Bulletin officiel de la propriété industrielle Brevets d’invention Demandes de brevets - n os 2 951 050 à 2 951 351 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) N o 11/15 15 avril 2011
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Bulletinofficielde la propriété
industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 951 050 à 2 951 351
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 1
1/15
15 a
vril
2011
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN
✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria
✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria
✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................
1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................
2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-
méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications.............
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
QUATRIÈME PARTIE
Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-
5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................
5.2 Corrections et/ou modifications.............
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................
6.3 Corrections et/ou modifications.............
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................
7.2 Corrections et/ou modifications.............
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 11/15 15 avril 2011
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages Pages
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11
165181207
213
223néant
231néant
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271
néantnéant
néantnéant
IV BOPI 11/15
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a Numéro de publication
b Désignation du type de document (détail ci-après)
c Identification de l’office qui publie le document
d Numéro d’enregistrement national
e Date de dépot
j Classification internationale des brevets
k Titre de l’invention
m Abrégé
p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance
o Nom(s) du ou des demandeurs(s)
q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)
r Nom du mandataire en France (le cas échéant)
n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
(le cas échéant)
VBOPI 11/15
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :
A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet
à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).
ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin
GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine
HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam
KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée
KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe
RW Rwanda
VI BOPI 11/15
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr
Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION
N˚ 2.951.050 à 2.951.351
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01B 13
a2.951.050 –b (A1) –d [10 58022]. –e 04 octobre2010. –jA 01 B 61/00 (2006.01), A 01 B 71/06, F 16 H35/10. –kMACHINE AGRICOLE COMPRENANT UNDISPOSITIF DE DESACCOUPLEMENT D’UN SYSTEMEDE TRANSMISSION EN CAS DE SURCHARGE –p (Inventeur : VAN DEN ENGEL ALFONSUS JOCO-BUS). –o Demandeur : LELY PATENT N.V. , –rMandataire: PATRICE VIDON . –f Priorité : NL, 14octobre 2009, n˚ 1037396.
m L’invention se rapporte à une machine agricole com-prenant un dispositif d’entraînement (8) avec un axe detransmission principal (10), deux groupes d’entraînement(8a, 8b) reliés à l’axe de transmission principal, où cha-cun des groupes d’entraînement (12a, 12b) comprend unaxe de transmission, caractérisée en ce que chacun desgroupes d’entraînement (8a, 8b) comprend un élémentflexible, afin qu’une différence de charge entre les deuxgroupes d’entraînement provoque une différence de dis-torsion des groupes d’entraînement et que le dispositifd’entraînement comprenne:- un dispositif de mesure (20) pour l’évaluation de la diffé-rence de distorsion entre les groupes de transmission,- un dispositif de désaccouplement (21) dans l’axe detransmission principal destiné à désaccoupler l’axe detransmission principal dans le cas où la différence calcu-lée serait supérieure à la valeur maximale déterminée.
a2.951.051 –b (A1) –d [09 57086]. –e 09 octobre2009. –jA 01 K 97/06 (2006.01). –k SUPPORTPOUR HAMECONS D’UNE LIGNE PALANGRE. –p (Inventeurs : PIPON JEAN MARC; COQUELIN PHI-LIPPE). –o Demandeur : 3ATLANTIQUE, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Un support (1) de stockage d’hameçons (2) pour uneligne palangre comporte une pluralité de fentes (11) pourretenir des avançons (3), un hameçon (2) étant accrochéà chaque avançon (3). Le support (1) comporte en outreun logement (104) en regard de chaque fente (11) pour yloger dans une position de stockage un hameçon (2) parla pointe.Caisse comportant au moins un tel support.
14 A21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.052 –b (A1) –d [09 57058]. –e 09 octobre2009. –jA 21 B 5/02 (2006.01), A 47 J 37/06. –kGAUFRIER NON-REVERSIBLE DESTINE A UNECUISSON HOMOGENE D’UNE PATE A GAUFRES –p (Inventeurs : GIDOIN HERVE ; LAGRANGE CHAR-LES). –oDemandeur: LAGRANGE Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU
m Ce gaufrier comporte au moins une plaque de cuis-son inférieure (6) destinée à occuper, en condition d’utili-sation, une position sensiblement horizontale, etprésentant une empreinte qui, tournée vers le haut etcomprenant des rainures croisées délimitant des plots,est destinée à recevoir une pâte à gaufres, au moins uneplaque de cuisson supérieure (5), destinée à occuper, encondition d’utilisation, une position sensiblement horizon-tale, et présentant une empreinte tournée vers le bas, lesdeux plaques de cuisson (5, 6) étant, en position de fer-meture, en appui l’une contre l’autre suivant un plan dejoint horizontal, avec ménagement d’un espace entre lesempreintes des deux plaques de cuisson (5, 6), ce gau-frier étant remarquable en ce que la profondeur del’empreinte de la plaque de cuisson supérieure (5) estinférieure à la profondeur des rainures de l’empreinte dela plaque de cuisson inférieure (6).
a2.951.053 –b (A1) –d [09 04803]. –e 08 octobre2009. –jA 21 D 2/02 (2006.01), A 21 D 2/18, 8/04,13/00, A 23 L 1/237. –k COMPOSITION POUR LASUBSTITUTION DU CHLORURE DE SODIUM –p (Inventeur: CAMPO CHRISTEL). –o Demandeur :PURATOS, –r Mandataire : PRONOVEM - OFFICEVAN MALDEREN
m La présente invention a trait au domaine des compo-sitions de type alimentaire. Plus particulièrement, l’inven-tion concerne une composition pour la substitution duchlorure de sodium dans les produits alimentaires, etnotamment dans les produits cuits de boulangerie.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23K 15
m Cette composition pour alimentation animale qui estdestinée à napper des aliments secs pour animauxdomestiques, est formée d’une émulsion comprenant unmélange primaire et un agent épaississant. Ce mélangeprimaire peut être de l’huile et de l’eau, ou encore un pro-duit lacté.
a2.951.055 –b (A1) –d [09 57187]. –e 14 octobre2009. –jA 42 B 3/22 (2006.01), A 42 B 3/18. –kMECANISME D’ARTICULATION D’UN ECRAN SURUNE CALOTTE DE CASQUE –p (Inventeurs : LAVITBENOIT; RIGAUD MICHEL). –oDemandeur : SHARKSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un casque comprenant unecalotte et un écran (2) monté pivotant par rapport à lacalotte entre une position fermée et une position d’ouver-ture maximale. Selon l’invention, la calotte présente, dechaque côté, une came d’attache (11), l’écran (2) com-prend deux extrémités latérales (20) en arc de cercle (21)concave sur une portion angulaire comprise entre 185˚ et300˚ permettant d’enserrer les cames (11) de part etd’autre de la calotte et d’assurer ainsi le maintien del’écran (2) sur la calotte, les cames (11) présentent descontours fonctionnels tels que les extrémités latérales(20) de l’écran (2) sont en rotation sur trois points auminimum autour des cames (11) pour les positionsouvertes comprises entre la position d’ouverture maxi-male et une position dite intermédiaire, proche de la posi-tion fermée, et tels que les extrémités latérales (20) del’écran (2) sont mises sous contrainte par les cames (11)entre la position intermédiaire et la position fermée, detelle manière que cette contrainte implique, par action/réaction des extrémités latérales (20) sur les cames (11),un recul en translation, vers la calotte, du centre de rota-tion de l’écran (2) lors du mouvement rotatif de fermeturede l’écran (2).
16 A45C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.056 –b (A1) –d [09 57005]. –e 08 octobre2009. –jA 45 C 13/00 (2006.01), A 45 C 3/00, 13/02. –kCONSTRUCTION DE SAC A DOS –p (Inventeurs :GUILLON ALEXANDRE ; POUCHARD JEREMY). –o Demandeur : DECATHLON Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne une construction de sac à dos.Le sac (1) est confectionné au moyen de premiers pan-neaux de matière (2a,2b,2c,2e), notamment du tissu, despanneaux complémentaires (3a,3b,3c) réalisés dans aumoins une autre matière étant agencés sur ledit sac. Desmoyens d’assemblage sont agencés entre les premierspanneaux en sorte de constituer des logements(4a,4b,4c) dans lesquels sont introduits lesdits panneauxcomplémentaires (3a,3b,3c) et une unique bordure séca-ble (7) fermant lesdits logements, le sectionnement deladite bordure sécable (7) permettant d’ouvrir lesditslogements (4a,4b,4c) pour l’extraction desdits panneauxcomplémentaires (3a,3b,3c).
a2.951.057 –b (A1) –d [09 04917]. –e 14 octobre2009. –jA 47 G 23/08 (2006.01). –kLE PORTE AS-SIETTES AVEC UNE POIGNEE VERTICALE ET DESCROCHETS REPARTIS AUTOUR DE LA MAIN POURSERVIR ET DESSERVIR LE ASSIETTES EN SALLE DERESTAURATION –p (Inventeur : BOURDIEU PUYADEJEAN LUC). –o Demandeur : BOURDIEU PUYADEJEAN LUC, –r Mandataire : BOURDIEU PUYADEJEAN LUC
m Dispositif permettant de porter jusqu’ à 8 assiettes (2)garnies, d’une seule main.L inventions concerne un dispositif permettant de porterjusqu’ à huit assiettes d’une seule main et de pouvoirainsi servir un plus grand nombre de personnes à cha-que aller retour. Le dispositif peut servir pour desservirles assiettes. Le cuisinier peut aussi préparer les assiet-tes sur le dispositif et le ranger, prêt pour le service.Le dispositif se compose d’un manche (3) autour duquelsont fixé huit crochets (1). Quatre pieds (4) pour pouvoirle poser et une tige (5) et une plaque (6) pour s’appuyerau corps et réduire ainsi l’effort.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau service en restauration.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47G 17
a2.951.058 –b (A1) –d [09 04876]. –e 12 octobre2009. –jA 47 G 25/48 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE SUSPENSION D’ARTICLES NOTAMMENT POURLA SUSPENSION D’UNE PAIRE DE BOTTES –p (Inventeur: VILLANDRE PIERRE). –o Demandeur :INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICE IDS Société ano-nyme, –rMandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROSET ASSOCIES
m L’invention concerne un dispositif de suspension (1)d’articles, notamment chaussants, plus particulièrementbottes. Il comprend deux éléments distincts (2, 3), avec:- un élément (2) à fonction de pince, destiné à maintenirpar l’effort de pincement le ou lesdits articles, constituéau moins par une première pièce plastique matérialisantune pince, ladite pince présentant deux mors (5) assujet-tis entre eux par une zone de liaison (7), élastique, deladite pièce plastique,- un élément (3) à fonction de crochet constitué au moinspar une deuxième pièce plastique (8) matérialisant uncrochet et des moyens de fixation audit élément à fonc-tion de pince.Ledit élément à fonction de pince et ledit élément à fonc-tion de crochet, une fois assujettis l’un à l’autre par les-dits moyens de fixation, sont libres de mouvement l’unpar rapport à l’autre, comme deux maillons d’une chaîne.
a2.951.059 –b (A1) –d [09 57207]. –e 14 octobre2009. –j A 47 G 25 /90 (2006 .01) . –kPERFECTIONNEMENT A UN APPAREIL POUR EN-FILER SUR UN MEMBRE UNE ORTHESE COMPRES-SIVE TUBULAIRE –p (Inventeurs: GOGUE-MEUNIERGUILLAUME; CHEVALIER JOEL). –o Demandeur :ACTOVIA Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m La présente invention concerne un appareil destiné àfaciliter l’enfilage sur un membre, d’une orthèse com-pressive tubulaire, du genre bas de contention, enmatière élastique, comprenant un bras porteur (1), unétau extenseur (2) et deux mors (3,3’; 4,4’) opposés àplaques d’étirage (16,16’,18,18’), sensiblement parallè-les, sur lesquelles peut être enfilée, lorsque l’étau (2) estfermé et les deux mors (3,3’; 4,4’) sont accolés, uneorthèse tubulaire à l’état de repos rétracté, un premiermors dit fixe (3,3’) et un second mors dit mobile (4,4’)s’étendant transversalement à partir d’un coulisseau(5,5’) monté mobile longitudinalement et un mécanismede commande (6) de l’ouverture de l’étau extenseur (2)monté sur le bras porteur (1), pour exercer sur le coulis-seau (5), une poussée pour éloigner progressivement lemors mobile (4,4’) du mors fixe (3,3’); ledit appareil estremarquable en ce que le bras porteur (1) est constituéde deux parties, une première partie dite socle (1a) com-prenant au moins un levier (23) articulé à son extrémitéproximale et des moyens d’accouplement (8) à son extré-mité distale, et une seconde partie amovible (1b) com-portant à son extrémité proximale des moyensd’accouplement complémentaires (9) aptes à coopéreravec les moyens d’accouplement (11) du socle (1a), unmors fixe (3,3’) s’étendant transversalement à partir de la
partie amovible (1b), l’extrémité distale dudit mors fixe(3,3’) comportant un pied (14,14’), et un mors mobile(4,4’) s’étendant transversalement depuis un coulisseau(5,5’) monté mobile longitudinalement le long de la partieamovible (1b).
18 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
m L’invention concerne un appareil à raclette (1) deforme longiligne adapté à recevoir en utilisation des cou-pelles disposées sur une seule ligne.Selon l’invention, l’appareil à raclette (1) est conformé defaçon à pouvoir recevoir au moins six coupelles en ligne.
a2.951.061 –b (A1) –d [09 57096]. –e 12 octobre2009. –jA 47 K 10/32 (2006.01). –k APPAREILDISTRIBUTEUR DE MATERIAUX D’ESSUYAGE SOUSFORME DE BANDES PREDECOUPEES PLIEES EN ’Z’OU EN ROULEAUX –p (Inventeur : GRANGER MAU-RICE). –o Demandeur : GRANGER MAURICE, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Cet appareil est remarquable en ce qu’il comportedans un carter (1) avec couvercle (2) de protection deuxcompartiments (A-B) disposés l’un au-dessus de l’autreavec une seule sortie à la base de l’appareil et en ce queles bandes d’extrémités de chacun des matériaux (M1-M2) d’essuyage stockés, prédécoupés, se superposentpartiellement et sont positionnées entre la paroi du cou-vercle de l’appareil et un volet (1e) de retournement et deguidage de la bande de matériaux issue du comparti-ment inférieur et en ce que l’extraction manuelle de l’unedes bandes en sortie de l’appareil entraîne automatique-ment l’avancement de l’autre bande et en ce que la sépa-ration des formats des bandes de matériaux issus desdeux compartiments s’effectue par alternance entraînantla distribution continue des deux matériaux d’essuyage àpartir des piles de bobines de matériaux aussi stockéesdans chaque compartiment.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47L 19
a2.951.062 –b (A1) –d [09 04891]. –e 12 octobre2009. –jA 47 L 15/42 (2006.01), D 06 F 39/02. –kAPPAREIL DE LAVAGE COMPRENANT UN ADOU-CISSEUR D’EAU POURVU D’UN DISPOSITIF D’EVENTINTEGRE DANS UN BOUCHON D’UN RESERVOIR ASEL –p (Inventeurs : BODIN GUY MARIE ; SIMONCHRISTOPHE). –oDemandeur: FAGORBRANDT SASSociété par actions simplifiée, –rMandataire: FAGOR-BRANDT SAS
m Un appareil de lavage comprend une cuve de lavage;un adoucisseur d’eau comprenant: un réservoir à selpouvant être rempli par une ouverture de remplissage desel, ladite ouverture étant obturée par un bouchon (2); unéchangeur d’ions.Ledit adoucisseur d’eau comprend un dispositif d’évent(1) intégré dans ledit bouchon (2) dudit réservoir à sel.Utilisation notamment dans une machine à laver la vais-selle domestique.
m L’invention porte sur un appareil de surveillanced’informations physiologiques d’un patient, qui comprendun capteur de pouls (10) porté au doigt d’un patient ouattaché sur la poitrine du patient pour détecter un signalde pouls et transmettre le signal de pouls à un systèmeprincipal (20) par une transmission sans fil. Le systèmeprincipal a des fonctions comprenant l’affichage et lestockage d’informations, et l’émission de messagesd’avertissement (pour indiquer l’état critique du patientou donner des instructions pour un secours). Un disposi-tif de surveillance sans fil (30) est prévu pour transmettreles informations physiologiques du patient à un infirmier,de sorte que l’infirmier connaît l’état du patient àn’importe quel moment et n’importe quel endroit et fournitune aide immédiate en cas d’urgence. Lorsque l’infirmierne se trouve pas près du patient, l’infirmier peut brancherle dispositif de surveillance sans fil dans une prise télé-phonique (50), de sorte qu’un signal reçu par le dispositifde surveillance sans fil peut être transmis à une extré-mité distante par l’intermédiaire d’un système téléphoni-que (60) et le patient peut être surveillé.
20 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.064 –b (A1) –d [09 57071]. –e 09 octobre2009. –jA 61 B 17/70 (2006.01). –k PLAQUEPOUR DISPOSITIF D’OSTEOSYNTHESE RACHIDIEN-NE PAR VOIE ANTERIEURE –p ( Inven teurs : NO-GUES LAURENT ; ONIMUS MICHEL ; LAURITOPHILIPPE; LE ROUX STEPHANE). –o Demandeur :SPINEWAY Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
m La plaque est destinée à être fixée à une vertèbre etrecevant au moins une douille (2) pour le montage d’unetige de liaison (3) avec d’autres plaques (1).Ladite plaque (1) présente, du côté de sa face d’appui,au moins un lamage (1a) pour l’engagement, par le des-sous, de la douille (2) avec capacité de rotation limitée,au moyen d’agencements complémentaires que pré-sente ledit lamage (1a) et une embase correspondante(2a) de ladite douille (2) à partir de laquelle est engagéeune vis (4) pour la fixation de ladite plaque (1) avec lavertèbre correspondante.
a2.951.065 –b (A1) –d [10 58277]. –e 12 octobre2010. –jA 61 B 17/80 (2006.01). –k SYSTEME DEPLAQUE OSSEUSE POUR STABILISER DES PARTIESD’OS –p (Inventeurs : KUBIAK ERIK N. ; SALTZMANCHARLES L.). –o Demandeur : TORNIER, INC., –r Mandata i re : CABINET LAVOIX LYON . –fPriorités: US, 12 octobre 2009, n˚ 12577688; US,12 octobre 2009, n˚ 12577683.
m L’invention divulgue des systèmes pour stabiliser desparties d’os. Dans certains aspects, un système de pla-que osseuse (10) peut comprendre une plaque (12) pré-sentant une surface d’engagement d’os. La plaque peutêtre attachée à deux parties d’os (40) qui présentent uneligne de jonction (42) entre celles-ci. Le système peutégalement comprendre une quille (14) qui fait saillie àpartir de la surface d’engagement d’os. La quille peuts’étendre dans les parties d’os et enjamber la ligne dejonction lorsque la plaque est attachée aux parties d’os.Dans certains aspects, un rapport d’une épaisseurmoyenne de la plaque à une largeur moyenne de la pla-que peut être inférieur ou égal à environ 0,11.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61B 21
a2.951.066 –b (A1) –d [09 57009]. –e 08 octobre2009. –jA 61 B 17/94 (2006.01). –k INSTRUMENTDE TRAITEMENT CHIRURGICAL PAR ENDOSCOPIEDU SYNDROME DU CANAL CARPIEN. –p (Inventeur: MACARA MANUEL). –o Demandeur :MACARA MANUEL, –r Mandata i re : CABINETBREV&SUD
m Instrument de traitement chirurgical par endoscopiedu syndrome du canal carpien, comprenant un moyen decoupe disposé à l’extrémité d’une sonde (3) constituéed’un tube (4) assujetti à un manche (2) configuré pourpouvoir coopérer avec un endoscope.L’extrémité distale (30) de la sonde (3) est fermée et pré-sente un profil arrondi, tandis que le tube (4) comporteune découpe longitudinale (41) formant une fenêtre etqui présente à proximité de l’extrémité distale (30), unprolongement dans le sens axial et en direction de laditeextrémité (30), en sorte de créer un crochet (43) qui, dufait qu’il est réalisé dans un tube, comporte deux bordsdistants l’un de l’autre, lesquels bords (44) sont, auniveau de leur partie courbe, taillés pour former deuxcouteaux constituant le moyen de coupe.
a2.951.067 –b (A1) –d [09 57017]. –e 08 octobre2009. –jA 61 C 3/02 (2006.01). –kALESOIR A CA-NAUX COMPRENANT UNE PLURALITE DE LEVRESDE COUPE HELICOIDALES –p (Inventeur : MORDE-NIZ JULIEN). –oDemandeur : MICRO MEGA INTER-NATIONAL MANUFACTURES Société anonyme, –rMandataire: CABINET MICHEL POUPON
m L’invention concerne un nouvel alésoir comprenantune lame taillée comprenant une pluralité de lèvres héli-coïdales de coupe, caractérisé en ce qu’un nombre delèvres hélicoïdales de coupe varie le long d’un axe longi-tudinal de la lame taillée.Application au traitement endodontique
22 A61C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
m L’invention à plus particulièrement pour objet unensemble de plateau de moulage transparent permettantle positionnement visuel des pins sur la préparation den-taire, comprenant un mécanisme d’articulation pour samise en occlusion. L’invention a plus particulièrementpour objet un ensemble de plateau de moulage présen-tant une surface lisse munie de perçages pour le posi-tionnement de pivots métalliques, et d’ergots courts pouraméliorer le repositionnement des tronçons de plâtre.Cette invention a aussi pour objet une base métalliquepermettant le repositionnement fidèle du plateau de mou-lage sur l’empreinte dentaire lors de la coulée du platre.De plus ce plateau de moulage dispose de systèmes decalage pour le montage en articulateur fonctionnel et lacréation autonome du spli-cast.
a2.951.069 –b (A1) –d [09 57061]. –e 09 octobre2009. –jA 61 F 2/00 (2006.01). –k ELEMENT DERENFORT D’UN TREILLIS –p (Inventeurs : BAILLYPIERRE; DOUCET GENEVIEVE). –o Demandeur :SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
m La présente invention porte sur un élément de renfort(200) pour un treillis circulaire, comprenant une pluralitéde doigts (201) formant, au repos, une structure conique(202) pouvant s’ouvrir lorsque l’élément de renfort estplacé sous contrainte axiale, chaque doigt comportant unsegment sommital (201a) et un segment périphérique(201b) définissant une partie sommitale (202a) et unepartie périphérique (202b) de ladite structure conique,ledit élément de renfort comprenant pour chaque doigtdes moyens de désalignement (201c, 205; 402; 502)dudit segment sommital et dudit segment périphérique,au moins sous contrainte axiale dudit élément de renfort,lesdits moyens de désalignement autorisant dans laditeposition sous contrainte axiale, d’une part la partie péri-phérique de ladite structure conique à adopter une confi-guration plane, et d’autre part ladite partie sommitale deladite structure à conserver une forme conique. L’inven-tion porte également sur une prothèse (300) comprenantun tel élément de renfort (200) associé à un treillis (1).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 23
a2.951.070 –b (A1) –d [09 57032]. –e 08 octobre2009. –jA 61 F 2/14 (2006.01), B 29 D 11/02, B 29 C67/00. –kBILLE A ENUCLEATION ET PROCEDE DEFABRICATION D’UNE TELLE BILLE –o Demandeur :KASIOS Société par actions simplifiée, –rMandataire :CABINET HERRBURGER
m Bille à énucléation réalisée en matière céramique.Elle se compose d’une sphère intérieure (10), poreuse,portant une sphère extérieure (20), ajourée, par l’inter-médiaire d’entretoises (30) reliant la sphère intérieure àla sphère extérieure.L’invention concerne également un procédé de fabrica-tion d’une telle bille. Ce procédé est caractérisé en ceque, partant de la définition géométrique de la bille et deses différents éléments (sphère intérieure 10, sphèreextérieure 20, entretoises 30, etc), on découpe la formegéométrique de la bille en tranches parallèles servantensuite à fabriquer la bille par un procédé de stéréolitho-graphie.
a2.951.071 –b (A1) –d [09 57130]. –e 12 octobre2009. –jA 61 F 2/34 (2006.01). –k COTYLE PRO-THETIQUE A GRANDE CAPACITE DE RETENTION –p (Inventeur: GRADEL THOMAS). –o Demandeur :GRADEL THOMAS, –rMandataire : CABINET PON-CET
m Un cotyle prothétique selon l’invention comprend uninsert articulaire (1) ayant une cavité articulaire (1c) sen-siblement hémisphérique, et comprend une tête sphéri-que (2) engagée dans la cavité articulaire (1c). Un moyende rétention (10a) s’oppose à la sortie axiale (4) de latête sphérique (2) hors de la cavité articulaire (1c) del’insert articulaire (1). Par exemple, le moyen de rétentionest un tronçon (10a) en contre-dépouille de l’insert arti-culaire (1). La tête sphérique (2) est montée en usinedans l’insert articulaire (1), en chauffant temporairementl’insert articulaire (1), et en réalisant la stérilisation aprèsassemblage. On augmente ainsi sensiblement la capa-cité de rétention de la tête sphérique (2) dans l’insert arti-culaire (1), pour réduire les risques de luxation.
24 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.072 –b (A1) –d [09 04894]. –e 13 octobre2009. –jA 61 F 2/42 (2006.01), A 61 L 27/14. –k IMPLANT DE STABILISATION SCAPHO-LUNAIRE –p (Inventeurs : IMPELLIZZERI FREDERIC ; HOUVETPATRICK). –o Demandeur : BIOTECH INTERNATIO-NAL Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET MAREK
m Implant de stabilisation scapho-lunaire, caractériséen ce qu’il est constitué d’une plaque (1) de forme oblon-gue exécutée dans un matériau doté d’une capacité dedéformation élastique, dont les extrémités sont muniesd’au moins un trou (2) permettant le passage de vis (3)de fixation, et dont la partie centrale présente une ouver-ture (4) délimitée par deux cotés (5) ou (5’) opposés, unressort (6) reliant deux points distants desdits cotés (5)ou (5’), ce ressort étant disposé suivant la diagonaledans ladite ouverture.
a2.951.073 –b (A1) –d [09 04922]. –e 14 octobre2009. –jA 61 G 15/02 (2006.01), A 61 B 6/04. –kFAUTEUIL UNIVERSEL A APPUI FRONTAL ET ABASCULEMENT POUR EXAMENS MEDICAUX –p (Inventeur: GOTTI BERNARD). –o Demandeur :GOTTI BERNARD, –rMandataire: GOTTI BERNARD
m L’invention concerne un procédé et des dispositifsdestinés à la réalisation de fauteuils d’examen médicauxdestinés à immobiliser le patient avec un appui frontaldans une position nécessaire à l’examen avec la possibi-lité de basculer très rapidement d’une position verticale àune position couchée.Le fauteuil repose sur un socle rigide (1) sur lequel estfixé le pied d’une selle de Pauchet (2) ainsi que des mon-tants verticaux (6). Deux flasques (5) permettent de limi-ter les déplacements angulaires de la selle de Pauchet àl’aide des verrous (3) et (4). La selle de Pauchet est com-plétée par un dossier muni de un baquet (7). La patientepeut être placée en position verticale (8) ou couchée (9).Il rend plus ergonomique les gestes médicaux de mam-mographie ou de stéréotaxie.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61H 25
a2.951.074 –b (A1) –d [09 04853]. –e 09 octobre2009. –jA 61 H 7/00 (2006.01), A 47 K 7/00. –k DISPOSIT IF DE MASSAGE DU DOS –p (Inventeur: GARCIA JEAN). –o Demandeur : GAR-CIA JEAN, –rMandataire: GARCIA JEAN
m La présente invention décrit un équipement transpor-table et sécurisé destiné à délasser le dos. L’équipementse compose d’un socle rectangulaire en PVC ou résine,d’un bandeau supérieur contenant la partie énergie/transformation éventuelle et motrice et un plateau coulis-sant.
m Aiguille perforante (1) en matière plastique compre-nant au moins un canal de passage de fluide (2a).L’aiguille perforante (1) comporte un tronçon distal (3a) àsection transversale ayant une forme qui comprend aumoins un angle saillant (5), de telle sorte que laditeaiguille perforante (1) comporte au moins une arête lon-gitudinale extérieure (6) s’étendant le long de son tron-çon distal (3a).
26 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.076 –b (A1) –d [09 57134]. –e 12 octobre2009. –jA 61 K 8/04 (2006.01), A 61 Q 17/04. –k PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE. –p (Inventeurs: SIMONNET JEAN THIERRY; LUCET LE-VANNIER KARINE). –oDemandeur: L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un procédé de photo-protection non thérapeutique des matières kératiniqueshumaines vis-à-vis du rayonnement UV solaire, compor-tant l’application d’une composition cosmétique compor-tant une dispersion de particules photoniques de taillemoyenne comprise entre 1 et 500 µm, comportant cha-cune un arrangement diffractant de nanoparticulesmonodisperses ou de vides, le spectre de diffraction decet arrangement comportant un pic de réflexion du pre-mier ordre dans la plage de longueurs d’ondes allant de250 à 400 nm.
a2.951.077 –b (A1) –d [09 57132]. –e 12 octobre2009. –jA 61 K 8/14 (2006.01), A 61 K 8/72, A 61 Q17/04. –kCOMPOSITION COSMETIQUE COMPOR-TANT UNE DISPERSION DE PARTICULES PHOTONI-QUES –p (Inventeurs : SIMONNET JEAN THIERRY ;LUCET LEVANNIER KARINE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : NONY &ASSOCIES
m L’invention est relative à une composition cosmétiquecomportant une dispersion de particules photoniquesprésentant chacune un facteur de forme inférieur à 2, cesparticules comportant, au sein d’une matrice thermo,électro ou photoréticulable, un arrangement diffractant devides ou de nanoparticules monodisperses.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 27
m La présente invention concerne une particule photo-nique (1), de taille moyenne comprise entre 1 et 500 µm,notamment entre 1 et 300 µm, comportant un arrange-ment diffractant de nanoparticules (10) creuses.
a2.951.079 –b (A1) –d [09 57016]. –e 08 octobre2009. –jA 61 K 8/35 (2006.01), A 61 K 8/19, A 61 Q17/04. –kCOMPOSITION PHOTOPROTECTRICE ABASE D’UN COMPOSE 2-ALCOXY-4-ALKYLCETONEPHENOL; UTILISATION DUDIT COMPOSE POUR AUG-MENTER LE FACTEUR DE PROTECTION SOLAIRE –p (Inventeurs: MARION CATHERINE; LEREBOUR GE-RALDINE). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: L’OREAL
m La présente invention concerne une compositionfluide, destinée à la protection de la peau et/ou des che-veux contre le rayonnement ultraviolet, caractérisée parle fait qu’elle comprend, dans un support aqueux cosmé-tiquement acceptable au moins:(a) un système photoprotecteur capable de filtrer lerayonnement UV;(b) un composé 2-alcoxy-4-alkylcétone-phénol.La présente invention concerne également l’utilisationd’un composé 2-alcoxy-4-alkylcétone-phénol dans unecomposition comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptable au moins un système photoprotecteur capa-ble de filtrer le rayonnement UV.
