile,allant des travaux de participationcommunautaire à la pro motion de ladurabilité dans les chaînes d’approvi -sionnement mondiales. Tout au long de sacarrière, Nadim a conservé un vif intérêt pourla relation entre les activités du secteur privéet la viabilité sociale et environnementale, enparticulier pour ce qui se rapporte au rôle dusecteur de l’extraction.

Plus récemment, Nadim a été analyste principal de la politique auSecteur des minéraux et des métaux (SMM) de Ressources naturellesCanada. À ce poste, Nadim a travaillé sur une série d’initiatives visant àrenforcer la capacité concurrentielle et la responsabilité de l’industrie,notamment sur un grand nombre de projets gérés de concert avec leGroupe de travail intergouvernemental (fédéral-provincial-territorial) surles minéraux et les métaux (GTIMM).

Le travail de Nadim au GTIMM a porté sur la préparation d’un rapport dela Conférence des ministres de l’énergie et des mines de 2009 sur la façondont le secteur pourrait gagner l’approbation publique. De plus, il acollaboré à l’élaboration du Rapport sur la performance du secteur minierde 2010, la première évaluation pancanadienne sur la performance dugouvernement et de l’industrie dans le secteur des minéraux et des métaux

au Canada. La PDAC a participé à cetteévaluation sur le comité consultatif externequi a produit le Rapport sur la performancede 2010. Nadim était également leresponsable du SMM pour les projets relatifsau secteur minéral dans le cadre de laStratégie pour le nord du Canada de mêmeque pour la présidence canadienne duConseil de l’Arctique à venir.

Pendant qu’il assumait les fonctions dedirecteur du programme de protection del’industrie du diamant du Partenariat AfriqueCanada (PAC), Nadim a collaboré avec dessociétés, des gouvernements, des groupes dela société civile et des organismes inter -

nationaux afin d’obtenir des résultats positifs en matière de sécurité humaineet de développement dans la chaîne d’approvisionnement des diamants. Àtitre d’agent de liaison de l’industrie pour le PAC, Nadim a collaboré avec leWorld Diamond Council et ses membres pour faire progresser le programmede réforme complet axé sur l’amélioration du rendement du Régime decertification prévu par le Processus de Kimberley pour les diamants servant àfinancer les conflits. Il a également aidé à l’élaboration d’initiatives enresponsabilité sociale des entreprises, comme le projet de certification de lachaîne de traçabilité du Responsible Jewellery Council.

Nadim détient un diplôme de premier cycle de la University of BritishColumbia en Relations internationales et une maîtrise en Sciencespolitiques de la York University, où son sujet de thèse portait princi -palement sur l’émergence et l’évolution des initiatives en responsabilitésociale des entreprises dans un grand nombre d’industries. U

CANDIDATURES POUR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA PDAC

L’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (PDAC) sollicite des candidatures de membres pour siéger au conseil d’administration

La responsabilité du conseil d’administration de la PDAC est de faire progresser les intérêts desmembres, en particulier dans le domaine de la défense des droits, et d’administrer les activités et

les affaires de l’association. Le conseil d’administration approuve la position et la politique de la PDACsur toutes les questions importantes touchant le secteur de l’exploration et de l’exploitation minières.

Les directeurs ont la chance unique de travailler avec des professionnels dévoués, de partout au pays, possédant une vaste expertise en matière de problèmes liés au secteur d’activité.

Tous les directeurs sont élus lors de l’assemblée générale annuelle de la PDAC qui aura lieu en mars 2013, et siègent pour un mandat de trois ans.

La date limite pour la soumission d’une candidature est le 15 novembre 2012.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec Alissa Reed, adjointe administrativede la PDAC à l’adresse : [email protected] ou au numéro : 416 362-1969, poste 227.

Un nouveau directeur principal de programme à la PDAC

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CONGRÈS INTERNATIONAL DE LA PDAC 2013 CONGRÈS INTERNATIONAL DE LA PDAC 2013

2013

Les inscriptions commencent en décembre 2012

www.pdac.ca

cliquez sur PDAC 2013

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C 2013 Acliquez sur PD

Que vous soyez une petite société d’exploration, une société d’experts-conseils ou un géant de l’industrie, le programme global de commandites et de

marketing de la PDAC 2013 peut vous aider à vous faire connaître auprès de plus de 30 000 participants, clients et intervenants internationaux.

