PIECE F - ÉTUDE D’IMPACT : METHODES UTILISEES PROLONGEMENT LIGNE DE TRAMWAY DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE 155 ETUDE D’IMPACT : METHODES UTILISEES POUR L’EVALUATION DES IMPACTS ET DES MESURES
27
Embed
ETUDE D’IMPACT - SMTC de Clermont- · PDF filepiece f - Étude d ’impact: methodes utilisees prolongement ligne de tramway de l ’agglomeration clermontoise dossier d...
This document is posted to help you gain knowledge. Please leave a comment to let me know what you think about it! Share it to your friends and learn new things together.
Transcript
PIECE F - ÉTUDE D’IMPACT : METHODES UTILISEES
PROLONGEMENT LIGNE DE TRAMWAY DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE
DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
155
ETUDE D’IMPACT :
METHODES UTILISEES
POUR L’EVALUATION DES
IMPACTS ET DES MESURES
PIECE F - ÉTUDE D’IMPACT : METHODES UTILISEES
PROLONGEMENT LIGNE DE TRAMWAY DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE
DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
156
I. METHODES ET OUTILS UTILISES
Les méthodes classiques des études d’impact ont été utilisées pour caractériser l’état initial du site et
évaluer les effets du projet sur l’environnement. Elles comprennent :
• des investigations de terrain destinées à appréhender l’ensemble des enjeux environnementaux
localisés sur le site de l’extension du tramway,
• un recueil de données environnementales auprès des organismes et administrations locaux,
départementaux et régionaux,
• des recherches et analyses bibliographiques, notamment dans le domaine particulier des risques
d’incident et la santé publique,
• des enquêtes auprès des personnes impliquées directement dans le projet ou dans les
problématiques d’environnement.
L’évaluation des impacts environnementaux repose entre autres sur l’expertise et l’analyse du retour
d’expérience des bureaux d’études impliqués dans le projet.
Le diagnostic a été réalisé en analysant et en cartographiant chaque thématique et après avoir défini des
zones d’études suffisamment larges pour évaluer les divers impacts du projet. Cet état des lieux a été fait
de la manière la plus exhaustive possible compte tenu des difficultés rencontrées.
L’analyse de la méthode est effectuée ci-dessous thème par thème.
I.1. METHODOLOGIE UTILISEE POUR LE MILIEU URBAIN ET SOCIO-ECONOMIQUE
Urbanisme réglementaire
Le recueil des données a été réalisé auprès des administrations et organismes concernés. Ont été
notamment pris en compte le SCOT du Grand Clermont, le Schéma Directeur de l’agglomération
clermontoise, les Plans d’Occupation des Sols de Clermont-Ferrand et de Gerzat et le Plan Local
d’Urbanisme de Cébazat.
Le recensement et l’analyse de l’implantation des servitudes diverses ont été réalisés à partir des plans
figurant dans le Plan d’Occupation des Sols de Clermont-Ferrand.
Contexte urbain et paysage
Le contexte urbain et le paysage ont été appréhendés au travers de visites de site détaillées. La Ville de
Clermont-Ferrand a fourni les informations sur les projets urbains futurs.
L’Inventaire des paysages du département du Puy-de-Dôme a également été consulté.
Population
L’analyse de la population est principalement basée sur les données INSEE issues du recensement de
1999.
La Ville de Clermont-Ferrand a également été consultée concernant les évolutions de population à venir
suite aux projets urbains du périmètre d’étude et sur les caractéristiques de la population de la zone
urbaine sensible.
Activités économiques et emplois
L’analyse de l’emploi est principalement basée sur les données INSEE issues du recensement de 1999.
Équipements
L’analyse des équipements sur le périmètre d’étude provient principalement de la Ville de Clermont-
Ferrand.
Patrimoine historique
Le plan d’occupation des Sols de Clermont-Ferrand ainsi que la base de données « Mérimée »
(http://www.culture.gouv.fr) ont permis de localiser les monuments historiques du secteur d’étude. En ce
qui concerne les sensibilités archéologiques du secteur, un courrier a été adressé à la Direction
Régionale des Affaires Culturelles ainsi qu’au Service Régional d’Archéologie.