28 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.080 –b (A1) –d [09 57176]. –e 13 octobre2009. –jA 61 K 8/55 (2006.01), A 61 K 8/92, A 61 Q5/08, 5/10. –k COMPOSITION COMPRENANT UNCORPS GRAS ET UN ACIDE ORGANOPHOSPHONI-QUE OU L’UN DE SES SELS, PROCEDE DE COLORA-TION OU D’ECLAIRCISSEMENTLA METTANT EN?UVRE ET DISPOSITIFS –p (Inventeurs : ASCIONEJEAN MARC; COTTERET JEAN). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL
m La présente invention a pour objet une compositionde coloration ou d’éclaircissement des fibres kératiniqueshumaines, comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptable:(a) au moins 25 % en poids d’un ou plusieurs corps gras;(b) un ou plusieurs acides organophosphoniques salifiésou non;(c) un ou plusieurs agents alcalinisants et/ou un ou plu-sieurs colorants choisis parmi les colorants d’oxydation,les colorants directs ou leurs mélanges;(d) un ou plusieurs agents oxydants.Elle concerne de plus un procédé de coloration oud’éclaircissement la mettant en oeuvre.Un autre objet de l’invention est constitué par des dispo-sitifs à deux ou trois compartiments permettant d’obtenir,après mélange des compositions des compartiments,juste avant son application, une composition selonl’invention.
a2.951.081 –b (A1) –d [09 57201]. –e 14 octobre2009. –jA 61 K 8/64 (2006.01), A 61 K 8/25, 8/97,A 61 Q 19/08. –k COMPOSTION DERMATOLOGI-QUE ET/OU COSMETIQUE UTILISEE POUR LA REGE-NERATION DE LA PEAU –p (Inventeurs : DELAUNAYDOMNIQUE; VOLLE ISABELLE). –oDemandeur : LA-BORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSE Sociétéanonyme, –rMandataire : CABINET SUEUR & L’HEL-GOUALCH
m L’invention concerne une composition topique utilisa-ble en dermatologie et/ou en cosmétique, caractériséeen ce qu’elle comprend l’association d’au moins un lipo-peptide et d’au moins une argile fonctionnalisée.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 29
a2.951.082 –b (A1) –d [09 57099]. –e 12 octobre2009. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/25, 8/37,A 61 Q 5/00, 19/00. –k COMPOSITION COSMETI-QUE DE PROTECTION DE LA PEAU ET/OU DES CHE-VEUX AVANT IMMERSION –p (Inventeurs : LEPAISMICHELE; COTTIN PASCALE; DOS SANTOS MARIECHRISTINE). –oDemandeur : COROEBOS Société àresponsabilité limitée, –rMandataire : CABINET GER-MAIN ET MAUREAU
m L’invention concerne une composition cosmétiquedestinée à protéger la peau et/ou les cheveux avantimmersion qui comprend:- au moins un agent filmogène imperméable et résistantà l’eau,- au moins un agent épaississant,- au moins un agent rhéofluidifiant.L’invention concerne aussi un procédé de protection de lapeau et/ou des cheveux lors d’un contact avec un milieuaqueux, notamment prolongé, qui se caractérise en cequ’on étale sur la peau et/ou les cheveux ladite composi-tion avant d’immerger la peau et/ou les cheveux dansledit milieu aqueux.
a2.951.083 –b (A1) –d [09 04808]. –e 08 octobre2009. –jA 61 K 31/17 (2006.01), A 61 P 25/00. –kUTILISATION D’UN INHIBITEUR DE LA REPLICA-TION DE L’ADN POUR LE TRAITEMENT DES MALA-DES NEURODEGENERATIVES PAR EXPANSION DEPOLYGLUTAMINE –p (Inventeurs: TRICOIRE HERVE;MONNIER VERONIQUE ; REINHARDT ANITA ; RERAMICHAEL). –oDemandeur : UNIVERSITE PARIS DI-DEROT - PARIS 7, –rMandataire: CABINET ORES
m La présente invention concerne l’utilisation d’un inhi-biteur de la réplication de l’ADN pour le traitement d’unemaladie neurodégénérative par expansion de polygluta-mine.
30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
m L’invention concerne une composition cosmétiquecomprenant, dans un milieu aqueux,:un actif acide parmi les α-hydroxyacides et les β-hydroxyacides;un homopolymère de l’acide acrylique au moins partielle-ment neutralisé;un polymère d’un monomère à groupement sulfonique;etun copolymère d’acide carboxylique insaturé oléfiniqueet d’ester d’alkyle (C10-C30) d’acide carboxyliqueinsaturé;et de 0 % à 15 % d’huile.Application au soin et au maquillage des matières kérati-niques de la peau.
a2.951.085 –b (A1) –d [09 04838]. –e 09 octobre2009. –jA 61 K 31/192 (2006.01), A 61 K 8/365,A 23 L 1/29, A 61 P 19/00, 3/10, A 61 Q 19/00. –k UTILISATION DE COMPOSES PHENOLIQUESPOUR LA DEGLYCATION DES PROTEINES –p ( Inventeurs : JEAN DANIEL ; POULIGON MA-RYSE). –oDemandeur: INSTITUT DES SUBSTANCESVEGETALES Société à responsabi l i té l imitée, –rMandataire: CABINET ORES
m L’invention se rapporte à l’utilisation d’au moins uncomposé de formule générale (I):
leurs sels, esters et dérivés physiologiquement accepta-bles pour induire une déglycation des protéines glyquéescondensées.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A63B 31
a2.951.086 –b (A3) –d [09 57101]. –e 12 octobre2009. –jA 63 B 51/02 (2006.01). –kCORDE POURRAQUETTES DE SPORT –p ( Inven teur : WANGTSAN-CHING). –o Demandeur : YAO I FABRIC CO.,LTD., –rMandataire: CABINET CHAILLOT
m Une corde de raquette de sport comprend une corde(20) qui est une corde pleine et de multiples cavités (31)qui sont définies dans une surface externe de la corde(20). Les cavités (31) ont différentes dimensions, profon-deurs et formes, et sont situées de manières prédétermi-nées, telles que des lignes, de façon à augmenter lefrottement entre les balles et la corde (20). Les cordes dela présente invention sont de poids léger et permettent àl’utilisateur de contrôler les balles de façon efficace.
a2.951.087 –b (A1) –d [09 04825]. –e 08 octobre2009. –jB 01 D 29/96 (2006.01), B 01 D 29/58, A 47 L9/12. –kDISPOSITIF DE FILTRATION DES POUSSIE-RES –p (Inventeurs: PETITDEMANGE DAVID; MARI-NE JULIEN FRANCOIS). –o Demandeur : NIELSENINNOVATION Société à responsabil i té l imitée, –rMandataire: NIELSON INNOVATION SARL
m Ce dispositif de filtration est destiné à être montédans un compartiment de réception (2) d’un aspirateur etqui comporte une entrée (3) d’air sale et une sortie (4)d’air filtré, ledit dispositif comprenant deux étages de fil-tration formé par un pré-filtre (7) et un filtre (8) disposésdans le courant d’air entretenu entre l’entrée et la sortied’air par un groupe d’aspiration (6).Selon l’invention, le pré-filtre (7) présente une cage tubu-laire (9) à paroi latérale filtrante qui est fermée en sesextrémités respectivement par deux opercules (10,11)constituant une chambre primaire et dont l’un (10) estassocié à une tubulure (12) adaptée à venir s’accoupleravec l’entrée d’air (3), et le filtre (8), présentant une struc-ture tubulaire (13) à paroi latérale filtrante, est montéemboîtable autour du pré-filtre avec un jeu J ménageantainsi une chambre annulaire secondaire qui est ferméepar deux couvercles (14,15) et en ce que l’ensemble pré-filtre (7) et filtre (8) constitue une boîte à poussières etcomporte des moyens de vidage des chambres primaireet secondaire.L’invention s’applique au domaine de l’électroménager.
32 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.088 –b (A1) –d [09 04868]. –e 12 octobre2009. –jB 01 D 53/46 (2006.01), B 01 D 53/60, 53/62,C 04 B 28/02, 14/02. –k UTILISATION D’UN ELE-MENT A BASE DE BETON POUR LE TRAITEMENT DEGAZ ET DE COMPOSES VOLATILS –p (Inventeurs :DUBOIS BRUGGER ISABELLE ; DYKMAN MELANIE ;HORGNIES MATTHIEU). –o Demandeur : LAFARGESociété anonyme, –rMandataire: LAFARGE
m L’invention vise une utilisation d’un élément pourl’adsorption d’au moins un composé volatil parmi legroupe comprenant les oxydes d’azote, les oxydes desoufre, les oxydes de carbone et les composés organi-ques volatils, ledit élément ayant une porosité de surfacestrictement supérieure à 8%, ledit élément comprenantun corps en béton et, dans le corps en béton et/ou ensurface du corps en béton, un composé ayant une sur-face spécifique d’échange BET supérieure à 100 m2/g,ledit élément ne comprenant pas d’agent photocatalyti-que.
a2.951.089 –b (A1) –d [09 04842]. –e 09 octobre2009. –jB 01 D 65/10 (2006.01), B 01 D 69/10, C 12 M3/06, 1/12. –k INSERT DE DIFFUSION POUR L’ANA-LYSE DE MEMBRANE, KIT-CELLULE-UNITE ET PRO-CEDE DE DIFFUSION –p (Inventeurs: LBOUTOUNNEYOUSSEF; HUMBERT PHILIPPE; BINDA DELPHINE;PAZART LIONEL). –oDemandeurs : UNIVERSITE DEFRANCHE COMTE Etablissement public ; CENTREHOSPITALIER UNIVERSITAIRE, –r Mandataire : JU-RISPATENT DIJON
m L’invention concerne un insert de diffusion (1) pourmembrane (5), comportant:- une cupule (2) définissant un compartiment donneur(20) recevant une solution donneuse, sa base délimitantun orifice axial (22) obturé par ladite membrane (5),- un élément de pincement (3) pour coincer ladite mem-brane (5),- un élément de blocage (4) axial dudit élément de pince-ment (3),- un élément de déformation (6) de ladite surface « utile »de ladite membrane (5),remarquable en ce que ledit élément de déformation (6)est apte à déformer ladite membrane (5) et en ce queledit élément de déformation (6) est apte à coopérer avecladite cupule (2) pour préserver un dégagement latéraldirectement tangent audit élément de déformation (6)recouvert de ladite membrane (5) tendue.L’invention concerne également un kit, une cellule, uneunité de diffusion et un procédé de diffusion mettant enoeuvre l’insert de diffusion.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01J 33
a2.951.090 –b (A1) –d [09 04916]. –e 13 octobre2009. –jB 01 J 3/04 (2006.01), B 01 F 11/00, 13/06,A 23 L 3/10. –kSYSTEME DE SECOUAGE D’ARTI-CLES A L’INTERIEUR D’UN EQUIPEMENT SOUSPRESSION, EN PARTICULIER UN AUTOCLAVE –p (Inventeurs : ROUMAGNAC JEAN PATRICK; NAVE-ROS FRANCISCO ; COCCO PHIL IPPE) . –oDemandeur: STERIFLOW Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET ORES
m L’objectif de la présente invention est de proposer unautoclave fiable, économiquement viable et permettant letraitement thermique rapide de produits alimentaires oupharmaceutiques en quantité industrielle.A cette fin, l’invention a pour objet un système desecouage d’articles à l’intérieur d’un équipement souspression, comprenant une enceinte (100), munie d’unmoyen de chauffage (110) et d’un moyen de pressurisa-tion (115), et un panier de stockage (200) des articles (P)couplé à un moyen de secouage en translation (300,310-320-330-340), caractérisé en ce que le panier (200)est monté coulissant sur un châssis (400) présentant untablier (410) soutenu par des colonnes de support (420)traversant l’enceinte (100) de manière étanche et décou-plée et destinées à être fixées sur un support immobile(600).
a2.951.091 –b (A1) –d [09 04813]. –e 08 octobre2009. –jB 01 J 13/02 (2006.01), B 05 D 7/24. –kFORMATION DE PARTICULES METALLIQUES SURUN SUPPORT SOLIDE A BASE D’OXYDE ET MUNI DEDEUX FONCTIONS CHIMIQUES DISTINCTES GREF-FEES –p (Inventeurs : RACCURT OLIVIER; PONCE-LET OLIVIER; SAMUEL JORICE). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: CABINET HECKE
m Des particules métalliques sont formées sur un sup-port solide à base d’oxyde, par exemple en silice, parréduction in situ d’ions métalliques et fixation desditesparticules métalliques sur le support lors d’une mêmeétape. Cette étape consiste à mettre en contact les ionsmétalliques avec le support, celui-ci ayant été préalable-ment fonctionnalisé d’une manière adéquate. Plus parti-culièrement, le support est fonctionnalisé par liaisonscovalentes par deux types particuliers et distincts defonctions chimiques. La première fonction utilisée est unefonction chimique chélatante pour les ions métalliques et/ou pour le métal correspondant aux ions métalliques,tandis que la seconde fonction est une fonction chimiqueréductrice pour les ions métalliques. À titre d’exemple, lapremière fonction peut être un thiol et la deuxième fonc-tion peut être l’éthylène diamine.
34 B01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.092 –b (A1) –d [09 04932]. –e 14 octobre2009. –jB 01 J 23/06 (2006.01), B 01 J 21/04, 37/03,C 11 C 3/10, C 07 C 31/22, C 10 L 1/02. –kCATALYSEUR HETEROGENE DE TYPE SPINELLEALUMINATE DE ZINC SUR-STOECHIOMETRIQUE ENZINC ET SON UTILISATION DANS UN PROCEDE DEPREPARATION D’ESTERS ALCOOLIQUES A PARTIRDE TRIGLYCERIDES ET D’ALCOOLS –p (Inventeurs : BAZER BACHI DELPHINE; COUPARDVINCENT ; MAURY SYLVIE ; PUGNET VERONIQUE ;CLEMENCON ISABELLE ; QUOINEAUD ANNE AGA-THE). –oDemandeur : IFP Etablissement public à ca-ractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP
m Catalyseur à base d’un oxyde mixte de zinc et d’alu-minium de structure spinelle surstoechiométrique en zincdans laquelle une fraction des atomes de Zn est en posi-tion octaédrique, son procédé de préparation et son utili-sation dans un procédé de préparation d’unecomposition d’esters alcooliques d’acides monocarboxy-liques linéaires de 6 à 26 atomes de carbone à partird’une huile végétale ou animale, neutre ou acide, viergeou recyclée, avec des monoalcools de 1 à 18 atomes decarbone permettant d’obtenir directement, en une ou plu-sieurs étapes, un ester utilisable comme carburant oucombustible et une glycérine pure.
a2.951.093 –b (A1) –d [09 57174]. –e 13 octobre2009. –jB 08 B 9/023 (2006.01), B 08 B 1/00. –k DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’UN TUYAU –p (Inventeur: CHAYOUX JOEL). –o Demandeur :CHAYOUX Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN
m La présente invention concerne un dispositif de net-toyage (2) de l’extérieur d’un tuyau (1), comprenant desmoyens (14) de préhension de moyens (3) de brossagedestinés à nettoyer ledit tuyau (1), caractérisé par le faitque lesdits moyens de brossage (3) se présentent sousla forme d’au moins deux brosses (4,5), d’une part, arti-culées de manière à passer d’une position d’ouverture àune position de fermeture, et inversement et, d’autrepart, conformées de manière à ménager un espace (9)de réception en frottement dudit tuyau (1).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B08B 35
a2.951.094 –b (A1) –d [09 57562]. –e 28 octobre2009. –jB 08 B 9/023 (2006.01), B 08 B 1/00. –kDISPOSITIF DE NETTOYAGE DE L’EXTERIEUR D’UNTUYAU –p ( Inven teur : CHAYOUX JOEL) . –oDemandeur : CHAYOUX Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : CABINET BLEGER-RHEIN . –fPriorité: FR, 13 octobre 2009, n˚ 0957174.
m La présente invention concerne un dispositif de net-toyage (2) de l’extérieur d’un tuyau (1), comprenant desmoyens (14) de préhension de moyens (3) de brossagedestinés à nettoyer ledit tuyau (1), caractérisé par le faitque lesdits moyens de brossage (3) se présentent sousla forme d’au moins une brosse (4) conformée demanière à ménager un espace (9) de réception en frotte-ment dudit tuyau muni d’embout à ces extrémités (1),ladite brosse (4) est montée sur des moyens de roule-ment de manière à déplacer par vas et vient de ledit dis-positif (2) le long dudit tuyau (1).
a2.951.095 –b (A1) –d [09 04837]. –e 09 octobre2009. –jB 09 B 1/00 (2006.01), B 07 B 1/18. –kPROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DEDECHETS MENAGERS, ET AUTRES DECHETS ASSI-MILES –p (Inventeurs : HARRY JEAN PIERRE; MAR-TEL JEAN LUC ; LEPICIER BERTRAND ; FONTANAGIUSTI MARCO). –oDemandeurs : SUEZ ENVIRON-NEMENT Société par actions simplifiée; TERRALYS So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET ARMEN-GAUD AINE
m Procédé de traitement de déchets ménagers, deboues de station d’épuration, de déchets d’espaces vertset assimilés, pour produire in fine un compost, compor-tant une phase de prétraitement mécanique, suivie d’unephase de traitement biologique puis d’une phased’affinage; la phase de prétraitement mécanique com-prend une première étape de tri granulométrique (1) desdéchets, sans broyage préalable, à l’aide d’au moins unpremier tambour comportant des mailles permettant deretenir dans le tambour les éléments grossiers ayant unedimension supérieure à une valeur L1, ces élémentsgrossiers étant dirigés vers un poste de tri manuel; unedeuxième étape de tri granulométrique (2) des élémentsqui ont traversé les mailles du premier tambour, à l’aided’au moins un deuxième tambour comportant des maillespermettant de retenir dans le deuxième tambour les élé-ments ayant une dimension supérieure à une valeur L2inférieure à L1, lesquels éléments sont dirigés vers leposte de tri manuel; et des tris supplémentaires sur leséléments qui ont traversé les mailles du deuxième tam-bour notamment pour séparer les éléments légers et leséléments métalliques.
36 B09C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.096 –b (A1) –d [09 04860]. –e 09 octobre2009. –jB 09 C 1/08 (2006.01), C 02 F 1/72. –kPROCEDE D’OXYDATION DE COMPOSES ORGANI-QUES –p (Inventeurs: SETIER JEAN CLAUDE; POR-NAIN JEAN LOUIS; DEHEZ JEAN SEBASTIEN; PERIEFREDERIC ; BLONDEL JEAN MARIE ; JACQUETROGER; RENAT JEAN CHRISTOPHE; CLEMENTELLELAURENT; PLAISIER WIM). –o Demandeurs : TOTALSA Société anonyme; SOLVAY; TVD Société à respon-sabilité limitée; ARCADIS ESG, –rMandataire : CABI-NET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m L’invention a pour objet un procédé d’oxydation d’unou plusieurs composés organiques, comprenant la miseen contact des composés organiques avec au moins unagent oxydant ainsi qu’avec un agent catalyseur compre-nant au moins une source d’ions de métal de transitiondivalents ou trivalents et au moins un acide poly-α-hydroxyacrylique et / ou un poly-α-hydroxyacrylate.Application à la dépollution des sols.
a2.951.097 –b (A1) –d [10 58303]. –e 12 octobre2010. –jB 21 C 37/02 (2006.01), C 23 C 8/50, B 21 D53/88. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN COM-POSANT STRUCTUREL POUR VEHICULE A MOTEUR,BARRE DE PLAQUE POUR MOULAGE A CHAUD ETCOMPOSANT STRUCTUREL –p (Inventeurs : ZUBERARMIN; FREHN ANDREAS). –oDemandeur : BENTE-LER AUTOMOBILTECHNIK GMBH, –r Mandata i re :CABINET FEDIT LORIOT . –f Pr ior i té : DE, 14octobre 2009, n˚ 102009049398.0.
m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un composant structurel d’un véhicule à moteur,une barre de plaque étant chauffée, amenée à unematrice à l’état chauffé et façonnée dans la matrice. Leprocédé est caractérisé en ce que la barre de plaque estsoumise à un procédé de nitruration avant le façonnage.En outre, l’invention concerne une barre de plaque pourmoulage à chaud pour la fabrication d’un composantstructurel de véhicule à moteur, la surface de ladite barrede plaque ayant une couche nitrurée. Enfin, la présenteinvention concerne un composant structurel d’un véhi-cule à moteur, fabriqué par moulage à chaud, à partird’une barre de plaque ayant une couche nitrurée.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21D 37
a2.951.098 –b (A1) –d [09 57011]. –e 08 octobre2009. –jB 21 D 24/00 (2006.01), B 21 D 22/21. –kPRESSE D’EMBOUTISSAGE SIMULTANE DE DEUXPIECES TRANSFORMABLE EN UNE PRESSE D’EM-BOUTISSAGE D’UNE PIECE UNIQUE ET APPLICA-TION A L’EMBOUTISSAGE DE PIECES DE VEHICULESAUTOMOBILES. –p (Inventeur : AUBRY ANDRE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA
m Presse d’emboutissage de pièces en tôle compre-nant une matrice (1) et un poinçon (2) mobile vers cettematrice (1), la surface (1a) de la matrice (1) dirigée versle poinçon (2) étant adaptée pour recevoir et maintenir enposition un flan de tôle (3), ladite matrice (1) et ledit poin-çon (2) étant adaptés pour emboutir dans ledit flan detôle (3) simultanément deux pièces en tôle (4), caractéri-sée en ce que pour pouvoir emboutir une seule pièce (4),la surface (1a) de la matrice (1) comprend des organesamovibles permettant de maintenir en position sur unepartie de la surface (1a) de la matrice, un flan de tôle (3)de dimension réduite adaptée à cette partie de la surface(1a) de la matrice (1).
a2.951.099 –b (A3) –d [10 58280]. –e 12 octobre2010. –jB 23 D 47/08 (2006.01). –kRAIL DE GUI-DAGE POUR UN OUTILLAGE DE PUISSANCE –p ( Inven teurs : X ING L I ; HUANG YUN) . –oDemandeur: CHERVON LIMITED, –r Mandataire :CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : CN, 12octobre 2009, n˚ 200920049322.X.
m L’invention se rapporte à un rail de guidage (10) pourun outillage de puissance, qui comprend un composantguide auxiliaire comprenant un bloc de positionnement etun composant guide principal comprenant une fente apteà recevoir le bloc de positionnement, le rail de guidagecomprenant en outre un dispositif de fixation apte à relierde manière fixe le composant guide auxiliaire au compo-sant guide principal. Selon un mode de réalisation, lebloc de positionnement comprend un bord incliné enbiseau et le dispositif de fixation comprend une surfacebiseautée adaptée pour coopérer avec le bord incliné enbiseau. Par coopération entre la surface biseautée et lebord incliné en biseau, le composant guide principal et lecomposant guide auxiliaire peuvent être rapidement ver-rouillés ensemble ou séparés l’un de l’autre dans touteposition, moyennant quoi le rail de guidage est adaptépour ajuster le positionnement entre le composant guideauxiliaire et le composant guide principal pendant l’utili-sation.
38 B23D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.100 –b (A3) –d [10 58284]. –e 12 octobre2010. –jB 23 D 47/08 (2006.01). –kRAIL DE GUI-DAGE POUR UN OUTILLAGE DE PUISSANCE –p ( Inven teurs : X ING L I ; HUANG YUN) . –oDemandeur: CHERVON LIMITED, –r Mandataire :CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : CN, 13octobre 2009, n˚ 200920049342.7.
m L’invention se rapporte à un rail de guidage pour unoutillage de puissance, qui comprend un composantguide auxiliaire comprenant un bloc de positionnement(43) et un composant guide principal comprenant unefente apte à recevoir le bloc de positionnement, le bloc depositionnement étant muni de repères d’indicationd’angle (75). En prévoyant les repères d’indicationd’angle sur le composant guide auxiliaire, le positionne-ment de coupe incliné avec un certain angle peut êtreréalisé rapidement par l’utilisateur de façon à améliorerl’agrément et l’efficacité de l’opération pour l’utilisateur.
a2.951.101 –b (A1) –d [09 04815]. –e 08 octobre2009. –jB 23 H 1/00 (2006.01), B 23 H 9/14, B 23 P15/04. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE PERCAGE D’UNE PIECE D’UNE TURBOMACHINE –p (Inventeurs :FERNANDEZ PHILIPPE ; LECOMTE JANVIER). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS
m Procédé et dispositif de perçage d’une pièce d’uneturbomachine, en particulier d’une aube (1) de compres-seur ou de turbine haute pression, ladite pièce présen-tant au moins une cavité interne (11), ledit procédéconsistant à percer la pièce (1) par électroérosion à l’aided’une électrode tubulaire (13) à canal interne (17),d’injection d’un fluide diélectrique sous pression, parexemple de l’eau, dans le canal interne (17) lors du per-çage, de manière à former un trou (12) débouchant dansla cavité interne (11) de la pièce, et à alimenter la cavitéinterne (11) de la pièce (1) en fluide diélectrique souspression, afin de maintenir l’électrode (13) centrée dansle trou (12) de la pièce (1) lors du débouchage de l’élec-trode (13) dans la cavité (11).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23K 39
a2.951.102 –b (A1) –d [09 57120]. –e 12 octobre2009. –jB 23 K 9/167 (2006.01). –kPROCEDE DESOUDAGE DE PIECES REALISEES A PARTIR D’UN AL-LIAGE D’ALUMINIUM –p (Inventeurs : AUTHESSER-RE LOIC; FIDRY STEPHANE). –o Demandeur : SEIVAQUITAINE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un procédé de soudage d’aumoins une pièce de faible épaisseur ou capsule (18) àune pièce massive (20), ladite capsule (18) et laditepièce massive (20) étant réalisées à partir d’un alliaged’aluminium, ledit procédé comprenant une étape desoudage (12) en une passe à l’arc avec une électrode,caractérisé en ce que l’étape de soudage comprend lesétapes suivantes: soudage d’un premier cordon (22a)comprenant une portion (24a) en périphérie de la cap-sule (18) le long d’une première partie du périmètre deladite capsule (18), et soudage d’un second cordon (22b)comprenant une portion (24b) en périphérie de la cap-sule (18) le long d’une seconde partie du périmètre deladite capsule (18) complémentaire de la première partiedu périmètre de ladite capsule (18).
a2.951.103 –b (A1) –d [09 57193]. –e 14 octobre2009. –jB 25 C 5/00 (2006.01). –k AGRAFEUSEAVEC MAGASIN D’AGRAFES A CHARGEMENT PARL’AVANT –p (Inventeurs : JACQUET EMMANUEL ;BRUNET JONATHAN). –oDemandeur: MAPED Socié-té par actions simplifiée, –r Mandatai re : CABINETGERMAIN ET MAUREAU
m L’agrafeuse comprend une embase allongée (2), unmagasin d’agrafes (3) à chargement par l’avant s’éten-dant longitudinalement au-dessus de l’embase et uncapot (4) recouvrant l’ensemble et servant d’organed’actionnement manuel, le magasin (3) et le capot (4)étant montés pivotants à l’arrière de l’embase (2). Unpoinçon (6), monté à l’avant du magasin (3), est lié à desmoyens d’actionnement (8 à 12) et coopère avec uneenclume (7) portée par l’avant de l’embase (2). Le poin-çon (6) occupe une position basse en situation de reposde l’agrafeuse; ce poinçon est désolidarisé de sesmoyens d’actionnement (8 à 12) pour être déplacé versl’avant avec un élément longitudinalement coulissant (14)du magasin d’agrafes (3), lors du chargement de cemagasin.Application plus particulière aux agrafeuses avec disposi-tif de réduction d’effort (8) à palonnier (9).
40 B26D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.104 –b (A1) –d [09 57194]. –e 14 octobre2009. –jB 26 D 3/26 (2006.01), B 26 D 7/08. –kAPPUI-SUPPORT POUR USTENSILES A DECOU-PER LES LEGUMES ACTIONNES MANUELLEMENT –p (Inventeur: COUCKE DIDIER). –o Demandeur :BRON COUCKE S.A . Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
m L’invention concerne les ustensiles à découper leslégumes actionnés manuellement, plus particulièrementun ustensile (1) possédant un pied (8) pour son maintienen position inclinée sur un plan de travail horizontal (12).L’appui-support (16) notamment en forme d’étrier, installéà la base du pied (8) de l’ustensile (1), est prévu pour, enposition d’utilisation, venir en butée contre un bord (15)du plan de travail (12), de manière à stabiliser l’ustensile(1) même si le plan de travail est mouillé ou gras.Application aux ustensiles dit « mandolines » utilisésdans les cuisines professionnelles ou à usage domesti-que.
a2.951.105 –b (A1) –d [09 57200]. –e 14 octobre2009. –jB 29 C 43/18 (2006.01), B 29 C 45/14. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COMPRESSION-IN-JECTION ET PIECE D’HABILLAGE OU GARNITUREPOUR AUTOMOBILE OBTENUE –p ( Inven teur :DUTOUQUET DENIS). –o Demandeur : V ISTEONGLOBAL TECHNOLOGIES, INC., –rMandataire : CA-BINET NUSS
m La présente invention a pour objet un procédé detransformation de matière plastique combinant la com-pression d’une ébauche (1) et l’injection d’une matièreplastique et consistant, entre autres, à positionner préci-sément l’ébauche (1), et la compresser avant une ferme-ture partielle du moule (3). L’invention a aussi pour objetun dispositif de mise en oeuvre de ce procédé, compre-nant un moyen de positionnement. Enfin, l’invention aencore pour objet une pièce obtenue par ce procédé etce dispositif, et dont la partie injectée complète la formeglobale de la coque finale.Application notamment aux pièces d’habillage ou garni-ture pour habitacle d’automobile et à leur fabrication.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B30B 41
m Selon l’invention, la presse du type comportant unsupport (2) de pièces à traiter, un coulisseau (5) mobiletransversalement audit support (2) et une tête de presseorientable (6) articulée audit coulisseau (5) par l’intermé-diaire d’une articulation sphérique annulaire (7), com-porte de plus, entre ledit coulisseau (5) et ladite tête depresse (6), une articulation sphérique centrale (9) quicoopère avec ladite articulation sphérique annulaire (7)pour assurer le pivotement de ladite tête de presse (6).
a2.951.107 –b (A1) –d [09 04826]. –e 08 octobre2009. –jB 31 F 1/10 (2006.01), B 31 B 3/26, 3/64,B 65 D 65/12. –k PROCESSUS DE PRODUCTIONPERMETTANT DE REALISER DES EMBALLAGES ABASE DE PAPIER POUR LA RESTAURATION RAPIDECOMPORTANT NOTAMMENT DES PLIS COUCHESPROFONDS –p (Inventeurs : CAPY GILBERT ; BU-CHBERG AKIVA). –oDemandeurs : CAPY GILBERT ;BUCHBERG AKIVA, –rMandataire: SCHMITT JOHN
m La présente invention concerne la descriptiond’ensembles de production à l’aide de machines et leuroptimisation, intégrant un dispositif breveté de plissageen plis couchés profonds, permettant de réaliser desemballages, à base de papier pour la restauration rapide,comportant tous un élément plissé provenant d’unebande de papier plissé 31. Ces machines sont modulai-res et comportent toutes en amont un ensemble demodules 5, 6, 7, qui délivrent une bande de papier plissé31 qui est ensuite transformée dans un module de finition8 spécifique pour en faire un emballage pour sandwichou pour produit en vrac tel que des frites ou des mor-ceaux de poulet.
