-
COMMISSION EUROPENNE
Document de rfrence sur les meilleures techniques
disponibles
Gestion des rsidus et striles des activits minires
Janvier 2009
Ce document est la traduction de la version anglaise publie par
la Commission europenne qui seule fait foi.
Traduction V 0
http://eippcb.jrc.es/mailto:[email protected]
-
Le prsent document fait partie d'une srie de documents prvus
dont la liste figure ci-dessous (au moment de sa rdaction, les
documents n'ont pas tous t rdigs) :
Titre complet code BREF
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables l'levage intensif de volailles et de porcin
ILF
Document de rfrence sur les principes gnraux de la surveillance
MON
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables la tannerie TAN
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux verreries GLS
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables l'industrie papetire PP
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux aciries I&S
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables l'industrie du ciment et de la chaux CL
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux systmes de refroidissement industriel
CV
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables l'industrie du chlore et de la soude CAK
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables la transformation des mtaux ferreux
FMP
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables l'industrie des mtaux non ferreux NFM
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables l'industrie textile TXT
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux raffineries REF
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables la chimie organique LVOC
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux systmes communs de traitement et de gestion des
eaux et des gaz rsiduels dans l'industrie chimique
CWW
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux industries agro-alimentaire et laitire
FM
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux forges et fonderies SF
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux missions dues au stockage des matires dangereuses
ou en vrac
ESB
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux aspects conomiques et effets multi-milieux
ECM
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux grandes installations de combustion
LCP
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux abattoirs et l'quarrissage SA
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables la gestion des rsidus et des striles des activits
minires
MTWR
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables au traitement de surface des mtaux STM
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables au traitement des dchets WT
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables la chimie inorganique (ammoniac, acides et engrais)
LVIC-AAF
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables l'incinration des dchets WI
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux polymres POL
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables l'efficacit nergtique ENE
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables la chimie organique fine OFC
-
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables la chimie inorganique de spcialits SIC
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables au traitement de surface utilisant des solvants
STS
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables la chimie inorganique (produits solides et autres)
LVIC-S
Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles
applicables aux cramiques CER
-
SYNTHSE Porte du travail Le prsent travail couvre les activits
lies la gestion des rsidus et des striles de minerais susceptibles
d'avoir des rpercussions considrables sur l'environnement. Il
visait plus particulirement rechercher les activits que l'on peut
considrer comme des exemples de "bonnes pratiques". Les techniques
minires et le traitement du minerai ne sont abords que dans la
mesure o ils concernent la gestion des rsidus et des striles. Le
but est de faire connatre ces pratiques et de promouvoir leur
utilisation dans toutes les activits de ce secteur. Le point de
dpart du travail et de la rdaction proprement dite du prsent
document est la communication COM(2000) 664 de la Commission
europenne, intitule "La scurit des activits minires". Cette
communication, qui fait suite aux ruptures de digues de retenue qui
se sont produites Aznalcllar et Baia Mare, propose d'tablir un plan
de suivi comprenant l'laboration d'un document de rfrence MTD bas
sur un change d'informations entre les tats membres de lUE et
l'industrie minire. Le prsent document est le rsultat de cet
change. Il a t labor en tant qu'initiative de la Commission et en
prparation de la proposition de directive concernant la gestion des
dchets de l'industrie extractive1
Les accidents susmentionns ont attir l'attention du public sur
la gestion des bassins de rsidus et des digues de retenue.
Toutefois, il ne faut pas oublier que l'effondrement des terrils
peut galement causer de graves dommages environnementaux. Les
dimensions de ces deux types douvrages peuvent tre normes. Les
digues peuvent mesurer des dizaines de mtres de haut ; les terrils
peuvent s'lever plus de 100 m de hauteur et s'tendre sur plusieurs
kilomtres et ainsi contenir des dizaines de millions de mtres cubes
de rsidus ou de striles. D'aprs l'annuaire Eurostat 2003
.
2
aluminium
, l'on estime que l'UE-15 produit chaque anne plus de 300
millions de tonnes de dchets dextraction. Le prsent document porte
sur les mtaux suivants extraits et/ou transforms dans l'Union
europenne (UE-15), les pays en voie dadhsion, les pays candidats et
en Turquie :
argent cadmium chrome cuivre tain fer or manganse mercure nickel
plomb tungstne
1 ) COM(2003) 319 final du 2 juin 2003. La proposition de
directive fait rfrence aux MTD aux articles 4, paragraphe 2, et
19,
paragraphes 2 et 3. 2) Eurostat Annuaire 2003, Le guide
statistique de l'Europe, 8e dition, Eurostat, l'office statistique
des Communauts europennes,
Luxembourg
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 v
zinc. Ces mtaux sont tous abords quelles que soient les quantits
produites ou la mthode de traitement du minerai utilise (mthodes
mcaniques, flottation ou procds chimiques ou hydromtallurgiques,
comme le lessivage). Ce document traite galement du charbon et dune
slection de minraux industriels : barytine borate feldspath (s'il
est rcupr par flottation) fluorine kaolin (s'il est rcupr par
flottation) calcaire (s'il est transform) phosphate potasse
strontium talc (s'il est rcupr par flottation). Le charbon n'entre
en ligne de compte que s'il est transform en produisant des rsidus
(auquel cas il relve du thme susmentionn). En rgle gnrale, cela
signifie que la houille (ou charbon noir) est concerne, tandis que
le lignite (ou charbon brun), qui n'est gnralement pas transform,
ne l'est pas. Du schiste bitumineux est transform en Estonie et
engendre de grandes quantits de rsidus dont il faut assurer la
gestion. Il avait donc t dcid de linclure dans ce document.
Cependant, aucune information pertinente n'ayant t fournie ce
sujet, la question du schiste bitumineux nest pas aborde ici. De
mme, cette tude ne tient pas compte : des sites abandonns, bien que
certains exemples de sites rcemment ferms soient
examins; de l'extraction, de la transformation et de la gestion
des rsidus lies l'exploitation de gaz
et de liquides (par exemple, le ptrole et la saumure). Pour tous
les minraux dfinis ci-dessus, le document : examine la gestion des
striles, aborde le traitement du minerai qui intresse la gestion
des rsidus (par exemple, lorsque
le traitement influence les caractristiques et le comportement
des rsidus), se concentre sur la gestion des rsidus (stockage en
bassin/digues de retenue ou sur terril,
utilisation comme remblais), inclut la couche arable et les
morts-terrains s'ils sont utiliss dans la gestion des rsidus.
-
L'industrie minire Le but de l'exploitation minire est de
satisfaire la demande de ressources en mtaux et en minraux afin de
dvelopper, entre autres, les infrastructures et d'amliorer la
qualit de vie de la population, tant donn que les substances
extraites constituent bien souvent les matires premires destines la
fabrication de nombreux biens et matriaux. Il s'agit, par exemple,
de minraux mtallifres ou de mtaux, de charbon, de minraux
industriels employs dans le secteur chimique ou dans la
construction, etc. Les produits de l'industrie minire sont parfois
utiliss directement, mais ils sont souvent raffins, par exemple
dans des fonderies. Dans toute activit minire, les tapes types du
processus comprennent l'extraction, puis le traitement du minerai
et enfin l'expdition des produits et la gestion des rsidus. Pour la
plupart des minerais mtallifres, la production europenne est faible
par rapport la production mondiale totale (par exemple 1% pour lor
et 7% pour le cuivre); il en va de mme pour la houille (6%).
Contrairement la production gnralement en dclin dans les secteurs
des mtaux et de l'exploitation houillre, la production de bon
nombre de minraux industriels n'a cess de crotre en Europe. Pour la
plupart dentre eux, elle reprsente une trs large part de la
production mondiale (par exemple 64% pour le feldspath et 20% pour
la potasse). Certains secteurs de l'industrie minire, comme
lexploitation des mtaux et de la houille en Europe, oprent dans des
conditions conomiques difficiles, principalement parce que les
gisements ne peuvent plus soutenir la concurrence internationale.
Lindustrie communautaire des mtaux prouve galement des difficults
dans la recherche de nouveaux minerais rentables dans des rgions
gologiques connues. Toutefois, malgr la baisse de la production
minire dans ces rgions, la consommation augmente constamment. Par
consquent, la satisfaction de cette demande implique la hausse des
importations vers l'Europe. La taille des entreprises de ce secteur
varie considrablement, allant d'une poigne plusieurs milliers de
travailleurs par site. Les propritaires sont des compagnies
internationales, des holdings industriels, des entreprises
publiques autonomes ou encore des socits prives. Gestion des rsidus
et des striles La gestion des dchets provenant d'activits minires
et des rsidus et striles dont traite en particulier ce document
reprsente habituellement une charge financire indsirable pour les
exploitants. Gnralement, la mine et l'usine de traitement du
minerai sont destines extraire autant de produits commercialisables
que possible, et la gestion des rsidus et de l'environnement dans
sa globalit est alors conue comme une consquence des tapes du
procd. Les possibilits de gestion des rsidus et des striles sont
nombreuses. Les mthodes les plus courantes sont les suivantes :
rejet des boues dans des bassins, remblayage de mines souterraines
ou ciel ouvert ou construction de digues de retenue
avec les rsidus ou striles,
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 vii
dchargement des rsidus ou striles plus ou moins secs sur des
terrils ou flanc de collines,
emploi des rsidus ou striles comme matriau destin l'amnagement
des sols (agrgats, par exemple) ou pour la restauration,
stockage sec des rsidus paissis, rejet des rsidus dans les eaux
de surface (mer, lac, rivire, etc.) ou souterraines. Les
installations de gestion des rsidus et des striles sont de taille
trs variable : cela va de bassins de la grandeur d'une piscine des
lacs de plus de 1 000 hectares et de petits amas de rsidus ou de
striles des champs de plusieurs centaines d'hectares, en passant
par des terrils de plus de 200 m de haut. Le choix de la mthode de
gestion des rsidus et/ou des striles appliquer dpend principalement
d'une valuation de trois facteurs, savoir : le cot, les
performances environnementales, le risque d'accident. Questions
environnementales essentielles Les principales rpercussions
environnementales des installations de gestion des rsidus et des
striles comprennent les incidences lies l'emplacement du site et
l'occupation des sols correspondante, ainsi que les ventuelles
missions deffluents et de poussire durant lexploitation ou la phase
dentretien aprs fermeture. En outre, la rupture ou leffondrement de
ces ouvrages peut occasionner de graves dommages environnementaux,
voire des pertes en vies humaines. La base dune gestion russie des
rsidus et des striles est une caractrisation correcte de ces
matriaux, y compris une prvision exacte de leur comportement long
terme, et un choix judicieux de l'emplacement du site. missions :
Les effluents et la poussire manant des installations de gestion
des rsidus et des striles, qui font ou non l'objet d'un contrle,
peuvent s'avrer toxiques divers degrs pour lhomme, les animaux et
les plantes. Les effluents peuvent tre acides ou alcalins et
contenir des mtaux dissous et/ou des composants organiques
complexes solubles et insolubles entrans lors du traitement du
minerai, ainsi que des substances organiques ventuellement prsentes
ltat naturel, comme les acides humiques et carboxyliques longue
chane provenant d'activits minires. Les substances que contiennent
les missions, leur pH, leur teneur en oxygne dissous, leur
temprature et leur duret peuvent tous tre des aspects dterminants
dans la toxicit des missions pour l'environnement rcepteur. Ces
deux dernires dcennies, la prise de conscience gnralise d'un
problme environnemental dans le secteur minier, le drainage acide
ou DA, s'est renforce. Le DA est associ aux minerais sulfurs dont
on extrait le plomb, le zinc, le cuivre, l'or et d'autres minraux,
y compris du charbon. Ce phnomne peut se produire sur les parois
riches en sulfures des puits et des mines souterraines, mais seul
le DA li la gestion des rsidus et des striles est pris en
considration dans ce document.
