Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA 1 Tableau des emplois Budget de l'établissement Pour vote Budget de l'établissement (3) = (1)+(2) Budget établissement principal (1) PPP numérique (SACD) (2) Budget de l'établissement (3) = (1)+(2) Budget établissement principal (1) PPP numérique (SACD) (2) 4 Tableau d'équilibre financier Budget de l'établissement Pour vote 5 Tableau des opération pour compte de tiers Budget de l'établissement Pour information Budget de l'établissement (3) = (1)+(2) Budget établissement principal (1) PPP numérique (SACD) (2) 7 Tableau présentant le plan de trésorerie Budget de l'établissement Pour information Budget de l'établissement (3) = (1)+(2) Budget établissement principal (1) PPP numérique (SACD) (2) 9 Tableau des opérations pluriannuelles Budget de l'établissement Pour vote 10 Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation Budget de l'établissement Pour information 11 Tableau retraçant les moyens des unités mixtes de recherche Budget de l'établissement Pour information Pour information 3 Tableau des dépenses par destination et recettes par origine Pour information EPSCP - synthèse des documents budgétaires Tableau des autorisations budgétaires 2 Tableau de situation patrimoniale (tableau compte de résultat - tableau de financement) 6 Pour vote. Pour les SIE, le vote relève du CA de l'établissement de rattachement Pour vote 8 Tableau des opérations liées aux recettes fléchées
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Transcript
Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA
1 Tableau des emplois Budget de l'établissement Pour vote
Budget de l'établissement (3) = (1)+(2)
Budget établissement principal (1)
PPP numérique (SACD) (2)
Budget de l'établissement (3) = (1)+(2)
Budget établissement principal (1)
PPP numérique (SACD) (2)
4 Tableau d'équilibre financier Budget de l'établissement Pour vote
5 Tableau des opération pour compte de tiers Budget de l'établissement Pour information
Budget de l'établissement (3) = (1)+(2)
Budget établissement principal (1)
PPP numérique (SACD) (2)
7 Tableau présentant le plan de trésorerie Budget de l'établissement Pour information
Budget de l'établissement (3) = (1)+(2)
Budget établissement principal (1)
PPP numérique (SACD) (2)
9 Tableau des opérations pluriannuelles Budget de l'établissement Pour vote10 Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation Budget de l'établissement Pour information11 Tableau retraçant les moyens des unités mixtes de recherche Budget de l'établissement Pour information
Pour information
3 Tableau des dépenses par destination et recettes par origine Pour information
EPSCP - synthèse des documents budgétaires
Tableau des autorisations budgétaires2
Tableau de situation patrimoniale (tableau compte de résultat - tableau de financement)
6
Pour vote. Pour les SIE, le vote relève du CA de l'établissement de rattachement
Pour vote
8 Tableau des opérations liées aux recettes fléchées
(A) (B) ( C ) = (A) + (B)
Catégories d'emplois
Titulaires -
CDI -
Non permanents CDD 8,0
8,0
-
Titulaires -
CDI 9,0
Non permanents CDD 99,7
108,7
(1) 116,7
Plafond global des emplois voté par le CA **
(2)
(3)
Note sur les modalités de renseignement du tableau
Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (1)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (3)
* : cf. article R719-54 du code de l'éducation : "plafond d'emplois fixé par l'État relatif aux emplois financés par l'État"** : cf. article R719-54 du code de l'éducation : "plafond d'autorisation de l'ensemble des emplois rémunérés par l'établissement"
Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat
Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux budgets rectificatifs. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en équivalents temps plein travaillés (ETPT). Le guide de décompte des emplois élaboré par la DAF et la DGESIP précise les régles de décompte des emplois en ETPT en fonction des catégories de personnel.
Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (2))
S/total Biatss - 108,7
Totaux - 116,7
BIATSS (personnels de bibliothèques,
ingénieurs, administratifs,
techniques et de service)
Permanents 9,0
99,7
S/total EC - 8,0
Elèves fonctionnaires stagiaires des écoles nationales supérieures (ENS)
Enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs
Permanents
8,0
Tableau 1 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueTableau des emplois présenté par l’établissement à l’appui du budget initial 2017
Emplois sous plafond Etat * Emplois financés hors SC SP
dont contributions employeur au CAS Pension - - - - - - Subvention pour charges de service public- - - - - 333 600 Autres financements de l'Etat- - - - - - Fiscalité affectée
Opérations au nom et pour le compte de tiers **(encaissements de l’exercice) (c2)
- - -
Autres décaissements sur comptes de tiers(non budgétaires) (e1)
932 - 82 137 Autres encaissements sur comptes de tiers(non budgétaires) (e2)
-
Sous-total des opérations ayant un impact négatif s ur la trésorerie de l'organisme (1= D2+b1+c1+e1)
14 353 531 3 492 782 3 492 782 et 12 628 341 2 997 313 Sous-total des opérations ayant un impact positif s ur la trésorerie de l'organisme (2=D1+b2+c2+e2)
Variation de trésorerie (I) - - - ou 1 725 189 495 469 Variation de trésorerie (II)-
dont Abondement de la trésorerie fléchée *** (a1) 647 865 647 865 ou - 208 475 dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée *** (a2)-
dont Abondement sur la trésorerie non fléchée (d1) 150 670 150 670 ou 121 372 dont Prélèvement sur la trésorerie non fléchée (d2)-
TOTAL DES BESOINS (1 + I) 14 353 531 3 492 782 3 492 782 et 14 353 531 3 492 782 TOTAL DES FINANCEMENTS (2 + II)
* solde budgétaire à détailler pour chaque composante du budget de l'établissement
Montant issu du tableau "Autorisations budgétaires" (tableau 2)
** Montants issus du tableau "Opérations pour compte de tiers" (tableau 5)
*** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)
SAIC : service d'activités industrielles et commerc ialesFU : fondation universitaireBAI : budget annexe immobilierSIE : service inter-établissements
Opérations non budgétaires
La variation de trésorerie :- se détermine par différence entre (1) et (2),- se décompose en (a) et (d),- s'explique par D, (b), (c), (e).
= différence entre variation de trésorerie (I ou II) et (a)
Opération 2 - PIA C 4662/C 4662 PIA GO&Cie 246 148 69 359
Opération 3 - TVA C 445 / C 445 TVA 637 684 767 257
2 683 832 2 198 778
(c1) (c2)
(c1) et (c2) étant repris au tableau "Équilibre financier" (tableau 4)
Tableau 5 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueOpérations pour le compte de tiers - Budget consoli dé initial 2017
TOTAL
N.B. : Dans l'hypothèse d'un écart entre les crédits et les débits d'un même compte, l'opération concernée devra faire l'objet d'une explication spécifique.
Compte de résultat prévisionnel
CHARGES Exécution N-1Budget initial
(a)
TOTA
PRODUITS Exécution N-1Budget initial
(d)
Personnel 4 346 648 5 792 600 Subventions de l'Etat 1 801 011 3 950 406 dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée - -
Autres subventions 6 861 994 4 705 259 Autres produits 4 824 570 7 932 700
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 13 487 575 16 588 365 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)
13 487 575 16 588 365
* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.
Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)
Exécution N-1Budget initial
(g)
TOTA
Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4)
277 561 57 624
+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 894 254 527 700 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - 849 254 - 421 389 + valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés - - - produits de cession d'éléments d'actifs - -
- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice - -
= CAF ou IAF* 322 561 163 935 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'auto financement
État prévisionnel de l'évolution de la situation pa trimoniale en droits constatés
EMPLOIS Exécution N-1Budget initial
(j)
TOTA
RESSOURCES Exécution N-1Budget initial
(m)
Insuffisance d'autofinancement* - - Capacité d'autofinancement* 322 561 163 935 Financement de l'actif par l'État 954 839 1 574 100 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat
882 000 4 000
Autres ressources - - Remboursement des dettes financières 9 315 326 808 950 Augmentation des dettes financières 8 416 703 -
TOTAL DES EMPLOIS (5) 11 387 623 1 752 450 TOTAL DES RESSOURCES (6) 10 576 103 1 742 035 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) - - PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (5)-(6)811 520 10 415
Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 8 863 366 10 738 141
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Niveau de la TRESORERIE
VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8)
Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENTVariation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) *Niveau du FONDS DE ROULEMENTNiveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT
Investissements 2 072 297 943 500
Compte de résultat prévisionnel
CHARGES Exécution N-1Budget initial
(a) PRODUITS Exécution N-1Budget initial
(d)
Personnel 4 346 648 5 792 600 Subventions de l'Etat 2 333 600 dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée
Autres subventions 4 579 884 3 097 879 Autres produits 4 824 570 7 932 700
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 9 404 454 13 364 179 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)
9 404 454 13 364 179
* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.