42 B32B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.108 –b (A1) –d [09 04901]. –e 13 octobre2009. –jB 32 B 37/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE FABRICATION DE PLAQUES RIGIDES, SEMI-RIGI-DES, SOUPLES, DE TOUTES DIMENSIONS ET EPAIS-SEURS –p (Inventeurs : DELLAROSA FRANCOIS ;CATTIEUW HERVE). –o Demandeur : MULTISPEFRANCE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: MULTISPE FRANCE
m Le dispositif selon l’invention comporte différents élé-ments coopérant entre eux, à savoir:- un axe support (4),- un moteur (5)- un plateau (6) sur lequel sont fixés des éléments (7),- des bacs (8) fixés auxdits éléments (7).Une couche de matière est formée au fond d’un bac puisrecouverte d’une seconde couche.
a2.951.109 –b (A1) –d [10 58221]. –e 11 octobre2010. –jB 41 F 31/05 (2006.01). –k PROCEDE DEGESTION D’UN GROUPE ENCREUR D’UNE MACHINED’IMPRESSION –p (Inventeurs : HAMMER JOSEF ;LEISSNER STEFAN). –o Demandeur : MANROLANDAG, –r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 12 octobre 2009, n˚ 102009045559.0.
m Procédé de gestion d’un groupe encreur d’unemachine d’impression selon lequel- le groupe encreur comporte un encrier contenant del’encre, un cylindre ducteur qui prélève de l’encre del’encrier, et des éléments de réglage de zone d’encrage,réalisés sous la forme de poussoirs d’encre ou de cou-teaux à encre qui permettent de régler chacun la quantitéd’encre transférée pour chaque zone d’encrage, à partirde l’encrier vers le cylindre ducteur.Le groupe encreur comporte un cylindre à film ou uncylindre de soulèvement qui transfère l’encre du cylindreducteur vers au moins un cylindre de groupe encreur enaval du cylindre à film ou du cylindre de soulèvement.On détermine le fléchissement de l’encrier pendant lefonctionnement de la machine d’impression, et selon lefléchissement, on règle au moins un élément de réglagede zone d’encrage.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B41M 43
a2.951.110 –b (A1) –d [09 04920]. –e 14 octobre2009. –jB 41 M 3/00 (2006.01), B 41 M 7/00, G 02 C11/02. –kPROCEDE DE DECORATION OU DE MAR-QUAGE SUR MATIERE PLASTIQUE ET METAL AVECDES PIGMENTS A EFFETS SPECIAUX –p (Inventeur: HOLLARD HERVE). –o Demandeur :HOLLARD HERVE, –rMandataire: HOLLARD HERVE
m Procédé de marquage sur un objet (1) en matièreplastique et/ou métal, correspondant essentiellement àdes lunettes mais aussi à des accessoires de mode,caractérisé en ce qu’il consiste à faire une marque sur lesupport avec une encre de marquage constituée d’unmélange de résine de marquage et de pigments spé-ciaux (PS) appelés aussi pigments de sécurité ayant deseffets: invisibles fluorescents, luminescents, fluores-cents, phosphorescents et/ou iridescents.Ce procédé de marquage selon l’invention est particuliè-rement destiné pour la décoration mais aussi pour la pré-vention de la contrefaçon des lunettes et des accessoiresde mode.
a2.951.111 –b (A1) –d [10 01678]. –e 20 avr i l2010. –jB 60 C 11/24 (2006.01), B 60 C 23/04. –kPROCEDE, PNEUMATIQUE ET SYSTEME EMBAR-QUE DE DETECTION D’USURE –p (Inventeur : BEN-BOUHOUT RACHID). –o Demandeurs : CONTINEN-TAL AUTOMOTIVE FRANCE ; CONTINENTAL AUTO-MOTIVE GMBH, –r Mandata i re : CONTINENTALAUTOMOTIVE FRANCE
m L’invention propose d’intégrer un émetteur dans lepneumatique qui reste détectable tant que la limited’usure (11) du pneumatique (1) ne l’a pas atteint. Plusprécisément, le procédé de détection d’usure d’un pneu-matique de roue (7) de véhicule comportant au moins unmarqueur d’usure (2) disposé dans le pneumatique (1)monté sur une jante (8), consiste à émettre une requêted’usure (R) en direction du pneumatique (1) et à émettreune réponse de « non-usure » (ACK) à réception de larequête d’usure (R) par le marqueur d’usure (2).Un pneumatique (1) de mise en oeuvre du procédé com-porte au moins un marqueur d’usure émetteur-récepteur(2) disposé dans la bande de roulement (10) du pneuma-tique (1) selon une position agencée pour émettre uneréponse de « non-usure » (ACK) à la réception d’unerequête d’usure (R) émise par un transpondeur (4)embarqué sur le véhicule.
44 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.112 –b (A1) –d [09 57048]. –e 09 octobre2009. –jB 60 J 1/02 (2006.01), B 62 D 65/06, E 06 B3/54. –k FEUILLURE FORMEE AUTOUR D’UNEOUVERTURE DE LA CAISSE D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE, DESTINEE A SUPPORTER UN VITRAGE ETVEHICULE AUTOMOBILE DONT LA CAISSE COMPOR-TE UNE TELLE FEUILLURE. –p (Inventeur : GUIDEZFREDERIC). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m Feuillure (2) formée autour d’une ouverture de lacaisse d’un véhicule automobile, adaptée pour supporterla périphérie d’un vitrage (1), des cales (5) étant desti-nées à être placées entre la feuillure (2) et le vitrage (1),cette feuillure (2) étant adaptée pour recevoir au moinsdeux vitrages (1) dont l’un présente une épaisseur plusimportante que l’autre, caractérisée en ce que la feuillure(2) comprend plusieurs renfoncements (8) répartis autourde ladite ouverture, adaptés pour recevoir chacune l’unedesdites cales (5) afin de caler le vitrage (1) ayantl’épaisseur la plus importante, les zones de la feuillure (2)comprises entre lesdits renfoncements (8) étant adap-tées pour recevoir les cales (5) afin de caler le vitrage (1)ayant l’épaisseur la plus faible.
a2.951.113 –b (A1) –d [09 57040]. –e 08 octobre2009. –j B 60 J 7/00 (2006.01), B 60 J 7/20. –kTOIT ESCAMOTABLE NOTAMMENT POUR UN VE-HICULE DE TYPE CABRIOLET. –p ( Inventeur : RE-BEL VINCENT JEAN DOMINIQUE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA
m Ce toit, souple ou rigide, comporte au moins un pre-mier panneau (10) destiné à être monté articulé sur unepartie fixe du véhicule à proximité d’un coffre (2) du véhi-cule, au moins un second panneau (11) monté articulésur le premier panneau, des moyens d’actionnement despremier et second panneaux conçus pour autorisersélectivement au moins trois positions du toit: une posi-tion escamotée dans laquelle le toit est destiné à êtreconfiné dans le coffre du véhicule, une position déployéedans laquelle le toit est destiné à recouvrir un habitacledu véhicule, une position d’ouverture partielle danslaquelle le toit est destiné à libérer un espace pour facili-ter un accès à l’habitacle; ledit toit étant remarquable ence que, en position d’ouverture partielle, les premier etsecond panneaux sont surélevés relativement à leurposition où le toit est en position déployée.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 45
a2.951.114 –b (A1) –d [09 57165]. –e 13 octobre2009. –jB 60 K 11/02 (2006.01), B 60 K 1/04, 6/22. –kDISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT POUR VEHI-CULE HYBRIDE –p (Inventeurs: FRAINET ANTHONY;MARCAIS PHIL IPPE ; AUGE FREDERIC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN
m L’invention concerne un dispositif de refroidissementdu moteur thermique (10), de composants électriques(26, 14, 28) et des moyens de stockage d’énergie électri-que (18) d’un véhicule hybride, ledit dispositif compre-nant un premier circuit (60, HT) pour le refroidissementdu moteur thermique, un deuxième circuit (BT) pour lerefroidissement des composants électriques et un troi-sième circuit (78, TBT) pour le refroidissement desmoyens de stockage d’énergie électrique, un fluide calo-porteur pouvant circuler dans lesdits circuits lesquelscomportent des moyens d’échange thermique (46, 48,52),Selon l’invention, les moyens d’échange thermique sontconstitués par un échangeur thermique (88) séparés entrois parties et le dispositif comporte des moyens de miseen communication du premier circuit avec le troisièmecircuit, les moyens étant actionnés en fonction de la tem-pérature du fluide caloporteur et en fonction du débit dufluide caloporteur dans le premier circuit.L’invention concerne aussi un radiateur pour véhiculehybride.
a2.951.115 –b (A1) –d [09 57167]. –e 13 octobre2009. –jB 60 K 16/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE GENERATION D’ENERGIE ELECTRIQUE A CELLU-LES PHOTOVOLTAIQUES POUR VEHICULE –p (Inventeur: FOURE FRANCK). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA
m La présente invention concerne un dispositif de géné-ration d’énergie électrique pour un véhicule (1), notam-ment automobile, comprenant une pluralité de cellulesphotovoltaïques (2),caractérisé en ce que les cellules photovoltaïques (2)sont placées en partie arrière du véhicule (2) en unemplacement situé en regard d’un second véhicule sui-veur (3).
46 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.116 –b (A1) –d [09 57166]. –e 13 octobre2009. –jB 60 N 2/62 (2006.01). –kDISPOSITIF DEMAN?UVRE POUR LA COMMANDE D’UN SYSTEMEDE REHAUSSE DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p ( Inven teur : SAUVAGE SEBASTIEN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA
m Dispositif de commande d’un système de rehaussed’un siège de véhicule automobile, comportant une poi-gnée de commande montée mobile sur le coté del’assise du siège, caractérisé en ce que la partie internede la poignée en regard d’une surface de l’assise com-porte une protubérance destinée à glisser sur ladite sur-face de manière à favoriser le débattement de la poignéede commande.
a2.951.117 –b (A1) –d [09 57103]. –e 12 octobre2009. –jB 60 Q 1/06 (2006.01), B 60 Q 1/00, 1/068,F 21 S 8/10, F 21 V 14/04, 21/14. –k DISPOSIT IFDE REGLAGE D’UN DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET / OUDE SIGNALISATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILEET PROCEDE DE MONTAGE D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : HERBIN CYRIL ; GREBERT OLIVIER ;MALIAR REMI; SIMMET NICOLAS). –o Demandeur :VALEO VISION Société par actions simplif iée, –rMandataire: VALEO VISION
m Dispositif (50) de réglage de la position d’une pre-mière partie (2) d’un dispositif d’éclairage et/ou de signa-lisation (1) d’un véhicule automobile par rapport à unedeuxième partie (3) de ce dispositif, comprenant une vis(7) en liaison mécanique (6, 25, 26) avec la première par-tie et en liaison hélicoïdale avec la deuxième partie, laliaison hélicoïdale comprenant:- une liaison pivot glissant (27, 32, 29, 33) liant la vis à ladeuxième partie, la vis étant clippée dans un alésage(52) ayant une ouverture (53) selon un premier axe (X) et- une conformation (51) réalisée sur la deuxième partie etcoopérant avec des filets (28) de la vis.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 47
a2.951.118 –b (A1) –d [09 04831]. –e 08 octobre2009. –jB 60 R 5/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEMONTAGE D’UNE PLAQUE DE RECOUVREMENTD’UN COMPARTIMENT A BAGAGES DE VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeurs: BRILLON ERIC; MON-TAGNE FREDERIC ; GUENAMANT NICOLAS). –oDemandeur : CENTRE D’ETUDE ET DE RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: STRATO-IP
m L’invention concerne un dispositif (1) de montaged’une plaque (2) de recouvrement d’un compartiment àbagages de véhicule automobile, ledit dispositif compre-nant les deux coins avant (3) de ladite plaque, lesditscoins comprenant chacun une face supérieure (4) et infé-rieure (5) sensiblement planes, un logement (6) verticalétant réalisé dans chacun desdits coins, ledit dispositifcomprenant en outre deux supports (7) latéraux respec-tifs de réception desdits coins correspondants, chacundesdits supports comprenant une zone (8) d’appui deladite face inférieure; une butée (9) supérieure disposéeen avant de ladite zone; une saillie (10) orientée vers lebas et agencée pour pouvoir s’introduire dans ledit loge-ment, lesdites zone, butée et saillie étant disposées pourpermettre de passer ladite plaque d’une position horizon-tale d’utilisation où ladite butée est en appui contre laditeface supérieure, ladite saillie est introduite dans leditlogement et ladite face inférieure est en appui contreladite zone, à une position inclinée de retrait où laditesaillie est dégagée dudit logement.
a2.951.119 –b (A1) –d [09 57154]. –e 13 octobre2009. –jB 60 R 9/055 (2006.01). –kGALERIE DETOIT CONSTITUEE PAR UN RECEPTACLE TRANS-FORMABLE EN COFFRE ET VEHICULE DONT LE TOITEST ADAPTE POUR RECEVOIR UNE TELLE GALERIEDE TOIT. –p (Inventeur : RAMES CHRISTIAN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA
m Galerie de toit constituée par un réceptacle (2) com-portant une paroi de fond (3) et des parois latérales (4,5), la face (8) opposée à la paroi de fond (3) étantouverte, ce réceptacle (2) comportant des moyens defixation permettant de le fixer de façon amovible sur letoit (1) d’un véhicule automobile, caractérisée en ce queledit réceptacle (2) est adapté pour pouvoir être retournéet fixé sur le toit (1) dans une position dans laquelle laface ouverte (8) du réceptacle (2) est appliquée sur le toit(1) de façon à constituer un coffre fermé.
48 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.120 –b (A1) –d [09 57172]. –e 13 octobre2009. –jB 60 R 19/02 (2006.01), B 60 K 11/08, B 60 L11/18. –kBOUCLIER POUR PARE-CHOC ARRIEREDE VEHICULE, NOTAMMENT UN VEHICULE AUTOMO-BILE HYBRIDE, INTEGRANT UNE PARTIE D’UN CIR-CUIT DE REFROIDISSEMENT D’UN ORGANE DUVEHICULE, NOTAMMENT UNE MACHINE ELECTRI-QUE DE TRACTION –p (Inventeur : JANVIER GWE-NAEL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne bouclier (5) pour pare-chocarrière de véhicule, notamment un véhicule automobile(1), intégrant une partie d’un circuit de refroidissementd’un organe (2) du véhicule (1), caractérisé en ce quecette partie de circuit de refroidissement comporte aumoins une entrée d’air (62, 63) aménagée sur au moinsune des parties latérales (52, 53) du bouclier, au moinsune sortie d’air (82, 83) aménagée dans ou au voisinagede la partie centrale (51) du bouclier (5), un conduit d’air(72, 73) reliant lesdites entrée (62, 63) et sortie (82, 83)d’air, et au moins un logement (L2, L3) aménagé dans leconduit d’air (72, 73), apte à recevoir un échangeur ther-mique (92, 93).
a2.951.121 –b (A3) –d [09 57019]. –e 08 octobre2009. –jB 60 R 21/02 (2006.01), B 60 R 21/06. –kDISPOSITIF DE SEPARATION, DU TYPE FILET DERETENUE, ET DISPOSITIF DE RANGEMENT ET VEHI-CULE AUTOMOBILE ASSOCIES –nCertificat d’utilitéresultant de la transformation volontaire de la demandede brevet déposée le 08/10/09. –p ( Inven teurs :HEWAK GREGOR ; BUFFETAUD JULIEN) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS
m Le dispositif de séparation (10) selon l’invention estdestiné à être positionné dans l’habitacle d’un véhiculeautomobile et comporte au moins des premiers moyensde fixation (16), aptes à coopérer avec des premierspoints d’accroche complémentaires positionnés auniveau d’une partie haute de l’habitacle, des secondsmoyens de fixation (17), aptes à coopérer avec desseconds points d’accroche complémentaires positionnésau niveau d’une partie basse de l’habitacle, et desmoyens de réglage (21, 22) de la tension du dispositif, desorte à ajuster la position du dispositif une fois fixé dansl’habitacle.Le dispositif de rangement selon l’invention comporte unboîtier, destiné à être rangé à l’intérieur de l’habitacle duvéhicule et dont les dimensions sont telles qu’elles per-mettent de stocker l’ensemble des éléments constitutifsdu dispositif de séparation (10).Le véhicule automobile selon l’invention comporte unemplacement de stockage, destiné à recevoir ledit dispo-sitif de rangement.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 49
a2.951.122 –b (A1) –d [09 57059]. –e 09 octobre2009. –jB 60 S 1/16 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE D’UN MOTOREDUCTEUR D’UN SYSTE-ME D’ESSUYAGE D’UNE VITRE D’UN VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeurs : VERNEUIL PASCAL ;MAHE MICHEL; GRANAT CYRIL; DOUALIN-BOISNONANNE-GAEL). –o Demandeur : RENAULT S.A.S, –rMandataire: RENAULT SAS
m Dispositif de commande (160) d’un motoréducteur(103) d’un système d’essuyage (100) d’une vitre d’unvéhicule automobile, le motoréducteur comprenant unpremier enroulement provoquant la rotation du motoré-ducteur à une première vitesse lorsqu’il est alimenté etun deuxième enroulement provoquant la rotation dumotoréducteur à une deuxième vitesse lorsqu’il est ali-menté, le dispositif comprenant un organe de commande(102) pour alimenter soit le premier enroulement, soit ledeuxième enroulement, caractérisé en ce que le disposi-tif de commande comprend en permanence un interrup-teur commandé (104) et un sélecteur (106) de l’organede commande disposés en série sur la ligne d’alimenta-tion des premier et deuxième enroulements.
a2.951.123 –b (A1) –d [09 57020]. –e 08 octobre2009. –jB 60 S 3/00 (2006.01). –k SYSTEME DENETTOYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTO-MOBILE. –p (Inventeur : HEURTAUX BERTRAND). –oDemandeur : HEURTAUX S.A.S. Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m Ce système de nettoyage notamment pour véhiculeautomobile, du type comportant des moyens formant tur-bine (4) présentant une entrée d’aspiration (5) raccordéeà travers des moyens de rétention de débris/poussières(6) à un tuyau (2) mis à disposition d’un opérateur et unesortie de refoulement (9), est caractérisé en ce qu’il com-porte des moyens de commande (7, 14, 15, 16) parl’opérateur d’un basculement automatique de son fonc-tionnement entre un fonctionnement en aspirateur danslequel le tuyau (2) est raccordé à l’entrée d’aspiration (5)de la turbine (4) à travers les moyens de rétention (6) etun fonctionnement en souffleur dans lequel le tuyau (2)est raccordé à la sortie de refoulement (9) de la turbine(4).
50 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.124 –b (A1) –d [09 57060]. –e 09 octobre2009. –jB 60 S 5/06 (2006.01), B 60 K 1/04, 6/28. –kDISPOSITIF DE CARENAGE D’UNE PARTIE INFER-IEURE D’UNE BATTERIE ELECTRIQUE D’UN VEHICU-LE AUTOMOBILE –p (Inventeur : THOUMIRE PAS-CAL-JEAN). –o Demandeur : RENAULT S.A.S, –rMandataire: RENAULT SAS
m Dispositif (4) de carénage d’une partie inférieure (33)d’une batterie électrique (3) d’un véhicule automobile (1)accessible depuis le dessous d’un châssis (2) du véhi-cule automobile, ledit dispositif comprenant un premiermoyen (46) de guidage du mouvement du dispositif parrapport au châssis et un premier moyen (45) de limitationdu mouvement du dispositif par rapport au châssis, lepremier moyen de guidage et le premier moyen de limita-tion étant respectivement destinés à coopérer avec undeuxième moyen (25) de guidage et un deuxième moyen(24) de limitation réalisés sur le châssis du véhicule auto-mobile.
a2.951.125 –b (A1) –d [10 58121]. –e 07 octobre2010. –jB 60 W 40/04 (2006.01), B 60 W 40/06, 50/08, 30/14, 30/18, B 60 K 26/00. –k APPAREIL DECOMMANDE ET PROCEDE DE SELECTION DE LA CA-RACTERISTIQUE DE RESISTANCE D’UNE PEDALED’ACCELERATEUR –p (Inventeur : RYCHLAK STE-FAN). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 09 octobre 2009, n˚ 102009045512.4.
m Appareil de commande (10) d’un système d’assis-tance de conduite (1) qui sélectionne la caractéristiquede résistance de la pédale d’accélérateur (30) du véhi-cule. L’appareil de commande (10) sélectionne cettecaractéristique de résistance en se fondant sur l’état dela circulation et/ou la topographie de la chausséeempruntée.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 51
a2.951.126 –b (A1) –d [09 57055]. –e 09 octobre2009. –jB 60 W 40/10 (2006.01), B 60 W 30/18, 10/12, 10/06, B 60 K 17/16. –kPROCEDE DE PROTEC-TION D’UN DIFFERENTIEL DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p (Inventeurs: RICHARD SEBASTIEN; BEKAERTCHRISTOPHE ; DESCHAMPS ALEXANDRE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA
m Procédé de protection d’un différentiel de véhiculeautomobile, exploitant une estimation du couple moteurappliqué sur le différentiel (CD), ainsi qu’une estimationde la différence de vitesse de ce différentiel (VD) pour, enfonction d’une zone de fonctionnement limite autorisée,déterminée à partir de ces deux estimations, agir sinécessaire sur le couple moteur ou sur des moyens defreinage individuel des roues, afin de réduire l’énergiegénérée (PD) par ce différentiel en restant dans cettelimitation, caractérisé en ce que le procédé évalue deplus de manière constante en partant de l’estimation ducouple moteur appliqué sur le différentiel (CD) et de sadifférence de vitesse (VD), la dynamique des échangesthermiques (30) du différentiel avec son environnement,pour faire évoluer de manière continue la zone de fonc-tionnement limite autorisée..
a2.951.127 –b (A1) –d [09 57051]. –e 09 octobre2009. –jB 60 W 40/12 (2006.01), B 60 W 30/18, 10/10, F 16 H 3/085, 3/12. –k PROCEDE DE COM-MANDE D’UNE BOITE DE VITESSES PILOTEE POURVEHICULE AUTOMOBILE HYBRIDE OU A DOUBLEEMBRAYAGE –p (Inventeur : SCHAEFFER ERIC). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention a pour objet un procédé de commanded’une boîte de vitesses pilotée pour véhicule automobilehybride ou à double embrayage, pour passer d’un rap-port (RI) initial à un rapport (RF) final,caractérisé en ce que lors de la phase de synchronisa-tion:- on détermine la vitesse finale de l’arbre primaire ciblede la synchronisation pour effectuer une phase de crabo-tage,cette vitesse finale de l’arbre primaire cible étant fonctionde la vitesse de l’arbre primaire avant le changement derapport, de l’accélération du véhicule durant une phased’approche du synchroniseur et d’un temps de synchro-nisation prédéterminées.
52 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.128 –b (A1) –d [10 58146]. –e 07 octobre2010. –jB 60 W 50/08 (2006.01), B 60 R 16/02. –kDISPOSITIF ET PROCEDE D’APPRENTISSAGED’UNE FONCTION D’ASSISTANCE DE CONDUITEDANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs :KLEINE-BESTEN THOMAS ; GERCKE JOBST). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 09 octobre 2009, n˚ 102009045511.6.
m Dispositif (100) pour apprendre une fonction d’assis-tance à un véhicule (200),- le dispositif (100) recevant la position locale actuelle(220) du véhicule (200) par un système de localisation(110), et une première commande déclenchée par l’utili-sateur.Le dispositif active ou neutralise une assistance si la pre-mière commande a déjà été déclenchée un nombre fixéde fois pour les trajets du véhicule (200) dans un périmè-tre (240) fixé autour de la position de localisation actuelle(220).
a2.951.129 –b (A1) –d [09 57126]. –e 12 octobre2009. –jB 62 D 25/20 (2006.01), B 60 K 1/04, 6/28. –kSTRUCTURE DE VEHICULE COMPRENANT UNEBATTERIE –p ( Inven teurs : ANDRE GERARD ;MARTIN LAURENT ; GINJA STEPHANE ; GRANDOJEROME ; CHERON HUGUES ; REBUEL YVES). –oDemandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET LHERMET LABIGNE & REMY
m L’invention concerne une structure de véhicule (10)comprenant un élément structurel longitudinal (14) à cha-cun de ses bords latéraux, et:- au moins deux coques (28, 30) superposées demanière à former un logement (31), chaque coque étantreliée aux éléments structurels,- au moins un composant de batterie (36), comprenantune unité de stockage d’énergie, agencé dans le loge-ment, et- au moins un élément de fixation (46) reliant une coqueà un organe situé dans le logement ou à l’autre coque, leou les éléments de fixation étant agencés de sorte que leou au moins un des composants de batterie se trouve encompression selon la direction de superposition descoques, correspondant essentiellement à la direction ver-ticale.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 53
a2.951.130 –b (A1) –d [09 57195]. –e 14 octobre2009. –jB 62 D 65/02 (2006.01), F 01 L 13/00. –kDISPOSITIF PERMETTANT LE POSITIONNEMENTET LA FIXATION PAR VISSAGE D’UN SOUS-ENSEM-BLE DANS UNE ZONE PEU ACCESSIBLE D’UN VEHI-CULE –p (Inventeurs : VALTROPINI DIDIER; LE GACGERARD ; PLESSY SEBASTIEN ; MILON JEAN-MARC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne un dispositif permettant le posi-tionnement et la fixation par vissage d’un sous-ensemblesur un support dans une zone peu accessible d’un véhi-cule, notamment d’un moteur d’entraînement d’arbre àexcentrique sur la culasse d’un véhicule automobile.Le dispositif comporte un corps principal (10) dans lequelvient se loger par concordance de formes ledit sous-ensemble (1) à positionner, le corps principal comportantau moins un logement (3, 4) pour une vis de fixation (5,6) de ce dernier sur ledit support (2), et au moins unembout de vissage (50, 60) correspondant à la vis defixation (5, 6).Véhicules automobiles. Montage des moteurs électri-ques d’arbre à excentrique sur les culasses de moteur devéhicules automobiles.
a2.951.131 –b (A1) –d [09 57212]. –e 14 octobre2009. –jB 62 L 3/00 (2006.01), B 60 T 8/17, 13/00,15/36, 17/04, B 60 W 10/08, 10/18, B 60 L 7/18. –kVEHICULE MOTORISE POURVU D’UN DISPOSITIFDE CONTROLE DU FREINAGE. –p (Inventeur: GIUDI-CE DANIEL). –o Demandeur : GIUDICE DANIEL, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Il s’agit d’un véhicule (1) pourvu d’un circuit de frei-nage (3). Un capteur de pression (21) relève la pressiondans une zone (13) du circuit et la transmet au calcula-teur de bord (7), lequel est adapté pour faire fonctionnerun moteur électrique en génératrice si ladite pression estsupérieure à un premier seuil prédéterminé et déclen-cher un freinage du frein à commande hydraulique (15a)si ladite pression est supérieure à un second seuil prédé-terminé, lui-même supérieur au premier seuil.
54 B62L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.132 –b (A1) –d [09 57213]. –e 14 octobre2009. –jB 62 L 3/00 (2006.01), B 62 L 3/02, B 60 L7/18, B 60 T 7/02, 7/08, 8/17, B 60 W 10/08, 10/18. –kDISPOSITIF DE CONTROLE ECHELONNE DE FREI-NAGE SUR VEHICULE A ENFOURCHER. –p (Inventeur: GIUDICE DANIEL). –o Demandeur :GIUDICE DANIEL, –r Mandata i re : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES
m Il s’agit d’un dispositif (10) qui comprend une manettede frein (9) mobile sur une certaine course et manoeu-vrable à partir d’une action d’un utilisateur et des moyensde temporisation (150) adaptés à être liés fonctionnelle-ment à ladite manette de frein pour, sous la commandede cette manette, déclencher d’abord un premier effet, enliaison avec une première manoeuvre de la manette, puisun second effet, en liaison avec une seconde manoeuvrede la manette.
a2.951.133 –b (A1) –d [09 57010]. –e 08 octobre2009. –jB 63 B 21/50 (2006.01), B 63 B 22/04. –kDISPOSITIF D’ANCRAGE POUR ELEMENTS FLOT-TANTS A LA SURFACE D’UNE ETENDUE D’EAU, TEL-LE QU’UNE MER –p (Inventeurs : THOMAS PIERREARMAND; LESSARD FABRICE). –o Demandeurs :COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS -MESSIAN - DURAND Société anonyme; D2M CONSUL-TANTS Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLAVOIX
m Le dispositif d’ancrage (10) comportant des moyens(12) d’accrochage à un fond (14) de l’étendue d’eau, etdes moyens (16) de fixation d’une ligne (18) destinée àrelier le dispositif d’ancrage (10) à un élément flottant. Ledispositif d’ancrage (10) comporte des moyens de fixa-tion (16) pour au moins deux lignes (18).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B63B 55
a2.951.134 –b (A1) –d [09 04942]. –e 14 octobre2009. –jB 63 B 35/74 (2006.01), B 63 H 16/20, B 63 G8/00. –kENGIN NAUTIQUE PERMETTANT DE SE DE-PLACER SUR L’EAU OU SOUS L’EAU –p (Inventeur :BERTRAND FRANCOIS ALEXANDRE) . –oDemandeur: IDEOTHEQUE, –rMandataire : CABI-NET MOUTARD
m L’invention concerne un engin nautique se déplaçantsur ou dans un liquide, qui comprend des moyens de flot-taison (1) reliés par des moyens de liaison (6) à un sup-port (3),caractérisé en ce que ces moyens de liaison (6) sontconformés de manière à permettre audit support (3) deprendre au moins deux positions, à savoir:• une position relevée où les axes longitudinaux duditsupport (3) s’étendent au-dessus du niveau de la surfacedudit liquide, ou dans le plan défini par cette surface;• une position abaissée où les axes longitudinaux duditsupport (3) s’étendent au-dessous du niveau de cettesurface, le support (3) étant alors immergé.
m Ballon dirigeable (1) comprenant une enveloppe sou-ple (2) sans structure interne rigide et enfermant un gazplus léger que l’air, et une nacelle (3). Le ballon com-prend en outre trois pieds pour poser le ballon sur la sur-face et une structure d’atterrissage (5). Cette structured’atterrissage (5) est située à l’extérieur de l’enveloppe,et relie entre eux, les pieds (6a, 6b, 6c), la nacelle (3) etl’enveloppe (2) en entourant l’enveloppe (2).