Si vous souhaitez rehausser votre niveau de visibilité, développer un avantage concurrentiel et profiter d’une vitrine de première classe pour présenter

votre logo, alors vous voudrez profiter du programme de commandites et de marketing de la PDAC. Choisissez parmi les possibilités de commandites

affichées sur le site Web du congrès de la PDAC sous la rubrique Commandites/Possibilités 2013 pour augmenter le degré d’exposition de votre entreprise

et vous distinguer de vos concurrents au congrès de la PDAC 2013.

Pour en savoir plus sur la meilleure façon de joindre vos publics cibles à l’aide d’une trousse de commandite sur mesure, veuillez communiquer avec :

Lynne Beckett, directrice du programme global de commandites et de marketing de la PDAC

[email protected] • 905 336-3529

Commandites – Développez votre marque au congrès

Inscrivez-vous au congrès et achetez vos billets pour les cours intensifs, les déjeuners et les activités en soirée en ligne à l’adresse www.pdac.ca(cliquez sur Congrès de la PDAC 2013) lorsque la période d’inscription débutera en décembre.

N’oubliez pas de visiter le site Web www.pdac.ca (cliquez sur Congrès de la PDAC 2013)

pour connaître les nouvelles les plus récentes relatives au congrès!

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CONGRÈS INTERNATIONAL DE LA PDAC 2013 CONGRÈS INTERNATIONAL DE LA PDAC 2013

Jour d’ouverture du salon des investisseurs.

Renforcez votre expérience au congrès de laPDAC 2013 et soyez au courant des possibilitésde perfectionnement professionnel enassistant aux cours intensifs. Des descriptionscomplètes et tous les détails serontdisponibles sur le site Web du congrès de laPDAC 2013 à compter de novembre 2012.

Les cours intensifs et ateliers suivants serontofferts :• Santé et sécurité dans le secteur de

l’exploration minière• Optimiser la valeur des données

géochimiques• Nouvelles frontières pour l’exploration en

terrain glaciaire

• Géologie structurale appliquée : minimiserles risques de l’exploration à l’exploitationminière

• Gisements de Ni-Cu-ÉGP dans les rochesmafiques et ultramafiques : aperçus etnouvelles découvertes

• Nouvelles mines dans les vieux pays : le potentiel minéral inexploité de l’Europe

• Un guide pratique sur la gestion des terresau Canada : rencontre avec les autorités de réglementation!

• Des communications à fort impact• Les fondements de l’investissement :

comprendre l’exploration minérale et lamise en valeur des ressources et leurinfluence sur le cours des actions de lasociété

• Du carottier à une estimation desressources : les meilleures pratiques enportant une attention spéciale sur lesgisements de faible teneur

• Nouveaux concepts pour le ciblage descolonnes minéralisées

• Meilleures pratiques en matière dedivulgation des minéraux

• La géophysique à la portée de tous• Série d’ateliers de DMEC : l’exploration

sous terre dans une ceinture cuprifère duChili (Exploring undercover in a world-classcopper belt of Chile)

• Responsabilités des directeurs : un survolpour les cadres supérieurs et les directeursdes petites et moyennes sociétés minièresouvertes au public

Cours intensifs et ateliers

Renseignez-vous auprès de vos collègues etde spécialistes sur les pratiques exemplaireset les pratiques futures. Ces séances donnentaux délégués la possibilité d’entendre lepoint de vue des spécialistes de l’industrie etd’obtenir des aperçus opportuns.

