France. Cour de cassation : œuvres (374 ressources dans data.bnf.fr) Œuvres textuelles (362) 200 ans de Code civil, des lois qui nous rassemblent, exposition (2004) Audience solennelle du souvenir du 15 novembre 1991 (1992) Audience solennelle du souvenir du 6 novembre 1985 (1985) "Bulletin des jugemens du Tribunal de cassation rendus en matière civile" avec France. Cour de cassation comme Auteur du texte "Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière civile" avec France. Cour de cassation comme Auteur du texte "L'Ecole des communes (1832)" avec France. Cour de cassation comme Auteur du texte France. Cour de cassation Pays : France Langue : Français Création : 1790 Site Web : https://www.courdecassation.fr (Date de consultation du site : 2018-05-11) (Site archivé par la BnF depuis le 20/04/1999) Adresse : 5 quai de l'Horloge, 75055, Paris Cedex 01. ISNI : ISNI 0000 0001 2187 045X (Informations sur l'ISNI) Note : Le Tribunal de cassation est institué par la loi des 27-11/01-12-1790 ; prend le nom de Cour de cassation le 28 floréal An XII (18-05-1804) Organise des journées d'étude, conjointement avec l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation Domaines : Droit Autres formes du nom : Cour de cassation. France France. Tribunal de cassation Tribunal de cassation. France Voir aussi : France. Tribunal des conflits Data 1/19 data.bnf.fr
19
Embed
France. Cour de cassation - BnF · France. Cour de cassation : œuvres (389 ressources dans data.bnf.fr) Œuvres textuelles (363) 200 ans de Code civil, des lois qui nous rassemblent,
This document is posted to help you gain knowledge. Please leave a comment to let me know what you think about it! Share it to your friends and learn new things together.
Transcript
France. Cour de cassation : œuvres (374 ressources dans data.bnf.fr)
Œuvres textuelles (362)
200 ans de Code civil, des lois qui nous rassemblent,exposition(2004)
Audience solennelle du souvenir du 15 novembre 1991(1992)
Audience solennelle du souvenir du 6 novembre 1985(1985) "Bulletin des jugemens du Tribunal de cassation rendus
en matière civile"avec France. Cour de cassation comme Auteur du texte
"Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus enmatière civile"avec France. Cour de cassation comme Auteur du texte
"L'Ecole des communes (1832)"avec France. Cour de cassation comme Auteur du texte
France. Cour de cassation
Pays : France
Langue : Français
Création : 1790
Site Web : https://www.courdecassation.fr (Date de consultation du site :2018-05-11) (Site archivé par la BnF depuis le 20/04/1999)
Adresse : 5 quai de l'Horloge, 75055, Paris Cedex 01.
ISNI : ISNI 0000 0001 2187 045X (Informations sur l'ISNI)
Note : Le Tribunal de cassation est institué par la loi des 27-11/01-12-1790; prend le nom de Cour de cassation le 28 floréal An XII (18-05-1804)Organise des journées d'étude, conjointement avec l'Ordre desavocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Domaines : Droit
Autres formes du nom : Cour de cassation. FranceFrance. Tribunal de cassationTribunal de cassation. France
, Louis Boré, Jacques Boré(1927-2019), Paris : Dalloz, 2003
La Cour de cassation,l'université et le droit(2003)
, Paris : Litec , 2003
Les renvois aprèscassation(2001)
, Mission de rechercheDroit et justice. France,Institut de recherche etd'études pour le traitementde l'information juridique.Montpellier, [Paris] :Mission de recherche Droitet justice , 2001
La Cour de cassation(2001)
, Yves Chartier, Paris :Dalloz , 2001
Soixantième anniversairede la chambre sociale de laCour de cassation,1938-1998(2000)
, France. Cour de cassation,Paris : la Documentationfrançaise , 2000
La Cour de cassation(2000)
, France. Cour de cassation,Paris : Cour de cassation ,2000
La Cour de cassation(1999)
, Yves Chartier, Paris :Dalloz , 1999
La Cour de cassation(1999)
, Ernest Faye (1836-1917),Paris : Éd. la Mémoire dudroit , 1999
, Henry Loubers(1884-1914), Paris :Marchal et Billard , 1887