I.2. METHODOLOGIE UTILISEE POUR LES DEPLACEMENTS
Documents de planification
Le recueil des données a été réalisé auprès des administrations et organismes concernés.
Ont été notamment pris en compte le PDU du Grand Clermont et le PDU de l’agglomération clermontoise
(PDU en vigueur depuis 2001 et PDU en cours de révision).
Organisation des réseaux routiers, de transports collectifs, de modes doux
Ont notamment été consultés : le PDU de l’agglomération clermontoise, l’Observatoire des effets du
tramway, les plans actuels T2C.
La Ville de Clermont-Ferrand et le Conseil Général du Puy de Dôme ont fourni les donnés relatives aux
convois exceptionnels et à l’accidentologie.
PIECE F - ÉTUDE D’IMPACT : METHODES UTILISEES
PROLONGEMENT LIGNE DE TRAMWAY DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE
DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
157
Fréquentation
Les données de trafic actuel sur les voiries du secteur d’étude proviennent de comptages réalisés en mai
2010 pour les besoins du projet.
Les données de fréquentations actuelles sur le réseau de transports collectifs proviennent de données
billettiques T2C.
Les données de fréquentations futures proviennent d’une modélisation multimodale de trafic réalisée
avec modèle multimodal SMTC des déplacements du Grand Clermont (logiciel DAVISUM).
I.3. METHODOLOGIE UTILISEE POUR LE MILIEU PHYSIQUE ET NATUREL
Topographie et géologie
Les données proviennent de supports cartographiques (plan topographique, carte IGN et carte
géologique du BRGM).
Hydrogéologie et hydrologie
Les informations concernant l’hydrogéologie et l’hydrologie proviennent de supports cartographiques
analysés, de visites sur site, de la consultation de sites Internet d’organismes comme la Direction
Régionale de l’Environnement, la « banque hydro », l’Ades, et l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne.
Climatologie
Les informations concernant la climatologie ont été recueillies auprès de Météo France.
Milieu naturel
La reconnaissance du site à étudier s’est faite par l’intermédiaire des documents cartographiques (carte
IGN au 1/25000, fond de plans établis par les géomètres, cartes géologiques, cartes pédologiques,
cartes piézométriques…) et photographiques (principalement les missions IGN). Ceux-ci sont analysés
afin d’apprécier la complexité du site et repérer les secteurs qui semblent avoir potentiellement les plus
Les règles d’évaluation de la qualité des masses d’eau ont été édictées, conformément à la DCE, dans
un guide technique publié en mars 2009 par le Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement
durable et de l’aménagement du territoire (MEEDDAT). Elles actualisent, complètent et remplacent celles
mentionnées dans la circulaire DCE/12 du 28 juillet 2005.
Ces règles seront prochainement transcrites en un arrêté d’application de l’article R.212-18 du code de
l’environnement relatif aux méthodes et critères définissant l’état / le potentiel écologique et chimique des
eaux douces de surface. Ce guide définit ainsi, pour chaque type de masse d’eau, des valeurs de
référence, ainsi que les valeurs inférieures et supérieures du « bon état » écologique pour les indices
suivants : IBD (indice biologique Diatomées), IBGN (Indice biologique global normalisé) et IPR (Indice
poisson rivière).
La valeur de référence correspond à la valeur d’un indice attendue en situation naturelle, sans
perturbation d’origine anthropique. La limite du bon état est alors considérée comme une dégradation des
conditions de référence, dans la limite d’une perte de biodiversité de 25% maximum. Le tableau suivant
résume les différentes valeurs établies pour les cours d’eau appartenant à la région Massif Central Nord.