-
Les principales origines de ce problme environnemental sont les
suivantes : la prsence frquente de sulfures mtalliques dans les
rsidus et/ou striles; l'oxydation des sulfures lorsquils sont
exposs l'oxygne et l'eau; la formation dun lixiviat acide charg en
mtaux par oxydation des sulfures; la formation de ce lixiviat
durant de longues priodes; le manque de minraux capables de
neutraliser lacidit. Ruptures et effondrements accidentels :
L'effondrement de tout type d'installation de gestion des rsidus ou
des striles peut avoir des incidences court et long terme. Les
consquences types court terme sont notamment les suivantes :
inondations, enfouissement/touffement, crasement et destruction,
mise hors service de l'infrastructure, intoxication. Les
consquences long terme sont : l'accumulation de mtaux dans les
plantes et chez les animaux, la contamination du sol, les pertes en
vies humaines et/ou animales. Rhabilitation et entretien aprs
fermeture des sites : Lorsquune exploitation sachve, le site doit
tre prpar en vue de son utilisation ultrieure. Habituellement, du
moins ces dernires dcennies, des plans de fermeture et de nettoyage
auront fait partie de l'autorisation du site ds l'tape de la
planification et devraient donc avoir t mis jour rgulirement afin
de tenir compte de tout changement dans les activits et dans les
ngociations menes avec les autorits qui dlivrent les autorisations
et avec les autres parties intresses. Dans certains cas, le but
sera de laisser le moins de traces possible, tandis que dans
d'autres, une modification complte du paysage peut tre recherche.
Le concept de projet de fermeture implique que la fermeture du site
soit prise en considration dans l'tude de faisabilit d'une nouvelle
exploitation minire et fasse ensuite l'objet d'une surveillance et
d'une actualisation continues tout au long du cycle de vie de la
mine. Dans tous les cas, les effets nocifs pour l'environnement
doivent tre rduits au minimum. Procds et techniques courants
Techniques minires : Dans la majorit des cas, l'extraction d'un
minerai (processus appel "exploitation minire"), le traitement
ultrieur du minerai et la gestion des rsidus et des striles sont
considrs comme une seule opration. L'extraction et les techniques
de traitement ultrieur du minerai et la gestion des rsidus et des
striles applique dpendent de la technique dexploitation minire. Il
est donc essentiel de comprendre les principales mthodes
d'exploitation. Pour l'exploitation de matriaux solides, il existe
quatre concepts de base :
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 ix
(1) mine ciel ouvert, (2) mine souterraine, (3) carrire et (4)
extraction par dissolution. Le choix entre ces quatre solutions
dpend de nombreux facteurs, tels que : la valeur du ou des minraux
dsirs, la teneur du minerai, la taille, la forme et la profondeur
du gisement, les conditions environnementales des alentours, les
conditions gologiques, hydrogologiques et gomcaniques de la masse
rocheuse, les conditions sismiques de la rgion, l'emplacement du
gisement, la solubilit du minerai, les consquences sur
l'environnement de lexploitation, les contraintes de la surface, la
disponibilit du terrain. Minralogie : D'une manire gnrale, on peut
distinguer plusieurs grandes catgories de minraux, comme les
oxydes, les sulfures, les silicates et les carbonates, qui, sous
l'effet de l'rosion et d'autres altrations, peuvent subir des
modifications chimiques radicales (par exemple la dgradation des
sulfures en oxydes). La minralogie est fonction de la nature et
dtermine, bien des gards, la rcupration des minraux dsirs et la
gestion ultrieure des rsidus et des striles.
Une bonne connaissance de la minralogie est indispensable pour
:
une gestion cologique (par exemple, une gestion distincte des
rsidus ou striles
acidifiants et non acidifiants), une utilisation limite des
traitements en fin de parcours, comme le traitement la chaux
des eaux de percolation acidifies provenant d'une installation
de gestion des rsidus (IGR),
l'extension des possibilits d'utilisation des rsidus et/ou des
striles comme agrgats. Techniques de traitement du minerai : Le
traitement du minerai a pour but de transformer le minral brut
extrait de la mine en un produit commercialisable. Il seffectue
gnralement sur le site, dans une installation dnomme "atelier de
traitement ou de concentration du minerai". Son objectif principal
consiste rduire la majeure partie du minerai, qu'il faut ensuite
transporter et transformer grce d'autres procds (par exemple, la
fusion), laide de mthodes permettant de sparer le ou les minraux de
valeur (souhaits) de la gangue. Le produit commercialisable obtenu
est appel concentr et les matriaux restants sont nomms rsidus . Le
traitement du minerai comprend divers processus qui dpendent des
caractristiques physiques (granulomtrie, densit, proprits
magntiques, couleur) ou des proprits physico-chimiques (tension
superficielle, hydrophobicit, mouillabilit) de chaque minral.
-
Les techniques couramment appliques dans le traitement du
minerai sont les suivantes : broyage, criblage et hydrocyclonage,
concentration par gravit, flottation triage, sparation magntique,
sparation lectrostatique, lessivage, paississement, filtration.
Certaines de ces techniques impliquent l'utilisation de ractifs.
Dans le cas des agents de flottation, des collecteurs et des
modificateurs sont ncessaires pour effectuer la sparation dsire.
Les techniques employes dans le traitement du minerai influent sur
les caractristiques des rsidus. Gestion des rsidus et des striles :
Les principales caractristiques des matriaux que l'on trouve dans
des installations de gestion des rsidus ou des striles sont entre
autres les suivantes : rsistance au cisaillement, distribution
granulomtrique, densit, plasticit, teneur en humidit, permabilit,
porosit. Les digues de retenue sont des structures de surface dans
lesquelles sont gres les boues. Ce type d'IGR est gnralement utilis
pour les rsidus issus d'un traitement par voie humide. Pour chaque
bassin de rsidus, plusieurs activits doivent tre envisages :
installation de digues de retenue, mise en place de systmes de
drivation pour les eaux de ruissellement naturelles autour et
au travers de la digue, transport des rsidus de l'usine de
traitement du minerai la digue, dpt des rsidus l'intrieur de la
digue, limination de l'eau gravitaire en excs, protection de la
zone avoisinante contre les incidences sur lenvironnement,
instruments et systmes de surveillance permettant l'inspection de
la digue, aspects long terme (fermeture et entretien aprs
fermeture). Parmi les autres techniques de gestion des rsidus et
des striles figurent lutilisation comme remblais, la constitution
de terrils, l'paississement, la gestion subaquatique et la
rutilisation d'autres fins.
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xi
Habituellement, une mine et ses installations de traitement du
minerai et de gestion des rsidus et des striles ne restent en
activit que durant quelques dcennies. Cependant, les excavations
(non traites dans ce travail), les rsidus et les striles dune mine
peuvent subsister longtemps aprs la cessation de lexploitation. Par
consquent, une attention particulire doit tre accorde une
fermeture, une rhabilitation et un entretien aprs fermeture
appropris des installations. Indpendamment du choix de
limplantation des sites, les aspects essentiels prendre en compte
pour la gestion des rsidus et des striles sont les modes de
dfaillance des terrils et des digues, la relation entre les
caractristiques des rsidus et leur comportement, ainsi que le
potentiel de DA. Procds et techniques appliqus, niveaux d'mission
et de consommation La liste suivante prsente quelques exemples des
aspects les plus importants de la gestion des rsidus. Les rsidus,
appels "boues rouges", du raffinage de l'alumine ont un pH lev et
sont soit
stocks dans des systmes de bassins et de digues traditionnels,
soit paissis jusqu' ce qu'on puisse les stocker sec, soit dverss
dans la mer.
Les rsidus issus de lexploitation de mtaux communs sont, la
plupart du temps, grs comme des boues dans de grands bassins. Les
minerais de mtaux communs renfermant souvent des sulfures (en
quantit suprieure aux minraux neutralisants contenus dans ces
minerais), leurs rsidus risquent d'entraner un DA. Dans une
exploitation, les rsidus sont stocks sous eau afin d'empcher ce
drainage ds le dpart. Dans d'autres, une partie des rsidus est
stocke dans le sol. Dans plusieurs cas, la mthode de fermeture
choisie pour le bassin de rsidus est la technique de la couverture
"humide", tandis que des couvertures sches sont appliques dans
d'autres cas.
Les rsidus grossiers provenant de lexploitation de minerai de
fer sont mis en terrils. Les boues sont gres dans des bassins.
