BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE BREVETS D’INVENTION Demandes de brevets Nos 2 875 375 à 2 875 672 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) Publication hebdomadaire No 06/12 24 mars 2006
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BULLETIN OFFICIELDE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEBREVETS D’INVENTION
Demandes de brevetsNos 2 875 375 à 2 875 672Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaireNo 06/1224 mars 2006
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN
✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria
✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria
✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................
1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................
2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-
méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications.............
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
QUATRIÈME PARTIE
Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-
5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................
5.2 Corrections et/ou modifications.............
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................
6.3 Corrections et/ou modifications.............
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................
7.2 Corrections et/ou modifications.............
BULLETIN OFFICIEL DE LA PR OPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 06/12 24 mars 2006
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08
2. COSMOS A- Textes complets des demandes de brevets français...............
3. COSMOS B- Textes complets des brevets français délivrés ........................
Année 2002 par année(s) acquise(s)
Euros Euros
300
900
900
1978 à 2001
150
1992 à 2001
750
2000 à 2001
750
VBOPI 06/12
MODALITES D’OBTENTION
1. - Les commandes et demandes de renseignements concernant la vente au numéro etl’abonnement aux différentes éditions du Bulletin officiel de la propriété industrielle ainsique l’abonnement aux collections sur cédérom doivent être adressées par courrier outélécopie à l’INPI Paris :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEService diffusion26 bis, rue de Saint Pétersbourg75800 PARIS Cedex 08Téléphone : 01 53 04 51 03 - Télécopie : 01 53 04 51 47
2. - Modes de paiement :
- Par virement au CCP PARIS 30041 00001 0906017 G 020 04- Par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI- Par prélèvement sur votre compte client INPI
3. - Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral.
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année encours, quelle que soit la date de souscription.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suited’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris
VI BOPI 06/12
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a Numéro de publication
b Désignation du type de document (détail ci-après)
c Identification de l’office qui publie le document
d Numéro d’enregistrement national
e Date de dépot
j Classification internationale des brevets
k Titre de l’invention
m Abrégé
p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance
o Nom(s) du ou des demandeurs(s)
q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)
r Nom du mandataire en France (le cas échéant)
n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
(le cas échéant)
VIIBOPI 06/12
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :
A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet
à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).
ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin
GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine
HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam
KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée
KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe
RW Rwanda
VIII BOPI 06/12
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et descédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue deSt Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DELEGATIONS REGIONALES
BORDEAUX2, place de la Bourse33076 Bordeaux CedexTél. : 05 56 81 12 60Télécopie : 05 56 51 64 99
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION
N˚ 2.875.375 à 2.875.672
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01D 15
a2.875.375 –b (A1) –d [05 08287]. –e 03 aoû t2005. –jA 01 D 34/90 (2006.01). –k OUTIL DETRAVAIL GUIDE ET MANOEUVRE A LA MAIN, COM-PRENANT UNE POIGNEE REGLABLE –p (Inventeurs: KEMMLER RALF RAINER; MENZEL JO-HANNES). –o Demandeur : ANDREAS STIHL AG &CO.KG, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Prior i té :DE, 03 août 2004, n˚ 102004037510.0.
m Un outil de travail guidé et manoeuvré à la main,notamment une débroussailleuse ou similaire, comprendun tube de guidage à l’une des extrémités duquel est dis-posé un moteur d’entraînement, tandis qu’à l’extrémitéopposée est disposée une tête d’outil comportant un outilrotatif. Une poignée 7 est fixée sur le tube de guidage aumoyen d’un dispositif de fixation 8 de manière telle que laposition du dispositif de fixation soit réglable par rapportà une direction longitudinale 9 du tube de guidage. Entrele dispositif de fixation et le tube de guidage est prévu unsupport de poignée 10, qui est immobilisé sur le tube deguidage dans une zone b étroite relativement à la direc-tion longitudinale. Le dispositif de fixation est maintenusur le support de poignée 10 de manière réglable dans ladirection longitudinale.
a2.875.376 –b (A1) –d [05 07812]. –e 22 ju i l l e t2005. –jA 01 D 67/00 (2006.01), A 01 D 34/64 //A 01 D 101:00. –kTONDEUSE A GAZON AVEC MO-TEUR DISPOSE A L’ARRIERE DU SIEGE CONDUC-TEUR –p (Inventeurs : SAMEJIMA KAZUO; TSUCHI-HASHI HIRONORI ; SHIMAMURA TERUO; TOGOSHIYOSHIKAZU ; KAWABATA HIROSHI ; KOMORIDA TA-KESHI). –oDemandeur : KUBOTA CORPORATION, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorités: JP, 23 juillet 2004, n˚ 2004216064; JP, 08mars 2005, n˚ 200563849.
m La présente invention concerne une tondeuse àgazon comprenant:une pluralité de roues (2, 12);un châssis de véhicule (3) supportée par les roues(2,12);une unité de tonte (4) supportée par le châssis de véhi-cule (3);un siège conducteur (9) supporté par ledit châssis devéhicule (3);un moteur (7) supporté par ledit châssis de véhicule (3)et disposé à l’arrière dudit siège conducteur (9);un radiateur (6) disposé entre ledit moteur (7) et leditsiège conducteur (9);un capot (8) pour protéger ledit moteur (7);caractérisée en ce que,il comporte un boîtier de filtration de la poussière (16)disposé au niveau d’une partie avant dudit capot (8) afinque l’air de refroidissement ambiant soit aspiré à l’inté-rieur dudit radiateur (6), le boîtier de filtration de la pous-sière (16) entourant au moins une partie de ce radiateur(6) et disposant d’une partie en grille sur au moins l’un de
ses côtés, laquelle partie en grille se prolonge versl’arrière au-delà d’une surface avant dudit radiateur (6).
16 A01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.377 –b (A1) –d [04 52142]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 01 D 78/10 (2006.01), A 01 B 73/02. –kANDAINEUSE DE VEGETAUX AVEC TROIS ROUESRATELEUSES – p ( Inventeur : STUTZMANN OLI-VIER). –oDemandeur: KUHN SA Société anonyme, –rMandataire: KUHN SA
m La présente invention concerne une machine defenaison, notamment une andaineuse de végétaux cou-chés sur le sol, comportant un bâti (1) portant trois rouesrâteleuses (5) (6) (7) disposant de roues d’appui au sol(12) et de fourches de râtelage (17), entraînées en rota-tion autour d’axes supports (8) (9) (10) dans une positionde travail, lesquelles roues râteleuses sont reliées pardes bras porteurs (18) (19) (20) (27) au bâti (1), laquellemachine de fenaison est caractérisée par le fait que lestrois roues râteleuses (5) (6) (7) peuvent être placéesdans une position de travail au sol dans laquelle les troisroues râteleuses (5) (6) (7) sont sensiblement dans lemême plan, et peuvent être placées dans une position detransport dans laquelle les trois plans formés par les troisroues râteleuses (5) (6) (7) sont différents et sensible-ment perpendiculaires deux à deux.
a2.875.378 –b (A1) –d [05 08143]. –e 29 ju i l l e t2005. –j A 01 D 78 /12 (2006 .01) . –kANDAINEUSE – p (Inventeur : MOHRMANN CARS-TEN). –o Demandeur : WILHELM STOLL MASCHI-NENFABRIK GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire: REGIMBEAU . –fPriorité : DE,30 juillet 2004, n˚ 202004011969.2.
m Chaque toupie (19, 20) présente un bras supportd’engrenage (29, 30) accouplé de manière rigide à la têtede la toupie, s’étendant respectivement, latéralement,jusqu’à une zone placée au-dessous du cadre de châssis(3), participant aux mouvements de la toupie (19, 20),ledit bras support d’engrenage comprenant un arbred’entraînement interne (33, 34) et un engrenage angu-laire disposé au niveau de l’extrémité libre du bras sup-port d’engrenage, où, entre les deux engrenagesangulaires et à partir de l’engrenage angulaire avantjusqu’à l’arbre d’entraînement du tracteur tirant lamachine, il est prévu des arbres de transmission (35, 36et 38) modifiables en longueur.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01G 17
a2.875.379 –b (A1) –d [04 09921]. –e 20 septem-bre 2004. – jA 01 G 3/02 (2006.01), A 01 G 5/00. –kDISPOSITIF POUR COUPER LES TIGES DE FLEUREN BISEAU – p (Inventeurs : BENARROCH PATRICKHABIB; ATTALI DAPHNA ep. BENARROCH; POCHONGUILLAUME). –o Demandeurs : BENARROCH PA-TRICK HABIB; ATTALI DAPHNA ep. BENARROCH; PO-CHON GUILLAUME, –r Mandataire : BENARROCHPATRICK
m L’invention concerne un dispositif permettant la coupede tige de fleur en biseau, de manière pratique, conforta-ble et en toute sécurité.Il est constitué deux parties mobiles A et B pivotant surun axe (10) à l’encontre de moyen de rappel en positiond’ouverture, la partie inférieure (A) comporte une zonede support (12) accueillant la tige de fleur, une butée (9)assure la mise en place parfaite de la tige, cette zone desupport (12) et butée (9) forment un angle α 1 avec l’axelongitudinal (3) du dispositif, la partie supérieure (B) estpourvue d’une lame (7) montée avec un angle α 2 quipermet une coupe en biseau nette et franche d’une tigede fleur et participe à l’éjection du bout de tige de fleurcoupé lorsque l’utilisateur exerce une pression antago-niste à celle du moyen de rappel.Le dispositif selon l’invention est destiné à augmenter lasurface d’absorption de la fleur en éléments nutritifs etdonc d’accroître la durée de vie de la fleur grâce à unecoupe en biseau allongé de la tige de la fleur.
a2.875.380 –b (A1) –d [04 09992]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 01 M 21/04 (2006.01). –k CHARIOTELECTRIQUE AUTONOME DE DESHERBAGE THER-MIQUE –p (Inventeurs : MARCHAND PHILIPPE ; LEMARCHAND ALAIN). –oDemandeur : INNOVATIONSET PAYSAGE Société à responsabilité limitée
m Chariot électrique équipé d’une rampe de désher-bage thermique (2) alimentée par une capacité de carbu-rant intégrée au châssis (6) comportant un écranthermique métallique (3) et une protection thermique desaccumulateurs et du moteur.
18 A01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.381 –b (A1) –d [04 09900]. –e 20 septem-bre 2004. – j A 01 M 29 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’EXTERIEUR ANTI-OISEAUX A MOU-VEMENT PERMANENT – p (Inventeur: GOYON ALAINPAUL). –o Demandeur : GOYON ALAIN PAUL, –rMandataire: GOYON ALAIN
m L’invention permet d’imprimer au dispositif un mouve-ment naturel auquel s’ajoute un effet d’éclat par l’aspectde brillance du dispositif.Il est constitué d’un disque léger (1) maintenu par un fil(2) qui passe à travers une patte de fixation (4) autourd’un support quelconque (6), l’extrémité du fil (2) étantterminée par un embout (5) qui vient s’encastrer dansl’ouverture (4BIS) de la patte de fixation (4), le surplus defil (2) ayant été préalablement enroulé dans le logement(7) prévu à cet effet.Par l’effet de l’air extérieur le disque tourne autour de lui-même.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà éviter l’approche d’oiseaux à proximité des arbres.
a2.875.382 –b (A1) –d [04 10107]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 23 L 1/36 (2006.01). –k OBTENIRDE ARTOCARPUS ALTILIS UN LIQUIDE ET UNE PATEBRUNE POUR LA REALISATION DE PUNCH, BISCUIT,SUCRE, BONBON, PATE, FARINE, CEREALE, YAOURT,COPEAUX, FUMIER, FARINE ANIMAL, LIQUEUR, CON-FITURE, COMPOTE, CREME ET ENTREMET. –p ( Inventeur : MAREM NATHALIE JOSEPH). –oDemandeur: MAREM NATHALIE JOSEPH
m -1- Le procédé consiste à obtenir de la châtaignepays un liquide et une poudre beige permettant la réali-sation de punch, yaourt, farine, Biscuit, céréale, pâtepain spéciaux, confiture, compote, liqueur, crème des-sert entremet.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A41D 19
a2.875.383 –b (A1) –d [04 10055]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 41 D 13/00 (2006.01), B 62 J 21/00,A 41 D 17/00, 1/08. –k DISPOSITIF DE PROTEC-TION IMPERMEABLE POUR LES USAGERS DE CYCLEMOTORISE OU NON –p (Inventeur : MEDLEGE FA-RID FABRICE). –oDemandeur: MEDLEGE FARID FA-BRICE
m Dispositif pour protéger la face antérieure des jambesdes utilisateurs de cycle motorisé ou non. L’inventionconcerne un dispositif permettant de déployer une pro-tection des jambes des utilisateurs de cycle motorisé ounon contre la pluie de manière rapide et sans descendredu véhicule. Il est constitué d’au moins une poche imper-méables (2) intégrées à un vêtement (1), sur une cein-ture (9), un accessoire pour vêtement (9), ou sur unbagage, contenant chacune au moins une jambièreimperméable (6) qui se déroule le long de chaque jambe,recouvrant ainsi le dessus de celles-ci. Chaque jambières’attache par le biais d’attache (5 et 8). Des soufflets (4)ont été prévus au moins en haut des cuisses et au niveaudes genoux afin de contrer les prises au vent et d’épou-ser les pliures des jambes. L’extrémité de la jambièrecomporte une extension de tissu imperméable (7), quipermet de protéger les chaussures et les chevilles. Ledispositif selon l’invention est destiné à une protectionrapide des jambes des utilisateurs de cycle motorisé ounon, afin d’éviter les maladies dues au froid et à l’humi-dité, et d’avoir le pantalon mouillé durant une partie de lajournée.
a2.875.384 –b (A1) –d [04 52146]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 41 D 19/00 (2006.01), A 41 D 19/015,B 29 C 41/14, 41/20. –k PROCEDE DE REALISA-TION D’UN GANT DE PROTECTION PRESENTANT DEHAUTES PERFORMANCES SPECIF IQUES –p (Inventeur: PIAT CLAUDE). –oDemandeur: API SE-PLAST Société par actions simplifiée, –r Mandataire :BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’ungant de protection (1) comprenant les étapes suivantes:a. réalisation d’une doublure (2);b. disposition de ladite doublure sur un moule;c. trempage de la doublure (2) dans une dispersionaqueuse à base d’un ou de plusieurs polymères de sorteà former une couche antipénétration et d’adhésion (3)autour de la doublure (2);d. séchage de la doublure (2) revêtue par la couche anti-pénétration et d’adhésion (3);ledit procédé comprenant en outre les étapes suivantes:e. trempages multiples de l’ébauche de gant dans dessolutions de polymères en phase solvant de sorte à for-mer au moins une couche externe (4);f. séchage et réticulation du gant;g. déshabillage du gant de sorte à obtenir un gant (1)présentant des caractéristiques de haute résistance auxsolvants, à la coupure, à l’abrasion, à la déchirure et à laperforation.
20 A44C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.385 –b (A1) –d [04 10104]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 44 C 13/00 (2006.01), A 44 C 5/14, 9/00, 11/00, G 04 B 37/16. –kARTICLE DE BIJOUTE-RIE COMPRENANT UN SYSTEME DE LIAISON ARTI-CULE ENTRE DEUX ELEMENTS – p (Inventeur : FER-RAD SAMIA). –o Demandeur : FERRAD SAMIA, –rMandataire: CABINET GASQUET
m Article de bijouterie, comprenant au moins deux élé-ments, caractérisé en ce que lesdits éléments sont reliésentre eux par des moyens d’articulation constitués par aumoins une rotule simple (4) interposée entre au moinsdeux éléments, au moins l’un des deux comportant unsiège sphérique interne correspondant à la rotule (4), demanière à permettre le débattement relatif desdits élé-ments (1, 2) dans toutes les directions et par rapport àeux-mêmes.
a2.875.386 –b (A3) –d [05 09263]. –e 12 septem-bre 2005. – jA 44 C 15/00 (2006.01), A 44 B 6/00. –k PORTE-BIJOU POUR NOEUD DE CRAVATE –p (Inventeur: DOTTERER FORD K). –o Demandeur :HALIFORD WORLDWIDE LTD, –rMandataire : CABI-NET ORES . –f Priorité : DE, 17 septembre 2004,n˚ 202004014577.4.
m La présente invention se rapporte à un porte-bijou(10) pour un bijou pendant en dessous d’un noeud (20)de cravate, caractérisé en ce qu’il présente une formepouvant s’insérer dans un noeud (20) de cravate et ser-vant à sa fixation dans le noeud (20) de cravate, et en cequ’il comprend sur une partie de base (14) un dispositif(16) approprié pour mettre en place un bijou, lequel dis-positif pend en dessous du noeud (20) de cravate.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45C 21
a2.875.387 –b (A3) –d [04 12191]. –e 17 novem-bre 2004. – jA 45 C 13/10 (2006.01). –k BAGAGEETANCHE – p ( Inven teur : CHIANG HSI WU) . –o Demandeur : C&C LUGGAGE MANUFACTURINGCO.,LTD, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE . –fPriorité: TW, 17 septembre 2004, n˚ 093214946.
m Ce bagage étanche (100) comprend une coque dedessus (10), une coque de base (20), une fermeture àglissière et un élément de protection plat et souple (30).La coque de dessus peut couvrir la coque de base oubien s’ouvrir par rapport à celle-ci grâce à la fermeture àglissière, qui comporte une chaîne disposée de façoninclinée. L’élément de protection (30) est fixé le long d’unbord périphérique de la coque de dessus, et a une extré-mité libre qui s’étend vers la coque de base et couvre lafermeture à glissière lorsque la coque de dessus couvrela coque de base.
a2.875.388 –b (A1) –d [04 52086]. –e 17 septem-bre 2004. – j A 45 F 3 /12 (2006 .01) . –kSTRUCTURE GONFLABLE DE PORTAGE POURSACS ET CARTABLES SCOLAIRES, HARNAIS DEPORTAGE – p (Inventeur : VERNAY JACQUES). –oDemandeur : MANUFACTURE STEPHANOISE DETRANSFORMATIONS TEXTILES M.S.T.T. Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHAR-RAS
m La structure est remarquable en ce qu’elle comprendau moins une poche (1) réalisée à partir de deux parois(1a-1b) de tissu enduit et soudable par une lisièred’extrémité (1c), lesdites parois fermées et soudéesentourant et intégrant une structure (2) mousse alvéoléede volume supérieur au volume intérieur de la poche etautorisant la circulation d’air, et en ce qu’au moins unevalve (3) bidirectionnelle est intégrée dans la poche desorte et en ce qu’en cas d’ouverture par dévissage, lavalve permet l’introduction d’air nouveau à l’intérieur dela poche et son gonflement, et qu’après apposition de lapoche à un endroit d’appui au porteur et identificationdes zones dures au contact, ladite poche est déforméepour correspondre et prendre les formes des zonesd’appui en gardant une mémoire de forme, et en ce quela déformation de la poche par appui sur les zones decontact est obtenue par une évacuation partielle d’airdans un sens unidirectionnel, selon commande manuellepar le porteur.
22 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.389 –b (A3) –d [04 09957]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 47 B 47/00 (2006.01), A 47 G 7/00. –k ETAGERE DE JARDINAGE MODULAIRE –p (Inventeur: WU CHUNG CHENG). –o Demandeur :WU CHUNG CHENG, –rMandataire: CABINET ORES
m La présente invention se rapporte à une étagère dejardinage modulaire (1) comprenant plusieurs armatures(10), plusieurs raccords d’agencement (20) et unecapote, lesdits raccords d’agencement (20) comportantdes orifices de raccordement verticaux et horizontaux(21, 22), caractérisée en ce que ledit orifice de raccorde-ment vertical (21) est creux au centre, une cale (23) faitsaillie à partir du dessous dudit orifice de raccordementvertical (21), un dispositif de verrouillage (24) se situe surladite cale (23), et ledit dispositif de verrouillage (24) fixeladite cale (23) desdits raccords d’agencement (20) surcelles desdites armatures (11) qui sont verticales.
a2.875.390 –b (A1) –d [04 10067]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 47 F 10/04 (2006.01), A 47 F 13/08,B 65 B 67/12. –kDISPOSITIF DE RANGEMENT ETDE FIXATIONS DES SACS AMOVIBLES DANS LESCHARIOTS DES SUPERMARCHES – p (Inventeur: GI-RARD EDOUARD). –oDemandeur : LOCAPLAST So-ciété à responsabilité limitée, –rMandataire : BREESEDERAMBURE MAJEROWICZ
m Dispositif de rangement et de fixation de sacs amovi-bles non polluants et de longue durée dans les chariotsdes supermarchés, caractérisé en ce qu’il comporte dessacs suspendus aux structures des chariots dans le sensde leur largeur, par des baguettes (1) et (1’) munies desystèmes d’accrochage (6) en caoutchouc, à leurs extré-mités.Dans une version préférentielle, les baguettes (1) et (1’)sont creuses elles comportent intérieurement unebaguette plus petite (8) qui coulisse pour s’adapter auxdifférentes largeurs des chariots qui ont des volumesconiques.Un ressort ou un cordon élastique passe librement dansles baguettes (8) pour permettre les extensions des cro-chets (6)L’invention est destinée à l’industrie de la grande distribu-tion.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 23
a2.875.391 –b (A3) –d [04 09883]. –e 17 septem-bre 2004. – j A 47 J 19 /02 (2006 .01) . –kSTRUCTURE DE CONE D’UN PRESSE-FRUITS –p (Inventeurs : TSENG RONG YUAN ; LIN KOU I). –oDemandeurs : TSENG RONG YUAN ; LIN KOU I, –rMandataire: CABINET ORES
m La présente invention se rapporte à une structure decône d’un presse-fruits (10), comprenant:- une ouverture (51) formée sur une partie supérieuredudit cône (5) ayant un bord de coupe pointu permettantde mettre en prise un fruit et doté d’une pluralité de dents(52) agencées de manière annulaire;- une pluralité de saillies (55) s’étendant le long d’un axecentral dudit cône (5); et- un élément de base (53) ayant un réceptacle de ver-rouillage (54) permettant de fixer un tourillon (12) droitvers le haut depuis une unité d’entraînement (11) duditpresse-fruits (10).La présente invention a pour principal avantage qu’il estpossible de presser le jus d’un fruit sans le découper enmoitiés.
a2.875.392 –b (A3) –d [04 09885]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 47 J 27/00 (2006.01), A 47 J 36/00. –kPOT A COMBUSTION LENTE A TEMPERATURECONTROLABLE – p ( Inventeurs : TSENG RONGYUAN; LIN KOU I). –o Demandeurs : TSENG RONGYUAN; LIN KOU I, –rMandataire: CABINET ORES
m La présente invention se rapporte à un pot à combus-tion lente (10) pouvant cuire des aliments lorsqu’unesource de chaleur est retirée, le pot (10) comprenant:- un pot de cuisson (12),- au moins un disque à accumulation de chaleur (15) fixéau centre d’un fond du pot de cuisson (12), le disque àaccumulation de chaleur (15) étant retenu avec unespace à partir du fond (122),dans lequel, lorsque le fond (122) du pot de cuisson (12)est chauffé, le disque à accumulation de chaleur (15) estchauffé et, du fait de l’espace entre le disque (15) et lefond (122), aucune chaleur n’est transférée au pot (12)directement de sorte que la température du disque (15)ne soit pas affectée par la dissipation de chaleur duliquide et l’effet d’accumulation de chaleur du disque (15)est utilisable pour chauffer et maintenir la température dupot de cuisson (12).
24 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
m La présente invention porte sur une plaque de grilhygiénique tricouche matières qui est facile à nettoyer,empêche les projections d’huile pendant la cuisson etassure une distribution de chaleur homogène et unecuisson efficace, ladite plaque de gril étant caractériséepar le fait qu’elle comprend un corps (1), des parois (2)de chambre de cuisson, des parois latérales de corps(3), des brûleurs radiants infrarouge (4), des sièges (5)de connexion d’injecteurs, une plaque de gril proprementdite (6) tricouche faite d’acier inoxydable (6.1; 6.3) etd’aluminium (6.2), une feuille interne périphérique (7),une feuille externe périphérique (8), des poignées (9)pour une feuille périphérique, une cheminée (10), uncouvercle de cheminée (11), un conduit d’huile (12), unréservoir d’huile (13), un bouton d’allumage (14) et unbouton (15) de réglage des brûleurs.
a2.875.394 –b (A1) –d [05 03443]. –e 06 av r i l2005. –jA 47 L 5/00 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOLLECTE DE POUSSIERE A CYCLONES. –p (Inventeurs : HAN JUNG GYUN ; OH JANG KEUN ;SEO JI WON). –o Demandeur : SAMSUNG GWAN-GJU ELECTRONICS CO., LTD, –rMandataire : CABI-NET LAVOIX . –fPriorité : KR, 21 septembre 2004,n˚ 200475370.
m Ce dispositif comprend un premier cyclone (8) pourretirer par centrifugation la poussière à partir d’un airaspiré, un ou plusieurs seconds (9) cyclones pour sépa-rer la poussière provenant de l’air qui a traversé le pre-mier cyclone, et une unité à électrodes montée sur aumoins l’un des premier et second cyclones.Application notamment aux aspirateurs équipés d’un dis-positif de collecte de poussière à cyclones.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47L 25
a2.875.395 –b (A1) –d [04 52083]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 47 L 13/17 (2006.01). –k ARTICLEDE NETTOYAGE MANUEL AVEC PRODUIT NET-TOYANT INTEGRE – p ( Inven teur : ROTCEIGMARC). –o Demandeur : ROTCEIG MARC, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
m La présente invention porte sur un article pour le net-toyage manuel, par exemple pour la vaisselle. Il estcaractérisé par le fait qu’il comprend une éponge (1) outout autre matériau d’essuyage, absorbant et épais, équi-valent, avec une première face (10) d’essuyage, et unréservoir (50) de liquide de nettoyage, ledit réservoirétant logé dans ladite éponge. Plus précisément, leréservoir (50) comporte un moyen pour délivrer le liquidede nettoyage à travers ladite face (10) d’essuyagelorsqu’il est soumis à une force de pression orientéeparallèlement à ladite face.
a2.875.396 –b (A1) –d [04 52094]. –e 20 septem-bre 2004. – j A 61 F 2 /02 (2006 .01) . –kENSEMBLE PROTHETIQUE POUR LE RENFORCE-MENT DES TISSUS DANS LE TRAITEMENT DES HER-NIES INGUINALES – p ( Inventeurs : CUILLERONOLIVIER; DULUCQ JEAN LOUIS). –o Demandeurs :MICROVAL Soc ié té anonyme ; DULUCQ JEANLOUIS, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS
m L’ensemble comprend:- une prothèse droite (1) et une prothèse gauche (2) réa-lisées à partir d’une structure maillée;- chaque prothèse résulte d’une prise d’empreinte de lazone anatomique inguino-pelvienne pour être parfaite-ment adaptée à ladite zone droite ou gauche;- chaque prothèse (1) et (2) présente, au niveau du bordexterne inférieur (1b) et (2b), un moyen d’indicationvisuel (3) apte à permettre l’orientation de la prothèsepour son implantation;- la forme anatomique (1a) et (2a) de chaque prothèse(1) et (2) résultant de la prise d’empreinte, est détermi-née pour éviter l’utilisation d’agrafes.
26 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.397 –b (A1) –d [04 52133]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 61 F 2/36 (2006.01). –k TIGE FE-MORALE DE REPRISE IMPACTEE SANS CIMENTPOUR PROTHESE DE HANCHE – p ( Inven teurs :GALY CHARLES ; LAQUES DAMIEN ; PICOT JEANYVES ; BAULOT EMMANUEL ; DUBOIS HUGUESHENRI; COLOMBIER MICHEL). –oDemandeurs : SO-CIETE DE GENIE MEDICAL SGM Société anonyme ;GALY CHARLES ; LAQUES DAMIEN ; PICOT JEANYVES; BAULOT EMMANUEL; DUBOIS HUGUES HEN-RI, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
m La tige présente une partie épiphysaire (A) avec uncol (C) apte à recevoir une tête fémorale et une partiediaphysaire (B).La partie diaphysaire (B) présente successivement, surla totalité de sa longueur:- une portée conique (1), de longueur x1,- une portée cylindrique (2), de longueur x2,- une portée conique (3), de longueur x3,afin de s’adapter et de se bloquer simultanément dansl’isthme fémoral et son prolongement diaphysaire.
m - Implant articulaire d’interposition.- L’invention concerne un implant articulaire d’interposi-tion destiné à être mis en place entre les surfaces articu-laires d’au moins deux os séparés par une interfacearticulaire en vue de réaliser l’arthroplastie d’une articu-lation, caractérisé en ce qu’il comporte des moyensd’immobilisation conformés de telle manière que lorsquel’implant (1) est disposé dans l’interface articulaire, lesmoyens d’immobilisation viennent en appui contre aumoins l’une des surfaces articulaires.- Implants d’arthroplastie.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 27
a2.875.399 –b (A1) –d [04 10016]. –e 22 septem-bre 2004. – jA 61 F 5/01 (2006.01). –k ORTHESEDE GENOU EN TEXTILE COMPORTANT UNE ARTICU-LATION POLYCENTRIQUE A ENGRENAGE –p (Inventeur: ANQUETIL LIONEL). –o Demandeur :GIBAUD Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Cette orthèse de genou présente un élément de tex-tile élastique tubulaire équipé d’organes de raidissement(9) latéraux parallèles comprenant chacun un montantfémoral (10a) susceptible de venir en appui sur la facelatérale d’une cuisse et un montant tibial (10b) suscepti-ble de venir en appui sur la face latérale d’une jambe, lesmontants (10a, 10b) étant reliés deux à deux par unebiellette disposée au niveau de l’articulation du genoucomprenant, à chacune de ses extrémités, un axe d’arti-culation (13) sur chacun desquels s’articulent respective-ment le montant fémoral (10a) et le montant tibial (10b).Selon l’invention, pour au moins l’un des organes de rai-dissement, le montant fémoral (10a) présente, à sonextrémité en regard du montant tibial, un secteur denté(14a) engrenant avec un secteur denté (14b) ménagédans l’extrémité du montant tibial (10b) en regard dumontant fémoral.
a2.875.400 –b (A1) –d [04 10017]. –e 22 septem-bre 2004. – jA 61 F 5/01 (2006.01). –k ORTHESEDE GENOU RIGIDE POLYCENTRIQUE A AMPLITUDEREGLABLE ADAPTABLE A TOUT TYPE DE MORPHO-LOGIE – p ( Inven teur : ANQUETIL L IONEL) . –o Demandeur : GIBAUD Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Cette orthèse de genou rigide adaptable est destinéeà être placée autour d’un genou d’un patientcomprenant:- une coque fémorale (2) rigide hémicirculaire susceptibled’être mise en place sur la face antérieure d’une cuissed’un patient s’étendant sensiblement sur la moitié de lacirconférence de celle-ci, équipée d’au moins une sangle(6) destinée à maintenir la coque fémorale (2) sur lacuisse et de deux montants (13) parallèles,- une coque jambière (3) rigide hémicirculaire susceptibled’être mise en place sur la face postérieure d’une jambed’un patient s’étendant sensiblement sur la moitié de lacirconférence de celle-ci, équipée d’au moins une sangle(10) destinée à maintenir la coque jambière sur la jambeet de deux montants (14) parallèles, la coque fémorale(2) étant reliée à la coque jambière (3) par deux articula-tions (15) parallèles au plan sagittal reliant deux à deuxles montants (13, 14) respectifs de la coque fémorale (2)et de la coque jambière (3).Selon l’invention, l’orthèse présente une symétrie géné-rale par rapport au plan sagittal et la coque fémorale (2)et la coque jambière (3) présentent chacune des moyensde réglage de la valeur de leur demi circonférence enfonction de la rotondité de la cuisse et de la jambe surlesquelles l’orthèse est mise en place.
28 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.401 –b (A1) –d [04 09836]. –e 17 septem-bre 2004. – j A 61 F 9 /013 (2006 .01) . –kAPPAREIL DE DECOUPE D’UN CAPOT CORNEENEPITHELIAL – p (Inventeur : SEMPE ANTOINE). –o Demandeur : MORIA SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER
m Appareil de découpe d’un capot cornéen épithélialavec:- un anneau (1) de fixation,- une source (4) d’aspiration,- une tête de coupe (5) montée mobile sur l’anneau (1)comprenant une lame (10) oscillante,- des moyens d’actionnement (7, 8) du mouvement de latête de coupe par rapport à l’anneau,- des moyens de commande du réglage de l’aspiration,de l’oscillation et de l’actionnement, de la lame selon:- une phase d’amorce de découpe du capot cornéendans laquelle le niveau d’aspiration est maximum et lavitesse d’avance de la tête minimale alors que le niveaude la fréquence d’oscillation de la lame est maximal,- une phase de découpe de la plus grande part du capotcornéen dans laquelle la vitesse d’avance est maintenueou augmentée alors que la vitesse d’oscillation et leniveau d’aspiration sont maintenus ou diminués,- une troisième phase dans laquelle la vitesse de la têteest inversée, les oscillations étant arrêtées et le niveaud’aspiration maintenu au niveau diminué de la secondephase.
a2.875.402 –b (A1) –d [04 09837]. –e 17 septem-bre 2004. – j A 61 F 9 /013 (2006 .01) . –k INSTRUMENT DE CHIRURGIE OPHTALMOLOGI-QUE –p ( Inven teur : SEMPE ANTOINE) . –o Demandeur : MORIA SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER
m Instrument de chirurgie ophtalmologique destiné à lacréation d’un volet cornéen limité à la couche épithélialede la cornée, qui comprend une lame présentant un bordactif cylindrique dont la surface (4) est pourvue de rugo-sités (5).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 29
a2.875.403 –b (A1) –d [04 09913]. –e 20 septem-bre 2004. – jA 61 K 31/37 (2006.01), A 61 K 8/49, 8/34, 8/35, 31/045, 31/125, 31/21, 8/37, A 61 P 17/02,29/00, A 61 Q 7/02. –kCOMPOSITION FAVORISANTL’ANGIOGENESE – p (Inventeurs: BASRI FATIMA; KA-DRI AHMED). –o Demandeurs : BASRI FATIMA ; KA-DRI AHMED, –rMandataire: ROMAN MICHEL
m La présente invention concerne une composition utili-sée pour favoriser l’angiogénèse, ses applications théra-peutiques, notamment dans le traitement de certainespathologies vasculaires et ses applications cosmétiques,notamment pour lutter contre l’alopécie androgénique oucicatricielle.Selon l’invention, la composition comprend de l’éthanol,de l’acétate d’éthyle, de l’eucalyptol, du dipropylène gly-cole, du linalol, de l’acétate de linalol, de l’anydride itaco-nique ou méthyle succinique, du terpinène-4-ol, du α-terpinéol, du camphre, de l’acétate de bornyle, du for-miate de géranyle, du géraniol ou de l’acétate de géra-nyle, de la coumarine, du diethyle phtalate.La composition selon l’invention ne contient que descomposés naturels ou de très faible coût.
a2.875.404 –b (A1) –d [04 09879]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 61 K 31/4164 (2006.01), A 61 K 31/194,A 61 P 17/10. –k COMPOSITION PHARMACEUTI-QUE POUR LE TRAITEMENT DE LA ROSACEE –p ( Inventeur : PILGRIM WILLIAM ROBERT). –oDemandeur: GALDERMA RESEARCH & DEVELOP-MENT Société en nom collectif, –r Mandata i re :L’OREAL
m L’invention concerne une composition pharmaceuti-que pour le traitement de la rosacée et l’utilisation d’unetelle composition pour la fabrication d’un médicamentdestiné au traitement de la rosacée. L’invention se carac-térise en ce que la composition comporte au moins dumétronidazole et de l’acide azélaïque à des concentra-tions telles qu’un effet synergique entre le métrodinazoleet l’acide azélaïque soit observable. L’invention s’appli-que en particulier au traitement de la composante inflam-matoire dans la rosacée.
30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.405 –b (A1) –d [04 09835]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 61 K 35/02 (2006.01), C 01 B 33/40. –k PROCEDE DE PURIFICATION D’UNE ARGILE –oDemandeur: SOCIETE DE CONSEILS DE RECHER-CHES ET D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRASSociété par actions simplifiée, –rMandataire : BOUR-GOUIN ANDRE
m La présente invention concerne un procédé de purifi-cation d’une argile pour un usage thérapeutique, le pro-cédé comprenant successivement un traitementmécanique de l’argile brute, la mise en suspension dansl’eau suivie d’un traitement granulométrique, un traite-ment chimique par addition d’un acide fort afin d’éliminerles minéraux non argileux, un traitement physique, etenfin un traitement thermique.
a2.875.406 –b (A1) –d [04 09966]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 61 K 35/74 (2006.01), A 23 C 9/123,A 23 L 1/30, A 61 P 1/00, C 12 Q 1/02, 1/68. –k SOUCHE DE LACTOBACILLUS ACIDOPHILUSAYANT DES PROPRIETES ANALGESIQUES AU NI-VEAU DU SYSTEME GASTRO-INTESTINAL –p (Inventeurs: DESREUMAUX PIERRE; CARCANO DI-DIER). –o Demandeur : DANISCO A/S , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m L’invention propose l’utilisation d’au moins une sou-che de Lactobacillus acidophilus pour préparer un sup-port administré à l’homme ou à des animaux dans un butanalgésique au niveau du système gastro-intestinal.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 31
a2.875.407 –b (A1) –d [04 10108]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 61 K 36/00 (2006.01). –k OBTENIRDU CHRISTOPHINE UN LIQUIDE CLAIR PERMETTANTDE REALISER UN SIROP CONTRE LA TOUX. –p ( Inventeur : MAREM NATHALIE JOSEPH). –oDemandeur: MAREM NATHALIE JOSEPH
m L’utilisation du christophine consiste à obtenir unliquide blanc permet obtenir un sirop contre la toux.de sont extraction on réalisé de la confiture, du punchliqueur, bonbon, entremet, crème dessert. chaudeauSelon description 2 et 2 suite
a2.875.408 –b (A1) –d [04 12445]. –e 24 novem-bre 2004. – jA 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 8/18,A 61 P 17/00, A 61 Q 7/00. –kCOMPOSITION UTI-LISEE POUR FAVORISER L’ANGIOGENESE –p (Inventeurs : KADRI AHMED ; BASRI FATIMA). –o Demandeurs : KADRI AHMED ; BASRI FATIMA, –rMandataire: ROMAN MICHEL . –fPriorité : FR, 20septembre 2004, n˚ 0409913.
m La présente invention a pour objet une compositionutilisée en cosmétique ou en pharmacologie pour stimu-ler la synthèse du collagène et notamment pour stimulerla restructuration de la peau.Selon l’invention, la composition comprend de l’éthanol,de l’acétate d’éthyle, de l’eucalyptol, du dipropylène gly-cole, du linalol, de l’acétate de linalol, de l’anydride itaco-nique ou méthyle succinique, du terpinène-4-ol, du α-terpinéol, du camphre, de l’acétate de bornyle, du for-miate de géranyle, du géraniol ou de l’acétate de géra-nyle, de la coumarine, du diethyle phtalate.La composition selon l’invention ne contient que descomposés naturels ou de très faible coût.
32 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.409 –b (A1) –d [04 09874]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 61 K 47/36 (2006.01), A 61 K 47/38, 47/48, 47/42, 9/10, 9/20. –kCOMPOSITION PHARMA-CEUTIQUE COMPRENANT UNE DISPERSION SOLIDEA MATRICE POLYMERE COMPRENANT UNE PHASECONTINUE DE POLYDEXTROSE ET UNE PHASE CON-TINUE D’UN POLYMERE AUTRE QUE DU POLYDEX-TROSE –p (Inventeurs : BEDOS MICHEL ; BREULTHIERRY; BYARD STEPHEN; RIBEIRO DOS SANTOSISABEL). –oDemandeur : SANOFI AVENTIS Sociétéanonyme
m La présente invention se rapporte à une compositionpharmaceutique solide comprenant une dispersion solidecomprenant au moins un principe actif et une matricepolymère pharmaceutiquement acceptable,caractérisée en ce que ladite matrice polymère pharma-ceutiquement acceptable comprend (i) du polydextrosepour favoriser la désagrégation de la composition enmilieu aqueux, sous forme d’une phase continue de poly-dextrose, en mélange avec (ii) au moins un polymèreautre que du polydextrose, sous forme d’une phase con-tinue de ce polymère, la proportion dudit polydextroseétant d’au moins 20 % en poids et la proportion dudit aumoins un polymère autre que du polydextrose étant d’aumoins 20 % en poids, par rapport au poids total de laditematrice polymère pharmaceutiquement acceptable,et en ce que cette composition pharmaceutique est sus-ceptible d’être obtenue par un procédé comprenant aumoins une étape consistant à réaliser un mélange com-prenant ledit au moins un principe actif, ledit polydextroseet ledit au moins un polymère autre que du polydextrose,dans un dispositif à vis mélangeuse et à une température
de mélange comprise entre environ 50 ˚C et environ250˚C.
a2.875.410 –b (A1) –d [04 10062]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 61 K 49/00 (2006.01), A 61 K 49/10, 49/14. –kCOMPOSES DE DIAGNOSTIQUE POUR LE CI-BLAGE DE RECPTEUR A CHIMIOKINES –p (Inventeur: PORT MARC). –o Demandeur : GUER-BET Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU
m La présente invention concerne un composé compre-nant d’une part une partie de ciblage d’au moins unrécepteur à une chimiokine, et d’autre part une partie dedétection capable d’être identifié par une méthode d’ima-gerie médicale.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61L 33
a2.875.411 –b (A1) –d [04 09875]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 61 L 27/54 (2006.01). –k MATIEREDE TRAITEMENT TOPIQUE DU CORPS HUMAIN, PIE-CE ET DISPOSITIF, NOTAMMENT ORTHETIQUE, MET-TANT EN OEUVRE UNE TELLE MATIERE –oDemandeurs: GIBAUD Société par actions simplifiée;THUASNE, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Cette matière (1) de traitement topique constituée pardes fibres et/ou des filaments, et/ou des fils (2, 3) d’unpremier matériau, du type tissu, tricot, ou non tissé, com-prenant, d’une part, un support textile (4) comportant uneface intérieure (4a) destinée à venir au contact d’une par-tie superficielle du corps humain, ledit support textileétant perméable dans son épaisseur par rapport au pas-sage d’un liquide, et d’autre part, une multiplicité demicrocapsules (5) distribuées et supportées par leditsupport textile, chaque microcapsule comprenant uncoeur liquide dans lequel est distribué au moins un prin-cipe actif par voie topique, et une enveloppe comprenantun deuxième matériau du type polymère, étanche parrapport audit coeur liquide.Selon l’invention, le coeur liquide des microcapsules esthydrophobe ou lipophile, le deuxième matériau permet àl’état solide et sous faible épaisseur le passage par diffu-sion du coeur liquide supportant le principe actif, et lepremier matériau au contact du deuxième matériau per-met la liaison directe des microcapsules sur le supporttextile (4).
a2.875.412 –b (A1) –d [04 10141]. –e 24 septem-bre 2004. – jA 61 L 27/54 (2006.01). –k MATIEREDE TRAITEMENT TOPIQUE DU CORPS HUMAIN, PIE-CE ET DISPOSITIF, NOTAMMENT ORTHETIQUE, MET-TANT EN OEUVRE UNE TELLE MATIERE –p ( Inventeurs : BOURGEOIS MICHEL ; VALOTPASCALE ; ZYDOWICZ NATHALIE ; BOUVIER JEANCLAUDE). –oDemandeurs : GIBAUD Société par ac-tions simplifiée; THUASNE, –rMandataire : GERMAINET MAUREAU . –fPriorité : FR, 17 septembre 2004,n˚ 0409875.
m Cette matière (1) de traitement topique constituée pardes fibres et/ou des filaments, et/ou des fils (2, 3) d’unpremier matériau, du type tissu, tricot, ou non tissé, com-prenant, d’une part, un support textile (4) comportant uneface intérieure (4a) destinée à venir au contact d’une par-tie superficielle du corps humain, ledit support textileétant perméable dans son épaisseur par rapport au pas-sage d’un liquide, et d’autre part, une multiplicité demicrocapsules (5) distribuées et supportées par leditsupport textile, chaque microcapsule comprenant uncoeur liquide dans lequel est distribué au moins un prin-cipe actif par voie topique, et une enveloppe comprenantun deuxième matériau du type polymère, étanche parrapport audit coeur liquide.Selon l’invention, le coeur liquide des microcapsules esthydrophobe ou lipophile, le deuxième matériau permet àl’état solide et sous faible épaisseur le passage par diffu-sion du coeur liquide supportant le principe actif, et lepremier matériau au contact du deuxième matériau per-met la liaison directe des microcapsules sur le supporttextile (4).