56 B64C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.136 –b (A1) –d [09 04921]. –e 14 octobre2009. –jB 64 C 27/12 (2006.01), F 16 F 15/131. –kMECANISME D’ATTENUATION DES PULSATIONSEN COUPLE ENTRE UN MOTEUR ET UN ROTOR DEGIRAVION ENTRAINE EN ROTATION PAR CE MO-TEUR –p (Inventeurs : MANFREDOTTI THOMAS ;CHEMIN JEROME). –o Demandeur : EUROCOPTERSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : GPI &ASSOCIES
m L’invention a pour objet un mécanisme d’atténuationdes pulsations en couple entre un moteur (2) et un rotor(1) d’un giravion. Des moyens de torsion (5) sont interpo-sés entre les arbres moteur et récepteur, etcomprennent:*) un arbre de torsion (6) en prise coaxiale sur l’arbremoteur (3) et sur l’arbre récepteur (4),*) un arbre d’entrée (9) et un arbre de sortie (10) respec-tivement en prise sur les arbres moteur (3) et récepteur(4),*) un bras de levier (7) qui s’étend radialement à l’arbrede torsion (6) et sur lequel les arbres d’entrée (9) et desortie (10) sont articulés en des points distants (11,12),*) une masse (8) portée par le dit bras de levier (7) à sonextrémité libre (13) radialement au plus éloignée de l’axed’extension de l’arbre de torsion (6).
m La présente invention concerne un dispositif anticou-ple (10) d’un giravion muni d’une dérive (20). La dérive(20) ayant un corps (23) s’étendant dans un plan antéro-postérieur (P1) d’une première extrémité distale (21) àune deuxième extrémité distale (22), ledit dispositif anti-couple (10) est pourvu d’un rotor arrière (30) comportantune pluralité de pales (31) et d’un moyen de fixation (40)fixant ledit rotor arrière (30) auxdites première etdeuxième extrémités distales (21, 22), une ailerette (50)étant fixement agencé à une extrémité libre (32) de cha-que pale (31).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 57
a2.951.138 –b (A1) –d [09 04875]. –e 12 octobre2009. –jB 65 D 5/24 (2006.01). –kFLAN DE CAR-TON POUR EMBALLAGE A SOUFFLETS, ET EMBAL-LAGE AINSI REALISE –p ( Inventeur : LEFRANCQHERVE). –oDemandeur: EURL FIN LEF Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: BREMA-LOYER
m Emballage à ouverture évasée réalisé à partir d’unflan de carton à pans (3) latéraux trapézoïdaux disposésautour d’une zone centrale polygonale, chaque pan (3)latéral étant relié aux pans adjacents par un élément deliaison (4), divisé en deux parties (A, B) par une ligne depliage (5) permettant audit élément de liaison (4), de for-mer un soufflet, se repliant vers l’intérieur de l’emballage,par rapprochement jusqu’à l’application l’une contrel’autre des deux faces (FA, FB) externes, des deux par-ties. Lesdites deux parties (A, B) de l’élément de liaisonformant soufflet sont de hauteurs différentes, de manièreà ce qu’une portion de l’une des faces de la premièrepartie (A), qui forme saillie au dessus de la seconde par-tie (B), s’applique contre la face intérieure du pan (3)adjacent à ladite seconde partie. Application à desemballages alimentaires.
a2.951.139 –b (A1) –d [09 57185]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 5/32 (2006.01), B 65 D 5/355, 21/08. –kFLAN DE CARTON OU MATIERE ANALOGUEPOUR REALISER UNE CEINTURE DE CONTAINER, ETCEINTURE ET CONTAINER AINSI OBTENUS –p (Inventeurs : PETITBERGHIEN JOSE; GUARDIOLAPIERRE HENRI). –oDemandeur: DS SMITH KAYSER-SBERG Société par actions simplifiée, –rMandataire :CABINET BLOCH & BONNETAT
m Le flan (1) comporte une suite de panneaux alignés(2, 3, 4, 5) liés les uns aux autres par des premièreslignes de pliage parallèles (6) pour former, après pliage,ladite ceinture latérale, et comprend, avantageusement,sur un premier côté latéral (10) de ladite suite:- des évidements (11) ménagés dans les angles de cha-cun desdits panneaux (2, 3, 4, 5), et- des rabats latéraux de renfort (12) prolongeant laditesuite de panneaux à évidements autour de deuxièmeslignes de pliage (14) perpendiculaires auxdites premiè-res lignes, et s’étendant tout du long de chaque panneauen passant sur lesdits évidements (11), etsur le second côté latéral (15) de ladite suite:- des tenons latéraux (16) faisant saillie des angles des-dits panneaux et situés en correspondance desdits évi-dements (11), lesdits tenons latéraux (16) ayant uneforme complémentaire de celle desdits évidements (11).
58 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.140 –b (A1) –d [09 57206]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 83/62 (2006.01), B 05 B 9/047. –kDISPOSITIF POUR PROPULSER UN PRODUIT AL’AIDE D’UN GAZ SOUS PRESSION DE TYPE RE-CHARGEABLE –p ( Inventeur : BERNAD CHRIS-TIAN). –oDemandeur : MARQUAGE PLUS Société àresponsabilité limitée, –rMandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un dispositif pour propulserun produit actif à l’aide d’un gaz sous pression, compor-tant un réservoir réutilisable (34) avec en partie supé-rieure une ouverture et un filetage (62) apte à coopéreravec le filetage d’une bague (64), caractérisé en ce qu’ilcomprend une recharge (32) détachable du réservoirréutilisable (34) comportant d’une part une poche (36) enun matériau souple contenant le produit actif, et d’autrepart, une valve (38) sertie sur un dôme (40), ladite valvecomprenant en partie inférieure un conduit (42) plon-geant dans ladite poche (36) et la périphérie du dôme(40) étant maintenue plaquée contre le pourtour del’ouverture du réservoir réutilisable (34) grâce à laditebague (64).
a2.951.141 –b (A1) –d [09 04882]. –e 12 octobre2009. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34, B 05 B11/00, A 45 D 34/00, 40/00. –kSYSTEME DE DISTRI-BUTION D’UN PRODUIT FLUIDE –p (Inventeur: GAR-DET PIERRE). –oDemandeur: REXAM DISPENSINGSMT Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :STRATO-IP
m L’invention concerne un système de distribution d’unproduit fluide, comprenant un corps souple (1) délimitantun volume interne variable par déformation dudit corps,ledit corps présentant un tube (2) pourvu dune extrémitéouverte (3) et d’une extrémité (4) équipée d’une colle-rette supérieure (5) qui est surmontée par un col (6) danslequel un dispositif de distribution (7) est monté de façonétanche, ledit système comprenant en outre un organede cloisonnement (15) disposé à lintérieur du corps (1)en étant en contact étanche sur la paroi interne duditcorps, ledit organe délimitant, de part et d’autre, unvolume de conditionnement (17) qui est en communica-tion avec fextrémité ouverte (3) ainsi qu’avec des moyensd’alimentation (10) du dispositif de distribution (7) et unvolume mort (18) formé à lintérieur d’au moins une partiede la collerette (5) et du col (6) pour être isolé de lextré-mité ouverte (3).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 59
a2.951.142 –b (A1) –d [10 53477]. –e 05 mai2010. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 05 B 11/02. –kDISTRIBUTEUR DE FLUIDE –p (Inventeur : FANGKUO CHUNG). –o Demandeur : FANG KUOCHUNG, –rMandataire : CABINET REGIMBEAU . –fPriorité: TW, 09 octobre 2009, n˚ 098134345.
m Un distributeur de fluide comprend: un récipient (1);un piston (21); un corps de pression (20) ayant une par-tie de conduit interne (215); un tube de décharge defluide (22) s’étendant de manière mobile à travers la par-tie de conduit interne (215), et comprenant une sectionde tube principal (221) qui a une partie d’extrémité supé-rieure (2211) s’étendant vers l’extérieur à partir d’uneextrémité supérieure (2151) de la partie de conduitinterne (215), une extrémité inférieure (222), et une sec-tion de tube latéral (223) s’étendant vers l’extérieur à par-tir de la partie d’extrémité supérieure (2211) de la sectionde tube principal (221) dans une direction radiale parrapport à un axe de la section de tube principal (221); unressort (23) disposé à l’intérieur de la partie de conduitinterne (215) et autour du tube de décharge de fluide(22) pour pousser le tube de décharge de fluide (22) àmonter; un élément de blocage (3) pour bloquer et déblo-quer la section de tube latéral (223); et un élément decapuchon supérieur (224) disposé sur la partie supé-rieure de la partie d’extrémité supérieure (2211) du tubede décharge de fluide (22) et pouvant fonctionner pourcomprimer vers le bas le tube de décharge de fluide (22).
a2.951.143 –b (A1) –d [09 57210]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 85/60 (2006.01). –k EMBALLAGEDE PRESENTATION D’UN ENSEMBLE DE PRODUITSALIMENTAIRES DU TYPE CHOCOLATS ET/OU BON-BONS ET/OU DRAGEES, PROCEDE DE REALISA-TION –p ( Inven teur : JAMBON PHIL IPPE) . –oDemandeur: JEFF DE BRUGES DIFFUSION Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET HAR-LE ET PHELIP
m L’invention concerne un emballage de présentation(1) d’un ensemble de produits alimentaires du type cho-colats et/ou bonbons et/ou dragées, caractérisé en cequ’il est constitué du regroupement d’un nombre déter-miné d’emballages élémentaires (2), chaque emballageélémentaire étant constitué d’une feuille d’un matériaudans laquelle sont placés en vrac un nombre déterminéde produits, la feuille de l’emballage élémentaire étantrepliée sur les produits et formant une partie de fond (3)entourant les produits et une partie de jupe (4) s’étendantà distance des produits, la transition entre la partie defond et la partie de jupe étant une zone resserrée de lafeuille, les emballages élémentaires étant regroupés ausein de l’emballage de présentation, les parties de fondensemble vers le haut formant une tête d’emballage deprésentation et les parties de jupe ensembles vers le basformant un pied d’emballage de présentation, la zone detransition entre la tête et le pied d’emballage de présen-tation étant une zone resserrée par un moyen de serragepermettant de maintenir ensemble lesdits emballagesélémentaires.
60 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.144 –b (A1) –d [09 57052]. –e 09 octobre2009. –jB 65 D 88/36 (2006.01), B 65 D 90/42. –k FLOTTEUR POUR COUVERTURE DE CUVE –p (Inventeur: BEDEL LAURENT). –oDemandeur: BE-DEL LAURENT, –r Mandataire : CABINET MICHELPOUPON
m L’invention concerne un nouveau flotteur destiné àêtre utilisé avec des flotteurs similaires pour recouvrirsensiblement la surface d’un liquide. Le flotteur com-prend un corps et une bordure sensiblement planes’étendant depuis le corps. L’épaisseur de la bordure estinférieure ou égale à 4 mm.
a2.951.145 –b (A1) –d [09 04929]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 88/64 (2006.01). –kCANON A AIRAUTONOME –p (Inventeur : SIMOENS HERVE). –o Demandeur : SOCIETE FINANCIERE DE GES-TION, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL
m L’invention se rapporte à un canon à air produisantdes déflagrations résultant de l’ouverture rapide d’unevalve principale (2) par déplacement d’un piston quis’écartant de son siège, laisse circuler de l’air dit de tra-vail accumulé sous pression dans un réservoir l’ouver-ture de la dite valve étant actionnée par un module decommande 6 électrique située sur ou à proximité immé-diate du canon à air, ce canon a air étant caractérisé ence que le module de commande (6) est alimenté par unebatterie (11) pour être autonome.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 61
a2.951.146 –b (A1) –d [09 04930]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 88/64 (2006.01). –kCANON A AIRTELECOMMANDE –p (Inventeur : SIMOENS HER-VE). –oDemandeur: SOCIETE FINANCIERE DE GES-TION, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL
m L’invention se rapporte à un canon à air produisantdes déflagrations résultant de l’ouverture rapide d’unevalve principale (2) par déplacement d’un piston quis’écartant de son siège, laisse circuler de l’air dit de tra-vail accumulé sous pression dans un réservoir l’ouver-ture de la dite valve étant actionnée par un module decommande (6) électrique située sur ou à proximité immé-diate du canon à air, ce canon a air étant caractérisé ence que le module de commande (6) comprend un récep-teur (7A) d’ordre émis à distance par un émetteur (8A)sans fil.
a2.951.147 –b (A1) –d [09 57093]. –e 09 octobre2009. –jB 65 G 47/22 (2006.01), B 23 P 15/02, B 23 Q7/18. –kSUPPORT DE POSE DE PIECES MULTI-PO-SITIONS ET ENSEMBLE DE CONVOYAGE DE PIECES,EN PARTICULIER DE TURBOMACHINES –p (Inventeur: CASENAVE ROBERT). –o Demandeur :TURBOMECA Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET BLOCH & BONNETAT
m La présente invention vise à diminuer le risque dedétérioration de pièces à surfaces complexes ou fragileslors de leur réception sur support en vue d’un traitementen poste de travail, tout en permettant une pose de cespièces selon diverses positions stables et adaptées auxopérations à effectuer.Pour ce faire, l’invention propose un support d’accueildes pièces présentant des aiguillons (14, 16) de formeadaptée à une progressivité de l’amortissement des piè-ces lors de leur pose sur ce support.Un support de pose de pièces (10) selon l’invention com-porte une plaque de base (12) dont une face de récep-tion (15) présente deux réseaux de mailles (20)d’aiguillons (14, 16) de hauteurs différentes régulière-ment répartis, les aiguillons ayant une hauteur sensible-ment supérieure à leur dimension de base. Lesdimensions et la répartition des aiguillons sont détermi-nées de sorte à positionner et maintenir, en liaison avecune rigidité appropriée de leur matériau, chaque pièceréceptionnée selon une position dans laquelle participentdes aiguillons à un niveau d’appui situé sensiblement au-dessus de la face de réception (15).Application au convoyage de pièces de turbomachines.
62 B66B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.148 –b (A1) –d [09 57081]. –e 09 octobre2009. –jB 66 B 5/02 (2006.01). –k CHASSEPIEDS POUR ASCENSEUR ET SON PROCEDE DE DE-PLOIEMENT –p (Inventeur : LASSIAZ PHILIPPE). –oDemandeur : PRUDHOMME SA Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m Procédé de déploiement d’un chasse pieds pourascenseur comprenant des panneaux télescopiquescoulissants (8, 9, 14) dont un panneau proximal (8) et unpanneau distal (9), le panneau proximal (8) étant fixépivotant sous une cabine d’ascenseur et étant solidaire-ment muni d’un compas (1) limitant le pivotement pourque les panneaux télescopiques soient environ verticauxlorsque le compas (1) est déployé, le panneau distal (9)en position déployée étant éloigné de la cabine d’ascen-seur, et les panneaux (8, 9, 14) étant initialement placésenviron parallèlement au plancher de la cabine d’ascen-seur et verrouillés en cette position, dans lequel- on déverrouille les panneaux (8, 9, 14), ce qui provoqueleur pivotement vers une position verticale et l’ouverturedu compas (1),- le compas (1) étant muni d’une pièce multifonctionnelle(2) prévue vers l’extrémité distale du compas (1), com-prenant deux saillies, l’une de repliement (5) et l’autre deblocage (6), dirigées vers l’intérieur des plaques, la sailliede blocage (6) bloquant initialement le déploiement dupanneau distal (9),- l’ouverture du compas (1) produisant la rotation de lapièce multifonctionnelle (2) et de la saillie de blocage (6)et en conséquence le déblocage d’un élément du pan-neau distal (9), autorisant ainsi le déploiement environvertical dudit panneau distal (9) et en conséquence du oudes panneaux intermédiaires (14) optionnels,
- et dans lequel le panneau distal (9) entraine vers le basle ou les panneaux intermédiaires (14) optionnels,chasse pieds pour ascenseur et compas pour leur miseen oeuvre.
a2.951.149 –b (A1) –d [09 57125]. –e 12 octobre2009. –jB 66 C 1/10 (2006.01), E 04 G 19/00. –kDISPOSITIF DE SOULEVEMENT D’UNE CHARGE,ET ENSEMBLE DE DEUX DISPOSITIFS DE COFFRAGERELIES PAR DEUX TELS DISPOSITIFS DE SOULEVE-MENT –p (Inventeurs: MICHENEAU PATRICK; BRAUDTHIERRY). –o Demandeur : SATECO, –rMandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT
m Dispositif de soulèvement d’une charge (1A) en deuxpoints espacés de cette charge, comprenant, pour cha-cun desdits points, un organe rigide de soulèvement (16,17) relié par sa base audit point, les moyens de liaison dechaque organe rigide audit point étant adaptés pour per-mettre une inclinaison dudit organe de soulèvement versl’autre desdits points dans le plan vertical défini par lesdeux points.Lesdits moyens de liaison comprennent un ressort àlame(s) (24) comportant au moins une lame de ressortadaptée pour fléchir vers l’autre desdits points.Application au soulèvement de paires de dispositifs decoffrage de béton.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B66F 63
a2.951.150 –b (A1) –d [09 04861]. –e 10 octobre2009. –jB 66 F 7/22 (2006.01), A 01 D 75/00, 101/00. –kDISPOSITIF LEVE TONDEUSE ASSISTE PARUN VERIN MONTE VERS L’EXTERIEUR –p (Inventeur: BUSSON REMY). –o Demandeur :FRANCE HAYON DEVELOPPEMENT, –rMandataire :ERMENEUX BERTRAND
m L’invention concerne un dispositif de levage et/ou debasculement (10) d’un engin de tonte d’herbe, notam-ment une tondeuse autoportée (11), comprenant un élé-ment de châssis fixe (12), destiné à reposer sur le sol, etun élément de châssis (14) apte à recevoir au moins uneroue dudit engin, mobile autour d’un axe (13) porté parledit élément de châssis fixe, entre une position de ran-gement dans lequel ledit élément de châssis mobile (14)s’étend sensiblement dans le plan formé par ledit élé-ment de châssis fixe (12), et au moins une position rele-vée dans lequel ledit élément de châssis mobile (14) estécarté dudit élément de châssis fixe (12).Selon l’invention, un tel dispositif comprend un vérin (24),présentant un corps (241) solidaire dudit élément dechâssis fixe (12) et une tige (242) mobile par rapportaudit corps, solidaire dudit élément de châssis mobile(14), monté de sorte à s’étendre sensiblement à l’exté-rieur de la zone (15) délimitée par lesdits éléments dechâssis fixe (12) et mobile (14) dans ladite position rele-vée.
a2.951.151 –b (A1) –d [09 04941]. –e 14 octobre2009. –jB 67 B 1/08 (2006.01), B 67 B 5/06. –kPROCEDE DE POSE DE BOUCHON ET DE MUSE-LET POUR BOUTEILLES DE BOISSON GASEUSE –p ( Inven teur : RODIUS ERIC ALBERT) . –o Demandeur : RODIUS ERIC ALBERT, –rMandataire: RODIUS ERIC
m Dispositif de pose de bouchon et de muselet sur bou-teille de boisson gazeuse, adapté à des bouchons nenécessitant pas de compression avant enfoncement. Cedispositif réalise successivement, le placement du bou-chon (3) et du muselet (2) dans une cavité ménagéedans un support (1), puis le positionnement et le rappro-chement de la bouteille (5) et de la cavité chargée dubouchon et du muselet. Ce rapprochement conduit àl’enfoncement partiel du bouchon (3) dans le col et le pla-cement du muselet (2) autour de la bague, de façon à ceque la ceinture du muselet (2a) se positionne en dessousde la contre bague et puisse être serrée par tortillage.
64 B67B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.152 –b (A1) –d [09 57202]. –e 14 octobre2009. –jB 67 B 7/04 (2006.01). –k TIRE-BOU-CHON A LEVIER A DOUBLE POINT D’APPUI ET SONPROCEDE D’UTILISATION –p (Inventeur : BERNEDEPHILIPPE). –oDemandeur : DISTRI COUTALE Socié-té à responsabilité limitée, –rMandataire : DELHAYEGUY
m L’invention concerne un tire-bouchon (T) du type decelui comprenant un manche (100) sur lequel s’articulentune queue de cochon (200) et deux leviers (300 et 400)séparés articulés en chape sur un même axe (A) soli-daire du manche et préformés pour proposer les deuxcrans ou deux surfaces d’appui (310 et 410) nécessairesà l’extraction en deux étapes d’un bouchon (B) engagédans le goulot (G) d’une bouteille, ledit tire-bouchon étantremarquable en ce que les deux leviers comprennentdeux parties,la deuxième partie (330) du premier levier (300) est pré-formée de façon à ce qu’elle se loge dans la deuxièmepartie (430) du deuxième levier (400) et forme une sur-face d’appui contre le goulot (G) de la bouteille lorsque letire-bouchon (T) passe du premier cran (310) audeuxième cran (410) de sorte que ledit premier cran(310) ne soit pas saillant par rapport au deuxième (410)et que ledit premier cran (310) ne gêne pas ledit pas-sage.L’invention concerne également le procédé d’utilisationdu tire-bouchon ci-dessus décrit.Applications: fabrication des tire-bouchons.
a2.951.153 –b (A1) –d [09 57079]. –e 09 octobre2009. –jB 81 B 1/00 (2006.01), B 01 J 19/00, B 01 F5/06. –k DISPOSIT IF MICROFLUIDIQUE –p ( Inventeurs : BRUNELLO PIERRE ; CUTLERWILLARD ASHTON ; DELAUTRE PAUL ; GREMETZSYLVAIN MAXIME; LAZER IONEL; LOBET OLIVIER). –o Demandeur : CORNING INCORPORATED, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un dispositif microfluidique.Ce dispositif microfluidique inclut au moins un modulemicrofluidique en verre, céramique ou vitrocéramique(20) ayant une forme sensiblement plane définissantgénéralement quatre bords relativement minces et deuxfaces opposées relativement grandes (22, 24), chaquemodule microfluidique (20) incluant au moins un canalmicrofluidique définissant au moins en partie unemicrochambre; au moins une entrée microfluidique et aumoins une sortie fluidique; et chaque entrée microfluidi-que (50) et chaque sortie microfluidique (60) duditmodule microfluidique étant interconnectées de manièreétanche avec un conduit de fluide (120) par un connec-teur de maintien étanche (90) comprenant au moins unmoyen ou structure de serrage (95, 97), caractérisé ence que ledit au moins un moyen ou structure de serrage(95, 97) comprend une articulation (150) comprenant unélément de forme sphérique et un élément en forme decoupelle.L’invention procure l’avantage de permettre l’utilisation deplaques de modules microfluidiques ayant des surfacesqui ne sont pas parfaitement planes.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C02F 65
a2.951.154 –b (A1) –d [09 57196]. –e 14 octobre2009. –jC 02 F 1/00 (2006.01), G 06 F 19/00. –kSTATION DE TRAITEMENT D’EAU AVEC SUIVI DEL’IMPACT ENVIRONNEMENTAL. –p ( Inven teurs :HAEGEL DIDIER ; BALMER FABRICE) . –oDemandeur : VINCI CONSTRUCTION FRANCE So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAVOIX
m La station de traitement d’eau comporte au moins unréacteur (20) de traitement d’eau, des capteurs (28A) demesure instantanée de l’apport en substances appor-tées, des capteurs (32A, 32B) de mesure instantanéedes rejets en substances rejetées, des capteurs (38A,38B) de mesure instantanée des consommations éner-gétiques du réacteur (20), une base de données desempreintes environnementales (52) comportant lesempreintes environnementales élémentaires de chaquesubstance apportée, chaque substance rejetée, chaqueconsommation énergétique mesurée, sur au moins unimpact environnemental déterminé, des moyens (50) decalcul en continu du ou de chaque impact environnemen-tal instantané déterminé à partir des valeurs mesurées etdes empreintes environnementales élémentaires et desmoyens (56) de mise à disposition du ou de chaqueimpact environnemental instantané calculé.
a2.951.155 –b (A1) –d [09 57065]. –e 09 octobre2009. –jC 02 F 9/02 (2006.01), C 02 F 1/44. –kPROCEDE DE FILTRATION ET DE PURIFICATIOND’EAU ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : MURONI PATRICK ; TABAREAU STE-PHANE). –o Demandeur : 4CRYPTO LTD, –rMandataire: CABINET SUEUR & L’HELGOUALCH
m L’invention concerne un procédé de filtration et depurification d’eau prélevée directement dans toutesource (1) disponible, caractérisé par les étapessuivantes:a) on prélève l’eau au moyen d’un tuyau (2) muni à sonextrémité libre d’une crépine (3) et on le fait passer autravers d’un premier filtre à particules (4);b) on fait passer l’eau sous pression au travers d’unsecond filtre à particules (7) de plus grande finesse de fil-tration que le premier;c) on fait passer l’eau sous pression au travers d’un filtrea charbon actif (8);d) on fait passer l’eau sous pression au travers d’un filtrea osmose inverse (9) à deux sorties (9a,9b), en laissantsortir par une sortie (9a) l’eau osmosée vers l’étape sui-vante et en rejetant le reste par la seconde sortie (9b);e) on fait passer l’eau osmosée dans un dispositif de sté-rilisation UVC (12) et on récupère à sa sortie au traversd’une capsule à membrane effet anti-retour bactérien(13) de l’eau filtrée et purifiée.
66 C03B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.156 –b (A3) –d [09 04925]. –e 14 octobre2009. –jC 03 B 5/16 (2006.01), C 03 B 5/167. –kPERFECTIONNEMENTS APPORTES AU CONTRO-LE DE LA CONVECTION DU VERRE DANS UN FOURDE VERRE EQUIPE D’UN CORSET –p ( Inventeurs :PAHMER FRANCOIS ; STROCK BERTRAND). –o Demandeur : FIVES STEIN Société anonyme, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
m Four de verre plat, en particulier four de verre flotté,comprenant: une voûte équipée de moyens de chauf-fage, une sole (2) constituant le fond d’une cuve conte-nant un bain (3) de verre en fusion, un corset (4) delargeur réduite déterminant une partie aval (5) et unepartie amont (6) dans la cuve, une sortie par laquelle estévacué le verre en fusion, une boucle de recirculationaval (C) du verre en fusion se formant dans le bain entreune zone interne du four plus chaude et la sortie à unetempérature moindre, cette boucle traversant le corset; lefour comporte un moyen (M) de réglage de la largeur depassage du verre dans la boucle de recirculation aval, cemoyen de réglage étant plongé dans le bain et s’étendantverticalement sur la majeure partie de la profondeur dubain.
a2.951.157 –b (A1) –d [09 57113]. –e 12 octobre2009. –jC 03 C 3/076 (2006.01), C 03 C 4/10. –kFRITTE DE VERRE –p ( Inven teurs : MARIOOLIVIER; BRUNET EDOUARD; CINTORA OCTAVIO). –oDemandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Socié-té anonyme, –r Mandataire : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE
m L’invention a pour objet une fritte de verre comprenantune teneur pondérale en oxyde d’antimoine compriseentre 2 et 30%.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C04B 67
a2.951.158 –b (A1) –d [09 04896]. –e 13 octobre2009. –jC 04 B 18/02 (2006.01), C 04 B 24/34. –kELEMENT DE CONSTRUCTION COMPOSE D’UNGRANULAT AGGLOMERE AVEC UNE RESINE EPOXYOU UNE RESINE POLYURETHANE –p ( Inven teur :SUBLET ALAIN). –o Demandeur : SUBLET ALAIN, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m La présente invention concerne des éléments deconstruction composés, au moins pour partie, d’un gra-nulat aggloméré avec une résine époxy ou une résinepolyuréthane, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un telélément de construction comprenant les étapessuivantes:a) le mélange d’un granulat destiné à être agglomérépour former l’élément de construction, avec une résineépoxy ou une résine phénolique et un agent durcisseurde la résine sélectionnée,b) le durcissement de la résine, pour obtenir l’élément deconstruction souhaité.
a2.951.159 –b (A1) –d [09 04923]. –e 14 octobre2009. –jC 04 B 20/02 (2006.01), C 04 B 24/38, C 08 L95/00. –kPROCEDE D’INERTAGE D’IMPURETES –p (Inventeurs : HOANG LE CHIEN ; GHILARDI SER-GE). –oDemandeur : LAFARGE Société anonyme, –rMandataire: LAFARGE
m L’invention vise un procédé d’inertage d’impuretésdans des granulats destinés à la préparation de composi-tions hydrauliques ou hydrocarbonées, comprenant uneétape consistant à ajouter à la composition ou à l’un deses constituants un polymère cationique correspondant àau moins un dérivé d’un polymère naturel ou d’originenaturelle choisi parmi le groupe comprenant la dextrine,la cellulose, les dérivés de cellulose, le chitosan, la chi-tine, les alginates, l’hémicellulose, la pectine, les polyolsou les protéines.