Certaines mines d'or europennes prsentent un potentiel de DA
net. Lorsque l'or est extrait par lessivage au cyanure, ce dernier
est dtruit avant rejet dans le bassin de rsidus.
Pour ce qui est des minraux industriels, plusieurs sites ne
produisent aucun rsidu ou vendent les rsidus comme agrgats.
Dans les exploitations de borates, les rsidus grossiers sont
d'abord stocks sur des terrils puis utiliss comme remblais.
Une exploitation de fluorine dcrite dans ce document rejette ses
rsidus en mer. Une mine de kaolin dcrite dans ce document dshydrate
ses fines avant de les dverser
sur des terrils; certaines exploitations de calcaire/carbonate
de calcium procdent de la mme faon.
Une exploitation de calcaire dcrite dans ce document rejette ses
boues dans une ancienne carrire.
Les mines de potasse stockent leurs rsidus solides sur des
terrils ou s'en servent comme remblais. Une partie des rsidus
liquides est dverse dans des puits profonds et une autre partie est
rejete dans les eaux de surface. Dans un cas dcrit dans ce
document, les rsidus sont dverss en mer.
Les houillres vacuent gnralement leurs rsidus grossiers sur des
terrils ou dans d'anciennes mines ciel ouvert. Les fines boueuses
sont soit rejetes dans des bassins soit filtres. Dans certains cas,
les rsidus filtrs et les rsidus grossiers sont vendus. Dans
-
d'autres, ils sont entreposs sur des terrils. L'utilisation des
rsidus comme remblais n'est souvent pas praticable.
Les moyens utiliss pour prvenir les accidents sont notamment la
surveillance systmatique, les manuels d'exploitation, de
surveillance et d'entretien, les audits indpendants, les bilans
hydriques, la mesure des affaissements, lexamen des plans par des
experts externes, lutilisation de pizomtres et de clinomtres et la
surveillance sismique.
La liste ci-dessous contient quelques exemples des aspects les
plus importants de la gestion des striles. Dans les exploitations
souterraines, les striles restent gnralement sous terre. Comme pour
les rsidus, les striles issus de lexploitation de mtaux communs
prsentent
un risque de DA. Dans certaines exploitations, les striles
entranant un DA sont grs sparment de ceux qui ne provoquent pas de
DA. Ces derniers sont soit utiliss comme agrgats destins la
construction de digues ou de routes sur le site mme, soit entreposs
en terrils. la fermeture de l'installation, des couvertures sches
destines prvenir le DA sont poses sur les terrils de striles qui
sont sujets ce phnomne.
Les striles provenant d'une mine de fer sont stocks sur des
terrils avec les rsidus grossiers.
Les striles des mines d'or sont entreposs en terrils, utiliss
dans la construction de digues ou rejets dans la fosse.
Certaines exploitations de minraux industriels utilisent les
striles comme remblais ou les vendent comme agrgats.
Dans de nombreuses houillres, les striles sont vacus en terrils
avec les fines filtres. Le profil final du terril est convenu avec
les autorits et les communauts locales afin de crer des structures
intgres dans le paysage.
Niveaux d'mission et de consommation La majeure partie des eaux
de traitement est renvoye de l'IGR vers l'usine de traitement du
minerai, mais l'accumulation des ractifs est un problme dont il
faut prendre conscience. En raison des variations considrables de
la minralogie, des mthodes d'exploitation et de traitement du
minerai et des conditions propres chaque site, il est impossible de
rsumer les niveaux d'mission et de consommation. Nanmoins, beaucoup
de sites ont fourni ces informations, qui sont mentionnes au
chapitre 3. En gnral, elles comprennent des donnes sur la
consommation deau et la quantit d'eau de traitement rutilise, le
bilan hydrique, la consommation de ractifs, les missions de
poussire et les rejets dans l'eau. Cots Le chapitre 3 prsente
quelques exemples de cots de gestion des rsidus et des striles,
tant en exploitation qu' la fermeture. Techniques envisager pour
dterminer les MTD Le chapitre 4 contient les informations dtailles
utilises pour dterminer les MTD pour la gestion des rsidus et des
striles des activits minires.
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xiii
Le but tait d'inclure suffisamment d'informations pour valuer
l'applicabilit des techniques en gnral ou dans des cas
particuliers. Les informations contenues dans ce chapitre sont
essentielles pour dterminer les MTD. Les techniques considres comme
les meilleures disponibles font galement l'objet de renvois partir
du chapitre 5. Les utilisateurs de ce document sont donc renvoys la
discussion des techniques concernes associes aux conclusions sur
les MTD, ce qui peut les aider lorsqu'ils dterminent les conditions
d'autorisation bases sur les MTD. Certaines pratiques prsentes dans
le chapitre 4 sont dordre technique, tandis que d'autres sont des
bonnes pratiques d'exploitation, comprenant des techniques de
gestion. Ces techniques sont classes comme suit : Principes gnraux
: principes de bonne gestion, stratgies de gestion et valuation
des
risques visant tous crer le contexte gnral d'une gestion russie
des rsidus et des striles.
Gestion du cycle de vie : lengagement de l'exploitant appliquer
convenablement et rigoureusement les techniques appropries
disponibles pour la conception, l'exploitation et la fermeture
d'une installation de gestion des rsidus et des striles sur toute
sa dure d'exploitation peut aider rduire le risque de dfaillance.
Les instruments indispensables une bonne ingnierie comprennent,
entre autres, l'tablissement d'une ligne de rfrence en matire
d'environnement, la caractrisation des rsidus et des striles,
l'utilisation de manuels de scurit des digues, le recours des
audits, ainsi que la dfinition d'un plan de fermeture ds le
dpart.
Prvention et contrle des missions : Gestion du DA : plusieurs
solutions de prvention, de contrle et de traitement (par
exemple, des couvertures, l'ajout de minraux neutralisants, le
traitement actif/passif) applicables tant en phase dexploitation
que de fermeture de la mine ont t mises au point pour les rsidus et
les striles qui risquent de provoquer un DA.
Techniques visant diminuer la consommation de ractifs :
plusieurs mthodes sont disponibles pour rduire l'utilisation de
ractifs, comme la surveillance informatise de la qualit de
lalimentation, les stratgies oprationnelles qui permettent de
rduire au minimum l'ajout de cyanure, et le prtriage des matriaux
alimentant l'installation de traitement du minerai.
Prvention de l'rosion aquatique : l'rosion aquatique des
installations de gestion des rsidus et des striles peut tre vite en
couvrant les pentes des talus ou en encourageant lagglomration des
particules.
Prvention des poussires : les principales sources d'mission de
poussire sont le rivage des bassins de rsidus, les pentes
extrieures des digues et des terrils et le transport des rsidus et
des striles. Une technique permettant de prvenir la formation de
poussire consiste assurer l'humidit permanente des rivages et
autres pentes en question.
Techniques de rduction des missions sonores : les sources
d'missions sonores les plus courantes sont le transport, le
dchargement et l'talement de matriaux effectus avec des camions et
des convoyeurs bande. Les nuisances sonores dues aux camions
peuvent tre rduites en sparant le lieu de dchargement et les zones
d'habitation par des barrires anti-bruit.
Rhabilitation/reverdissement progressifs : les terrils et les
digues sont souvent rhabilits/reverdis durant lexploitation. Cette
pratique offre notamment l'avantage de restreindre la priode de
fermeture.
-
Bilans hydriques : la ralisation d'un bilan hydrique dtaill est
essentielle pour la conception des bassins de rsidus et des sites
miniers et pour le scnario post-exploitation. Le bilan hydrique
permet de dterminer la capacit dvacuation du bassin et le
franc-bord ncessaire (sil nest pas possible de rejeter l'eau du
bassin directement dans le cours d'eau rcepteur). la fermeture, il
fait l'objet d'une valuation en vue de la mise en en uvre des plans
de fermeture.
Drainage des bassins : dans les bassins impermables, un systme
de drainage peut s'avrer ncessaire pour permettre la rutilisation
de l'eau de traitement et pour diminuer la taille requise des
bassins.
Gestion de l'eau gravitaire : si l'eau gravitaire contenue dans
le bassin n'est pas vacue directement dans des cours d'eau
naturels, le dpt doit tre amnag de manire ce que toute l'eau
gravitaire retourne linstallation ou, si le climat est chaud et
aride, svapore.
Gestion de la percolation : la comprhension approfondie du
contexte hydrogologique du site est un pralable ncessaire la
conception de systmes de gestion de la percolation. Dans certains
cas, la percolation est vite. Dans d'autres, les eaux de
percolation sont recueillies ou, si elles sont de bonne qualit, on
les laisse s'infiltrer dans la nappe phratique.
Techniques visant rduire les rejets aquatiques : les rejets
aquatiques peuvent tre vits en rutilisant l'eau de traitement. Si
ce n'est pas possible, les effluents peuvent s'avrer acides ou
alcalins et contenir des solides en suspension, des composants ou
des mtaux dissous (par exemple, de l'arsenic) ou des agents
chimiques de traitement (par exemple, du cyanure). Les techniques
de traitement qui peuvent tre appliques seront diffrentes pour
chaque compos.
Surveillance de la nappe phratique : la nappe phratique est
gnralement surveille autour de toutes les zones d'entreposage de
rsidus ou de striles. Cette surveillance comprend la vrification du
niveau de la nappe et de la qualit de l'eau.
Prvention des accidents : vacuation des rsidus et striles dans
un puits : afin dviter l'effondrement de digues
ou de terrils, le meilleur endroit pour amnager une installation
de gestion des rsidus ou des striles est un puits appropri proche
de lexploitation car, dans ce cas, le problme de la stabilit de la
digue ou du terril ne se pose pas.
Drivation des eaux de ruissellement naturelles : un systme de
drivation est crucial pour la scurit d'une digue de retenue. Une
dfaillance quelconque peut entraner dans le bassin un afflux d'eau
pour lequel il n'a pas t conu et qui peut provoquer un dbordement
et donc une dfaillance totale de la digue.
Prparation du sol naturel sous la digue : le sol naturel situ
sous la digue de retenue est en gnral dbarrass de toute sa vgtation
et de son humus afin de fournir la structure une assise
adquate.