34 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.413 –b (A1) –d [04 09951]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 61 M 5/30 (2006.01), C 06 B 45/02, 45/12. –kDISPOSITIF D’INJECTION SANS AIGUILLEFONCTIONNANT AVEC DEUX MATIERES ENERGETI-QUES CONCENTRIQUES –p (Inventeurs : ALEXAN-DRE PATRICK; BROUQUIERES BERNARD; GAUTIERPHILIPPE; REYNAUD CHRISTIANE). –oDemandeur :SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme
m Le domaine technique de l’invention est celui des dis-positifs d’injection sans aiguille pré-remplies et jetables,fonctionnant avec un générateur de gaz, et utilisées pourles injections intradermiques, sous-cutanées et intramus-culaires.L’invention se rapporte à un dispositif d’injection (1) sansaiguille comprenant un générateur de gaz pyrotechnique(2), au moins un piston (13,14), une réserve de principeactif liquide (9) et une buse d’injection (11).La principale caractéristique de ce dispositif est que leditgénérateur (2) comprend une charge pyrotechnique (4)constituée d’une matière énergétique centrale entouréepar une deuxième matière énergétique périphérique, lesdeux matières énergétiques ayant des vitesses de com-bustion différentes.
a2.875.414 –b (A1) –d [05 09373]. –e 14 septem-bre 2005. – j A 61 M 16 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE RESPIRATION ARTIFICIELLE. –p (Inventeur: FRANKE STEFAN). –o Demandeur :WEINMANN, –r Mandataire : OFFICE HANSSENSCOLENS . –f Priorité : DE, 21 septembre 2004,n˚ 102004045693.3.
m Le dispositif de respiration artificielle présente unesource de gaz comprimé, pouvant être reliée à un mas-que de respiration, ainsi qu’une commande pour lasource de gaz comprimé et est muni d’une vanne demise en circuit pour enrichir le gaz respiré en oxygène.La vanne de mise en circuit (13) est disposée de manièreadaptable et selon le besoin, sur un boîtier d’appareil (1).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 35
a2.875.415 –b (A1) –d [05 09377]. –e 14 septem-bre 2005. – jA 61 M 16/00 (2006.01), A 61 B 5/08. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATIOND’AU MOINS UN PARAMETRE DE LA RESPIRATION. –p ( Inventeurs : BJORN TIEMANN ; HERRMANNFRANK ; GOBEL CHRISTOPH ; WELDER WOL-FGANG). –o Demandeur : WEINMANN, –r Mandataire : OFFICE HANSSENS COLENS . –f Pr io r i té : DE, 17 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045564.3.
m Le procédé et le dispositif servent à la déterminationd’au moins un paramètre de la respiration. Le paramètrede la respiration est déterminé en utilisant au moins unevaleur mesurée par un capteur et ensuite, un réglaged’un appareil de respiration artificielle est réalisé. Leréglage agit sur un transporteur du gaz respiré. Commevaleur mesurée, est compris au moins, le nombre de tourdu transporteur.
a2.875.416 –b (A1) –d [05 09119]. –e 07 septem-bre 2005. – j A 61 M 16 /18 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MESURE DE LA PRESSION DIFFE-RENTIELLE DANS DES DOSEURS D’ANESTHESI-QUE –p ( Inven teurs : BUNKE CLAUS ; WITTMATTHIAS ; KUNZ RAINER ; MULLER JURGEN ;HEYER SVEN ; HARMS HEYE ; SCHMIDT UWE). –oDemandeur : DRAGER MEDICAL AG & CO.KGaA, –r Mandata i re : GERMAIN ET MAUREAU . –f Pr io r i té : DE, 21 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045733.6.
m L’invention concerne un dispositif de mesure de pres-sion différentielle destiné à des doseurs d’anesthésique,permettant de mesurer la pression différentielle entredeux conduites (2, 6) d’acheminement de composantsgazeux vers un lieu de mélange (3), dispositif qui com-prend au moins un capteur de pression différentielle (11)relié aux conduites (2, 6) d’acheminement des compo-sants gazeux, des éléments tampons (12, 12’) étant inté-grés dans la liaison entre les conduites (2, 6)d’acheminement des composants gazeux et le capteurde pression différentielle (11).
36 A63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.417 –b (A1) –d [04 09950]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 63 B 71/06 (2006.01), A 63 B 71/14. –kDISPOSITIF PERMETTANT DE MESURER LE NOM-BRE ET LA PUISSANCE DES COUPS EN SPORT DECOMBAT – p (Inventeurs : COUGOULIC PIERRE ;COUGOULIC BENOIT). –o Demandeurs : COUGOU-LIC PIERRE; COUGOULIC BENOIT
m L’invention concerne un dispositif permettant d’éva-luer la puissance des coups et de comptabiliser le nom-bre de coups délivrés à une puissance supérieure ouégale à celle présélectionnée par l’utilisateur durant unlaps de temps également prédéfinie.Le dispositif est indépendant de la surface de frappe etde la paire de gants utilisées et permet de dissocier lesrésultats obtenus pour chacun des deux poings.Le dispositif est constitué de deux capteurs de type accé-léromètres (1) insérés chacun dans une bande de vel-cro® (2) fixés par l’utilisateur sur des mitaines (3)pourvues également de velcro® (4) sur la partie recou-vrant le dos des métacarpiens. Les capteurs ainsi dispo-sés sont reliés (5) à un boîtier permettant desélectionner, de recueillir et d’afficher les données. Lepremier coup de poing délivré déclenche le minuteur.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà l’entraînement de la boxe, des sports de combat et desarts martiaux et les usagers des salles de fitness.
a2.875.418 –b (A1) –d [04 09952]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 63 C 17/06 (2006.01). –k PATIN ATROIS ROUES EN LIGNE – p (Inventeur : CRUDELIMAX). –o Demandeur : CRUDELI MAX, –rMandataire: ROMAN MICHEL
m Il est constitué d’un châssis (1) pourvu d’une platine(3) permettant sa fixation à la semelle d’une chaussure(4) et comportant trois roues en ligne, une roue centrale(5) de grand diamètre, éventuellement réglable en hau-teur, et deux roues (6, 7) de diamètre sensiblement plusfaible situées à l’avant et à l’arrière du pied et disposéesnormalement de façon à n’entrer en contact avec le solque lorsque le patineur incline le pied.L’invention concerne le domaine industriel et commercialde la fabrication et de la diffusion de patins à roulettes dutype équipé de roues disposées le long du plan longitudi-nal médian du patin.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01J 37
a2.875.419 –b (A1) –d [04 09997]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 01 J 35/10 (2006.01), B 01 J 21/12, 23/85, 23/888, 27/188, 23/755, 21/02, C 10 G 47/20. –kCATALYSEUR ALUMINO-SILICATE DOPE ET PRO-CEDE AMELIORE DE TRAITEMENT DE CHARGES HY-DROCARBONEES – p (Inventeurs : EUZEN PATRICK;CHAUMONNOT ALEXANDRA; ROY MAGALIE; BOUR-GES PATRICK; CSERI TIVADAR; DELAGE MARYLINE;LETT ROBERT). –o Demandeur : INSTITUT FRAN-CAIS DU PETROLE
m La présente invention concerne des catalyseursdopés sur support alumino-silicate à teneur ajustée enmacropores et les procédés d’hydrocraquage/hydrocon-version et d’hydrotraitement les mettant en oeuvre. Lecatalyseur comprend au moins un élément hydro-déshy-drogénant choisi dans le groupe formé par les élémentsdu groupe VIB et du groupe VIII de la classification pério-dique, une quantité contrôlée de phosphore (éventuelle-ment en combinaison avec du bore et/ou du silicium)comme élément dopant, et un support non zéolitique àbase d’alumine-silice contenant une quantité supérieureà 5% poids et inférieure ou égale à 95% poids de silice(SiO2).
a2.875.420 –b (A1) –d [04 10074]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 05 B 13/02 (2006.01) // A 45 D 34/02. –kPORTE-PIECES A SUPPORTS DE PIECE AMOVI-BLES POUR LE TRAITEMENT DE PIECES PLASTI-QUES OU METALLIQUES – p ( Inventeur : BENOITTHOMAS). –oDemandeur : CONCEPT PLASTURGIESociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET HECKE
m Le porte-pièces (1) pour le traitement de pièces plas-tiques ou métalliques comporte un axe de rotation central(2), au moins deux flasques circulaires (3a), sensible-ment parallèles et solidaires des extrémités de l’axe derotation central (2), et une pluralité de profilés (4) reliantles deux flasques (3a). Les profilés (4), de préférence enaluminium, sont parallèles à l’axe de rotation central (2)et fixés sur le pourtour des flasques (3a). Chaque profilé(4) comporte une section en U, composé de deux bran-ches parallèles (7) reliées par une base (6), fixée sur lepourtour des flasques (3a), et de deux ailes (8), recour-bées vers l’intérieur du profilé (4) et sensiblement per-pendiculaires aux branches (7). Les profilés (4)constituent des rails de coulissement et de maintien pourdes supports de pièce amovibles, comportant chacun unélément de base et au moins un élément en saillie.
38 B05C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.421 –b (A3) –d [04 52090]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 05 C 17/01 (2006.01). –k PISTOLETA MATER AYANT UNE FONCTION D’AJUSTEMENTD’ANGLE – p (Inventeur : HUANG CHI CHUAN). –oDemandeur : KAI SHYUN ENTERPRISE CO LTD, –rMandataire: CABINET CHAILLOT
m Un pistolet à mater comprend un corps de pistolet(10), une tige de poussée (30), une plaque de poussée(40), un bouton d’ajustement (50) et un levier de piston(14). Ainsi, on peut faire tourner le bouton d’ajustementpour l’éloigner de la plaque de poussée afin d’augmenterl’angle d’inclinaison de la plaque de poussée, de tellesorte que la plaque de poussée est verrouillée sur la tigede poussée d’une manière basculante afin de verrouilleret déplacer la tige de poussée sans avoir à replacer latige de poussée, augmentant ainsi la durée de vie du pis-tolet à mater.
a2.875.422 –b (A1) –d [04 09915]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 05 D 1/36 (2006.01). –k PROCEDEDE REALISATION D’UNE RETOUCHE DE PEINTURED’UN VEHICULE – p (Inventeurs : BOIDIN GERARD ;MACQUAIRE ELSA; SOULIER MAX). –oDemandeur :RENAULT SAS, –rMandataire: REGIMBEAU
m Dans le procédé de réalisation d’une retouche depeinture d’un véhicule, on réalise la retouche pendantque le véhicule se trouve sur sa chaîne de fabrication.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21D 39
a2.875.423 –b (A1) –d [04 52117]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 21 D 28/10 (2006.01), B 21 D 28/26, 53/84. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNE FEUILLEMETALLIQUE AVEC AU MOINS UNE ZONE DE SURE-PAISSEUR INTEGREE POUR JOINT METALLIQUESERRE, NOTAMMENT UN JOINT DE CULASSE ETFEUILLE OBTENUE – p (Inventeur : BURG PASCALJEAN). –oDemandeur : MEILLOR SA Société anony-me, –rMandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un procédé de fabricationd’une feuille (10) métallique comprenant au moins unezone de surépaisseur, caractérisé en ce qu’il comprendles étapes suivantes:- réalisation d’au moins une découpe (20) dans laditefeuille (10) métallique pour obtenir au moins une écaille(22),- déformation de chaque écaille (22),- aplanissement et calibrage simultané de la hauteur ensaillie de chaque écaille (22) pour obtenir une zone desurépaisseur (24) de hauteur h adaptée.
a2.875.424 –b (A1) –d [05 08579]. –e 17 aoû t2005. –jB 21 D 31/00 (2006.01), B 21 D 53/88, B 60 G21/055. –kAPPAREILS POUR FORMER UNE MEM-BRURE DE POUTRE UTILISEE POUR UNE POUTREDE TORSION POUR LA SUSPENSION ARRIERE D’UNEAUTOMOBILE – p ( Inven teur : PARK BYUNGCHEOL). –o Demandeur : HWASHIN CO., LTD, –rMandataire: SABATIER . –f Pr io r i té : KR, 21septembre 2004, n˚ 1020040075605.
m La présente invention a pour objet un appareil pourformer une membrure de poutre pour une poutre de tor-sion dans un système de suspension arrière d’une auto-mobile, caractérisé en ce qu’il comprend: Appareil pourformer une membrure de poutre utilisée pour une poutrede torsion dans un système de suspension arrière d’uneautomobile, caractérisé en ce qu’il comprend:des matrices supérieure et inférieure montées sur unchâssis de matrices de l’appareil pour former une mem-brure de poutre de façon qu’elle ait une forme de U ouune forme de V en une portion centrale de la membrurede poutre et pour qu’elle ait une section d’extension, res-pectivement, en termes de section transversale de lamembrure de poutre;des matrices d’appui supérieure et inférieure coupléesaux matrices supérieure et inférieure, respectivement,pour être actionnées de façon indépendante dans lechâssis de matrices par un vérin hydraulique pour formerune section rectangulaire de la membrure de poutre; etdes cames gauche et droite installées des deux côtésd’un tuyau sur une ligne centrale du tuyau pour effectuerun mouvement horizontal au moyen du vérin hydrauliquede façon à maintenir les formes intérieures de la section
d’extension et de la section rectangulaire de la membrurede poutre.
40 B22C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.425 –b (A1) –d [04 52111]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 22 C 9/04 (2006.01), B 22 C 9/10,F 01 D 5/18, 9/02. –kPROCEDE DE FABRICATIOND’UNE AUBE DE TURBOMACHINE, ASSEMBLAGE DENOYAUX POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE. –p ( Inven teur : JUDET MAURICE GUY) . –oDemandeur : SNECMA MOTEURS Société anony-me, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
m La présent invention porte sur une procédé de fabri-cation d’une aube de turbomachine selon la technique demoulage à cire perdue, l’aube comprenant une premièrecavité centrale longitudinale et au moins une deuxièmecavité longitudinale formant ensemble un circuit de refroi-dissement et communiquant entre elles par une extré-mité longitudinale par un canal transversal, le procédécomprenant l’étape de fabrication d’un premier (100) etd’un deuxième (200) noyaux correspondant auxditescavités, les deux noyaux comportant chacun une portiond’extrémité ((100Da, 100Db, 100Dc), (200at, 200bt,200ct)) par laquelle ils sont reliés l’un à l’autre, l’assem-blage des deux noyaux étant ensuite mis en place dansun moule carapace et le métal coulé dans ledit moule,caractérisé par le fait que les dites portions d’extrémités((100Da, 100Db, 100Dc), (200at, 200bt, 200ct)) sontliées l’une à l’autre par un assemblage de type tenon(200at, 200bt, 200ct) et mortaise (100Dam, 100Dbm,100Dcm).
a2.875.426 –b (A1) –d [04 52144]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 23 K 9/16 (2006.01), B 23 K 26/08 //B 23 K 101:06. –kPROCEDE DE SOUDAGE HYBRIDELASER-MIG A FORT COURANT DE SOUDAGE –p (Inventeur: BRIAND FRANCIS). –o Demandeurs :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE; LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE
m Un procédé de soudage hybride laser-MIG, danslequel on remplit au moins une partie d’un chanfreinaménagé entre les bords à souder ensemble en y dépo-sant du métal fondu amené sous forme d’au moins un fild’apport, la fusion dudit fil d’apport étant obtenue aumoyen d’un arc électrique et d’un faisceau laser se com-binant l’un à l’autre, caractérisé en ce que le soudage estopéré à une vitesse de soudage d’au moins 2 m/min, lavitesse d’amenée du fil d’apport est d’au moins 20 m/min, et le courant de soudage est supérieur à 500 A. Depréférence, le courant de soudage est compris entre 550et 900 A. Le procédé de soudage de la présente inven-tion est particulièrement adapté à la fabrication de tubessur des lignes de soudage automatiques et au raboutageou à la pose de tubes, notamment en offshore ou en on-shore.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B26B 41
a2.875.427 –b (A1) –d [05 09752]. –e 23 septem-bre 2005. – jB 26 B 1/08 (2006.01). –k COUTEAUDE TRAVAIL – p (Inventeurs: LEVINE STEVEN R; AN-DERSON GORDON ; LEBLANC NORMAN) . –o Demandeur : IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPA-NY, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: US, 23 septembre 2004, n˚ 10947741.
m Un couteau de travail (20) comprend un corps (22)ayant une rainure (26) prévue pour recevoir une lame. Larainure (26) a une multiplicité de pattes (30) définies surau moins un premier côté (32). Le couteau de travail (20)comprend également un dispositif d’assemblage coulis-sant (24) positionné dans le corps (22) pour un mouve-ment coulissant par rapport au corps (22). Le dispositifd’assemblage coulissant (24) comprend un boîtier avecun premier élément d’engagement ayant une premièresaillie et un deuxième élément d’engagement ayant unedeuxième saillie engagée de façon libérable avec les pat-tes (30). Le dispositif d’assemblage coulissant (24) com-prend également un basculeur fixé sur le boîtier qui estrelié de manière opérationnelle à au moins un des élé-ments d’engagement. Le basculeur peut être actionnéafin de désengager la première saillie ou la deuxièmesaillie des pattes (30). Le désengagement d’une des pre-mière et deuxième saillies par le basculeur permet unmouvement coulissant du dispositif d’assemblage coulis-sant (24) par rapport au corps (22).
a2.875.428 –b (A1) –d [04 10015]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 28 B 11/16 (2006.01), B 28 B 11/24, 13/04. –kPROCEDE DE FABRICATION D’ELEMENTS DETERRE CUITE COMPORTANT DES ALVEOLES PARAL-LELES – p ( Inven teur : TAVERNIER LUC) . –oDemandeur : IMERYS TOITURE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’élé-ments de terre cuite comportant des alvéoles parallèles,consistant à extruder verticalement de la matière à tra-vers une filière (4) de manière à former un élémentextrudé (5), puis à amener en appui l’extrémité de l’élé-ment extrudé contre une claie (7) portée par un plateau(6) formant support horizontal, puis à réaliser la découpetransversale de l’élément extrudé pour former un produitvert (8), en même temps que le plateau horizontal (6) estdéplacé de haut en bas à la vitesse d’extrusion de lamatière, caractérisé en ce qu’il consiste également à réa-liser deux découpes transversales de l’élément extrudé(5), la distance entre les deux découpes étant égale à lalongueur du produit vert (8) à obtenir, la découpe situéedu côté de l’extrémité libre de la matière extrudée ména-geant entre elle-même et ladite extrémité libre, unesemelle (18) destinée à servir à l’appui du produit pen-dant la manutention et le séchage.
42 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.429 –b (A1) –d [04 09989]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 29 C 45/00 (2006.01), B 65 D 39/00 //B 29 K 21:00, B 29 L , 31:56. –k PROCEDE DE FA-BRICATION DE BOUCHON DE BARRIQUES A PARTIRD’ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES –p (Inventeurs : NEBRA MICHEL; LABEGUERIE JEANRENE). –oDemandeur: IP 33 SARL Société à respon-sabilité limitée
m Procédé de fabrication de bouchons de barriques,notamment de barriques de vin, à partir d’élastomèresthermoplastiques, caractérisé en ce qu’il comprend lasuccession d’étapes suivantes:a) plastification du matériau dans la vis d’une presse àinjecter,b) injection dans un moule fixé aux plateaux de la presseà injecter,c) compactage et solidification des bouchons dans lesempreintes du moule,d) éjection, récupération, contrôle et conditionnementdes bouchons.
a2.875.430 –b (A1) –d [04 10081]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 29 C 70/68 (2006.01), B 29 C 49/20,B 60 K 15/03. –k PROCEDE POUR LA FIXATIOND’UNE EMBASE SUR LA PAROI D’UN RESERVOIR ACARBURANT – p ( Inventeur : CRIEL BJORN). –oDemandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RE-SEARCH, –rMandataire: SOLVAY SA
m Procédé pour la fixation d’une embase sur un réser-voir à carburant en matière plastique réalisé d’un seultenant par moulage, ledit procédé comprenant les étapessuivantes:- on introduit une paraison dans un moule;- on la plaque contre le moule;- on introduit l’embase dans la paraison et on la solida-rise à celle-ci;- on sort le réservoir du moule;- on réalise une ouverture dans le réservoir;- au travers de ladite ouverture, on désolidarise l’embasedu réservoir;- on fixe l’embase sur l’ouverture du réservoir au moyend’un organe d’assemblage.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29D 43
a2.875.431 –b (A1) –d [04 52088]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 29 D 23/00 (2006.01), A 61 L 9/04,B 29 C 53/20 // B 29 K 83:00. –k PROCEDE, INS-TALLATION DE FABRICATION ET RESERVOIRS ENELASTOMERE DE SILICONE POUR LA LIBERATIONCONTROLEE ET REGULIERE DE SUBSTANCES DANSLE MILIEU ENVIRONNANT – p (Inventeurs : FERBERMARC; POTTIER CHRISTOPHE). –o Demandeur :SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNE-RET Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SAINT GOBAIN RECHERCHE
m La présente invention concerne un procédé et uneinstallation y relative de fabrication d’un réservoir en élas-tomère de silicone pour la libération contrôlée et sensi-blement régulière dans un milieu environnant tel que l’airou l’eau d’une substance le plus souvent organique, parexemple un liquide volatil tel qu’un parfum, un arôme, uninsecticide, un agent rafraîchisseur d’air dans l’atmos-phère, etc.. Le procédé comprend une étape d’extrusiond’un tube creux, une étape de mise en forme du tube enune succession de poches creuses et de parties pleines,une étape de vulcanisation et une étape de remplissagedes poches par la substance au moyen d’un systèmeapproprié.L’invention concerne également le réservoir obtenu parun tel procédé.
a2.875.432 –b (A1) –d [04 52079]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 32 B 5/18 (2006.01), F 28 D 20/02,F 28 F 13/00, 21/00, C 08 J 9/32. –kMATRICE PO-REUSE SOLIDE CONTENANT UN MATERIAU A CHAN-GEMENT DE PHASE MICROENCAPSULE –p (Inventeurs : GUERET VINCENT ; PULLUMBI PLU-TON). –oDemandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANO-NYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE
m Un procédé de fabrication d’un matériau composite àdensité de stockage et conductivité thermiques élevées,dans lequel on incorpore dans le réseau poreux d’unematrice continue à forte conductivité thermique, au moinsun matériau à changement de phase (MCP) microencap-sulé se présentant sous forme de microcapsules polymé-riques de diamètres compris entre 0,5 µm et 50 µmcontenant au moins un matériau à changement dephase. Matrice poreuse susceptible d’être obtenue par leprocédé; structure comprenant une telle matrice et utili-sation d’une telle structure pour réaliser un échange ther-mique entre un fluide caloporteur et ladite structure,notamment en procédé PSA, TSA, VSA ou SERP.
44 B41F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.433 –b (A1) –d [04 52122]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 41 F 17/00 (2006.01). –k PROCEDEDESTINE A LA SURIMPRESSION DES EMBALLAGESDEJA IMPRIMES – p (Inventeur : ISMAEL YVES). –oDemandeur: OVERPRINT INDUSTRIE Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: HAUTIER
m L’invention a pour objet un procédé plus particulière-ment destiné à la surimpression des emballages déjàimprimés.Procédé destiné à l’impression des emballages déjàimprimés. consistant, dans un premier temps, à préparerun cliché magnétique à trames ou en acier avec une pla-que de fixation, ce cliché gravé à l’aide d’un appareil degravure à pulvérisation représente les nouveaux textesou motifs qui seront appliqués par une impression autampon avec des encres spécifiques, une partie exis-tante repérée et déjà imprimée d’un étui, l’étui est ensuiteséché, contrôlé et conditionné, ce procédé est utilisé ensur impression, opération qui consiste à masquerl’endroit n’étant plus désiré en imprimant un pavéd’occultation puis en sur imprimant le texte, la mention oule motif voulu caractérisé par le fait qu’il utilise une ligned’automatisation comprenant:- un désempileur (3) permettant l’alimentation automati-que des étuis- au moins une tête d’impression (1)- au moins un tunnel de séchage (4)- au moins un ré empileur (5)L’invention s’applique à la surimpression des emballagesdéjà imprimés.
a2.875.434 –b (A1) –d [05 52300]. –e 25 ju i l l e t2005. –jB 41 J 2/51 (2006.01). –k IMPRESSIONEN SERIE A HAUTE VITESSE UTILISANT DES TETESD’IMPRESSION – p (Inventeur : MATTERN JAMESM). –oDemandeur: NEOPOST INDUSTRIE SA Socié-té anonyme, –r Mandata i re : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN . –f Priorités : US, 27 juil let2004, n˚ 60591471; US, 28 janvier 2005, n˚ 11045216.
m Dispositif d’impression adapté à effectuer uneimpression sur un support d’impression. Ce dispositifd’impression comporte un dispositif d’insertion de sup-port d’impression, un trajet de cheminement de supportet une pluralité de têtes d’impression, positionnées ensérie suivant le trajet de cheminement de support. Cha-cune des têtes d’impression est adaptée à effectuer uneimpression sur le support d’impression se déplaçant sui-vant le trajet de cheminement de support. Le dispositifd’insertion de support d’impression transfert le supportd’impression à un dispositif de stockage intermédiaire desupport d’impression ou vers le trajet de cheminement.Une pièce de support d’impression se déplaçant suivantle trajet de cheminement fait l’objet d’une impressionséquentielle par chacune des têtes d’impression. La plu-ralité de têtes d’impression est commandée pour combi-ner les impressions produites par la pluralité de têtesd’impression sur la pièce de support d’impression et for-mer une image d’impression combinée résultante, d’unerésolution différente de celle d’au moins une impressiond’au moins une tête de la pluralité de têtes d’impressionsur la pièce de support d’impression.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B41J 45
a2.875.435 –b (A1) –d [05 52340]. –e 27 ju i l l e t2005. –jB 41 J 2/51 (2006.01). –k IMPRESSIONUTILISANT DES TETES D’IMPRESSION MOBILES –p (Inventeur: MATTERN JAMES M). –o Demandeur :NEOPOST INDUSTRIE SA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINET SCHMIT CHRETIENSCHIHIN . –f Pr io r i tés : US, 27 ju i l l e t 2004 ,n˚ 60591490; US, 28 janvier 2005, n˚ 11045176.
m Un dispositif d’impression adapté à imprimer sur unsupport d’impression. Le dispositif d’impression possèdeun transporteur de support d’impression adapté à trans-porter le support d’impression le long d’une voie desupport; un transporteur de tête d’impression adapté àtransporter une ou plusieurs têtes d’impression le longde la voie de support; et une ou plusieurs têtes d’impres-sion accouplées au transporteur de tête d’impression.L’une ou plusieurs têtes d’impression se déplacent dansla même direction que le support d’impression et impri-ment sur le support tout en étant transportées le long dela voie de support.
a2.875.436 –b (A1) –d [04 09956]. –e 21 septem-bre 2004. – j B 42 F 3 /00 (2006 .01) . –k DISPOSITIF PERMETTANT DE RELIER DESFEUILLES PERFOREES – p (Inventeur : DE LARTI-GUE HUBERT PIERRE JEAN). –o Demandeur : DELARTIGUE HUBERT PIERRE JEAN, –r Mandataire :DE LARTIGUE HUBERT
m L’invention concerne un dispositif traversant les perfo-rations d’un paquet de feuilles (7) et les maintenantreliées entre elles.Il est constitué de deux parties identiques s’emboîtantl’une dans l’autre de manière définitive et formant rivet.La tige de la pièce (A) s’enfonce dans la fenêtre (5) de latête de la partie (B) alors qu’en même temps la tige de lapartie (B) s’enfonce dans la fenêtre (5) de tête de la par-tie (A). Les crémaillères (4) des tiges (A) et (B) maintien-nent les pièces en place.La mise en place est terminée lorsque l’on coupe lesextrémités (10) qui dépassent à l’aide d’un cutter oud’une paire de ciseaux.Ce système de fixation est particulièrement destiné àl’édition d’ouvrages imprimés par le grand public.
46 B60C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.437 –b (A1) –d [04 10082]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 60 C 7/10 (2006.01). –k BANDAGEFLEXIBLE NON PNEUMATIQUE – p (Inventeurs : LA-DOUCE JEAN PIERRE ; LAURENT DANIEL) . –oDemandeur : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENTMICHELIN, –rMandataire: BAUVIR JACQUES
m Le bandage 1 comporte une pluralité d’éléments desupport 2 reliés entre eux par une structure d’intercon-nexion 3 à une bande de roulement 4, chaque élémentde support étant relié par un cavalier 7 à un disque deroue 6.
a2.875.438 –b (A1) –d [04 10056]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 60 F 3/00 (2006.01), B 63 H 1/00. –kVEHICULE AMPHIBIE PROPULSE PAR LA FORCEDU VENT, MUNI DE ROUES ET D’UN MOYEN DE FLOT-TAISON – p (Inventeur : LANGINIEUX MARTIN). –o Demandeur : LANGINIEUX MARTIN, –rMandataire: CABINET ORES
m La présente invention se rapporte à un véhicule rou-lant (10) propulsé par la force du vent comprenant aumoins:- un châssis rigide (20),- un pied de mât (30) destiné à recevoir un mât suppor-tant une voile,- trois roues (51, 52, 53) liées au châssis (20),- un système de direction (60),caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins unmoyen de flottaison (90) assurant l’insubmersibilité duditvéhicule (10) une fois celui-ci immergé dans l’eau.L’invention s’applique plus particulièrement à un char àvoile amphibie fonctionnant tant sur sol ferme que surl’eau.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60G 47
a2.875.439 –b (A1) –d [04 09986]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 60 G 3/01 (2006.01), B 60 G 17/015,B 60 K 7/00. –kLIAISON AU SOL POUR VEHICULECOMPORTANT UNE ROUE ET UNE SUSPENSION IN-TEGREE A LA ROUE – p ( Inven teurs : GASHIREXHEP; LAURENT DANIEL). –oDemandeur : CON-CEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHELIN, –rMandataire: BAUVIR JACQUES
m L’invention concerne une liaison au sol pour véhicule,ladite liaison au sol comprenant une roue (1), un porte-roue (7), des moyens d’entraînement de la roue par aumoins un moteur rotatif (15) solidaire du porte-roue, desmoyens de réduction comprenant au moins une cou-ronne dentée (16) liée à la roue et au moins un pignon liéau moteur rotatif, une suspension à coulisse de la rouepar rapport à un support (10) lié au véhicule, des moyensde freinage, lesdits moyens de freinage comprenant undisque de frein (13) lié par sa périphérie à la roue et unepince de frein disposée à l’intérieur du disque de frein.
a2.875.440 –b (A1) –d [04 09910]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 H 1/00 (2006.01), G 05 D 23/19,H 02 P 8/40. –kCOMMANDE DES VOLETS D’UNEINSTALLATION DE CLIMATISATION – p (Inventeurs :CHAUVIN KAREN ; PUZENAT BERTRAND ; VIREYDANIEL; TALAUCHER STEPHANE). –o Demandeur :VALEO CLIMATISATION Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Dans une installation de ventilation, chauffage et/ouclimatisation de l’habitacle d’un véhicule automobile oùchacun de ses volets est commandé par un actionneur(34A-34E) au travers d’un circuit de commande (36A-36E), il est prévu que chaque circuit de commande reçoitune consigne déterminée d’un circuit d’interface (38A-38E) comportant des moyens (40A-40E) de mémorisa-tion d’une valeur de course de l’actionneur, chaque cir-cuit d’interface étant relié à une même sortie (32U) d’untableau de commande (32) de l’installation de ventilation,chauffage et/ou climatisation, cette sortie commune déli-vrant à chacun des circuits d’interface un signal de com-mande correspondant à un pourcentage d’ouverture/fermeture de chacun des volets.
48 B60H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.441 –b (A1) –d [04 52075]. –e 17 septem-bre 2004. – j B 60 H 1 /34 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’AERATION POUR VEHICULE AUTO-MOBILE – p ( Inven teur : P INTAT BRUNO) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN
m L’invention se rapporte à un dispositif d’aération (1)pour véhicule automobile comprenant au moins un aéra-teur (13) alimenté en air par un conduit (6), des moyensde fermeture (7) dudit conduit permettant de sélective-ment couper l’alimentation en air, ledit au moins un aéra-teur comprenant une sortie principale (2) comportant desmoyens mobiles (8) qui permettent de faire varier, entreun minimum (9, 10, 11) et un maximum, sa surfaced’ouverture. Selon l’invention, ledit au moins un aérateurcomporte, de plus, au moins une sortie auxiliaire (3, 4,5), alimentée en air par ledit conduit, dont la surfaced’ouverture est sensiblement égale à la différence crééepar lesdits moyens mobiles (8) entre lesdits minimum (9,10, 11) et maximum de surface d’ouverture de ladite sor-tie principale pour permettre, lorsque la surface d’ouver-ture de ladite sortie principale est minimale, une diffusiondudit air par l’ensemble des sorties (2, 3, 4, 5) dudit aumoins un aérateur.L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des systèmes de ventilation et de climatisation.
a2.875.442 –b (A1) –d [04 52127]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 J 5/12 (2006.01). –k OUVRANTARRIERE – p (Inventeurs : HEWAK GREGOR; VILAT-TE JEAN RENE). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS
m L’invention se rapporte à un ouvrant arrière d’un véhi-cule automobile (1), comportant au moins un abattantinférieur (3), ledit ouvrant arrière pouvant, notamment,prendre une position fermée dans laquelle ledit abattantinférieur (3) obturent au moins en partie l’ouverturearrière du coffre (6) dudit véhicule (1); ledit ouvrantarrière pouvant également prendre une position ouvertedans laquelle ledit abattant inférieur (3), par pivotementautour d’un axe (B) sensiblement parallèle à la directiontransversale (X) dudit véhicule (1) et situé au voisinagedu plancher (5) dudit coffre (6) dudit véhicule (1), atteintune position finale dans laquelle il forme sensiblement unprolongement dudit plancher (5) dudit coffre (6), caracté-risé en ce que ledit abattant inférieur (3) est constitué dedeux parties (3a) et (3b) liées entre elles par des moyensappropriés.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 49
a2.875.443 –b (A1) –d [04 09935]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 J 7/14 (2006.01), B 60 J 7/20,B 60 R 5/04. –kVEHICULE MODULAIRE ET PROCE-DE CORRESPONDANT – p (Inventeurs : QUEVEAUPAUL; QUEVEAU GERARD; GUILLEZ JEAN MARC). –oDemandeur : FRANCE DESIGN Société anonyme, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Il s’agit d’un véhicule comprenant un bâti structurel(3), un habitacle, un espace arrière de rangement (19)situé derrière l’habitacle (7) par rapport à l’avant du véhi-cule et des sièges situés dans cet habitacle. Le véhiculecomprend aussi des glissières (21) fixées au bâti structu-rel (3) et une structure (33,35) de séparation entre l’habi-tacle (7) et l’espace arrière de rangement (19), lastructure de séparation et lesdits dossiers (11a) des siè-ges étant liés ensemble, de manière à définir un ensem-ble coulissant le long des glissières et par rapport àl’assise (11b) des sièges concernés, en réduisant unedimension de cette assise sensiblement suivant l’axe lon-gitudinal (X) du véhicule, en position coulissée versl’avant du véhicule de cet ensemble, et en augmentantcette même dimension, en position coulissée versl’arrière.
a2.875.444 –b (A1) –d [04 09934]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 J 7/20 (2006.01), B 60 J 7/14,B 60 R 5/04. –kCAPOT DE RECOUVREMENT D’ES-PACE ARRIERE DE RANGEMENT EN DEUX PARTIESET VEHICULE AINSI EQUIPE – p (Inventeurs : QUE-VEAU PAUL ; QUEVEAU GERARD ; GUILLEZ JEANMARC). –o Demandeur : FRANCE DESIGN Sociétéanonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES
m Il s’agit de recouvrir un espace (19) arrière de range-ment d’un véhicule automobile situé derrière un habitacle(7), le dispositif comprenant un capot (107) principal derecouvrement de l’espace de rangement, ce capot princi-pal bordant, au moins localement, un capot auxiliaire(117) qui s’étend sensiblement en partie centrale ducapot principal et est monté articulé par rapport à lui. Lecapot principal comprend en outre des éléments de pivo-tement adaptés pour coopérer avec des éléments com-plémentaires fixés à un bâti structurel (3) du véhiculepour permettre un pivotement de ce capot principal (107)par rapport au bâti structurel.
50 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.445 –b (A1) –d [04 52082]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 60 J 10/08 (2006.01), B 62 D 25/04. –kAGENCEMENT D’ETANCHEITE D’UNE CAISSE DEVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : BETTRAYGUY; COUSSEAU SYLVAIN; DENIS JEAN; FOMEL GE-RARD). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS
m Agencement d’étanchéité d’une caisse (2) de véhi-cule automobile, monté entre cette caisse et un cadre deporte (3), comportant au moins un premier moyen defixation (29, 30) sur lequel peut être monté un dispositifde barres de toit (10, 20) et comportant au moins un jointd’étanchéité (40) solidaire de la caisse, caractérisé en ceque le joint d’étanchéité (40) peut être escamoté de saposition initiale déployée entre le côté de caisse (2) et lecadre de porte (3) vers une position rangée à l’intérieurd’une zone de stockage (32) formée par le dispositif debarres de toit (10, 20) lorsque ce dispositif est fixé sur levéhicule, et en ce que le joint d’étanchéité (40) peut êtredéployée de la position de la zone de stockage (32) versla position initiale déployée lorsque le dispositif de barresde toit (10, 20) est enlevé du véhicule.
a2.875.446 –b (A1) –d [04 10076]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 60 K 6/02 (2006.01). –k SYSTEMEDE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT DE MOYENSDE MOTORISATION HYBRIDE D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE – p ( Inven teur : CLUZEL ERIC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX
m Ce système de contrôle du fonctionnement demoyens de motorisation hybride d’un véhicule automo-bile, comportant au moins un moteur thermique (1) asso-cié à des moyens de commande (2,3) de son démarrage,des moyens formant moto-générateur électrique (4)associée à des moyens de stockage d’énergie électrique(5) et une boite de vitesse mécanique pilotée (6), estcaractérisé en ce qu’il comporte en outre des moyens desynchronisation (9) du démarrage du moteur thermiqueet d’un changement de rapport de la boite de vitesse,pour éviter les à-coups de couple sur les roues motrices(8) du véhicule.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 51
a2.875.447 –b (A1) –d [05 52812]. –e 20 septem-bre 2005. – j B 60 K 26 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ET PROCEDE D’EXPLOITATION DU SI-GNAL D’UN CAPTEUR REPRESENTANT LA POSITIONDE LA PEDALE D’ACCELERATEUR D’UN VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs: HOMEYER MANFRED;DORNHAUSEN MICHAEL). –oDemandeur : ROBERTBOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 22 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045818.9.
m Dispositif et procédé d’exploitation du signal d’un cap-teur représentant la position de la pédale d’accélérateur(101) dans un véhicule. Le signal du capteur est comparéà un premier seuil V1 et on constate que l’on est auralenti si le premier seuil V1 est déplacé vers le bas. Ledispositif reconnaît le démarrage du véhicule, et constateque l’on est sorti de l’état de ralenti si un second niveaude comparaison V2, niveau inférieur au premier niveaude comparaison est dépassé.
a2.875.448 –b (A1) –d [04 10028]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 L 11/12 (2006.01), H 02 J 7/00,B 60 K 6/04, B 60 W 20/00. –kSYSTEME DE CON-TROLE DU FONCTIONNEMENT DE MOYENS DE MO-TORISATION HYBRIDE POUR VEHICULEAUTOMOBILE – p ( Inventeur : CLUZEL ERIC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX
m L’invention concerne un système de contrôle du fonc-tionnement de moyens (10) de motorisation hybride pourvéhicule automobile, comprenant au moins un moteurthermique (12) adapté pour réaliser une traction thermi-que du véhicule, des moyens (16) formant moto-généra-teur adaptés pour réaliser une traction électrique duvéhicule et des moyens (20) de stockage d’énergie élec-trique associés à des moyens (24) de détermination deleur état de charge, et du type comprenant des moyens(22) de sélection du type de traction du véhicule selonune cartographie prédéterminée du type de traction enfonction de conditions de roulage du véhicule.Le système de contrôle comprend en outre des moyens(26) de modification de la cartographie du type de trac-tion en fonction de l’état de charge des moyens de stoc-kage d’énergie électrique.
52 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.449 –b (A1) –d [04 09933]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 N 2/02 (2006.01), B 60 J 7/14, 7/20. –kDOSSIERS DE SIEGES ARRIERE COULIS-SANTS ET VEHICULE AINSI EQUIPE – p (Inventeurs :QUEVEAU PAUL; QUEVEAU GERARD; GUILLEZ JEANMARC). –o Demandeur : FRANCE DESIGN Sociétéanonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES
m Il s’agit d’un véhicule comprenant un bâti structurel(3), un habitacle, un espace arrière de rangement (19)situé derrière l’habitacle (7) et des sièges avec dossiersitués dans cet habitacle. Sont aussi prévues des glissiè-res (21) fixées au bâti structurel (3) et une structure(33,35) de séparation entre l’habitacle (7) et l’espacearrière (19), la structure de séparation et lesdits dossiers(11a) des sièges étant liés ensemble, de manière à défi-nir un ensemble coulissant le long des glissières (21) etpar rapport à l’assise (11b) des sièges, en réduisant unedimension de cette assise sensiblement suivant l’axe lon-gitudinal (X) du véhicule, en position coulissée versl’avant de cet ensemble, et en augmentant cette mêmedimension, en position coulissée vers l’arrière.
a2.875.450 –b (A1) –d [04 10018]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 N 2/02 (2006.01), B 60 N 2/12. –kSYSTEME DE REGLAGE D’UN SIEGE DE VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : MAKALA JEROME ;BLUMENFELD CHANTAL; MICHEL JACKY; FOURNIERMATHIEU). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Système de réglage d’un siège (7) de véhicule auto-mobile comprenant un organe de liaison inférieure (13)pour relier l’assise (8) du siège (7) à un élément inférieur(2) de structure de véhicule et un organe de liaison supé-rieure (16) pour relier le dossier (9) du siège (7) à un élé-ment supérieur (17) de structure du véhicule. Le systèmecomprenant une unité de commande électronique (UCE),et:- un actionneur linéaire inférieur (34) apte à permettre latranslation d’un élément coulissant inférieur (31) du siège(7) par rapport à l’élément inférieur (2) de structure selonun axe longitudinal;- un actionneur linéaire supérieur (30a) apte à permettrela translation d’un élément coulissant supérieur (28) dusiège par rapport à l’élément supérieur (17) de structureselon un axe longitudinal;- des capteurs (35, 36) de mesure des vitesses respecti-ves de translation des éléments coulissants inférieur (31)et supérieur (28); et- un moyen de commande (37) des actionneurs linéaires(30a, 34) pour régler la position du siège (7) en fonctiondesdites mesures des vitesses respectives et d’unedemande d’un utilisateur.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 53
a2.875.451 –b (A1) –d [04 52080]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 60 N 2/20 (2006.01), B 60 N 2/44. –kELEMENT DE GARNISSAGE D’UN SIEGE DE VEHI-CULE AUTOMOBILE COMPRENANT DES MOYENSD’AUGMENTATION DU VOLUME D’UNE PARTIE DESON CORPS EN MOUSSE –p ( Inventeur : BONTEEMMANUEL). –o Demandeur : CENTRE D’ETUDESET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP
m L’invention concerne un élément de garnissage d’unsiège (2) de véhicule automobile comprenant un corpsen mousse (3) pourvu d’un revêtement, une face ducorps en mousse (3) formant une surface d’appui (4), lecorps en mousse (3) comprenant des moyens (5) d’aug-mentation du volume d’une partie du corps en mousse(3) afin de donner du relief à une zone (6) de la surfaced’appui (4), lesdits moyens d’augmentation du volumeétant mobiles entre une position active, dans laquelle lazone (6) de la surface d’appui (4) est en relief et uneposition inactive, dans laquelle la surface d’appui (4) estsensiblement plane.L’invention concerne également un siège (2) de véhiculeautomobile comprenant de tels éléments de garnissage(1).
a2.875.452 –b (A1) –d [04 10033]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 N 2/56 (2006.01), B 60 H 1/00. –kMODULE DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OUDE CLIMATISATION POUR SIEGE DE VEHICULE –p (Inventeurs : LOUP DIDIER ; PAUMIER CARINE ;FEUILLARD VINCENT). –oDemandeur : VALEO CLI-MATISATION Société anonyme
m L’invention a pour objet un module de chauffage, deventilation et/ou de climatisation, notamment pour unsiège de véhicule. Ce module comprend un boîtier (1)globalement plan muni de deux bouches d’admission(2,3) d’air en communication respectivement avec uneinstallation de chauffage, de ventilation et/ou de climati-sation du véhicule, et avec l’habitacle du véhicule ou uneprise d’air extérieur. Le boîtier est aussi muni de bouchesd’évacuation (4,5) de l’air vers respectivement l’assise etle dossier du siège. Le boîtier loge un pulseur disposé enaval d’un organe de répartition (7) de l’air admis à traversl’une et/ou l’autre des bouches d’admission (2,3) versune volute (8) ménagée par le boîtier.