Audience de rentrée du 3novembre 1882, présidencede M. le premier présidentMercier. Discours prononcépar M. Barbier,... M. leprocureur général Bertauld(1882)
, France. Cour de cassation,Paris : Imprimerie etLibrairie générale dejurisprudence Marchal,Billard et Cie, imprimeurs-éditeurs , 1882
Éloge des douze magistratset jurisconsultescomposant la galerie de laCour de cassation au palaisde justice(1836)
, André Marie JeanJacques Dupin(1783-1865), Paris :Joubert , 1836
Images (28)
[Recueil. Topographie deParis]
None M. Ausset, secrétairegénéral cour de cassation(1930)
None
Péan [président dechambre à la cour decassation](1930)
None Péan [président dechambre à la cour decassation](1930)
None
Léon Crutians [avocat à lacour de cassation](1930)
None Pressard, procureur général[à la cour de cassation](1930)
None
Florent Matter [i.e. PaulMatter ?, procureur à lacour de cassation](1930)
None [De gauche à droite] FlorentMatter [i.e. Paul Matter ?,procureur à la cour decassation], Scherdlin[procureur général à la courde cassation](1930)
None
Scherdlin [procureurgénéral à la cour decassation](1930)
None Pressard, procureur général[à la cour de cassation](1930)
1/1/21, réception à l'Elysée,[les magistrats de la Courde cassation](1921)
None 1/1/21, réception à l'Elysée,[les magistrats de la Courde cassation](1921)
None
M. Bondoux, conseiller à laCour de Cassation (l'affaireVillain-Jaurès)(1915)
, Paris : diff. par l'AgenceMeurisse , 1915
M. Bondoux, conseiller à laCour de Cassation (l'affaireVillain-Jaurès)(1915)
, Paris : diff. par l'AgenceMeurisse , 1915
M. Bondoux, conseiller à laCour de Cassation (l'affaireVillain-Jaurès)(1915)
, Paris : diff. par l'AgenceMeurisse , 1915
Costumes(1798)
, A Paris : chez Bonvalet ,[1798]
Grand costumes desmembres du conseil et(1798)
, A Orleans : chez Letourmi, [1798 ou 1799]
Grand costumes desmembres du Conseil et duDirectoire national deFrance et des portraits desgeneraux commandant lesarmées de la Republiquefrançaise de terre et de mer(1798)
, A Orleans : chez Letourmi, [1798 ou 1799]
Costumes(1796)
, A Paris : chez Basset ,[entre 1796 et 1799]
Membre du tribunal decassation(1796)
, L. F. Labrousse (graveur,17..?-18..?), JacquesGrasset Saint-Sauveur(1757-1810), [Paris] : [s.n.], [1796]
Membre du tribunal decassation (*)(1796)
, Philippe Joseph Maillart(1764-1856), [Bruxelles] :[P.J. Maillart] , [entre 1796et 1799]
Audience solennelle dedébut d'année de la Cour decassation(2013)
, Paris : Institut social deFrance et de l'Unioneuropéenne [éd., distrib.] ,2013
Les mots du droit 3(2000)
, Jean-Louis Vial, PatriceGrellet, Olivier Rousseaux(réalisateur) [et autre(s)],Paris : Centre national dedocumentationpédagogique (France) [éd.]; Paris : Centre national dedocumentationpédagogique (France)[distrib.] , 2000 (DL)
La Cour de cassation(1990)
, Micheline Paintault, Paris: Centre national dedocumentationpédagogique (France) [éd.]; Paris : Centre national dedocumentationpédagogique (France)[distrib.] , 1990
Périodiques (6)
Annuaire de la Cour de cassation (Paris) Audience solennelle de rentrée du ....
Lexilaser. Cassation Rapport de la Cour de cassation
Jurisprudence de la Cour d'appel de Paris et de la Courde cassation
Juridisque. Cassation
Thèmes en relation avec France. Cour de cassation (46 ressources dans data.bnf.fr)
Auteurs (16)
Pierre François Charles Augereau (1757-1816) Paul Barras (1755-1829)
Alexandre Berthier (1753-1815) Jean Domat (1625-1696)
André Marie Jean Jacques Dupin (1783-1865) Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux (1753-1824)
France -- 1830-1848 (Louis-Philippe) France. Armée -- Uniformes
Juges Paris (France) -- Église de la Madeleine
Paris (France) -- Palais de l'Élysée Paris (France) -- 1914-1918
Auteurs en relation avec "France. Cour de cassation" (85 ressources dans data.bnf.fr)
Auteurs liés en tant que auteur du texte (58)
Association française pour l'histoire de la justice Association pour la sauvegarde des livres anciens de laBibliothèque de la Cour de cassation. France
Jules-Claude Barbier (1815-1901) Manuel Baudouin (1846-1917)