Matriau de construction de la digue : les principaux critres de
choix du matriau de construction de digue sont son adquation et sa
rsistance dans les conditions dexploitation et climatiques
considres.
Dpt des rsidus : le dpt correct des rsidus, surtout ltat humide,
sera toujours essentiel la stabilit de la structure. En rgle
gnrale, les rsidus humides sont dchargs l'cart du sommet de la
digue en les rpartissant de la manire la plus gale possible autour
de celle-ci de manire former une plage de rsidus contre la paroi
intrieure de la digue.
Techniques de construction et d'lvation des digues : les digues
de retenue taient habituellement construites l'aide de la fraction
grossire des rsidus, et cette mthode reste effectivement tout fait
approprie pour contenir des rsidus boueux. Toutefois,
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xv
sur la dure de vie d'une mine, les qualits du minerai et la
mthode de traitement, et donc les caractristiques des rsidus,
peuvent changer. De ce fait, la gestion de la qualit est une
question dlicate tout au long de l'existence dune exploitation. Par
consquent, on a tendance construire la digue de dpart, et souvent
aussi les lvations, avec des matriaux d'emprunt dont la qualit est
plus aise contrler durant la construction. Cependant, non seulement
le type de matriaux employ pour la construction de digues de
retenue, mais aussi la pose et le compactage des matriaux appropris
sont essentiels pour assurer la stabilit long terme. Les types de
digues de base utiliss sont des digues traditionnelles ou des
digues construites selon la mthode ascendante, descendante ou
longitudinale.
Gestion de l'eau gravitaire, franc-bord, dcharge d'urgence et
dtermination de la crue de rfrence : les techniques d'limination de
l'eau gravitaire comprennent les dversoirs, les canalisations
coulement libre, ainsi que les tours et les puits de dcantation.
Associes au maintien d'un franc-bord adquat et l'installation de
systmes de dcharge d'urgence, elles sont essentielles pour la
prvention des accidents, comme le dbordement des digues.
Drainage des digues : les digues permables sont bases sur le
principe selon lequel les infiltrations travers la digue devraient
tre puises bien en dessous du pied de la paroi extrieure. Cela peut
se faire au moyen d'un systme de drainage interne dont la zone de
drainage est situe dans la partie intrieure de la digue. Les digues
impermables disposent de systmes de drainage similaires dont le but
est d'empcher que les infiltrations passant par la partie centrale
n'rodent le cur et la paroi extrieure de la digue.
Surveillance de la percolation : une percolation contrle
seffectue travers la digue et assure la stabilit en rduisant la
pression interstitielle sur la digue. Cependant, il est essentiel
que la percolation soit bien contrle et matrise tant du point de
vue des performances environnementales quotidiennes que de la
prvention des accidents.
Stabilit des digues et des terrils : un lment dapprciation
fondamental de la stabilit des terrils et des digues est le facteur
de scurit, c'est--dire le rapport entre la rsistance au
cisaillement disponible et la contrainte de cisaillement.
Techniques de surveillance de la stabilit des digues et des
terrils : l'laboration d'un plan de surveillance est la base de
toute surveillance. Celle-ci consiste raliser une srie de mesures
certains intervalles. D'ordinaire, le plan gnral de surveillance
comprend galement les plans d'inspection et les plans d'audit/de
rvision. Un autre facteur qui influence la stabilit des digues et
des terrils est la stabilit des couches de soutien, c'est--dire le
sol sur lequel ces ouvrages sont construits.
Gestion du cyanure : Outre le traitement des rsidus provenant du
lessivage au cyanure, la gestion de cette substance implique
gnralement aussi de nombreuses mesures de scurit visant prvenir les
accidents. La conception de l'installation prvoit galement diverses
solutions techniques destines la prvention des accidents.
Dshydratation des rsidus : le principal inconvnient de la
manipulation des boues est leur mobilit. Si la structure de retenue
(c'est--dire la digue) venait s'effondrer, elles pourraient se
liqufier et causer alors des dgts considrables en raison de leurs
proprits physiques et chimiques. Deux solutions ont t labores pour
viter ce problme : la gestion des rsidus secs et la gestion des
rsidus paissis.
Rduction de l'empreinte cologique : une manire efficace de
rduire l'empreinte des installations de gestion des rsidus et des
striles consiste utiliser une partie ou la totalit de ces matriaux
comme remblais. Les autres solutions comprennent la gestion
-
subaquatique des rsidus, c'est--dire le dversement en mer, ou la
rutilisation des rsidus et des striles d'autres fins.
Rduction des accidents : les plans d'urgence et l'valuation et
le suivi des incidents constituent deux outils permettant de rduire
les accidents.
Outils de management environnemental : les systmes de management
environnemental sont utiles pour prvenir la pollution due aux
activits industrielles en gnral.
MTD pour la gestion des rsidus et des striles dans les activits
minires Le chapitre consacr aux MTD (chapitre 5) identifie les
techniques considres comme MTD, sur la base des informations
exposes au chapitre 4, de la dfinition des "meilleures techniques
disponibles" et des considrations numres l'annexe IV de la
directive PRIP (voir prface). Le chapitre sur les MTD est subdivis
en une partie gnrale, qui s'applique tous les sites o sont grs des
rsidus et des striles, et une partie spcifique, qui concerne des
minraux particuliers. Les dcisions relatives la gestion des rsidus
et des striles se basent sur les performances environnementales,
les risques et la viabilit conomique, le risque tant un facteur
propre chaque site. Par souci d'exhaustivit, toutes les conclusions
concernant les MTD sont prsentes ici.
appliquer les principes gnraux exposs la section 4.1,
MTD gnrales Les MTD consistent :
appliquer la mthode de gestion du cycle de vie dcrite la section
4.2. La gestion du cycle de vie couvre toutes les phases de la dure
de vie d'une mine, savoir : la phase de conception (section 4.2.1)
: ligne de rfrence en matire d'environnement (section 4.2.1.1)
caractrisation des rsidus et des striles (section 4.2.1.2) tudes et
plans de l'IGR (section 4.2.1.3) portant sur les aspects suivants :
documentation sur le choix du site valuation des incidences sur
l'environnement analyse de risque plan d'intervention en cas
d'urgence plan de dpt bilan hydrique et plan de gestion et plan de
dclassement et de fermeture
conception de l'IGR et des structures associes (section 4.2.1.4)
contrle et surveillance (section 4.2.1.5)
la phase de construction (section 4.2.2) la phase oprationnelle
(section 4.2.3), qui inclut : les manuels d'exploitation, de
surveillance et d'entretien (section 4.2.3.1)
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xvii
les audits (section 4.2.3.2) la phase de fermeture et dentretien
aprs fermeture (section 4.2.4), qui comprend : les objectifs de
fermeture long terme (section 4.2.4.1) les questions de fermeture
spcifiques (section 4.2.4.2) concernant les terrils les bassins, y
compris
o les bassins immergs o les bassins asschs o les installations
de gestion de l'eau
De plus, les MTD consistent : rduire la consommation des ractifs
(section 4.3.2), prvenir l'rosion aquatique (section 4.3.3),
empcher les missions de poussire (section 4.3.4), raliser un bilan
hydrique (section 4.3.7) et utiliser les rsultats pour laborer un
plan
de gestion de l'eau (section 4.2.1.3), grer l'eau gravitaire
(section 4.3.9), surveiller la nappe phratique autour de toutes les
zones d'entreposage de rsidus ou de
striles (section 4.3.12).
le bilan hydrique,
Matrise du DA La caractrisation des rsidus et des striles
(section 4.2.1.2 en association avec l'annexe 4) comprend la
dtermination de leur potentiel acidifiant. Si un tel potentiel
existe, les MTD doivent d'abord empcher le DA (section 4.3.1.2) et
si elles ne peuvent lviter, elles doivent en contrler les
consquences (section 4.3.1.3) ou appliquer des solutions de
traitement (section 4.3.1.4). Souvent, une combinaison de ces
mesures est mise en oeuvre (section 4.3.1.6). Toutes les solutions
de prvention, de contrle et de traitement peuvent s'appliquer aux
installations existantes et nouvelles. Nanmoins, les meilleurs
rsultats en matire de fermeture sont atteints lorsque des plans de
fermeture sont labors ds le dbut (phase de conception) de
lexploitation (approche globale). L'applicabilit des solutions
dpend principalement des conditions qui rgnent sur le site. Des
facteurs tels que :
la disponibilit d'ventuels matriaux de couverture et le niveau
de la nappe phratique influencent les solutions que l'on peut
appliquer sur un site donn. La section prsente un outil permettant
de choisir la solution de fermeture la plus approprie. Matrise de
la percolation (voir section 4.3.10) L'emplacement d'une
installation de gestion des rsidus et des striles sera de prfrence
choisi de faon rendre inutile un cuvelage. Cependant, si ce n'est
pas possible et si le suintement est dommageable et abondant, il
convient (par ordre de prfrence) d'empcher, de rduire (section
4.3.10.1) ou de contrler (section 4.3.10.2) la percolation. L'on
applique souvent une combinaison de ces mesures.
-
rutiliser l'eau de traitement (voir section 4.3.11.1),
Rejets aquatiques Les MTD consistent :
mlanger l'eau de traitement avec d'autres effluents contenant
des mtaux dissous (voir section 4.3.11.3),
installer des bassins de dcantation afin de capturer les fines
rodes (voir section 4.3.11.4.1),
liminer les solides en suspension et les mtaux dissous avant de
rejeter les effluents dans les cours d'eau rcepteurs (section
4.3.11.4),
neutraliser les effluents alcalins l'aide d'acide sulfurique ou
de dioxyde de carbone (section 4.3.11.6),
liminer l'arsenic des effluents miniers par adjonction de sels
ferriques (section 4.3.11.7). Les sections correspondantes du
chapitre 3 concernant les niveaux d'mission et de consommation
donnent des exemples des niveaux atteints. Aucune corrlation na pu
tre tablie entre les techniques appliques et les donnes disponibles
sur les missions. En consquence, il a t impossible de tirer des
conclusions sur les MTD avec les niveaux d'mission associs dans le
prsent document. Les techniques suivantes sont des MTD pour le
traitement des effluents acides (section 4.3.11.5) : traitements
actifs : ajout de calcaire (carbonate de calcium), d'hydroxyde de
calcium ou de chaux vive, ajout de soude caustique pour un DA forte
teneur en manganse;
traitements passifs : amnagement de zones humides, canal de
calcaire ouvert/drain calcaire anoxique, puits de drivation.