54 B60Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.453 –b (A1) –d [04 10006]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 Q 3/02 (2006.01), H 05 B 37/02,G 05 D 25/02. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE POURVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : VANHEL-LE STEPHANE ; LAURENT PATRICE) . –o Demandeur : DAV Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
m Ce dispositif (10) d’éclairage pour véhicule automo-bile comporte des moyens (12) d’éclairage d’ambiancede l’intérieur d’un habitacle du véhicule. Il comprend desmoyens (14) de mesure de luminosité, et des moyens(16) de commande automatique des moyens (12) d’éclai-rage d’ambiance en fonction de la luminosité mesurée.
a2.875.454 –b (A1) –d [04 10026]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 R 5/04 (2006.01). –k TABLETTEARRIERE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VE-HICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UNE TELLE TA-BLETTE – p (Inventeurs: LE DALL CHRISTOPHE; MO-RANDO PATRICK ; REICHHELD FREDERICK). –oDemandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme; MECAPLAST, –r Mandataire :CABINET LAVOIX
m L’invention concerne une tablette arrière pour un véhi-cule automobile, du type comprenant un panneau (10) demasquage du chargement d’un coffre arrière (3) du véhi-cule et comportant une partie rigide (20) et une partieescamotable (30) dans la partie rigide (20) au moyend’un dispositif d’enroulement/déroulement et destinée àprolonger ladite partie rigide (20). Cette partie rigide (20)est déplaçable par coulissement sur des moyens de gui-dage sur toute la longueur du coffre.L’invention concerne également un véhicule automobileéquipé d’une telle tablette.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 55
a2.875.455 –b (A1) –d [04 10027]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 R 11/02 (2006.01), B 60 N 3/00. –kSIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANTUN EQUIPEMENT AUDIOVISUEL – p ( Inven teurs :FHEAU CHAKARA ; HANSEN GAEL ; GIRARDINYANNICK; GERARD GREGOIRE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m Ce siège de véhicule automobile comportant sur saface arrière des moyens de réception (2) d’un équipe-ment audiovisuel (3) muni d’au moins un écran de visua-lisation (4), est caractérisé en ce que les moyens deréception (2) se présentent sous la forme d’un boîtier (5)de réception de l’équipement, comportant une plaque desupport arrière (6) fixée sur le reste du siège et un voletavant formant capot (7) articulé sur la plaque de support(6) et déplaçable entre une première position de ferme-ture du boîtier et une seconde position d’ouverture decelui-ci dans laquelle ce volet (7) forme tablette de siège,et en ce que l’écran (4) est porté par un bras de support(9) relié à la plaque de support (6) par l’intermédiaire demoyens à rotule (10) permettant de régler l’orientation del’écran et sa position entre une position en regard dusiège et une position en saillie latérale par rapport àcelui-ci.
a2.875.456 –b (A1) –d [04 09959]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 60 R 13/02 (2006.01), B 62 D 1/16,F 16 B 5/12. –kBARETTE DE FIXATION D’UN TISSUD’HABILLAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ETSON UTILISATION – p (Inventeurs: RONDEAU DENIS;SOMMAIRE OLIVIER). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: CABINET JOLLY
m L’invention concerne une barrette (1) de fixation d’untissu (2) sur une coquille d’habillage d’un élément d’habi-tacle de véhicule automobile, caractérisée en ce qu’elleest formée d’une bande en matériau rigide ou semi-rigideau moins aussi longue que la longueur du bord du tissu àfixer, la bande présentant des faces interne (4) et externe(5) opposées, la face interne (4) étant apte à être pla-quée contre la coquille d’habillage et étant pourvued’organes de fixation (6) aptes à coopérer avec lacoquille d’habillage, et en ce qu’elle comprend des orga-nes de maintien (11, 12, 13) aptes à maintenir une facedu bord du tissu contre la face interne de la bande.
56 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.457 –b (A1) –d [04 10005]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 R 19/18 (2006.01), B 60 R 21/34. –k PARE-CHOCS DE VEHICULE AUTOMOBILE DUTYPE MUNI D’UN DISPOSITIF D’EVALUATION D’EF-FORT –p (Inventeurs : ROUX JEAN PIERRE; ROUS-SEL THIERRY). –oDemandeur : COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme, –rMandataire : CABI-NET LHERMET LA BIGNE & REMY
m Ce pare-chocs (10) de véhicule automobile est munid’un dispositif d’évaluation d’effort comportant un capteurd’effort (18) agencé dans le pare-chocs (10). Le pare-chocs (10) comporte une peau de pare-chocs (12), unetraverse (14) située à une distance (D) de la peau (12) etun absorbeur d’énergie (16) déformable agencé entre lapeau (12) et la traverse (14). Le pare-chocs (10) com-porte des moyens (21) de transmission d’effort destinésà faire passer l’effort directement de la peau (12) à la tra-verse (14) de manière que l’effort passant par le capteur(18) n’augmente plus lorsque la distance (D) entre lapeau (12) et la traverse (14) devient inférieure à un seuilprédéterminé.
a2.875.458 –b (A1) –d [04 09940]. –e 20 septem-bre 2004. – j B 60 S 1 /34 (2006 .01) . –kAGENCEMENT POUR LE MONTAGE D’UN BRASD’ESSUIE-GLACE SUR UNE TETE D’ENTRAINE-MENT –p (Inventeurs : CERDAN JEROME; GRASSOGIUSEPPE; ESPINASSE PHILIPPE). –o Demandeur :VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actionssimplifiée
m L’invention propose un agencement pour le montaged’un bras d’essuie-glace monobloc (10) sur une têted’entraînement (12) du bras (10) en mouvement debalayage alterné,dans lequel le bras (10) comporte une première extré-mité (10a) de montage qui est reliée à la tête d’entraîne-ment (12) de manière à transmettre des effortsd’entraînement en balayage du bras (10)et dans lequel la première extrémité (10a) du bras (10)est montée mobile par rapport à la tête d’entraînement(12) entre une position basse d’essuyage dans laquellele balai est en appui contre le panneau vitré et une posi-tion relevée dans laquelle le balai est éloigné du panneauvitré,caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de blocagede la première extrémité (10a) du bras (10) en positionbasse, qui sont aptes à changer d’état lorsqu’un effort derelèvement est exercé sur le bras (10), pour permettre ledéplacement de la première extrémité (10a) du bras (10)vers la position relevée.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 57
a2.875.459 –b (A1) –d [04 09942]. –e 20 septem-bre 2004. – j B 60 S 1 /34 (2006 .01) . –kAGENCEMENT POUR LE MONTAGE D’UN BRASD’ESSUIE-GLACE SUR UNE TETE D’ENTRAINE-MENT –p ( Inven teur : RUAT OLIV IER) . –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée
m L’invention propose un agencement pour le montaged’un bras d’essuie-glace (10) une tête d’entraînement(12),dans lequel le bras (10) comporte une première extré-mité (16) de montage sur la tête d’entraînement (12),dans lequel la première extrémité (16) du bras (10) estmontée mobile par rapport à la tête d’entraînement (12)entre une position basse d’essuyage, et une positionrelevée,et qui comporte des moyens de blocage de la premièreextrémité (16) du bras (10) en position basse qui sontaptes à changer d’état sous l’action d’un effort d’entraî-nement (12) de la première extrémité (16) du bras (10)vers la position relevée,caractérisé en ce que première extrémité (16) du bras(10) comporte une face (16a) qui est en contact avec uneface (12a) en vis-à-vis de la tête d’entraînement (12), eten ce que la face (16a) de la première extrémité (16) dubras (10) et la face (12a) de la tête d’entraînement (12)portent les moyens de blocage de la première extrémité(16) du bras (10) en position basse.
a2.875.460 –b (A1) –d [04 09944]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 S 1/34 (2006.01). –k BRASD’ESSUIE-GLACE MONOBLOC QUI COMPORTE UNTRONCON INTERMEDIAIRE FLEXIBLE COMPOR-TANT DES RAINURES TRANSVERSALES –p (Inventeurs: RUAT OLIVIER; POTON ERIC; CERDANJEROME ; ANDRE MASSE LAURENT) . –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée
m L’invention concerne un bras d’essuie-glace (14)monobloc moulé en matière plastique qui comporte:- un premier tronçon d’extrémité (16) d’entraînement quiest fixé à un arbre (18) d’entraînement en balayagealterné;- un second tronçon d’extrémité (24) de balayage quiporte un balai d’essuyage (26) d’une vitre (10); et- des moyens (30, 34) pour conférer de la flexibilité à untronçon intermédiaire (28) du bras (14) de manière que letronçon de balayage (24) soit déplaçable depuis uneposition d’essuyage dans laquelle le balai d’essuyage(26) est plaqué contre la vitre (10), vers une positiond’intervention dans laquelle le tronçon de balayage (24)est éloigné de la vitre (10) sous l’effet d’un effort (F)appliqué au bras (14) pour déformer élastiquement letronçon intermédiaire flexible (28),caractérisé en ce que le tronçon intermédiaire (28) com-porte au moins une rainure (30) transversale qui estagencée dans une face supérieure (32) du bras (14) demanière à conférer au tronçon intermédiaire (28) laditeflexibilité.Figure 2
58 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.461 –b (A1) –d [04 52131]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 60 W 30/02 (2006.01), B 60 W 40/08,40/12. –kDISPOSITIF PILOTE AGISSANT SUR UNEGRANDEUR DYNAMIQUE D’UN VEHICULE AUTOMO-BILE – p (Inventeurs : DEBERNARD ERIC ; MEYRI-GNAC JEAN GUILLAUME ; PLANELLES MICKAEL ;PORTAZ CHRISTOPHE). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: RENAULT SAS
m Dispositif piloté agissant sur la dynamique d’un véhi-cule automobile et comprenant au moins un bloc d’obser-vation (21) d’une grandeur dynamique et un bloc decontrôle (25) pour déterminer la correction (26) néces-saire de cette grandeur pour stabiliser le véhicule, cesdeux blocs (21, 25) utilisant au moins une valeur estiméede la charge et de l’inertie du véhicule, caractérisé en ceque des capteurs spécifiques (50) sont répartis dans levéhicule et mesurent des informations relatives auxoccupants et aux bagages du véhicule, de sorte que cescapteurs (50) renvoient au moins vers le bloc d’observa-tion (21) et le bloc de contrôle (25) des valeurs permet-tant de mettre à jour la charge et l’inertie du véhicule.
a2.875.462 –b (A1) –d [04 52129]. –e 22 septem-bre 2004. – j B 60 W 30 /10 (2006 .01) . –kPROCEDE DE DECELERATION EN VIRAGE D’UNVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : DEBER-NARD ERIC ; MEYRIGNAC JEAN GUILLAUME ; PLA-NELLES MICKAEL ; PORTAZ CHRISTOPHE). –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS
m Procédé de décélération en virage d’un véhiculeautomobile, dans lequel une consigne de décélérationest transmises aux roues, cette consigne de décélérationétant fonction d’une consigne d’accélération longitudinaleet d’une consigne d’accélération transversale, caracté-risé en ce qu’il comprend au moins des étapes durantlesquelles:- des efforts transversaux sont imposés aux pneus enfonction de l’angle donné au volant;- on calcule dans une première étape une valeur de seuild’accélération, en fonction au moins de la masse du véhi-cule et d’une valeur estimée ou mesurée de l’accéléra-tion transversale du véhicule;- on compare dans une deuxième étape la valeur de seuild’accélération, calculée dans la première étape, à unevaleur de consigne d’accélération longitudinale vouluepar le conducteur;- on modifie, dans une troisième étape, la valeur de con-signe d’accélération dans le cas où il s’est avéré dansl’étape précédente que cette valeur est plus importanteque la valeur de seuil d’accélération, de sorte que lamodification de la consigne d’accélération transversalegénérée soit apte à faire passer les efforts transversauximposés initialement aux pneus et assurer ainsi la trajec-toire initiale.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B61B 59
a2.875.463 –b (A1) –d [04 52081]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 61 B 1/02 (2006.01), B 61 D 15/04. –kDISPOSITIF POUR CREER UN QUAI A USAGE TEM-PORAIRE, POUR LES USAGERS D’UN MOYEN DETRANSPORT – p (Inventeur : TAGLIONE VINCENT). –oDemandeurs : CSM-CHAUDRONNERIE DE SAINTMARTIN Société à responsabilité limitée; SCREG SUDEST, –rMandataire : CABINET LAURENT ET CHAR-RAS
m Le dispositif comprend:- plusieurs modules (M) faisant office de plate-forme,- chaque module (M) coopère avec des moyens (7)d’accouplement et d’articulation avec capacité deréglage transversal pour être positionnés le long de latotalité de la longueur du moyen de transport,- la hauteur des plate-formes de chaque module corres-pond sensiblement aux parties d’accès dudit moyen detransport.
a2.875.464 –b (A1) –d [04 09932]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 61 D 3/18 (2006.01), B 61 F 1/00. –kDISPOSITIF DESTINE AU TRANSPORT DE VEHICU-LES ROUTIERS DE TRES GRANDE LONGUEUR SURVOIES FERREES –p (Inventeur : BUFFET DENIS ER-NEST CELESTIN). –o Demandeur : BUFFET DENISERNEST CELESTIN, –rMandataire: BUFFET DENIS
m Dispositif destiné au transport combiné de véhiculesroutiers de très grande longueur, caractérisé par un pla-teau (4) dont la structure particulière est conçue pour lestrès grandes portées, tout en restant compatible avec lesgabarits ferroviaires au niveau des encombrements. Sastructure en L associe principalement une poutre por-teuse verticale à un chemin de roulement latéral (72) quireçoit la charge commerciale. Le chemin de roulement(72) est soutenu par une barre de torsion axiale (50)accrochée périodiquement tout le long de la poutre por-teuse (41) par des bras transversaux (51), (52) et (53).Ce dispositif est particulièrement polyvalent car il permetde transporter sur rails, non seulement des camions austandard 44 tonnes/16,5 m, mais aussi deux semi-remor-ques de 13 m sur le même wagon ou des combinaisonsavec des containers (70). Cette polyvalence n’entraîneaucune infrastructure supplémentaire dans les gares, sice n’est un chariot de manutention à fourche des plusclassiques. Il n’implique aucun positionnement précis dutrain au chargement comme au déchargement.
60 B62B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.465 –b (A1) –d [05 52811]. –e 20 septem-bre 2005. – jB 62 B 5/06 (2006.01), B 60 D 1/24,B 62 D 1/12, B 66 F 9/065. –kCHARIOT DE MANU-TENTION DOTE D’UN TIMON AUTO-RELEVABLE –p (Inventeurs : MARTIN GERALD ; PROUST FRED-DY). –o Demandeur : FENWICK L INDE, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 21 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045699.2.
m Chariot de manutention doté d’un timon à auto-rele-vable (1) comprend un dispositif de réglage (8) pour leréglage du couple de relèvement du timon (1) par l’opé-rateur.
a2.875.466 –b (A3) –d [04 10043]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 62 B 7/04 (2006.01), B 62 B 9/14. –kDISPOSITIF FORMANT PARASOL – p (Inventeur :HU STEPHEN). –o Demandeur : HU STEPHEN, –rMandataire: CABINET JEANNET
m Selon l’invention, ce dispositif comprend:- deux mécanismes de jonction (6) incluant chacun unorgane de support (61), un premier organe formant pivot(62) monté sur l’organe de support (61); et un secondorgane formant pivot (63) monté sur l’organe de support(61);- un premier support (4) ayant deux extrémités montéeschacune de manière pivotante sur le premier organe for-mant pivot (62) de l’un des deux mécanismes de jonction(6) respectifs; et- un second support (5) ayant deux extrémités montéeschacune de manière pivotante sur le second organe for-mant pivot (63) de l’un des deux mécanismes de jonction(6) respectifs.Le premier et le second organe formant pivot (62, 63)sont ainsi espacés l’un de l’autre et sont montés sur diffé-rents côtés de l’organe de support (61), de sorte quelorsque le premier support (4) est déplacé vers le secondsupport (5), le premier support est espacé du secondd’une distance déterminée, évitant de cette façon audoigt de l’utilisateur d’être coincé et blessé par le premieret le deuxième support (4, 5) lorsque le dispositif formantparasol est replié.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 61
m Un système de direction assistée électrique qui aideà diriger en entraînant un moteur électrique selon unactionnement d’un élément de direction, comprenant unpignon moteur raccordé à un arbre de rotation du moteurélectrique et un pignon entraîné ajusté solidement sur unarbre de direction de manière à venir en contact avec lepignon moteur, dans lequel le pignon entraîné comprendun corps de pignon et un élément annulaire qui estmonté sur le corps de pignon de telle manière à glisserpar rapport au corps de pignon.
a2.875.468 –b (A1) –d [04 52128]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 62 D 6/00 (2006.01), B 62 D 113/00,117/00. –kDISPOSITIF DE DIRECTION D’UN VEHI-CULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : DEBERNARDERIC ; FAUQUEUX OLIVIER ; MEYRIGNAC JEANGUILLAUME; PLANELLES MICKAEL; PORTAZ CHRIS-TOPHE). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS
m Dispositif de direction d’un véhicule automobile danslequel la consigne volant donnée par l’utilisateur esttransmis à un bloc de direction, ce bloc de directiongénérant une action sur les roues en modifiant la direc-tion du véhicule conformément à la consigne volant del’utilisateur, et en créant un effort latéral et une vitesse delacet propres au braquage du véhicule, caractérisé en cequ’un dispositif de consigne de carrossage aux roues estpositionné en parallèle du bloc de direction.
62 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.469 –b (A3) –d [05 09755]. –e 23 septem-bre 2005. – jB 62 D 13/02 (2006.01), B 62 D 63/08, 53/06. –kSEMI-REMORQUE OU REMORQUE A DIREC-TION PERFECTIONNEE –p (Inventeur : RENDERSFRANCISCUS AUGUSTINUS). –o Demandeur : REN-DERS S.A., –rMandataire : CABINET BEAU DE LO-MENIE . –f Pr ior i té : BE, 23 septembre 2004,n˚ 20040468.
m 1. Semi-remorque ou remorque à direction perfec-tionnée qui est constitué principalement par un châssis(4) et par au moins deux essieux directeur (5, 6), chaqueessieu directeur étant fixé sur un support (10) qui estmonté sur le châssis (4) de manière à pouvoir effectuerdes rotations autour d’un axe vertical (11) et qui est munid’une direction pour la mise en rotation de l’essieu direc-teur correspondant (5, 6) autour de l’axe vertical en ques-tion (11), ainsi que par des moyens pour pouvoir attelerla semi-remorque (3) ou la remorque (29) à un véhiculetracteur (2), caractérisé en ce que chaque support rotatif(10) des essieux directeur (5, 6) possède une tige (28)qui est montée en déplacement axial dans un guidage(19) du support rotatif correspondant (10), ces deux tiges(18) étant reliées, 1 respectivement à une de leurs extré-mités (20) au moyen d’un élément de charnière vertical(21) à une direction commune sous la forme d’un plateautournant (12) qui est fixé sur le châssis (4) et qui est àmême d’effectuer des rotations autour d’un axe vertical(X-X’), ledit plateau tournant (12) étant muni d’un entraî-nement (22) qui imprime au plateau tournant (12) unmouvement synchrone avec les déplacements angulai-res relatifs (A) du semi-remorque (3) ou de la remorque(29) par rapport au véhicule tracteur (2).
a2.875.470 –b (A1) –d [04 10106]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 62 D 21/15 (2006.01), B 60 R 21/02. –kDISPOSITIF POUR PROTEGER TOUS LES PASSA-GERS D’UN VEHICULE LORS D’UN CHOC VIOLENT AL’AVANT (D.P.C) – p ( Inven teur : LAURENT RO-LAND). –oDemandeur: LAURENT ROLAND
m L’invention propose un dispositif pour protéger lespassagers d’un véhicule lors d’un choc violent, caracté-risé en ce qu’il comporte un butoir (1) à l’arrière duquelsont placés deux pistons (2) et (3) qui compriment leditbutoir (1), sur lequel sont fixés des coussins avant (4) et(5) et une banquette arrière (6) pour permettre le glisse-ment de l’ensemble vers l’arrière.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 63
a2.875.471 –b (A1) –d [04 10090]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 62 D 21/17 (2006.01), B 60 H 1/26. –kELEMENT STRUCTURANT D’UN HABITACLE DEVEHICULE ALIMENTE EN AIR COMPORTANT UN MO-DULE DE DISTRIBUTION SELECTIVE D’AIR –p (Inventeurs : POUYSEGUR SERGE ; TRUILLETFRANCK; DROULEZ ERIC). –o Demandeur : VALEOCLIMATISATION Société anonyme
m L’invention a pour objet un élément structurant (1)d’un habitacle de véhicule, à travers lequel circule de l’airnotamment en provenance d’une installation (2) dechauffage, de ventilation et/ou de climatisation. Cet élé-ment structurant comporte une ouverture (3) d’admissiond’air et des ouvertures (4, 4’) d’évacuation de l’air admiset est équipé d’au moins un module (7, 7’) de distributionsélective d’air rapporté à une face extérieure de l’élémentstructurant (1). Ce module (7, 7’) comporte au moins unebouche d’admission (8) d’air en communication avec uneouverture d’évacuation (4) d’air hors de l’élément structu-rant (1), au moins deux bouches (9, 9’; 14, 14’) d’évacua-tion d’air affectées à l’aération de zones respectives del’habitacle..
a2.875.472 –b (A1) –d [04 09930]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 65/02,B 60 R 21/34. –k FACE AVANT POUR VEHICULEAUTOMOBILE ET PROCEDE DE MONTAGE CORRES-PONDANT – p (Inventeurs: FREY STEPHANE; LENTZMICHEL). –oDemandeur : FAURECIA BLOC AVANTSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX
m Cette face avant pour véhicule automobile est du typecomprenant:- une première partie transversale (2) rigide solidaire dela caisse du véhicule; et- une seconde partie (12) destinée à assurer, entre lapartie transversale (2) et un bouclier extérieur (14), uneliaison de résistance limitée par rapport à une sollicitationexercée selon l’axe longitudinal du véhicule.Elle est caractérisée en ce que ladite seconde partie (12)est rendue solidaire de ladite partie transversale (2) dansdeux zones (20A, 20B) espacées transversalement decette partie transversale (2), d’une part, suivant une sur-face de support (6) sensiblement horizontale, et d’autrepart, suivant une surface d’appui anti-basculement (10A,10B) sensiblement verticale, située au-dessous de la sur-face de support (6).
64 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.473 –b (A1) –d [04 10102]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 62 D 65/16 (2006.01), B 60 R 13/00, 11/00, B 60 Q 1/56, B 60 J 5/10. –k MODULE SUP-PORT D’EQUIPEMENTS DISPOSES DANS UN HA-BILLAGE D’OUVRANT ARRIERE DE VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : IZABEL VINCENT ;TREBOUET MARCEL ; GUERNALEC STEVAN). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée
m L’invention concerne un module support (1) d’acces-soires destinés à être logés derrière un habillage (18) debarrette d’un ouvrant arrière de véhicule automobile, dutype qui fait saillie longitudinalement vers l’arrière parrapport à un panneau vertical transversal arrière du véhi-cule, comportant des moyens de positionnement et defixation de tous les accessoires sur lui-même et desmoyens pour sa fixation sur ledit habillage, une fois lesaccessoires pré-assemblés sur lui-même.
a2.875.474 –b (A1) –d [04 10031]. –e 22 septem-bre 2004. – j B 62 J 1 /00 (2006 .01) . –kARTICULATION D’APPUI DYNAMIQUE ENTRE UNCYCLISTE ET SON CYCLE – p (Inventeur : DELHOM-ME GILLES). –oDemandeur: DELHOMME GILLES
m Articulation d’appui permettant au cycliste de garderentière la dynamique de l’effort tout en restant assis.D’une apparence peu conventionnelle le dispositif selonl’invention n’est pas une selle et s’apparente plus à unearticulation sur 1 ou 2 axes de liberté dont ferait partieintégrante les jambes du cycliste. Malgré son faible con-fort, le dispositif selon l’invention ne génère que peu defatique grâce à l’absence de frottements. L’efficacité dudispositif selon l’invention est renforcée par l’adjonctiond’un degré de liberté horizontal supplémentaire autourd’un axe qui reporte les efforts d’une jambe sur l’autre.La très simple réalisation du dispositif selon l’invention lemet à la porté de la compétition. Un exemple de réalisa-tion du dispositif selon l’invention est un guidon de cycleaux poignées coupées que l’on a enquillé dans le tube deselle, et ce dans le sens contraire de la marche.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64C 65
a2.875.475 –b (A1) –d [04 52105]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 64 C 25/26 (2006.01), B 64 C 25/24. –kSYSTEME DE MANOEUVRE D’UN TRAIN D’ATTER-RISSAGE POUR AERONEF ET AERONEF COMPOR-TANT UN TEL SYSTEME – p (Inventeur : REYNES DI-DIER). –oDemandeur: AIRBUS FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN
m L’invention concerne un système de manoeuvre d’untrain d’atterrissage d’un aéronef monté articulé dans unecase de train fermée par un ensemble de trappes,comportant:- une unité de commande générale de la case de trainpour déclencher les différentes manoeuvres,- une chaîne de commande des trappes,- une chaîne de commande du train d’atterrissage,l’unité de commande générale, la chaîne de commandede trappes et la chaîne de commande du train étant com-mandées par une source d’énergie électrique, lorsquel’aéronef est en fonctionnement normal, en fonctionne-ment de secours et en phase de maintenance.L’invention concerne aussi un aéronef comportant cesystème.
a2.875.476 –b (A1) –d [04 09905]. –e 20 septem-bre 2004. – j B 64 D 1 /14 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR LA PROTECTION DU PANNEAUD’OBTURATION D’UN TROU D’HOMME PRATIQUEDANS UNE CLOISON DE CASE DE TRAIN D’AERO-NEF –p ( Inven teur : LEGATHE OLIV IER) . –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET BONNETAT
m - Dispositif pour la protection du panneau d’obturationd’un trou d’homme pratiqué dans une cloison de case detrain d’aéronef.- Selon l’invention, le dispositif comporte une membrure(10) comprenant des bras (12) s’étendant radialementdepuis une zone centrale commune (11) et ayant desextrémités libres (13) aptes à s’appliquer contre laditecloison (6).
66 B64D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.477 –b (A1) –d [05 53336]. –e 04 novem-bre 2005. – jB 64 D 9/00 (2006.01), G 06 Q 90/00,G 06 K 19/067. –k PROCEDE DE CHARGEMENTD’AERONEF – nDivision demandée le 04/11/05 bénéfi-ciant de la date de dépôt du 19/05/05 de la demande ini-tiale n˚ 05 51302. –p ( Inventeurs : OLIN CRAIG J ;REED BLAKE A ; LARSON WALLY; SENGER STEVE;LARSON COREY M). –o Demandeur : GOODRICHCORPORATION, –r Mandata i re : BREVALEX . –fPriorité: US, 10 juin 2004, n˚ 10864465.
m Un procédé de chargement d’un aéronef comprend:l’obtention d’informations concernant le poids d’une plu-ralité d’unités de chargement (UC) lors de leur entréedans un aéronef; etla détermination de l’imminence d’une condition de bas-culement, en se basant au moins en partie sur le poids etla position de ladite pluralité d’UC à bord de l’aéronef,ces positions ayant été déterminées à l’aide d’une détec-tion sans fil de la localisation des UC.
a2.875.478 –b (A1) –d [04 52130]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 65 D 5/00 (2006.01), B 65 D 81/26, 5/50, B 31 B 9/26, 1/26, 1/86. –k FLAN POUR LAREALISATION D’UN CONTENEUR ETANCHE PARPLIAGE A PLAT ET ACCROCHAGE DES PANNEAUXDU FLAN – p (Inventeur : MORINIERE JEAN PIER-RE). –oDemandeur: ALLIORA AM Société par actionssimplifiée, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MA-JEROWICZ
m L’invention concerne un flan destiné à la réalisationpar pliage d’un conteneur étanche, le flan comprenant unpanneau de base (2) et des panneaux latéraux (3) articu-lés aux bords du panneau de base (2) selon une pre-mière ligne de pliage (4), un panneau intermédiaire (5)étant interposé entre deux panneaux latéraux (3) consé-cutifs, le panneau intermédiaire (5) étant articulé par rap-port audits panneaux latéraux selon des deuxièmeslignes de pliage (6), les deuxièmes lignes de pliage (6)étant concourantes, sensiblement rectilignes et équiré-parties angulairement entre les deux panneaux latéraux(3) pour permettre à chaque panneau intermédiaire (5)d’être rabattu à plat sur un panneau latéral (3), ledit flancomprenant des moyens destinés à permettre le main-tien des panneaux intermédiaires (5) à plat sur ledit pan-neau latéral.L’invention concerne également un procédé de réalisa-tion d’un conteneur à partir d’un tel flan et un conteneurobtenu par la mise en oeuvre du procédé.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 67
a2.875.479 –b (A1) –d [04 09902]. –e 17 septem-bre 2004. – j B 65 D 5 /32 (2006 .01) . –kEMBALLAGE CONTENEUR-PRESENTOIR AVECSUPPORT COULISSANT INTEGRE – p ( Inventeurs :DELIAS PHILIPPE ; DESVILLES JEAN CHRISTO-PHE). –oDemandeur: SAICA FRANCE Société anony-me
m L’invention concerne un emballage de type conteneuret le composant additionnel permettant de le remplir plusfacilement et de transformer ce conteneur en présentoir.Au remplissage comme à la mise en présentation ducontenu, le composant additionnel permet de charger oud’exposer le contenu au niveau du plan le plus haut duconteneur et d’introduire ou d’extraire ce contenu de ceconteneur progressivement.
a2.875.480 –b (A1) –d [04 52115]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 65 D 5/38 (2006.01), B 65 D 6/06, 81/113. –kEMBALLAGE POUR UN OBJET CALE DANSUNE POSITION DE PRSENTATION – p ( Inven teur :MORINIERE JEAN PIERRE). –oDemandeur : ALLIO-RA AM Société par actions simplifiée, –r Mandataire :BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m L’invention concerne un emballage destiné à permet-tre le maintien et la présentation d’un objet (1), compre-nant en combinaison:- une cale support (3) plate comprenant des moyens demaintien dudit objet (1) dans une position deprésentation;- un fourreau (2) comprenant deux parois latérales (9)incurvées reliées l’une à l’autre par deux bords pour for-mer les bords latéraux (10) du fourreau (2) et une ouver-ture ayant une forme générale oblongue, ou à facettes,l’écartement entre les bords latéraux (10) du fourreau (2)étant en correspondance avec la largeur de la cale sup-port (3) et l’épaisseur du conteneur de sorte à pouvoir lemaintenir position verticale par contact serré avec lesditsbords latéraux.L’invention concerne également un ensemble compre-nant un tel emballage et un objet (1), une cale support (3)ainsi qu’un fourreau (2) spécialement destinés à formerun tel emballage.
68 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.481 –b (A1) –d [04 09937]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 65 D 17/32 (2006.01), B 65 D 17/34. –kDISPOSITIF D’HYGIENE DESTINE A EQUIPER UNRECIPIENT DU TYPE CANNETTE ET CANNETTE EQUI-PEE DU DISPOSITIF –p (Inventeur : PARIAT JEANBAPTISTE). –oDemandeur : PARIAT JEAN BAPTIS-TE, –rMandataire: CABINET GASQUET
m Dispositif d’hygiène (1) pour canette métallique (100)du type comprenant des moyens d’ouverture constituéspar un anneau poussoir (103) agissant sur une languetteprédécoupée libérant une ouverture (102), caractérisé ence qu’il comporte une bague principale (3) à laquelle estarticulé un élément mobile de protection (2).
a2.875.482 –b (A1) –d [04 52112]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 65 D 19/32 (2006.01), B 65 D 19/40,B 29 D 12/00. –kPALETTE DE MANUTENTION REN-FORCEE EN MATIERE PLASTIQUE – p (Inventeurs :VICIANA GUY; BREAU ALAIN; MULLER PATRICK). –oDemandeur : BMV Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB
m Une palette (1) de manutention renforcée en matièreplastique est constituée d’une structure supérieure (10)et d’une structure inférieure (20) sensiblement identiqueset emboîtées l’une dans l’autre, chaque structure (10,20)formant un plateau (11, 21) sensiblement rectangulaireavec des pieds (12,22) ou plots faisant saillie sous le pla-teau, le plateau (21) de la structure inférieure (20) com-prenant une ou plusieurs rainures (24) se projetant sousledit plateau dans chacune desquelles est disposée unebarre rigide de renfort (2) de sorte que la barre de renfort(2) est encastrée entre les plateaux (11, 21) des deuxstructures (10,20) lorsqu’elles sont emboîtées l’une dansl’autre.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 69
a2.875.483 –b (A1) –d [04 52113]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 65 D 19/32 (2006.01), B 65 D 19/40. –kPALETTE DE MANUTENTION AVEC DES PIEDSCOMPORTANT UN RENFONCEMENT –p (Inventeurs: VICIANA GUY; BREAU ALAIN; MULLERPATRICK). –oDemandeur: BMV Société à responsabi-lité limitée, –r Mandataire : CABINET PRUGNEAUSCHAUB
m Une palette de manutention (1) en matière plastiquecomprend des pieds (3) sous un plateau (2) de formesensiblement rectangulaire. Chaque pied comporte unrenfoncement (6,6’) qui s’étend vers l’intérieur du pied etqui s’ouvre vers l’extérieur de la palette ce qui facilite lamise en place d’un film de conditionnement sur le dessusdu plateau de la palette.
a2.875.484 –b (A1) –d [04 10075]. –e 23 septem-bre 2004. – j B 65 D 33 /00 (2006 .01) . –kEMBALLAGE NOTAMMENT POUR LE TRANSFERTD’OBJETS DANS UN RESEAU PNEUMATIQUE –p (Inventeur: RAT DANIEL). –oDemandeur : BRINK’SFRANCE Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX
m Cet emballage notamment pour le transport d’objetsdans un réseau pneumatique, comportant un sac (2) réa-lisé en matière plastique soudée et présentant uneouverture (3) obturable par un volet (4) rabattable pré-encollé et sur chaque face de ce sac (2) à proximité d’aumoins une extrémité de celui-ci, une poche (5,6) de pro-pulsion de cet emballage par l’air comprimé du réseau,formée par au moins une feuille (7,8) fixée sur le reste dusac (2), est caractérisé en ce que le bord libre de lafeuille (7,8) de la ou de chaque poche comporte aumoins une encoche (9,10) pour faciliter le déploiementde celle-ci.
70 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.485 –b (A1) –d [04 10079]. –e 23 septem-bre 2004. – j B 65 D 47 /06 (2006 .01) . –kDISTRIBUTEUR DE LIQUIDE DESTINE A ETRE FIXEDANS LE GOULOT D’UNE BOUTEILLE ET BOUTEILLEASSOCIEE – p ( Inven teur : C IOFFI R ITO) . –oDemandeur : ARC CREATION DESIGN ET PVL So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX
m Ce distributeur de liquide (213) comprend un insert(15) comportant une surface périphérique (201) de fixa-tion au goulot (11), l’insert (15) délimitant un conduit (17)de distribution du liquide s’étendant entre une surfaceintérieure (48) et une surface extérieure (43) de l’insert(15). Le distributeur (213) comprend un bec verseur (21)en saillie par rapport à la surface extérieure (43) del’insert (15), formant une partie aval (57) du conduit dedistribution (17), et un bouchon (23) libérable vers uneconfiguration d’ouverture de ce conduit (17).L’insert (15) délimite un conduit (19) d’amenée d’air exté-rieur dans la bouteille (12), distinct du conduit de distribu-tion (17), le conduit d’amenée d’air (19) s’étendant entrela surface extérieure (43) et la surface intérieure (48), ledistributeur (213) comprenant un obturateur (205) libéra-ble du conduit d’amenée d’air (19).
a2.875.486 –b (A1) –d [05 52761]. –e 14 septem-bre 2005. – jB 65 D 67/02 (2006.01), B 65 D 85/00,B 60 S 1/38. –k ACCESSOIRE POUR EMBALLERUN BALAI D’ESSUIE-GLACE – p ( Inventeur : MUL-LER ASMUS). –o Demandeur : ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 18 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045384.5.
m Accessoire pour emballer un balai d’essuie-glace (12)comportant au moins un élément de support (18)allongé, cintré et élastique, et un élément d’accouple-ment (26) prévu dans sa zone centrale, au moins unepièce moulée (34, 36) droite dans la direction longitudi-nale entourant une lèvre d’essuyage (16) du balaid’essuie-glace (12) avec intervalle et s’appuyant contrel’élément de support (18) ou dans les rainures longitudi-nales (62) de la lame d’essuyage (14) du balai d’essuie-glace (12). Deux pièces moulées (34) prévues aux extré-mités du balai d’essuie-glace (12) sont reliées par un railauxiliaire (52, 60), et on a dans la zone centrale du balaid’essuie-glace (12) une autre pièce moulée (36, 62) con-tre laquelle s’appuient les rails auxiliaires (52, 60) et l’élé-ment d’accouplement (26) ou un capuchon (44) relié àcelui-ci.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 71
a2.875.487 –b (A1) –d [04 09920]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 65 D 75/00 (2006.01), B 65 D 35/08, 75/48. –kEMBALLAGE UNIDOSE MONOPIECE COM-PORTANT UN SOCLE ET DESTINE AU CONDITIONNE-MENT DE PRODUIT L IQUIDE OU PATEUX –p (Inventeur: BICCHIERAY ROGER). –oDemandeur :BICCHIERAY, –r Mandataire : GERMAIN ET MAU-REAU
m La présente invention concerne un emballage (1) uni-dose monopièce destiné au conditionnement de produitliquide ou pâteux, comprenant un tube (2) destiné à con-tenir le produit, fermé à ses extrémités, dont l’une aumoins peut être ouverte pour permettre de délivrer le pro-duit, et comprenant un socle creux (4) relié au tube parune portion de liaison (5), de telle manière que le tube (2)forme un angle compris entre 1˚ et 90˚ avec l’horizontalelorsque l’emballage (1) repose sur son socle (4), l’extré-mité ouvrable (3) étant lors située en haut par rapport aureste du tube, caractérisé en ce que le socle creux (4) estune pyramide à quatre côtés, dont les arêtes inférieures(6) sont courbes, avec une courbure tournée vers le hautde l’emballage.
a2.875.488 –b (A1) –d [04 52119]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 65 D 75/34 (2006.01), B 65 D 83/04. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT PERMETTANTLA DISTRIBUTION D’UNITES DE PRODUIT SECU-RISEES. –p (Inventeurs : DOUBLET PIERRE ; VASTNATHALIE). –oDemandeur: ARJOWIGGINS SECURI-TY Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un dispositif de con-ditionnement comportant:- une pluralité d’éléments de conditionnement (2) com-prenant chacun au moins une unité (3) d’un produit, soli-daires les uns des autres ou compris dans un mêmeemballage extérieur,- une pluralité d’éléments de sécurité (9) appartenant auxéléments de conditionnement ou solidaires de ceux-ci etdisposés de manière à permettre la distribution conjointed’au moins un élément de conditionnement (2) et d’aumoins un élément de sécurité (9).
72 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.489 –b (A1) –d [04 09897]. –e 18 septem-bre 2004. – jB 65 D 81/24 (2006.01), B 65 D 65/40, 85/00. –kPRINCIPE DE CONCEPTION ET DE FABRICA-TION D’UNE ENVELOPPE FORMANT UNE POCHEAVEC SON SYSTEME DE PROTECTION CONTRE LEFEU –p ( Inven teur : SCHLEE SERGE) . –oDemandeur: SCHLEE SERGE
m La présente invention consiste en la conception et lafabrication d’une poche possédant un principe de ferme-ture communément appelée enveloppe pouvant recevoirdifférents objets. L’enveloppe est pourvue dans son prin-cipe de fabrication d’au moins un matériau à l’épreuve dufeu.Principes de conception et de fabrication d’une enve-loppe formant une poche avec son système de protectioncontre le feu formée par un support d’un textile tissé ounon-tissé dont les fibres le constituant sont un monomèreou un polymère de liège possédant des caractéristiquescomplémentaires d’être imperméable et/ou d’une excel-lente résistance mécanique et/ou élastique et/ou d’uneopacité parfaite et/ou ininflammable et/ou résistant auxagents chimiques ou organiques et/ou des renforce-ments tels des fibres textiles armées et/ou des fils métal-liques et/ou des collages procurant une résistanceextrême à la déchirure.
a2.875.490 –b (A1) –d [04 52077]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 65 D 85/42 (2006.01), B 65 D 81/107. –kEMBALLAGE D’APPAREIL AVEC ECRAN A TUBECATHODIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION COR-RESPONDANT – p ( Inventeurs : PY DOMINIQUE ;HUERRE DOMINIQUE). –o Demandeur : THOMSONLICENSING S.A. Société anonyme, –r Mandata i re :THOMSON
m L’invention concerne un emballage qui comprend:- un appareil (10) avec écran à tube cathodique;- une enveloppe extérieure (13) définissant une face infé-rieure (131) et une face supérieure (130); et- des moyens de blocage (120 à 123, 11) de l’appareil àl’intérieur de l’enveloppe;la face avant (101) du écran à tube cathodique est posi-tionnée vers la face inférieure de l’enveloppe extérieure.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 73
a2.875.491 –b (A1) –d [05 53337]. –e 04 novem-bre 2005. – jB 65 D 88/14 (2006.01), B 64 D 9/00,G 06 K 19/067. –kUNITE DE CHARGEMENT D’AE-RONEF –nDivision demandée le 04/11/05 bénéficiantde la date de dépôt du 19/05/05 de la demande initiale n˚05 51302. –p (Inventeurs: OLIN CRAIG J; REED BLA-KE A ; LARSON WALLY ; SENGER STEVE ; LARSONCOREY M). –oDemandeur : GOODRICH CORPORA-TION, –rMandataire: BREVALEX . –f Priorité : US,10 juin 2004, n˚ 10864465.
m Une unité de chargement d’aéronef porte une éti-quette à liaison sans fil comprenant une mémoire, laditemémoire comprenant des informations reflétant le poidstotal de l’UC, le numéro de vol d’un aéronef, et l’emplace-ment dans ledit aéronef où ladite UC doit être placée.
a2.875.492 –b (A1) –d [04 09856]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 67 B 7/04 (2006.01). –k TIRE-BOU-CHON AVEC MANIVELLE A CAME – p ( Inven teur :RAMPAL ETIENNE JEAN). –o Demandeur : RAMPALETIENNE JEAN, –rMandataire: RAMPAL ETIENNE
m Tire-bouchon manoeuvré sans repositionnements demain sur la poignée (4) de la manivelle (31) en forme decame (3) articulée sur l’axe (24) dans la tête de vrille (8)dont la partie cylindrique (9) tourne et coulisse dans l’alé-sage (22) du corps (30) emmanché et serré à la main surle goulot du récipient au niveau des alésages (17) et (18)fendus à cet effet.La manivelle (31) assure l’implantation de la vrille (11)dans le bouchon et l’extraction de celui-ci lorsqu’on labascule autour de l’axe (24) mettant alors la came (3) enrotation et en appui sur l’extrémité supérieure (13) ducorps (30).l’éjection du bouchon sur la vrille (11) se fait en pinçantcelui-ci avec l’alésage fendu et cannelé (20) du corps(30) et en tournant la manivelle (31) en sens inverse.Dispositif tire-bouchon pour déboucher notamment lesbouteilles dans les caves, restaurants, salles de fêteetc....