Les séances abordent les sujets suivants :• Vue d’ensemble des produits de base et du

marché• Maximiser la valeur de votre entreprise• Nouvelles mines dans les Andes du Sud• Défis liés à l’accès au territoire et solutions• Risques et récompenses dans l’exploration

et l’exploitation minières • Renforcement des capacités pour acquérir

une indépendance économique

• Enjeux du développement liés aux mines etaux gisements minéraux : investissementset faibles teneurs

• Le Canada en 2013 : un examenpancanadien des réussites et desproblèmes potentiels sur le plan del’exploration et de l’exploitation

• Les diamants de l’Arctique• Le financement dans un marché instable• Le minerai de fer au Canada• Découverte majeure à 8 Ma : des

gisements minéraux de première qualitédans la ceinture aurifère du moyen Cauca,en Colombie

• Les grandes provinces pétrographiques etla métallogénie

• Gîtes cuproaurifères en Australie : lasituation présente et un avenir à découvrir

• La géophysique• L’émergence des métallotectes du nord du

Canada• La séance de l’argent• Spécialité métaux et minéraux• Nouvelles découvertes et nouveaux

développements• Le cercle de feu de l’Ontario : libérer le

potentiel et créer des possibilités

La description complète des séances peutêtre consultée sur le site Web du congrès.Pour toute question ou demanded’information, veuillez communiquer avec :Andrea George, [email protected]

Séances spécialisées

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Déjeuner – Les perspectives minéralesLe lundi 4 mars, la PDAC accueille Tom Butler,chef mondial, secteur mines, Société financièreinternationale (SFI), un membre du Groupe de laBanque mondiale. M. Butler discutera desperspectives du Groupe de la Banque mondialesur les tendances mondiales dans les marchésémergents et l’incidence qu’auront cestendances sur le secteur minier.

Déjeuner du groupe international d’expertsLe mardi 5 mars, venez participer à un diner avec service aux tables et verrede vin pour la présentation intitulée « Stratégies pour le redressement despetites sociétés minières ». Cette discussion en groupe animée portera surla valeur du financement, les fusions, les coentreprises, les redevances etplus, et examinera principalement la meilleure façon d’en profiter de mêmeque les risques et obstacles inhérents. Nous examinerons également lacomposition du marché des actions et la façon dont les nouveauxmécanismes, comme les FNB, influencent le cours des actions.

Animateur :Raymond Goldie, analyste principal en valeurs minières,Salman Partners Inc.

Experts invités :Eric Sprott, CEO, agent en chef des investissements, Sprott AssetManagement LPNed Goodman, président et directeur général, Dundee CorporationJohn Kaiser, éditeur, Kaiser Research Online

Déjeuner sur l’innovationLa réussite du Canada au plan mondial dans lesecteur de l’exploitation minière peut êtrerattachée à l’émergence de politiques intelligenteset d’institutions privées innovatrices adaptées auxcaractéristiques uniques de l’industrie minière. Lemercredi 6 mars, le conférencier est l’honorablePerrin Beatty, président et chef de la direction dela Chambre de commerce du Canada. Il présenteraune allocution intitulée « Comment le Canada a

transformé l’abondance de ses ressources naturelles en un avantageconcurrentiel à l’échelle mondiale ». Cette présentation saura sûrementattirer les chefs de file des collectivités et de l’industrie, les investisseurs,les membres de la PDAC et les délégués au congrès.

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DéjeunersJoignez-vous à nous pour l’un ou l’autre ou les trois déjeuners qui auront lieu au cours du congrès de la PDAC 2013. Il sera possible de se procurer

des billets au coût de 70 $ pour chaque déjeuner au cours de la période d’inscription qui débutera en décembre.

David Harquail, président et chef de la direction, Franco-NevadaCorporation, fait une présentation lors du déjeuner sur les perspectivesminérales du Congrès de la PDAC 2012. Examen d’échantillons de roche au Core Shack.

CONGRÈS INTERNATIONAL DE LA PDAC 2013 CONGRÈS INTERNATIONAL DE LA PDAC 2013

Aires de restaurationEn complément aux cafés et aux comptoirs de vente de

produits alimentaires existants, PDAC 2013 ajoute le 701 Bistro

& Bar. Ce Bistro offrira plusieurs nouvelles sélections de mets

chauds et froids pour le déjeuner et le dîner. Ce lieu de

rencontre et carrefour de réseautage d’affaires saura

assurément attirer des centaines de participants affamés et

assoiffés. Le 701 Bistro & Bar tient son nom de son

emplacement. Il est situé au Niveau 700, sale 701.

