DÉLAI DE COMMANDE : 48H AVANT Restaurant ouvert du mardi au vendredi midi et soir Samedi soir et dimanche midi Fermé le lundi L G La Grignotière Restaurant - Traiteur 6 rue Jean Jaurès - 59590 Raismes -03 27 36 91 99 www.la-grignotiere.com / [email protected] FRAIS DE LIVRAISON Distance de 0 à 6km : Livraison offerte De 6 à 12 km: 6€ HT De 12 à 18 km : 10€ HT Plus de 18 km : 0,60 € / km Pour toutes zones, livraison offerte à partir du 12ème coffret Pas de livraison les jours de fêtes et fériés CONDITIONS GENERALES DE VENTES Ces conditions générales de vente s’applique aux plateaux repas de La Grignotière, elles ne peuvent en aucun cas être appliquées pour une autre activité (traiteur, vente à emporter, restaurant) 1- Conditions et tarifs applicables du 27/09/2017 au 31/03/2018. Tous les prix TTC indiqués sont calculés selon les règles et taux de TVA en vigueur 01/01/17. En cas de changement de taux de TVA , le taux appliqué sera celui en vigueur au jour de la livraison de votre commande 2- Nous nous réservons le droit de modifier la composition des coffrets repas en fonction des aléas liés aux approvisionnements de produits. 3- Nos produits sont à consommer le jour de la livraison, les produits frais sont à conserver entre 0 et 3° C jusqu’au moment de leur consommation. 4- Pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire, les marchandises ne seront ni reprises ni échangées. 5- Nous vous rappelons l’importance de l’exactitude des coordonnées de livraison et de facturation. Aucune erreur et aucun retard ne pourra nous être imputé dans le cas d’informations erronées ou incomplètes. 6- Toute commande sera payable au comptant à la livraison. Pour toute commande supérieure à 500 € (cinq cent euros) HT, hors frais de livraison, un acompte de 50 % (cinquante pour cent) sera exigé à la commande. Tout règlement est à adresser à La Grignotière, 6 rue Jean Jaurès – 59590 Raismes. Aucun escompte ne peut être consenti sur le montant de cette facture. Toute somme non payée à sa date d’exigibilité mentionnée sur la facture produira de plein droit et sans mise en demeure préalable des pénalités de retard au taux légal à trois fois le taux de l’intérêt légal auxquelles s’ajoutera le paiement des frais inhérent à ce retard. En cas de retard de paiement, nous suspendrons toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d’action. 7- Le client devra s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir au moment de la livraison en s’adressant à notre service commercial par mail à l’adresse [email protected] 8- Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Tout litige, à défaut d’accord amiable, sera de la seule compétence du Tribunal de Commerce de Valenciennes. Photos non contractuelles Plateaux Repas Automne - Hiver 2017