74 B67D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.493 –b (A1) –d [05 09406]. –e 15 septem-bre 2005. – jB 67 D 3/00 (2006.01), A 23 G 1/00. –k FONTAINE A PLUSIEURS ETAGES POUR ALI-MENTS FLUIDIFIABLES. – p (Inventeur: ESNAULT MI-CHEL). –o Demandeur : ESNAULT MICHEL, –rMandataire: CABINET BONNETAT . –f Pr io r i té :US, 17 septembre 2004, n˚ 10942946.
m - Fontaine à plusieurs étages pour aliments fluidifia-bles.- Selon l’invention, la fontaine comprend un récipient (24)destiné à recevoir l’aliment (FM) à l’intérieur, un montantallongé (62) et un mécanisme transporteur (130). Lemontant (62) définit une première et une seconde extré-mités (64,66) de celui-ci et un passage (68) s’étendantlongitudinalement entre celles-ci. Le mécanisme trans-porteur (130) se raccorde de façon opérationnelle aumontant (62) pour transporter l’aliment (FM) depuis lapremière extrémité (64) vers la seconde extrémité (66) àtravers le passage (68). Une embase de montage dumontant (74) a une pluralité d’entretoises (80) raccor-dées au récipient (24) et espacées les unes des autrespour définir entre elles des ouvertures d’entrée (82) afinde permettre au passage (68) d’être en communicationfluide avec le récipient (24). L’embase de montage (74) aune bride (86) interconnectant les entretoises (80) et unépaulement (84) pour recevoir dessus en butée le mon-tant (62), la bride (86) recevant en même temps contreelle en butée le montant (62).
a2.875.494 –b (A1) –d [04 09866]. –e 17 septem-bre 2004. – jC 01 B 33/18 (2006.01), B 05 D 1/16,F 16 L 59/00, B 01 J 20/10. –kMICROSPHERES DESILICE, PROCEDE DE FABRICATION, ASSEMBLAGESET UTILISATIONS POSSIBLES DE CES MICROSPHE-RES DE SILICE – p (Inventeur: RAKOTOARISON SYL-VAIN). –oDemandeur : RAKOTOARISON SYLVAIN, –rMandataire: CABINET PEUSCET
m Microsphères de silice (M) présentant un diamètreextérieur compris entre 50 et 125µm, de préférence com-pris entre 60 et 90 µm, une épaisseur de paroi supé-rieure à 1 µm, de préférence comprise entre 1 et 3 µm etune densité comprise entre 0,3 et 0,7g/cm3, procédé defabrication par injection de précurseurs de microsphèrede silice (MS, PR1, PR1’, PR2’) au sein d’un plasmainductif (P), assemblages et utilisations possibles desmicrosphères de silice (M).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01F 75
a2.875.495 –b (A1) –d [04 09946]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 01 F 7/06 (2006.01), B 01 D 21/01,C 22 B 21/00. –kPERFECTIONNEMENT AU PROCE-DE BAYER DE FABRICATION DE TRIHYDRATE D’ALU-MINE, LEDIT PERFECTIONNEMENT PORTANT SUR LASEPARATION DE LA LIQUEUR D’ALUMINATE ET DESRESIDUS INSOLUBLES – p ( Inven teurs : ROUS-SEAUX JEAN MARC ; PIGNOL GERARD ; MAGNANYVES). –oDemandeur : ALUMINIUM PECHINEY So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire: PECHINEY
m Procédé de fabrication de trihydrate d’alumine parattaque alcaline de la bauxite selon le procédé Bayerdans lequel la séparation de la liqueur d’aluminate et desrésidus insolubles est réalisée à l’aide d’un dispositif deséparation liquide-solide (E; W2; DC) caractérisé en ceque, pour accélérer et améliorer la séparation de laliqueur d’aluminate de sodium et des résidus insolublesau sein de la suspension (21 α; 41; 230’) qui contientladite liqueur et lesdits résidus et qui alimente ledit ou estissue dudit dispositif de séparation liquide-solide, on faitpasser au moins partiellement ladite suspension (21α;41; 230’) par un hydrocyclone (H1; H21; H22; H3). Dansune première modalité, on utilise au moins un hydrocy-clone en amont du décanteur-épaisseur comme clarifica-teur de la liqueur sursaturée. Dans une deuxièmemodalité, on utilise au moins un hydrocyclone commeépaississeur des boues de résidus insolubles. Dans unetroisième modalité, on utilise un hydrocyclone en combi-naison avec le décanteur de caustification.
m L’invention vise un procédé d’inertage d’argiles dansdes sables destinés à la préparation de compositionshydrauliques, caractérisé en ce que lors de la productiondu sable, on met le sable en contact avec un produit poly-mérique cationique susceptible d’être obtenu par con-densation de dicyandiamide avec du formol,éventuellement en présence d’autres composés.Ce procédé est particulièrement utile pour la préparationde mortiers et les bétons.
76 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.497 –b (A1) –d [04 09914]. –e 20 septem-bre 2004. – jC 04 B 35/109 (2006.01), C 03 B 5/43. –k PRODUITS AZS A EXSUDATION REDUITE –p (Inventeurs : BOUSSANT ROUX YVES ; CABODIISABELLE; GAUBIL MICHEL). –oDemandeur: SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDESEUROPEEN Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET JP COLAS
m Produit réfractaire fondu et coulé de type AZS pré-sentant une analyse chimique comprenant, en pourcen-tages en poids:ZrO2: 15,5 à 22 %,SiO2: 10,5 à 15 %Na2O+K2O+Li2O: 1,0 à 2,5 %Impuretés: < 1 %Application à des fours de verrerie, en particulier à dessuperstructures et des voûtes de fours de verrerie.
a2.875.498 –b (A1) –d [04 10008]. –e 22 septem-bre 2004. – jC 07 C 209/80 (2006.01), C 07 B 55/00. –kPROCEDE POUR L’INVERSION PARTIELLE OU TO-TALE DE LA CONFIGURATION D’UNE AMINE –p (Inventeurs : GASTALDI STEPHANE ; BERTRANDMICHELE ; ESCOUBET STEPHANIE ; GIL GERARD ;VANTHUYNE NICOLAS). –o Demandeur : CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRSEtablissement public à caractère scientifique et technolo-gique, –rMandataire : CABINET SUEUR ET L’HEL-GOUALCH
m L’invention porte sur l’inversion partielle ou totale dela configuration d’un énantiomère d’une amine danslaquelle l’azote du groupe amino est directement lié à unatome de carbone asymétrique qui porte un atomed’hydrogène.Le procédé consiste à faire réagir un thiol avec laditeamine, dans un solvant organique inerte ou en milieuaqueux, en présence d’un amorceur radicalaire, le thiolétant tel que l’énergie de la liaison C-H du carbone asy-métrique de l’amine soit du même ordre de grandeur quel’énergie de la liaison S-H du thiol.Applications: racémisation d’un énantiomère; obtentiond’un énantiomère donné à partir du racémique ou à partirde l’énantiomère inverse.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 77
a2.875.499 –b (A1) –d [04 09906]. –e 20 septem-bre 2004. – jC 07 D 405/14 (2006.01), C 07 D 401/12,309/14, 213/20, 209/34, A 61 K 31/444, 31/4439, 31/4433, A 61 P 35/00, 29/00, 17/02, 15/00. –kNOUVEAUX DERIVES PYRIDINIQUES D’INDOLIN-2-ONE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION ENTHERAPEUTIQUE – p (Inventeurs : FOULON LOIC ;SERRADEIL LE GAL CLAUDINE ; VALETTE GE-RARD). –o Demandeur : SANOFI AVENTIS Sociétéanonyme
m L’invention concerne des dérivés d’indolin-2-one, deformule générale (I):
dans laquelle:- R0, R1, R2 et R4 représentent indépendamment l’un del’autre un H, un halogène, un (C1-C6)alkyle, un (C1-C6)alcoxy;- R3 représente un H, (C1-C6)alkyle;
- Z représente un oxygène, un groupe (C1-C6)alkyle,tétrahydrofuranyle ou tétrahydropyranyle, lesdits groupesétant éventuellement substitués,- B représente un groupe T-W, dans lequel T représenteun groupe -(CH2)m- et W représente un groupe -CONR6R7 ou un groupe -NR8COR9;à l’état de base ou de sel pharmaceutiquement accepta-ble, à l’état d’hydrate ou de solvate, ainsi que ses énan-tiomères, diastéréoisomères et leurs mélanges.Procédé de préparation et application en thérapeutique.
a2.875.500 –b (A1) –d [04 09971]. –e 21 septem-bre 2004. – j C 07 F 13 /00 (2006 .01) . –kCOMPLEXE CHIRAUX MACROCYCLIQUES UTILI-SABLES COMME CATALYSEURS – p ( Inven teurs :MEUNIER BERNARD; HEMMERT CATHERINE; MAR-TINEZ ALEXANDRE). –o Demandeur : CENTRE NA-TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRSEtablissement public à caractère scientifique et technolo-gique, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m La présente invention concerne les composés de for-mule (I):
et leur utilisation en tant que catalyseur.
78 C07K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.501 –b (A1) –d [04 09969]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 07 K 14/79 (2006.01), C 12 N 15/12,A 61 K 38/40, A 61 P 31/22. –k NOUVEAUX DERI-VES PEPTIDIQUES, COMPOSITIONS ET UTILISA-TIONS DANS UN TRAITEMENT THERAPEUTIQUE DEL’ INFECTION PAR UN HERPESVIRUS –p (Inventeurs : DUPIN NICOLAS; GRANGE PHILIPPEALAIN; CALVEZ VINCENT). –oDemandeur: UNIVER-SITE RENE DESCARTES PARIS 5, –r Mandata i re :CABINET BECKER ET ASSOCIES
m La présente invention concerne de nouveaux pepti-des dérivés de la lactoferrine, des anticorps et des com-positions pharmaceutiques les comprenant ainsi que deskits et des méthodes de criblage de molécules actives,en particulier de molécules ayant une activité dans le trai-tement des infections provoquées par un herpesvirus.L’invention se rapporte également à des constructionsgénétiques, cellules et compositions utiles pour la miseen oeuvre de telles méthodes de criblage, par exempledes cellules génétiquement modifiées pour surexprimerune partie de la lactoferrine, ainsi que les procédés depréparation desdites cellules.L’invention peut être mise en oeuvre pour l’identificationde composés actifs ou utilisables comme têtes de sériespour le développement de médicaments actifs pour laprise en charge de pathologies provoquées par uneinfection virale.
m La présente invention concerne la prévention dugrillage. Plus particulièrement, elle a pour objet une com-position comprenant un nitroxyde et au moins unperoxyde organique, permettant de retarder le grillageavant la réticulation de compositions thermoplastiqueset/ou élastomères. L’invention concerne également unecomposition réticulable et un procédé de réticulation.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08G 79
a2.875.503 –b (A1) –d [04 52109]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 08 G 18/62 (2006.01), C 08 G 18/48,A 61 K 8 /87 , A 61 Q 1 /00 , 5 /00 . –kPOLYURETHANE CATIONIQUE OU CATIONISABLEA CARACTERE ELASTIQUE. – p (Inventeurs : MOU-GIN NATHALIE ; SCHULTZE XAVIER) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
m La présente invention a pour objet un polyuréthanecationique ou cationisable à caractère élastique formé dela réaction:(a1) d’ au moins un motif cationique ou cationisablerésultant d’au moins une amine tertiaire ou quaternaireprésentant au moins deux fonctions réactives à H labiles(a2) d’au moins un mélange d’au moins deux motifs nonioniques différents présentant au moins deux fonctionsréactives à H labiles(b) d’au moins un composé comportant au moins deuxfonctions isocyanate,le mélange de motifs non ioniques (a2) est constitué d’unmélange d’au moins un premier polymère non ioniquechoisi parmi les homopolymères et copolymères d’oléfi-nes, et d’au moins un second polymère non ionique diffé-rent d’un copolymère d’oléfine et choisi parmi leshomopolymères et copolymères non ioniques, le ou les-dits premiers polymères non ioniques et le ou lesditsseconds polymères non ioniques portant à leurs extrémi-tés des fonctions réactives à hydrogène labile et ayantune température de transition vitreuse (Tg), mesurée paranalyse enthalpique différentielle, inférieure à 10 ˚C.
a2.875.504 –b (A1) –d [04 09870]. –e 17 septem-bre 2004. – jC 08 J 11/08 (2006.01) // C 08 L 55:02,25:06, 27:04. –kPROCEDE POUR LE TRAITEMENTD’UN MELANGE D ABS ET DE PS – p ( Inven teurs :CAILLE JEAN RAPHAEL ; RAMDANE RACHIDA). –oDemandeur: SOLVAY, –rMandataire: SOLVAY SA
m Procédé pour le traitement d’un mélange d’ABS (ter-polymère acrylonitrile-butadiène-styrène) et de PS(polystyrène), selon lequel on met ledit mélange en pré-sence d’un milieu liquide comprenant de l’eau et un sol-vant commun miscible avec l’eau en des proportions et àdes conditions de pression et de température telles quel’ABS y est soluble et le PS, insoluble.
80 C09D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.505 –b (A1) –d [04 09976]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 09 D 5/00 (2006.01), B 05 D 7/00. –kPROCEDE DE FABRICATION DE REVETEMENTSANTI-GRAFFITI – p (Inventeurs : FARGE HERVE; LA-PAIRY JEAN CLAUDE ; REBUT PIERRE JEAN). –o Demandeur : GTI PROCESS Société anonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE
m La présente invention a pour objectif de proposer laproduction, par la technique du « gel-coat », d’un compo-site présentant un revêtement comprenant des chargesminérales et qui présente en surface et à coeur des pro-priétés anti-graffiti permettant de le classer G0 ou G1selon la norme NF F 31 112.Selon un premier aspect, l’invention concerne une com-position de gelcoat destinée notamment à l’obtention derevêtements anti-graffiti, caractérisée en ce qu’elle com-prend un mélange A comprenant:- au moins un monomère acrylique dérivé du bisphénolA;- un acide organique carboxylique comportant une dou-ble liaison carbone-carbone en résonance avec la doubleliaison carbone-oxygène du groupe carboxyle;- un catalyseur radicalaire;- une charge minérale comprenant au moins un groupehydroxyle.
a2.875.506 –b (A1) –d [04 10003]. –e 22 septem-bre 2004. – jC 09 K 15/18 (2006.01), C 23 F 11/14,F 16 L 58/04. –kPROCEDE DE TRAITEMENT POURINHIBER LA CORROSION DE VOUTE DE PIPES UTILI-SES DANS L’ INDUSTRIE PETROLIERE –p (Inventeurs : GILLET JEAN PHILIPPE ; MOSERFREDERIC; POU TONG EAK). –oDemandeur: CECASA Société anonyme, –rMandataire: ARKEMA
m La présente invention a pour objet des inhibiteurs decorrosion de voûte pour pipes utilisés notamment dansl’industrie pétrolière.Les compositions inhibitrices de corrosion contiennent, àtitre d’inhibiteurs de au moins une amine de point d’ébul-lition compris entre 105 et 130 ˚C.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10G 81
a2.875.507 –b (A1) –d [04 09998]. –e 22 septem-bre 2004. – jC 10 G 59/02 (2006.01). –kPROCEDEAMELIORE D’ISOMERISATION D’UNE COUPE C7AVEC COPRODUCTION D’UNE COUPE RICHE EN MO-LECULES CYCLIQUES – p ( Inventeurs : BROUTINPAUL ; CASANAVE DOMINIQUE ; JOLY JEANFRANCOIS; JOLIMAITRE ELSA). –o Demandeur :INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
m Procédé de production d’un isomérat de RON aumoins égal à 80 et contenant moins de 1% pds d’aroma-tiques et d’une coupe contenant majoritairement duméthylcyclohexane (MCH) et éventuellement du toluène,à partir d’une coupe à 7 atomes de carbone.
a2.875.508 –b (A1) –d [04 09999]. –e 22 septem-bre 2004. – jC 10 G 61/04 (2006.01). –kPROCEDEAMELIORE D’ISOMERISATION D’UNE COUPE C7AVEC COPRODUCTION D’UNE COUPE RICHE EN MO-LECULES AROMATIQUES – p (Inventeurs : BROUTINPAUL ; CASANAVE DOMINIQUE ; JOLY JEANFRANCOIS; JOLIMAITRE ELSA). –o Demandeur :INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
m Procédé de production d’un isomérat de RON aumoins égal à 80 et contenant moins de 1% pds d’aroma-tiques et de coproduction d’une coupe aromatique conte-nant majoritairement du toluène, à partir d’une coupe à 7atomes de carbone contenant des paraffines, des aroma-tiques et des naphtènes.
82 C10G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.509 –b (A1) –d [04 09936]. –e 20 septem-bre 2004. – jC 10 G 65/12 (2006.01). –kPROCEDED’HYDROCONVERSION D’UNE CHARGE LOURDEAVEC UN CATALYSEUR DISPERSE – p (Inventeurs :GAUTHIER THIERRY ; COLLADO CYRIL ; RANCALAIN; KRESSMANN STEPHANE). –o Demandeur :INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
m L’invention concerne un procédé d’hydroconversiondans une zone réactionnelle (de préférence en litbouillonnant et/ou en slurry) de charges hydrocarbonéeslourdes liquides contenant du soufre, en présenced’hydrogène et d’une phase solide catalytique, laditephase solide étant obtenue à partir d’un précurseur cata-lytique, procédé dans lequel le précurseur catalytique estinjecté dans une partie des produits liquides de conver-sion qui contiennent du sulfure d’hydrogène dissous, desasphaltènes et/ou des résines, dans des conditions detempérature et de pression proches de celles de leur sor-tie de la zone réactionnelle et le mélange obtenu estinjecté dans la zone réactionnelle.De préférence, le précurseur catalytique est injecté dansla partie des effluents de conversion qui est recyclée àl’entrée du réacteur.L’invention concerne également un dispositif utilisablepour mettre en oeuvre ce procédé.
a2.875.510 –b (A1) –d [05 05366]. –e 27 ma i2005. –jC 10 L 10/04 (2006.01), C 23 F 11/14, F 16 L58/04. –kPROCEDE DE TRAITEMENT POUR INHI-BER LA CORROSION DE VOUTE DE PIPES UTILISESDANS L’INDUSTRIE PETROLIERE – p ( Inven teurs :GILLET JEAN PHILIPPE ; MOSER FREDERIC ; POUTONG EAK). –oDemandeur: CECA SA Société anony-me, –rMandataire: ARKEMA . –f Priorité : FR, 22septembre 2004, n˚ 0410003.
m La présente invention a pour objet des inhibiteurs decorrosion multifonction pour protéger la corrosion devoûte (Top of line corrosion) et la corrosion dans lamatrice de base (bottom line corrosion) pour pipes utili-sés notamment dans l’industrie pétrolière.Les compositions inhibitrices de corrosion contiennent, àtitre d’inhibiteurs de au moins une amine de point d’ébul-lition compris entre 105 et 130 ˚C.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12M 83
a2.875.511 –b (A3) –d [05 50466]. –e 21 févr ier2005. –jC 12 M 3/00 (2006.01), C 12 M 1/00, 1/04,C 12 R 1/89. –kREACTEUR PHOTOSYNTHETIQUEPOUR ALGUES VEGETALES ET MICROBES –p (Inventeur: LU CHAO HUI). –o Demandeur : LUCHAO HUI, –r Mandata i re : BREVALEX . –fPriorité: TW, 21 septembre 2004, n˚ 93215067.
m Réacteur photosynthétique pour algues végétales etmicrobes, utilisé pour des liquides de culture d’alguesvégétales et de microbes et des semences d’algues infu-sées dedans afin d’effectuer circulairement une photo-synthèse et un dégagement d’oxygène; ce réacteurcomprend une canalisation de réaction photosynthétique(10), un module d’infusion de liquide sous pression (20)et un module de dégagement et de régulation d’oxygène(30); cette canalisation de réaction photosynthétique (10)est une canalisation laissant passer la lumière; le modulede dégagement et de régulation d’oxygène (30) estassemblé avec un récipient de dégagement d’oxygène(42), un récipient collecteur de liquide (44) et un récipientde régulation (54) pour faciliter la fabrication et l’assem-blage, et plusieurs points de dégagement d’oxygène pourque l’oxygène formé dans le liquide de culture puisseêtre rapidement évaporé.
a2.875.512 –b (A1) –d [04 09862]. –e 17 septem-bre 2004. – jC 12 Q 1/68 (2006.01), G 01 N 33/53,33/574 // C 12 N 15/12. –kBIOPUCE DE DIAGNOS-TIC DU CARACTERE METASTATIQUE OU LOCALISED’UNE TUMEUR MAMMAIRE, PROCEDE ET KIT D’UTI-LISATION – p (Inventeurs: CHABAUD VALERIE; D IN-CAN CHANTAL ; SYLVAIN VIDAL VALERIE ; VIDALVERONIQUE ; AGIER MARIE ; BIGNON YVES JEAN ;PRADEYROL CHRISTIAN). –oDemandeur : DIAGNO-GENE S.A Société anonyme, –rMandataire : REGIM-BEAU
m La présente invention a pour objet un support soliderevêtu d’un jeu de fragments représentatifs de gènesdont le profil d’expression pour l’ensemble de ces gèneschez un sujet présentant une tumeur mammaire permetle diagnostic ou le pronostic du caractère métastatiqueou localisé de ladite tumeur, ainsi qu’un kit comprenantun tel support; l’invention a également pour objet un pro-cédé de diagnostic ou de pronostic in vitro du caractèremétastatique ou localisé d’une tumeur mammaire, le caséchéant permettant également de caractériser si les cel-lules de ladite tumeur mammaire expriment ou non lesrécepteurs aux oestrogènes, ledit procédé mettant enoeuvre l’utilisation du support solide.
84 C23F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.513 –b (A1) –d [04 09965]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 23 F 14/00 (2006.01), B 01 J 19/10,H 05 B 3/78 // C 22 B 9/16. –kPROCEDE DE PRO-TECTION D’UNE GAINE EN CERAMIQUE DE THERMO-PLONGEUR, POUR BAIN METALLIQUE NONFERREUX, ET THERMOPLONGEUR EQUIPE D’UNDISPOSITIF DE PROTECTION DE SA GAINE –p (Inventeurs: GIRAULT ALAIN; CRETON BERNARD;LABORDE JEAN LUC). –oDemandeur: ELECTRICITEDE FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m A l’aide d’une électronique de puissance dotée d’ungénérateur de signal ultrason et d’un amplificateur (11)couplée à un émetteur d’ondes ultrasonores (12) fixé surl’extrémité proximale (10) de la gaine en céramique (9)d’un thermoplongeur (1) partiellement immergé dans unbain (2) métallique non ferreux, en particulier à based’aluminium, et comportant au moins une résistanceélectrique chauffante (6), disposée dans la gaine (9), onapplique sur la gaine (9) des ultrasons qui, au niveau del’interface entre le bain (2) et le milieu gazeux ambiant (5)au-dessus du bain, réduisent, voire empêchent, la forma-tion d’oxyde d’aluminium et/ou de scories à la surface (4)du bain (2), et autour de la gaine (9), et donc la fixationde cet oxyde d’aluminium et/ou des scories contre la faceexterne de la gaine (9), au niveau de cette interface.Application à la protection des gaines en céramique dethermoplongeurs électriques de fusion et maintien enfusion de bains métalliques non ferreux, en particulier àbase d’aluminium.
a2.875.514 –b (A1) –d [04 10022]. –e 22 septem-bre 2004. – jD 06 F 75/18 (2006.01), D 06 F 75/26. –kFER A REPASSER COMPORTANT UN DISPOSITIFDE COMMANDE POUR LA SELECTION D’UN PRO-GRAMME DE REPASSAGE – p (Inventeurs: MANDICAFRANCK ; COMPEAU JEAN LOUIS ; CHARTOIREXAVIER; TURCK CHRISTOPHE; LATOUT GERALD). –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT
m Fer à repasser à vapeur comportant une semelle (1)surmontée d’un corps (2) comprenant une poignée (3),ladite semelle (1) étant munie d’un élément chauffant etd’une chambre de vaporisation pour la production devapeur, la chambre de vaporisation étant alimentée eneau par un boisseau goutte-à-goutte (4), l’élément chauf-fant étant associé à un thermostat (8) permettant deréguler la température de la semelle, le fer comprenantun dispositif de commande permettant à l’utilisateur dechoisir un programme de repassage, ledit dispositif decommande agissant sur l’ouverture du boisseau goutte-à-goutte (4) et/ou sur le réglage du thermostat (8) pourplacer ces derniers dans une position relative prédéter-minée correspondant au programme sélectionné, carac-térisé en ce que ledit dispositif de commande comporteun sélecteur mécanique à commande impulsionnelle per-mettant de sélectionner un programme de repassageparmi un nombre de programmes prédéfini.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01C 85
a2.875.515 –b (A1) –d [04 09970]. –e 21 septem-bre 2004. – j E 01 C 19 /20 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’EPANDAGE DE GRAVILLONS AVECUN DOSAGE CONSTANT A L’ARRIERE D’UNE BENNEBASCULANTE D’UN CAMION – p (Inventeur : MAR-CONNET GUY ANDRE). –o Demandeur : FAMAROSociété anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m Le dispositif d’épandage (1), à l’arrière d’une bennebasculante (3) d’un camion-benne (4’) comporte un bâti,des moyens de fixation du bâti sur la benne (3) à l’arrièred’une section (18) de passage des gravillons, un ensem-ble de trappes (10) de réglage de la largeur d’épandagedes gravillons (16) à l’arrière de la section de passage(18), des moyens de commande (22) des trappes (10)pour leur fermeture et leur ouverture avec une amplitudede déplacement fixée, et un rouleau d’entraînement et derépartition des gravillons (16) de direction transversaleainsi que des moyens de répartition des gravillons entraî-nés par le rouleau sur la surface d’un sol sur lequel sedéplace le camion-benne (4’). Le dispositif comporte deplus un couloir (20) de guidage et de décompression desgravillons (16), une butée réglable (23) comportant desmoyens (25, 25a, 31, 32) de réglage de position pourrégler l’amplitude de déplacement des trappes (10) àl’ouverture et une barre de dosage (11) s’étendant trans-versalement à l’arrière des trappes (10), montée mobiledans une direction sensiblement perpendiculaire au fond(3a) de la benne (3) et des moyens de déplacement de labarre de dosage (11). Le dosage de gravillons sur le solest indépendant de l’angle d’inclinaison de la benne (3)et de la vitesse de déplacement du camion-benne sur lesol.
a2.875.516 –b (A1) –d [05 06593]. –e 28 ju in2005. –jE 01 C 19/20 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’EPANDAGE DE GRAVILLONS AVEC UN DOSAGECONSTANT, A L’ARRIERE D’UNE TREMIE OU D’UNEBENNE BASCULANTE D’UN CAMION – p (Inventeur :MARCONNET GUY ANDRE). –o Demandeur : FA-MARO Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLAVOIX . –f Prior i té : FR, 21 septembre 2004,n˚ 0409970.
m Le dispositif d’épandage (1) comporte un ensemblede trappes (10) de réglage de la largeur d’épandage desgravillons (16) à l’arrière d’une section de passage (18)des gravillons, et des moyens de commande (22) destrappes (10) pour leur fermeture et leur ouverture avecune amplitude de déplacement fixée.Le dispositif comporte de plus un couloir (20) de guidageet de décompression des gravillons (16), une butéeréglable (23) pour régler l’amplitude de déplacement destrappes (10) à l’ouverture, une barre de dosage (11)s’étendant transversalement à l’arrière des trappes (10),montée mobile dans une direction sensiblement perpen-diculaire au fond de la trémie ou au fond (3a) de la benne(3) et des moyens de déplacement de la barre de dosage(11).
86 E01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.517 –b (A1) –d [04 09919]. –e 20 septem-bre 2004. – jE 01 C 23/02 (2006.01), E 02 D 29/12. –kDISPOSITIF DE RECOUVREMENT TEMPORAIREPOUR REGARD DE CHAUSSEE, ET OUTIL POUR SAMANIPULATION – p (Inventeurs: CAVALIER GERARD;FREZOULS JACQUES). –oDemandeurs : CAVALIERGERARD; FREZOULS JACQUES, –r Mandata i re :ROMAN MICHEL
m Le dispositif (6) de recouvrement temporaire et deprotection pour regard de chaussée par exemple unebouche à clé (1) utilisable notamment pour protéger labouche à clé (1) des projections de produits et matériauxde revêtement de chaussée lors des travaux de réfectiondu revêtement, est remarquable notamment en ce qu’ilest constitué d’un fût tubulaire vertical (7) obturé en par-tie inférieure et ouvert en partie supérieure destiné à êtreengagé dans le corps (3) de bouche à clé, ledit fût com-portant en partie supérieure autour de l’orifice présent àce niveau, une collerette périphérique (9) destinée àvenir en appui contre la rive supérieure du corps de bou-che à clé (1).
a2.875.518 –b (A1) –d [04 09880]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 01 C 23/09 (2006.01). –k SCIE DESOL – p ( Inven teur : BLOTTIERE GILLES) . –oDemandeur: DIAMANT BOART, –r Mandata i re :CABINET LE GUEN ET MAILLET
m Scie de sol comprenant un premier châssis, unsecond châssis porteur d’un disque de sciage et fixé surledit premier châssis et une came commandée à partirdu premier châssis, ladite came étant prévue pour per-mettre le pivotement du second châssis entre une posi-tion d’attente où le disque de sciage est relevé et uneposition de sciage où le disque de sciage est dans le sol,caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un moyenélastique installé entre le premier châssis et la came,ledit moyen élastique étant prévu pour se détendre lorsdu pivotement du second châssis entre la position desciage et la position d’attente de manière à faciliter cepivotement.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E02F 87
a2.875.519 –b (A1) –d [04 09892]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 02 F 3/36 (2006.01). –k ATTACHESEMI-AUTOMATIQUE POUR L’ACCOUPLEMENT D’UNGODET SUR UN BRAS DE MANOEUVRE D’UN ENGINDE TERRASSEMENT – p ( Inventeurs : FERRANDTHIERRY; CHETAIL LUDOVIC). –o Demandeur :ACMG INDUSTRIE Société anonyme, –rMandataire :ARBOUSSE BASTIDE JEAN CLAUDE
m L’invention a pour objet une attache pour l’accouple-ment d’un godet (1,2) ou analogue sur le bras demanoeuvre d’un engin de terrassement. Cette attacheest équipée d’au moins une cale (11) amovible logeableen fond du chemin de circulation destiné à la réceptionde la broche arrière (10) du godet, de sorte que ce che-min de circulation constitue alternativement un organe deréception seule de la broche arrière (10) du godet et unorgane de réception conjointe de cette broche (10) et dela cale (11). Nonobstant une variation d’écart D1 entreles broches avant et arrière d’un godet (1,2) à un autre,l’ouverture arrière (7) de la semelle (4) est apte à rece-voir en appui contre son fond la broche arrière (10) dugodet (1,2) soit directement, soit par l’intermédiaire de lacale (11).
a2.875.520 –b (A1) –d [04 52095]. –e 20 septem-bre 2004. – jE 04 C 2/30 (2006.01), E 04 B 9/04,E 04 F 13/08, 13/26. –k PANNEAU MODULAIREPOUR REVETEMENT DE SURFACE – p ( Inventeur :JOUANET DANIEL). –o Demandeur : STRUCTURESFIXATIONS PANNEAUX (S.F.P.) Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: A.P.I CONSEIL
m L’invention concerne un panneau modulaire utilisépour revêtement sur support fixe, comprenant un cadre(4) formé de profilés (1) libres sans équerre, composéschacun d’une partie longitudinale ayant une sectiontransversale en U et une partie longitudinale ayant unesection transversale en L, un bord du L étant attenant àla partie supérieure d’un bord du U, ces deux bords étantdisposés de manière à former une marche d’escalier.L’invention s’applique au revêtement de murs et de pla-fonds.
88 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.521 –b (A1) –d [04 10054]. –e 23 septem-bre 2004. – jE 04 D 1/00 (2006.01), E 04 D 1/02, 1/34. –kDISPOSITIF POUR RELEVER ET ALIGNER LEDERNIER RANG DE TUILES DE COURANT ET LE DER-NIER RANG DE TUILES DE COUVERT D’UNE TOITU-RE –p ( Inven teur : V IOLA ANDRE PAUL) . –oDemandeur: VIOLA ANDRE PAUL, –r Mandataire :VIOLA ANDRE
m L’invention concerne un dispositif (15) permettant derelever les tuiles de courant (3) .Les tuiles de courant (3) relevées et alignées, relèventles tuiles de couvert, et forment un alignement régulié.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéa relever les tuiles canal.
a2.875.522 –b (A1) –d [04 09889]. –e 17 septem-bre 2004. – j E 04 G 11 /32 (2006 .01) . –k DISPOSITIF DE COFFRAGE AMOVIBLE –p (Inventeurs: MILLET BENOIT FRANCOIS; CALONNELIONEL ANDRE JEAN MARIE). –o Demandeurs :MILLET BENOIT FRANCOIS; CALONNE LIONEL AN-DRE JEAN MARIE, –rMandataire: MILLET BENOIT
m L’invention concerne un dispositif permettant de cof-frer en tete de mur entre les chevrons de la charpente ouentre les solives pour plancher d’une maison ou autresbatiment.Il est consitué d’un support (1) avec trous pour fixation(2) de deux pattes encochées (3) et de deux pièces de.maintien (4) percé (5). Un axe (6) percés aux extrémi-tés(7) recevant les goupilles (8). Cette axe (6) reçoit deslamelles basculantes (9) formés en bas pour recevoir labarre de maintien (10). Celle-ci comprend un téton (11)une articulation (12) une tige (13) comprenant en boutune platine (14) percé (15) permettant un maintien parfaitde l’ensemble. Puis des lamelles indépendante (16) per-cées (17) servant a combler les espaces sous les che-vrons.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau coffrage en batiment.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 89
a2.875.523 –b (A3) –d [05 08487]. –e 10 aoû t2005. –jE 04 H 12/00 (2006.01), E 01 F 13/00, A 63 C19/10. –kPOTEAU DE SOUTIEN POUR FILETS DEPROTECTION POUR PISTES DE SKI – p (Inventeur :BERUTTI GIAMPIERO). –oDemandeur : SPM SPA, –rMandataire: CABINET FABER . –f Priorité : IT, 17septembre 2004, n˚ MI04A001783.
m La présente invention propose un poteau (1) pourfilets de sécurité pour pistes de ski comprenant une base(4) fixée au sol au moyen d’une billette et un poteau arti-culé à ladite base et maintenu en position dressée aumoyen d’un câble (5) tendu entre un point intermédiairedu poteau et la base, ledit poteau comprenant une partieinférieure (2) qui augmente en section à partir de l’extré-mité articulée à ladite base vers l’extrémité supérieure etune partie supérieure (3), solidaire de ladite partie infé-rieure (2), qui diminue en section à partir de ladite partiereliée à la partie inférieure (2) jusqu’à l’extrémité oppo-sée, ladite partie inférieure (2) et ladite partie supérieure(3) formant entre elles un angle inférieur à 180˚.
a2.875.524 –b (A1) –d [04 09911]. –e 20 septem-bre 2004. – j E 04 H 12 /22 (2006 .01) . –kDISPOSITIF EN DEUX ELEMENTS, PAR FIXATIONSOLIDAIRE, DE MONTAGE ET DEMONTAGE RAPIDEDE POTEAUX DE BARRIERES DE PROTECTION ETPLUS SPECIALEMENT DES BARRIERES DE PISCI-NES –p ( Inventeur : LARZUL RAYMOND JEANLOUIS). –o Demandeur : LARZUL RAYMOND JEANLOUIS, –rMandataire: LARZUL RAYMOND
m Dispositif en deux éléments, par fixation solidaires, demontage et de démontage rapide de poteaux de barriè-res de protection.L’invention concerne un dispositif permettant de fixerrapidement un poteau de barrière, à un dallage, de façonà ce qu’il soit extrêmement solide et d’une grande rapi-dité d’exécution. Il est constitué de deux éléments. Lepremier est une platine haute de fixation (2) formant tube(3) dans lequel le poteau (4) vient s’emboiter jusqu’à labase. Deux vis six pans creuses (6) viennent fixer lepoteau par un serrage bloquant. Le deuxième élémentest une plaque de base de section ronde, de même dia-mètre que la platine et fixé au sol par trois vis chevillés.Cette plaque de base reçoit en emboitement la platine,dont trois boulons traversiers viennent serrer l’ensemble.Le dispositif selon l’invention est destiné à la fixation despoteaux de barrière de protection et plus particulière-ment des poteaux de barrières de piscines.
90 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.525 –b (A1) –d [04 09912]. –e 20 septem-bre 2004. – j E 04 H 17 /16 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ARTICULE EN DEUX MODULES, PER-METTANT DE FIXER INSTANTANEMENT UN PANNEAUDE BARRIERE A UN POTEAU – p (Inventeur: LARZULRAYMOND JEAN LOUIS). –o Demandeur : LARZULRAYMOND JEAN LOUIS, –r Mandataire : LARZULRAYMOND
m Dispositif articulé en deux modules permettant defixer instantanément un panneau de barrière à unpoteau.L’invention concerne un dispositif articulé comprenantdeux modules (figure 4). Un module/came de serragecomportant deux machoires (1) se solidarisant ens’emboitant par serrage autour du poteau (2) permettantune puissante fixation; Et d’un module/rotule-pivot (6) et(7) destiné à recevoir l’ergot du panneau de barrière (9)et à l’orienter.Ce dispositif selon l’invention, apporte un montage/démontage extremement rapide des panneaux sur leurspoteaux, avec une fixation modulable en hauteur par lejeu des machoires (1) et une orientation modulable de 0à 180˚ des panneaux par la rôtule pivot (6-7).Ce dispositif selon l’invention, de part sa rapidité, sasureté, et sa souplesse de montage et de démontage estparticulièrement adapté aux barrières de piscines.
a2.875.526 –b (A1) –d [04 09864]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 05 B 63/04 (2006.01). –k SERRUREDE PORTE A PENE DEMI-TOUR – p (Inventeur : CHA-NEL FREDERIC). –oDemandeur: VACHETTE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PEUSCET
m Serrure de porte comprenant un boîtier (1) à encas-trer muni d’une têtière (3), un pêne demi-tour (4) montécoulissant dans le boîtier (1) et en prise avec un moyenélastique (17) sollicitant le pêne demi-tour (4) dans uneposition de repos dans laquelle sa tête (11) est partielle-ment sortie du boîtier (1), un fouillot (5) apte à agir surl’embout d’entraînement (15) du pêne demi-tour pouramener la tête (11) dans une position rentrée lorsqu’unutilisateur agit sur la poignée de porte, un moyen debutée (24) mobile entre une position active dans laquelleil bloque le déplacement du pêne demi-tour (4) dans laposition de repos à l’encontre du moyen élastique (17) etune position inactive dans laquelle la tête (11) de pênedemi-tour peut sortir entièrement du boîtier (1), pour per-mettre son retournement dans ce dernier, le moyen debutée (24) étant accessible depuis l’extérieur du boîtier(1) par une ouverture (26) aménagée à travers la têtière(3).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05G 91
a2.875.527 –b (A1) –d [04 10077]. –e 23 septem-bre 2004. – j E 05 G 1 /14 (2006 .01) . –kCONTENEUR DE TRANSPORT ET DE STOCKAGEDE VALEURS – p (Inventeur: BESNARD PHILIPPE). –oDemandeur: BRINK’S FRANCE Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m L’invention concerne Conteneur de transport ou destockage de valeurs (1) comprenant des valeurs (2), aumoins un réservoir (3) de produit chimique, des premiersmoyens pyrotechniques (4) pour la libération dudit pro-duit chimique sur les valeurs (2), déclenchés par desmoyens de commande (5), comprenant un allumeur et ungénérateur de gaz, caractérisé en ce que le générateurde gaz comprend un propergol.
a2.875.528 –b (A1) –d [04 10013]. –e 22 septem-bre 2004. – j E 05 G 5 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ACCES POUR TRANSFERT SECURI-SE DE FONDS –p (Inventeur : ROLLIN HUBERT). –oDemandeur : SOCIETE METALLURGIQUE DU FO-REZ(S.M.F.), –rMandataire : BREESE DERAMBUREMAJEROWICZ
m La présente invention se rapporte au domaine desaccès spécifiques aux transports de fonds.La présente invention se rapporte à un dispositif d’accèssécurisé pour le transfert de fonds destiné à permettre laprotection de convoyeurs de fonds pendant le transfertde valeurs entre un véhicule de transport (20) et un localfixe (10), caractérisé en ce qu’il est essentiellement cons-titué de moyens mobiles d’accès comprenant une ported’accès (1), et qui, en position de repos, sont, au moinsen partie, escamotés dans ledit local (10) et, en positionde service, sont appuyés contre ledit véhicule (20) desorte à fournir une extension du local vers le véhicule.
92 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.529 –b (A1) –d [04 09987]. –e 21 septem-bre 2004. – jE 06 B 1/70 (2006.01), E 06 B 7/14. –kDISPOSITIF A BARRE DE SEUIL POUR ENCADRE-MENT DE PORTE –p ( Inventeur : GILBERT MAR-CEL). –oDemandeur : B.L. INVESTISSEMENTS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : THIBONLITTAYE
m L’invention propose un dispositif à embout de seuil àévacuation d’eau, dans lequel les embouts (3) de jonc-tion entre chacun des montants de dormant de l’encadre-ment et la barre de seuil reliant les deux montants sontd’une part à montage par emboîtement en bout de labarre de seuil, respectivement à chacune de ses extrémi-tés longitudinales, d’autre part à montage coulissant lelong du montant correspondant, et immobilisation pardes moyens de fixation sur ledit montant qui sontmanoeuvrables depuis l’intérieur de l’encadrement, desorte qu’après libération desdits moyens de fixation,l’ensemble de la barre de seuil avec ses embouts restedémontable et séparable des montants par translationsur ces derniers, même quand l’encadrement est enplace, intégré dans une façade de bâtiment.
a2.875.530 –b (A1) –d [04 52118]. –e 21 septem-bre 2004. – j E 06 B 9 /68 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ENTRAINEMENT A DEBRAYAGEAUTOMATIQUE POUR SYSTEME DE FERMETURE DEBATIMENT. – p ( Inventeur : VALEMBOIS GUY). –o Demandeur : BUBENDORFF Société anonyme, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN
m L’invention concerne un dispositif d’entraînement (1)pour système de fermeture (4) de bâtiment de type voletroulant, porte de garage ou similaire, comportant unmoteur (2) coopérant avec des moyens d’entraînement(3) aptes à actionner le système de fermeture (4).Ce dispositif est caractérisé par le fait que le moteur (2)coopère avec les moyens d’entraînement (3) au traversde moyens de transmission mécaniques (8) à débrayageautomatique en cas d’arrêt de commande de fonctionne-ment du moteur (2) pour autoriser un libre déplacementdes moyens d’entraînement (3) par rapport à ce dernier,et le système de fermeture (4) de bâtiment de type voletroulant, porte de garage ou similaire, comportant un teldispositif d’entraînement (1).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B 93
a2.875.531 –b (A1) –d [04 52120]. –e 21 septem-bre 2004. – j E 06 B 9 /68 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ENTRAINEMENT POUR TABLIER DEVOLET ROULANT. – p ( Inven teur : FERREIRALOUIS). –oDemandeur : BUBENDORFF Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN
m L’invention concerne un dispositif d’entraînement (7)pour tablier (2) de volet roulant (1) comportant, d’unepart, un tube d’enroulement (5) autour duquel est conçuapte à venir s’enrouler ledit tablier (2) en position repliéeet un axe dérouleur (8) pour la commande de déploie-ment de ce tablier (2) et, d’autre part, des moyensd’entraînement (9) en rotation de l’axe dérouleur (8),ainsi que des moyens de transmission (10) reliant celui-ciau tube d’enroulement (5) et conçus de manière apte àentraîner ce dernier selon un rapport de transmissionvariable.Ce dispositif est caractérisé par le fait que lesdits moyensde transmission (10) comportent un réducteur (11) conçuapte à retransmettre au tube d’enroulement (5) unevitesse variable au travers des moyens d’entraînement(9) en rotation agissant sur l’axe dérouleur (8).
a2.875.532 –b (A1) –d [04 09861]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 06 B 9/92 (2006.01), E 06 B 9/11, 9/17, 9/58. –kDISPOSITIF DE DEPLOIEMENT ET DEREPLIEMENT AUTOMATIQUE D’UN VOLET ROU-LANT – p (Inventeurs: CLEMENT JEAN PAUL; BROS-SAULT PIERRICK; ROUAULT LOIC). –o Demandeur :FRANCIAFLEX SA Société anonyme, –r Mandataire :REGIMBEAU
m L’invention concerne un dispositif de déploiement etrepliement automatiques d’un volet roulant, destiné àêtre placé devant une ouverture (O) d’un bâtiment, cevolet comprenant un tablier (2), un coffre (1), placé auvoisinage de la partie supérieure de ladite ouverture, quipermet de stocker ledit tablier (2) à l’état enroulé, autourd’un tambour, des moyens moteurs pour dérouler etenrouler ledit tablier (2) et une paire de profilés verticaux(22), dits “coulisses“, servant au guidage des deux bordslatéraux dudit tablier (2), ce dispositif étant caractérisé ence que les coulisses sont adaptées pour pivoter autourd’un axe horizontal, parallèle à l’axe de rotation (12) dutambour, de façon à permettre le déploiement desditescoulisses (22) vers l’extérieur, pour les incliner par rap-port à la verticale et en ce qu’il comprend: au moins unorgane de verrouillage (3) desdites coulisses (22) enposition verticale, des moyens de libération dudit organede verrouillage, des moyens (5, 7) de repliement descoulisses, actionnés par l’enroulement du tablier (2), desmoyens (4, 6) de déploiement automatique desdites cou-lisses, aptes à accumuler de l’énergie lors du précédentrepliement des coulisses (22) et à la restituer pourdéployer automatiquement les coulisses, dès la libérationde l’organe de verrouillage (3).