Les systmes de traitement passif constituent une solution long
terme appliquer aprs le dclassement d'une mine, mais uniquement si
elle est utilise comme une tape de polissage associe d'autres
mesures (prventives).
utiliser des systmes fonctionnant en continu (convoyeurs bande,
pipelines, etc.),
missions sonores (section 4.3.5) Les MTD consistent :
enfermer les convoyeurs bande sur les sites o le bruit constitue
un problme local, crer d'abord le flanc extrieur d'un terril, puis
les rampes de transport et les gradins
d'exploitation dans sa zone intrieure dans toute la mesure du
possible. Conception des digues En plus des mesures dcrites aux
sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase de
conception (section 4.2.1) d'une digue de retenue :
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xix
utiliser la crue centennale comme rfrence pour le
dimensionnement de la capacit dvacuation d'urgence d'un bassin
faible risque,
utiliser la crue quinquamillennale ou dcamillennale comme
rfrence pour le dimensionnement de la capacit dvacuation d'urgence
d'un bassin haut risque.
dbarrasser le sol naturel situ sous la digue de toute sa
vgtation et de son humus (section 4.4.3),
Construction de digues Outre les mesures dcrites aux sections
4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase de construction
(section 4.2.2) d'une digue de retenue :
choisir un matriau de construction appropri qui ne s'abmera pas
sous l'effet des conditions dexploitation ou climatiques (section
4.4.4).
valuer le risque d'une pression interstitielle trop leve et
surveiller cette pression avant et pendant chaque lvation du
niveau. L'valuation doit tre effectue par un expert indpendant;
lvation de digues En plus des mesures dcrites aux sections 4.1
et 4.2, les MTD consistent, durant les phases de construction et
d'exploitation (sections 4.2.2 et 4.2.3) d'une digue de retenue
:
utiliser une digue de type traditionnel (section 4.4.6.1) dans
les circonstances suivantes : les rsidus ne se prtent pas la
construction dune digue, la retenue est ncessaire pour stocker de
l'eau, lIGR se trouve dans un lieu loign et inaccessible, l'eau des
rsidus doit tre retenue pendant une longue priode en vue de la
dgradation
d'un lment toxique (par exemple, du cyanure), l'afflux naturel
entrant dans la retenue est important ou varie sensiblement et il
est
ncessaire demmagasiner l'eau pour le matriser; utiliser la
mthode de construction ascendante (section 4.4.6.2) dans les
circonstances
suivantes : le risque sismique est trs faible, la digue est
construite avec les rsidus : au moins 40 60% de matires de
granulomtrie comprise entre 0,075 et 4 mm dans l'ensemble des
rsidus (non valable pour les rsidus paissis);
utiliser la mthode de construction descendante (section 4.4.6.3)
lorsque : la quantit de matriaux de construction de la digue (par
exemple, des rsidus ou des
striles) est suffisante; utiliser la mthode de construction
longitudinale (section 4.4.6.4) lorsque : le risque sismique est
faible.
surveiller la stabilit comme prcis ci-aprs,
Exploitation des digues En plus des mesures dcrites aux sections
4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase d'exploitation
(section 4.2.3) d'une digue de retenue :
prvoir une drivation des dversements normalement destins au
bassin en cas de difficult,
prvoir d'autres installations de dversement, ventuellement dans
un autre bassin,
-
prvoir une deuxime installation de dcantation (par exemple un
dversoir durgence ; voir section 4.4.9) et/ou des stations de
pompage de secours si le niveau de l'eau gravitaire contenue dans
le bassin atteint le franc-bord minimal prtabli (section section
4.4.8),
mesurer les mouvements du sol au moyen de clinomtres profonds et
connatre les conditions de pression interstitielle,
assurer un drainage adquat (section 4.4.10), conserver les
documents relatifs la conception et la construction et consigner
toute
mise jour/modification de la conception/construction, tenir jour
un manuel de scurit de la digue tel quil est dcrit la section
4.2.3.1, en
parallle avec les audits indpendants viss la section 4.2.3.2,
duquer et former convenablement le personnel.
utiliser un dversoir dans le sol naturel pour les bassins situs
dans et en dehors de la valle;
limination de l'eau gravitaire du bassin (section 4.4.7.1) Les
MTD consistent :
utiliser une tour de dcantation : dans des climats froids bilan
hydrique positif, pour les bassins de type paddock;
utiliser un puits de dcantation : dans des climats chauds bilan
hydrique ngatif, pour les bassins de type paddock, si un franc-bord
est maintenu un niveau lev pendant les activits.
le cot,
Dshydratation des rsidus (section 4.4.16) Le choix de la mthode
(rsidus boueux, paissis ou secs) dpend principalement de
l'valuation de trois facteurs :
les performances environnementales, le risque d'accident. Les
MTD consistent appliquer une gestion : des rsidus secs (section
4.4.16.1), des rsidus paissis (section 4.4.16.2) ou des rsidus
boueux (section 4.4.16.3). De nombreux facteurs influencent le
choix des techniques appropries pour un site donn. En voici
quelques-uns : minralogie du minerai, valeur du minerai,
distribution granulomtrique, disponibilit de l'eau de traitement,
conditions climatiques, espace disponible pour la gestion des
rsidus. Exploitation de l'installation de gestion des rsidus et des
striles
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxi
Outre les mesures dcrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD
consistent, durant la phase d'exploitation (section 4.2.3) de toute
installation de gestion des rsidus et des striles : driver le
ruissellement naturel venant de l'extrieur (Section 4.4.1);
entreposer les rsidus et les striles dans des excavations (section
4.4.1). Dans ce cas, le
problme de la stabilit des flancs des terrils et des digues ne
se pose pas; appliquer un facteur de scurit d'au moins 1,3 tous les
terrils et digues en exploitation
(section 4.4.13.1); mener une rhabilitation/un reverdissement
progressifs (section 4.3.6).
surveiller, dans un bassin/une digue de retenue de rsidus
(section 4.4.14.2) :
Surveillance de la stabilit Les MTD consistent :
le niveau de l'eau, la qualit et le volume des eaux de
percolation qui traversent la digue (voir galement
section 4.4.12), la position de la nappe phratique, la pression
interstitielle, le mouvement du sommet de la digue et des rsidus,
l'activit sismique, afin d'assurer la stabilit de la digue et des
couches de soutien (voir
galement section 4.4.14.4), la pression interstitielle dynamique
et la liqufaction, la mcanique du sol, les procdures de placement
des rsidus;
surveiller, dans un terril (section 4.4.14.2) : la gomtrie des
gradins/pentes, le drainage sous le sommet, la pression
interstitielle;
raliser galement : dans le cas d'un bassin/d'une digue de
retenue de rsidus : des inspections visuelles (section 4.4.14.3),
des rvisions annuelles (section 4.4.14.3), des audits indpendants
(sections 4.2.3.2 et 4.4.14.3), des valuations de la scurit des
digues existantes (section 4.4.14.3);
dans le cas d'un terril : des inspections visuelles (section
4.4.14.3), des rvisions gotechniques (section 4.4.14.3), des audits
gotechniques indpendants (section 4.4.14.3).
tablir des plans d'urgence (section 4.6.1),
Rduction des accidents Les MTD consistent :
valuer et suivre les incidents (section 4.6.2), surveiller les
pipelines (section 4.6.3). Rduction de l'empreinte cologique
-
Les MTD consistent : viter et/ou rduire si possible la
production de rsidus ou de striles (section 4.1); utiliser les
rsidus comme remblais (section 4.5.1) dans les circonstances
suivantes : lorsque la mthode d'exploitation minire ncessite des
remblais (section 4.5.1.1), lorsque le cot supplmentaire du
remblayage est au moins compens par une
rcupration plus importante du minerai, dans une mine ciel
ouvert, si les rsidus se dshydratent aisment (c'est--dire par
vaporation et drainage, par filtration) et quil est donc
possible de se passer ou de rduire la taille d'une IGR (sections
4.5.1.2, 4.5.1.3, 4.5.1.4, 4.4.1),
lorsque des mines ciel ouvert puises et proches se prtent au
remblayage (section 4.5.1.5),
pour remblayer de vastes tailles dans les mines souterraines
(section 4.5.1.6). Les tailles remblayes l'aide de boues
ncessiteront un drainage (section 4.5.1.9). Ladjonction de liants
peut galement s'avrer ncessaire pour renforcer la stabilit (section
4.5.1.8);
utiliser des rsidus comme remblais sous forme pteuse (section
4.5.1.10) si les conditions dun remblayage sont remplies et : quun
remblayage suffisant est ncessaire; que, les rsidus tant trs fins,
il y a peu de matire disponible pour un remblayage
hydraulique. Dans ce cas, la grande quantit de fines rejetes
dans le bassin se dshydraterait trs lentement;
qu'il est souhaitable de ne pas faire pntrer de l'eau dans la
mine ou que le pompage de l'eau provenant des rsidus est coteux
(c'est--dire sur de grandes distances);
utiliser des striles comme remblais dans les circonstances
suivantes (section 4.5.2) : lorsqu'ils peuvent servir combler une
mine souterraine, lorsqu'une ou plusieurs mines ciel ouvert puises
se trouvent proximit (ce que
l'on appelle parfois le "transfert de mine"), lorsque le mode
dexploitation de la mine ciel ouvert permet le remblayage sans
entraver l'activit; rechercher les utilisations possibles des
rsidus et des striles (section 4.5.3).
tablir des plans de fermeture et dentretien aprs fermeture ds la
phase de planification d'une exploitation, avec une estimation de
cots, et les mettre jour rgulirement (section 4.2.4). Toutefois,
les exigences en matire de rhabilitation voluent au cours de la
dure de vie dune exploitation et peuvent tre examines pour la
premire fois de manire dtaille au stade de la fermeture d'une
IGR.
