www.acteurspublics.com LA FRANCE DES POUVOIRS 140€ Numéro spécial w ww.acteurspubl i cs.com LA FRANCE DES POUVOIRS 140 € Numéro spécial LA FRANCE DES POUVOIRS ADMINISTRATIONS CENTRALES ET DÉCONCENTRÉES LES PATRONS DES SATELLITES DE L’ÉTAT ÉDITION 2012
Le hors-série d’Acteurs publics " La France des Pouvoirs" est consacré cette année aux administrations centrales et déconcentrées
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Remise des prix le 5 juillet lors des Rencontres des Acteurs publics
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N 2
012
ADMINISTRATIONS CENTRALES ET DÉCONCENTRÉESÉDITION 2012
C’est une tradition, chaque année, à la même époque, Acteurs publics publie l’organigramme complet de tous ceux qui, des cabinets ministériels aux services déconcentrés, assurent sur le terrain au quotidien les missions de l’État. Un organigramme complété dans cette édition 2012 par le portrait des 60 principaux opérateurs de l’État.
Acteurs publics d’un nouveau genre, les opérateurs n’échappent plus, eux non plus, à une évaluation et parfois même à une véritable remise en cause. La question de l’adéquation et de l’emploi des moyens mis à leur disposition par l’État, qui en reste le principal financeur, peut en effet être posée. Mais surtout, au regard de leurs missions, en quoi et pour quelle part chacune de ces structures contribue-t-elle – et avec quelle efficacité – à la mise en œuvre d’une politique publique ? Même si cette évaluation s’avère positive, les opérateurs, un temps exclus de la Révision générale des politiques publiques, pourraient bien être les premiers servis le jour où la question de leur périmètre, comme celui de l’État, sera réellement traitée.
Les opérateurs n’échappent plus,
eux non plus, à une évaluation et parfois même
à une véritable remise en cause.
3Acteurspublics LA FRANCE DES POUVOIRS
ÉDITO
LB-003_Intro-Edito_FDP_2012.indd 3 17/02/12 13:00
4 LA FRANCE DES POUVOIRS Acteurspublics
SOMMAIRE
Acteurs publics www.acteurspublics.com - 7-9 rue Auguste-Gervais 92130 Issy-les-Moulineaux - Tél. : 01 46 29 29 29 Directeur de la rédaction Pierre-Marie Vidal ([email protected] - 29 01) Rédacteur en chef Bruno Botella ([email protected] - 29 20) Rédacteur en chef adjoint Laurent Fargues ([email protected] - 29 09) Rédacteurs Isabelle Nuk ([email protected] - 29 15), Ali Tahar ([email protected] - 29 25), Philippe Bourgeade ([email protected] - 29 18), Sylvain Henry ([email protected] -2927), Xavier Sidaner ([email protected] - 2921) Rédacteur en chef technique Marc Bouder ([email protected] - 29 03) Secrétaire de rédaction Laure Berthier Rédacteur graphiste Laurent Proy Abonnements [email protected] (29 19 - Fax : 01 47 36 20 52) Prix de ce numéro 140€ TTC Abonnement à Acteurs publics 11 numéros - 71,50 € TTC/an
LES PATRONS DES SATELLITES DE L’ÉTAT 6 60 décideurs en orbite
8 Aménagement du territoire – environnement
10 Agriculture
12 Sécurité - défense
14 Social - santé
18 Culture
20 Formation
22 Recherche – éducation
26 Économie
PRÉSIDENCE ET GOUVERNEMENT
29 Présidence de la République
31 Premier ministre
37 Ministère des Affaires étrangères et européennes
43 Ministère de la Défense et des Anciens Combattants
55 Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
65 Ministère de la Justice et des Libertés
69 Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration
79 Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie
85 Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé
91 Ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
97 Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État
101 Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du territoire
105 Ministère de la Culture et de la Communication
109 Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
113 Ministère de la Fonction publique
115 Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
60 décideurs en orbiteReprésentant 10 % de la dépense de l’État, les établissements publics incarnent l’action du gouvernement dans leurs domaines de compétence. Ils sont pilotés par des hauts fonctionnaires chevronnés ou des anciens responsables politiques. Acteurs publics retrace le parcours de 60 de ces décideurs publics.
Un temps soupçonnés d’être
le meilleur moyen pour
les ministères de contourner
la rigueur, les opérateurs de l’État
– principalement des établissements
publics – n’ont pas échappé à la Révision
générale des politiques publiques (RGPP).