68 C07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.160 –b (A1) –d [09 57158]. –e 13 octobre2009. –jC 07 C 1/20 (2006.01), C 07 C 1/32, 2/00,2/12, 2/58, C 10 G 50/00. –k PROCEDE DE PRO-DUCTION DE DISTILLAT A PARTIR DE COMPOSESORGANIQUES HETEROATOMIQUES –p (Inventeurs :NESTERENKO NIKOLAI ; MINOUX DELPHINE ; VANDONK SANDER ; DATH JEAN-PIERRE) . –o Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, –rMandataire: CABINET JOLLY
m L’invention concerne un procédé de production dedistillat à partir d’une charge de composés organiqueshétéroatomiques comportant au moins un hétéroatomechoisi parmi oxygène, soufre, halogène, seul ou en com-binaison, dans lequel le traitement de la charge com-prend au moins une étape de conversion des composésorganiques hétéroatomiques en oléfines réalisée dansune première zone de conversion, et, dans au moins unedeuxième zone d’oligomérisation, une étape d’oligoméri-sation d’oléfines provenant au moins en partie de la zonede conversion, en présence d’au moins 0,5% en poids decomposés oxygénés, afin de produire un distillat. Ce pro-cédé, par la présence de composés oxygénés pendantl’oligomérisation, permet d’améliorer le rendement endistillat, en permettant d’obtenir un taux d’oligomérisationplus élevé par rapport à l’oligomérisation d’une mêmecharge dans les mêmes conditions réactionnelles.
a2.951.161 –b (A1) –d [09 57160]. –e 13 octobre2009. –jC 07 C 1/20 (2006.01), C 07 C 2/00, 29/34,2/12, C 10 G 50/00. –kPROCEDE DE PRODUCTIONDE DISTILLAT A PARTIR D’UNE CHARGE HYDROCAR-BONEE COMPRENANT UNE CONDENSATION D’AL-COOL –p (Inventeurs : NESTERENKO NIKOLAI ; MI-NOUX DELPHINE; VAN DONK SANDER; DATH JEAN-PIERRE). –oDemandeur : TOTAL RAFFINAGE MAR-KETING, –rMandataire: CABINET JOLLY
m L’invention concerne un procédé de conversion d’unecharge hydrocarbonée contenant des oléfines en C3-C10 en distillat permettant de réduire les quantités d’olé-fines à longueur de chaîne trop courte pour être exploi-tées (typiquement en C10, voire moins) et d’augmenterles rendements en molécules en C10+, tout en contrôlantl’exothermicité des réactions d’oligomérisation. Cet effetest obtenu en effectuant l’oligomérisation de la chargehydrocarbonée en présence d’au moins une partie desproduits issus de la pré-conversion de molécules oxygé-nées légères (comprenant au moins un alcool compor-tant au moins deux atomes de carbone) parcondensation, ces dernières pouvant provenir de la bio-masse.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 69
a2.951.162 –b (A1) –d [09 57149]. –e 13 octobre2009. –jC 07 C 2/00 (2006.01), C 07 C 2/58, 11/02. –kPROCEDE DE PRODUCTION DE DISTILLAT PAROLIGOMERISATION CATALYTIQUE D’OLEFINES ENPRESENCE DE METHANOL ET/OU DIMETHYLETHER –p (Inventeurs : NESTERENKO NIKOLAI ; MI-NOUX DELPHINE; VAN DONK SANDER; DATH JEAN-PIERRE). –oDemandeur : TOTAL RAFFINAGE MAR-KETING, –rMandataire: CABINET JOLLY
m L’invention concerne un procédé de production dedistillat par oligomérisation à partir d’une charge hydro-carbonée en présence de méthanol et/ou de diméthyléther, pouvant notamment être d’origine végétale. Ceprocédé permet, par ajout d’un composé oxygéné, deréduire les quantités d’oléfines à longueur de chaîne tropcourte pour être exploitées (typiquement en C10, voiremoins) et d’augmenter les rendements en oléfines enC10+.
a2.951.163 –b (A1) –d [09 57152]. –e 13 octobre2009. –jC 07 C 2/00 (2006.01), C 07 C 2/58, C 10 G50/00. –kPROCEDE DE PRODUCTION DE DISTILLATPAR OLIGOMERISATION CATALYTIQUE D’OLEFINESEN PRESENCE DE COMPOSES OXYGENES –p (Inventeurs : NESTERENKO NIKOLAI ; MINOUXDELPHINE; VAN DONK SANDER; DATH JEAN-PIER-RE). –o Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKE-TING, –rMandataire: CABINET JOLLY
m L’invention concerne un procédé de production dedistillat par oligomérisation à partir d’une charge hydro-carbonée C2-C10 et d’au moins un composé organiqueoxygéné contenant au moins un atome d’oxygène et aumoins deux atomes de carbone. Ce procédé permet, parajout d’une quantité substantielle de composés oxygé-nés, de réduire les quantités d’oléfines à longueur dechaîne trop courte pour être exploitées (typiquement enC10, voire moins) et d’augmenter les rendements enmolécules en C10+, tout en contrôlant l’exothermicitédes réactions d’oligomérisation.
70 C07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.164 –b (A1) –d [09 04818]. –e 08 octobre2009. –jC 07 C 2/10 (2006.01), B 01 J 21/12, 35/10,C 10 G 50/00. –kPROCEDE D’OLIGOMERISATIOND’UNE CHARGE HYDROCARBONEE OLEFINIQUEUTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D’UNE SILICE-ALUMINE MACROPOREUSE –p ( Inven teurs : CA-BIAC AMANDINE ; CHAUMONNOT ALEXANDRA). –oDemandeur: IFP Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial, –rMandataire: IFP
m On décrit un procédé d’oligomérisation d’une chargehydrocarbonée oléfinique consistant en la mise en con-tact de ladite charge avec au moins un catalyseur com-prenant au moins une silice-alumine, la teneur massiqueen silice dudit catalyseur étant comprise entre 5 et 95%poids et la porosité de ladite silice-alumine mise en formeétant telle que:i) le volume V1 des mésopores avec un diamètre comprisentre 4 et 15 nm représente de 30-80% du volumeporeux total mesuré par intrusion au porosimètre à mer-cure,ii) le volume V2 des macropores avec un diamètre supé-rieur à 50 nm représente de 15 à 80% du volume poreuxtotal mesuré par intrusion au porosimètre à mercure.
a2.951.165 –b (A1) –d [09 04810]. –e 08 octobre2009. –jC 07 C 47/58 (2006.01), C 07 C 47/575,A 23 L 1/226, A 61 K 8/33, 47/08. –kPROCEDE DEPREPARATION D’UNE COMPOSITION COMPRENANTUN COMPOSE A BASE DE VANILLINE ET D’ETHYLVA-NILLINE, COMPOSITION OBTENUE ET SES APPLICA-TIONS –p (Inventeurs : LE THIESSE JEAN CLAUDE;LAMIRI KILANI). –o Demandeur : RHODIA OPERA-TIONS Société par actions simplifiée, –r Mandataire :RHODIA SERVICES
m La présente invention a trait à un procédé de prépara-tion d’une composition comprenant essentiellement uncomposé à base de vanilline et d’éthylvanillineL’invention a également pour objet la composition obte-nue et ses applications dans de nombreux domainesd’application, notamment dans l’alimentation humaine etanimale.Le procédé de l’invention de préparation d’une composi-tion comprenant essentiellement un composé à base devanilline et d’éthylvanilline dans un ratio molaire vanilline/éthylvanilline de 2 est caractérisé par le fait qu’il com-prend une étape de fusion d’un mélange de vanilline etd’éthylvanilline mises en oeuvre dans un ratio molaire dif-férent de 2, avec un excès de vanilline représentant de 2à 20 % du poids du mélange; une étape de solidificationpar refroidissement à une température inférieure ouégale à 50˚C +/- 1˚C et une étape de récupération de lacomposition obtenue comprenant le nouveau composé.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 71
a2.951.166 –b (A1) –d [09 57146]. –e 13 octobre2009. –j C 07 C 321/14 (2006.01), C 07 C 319/18,C 11 C 3/10. –kNOUVEAU PROCEDE DE PREPA-RATION DE POLYOLS PAR THIOLISATION ET PRO-DUITS TELS QU’OBTENUS –p ( Inventeurs : CRA-MAIL HENRI; BOYER AURELIE; CLOUTET ERIC; AL-FOS CARINE). –oDemandeur : CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablis-sement public, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration d’un polyol répondant à la formule générale (I’)suivante:
ledit procédé comprenant une étape de transestérifica-tion, suivie d’une étape de thiolisation.La présente invention concerne également les polyols deformule (I’) telle que définie ci-dessus.
a2.951.167 –b (A1) –d [09 57036]. –e 08 octobre2009. –jC 07 D 253/07 (2006.01), C 08 J 3/24, C 08 K5/3492. –k1,2,4-TRIAZINE UTILISABLE COMME AC-CELERATEUR DE VULCANISATION ET SON PROCE-DE D’OBTENTION –p ( Inven teurs : SEEBOTHNICOLAS ; IVANOV SERGEY ; MOLKOV SERGEY). –o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE
m L’invention concerne une 1,2,4-triazine de formule (I):
72 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.168 –b (A1) –d [09 57038]. –e 08 octobre2009. –jC 07 D 285/08 (2006.01), C 08 J 3/24, C 08 K5/46. –kTHIADIAZOLE UTILISABLE COMME ACCE-LERATEUR DE VULCANISATION ET SON PROCEDED’OBTENTION –p (Inventeurs : SEEBOTH NICOLAS;IVANOV SERGEY). –o Demandeurs : SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN; MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE S.A . Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
m L’invention concerne une thiadiazole de formule (I):
a2.951.169 –b (A1) –d [09 57070]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 413/04 (2006.01), C 07 D 295/00, 239/47, A 61 K 31/5377, A 61 P 35/00. –k NOUVEAUXDERIVES DE (6-OXO-1,6-DIHYDRO-PYRIMIDIN-2-YL)-AMIDE, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATIONPHARMACEUTIQUE COMME INHIBITEURS DE PHOS-PHORYLATION D’AKT(PKB) –p (Inventeurs : CARRYJEAN CHRISTOPHE ; CERTAL VICTOR ; HALLEYFRANK ; KARLSSON ANDREAS ; SCHIO LAURENT ;THOMPSON FABIENNE). –o Demandeur : SANOFI-AVENTIS Société anonyme, –rMandataire : SANOFIAVENTIS
m L’invention concerne les nouveaux produits de for-mule (I):
dans laquelle R1 représente aryle ou hétéroaryle éven-tuellement substitués;R représente H ou bien forme avec R1 un cycle à 5 ou 6chaînons fusionné à un reste aryle ou hétéroaryle renfer-mant éventuellement un ou plusieurs O, S, N, NH et
Nalk, étant éventuellement substitué; R2, R3 représen-tent indépendamment H, Hal ou alkyle éventuellementsubstitué par un ou plusieurs Hal; R4 représente H; R5représente un H ou alkyle éventuellement substitué parun ou plusieurs atomes d’halogène;ces produits étant sous toutes les formes isomères et lessels, à titre de médicaments notamment comme inhibi-teurs de phosphorylation d’AKT(PKB).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 73
a2.951.170 –b (A1) –d [09 57073]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 413/14 (2006.01), C 07 D 413/04, 295/00, 263/56, 239/47, 235/06, A 61 K 31/513, A 61 P 35/00. –kNOUVEAUX DERIVES DE 1H-PYRIMIDIN-2-ONE, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATIONPHARMACEUTIQUE COMME INHIBITEURS DE PHOS-PHORYLATION D’AKT(PKB) –p (Inventeurs : CER-TAL VICTOR ; FILOCHE ROMME BRUNO ; HALLEYFRANK; KARLSSON ANDREAS; THOMPSON FABIEN-NE). –oDemandeur : SANOFI-AVENTIS Société ano-nyme, –rMandataire: SANOFI AVENTIS
m L’invention concerne les nouveaux produits de for-mule (I):
dans laquelle Z représente -O-, -NH ou Nalk ou N-phényléventuellement susbtitué; n représente 0 à 4;R1 représente H, Hal, hydroxyle, alkyle ou alcoxy; lesradicaux alkyle et alcoxy étant éventuellement substi-tués;R2 et R3 représentent H, Hal ou alkyle éventuellement
substitué par un ou plusieurs atomes d’halogène;R4 représente H;ces produits étant sous toutes les formes isomères et lessels, à titre de médicaments notamment comme inhibi-teurs de phosphorylation d’AKT(PKB).
a2.951.171 –b (A1) –d [09 04864]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 471/04 (2006.01), C 07 D 233/32, 211/60, A 61 K 31/437, A 61 P 31/04. –kNOUVEAU SELDE SODIUM D’UN COMPOSE AZABICYCLIQUE SOUSFORME ENANTIOMERE CRISTALLISEE ET NOUVEL-LES FORMES POLYMORPHES ET PSEUDOPOLY-MORPHES AINSI QUE LEUR PREPARATION –p (Inventeurs : DUCANDAS VERONIQUE ; GIULIANIALEXANDRE ; RAVAUX VALERIE ; BONNET ALAIN ;PRIOUR ALAIN; SPARGO PETER). –o Demandeur :NOVEXEL, –r Mandataire : CABINET HIRSCH PO-CHART ET ASSOCIES
m L’invention concerne le sel de sodium du (1R, 2S,5R)-7-oxo-6-sulfooxy-1,6-diazabicyclo[3. 2. 1]octane-2-carboxamide sous forme énantiomère cristallisée hydra-tée ou anhydre et notamment sous les nouvelles formescristallisées polymorphes et pseudopolymorphes «A»,«B», «D» et «E» définies dans la demande, ainsi que leprocédé de préparation.Le composé de l’invention est utile comme médicament,notamment inhibiteur de beta-lactamases.
74 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.172 –b (A1) –d [09 57140]. –e 13 octobre2009. –jC 07 D 471/04 (2006.01), C 07 D 231/38, 213/76, A 61 K 31/437, A 61 P 35/00. –kDERIVES PYRA-ZOLOPYRIDINES EN TANT QU’AGENT ANTICANCE-REUX –p (Inventeurs : BEDJEGUELAL, KARIM ; RA-BOT, REMI ; KALOUN, EL BACHIR; MAYER PATRICE;MARCHAND ARNAUD ; RAHIER NICOLAS ; SCHAM-BEL PHIL IPPE ; B IENAYME HUGUES) . –o Demandeur : PIERRE FABRE MEDICAMENT, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU
m La présente invention concerne des composés de for-mule générale (I) suivante:
et leurs sels pharmaceutiquement acceptables,ainsi que leur procédé de préparation et leurs utilisations,notamment comme agent anticancéreux.
a2.951.173 –b (A1) –d [09 57067]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 487/04 (2006.01), C 07 D 239/36, 233/20, A 61 K 31/519, A 61 P 35/00. –kNOUVEAUX DE-RIVES DE 2,3-DIHYDRO-1H-IMIDAZO{1,2-A}PYRIMI-DIN-5-ONE, LEUR PREPARATION ET LEURUTILISATION PHARMACEUTIQUE COMME INHIBI-TEURS DE PHOSPHORYLATION D’AKT(PKB) –p ( Inventeurs : BROLLO MAURICE ; EL AHMADYOUSSEF ; FILOCHE ROMME BRUNO ; HALLEYFRANK; KARLSSON ANDREAS; SCHIO LAURENT). –oDemandeur : SANOFI-AVENTIS Société anonyme, –rMandataire: SANOFI AVENTIS
m L’invention concerne les nouveaux produits de for-mule (I):
dans laquelle R1 représente L-aryle ou -L-hétéroaryleéventuellement substitués, tel que L représente:alkyle ouCO ou L’-X avec L’ représente alkyle et X représente O ou
S;R2 représente H ou alkyle;R3 représente alkyle éventuellement substitué par Hal;R4 représente H ou Hal;ces produits étant sous toutes les formes isomères et lessels, à titre de médicaments notamment comme inhibi-teurs de phosphorylation d’AKT(PKB).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 75
a2.951.174 –b (A1) –d [09 57069]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 487/04 (2006.01), C 07 D 239/47, 239/36, 239/04, A 61 K 31 /519, A 61 P 35 /00. –kNOUVEAUX DERIVES DE 1,2,3,4-TETRAHYDRO-PYRIMIDO{1,2-A}PYRIMIDIN-6-ONE, LEUR PREPARA-TION ET LEUR UTILISATION PHARMACEUTIQUECOMME INHIBITEURS DE PHOSPHORYLATIOND’AKT(PKB) –p (Inventeurs : BACQUE ERIC ; BROL-LO MAURICE; EL AHMAD YOUSSEF; FILOCHE ROM-ME BRUNO; HALLEY FRANK; KARLSSON ANDREAS;SCHIO LAURENT). –o Demandeur : SANOFI-AVEN-TIS Société anonyme, –rMandataire : SANOFI AVEN-TIS
m L’invention concerne les nouveaux produits de for-mule (I):
dans laquelle R1 représente L-aryle ou -L-hétéroaryleéventuellement substitués, tel que L représente simple
liaison, alkyle, CO ou CO-alk ou L’-X avec L’ représentealkyle et X représente O ou S;R2 représente H ou alkyle;R3 représente alkyle éventuellement substitué par Hal;R4 représente H ou Hal;ces produits étant sous toutes les formes isomères et lessels, à titre de médicaments notamment comme inhibi-teurs de phosphorylation d’AKT(PKB).
a2.951.175 –b (A1) –d [09 57013]. –e 08 octobre2009. –jC 07 F 9/6596 (2006.01), B 01 J 31/18. –kNOUVELLES PHOSPHINES P-CHIRALES, BICYCLI-QUES ET CONFIGURATIONNELLEMENT STABLES,LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS UTILI-SATIONS –p ( Inven teurs : BACEIREDO JOSEANTOINE ; KATO TSUYOSHI ; GAU DAVID ; RODRI-GUEZ RICARDO). –o Demandeur : CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)Etablissement public, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX
m La présente invention concerne de nouvelles phos-phines chirales, bicycliques et leur procédé de prépara-tion stéréosélectif.
76 C07K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.176 –b (A1) –d [09 04866]. –e 09 octobre2009. –jC 07 K 16/28 (2006.01), A 61 K 39/395, 38/16, A 61 P 37/06. –kLIGANDS MONOVALENTS DURECEPTEUR CD28 HUMAIN –p (Inventeurs: VANHO-VE BERNARD; MARY CAROLINE). –o Demandeurs :TCL PHARMA; INSERM, –r Mandataire : CABINETORES
m L’invention est relative à des ligands monovalents durécepteur CD28 humain, capables de bloquer sélective-ment l’interaction CD28/B7 sans activer le récepteurCD28. Ces ligands sont utilisables notamment pourl’obtention de médicaments immunosuppresseurs, blo-quant sélectivement les phénomènes d’activation descellules T impliquant le récepteur CD28.
a2.951.177 –b (A1) –d [09 57083]. –e 09 octobre2009. –jC 08 B 31/04 (2006.01), C 08 B 30/00, C 08 L3/06, A 61 K 47/36, C 09 J 103/06, C 09 D 11/00. –kPROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES ACETY-LES DE MATIERE AMYLACEE –p (Inventeur : QUET-TIER CLAUDE). –oDemandeur: ROQUETTE FRERESSociété anonyme, –rMandataire : CABINET BECKERET ASSOCIES
m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration de dérivés acétylés de matière amylacée. Elle con-cerne également une composition solide d’au moins undérivé acétylé de matière amylacée obtenue par leditprocédé. Elle concerne enfin l’utilisation d’une telle com-position pour la préparation de compositions thermoplas-tiques, élastomériques, adhésives, pharmaceutiques et/ou d’encres.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08C 77
a2.951.178 –b (A1) –d [09 57030]. –e 08 octobre2009. –jC 08 C 19/44 (2006.01), C 08 C 19/25, 19/26, C 08 L 19/00, C 08 K 3/36, B 60 C 1/00. –kELASTOMERE DIENIQUE FONCTIONNALISE ETCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC LE CONTENANT. –p ( Inven teurs : MARECHAL JEAN MARC ; DELANDTSHEER STEPHANIE ; FAVROT JEAN MI-CHEL). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNOLO-GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER-CHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN
m La présente invention est relative à un élastomèrediénique fonctionnalisé spécifique. Cet élastomère fonc-tionnalisé présente un fluage à froid réduit sans pourautant dégrader les propriétés d’une composition decaoutchouc renforcée qui le contient, notamment les pro-priétés de mise en oeuvre et hystérétiques. Cet élasto-mère diénique fonctionnalisé est composé d’unélastomère diénique fonctionnalisé en bout de chaîne parune fonction silanol ou un bloc polysiloxane ayant uneextrémité silanol et un élastomère diénique couplé ouétoilé à l’étain.
a2.951.179 –b (A1) –d [09 57090]. –e 09 octobre2009. –jC 08 J 3/11 (2006.01), C 08 J 3/28, 5/04,C 08 L 81/06, 63/10, C 09 J 181/06, 163/10. –kAUGMENTATION DE LA TENACITE D’UN MATERIAUOBTENU A PARTIR D’UNE COMPOSITION DURCISSA-BLE COMPRENANT AU MOINS UN MONOMERE VINY-LESTER –p (Inventeurs: KRZEMINSKI MICKAEL; DE-FOORT BRIGITTE ; COQUERET XAVIER) . –o Demandeurs : ASTRIUM SAS Société par actionssimplifiée ; UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE, –rMandataire: BREVALEX
m L’invention se rapporte à un procédé pour augmenterla ténacité d’un matériau obtenu par durcissement d’unecomposition comprenant au moins un monomère vinyles-ter.Ce procédé comprend l’incorporation dans cette compo-sition d’un polymère thermoplastique poly-aromatiquesulfoné, laquelle est réalisée par dissolution du mono-mère vinylester et du polymère thermoplastique dans undiluant réactif dans lequel ils sont tous deux solubles.L’invention se rapporte également à une composition dur-cissable comprenant au moins un monomère vinylesteret permettant de réaliser des matériaux à très hauteténacité ainsi qu’à un matériau obtenu par durcissementde cette composition.Domaines d’application . industries aéronautique, spa-tiale, ferroviaire, navale, automobile, industrie de l’arme-ment et autres.
78 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.180 –b (A1) –d [09 57035]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 7/00 (2006.01), C 08 L 9/00, C 08 K5/47, 3/04, 3/36, B 60 C 1/00. –k COMPOSITIONDE CAOUTCHOUC COMPRENANT UN THIAZOLE –p (Inventeurs: VEYLAND ANNE; SEEBOTH NICOLAS;ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –oDemandeurs :SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN ; MICHELINRECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE
m L’invention concerne une composition de caoutchoucpour la fabrication de pneumatiques, à base d’un ou plu-sieurs élastomères diéniques, d’une ou plusieurs char-ges renforçantes et d’un système de vulcanisation, leditsystème de vulcanisation comprenant un ou plusieurscomposés thiazoles de formule
a2.951.181 –b (A1) –d [09 57039]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 7/00 (2006.01), C 08 L 9/00, C 08 K5/46, 3/04, 3/36, B 60 C 1/00. –k COMPOSITIONDE CAOUTCHOUC COMPRENANT UN THIADIAZO-LE –p (Inventeurs : VEYLAND ANNE ; SEEBOTHNICOLAS ; ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE
m L’invention concerne une composition de caoutchoucpour la fabrication de pneumatiques, à base d’un ou plu-sieurs élastomères diéniques, d’une ou plusieurs char-ges renforçantes et d’un système de vulcanisation,caractérisée en ce que ledit système de vulcanisationcomprend un ou plusieurs composés thiadiazoles de for-mule
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L 79
a2.951.182 –b (A1) –d [09 57186]. –e 14 octobre2009. –jC 08 L 7/00 (2006.01), C 08 L 9/00, 63/00,C 08 K 3/04, 3/36, 3/06, 5/44, 5/17, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC COMPRENANTUNE RESINE EPOXYDE –p (Inventeurs : VEYLANDANNE; HUNAULT VINCENT; ARAUJO DA SILVA JOSECARLOS). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNO-LOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RE-CHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN
m La présente invention concerne une composition decaoutchouc utilisable notamment dans les pneumati-ques, à base d’au moins un élastomère diénique, unecharge renforçante, un système de réticulation, unerésine époxyde et un durcisseur aminé.Le couple résine époxyde avec un durcisseur aminé rem-place de façon avantageuse le couple résine formo-phé-nolique accepteur de méthylène avec le(s) durcisseursHMT ou H3M donneurs de méthylène conventionnels.L’utilisation de ce couple de réactifs résine époxyde etdurcisseur aminé permet d’obtenir des compositions decaoutchouc présentant une rigidité supérieure à bassedéformation par rapport aux compositions de caoutchoucconventionnelles, sans dégrader de manière notablel’hystérèse.De plus, la combinaison d’une résine phénolique, accep-teur de méthylène avec l’HMT ou l’H3M, donneur deméthylène, produit du formaldéhyde au cours de la vulca-nisation de la composition de caoutchouc. Or, il est sou-haitable de diminuer, voire de supprimer à terme leformaldéhyde des compositions de caoutchouc en raison
de l’impact environnemental de ces composés.
a2.951.183 –b (A1) –d [09 57037]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00, C 08 K5/44, 3/04, 3/36, B 60 C 1/00. –k COMPOSITIONDE CAOUTCHOUC COMPRENANT UNE 1,2,4-TRIAZI-NE –p (Inventeurs : VEYLAND ANNE ; SEEBOTHNICOLAS ; ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE
m L’invention concerne une composition de caoutchoucpour la fabrication de pneumatiques, à base d’un ou plu-sieurs élastomères diéniques, d’une ou plusieurs char-ges renforçantes et d’un système de vulcanisation,caractérisée en ce que ledit système de vulcanisationcomprend un ou plusieurs composés 1,2,4-triazines deformule
80 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.184 –b (A1) –d [09 57041]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00, C 08 K5/46, 3/04, 3/36, B 60 C 1/00. –k COMPOSITIONDE CAOUTCHOUC COMPRENANT UNE THIAZOLI-NE –p (Inventeurs : VEYLAND ANNE ; SEEBOTHNICOLAS ; ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE
m L’invention concerne une composition de caoutchoucpour la fabrication de pneumatiques, à base d’un cou-page d’au moins un élastomère diénique choisi parmi lecaoutchouc naturel et le polyisoprène de synthèse etd’un ou plusieurs élastomères diéniques choisi(s) dans legroupe constitué par les polybutadiènes, les copolymè-res de butadiène et les copolymères d’isoprène, d’une ouplusieurs charges renforçantes et d’un système de vulca-nisation, ledit système de vulcanisation comprenant unou plusieurs composés thiazolines de formule
a2.951.185 –b (A1) –d [09 57180]. –e 14 octobre2009. –jC 08 L 15/00 (2006.01), C 08 L 91/00, 7/00,9/00, C 08 K 3/36, 3/04, C 08 C 19/06, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC A BASE D’UNCAOUTCHOUC SYNTHETIQUE EPOXYDE, BANDE DEROULEMENT POUR PNEUMATIQUE LA CONTE-NANT –p (Inventeurs : LOPITAUX GARANCE ; VAS-SEUR DIDIER ; VARAGNIAT FRANCK) . –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire :MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUESMICHELIN
m La présente invention concerne une composition decaoutchouc à base d’au moins une matrice élastoméri-que comprenant un caoutchouc synthétique époxydé(ESR) ayant un taux de fonction époxy allant de 7 % à25%, une charge renforçante dont au moins 50% enpoids de la charge renforçante est constitué d’unecharge inorganique et un agent plastifiant comprenant unplastifiant liquide pour la fabrication d’une bande de rou-lement de pneumatique présentant un compromis depropriétés amélioré: adhérence sur sol mouillé / résis-tance au roulement.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L 81
a2.951.186 –b (A1) –d [09 57115]. –e 12 octobre2009. –jC 08 L 19/00 (2006.01), C 08 K 5/053, 3/36,3/04, C 08 C 19/25, 19/44, B 60 C 1 /00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC A BASE DE GLY-CEROL ET D’UN ELASTOMERE FONCTIONNALISE ETBANDE DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUE –p (Inventeurs: BLANCHARD CHRISTIANE; VASSEURDIDIER). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLO-GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER-CHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN
m La présente invention est relative aux compositionsde caoutchouc utilisées notamment pour la fabrication debandes de roulement des pneumatiques, principalementà faible résistance au roulement. Elle se rapporte plusparticulièrement aux compositions de caoutchouc renfor-cés à base d’au moins (a) un élastomère diénique fonc-tionnalisé choisi parmi les élastomères fonctionnalisésen bout de chaîne, couplés ou étoilés par un groupementcomportant une fonction polaire comprenant au moins unatome d’oxygène et les élastomères à blocs comprenantau moins un bloc polaire, (b) du glycérol et (c) unecharge renforçante, de préférence majoritairement inor-ganique.
a2.951.187 –b (A1) –d [09 57006]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 53/00 (2006.01), C 08 L 33/06, 33/14,H 01 L 31/048, C 03 C 27/12. –k COMPOSITIONTHERMOPLASTIQUE A BASE DE COPOLYMERES ABLOCS ACRYLIQUES ET SON UTILISATION DANSL’ENCAPSULATION D’ELEMENTS PHOTOVOLTAI-QUES –p (Inventeurs : GERARD PIERRE ; BIZETSTEPHANE ; JOUSSET DOMINIQUE) . –oDemandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –rMandataire: ARKEMA FRANCE
m La présente invention a pour objet une compositionthermoplastique comprenant des copolymères à blocs detype polyacrylate ou polyméthacrylate qui répond à la for-mule générale B-(A)n, n étant un entier naturel supérieurou égal à un, de préférence compris entre 1 et 8, le blocA étant choisi parmi les méthacrylates ayant une Tgsupérieure à 0˚C, le bloc B étant un polyacrylate ou unpolyméthacrylate ayant une Tg inférieure à 0˚C, le bloc Breprésentant au moins 50% en poids du poids total ducopolymère à blocs.L’invention se rapporte également à des structures, enparticulier des structures multicouches comprenant cettecomposition. Une des structures préférées de la pré-sente invention est un module photovoltaïque compre-nant cette composition. La composition selon l’inventionpeut être avantageusement utilisée comme liant, commeencapsulant. Elle est également utilisée dans les pan-neaux solaires et les vitres feuilletées.
82 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.188 –b (A1) –d [09 04927]. –e 14 octobre2009. –jC 08 L 91/00 (2006.01), C 08 L 25/10, 95/00,C 04 B 26/26, E 01 C 7/18. –kSOLUTIONS-MERESFORTEMENT CONCENTREES EN POLYMERE A BASED’HUILES D’ORIGINE VEGETALE ET/OU ANIMALEPOUR LA PREPARATION DE COMPOSITIONS BITU-ME/POLYMERE –p (Inventeurs: DREESSEN SYLVIA;DULAC GUILLAUME). –oDemandeur : TOTAL RAFFI-NAGE MARKETING, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m La présente invention concerne une solution-mèreexempte d’huile d’origine pétrolière comprenant au moinsune huile d’origine végétale et/ou animale, au moins 20%en masse de polymère, par rapport à la masse de lasolution-mère, avec ou sans au moins un agent réticu-lant. Cette solution-mère très concentrée en polymèreest stable et ne gélifie pas et peut donc être diluée et uti-lisée pour préparer des compositions bitume/polymèreréticulées, puis des enrobés bitumineux.
a2.951.189 –b (A1) –d [09 57144]. –e 13 octobre2009. –jC 09 J 101/08 (2006.01), C 09 J 103/02, 105/00, 1/00, 11/06, C 03 C 25/14, 25/26, E 04 B 1/74,D 04 H 1/58. –k COMPOSITION D’ENCOLLAGEPOUR LAINE MINERALE COMPRENANT UN SUCREREDUCTEUR ET UN SEL METALLIQUE D’ACIDE INOR-GANIQUE, ET PRODUITS ISOLANTS OBTENUS –p ( Inventeurs : JAFFRENNOU BORIS ; OBERTEDOUARD ; PONS Y MOLL OLIVIER ; LOHOU STE-PHANE). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN ISOVER, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
m La présente invention se rapporte à une compositiond’encollage pour des produits isolants à base de laineminérale, notamment de verre ou de roche, qui com-prend- au moins un sucre réducteur, et- au moins un sel métallique d’acide inorganique choisiparmi les sels de métal alcalin, de métal alcalino-terreux,de métal de transition ou de métal pauvre d’acide inorga-nique.Elle a également pour objet les produits isolants à basede fibres minérales obtenus et leur procédé de fabrica-tion.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10G 83
a2.951.190 –b (A1) –d [09 04910]. –e 13 octobre2009. –jC 10 G 3/00 (2006.01), B 01 J 29/06, 29/08,29/70. –k PROCEDE D’HYDROTRAITEMENT ETD’HYDROISOMERISATION DE CHARGES ISSUES DESOURCE RENOUVELABLE METTANT EN OEUVREUNE ZEOLITHE MODIFIEE –p (Inventeurs : SIMONLAURENT; DAUDIN ANTOINE). –o Demandeur : IFPEtablissement public à caractère industriel et commer-cial, –rMandataire: IFP
m La présente invention décrit un procédé de traitementde charges issues de source renouvelable mettant enoeuvre un catalyseur comprenant au moins un métalhydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé parles métaux du groupe VIB et du groupe VIII de la classifi-cation périodique et un support comprenant au moinsune zéolithe présentant au moins une série de canauxdont l’ouverture est définie par un anneau à 8 atomesd’oxygène modifiée par a) au moins une étape d’intro-duction d’au moins un cation alcalin appartenant auxgroupes IA ou IIA de la classification périodique, b) uneétape de traitement de ladite zéolithe en présence d’aumoins un composé moléculaire contenant au moins unatome de silicium, c) au moins une étapes d’échangepartiel desdits cations alcalins par des cations NH4
+ et d)au moins une étape de traitement thermique.
a2.951.191 –b (A1) –d [09 04819]. –e 08 octobre2009. –jC 10 G 65/10 (2006.01), C 10 G 47/28, 47/26, 65/12, 45/00. –kPROCEDE D’HYDROCONVER-SION DE CHARGES LOURDES CARBONEES INTE-GRANT UNE TECHNOLOGIE A LIT BOUILLONNANTET UNE TECHNOLOGIE EN SLURRY –p (Inventeurs :MOREL FREDERIC; SARRAZIN PATRICK; QUIGNARDALAIN; VERSTRAETE JAN). –oDemandeur: IFP Eta-blissement public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP
m L’invention concerne un procédé d’hydroconversionde charges lourdes carbonées comportant une étape (1)d’hydroconversion de la charge dans au moins un réac-teur contenant un catalyseur en lit bouillonnant puis uneétape (2) d’hydroconversion d’une partie au moins del’effluent obtenu dans au moins un réacteur contenant uncatalyseur en slurry.