Valeurs inférieures des limites de classe par type
8, 7 6 5 4 3, 2, 1
Hydroécorégions
Classes de taille
de cours d'eau
ou rangs
Paramètre très
grands grands moyens petits très petits
IBGN - # 18-15-11-6 18-15-11-6 18-15-11-6
IBD 16,5-14-
10,5-6
16,5-14-
10,5-6
16,5-14-
10,5-6
16,5-14-
10,5-6 21
Massif
Central
Nord
Cas général
IPR ]7 - 16]
a - ]b-c]: a = valeur de référence, b = limite supérieur de bon état, c = limite inférieur du bon état
Tableau 22 : Valeurs de référence du bon état pour les indices biologiques (Source : Guide technique, mars 2009 – MEEDDAT)
# absence de référence
- inéxistant
La qualité biologique des eaux douces superficielles, détaillée dans le tableau ci-dessus, est évaluée par
l’analyse des organismes fixés ou libres vivant dans les cours d’eau. On distingue principalement :
• les invertébrés : organismes vivants sur le fond du lit d’une rivière, prélevés et identifiés à la
famille par la méthode de l’Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) (larves d’insectes,
mollusques, crustacés etc…). Ils sont plus ou moins sensibles à l’altération “matières organiques”
de l’eau et témoignent de la qualité et de la diversité des habitats.
• les diatomées : algues microscopiques dont le squelette est constitué de silice. La forme de ce
squelette permet de les identifier à l’espèce. L’Indice Biologique Diatomées (IBD) prend en
compte la présence ou non d’espèces de diatomées benthiques sensibles à la pollution et leur
variété.
• les poissons : sensibles à la qualité de l’eau et à la qualité de l’habitat, les populations recensées
lors de pêches électriques permettent de calculer l’Indice Poisson (IPR) en rivière, correspondant
à l’écart entre la composition du peuplement observé et la composition attendue en situation dite
de référence (très bon état).
PIECE F - ÉTUDE D’IMPACT : ANNEXES
PROLONGEMENT LIGNE DE TRAMWAY DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE
DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
169
Une note de 0 à 20 est attribuée au niveau d’une station de mesure après étude du peuplement
d’invertébrés, de diatomées, et de poissons dans le cours d’eau.
Les éléments physico-chimiques soutenant la biologie
Pour les paramètres physico-chimiques généraux qui ont une incidence sur la biologie, le guide
technique définit les limites supérieures et inférieures du bon état. Les valeurs à prendre en compte sont
celles du percentile 90% (90% des résultats inférieurs à la valeur).
Pour les polluants spécifiques synthétiques et non synthétiques, des normes de qualité environnementale
correspondant à des valeurs limites de concentration moyenne annuelle (NQE-MA) ont été déterminées.
Le très bon état est atteint lorsque les concentrations mesurées sont proches de zéro et au moins
inférieures aux limites de détection des techniques d’analyse pour les polluants synthétiques et lorsque
les concentrations restent dans la fourchette normalement associée à des conditions non perturbées
(niveaux de fond géochimique) pour les polluants non synthétiques. Le bon état correspond à des
concentrations inférieures aux normes fixées.
Les deux tableaux ci-après présentent les valeurs seuils des paramètres physico-chimiques et les NQE
des polluants spécifiques concernés.
L'objectif fixé par le SDAGE du bassin Loire-Bretagne approuvé en novembre 2009, est d'obtenir en 2015
un bon état écologique pour 61% des masses d’eau.
Tableau 23 : Valeurs du bon état pour les paramètres physico-chimique supportant la biologie (Source : Guide technique, mars 2009 – MEEDDAT)
Nom de la substance NQE-MA (µg/l)
Polluants spécifiques non synthétiques (mesurés sur eau filtrée)
Arsenic dissous Bruit de fond géochimique5 + 4,2 µg/l
Chrome dissous Bruit de fond géochimique + 3,4 µg/l
Cuivre dissous Bruit de fond géochimique + 1,4 µg/l
Zinc dissous Si dureté ≤ 24 mg CaCO3 / L:
Bruit de fond géochimique + 3,1 µg/l
Si dureté > 24 mg CaCO3 / L:
Bruit de fond géochimique + 7,8 µg/l
Polluants spécifiques synthétiques (mesurés sur eau brute)
Chlorotoluron 5
Oxadiazon 0,75
Linuron 1
2,4 D 1,5
2,4 MPCA 0,1
Tableau 24 : Normes de qualité environnementale (NQE) pour les polluants spécifiques (Source : Guide technique, mars 2009 – MEEDDAT)
L’évaluation de l’état chimique
La détermination de l’état chimique est basée sur un système de normes de qualité environnementales
correspondant à des valeurs limites de concentration. Les normes de qualité environnementale (NQE)
sont déterminées par la directive 2008/105/CE du 16 décembre 2008 pour 41 substances polluantes.