Fermeture et entretien aprs fermeture Outre les mesures dcrites
aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase de
fermeture et dentretien aprs fermeture (section 4.2.4) de toute
installation de gestion des rsidus et des striles :
appliquer un facteur de scurit d'au moins 1,3 aux digues et aux
terrils aprs la fermeture (sections 4.2.4 et 4.4.13.1), encore que
les points de vue divergent concernant les couvertures humides
(voir chapitre 7).
Pour la phase de fermeture et dentretien aprs fermeture des
bassins de rsidus, les MTD consistent construire des digues stables
long terme au cas o la solution de la couverture humide serait
choisie pour la fermeture (section 4.2.4.2).
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxiii
diminuer l'utilisation de cyanure en appliquant :
Lessivage de l'or au cyanure En plus des mesures gnrales
applicables toutes les mines qui pratiquent la lixiviation de l'or
au cyanure, les MTD consistent :
des stratgies oprationnelles visant rduire au minimum l'apport
de cette substance (section 4.3.2.2),
un contrle automatique du cyanure (section 4.3.2.2.1), le cas
chant, un prtraitement au peroxyde (section 4.3.2.2.2);
dtruire le cyanure libre rsiduaire avant le dversement dans le
bassin (section 4.3.11.8). Le tableau 4.13 fournit des exemples des
niveaux de cyanure atteints sur certains sites europens;
appliquer les mesures de scurit suivantes (section 4.4.15) :
dimensionner le circuit de destruction du cyanure au double de la
capacit
actuellement exige, installer un systme de secours pour
l'adjonction d'hydroxyde de calcium, installer des groupes
lectrognes de secours.
durant lexploitation :
Aluminium Outre les mesures gnrales applicables toutes les
raffineries d'alumine, les MTD consistent :
viter le dversement d'effluents dans les eaux de surface en
rutilisant l'eau de traitement dans la raffinerie (section
4.3.11.1) ou, dans les rgions sches, en recourant l'vaporation;
durant la phase dentretien aprs fermeture (section 4.3.13.1) :
traiter les eaux de ruissellement de surface provenant des IGR
avant leur rejet jusqu'
atteindre des concentrations chimiques acceptables pour leur
dversement dans les eaux de surface,
entretenir les chemins d'accs, les systmes de drainage et la
couverture vgtale (avec un reverdissement si ncessaire),
poursuivre les prlvements pour lanalyse de la qualit de la nappe
phratique.
si le sol naturel n'est pas impermable, impermabiliser le sol
sur lequel se trouve l'IGR (section 4.3.10.3),
Potasse En plus des mesures gnrales applicables tous les sites
d'exploitation de la potasse, les MTD consistent :
rduire les missions de poussire dues au transport par convoyeur
bande (section 4.3.4.3.1),
tanchifier/chemiser le pied des terrils l'extrieur de la zone
centrale impermable et recueillir les eaux de ruissellement
(section 4.3.11.4.1),
combler les vastes chantiers l'aide de rsidus secs et/ou boueux
(section 4.5.1.6).
viter la percolation (section 4.3.10.4),
Charbon Outre les mesures gnrales applicables toutes les mines
de charbon, les MTD consistent :
-
dshydrater les rsidus fins < 0,5 mm issus de la flottation
(section 4.4.16.3).
dfinition d'une politique environnementale pour l'installation
par la direction (dont l'implication est considre comme
indispensable au succs de lapplication d'autres aspects du
SME);
Management environnemental Plusieurs techniques de management
environnemental sont considres comme MTD. La porte (par exemple, le
niveau de dtail) et la nature du systme de management
environnemental (par exemple, normalis ou non) seront gnralement en
rapport avec la nature, la taille et la complexit de
l'installation, ainsi qu'avec les diffrentes incidences qu'elle
peut avoir sur l'environnement. Les MDT consistent mettre en uvre
et respecter un systme de management environnemental (SME) qui
comporte, selon les circonstances particulires, les caractristiques
suivantes : (voir chapitre 4)
planification et tablissement des procdures ncessaires; mise en
uvre des procdures en veillant particulirement la structure et aux
responsabilits, la formation, la sensibilisation et aux comptences,
la communication, la participation des travailleurs, la
documentation, au contrle efficace du processus, au programme
d'entretien, la prparation et l'intervention en cas d'urgence, au
respect la lgislation environnementale;
vrification des performances et adoption de mesures correctives
en veillant en particulier la surveillance et aux mesures (voir
galement le document de rfrence sur la
surveillance des missions), aux mesures correctives et
prventives, la conservation des dossiers, l'audit interne
indpendant (dans la mesure du possible), afin de dterminer si
le
SME est conforme aux dispositions prvues et a t mis en uvre et
maintenu de manire adquate;
rvision par la direction. Trois autres caractristiques, qui
peuvent progressivement complter celles prsentes ci-dessus, sont
considres comme des mesures de soutien. Cependant, leur absence
nest gnralement pas incompatible avec les MTD. Ces lments sont les
suivants : examen et validation du systme de gestion et la procdure
d'audit par un organisme de
certification agr ou par un contrleur externe spcialis en SME,
prparation et publication (et ventuellement validation externe)
d'une dclaration
environnementale rgulire qui dcrit tous les aspects
environnementaux significatifs de l'installation et qui permet de
les comparer d'anne en anne avec les objectifs environnementaux et,
le cas chant, avec les critres dvaluation du secteur,
mise en uvre et respect dun systme librement consenti accept
lchelle internationale, comme lEMAS et lEN ISO 14001 :1996. Cette
dmarche volontariste
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxv
pourrait accrotre la crdibilit du SME. L'EMAS, en particulier,
qui englobe toutes les caractristiques susmentionnes, y concourt.
Toutefois, des systmes non normaliss peuvent, en principe, tre
aussi efficaces, condition qu'ils soient conus et mis en uvre de
manire approprie.
Spcialement en matire de matrise des rsidus et des striles,
lapplication dun systme intgr de gestion des aspects risque/scurit
et environnement constitue une MTD. Par consquent, le management
environnemental doit tre labor et mis en uvre conjointement avec
l'valuation/la gestion du risque dcrite la section 4.2.1 et avec la
gestion des activits, de la surveillance et de l'entretien dcrite
la section 4.2.3.1. Techniques mergentes Le chapitre 6 numre six
techniques "mergentes" qui ne sont pas encore commercialises et qui
en sont encore au stade de la recherche ou du dveloppement, savoir
: lvacuation mixte des striles et rsidus de minerai de fer le
blocage du DA le recyclage du cyanure l'aide de la technologie des
membranes les cellules en lignes lutilisation de boues rouges pour
rsoudre les problmes de DA et de pollution par les
mtaux la destruction du cyanure sous leffet dune combinaison de
SO2/air et de peroxyde
d'hydrogne Elles ont t voques ici afin de les signaler pour une
rvision ultrieure du prsent document. Observations finales change
d'informations Les entreprises et les autorits dlivrant les
autorisations ont fourni de nombreux documents ncessaires aux
informations incluses dans le prsent document. Les bulletins de la
Commission internationale des grands barrages (CIGB) sur la gestion
des rsidus, le guide de la gestion des parcs rsidus miniers
(Canada) et le Dam safety code of practice (Finlande) peuvent tre
considrs comme les bases de ce document MTD. La quantit et la
qualit des donnes quil contient sont un peu dsquilibres dans la
mesure o peu d'informations ont t fournies sur les niveaux rels de
consommation et d'mission des installations de gestion des rsidus
et des striles de minraux industriels. Les donnes relatives aux
missions concernant les mines mtalliques se basent sur des
installations individuelles. Aucune corrlation na pu tre tablie
entre les techniques appliques et les donnes disponibles sur les
missions. En consquence, il a t impossible de tirer des conclusions
sur les MTD avec les niveaux d'mission associs.
-
Degr de consensus atteint Les conclusions du prsent travail ont
t approuves lors de la dernire runion plnire de novembre en
runissant un large consensus. Il existe une divergence de vue
concernant le facteur de scurit applicable la stabilit long terme
des digues quipes d'une couverture "humide".
extension du champ couvert pour aborder tous les types de dchets
miniers et inclure des exemples et des techniques concernant
d'autres minraux,
Recommandations pour les travaux ultrieurs Le rsultat de lchange
d'informations, savoir le prsent document, constitue un progrs
considrable dans la rduction de la pollution quotidienne et dans la
prvention des accidents lis aux installations de gestion des rsidus
et des striles. Nanmoins, pour certains sujets, les informations
sont incompltes et n'ont pas permis de dgager des conclusions sur
les MTD. Les travaux venir pourraient utilement se concentrer sur
la collecte d'informations concernant les sujets suivants :
renseignements plus prcis sur la production de rsidus et de
striles, niveaux d'mission associs aux MTD pour le traitement des
effluents et la destruction du
cyanure, gestion des rsidus en milieu sous-marin, donnes
conomiques pour bon nombre des techniques prsentes au chapitre 4,
caractrisation des rsidus et des striles : inclure d'autres normes
internationales et nationales l'annexe 4, laborer une mthode de
caractrisation standard,
donnes supplmentaires sur lefficacit de la technique
d'paississement des rsidus, nouvelles techniques de neutralisation
du cyanure. En outre, des travaux supplmentaires pourraient
galement tre ncessaires pour adapter le document MTD au contenu
dfinitif de la directive concernant la gestion des dchets des
industries extractives aprs quelle aura t adopte.
gestion du cycle de vie : l'application d'une gestion du cycle
de vie complet est essentielle pour qu'un site atteigne un haut
degr de performance en matire de scurit et d'environnement.
Cependant, des donnes conomiques montrant qu'il est conomiquement
efficace de grer une activit minire selon ce modle font
actuellement dfaut. Des travaux dans ce domaine sont ncessaires
pour examiner les tudes de cas existantes afin de dterminer
lconomie de l'application de la gestion intgre du cycle de vie pour
valuer les projets court terme (par exemple, pour valuer le profit
maximal durant lexploitation).
Sujets proposs pour des projets de recherche et de dveloppement
futurs L'change d'informations a galement mis en vidence des
domaines dans lesquels des projets de recherche et de dveloppement
permettraient dacqurir des connaissances supplmentaires utiles. Il
s'agit des sujets suivants :
toxicit des produits de dcomposition du cyanure : la toxicit du
cyanure lui-mme est un sujet qui a t largement tudi. Toutefois, il
semble que certains produits de dcomposition aient galement de
limportance du point de vue toxicologique. tant donn les incidences
des dversements des sites qui utilisent du cyanure pour la
lixiviation
-
Rsum
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxvii
de l'or, des recherches sur la toxicit des produits de
dcomposition du cyanure sont indispensables.