84 C10G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.192 –b (A1) –d [09 04909]. –e 13 octobre2009. –jC 10 G 65/12 (2006.01), C 10 G 45/00, 45/64, 47/16, B 01 J 29/06, 29/08. –k PROCEDE DEPRODUCTION DE DISTILLAT MOYEN A PARTIR DE CI-RES FISCHER TROPSCH UTILISANT UN CATALY-SEUR A BASE DE ZEOLITHE MODIFIEE –p (Inventeurs: SIMON LAURENT; BOUCHY CHRISTO-PHE). –oDemandeurs: IFP Etablissement public à ca-ractère industr ie l et commercia l ; ENI S.P.A. , –rMandataire: IFP
m L’invention concerne un procédé de production dedistillats moyens à partir d’une charge paraffinique pro-duite par synthèse Fischer-Tropsch, mettant en oeuvreun catalyseur d’hydrocraquage/hydroisomérisation com-prenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisidans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et dugroupe VIII de la classification périodique et un supportcomprenant au moins une zéolithe présentant au moinsune série de canaux dont l’ouverture est définie par unanneau à 12 atomes d’oxygène modifiée par a) uneétape d’introduction d’au moins un cation alcalin apparte-nant aux groupes IA ou IIA de la classification périodi-que, b) une étape de traitement de ladite zéolithe enprésence d’au moins un composé moléculaire contenantau moins un atome de silicium, c) au moins une étapesd’échange partiel desdits cations alcalins par des cationsNH4
+ de sorte que la teneur en cations alcalins restantedans la zéolithe modifiée à l’issue de l’étape c) soit telleque le rapport molaire cation alcalin/Aluminium est com-pris entre 0,2:1 et 0,01:1 et d) au moins une étape detraitement thermique.
a2.951.193 –b (A1) –d [09 04911]. –e 13 octobre2009. –jC 10 G 65/12 (2006.01), C 10 G 45/12, 47/20, B 01 J 29/06, 29/08. –k PROCEDE D’HYDRO-CRAQUAGE METTANT EN OEUVRE UNE ZEOLITHEMODIFIEE –p ( Inventeur : SIMON LAURENT). –oDemandeur: IFP Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial, –rMandataire: IFP
m La présente invention décrit un procédé d’hydrocra-quage et/ou d’hydrotraitement de charges hydrocarbo-nées mettant en oeuvre un catalyseur comprenant aumoins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans legroupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupeVIII non noble de la classification périodique et un sup-port comprenant au moins une zéolithe présentant aumoins des ouvertures de pores contenant 12 atomesd’oxygènes modifiée par a) au moins une étape d’intro-duction d’au moins un cation alcalin appartenant auxgroupes IA ou IIA de la classification périodique, b) uneétape de traitement de ladite zéolithe en présence d’aumoins un composé moléculaire contenant au moins unatome de silicium, c) au moins une étapes d’échangepartiel desdits cations alcalins par des cations NH4
+ desorte que la teneur en cations alcalins restante dans lazéolithe modifiée à l’issue de l’étape c) soit telle que lerapport molaire cation alcalin/Aluminium est comprisentre 0,2:1 et 0,01:1 et d) au moins une étape de traite-ment thermique.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C11C 85
a2.951.194 –b (A1) –d [09 57182]. –e 14 octobre2009. –jC 11 C 3/10 (2006.01), C 10 L 1/02, B 01 J19/18. –kDISPOSITIF DE PRODUCTION D’UN BIO-DIESEL –p (Inventeurs: VIDOT JEAN PAUL; SAYOUSFABRICE). –o Demandeur : OLVA TECHNOLOGIESSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : DEL-HAYE GUY
m L’invention concerne un dispositif (D) de transestérifi-cation de graisses animales du type de celui comprenantun bâti (100) accueillant une pluralité de modules fonc-tionnels participant au procédé de transestérification,remarquable en ce que le bâti (100) accueille au moinsun réacteur (400) et un fondoir (200) assurant par chauf-fage la fonte de la graisse animale qui, une fois fondue,fera l’objet de la réaction.Applications: fabrication de biodiesel.
a2.951.195 –b (A1) –d [09 57183]. –e 14 octobre2009. –jC 12 P 13/12 (2006.01), A 23 K 1/16. –kCOMPOSITION RICHE EN METHIONINE DESTINEEA L’ALIMENTATION ANIMALE –p (Inventeur : FUER-TES PATRICK). –oDemandeur: ROQUETTE FRERESSociété anonyme, –rMandataire : CABINET REGIM-BEAU
m La présente invention concerne une nouvelle compo-sition de méthionine, liquide ou cristalline, obtenue parbiotransformation de biomasse par des microorganismesappropriés pour la production de méthionine.
86 C21C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.196 –b (A1) –d [09 57109]. –e 12 octobre2009. –jC 21 C 7/10 (2006.01). –k DEGAZAGED’ACIERS MARTENSITIQUES INOXYDABLES AVANTREFUSION SOUS LAITIER –p (Inventeurs : FERRERLAURENT; PHILIPSON PATRICK). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unacier martensitique inoxydable comportant une étape derefusion sous laitier d’un lingot de cet acier puis uneétape de refroidissement de ce lingot. Le lingot, avantl’étape de refusion sous laitier, subit un dégazage sousvide pendant un temps suffisant pour atteindre uneteneur en hydrogène dans le lingot inférieure à 3 ppm.
a2.951.197 –b (A1) –d [09 57108]. –e 12 octobre2009. –jC 21 D 1/30 (2006.01), C 21 D 1/22. –kHOMOGENEISATION D’ACIERS MARTENSITIQUESINOXYDABLES APRES REFUSION SOUS LAITIER –p (Inventeurs : FERRER LAURENT ; PHILIPSON PA-TRICK). –o Demandeur : SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un acier martensitique inoxydable comportantune étape de refusion sous laitier d’un lingot de cet acierpuis une étape de refroidissement de ce lingot. Le lingotissu de la refusion sous laitier est, avant que la tempéra-ture de peau de ce lingot soit inférieure à la températurede transformation martensitique Ms de l’acier, placé dansun four dont la température initiale T0 est alors supé-rieure à la température de fin de transformation perlitiqueen refroidissement Ar1 de cet acier, le lingot étant soumisdans ce four à un traitement d’homogénéisation pendantau moins un temps de maintien t après que la tempéra-ture du point le plus froid du lingot a atteint une tempéra-ture d’homogénéisation T, ce temps de maintien t étantégal à au moins une heure, et la température d’homogé-néisation T variant entre environ 900˚C et la températurede brûlure de l’acier.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C21D 87
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unacier martensitique inoxydable comportant une étape derefusion sous laitier d’un lingot de cet acier puis uneétape de refroidissement de ce lingot puis au moins uncycle thermique austénitique consistant en un chauffagede ce lingot au dessus de sa température austénitiquesuivi d’une étape de refroidissement. Durant chacunedes étapes de refroidissement:- Si l’étape de refroidissement n’est pas suivie d’un cyclethermique austénitique, ledit lingot est maintenu à unetempérature de maintien comprise dans le nez de trans-formation ferrito-perlitique pendant un temps de maintiensupérieur à la durée suffisante nécessaire pour transfor-mer le plus complètement possible l’austénite en struc-ture ferrito-perlitique dans ce lingot à la température demaintien, le lingot étant maintenu à cette température demaintien dès que la température du point le plus froid dulingot a atteint la température de maintien,- Si l’étape de refroidissement est suivie d’un cycle ther-mique austénitique, le lingot est, avant que sa tempéra-ture minimale ne soit inférieure à la température de débutde transformation martensitique Ms, soit maintenu, pen-dant toute la durée entre ces deux cycles thermiquesausténitiques, à une température supérieure à la tempé-rature de fin de transformation austénitique en chauffage
Ac3, soit maintenu à la température de maintien com-prise dans le nez de transformation ferrito-perlitiquecomme ci-dessus.
a2.951.199 –b (A1) –d [09 04814]. –e 08 octobre2009. –jC 23 C 22/05 (2006.01), C 23 C 22/78, B 05 D5/12, H 01 M 8/02. –k METALLISATION D’UNEZONE EN SILICIUM POREUX PAR REDUCTION IN SITUET APPLICATION A UNE PILE A COMBUSTIBLE –p (Inventeurs : GAILLARD FREDERIC XAVIER; RAC-CURT OLIVIER). –oDemandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETHECKE
m Une zone en silicium poreux est métallisée en réali-sant, lors d’une même étape, la réduction in situ d’ionsmétalliques dissous dans une solution aqueuse et la fixa-tion des particules métalliques obtenues sur ladite zone.Cette étape consiste, en particulier, à mettre en contactla solution contenant les ions métalliques avec la zone àmétalliser, dont la surface a été préalablement fonction-nalisée pour permettre la réduction in situ des ions métal-liques et la fixation des particules métalliques. Lafonctionnalisation de la zone en silicium poreux est réali-sée greffage de deux types particuliers et distincts defonctions chimiques. La première fonction utilisée est unefonction chimique chélatante pour les ions métalliques et/ou pour le métal correspondant aux ions métalliques,tandis que la seconde fonction est une fonction chimiqueréductrice pour les ions métalliques. Une telle métallisa-tion peut être utilisée pour réaliser une couche de diffu-sion poreuse, électriquement conductrice d’une pile àcombustible.
88 E02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.200 –b (A1) –d [09 57214]. –e 14 octobre2009. –jE 02 D 17/08 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ETAYAGE DES PAROIS D’UNE TRANCHEE –p (Inventeur: MELICA CHRISTIAN). –o Demandeur :ACILEMAT Soc ié té à responsab i l i té l im i tée , –rMandataire: CABINET JEANNET & ASSOCIES
m Ce dispositif (1) comprend une structure rigide rec-tangulaire (2), formant deux côtés latéraux et deux extré-mités longitudinales, les côtés latéraux comprenant desmoyens de guidage dans lesquels sont destinées à êtreinsérées des palplanches.Selon l’invention, la structure rigide comprend:- des éléments profilés (6, 7) formant lesdits côtés laté-raux, deux éléments profilés (6, 7) situés sur un mêmecôté latéral étant positionnés l’un par rapport à l’autre demanière à définir une fente longitudinale (9) danslaquelle les palplanches sont destinées à être insérées,et- des plaques planes (8) d’extrémité, auxquelles sontreliées directement les extrémités des éléments profilés(6, 7).
a2.951.201 –b (A1) –d [10 58034]. –e 04 octobre2010. –jE 02 D 17/08 (2006.01). –kPROCEDE DEFABRICATION D’UN DISPOSITIF D’ETAYAGE DES PA-ROIS D’UNE TRANCHEE –p ( Inven teur : MELICACHRISTIAN). –o Demandeur : ACILEMAT Société àresponsabilité limitée, –rMandataire: JEANNET & AS-SOCIES . –f Pr ior i té : FR, 14 octobre 2009 ,n˚ 0957214.
m Un dispositif (1) d’étayage des parois d’une tranchécomprend une structure rigide rectangulaire (2), formantdeux côtés latéraux et deux extrémités longitudinales, lescôtés latéraux comprenant des moyens de guidage danslesquels sont destinées à être insérées des palplanches.Le procédé selon l’invention de fabrication de ce disposi-tif comprend les étapes consistant à:- couper des éléments profilés à la longueur désirée pourconstituer les côtés latéraux de ladite structure rigide et àdécouper des plaques planes d’extrémité;- aménager des découpes dans chaque plaque planed’extrémité de mêmes formes que les sections transver-sales des éléments profilés, mais de dimensions légère-ment supérieures à celles de ces sections transversales,de telle sorte qu’une extrémité d’un élément profilépuisse être insérée dans une découpe de forme corres-pondante et s’étendre ainsi au niveau de l’épaisseur dela plaque plane d’extrémité;- insérer ladite extrémité d’un élément profilé dans unedécoupe de forme correspondante d’une plaque planed’extrémité, et- relier cette extrémité de l’élément profilé à ladite plaqueplane d’extrémité.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 89
a2.951.202 –b (A1) –d [09 04887]. –e 12 octobre2009. –jE 04 B 2/54 (2006.01). –kBLOC DE COF-FRAGE EN BETON PREFABRIQUE ET PROCEDE DEMURS DE STRUCTURE EN BETON ARME –p ( Inven teur : FORNER JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur : FERRARI Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: FERRARI
m L’invention est relative à un bloc creux en béton préfa-briqué à emboîtement horizontal destiné à être utilisécomme coffrage pour la réalisation de murs en bétonarmé, ledit bloc étant constitué de deux parois longitudi-nales (1) verticales parallèles de forme rectangulaire,reliées par deux parois latérales (2) verticales de formeconcave situées aux extrémités des deux parois vertica-les longitudinales. La face supérieure et la face inférieuredes deux parois longitudinales rectangulaires sontmunies d’agencements complémentaires (4) et (7), surtoute leur longueur pour former un emboîtement horizon-tal du type mâle/femelle, afin d’assurer le maintien verti-cal des blocs entre eux tout en permettant ledéplacement longitudinal d’un bloc sur un autre bloc.L’invention concerne également un procédé de mur destructure en béton armé qui comprend le bloc de coffragemais également un bloc de coffrage d’angle qui permet laréalisation des angles à 90˚ des constructions. La facesupérieure des parois latérales et transversales desblocs de coffrage et des blocs de coffrage d’angle com-portent des rigoles (12) et (27) alignées dans lesquellessont placées les armatures horizontales (30) du mur destructure lors de la pose de chaque rangée de blocs decoffrage, les armatures verticales (31) étant mises enplace, dans les cavités des blocs, avant leur remplissagepar du béton (Figures 14 et 15).
a2.951.203 –b (A1) –d [09 57097]. –e 12 octobre2009. –j E 04 B 2/74 (2006.01), E 04 B 1/61. –kCLOISON VITREE –p ( Inven teurs : HADDADDIDIER; CHAMPAUD XAVIER). –oDemandeur : MAT-FOR Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET HERRBURGER
m Cloison vitrée formée d’une combinaison de pan-neaux vitrés (1) assemblés sans montant, à bords libres.Les bords d’assemblage (11) de chaque panneau (1) ontune gorge longitudinale (12), arrondie et les gorges (12)des bords d’assemblage face à face reçoivent un joint (2)de section arrondie.
90 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.204 –b (A1) –d [09 57003]. –e 08 octobre2009. –jE 04 B 2/76 (2006.01), E 04 F 13/08, E 03 C1/32. –kOSSATURE POUR FIXATION DE PANNEAUXFORMANT PAROI MURALE OU CLOISON –p (Inventeur: MERCIER FREDERIC). –oDemandeur :SANITEC Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET WAGRET
m L’invention se rapporte à une ossature destinée à lafixation de panneaux de support et de parement pourfabriquer une paroi murale pourvue d’éléments sanitai-res, ou bien à la fixation de panneaux de parement surchacune des faces de l’ossature pour fabriquer une cloi-son. L’ossature comprend au moins un rail inférieur etdes montants verticaux associés par leur extrémité infé-rieure au rail inférieur. Chaque montant (3) comporte enfaçade une glissière longitudinale (31) présentant uneouverture longitudinale (32), un profilé vertical (4) étantagencé dans la glissière (31) en étant apte à coulisser etêtre bloqué en position fixe, et comprenant en regard del’ouverture longitudinale (32) de la glissière des moyensd’accrochage (43) pour la fixation, de préférence amovi-ble, des panneaux.
a2.951.205 –b (A1) –d [09 57131]. –e 12 octobre2009. –jE 04 C 2/16 (2006.01), E 04 C 2/34, B 32 B29/08. –kMODULE DE CONSTRUCTION A BASE DECARTON –p ( Inven teur : LE HUBERT) . –oDemandeur: LE HUBERT, –r Mandataire : CABI-NET NITHARDT ET ASSOCIES
m La présente invention concerne un module de cons-truction (10) isolant et autoportant à base de carton,notamment pour la fabrication de bâtiment, caractériséen ce qu’il comporte une âme centrale (1) définissant aumoins la hauteur, la largeur et la section dudit module,cette âme centrale étant constituée d’une pluralité decouches de carton ondulé et/ou alvéolaire, au moins unfilm étanche (2) disposé autour de ladite âme centrale demanière à recouvrir toutes ses faces, au moins deux pan-neaux de maintien et de protection (3) disposés de partet d’autre de ladite âme centrale de manière à recouvrirau moins deux de ses faces respectivement extérieure etintérieure, et au moins deux cadres (4) superposésauxdits panneaux de protection et délimitant un volumeintérieur libre (5) pour le passage d’ éléments techni-ques, lesdits cadres étant fixés l’un à l’autre par desorganes de fixation traversant de part en part lesdits pan-neaux de protection et ladite âme centrale.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04C 91
a2.951.206 –b (A1) –d [09 04913]. –e 13 octobre2009. –jE 04 C 2/284 (2006.01), E 04 C 2/34, E 04 B2/00. –kPANNEAU DE CONSTRUCTION COMPOSI-TE –p (Inventeur : PORTUGUES CHRISTOPHE). –o Demandeur : PORTUGUES CHRISTOPHE, –rMandataire: THURGOOD ALEXANDER
m La présente invention concerne un panneau compo-site préfabriqué pour la construction de bâtiment, ainsiqu’un kit de construction de bâtiment comportant plu-sieurs de ces panneaux, comprenant une âme pleine enmatériau isolant sous forme d’une plaque plate ou cin-trée, recouverte sur ses faces d’une couche de cérami-que et/ou ciment, cette dernière comprenant un tissu et/ou des fibres, choisies dans le groupe consistant enfibres de basalte, fibres de verre, fibres de carbone,fibres de kevlar, et/ou fibres de nature synthétique, natu-relle ou des fibres de renfort métalliques.
a2.951.207 –b (A1) –d [09 57088]. –e 09 octobre2009. –jE 04 C 3/08 (2006.01), E 04 H 15/48, E 04 B9/06. –kPOUTRE TREILLIS REPLIABLE, FERME ETCONSTRUCTION INCLUANT UNE TELLE POUTRE –p (Inventeurs : DE VILLENFAGNE DE SORINNESDEREK ; FRITZ ANDRE ; H INKER MICHEL) . –oDemandeur: SPANTECH FRANCE Société à respon-sabilité limitée, –rMandataire: NUSS LAURENT
m La présente invention a pour objet une poutre treillispréassemblée (1) caractérisée en ce qu’elle est essen-tiellement constituée par une membrure inférieure (2) etune membrure supérieure (3) reliées entre elles par aumoins une diagonale (4) fixée de façon à pouvoir pivoter,entre une position de transport et une position de mon-tage et en ce que qu’elle présente au moins un montant(5) fixe reliant les membrures inférieure (2) et supérieure(3) à angle droit dans ladite position de montage.Elle a également pour objet une ferme de toiture pour unédifice comprenant une pluralité de telles poutres treillispréassemblées (1) ainsi que l’édifice de type tente oustructure en toile tendue qui en résulte.L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine de la construction de structures des types préci-tés, notamment pour constructions provisoires facilementdémontables, transportables et remontables, tels quedes chapiteaux et analogues.
92 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.208 –b (A1) –d [09 57105]. –e 12 octobre2009. –jE 04 D 13/18 (2006.01), F 24 J 2/52, H 01 L31/042. –kDISPOSITIF POUR LA FIXATION DE MO-DULES PHOTOVOLTAIQUES –p ( Inven teur : DES-HAYES GILLES). –o Demandeur : SOCIETE LETRIANGLE Soc ié té à responsabi l i té l imi tée, –rMandataire: CABINET WAGRET
m La présente invention concerne un dispositif, inté-grant des profilés de forme particulièrement adaptée,pour la fixation étanche de modules photovoltaïques.Chaque profilé comporte une partie médiane (5) et deuxparties latérales opposées (6, 7) de forme identique. Lapartie médiane présentant une nervure longitudinale debutée (53) pour les modules, cette nervure étant ensaillie des parties latérales. Chaque partie latérale ser-vant à la fixation du profilé est pourvue d’une nervurelongitudinale (60, 70) fournissant une rigole (65, 75)d’évacuation d’eau si nécessaire. La forme générale desparties médiane et latérale est de préférence trapézoï-dale.
a2.951.209 –b (A1) –d [09 57042]. –e 08 octobre2009. –jE 04 F 11/025 (2006.01), E 04 F 11/18. –kESCALIER –p (Inventeur : BEAUMANOIR JEANNOEL). –o Demandeur : ENTREPRISE REUX FRE-RES Société à responsabilité limitée, –r Mandataire :CABINET LE GUEN ET MAILLET
m L’invention concerne un escalier (100) comportant:- des marches (102),- un limon intérieur haut (114) servant de support à aumoins une marche (102), et- un ensemble monobloc (104, 106, 108) qui constitue àpartir de la partie haute de l’escalier (100), une main cou-rante (104), puis un poteau d’angle (106), puis un limonintérieur bas (108) servant de support à au moins unemarche (102).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04F 93
a2.951.210 –b (A1) –d [09 57141]. –e 13 octobre2009. –jE 04 F 11/18 (2006.01), E 04 D 13/12, E 04 G21/32. –k DISPOSITIF DE LESTAGE DE GARDE-CORPS ET ENSEMBLE DE GARDE-CORPS ASSO-CIE –p ( Inventeurs : LAFFAY SERGE ; DUPLATBRUNO). –oDemandeur : DANI ALU Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET GERMAINET MAUREAU
m L’invention porte sur un dispositif de lestage degarde-corps (9) sur une surface, telle qu’une toiture outerrasse, remarquable en ce qu’il comporte:- une structure formant plateforme (1) apte à être poséesur la surface, ladite plateforme (1) comportant un cadre(6) pourvu d’une paroi de fond afin de délimiter unespace de réception d’un matériau de remplissage et delestage; et- des moyens de support (21, 22, 23, 24, 25) de dalles delestage (3), lesdits moyens de support étant fixés sur laplateforme (1) pour supporter les dalles de lestage (3)permettant le lestage de la plateforme (1) et le déplace-ment d’un utilisateur sur la plateforme (1); et- des moyens de fixation (4) du garde-corps (9) sur laditeplateforme (1), lesdits moyens de fixation (4) étant fixéssur la plateforme (1).La présente invention trouve une application dans ledomaine de la sécurité des toits et terrasses de bâtiment.
m Raclette pour égaliser et/ou uniformiser des enduitscomprenant un manche (1), un support de lame (2), etune lame (3) en élastomère souple.La face de la lame en contact avec le support est cran-tée.
94 E04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.212 –b (A1) –d [09 04879]. –e 12 octobre2009. –jE 04 G 21/16 (2006.01). –k OUTIL POURLA POSE DE PANNEAUX EN BOIS PREFABRIQUESPOUR MUR DE MAISON A OSSATURE BOIS –p ( Inven teur : CHANEY JEAN FRANCOIS) . –o Demandeur : FISKARS BRANDS FRANCE, –rMandataire: CABINET HECKE
m Un outil (10) pour la pose de panneaux en bois préfa-briqués pour mur de maison à ossature bois, comprendun bras de tirage (11) muni à une première extrémitéd’un organe d’accrochage (12) et articulé librement parson extrémité opposée le long d’un manche d’actionne-ment (13) autour d’un premier axe de rotation (14). Ilcomporte une platine d’appui (19) articulée librementautour d’un deuxième axe de rotation (20), parallèle aupremier axe de rotation (14), sur l’extrémité du manched’actionnement (13) opposée à sa zone de préhension(18) par rapport au premier axe de rotation (14). La pla-tine d’appui (19) est munie de deux portées (22, 24)orthogonales l’une par rapport à l’autre de sorte que lasélection de la portée (22, 24) opérationnelle au momentdu tirage se pratique par retournement à 180 degrés dela platine d’appui (19) autour du deuxième axe de rota-tion (20) par rapport au manche d’actionnement (13).
a2.951.213 –b (A1) –d [09 04843]. –e 09 octobre2009. –jE 04 H 1/12 (2006.01), E 04 B 1/348. –kSTRUCTURE DE CONSTRUCTION MODULAIRE PA-RALLELEPIPEDIQUE MUNIE DE MOYENS DE PRISEEN CHARGE PAR LE DESSUS –p (Inventeurs : PETI-TGAS IDALIE ; MORINET ANTHONY) . –oDemandeur: EXAITEC, –r Mandataire : CABINETHARLE ET PHELIP
m Cette structure de construction modulaire parallélépi-pédique comprend un élément de toiture (4), un élémentde plancher (5) et des parois latérales (6, 7). Conformé-ment à l’invention, cette construction (1), comporte uneossature porteuse (2) formée de quatre montantsd’angles verticaux (3) assemblés par deux cadres hori-zontaux en bois, l’un supérieur (9), formé de deux pou-tres longitudinales (10) et de deux poutres d’extrémités(11), délimitant ledit élément de toiture (4) et faisant par-tie intégrante de ce dernier, et l’autre inférieur (14), forméde deux poutres longitudinales (15) et deux poutresd’extrémités (16), délimitant ledit élément de plancher (5)et faisant partie intégrante de ce dernier. De plus, la par-tie supérieure de chacun desdits montants verticaux (3)est munie d’un organe (8) permettant l’accrochage demoyens de prise en charge par le dessus, en vue d’auto-riser le levage.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 95
a2.951.214 –b (A1) –d [09 57100]. –e 12 octobre2009. –j E 04 H 1/12 (2006.01), D 06 F 95/00. –kMODULE DE LAVERIE –p (Inventeur : PETEL PA-TRICK). –oDemandeur : L’HABITAT SYMPA Société àresponsabilité limitée, –rMandataire : CABINET PON-CET
m Module de laverie (1), comprenant une structure péri-phérique (2) ayant un élément de toiture, quatre mon-tants porteurs (13a-13d), un plancher (4) et au moinstrois parois (5b-5d) dont deux sont parallèles entre elles,définissant un espace intérieur (E) de laverie de formesensiblement rectangulaire ayant sa grande longueur(L1) définissant une direction longitudinale, dans lequell’espace intérieur (E) est divisé en trois zones (Z1, Z2 etZ3) occupant chacune toute la grande longueur (L1), etcomprenant une zone extrême d’utilisateur (Z1), unezone extrême de maintenance (Z3), et une zone intermé-diaire de machinerie (Z2).
a2.951.215 –b (A1) –d [09 57177]. –e 13 octobre2009. –j E 04 H 1/12 (2006.01), E 04 H 9/16. –kDISPOSITIF MOBILE POUR LA RESTAURATION ENMONTAGNE –p (Inventeur : MACHET DIDIER). –oDemandeur: MACHET DIDIER, –r Mandata i re :AIVAZIAN MOREAU-NOVAIMO
m Dispositif mobile pour la restauration, caractérisé ence qu’il comprend un bâti rigide (1) comprenant unmoyen de déplacement lié au bâti rigide pour permettresa mobilité sur neige ou glace.
96 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.216 –b (A1) –d [10 58145]. –e 07 octobre2010. –j E 04 H 6/00 (2006.01), E 04 H 6/08. –kHANGAR DEMONTABLE POUR AVIONS ET HELI-COPTERES, CONSTRUIT A L’AIDE D’ELEMENTS FA-BRIQUES EN MATERIAUX COMPOSITES, ETPROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeur : EFEN-DAKIS NIKOLAOS). –o Demandeur : TECHNIKAPLASTIKA A.E., –rMandataire: BUREAU D.A. CASA-LONGA & JOSSE . –fPriorité: GR, 08 octobre 2009,n˚ 20090100544.
m Hangar (1) pour avions ou hélicoptères, composéd’éléments préfabriqués ordinaires (2) en matériauxcomposites. L’invention concerne également des élé-ments de construction préfabriqués en matériaux compo-sites, constitués d’une partie centrale entourée par unsystème de matériaux composites, réalisés à l’aide deprocédés RTM ou L-RTM de fabrication de matériauxcomposites.Un tel hangar pour avions à voilure fixe et tournante peutêtre construit à un faible coût sans l’aide d’une infrastruc-ture supplémentaire. Le procédé de construction selon laprésente invention peut être appliqué à la construction destructures extrêmement grandes permettant de loger desavions à voilure fixe et tournante.Dans le cadre de la présente invention, le hangar sup-porte des conditions météorologiques et autres extrêmes(vent, neige, tremblement de terre), assure une résis-tance extraordinaire à la corrosion et une très longuedurée de vie, présente une isolation thermique propre etest constitué de matériaux qui ne sont pas très détecta-bles par des radars ennemis.Enfin, la combinaison des avantages ci-dessus, avec la
possibilité de monter, démonter et transporter ce hangar,offre une solution même pour des installations à usagetemporaire.
a2.951.217 –b (A1) –d [09 57074]. –e 09 octobre2009. –j E 04 H 7/02 (2006.01), E 04 H 5/02. –kENCEINTE DE SECURITE CONTENANT UNE RE-SERVE DE GAZ COMBUSTIBLE ET BATIMENT CON-TENANT UNE TELLE ENCEINTE –p (Inventeurs: JAL-LAIS SIMON; HOUSSIN DEBORAH). –o Demandeur :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE Société anonyme, –rMandataire : L’AIR LI-QUIDE
m Enceinte de sécurité contenant une réserve de gazcombustible tel que de l’hydrogène, l’enceinte étantmunie d’au moins une paroi comportant au moins unévent d’explosion pour évacuer une partie du gaz com-bustible en cas de fuite de la réserve et pour limiter lasurpression au sein de l’enceinte en cas d’inflammationde ce gaz, caractérisée en ce que le au moins un éventest constitué de plusieurs ouvertures ayant chacune sur-face comprise entre 0,0050 et 0,0200 m2 et de préfé-rence comprise entre 0,0100 et 0,0120 m2
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 97
a2.951.218 –b (A1) –d [09 57095]. –e 12 octobre2009. –jE 04 H 12/00 (2006.01), E 04 H 12/04. –kPYLONE DE COMMUNICATION –p ( Inven teurs :FEYFANT PATRICK; MENANT CHRISTOPHE; BARREJEROME). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Sociétéanonyme, –rMandataire: CIE FINANCIERE ALCATELLUCENT
m La présente invention a pour objet un pylône pour lestélécommunications comprenant des membrures et desentretoises, comportant un empilage d’au moins deuxcadres, chacun formé d’au moins trois membruresreliées par des entretoises, les cadres superposés étantreliés entre eux par des liaisons articulées. Avantageuse-ment, les membrures sont en bois reliées par des entre-toises métalliques.
a2.951.219 –b (A1) –d [09 57161]. –e 13 octobre2009. –jE 06 B 3/263 (2006.01), E 06 B 9/262, E 04 B1/76. –k DISPOSITIF D’ISOLATION THERMIQUED’UNE OUVERTURE DE BATIMENT –p (Inventeurs :POZZOLO SANDRINE ; GILLES JEROME ; RACAUDJEAN BENOIT). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN ISO-VER, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
m L’invention concerne un dispositif d’isolation thermi-que d’une ouverture de bâtiment, comprenant:- un matelas (1) isolant thermiquement comprenant aumoins deux parois externes (10), entre lesquelles sontménagés des moyens de cloisonnement interne (11), lematelas (1) étant fixe à une de ses extrémités et pliable/dépliable entre des positions pliée et dépliée,- des moyens de maintien sensiblement constante del’épaisseur du matelas (1) en position dépliée sur toute lahauteur et toute la largeur du matelas,- une planche (3) mobile, fixée à l’extrémité du matelasopposée à son extrémité fixe,- des moyens de guidage de la planche (3) mobile entreles positions pliée et dépliée.L’invention permet d’obtenir une bonne isolation thermi-que d’une ouverture de bâtiment de façon simple.