Le tableau ci-après présente les NQE en moyenne annuelle (NQE_MA) et en concentration maximale
admissible (NQE-CMA) des substances concernées. Contrairement à l’état écologique, l’état chimique
n’est pas lié à une typologie des cours d’eau et les valeurs seuils sont applicables à toutes les rivières.
Toutefois, les concentrations de certains paramètres sont liées aux propriétés des couches géologiques
traversées (bruit de fond).
5 Bruit de fond géochimique : concentration naturelle d’un élément chimique dans les eaux, en l’absence de tout apport extérieur, lié ou non à l’activité humaine. Le fond géochimique dépend de la géologie des terrains traversés par l’eau. Il varie donc en fonction des différents bassins versants. Le bruit de fond géochimique à retenir pour l’application de la DCE est en cours de caractérisation par le BRGM.
PIECE F - ÉTUDE D’IMPACT : ANNEXES
PROLONGEMENT LIGNE DE TRAMWAY DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE
DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
Tableau 25 : Normes de qualité environnementale (NQE) concernant les eaux douces de surfaces pour les substances polluantes de la Directive 2008/105/CE (Source : Guide technique, mars 2009 – MEEDDAT)
� L’ETAT DES EAUX SUPERFICIELLES AU SEIN DE L’AIRE D’ETUDE
La DCE impose la mise en place d’un programme de surveillance des eaux. Pour les eaux superficielles,
le cadrage de ce programme est défini par la circulaire DCE 2006/16 du 13 juillet 2006. Cette circulaire
comprend plusieurs volets :
• le contrôle de surveillance, destiné à donner l’image de l’état général des eaux sur le long terme.
Il suit une logique « suivi des milieux aquatiques » plutôt qu’une logique « suivi de flux de
polluants » ou de « suivi d’impacts d’altérations », contrairement au Système d’Evaluation de la
Qualité de l’Eau (SEQ-Eau), qui était en vigueur précédemment.
• les contrôles opérationnels, destinés à assurer le suivi de toutes les masses d’eau risquant de ne
pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en 2015, ainsi que celui des
améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures.
• les contrôles d’enquête qui doivent être mis en place pour déterminer les causes pour lesquelles
une masse d’eau n’atteint pas les objectifs environnementaux ou pour le suivi de pollutions
accidentelles.
• les contrôles additionnels sur certaines zones protégées : points de captage d’eau potable en eau
de surface, zones d’habitats et de protection d’espèces lorsque les masses d’eau incluses dans
ces zones risquent de ne pas répondre aux objectifs environnementaux.
Pour le bassin Loire Bretagne, le programme de surveillance est constitué de 4 types de contrôles
différents :
• le contrôle de surveillance est destiné à l’évaluation et au suivi de l’état général des eaux. Il porte
sur une sélection de cours d’eau, plans d’eau, eaux souterraines et eaux côtières. Pour assurer
une surveillance représentative, l’implantation des stations de mesures a été faite selon des
critères statistiques précis prenant en compte différentes caractéristiques (taille ou rang des cours
d’eau, géologie, pressions agricoles ou urbaines, …). Les paramètres mesurés permettent de
restituer fidèlement l’état général des eaux : physico-chimie, biologie, micro-polluants,
piézométrie, poissons, invertébrés, algues,… Ce contrôle de surveillance est opérationnel depuis
janvier 2007,
• le contrôle opérationnel est destiné à l’évaluation et au suivi des eaux qui n’atteindront pas le bon
état en 2015. Chacune des eaux concernées sera suivie. Toutefois, pour les pollutions diffuses et
les perturbations hydromorphologiques, il sera procédé par échantillonnage. Ce contrôle est à
mettre en place progressivement entre 2007 et 2009, et durera jusqu’à ce que chaque eau ait
atteint le bon état,
• le contrôle d’enquête est mis en place lorsque la cause du déclassement est inconnue, ou en cas
de pollution accidentelle. Ces contrôles seront mis en place en tant que de besoin,
• les contrôles additionnels sont des contrôles supplémentaires requis notamment sur captages
d’eau de surface pour l’eau potable, ainsi que certains sites Natura 2000, pour répondre aux
exigences des législations spécifiques qui les concernent.
