VENTE, LOCATION, EXIGEZ LA TRANSPARENCE POUR VOS TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES DIAGNOSTICS IMMOBILIERS Les différents diagnostics : Autres prestations : Amiante Plomb Gaz, Électricité Loi Carrez Termites Performances énergétiques Risques naturels et technologiques Règlement de copropriété Plans Permis de construire LE MÉTRAGE LOI CARREZ LE MÉTRAGE DE LA SURFACE HABITABLE LOI BOUTIN Loi 96-1107 du 18 décembre 1996 (‘Loi Carrez’). QU’EST-CE QUE LE MÉTRAGE LOI CARREZ ? Mesure de la surface privative des lots de copropriétés. À QUI S’IMPOSE LE MÉTRAGE LOI CARREZ ? À tous les vendeurs dès la signature de la promesse de vente d’un lot privatif de copropriété. EN QUOI CONSISTE LE MÉTRAGE LOI CARREZ ? Le calcul de la surface privative d’un lot nécessite : le relevé exact du lot privatif à l’aide d’un lasermètre qui permet la modélisation du lot et un calcul précis des surfaces, la vérification de l’étendue exacte du lot dans les documents de copropriété, la classification des balcons, embrasures, sous-pentes, grenier, etc, en surfaces à inclure ou non. CE QU’IL FAUT SAVOIR : Ne prenez pas de risque, en cas d’erreur sur la surface, l’acheteur a un an pour vous réclamer une baisse de prix. Loi n°2009-323 du 23 mars 2009. QU’EST-CE QUE LA SUPERFICIE LOI BOUTIN ? Mesure de la surface d’un bien à usage d’habitation proposé à la location. À QUI S’IMPOSE LE MÉTRAGE LOI BOUTIN ? Il est obligatoire de mentionner la surface Boutin pour tout nouveau bail de logement vide. EN QUOI CONSISTE LE MÉTRAGE LOI BOUTIN ? La surface habitable loi Boutin est la surface de plancher déduite : de la surface des murs, cloisons, marches, cages d’escaliers et combles non aménagées, des surfaces inférieures à 1,80 m caves, sous-sol, garages, remises… terrasses, balcons, loggias et vérandas des volumes comportant 60 % de parois vitrées en collectifs ou 80 % en individuels. La surface loi Boutin diffère donc de la loi Carrez. VALIDITÉ : Durée illimitée en l’absence de modification. VENTE LOC EXADIA S’ENGAGE SUR LES POINTS SUIVANTS : NOS SERVICES ET AUTRES DÉPARTEMENTS UNE ÉQUIPE D’EXPERTS À VOTRE SERVICE Délai d’intervention : EXADIA intervient dans les 48 heures. Qualité des rapports : EXADIA s’engage à transmettre un rapport dans les 2 jours ouvrés (après règlement et réception des analyses éventuelles). Compétence : le personnel d’EXADIA suit une formation continue auprès d’organismes reconnus pour la qualité de leur enseignement. Responsabilité : EXADIA engage sa responsabilité en vous fournissant des rapports conformes à la législation en vigueur. Indépendance : EXADIA, ses dirigeants et son personnel, n’ont aucun lien avec des entreprises de vente, de gestion ou de travaux immobiliers. Disponibilité : un technicien qualifié répond à vos interrogations concernant vos diagnostics. RETROUVEZ LES EXPERTS EXADIA : EXADIA 175, rue Championnet - 75018 PARIS Tél. : 01 42 57 00 10 - Fax : 01 42 57 00 05 SARL AU CAPITAL DE 4 000 € - R.C.S. 528 153 794 – RCS PARIS B 377 590 724 – DOCUMENT NON CONTRACTUEL – CRÉDIT PHOTOS : THINKSTOCK – NE PAS JETER SUR LA VOIE PUBLIQUE. Notre société a été créée par un regroupement de techniciens passionnés par leurs métiers. Ils ont choisi de mettre en commun leurs expériences afin d’apporter leurs expertises à une clientèle de professionnels de l’immobilier et de particuliers. EXADIA a développé son activité dans le diagnostic immobilier et s’est enrichie de nouveaux départements afin d’apporter une réponse globale à sa clientèle dans les domaines de la transaction et de la gestion immobilière. Soucieux d’être à la pointe de la réglementation, nos techniciens suivent régulièrement des formations afin de maintenir notre expertise au plus haut niveau. Nous sommes fiers de proposer un service de qualité au juste prix. EXADIA apporte une réponse complète dans le domaine du diagnostic et des règlements de copropriétés : Amiante (avant travaux) Amiante vente Amiante parties communes (D.T.A) Plomb (avant travaux) Plomb Gaz Électricité Loi Carrez Termites Diagnostic énergétique (D.P.E) SRU Habitabilité Etat des lieux Règlement de copropriété Modificatif de copropriété Relevé des existants Plans Projets d’architecture Architecture d’intérieur Sh 01 42 57 00 10 10066_EXA_MAJ_3volets.indd 1 06/06/11 13:02
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VENTE, LOCATION, EXIGEZ LA TRANSPARENCEPOUR VOS TRANSACTIONSIMMOBILIÈRES
DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
Les différents diagnostics :
Autres prestations :
AmiantePlomb Gaz, ÉlectricitéLoi CarrezTermitesPerformances énergétiquesRisques naturels et technologiques
Règlementde copropriété PlansPermis de construire
LE MÉTRAGE LOI CARREZ
LE MÉTRAGE DE LA SURFACEHABITABLE LOI BOUTIN
Loi 96-1107 du 18 décembre 1996 (‘Loi Carrez’).