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Guide mobile du congrès (Mobi)Le retour du Mobi pour le congrès 2013(lancé lors du congrès de la PDAC 2012)permettra aux délégués de planifier desréunions et d’établir leur horairedirectement sur leur téléphone intelligent.Avec ce guide mobile du congrès novateuret convivial, les participants peuventchercher et trouver des exposants, desplans d’implantation, des séancestechniques, des conférenciers et mêmed’autres participants en temps réel.

Mobi a connu un immense succès lors ducongrès de l’année dernière; plus de 10 000 visites sur le site provenaient de 45 pays différents. Mobi fonctionne sansheurt sur les iPhone, iPad, BlackBerry,Palm, Windows Mobile, Nokia Symbian ettéléphones Android Google.

Program Details

Attendees

Proudly sponsored byMobile Convention Guide

Convention Overview

Speakers

Exhibitors

Participantes à un atelier Une mine de renseignements lors du congrès dela PDAC 2012.

CONGRÈS INTERNATIONAL DE LA PDAC 2013 CONGRÈS INTERNATIONAL DE LA PDAC 2013

Commanditaires du congrès de la PDAC 2013Commanditaire DiamantTeck Resources Limited

Commanditaires PlatineGoldcorp Inc.Barrick Gold CorporationIBK Capital Corp.

Commanditaires BienfaiteursErnst & YoungPwCTMX GroupVale Canada Limited

Commanditaires principauxOsisko Mining CorporationDeloitte & Touche LLPAnglo American Exploration (Canada) Ltd.Canaccord GenuityFranco-Nevada CorporationKPMGSilver Wheaton

Commanditaires Or PlusKinross Gold CorporationAgnico-Eagle Mines LimitedCelerant Consulting, Inc.CIBC World Markets Inc.IAMGOLD CorporationKG HM International Ltd.National PostSNC-Lavalin Inc.Waterton Global Resource ManagementXstrata Plc

Commanditaires Or1984 Enterprises Inc.AECOMAurizon Mines Ltd.DRA AmericasFreepor t-McMoRan Copper and Gold Inc.GE CanadaGlobal Mining FinanceGowling Lafleur Henderson LLPGrant Thornton LLP

HudBay Minerals Inc.Inmet Mining CorporationNewmont Mining CorporationPan American Silver Corp.Primero Mining Corp.Royal Gold, Inc.Tourism TorontoVotorantim Metals Canada Inc.

Commanditaires BronzeHallmark InsuranceRaymond James Ltd.RBC Marchés des Capitaux Scotia CapitauxBanque Standard Chartered du Canada

Commanditaires du congrèsAvanti Management & Consulting LimitedCHF Investor RelationsHunt Mining CorpRainy River Resources Ltd.S&P Capital IQ

Colloque étudiant sur lesminéraux de la PDAC-SEGdu Canada

La PDAC est fière de s’associer à la Society ofEconomic Geologists Canada et au Centre

géoscientifique Ottawa-Carleton pour accueillir laprésentation annuelle du « Colloque sur les minéraux »

(“Minerals Colloquium”).

Cet événement marquant qui en est à sa quatrième année aura lieu lelundi 4 mars à l’hôtel Royal York. Le Colloque sur les minéraux(Minerals Colloquium) comprendra la présentation d’affiches mettanten lumière les recherches en cours sur les gîtes minéraux et autresétudes connexes par des étudiants et des facultés de partout auCanada.

Il sera possible de voir les affiches dans la salle de bal de l’hôtel Royal York (niveau des congrès) entre midi et 20 h. De plus amplesrenseignements à propos de cette activité seront affichés sur le sitesuivant : www.pdac.ca/students.

NOUVEAU

Salle comble lors du forum étudiants-industrie de l’année dernière.

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Une mine de renseignements arrive au QuébecUNE MINE DE RENSEIGNEMENTS A FAIT D’IMPORTANTS PROGRÈS partoutau pays en adaptant ses ressources pédagogiques en sciences de la terrepour satisfaire les besoins des nombreux programmes éducatifs desprovinces et territoires, en menant des douzaines de camps autochtones eten participant à d’innombrables activités de sensibilisation publiques.Maintenant, Une mine de renseignements arrive au Québec et vise àrépondre aux besoins des professeurs de la province.