Ils sont même au premier rang des coupes
budgétaires engagées pour les années à
venir. Le ministre du Budget Éric Woerth
avait annoncé la couleur dès juin 2009 et
la circulaire de François Fillon du 26 mars
2010 l’avait confirmé. “Des principes de gestion analogues à ceux adoptés par l’État doivent être généralisés”, écrivait alors
le Premier ministre. Traduction :
le non-remplacement d’un départ
à la retraite sur deux doit être appliqué
dans les établissements publics et plus
généralement la compression de 10 %
des dépenses de fonctionnement
d’ici 2013.
Le gouvernement a aussi entamé la reprise
en main de certains de ses “satellites” qui
avaient un peu trop tendance à se sentir en
apesanteur… Tous sont censés avoir signé
avec leur ministère de tutelle un contrat
listant noir sur blanc leurs priorités
stratégiques et objectifs d’économies,
répertoriés année après année dans un
rapport synthétique. Les ministères de
tutelle sont conviés à accorder leurs violons
avant les conseils d’administration,
afin d’éviter que les querelles de chapelle
laissent trop l’initiative aux patrons
des établissements publics.
Coup de rabotSuppressions de postes, réduction
de la surface immobilière par agent,
diminution du nombre de voitures
de fonction… En période de disette
budgétaire, les opérateurs de l’État ont
dû réduire leur train de vie. Et lorsque
le gouvernement cherchait, l’automne
dernier, des sources d’économies, il n’a
pas hésité à passer un coup de rabot
sur leurs dépenses et recettes.
Il faut dire que pesant plus de 10 % de la
dépense de l’État, les opérateurs sont aussi
incontournables pour maîtriser les
dépenses que pour mettre en œuvre
certaines politiques. Au point que certains
sont devenus synonymes de l’action
publique dans leur domaine de
compétence. À l’image de Pôle emploi
dans la lutte contre le chômage ou de
Météo France pour les prévisions
climatiques. Et la tendance n’est pas près
de s’inverser. Demain, l’Institut français
sera le symbole de la présence culturelle
française à l’étranger, de même que
l’Agence nationale de la rénovation urbaine
(Anru) est déjà le principal interlocuteur
des maires qui souhaitent réhabiliter
leurs quartiers délabrés.
Autre signe de cette montée en puissance :
près de 75 % de l’argent du grand emprunt
sont confiés aux opérateurs. Huit ont été
sélectionnés pour utiliser cette manne
exceptionnelle destinée aux
investissements d’avenir. C’est d’abord
l’Agence nationale de la recherche, avec
une enveloppe de près de 19 milliards
d’euros, mais aussi l’Ademe (2,8 milliards),
l’Onera (1,5 milliard), le Commissariat
à l’énergie atomique (900 millions),
le Centre national d’études spatiales
(500 millions) ou encore l’Agence
nationale de l’habitat (500 millions).
Même si les crédits réellement dépensés
concernent des montants bien moindres,
il y a là le symbole de la confiance que
l’État porte à ses satellites.
Autant de raisons pour Acteurs publics de mettre cette année un coup de
CABINETDirectrice de cabinet : Marguerite BÉRARD-ANDRIEU
Chef de cabinet, conseiller du ministre pour les affaires internationales : Matthieu GRESSIER
Chef adjoint de cabinet : Jérémy THIENRelations avec les élus (pôle Travail - Emploi)
Directeur adjoint du cabinet, chef du pôle Santé : François-Xavier SELLERETDirecteur adjoint de cabinet, chef du pôle Travail - Emploi : Jérôme MARCHAND-ARVIERRelations sociales
Conseillère auprès du ministre : Gwladys HURÉCommunication - Presse
Chargée de mission auprès du ministre : Sophie GAUGAINAffaires parlementaires - Relations avec les élus
Conseiller parlementaire : Pierre PEDINIELLIConseiller : Arnaud VANNESTESynthèse protection sociale
SERVICE DE CONTRÔLE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE MINISTÉRIEL (SCBCM)
Contrôleur budgétaire et comptable ministériel : Patrick DELAGE
Département du contrôle budgétaire
Chef du département : Bernard COLONNA D’ISTRIA
Département comptable
Cheffe du département : Brigitte LEBRUN
INSPECTION GÉNÉRALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Chef de l’inspection générale : Pierre BOISSIER
Adjointe et suppléante : Pascale ROMENTEAU
Adjoint, chargé de la gestion des carrières, des compétences et des connaissances : Gildas LE COZ
Secrétaire général : Pierre BOCQUET
Responsable diffusion-communication, cheffe de cabinet : Patricia MOUNIER
HAUT CONSEIL DE LA SANTÉ PUBLIQUE (HCSP)
Président : Roger SALAMON
Vice-présidente : Isabelle NOMAS
Secrétaire générale : Renée POMARÈDE