94 E21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.533 –b (A1) –d [04 09901]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 21 B 21/08 (2006.01), E 21 B 17/00. –kMETHODE ET SYSTEME DE FORAGE AVEC CIRCU-LATION INVERSE – p (Inventeurs : AMAUDRIC DUCHAFFAUT BENOIT ; WITTRISCH CHRISTIAN). –oDemandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
m - La présente invention concerne une méthode et unsystème de forage en circulation comportant:- un outil de forage (5),- une garniture de forage (7) comportant des tiges deforage,- des moyens de mise en rotation (8) de l’outil par l’inter-médiaire des tiges.Le système comporte une pompe volumétrique consti-tuée d’un stator (13) et d’un rotor (14), le stator étantincorporé audites tiges de forage, et le rotor est assem-blé à des tiges de manoeuvre (15) disposées à l’intérieurdes tiges de forage.
a2.875.534 –b (A1) –d [04 52102]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 01 D 5/06 (2006.01), F 01 D 9/04. –kMODULE DE TURBINE POUR MOTEUR A TURBINEA GAZ AVEC ROTOR COMPORTANT UN CORPS MO-NOBLOC – p ( Inven teur : BART JACQUES) . –oDemandeur : SNECMA MOTEURS Société anony-me, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
m L’invention porte sur un module de turbine pour unmoteur à turbine à gaz avec un rotor (109) de turbineconstitué de quatre disques au moins supportant desaubes à leur périphérie, deux desdits disques formant uncorps monobloc. Le module est caractérisé par le fait queledit corps monobloc (109’) comprend deux viroles laté-rales inter disques (109BA, 109CD), les dites virolesétant boulonnées sur les disques (109A3, 109D3) desdeux rotors adjacents au corps monobloc.L’invention s’applique en particulier aux modules de tur-bine comprenant de 4 à 6 étages de turbine.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 95
a2.875.535 –b (A1) –d [04 52103]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 01 D 9/04 (2006.01), F 01 D 5/06. –kMODULE DE TURBINE POUR MOTEUR A TURBINEA GAZ – p ( Inven teur : BART JACQUES) . –oDemandeur : SNECMA MOTEURS Société anony-me, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
m L’invention porte sur un module de turbine pour unmoteur à turbine à gaz comprenant au moins un distribu-teur annulaire (111A resp. 111D) et un rotor (109A resp.109E) de turbine à l’intérieur d’un carter (120), le distribu-teur annulaire comportant une pluralité d’éléments (114Aresp. 114D) en forme de secteur d’anneau dont une pre-mière partie (113A resp. 113D) supporte des aubes fixesdisposées radialement vers l’axe de la turbine et uneseconde partie (113’A resp. 113’D) forme un moyend’étanchéité avec les sommets des aubes du rotor de tur-bine. Le module est caractérisé par le fait que les ditséléments (114A resp. 114D) en forme de secteurd’anneau sont calés à l’intérieur du carter (120) par desmoyens d’accrochage.L’invention s’applique en particulier aux modules compre-nant de 3 à 6 étages de turbine.
a2.875.536 –b (A1) –d [04 10041]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 01 L 1/04 (2006.01), F 01 L 1/46. –kDISTRIBUTION INNOVEE D’UN MOTEUR, COM-MANDE INDIVIDUELLE ELECTROMECANIQUE DESOUPAPE REGULEE PAR CALCULATEUR- ORIENTA-TION PERPENDICULAIRE DE CAME A VITESSE AC-CRUE- CONTROLE OPTO-ELECTRONIQUE DEROTATION – p (Inventeur : CHOPLET JEAN PIERRECHRISTIAN GASTON). –o Demandeur : CHOPLETJEAN PIERRE CHRISTIAN GASTON, –rMandataire :CHOPLET JEAN PIERRE
m Le moteur à combustion réalisé avec des modulesmulticames (15) perpendiculaires équipés de moteursélectriques (33-34-35) permettent des démarrages, sui-vant chaque excitation électrique indépendante (56-57)qui autorise des chevauchements réglables et variablesgérés par logiciel et calculateur électronique.Une étanchéité efficace est réalisée avec des joints surtoutes les parties démontables.(52-76-110-154-156-165).Des modules transversaux qui contiennent des engrena-ges (15) et cames (61-64) pour entraîner chaque sou-pape indépendante (125-126) des modules sontinterchangeables entre eux.(15).Le contrôle de rotation angulaire est mesure avec undétecteur optoélectronique (59) sur chaque moteur (56).Les conduits indépendants d’arrivée d’air sont équipéschacun de papillons (136) motorisés (134) à déplace-ments angulaires qui permettent une combustion moinsriche pour s’approcher de la consommation la plus faible.Ceci est possible grâce à la gestion par logiciel et calcu-lateur électronique.
96 F01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.537 –b (A1) –d [04 10063]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 01 L 3/06 (2006.01), F 02 B 31/00, 31/04, F 02 D 13/02, F 02 F 1/42. –k MOTEUR COM-PRENANT UNE CULASSE PRESENTANT AU MOINSUN CONDUIT D’ADMISSION DE GAZ – p (Inventeurs :ANTHOINE PIERRE ; DUPONT ALAIN ; GUERINEAUTHOMAS). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: REGIMBEAU
m Le moteur 2 comporte une culasse qui présente aumoins un cylindre 4 et un conduit 6,8 d’admission de gaz,le conduit présentant une face 32 dissymétrique et incli-née par rapport à un axe 16 du conduit de façon à favori-ser un écoulement de gaz suivant une directioncirconférentielle du cylindre.
a2.875.538 –b (A1) –d [04 52100]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 01 M 11/00 (2006.01), F 01 L 1/053. –k SYSTEME D’EVACUATION DES BULLES D’AIRDANS LES RAMPES D’HUILE POUR UNE CULASSEDE MOTEUR AUTOMOBILE – p ( Inventeur : DELE-FORTERIE NICOLAS). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: RENAULT SAS
m Circuit de lubrification d’un moteur à combustioninterne comportant un conduit (10) d’alimentation enhuile sous pression de différents composants, dont uneextrémité obturée constitue une zone d’accumulation(20) de bulles d’air et comportant des moyens d’évacua-tion de l’air accumulé dans cette zone (20), les moyensd’évacuation comportant un canal d’évacuation (21) quirelie la zone d’accumulation (20) à un composant lubrifiédu moteur.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01P 97
a2.875.539 –b (A1) –d [05 52806]. –e 19 septem-bre 2005. – jF 01 P 3/20 (2006.01), F 01 N 3/20. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UN MO-TEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPE D’UN CATA-LYSEUR – p (Inventeurs : FRANK MICHAEL ; HUP-PERTZ TORSTEN; WUNDLING CLAUS; SCHERRERDANIEL). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBHGesellschaft mit beschränkter Haftung, –rMandataire :CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 21septembre 2004, n˚ 102004045540.6.
m Procédé et dispositif de gestion d’un moteur à com-bustion interne (1) équipé d’un catalyseur (5) permettantun réchauffage rapide du catalyseur (5). Pour cela, onbranche une charge complémentaire (10, 15) du moteur(1) pour chauffer le catalyseur (5).
a2.875.540 –b (A1) –d [04 09923]. –e 20 septem-bre 2004. – jF 01 P 11/00 (2006.01), F 02 M 25/07. –kMODULE MULTIFONCTIONNEL, VEHICULE A MO-TEUR COMPORTANT UN TEL MODULE ET PROCEDEDE FABRICATION D ’UN TEL MODULE –p (Inventeurs : GALLINO MARCO; ALVES ANTHONY;VETOIS JACQUES). –o Demandeur : MARK IV SYS-TEMES MOTEURS Société anonyme, –rMandataire :NUSS
m La présente invention a pour objet un module multi-fonctionnel pour moteur à combustion interne, formant unensemble structurel et intégrant les fonctions de refroidis-sement des gaz d’échappement et de régulation, aumoins partielle, des flux de circulation dans le circuit derefroidissement dudit moteur.Module (1) caractérisé en ce que ledit ensemble structu-rel comprend une première unité fonctionnelle intégrant,d’une part, une partie au moins d’un circuit de recircula-tion des gaz d’échappement et un échangeur thermiquepour le refroidissement desdits gaz, préférentiellementde constitution allongée, ainsi qu’au moins un organe derégulation/dérivation du flux de gaz, et, d’autre part, unepartie au moins du circuit de refroidissement du moteur,avec au moins le boîtier de sortie d’eau (4) et un organede régulation thermostatique (5) du flux dans ce dernier,et en ce que ledit ensemble structurel comprend uneseconde unité fonctionnelle sous la forme d’un corpssensiblement plan et en forme de plaque, constituant uneplatine de rigidification et de fixation pour la premièreunité fonctionnelle et une interface de découplage ther-mique entre cette dernière et le bloc-moteur, ledit corpsen forme de plaque comportant sur l’une de ses faces
des sites (6) pour le montage et la fixation de la premièreunité fonctionnelle et sur l’autre face des sites pour lemontage et la fixation sur le bloc-moteur.
98 F02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.541 –b (A1) –d [05 09432]. –e 15 septem-bre 2005. – jF 02 B 77/08 (2006.01), F 02 D 43/00,F 02 P 5/145, 5/15. –kPROCEDE ET DISPOSITIFPOUR LA SYNCHRONISATION MOTEUR DE MO-TEURS A COMBUSTION INTERNE – p ( Inventeurs :LINDINGER JURGEN; LOBUS DIEGO; TSCHOCHNERHARALD; VEIT FREDDY). –oDemandeur : SIEMENSAKTIENGESELLSCHAFT, –rMandataire : CABINETJP COLAS . –f Priorité : DE, 17 septembre 2004,n˚ 102004045191.5.
m Le procédé pour la synchronisation moteur d’unmoteur à combustion interne comportant au moins unarbre à cames comporte les étapes suivantes:a) un ou plusieurs capteurs détectent un signal caracté-ristique (126) de l’arbre à cames comme fonction d’unevariable d’avancement pendant un intervalle prédéfini dela variable d’avancement, le signal caractéristique del’arbre à cames comportant au moins un modèlecaractéristique;b) le signal caractéristique de l’arbre à cames est com-paré avec un ou plusieurs modèles de référence (410) designaux caractéristiques de l’arbre à cames;c) la présence d’une concordance partielle ou totale dusignal caractéristique (126) de l’arbre à cames détectéavec au moins l’un des modèles de référence (410), per-met, seule, de déduire l’existence d’une position angu-laire XN de l’arbre à cames, la probabilité WN aveclaquelle la position angulaire XN de l’arbre à cames esteffectivement donnée étant également déterminée.
a2.875.542 –b (A1) –d [04 52110]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 02 C 9/26 (2006.01), B 64 D 33/02,F 02 C 7/047. –k DISPOSITIF DE PROTECTIONCONTRE LE GIVRAGE POUR MOTEURS D’AERONEFSET PROCEDES DE DEGIVRAGE ASSOCIE –p (Inventeurs : CHENE GILLES ; JACQUET FRAN-CILLON PIERRE). –oDemandeur : AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m - L’objet de l’invention est un dispositif de protectioncontre le givrage de moteurs d’aéronefs comportant aumoins un capteur (1), sensible à une quantité de glaceaccumulée, disposé dans l’entrée d’air d’un moteur (2)d’aéronef, un système de mesure (3) de ladite quantité etde comparaison (4) de ladite quantité à un seuil (S) pré-déterminé et un système déclencheur (5) destiné à initierune réponse à une détection de franchissement du seuilprédéterminé, la réponse pouvant être une alarme, uneaugmentation du régime moteur temporisée par le sys-tème de contrôle moteur (7) ou le renvoi d’air chaud enamont du moteur.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 99
a2.875.543 –b (A1) –d [05 52803]. –e 19 septem-bre 2005. – jF 02 D 41/00 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE GESTION D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE AYANT AU MOINS UN CYLIN-DRE –p (Inventeurs: WILD ERNST; NAU MICKAEL). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 21 septembre2004, n˚ 102004046056.6.
m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne(1) ayant au moins un cylindre (5, 10) recevant de l’aird’une conduite d’admission (15) par au moins un canald’air (20, 25; 30, 35), avec un premier organe de réglage(40) pouvant être réglé dans des positions différentespour la section d’ouverture d’au moins un canal d’air (20,25; 30, 35). Pour chaque position réglable du premierorgane de réglage (40), on calcule une pression de con-duite d’admission à l’aide d’un modèle (50, 55), onmesure la pression dans la conduite d’admission, oncompare la pression mesurée à chaque valeur calculéede la pression, et on détecte la position respective dupremier organe de réglage (40) pour laquelle la déviationentre la pression mesurée et la pression calculée asso-ciée à cette position présente l’amplitude minimale.
a2.875.544 –b (A1) –d [04 09948]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 02 D 41/14 (2006.01). –k SYSTEMED’ALIMENTATION EN CARBURANT D’UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILEET PROCEDE DE REGULATION DE LA PRESSIOND’ALIMENTATION EN CARBURANT D’UN TEL MO-TEUR –p ( Inven teur : PLANAS THIERRY) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire: CASA-LONGA ET JOSSE
m Le système d’alimentation en carburant comprend unréservoir (12) de carburant, une pompe (36) entraînéepar un moteur électrique (34) et des moyens (24) derégulation du courant d’alimentation du moteur.Il comporte en outre des moyens (40) de mesure du cou-rant d’alimentation du moteur, les moyens de régulationdu courant d’alimentation du moteur étant adaptés pourréguler la vitesse de rotation du moteur uniquement enrégulant le courant d’alimentation du moteur autour d’unevaleur de consigne de courant d’alimentation (CONS)représentative d’un niveau de pression de carburant enaval de la pompe.
100 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.545 –b (A1) –d [04 10061]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 43/00. –kPROCEDE POUR CORRIGER LES A-COUPS EN-GENDRES LORS DE LA TRANSMISSION DU COUPLED’UN MOTEUR VERS LES ROUES D’UN VEHICULE –p (Inventeurs: FATI MEDHI; MARTINEZ DIDIER; THO-MASSIN OPHELIE). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: CABINET JP COLAS
m Procédé pour corriger les à-coups engendrés lors dela transmission du couple d’un moteur (1) vers les roues(2) d’un véhicule, le fonctionnement du moteur (1) étantcommandé par un système de gestion électronique (3)coopérant avec une pédale d’accélérateur (4) qui permetau conducteur du véhicule d’envoyer au système de ges-tion (3) des consignes de couple, caractérisé en ce que:- les consignes de couple sont filtrées par un filtre deconsigne (10) qui applique sur ladite consigne un retardde phase et un gain,- la vitesse du moteur détectée par un capteur (9) est fil-trée par un second filtre (11) disposé en boucle ferméepar rapport au filtre de consigne (10) et adapté pour cor-riger les consignes de couple filtrées par ce filtre de con-signe, au moyen d’un filtre passe-haut, d’une avance dephase et d’un gain.
a2.875.546 –b (A1) –d [05 09684]. –e 22 septem-bre 2005. – jF 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 41/30,F 02 B 75/16. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COM-MANDE D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs : DAMITZ JENS; REGITZ THILO; BEU-CHE VOLKER; KESSLER MICHAEL). –oDemandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 23 septembre2004, n˚ 102004046084.1.
m Procédé et dispositif de commande d’un moteur àcombustion interne à l’aide d’une caractéristique d’aumoins un cylindre définie à partir d’une grandeur demesure caractérisant l’état dans la chambre de combus-tion. On effectue une régulation d’équilibrage en utilisantcette caractéristique.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 101
a2.875.547 –b (A1) –d [05 09685]. –e 22 septem-bre 2005. – jF 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 41/30. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p (Inventeurs :SCHUELER MATTHIAS; KESSLER MICHAEL; KOSIT-ZA NICOLE; LOEFFLER AXEL). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 23 septembre2004, n˚ 102004046082.5.
m Procédé de commande d’un moteur à combustioninterne selon lequel à partir d’un signal caractérisant lesvibrations du moteur on récupère au moins une caracté-ristique utilisée pour la régulation et/ou la commande desparamètres de fonctionnement du moteur à combustioninterne, et pour former la caractéristique on filtre le signald’un capteur, caractérisé en ce que le filtrage sélectionneles composantes basse fréquence du signal.
a2.875.548 –b (A1) –d [05 09686]. –e 22 septem-bre 2005. – jF 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 41/30,F 02 B 75/16. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COM-MANDE D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs: DAMITZ JENS; PALMER JOACHIM; WA-GNER HORST ; KESSLER MICHAEL) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 23 sep tembre 2004 ,n˚ 102004046083.3.
m Procédé et dispositif de commande d’un moteur àcombustion interne. A partir de la comparaison d’unepremière grandeur spécifique à un cylindre caractérisantla combustion dans un cylindre, avec une valeur de con-signe de cette grandeur, on définit une première gran-deur de réglage pour un premier élément de réglage. Apartir d’une seconde grandeur on détermine une dévia-tion pour au moins un autre cylindre et à partir de cettedéviation, on adapte une seconde grandeur de réglaged’un second élément de réglage.
102 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.549 –b (A1) –d [04 10091]. –e 23 septem-bre 2004. – j F 02 D 43 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE CONTROLE D’UN SYSTEME DE DE-MARRAGE/ARRET AUTOMATIQUE – p (Inventeurs :LECOLE BRICE ; LAURENCE MAGALI ) . –oDemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée
m Dispositif de contrôle de l’état de fonctionnement d’unsystème de démarrage/arrêt automatique d’un moteurthermique dudit véhicule, caractérisé en ce que ledit dis-positif comprend au moins un indicateur d’état de fonc-tionnement associé à un mode de fonctionnement duditsystème, apte à adopter une première position dans unétat d’inhibition dudit mode de fonctionnement, unedeuxième position dans un état d’activation dudit modede fonctionnement et une troisième position dans un étatintermédiaire dudit mode de fonctionnement.
a2.875.550 –b (A1) –d [04 10094]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 D 43/00 (2006.01), B 60 K 28/04, 28/10, F 02 N 11/08. –k PROCEDE DE COMMANDED’ARRET D’UN VEHICULE – p (Inventeurs : LECOLEBRICE; LAURENCE MAGALI). –oDemandeur: VALEOEQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société paractions simplifiée
m Procédé de commande d’arrêt d’un moteur thermiqued’un véhicule muni d’une machine électrique réversible.Selon l’invention, une décision d’arrêt dudit moteur ther-mique est prise en fonction, d’une part, de conditionsdites stationnaires, sensiblement stables avant unephase d’arrêt, et, d’autre part, de conditions dites varia-bles, susceptibles d’évoluer après un test positif sur lesconditions stationnaires et avant une phase d’arrêt, lesdi-tes conditions stationnaires étant testées préalablementaux conditions variables.Application: véhicule automobile
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 103
a2.875.551 –b (A1) –d [04 10095]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 D 43/00 (2006.01), F 02 N 11/08. –kPROCEDE DE CONTROLE D’UNE COMMANDE DEDEMARRAGE/ARRET AUTOMATIQUE D’UN VEHICU-LE – p (Inventeurs: LECOLE BRICE; LAURENCE MA-GALI). –oDemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELEC-TRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
m Procédé de gestion de modes dégradés d’un sys-tème de démarrage/arrêt automatique d’un moteur ther-mique d’un véhicule, ledit système recevant desinformations fournies par des capteurs de mesure et dedétection et par un bus de communication de données defonctionnement du véhicule.Selon l’invention, ledit procédé comporte les étapes con-sistant à:- tester en présence et en validité les informations four-nies par lesdits capteurs, et, en cas de test négatif, définirun premier mode dégradé dans lequel toute phased’arrêt dudit mode de démarrage/arrêt automatique estinterdite jusqu’à réalisation d’une condition de fin d’inter-diction,- en cas de test positif, tester la communication avec lebus de communication de données, et en cas de testnégatif, définir un deuxième mode dégradé dans lequelledit mode de démarrage/arrêt automatique est inhibéjusqu’à réalisation d’une condition de fin d’inhibition.Application à l’industrie automobile.
a2.875.552 –b (A1) –d [05 09688]. –e 22 septem-bre 2005. – jF 02 D 43/00 (2006.01), F 02 D 41/14, 41/30. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDED’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs: DAMITZ JENS; SCHUELER MATTHIAS;POLACH STEFAN ; KESSLER MICHAEL ; SCHAF-FRATH ANDREAS ; KOSITZA NICOLE ; LOEFFLERAXEL; SCHUCKERT MARKO). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 23 septembre2004, n˚ 102004046086.8.
m Procédé et dispositif de commande d’un moteur àcombustion interne selon lequel à partir de la comparai-son d’une grandeur (AQ50) qui caractérise l’opération decombustion dans au moins un cylindre et d’une valeur deconsigne de ces grandeurs, on détermine une valeur dedéviation et à partir de cette valeur de déviation, onadapte une première grandeur de réglage d’un premierélément de réglage pour influencer le début de la com-mande et, à partir de la première grandeur de réglage, onadapte une seconde grandeur de réglage d’un secondélément de réglage pour influencer la masse d’air.
104 F02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.553 –b (A1) –d [04 10078]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 F 7/00 (2006.01), F 02 B 77/13. –kCARTER DE FACADE DE DISTRIBUTION D’UN MO-TEUR A EXPLOSION, ET ENSEMBLE FORME PAR UNMOTEUR ET CE CARTER – p (Inventeur : DIMITRIJE-VIC ZORAN). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX
m Carter de façade de distribution d’un moteur à explo-sion (1), caractérisé en ce qu’il est réalisé en un com-plexe de feutre textile thermocompressé, en ce qu’ilprésente d’une part des zones de plus forte épaisseur etde plus faible densité et, d’autre part, des zones de plusfaible épaisseur et de plus forte densité.Ensemble formé par un moteur à explosion et un tel car-ter.
a2.875.554 –b (A1) –d [05 09235]. –e 09 septem-bre 2005. – jF 02 K 9/72 (2006.01), F 02 K 9/80, 9/88, 9/94, F 42 B 10/66. –k DISPOSITIF DE COM-MANDE ET/OU D’ENTRAINEMENT POUR UN MISSI-LE – p ( Inven teur : MAIER THOMAS) . –o Demandeur : EADS SPACE TRANSPORTATIONGMBH, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES . –f Pr io r i té : DE, 20 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045855.3.
m L’invention concerne un dispositif de commande (1)pour un missile, contenant une combinaison de carbu-rants qui comprend un premier composant (21) sousforme liquide ou gazeuse situé dans un premier corps(2), et un second composant (31) ayant une consistanceferme ou pâteuse (31) situé dans un second corps (3),les deux composants (21, 31) étant réunis dans lesecond corps (3) formant chambre de combustion et yétant brûlés pour générer des flux de gaz très chauds (9),la trajectoire du missile étant influencée par plusieurssorties (41, 42, 51, 52) d’éjection du flux de gaz trèschaud.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 105
a2.875.555 –b (A1) –d [04 52101]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 02 M 63/02 (2006.01), F 02 M 63/00. –kPROTECTEUR METALLIQUE DE LA RAMPE A ES-SENCE POUR EVITER L’ENDOMMAGEMENT LORS DUCHOC –p (Inventeurs : ALONSO FERNANDO ; DE-BROIS OLIV IER ; JOUAULT JACQUES) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS
m Dispositif de protection (20) contre les chocs d’unerampe commune d’injection (11) montée sur un moteur àcombustion interne, caractérisé en qu’il comporte desmoyens de fixation d’un composant sur le dispositif.
a2.875.556 –b (A1) –d [04 10092]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 N 11/08 (2006.01). –k PROCEDEDE COMMANDE D’UNE MACHINE ELECTRIQUE RE-VERSIBLE – p (Inventeurs: LECOLE BRICE; LAUREN-CE MAGALI). –o Demandeur : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée
m Procédé de préparation d’une machine électriqueréversible à une phase de démarrage d’un moteur ther-mique d’un véhicule équipé d’un système de démarrage/arrêt automatique, ladite machine électrique réversiblecomportant un rotor couplé audit moteur thermique.Selon l’invention, ledit procédé comporte des étapesconsistant à détecter une action préalable à un ordre dedémarrage du moteur thermique, et à appliquer au rotorde ladite machine un courant électrique de magnétisationdès détection de ladite action préalable.Application aux véhicules automobiles équipés d’un sys-tème de démarrage/arrêt automatique
106 F02N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.557 –b (A1) –d [04 10096]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 N 11/08 (2006.01). –k PROCEDEDE COMMANDE D’UNE MACHINE ELECTRIQUETOURNANTE – p (Inventeurs : LECOLE BRICE; LAU-RENCE MAGALI). –o Demandeur : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée
m L’invention propose un procédé de commande d’unemachine électrique tournante pour véhicule automobile,ladite machine étant destinée à fonctionner en modedémarreur pour démarrer un moteur thermique duditvéhicule. Le procédé se caractérise en ce qu’il comporteles étapes de:- tester des conditions dites sécuritaires avant et pendanttoute une phase de démarrage, et- tester des conditions dites préalables au démarrageavant ladite phase de démarrage.Application à un alterno-démarreur de véhicule automo-bile.
a2.875.558 –b (A1) –d [04 52132]. –e 23 septem-bre 2004. – j F 02 N 15 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PROTECTION D’UN DEMARREURDE VEHICULE AUTOMOBILE CONTRE DES PROJEC-TIONS DE FLUIDE – p ( Inven teurs : GAGNEPAINYACINE; TRAN MICKAEL). –oDemandeur: RENAULTSAS, –rMandataire: RENAULT SAS
m Dispositif de protection d’un démarreur (12) de véhi-cule automobile contre des projections de fluide. Le dis-positif comporte un cache (30) de recouvrement d’uncorps du démarreur (12), le cache comportant au moinsune coquille (32) de forme sensiblement complémentairede celle dudit corps du démarreur à protéger, desmoyens de positionnement (40) adaptés à maintenir aumoins une portion de la coquille à distance du corps dudémarreur. Le cache recouvre partiellement le corps dudémarreur afin de ménager au moins un évent. Véhiculecomportant un démarreur (12) dans le compartimentmoteur et comportant un tel dispositif de protection dudémarreur.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04D 107
a2.875.559 –b (A1) –d [04 09945]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 04 D 29/56 (2006.01). –kLEVIER DECOMMANDE DU CALAGE ANGULAIRE D’UNE AUBEDE STATOR DANS UNE TURBOMACHINE –p (Inventeurs: BOURGOIN SEBASTIEN; FOLLONIERCHRISTOPHE ; LEJARS CLAUDE ; TOURNECHRISTOPHE ; PONTOIZEAU BRUCE ; TRICONNETNICOLAS). –oDemandeur : SNECMA MOTEURS So-ciété anonyme, –rMandataire: SNECMA
m Levier (40) de commande du calage angulaire d’uneaube de stator, comprenant une première extrémité (48)destinée à être montée fixement sur un pivot d’aube, unedeuxième extrémité (42) comportant un pion cylindrique(32) de montage sur un anneau de commande, et unepartie intermédiaire (44) plate reliant les première etdeuxième extrémités (42, 48) ayant des formes et dimen-sions déterminées pour augmenter les fréquences pro-pres du levier (40) en flexion et en torsion au-dessus desfréquences vibratoires de la turbomachine en amont dulevier et pour conserver la raideur du levier.
a2.875.560 –b (A1) –d [04 10069]. –e 23 septem-bre 2004. – j F 04 D 29 /66 (2006 .01) . –k VENTILATEUR CENTRIFUGE A BRUIT REDUITPOUR SYSTEME DE VENTILATION D’UN VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : MAILLARD VIRGINIE;THOMY EMMANUEL; VANDEWEERDT GIJSBERT). –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire : CABI-NET JOLLY
m L’invention concerne un ventilateur centrifuge poursystème de ventilation d’un véhicule automobile dont lebec de volute est conçu pour réduire la turbulence del’écoulement de l’air dans la zone du bec de volute, etdonc le bruit produit.A cet effet, la section du diffuseur du ventilateur est sen-siblement constante et le bec de volute (12) est inclinépar rapport à l’axe (3) de la roue du ventilateur suivant unangle inférieur à 20˚ environ de manière telle que ladimension de la section de diffusion d’air en sortie devolute du côté de la paroi avant (5) du boîtier du ventila-teur soit différente de la section du côté opposé du boî-tier.La solution proposée présente l’avantage de ne pas aug-menter le volume du ventilateur et de réduire le bruitdans la gamme des vitesses de rotation utilisées dansles systèmes de ventilation automobiles.
108 F15B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.561 –b (A1) –d [04 09904]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 15 B 15/16 (2006.01). –k VERINCOMPACT A DOUBLE EFFET A MONTAGE ET DEMON-TAGE RAPIDE – p ( Inven teur : SEMPERE VIN-CENT). –oDemandeur: SEMPERE VINCENT
m La présente invention se rapporte au secteur indus-triel des vérins hydrauliques de levage pour bennes,grues et engins de manutention. Il s’agit d’un vérinhydraulique à double effet compact à haute pression.La présente invention concerne principalement le modede fixation et verrouillage de la tête par jonc fragmenté etplaque de rappel. Il est composé d’un cylindre (1) fermépar un fond soudé (5) sur lequel est solidarisé la baguede pied (6).La tête (4) est verrouillée par le jonc fragmenté (13) logédans la gorge (11) aménagée sur le haut du cylindre. Laplaque de rappel (17) bloque la tête contre le jonc grâceaux 4 vis (10).La tige (2) est filetée à la base pour recevoir le piston (3).La bague de tête (7) est solidarisée par soudure sur ladite tige. Un ensemble de joints assure l’étanchéité entreles différents organes.Le dispositif selon l’invention, permet la réalisation d’unvérin à haute pression compact à montage et démontagerapide avec un petit outillage.
a2.875.562 –b (A1) –d [04 52085]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 16 B 7/18 (2006.01), B 60 D 1/48,B 60 R 9/06. –kAGENCEMENT DE FIXATION D’UNELEMENT D’EQUIPEMENT POUR VEHICULE AUTO-MOBILE – p (Inventeurs : TILLY CLAUDE ; MADELEI-NE PIERRE ; SAMARA VINCENT ; COUSSEAU SYL-VAIN). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS
m Agencement pour la fixation d’un élément d’équipe-ment (10) sur un corps creux (2) formé de deux parois (3,4) sensiblement parallèles, dans lequel l’élément (10) estaccosté à une première paroi (3) du corps creux aumoyen d’un perçage réalisé dans l’élément et correspon-dant à un perçage de la première paroi, de sorte qu’unevis (20) peut traverser l’élément et la première paroi etcoopérer avec un écrou (26) pour serrer l’élément contrela première paroi, cette vis de fixation étant montée enpartie à l’intérieur d’une entretoise (21) traversant lecorps creux et en appui contre la face intérieure (3b) dela première paroi, caractérisée en ce que l’entretoise tra-verse un perçage de la deuxième paroi (4) du corpscreux, la longueur de l’entretoise étant supérieure à ladistance entre les première et seconde parois, le diamè-tre de l’entretoise étant inférieure au diamètre du per-çage de la deuxième paroi.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16C 109
a2.875.563 –b (A1) –d [04 10045]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 16 C 9/02 (2006.01), F 02 F 7/00. –kPALIER DE VILEBREQUIN EQUIPE D’UN INSERT ETINSERT CORRESPONDANT – p (Inventeurs : KALOSTHOMAS; SEBIRE OLIVIER). –o Demandeur : RE-NAULT SAS, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Palier de vilebrequin, comprenant un insert 2 disposédans une pièce en alliage léger et pourvu d’une surfacecylindrique concave 6a, un chapeau 8 et des vis de fixa-tion 9, 10 du chapeau, lesdites vis étant en engagementdans des trous ménagés dans la pièce en alliage léger,l’insert 2 comprenant une partie 4, 5 en contact avec lechapeau, et une partie noyée 3 dans la pièce en alliageléger, la partie noyée 3 étant traversée par au moins untrou taraudé 17.
a2.875.564 –b (A1) –d [05 52549]. –e 23 aoû t2005. –jF 16 C 33/12 (2006.01). –kREVETEMENTDE PALIER HAUTEMENT RESISTANT A L’USURE ETRESISTANT A LA FATIGUE POUR PALIERS DE VILE-BREQUIN ET DE BIELLE – p (Inventeurs : KRAMERJOHANN; SCHMIDT ERWIN). –o Demandeur :DAIMLERCHRYSLER, –r Mandata i re : CABINETVIEL . –f Pr io r i té : DE, 17 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045110.9.
m La présente invention concerne des couches de glis-sement pour paliers lisses, notamment pour palier devilebrequin et de bielle, à base d’un alliage constitué deplusieurs phases qui forment une matrice et une phasedisperse, la phase disperse n’ayant qu’une faible solubi-lité dans le métal de la matrice et la matrice métalliqueétant formée par un alliage d’aluminium et la phase dis-perse par du bismuth ou un alliage de bismuth à point defusion élevé. L’invention concerne également des palierslisses avec une pièce de base en acier, une couche enmétal antifriction et une fine couche d’un agent d’adhé-rence. Conformément à l’invention, le bismuth ou l’alliagede bismuth est réparti si finement qu’il est amorphe auxrayons X ou que sa phase primaire n’est pas détectableau microscope optique.
110 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.565 –b (A1) –d [04 10036]. –e 22 septem-bre 2004. – j F 16 D 51 /24 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE RAPPEL A STABILISATION DE TEN-SION DE RESSORT, ET APPLICATION AUX FREINS ATAMBOURS – p (Inventeur : DUPUIS VINCENT). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : BOSCHSYSTEMES DE FREINAGE
m L’invention concerne un dispositif de rappel compre-nant au moins un ressort (2) exerçant une force élastiquede rappel sur deux éléments (11) susceptibles d’êtredéplacés entre une position de repos et une positiond’éloignement mutuel extrême séparées l’une de l’autrepar une distance croissante avec l’usure d’un organe.Outre le ressort, le dispositif comprend une pièce deliaison (3) à relaxation d’effort, montée en série avec leressort (2) entre les deux éléments mobiles (11) et pré-sentant une longueur utile (L) croissant avec l’usure, lalongueur utile (L) de cette pièce (3) subissant un accrois-sement en réponse à un dépassement, par la force élas-tique de rappel exercée par le ressort, d’un seuil d’effortprédéterminé.
a2.875.566 –b (A1) –d [04 10039]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 16 D 65/56 (2006.01), F 16 D 51/24. –k DISPOSITIF DE RATTRAPAGE AUTOMATIQUED’USURE DE FREIN A TAMBOUR, FREIN ET LOT MU-NIS DE CE DISPOSITIF –p (Inventeurs : MOIRANDBERNARD ; LA LAURENT ; DUPAS CHRISTOPHE). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : BOSCHSYSTEMES DE FREINAGE
m Ce dispositif de rattrapage automatique d’usure d’unfrein à tambour comporte:- une entretoise (16), destinée à relier des première etseconde mâchoires du frein à tambour, comportant aumoins des première (17C) et deuxième (17B) partiesmontées déplaçables axialement l’une par rapport àl’autre, et- des moyens de réglage de la longueur de l’entretoise(16) par déplacement relatif axial des première (17C) etdeuxième (17B) parties de l’entretoise (16).Les première (17C) et deuxième (17B) parties de l’entre-toise (16) comportent des moyens complémentaires delimitation de la course d’allongement de l’entretoise (16),dits moyens de blocage (28).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 111
m L’arbre moteur (3) entraîne sélectivement l’un oul’autre de deux arbres d’entrée (1, 2) au moyen de deuxembrayages (8). Les couples de pignon définissant lesrapports successifs sont disposés de façon que la puis-sance soit transmise alternativement par un embrayage(8) et par l’autre lorsque l’on fait se succéder les rapportsde transmission dans l’ordre pendant l’utilisation de laboîte de vitesses.Les deux arbres d’entrée (1, 2) sont non coaxiaux et por-tent des pignons d’entrée (E3, E4, E5, E6) qui engrènentavec les même pignons de sortie (S234, S56R) . Dansun perfectionnement, l’un (1) des arbres d’entréeentraîne un arbre intermédiaire (15) qui entraîne lui aussiles même pignons de sortie (S234, S56R) via lespignons d’entrée (E4, E6) portés par ledit arbre d’entréeet fonctionnant cette fois en pignons de renvoi de mouve-ment, librement rotatifs.Utilisation pour une disposition compacte, une minimisa-tion du nombre des pignons.
a2.875.568 –b (A1) –d [04 10083]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 16 H 3/74 (2006.01), B 60 K 25/02,F 02 B 77/14, 33/40. –kDISPOSITIF DE TRANSMIS-SION POUR AUXILIAIRE OU ACCESSOIRE DE MO-TEUR A VITESSE VARIABLE, MOTEUR AINSI EQUIPEET APPLICATIONS – p (Inventeur : ANTONOV ROU-MEN). –o Demandeur : ANTONOV AUTOMOTIVETECHNOLOGIES BV, –rMandataire: PONTET ALLA-NO & ASSOCIES
m Le dispositif de transmission (12) est installé entre uncompresseur de suralimentation (7) et une poulie (11)destinée à son entraînement à partir du moteur du véhi-cule.Le dispositif comprend deux modules successifs (16, 46)capables chacun d’un rapport de prise directe par uneroue libre (31, 61), ou d’un rapport de surmultiplicationpar blocage de la roue planétaire (21, 51) au moyen d’unembrayage (26, 56) serré par un ressort (28) ou desserrépar l’action de masselottes centrifuges (32, 62) dontl’action est plus au moins compensée par la pousséeaxiale de denture FP produite par la roue planétaire (21,51) lorsqu’elle est sous charge.Utilisation pour assurer de manière autonome une régu-larisation de la vitesse de rotation de l’appareil (7) malgréles fluctuations de vitesse de la poulie (11).
112 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.569 –b (A1) –d [04 10084]. –e 23 septem-bre 2004. – j F 16 H 59 /04 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ACTIONNEMENT MANUEL ET BOITEDE VITESSES AINSI EQUIPEE – p (Inventeur : ANTO-NOV ROUMEN). –o Demandeur : ANTONOV AUTO-MOTIVE TECHNOLOGIES BV, –rMandataire : PON-TET ALLANO & ASSOCIES
m Des actionneurs (A) déplacent des fourchettes (F)elles-même accouplées à des synchroniseurs. Il y aabsence de correspondance entre les rapports de trans-mission pouvant être enclenchés par une fourchette etles rapports se trouvant dans un même plan (4) sur lagrille de sélection (2).Chaque plan (4) est associé à un organe intermédiaire(M) qui est déplacé conjointement par le sélecteur (1) etpar un guidage de post-sélection (21) pour s’accoupleravec deux actionneurs différents dans les deux demi-plans (par exemple E5, E6) d’un même plan de sélection(4). Le guidage de post-sélection (21) provoque l’accou-plement sélectif d’un doigt d’accouplement (14) avec uneencoche (24) de l’actionneur.Utilisation pour conserver une grille de sélection classi-que avec un agencement particulier de la pignoneriedans la boîte de vitesses.
a2.875.570 –b (A1) –d [04 52104]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 16 J 15/06 (2006.01), F 02 F 11/00. –kJOINT COMPRENANT AU MOINS UNE NERVURE IN-CORPORANT UN LIMITEUR D’ECRASEMENT –p (Inventeur: BURG PASCAL JEAN). –o Demandeur :MEILLOR SA Société anonyme, –rMandataire: AQUI-NOV
m L’objet de l’invention est un joint susceptible d’êtreincorporé entre deux surfaces à étancher (42, 44), com-prenant au moins une tôle (46) avec au moins une ner-vure (50) comportant selon une section transversaled’une part, une partie centrale (52) susceptible d’être encontact avec une des surfaces à étancher, directementou indirectement, et d’autre part, des pieds (54) disposésde part et d’autre de la partie centrale (52), susceptiblesd’être en contact avec l’autre surface à étancher, directe-ment ou indirectement, caractérisé en ce que la nervure(50) comprend un limiteur d’écrasement (62).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 113
a2.875.571 –b (A1) –d [05 07590]. –e 18 ju i l l e t2005. –jF 16 K 1/52 (2006.01), B 25 B 21/00, B 25 F5/00. –k SOUPAPE D’ADMISSION POUR OUTILPNEUMATIQUE – p (Inventeur : LIAO CHI SHEN). –oDemandeur : MIGHTY SEVEN INTERNATIONAL COLTD, –rMandataire: CABINET ORES . –f Priori té :TW, 19 juillet 2004, n˚ 93211382.
m La présente invention se rapporte à une soupaped’admission pour un outil pneumatique (10), comprenantun anneau (20) et un organe de commande (30). L’outilpneumatique (10) définit un espace (12) et un passage(121). L’organe de commande (30) peut basculer dansl’espace (12) entre trois positions. Cet organe (30) com-prend un disque (32) et une tige (31). Le disque (32) estplacé contre l’anneau (20) lorsque l’organe de com-mande (30) est dans la première position et éloigné del’anneau (20) lorsque l’organe de commande (30) estdans la deuxième position. La tige (31) est insérée dansune ouverture centrale (21) de l’anneau (20), dont le dia-mètre est supérieur à celui de la tige (31) afin de permet-tre à de l’air sous pression de circuler par l’ouverturecentrale (21) lorsque l’organe de commande (30) estdans la deuxième position. La tige (31) fait pivoterl’anneau (20) lorsque l’organe de commande (30) estdans la troisième position.
a2.875.572 –b (A1) –d [04 09964]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 16 K 11/00 (2006.01), F 16 K 11/10, 11/22, F 16 L 29/00. –k DISPOSITIF DE COUPLAGEAUTOMATIQUE DE TUYAUX – p (Inventeur : BAH MA-THIEU). –oDemandeur: VOLUMATIC AND BLENDINGSYSTEMS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Dispositif de couplage automatique de tuyaux aptes àcontenir des liquides sous pression, le dispositif compre-nant des embouts de raccordement 7 à 22 pour lestuyaux et au moins un raccord 43 monté à une extrémitéd’un tuyau principal 31 apte à coopérer avec chacun des-dits tuyaux, le raccord comprenant un manchon 45mobile entraîné par un actionneur 33 entre une positionextrême rapprochée et une position extrême éloignée dutuyau principal. Le manchon est apte à coopérer, dans laposition extrême éloignée, de façon étanche avec unembout de raccordement du tuyau pour assurer unecommunication fluidique entre ledit tuyau et le tuyau prin-cipal. Le raccord comprend au moins un élément d’étan-chéité 54, 55 conservant l’étanchéité du manchon lors dudéplacement d’une position extrême à l’autre, lorsque leraccord contient un liquide sous pression.