QU’EST-CE QUE LE MÉTRAGE LOI CARREZ ?Mesure de la surface privative des lots de copropriétés.
À QUI S’IMPOSE LE MÉTRAGE LOI CARREZ ?À tous les vendeurs dès la signature de la promesse de vente d’un lot privatif de copropriété.
EN QUOI CONSISTE LE MÉTRAGE LOI CARREZ ?Le calcul de la surface privative d’un lot nécessite :
le relevé exact du lot privatif à l’aide d’un lasermètrequi permet la modélisation du lot et un calcul précisdes surfaces,
la vérifi cation de l’étendue exacte du lot dans les documentsde copropriété,
la classifi cation des balcons, embrasures, sous-pentes,grenier, etc, en surfaces à inclure ou non.
CE QU’IL FAUT SAVOIR :
Ne prenez pas de risque, en cas d’erreur sur la surface, l’acheteur a un anpour vous réclamer une baisse de prix.
Loi n°2009-323 du 23 mars 2009.
QU’EST-CE QUE LA SUPERFICIE LOI BOUTIN ? Mesure de la surface d’un bien à usage d’habitationproposé à la location.
À QUI S’IMPOSE LE MÉTRAGE LOI BOUTIN ?Il est obligatoire de mentionner la surface Boutin pour tout nouveau bail de logement vide.
EN QUOI CONSISTE LE MÉTRAGE LOI BOUTIN ?La surface habitable loi Boutin est la surface de plancher déduite :
de la surface des murs, cloisons, marches, cages d’escalierset combles non aménagées,
des surfaces inférieures à 1,80 m caves, sous-sol, garages, remises… terrasses, balcons, loggias et vérandas des volumes comportant 60 % de parois vitrées en collectifs
ou 80 % en individuels.
La surface loi Boutin diffère donc de la loi Carrez.
VALIDITÉ :
Durée illimitée en l’absence de modifi cation.
VENTE
LOC
EXADIA S’ENGAGE SUR LES POINTS SUIVANTS :
NOS SERVICES
ET AUTRES DÉPARTEMENTS
UNE ÉQUIPE D’EXPERTS À VOTRE SERVICE
Délai d’intervention : EXADIA intervient dans les48 heures.
Qualité des rapports : EXADIA s’engage à transmettre un rapport dans les 2 jours ouvrés (après règlementet réception des analyses éventuelles).
Compétence : le personnel d’EXADIA suit uneformation continue auprès d’organismesreconnus pour la qualité de leur enseignement.
Responsabilité : EXADIA engage sa responsabilitéen vous fournissant des rapports conformes à lalégislation en vigueur.
Indépendance : EXADIA, ses dirigeants et sonpersonnel, n’ont aucun lien avec des entreprisesde vente, de gestion ou de travaux immobiliers.
Disponibilité : un technicien qualifi é répond à vosinterrogations concernant vos diagnostics.
RETROUVEZ LES EXPERTS EXADIA :
EXADIA175, rue Championnet - 75018 PARIS
Tél. : 01 42 57 00 10 - Fax : 01 42 57 00 05SARL AU CAPITAL DE 4 000 € - R.C.S. 528 153 794
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Notre société a été créée parun regroupement de techniciens passionnés par leurs métiers.Ils ont choisi de mettre en commun leurs expériences afi n d’apporter leurs expertises à une clientèle de professionnels de l’immobilier et de particuliers.