CONSEIL SUPÉRIEUR D’HYGIÈNE PUBLIQUE DE FRANCE (CSHPF)
Président : André AURENGO
CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA MUTUALITÉ
Président : Xavier BERTRAND
Vice-président : Jean-Pierre DAVANT
Secrétaire général : Luc IZARD
HAUT FONCTIONNAIRE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉSous l’autorité conjointe du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, du ministère des Sports et du ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
Haute fonctionnaire de défense et de sécurité : Emmanuelle WARGON
Haut fonctionnaire de défense et de sécurité adjoint - Pôle protection et sécurité de défense
Haut fonctionnaire de défense et de sécurité adjoint, chef de pôle : Patrick-Charles ROLAND
Adjoint : Benoît BEAUCHESNE
Haut fonctionnaire de défense et de sécurité adjoint - Pôle défense et sécurité sanitaire
Haut fonctionnaire de défense et de sécurité adjoint, chef de pôle : En instance de désignation
Adjointe : Joëlle CARMES
COMMISSION SPÉCIALISÉE DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL
Président : Alain LAUGIER
Haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie - Santé et affaires sociales : Didier LACAZE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES MINISTÈRES CHARGÉS DES AFFAIRES SOCIALESLe secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales est placé sous l’autorité conjointe du ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé et de la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale.
Secrétaire générale, haut fonctionnaire de défense et de sécurité : Emmanuelle WARGON
Adjoint à la secrétaire générale : Stéphan CLÉMENTDirecteur de projet pour la coordination de l’action
administrative, la préparation et la mise en œuvre
de la politique d’amélioration de la gestion publique
Cheffe de cabinet : Laurence JANICOT
Délégation générale au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi
Délégué général : Marc EL NOUCHI
Direction des ressources humaines
La direction des ressources humaines est placée sous l’autorité conjointe des ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, du ministère des Sports, du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et du ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
Directrice : Michèle KIRRY
Chef de service, adjoint à la directrice : Philippe SANSON
Directrice de projet : Myriam REVEL
Sous-directeur de la gestion du personnel : Jean-François CHEVALLEREAU
Sous-directeur du droit du personnel et des relations sociales : Éric WAISBORD
Sous-directrice des emplois et des compétences : Danièle CHAMPION
Direction des affaires financières, juridiques et des services (DAFIIS)
La direction des affaires financières est placée sous l’autorité conjointe du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales, ministères de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, des Sports, des Solidarités et de la Cohésion sociale
Directeur : François CARAYON
Chef de service, adjoint au directeur : Jean-Loup MOUSSIER
Sous-directeur des affaires financières : Patrice LEFEBVRE
Sous-directeur des systèmes d’information : Christophe ROUQUIÉ
Sous-directeur des services généraux et de l’immobilier : Patrick LE GALL
Chef de bureau des ressources humaines et de l’administration générale : Brigitte FRATTINI
Direction de l’administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Directeur : Joël BLONDEL
Adjointe, cheffe de service : Nathalie MARTHIEN
Directrices de projet : Marie DUPORGEAménagement du territoire - Attractivité régionale -
Suivi des questions de mutations et de développement
économiques
Isabelle MOURÈSJoëlle SORBA
Sous-directrice des ressources humaines : Mireille LE CORRE
Sous-directeur des systèmes d’information : Nicolas TISSOT
Délégation aux affaires juridiques
Déléguée : Catherine GUYOT D’ASNIÈRES DE SALINS
Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)
Délégué : En instance de désignation
Adjoint : Marc BOISNEL
Délégation à l’information et à la communication (DICOM)
Délégué : Laurent SETTON
Délégation à la stratégie des systèmes d’information de santé (DSSIS)
Délégué : Philippe BURNEL
DIRECTION DE L’ANIMATION DE LA RECHERCHE, DES ÉTUDES ET DES STATISTIQUES (DARES)
Directeur : Antoine MAGNIER
Cheffe de service, adjointe au directeur : Béatrice SÉDILLOT
Sous-directeur de l’emploi et du marché du travail : Philippe SCHERRER
Sous-directrice du suivi et de l’évaluation des politiques de l’emploi et de la formation professionnelle : Christel COLIN