Exécution N-1Budget initial
(g)
Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4)
55 572 183 859
+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 143 589 365 700 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - 98 589 - 259 389 + valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés- produits de cession d'éléments d'actifs
- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice
= CAF ou IAF* 100 572 290 170 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'auto financement
État prévisionnel de l'évolution de la situation pa trimoniale en droits constatés
EMPLOIS Exécution N-1Budget initial
(j) RESSOURCES Exécution N-1Budget initial
(m)
Insuffisance d'autofinancement* - - Capacité d'autofinancement* 100 572 290 170 Financement de l'actif par l'État 800 000 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat 90 500 4 000 Autres ressources
Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières
TOTAL DES EMPLOIS (5) 312 444 943 500 TOTAL DES RESSOURCES (6) 191 072 1 094 170 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) - 150 670 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (5)-(6) 121 372 -
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Exécution N-1(p)
Budget initial(q)
- 121 372 150 670
* : montant issu du tableau "équilibre financier"
Niveau de la TRESORERIE
VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8)
Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENTVariation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) *Niveau du FONDS DE ROULEMENTNiveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 4 083 121 3 350 421 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)
4 083 121 3 350 421
* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.
Exécution N-1Budget initial
(g)
Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4)
221 989 - 126 235
+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 750 665 162 000 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - 750 665 - 162 000 + valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés- produits de cession d'éléments d'actifs
- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice
= CAF ou IAF* 221 989 - 126 235 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'auto financement
État prévisionnel de l'évolution de la situation pa trimoniale en droits constatés
EMPLOIS Exécution N-1Budget initial
(j) RESSOURCES Exécution N-1Budget initial
(m)
Insuffisance d'autofinancement* - 126 235 Capacité d'autofinancement* 221 989 - Financement de l'actif par l'État 954 839 774 100 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat 791 500 Autres ressources
Remboursement des dettes financières 9 315 326 808 950 Augmentation des dettes financières 8 416 703
TOTAL DES EMPLOIS (5) 11 075 179 935 185 TOTAL DES RESSOURCES (6) 10 385 031 774 100 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) - - PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (5)-(6) 690 148 161 085
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Exécution N-1(p)
Budget initial(q)
- 690 148 - 161 085
* : montant issu du tableau "équilibre financier"
Niveau de la TRESORERIE
VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8)
Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENTVariation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) *Niveau du FONDS DE ROULEMENTNiveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT
COMMENTAIRES SUR LES TABLEAUX DE SUIVI DES OPÉRATIO NS PLURIANNUELLES
Les opérations sont identifiées par un nom et un millésime ; elles peuvent ne pas être toutes individualisées et faire l'objet de regroupements, un niveau de détail suffisant au regard des caractéristiques de l'établissements devant néanmoins être maintenu ;
Le degré d'exigence quant à la précision de l'évaluation, au budget initial, des reports prévisibles devra être fonction des contraintes qui pèsent sur les établissements pour établir ce chiffrage, notamment pour les contrats de recherche ;
En recettes, une ligne sera maintenue, même après la fin d'une opération tant que la totalité des financements extérieurs n'a pas été recouvrée ;
Pour les contrats de recherche, ne devra être indiquée au titre de l'autofinancement que, le cas échéant, la participation de l'établissement qui doit donner lieu à justification en application du contrat.
Restes
pour information, répartition des opérations pluria nnuelles par enveloppes :
OpérationsMontant de l'opération
Prélèvement sur la trésorerie
Financements extérieurs
Tableau 9 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé Numérique
Tableau des opérations pluriannuelles
POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
OpérationsMontant de l'opération
Autorisations d'engagement Crédits de paiement
2 21 2 21
2 21 2 21
2 21 2 21
2 21
3
2 21
2 21 2 21
2 21 2 21
Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et p rogrammation
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Suivi par opération (ou par regroupement d'opération s) des autorisations d'engagement, des crédits de p aiement et des recettes
A - Prévision d'autorisations d'engagement et de cr édits de paiement
A l'occasion du budget initial N, cette colonne enregistre les reprogrammations en AE ou en CP de N-1 sur N. Lors du premier budget rectificatif N, le cas échéant présenté avec le compte financier N-1, cette colonne enregistre les éventuels reports en AE et en CP.
Ss total financement de l'EtatSs total autres financements publicsSs total autres financements
55 732 611 7 289 447 3 770 095 3 320 809 3 125 373 38 206 887* Subvention pour charges de service public, autres financements de l'Etat, fiscalité affectée, financement de l'Etat fléchés** Autres financements publics (globalisés ou fléchés)*** Recettes propres et recettes propres fléchés
Tableau 10 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé Numérique
TOTAL
Total
FNV
Total
CPER 2015-2020
Total
BIBLIOTHEQUES OUVERTES +
ICCPDL
Total
Recettes d'investissement (PPI)
Total PPI.1
Total
Prévision N Prévisions en N+1 et suivantes
Opération Nature
PPP Immobilier
Total PPP Volet immobilier
PPP Numérique
Total PPP Volet numérique
CPER 2015-2020
Total
BIBLIOTHEQUES +
Total
FNV
ICCPDL
Total
Prévision N (BI + BR) Prévision N+1 et suivantes
Opération Nature
Total Dépenses d'investissement.1
Total PPP Volet numérique
PPP Volet numérique
PPP volet Immobilier
Total PPP Volet immobilier
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Personnel Emplois Emplois Emplois Emplois
Fonctionnement
Investissement
Personnel Emplois Emplois Emplois Emplois
Fonctionnement
Investissement
…
Personnel Emplois Emplois Emplois Emplois
Fonctionnement
Investissement
Le tableau est à renseigner en droits constatés et en ETPT.