Au cours des dix dernières années, le ministère de l’Éducation du Québeca procédé à une réforme de son système d’éducation en se tournant vers unmodèle d’apprentissage axé sur l’élève qui permet aux éducateurs d’intégrertoute une variété d’approches. Le nouveau modèle d’éducation de la provincerépartit les différents objectifs d’enseignement des sciences de la terre surtout le programme d’études primaires et secondaires, plutôt que de lescompartimenter dans une seule année d’études. Cela veut dire que lessciences de la terre sont enseignées à tous les niveaux au Québec!

En juin 2010, les représentants d’Une mine de renseignements ont étéinvités à assister à la Conférence sur les sciences, la technologie, le génie etles mathématiques (STEM) à titre d’observateurs pour les enseignants desécoles secondaires des neuf commissions scolaires et associationsanglophones. Ils y ont appris qu’il y a très peu d’outils disponibles pour lesenseignants du Québec en ce qui concerne les ressources d’apprentissagepratiques axées sur l’élève en sciences de la terre, une lacune qui pourraitpotentiellement être comblée par Une mine de renseignements. Pour ce faire,trois groupes de discussion ont été prévus pour évaluer la pertinence de nosressources eu égard au programme éducatif du Québec.

En partenariat avec Minalliance, le premier groupe de discussion chargéde l’examen du programme éducatif a eu lieu à Montréal en juin 2010 en vuede déterminer la pertinence des ressources offertes par Une mine derenseignements pour le programme éducatif du modèle d’éducation envigueur au Québec. Minalliance, qui a été créée en 2010, réunit l’Associationde l’exploration minière du Québec et l’Association minière du Québec, demême que des entreprises œuvrant dans les domaines de l’explorationminérale, de l’exploitation et des services, des fournisseurs d’équipement etdes institutions financières. Sous la direction de Claudine Renaud, anciennechef de la direction de Minalliance, dont le mandat était de distribuer desrenseignements clairs, cohérents et coordonnés à tous les Québécois àpropos des activités de l’industrie minérale et de promouvoir la contributionpositive de l’industrie au développement social, économique etenvironnemental du Québec, Une mine de renseignements offre maintenantson appui aux enseignants dans leurs efforts pour renseigner leurs élèves surles roches, les minéraux et l’exploitation minière au Québec.

Des progrès considérables ont été faits depuis la tenue du premier groupede discussion vers la mise en œuvre de programmes d’apprentissage fournispar Une mine de renseignements pour les écoles du Québec. À l’heureactuelle, la trousse de ressources du primaire Aller au fond des choses[Deeper and Deeper] a été traduite en français et sera prête à être distribuée

en 2013. Par le biais de sollicitations directes et d’activités tenues par QuébecMines [sur le thème Des mines et des hommes] relatives aux sciences et àl’éducation, l’équipe d’Une mine de renseignements travaille actuellement àla promotion de programmes éducatifs en anglais et en français dans lescommissions scolaires du Québec et à offrir la tenue d’ateliers pour lesenseignants, en particulier dans les régions à proximité des activitésd’exploitation minière, comme Drummondville, Rouyn-Noranda et Val-d’Or.Depuis la fin d’octobre, en utilisant la configuration d’un nouveau systèmevirtuel de messagerie vocale, tous les enseignants du Québec sontmaintenant en mesure de communiquer avec l’équipe d’Une mine derenseignements en composant le numéro de téléphone de Minalliance.

En regardant vers l’avenir, et en prévision du fait que les élèves duprimaire entreront à l’école secondaire, des révisions et des mises à jour desressources éducatives à l’intention des enseignants en sciences de la terre dusecondaire « Une mine de renseignements : L’écorce terrestre » [MiningMatters II: The Earth’s Crust] seront également intégrées pour diffusion àl’automne 2014.

Le programme Une mine de renseignements est fier que ses ressourceséducatives répondent aux besoins des enseignants de partout au Canada.Mais le Québec a représenté un défi particulier et coûteux. L’appui financierdu secteur est crucial pour leur permettre de faire traduire les ressourceséducatives, animer des ateliers, former les enseignants, et la liste continue. Si vous ou votre société souhaitiez tout particulièrement voir la mise enœuvre réussie d’Une mine de renseignements au Québec, veuillezcommuniquer avec Heather Douglas, directrice générale, au numéro 416 863-6463, poste 324, ou au courriel : [email protected]. U

Claudine Renauld, ancienne chef de la direction de Minalliance, souhaite labienvenue aux professeurs, aux conseillers en sciences et aux intervenantsdu domaine de l’éducation dans le groupe de discussion sur lesressources Une mine de renseignements : L’écorce terrestre (juin 2011).