L'UE lance et soutient, travers ses programmes de RDT, une srie
de projets portant sur les technologies propres, les technologies
mergentes en matire de traitement et de recyclage des effluents et
les stratgies de gestion. Ces projets peuvent contribuer utilement
aux rvisions ultrieures du prsent document. Les lecteurs sont donc
invits informer le BEPRIP de tout rsultat de recherche concernant
l'un des sujets couverts par ce document (voir galement la
prface).
-
Prface
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xx
PREFACE 1. Statut du document Le prsent document fait partie
d'une srie qui prsente les rsultats d'un change d'informations
entre les tats membres de l'UE et les industries intresses au sujet
des meilleures techniques disponibles (MTD), des prescriptions de
contrle y affrentes et de leur volution. *[Il est publi par la
Commission europenne en application de l'article 19, paragraphe 3
de la proposition de directive sur la gestion des dchets des
industries extractives5
l'amendement de la directive 96/82/CE du Conseil, du 9 dcembre
1996, concernant la matrise des dangers lis aux accidents majeurs
impliquant des substances dangereuses (directive Seveso II)
. Il doit donc tre pris en considration lors de la dtermination
des "meilleures techniques disponibles"]. * Note : les crochets
seront supprims une fois que la procdure de publication par la
Commission sera termine. 1.1 Contexte
Le point de dpart du prsent document est la Communication de la
Commission europenne COM(2000) 664 relative la scurit des activits
minires (ci-aprs la Communication). Comme cela est indiqu la
section 5.5 de cette Communication, les activits de carottage ne
sont pas couvertes par la directive 96/61/CE du Conseil (directive
PRIP). En revanche, les activits du type de celles exerces sur le
site de Baia Mare (production de mtal par lixiviation de l'or) sont
dj dans la porte de la directive PRIP. Le paragraphe 2.5 (b) de
l'annexe I de la directive concerne les "installations destines la
production de mtaux bruts non ferreux partir de minerais, de
concentrs de minerai ou de matires premires secondaires selon des
procds mtallurgiques, chimiques ou lectrolytiques".
La Communication admet en outre que la directive PRIP ne couvre
pas la totalit des sites de l'Union europenne et de fait, cette
dernire ne couvre pas la majorit des exploitations dans lesquelles
des installations de gestion sont utilises.
La section 6 de la Communication propose un plan de suivi qui
comporte trois actions principales :
une initiative sur la gestion des dchets de l'industrie
extractive un document de rfrence sur les MTD.
La dcision de rdiger un document de rfrence technique dcrivant
les MTD pour la gestion des dchets miniers en vertu de l'article 2,
paragraphe 6 de la directive PRIP a t prise en vertu d'un accord
volontaire entre la Commission, les tats membres et l'industrie
minire.
2. Dfinition des MTD
Pour aider le lecteur comprendre le contexte lgal dans lequel le
prsent document a t rdig, certaines des dfinitions les plus
pertinentes de la directive PRIP, y compris la dfinition du terme
"meilleures techniques disponibles, ainsi que les dispositions de
la proposition de directive sur la gestion des dchets des
industries extractives sont dcrites dans cette prface. Cette
description est
5 COM(03) 319
-
Prface
xxvi juillet 2004 ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL
invitablement incomplte et nest fournie qu' titre indicatif.
Elle n'a aucune valeur lgale et ne modifie ou n'affecte d'aucune
manire les dispositions de ces directives.
La proposition de directive sur la gestion des dchets des
industries extractives prvoit des mesures, des procdures et des
orientations visant prvenir ou rduire dans toute la mesure du
possible les effets ngatifs sur l'environnement, ainsi que les
risques pour la sant humaine induits par la gestion des dchets
provenant des industries extractives. Ce document vise introduire
cette approche dans la gestion des rsidus et striles des activits
minires. Cette approche a pour pierre angulaire le principe gnral
selon lequel les exploitants devraient prendre toutes les mesures
prventives ncessaires pour lutter contre la pollution, notamment
grce l'utilisation des meilleures techniques disponibles qui leur
permettent d'amliorer leurs performances en matire
d'environnement.
Les dfinitions suivantes ont t appliques : Le terme "meilleures
techniques disponibles" tel que dfini l'article 2, paragraphe 11 de
la directive PRIP, est "le stade de dveloppement le plus efficace
et avanc des activits et de leurs modes d'exploitation, dmontrant
l'aptitude pratique de techniques particulires constituer, en
principe, la base des valeurs limites d'mission visant viter et,
lorsque cela s'avre impossible, rduire de manire gnrale les
missions et l'impact sur l'environnement dans son ensemble." La
proposition de directive sur la gestion des dchets des industries
extractives utilise cette mme dfinition des MTD. Les "techniques"
incluent tant la technologie utilise que la manire dont
l'installation est conue, construite, entretenue, exploite et
dclasse ; les techniques "disponibles" sont celles mises au point
sur une chelle permettant de les appliquer dans le contexte du
secteur industriel concern, dans des conditions conomiquement et
techniquement viables, en prenant en considration les cots et les
avantages, que ces techniques soient utilises ou produites ou non
sur le territoire de l'tat membre intress, pour autant que
l'exploitant concern puisse y avoir accs dans des conditions
raisonnables ; les "meilleures" techniques sont les plus efficaces
pour atteindre un niveau gnral lev de protection de l'environnement
dans son ensemble. En outre, l'annexe IV de la directive PRIP
contient une liste de "considrations prendre en compte en gnral ou
dans des cas particuliers lors de la dtermination des meilleures
techniques disponibles compte tenu des cots et des avantages
pouvant rsulter dune action et des principes de prcaution et de
prvention: 1. l'utilisation d'une technologie peu polluante ; 2.
l'utilisation de substances moins dangereuses ; 3. la rcupration et
le recyclage d'une plus grande partie des substances produites et
utilises au
cours des oprations ainsi que des dchets ; 4. les procds, moyens
ou mthodes d'exploitation comparables qui ont t expriments avec
succs l'chelle industrielle ; 5. les progrs technologiques et
l'volution des connaissances scientifiques ; 6. la nature, les
effets et le volume des missions concernes ; 7. les dates de mise
en service des installations nouvelles ou existantes ; 8. les dlais
ncessaires pour mettre en place la meilleure technique disponible ;
9. la consommation de matires premires (y compris l'eau) et la
nature des matires premires
utilises dans le procd et leur efficacit nergtique ; 10. la
ncessit de prvenir ou de rduire au minimum l'impact global des
missions sur
l'environnement et les risques de pollution de l'environnement
;
-
Prface
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxvi
11. la ncessit de prvenir les accidents et de rduire au minimum
leurs consquences sur l'environnement ;
12. les informations publies par la Commission au titre de
l'article 16, paragraphe 2 ou par des organisations
internationales."
L'article 19, paragraphe 2 de la proposition de directive sur la
gestion des dchets des industries extractives prvoit l'obligation
pour les tats membres de s'assurer que les autorits comptentes
suivent ou sont informes de l'volution des meilleures techniques
disponibles. 3. Objectif du prsent document Aux termes de la
section 6.3, la Communication stipule que le document MTD doit
traiter des techniques permettant : la rduction de la pollution
quotidienne et la prvention ou la rduction des accidents. Elle
dclare en outre que le document MTD contribuera accrotre la
connaissance des mesures disponibles pour prvenir d'accidents
similaires ( celui de Baia Mare, par exemple) l'avenir. Avec une
telle source d'informations leur disposition, les autorits charges
de dlivrer les autorisations et les tats membres seront mme
d'exiger que dans l'Union europenne, les exploitations qui
utilisent des installations de gestion des rsidus se conforment des
normes environnementales leves tout en prservant la viabilit
conomique et technique du secteur. La Commission (Direction gnrale
de l'environnement) a mis en place un forum d'change d'informations
(IEF), sous les auspices duquel ont t crs un certain nombre de
groupes de travail technique. L'IEF comme les groupes de travail
technique sont composs de reprsentants des tats membres et de
l'industrie. Cette srie de documents a pour objet de reflter
prcisment l'change d'informations qui a t tabli et de communiquer
des informations de rfrence aux autorits qui dlivrent les
autorisations, afin quelles en tiennent compte lors de la
dtermination des mesures bases sur les MTD. En rendant disponibles
les informations pertinentes sur les meilleures techniques
disponibles, ces documents doivent reprsenter des outils de rfrence
prcieux pour l'amlioration des performances en matire
d'environnement. 4. Sources d'informations Le prsent document
constitue un rsum des informations rassembles en provenance de
diffrentes sources, y compris en particulier la connaissance des
groupes crs pour assister la Commission dans ses travaux, et il a t
vrifi par les services de la Commission. Que toutes les personnes
qui y ont contribu en soient remercies. 5. Comment comprendre et
utiliser ce document Les informations contenues dans ce document
sont destines tre utilises au titre d'une contribution la
dtermination des MTD dans des cas spcifiques. Lors de la
dtermination des MTD et des mesures bases sur celles-ci, il
convient, tout moment, de tenir compte de l'objectif global
d'obtention d'un haut niveau de protection de l'environnement dans
son ensemble. Le document traite d'un certain nombre de minraux
et/ou de matires premires. Toutefois, les techniques employes ici
peuvent tre appliques bon nombre d'autres installations. Par
consquent, le prsent document peut tre utilis au-del de cette liste
de minraux, lorsque les questions souleves sont du mme ordre. Le
reste de cette prface dcrit le type d'informations fournies dans
chaque chapitre du document.