UMR n
UMR 2
UMR 1
TABLEAU 11 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueTABLEAU RETRAÇANT LES MOYENS DES UNITÉS MIXTES DE RECHERCHE - Budget initial 2017
Moyens de l’établissementMoyens hors budget de l’établissement
Organisme de recherche A Partenaire B Partenaire N
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
BI 33 977 334
2 488 912
129 367
2 359 5454.a 04.b 2 359 545
Autorisations d'engagement 64 151 078
Résultat patrimonial 57 624
Capacité d'autofinancement (CAF) 163 935
Variation du fonds de roulement -10 415
Opérations bilancielles non budgétaires SENS -808 950
Nouvel emprunt / remboursement de prêt + / -Remboursement d'emprunt / prêt accordé + -808 950Cautionnements et dépôts - 0
Opérations comptables non retraitées par la CAF, no n budgétaires SENS 0Variation des stocks + / -Production immobilisée +Charges sur créances irrécouvrables -Produits divers de gestion courante +
Décalages de flux de trésorerie liés aux opérations budgétaires SENS 0Ecart entre les produits / ressources et les encaissements relatifs à des opérations sur exercices antérieurs
+ / -
Ecart entre les produits / ressources et les encaissements relatifs à des opérations de l'exercice en cours
+ / -
Ecart entre les charges / immobilisations et les décaissements relatifs à des opérations sur exercices antérieurs
+ / -
Ecart entre les charges / immobilisations et les décaissements relatifs à des opérations de l'exercice en cours
+ / -
798 535
12.a 17 745 076
12.b 16 946 541
Flux de trésorerie liés aux opérations au nom et po ur le compte de tiers -485 054
Flux de trésorerie liés aux autres encaissements / décaissements sur comptes de tiers (non budgétaires)
0
Variation de la trésorerie = 12 - (corrigé +) 13 - 14 (corrigé du remboursement de l'emprunt)
-495 469
15.a 647 86515.b 150 670
Variation du besoin en fonds de roulement = 9 + 10 + 11 + 13 + 14 (corrigé du remboursement de l'emprunt)
-485 054
Restes à payer 47 204 537
Niveau final de restes à payer 81 181 871
2 478 497
614 421
1 864 07621.a 647 86521.b 2 510 215
Comptabilité budgétaireComptabilité générale
Synthèse budgétaire et comptable - Budget consolidé initial 2017
14
Stocks initiaux
1 Niveau initial de restes à payer
2 Niveau initial du fonds de roulement
3 Niveau initial du besoin en fonds de roulement
4 Niveau initial de la trésoreriedont niveau initial de la trésorerie fléchéedont niveau initial de la trésorerie non fléchée
Flux de l'année
5
6
7
8
9
10
Niveau final du fonds de roulement
20
11
12 Solde budgétaire = 8 - 9 - 10 - 11
Recettes budgétaires
Crédits de paiement ouverts
13
ANNEXE 5 - Université Bretagne Loire (0352863X) : E tablissement principal + Partenariat Public Privé N umérique
Niveau final du besoin en fonds de roulement
21 Niveau final de la trésoreriedont niveau final de la trésorerie fléchéedont niveau final de la trésorerie non fléchée
15
dont variation de la trésorerie fléchéedont variation de la trésorerie non fléchée
16
17
Stocks finaux
18
19
POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
Opérateur
exécution (année N-1)
dernier BR (année N)
Données physiques
X 6 9
X 4 4X 1 1
X 0 0
X 1 4
X 7 816 8 001
X 6 393 6 393
X 1 228 1 228
X
X 195 380
X 9,98 10,32
classe de compte (n°)
exécution (N-1)
dernier BR (N)
Dépenses de fonctionnement à l'€ près
6125 0 06132 118 491 51 2806152 0 12 000
Dépenses d'acquisition à l'€ prèsX
Dépenses d'investissement à l'€ près
X 0 5 000
Produits de cession d'immobilisations corporelles à l'€ près7752
7752
(*) Les données sont disponibles à la saisie dans le système d'informations des opérateurs de l'Etat (SI OPE)