98 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.220 –b (A1) –d [09 04897]. –e 13 octobre2009. –jE 06 B 9/17 (2006.01), E 06 B 9/58, 9/72. –kVOLET ROULANT SANS DECALAGE DES COULIS-SES PAR RAPPORT AUX FLASQUES ET SON PROCE-DE DE MONTAGE –p (Inventeur : VOISIN PASCAL). –oDemandeur: VOISIN PASCAL, –r Mandata i re :COMEXPORT PI
m La présente invention se rapporte à un volet roulantpour ouverture ou pour véranda, du type comportant descoulisses (6) et (7) de type standard avec chambred’insertion (11), il comprend des supports (9) qui sontdestinés à soutenir le mécanisme du volet roulant, àsavoir le moteur (1) et les flasques (2) et (3), lesdits sup-ports (9) étant insérés lors du montage dans les cham-bres (11) desdites coulisses, afin de permettre unecoopération d’accrochage et de fixation entre les deuxjeux de crochets (14) qui sont ménagés dans les flas-ques (2) et (3) et les deux jeux d’encoches (15) qui sontménagées dans lesdits supports (9). La présente inven-tion se rapporte aussi au procédé de montage de cevolet roulant, dont elle revendique la simplicité, celui-ci setrouvant divisé par trois ou quatre, par rapport aux voletstraditionnels.
a2.951.221 –b (A1) –d [09 04828]. –e 09 octobre2009. –j E 21 B 3/02 (2006.01), E 21 B 17/03. –kDISPOSITIF D’ACCOUPLEMENT ENTRE UN EN-SEMBLE DE TRAIN DE TUBES ET DE TRAIN DE TIGESET LES MOYENS DE COMMANDE EN ROTATION DECES TRAINS –p ( Inven teur : ARSONNET GE-RARD). –o Demandeur : ARSONNET GERARD, –rMandataire: ABRITT
m La présente invention concerne les dispositifsd’accouplement entre un ensemble de train de tubes Ttuet de train de tiges Tti, et les moyens de commande Mroen entraînement en rotation d’au moins l’un des deuxtrains.Le dispositif selon l’invention est essentiellement caracté-risé par le fait qu’il comporte une portion de tube 10ayant une section transversale extérieure de forme poly-gonale, un manchon 30 comportant une percée traver-sante 33 d’une section transversale complémentaire dela section transversale extérieure de la portion de tube 10de façon que le manchon 30 en coulissant sur la portionde tube 10 puisse prendre deux positions P1, P2, et unembout tubulaire 40 comportant une partie d’extrémité43 d’une section transversale extérieure complémentairede la section transversale de la percée traversante 33pour s’enficher dans cette percée traversante 33, laseconde extrémité 42 de l’embout 40 comportant desmoyens 44 pour la relier à une extrémité du train detubes Ttu.Application au forage de puits d’une profondeur relative-ment importante.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 99
a2.951.222 –b (A1) –d [09 57063]. –e 09 octobre2009. –jF 01 D 5/10 (2006.01), F 01 D 5/26, F 16 F15/18, H 01 L 41/113. –kAMORTISSEMENT D’UNEPIECE TOURNANTE PAR DISPOSITIF PIEZOELECTRI-QUE DISSIPATIF PASSIF OU SEMI-PASSIF. –p (Inventeurs : FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE;JEAN PIERRICK BERNARD; LOMBARD JEAN PIERREFRANCOIS). –oDemandeur: SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne une pièce comportant une struc-ture (12) et destinée à être animée d’un mouvement derotation. Cette pièce comprend en outre au moins untransducteur piézoélectrique (10) noyé au moins partiel-lement dans la structure (12) et au moins un circuit élec-tronique dissipatif fermé, ce transducteur piézoélectrique(10) étant couplé au circuit électronique dissipatif et étantapte à convertir l’énergie mécanique générée par lesvibrations de la structure en énergie électrique et à latransmettre au circuit, ce circuit étant apte à dissipercette énergie électrique transmise.
a2.951.223 –b (A1) –d [09 57064]. –e 09 octobre2009. –jF 01 D 5/10 (2006.01), F 01 D 5/26, F 16 F15/18, H 01 L 41/113. –kAMORTISSEMENT D’UNEPIECE TOURNANTE PAR DISPOSITIF PIEZOELECTRI-QUE DISSIPATIF SEMI-ACTIF COMMUTE. –p (Inventeurs : FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE;JEAN PIERRICK BERNARD; LOMBARD JEAN PIERREFRANCOIS). –oDemandeur: SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne une pièce comportant une struc-ture (12) et destinée à être animée d’un mouvement derotation. Cette pièce comprend en outre au moins untransducteur piézoélectrique (10) noyé au moins partiel-lement dans la structure (12) et au moins un circuit élec-tronique semi-actif commuté, le transducteurpiézoélectrique (10) étant couplé au circuit électroniquesemi-actif commuté et étant apte à convertir l’énergiemécanique générée par les vibrations de la structure (12)en énergie électrique et à la transmettre au circuit, ce cir-cuit étant apte à dissiper cette énergie électrique trans-mise, la fréquence de la commutation du circuit étantsynchronisée avec la fréquence de vibration de la struc-ture (12).
100 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.224 –b (A1) –d [09 57150]. –e 13 octobre2009. –jF 01 D 5/32 (2006.01). –kROUE DE TUR-BINE EQUIPEE D’UN JONC DE RETENUE AXIALEVERROUILLANT DES PALES PAR RAPPORT A UN DIS-QUE –p (Inventeurs: CHAUVEAU DAMIEN; SAHORESJEAN LUC). –o Demandeur : TURBOMECA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE
m L’invention concerne une roue de turbine (10) ayantun axe de rotation (X) et comprenant:- un disque (12) ayant une périphérie et une face latérale(12a),- une pluralité de pales (14) montées sur le disque, cha-cune des pales comportant un pied (20) de pale et unpremier crochet (22) orienté radialement et définissantune première gorge (24) qui s’ouvre radialement versl’axe de rotation de la roue de turbine,- le disque comportant une série de seconds crochets(26) orientés radialement et définissant une secondegorge (28) qui s’ouvre radialement vers l’axe de rotationde la roue de turbine.L’invention se caractérise par le fait qu’un jonc de retenueaxiale (30) destiné à être disposé dans les premières etsecondes gorges comporte un taquet (32) destiné à êtredisposé entre deux pieds de pale adjacents de manière àlimiter les déplacements azimutaux du jonc.
a2.951.225 –b (A1) –d [10 57649]. –e 23 septem-bre 2010. –jF 01 M 1/16 (2006.01), F 01 M 11/02,F 01 L 1/344, F 04 C 14/22, 2/348. –k DISPOSITIFCOMPORTANT UNE VANNE DE COMMANDE ET UNEPOMPE A CAPACITE VARIABLE ET UN CIRCUIT DEPRESSION HYDRAULIQUE D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE DANS LEQUEL LE DISPOSITIFEST UTILISE –p (Inventeurs : KATO HIROYUKI ; ICHI-NOSAWA YOSHINORI ; WATANABE YASUSHI ; OH-NISHI HIDEAKI). –oDemandeur : HITACHI AUTOMO-TIVE SYSTEMS, LTD. SN, –rMandataire : CABINETWEINSTEIN . –f Priorité : JP, 08 octobre 2009,n˚ 2009-234148.
m L’invention se rapporte à un dispositif applicablenotamment dans le domaine de la construction automo-bile.Il comporte une pompe à capacité variable (19) pour fairevarier une quantité d’écoulement drainée suivant unepression d’huile drainée, un circuit de pression hydrauli-que avec une section d’introduction, une section de pas-sage principal communiquant avec une sectiond’alimentation (20) amenant l’huile lubrifiée au moteur etun passage de branchement (21) pour amener l’huile àun actionneur de pression hydraulique. Une vanne decommande (22) est installée dans le circuit et configuréepour commander une quantité d’écoulement d’huile versla section d’alimentation en déplaçant son corps devanne selon une pression de la section d’introduction.Une pression à la section d’introduction sous laquelle lecorps de la vanne commence à se déplacer, est plusbasse qu’une pression sous laquelle la quantité d’écoule-ment drainée de la pompe à capacité variable commence
à varier.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C 101
a2.951.226 –b (A1) –d [09 57208]. –e 14 octobre2009. –jF 02 C 7/05 (2006.01). –kDISPOSITIF DEFILTRAGE D’AIR EN ENTREE DE MOTEUR A COMBUS-TION INTERNE AVEC MOYEN DE VENTILATION –p (Inventeur : DESCUBES OLIVIER, PIERRE). –o Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –rMandataire: BLOCH & BONNETAT
m La présente invention porte sur un dispositif de fil-trage d’air en entrée de moteur à combustion internecomprenant au moins un élément de filtrage (8) avec uneentre d’air à traiter, une première sortie d’air épuré vers lemoteur et une deuxième sortie d’air vers l’extérieur, unmoyen de ventilation (10) assurant l’entraînement de l’airdepuis ladite deuxième sortie d’air. Le dispositif de fil-trage d’air est caractérisé par le fait que le moyen de ven-tilation comprend une roue de ventilateur (20) entraînéepar une turbine (24) mise en mouvement par un fluxgazeux prélevé sur le moteur.
a2.951.227 –b (A1) –d [09 04817]. –e 08 octobre2009. –jF 02 C 7/20 (2006.01), F 02 C 7/06, 7/00. –kTURBOMACHINE A CORPS HP DEMONTABLE PARL’ARRIERE –p (Inventeur : ROUESNE IVAN GUY). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS
m Turbomachine, comprenant un tourillon (110) decorps HP guidé en rotation par au moins un palier (112,113) monté autour d’un arbre de renvoi (116) qui est lui-même monté autour du tourillon, cet arbre de renvoiétant solidaire en rotation du tourillon et bloqué axiale-ment sur ce tourillon au moyen d’un écrou (122) qui estengagé depuis l’aval à l’intérieur du tourillon et vissé surl’arbre de renvoi, cet écrou étant immobilisé en rotationpar un organe de verrouillage (128) qui est porté parl’arbre de renvoi et est élastiquement déformable entreune position d’immobilisation de l’écrou et une positionde libération de l’écrou.
102 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.228 –b (A1) –d [09 57142]. –e 13 octobre2009. –jF 02 C 7/224 (2006.01), F 02 C 7/14, 7/06. –kPROCEDE ET SYSTEME DE GESTION D’ECHAN-GES THERMIQUES ENTRE FLUIDES DANS UNE TUR-BOMACHINE –p (Inventeurs : LIOTTE FRANCK SER-GE JACQUES; POTEL NICOLAS). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne la gestion d’échanges thermi-ques entre fluides dans une turbomachine comprenantun circuit de carburant (10) pour alimenter des injecteurs(26) d’une chambre de combustion, au moins un circuit(30) d’huile de lubrification et/ou refroidissement, unéchangeur thermique huile/ carburant (34) et un échan-geur thermique huile/air (32). Un capteur (28) fournit uneinformation représentative de la température (Ti) du car-burant injecté dans la chambre de combustion et le trans-fert thermique vers le carburant est réglé pour amener latempérature du carburant injecté à une valeur aussi éle-vée que possible dans la limite d’une valeur de consigneprédéterminée (Tc), pour tout régime de fonctionnementde la turbomachine. La valeur de consigne Tc est avanta-geusement telle que Tc = Tk - ∆T où Tk est la tempéra-ture de cokéfaction du carburant et ∆T une marge desécurité. Le réglage du transfert thermique vers le carbu-rant peut être réalisé par réglage du transfert thermiquedans l’échangeur huile/air (32) sous la commande del’unité de régulation (ECU) de la turbomachine.
a2.951.229 –b (A1) –d [09 04824]. –e 08 octobre2009. –jF 04 B 41/02 (2006.01), F 04 B 35/01, F 16 M1/02, A 47 J 31/32. –kDISPOSITIF DE MISE SOUSPRESSION D’UNE RESERVE D’AIR –p (Inventeurs :NIELSEN HENRIK ; PETITDEMANGE DAVID). –oDemandeur: HANDPRESSO Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: HANDPRESSO SARL
m Ce dispositif est destiné à être installé dans un boîtier(2) contenant un compresseur à piston (4) se déplaçantdans un cylindre (5) longitudinal et entraîné par unmoyen (6) de transformation de mouvement lié à unréducteur de vitesse (8) accouplé à un moteur (9) à arbrerotatif (10).Selon l’invention, ledit cylindre (5) est agencé latérale-ment et longitudinalement à la carcasse (9’) de manièreà former un ensemble compact occupant un volume mini-mal dans le boîtier.L’invention s’applique notamment au domaine des appa-reils de confection d’infusion, tels que les cafetières.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04B 103
a2.951.230 –b (A1) –d [10 58211]. –e 11 octobre2010. –jF 04 B 53/02 (2006.01), F 04 B 53/16, F 16 J9/00. –kDISPOSITIF DE JOINT D’ETANCHEITE D’UNPISTON DE POMPE –p ( Inventeurs : GAERTNEROLIVER; SCHULLER WOLFGANG). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 13 octobre 2009,n˚ 102009045634.1.
m Dispositif de joint d’étanchéité d’un piston (16) depompe à piston (10) comportant un joint d’étanchéité(24) élastique et une bague d’appui (2), rigide voisinepour le joint d’étanchéité (4) ou une bague de guidage,rigide (20), voisine pour le piston de pompe (16). Le jointd’étanchéité (4) est réalisé en une seule pièce avec labague de support (22) ou la bague de guidage (20).
a2.951.231 –b (A1) –d [10 03886]. –e 30 septem-bre 2010. –jF 04 C 29/02 (2006.01), F 04 C 18/06. –kSYSTEME DE LUBRIFICATION DE COMPRESSEURA SPIRALE –p ( Inventeurs : FAN SHUICHONG ;CHAO LINZHI; FEI YU). –o Demandeur : EMERSONCLIMATE TECHNOLOGIES (SUZHOU) RESEARCH &DEVELOPMENT CO LTD, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES . –f Pr ior i tés : US, 12octobre 2009, n˚ 61250723; CN, 06 septembre 2010,n˚ 201020517978.2 ; CN, 06 septembre 2010,n˚ 201010273028.4 ; US, 27 septembre 2010,n˚ 12891157.
m Un système de contrôle de flux de lubrifiant (18, 218)pour un compresseur (10) peut inclure un capuchon(102, 302), une cage de capuchon (100, 300), et un arbre(50). Le capuchon peut inclure une surface extérieure, unpremier évidement (142) et un premier alésage radial(134, 334) qui s’étend entre le premier évidement et lasurface extérieure. La cage de capuchon peut inclure unsecond évidement (118, 318) recevant le capuchon etune entrée de lubrifiant (124, 324) en communicationavec le premier évidement via le premier alésage radial.L’arbre peut être reçu à l’intérieur du premier évidementet peut inclure un alésage qui s’étend axialement (62) etun second alésage radial (64) qui s’étend entre un dia-mètre extérieur de l’arbre et l’alésage s’étendant axiale-ment. L’arbre peut être monté en rotation par rapport aucapuchon pour permettre au lubrifiant de circuler dansl’alésage s’étendant axialement via les premier et secondalésages radiaux lorsque le second alésage radial est ali-gné avec le premier alésage radial.
104 F04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.232 –b (A1) –d [09 04816]. –e 08 octobre2009. –jF 04 D 29/059 (2006.01). –k DISPOSITIFDE CENTRAGE ET DE GUIDAGE EN ROTATION D’UNARBRE DE TURBOMACHINE –p ( Inven teur :ROUESNE IVAN GUY). –oDemandeur : SNECMA So-ciété anonyme, –rMandataire : ERNEST GUTMANNYVES PLASSERAUD SAS
m Dispositif (110) de centrage et de guidage en rotationd’un arbre (112) de turbomachine, comprenant un palierà rouleaux (116) et un palier à billes (114) montés autourde l’arbre et portés respectivement par des premier etsecond supports annulaires (120, 118) souples, et unamortisseur (139) à compression de film d’huile compre-nant un support annulaire (140) rigide agencé autour dupalier à rouleaux, les supports du palier à billes et del’amortisseur et le palier à rouleaux étant empilés trans-versalement et s’étendant les uns autour des autres.
a2.951.233 –b (A1) –d [09 57143]. –e 13 octobre2009. –jF 16 B 5/00 (2006.01), F 16 B 5/06, B 44 D3/18, E 04 F 13/078, E 06 B 9/24, F 16 S 3/08, F 16 F1/02. –kDISPOSITIF DE FIXATION D’UNE TOILE IN-CORPORANT UN SYSTEME DE COMPENSATION DELA DEFORMATION DIMENSIONNELLE DE LADITETOILE –p (Inventeur : LAPOUGE STEPHANE). –o Demandeur : LAPOUGE STEPHANE, –rMandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un dispositif de fixation d’unetoile (10) tendue comprenant un châssis (12) avec desmoyens (14) de fixation de la toile et des moyens pourcompenser une éventuelle déformation dimensionnellede ladite toile, caractérisé en ce que les moyens pourcompenser comprennent une première partie (38) fixepar rapport auxdits moyens de fixation de la toile appeléesupport, une seconde partie (40) mobile par rapport auditsupport, appelée plaque, intercalée entre ladite toile (10)et ledit support (38), ainsi que des moyens (42) de rappelqui tendent à écarter la plaque 40 du support 38 demanière à tendre la toile (10).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B 105
a2.951.234 –b (A1) –d [09 57198]. –e 14 octobre2009. –jF 16 B 5/00 (2006.01), E 05 D 1/02, E 04 B2/74, E 04 H 1/12, A 47 F 11/02. –kSYSTEME D’AS-SEMBLAGE DE DEUX PANNEAUX –p ( Inven teur :TARI ALPHONSE). –oDemandeur : ALPHONSE TARIDESIGN Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un système d’assemblage dedeux panneaux (12, 14), comprenant une première partie(16) apte à être solidaire de l’un (12) des panneaux (12,14), une deuxième partie (18) apte à être solidaire del’autre panneau (14), et une jonction (20) de solidarisa-tion desdites parties (16, 18), caractérisé en ce que cha-cune des parties (16, 18) est réalisée à partir d’unmatériau rigide et en ce que la jonction (20) est réalisée àpartir d’un matériau flexible, de sorte que les deux par-ties (16, 18) reliées par la jonction (20) constituent unearticulation (26) d’angle variable entre les panneaux (12,14).
a2.951.235 –b (A1) –d [09 57043]. –e 08 octobre2009. –j F 16 B 43/00 (2006.01), B 25 B 23/10. –kSYSTEME OPTIMISE DE VISSAGE ENTRE DEUXELEMENTS. –p (Inventeur : GARCIA PHILIPPE JU-LIEN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention se rapporte à un système de vissage poursolidariser au moins deux éléments (2,3) entre eux, com-prenant un outil (4) de vissage, une vis (5) constituée parune tige (6) prolongée par une tête (7) élargie, et unorgane (1) de liaison déformable élastiquement, et intera-gissant avec ladite vis (5) et ledit outil (4).La principale caractéristique d’un système de vissageselon l’invention, est que l’organe (1) est précontraintélastiquement pour maintenir la vis (5) au contact del’outil (4) en phase de transport, et est conformé pour sedéformer sous l’effet du vissage, afin de désolidariser lavis (5) de l’outil (4), en fin de vissage.
106 F16C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.236 –b (A1) –d [09 57181]. –e 14 octobre2009. –jF 16 C 3/10 (2006.01), F 16 C 3/06, 3/14. –kVILEBREQUIN POUR MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE –p (Inventeurs : BECHU LAURENT ; MORINJEAN YVES; MONIN MARTINE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA
m L’invention concerne un vilebrequin (1) pour moteur àcombustion interne, et consiste en ce que ledit vilebre-quin (1) présente une enveloppe externe métallique (2)entourant une âme (4) constituée d’une matière plasti-que.Application aux vilebrequins pour moteur.
a2.951.237 –b (A1) –d [09 57184]. –e 14 octobre2009. –jF 16 H 3/091 (2006.01), F 16 H 3/12, 61/684, B 60 K 17/08. –kTRANSMISSION ROBOTISEEA PASSAGE SOUS COUPLE –p (Inventeurs : BARONELIAN; FREMAU NICOLAS). –o Demandeur : RE-NAULT S.A.S. Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: RENAULT SAS
m L’invention concerne une transmission de véhicule quicomprend une boîte de vitesses robotisée (1) à arbresparallèles et à engrenages reliée au volant d’inertie (2)du moteur du véhicule par un embrayage d’entrée (27),la boîte comportant un arbre primaire (3) relié àl’embrayage d’entrée (17) et supportant plusieurspignons fous de vitesse (9, 12, 13, 16) et un arbre secon-daire (18) supportant des pignons fixes (22, 26, 27, 28,29) qui engrènent avec les pignons fous du primaire et unpignon d’attaque (19) sur le différentiel (21) du véhicule.Cette transmission est caractérisée en ce que l’arbre pri-maire (3) est lié en rotation de façon permanente auvolant d’inertie (2), et en ce qu’il est entouré d’un arbrede renvoi creux (4), relié au volant d’inertie (2) par l’inter-médiaire de l’embrayage d’entrée (17).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 107
a2.951.238 –b (A1) –d [10 58135]. –e 07 octobre2010. –j F 16 H 3/12 (2006.01), F 16 H 3/08. –kDISPOSITIF DE SYNCHRONISATION D’UNE BOITEDE VITESSES –p ( Inventeur : WEISSINGER DA-NIEL). –o Demandeur : HOERBIGER ANTRIEBS-TECHNIK HOLDING GMBH, –r Mandataire : CABI-NET PLASSERAUD . –f Priorité : DE, 08 octobre2009, n˚ 102009048806.5.
m L’invention concerne un dispositif de synchronisation(12) d’une boîte de vitesses (10), comportant un corpsde synchronisation (14) rotatif autour d’un axe de rotation(A) de la boîte de vitesses (10), deux bagues de synchro-nisation (16, 18) qui sont agencées sur des faces fronta-les axiales opposées du corps de synchronisation (14) etqui, selon l’axe de rotation (A), peuvent être tournées defaçon limitée par rapport au corps de synchronisation(14), et un élément d’accouplement (20) s’engageant surles deux bagues de synchronisation (16, 18) et raccor-dant celles-ci l’une à l’autre, l’élément d’accouplement(20) empêchant une rotation relative des deux bagues desynchronisation (16, 18) l’une par rapport à l’autre autourde l’axe de rotation (A).
a2.951.239 –b (A1) –d [09 57068]. –e 09 octobre2009. –jF 16 K 17/40 (2006.01), F 16 K 17/36, 17/38,F 17 C 13/06, 13/12, 1/00. –k DISPOSITIF DE SE-CURITE ET RECIPIENT POURVU D’UN TEL DISPOSI-TIF –p (Inventeurs : JALLAIS SIMON; HOUSSIN DE-BORAH). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE S.A.
m Dispositif de sécurité formant une soupape de libéra-tion d’un gaz sous pression, comprenant un corps défi-nissant un canal (1) d’écoulement de gaz s’étendantentre une première extrémité amont (11) destinée à êtremise en contact avec une source de gaz (G) sous pres-sion et une seconde extrémité aval (12) destinée à êtremis en contact avec l’atmosphère extérieure, le dispositifcomprenant un bouchon (3) situé sur le canal (1) pourempêcher l’écoulement du gaz entre l’extrémité amont(11) et l’extrémité aval (12) en situation normale, le bou-chon (3) étant fusible et/ou frangible pour libérer le pas-sage pour le gaz en cas de situation dangereuse lorsd’une pression et/ou une température excédant un seuildéterminé, caractérisé en ce que le dispositif comprendune réserve (4) de gaz instable à décomposition exother-mique qui est mis en communication avec le gaz (G)sous pression libéré lors de la fusion/rupture du bouchon(3)
108 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.240 –b (A1) –d [09 57026]. –e 08 octobre2009. –jF 16 L 3/16 (2006.01). –k POTENCE DESUPPORT D’UN TUYAU D’ASPIRATION/SOUFFLAGENOTAMMENT D’UNE BORNE DE NETTOYAGE DE VE-HICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur : HEURTAUXBERTRAND). –oDemandeur : HEURTAUX S.A.S. So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAVOIX
m Cette potence de support d’un tuyau (4) d’aspiration/soufflage notamment d’une borne (1) de nettoyage d’unvéhicule automobile, mise à la disposition d’un utilisateur,du type comportant des moyens (6) de suspension à rap-pel en position de rangement du tuyau, est caractériséeen ce que les moyens de suspension comprennent desmoyens de renvoi (7) dans lesquels passe le tuyau (4),raccordés à une extrémité d’un câble de suspension (10)qui passe dans des seconds moyens de renvoi (12) pré-vus dans la partie supérieure de la potence (5) et dontl’autre extrémité s’étend dans la potence et est accro-chée à des moyens formant contrepoids (13), déplaça-bles dans la potence (5) pour suivre les évolutions dutuyau et le ramener en position de rangement après utili-sation.
a2.951.241 –b (A1) –d [09 57147]. –e 13 octobre2009. –jF 16 L 21/00 (2006.01), F 16 L 33/18, 23/00,B 64 D 37/20, B 67 D 5/00. –kDISPOSITIF ET PRO-CEDE DE CONNEXION A UN EMBOUT DE TUYAUTE-RIE VIDE-VITE D’AERONEF –p (Inventeur : MATEOSTEPHANE). –oDemandeur : AIRBUS OPERATIONS(SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN
m Le dispositif de connexion à un embout de vidage (1)tuyauterie vide-vite d’aéronef, ledit embout de vidage (1)comportant un tube souple sensiblement cylindrique (4),et une pièce rigide (3) formant interface entre le tubecylindrique (4) et la structure de l’aéronef, ladite piècerigide (3) présentant un diamètre généralement croissantde la structure de l’aéronef vers le tube cylindrique (4),se compose de deux éléments disjoints:- une pièce d’interface (7) destinée à venir s’assemblerautour de la pièce rigide (3),- un tuyau d’évacuation (14), présentant en une premièreextrémité un diamètre interne supérieur au diamètreexterne du tube cylindrique (4), ledit tuyau d’évacuation(14) comportant en cette première extrémité des moyensde fixation réversible sur la pièce d’interface (7), et danssa partie intérieure des moyens (23, 24, 28, 29) d’assurerune étanchéité autour du tube cylindrique (4).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F17C 109
a2.951.242 –b (A1) –d [09 57022]. –e 08 octobre2009. –jF 17 C 7/02 (2006.01), F 17 C 5/02, A 23 L3/375. –kPROCEDE ET INSTALLATION D’ALIMEN-TATION D’UN POSTE UTILISATEUR EN LIQUIDECRYOGENIQUE SOUS-REFROIDI –p (Inventeur : DU-BREUIL THIERRY). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDESOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Sociétéanonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE
m Un procédé d’alimentation en liquide cryogéniquesous-refroidi d’un équipement consommateur de cefluide, à partir d’un réservoir de stockage, réservoir quicontient, sous une pression de stockage supérieure à lapression atmosphérique, le fluide cryogénique en phaseliquide au fond du réservoir et en phase gazeuse au som-met du réservoir, ledit réservoir étant adapté pour alimen-ter l’équipement consommateur en liquide soutiré aufond du réservoir, ainsi que pour être approvisionnédepuis l’extérieur en fluide, se caractérisant en ce que:- on dispose d’un échangeur thermique, immergé dansun bain de liquide cryogénique, identique ou non auliquide cryogénique stocké dans ledit stockage, préféren-tiellement un bain d’azote liquide,- on procède au contrôle du niveau du bain à un niveauprédéterminé;- on fait transiter par l’échangeur thermique le liquidecryogénique en provenance du réservoir de stockageavant son arrivée à l’équipement consommateur.
a2.951.243 –b (A1) –d [09 57094]. –e 12 octobre2009. –j F 17 C 13/12 (2006.01), F 17 C 1/00. –kDISPOSITIF DE SECURITE POUR RECIPIENT DEGAZ ET RECIPIENT POURVU D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : JALLAIS SIMON; BARTH FREDERIC ;RUBAN SIDONIE). –oDemandeur: L’AIR LIQUIDE SO-CIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATIONDES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anony-me, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE
m Dispositif formant une soupape de libération d’un gazsous pression, comprenant un canal (1) d’écoulement degaz entre une extrémité amont (11) et au moins uneextrémité aval (12), au moins un bouchon (3) bloquantl’écoulement du gaz entre l’extrémité amont (11) et la oules extrémités aval (12) en configuration normale, le aumoins un bouchon (3) étant fusible et/ou frangible pourlibérer le passage pour le gaz en cas de situation dange-reuse, l’extrémité aval (12) étant en contact avec l’exté-rieur via au moins deux orifices (2) ayant des sections depassage de tailles différentes (D1, D2), chacun des ori-fice (2) étant obstrué par un bouchon (3) fusible et/oufrangible respectif, le seuil de température ou, respective-ment, le seuil de pression, déclenchant directement ouindirectement la rupture ou la fusion du bouchon (3) del’orifice (2) de section relativement plus grande (D2)supérieur au seuil de température de fusion, respective-ment au seuil de pression, déclenchant directement ouindirectement la rupture ou la fusion du bouchon (3) del’orifice de l’orifice (2) de section relativement plus petite(D1).