114 F16K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.573 –b (A1) –d [04 10284]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 16 K 31/10 (2006.01), F 23 N 1/00. –kVANNE DE REGULATION A DOUBLE SECURITE –p (Inventeurs: BOUCHANKOUK AZIZ; CHAUMONTETMICHAEL). –oDemandeur: G. CARTIER TECHNOLO-GIES Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET PONCET
m Le dispositif comprend une vanne de régulation (6) etune vanne de sécurité (7) raccordées en série dans unpassage de fluide d’un corps de dispositif (1). Un clapetde régulation (14) est entraîné par un noyau magnétiquemobile (18) avec une capacité de déplacement longitudi-nal par coulissement d’une tige axiale (24) dans un loge-ment axial (26) d’un noyau axial (16) solidaire du clapetde régulation (14). Un clapet de sécurité (8) est relié à untube axial borgne (9) dans lequel coulisse le noyaumagnétique mobile (18). Le tube axial borgne (9) cou-lisse dans la cheminée d’une bobine d’excitation (20), etle noyau magnétique mobile (18) est en regard d’unnoyau magnétique d’entraînement (19) sollicité par unactionneur linéaire (21). L’alimentation de la bobined’excitation (20) accouple les noyaux magnétiques (18,19) pour déplacer les clapets par l’actionneur linéaire(21). La rupture d’alimentation de la bobine d’excitation(20) désaccouple les noyaux magnétiques (18, 19), et lesclapets (8, 14) se referment indépendamment l’un del’autre sous l’action de ressorts de rappel (13, 17).
a2.875.574 –b (A1) –d [04 09899]. –e 20 septem-bre 2004. – j F 16 L 37 /36 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR RACCORDER DES TUYAUXFLEXIBLES OU RIGIDES EQUIPES DE DISPOSITIFSD’ETANCHEITE ET CONTENANT DES GAZ OU FLUI-DES, CHAUDS OU FROIDS A BASSE ET HAUTE PRES-SION (NOTAMMENT EN CLIMATISATION) –p ( Inven teur : HADJADJ JEAN MARC) . –oDemandeur: HADJADJ JEAN MARC
m Un climatiseur comportant une unité extérieure et uneunité intérieure, nécessite le raccordement étanche detuyaux rigides ou flexibles permettant la circulation duréfrigérant, chaud ou froid, à haute ou basse pressionsuivant le cycle du compresseur et la fonction en oeuvre.Pour empêcher toute fuite du réfrigérant lors du montage,et pour éviter d’avoir recours à un professionnel, l’utilisa-tion du dispositif améliore la fiabilité du montage par l’uti-lisateur et élimine tout risque de fuite.Le demi raccord (23) est monté sur un tuyau dont ilassure l’étanchéité par le dispositif (25). Il comporte enoutre un pas de vis (27a).Le demi raccord (24) est montésur un tuyau dont il assure l’étanchéité par le dispositif(26). La bague (27) s’enfile autour du demi raccord (24)jusqu’à venir se visser en (27a) sur le demi raccord(23).La cavité (30) est équipée de 2 joints (28) et (28a)en périphérie et la saillie (29) sous l’effet du vissage de labague (27) en (27a), pénètre à l’intérieur de la cavité (30)en exerçant un fort contact périphériques sur les joints(28) et (28a) assurant ainsi une parfaite étanchéité. Enprocédant au vissage complet de la bague (27) les dispo-sitifs (25) et (26) se repousseront mutuellement et per-mettront la libre circulation du réfrigérant. L’utilisation de
ce dispositif autorise une déconnection du raccord sansperte de réfrigérant.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16M 115
a2.875.575 –b (A3) –d [04 09858]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 16 M 11/04 (2006.01), B 60 R 11/02. –kDISPOSITIF SUPPORT POUR LE MAINTIEN D’OB-JETS DANS LES VEHICULES – p ( Inventeur : LIOUCHII MOON). –oDemandeur : HAICOM INTERNATIO-NAL CO LTD, –r Mandataire : CABINET LAURENTMUNIER
m Le dispositif support comprend une base (10) présen-tant une ouverture formée dans une plaque (11), unsiège placé dans la base et présentant une équerre fixéeà un panneau, pour former un conduit entre l’équerre etle panneau. Le conduit de l’équerre est aligné sur l’ouver-ture de la plaque (11). Un moyen d’arrêt rotatif est fixé àun moyen support par rapport à un arbre pivotant etréglable quant au moyen support et un logement est fixésur le moyen d’arrêt et incluant une chambre qui y est for-mée pour la réception d’un objet. Le moyen support estengageable dans le conduit formé ou défini entrel’équerre et le panneau, via l’ouverture de la plaque (11).La plaque (11) comprend une poche avant pour recevoirun dispositif récepteur.
a2.875.576 –b (A1) –d [04 09873]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 21 S 8/02 (2006.01), F 21 V 21/34 //F 21 W 131:10. –k LUMINAIRE ENCASTRABLEDANS UN MUR – p (Inventeur : BAULMONT GEOR-GES). –o Demandeur : LUDEC Société anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Le luminaire possède un caisson d’encastrement (2)qui renferme au moins un projecteur (12) et qui est fermépar une vitre (8) et/ou une grille (9) sur sa face avant. Leou les projecteurs (12) sont portés par un chariot (20)monté mobile en translation sur des glissières horizonta-les (13) fixées à l’intérieur du caisson (2) et orientéesdans le sens avant-arrière. Ainsi, après ouverture de lavitre (8) et/ou grille (9), le ou les projecteurs (12) peuventêtre sortis hors du caisson (2), et maintenus en position,pour faciliter leur maintenance ou leur réglage.Application: luminaire encastrable dans un mur de quaimaritime ou fluvial.
116 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.577 –b (A1) –d [04 09988]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 7/04, 14/00, B 60 Q 1/02, 1/38 // F 21 W 101:02, 101:10, 101:12,F 21 Y , 101:02. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET DESIGNALISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : PAUTY ETIENNE; ALBOU PIERRE). –oDemandeur: VALEO VISION Société anonyme
m La présente invention concerne un dispositif d’éclai-rage et de signalisation (10) pour véhicule automobile,comportant au moins une première et au moins unedeuxième source lumineuse (D, L) associée chacune àun système dioptrique (R) pour produire au moins unpremier et un deuxième faisceaux lumineux (ID, DRL)conformes à des réglementations préétablies.Selon l’invention, le premier faisceau lumineux (DRL) estun faisceau pour circulation diurne (DRL), et il comporteau moins une troisième source lumineuse (M) participantà la formation du deuxième faisceau lumineux (ID) quiest également utilisée pour former le premier faisceaulumineux (DRL).
a2.875.578 –b (A1) –d [04 09984]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 21 S 8/12 (2006.01), F 21 V 5/02, 7/06 // F 21 W 101:02, 101:12, 101:14, F 21 Y , 101:00,101:02. –kFEU DE SIGNALISATION, EN PARTICU-LIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur :COLLOT PATRICE). –o Demandeur : VALEO VISIONSociété anonyme
m L’invention a pour objet un feu de signalisation, enparticulier pour véhicule automobile, comportant: unmiroir concave (M) autour de l’axe optique et un foyer (F)sur cet axe; une source lumineuse (S) disposée au foyerou au voisinage; et une optique (5) située en avant de lasource lumineuse, tel que l’optique (5) est prévue pourredresser les rayons lumineux provenant du miroir (M), ettel que le miroir (M) comprend un réflecteur (R1) conver-geant et enveloppant par rapport à la source lumineuse.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21V 117
a2.875.579 –b (A1) –d [04 09982]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 21 V 7/22 (2006.01), F 21 S 8/10 //F 21 W 101:02. –k REFLECTEUR DE DISPOSITIFD’ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION POUR VE-HICULE AUTOMOBILE – p ( Inven teurs : V IARDGILLES; CARBONEIL JULIEN). –o Demandeur : VA-LEO VISION Société anonyme
m L’invention a pour objet un réflecteur (2) destiné àéquiper un dispositif d’éclairage ou de signalisation pourvéhicule automobile et comprenant une structure à basede polymère(s) recouverte au moins en partie d’un revê-tement réfléchissant, ladite structure comprenant égale-ment des fibres.
a2.875.580 –b (A1) –d [04 10035]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 21 V 8/00 (2006.01), G 02 B 6/00. –kPANNEAU COMPORTANT DES FIBRES ET UN SUP-PORT A TRAVERS LEQUEL PASSENT LES FIBRES –oDemandeur: JARREAU ISABELLE, –rMandataire :REGIMBEAU
m Le panneau comporte des fibres (6) et un support (4)à travers lequel passent les fibres. De plus,- les fibres sont des fibres optiques;- le support est constitué en au moins un matériau autreque des fibres optiques; et- le panneau comprend une source de lumière apte à ali-menter les fibres optiques.
118 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.581 –b (A1) –d [04 09983]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 21 V 14/08 (2006.01), F 21 S 8/10,B 60 Q 1 /076 / / F 21 W 101 :02 , 101 :10 . –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISA-TION DU TYPE PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTO-MOBILE – p (Inventeurs : WIEGAND BORIS; NATTEREMILIEN). –o Demandeur : VALEO VISION Sociétéanonyme
m L’invention a pour objet un module optique (2) com-prenant au moins une source lumineuse (9) associée àau moins un réflecteur (4) et au moins un cache mobileapte à présenter au moins deux positions discrètes diffé-rentes au sein du module de façon à ce que ledit modulegénère au moins deux faisceaux lumineux correspondantde photométries différentes. Le suivi du positionnementdudit cache mobile utilise un système de marques prati-quées directement sur ledit cache mobile ou sur son sup-port mobile associé.
a2.875.582 –b (A1) –d [04 10019]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 21 V 21/36 (2006.01), F 21 S 8/08. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE BLOCAGE D’UN CAN-DELABRE A MAT BASCULANT – p (Inventeur : MAU-RIAC PASCAL). –oDemandeur : REGIE AUTONOMEDES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –rMandataire : CA-BINET LAVOIX
m Ce dispositif (20) comporte une platine rigide (30)munie à la fois d’un moyen (40) de fixation amovible surune base fixe (2) d’un candélabre et d’un moyen (50)d’accrochage du mât (6) de ce candélabre. Le moyend’accrochage est adapté pour retenir le mât basculédans une position inclinée par rapport à la base lorsquela platine est fixée sur la base. Les risques de redresse-ment intempestif du mât basculé lors d’une interventionde maintenance sont ainsi évités.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23D 119
a2.875.583 –b (A1) –d [04 09878]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 23 D 14/06 (2006.01), F 23 D 14/62, 14/70. –kBRULEUR A GAZ A FLAMME INTERNE PER-FECTIONNE –p ( Inven teur : MOLLA JEANCLAUDE). –oDemandeurs : LEMDYS Société par ac-tions simplifiée; GAZ DE FRANCE GDF SERVICE NA-TIONAL, –rMandataire: CABINET JP COLAS
m Ce brûleur comprend un pot (1) muni d’une arrivée(29) de mélange à brûler et un chapeau (3) coiffant cepot (1).Ce pot (1) et ce chapeau (3) définissent une zone cen-trale (11) de combustion dudit mélange à brûler, et unechambre périphérique (13) s’étendant autour de laditezone centrale (11) et communiquant avec ladite arrivée(29).Une pluralité de passages (17) permettent la circulationdudit mélange de ladite chambre périphérique (13) versladite zone centrale (11).Ce brûleur comprend en outre un déflecteur (5) séparantde manière non-étanche ladite chambre (13) en unesous-chambre inférieure (25) située sensiblement dansle prolongement de ladite arrivée (29), et en une sous-chambre supérieure (27) adjacente auxdits passages.
a2.875.584 –b (A1) –d [04 10051]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/30. –k INJECTEUR A EFFERVESCENCE POUR SYSTEMEAEROMECANIQUE D’INJECTION AIR/CARBURANTDANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBO-MACHINE – p ( Inventeurs : FURLETOV VICTORIVANOVICH; NOEL THOMAS OLIVIER MARIE; ROLLINGILLES; VASILEV ALEXANDER JUR EVICH; YAGOG-KIN VICTOR IVANOVICH). –o Demandeur : SNECMAMOTEURS Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE
m Injecteur de carburant (2) pour système d’injectionaéromécanique d’un mélange air/carburant dans unechambre de combustion de turbomachine, comportantune structure tubulaire principale (4) d’axe XX’ quis’ouvre à une extrémité aval (4a) pour le mélange air/car-burant, une conduite tubulaire de carburant (6) qui estdisposée à l’intérieur de la structure principale (4) et quidébouche dans la structure principale (4) par l’intermé-diaire d’un bouchon atomiseur de carburant (10) de façonà y introduire du carburant à une pression PC, au moinsun canal d’alimentation en air (12) qui débouche dans lastructure principale (4) de façon à y introduire de l’air àune pression PA, et des moyens pour injecter dans laconduite de carburant (6) un gaz à une pression PG quiest supérieure à PA et supérieure ou égale à PC afin decréer une effervescence du carburant lors de son intro-duction dans la structure principale (4).
120 F23R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.585 –b (A1) –d [04 10052]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/30. –kSYSTEME AERODYNAMIQUE A EFFERVESCENCED’INJECTION AIR/CARBURANT DANS UNE CHAM-BRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE –p ( Inven teurs : MANTCHENKOV IGOR ; NOELTHOMAS; NOVIKOV ALEXANDER; ORLOV VLADIMIR;PIKALOV VALERY; ROLLIN GILLES). –oDemandeur :SNECMA MOTEURS Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Système d’injection aérodynamique (2) d’un mélangeair/carburant dans une chambre de combustion de turbo-machine, comportant une structure tubulaire (4) d’axeXX’ qui s’ouvre à une extrémité aval (4b) pour le mélangeair/carburant, au moins un canal d’alimentation en air (6)qui débouche dans la structure (4) de façon à y introduirede l’air à une pression PA, un passage annulaire de car-burant (8) qui est formé dans la structure (4) autour deson axe XX’, est relié à au moins un canal d’alimentationen carburant (10) dans lequel circule du carburant à unepression PC, et débouche à une extrémité aval (8b) dansla structure (4), et des moyens pour injecter dans le aumoins un canal d’alimentation en carburant (10) un gaz àune pression PG qui est supérieure à PA et supérieure ouégale à PC afin de créer une effervescence du carburantlors de son introduction dans la structure.
a2.875.586 –b (A1) –d [04 09839]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 24 H 9/20 (2006.01), F 24 H 1/18. –k DISPOSITIF D’INTERFACE HYDRAULIQUE DECHAUFFE-EAU ELECTRIQUE A ACCUMULATION –p ( Inven teur : SOULARD DOMINIQUE) . –oDemandeur: ATLANTIC INDUSTRIE Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET LOYER
m Un dispositif d’interface hydraulique de chauffe-eauélectrique à accumulation comporte un ensemble (1) desécurité présentant une extrémité (3a) de raccordementformant entrée d’eau froide du chauffe-eau, une extré-mité (3b) formant sortie d’eau chaude du chauffe-eau etune sortie (4) d’évacuation d’eau de surpression. Le dis-positif comporte un capot (2) comportant une conforma-tion de siphon et présentant une sortie (8) d’écoulementd’eau de surpression vers l’égout.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F25B 121
a2.875.587 –b (A1) –d [04 09922]. –e 20 septem-bre 2004. – jF 25 B 17/08 (2006.01), F 25 D 3/00,B 65 D 81/18, 85/72, 85/78. –kEMBALLAGE AUTO-REFRIGERANT – p (Inventeurs : JEUCH PIERRE ;FRANTZ L IONEL ; KHAIRALLAH FADI ) . –o Demandeur : THERMAGEN Société anonyme, –rMandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET AS-SOCIES
m Un emballage auto-réfrigérant comprend une pre-mière cavité (10) contenant un produit à réfrigérer, unedeuxième cavité (20) formant un échangeur thermique etune troisième cavité (30) sous vide d’air contenant unadsorbant (31) adapté à fixer les vapeurs du liquide réfri-gérant. L’emballage comprend en outre un conteneur(40) adapté à recevoir au moins la troisième cavité, aumoins une partie des parois du conteneur présentant uneépaisseur inférieure à 0,15 mm.L’emballage utilise un conteneur de faible épaisseur, peucoûteux et facile à fabriquer, pour disposer l’adsorbant.La fabrication de l’emballage est ainsi simplifiée et soncoût réduit. La finesse de la paroi du conteneur d’adsor-bant permet ainsi de limiter les fuites thermiques vers leproduit refroidi.L’invention s’applique au refroidissement de produitscomestibles tels que les boissons, les crèmes glacées,mais aussi à des produits non comestibles tels que lesproduits pharmaceutiques ou cosmétiques.
a2.875.588 –b (A1) –d [04 52099]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 25 J 3/04 (2006.01), B 01 D 3/00,B 01 J 10/00, 19/32. –kPROCEDE DE SEPARATIOND’AIR PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE –p (Inventeurs : BRUDER OLIVIER; LE BOT PATRICK;DUBETTIER GRENIER RICHARD). –o Demandeur :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE
m Dans un procédé de séparation d’air en au moins unconstituant par distillation cryogénique de l’air dans unsystème de colonnes (1, 3) comprenant au moins unecolonne (3) pour produire au moins de l’oxygène gazeuxcomme produit tel que le rendement en oxygène estsupérieur à 90% (préférablement 95 %) et la puretéd’oxygène est supérieure à 90 % mol. d’oxygène (préfé-rablement 95 % mol. d’oxygène, voire 99 % mol. d’oxy-gène et /ou pour produire au moins de l’azote tel que lerendement en azote est supérieur 85 % (préférablement> 90 %) et la pureté de l’azote est supérieure à 99 % mol.d’azote (préférablement 99,99 % mol. d’azote, voire99,999 % mol. d’azote)• si la pression de fonctionnement de la plus large descolonnes est P < 2 bar, alors le diamètre (en mètres) decette colonne est inférieur à:
• si la pression de fonctionnement de la plus large descolonnes est P > 2 bar abs, alors le diamètre (en mètres)
de cette colonne est inférieur à:
où:QAir est la somme des débits d’air alimentant le système
de colonnes, en Nm3/h, K est la capacité surfacique de lacolonne et vaut au moins 21000 Nm3/m2 (préférablementau moins 23000 Nm3/m2, voire au moins 25000 Nm3/m2)et P0 est égale à 2 bars.
122 F26B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.589 –b (A1) –d [04 10025]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 26 B 7/00 (2006.01), A 23 C 9/16,A 23 L 3 /50, B 01 J 2 /00, F 26 B 20/00. –kPROCEDE DE PRODUCTION EN CONTINU D’UNPRODUIT EN POUDRE A PARTIR DU PRODUIT AL’ETAT LIQUIDE – p (Inventeurs : DURAND DANIEL ;BOUVIER JEAN MARIE ; MALLER GILLES ; SCOTTMAXWELL ; STEVENSON STEWART ROBERT ; RO-BERTS STEVEN JAMES). –o Demandeur : CLEX-TRAL, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m L’invention concerne un procédé de production encontinu d’un produit en poudre, notamment du lait enpoudre, à partir du produit à l’état liquide, dans lequel oneffectue une étape d’évaporation sous vide (E1) dumélange à l’état liquide pour obtenir le produit à l’état vis-queux, on réalise au moins une étape de séchage (E2,E3) du produit à l’état visqueux pour obtenir le produitsous forme solide, et on effectue une étape (E4) de miseen forme du produit solide pour obtenir le produit en pou-dre.Selon un aspect de l’invention, ladite étape de séchage(E2, E3) comprend au moins une première étape de trai-tement thermomécanique (E2) au moyen d’une machinede traitement thermomécanique dans laquelle on injectesimultanément le produit à l’état visqueux provenant del’étape d’évaporation sous vide et une proportion déter-minée de produit en poudre recyclée après l’étape demise en forme.
a2.875.590 –b (A1) –d [04 10080]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 28 D 15/00 (2006.01), F 25 B 39/04, 40/02, B 60 H 1/32, F 02 M 31/20, F 01 P 3/18. –kSYSTEME DE REFROIDISSEMENT A BASSE TEM-PERATURE D’UN EQUIPEMENT, NOTAMMENT D’UNEQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE, ETECHANGEURS DE CHALEUR ASSOCIES –p (Inventeurs: GUERRERO PASCAL; AP NGY SRUN;JOUANNY PHILIPPE). –oDemandeur: VALEO THER-MIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
m L’invention concerne un système de refroidissement àbasse température d’au moins un équipement, notam-ment un équipement de véhicule automobile, compre-nant au moins une première et une deuxième boucles decirculation de fluide caloporteur sur lesquelles sont mon-tés un échangeur de chaleur à basse température (60) etau moins un premier (104) et un second (106) échangeurd’équipement, respectivement prévus sur chacune desboucles, le premier échangeur de chaleur d’équipement(104) étant traversé par un premier débit (Q1) de fluidecaloporteur, le second échangeur de chaleur d’équipe-ment (106) étant traversé par un second débit (Q2) defluide caloporteur, le premier débit (Q1) étant supérieurau second débit (Q2). Application aux échangeurs dechaleur de véhicules automobiles.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F28F 123
a2.875.591 –b (A1) –d [04 09872]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 28 F 1/32 (2006.01), F 28 F 1/02,F 28 D 1/053. –k ECHANGEUR DE CHALEUR AAILETTES PERFECTIONNEES – p (Inventeur : GILLEGERARD). –oDemandeur: VALEO THERMIQUE MO-TEUR Société par actions simplifiée, –r Mandatai re :VALEO SYSTEMES THERMIQUES
m Un échangeur de chaleur comportant un faisceau detubes (4) séparés par des ailettes (6), les ailettes (6)étant agencées perpendiculairement au faisceau et rece-vant chacune l’ensemble des tubes (4) dans des ouvertu-res (10) de réception qu’elles comportent, chaqueouverture (10) de réception débouchant sur un bord laté-ral (12) de l’ailette (6). Chaque ailette (6) comporte, audébouché d’au moins une des ouvertures (10) de récep-tion, au moins une saillie (20) propre à être rabattue surle tube (4) lorsque celui-ci est reçu dans l’ouverture (10),de manière à empêcher toute mobilité entre le tube (4) etl’ailette (6).L’invention s’applique particulièrement aux échangeursde chaleur des véhicules automobiles.
a2.875.592 –b (A1) –d [04 09871]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 28 F 9/06 (2006.01), F 28 F 21/06, 21/08, F 28 D 1/053, F 02 M 31/20. –k ECHANGEURDE CHALEUR A BOITE COLLECTRICE SERTIE ETPROCEDE D’ASSEMBLAGE – p (Inventeurs : BAILLYLIONEL; NAUDIN YOANN). –o Demandeur : VALEOTHERMIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
m L’échangeur de chaleur de l’invention comprend uncollecteur (40) muni d’un bord périphérique (44) dotéd’organes de sertissage (46), ainsi qu’une boîte collec-trice (10) munie d’un pied périphérique (14) propre à êtremaintenu par les organes de sertissage (46) du bordpériphérique (44) du collecteur avec interposition d’unjoint d’étanchéité. La boîte collectrice (10) comporte unebordure périphérique (26) agencée à proximité du piedpériphérique (14) et présentant des logements (32) pla-cés en des endroits choisis pour recevoir un outil d’appui(54) propre à exercer une contre-réaction (F1) s’oppo-sant à un effort latéral (F2) dû aux organes de sertissagesous l’action d’un outil de sertissage (58). L’inventions’applique notamment aux échangeurs de chaleur pourvéhicules automobiles.
124 F28F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.593 –b (A1) –d [05 09486]. –e 16 septem-bre 2005. – jF 28 F 9/06 (2006.01), F 16 J 15/10. –kCOMBINAISON D’UN LOGEMENT DE JOINT ETD’UN JOINT, NOTAMMENT POUR UN COLLECTEURD’ECHANGEUR DE CHALEUR – p (Inventeurs : ME-RKLEIN BRIAN A ; ANDERS JOSEPH A) . –oDemandeur : MODINE MANUFACTURING COMPA-NY, –rMandataire: SANTARELLI . –f Priorité : US,17 septembre 2004, n˚ 10944605.
m L’invention concerne une combinaison (30) qui com-prend un logement (32) de joint défini par une paroi debase (36) et une paroi latérale (38) qui présente unefente (40), et un joint élastomère (34) d’étanchéité confi-guré pour être reçu dans le logement (32) et compriméentre la paroi (36) et une pièce complémentaire pour for-mer une liaison étanche. Le joint (34) comprend un bour-relet (50) d’étanchéité et une languette (62) depositionnement faisant saillie vers l’extérieur du bourrelet(50) et dont la largeur transversale est supérieure à lalargeur de la fente (40) dans l’état non déformé de la lan-guette (62) afin que cette dernière soit pincée dans lafente (40) pour retenir le joint (34) dans le logement (32).Domaines d’application: Radiateurs et autres échan-geurs de chaleur, etc.
a2.875.594 –b (A1) –d [04 09953]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 42 B 3/18 (2006.01) // F 42 B 3/04. –k INITIATEUR ELECTRO-PYROTECHNIQUE –p (Inventeurs : GAUDINAT FRANCOIS ; LE GALLICYANN). –o Demandeur : NCS PYROTECHNIE ETTECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU
m L’invention, concerne un initiateur électro-pyrotechni-que dont une plaque (15) porte sur une première face(18) un élément (21) résistif de chauffage d’une chargepyrotechnique (22, 23).Suivant l’invention, la deuxième face (19) de la plaque(15), opposée à la première face (18), porte des moyens(30) de protection contre les décharges électrostatiques,logés entre les deux électrodes (10, 11) d’alimentation enélectricité de l’élément (21) dans un renfoncement (91)d’une structure isolante (9) de passage des électrodes(10, 11).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F42B 125
a2.875.595 –b (A1) –d [04 52108]. –e 21 septem-bre 2004. – j F 42 B 14 /06 (2006 .01) . –kPROJECTILE SOUS-CALIBRE COMPOSE D’UNEFLECHE ET D’UNE MASSE MARTEAU LOGEE DANSUN CONTENEUR –p (Inventeur : DENIS JEAN PIER-RE). –o Demandeur : DENIS JEAN PIERRE, –rMandataire: CABINET HERRBURGER
m Projectile sous-calibré ayant une flèche (11) et unemasse marteau (12) logées dans un conteneur globale-ment de forme cylindrique en deux parties emboîtées surle projectile, une partie avant (21) en forme de godet etune partie arrière (22) en forme de bouchon enclipséedans la partie avant.La partie avant (21) a une zone cylindrique (211) muniede gorges circulaires (211A) et se terminant à l’avant parune pointe (214) couvrant la pointe (113) de la flèche(11) et une zone cylindrique arrière (212), lisse, séparéede la zone cylindrique avant (211) par une gorge; la par-tie arrière (22) globalement en forme de bouchon tronco-nique chevauche l’arrière du projectile en s’enclipsantdans la partie avant (21) et a une zone périphérique lisse(223). La gorge séparant la zone avant (211) de la zonearrière (212) de la partie avant (21) du conteneur (2) estune gorge large (213) à fond plat (213-1) faisant directe-ment suite à la zone avant (211) rejoignant la zonearrière (212) par une rampe périphérique (213-2) à sec-tion en forme de courbe concave.
a2.875.596 –b (A1) –d [04 09888]. –e 17 septem-bre 2004. – jG 01 C 9/28 (2006.01), E 04 G 21/16. –kADAPTATEUR DE NIVEAU SUR REGLE ALUMINIUMDE MACON – p ( Inven teurs : MILLET BENOITFRANCOIS ; CALONNE LIONEL ANDRE JEAN MA-RIE). –oDemandeurs : MILLET BENOIT FRANCOIS;CALONNE L IONEL ANDRE JEAN MARIE, –rMandataire: MILLET BENOIT
m L’invention concerne un dispositif permettant d’adap-ter n’importe quel niveau à bulle sur une règle aluminiumde maçon sans pour autant avoir par la suite à tenir celui-ci pendant l’utilisation de cette meme règle.Il est constitué d’un support en U (1) présentant deuxpattes (2) dans le meme prolongement du U (1) de deuxautres pattes (3) contenant deux dispositifs de serrage(4) et deux maintiens (5) possédant plusieurs trous àoeillets (6) attachés sur deux pattes (7) venant se pren-dre sur deux crochets (8).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà l’utilisation de niveau à bulle sur des règles aluminiumde maçon.
126 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.597 –b (A1) –d [04 10037]. –e 22 septem-bre 2004. – jG 01 D 5/20 (2006.01), G 01 B 7/00,B 60 T 13/66. –kCAPTEUR DE POSITION A COU-RANTS DE FOUCAULT, MAITRE CYLINDRE COMPOR-TANT UN TEL CAPTEUR ET PROCEDED’EXPLOITATION DUDIT CAPTEUR – p (Inventeurs :MASSON OLIVIER ; FOURCADE JEAN) . –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : BOSCHSYSTEMES DE FREINAGE
m Le procédé consiste à exploiter le capteur de positionà courants de Foucault en injectant dans sa bobineinductrice au moins deux signaux de fréquences distinc-tes.Le procédé s’applique à un capteur de position à cou-rants de Foucault, comprenant un piston (4) pouvant sedéplacer longitudinalement et une bobine (9) entourantce piston (4), dans lequel la bobine (9) est excitée électri-quement afin de déterminer l’inductance de cette bobine(9) pour déterminer la position du piston (4). Selonl’invention deux signaux électriques de fréquences diffé-rentes sont injectés dans la bobine (9), et l’inductance dela bobine (9) est déterminée pour chaque fréquenceinjectée afin d’augmenter la sûreté et la précision dedétection de la position du piston (4).L’invention est destinée à être exploitée dans un systèmede freinage du type électro-hydraulique.
a2.875.598 –b (A1) –d [04 10064]. –e 23 septem-bre 2004. – j G 01 G 19 /07 (2006 .01) . –kDISPOSITIF EMBARQUE DE MESURE DE LA MAS-SE ET DE LA POSITION DU CENTRE DE GRAVITE D’UNAERONEF – p (Inventeurs : LEROY JULIE ; TARDYBERTRAND). –oDemandeur: EUROCOPTER Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : GPI & ASSO-CIES
m La présente invention concerne un dispositif embar-qué pour mesurer la masse et le centre de gravité d’unaéronef comportant une pluralité de trains d’atterrissage(T1), chaque train d’atterrissage (T1) étant muni d’aumoins un organe de contact (2) pourvu d’un élémentdéformable (3) sous l’action du poids de l’aéronef lorsquece dernier est posé sur une surface, est remarquable ence que l’élément déformable (3) est muni d’un barreau(4) ayant à son extrémité libre un capteur (6) à courant deFoucault, ce barreau (4) étant agencé à l’intérieur del’élément déformable (3).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01G 127
a2.875.599 –b (A1) –d [04 09917]. –e 20 septem-bre 2004. – jG 01 G 19/50 (2006.01), G 01 G 3/14,A 61 B 5/053. –k PESE-PERSONNE IMPEDANCE-METRE –p ( Inven teur : L INGLIN BENOIT) . –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT
m Pèse-personne impédancemètre comportant un pla-teau (1) de mesure supporté par une base de pesée quicomprend au moins un capteur de poids, le plateau demesure étant muni d’au moins deux électrodes (2,3,4,5)destinées au contact des pieds de l’individu lors d’uneprise de mesure, lesdites électrodes étant reliées à uncircuit électrique de mesure de l’impédance bioélectriqueet d’affichage de la composition corporelle de l’individu.Selon l’invention, la partie de contact desdites électrodes(2,3,4,5) comporte un support ou une couche en unmatériau électriquement conducteur partiellement recou-vert d’un dépôt en un matériau électriquement isolant.
a2.875.600 –b (A1) –d [04 09903]. –e 17 septem-bre 2004. – j G 01 L 5 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF PERMETTANT DE MESURER LE COU-PLE ET LA PUISSANCE EN FONCTION DU REGIME,D’UN VEHICULE TERRESTRE – p ( Inventeurs : LE-BOCQ CEDRIC ; MULLER ANTHONY) . –oDemandeurs: LEBOCQ CEDRIC; MULLER ANTHO-NY
m L’invention concerne un dispositif permettant demesurer le couple et la puissance d’un véhicule sanspassage sur un banc à rouleau.Le dispositif est constitué d’un circuit électronique et d’unoutil de calcul. Le circuit électronique mesure le régimemoteur par connexion à l’allume cigare ou à l’alimenta-tion électrique du véhicule, l’outil de calcul évalue le cou-ple et la puissance du véhicule selon les donnéesfournies par le circuit électronique, en prenant comptedes paramètres du véhicule testé et des conditionsmétéorologiques.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la mesure du couple et de puissance d’un véhicule àmoteur terrestre.
128 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.601 –b (A1) –d [04 09857]. –e 17 septem-bre 2004. – jG 01 N 33/68 (2006.01), G 01 N 33/574,C 12 Q 1/02. –k VIMENTINE PHOSPHORYLEECOMME MARQUEUR DE L’AGRESSIVITE ET/OU L’IN-VASIVITE DES TUMEURS – p ( Inven teurs :BOUAMRANI ALI ; GAY EMMANUEL ; BERGERFRANCOIS ; ISSARTEL JEAN PAUL) . –o Demandeurs : GENOME EXPRESS S.A. Sociétéanonyme; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DELA RECHERCHE MEDICALE INSERM, –rMandataire: REGIMBEAU
m L’invention concerne un nouveau procédé susceptibled’être employé pour déterminer l’agressivité et/ou l’inva-sivité d’une tumeur. L’invention concerne également unprocédé pour identifier un agent anticancéreux permet-tant de réduire l’agressivité et/ou l’invasivité d’unetumeur.L’invention est basée sur la constatation par les inven-teurs que la vimentine produite par les cellules cancéreu-ses pouvait être un marqueur de l’agressivité et/ou del’invasivité d’une tumeur. Cette qualité de marqueur n’estpas liée au niveau d’expression de la vimentine dans lescellules cancéreuses, mais sur une transformation post-traductionnelle de cette protéine différente selon le degréd’agressivité et/ou d’invasivité.
a2.875.602 –b (A1) –d [04 09990]. –e 22 septem-bre 2004. – jG 01 P 11/00 (2006.01), B 60 T 8/172,13/00. –kSYSTEME DE MESURE D’UNE VITESSE DEPEDALE – p (Inventeurs: CORDESSES LIONEL; FATIMEDHI; THOMASSIN OPHELIE). –oDemandeur: RE-NAULT SAS, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNO-LOGIES (CABINET BALLOT)
m Un système de détection de mesure d’une vitesse (V)de pédale comporte une pédale (1), un premier capteur(11) de position de la pédale délivrant un premier signal(c1) indiquant le passage d’une première position par lapédale, un deuxième capteur (12) de position délivrantun deuxième signal (c2) indiquant le passage d’unedeuxième position par la pédale (1), un calculateur (2)recevant les signaux c1 et c2, le calculateur (2) compor-tant des moyens de mesure du temps de passage (∆t) dela pédale entre la première (α1) et la deuxième position(α2) pour déterminer la vitesse (V) de déplacement de lapédale.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01R 129
a2.875.603 –b (A1) –d [04 09896]. –e 20 septem-bre 2004. – j G 01 R 15 /00 (2006 .01) . –k VOLTMETRE A CHARGE ADAPTEE –p ( Inven teur : CHURLET PIERRE HENRI ) . –o Demandeur : CHURLET PIERRE HENRI , –rMandataire: CHURLET PIERRE
m Principe: vérifier par un test simple que la sourcedont on dispose peut debiter normalement dans unecharge test (après s’être assuré que le débit demande nedépasse pas les possibilités de la source).Pour éviter l’échauffement de la charge test, on fera pas-ser le courant seulement 2 ms toutes les secondes.Ainsi on pourra utiliser des résistances de moindre puis-sance (en ce qui concerne la charge)Ce test permettra d’évaluer la puissance disponible sur lacharge.Il sera répété par exemple trois à quatre fois pour plus defiabilité.L’oscillateur-générateur de signaux rectangulaires est àgrande disymétrie pour éviter l’échauffement de lacharge [ref schéma Va].L’afficheur affiche la puissance disponible lors de lamesure.Commutation de charge suivant la tension appliquée.
a2.875.604 –b (A1) –d [05 09683]. –e 22 septem-bre 2005. – jG 01 R 33/00 (2006.01), G 01 D 5/12. –k DISPOSITIF DE CAPTEUR MAGNETIQUE –p ( Inventeurs : BRAUN ALEXANDER ; WEHLEARNO). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –f Pr io r i té : DE, 22 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045810.3.
m Dans ce dispositif évaluant des signaux d’élémentscapteurs (2, 3) sensibles au champ magnétique, danslequel des variations du champ magnétique provoquéespar un élément transmetteur mobile (4, 5) sont évaluées,et un aimant permanent (1) pour la variation du champlors du déplacement de l’élément (4, 5) provoque l’appa-rition d’un signal de sortie dans l’élément capteur fixe,pour l’évaluation du déplacement de deux éléments (4,5) il est prévu un seul aimant permanent (1) dont lespôles sont associés respectivement à un élément trans-metteur et à un élément de capteur.Application notamment aux capteurs de champs magné-tiques utilisés dans des véhicules automobiles.
130 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.605 –b (A1) –d [05 52772]. –e 15 septem-bre 2005. – jG 01 S 13/44 (2006.01), H 01 Q 21/08. –kSYSTEME DE RECEPTION POUR DETERMINERL’ANGLE DE DEPORT D’UNE CIBLE – p (Inventeur :GOTTWALD FRANK). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 17 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045108.7.
m Système de réception notamment pour déterminerl’angle de déport d’une cible dans un système de radarpulsé, caractérisé par- un réseau de réception formé de plusieurs colonnesd’antennes,- par colonne d’antennes, un mélangeur descendant (43)dans la branche de réception,- un élément de temps de parcours (9) entre au moinsune colonne d’antenne et un mélangeur descendant cor-respondant (43),- une unité d’exploitation (6, 61) recevant les signaux desortie du mélangeur descendant (43) pour les traiter defaçon à déterminer à partir d’au moins deux branches deréception, un déphasage par la détection du signal deréception ayant un décalage Doppler et pour déterminerainsi l’angle de déport de cible de l’objet cible.
a2.875.606 –b (A1) –d [04 09996]. –e 22 septem-bre 2004. – jG 01 T 1/24 (2006.01), H 04 N 5/335. –kDETECTEUR DE RAYONNEMENT ELECTROMA-GNETIQUE ET DE PARTICULES A NOMBRE DE CON-NEXIONS REDUIT –p (Inventeurs : GROS D AILLONERIC; VERGER LOICK). –oDemandeur: COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public àcaractère scient i f ique technique et industr iel , –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Ce dispositif de détection comprend au moins unensemble à deux dimensions de capteurs élémentairesde nature semi-conductrice destinés à transformer l’éner-gie du rayonnement à détecter en des signaux électri-ques. Chacun des capteurs élémentaires est muni surl’une de ses faces d’une anode et sur la face opposéed’une cathode, l’anode et la cathode étant destinées àêtre connectées électriquement sur un circuit de lectureet d’exploitation desdits signaux.Les anodes (103) sont interconnectées électriquementde façon à constituer une pluralité de sous-ensemblesanodiques (107, 108), lesdits sous-ensembles anodiquesétant électriquement reliés au moins par paire à une voieanodique de mesure (111, 112), ladite voie anodiqueétant destinée à être bouclée sur ledit circuit de lecture etd’exploitation.Chaque anode est reliée à deux voies anodiques demesure distinctes.Les cathodes (104) sont interconnectées électriquementde façon à constituer des sous-ensembles cathodiquescontigus, chacun desdits sous-ensembles cathodiquesétant électriquement relié à une voie cathodique demesure (106).
Les anodes appartenant à deux sous-ensembles anodi-ques reliés à une même voie anodique sont associées àdes capteurs élémentaires dont les cathodes appartien-nent à des sous-ensembles cathodiques distincts.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B 131
a2.875.607 –b (A1) –d [04 52092]. –e 20 septem-bre 2004. – jG 02 B 26/06 (2006.01), G 02 B 7/185. –kMIROIR A DEFORMATION LOCALE PAR VARIATIOND’EPAISSEUR D’UN MATERIAU ELECTRO-ACTIFCONTROLEE PAR EFFET ELECTRIQUE –p (Inventeur: DUPUIS JEAN). –oDemandeur : ALCA-TEL, –rMandataire : COMPAGNIE FINANCIERE AL-CATEL
m Un miroir déformable (M) est dédié à la compensationdes aberrations géométriques d’un instrument d’optique.Il comprend i) un substrat (S) isolant électriquement etprésentant une face avant sensiblement plane, ii) unétage (E1) comprenant au moins deux électrodes planes(EL) placées en des endroits choisis au dessus du subs-trat (S), iii) une couche (CP1) en matériau électro-actifplacée sur la face avant des électrodes (EL) de l’étage(E1) et pouvant être déformée localement sous l’actiond’une différence de potentiel électrique locale choisie, iv)une couche réfléchissante (CR) électriquement conduc-trice, définissant une électrode de masse raccordée àune masse électrique et placée au dessus de la faceavant de la couche électro-active (CP1), et v) des pre-miers circuits d’alimentation électrique (C1i) chacun rac-cordés, d’une part, à la masse électrique, et d’autre part,à au moins l’une des électrodes (EL) de l’étage (E1) afind’instaurer localement, sur ordre, une différence depotentiel choisie propre à déformer localement une zone(ZD) de la couche électro-active (CP1) placée sensible-ment au droit de l’électrode (EL).
a2.875.608 –b (A1) –d [05 09574]. –e 20 septem-bre 2005. – j G 02 B 27 /42 (2006 .01) . –kCOUPLAGE RESONNANT DE SIGNAUX OPTIQUESPOUR UNE TRANSMISSION HORS DU PLAN QUI COM-PREND UNE MODIFICATION DU FAISCEAU DE SOR-TIE. –p ( Inven teur : FLORY CURT ALAN) . –o Demandeur : AGILENT TECHNOLOGIES INC, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Pr io r i té : US, 23septembre 2004, n˚ 10948641.
m Structure optique (1302) formée sur une surface(1304) du système de résonance optique (1310) pourmodifier une caractéristique du signal de résonanceémis. La structure optique peut être configurée pourtransmettre un déphasage sur une partie du signal derésonance. Du fait que le signal de résonance consisteen un mode de résonance unique avec un diagramme derayonnement symétrique axialement, un déphasage peutêtre utilisé, par exemple, pour collimater, distribuer, diri-ger, et généralement façonner des caractéristiques desortie du signal de résonance émis. La structure optiquepeut également être utilisée pour accorder le facteur dequalité (Q) du système de résonance optique.
132 G02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.609 –b (A1) –d [04 09991]. –e 17 septem-bre 2004. – jG 02 C 5/20 (2006.01), G 02 C 5/22. –kDISPOSITIF D’ASSEMBLAGE POUR BRANCHE DELUNETTE INTERCHANGEABLE – p (Inventeur : BAU-CHET PHILIPPE). –oDemandeur : KOOKI DISTRIBU-TION Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET PONCET
m Selon l’invention, une branche de lunette (2) est rete-nue sur une face de lunette (1) par un dispositif d’assem-blage entre la branche de lunette (2) et une partie distalede charnière (4b) de la charnière (4). La partie distale decharnière (4b) comprend un manche axial (9) quis’encastre dans la partie proximale d’un logement axial(10) de la branche de lunette (2), et qui est prolongé parune tige axiale élastiquement flexible (12) dont un bos-sage latéral (12a) s’engage dans un logement latéral deretenue (13) prévu dans la paroi de la branche de lunette(2). On assure ainsi une fixation libérable de la branchede lunette (2) par un dispositif de faible volume et méca-niquement efficace.
a2.875.610 –b (A1) –d [05 06221]. –e 20 ju in2005. –jG 05 F 3/16 (2006.01). –kGENERATEURET PROCEDE DE GENERATION DE TENSION D’ALI-MENTATION INTERNE POUR REDUIRE LA CONSOM-MATION DE COURANT – p (Inventeurs: LEE BYEONGHOON; KIM SUN KWON). –o Demandeur : SAM-SUNG ELECTRONICS CO LTD, –rMandataire : SAN-TARELLI . –f Priorités : KR, 20 septembre 2004,n˚ 1020040075147 ; US, 03 février 2005, n˚ 11/050639.
m Un générateur de tension interne (1000) comprendun premier générateur de tension de référence (1230)pour recevoir une tension externe (VDD_EXT) et fournirune première tension de référence (VREF2), un secondgénérateur de tension de référence (1210) pour recevoirune tension interne (VDD_INT) et fournir une secondetension de référence (VREF1), et un régulateur de ten-sion (1400) pour recevoir l’une des première et secondetensions de référence et fournir la tension interne. Leprocédé de génération de tension interne comprend laréception d’une tension externe (VDD_EXT), la généra-tion d’une première tension de référence (VREF2) enréponse à la tension externe, la régulation d’une tensioninterne (VDD_INT) conformément à la première tensionde référence, la génération d’une seconde tension deréférence (VREF1) en réponse à la tension interne, et larégulation de la tension interne conformément à laseconde tension de référence.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 133
a2.875.611 –b (A1) –d [04 09981]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 F 3/033 (2006.01), G 06 F 17/24,G 06 K 9/20. –kPALETTE DE FONCTIONNALITESPERMETTANT DE DEMULTIPLIER L’USAGE DE SUP-PORTS PAPIER A FONCTIONNALITE ANOTO –p (Inventeurs: GILLES BARTHELEMY; REYNAUD PA-TRICK). –oDemandeur : METALINKS Société à res-ponsabilité limitée
m Palette de fonctionnalités permettant de démultiplierl’usage de tous supports à fonctionnalité « Anoto® ».Cette palette regroupe selon plusieurs zones thémati-ques un ensemble évolutif de processus d’utilisationdéployés sur toute la surface utile de la palette sansaucun fond perdu autour de cases fonctionnelles exclusi-ves. Ces processus s’adossent à une infrastructure clientserveur spécifique. De nombreux processus d’usage dela palette sont modifiables au gré de l’utilisateur via unserveur et des logiciels dédiés disponibles sur de nom-breux types de terminaux numériques.L’utilisateur peut ainsi envoyer directement des donnéessur Internet à l’aide de son stylo numérique à fonctionna-lité « Anoto® » selon de très nombreux modes exclusifsdéfinis par les cases et les actions de la palette.La palette se décline selon de multiples modèles graphi-ques pour s’adapter à diverses tailles de produits (rabatpour cahier ou bloc, intercalaire, signet, carte de visite,règle, bloc pour chevalet de conférence, etc.) sans limita-tion spécifique.
a2.875.612 –b (A1) –d [04 10071]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 3/033 (2006.01), B 42 D 15/10,109/00, H 03 K 17/96, H 04 B 5/00. –k DOCUMENTIMPRIME ET SYSTEME DE COMMANDE –p ( Inven teur : LAMOULINE THIERRY) . –o Demandeur : WIZ IWAY Soc ié té anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Document imprimé 3 comprenant au moins un micro-circuit 5 capable de générer et d’émettre un signal per-mettant l’identification du microcircuit 5 et des plots decontact en série avec le microcircuit 5 pour l’activationdudit microcircuit 5.