EXADIA a développé son activité dans le diagnostic immobilieret s’est enrichie de nouveaux départements afi n d’apporter une réponse globale à sa clientèle dans les domaines de la transactionet de la gestion immobilière.
Soucieux d’être à la pointe de la réglementation, nos techniciens suivent régulièrement des formations afi n de maintenir notre expertise au plus haut niveau.
Nous sommes fi ers de proposer un service de qualité au juste prix.
EXADIA apporte une réponse complète dans le domaine du diagnostic et des règlements de copropriétés :
Amiante(avant travaux)
Amiante vente
Amiante partiescommunes (D.T.A)
Plomb (avant travaux)
Plomb
Gaz
Électricité
Loi Carrez
Termites
Diagnosticénergétique (D.P.E)
SRU
Habitabilité
Etat des lieux
Règlementde copropriété
Modifi catifde copropriété
Relevé des existants
Plans
Projets d’architecture
Architectured’intérieur
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DIAGNOSTIC GAZ
ÉTAT DES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES (ERNT)
Article L134-6 du code de la construction, art. 17 de la loi du 03 janvier 2003.
QU’EST-CE QUE LE DIAGNOSTIC GAZ ? Un diagnostic sur l’installation intérieure de gaz après compteur.
À QUI S’IMPOSE LE DIAGNOSTIC GAZ ?La loi du 03/01/2003 impose aux vendeurs d’immeubles construits depuis plus de 15 ans équipés au gaz de joindre également à l’acte de vente un diagnostic de l’installation intérieure de gaz après compteur. Celui-ci doit avoir moins de 3 ans.
EN QUOI CONSISTE LE DIAGNOSTIC GAZ ?À dresser un état sur l’installation de gaz portant sur 4 points de contrôle :
l’étanchéité de la tuyauterie fixe, le raccordement des appareils de cuisson, la ventilation du logement, la combustion des différents appareils.
CE QU’IL FAUT SAVOIR :
Le gaz est un produit hautement inflammable qui provoque des explosions pouvant détruire des immeubles entiers et peut, en cas de mauvaise combustion, dégager du monoxyde de carbone, un gaz mortel. Il est vital de surveiller la qualité de son installation.
Article L125-5 du code de l’Environnement, Loi 2003-699.ERNT : selon arrêté préfectoral.
QU’EST-CE QUE L’ÉTAT DES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES ?Un document officiel attestant que la construction se trouve ou non en zone inondable, en zone sismique, ou dans le périmètre d’un plan de prévention des risques (approuvé ou en cours d’élaboration).
À QUI S’IMPOSE L’ÉTAT DES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES ?À tous les contrats de vente et de location pour les biens bâtis ou non bâtis situés dans le périmètre d’un plan de prévention.
EN QUOI CONSISTE L’ÉTAT DES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES ?
Ce diagnostic est un certificat établi à partir d’informations fournies par la Préfecture ou la Mairie.
CE QU’IL FAUT SAVOIR :
La validité de l’Etat des Risques Naturels et Technologiques (ERNT) est de 6 mois sauf en cas de modification de l’information par voie d’arrêté légal.
DIAGNOSTIC TERMITES
Loi 99-471 du 08/06/99, décret 2000-613 du 03/07/00, arrêté du 10/08/00, norme NF P 03-200, arrêté préfectoral selon région.
QU’EST-CE QUE LE DIAGNOSTIC TERMITES ?Diagnostic des dégradations causées par les termites.
À QUI S’IMPOSE LE DIAGNOSTIC TERMITES ?L’état relatif à la présence des termites est obligatoire à Paris et dans différentes zones de France définies par un arrêté préfectoral. Il est obligatoire pour tous les types de constructions, quelle que soit la date de leur permis de construire.
EN QUOI CONSISTE LE DIAGNOSTIC TERMITES ?L’état relatif à la présence de termites mentionne :
l’absence de termites, la présence de termites ou des traces de présence de termites et il précise l’ampleur des dégâts relevés.
CE QU’IL FAUT SAVOIR :
L’état relatif à la présence de termites est valable 6 mois. Les termites pro-voquent des dégats considérables dans l’habitat. Un dépistage rapide permet de mettre en œuvre des traitements efficaces.
VENTEVENTE
VENTELOC
DIAGNOSTIC PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE (DPE)
Articles L.134-1 à L.134-5 du code de la Construction et de l’Habitation, en application de la Directive européenne 2002/91 du 16/12/02.
QU’EST-CE QUE LE DIAGNOSTIC PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ?Il permet de connaître et maîtriser sa consommation d’énergie, et indirectement, de préserver l’environnement grâce à des recommandations pour diminuer la consommation énergétique.