-
Prface
xxviii juillet 2004 ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL
Les chapitres 1 et 2 fournissent des informations gnrales sur
les IGR du secteur industriel concern et sur les procds industriels
utiliss dans ce dernier, lorsqu'ils concernent la gestion des
rsidus et des striles. Le chapitre 3 fournit des donnes et des
informations concernant les niveaux actuels d'mission et de
consommation, qui refltent la situation dans les installations
existantes de gestion des rsidus et des striles dans l'industrie
extractive au moment de la rdaction du document. Le chapitre 4
traite de manire dtaille de la rduction des missions et des
risques, ainsi que des autres techniques considres comme tant les
plus appropries pour dterminer les MTD et les mesures bases sur les
MTD. Les informations fournies incluent les niveaux de consommation
et d'mission considrs comme ralisables grce l'utilisation de la
technique, donnent une ide des cots et des questions d'impacts
rciproques associes la technique et elles prcisent aussi dans
quelle mesure la technique est applicable aux diverses
installations de gestion des rsidus et des striles pour lesquelles
des autorisations sont obligatoires, par exemple les installations
existantes ou nouvelles, de petite ou de grande capacit. Les
techniques gnralement considres comme obsoltes n'en font pas
partie. Le chapitre 5 prsente les techniques et les niveaux de
consommation et d'mission qui, au sens gnral, sont considrs comme
compatibles avec les MTD. Il a ainsi pour objectif de fournir des
indications gnrales sur les niveaux de consommation et d'mission
qui peuvent tre considrs comme un point de rfrence apte contribuer
la dtermination des mesures bases sur les MTD. Toutefois, il
convient de souligner que le prsent document ne propose pas de
valeurs d'mission limites. La dtermination des mesures appropries
bases sur les MTD impliquera la prise en compte de facteurs locaux
spcifiques au site, tels que les caractristiques techniques de
l'installation concerne, sa situation gographique et les conditions
environnementales locales. Dans le cas d'installations existantes,
la faisabilit conomique et technique de leur mise niveau doit
galement tre prise en compte. En outre, le seul objectif de
garantir un niveau lev de protection de l'environnement dans son
ensemble impliquera souvent que des dcisions de compromis soient
prises entre les diffrents types d'impacts environnementaux, ces
dernires tant souvent influences par des considrations locales.
Bien que le prsent document tente d'aborder quelques-unes de ces
questions, il lui est impossible de les considrer de manire
exhaustive. Par consquent, les techniques et les niveaux prsents au
chapitre 5 ne seront pas ncessairement adapts toutes les
installations. Par ailleurs, l'obligation de garantir un niveau lev
de protection environnementale implique que les mesures bases sur
les MTD ne peuvent en aucun cas tre fixes en fonction de
considrations purement locales. Cest pourquoi il est de la plus
haute importance que les informations contenues dans ce document
soient pleinement prises en compte par les autorits qui accordent
les autorisations. Etant donn que les meilleures techniques
disponibles voluent avec le temps, le prsent document sera rvis et
mis jour selon les besoins. Par ailleurs, il pourra tre rvis en
fonction du texte dfinitif de la proposition de directive sur la
gestion des dchets des industries extractives, une fois celui-ci
adopt. Toutes les observations et suggestions devront tre soumises
au Bureau europen pour la prvention et la rduction intgres de la
pollution (BEPRIP), auprs de l'Institut de prospective
technologique, l'adresse suivante : Edificio Expo, c/ Inca
Garcilaso, s/n, E-41092 Sville, Espagne Tlphone : +34 95 4488 284
Fax : +34 95 4488 426 e-mail : [email protected] Internet
: http://eippcb.jrc.es
mailto:[email protected]://eippcb.jrc.es/
-
Porte
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xli
PORTEE Le point de dpart de ce travail est la communication
COM(2000) 664 de la Commission europenne, intitule "La scurit des
activits minires" (COM(2000) 664 final). L'une des mesures de suivi
proposes dans cette communication est l'laboration d'un document de
rfrence MTD. Aux termes du paragraphe 6.3, la communication stipule
que le document MTD doit viser "prvenir des accidents similaires (
Aznalcllar ou Baia Mare) l'avenir" et qu'on "pourrait en outre
inclure (dans la porte du document) le traitement de certains
minraux et rsidus miniers". Dans ce contexte, un groupe de travail
technique (TWG) constitu des parties intresses a t cr, lequel a
dcid que la porte du travail serait la suivante:
aluminium
Porte horizontale Le travail ne traitera pas de l'extraction, de
la transformation et de la gestion des rsidus lies l'exploitation
de gaz et de liquides (par exemple, le ptrole et la saumure). En
effet, ces procds sont trs diffrents de la transformation des
minerais secs, et la question des rsidus est galement trs diffrente
de celle des autres secteurs couvrir. En revanche, le lessivage des
mtaux sera couvert. Le thme sous-jacent de ce travail inclut le
traitement du minerai, les rsidus et la gestion des striles de
minerais susceptibles d'avoir des rpercussions importantes sur
l'environnement ou pouvant tre considrs comme des exemples de
"bonnes pratiques". Le but est ici de faire connatre les meilleures
pratiques dans toutes les activits de ce secteur. Le prsent
document porte sur les mtaux suivants, pour autant qu'ils soient
extraits et/ou transforms dans l'Union europenne (UE-15), les pays
en voie dadhsion, les pays candidats et en Turquie:
argent cadmium chrome cuivre tain fer or manganse mercure nickel
plomb tungstne zinc. Ces mtaux seront tous abords quelles que
soient les quantits produites ou la mthode de traitement du minerai
utilise (mthodes mcaniques, flottation ou procds chimiques ou
hydromtallurgiques, comme le lessivage, etc.). Dans le cadre du
thme susmentionn, le groupe a dcid d'inclure galement une slection
de minraux ainsi que le charbon dans le prsent document. Afin que
le travail soit ralis dans des dlais raisonnables, il a t dcid de
ne pas couvrir la totalit des minraux industriels. Une slection a
donc t faite sur la base des deux critres suivants: 1. une
production importante dans l'UE-15, les pays en voie d'adhsion, les
pays candidats et en
Turquie, et 2. la production de rsidus susceptibles d'avoir des
rpercussions considrables sur
l'environnement s'ils ne sont pas grs correctement.
-
Porte
juillet 2004 ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL xlii
Outre ce classement, d'autres minraux seront abords si la
gestion de leurs rsidus et striles est considre comme un exemple
des "bonnes pratiques" pouvant tre appliques d'autres minraux.
C'est ainsi que les minraux industriels suivants sont inclus dans
le prsent document: barytine borate calcaire (s'il est transform)
feldspath (s'il est rcupr par flottation) fluorine kaolin (s'il est
rcupr par flottation) phosphate potasse strontium talc (s'il est
rcupr par flottation). Il a t not que le traitement du feldspath et
du kaolin n'engendrait de rsidus que si ces minraux taient rcuprs
par flottation. Le charbon n'entre en ligne de compte que s'il est
transform en produisant des rsidus (auquel cas il relve du thme
susmentionn). En rgle gnrale, cela signifie que la houille (ou
charbon noir) est concerne, tandis que le lignite (ou charbon
brun), qui n'est gnralement pas transform, ne l'est pas. Du schiste
bitumineux est transform en Estonie et engendre de grandes quantits
de rsidus dont il faut assurer la gestion. Il a donc t dcid de
linclure dans ce document. En ce qui concerne la gestion des rsidus
et des striles, l'tude n'aborde pas la question des sites
abandonns. Toutefois, certains exemples de sites rcemment ferms
sont examins.
examine la gestion des striles,
Porte verticale Pour tous les minraux dfinis dans la porte
horizontale, le document:
inclut la couche arable et les morts-terrains s'ils sont utiliss
dans la gestion des rsidus, aborde le traitement du minerai qui
intresse la gestion des rsidus (par exemple, lorsque le
traitement influence les caractristiques et le comportement des
rsidus), se concentre sur la gestion des rsidus, par exemple sur
leur stockage en bassin/digues de retenue
ou sur terril, ou sur leur utilisation comme remblais. La figure
ci-aprs illustre la porte verticale. Les pavs en couleur
reprsentent les tapes de traitement abordes dans le prsent
document.
-
Porte
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xliii
Illustration de la porte verticale Dans le prsent document, les
termes employs ont les significations suivantes: "production
minire": pour les mtaux, la quantit de mtal contenue dans le
concentr aprs production et dans tous les autres cas, sauf
indication contraire, la quantit de concentr en poids aprs
traitement du minerai; "Europe": les tats membres actuels de l'UE,
les pays en voie d'adhsion, les pays candidats et la Turquie;
"IGR": abrviation dsignant une "installation de gestion des
rsidus", celle-ci pouvant tre un systme de bassin ou de digue de
retenue, du remblai, un terril ou tout autre mode de gestion des
rsidus. Les autres termes techniques utiliss dans ce document sont
dfinis dans le glossaire.
-
Chapitre 1
ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 1
1 GNRALITS L'exploitation minire est l'une des industries les
plus anciennes de l'humanit. A travers toute l'Europe, elle a un
pass charg d'histoire. Lors de fouilles archologiques effectues
dans la mine de Los Frailes au sud de l'Espagne, on a dcouvert le
corps d'un homme portant un collier de cuivre datant de 1500 avant
Jsus-Christ. Il existe cependant des exemples encore plus anciens
du travail du minerai en Europe, notamment du travail du silex
l'poque nolithique, et d'exploitation mtallifre remontant presque
2000 ans avant Jsus-Christ. Nombre de civilisations ont exploit les
mines, et cette activit a t source de richesse et d'importance dans
de nombreuses rgions. A une poque plus rcente, un exemple
reprsentatif est celui de l'importance de l'extraction du charbon
(associe d'autres "industries lourdes") en Allemagne, pour le
"Wirtschaftswunder" ou miracle conomique qui s'est produit aprs la
seconde guerre mondiale. Au cours des dernires dcennies,
l'extraction des mtaux et du charbon l'chelle mondiale est passe
des exploitations souterraines une extraction en masse dans des
mines ciel ouvert. De ce fait, ces exploitations produisent
aujourd'hui davantage de rsidus, principalement parce qu'il faut
liminer la couche arable et les morts-terrains, souvent
indsirables, pour accder au minerai. Il n'est pas rare que la
quantit de couche arable et de striles transporter soit plusieurs
fois suprieure au volume de minerai extrait. Le volume de rsidus
produit dpend de la quantit du ou des minraux recherchs que
contient le minerai, de leur teneur, et de l'efficacit de l'tape de
traitement du m