134 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.613 –b (A1) –d [04 10066]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 3/14 (2006.01), G 09 G 5/40,G 01 S 11/12. –k INTERFACE HOMME MACHINED’UN SYSTEME DE TRAITEMENT DE MENACES –p (Inventeurs: ECHALIER SYLVIE; KUJAWA LAUREN-CE). –oDemandeur: GIAT INDUSTRIES Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET CELANIE
m L’invention concerne une interface homme machine(2) d’un système de traitement (1) des menaces (4) pou-vant menacer un bâtiment (3), ledit système (1) compor-tant au moins un moyen de détection (5) de menace (4),au moins un moyen de riposte (6), ladite interface com-portant une rosace (11) représentative de l’environne-ment du bâtiment, ladite rosace étant un diagramme encoordonnées polaires où l’angle représente le gisementet le rayon représente le site.L’invention concerne aussi une méthode de mise enoeuvre de cette interface homme machine, ainsi que toutsystème intégrant ladite interface ou mettant en oeuvreladite méthode.
a2.875.614 –b (A1) –d [05 08863]. –e 30 aoû t2005. –jG 06 F 13/10 (2006.01), H 04 N 1/00, G 03 B15/00. –k PROCEDE DE CAPTURE A DISTANCEAVEC INTERFACE UTILISATEUR FOURNISSANT DESMODES SEPARES DE PRISE DE VUE INTERIEURE ETEXTERIEURE –p (Inventeur : LAI PENG CHENG). –o Demandeur : ORTERY TECHNOLOGIES INC, –rMandataire: CABINET ORES . –f Priorité : TW, 17septembre 2004, n˚ 93128195.
m La présente invention se rapporte à un procédé decapture à distance avec une interface utilisateur (406)fournissant des modes de prise de vue intérieure et exté-rieure caractérisé en ce que, lorsqu’un appareil photo(414) est utilisé pour capturer des images, ladite interfaceutilisateur (406) fournit des modes séparés de prise devue intérieure et de prise de vue extérieure, ledit procédécomprenant:- la sélection d’un parmi le mode de prise de vue inté-rieure et le mode de prise de vue extérieure, avec laditeinterface utilisateur (406); et- la sélection d’un mode automatique ou d’un modemanuel, avec ladite interface utilisateur (406).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 135
a2.875.615 –b (A1) –d [04 09994]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 F 15/177 (2006.01), G 06 F 13/10. –k SYSTEME DE CONFIGURATION D’APPAREILELECTRONIQUE – p (Inventeurs : VACQUIE LUC ;BERGE JEAN MICHEL). –oDemandeur: FRANCE TE-LECOM Société anonyme, –rMandataire : MARTINETET LAPOUX
m Pour faciliter la configuration d’un appareil électroni-que (1) sans recourir à la saisie correspondante d’unecommande sur l’appareil, un dispositif de configuration(4) est connecté entre un lecteur (2) d’un support d’enre-gistrement vidéo (21), tel qu’un disque DVD, supportantun programme d’assistance de configuration de l’appareilet un afficheur audiovisuel (3), tel qu’un récepteur detélévision offrant un écran de grande taille pour visualiserplusieurs menus de configuration. Le dispositif détectedes représentations de commande (RP) dans un signalaudiovisuel (SAV) transmis par le lecteur à l’afficheur etgénéré par lecture du support d’enregistrement dans lelecteur respectivement en réponse à des ordres (OC) decommandes sélectionnées reproduites par l’afficheur.Des commandes (CM) correspondant aux représenta-tions de commande sont transmises à par le dispositif àl’appareil.
a2.875.616 –b (A1) –d [04 09916]. –e 20 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 30/00. –kPROCEDE ET SYSTEME EXPLOITANT LE CODAGEDE COOKIE POUR REPARTIR DES INFORMATIONSRELATIVES A DES INTERNAUTES – p (Inventeur: PA-RIS SUNNY). –o Demandeur : WEBORAMA Sociétéanonyme, –rMandataire: REGIMBEAU
m L’invention concerne, selon un premier aspect, unprocédé de stockage d’informations de navigation d’unensemble d’utilisateurs (500) d’un réseau de communi-cation (200) sur un ensemble de sites d’intérêt (301-303)accessibles par le réseau, dans des moyens de stockage(100) reliés au réseau, comprenant l’étape consistant,pour chaque site de l’ensemble de sites d’intérêt, à trans-mettre aux moyens de stockage (100) les informations denavigation d’un utilisateur se connectant audit site, lesdi-tes informations de navigation comprenant un identifiantunique de l’utilisateur constitué d’une pluralité de carac-tères, enregistré dans un cookie installé sur le poste denavigation de l’utilisateur,le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte l’étapeconsistant à stocker les informations de navigation duditutilisateur dans une base de données d’un ensemble, for-mant lesdits moyens de stockage, de bases de données(101-103; 111-113) distinctes les unes des autres, lechoix de la base de données étant réalisé en fonction dela valeur d’un caractère donné de l’identifiant dudit utili-sateur.
136 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.617 –b (A1) –d [04 10048]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 K 9/18. –kPROCEDE D’ACCES AUTOMATIQUE A UN FICHIERDISTANT DE DONNEES – p (Inventeur: GILHAM DEN-NIS). –oDemandeur : NEOPOST INDUSTRIE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE
m Procédé d’accès automatique par un destinataired’un document (D) à un fichier de données relatif à cedocument et stocké dans une base de données (14) d’unexpéditeur de ce document, caractérisé en ce qu’il com-porte les opérations suivantes:- lecture, par un moyen de saisie automatique (24, 26)relié à un ordinateur (28) du destinataire, d’un code deréponse unique apposé sur le document,- transfert, par un moyen de traitement (28) de l’ordina-teur du destinataire, de ce code de réponse unique dansun champ adresse d’un navigateur Internet installé dansl’ordinateur du destinataire, et- connexion, par le moyen de traitement (28), au traversdu réseau Internet auquel l’ordinateur du destinataire estrelié, à une adresse URL correspondant au fichier dedonnées.
a2.875.618 –b (A1) –d [04 10049]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 K 9/18. –kPROCEDE DE TRAITEMENT D’ENVELOPPES RE-PONSES –p ( Inven teur : G ILHAM DENNIS) . –oDemandeur: NEOPOST INDUSTRIE Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Procédé de suivi automatique par l’expéditeur d’unarticle de courrier d’une enveloppe réponse (ERF)retournée par le destinataire de cet article de courriercomportant les opérations suivantes effectuées auniveau d’un bureau de réception/distribution (26A) d’unréseau d’acheminement postal (22):- lecture par un moyen de saisie automatique, d’un codede réponse unique apposé sur cette enveloppe réponse,et- envoi du code de réponse unique, au travers du réseauInternet (20), à une adresse de courrier électroniquedéterminée.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 137
a2.875.619 –b (A1) –d [04 10050]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 07 B 17/00. –kPROCEDE DE CONSOLIDATION ELECTRONIQUED’ARTICLES DE COURRIER – p (Inventeur : GILHAMDENNIS). –oDemandeur: NEOPOST INDUSTRIE So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE
m Procédé de consolidation électronique d’articles decourrier entre une pluralité d’expéditeurs et une adminis-tration postale chargée de délivrer ces articles de cour-rier à leurs destinataires dans lequel, au niveau dechacun des expéditeurs, il est apposé sur chacun desarticles de courrier à expédier un code d’identificationunique qui identifie à la fois l’expéditeur et l’article decourrier et créé un fichier d’expédition des articles decourrier contenant, pour chaque article de courrier, lecode d’identification unique et l’adresse du destinatairede cet article de courrier, pour l’envoyer à un serveurcentral distant d’un organisme tiers, et, au niveau du ser-veur central de cet organisme tiers, les fichiers reçus detous les expéditeurs sont consolidés en un fichier uniquede consolidation, un ordre de ramassage est envoyé à unservice de collecte des articles de courrier pour qu’unagent de collecte procède au ramassage des articles decourrier à expédier auprès des différents expéditeurs, lesarticles de courrier sont réceptionnés à l’issu du ramas-sage et il est imprimé sur chacun d’eux au moins un codeà barres pour faciliter leur tri ultérieur par l’administrationpostale, et le fichier unique de consolidation est envoyé àun serveur de l’administration postale, les articles decourrier étant remis à un bureau de réception de l’admi-nistration postale.
a2.875.620 –b (A1) –d [04 52136]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 K 7/01 (2006.01), G 06 K 13/06. –kDISPOSITIF DE RENFORT DE LECTEUR DE CAR-TES A FENTE – p ( Inventeur : DUBOIS ERIC) . –o Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne un dispositif de renfort (30) d’unlecteur (10) de cartes comportant une fente (12) aumoins en partie délimitée par une base (34) et deuxparois latérales (17) et s’étendant selon une directionlongitudinale, ladite fente étant destinée à recevoir unecarte se déplaçant selon ladite direction longitudinale ens’appuyant sur la base, le dispositif comprenant un fil(30) de section sensiblement circulaire disposé au niveaude la base et sur lequel la carte est destinée à glisser.
138 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.621 –b (A1) –d [04 09985]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 K 9/62 (2006.01), G 06 T 7/20,B 60 Q 1/00, B 60 R 1/00. –kPROCEDE ET DISPO-SITIF DE VISION DE NUIT SUR ROUTE AUTORISANTUNE L IS IB IL ITE ACCRUE DES IMAGES –p (Inventeurs : LELEVE JOEL ; HERBIN ANNE). –oDemandeur: VALEO VISION Société anonyme
m Le procédé selon l’invention comporte l’acquisition(E1) d’une image numérique initiale (IM) représentantune scène de route se déroulant devant le véhicule, letraitement de l’image initiale afin d’obtenir une image trai-tée (IAF) et l’affichage (E6) de l’image traitée. Le procédése caractérise en ce que le traitement comprend l’extrac-tion (E30, E31) d’au moins une portion d’image caracté-ristique présente dans l’image initiale et susceptibled’avoir une importance pour la sécurité de la conduite,l’obtention (E4), à partir de la portion d’image caractéris-tique, d’un élément visuel additionnel correspondant à laportion d’image caractéristique et ayant un contenuvisuel qui est dérivé de celui de la portion d’image carac-téristique extraite, le contenu de l’élément visuel addition-nel étant déterminé de manière à présenter une lisibilitéélevée, et l’incrustation (E5) dans l’image initiale de l’élé-ment visuel additionnel correspondant, l’incrustationétant effectuée au niveau de la portion d’image caracté-ristique correspondante.
a2.875.622 –b (A1) –d [04 10086]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 K 9/62 (2006.01), H 04 N 7/26,H 04 L 12/22, G 06 F 17/30. –k PROCEDE ET DIS-POSITIF DE VERIFICATION D’ENTITES MULTIME-DIA – p (Inventeur: NGUYEN ERIC). –o Demandeur :CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI
m Un procédé pour vérifier la correspondance entre unepremière et une seconde entité multimédia, chaqueentité multimédia comprenant une pluralité d’unitésd’intérêt. Le procédé comporte les étapes suivantes:mise en correspondance d’informations de contenu localde la première et de la seconde entité multimédia (E33),lesdites informations de contenu local étant associées àdes unités d’intérêt, mise en correspondance géométri-que d’unités d’intérêt de la première et de la secondeentité multimédia,définition, dans l’une des entités multi-média, d’une zone comportant les unités d’intérêt résul-tant de la mise en correspondance géométrique,estimation d’au moins un critère de fiabilité à partir durésultat des étapes de mises en correspondance sur lazone définie (E33), comparaison dudit au moins un cri-tère de fiabilité estimé à un seuil prédéterminé (E34), enfonction du résultat de la comparaison, décision sur lacorrespondance entre la première et la seconde entitémultimédia,
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 139
a2.875.623 –b (A1) –d [04 52140]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 K 19/073 (2006.01), H 01 L 21/28. –kGENERATION D’UN IDENTIFIANT D’UN CIRCUIT IN-TEGRE –p ( Inventeur : MARINET FABRICE) . –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne la génération d’un identifiantd’une puce (2) portant au moins un circuit intégré, con-sistant à provoquer une découpe d’au moins un trajetconducteur (4) par découpe de la puce, la position dutrait de coupe (3) par rapport au bord de la puce condi-tionnant l’identifiant.
a2.875.624 –b (A1) –d [04 52141]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 K 19/073 (2006.01), H 01 L 21/28. –k GENERATION DETERMINISTE D’UN NUMEROD’ IDENTIF IANT D ’UN CIRCUIT INTEGRE –p (Inventeur: MARINET FABRICE). –o Demandeur :STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne la génération d’un numérod’identification d’une puce (2) portant au moins un circuitintégré, consistant à provoquer une découpe d’au moinsun tronçon conducteur (4) par découpe de la puce parmiplusieurs premiers tronçons conducteurs parallèles entreeux et perpendiculaires à au moins un bord de la puce,les premiers tronçons étant individuellement connectés,par au moins une de leurs extrémités, à la puce et pré-sentant des longueurs différentes les uns des autres, laposition du trait de coupe (3) par rapport au bord de lapuce conditionnant le numéro d’identification.
140 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.625 –b (A1) –d [04 52096]. –e 20 septem-bre 2004. – jG 06 K 19/077 (2006.01), G 06 K 17/00,H 01 L 21/58. –kSUPPORT ADAPTATEUR DE CAR-TE A PUCE DEVERROUILLABLE ET PROCEDE DE FA-BRICATION DU SUPPORT – p (Inventeurs : MARTI-NENT JEAN FRANCOIS ; FIDALGO JEAN CHRISTO-PHE). –oDemandeur: GEMPLUS Société anonyme, –rMandataire: GEMPLUS
m La présente invention concerne un support de carte àpuce comportant un corps support en forme de cadre,une cavité dans le corps support et des branches decadre délimitant ladite cavité, lesdites branches étantconformées de manière à maintenir la carte à puce enplace.Il se distingue en ce que le corps support (1) est apte às’ouvrir et se refermer de manière à permettre l’insertionou l’enlèvement de la carte à puce (2).Selon le procédé on réalise le support en positionouverte.
a2.875.626 –b (A1) –d [04 09972]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 T 7/00 (2006.01), G 02 B 26/10,G 01 S 3/78, G 01 P 13/00. –k PROCEDE DE DE-TECTION ET DE PISTAGE DE CIBLES PONCTUELLES,DANS UN SYSTEME DE SURVEILLANCE OPTRONI-QUE –p ( Inventeurs : KLEIN YVES ; MEGAIDESVINCENT ; VAN PUYMBROECK LEMPERIERE NA-DEGE). –oDemandeur: THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m Dans un traitement d’image optroniques, pour détec-ter et suivre des pistes de cibles ponctuelles, on prévoitune quantification d’un niveau de complexité du fondlocal sur lequel une cible est détecté dans une image,pour adapter les critères d’association de plots à des pis-tes en fonction dudit niveau de complexité. Cette quantifi-cation est basée sur un découpage de l’image en zonesde caractéristiques radiométriques homogènes. La priseen compte du niveau de complexité du fond local surlequel est détecté une cible ponctuelle permet de validerplus rapidement les pistes hypothèses pour lesquels lesplots détectés sont à fort contraste. Il permet en outre ladétection de plots fantômes, aux fins exclusives de suivides pistes validées, par l’abaissement du seuil de détec-tion de plot, localement, dans une zone de l’image com-plexe dans laquelle devrait se situe la cible.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T 141
a2.875.627 –b (A1) –d [04 09977]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 T 7/00 (2006.01), G 06 F 17/30,G 06 K 9/62, H 04 N 7/26. –k PROCEDE DE DE-TERMINATION D’UN DESCRIPTEUR D’IMAGE, PRO-CEDE DE COMPARAISON D’IMAGES, PROCEDE DERECHERCHE D’IMAGE ET DISPOSITIFS ASSOCIES –p (Inventeur: LE FLOCH HERVE). –o Demandeur :CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI
m Un procédé de détermination, utilisable notammentpour la comparaison et/ou la recherche d’images, d’undescripteur d’image à partir d’une image numériquecomprend les étapes suivantes:- identification (301) d’au moins une zone périphériquede l’image;- obtention (302) d’une image transformée à partir del’image numérique en fonction du résultat de l’étaped’identification (301);- application d’un algorithme de calcul de descripteurd’image (305) à l’image transformée afin d’obtenir leditdescripteur (D1).
a2.875.628 –b (A1) –d [04 10089]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 T 7/00 (2006.01), G 06 F 17/30,G 06 K 9/62 // H 04 N 7/26. –k PROCEDE ET DIS-POSITIF DE CALCUL D’UN DESCRIPTEUR D’IMAGENUMERIQUE ET PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERI-FICATION D’IMAGES NUMERIQUES ASSOCIES –p (Inventeur: LE FLOCH HERVE). –o Demandeur :CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI
m L’invention concerne un procédé et un dispositif decalcul de descripteur d’image numérique. Ce descripteurest obtenu par un découpage de l’image en au moins unnombre prédéterminé de blocs, après normalisation del’image, puis, en chaque bloc, extraction d’au moins unpoint d’intérêt et mémorisation des coordonnées de cha-que point ainsi trouvé.L’invention concerne également un procédé et un dispo-sitif de vérification d’images numériques pour déterminersi une première image numérique correspond sensible-ment à une seconde image numérique, basé sur l’utilisa-tion du descripteur d’image numérique selon l’invention,et un calcul de distance associée. L’invention permet delimiter la probabilité de fausse alarme sur la décision decorrespondance entre deux images numériques.
142 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.629 –b (A1) –d [04 52138]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 T 7/20 (2006.01), G 06 F 17/30,G 06 T 7/00, H 04 N 7/18. –kSYSTEME D’INDEXA-TION DE VIDEO DE SURVEILLANCE – p (Inventeur :GOUSPILLOU PHILIPPE). –o Demandeur : VIDEO &NETWORK CONCEPT Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire : BREESE DERAMBURE MAJE-ROWICZ
m La présente invention se rapporte au domaine de lavidéo.La présente invention se rapporte plus particulièrement àun procédé de caractérisation d’images d’un flux vidéopour la recherche d’éléments, comprenant:• une première étape d’acquisition d’un flux vidéo par uncapteur d’images;• une étape de numérisation dudit flux acquis par unmodule de numérisation,• une étape de caractérisation dudit flux vidéo numérisépar une unité de traitement;• une étape d’encodage dudit flux vidéo numérisé parune unité d’encodage,caractérisé en ce que:• lesdites étapes de caractérisation et d’encodage sontréalisées de façon parallèle et en temps réel;• ladite étape de caractérisation réalise une matrice decaractérisation de chacune des images dudit flux vidéonumérisé, et• en ce qu’il comprend, en outre, une étape d’horodatagedes flux traité issu de l’étape de traitement et encodé issude l’étape d’encodage
a2.875.630 –b (A1) –d [04 10009]. –e 22 septem-bre 2004. – j G 07 D 7 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF PERMETTANT L’IDENTIFICATION DESBILLETS DE BANQUE GRACE A UN CONTACT TACTI-LE – p ( Inven teur : DURAND MICHEL) . –oDemandeur: CAD SYSTEMS Société à responsabilitélimitée
m Dispositif (1) permettant l’identification d’objets platsou de documents grâce à un contact tactile comportantune pièce comprenant deux parties (2) dont au moinsl’une (2) comprend sur au moins l’une de ses faces desmotifs embossés (3) dont le nombre ou la forme peutvarier, les parties (2) étant jointes par une liaison défor-mable élastiquement ou de façon rémanente telle qu’uneligne de pliage (4), le dispositif (1) étant alors susceptiblede prendre deux positions:• une position fermée dans laquelle les deux parties (2)sont disposées en regard l’une de l’autre de manière àpouvoir pincer un document; et• une position ouverte dans laquelle au moins l’une desparties (2) se trouve écartée par rapport au plan del’autre partie de manière à pouvoir insérer un bord duditdocument.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09F 143
a2.875.631 –b (A1) –d [04 09995]. –e 22 septem-bre 2004. – jG 09 F 9/00 (2006.01), B 60 Q 1/50. –kDISPOSITIF DE COMMUNICATION SIGNALETIQUEAUTOMOBILE DESTINE A ADRESSER DES MESSA-GES SIGNALETIQUES CONTRIBUANT A LA SECURI-TE ENTRE AUTOMOBILISTES – p (Inventeur : JOM-BERT FRANCOIS SERGE DENIS). –o Demandeur :JOMBERT FRANCOIS SERGE DENIS, –rMandataire: JOMBERT FRANCOIS
m Dispositif de communication signalétique automobiledestiné à adresser des messages signalétiques contri-buant à la sécurité entre automobilistes.Il est constitué d’un mini ordinateur composé d’un écranplat et d’un clavier alphanumérique doté de huit touches:ON/ OFF, SUPPR, SEND, END, TOUCH PAD, CLICKCURSEUR, TOUCHE MAJ, BARRE D’ESPACE, CLICKCURSEUR; d’une bande signalétique rectangulaire,rigide et transparente, de diffusion des messages àl’arrière du véhicule, d’un câble d’alimentation de l’ordi-nateur adapté à l’allume-cigare du véhicule et d’un câblede connexion de l’ordinateur à la bande signalétique; desix picots adhésifs double face pour fixer la bande signa-létique sur la lunette arrière du véhicule.Le dispositif est particulièrement destiné à permettre àtout automobiliste accompagné d’adresser à un autreautomobiliste un message signalétique visant à l’alertersur tout problème touchant à sa sécurité.
a2.875.632 –b (A1) –d [04 10042]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 09 F 13/22 (2006.01), G 09 F 9/33,G 08 G 1/095. –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE POURFEU DE SIGNALISATION – p (Inventeur : SHADABIFARHAD). –oDemandeur: SHADABI FARHAD
m L’invention concerne un dispositif permettant l’affi-chage de feux de circulation sur une surface unique àdiodes ultra-lumineuses de différentes couleurs (orange,rouge & vert).Ce système d’affichage est divisé en plusieurs zones:une croix rouge pour l’interdiction de rouler, un triangledans un cercle orange pour marquer l’attention et une flè-che directive verte pour l’autorisation du sens de circuler.Il est constitué d’un caisson, ombré d’une casquette,pouvant se fixer sur les poteaux routiers et indiquant ladirection de circulation ou selon la vitesse autorisée.Ce dispositif conformément à l’invention est particulière-ment destiné à la circulation routière car il permet unevisibilité accrûe pour toutes les personnes même pourles daltoniens.
144 G10L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.633 –b (A1) –d [04 52087]. –e 17 septem-bre 2004. – jG 10 L 21/02 (2006.01), G 01 H 17/00,G 06 F 17/14, H 04 M 3/26. –k PROCEDE ET DIS-POSITIF D’EVALUATION DE L’EFFICACITE D’UNEFONCTION DE REDUCTION DE BRUIT DESTINEE AETRE APPLIQUEE A DES SIGNAUX AUDIO –p (Inventeurs: GAUTHIER TURBIN VALERIE; LE FAU-CHEUR NICOLAS). –oDemandeur : FRANCE TELE-COM Société anonyme, –rMandataire : FRANCE TE-LECOM
m Selon l’invention, un procédé d’évaluation de l’effica-cité d’une fonction de réduction de bruit destinée à êtreappli quée à des signaux audio, et comprenant uneétape préalable d’obtention d’un signal audio prédéfini detest X[m] contenant un signal utile dépourvu de bruit,d’un signal bruité, Xb[m], obtenu en additionnant unsignal de bruit prédéfini au signal de test X[m], et d’unsignal traité Y[m], obtenu par application de la fonction deréduction de bruit au signal bruité Xb[m], est remarqua-ble en ce qu’il inclut une étape (E3, E4) de mesures desonie de tout ou partie des trames m des signaux X[m],Xb[m] et Y[m] précités.
a2.875.634 –b (A1) –d [04 52135]. –e 23 septem-bre 2004. – j G 11 B 5 /48 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE TENUE D’UNE TETE DE LECTUREMAGNETIQUE – p ( Inventeur : DUBOIS ERIC). –o Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne un dispositif de tenue (50) d’unboîtier (17) d’une tête de lecture magnétique (16) d’unlecteur comportant une fente (12) pour le passage d’aumoins une carte magnétique, le boîtier étant adapté às’incliner par rapport au dispositif de tenue autour d’unaxe de rotation défini par au moins un arbre (82, 83)monté pivotant dans un palier (84), l’arbre ou le palierétant formé au niveau du boîtier.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G11B 145
a2.875.635 –b (A1) –d [04 09961]. –e 21 septem-bre 2004. – j G 11 B 23 /50 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR LE NETTOYAGE DE SUPPORTSNUMERIQUES DU TYPES CD, DVD, ETC.. . –p ( Inventeur : BLOND BENOIT EMMANUEL). –o Demandeur : BLOND BENOIT EMMANUEL, –rMandataire: BLOND BENOIT
m L’invention concerne un dispositif pour aspirer lapoussière sur les supports numériques du type CD, DVD,etc., sans les rayer et sans les tordre.Il est caractérisé par un boîtier (1) présentant des orifices(7 et 6) et constitué d’un support (2) et d’un couvercle (3).Le support est muni d’un plateau (8) rehaussé présen-tant des orifices (9). Le boîtier (1) est muni d’un embout(4) dans lequel est introduit un tube d’aspirateur permet-tant de réaliser l’opération de nettoyage en allumant leditaspirateur. Un dispositif de mise en place en douceur dusupport numérique permet à l’utilisateur d’insérer leditsupport numérique sans avoir à forcer ni à le tordre. Cedispositif se compose d’une butée cylindrique (11) munied’une saillie (12). Un dispositif de maintien du supportnumérique en son centre lui permet d’être maintenu,sans risque de l’abîmer, dans le boîtier (1), lors de l’opé-ration de nettoyage grâce à deux rondelles (13 et 14) quile compressent de part et d’autre lorsque le boîtier (1) estfermé.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau nettoyage des supports numériques du type CD, DVD,etc., par l’aspiration de la poussière.
a2.875.636 –b (A1) –d [04 10059]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 01 B 5/00 (2006.01), H 01 B 7/02,A 01 K 3/00. –kELEMENT LINEAIRE POUR CLOTU-RE ELECTRIQUE – p ( Inventeurs : BELLON JEANMICHEL; REY ALAIN). –o Demandeurs : BELLONJEAN MICHEL; REY ALAIN, –r Mandatai re : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS
m Cet élément linéaire pour clôture électrique est cons-titué d’au moins un conducteur électrique (1) et d’aumoins un support réalisé en matière plastique (2, 6).Ledit conducteur électrique (1) est partiellement intégré(5) au sein dudit support (2, 6) pour former une unitéstructurelle, de façon à définir des zones répulsives (4)au niveau desquelles est susceptible d’intervenir un con-tact électrique avec tout corps ou élément externe àladite unité structurelle.
146 H01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.637 –b (A1) –d [04 10029]. –e 22 septem-bre 2004. – jH 01 F 7/06 (2006.01), H 01 H 71/10. –kACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE BISTABLEA SERRURE INTEGREE. – p ( Inven teurs : ADAMGERARD; BATAILLE CHRISTIAN; KERSUSAN JEANPIERRE ; LOIACONO BERNARD ; VIGOUROUXDIDIER; LECONTE VINCENT). –oDemandeur : SCH-NEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par ac-tions simplifiée
m L’actionneur comporte une culasse externe (10) fixe,un noyau mobile (30) comprenant un fût central (39)s’étendant le long d’un axe longitudinal (X), une bobined’excitation fixe (20) entourant le fût central (39) et unnombre N d’ensembles magnétiques (23,43) fixes régu-lièrement répartis autour de l’axe longitudinal (X). Au voi-sinage de chaque extrémité du fût central (39), le noyau(30) comporte un nombre N de surfaces polaires magné-tiques (33,34) s’étendant transversalement à l’axe (X). Lenoyau (30) est mobile en translation (T) selon l’axe (X)sous l’action d’un courant circulant dans la bobine (20)pour entraîner des contacts mobiles de l’appareil inter-rupteur et le noyau (30) est mobile en rotation (R) d’envi-ron 1/2N tour autour de l’axe (X), sans entraîner lescontacts mobiles.
a2.875.638 –b (A1) –d [04 10161]. –e 22 septem-bre 2004. – jH 01 F 7/08 (2006.01), H 01 H 21/18,H 02 J 7/00. –k ACTIONNEUR BISTABLE –p (Inventeur: NOURDINE AMIR). –o Demandeur : G.CARTIER TECHNOLOGIES Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PONCET
m L’actionneur comprend un corps d’actionneur (2) etun axe d’actionneur (3) en translation (4) entre deux posi-tions stables. Un électro-aimant de commande (5)déplace l’axe d’actionneur (3) dans une seconde positionstable, tandis qu’un ressort de rappel déplace l’axed’actionneur (3) en première position stable. Des moyensde verrouillage sélectif (8) retiennent l’axe d’actionneur(3) en seconde position stable, ou libèrent la translationde l’axe d’actionneur (3). On réalise ainsi un actionneurbistable à commutation rapide, qui ne consomme pasd’énergie dans l’une et l’autre de ses positions stables.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 147
a2.875.639 –b (A1) –d [04 10111]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 01 H 13/14 (2006.01), B 60 Q 3/02. –kDISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRIQUE, NO-TAMMENT POUR PLAFONNIER DE VEHICULE AUTO-MOBILE – p (Inventeurs : VANHELLE STEPHANE ;LAURENT PATRICE ; T ISSOT JEAN MARC) . –o Demandeur : DAV Soc ié té anonyme, –rMandataire : VALEO SWITCHES AND DETECTIONSYSTEMS
m La présente invention a pour objet un dispositif decommande électrique, notamment pour plafonnier (1) devéhicule automobile, comprenant d’une part un capteur(20; 22) présentant une surface (25) sensiblement planede détection d’un appui, ledit capteur (20; 22) étant des-tiné à générer une commande électrique, par exemplepour la commande d’ouverture d’un toit ouvrant, etd’autre part un revêtement élastique (28) recourvrantladite surface de détection (25). Ledit revêtement (28)présente au niveau de la surface de détection (25) uneprotubérance (29) et une zone adjacente de flexion (30)associée à cette protubérance de manière qu’une forceparallèle à la surface du revêtement (28) appliquée con-tre la protubérance (29) conduit à une flexion du revête-ment pour transmettre une force verticale d’appui surladite surface de détection (25).
a2.875.640 –b (A1) –d [04 52149]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 01 H 33/66 (2006.01), H 01 H 33/666. –kDISPOSITIF DE COUPURE ET DE FERMETU-RE DE LIGNE ELECTRIQUE MOYENNE TENSION –p (Inventeurs : GUILLON FRANK ; CORBERAND JU-LIEN). –oDemandeur : SOCIETE DAUPHINOISE DECONSTRUCTIONS ELECTROMECANIQUES Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS
m Un dispositif de coupure et de fermeture de ligneélectrique, comprend:- une première et une deuxième borne (8, 9), chacunedes bornes (8, 9) étant respectivement reliée aux tron-çons de la ligne électrique à couper,- un premier contact (13), fixe, en liaison électrique avecla première borne (8),- un sectionneur (11), mobile entre une position ferméepour établir un passage d’un courant électrique entre lapremière borne (8) et la deuxième borne (9) et une posi-tion ouverte pour couper le passage du courant électri-que entre la première borne (8) et la deuxième borne (9),- un deuxième contact (12), en liaison électrique avec ladeuxième borne (9), disposé sur le sectionneur (11), etapte à coopérer avec le premier contact (13) afin d’établirle passage du courant électrique vers la première borne(8),- un mécanisme de commande (14, 16, 17, 18) du sec-tionneur (11),- un interrupteur sous atmosphère contrôlée (10), main-tenant un passage du courant électrique entre la pre-mière borne (8) et la deuxième borne (9), lorsque lesectionneur (11) est entre la position ouverte et la posi-
tion fermée, et- un actionneur d’ouverture et de fermeture (22) del’interrupteur sous atmosphère contrôlée (10),L’interrupteur sous atmosphère contrôlée (10) est posi-tionné sur le sectionneur mobile (11).
148 H01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.641 –b (A1) –d [04 09978]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 01 J 37/32 (2006.01), H 01 J 37/04,H 05 H 1/24. –kDISPOSITIF D’ELECTRODE POURLE TRAITEMENT PAR PLASMA DES FACES D’UN RE-CIPIENT ET PROCEDE DE TRAITEMENT PAR CELUI-CI –p (Inventeurs: VANAUD SEBASTIEN; BORISSOVOLEG). –o Demandeur : LOHR INDUSTRIE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET METZ PATNI
m Dispositif de bouchon-électrode pour le traitementplasmatique interne d’un récipient (3) utilisant un gazactivateur et un gaz ou un mélange gazeux de traitementformé d’un corps à bloc (5) mobile en rotation, qui com-porte des moyens d’injection des gaz et présente unecavité (8) de réception et de maintien du goulot (2) durécipient (3), une électrode centrale (11) creuse reliéeélectriquement à un générateur de haute tension plongedans le goulot (2) et est entourée sur sa partie interne augoulot (2) par une bague conductrice (15) coaxiale main-tenue à distance de l’électrode centrale (11) par desmoyens d’entretoise électriquement isolants, cette bagueconductrice (15) présentant au moins un canal traversantd’ionisation communiquant avec une chambre (20) demélange et d’injection la séparant des parois adjacentesdu goulot (2).Cette invention intéresse les constructeurs de machinespour le traitement plasmatique des contenants.
a2.875.642 –b (A1) –d [05 02750]. –e 21 mars2005. –jH 01 M 2/34 (2006.01), H 01 M 2/30. –kBLOC-BATTERIE ET EQUIPEMENT ELECTRIQUEL’UTILISANT – p (Inventeurs : ISHIHARA HAJIME ;MIYAZAKI SHUUICHI ; OSHIMI SEIJI ; SUGENO KA-ZUYA). –oDemandeur : SONY COMPUTER ENTER-TAINMENT INC, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE . –f Priorités : JP, 21 septembre 2004,n˚ 04028465; JP, 26 novembre 2004, n˚ 04342704.
m L’invention concerne un bloc-batterie pouvant amélio-rer la protection contre des courts-circuits éventuels,ainsi qu’un équipement électronique utilisant ce bloc-bat-terie. Le bloc-batterie (31) possède une batterie incorpo-rée dans un boîtier (32) et une borne de sortie (47)électriquement connectée à la batterie et placée demanière à être orientée vers l’extérieur du boîtier. Lebloc-batterie possède une section de sortie (34) qui estplacée perpendiculairement à un plan virtuel comportantun plan de référence de montage associé à l’équipementélectronique du boîtier, un espace étant ménagé entre leplan virtuel et la section de sortie (34). La section de sor-tie (34) est dotée d’une borne de sortie (47).
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01M 149
a2.875.643 –b (A1) –d [04 09962]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 01 M 8/04 (2006.01), G 05 D 23/00,B 60 L 11/18. –kDISPOSITIF DE REACTION CATA-LYTIQUE ASSERVI EN TEMPERATURE D’UNE PILE ACOMBUSTIBLE ET PROCEDE CORRESPONDANT –p (Inventeurs: BEN CHERIF KARIM; DUVAL BRUNELEMMANUELLE ; DEVAUD EMMANUEL) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire: CASA-LONGA ET JOSSE
m Un dispositif de réaction catalytique pour véhiculeautomobile comprend un réacteur (23) mettant en oeuvreune réaction chimique dégageant du monoxyde de car-bone, ladite réaction étant activée par un catalyseur chi-mique dont la température est ajustée par un fluide derefroidissement dont la température est régulée par desmoyens de régulation (22). Le dispositif comprend desmoyens d’asservissement (24) de la température ducatalyseur chimique à une température optimale maximi-sant un critère d’efficacité du catalyseur chimique, la con-signe de température optimale étant délivrée auxmoyens de régulation (22) par des moyens d’estimation(21) de la température optimale en fonction de la puis-sance demandée au véhicule, de façon à élaborer uneconsigne de température du fluide de refroidissementadaptée.
a2.875.644 –b (A1) –d [04 09918]. –e 20 septem-bre 2004. – jH 01 R 11/03 (2006.01), A 61 N 1/39, 1/02. –kFICHE DE CONNEXION ELECTRIQUE MODU-LAIRE, NOTAMMENT POUR SONDE DE DEFIBRILLA-TION MONOCORPS –p (Inventeur : OLLIVIER JEANFRANCOIS). –oDemandeur : ELA MEDICAL Sociétéanonyme, –rMandataire : DUPUIS LATOUR DOMINI-QUE
m Cette fiche comprend un empilement de pièces élé-mentaires cylindriques alternativement conductrices(120, 140) et isolantes (110, 130, 150) comprenant cha-cune un évidement central logeant la gaine (36) d’uncâble comportant plusieurs fils de liaison. Une brocheaxiale, rapportée sur une douille (184) à l’extrémité librede l’empilement, est reliée à un fil respectif pour formerun contact axial de la fiche. Des piges (180, 182) assu-rent l’alignement axial et angulaire des différentes piècesde l’empilement par emmanchement dans des alésageshomologues formés dans chacune des pièces. L’ensem-ble est solidarisé par injection sous pression d’une colle.Des orifices appropriés (126, 146) permettent de relierpar soudage laser les pièces élémentaires conductricesaux fils situés dans la gaine (36) pour former les contactsannulaires de la fiche.
150 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.645 –b (A3) –d [05 03520]. –e 08 av r i l2005. –jH 01 R 12/14 (2006.01), H 01 R 13/502. –kCONNECTEUR USB DE TYPE MIXTE MALE ET FE-MELLE – p ( Inventeurs : SU STEEL ; FOO TOONJEOW). –oDemandeur : BEHAVIOR TECH COMPU-TER CORPORATION, –r Mandata i re : CABINETORES . –f Pr ior i té : TW, 20 septembre 2004,n˚ 093214999.
m La présente invention se rapporte à un connecteurUSB (10) de type mixte mâle et femelle, comprenant unepièce formant boîtier (101), une coque métallique (103),dont une première extrémité est ouverte et une secondeextrémité est insérée dans la pièce formant boîtier (101),et un connecteur (105) comprenant une pluralité de bor-nes de connexion électrique (105A) et ayant une extré-mité insérée dans la pièce formant boîtier (101) et l’autreextrémité disposée du côté ouvert de la coque métallique(103), caractérisé en ce que la coque (103) est mobileafin que les bornes de connexion électrique (105A)soient complètement exposées pour obtenir un connec-teur USB (10) mâle ou afin que les bornes de connexionélectrique (105A) soient protégées à l’intérieur pour obte-nir un connecteur USB (10) femelle.
a2.875.646 –b (A1) –d [04 09886]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 01 R 12/16 (2006.01), H 01 R 12/32,13/46, G 02 B 6/36, 6/42. –k EMBASE DE CON-NECTEUR A CONTACTS ELECTRIQUES ET OPTI-QUES –p (Inventeurs : SONTAGE YVES ; LALANNESYLVAIN; RAUSCENT ERIC). –o Demandeur : THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE
m Le domaine de l’invention est celui des embases deconnecteurs pour carte électronique permettant d’assu-rer à la fois la connexion électrique et optique. Ces con-necteurs sont plus spécifiquement dédiés auxapplications aéronautiques.L’invention a pour objet une embase (1) de connecteurpour carte électronique (4) comprenant un bâti mécani-que (10), des contacts électriques (7) et au moins uncontact optique (11) rigide placé dans un logement dubâti mécanique, le contact optique étant essentiellementconstitué par une ou deux férules opto-mécaniques.L’embase selon l’invention permet d’éviter l’emploi defibres optiques de liaison entre l’embase et les modulesde conversion optoélectroniques tout en supprimant lesinconvénients de l’intégration des dispositifs de conver-sion optoélectroniques dans l’embase.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 151
a2.875.647 –b (A1) –d [04 09834]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 01 R 43/02 (2006.01), H 02 G 15/10. –k PROCEDE DE DISTRIBUTION REPARTIE DEL’ENERGIE ELECTRIQUE – p (Inventeur : PIGANEAUPHILIPPE). –oDemandeur : S INDUSTRIES Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET MOU-TARD
m Procédé de distribution répartie de l’énergie électri-que consistant à utiliser simultanément l’équipotentialitéintrinsèque d’un conducteur d’amenée de courant (1) etune liaison électrique par soudure ultrasonique de l’extré-mité d’au moins un conducteur électrique d’alimentation(2) sur ledit conducteur électrique d’amenée de courant(1).
a2.875.648 –b (A1) –d [04 09876]. –e 17 septem-bre 2004. – j H 02 B 1 /48 (2006 .01) . –kENSEMBLE FORMANT TRANSFORMATEUR HAU-TE TENSION/BASSE, POSTE DE TRANSFORMATIONET METHODE DE FABRICATION ET/OU DE MAINTE-NANCE D’UN TEL POSTE – p ( Inven teur : MAR-CHAND THIERRY). –oDemandeur : GAUDE ENTRE-PRISE Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLAVOIX LYON
m Dans cet ensemble, le transformateur (31) et le dis-joncteur (32) appartiennent à une même unité structu-relle (3) apte à être insérée en une opération (F1) dansun circuit électrique formé dans un poste de transforma-tion (P), entre une partie haute tension (2) et une partiebasse tension (7) dudit circuit, alors que le transforma-teur (31) et le disjoncteur (32) sont électriquement rac-cordés l’un à l’autre.
152 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.649 –b (A1) –d [04 09993]. –e 21 septem-bre 2004. – j H 02 J 17 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE TRANSPORT A DISTANCE PAR IN-FLUENCE DE L’ENERGIE ELECTRIQUE SANS FIL NITERRE COMME CONDUCTEUR DE L IAISON –p (Inventeur: BONDAR HENRI). –o Demandeur :BONDAR HENRI, –r Mandataire : CAMURATI PA-TRICK
m L’invention propose un moyen de transporter à dis-tance de l’énergie électrique et ou de l’information en uti-lisant, en régime variable, le champ Coulombien quientoure tout conducteur chargé.L’invention se compose de dispositifs de production et deconsommation de l’énergie situés à courte distance lesuns des autres, elle n’utilise pas la propagation d’ondesélectromagnétiques. Les dispositifs utilisés sont formésde dipôles électriques asymétriques oscillants, consti-tués d’un générateur haute tension haute fréquence (1)ou d’une charge haute tension haute fréquence (5) pla-cées entre deux électrodes. Les dipôles exercent entreeux une influence mutuelle. Dans la configuration opti-male les deux dipôles sont alignés de telle manière qu’aumoins les deux électrodes les plus proches, appeléesélectrode génératrice (3) et électrode électromotrice (6)soient en régime d’influence. La zone soumise à dehauts potentiels est repérée par des hachures (4). Lesélectrodes opposées (2) et (7) étant relativement passi-ves.Les dispositifs suivant L’invention sont adaptés à l’ali-mentation d’appareils électroménagers et industriels depetites et moyennes puissances, ils sont particulièrementadaptés à l’alimentation de dispositifs de faibles puissan-ces mobiles dans un environnement limité.
a2.875.650 –b (A1) –d [04 09958]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 02 K 11/00 (2006.01), H 02 K 5/22. –kPROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UN BOITIER ELEC-TRONIQUE AVEC UN CARTER DE MOTEUR ELECTRI-QUE –p ( Inven teur : FURLAN FRANCK) . –oDemandeur: ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYS-TEMS - FRANCE Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m Un procédé d’assemblage d’un boîtier d’électroniqueà un carter de moteur électrique comprend des étapesde fourniture d’un boîtier d’électronique (100) compre-nant au moins deux broches de liaison mécanique (110)et au moins un élément de connexion (120) avec le car-ter moteur et de fourniture d’un carter moteur (10) com-prenant au moins deux évidements (11) destinés àrecevoir lesdites broches de liaison mécanique et aumoins un élément de connexion (12) complémentaire del’élément de connexion du boîtier d’électronique. Le pro-cédé comprend en outre les étapes de pré-assemblagedu boîtier d’électronique (100) au carter moteur (10) parinsertion des broches de liaison (110) dans les évide-ments (11) et d’assemblage du boîtier d’électronique(100) au carter moteur (10) par assemblage des élé-ments de connexion complémentaires (120, 12) du boî-tier d’électronique et du carter moteur.L’assemblage du boîtier d’électronique au carter moteurest ainsi facilité et l’étanchéité de l’assemblage amélio-rée.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02M 153
a2.875.651 –b (A1) –d [04 09838]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 02 M 1/08 (2006.01), H 02 M 3/00. –kCONVERTISSEUR DE TENSION DC/DC A CONSI-GNE DE COURANT LIMITEE – p ( Inven teur :GUILLARME NICOLAS). –o Demandeur : JOHNSONCONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET BOETT-CHER
m Convertisseur de tension DC/DC comprenant unesérie de cellules (100, 200, ..., 600) comprenant chacuneun interrupteur de découpage associé à une unité decommande de découpage (19, 29, ..., 69), et à un géné-rateur de consigne (5) agencé pour transmettre unesigne de courant (10) à l’unité de commande de décou-page (19, 29, ..., 69), chaque cellule comprenant enoutre un dispositif de mesure d’un courant circulant dansune inductance de cette cellule pour délivrer un signal demesure (105, 205, ..., 605), à l’unité de commande dedécoupage (19, 29, ..., 69), le générateur de consigne (5)comprenant un limiteur agencé pour limiter la consignede courant (10) en fonction d’un signal d’entrée du con-vertisseur et/ou d’un signal représentatif d’une tempéra-ture du convertisseur.
a2.875.652 –b (A1) –d [05 09656]. –e 21 septem-bre 2005. – jH 02 P 9/48 (2006.01). –k PROCEDEET SYSTEME POUR COMMANDER LA PUISSANCE AAPPLIQUER A DES CHARGES ELECTRIQUES –p (Inventeurs : OBAYASHI KAZUYOSHI ; FUJITSUNAMASAMI). –o Demandeur : DENSO CORPORA-TION, –r Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorités : JP, 21 septembre 2004, n˚ 2004273915;JP, 29 septembre 2004, n˚ 2004284555.
m Dans un système de commande, une unité de com-mande est reliée à un générateur et est configurée pourcommander, lorsqu’une variation soudaine d’un courantde charge circulant au travers d’au moins une chargeélectrique spécifique est détectée, la sortie du généra-teur sur la base de la variation soudaine détectée du cou-rant de charge. Ceci permet que les variations de tensiond’un système d’alimentation diminuent tout en faisantconverger la tension du système d’alimentation vers unetension cible prédéterminée.