APPEL À TOUS LES ÉTUDIANTS DIPLÔMÉS!

PRIXGÉOSCIENCESMARY-CLAIREWARDFormulaires d’inscription disponibles

La PDAC invite les étudiants de troisième cycle en géologie inscrits dans les universités canadiennes à soumettreleur candidature pour le prix Géosciences Mary-Claire Ward de 5 000 $. Le prix est présenté chaque année à unétudiant qui entreprend un projet de géosciences ayant une composante de cartographie géologique importante.

Mary-Claire Ward a été directrice de la PDAC et une chef de file dans le domaine des géosciences. Elle aassumé les fonctions de présidente de l’Association géologique et a été une fervente protectrice de lapréservation et de l’expansion de la base de connaissance en géosciences du Canada.

La date limite d’inscription est le 15 décembre 2012. Les détails peuvent être consultés aux adresses suivantes :www.pdac.ca/students et www.gac.ca.

« Après avoir gagné le prix Géosciences Mary-Claire Ward, j’ai reçu des appels à froid de géologues du secteur de l’exploration et j’ai été approché par desuniversitaires au cours de conférences. Le prix Géosciences Mary-Claire Ward a apporté une attention particulière sur mes recherches et les relations que j’ai établies en conséquence de l’obtention de ce prix ont été particulièrement précieuses. » – Brett Hamilton, gagnant du prix Mary-Claire Ward 2011.

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Quoi faire dans le cas d’une réclamationPar l’entremise de Partners Indemnity et Integro Insurance Brokers, la PDAC offre à ses membres un régime d’assurancecomplet conçu pour répondre aux besoins spécifiques des géologues consultants et des sociétés d’exploration etd’exploitation minières. Dans chaque numéro du bulletin PDAC en bref, nous vous donnons des renseignements visantà vous guider dans le monde des assurances pour ce qui se rapporte à vos activités

Idéalement, une protection d’assurance spécialisée est un achat fait une fois par année pour laquelle vous n’aurez jamaisde réclamation jusqu’à son renouvellement 12 mois plus tard. Ceci étant dit, que se passe-t-il dans le cas d’une réclamationdéposée par des administrateurs et dirigeants ou d’une réclamation d’assurance responsabilité professionnelle? Quidevriez-vous contacter? De quelle façon l’assureur devient-il partie au dossier et qu’est-ce qu’un assuré devrait attendre duprocessus? Ce sont toutes des questions évidentes, mais qui obtiennent rarement des réponses claires. Voici ce que tousles cadres supérieurs et les membres du personnel des sociétés d’exploitation minière devraient savoir!

Avis rapideAlors que chaque compagnie d’assurances possède ses propres exigences nuancées pour ce qui touche aux réclamations,la plupart des assureurs attendront de leurs assurés qu’ils leur fournissent par écrit un avis de réclamation dans les plusbrefs délais comme condition en vue d’avoir accès aux indemnités prévues dans leur police d’assurance. Étant donné quela définition d’une « réclamation » donne lieu à différentes significations d’une police d’assurance à l’autre, il peutégalement être demandé à l’assuré d’aviser son assureur si des faits ou circonstances portés à sa connaissance sontsusceptibles d’entraîner une réclamation. Par exemple, une lettre ou un appel téléphonique d’un possible demandeur oude son avocat qui menace de tenir le professionnel, la société d’exploitation minière ou ses directeurs ou agentsresponsables des actions inappropriées. Il est important de comprendre la justification sous-jacente : les assureurs veulentêtre proactifs dans la défense de leurs assurés et le défaut d’aviser l’assureur en temps opportun des réclamations ou desréclamations possibles peut compromettre sa capacité de préparer une défense adéquate au nom de l’assuré.