Sous-directeur des salaires, du travail et des relations professionnelles : Sébastien ROUX
Sous-directrice de l’action régionale, de la diffusion et des moyens : Sylvie HEL-THELIER
DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ÉTUDES, DE L’ÉVALUATION ET DES STATISTIQUES (DREES)La DREES est placée sous l’autorité conjointe des ministres chargés du Travail, de l’Emploi et de la Santé, du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État, des Solidarités et de la Cohésion sociale
Directeur : En instance de désignation
Chef de service : Baudouin SEYS
Sous-directrice de l’observation de la santé et de l’assurance maladie : Nathalie FOURCADE
Sous-directrice de l’observation de la solidarité : Magda TOMASINI
Sous-directrice des synthèses, des études économiques et de l’évaluation : Catherine ZAIDMAN
Secrétariat général de la revue française des affaires sociales
Secrétaire générale : Françoise LECLERC
Secrétariat général de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)
Secrétaire générale : Martine BURDILLAT
Secrétariat général de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale (ONPES)
Président : Jérôme VIGNON
Secrétaire général : Didier GELOT
DIRECTION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (DSS)
Directeur : Thomas FATOME
Chef de service, adjoint au directeur : Francois GODINEAU
DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’EMPLOI ET À LA FORMATION PROFESSIONNELLE (DGEFP)
Délégué général :
Bertrand MARTINOT
Expert de haut niveau :
Patrice BOREL
Conseiller auprès du délégué général :
Bruno COQUET
Service des politiques de l’emploi
et de la formation
Cheffe de service :
Isabelle EYNAUD-CHEVALIER
Sous-directeurs :
En instance de désignation
Ingénierie de l’accès et du retour à l’emploi
Marie MOREL
Politiques de formation et contrôle
En instance de désignationMutations de l’emploi et du développement
de l’activité
Jérôme BIARD
Service public de l’emploi
Service du financement et de la modernisation
Cheffe de service : Isabelle BRAUN-LEMAIRE
Sous-directeurs : Philippe SAUVAGEFinancement, contrôle de gestion, informatique et
systèmes d’information
Corinne VAILLANTFonds social européen
Secrétariat du Conseil national de l’insertion par l’activité économique (CNIAE)
Le Conseil national de l’insertion par l’activité économique est placé auprès du Premier ministre. Son secrétariat est assuré par la délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle.
Secrétaire général : Guy DECOURTEIX
DIRECTION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (DGT)
Directeur général : Jean-Denis COMBREXELLE
Directeur adjoint : Yves CALVEZChef de service de l’animation territoriale
de la politique du travail et de l’action de l’inspection
du travail (SAT)
Cheffe de service des relations et des conditions de travail : Valérie DELAHAYE-GUILLOCHEAU
Chef du département des affaires générales et des prud’hommes : Philippe MOREAU
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ (DGS)
Directeur général : Jean-Yves GRALL
Directeur général adjoint : En instance de désignation
Chef de cabinet : En instance de désignation
Chefs de mission : Alexandre de LA VOLPILIÈREAffaires européennes et internationales
Patrick BRASSEURInformation et communication
Sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires : Guy CZERWINSKI
Sous-directrice de la politique des pratiques et des produits de santé : Catherine CHOMA
Sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques : Dominique HUON DE PENANSTER
Sous-directrice de la prévention des risques infectieux : Marie-Hélène LOULERGUE
Sous-directrice de la prévention des risques liés à l’environnement et à l’alimentation : Françoise TUCHMAN
Secrétariat général
Chef de service, secrétaire général : Christian POIRET
Secrétaire générale adjointe : Laurence BASSANO
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’OFFRE DE SOINS (DGOS)
Directrice : Annie PODEUR
Chef de service, adjoint au directeur : Félix FAUCON
Conseillers médicaux auprès de la directrice : Marie-Ange DESAILLY-CHANSONGuy NICOLAS
Directeur de projet : Gérard GONZALEZ
Chef du département stratégie-ressources : Jean-Noël CABANIS
Sous-directrice de la régulation de l’offre de soins : Natacha LEMAIRE
Sous-directeur du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins : Yannick LE GUEN
Sous-directeur des ressources humaines du système de santé : Raymond LE MOIGN
Président du Conseil national de l’urgence hospitalière : Pierre CARLI