154 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.653 –b (A1) –d [04 09939]. –e 20 septem-bre 2004. – j H 04 B 10 /10 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’EMISSION POUR LA TRANSMISSIONOPTIQUE EN ESPACE LIBRE – p (Inventeurs : BROY-DE FREDERIC ; CLAVELIER EVELYNE) . –oDemandeur: EXCEM Société anonyme
m L’invention concerne un dispositif d’émission pour latransmission à travers l’espace, utilisant des ondes élec-tromagnétiques du domaine infrarouge et/ou du domainevisible et/ou du domaine ultraviolet produites par une ouplusieurs lampes à décharge.Le dispositif est relié par ses bornes d’entrée (1) à unréseau de distribution d’énergie. Un filtre secteur (2)réduit les perturbations électromagnétiques produites parles circuits de puissance comportant un redresseur (3),un circuit de correction de facteur de puissance (4), unealimentation basse tension (5) et un onduleur (8). L’ondu-leur (8) est relié à une inductance série (9) en série avecun tube fluorescent à cathode chaude (10) et un conden-sateur (12), un condensateur parallèle (11) permettantl’allumage du tube. Un ensemble de réception pour lestransmissions par lignes de réseau de distribution d’éner-gie (6), fournit des “signaux démodulés“ appliqués au cir-cuit de contrôle (7) qui contrôle l’état des interrupteurs del’onduleur (8). La lumière produite est modulée en fonc-tion des “signaux démodulés“.
a2.875.654 –b (A1) –d [04 52089]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 04 J 3/00 (2006.01), H 04 L 12/04, 12/56. –kCOMMUTATEUR A GENERATEUR DE TRA-MES ETHERNET COMPOSITES, POUR UN RESEAU DECOMMUNICATION A MULTIPLEXAGE TEMPOREL –p (Inventeur : BOUTAUD DE LA COMBE XAVIER). –oDemandeur: ALCATEL, –r Mandataire : COMPA-GNIE FINANCIERE ALCATEL
m Un commutateur (SW), pour un réseau de communi-cation à multiplexage temporel, comporte des cartes deligne (LBi) munies chacune d’une interface de commuta-tion (SI) raccordée à des liens TDM (TL) en vue de lacommutation de trames TDM d’un type choisi, compor-tant des intervalles temporels multiplexés temporelle-ment et associés chacun à un canal TDM detransmission. Chaque interface de commutation (SI)comporte des moyens de traitement (PM) chargés deregrouper des intervalles temporels compris dans les tra-mes TDM reçues sur l’un au moins de ses liens TDM(TL), et comportant la désignation d’un même port dedestination, puis de les intégrer dans une trame Ethernetcomposite en des positions choisies d’une portion,dédiée aux données dites « utiles », et destinée à leurport de destination. Par ailleurs, le commutateur (SW)comprend des moyens de commutation de trame Ether-net (ES) connectés aux différentes cartes de ligne (LBi)et chargés de commuter les trames Ethernet compositesvers les cartes de ligne (LBi) en fonction de leurs portsde destination respectifs.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04J 155
m Le dispositif de commutation comporte un dispositifd’aiguillage (PP) muni de modules de sélection compor-tant chacun une entrée et plusieurs sorties et aptes àaiguiller des canaux spectraux reçus sélectivement versdes sorties respectives en fonction d’une commande(C11-C13, C21-C26). Le dispositif d’aiguillage (PP)comporte:- un premier étage (1) comprenant plusieurs modules(IWS1, IWS2, IWS3) dont les entrées constituent lesports d’entrée (A1, A2, A3) du dispositif,- un second étage (2) comprenant au moins un premiermodule (CWS2) dont les sorties constituent les ports desortie (Q1,...Qi,...Qa) du dispositif, et- un étage intermédiaire (3) réalisant un couplage del’entrée du premier module de sélection (CWS2) dusecond étage à la fois à une première sortie d’un premiermodule (IWS1) du premier étage et à une première sortied’un second module de sélection (IWS2) du premierétage.Application comme panneau d’interconnexion dans lesnoeud de commutation pour réseau optique.
a2.875.656 –b (A1) –d [04 52084]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 04 L 9/08 (2006.01), G 07 F 7/10,G 06 K 19/073. –kDIVERSIFICATION DE CLE DANSUN CIRCUIT INTEGRE –p ( Inven teurs : V IDALJEROME; PEETERS MICHAEL). –o Demandeur :PROTON WORLD INTERNATINAL NV, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne un procédé et un système depersonnalisation d’un élément électronique (2’) par géné-ration d’une clé diversifiée (DK) à partir d’un élément dediversification (DIV) et d’une clé maître (MK) contenuedans un module de personnalisation (1’) externe à l’élé-ment électronique, consistant à fournir audit élémentélectronique ladite clé maître, à stocker la clé maîtredans un élément de mémoire volatile (25) de cet élé-ment, à générer la clé diversifiée côté élément électroni-que et à effacer au moins la zone de la mémoire volatilecontenant la clé maître.
156 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.657 –b (A1) –d [04 10010]. –e 22 septem-bre 2004. – jH 04 L 9/28 (2006.01). –k PROCEDEDE SECURISATION DE TRAITEMENTS CRYPTOGRA-PHIQUES PAR LE B IA IS DE LEURRES. –p (Inventeurs : HAMEAU PATRICE; MESNIL CEDRIC;MARLET RENAUD). –o Demandeur : TRUSTED LO-GIC Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETMOUTARD
m Dans le procédé de sécurisation d’un traitement cryp-tographique contre des attaques physiques selon l’inven-tion, tout ou partie dudit traitement cryptographique estréitéré plusieurs fois: une ou plusieurs fois sur les don-nées correctes, les autres fois sur des données incorrec-tes en vue de leurrer un attaquant, le choix des itérationseffectuées sur des données correctes ou incorrectesétant fait de manière aléatoire, et les itérations effectuéessur les données incorrectes étant ignorées dans le résul-tat final du traitement.
a2.875.658 –b (A1) –d [04 52107]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 04 L 27/01 (2006.01), H 04 J 14/02,H 04 B 7/216, H 04 Q 7/22, H 04 M 1/72. –kESTIMATION DU RAPPORT SIGNAL A INTERFE-RENCE PLUS BRUIT EN SORTIE D’UN RECEPTEUROFDM-CDMA. – p (Inventeurs: DES NOES MATHIEU;KTENAS DIMITRI ; MARET LUC ; NASSER YOUS-SEF). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifiquetechnique et industriel, –rMandataire: BREVATOME
m L’invention concerne un procédé d’estimation du rap-port RSIB d’une transmission de type OFDM - CDMA,cette dernière mettant en oeuvre des codes (ck) d’étale-ment, dans lequel ce rapport est estimé indépendam-ment de la valeur de ces codes.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 157
a2.875.659 –b (A1) –d [04 09928]. –e 20 septem-bre 2004. – jH 04 L 27/38 (2006.01), H 03 M 13/29. –kPROCEDE D’ESTIMATION DE LA PHASE ET DUGAIN DE DONNEES D’OBSERVATION TRANSMISESSUR UN CANAL DE TRANSMISSION EN MODULATIONQAM – p (Inventeurs : GELLER BENOIT NORBERT ;BARBOT JEAN PIERRE ; BROSSIER JEAN MARC ;VANSTRACEELE CHRISTOPHE RAYMOND SER-GE). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement publicà carac tè re sc ien t i f i que e t techno log ique , –rMandataire: CABINET LAVOIX
m L’invention concerne un procédé d’estimation du gainet/ou de la phase de données d’observation (yk) transmi-ses en modulation QAM.On effectue (A) une estimation itérative des paramètresde phase et/ou de gain à partir d’une loi de phase et/oude gain spécifique, et on initialise et exécute (B) un pro-cessus adaptatif d’estimation des paramètres de phaseet/ou de gain, ce processus adaptatif comportant aumoins une fonction d’estimation de ces paramètresdépendant de la valeur de la probabilité de vraisem-blance, exprimée en termes de log-vraisemblance, dechaque donnée d’observation (yk) vis-à-vis de l’ensembledes bits constitutifs des symboles de la modulation QAM.Application aux transmissions numériques monopor-teuse ou multiporteuses.
m Un procédé est dédié à l’attribution dynamiqued’identifiants de réseau d’interface pour des interfaces(I12-I32) d’équipements de réseau (NE1-NE3) raccordésà un réseau de communications à protocole Internetcomportant un serveur d’identifiants de réseau (SP) detype DHCP. Ce procédé consiste, lorsqu’un équipementde réseau (NE1) a besoin d’un identifiant de réseaud’interface pour l’une de ses interfaces (I12), désignéepar un identifiant d’interface et raccordée à un lien (L4), i)à générer au niveau de l’équipement de réseau (NE1), età destination du serveur (SP), une requête d’attributiond’un identifiant de réseau d’interface spécifiant l’identi-fiant de l’interface (I12) objet de la requête ainsi que lesidentifiants des autres interfaces (I22, I32) raccordées aulien (L4), ii) à réception de la requête dans le serveur(SP), à déterminer pour l’interface (I12) un identifiant deréseau d’interface commun à toutes les interfaces raccor-dées au même lien (L4) qu’elle, et iii) à transmettre àl’équipement de réseau requérant (NE1) l’identifiant deréseau d’interface déterminé, de sorte qu’il configure soninterface (I12).
158 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.661 –b (A1) –d [04 10103]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 04 N 5/232 (2006.01), H 04 N 7/18. –k MODULE CAMERA MULTIFONCTION –p (Inventeurs: EUSTACHE JEAN PIERRE; TREBOUETMARCEL; LELEVE JOEL). –o Demandeur : VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
m La présente invention concerne un module caméramultifonction 1 destiné à fournir des images suivant aumoins deux directions différentes.L’invention est remarquable en ce que le module caméramultifonction 1 comporte une caméra 10 montée mobileen déplacement entre au moins deux positions d’utilisa-tion distinctes, ainsi qu’au moins un système optiquecomplémentaire 20 monté fixement et apte à modifier lechamp de la caméra 10 dans une position d’utilisationdéterminée.
a2.875.662 –b (A1) –d [04 52076]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 04 N 5/45 (2006.01), H 04 N 1/32,G 09 G 5/30. –kPROCEDE DE VISUALISATION DEDOCUMENT AUDIOVISUELS AU NIVEAU D’UN RE-CEPTEUR, ET RECEPTEUR APTE A LES VISUALI-SER –p (Inventeurs: SCHMOUKER PHILIPPE; OISELLIONEL; MISCHLER DENIS). –oDemandeur : THOM-SON L ICENSING S.A . Soc ié té anonyme, –rMandataire: THOMSON
m L’invention concerne un procédé de visualisation dedocument audiovisuel au niveau d’un appareil de repro-duction comportant une étape de lecture ou de réceptiond’un document et une étape d’affichage permettant devisualiser les images de ce document sur un écran. Leprocédé comporte en outre une étape de lecture ou deréception d’un attribut associé à une portion temporelledu document. Une valeur déterminée de l’attribut déclen-che au niveau de l’appareil l’agrandissement d’une partiede l’image lors de la reproduction au cours de ladite por-tion temporelle, de ce fait cette partie d’image occupeune part plus importante sur l’écran.L’invention concerne aussi un appareil apte à visualiserun document selon le procédé de visualisation.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 159
a2.875.663 –b (A1) –d [04 10088]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 04 N 7/025 (2006.01), H 04 L 12/22,G 06 F 17/30. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE VERI-FICATION D’ENTITES MULTIMEDIA – p (Inventeurs :NGUYEN ERIC; LE FLOCH HERVE; BARON STEPHA-NE). –oDemandeur : CANON RESEARCH CENTREFRANCE S.A.S. Société par actions simplif iée, –rMandataire: SANTARELLI
m Un procédé pour vérifier au moins une correspon-dance entre une première et une seconde entité multimé-dia, comprend les étapes suivantes: obtention d’unpremier critère de fiabilité (C1) de correspondance, com-paraison du premier critère de fiabilité (C1) obtenu à unseuil prédéterminé, et en fonction du résultat de la com-paraison, décision sur une première correspondanceentre la première et la seconde entité multimédia. En casde décision positive de première correspondance, le pro-cédé comprend les étapes suivantes: extraction d’unepremière information dans la première entité multimédia,comparaison entre l’information extraite et une secondeinformation de la seconde entité multimédia, obtentiond’un second critère de fiabilité (C2) de correspondance,en fonction du résultat de la comparaison d’informations,décision sur une correspondance entre les première etseconde informations, et décision sur une seconde cor-respondance entre la première et la seconde entité multi-média et détermination d’une mesure de la fiabilité de ladécision sur la seconde correspondance.
a2.875.664 –b (A1) –d [04 52098]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 04 N 7/15 (2006.01), H 04 L 12/18,H 04 Q 7/32, H 04 N 7/14. –k PROCEDE DE CAP-TURE D’IMAGE SUR UN TERMINAL PASSIF –p (Inventeur: BERLIOZ FABIEN). –oDemandeur: SO-CIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN
m De manière à permettre une sélection précise d’uneimage dans un flux vidéo reçu sur un terminal passif, ondote un serveur de diffusion de la capacité d’évaluer unedate de commande d’une pause en tenant compte destemps de propagation dans le réseau de diffusion. Ainsilorsqu’un utilisateur d’un terminal passif recevant une dif-fusion vidéo appuie sur une touche du terminal, ledit ter-minal émet un message d’activation de touche vers leserveur de diffusion. Le serveur retranche alors de ladate de réception du message d’activation une évalua-tion du temps de propagation dudit message. Le résultatde cette opération produit une date permettant d’extraireprécisément une image du flux vidéo diffusé. Cetteimage peut alors être émise à une adresse de l’utilisa-teur. Dans une variante de l’invention cette image extraiteest de meilleure qualité que celles diffusées dans le fluxvidéo.
160 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.665 –b (A1) –d [05 00041]. –e 04 janvier2005. –jH 04 N 7/15 (2006.01). –kPROCEDE, MO-DULE LOGICIEL ET DISPOSITIF DE MISE EN VALEURD’UN FLUX DE DONNEES VIDEO, PROCEDE ET MO-DULE LOGICIEL DE CODAGE ET DE TRANSMISSIOND’UNE PLURALITE DE FLUX DE DONNEES VIDEO ETPONT DE VISIOCONFERENCE –p ( Inven teurs :BAILLAVOINE MARC; LADOUCEUR FRANCOIS; LO-RAS FREDERIC). –o Demandeur : FRANCE TELE-COM Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETLHERMET LA BIGNE & REMY
m L’invention concerne notamment un dispositif de miseen valeur d’un flux de données vidéo (VA, VB, VC) asso-cié à un flux de données audio (aA, aB, aC), comportant:- des moyens de mesure (24A, 24B, 24C) d’une valeurd’un paramètre prédéfini du flux de données audio (aA,aB, aC), et- des moyens de codage (20) du flux de données vidéo.Le dispositif comporte en outre des moyens de réglage(26A, 26B, 26C) d’une valeur d’au moins un paramètrede qualité du codage du flux de données vidéo (VA, VB,VC) en fonction de la valeur mesurée du paramètre pré-défini du flux audio (aA, aB, ac).
a2.875.666 –b (A1) –d [04 52114]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 04 N 9/69 (2006.01), G 09 G 5/10. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UNSIGNAL VIDEO VISANT A COMPENSER LES DEFAUTSDE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE – p ( Inven teurs :BLONDE LAURENT; DOYEN DIDIER; KERVEC JONA-THAN). –oDemandeur : THOMSON LICENSING S.A.Société anonyme, –rMandataire: THOMSON
m L’invention concerne un procédé et un dispositif detraitement d’images vidéo visant à compenser lesdéfauts de dispositifs d’affichage. Selon l’invention, leprocédé est caractérisé en ce qu’il comporte les étapessuivantes:- correction (32) d’un signal vidéo par une loi gammaspécifique associée à une première composante parmilesdites composantes horizontale et verticale dudit signalvidéo,- premier traitement vidéo (33) agissant sur ladite pre-mière composante du signal vidéo corrigé,- application (34), sur le signal vidéo traité, d’une loi inter-médiaire réalisant le passage d’un espace linéaire parrapport à la première composante vers un espacelinéaire par rapport à l’autre desdites composantes,appelée deuxième composante,- deuxième traitement vidéo (35) agissant sur ladeuxième composante du signal vidéo issu de l’étapeprécédente, et- correction (36) du signal vidéo traité par une loi gammainverse spécifique associée à la deuxième composante.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04Q 161
a2.875.667 –b (A1) –d [04 10030]. –e 22 septem-bre 2004. – jH 04 Q 7/28 (2006.01), H 04 L 1/20. –kPROCEDE DE PREEMPTION POUR LA GESTIONDES RESSOURCES RADIO DANS UN RESEAU DECOMMUNICATION MOBILE – p (Inventeurs : BEZIOTNATHALIE ; JIMENEZ ALDAMA BORJA ; AMMI LIO-NEL). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES
m L’invention concerne la gestion des ressources radioallouées à des canaux de communication associés cha-cun à des paramètres de QoS requise dans un réseau decommunication mobile, consistant, en cas manque deressources à l’admission d’une nouvelle demande decanal, à:a-identifier (30,35) les canaux préemptables et, parmieux, sélectionner (40) le moins prioritaire selon un niveaude priorité associé,b-évaluer (50,55) le gain en ressources obtenu en lereconfigurant au moins partiellement, ledit canal et leditgain étant mémorisés,c-vérifier (70) si le gain fourni par les canaux mémorisésest suffisant pour supporter ladite nouvelle demande,d-répéter les étapes a à c:-jusqu’à ce que le gain obtenu soit suffisant, auquel casles canaux mémorisés sont reconfigurés et la nouvelledemande est acceptée (80), ou-jusqu’à ce que tous les canaux préemptables aient étéévalués sans obtenir un gain suffisant, auquel cas la nou-velle demande est refusée (90).
a2.875.668 –b (A1) –d [04 10047]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 05 B 3/06 (2006.01), H 05 B 3/10,F 24 H 9/00. –kDISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELEC-TRIQUE A INERTIE – p ( Inven teur : MARTINEZERIC). –o Demandeur : MARTINEZ ERIC, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un dispositif de chauffage élec-trique comprenant un carter (1), au moins un bloc accu-mulateur de chaleur en matériau réfractaire équipé d’aumoins une résistance électrique et disposé à l’intérieurdu carter (1) et des moyens d’alimentation en électricitéde la résistance électrique, caractérisé en ce qu’il com-prend, en outre, au moins un diffuseur de chaleur enmatériau thermiquement conducteur qui est placé àl’intérieur du carter (1) au contact du bloc accumulateur(10) et qui est conformé pour définir, en association avecle carter (1), au moins un canal (22, 26) de circulation del’air, en vue d’assurer une diffusion de la chaleur par con-vection et qui présente une surface supérieure à celled’une des faces principales du bloc accumulateur, en vued’assurer une diffusion de la chaleur par rayonnement.
162 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12
a2.875.669 –b (A1) –d [04 09895]. –e 17 septem-bre 2004. – j H 05 B 3 /84 (2006 .01) . –k STRUCTURE CHAUFFANTE ELECTRIQUE –p (Inventeurs : MENNECHEZ FRANCOISE ; ODILEJEAN PIERRE). –o Demandeur : SAINT-GOBAINGLASS FRANCE Société anonyme, –r Mandata i re :SAINT GOBAIN RECHERCHE
m L’invention se rapporte à une structure chauffanteélectrique (100) comprenant un substrat (1), un élémentchauffant présentant une résistance spécifique donnéeet qui comprend une couche électriquement conductrice(10) déposée sur l’une des faces du substrat et alimentéeélectriquement, l’élément chauffant comprenant unréseau (11) de motifs (111) en liaison fonctionnelle avecla couche électriquement conductrice.
a2.875.670 –b (A1) –d [05 08991]. –e 02 septem-bre 2005. – jH 05 B 37/02 (2006.01), B 60 Q 1/00. –kCIRCUIT DE COMMANDE D’ECLAIRAGE POUR UNEQUIPEMENT D’ECLAIRAGE DE VEHICULE –p (Inventeurs : ITO MASAYASU; TAKEDA HITOSHI). –oDemandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 03 septembre 2004, n˚ 2004256826.
m Ce circuit comprend des moyens (12) pour produiredes signaux de commande en réponse à un signal decommunication envoyé par le véhicule, plusieurs moyens(14) d’alimentation en courant pour commander l’alimen-tation en courant d’une pluralité de sources de lumière(16) à semiconducteurs conformément aux signaux decommande, auquel cas lorsqu’une modification estapportée au contenu du signal de communication prove-nant du véhicule, les moyens (12) de production designaux de commande modifient les contenus dessignaux de commande en réponse au contenu du signalde communication.Application notamment à un équipement d’éclairage d’unvéhicule pour commander l’éclairage fourni par unesource de lumière à semiconducteurs.
BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 163
a2.875.671 –b (A1) –d [04 10058]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 05 K 5/02 (2006.01). –k BOITIERMODULAIRE – p (Inventeurs : MUNSCH PHILIPPE ;COLINMAIRE THIERRY). –o Demandeur : HAGERELECTRO S.A.S. Société par actions simplifiée, –rMandataire: NUSS
m La présente invention concerne un boîtier modulaire,essentiellement constitué par une face inférieure (1) for-mée par un circuit imprimé de réception de composantélectroniques et d’appareillages de commande et detransmission et par un double fond d’habillage et de pro-tection de la face inférieure du circuit imprimé, par desmoyens de connexion (2, 3) sous forme de bornesd’entrée (2) et de sortie (3), et par un capot (4) de ferme-ture muni d’une face frontale (5) et de faces transversa-les (6).Boîtier modulaire caractérisé en ce que l’ensemble deses éléments constitutifs se présentent sous formemodulaires et peuvent être assemblés par coopérationde forme et/ou par soudage pour constituer un bloc fonc-tionnel complet.L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine des installations électriques mettant en oeuvredes boîtiers modulaires comportant au moins deuxmodules.
a2.875.672 –b (A1) –d [04 09974]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 05 K 7/20 (2006.01), H 01 L 23/34. –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE AVEC REPARTITEURDE CHALEUR INTEGRE – p ( Inven teurs : VALCHRISTIAN; LIGNIER OLIVIER ; BOCAGE REGIS). –o Demandeur : 3D PLUS SA Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m La présente invention concerne un dispositif électro-nique intégrant un répartiteur de chaleur. Il s’appliqueplus particulièrement aux dispositifs de type boîtiers plas-tiques, à un ou plusieurs niveaux de composants.Selon l’invention, le dispositif électronique, par exemplede type boîtier, est muni pour sa connexion externe deplots (11) répartis sur une surface de connexion (22), Ilcomprend une plaque (23) conductrice de la chaleur, dis-posée parallèlement à la dite surface de connexion, etprésentant une structure non uniforme permettant, lors-que le dispositif est soumis à une température extérieuredonnée, un apport de chaleur contrôlée au niveau dechaque plot de connexion externe, en fonction de saposition sur la surface de connexion.Dans le cas où le dispositif serait un boîtier comprenantun support (20) de type circuit imprimé, la plaque con-ductrice formera avantageusement une couche internedudit support.
165BOPI 06/12
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS
BOPI 06/12 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 167
Naturedu
documentNom du déposant
Numérode
Publication
Numérod’enregistrement
national
Datede
dépôt
Prioritéla plus ancienne Classement
principalDate Pays
A1 3D PLUS (3D PLUS SA Société anonyme) 2 875 672 04 09974 21 09 04 * H05K 7/20
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 181
Naturedu
document
Classementprincipal
Numérode
Publication
Numérod’enregistrement
national
Datede
dépôt
Prioritéla plus ancienne Nom du déposant
Date Pays
A1 * A01B 73/02 2 875 377 04 52142 23 09 04 KUHN SA Société anonyme
A1 * C07B 55/00 2 875 498 04 10008 22 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique
A1 * C07C 209/80 2 875 498 04 10008 22 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique
A1 C07F 13/00 2 875 500 04 09971 21 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique
A1 * H03M 13/29 2 875 659 04 09928 20 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique
A1 * H04L 27/01 2 875 658 04 52107 21 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel
A1 * H04L 27/38 2 875 659 04 09928 20 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique
A1 H04L 29/06 2 875 660 04 52145 23 09 04 ALCATEL
A1 * H04M 1/72 2 875 658 04 52107 21 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel
A1 * H04M 3/26 2 875 633 04 52087 17 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.
NÉANT
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
221BOPI 06/12
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION
223 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 06/12D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 12 de 2006
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
04 09834 2 875 647
04 09835 2 875 405
04 09836 2 875 401
04 09837 2 875 402
04 09838 2 875 651
04 09839 2 875 586
04 09856 2 875 492
04 09857 2 875 601
04 09858 2 875 575
04 09861 2 875 532
04 09862 2 875 512
04 09864 2 875 526
04 09866 2 875 494
04 09870 2 875 504
04 09871 2 875 592
04 09872 2 875 591
04 09873 2 875 576
04 09874 2 875 409
04 09875 2 875 411
04 09876 2 875 648
04 09878 2 875 583
04 09879 2 875 404
04 09880 2 875 518
04 09883 2 875 391
04 09885 2 875 392
04 09886 2 875 646
04 09888 2 875 596
04 09889 2 875 522
04 09892 2 875 519
04 09895 2 875 669
04 09896 2 875 603
04 09897 2 875 489
04 09899 2 875 574
04 09900 2 875 381
04 09901 2 875 533
04 09902 2 875 479
04 09903 2 875 600
04 09904 2 875 561
04 09905 2 875 476
04 09906 2 875 499
04 09910 2 875 440
04 09911 2 875 524
04 09912 2 875 525
04 09913 2 875 403
04 09914 2 875 497
04 09915 2 875 422
04 09916 2 875 616
04 09917 2 875 599
04 09918 2 875 644
04 09919 2 875 517
04 09920 2 875 487
04 09921 2 875 379
04 09922 2 875 587
04 09923 2 875 540
04 09928 2 875 659
04 09930 2 875 472
04 09932 2 875 464
04 09933 2 875 449
04 09934 2 875 444
04 09935 2 875 443
04 09936 2 875 509
04 09937 2 875 481
04 09939 2 875 653
04 09940 2 875 458
04 09942 2 875 459
04 09944 2 875 460
04 09945 2 875 559
04 09946 2 875 495
04 09948 2 875 544
04 09950 2 875 417
04 09951 2 875 413
04 09952 2 875 418
04 09953 2 875 594
04 09955 2 875 398
04 09956 2 875 436
04 09957 2 875 389
04 09958 2 875 650
04 09959 2 875 456
04 09961 2 875 635
04 09962 2 875 643
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
04 09964 2 875 572
04 09965 2 875 513
04 09966 2 875 406
04 09968 2 875 496
04 09969 2 875 501
04 09970 2 875 515
04 09971 2 875 500
04 09972 2 875 626
04 09974 2 875 672
04 09976 2 875 505
04 09977 2 875 627
04 09978 2 875 641
04 09981 2 875 611
04 09982 2 875 579
04 09983 2 875 581
04 09984 2 875 578
04 09985 2 875 621
04 09986 2 875 439
04 09987 2 875 529
04 09988 2 875 577
04 09989 2 875 429
04 09990 2 875 602
04 09991 2 875 609
04 09992 2 875 380
04 09993 2 875 649
04 09994 2 875 615
04 09995 2 875 631
04 09996 2 875 606
04 09997 2 875 419
04 09998 2 875 507
04 09999 2 875 508
04 10002 2 875 502
04 10003 2 875 506
04 10005 2 875 457
04 10006 2 875 453
04 10008 2 875 498
04 10009 2 875 630
04 10010 2 875 657
04 10013 2 875 528
04 10015 2 875 428
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
04 10016 2 875 399
04 10017 2 875 400
04 10018 2 875 450
04 10019 2 875 582
04 10022 2 875 514
04 10025 2 875 589
04 10026 2 875 454
04 10027 2 875 455
04 10028 2 875 448
04 10029 2 875 637
04 10030 2 875 667
04 10031 2 875 474
04 10033 2 875 452
04 10035 2 875 580
04 10036 2 875 565
04 10037 2 875 597
04 10039 2 875 566
04 10041 2 875 536
04 10042 2 875 632
04 10043 2 875 466
04 10045 2 875 563
04 10047 2 875 668
04 10048 2 875 617
04 10049 2 875 618
04 10050 2 875 619
04 10051 2 875 584
04 10052 2 875 585
04 10054 2 875 521
04 10055 2 875 383
04 10056 2 875 438
04 10058 2 875 671
04 10059 2 875 636
04 10061 2 875 545
04 10062 2 875 410
04 10063 2 875 537
04 10064 2 875 598
04 10066 2 875 613
04 10067 2 875 390
04 10069 2 875 560
04 10071 2 875 612
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
224 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 06/12D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 12 de 2006
04 10074 2 875 420
04 10075 2 875 484
04 10076 2 875 446
04 10077 2 875 527
04 10078 2 875 553
04 10079 2 875 485
04 10080 2 875 590
04 10081 2 875 430
04 10082 2 875 437
04 10083 2 875 568
04 10084 2 875 569
04 10085 2 875 567
04 10086 2 875 622
04 10088 2 875 663
04 10089 2 875 628
04 10090 2 875 471
04 10091 2 875 549
04 10092 2 875 556
04 10094 2 875 550
04 10095 2 875 551
04 10096 2 875 557
04 10102 2 875 473
04 10103 2 875 661
04 10104 2 875 385
04 10106 2 875 470
04 10107 2 875 382
04 10108 2 875 407
04 10111 2 875 639
04 10141 2 875 412
04 10161 2 875 638
04 10284 2 875 573
04 12191 2 875 387
04 12445 2 875 408
04 52075 2 875 441
04 52076 2 875 662
04 52077 2 875 490
04 52078 2 875 655
04 52079 2 875 432
04 52080 2 875 451
04 52081 2 875 463
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
04 52082 2 875 445
04 52083 2 875 395
04 52084 2 875 656
04 52085 2 875 562
04 52086 2 875 388
04 52087 2 875 633
04 52088 2 875 431
04 52089 2 875 654
04 52090 2 875 421
04 52092 2 875 607
04 52094 2 875 396
04 52095 2 875 520
04 52096 2 875 625
04 52098 2 875 664
04 52099 2 875 588
04 52100 2 875 538
04 52101 2 875 555
04 52102 2 875 534
04 52103 2 875 535
04 52104 2 875 570
04 52105 2 875 475
04 52107 2 875 658
04 52108 2 875 595
04 52109 2 875 503
04 52110 2 875 542
04 52111 2 875 425
04 52112 2 875 482
04 52113 2 875 483
04 52114 2 875 666
04 52115 2 875 480
04 52117 2 875 423
04 52118 2 875 530
04 52119 2 875 488
04 52120 2 875 531
04 52122 2 875 433
04 52127 2 875 442
04 52128 2 875 468
04 52129 2 875 462
04 52130 2 875 478
04 52131 2 875 461
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
04 52132 2 875 558
04 52133 2 875 397
04 52135 2 875 634
04 52136 2 875 620
04 52138 2 875 629
04 52140 2 875 623
04 52141 2 875 624
04 52142 2 875 377
04 52144 2 875 426
04 52145 2 875 660
04 52146 2 875 384
04 52149 2 875 640
05 00041 2 875 665
05 02750 2 875 642
05 03443 2 875 394
05 03520 2 875 645
05 05366 2 875 510
05 06221 2 875 610
05 06593 2 875 516
05 07590 2 875 571
05 07812 2 875 376
05 08143 2 875 378
05 08287 2 875 375
05 08487 2 875 523
05 08579 2 875 424
05 08863 2 875 614
05 08991 2 875 670
05 09119 2 875 416
05 09235 2 875 554
05 09263 2 875 386
05 09373 2 875 414
05 09377 2 875 415
05 09406 2 875 493
05 09432 2 875 541
05 09486 2 875 593
05 09537 2 875 467
05 09574 2 875 608
05 09656 2 875 652
05 09683 2 875 604
05 09684 2 875 546
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
05 09685 2 875 547
05 09686 2 875 548
05 09688 2 875 552
05 09752 2 875 427
05 09755 2 875 469
05 50466 2 875 511
05 52300 2 875 434
05 52340 2 875 435
05 52549 2 875 564
05 52615 2 875 393
05 52761 2 875 486
05 52772 2 875 605
05 52803 2 875 543
05 52806 2 875 539
05 52811 2 875 465
05 52812 2 875 447
05 53336 2 875 477
05 53337 2 875 491
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
225BOPI 06/12
NÉANT
2.5 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :
* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
SOMMAIRE
Pages
FRANCE
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
282 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I BOPI 06/12
1 430 465 08 03 02 G09F 15/00 05/04 DU 26 01 05 Stagl, Karl
1 434 349 26 11 03 H03K 17/082 05/04 DU 26 01 05 SEMIKRON Elektronik GmbH Co. K
Numérode
publicationdu breveteuropéen
Datede dépôt
de lademandede breveteuropéen
Classementprincipal
Bulletin européenoù a été publiée
la mentionde la délivrance
ou de la décisionconcernantl’opposition
Nom du déposantet/ou titulaire
283BOPI 06/12
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.
3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI
BOPI 06/12 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION 285DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publicationde la demande européenne
ou de la demandeinternationale
Bulletin européen des brevetsou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classementprincipal
Bulletin françaisoù a été publiée la mention
de la remise de la traductiondes revendications
1 518 791 05/13 DU 30 03 05 B65D 1/00
1 560 914 05/32 DU 10 08 05 C12N 1/14
1 610 778 06/01 DU 04 01 06 A61K 31/415
1 628 593 06/09 DU 01 03 06 A61C 8/00
287BOPI 06/12
3.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
BOPI 06/12 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 289
BOPI de publication n˚ : 06/06Pages : 229Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise al’INPI
Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1001726Déposant : KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE DE LATRADUCTION.LA TRADUC- TION REVISEE EST PUBLIEEDANS LE PRESENT BOPI.
* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
SOMMAIRE
Pages
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................
4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................
4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES
295BOPI 06/12
NÉANT
4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES
297BOPI 06/12
NÉANT
4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
299BOPI 06/12
NÉANT
4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES
301BOPI 06/12
NÉANT
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
303BOPI 06/12
NÉANT
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS
305BOPI 06/12
NÉANT
4.7 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SOMMAIRE
Pages
SEMI-CONDUCTEURS
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
néant
néant
309BOPI 06/12
NÉANT
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
311BOPI 06/12
NÉANT
5.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
SIXIÈME PARTIE
SOMMAIRE
Pages
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........
AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection
semi-conducteurs
315BOPI 06/12
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 06/12 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 317Du 13 février 2006 au 17 février 2006
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
Transmission totale de propriété
FR 0102364 150377
FR 0107402 150282
FR 0203345 150295
FR 0204103 150295
FR 0204827 150295
FR 0309073 150296
FR 0309074 150296
FR 0407365 150281
FR 8903234 150286
FR 9008648 150343
FR 9008648 150344
FR 9011766 150343
FR 9011766 150344
FR 9114149 150294
FR 9211409 150297
FR 9300476 150348
FR 9407077 150343
FR 9407077 150344
FR 9501172 150359
FR 9505661 150373
FR 9513143 150413
FR 9600433 150343
FR 9600433 150344
FR 9610144 150415
FR 9616018 150381
FR 9707468 150403
FR 9708917 150288
FR 9813018 150295
FR 9911451 150314
FR 9913922 150309
FR 9913922 150310
EP 0230742 150383
EP 0303862 150374
EP 0346247 150343
EP 0346247 150344
EP 0397831 150383
EP 0401301 150379
EP 0455678 150362
EP 0506634 150413
EP 0511946 150413
EP 0514700 150406
EP 0518834 150413
EP 0548999 150317
EP 0548999 150318
EP 0555837 150362
EP 0556167 150413
EP 0597663 150304
EP 0601985 150413
EP 0663936 150360
EP 0675235 150362
EP 0683564 150406
EP 0718563 150362
EP 0722737 150361
EP 0723797 150362
EP 0725948 150362
EP 0739359 150391
EP 0758347 150393
EP 0758364 150392
EP 0770707 150316
EP 0788518 150391
EP 0788555 150350
EP 0792433 150362
EP 0799259 150393
EP 0816381 150361
EP 0818008 150408
EP 0827437 150284
EP 0847583 150407
EP 0918649 150398
EP 0938707 150407
EP 0946054 150396
EP 0955609 150405
EP 0956560 150407
EP 0969904 150394
EP 0973817 150393
EP 1022725 150396
EP 1062808 150414
EP 1063819 150396
EP 1066058 150404
EP 1076885 150405
EP 1102417 150363
EP 1121105 150290
EP 1141833 150407
EP 1159596 150365
EP 1162602 150396
EP 1212198 150347
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
EP 1212660 150347
EP 1229517 150396
EP 1233555 150396
EP 1263169 150396
EP 1274972 150370
EP 1280137 150396
EP 1282113 150396
EP 1289198 150396
EP 1289199 150396
EP 1304197 150300
EP 1323535 150300
EP 1324558 150396
EP 1329233 150307
EP 1354715 150300
EP 1370016 150396
EP 1387211 150396
Transmission partielle de propriété
FR 0002898 150280
FR 0008924 150353
FR 0008926 150353
FR 0207761 150353
FR 0302896 150410
FR 0304078 150301
FR 0407605 150349
FR 0408402 150417
FR 8903234 150285
EP 0468878 150390
EP 0636714 150380
EP 0716166 150303
EP 0732725 150303
EP 0770707 150315
EP 1011094 150397
EP 1387283 150397
Concession de licence
FR 0103350 150293
FR 0400219 150367
FR 0402289 150319
FR 0404388 150351
FR 0450431 150368
FR 9708703 150416
FR 9810889 150287
FR 9900106 150289
FR 9908454 150305
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
318 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 06/12Du 13 février 2006 au 17 février 2006
EP 0489318 150292
EP 0508173 150292
EP 0512333 150292
EP 0584632 150292
EP 0596290 150292
EP 0627461 150292
EP 0630908 150292
EP 0632069 150292
EP 0799256 150292
EP 1107767 150287
Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété
industrielle
FR 0109597 150400
FR 0109597 150401
FR 0209323 150400
FR 0209323 150401
FR 0401282 150385
FR 0402540 150400
FR 0402540 150401
FR 9014393 150345
FR 9705943 150400
FR 9705943 150401
FR 9712650 150346
FR 9804601 150400
FR 9804601 150401
FR 9815089 150400
FR 9815089 150401
EP 0901353 150302
EP 0980466 150400
EP 0980466 150401
EP 1169549 150400
EP 1169549 150401
Constitution de gage
FR 0108840 150376
FR 0108841 150376
FR 0207174 150376
FR 0404121 150376
FR 9606787 150376
FR 9706692 150376
EP 0596307 150283
EP 0812034 150376
EP 0812035 150376
EP 0812036 150376
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
EP 0812037 150376
EP 0822507 150376
EP 0881588 150376
EP 0891018 150376
EP 1215762 150376
Changement de nom, de dénomination
FR 0011296 150387
FR 0108840 150298
FR 0108841 150298
FR 0109711 150387
FR 0207174 150298
FR 0214160 150306
FR 0351218 150409
FR 0450124 150409
FR 9008648 150342
FR 9011766 150342
FR 9407077 150342
FR 9407556 150395
FR 9511914 150387
FR 9513143 150411
FR 9606787 150298
FR 9701661 150387
FR 9702223 150387
FR 9702509 150387
FR 9803572 150387
FR 9913922 150311
EP 0238253 150399
EP 0346247 150342
EP 0506634 150411
EP 0511946 150412
EP 0518834 150411
EP 0556167 150411
EP 0560394 150358
EP 0601985 150411
EP 0714984 150388
EP 0728470 150388
EP 0812034 150298
EP 0812035 150298
EP 0812036 150298
EP 0812037 150298
EP 0834761 150387
EP 0891018 150298
EP 1030153 150389
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
EP 1030157 150389
EP 1088510 150387
EP 1093279 150364
EP 1097079 150402
EP 1102417 150364
EP 1121105 150291
EP 1139192 150387
EP 1170331 150366
EP 1189008 150389
EP 1218081 150372
EP 1315555 150372
Changement de forme juridique
FR 9911451 150313
EP 0230742 150382
EP 0230742 150384
EP 0397831 150382
EP 0397831 150384
Changement d’adresse
FR 0011296 150387
FR 0108840 150298
FR 0108841 150298
FR 0109711 150387
FR 0207174 150298
FR 0310406 150369
FR 0351218 150409
FR 0407011 150386
FR 0450124 150409
FR 9008648 150342
FR 9011766 150342
FR 9407077 150342
FR 9511914 150387
FR 9513143 150411
FR 9606787 150298
FR 9701661 150387
FR 9702223 150387
FR 9702509 150387
FR 9706692 150299
FR 9801312 150386
FR 9803572 150387
FR 9913922 150308
FR 9913922 150311
FR 9913922 150312
EP 0346247 150342
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
BOPI 06/12 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 319Du 13 février 2006 au 17 février 2006
EP 0401301 150378
EP 0506634 150411
EP 0511946 150412
EP 0518834 150411
EP 0556167 150411
EP 0560394 150358
EP 0601985 150411
EP 0812034 150298
EP 0812035 150298
EP 0812036 150298
EP 0812037 150298
EP 0822507 150299
EP 0834761 150387
EP 0881588 150375
EP 0891018 150298
EP 1088510 150387
EP 1139192 150387
EP 1215762 150299
EP 1274972 150371
Rectification d’une erreur matérielle
EP 0948043 150352
Recours en restauration ou en annulation
FR 0101997 150340
FR 0102959 150338
FR 0215903 150325
FR 0215904 150325
FR 0304607 150324
FR 0404529 150322
FR 9802563 150355
FR 9903836 150354
EP 0481948 150321
EP 0984710 150323
EP 1117394 150339
Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours
FR 0306912 150335
FR 0404398 150357
FR 8710050 150337
FR 9500820 150320
EP 0837082 150356
EP 0901764 150330
EP 0954730 150327
EP 0984386 150329
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
EP 1072479 150336
EP 1266824 150326
EP 1269502 150334
EP 1271861 150333
EP 1299250 150331
EP 1469014 150328
EP 1481453 150332
Erratum
EP 1039104 150341
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
321BOPI 06/12
NÉANT
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
323BOPI 06/12
NÉANT
6.3 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
SOMMAIRE
Pages
LOGICIELS
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................