Faites appel à votre courtier d’assuranceDans le cas d’une réclamation ou d’une possible réclamation, il est préférable de fournir à l’assureur le plus derenseignements possible relatifs à la situation en cause (p. ex., des renseignements spécifiques comme des dates, desévénements, les personnes et entités en cause). Pour ce qui concerne la procédure ou le processus idéal, si vouspossédez une police d’assurance qui peut répondre à une demande de réclamation, il est toujours préférable d’aviserd’abord votre courtier d’assurance, même avant le conseiller juridique. Non seulement votre courtier d’assurance devraitinformer votre société d’assurance au sujet de la réclamation de la façon appropriée, mais vous devriez également vousattendre à ce qu’il parle en votre nom eu égard à : a) la police d’assurance qui devrait répondre à la cause; b) le caractèreraisonnable du choix de votre conseiller juridique; et tout aussi important c) le caractère raisonnable de son taux horaire.Le choix d’un conseiller juridique, en particulier en regard des réclamations des administrateurs et dirigeants et desréclamations d’assurance responsabilité professionnelle, peut souvent représenter un « point chaud » pour les assureurs.Alors qu’il arrive que certains assureurs insistent pour qu’un assuré utilise un avocat en particulier, la plupart desassureurs spécialisés gardent l’esprit ouvert et collaborent avec l’avocat d’affaires choisi par l’assuré, sous réserve qu’ilpossède l’expertise requise et qu’il accepte de charger un taux horaire raisonnable (y compris d’utiliser les servicesd’avocats débutants, le cas échéant). Votre courtier d’assurance devrait vous guider dans ce processus et vous aider ens’assurant que les relations entre l’assureur, l’assuré et son conseiller juridique donnent lieu à un partenariat conjoint quiexamine la réclamation comme une équipe unie et non comme une union forcée et inconfortable.

Pour de plus amples détails sur la façon de mieux gérer vos processus de réclamations, veuillez communiquer avec :

Patrick BourkVice-président, chef des services professionnels de gestion du risqueIntegro Insurance Brokers 416 [email protected]

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This newsletter is also available in English. See www.pdac.ca

Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs135, rue King EstToronto (Ontario) M5C 1G6Canada

DEPUIS SON LANCEMENT COURONNÉ DE SUCCÈS L’ANNÉE DERNIÈRE,

CanGeoRef (www.cangeoref.org) a ajouté près de 3 000 références

manquantes provenant des études gouvernementales et géologiques de

la Colombie-Britannique et les références de Terre-Neuve-et-Labrador

devraient être terminées d’ici la fin de cette année.

À l’heure actuelle, la base de données interrogeable, établie grâce à

un partenariat entre la Fédération canadienne des sciences de la terre

(FCST) et l’American Geosciences Institute (AGI), contient environ

210 000 références et ce nombre augmente continuellement à mesure

que la base de données est automatiquement mise à jour toutes les

semaines avec l’ajout de nouvelles références, de nouveaux

documents publiés récemment, comme des livres, des chapitres dans

des livres, des thèses, des articles de journaux ayant fait l’objet d’un

examen par les pairs, des cartes et des rapports.

Le projet respecte actuellement le calendrier établi et on s’attend à

intégrer toutes les références manquantes de toutes les

administrations d’ici la fin de 2013, comme prévu au départ.

Les producteurs examinent présentement de nouvelles options

d’abonnement, comme une option de courte durée par balayage de

carte de crédit et l’accessibilité par plateforme mobile.

GeoRef est la plus grande base de données mondiale des sciences

de la terre et compte 3,2 millions de références. Elle est vendue

partout dans le monde à toutes les institutions, universités et

grandes sociétés œuvrant dans le domaine des géosciences.

CanGeoRef est un sous-ensemble évolutif (intégral) de GeoRef, le

contrôle de sa qualité en est donc toujours assuré. Contrairement à

d’autres moteurs de recherche en ligne gratuits, CanGeoRef est

objectif et complet. U

CanGeoRef ajoute 3 000 références à la base de données

?Savons-nous où voustrouver?

Si vous déménagez ou si vous changez votre adresse de courriel,

veuillez nous en informer. Nous voulons nous assurer que vous

ne manquerez pas un seul numéro de votre bulletin PDAC en bref

ou Nouvelles et Activités!

Faites parvenir vos nouvelles coordonnées à [email protected].