À QUI S’IMPOSE LE DIAGNOSTIC PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ?À tous les contrats de vente et de location pour les bâtiments ou parties de bâtiments.
EN QUOI CONSISTE LE DIAGNOSTIC PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ?
Une estimation de la consommation en énergie thermique (chauffage, eau chaude, climatisation, ...) d’un bâtiment, ainsi qu’une estimation de l’émission de gaz à effet de serre.
Des préconisations d’améliorations à apporter au bâtiment pour économiser l’énergie et réduire les émissions de gaz à effet de serre.
CE QU’IL FAUT SAVOIR :
En suivant les conseils vous ferez des économies d’énergie. Les travaux donneront droit à une réduction d’impôts. Vous préserverez l’environnement en diminuant les gaz à effet de serre.
VENTELOC
DIAGNOSTIC PLOMB
Conformément aux articles L 1344-5 et L 1344-7 du code de la santé publique.
QU’EST-CE QUE LE DIAGNOSTIC PLOMB ? Ce contrôle vise à lutter contre le saturnisme et les situations d’insalubrité.
À QUI S’IMPOSE LE DIAGNOSTIC PLOMB ?À tous les permis de construire d’un bien immobilier antérieur au 1er janvier 1949.
EN QUOI CONSISTE LE DIAGNOSTIC PLOMB ?
À mesurer les teneurs en plomb des revêtements et peintures. À évaluer l’accessibilité du plomb (risque d’ingestion).
CE QU’IL FAUT SAVOIR :
L’intoxication par le plomb appelée saturnisme rend les jeunes enfants très malades. Le diagnostic est valable 1 an pour la vente, 6 ans pour la location.
DIAGNOSTIC AMIANTE
Relatif aux articles 1334-14 à 29 du code de la santé publique et à la norme NFX 46-020, décret 97-855 du 12 septembre 1997, décret N°2002-839 du 03 mai 2002.
QU’EST-CE QUE LE DIAGNOSTIC AMIANTE ? Ce contrôle vise à protéger les populations et les travailleurscontre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante,matériau largement utilisé dans les immeubles bâtis entre lesannées 1950 et 1980.
À QUI S’IMPOSE LE DIAGNOSTIC AMIANTE ?À tous les bâtis dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997.
EN QUOI CONSISTE LE DIAGNOSTIC AMIANTE ?À repérer des matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante :
Prélèvements éventuels d’échantillons et analyse dans un laboratoire agréé COFRAC.
En cas de présence d’amiante, vérification de l’état de dégradation des matériaux.
Établissement des obligations et préconisations d’usage.
CE QU’IL FAUT SAVOIR :
Si les matériaux sont en état sain, ils ne présentent pas de risque. Par contre les matériaux dégradés libèrent des poussières provoquant des maladies très graves si elles sont inhalées.
VENTE
VENTE LOC
POURQUOI CES DIAGNOSTICS ?
CES DIFFÉRENTES EXPERTISES ONT POUR OBJET : D’informer l’acheteur ou le loueur sur certains
points précis du bien convoité. De protéger le « vendeur de bonne foi » :
en l’absence de diagnostics annexés, aucune clause d’exonération de la garantie des vices cachés ne peut être stipulée.
L’ensemble des diagnostics constituera le dossier de diagnostic technique rendu obligatoire par l’ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction (Journal Officiel du 9 juin).
DIAGNOSTIC ÉLECTRICITÉ
Décret n° 2008-384 du 22 avril 2008. Norme XP C 16-600. Validité de 3 ans.
QU’EST-CE QUE LE DIAGNOSTIC ÉLECTRICITÉ ? Le diagnostic électricité fait état de l’installation intérieure électrique d’un bien mis en vente, après compteur.
À QUI S’IMPOSE LE DIAGNOSTIC ÉLECTRICITÉ ?Aux biens à usage d’habitation ayant une installation intérieure de plus de 15 ans. Il est à annexer dès votre compromis de vente.
EN QUOI CONSISTE LE DIAGNOSTIC ÉLECTRICITÉ ?Le technicien va contrôler un certain nombre de points :
La mise à la terre du bien. L’appareil général de commande et de protection. La présence de protection adaptée sur chaque circuit. Un dispositif différentiel adapté. L’installation électrique adaptée dans les salles de bains.
CE QU’IL FAUT SAVOIR :
De nombreux logements sont en insécurité électrique et particulièrement dangereux. Chaque année on déplore un grand nombre de blessés et d’incendies directement liés aux accidents électriques.
VENTE
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