PIECE F - ÉTUDE D’IMPACT : ANNEXES
PROLONGEMENT LIGNE DE TRAMWAY DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE
DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
171
Etat écologique du Bédat à Saint-Laure (code station K2773120)
Paramètres 2008
Indice Biologique Diatomées 5,7
Indice Biologique Global Normalisé 8
Indice Poisson Rivières 33,67
Tableau 26 : Situation du Bédat à Saint-Laure par rapport au bon état écologique entre 2004 et 2008
Etat chimique du Bédat à Saint-Laure (code station K2773120)
Paramètre unité mesure Etat
Alachlore µg/L 0,03 Correcte
Anthracène µg/L 0,001 Correcte
Atrazine µg/L 0,03 Correcte
Benzène µg/L 0,5 Correcte
Cadmium µg(Cd)/L 0,05 Correcte
Chlorpyriphos-éthyl µg/L 0,0005 Correcte
Chlorpyriphos-méthyl µg/L 0,01 Correcte
Dichloroéthane 11 µg/L 0,5 Correcte
Dichloroéthane 12 µg/L 0,5 Correcte
Diphenyltin µg/L 0,05 Correcte
Diuron µg/L 0,02 Correcte
Endosulfan µg/L 0,0015 Correcte
Fluoranthène µg/L 0,017 Correcte
Hexachlorobenzène µg/L 0,007 Correcte
Hexachlorobutadiène µg/L 0,07 Correcte
Isoproturon µg/L 0,02 Correcte
Mercure µg(Hg)/L 0,05 Correcte
Naphtalène µg/L 0,002 Correcte
Nickel µg(Ni)/L 5 Correcte
Nonylphenols µg/L 0,1 Correcte
Octylphenol µg/L 0,08 Correcte
Pentachlorobenzène µg/L 0,005 Correcte
Pentachlorophénol µg/L 0,06 Correcte
Plomb µg(Pb)/L 3,1 Correcte
Simazine µg/L 0,002 Correcte
Tétrachl.Carbone µg/L 0,5 Correcte
Tétrachloréthane-1,1,1,2 µg/L 0,5 Correcte
Tributylétain µg/L 0,00015 Correcte
Trichlorobenzène total µg/L 0,25 Correcte
Trifluraline µg/L 0,015 Correcte
Tableau 27 : Caractérisation chimique du Bédat en janvier 2009
Le secteur d’étude n’intercepte pas directement de cours d’eau. Le Bédat, situé en limite Nord de la zone
d’étude, présente un état écologique satisfaisant.
PIECE F - ÉTUDE D’IMPACT : ANNEXES
PROLONGEMENT LIGNE DE TRAMWAY DE L’AGGLOMERATION CLERMONTOISE
DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
172
I.3. RISQUES NATURELS LIES AU VOLCANISME
De part sa présence au pied des volcans d’Auvergne, endormis depuis près de 9000 ans, Clermont-
Ferrand est sensible aux risques liés au volcanisme.
Trois types de volcans cohabitent dans la Chaîne des Puys :
• les volcans stromboliens sont représentés par des cônes sans cratères apparent,
• les dômes sont à rapprocher des volcans de type péléen qui se forment par l’accumulation d’une
lave très visqueuse,
• les maars sont de larges cratères souvent occupés par des lacs.