2017 n°2 RENDEZ-VOUS 27 et 28 juin 2016 Assises de l’Économie circulaire Sommaire Informations transversales 1. Filières à Responsabilité élargie du producteur 2. Évaluation environnementale et éco-conception 3. Recyclage 4. Réemploi, réutilisation et réparation 5. Investissements d’avenir Informations filières 6. Ameublement 7. Automobiles 8. Bateaux de plaisance et de sport 9. Bouteilles de gaz 10. Cartouches d’impression 11. Déchets d’activités de soins 12. Emballages ménagers et industriels 13. Équipements électriques et électroniques 14. Gaz fluorés 15. Lubrifiants Signes et acronymes 16. Médicaments non utilisés 17. Mobil-homes 18. Papiers graphiques 19. PCB 20. Piles et accumulateurs 21. Pneumatiques 22. Produits agrofourniture 23. Produits chimiques / Déchets diffus spécifiques 24. Textiles, linge de maison et chaussures [email protected]
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ÉCHO DES FILIÈRES - 2010 – n° XX - ademe.fr · Emballages ménagers et industriels 13. Équipements électriques et électroniques 14. Gaz fluorés 15. Lubrifiants Signes et
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2017 n°2
RENDEZ-VOUS
27 et 28 juin 2016
Assises de l’Économie circulaire
Sommaire
Informations transversales
1. Filières à Responsabilité élargie du producteur 2. Évaluation environnementale et éco-conception 3. Recyclage 4. Réemploi, réutilisation et réparation 5. Investissements d’avenir
Informations filières
6. Ameublement 7. Automobiles 8. Bateaux de plaisance et de sport 9. Bouteilles de gaz 10. Cartouches d’impression 11. Déchets d’activités de soins 12. Emballages ménagers et industriels 13. Équipements électriques et électroniques 14. Gaz fluorés 15. Lubrifiants
Signes et acronymes
16. Médicaments non utilisés 17. Mobil-homes 18. Papiers graphiques 19. PCB 20. Piles et accumulateurs 21. Pneumatiques 22. Produits agrofourniture 23. Produits chimiques / Déchets diffus spécifiques 24. Textiles, linge de maison et chaussures
Focus Appel à projets de recherche ERA-MIN2 2017 « Research & innovation programme
on raw materials to foster circular economye »
Ça se passe à l’ADEME
Plus d’information
Veille
réglementaire
Le décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets
Décret n°2016-836 du 24 juin 2016 relatif aux modalités de consigne ou de système de reprise équivalent des bouteilles de gaz à un usage individuel et à la
Étude sur le Réemploi des équipements électriques et électroniques ménagers
Veille réglementaire et normative
En savoir plus Rapport annuel du registre des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) - Données 2015, Collection Faits & Chiffres
Synthèse / Données 2015
14. GAZ FLUORES
Olivier BENOIT
Ça se passe à l’ADEME
Veille réglementaire et normative
arrêté F-Gaz du 25 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2007 relatif à l’agrément des organismes prévu à l’article R.543-108 du code de l’environnement, l’arrêté du 29 février 2016 relatif à certains fluides frigorigènes et aux gaz à effet de serre fluorés et l’arrêté du 29 février 2016 modifiant les arrêtés relatifs à l’agrément des organismes et à la délivrance des attestations de capacité et d’aptitude pris en application des articles R.543-105,R.543-106 et
R.543-108 du code de l’environnement
En savoir plus Synthèse de la filière des Gaz fluorés - données 2015
l’arrêté du 6 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 15 juin 2012 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement conformément à l’article R.