110 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.244 –b (A1) –d [09 57072]. –e 09 octobre2009. –jF 21 V 31/03 (2006.01), F 21 S 8/10, F 21 W101/02, 101/10. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET/OUDE SIGNALISATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs: HERBIN CYRIL; GREBERT OLIVIER). –oDemandeur: VALEO VISION Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: VALEO VISION
m L’invention concerne un dispositif (1) d’éclairage et/oude signalisation d’un véhicule automobile, ce dispositifcomportant:- un boîtier (2) comprenant une ouverture arrière danslaquelle une source de lumière peut être montée sur leboîtier,- un orifice de ventilation (10) débouchant dans laditeouverture arrière (9) du boîtier.
a2.951.245 –b (A1) –d [09 04906]. –e 13 octobre2009. –jF 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/50, F 02 C7/12. –k DISPOSITIF D’INJECTION MULTI-POINTPOUR UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBO-MACHINE –p (Inventeurs : HERNANDEZ DIDIERHIPPOLYTE; LACHAUD EMILIE; NOEL THOMAS OLI-VIER MARIE). –oDemandeur: SNECMA Société ano-nyme, –r Mandataire : ERNEST GUTMANN YVESPLASSERAUD SAS
m Dispositif d’injection de carburant pour une chambreannulaire de combustion de turbomachine, comprenantun circuit pilote alimentant un injecteur et un circuit multi-point alimentant des orifices d’injection (80) formés dansune face frontale (72) d’une couronne annulaire (74)montée dans une chambre annulaire (78), et moyensd’isolation thermique de cette face frontale (72), compre-nant une cavité annulaire (70) formée autour des orificesd’injection entre la face frontale (72) de la couronneannulaire et une paroi frontale (76) de la chambre annu-laire (78) et destinée à être remplie en fonctionnementd’air ou de carburant cokéfié.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23R 111
a2.951.246 –b (A1) –d [09 04907]. –e 13 octobre2009. –jF 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/50, F 02 C7/12. –k INJECTEUR MULTI-POINT POUR UNECHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE –p (Inventeurs : HERNANDEZ DIDIER HIPPOLYTE ;NOEL THOMAS OLIVIER MARIE). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : ERNESTGUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
m Dispositif d’injection de carburant (67) pour unechambre annulaire de combustion, comprenant un circuitpilote alimentant un injecteur (16) et un circuit multipointalimentant des orifices d’injection (80) formés dans uneface frontale (68) d’une chambre annulaire (70), une cou-ronne annulaire (76) étant montée dans la chambreannulaire (70) pour y délimiter un circuit d’alimentation encarburant des orifices d’injection (80) et un circuit derefroidissement par passage du carburant alimentantl’injecteur (16) et s’étendant sur la face frontale (68) de lachambre (70) au voisinage immédiat des orifices d’injec-tion (80).
a2.951.247 –b (A1) –d [09 04936]. –e 14 octobre2009. –j F 24 F 7/00 (2006.01), F 24 F 7/007. –k CAISSON DE VENTILATION A HAUT RENDE-MENT –p (Inventeurs : PHILIPPE STEPHANE ; DUCGONINAZ DELPHINE). –oDemandeur : FRANCE AIRSociété anonyme, –rMandataire: CABINET HECKE
m Le caisson (1) de ventilation d’air comporte au moinsun orifice d’entrée (4) d’un flux d’air à ventiler, un orificede sortie (5) du flux d’air et un ventilateur disposé dans lecaisson (1). Le ventilateur (6) est muni d’une ouverturede refoulement (7) reliée à l’orifice de sortie (5) et d’aumoins une ouverture d’aspiration (8). Le ventilateur (6)est disposé dans le caisson (1) entre l’orifice d’entrée (4)et de sortie (5) du flux d’air. Une buse (9) de guidage duflux d’air est disposée dans le caisson (1) entre l’orificed’entrée (4) et l’ouverture d’aspiration (8) du ventilateurcentrifuge (6).
112 F24F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.248 –b (A1) –d [09 04935]. –e 14 octobre2009. –j F 24 F 7/007 (2006.01), F 24 F 11/02. –kCAISSON D’EXTRACTION D’AIR ET PROCEDE DECONTROLE DU CAISSON –p (Inventeurs : PHILIPPESTEPHANE ; DUC GONINAZ DELPHINE) . –o Demandeur : FRANCE AIR Société anonyme, –rMandataire: CABINET HECKE
m L’invention concerne un caisson d’extraction d’aircomportant au moins un orifice d’entrée (1) d’un flux d’airet un orifice de sortie (2) du flux d’air. Un ventilateur cen-trifuge (3) entraîné par un moteur (5) est disposé entrel’orifice d’entrée (1) et de sortie (2) du flux d’air, une zonede refoulement du ventilateur centrifuge (3) étant reliée àl’orifice de sortie (2). Le caisson comporte en outre desmoyens de refroidissement du moteur (5) orientés versledit moteur (5). L’espace interne du caisson est divisé enau moins un premier compartiment (6a) et un secondcompartiment (6b) séparés par le ventilateur centrifuge(3), le moteur (5) entraînant le ventilateur centrifuge (3)étant disposé dans le second compartiment (6b) hors duflux d’air.
a2.951.249 –b (A1) –d [09 04899]. –e 13 octobre2009. –jF 24 F 13/14 (2006.01). –kOUVRANT DEFACADE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNOUVRANT DE FACADE –p (Inventeurs : RENAULTLIONEL; DEMIA LAURENT). –oDemandeur : ATLAN-TIC CLIMATISATION ET VENTILATION Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET HIRSCHPOCHART ET ASSOCIES
m L’invention se rapporte à un procédé de fabricationd’un ouvrant de façade, l’ouvrant de façade (10) compor-tant des volets (14) pivotant fixés à des éléments (12a;12b), le procédé comprenant- la mise en position relative des éléments (12a;12b) enforme de cadre (12), puis- le maintien entre eux des éléments (12a; 12b) par cer-clage.L’invention se rapporte également à un ouvrant fabriquéselon ce procédé.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24H 113
a2.951.250 –b (A1) –d [09 57138]. –e 13 octobre2009. –jF 24 H 4/02 (2006.01), F 25 B 30/02, 13/00. –kSYSTEME DE REFRIGERATION ET UNITE DEPOMPE A CHALEUR COMPRENANT UN TEL SYSTE-ME –p (Inventeurs : WATTS STEPHANE; BONNEFOIPATRICE; MONTCHAMP ALEXANDRE; DEWITTE PHI-LIPPE). –o Demandeur : DANFOSS COMMERCIALCOMPRESSORS Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET GERMAIN ET MAUREAU
m Ce système de réfrigération comprend un circuit prin-cipal (2) de circulation d’un fluide frigorigène comportantun condenseur (4), un détendeur (5), un évaporateur (6)et un compresseur (3) reliés en série, un circuit d’injec-tion (7) de fluide frigorigène conçu pour permettre uneinjection de fluide frigorigène prélevé dans le circuit prin-cipal dans au moins une chambre de compression ducompresseur, des moyens de mesure (8, 9) des tempéra-ture et pression de refoulement du compresseur, et desmoyens de régulation (11) couplés au circuit d’injection etconçus pour réguler la quantité de fluide frigorigèneinjectée dans le compresseur, les moyens de régulationcomprenant des moyens d’obturation mobiles entre despositions d’ouverture et de fermeture du circuit d’injec-tion, et des moyens de commande (12) conçus pourcommander les déplacements des moyens d’obturationentre leurs positions d’ouverture et de fermeture en fonc-tion des températures et pressions mesurées par lesmoyens de mesure.
a2.951.251 –b (A1) –d [09 57031]. –e 08 octobre2009. –j F 24 J 2/05 (2006.01), H 01 L 31/058. –kSYSTEME DE PRODUCTION D’ENERGIE COMBI-NANT L’ENERGIE SOLAIRE THERMIQUE ET L’ENER-GIE PHOTOVOLTAIQUE –p ( Inven teur : ARENACHANTAL). –oDemandeur : S.O.I.TEC SILICON ONINSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU
m L’invention concerne un système de productiond’énergie comprenant un système à énergie solaire ther-mique et un système photovoltaïque,- le système à énergie solaire thermique comprenant unconduit (100) pour la circulation d’un fluide caloporteur,- le système photovoltaïque comprenant au moins unecellule photovoltaïque (200), caractérisé en ce qu’il com-prend un dispositif optique (300) adapté pour collecter lerayonnement solaire et diriger sélectivement d’une part lapartie du rayonnement solaire collecté présentant unelongueur d’onde supérieure à une longueur d’onde seuil(λs) vers le conduit (100) et d’autre part la partie complé-mentaire du rayonnement solaire collecté, présentantune longueur d’onde inférieure à ladite longueur d’ondeseuil (λs), vers la cellule photovoltaïque (200), et en ceque ladite cellule photovoltaïque (200) est disposée enun lieu de convergence dudit rayonnement complémen-taire situé à distance de la paroi du conduit (100).
114 F24J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.252 –b (A1) –d [09 57204]. –e 14 octobre2009. –jF 24 J 2/07 (2006.01). –k RECEPTEURSURFACIQUE SOLAIRE MODULAIRE TEXTUREFONCTIONNANT A HAUTE TEMPERATURE –p (Inventeurs: OLALDE GABRIEL; FLAMANT GILLES;DAGUENET XAVIER; TOUTANT ADRIEN; FOUCAUTJEAN-MARC ; COUDERT SEBASTIEN) . –oDemandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE (CNRS), –r Mandataire : CABI-NET REGIMBEAU
m La présente invention concerne un module de récep-teur surfacique solaire fonctionnant à haute température,traversé d’un canal (101) le long duquel s’effectue untransfert thermique entre un fluide (liquide ou gaz) enmouvement dans ledit canal (101) et au moins une paroi(104) du récepteur exposée au rayonnement solaire con-centré, caractérisé en ce que la surface interne (105)d’au moins ladite paroi comprend au niveau de l’entrée(102) de fluide des actuateurs (110) générant des turbu-lences. La présente invention concerne également unrécepteur solaire à cet effet.
a2.951.253 –b (A1) –d [09 57054]. –e 09 octobre2009. –jF 24 J 2/24 (2006.01), F 24 J 2/30, 2/32. –kCAPTEUR SOLAIRE, ET SYSTEME DE PRODUC-TION D’EAU CHAUDE COMPORTANT DE TELS CAP-TEURS SOLAIRES –p ( Inven teurs : WOHRERMICHEL; LENOTRE CHRISTIAN). –o Demandeur :SOPHIA ANTIPOLIS ENERGIE DEVELOPPEMENT So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAVOIX
m Ce capteur solaire (26) comprend:- un espace clos (52) délimité par un tube extérieur (54)et un tube intérieur (56) disposé à l’intérieur du tube exté-rieur (54), l’espace clos (52) comportant des moyensd’isolation thermique propres à réduire la convectionthermique et la conduction thermique,- une couche (58) d’absorption du rayonnement solaire(Rs) disposée contre le tube intérieur (56), et- des moyens de conduction thermique (60) propres àtransférer l’énergie calorique reçue du rayonnementsolaire (Rs) via la couche d’absorption (58) à destinationd’un fluide caloporteur (10).La couche d’absorption (58) s’étend sur une partie seule-ment de la circonférence du tube intérieur (56).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24J 115
a2.951.254 –b (A1) –d [09 57178]. –e 13 octobre2009. –jF 24 J 2/52 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR FIXER UN PANNEAU SOLAIRE A UNE STRUC-TURE PORTEUSE AYANT DES LONGERONS –p (Inventeur: JACQUOT CLAUDE). –o Demandeur :JACQUOT CLAUDE, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX LYON
m Dispositif conformé pour fixer un panneau solaire (1)à une structure porteuse ayant des poutres (4), compre-nant une interface ayant:- des premiers moyens de fixation (3a-3d) pour fixer lepanneau solaire (1) à l’interface (2),- des seconds moyens de fixation (6) pour fixer l’interface(2) à la structure porteuse, qui sont conformés pour êtresolidarisés à une seule poutre (4) de la structure por-teuse, et- une structure intermédiaire (7) pour solidariser mécani-quement les premiers moyens de fixation (3a-3d) et lesseconds moyens de fixation (6).
a2.951.255 –b (A1) –d [09 57123]. –e 12 octobre2009. –j F 25 B 35/02 (2006.01), F 25 B 17/02. –kDISPOSITIF DE CLIMATISATION PERFECTIONNE –p (Inventeurs : BOUDARD EMMANUEL; BRUZZO VI-TAL). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne un dispositif de climatisationnotamment pour véhicule automobile, comprenant aumoins un réservoir de récupération d’un liquide (1), com-prenant une ouverture d’entrée de liquide (11) et uneouverture de sortie de liquide (12) située plus bas quel’ouverture d’entrée de liquide (11), le réservoir étantéquipé de moyens d’obturation automatique de laditeouverture d’entrée (11) quand le niveau de liquide dansle réservoir (1) est supérieur à un niveau prédéterminé.
116 F25B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.256 –b (A1) –d [09 57124]. –e 12 octobre2009. –j F 25 B 35/02 (2006.01), F 25 B 17/02. –kDISPOSITIF DE CLIMATISATION COMPRENANT UNRESERVOIR A NIVEAU REGULE –p ( Inven teurs :BOUDARD EMMANUEL ; BRUZZO VITAL) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne un dispositif de climatisationnotamment pour véhicule automobile, comprenant unréservoir de récupération d’un liquide (1), ce réservoirétant composé de deux compartiments en communica-tion l’un avec l’autre par un premier passage (18) situédans la partie inférieure dudit réservoir, un premier des-dits compartiments, dit compartiment principal (15), com-portant une ouverture d’entrée de liquide (11) et uneouverture de sortie de liquide (12) située plus bas queladite ouverture d’entrée de liquide, et le second compar-timent, dit compartiment annexe (16), comportant desmoyens de refoulement permettant de refouler au moinsune partie du liquide de ce compartiment annexe vers lecompartiment principal (15) à travers ledit premier pas-sage (18).
a2.951.257 –b (A1) –d [10 58391]. –e 14 octobre2010. –jF 27 D 5/00 (2006.01), F 27 D 3/12, C 04 B35/185, 35/195. –k ACCESSOIRES D’ENFOURNE-MENT REFRACTAIRES –p (Inventeurs : SONNTAGANDREAS; KISS SANDOR; WEBER MONIKA, JOSE-FA). –oDemandeur: IMERYS KILN FURNITURE HUN-GARY LTD, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHE-LIP . –f Pr ior i tés : DE, 14 octobre 2009 ,n˚ 202009013354.0; GB, 26 août 2010, n˚ 1014215.6.
m La présente invention concerne un accessoired’enfournement réfractaire comprenant des parties desurface en céramique formées d’un seul tenant avec unepartie de corps en céramique. Les matériaux céramiquesdes parties de surface en céramique et de la partie decorps en céramique ont des coefficients de dilatationconcordants, et le matériau céramique des parties desurface en céramique a une résistance à l’ébréchure plusélevée que celle du matériau céramique de la partie decorps. Des procédés de réalisation d’accessoiresd’enfournement réfractaires sont également divulgués.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F27D 117
a2.951.258 –b (A1) –d [09 04812]. –e 08 octobre2009. –jF 27 D 9/00 (2006.01). –k PROCEDE DEREFROIDISSEMENT DE MATIERES SOLIDES GRANU-LEUSES ET INSTALLATION DE CUISSON CONTINUEEN TANT QUE TELLE –p (Inventeurs: CORDONNIERALAIN ; DEVROE SEBASTIEN ; HUERRE YAN). –o Demandeur : FIVES FCB Société anonyme, –rMandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSO-CIES
m L’invention concerne un procédé de refroidissementde matières solides granuleuses issues d’une installationde cuisson continue présentant au moins une zone decombustion d’un combustible pour la cuisson des matiè-res granuleuses dans lequel on réalise la cuisson desmatières granuleuses dans ladite installation puis lerefroidissement desdites matières granuleuses cuites endeux étapes successives, une première étape de refroi-dissement mise en oeuvre dans un premier refroidisseur(2) de l’installation et une deuxième étape de refroidisse-ment mise en oeuvre dans un second refroidisseur (3) del’installation, procédé dans lequel:- on prévoit une source d’air froid (31) pour le refroidisse-ment des matières granuleuses, ladite source d’air froid(31) alimentant directement ledit second refroidisseur (3)par soufflage,- on utilise l’air réchauffé par les matières granuleusescuites, lors du refroidissement, comme gaz de combus-tion pour ladite au moins une zone de combustion (41,42) de l’installation.Selon l’invention:- on achemine la totalité des gaz engendrés par ledit pre-mier refroidisseur (2) et ledit second refroidisseur vers
ladite au moins une zone de combustion de ladite instal-lation de cuisson pour être utilisée comme gaz de com-bustion,- on ajuste la quantité d’air froid soufflé audit secondrefroidisseur de telle façon à couvrir sans excès lesbesoins en air de combustion de ladite installation.L’invention concerne également une installation (1) entant que telle.
a2.951.259 –b (A1) –d [09 04805]. –e 08 octobre2009. –j F 28 F 9/02 (2006.01), F 28 F 11/00. –kPLAQUE COLLECTRICE POUR UN ECHANGEURDE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COR-RESPONDANT –p ( Inven teurs : BOISSELLEPATRICK ; GILLE GERARD ; POTTIER DIDIER). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
m L’invention concerne une plaque collectrice (14)d’échangeur de chaleur apte à recevoir un couvercled’une boite collectrice dudit échangeur de chaleur, laditeplaque collectrice comportant au moins un trou (18) pourle passage d’un tube dudit échangeur de chaleur, ledittrou (18) présentant une périphérie munie d’un collet(20), ledit collet (20) présentant une hauteur (H1, H2),caractérisée en ce que la hauteur dudit collet (20) estvariable sur la périphérie du trou (18) pour le passagedudit tube.L’invention concerne également un échangeur de chaleurpourvu d’une telle plaque collectrice.
118 F28G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.260 –b (A1) –d [09 04835]. –e 09 octobre2009. –jF 28 G 1/10 (2006.01), F 28 G 5/00, 15/02. –kMACHINE DE DETARTRAGE DE CORPS ALVEOLAI-RES D’ECHANGEUR THERMIQUE AIR-EAU –p (Inventeurs : MEURVILLE JEAN MARC ; GOMEZREMI; LAURENT NICOLAS; MAJOREL THOMAS; DE-GRANGE MICHEL ; BLOCBERGEN PAULE) . –o Demandeur : ARTS Association loi de 1901, –rMandataire: CABINET BOETTCHER
m L’invention concerne une machine de détartrage desalvéoles (3) d’un corps alvéolaire (2) de ruissellementmis en oeuvre dans un échangeur air/eau, caractérisé ence qu’elle comporte au moins un outil (6,7) avec unepointe active (6a,7a), monté mobile sur un bâti (1) entredeux positions le long d’une direction commune à tousles outils (6,7) portés par le bâti (1), la pointe active(6a,7a) de cet outil étant portée par l’extrémité d’une tige(13) de vérin (11) dont le corps (12) est monté mobile parrapport au bâti (1) le long de son axe, un piston (23) soli-daire de la tige (13) définissant dans le corps une pre-mière chambre (26) en liaison permanente avec unesource de fluide sous pression et une deuxième chambre(27) traversée par la tige (13), en communication avec lapremière chambre (26) tant que la tige (13) est au moinspartiellement rétractée dans le corps (12) du vérin et iso-lée de cette dernière et mise à l’échappement lorsque latige (13) est en position d’extension extrême hors ducorps (12).
m Organes de protection du corps humain, notammentcontre les balles et/ou les coups, en particulier sous laforme de vêtements, par exemple un gilet pare-balles,constitué par un empilement de panneaux en tissu d’ara-mide, l’empilement de panneaux en tissu d’aramide com-portant au moins un premier panneau (1) ou un premiersous-empilement de premiers panneaux et un deuxièmepanneau (2) ou un deuxième sous-empilement dedeuxièmes panneaux, chaque deuxième panneau com-portant une série de fils de renforcement associée, cha-que fil (3) de la série de fils associée au deuxièmepanneau passant alternativement d’un côté du deuxièmepanneau à l’autre côté du deuxième panneau sans pas-ser ni à travers un autre deuxième panneau, ni à traversun premier panneau, caractérisé en ce que le deuxièmepanneau ou le sous-empilement de deuxièmes pan-neaux est disposé entre le premier panneau ou le sous-empilement de premiers panneaux et le côté tourné versl’extérieur de l’organe de protection.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01B 119
a2.951.262 –b (A1) –d [09 57007]. –e 08 octobre2009. –jG 01 B 21/00 (2006.01), B 60 L 5/38, H 01 R41/00. –kDISPOSITIF PERMETTANT D’ANALYSERL’ETAT D’USURE DES FROTTEURS D’UN VEHICULE ATRACTION ELECTRIQUE. –p ( Inventeurs : FAIDIXBERNARD; GUEZOU CLEMENT). –o Demandeur :AMESYS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: ROMAN MICHEL
m L’invention concerne un dispositif permettant d’analy-ser l’état d’usure des frotteurs d’un véhicule à tractionélectrique, ledit dispositif comportant deux files de rails(R1, R2) conducteurs mis au même potentiel et contrelesquels vient s’appliquer au moins une ligne de frotteurs(F1, F2) lors du déplacement du véhicule, lesdits frot-teurs étant adaptés pour former un court-circuit entre les-dites files de rails,se caractérisant par le fait que chaque file de rail (R1,R2) comporte au moins un coupon (C1, C2) isolé électri-quement, les frotteurs (F1, F2) venant s’appliquer contrelesdits coupons lors du déplacement du véhicule,et par le fait que ledit dispositif comporte en outre unmoyen pour injecter un signal dans le court-circuitlorsqu’un frotteur (F1, F2) s’applique contre un coupon(C1, C2) et un moyen pour mesurer la puissance dusignal absorbée dans ledit court-circuit.
a2.951.263 –b (A1) –d [09 04850]. –e 09 octobre2009. –jG 01 C 21/00 (2006.01), G 08 G 5/00, G 05 D1/00, B 64 D 43/00. –k DISPOSITIF D’AIDE A LAGESTION DE VOL D’UN AERONEF –p ( Inventeurs :BARNETCHE BERTRAND ; COULMEAU FRANCOIS ;KLOTZ JULIEN; SACLE JEROME). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE
m Dispositif (1) d’aide à la gestion de vol d’un aéronefcomprenant un écran de navigation ND (5), une base dedonnées personnalisée PersDB (230) apte à stocker desdonnées d’aide à la navigation D, chaque donnée com-prenant un type T de classification représentatif d’unefamille ou d’une ou plusieurs catégories de donnéesd’aide à la navigation, une ou plusieurs période(s) P devalidité de ladite donnée, des informations relatives à aumoins une zone géographique ZG de ladite donnée, unereprésentation R graphique et/ou textuelle de ladite don-née, des moyens de sélection SEL (310) permettant à unopérateur de choisir un (ou plusieurs) type(s) de classifi-cation, appelé(s) type(s) sélectionné(s) TS, des moyensd’extraction EXT (270) aptes à extraire de la base dedonnée personnalisée PersDB (230), la (ou les) don-née(s) d’aide à la navigation appelées données extraitesDE dont le type T est égal à au moins un type sélec-tionné TS, dont au moins une zone géographique ZG estsituée à une distance D, du plan de vol ou de l’aéronef,inférieure à une distance maximale Dmax prédéterminéeet dont au moins une période de validité P vérifie un cri-tère temporel d’affichage CT prédéfini, lesdits moyensd’extraction EXT (270) transmettant ladite (ou lesdites)donnée(s) extraite(s) DE audit écran de navigation ND(5) apte à afficher les représentations R desdites don-
nées extraites DE.
120 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.264 –b (A1) –d [09 57098]. –e 12 octobre2009. –jG 01 D 3/00 (2006.01). –kDISPOSITIF DEDETECTION CONFIGURABLE –p (Inventeurs : BER-NARD JACQUES ; HAMPIKIAN PHIL IPPE) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
m L’invention concerne un dispositif de détectioncomportant:- un détecteur (60) configurable,- un adaptateur (70) pouvant être adapté sur le détecteur,chaque adaptateur comportant:- des moyens mécaniques de sélection pour sélectionnerun type de signal de sortie du détecteur à destination desbornes d’un connecteur (5) externe,- des moyens de configuration pour attribuer au détecteurune configuration déterminée.
a2.951.265 –b (A1) –d [09 57189]. –e 14 octobre2009. –jG 01 D 5/12 (2006.01), B 60 K 20/00. –kCAPTEUR MAGNETIQUE POUR DETERMINER LAPOSITION ET L’ORIENTATION D’UNE CIBLE –p (Inventeur: LIEBART VINCENT). –o Demandeur :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un capteur magnétique pourdéterminer la position d’une pièce (2) mobile d’une part,en rotation selon une course angulaire limitée selon unmouvement de rotation (R) et d’autre part, en translationselon un axe de translation (X) et selon une courselinéaire limitée, ce capteur comportant une cible aiman-tée (3) montée solidaire de la pièce mobile (2) et un sys-tème (5) de mesure de la direction de l’inductionmagnétique de la cible aimantée pour déterminer la posi-tion de la cible dans l’espace.Selon l’invention:- la cible aimantée (3) est une portion de cylindre présen-tant un axe de symétrie confondu avec l’axe de transla-tion (X), cette portion de cylindre étant aimantéeradialement,- le système (5) mesure la direction de l’induction magné-tique dans deux plans orthogonaux dont l’un (P1) est nor-mal au mouvement de rotation (R) et dont l’autre (P2) estnormal au mouvement de translation (X) afin de détermi-ner la position et l’orientation de la cible.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01F 121
a2.951.266 –b (A1) –d [09 04926]. –e 14 octobre2009. –jG 01 F 15/10 (2006.01), G 01 D 9/42. –kDISPOSITIF DE DETECTION DU BLOCAGE D’UNCOMPTEUR MECANIQUE DE FLUIDE, ET COMPTEURAVEC DETECTION DE BLOCAGE –p ( Inven teur :BORLEE JEAN PAUL). –o Demandeur : SUEZ ENVI-RONNEMENT Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET ARMENGAUD AINE
m Le compteur mécanique de fluide, liquide ou gaz,comporte un équipement électronique (E) avec moyensde comptage, et généralement d’affichage, de la con-sommation, et comprend: au moins un capteur (3) detempérature du fluide au voisinage du compteur et aumoins un capteur (4) de température de l’ambiance oùest installé le compteur; un moyen de liaison entre lescapteurs de température (3, 4) et l’équipement électroni-que (E); et des moyens d’analyse (5) pour établir la diffé-rence de température (∆θ) entre la température du fluideet la température de l’ambiance, et pour prendre encompte la valeur du débit de fluide fournie par le comp-teur, ces moyens d’analyse étant programmés pour affi-cher et/ou émettre une information de compteur bloquélorsque la différence de température (∆θ) est supérieureà une limite déterminée et que la valeur de débit fourniepar le compteur est nulle.
a2.951.267 –b (A1) –d [09 57190]. –e 14 octobre2009. –jG 01 F 23/22 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE DETECTION DU NIVEAU DE LIQUIDE DANS UN RE-SERVOIR –p (Inventeur : ALIX JEAN-PHILIPPE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne un dispositif de détection duniveau de liquide dans un réservoir (1) comprenant unepompe (3) d’extraction du liquide du réservoir entraînéepar un moteur électrique, caractérisé en ce qu’il com-prend en outre des moyens de mesure de l’écoulementdu temps pour mesurer l’écoulement d’un laps de temps(T1) prédéterminé suite à la réception d’une commanded’arrêt de la pompe, des moyens de mesure d’une gran-deur électrique (Us) aux bornes du moteur électrique,activés après l’écoulement du laps de temps prédéter-miné, des moyens de comparaison de la grandeur élec-trique mesurée avec un seuil (Ud) définissant un niveauprédéterminé de remplissage du réservoir, et desmoyens de détermination du niveau de liquide du réser-voir en fonction du résultat de la comparaison effectuée.
122 G01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.268 –b (A1) –d [09 57117]. –e 12 octobre2009. –jG 01 M 17/08 (2006.01), G 08 C 17/02. –kSYSTEME ELECTRONIQUE DE TEST D’AU MOINSUN EQUIPEMENT D’UN VEHICULE FERROVIAIRE –p (Inventeurs: KAY FABIEN; TOURNIER THIERRY, GE-RARD, RAYMOND). –oDemandeur: ALSTOM TRANS-PORT SA Société anonyme, –rMandataire: CABINETLAVOIX
m L’invention concerne un système électronique (14) detest d’au moins un équipement (16) d’un véhicule ferro-viaire (12). Le système de test (14) comporte une plura-lité de dispositifs électroniques de test (20), chacun étantpropre à être relié avec un équipement à tester (16) res-pectif via une première liaison de données (24) et com-prenant une unité de traitement (28) comportant desmoyens d’exécution (38) selon une procédure de testd’un ou plusieurs tests relatifs à l’équipement à tester(16) et des moyens de génération (40) des résultats detests associés.Il comporte un serveur électronique (22) de centralisationdes résultats de tests, le serveur de centralisation (22)comprenant des moyens de stockage (46) de tous lesrésultats, et chaque dispositif de test (20) est relié au ser-veur de centralisation via une deuxième liaison de don-nées (26) respective, et comporte des moyensd’émission (32) au serveur (22), via la deuxième liaisonde données (26), des résultats générés.
a2.951.269 –b (A1) –d [09 04806]. –e 08 octobre2009. –jG 01 N 21/17 (2006.01). –kPROCEDE ETSYSTEME D’ANALYSE STRUCTURELLE D’UN OBJETPAR MESURE DE FRONT D’ONDE –p ( Inventeurs :BON PIERRE ; WATTELLIER BENOIT ; MONNERETSERGE; GIOVANINI HUGUES; MAIRE GUILLAUME). –oDemandeurs: PHASICS Société anonyme; UNIVER-SITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III ; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Eta-blissement public, –r Mandata i re : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES
m La présente invention concerne un système d’ana-lyse structurelle d’un objet (1), comprenant des moyens(2) de génération d’un faisceau lumineux d’entrée (3)agencés pour faire interagir le faisceau d’entrée (3)généré avec au moins une partie de l’objet (1), et desmoyens (4) de réception du faisceau lumineux de sortie(5) issu de interaction entre le faisceau d’entrée (3) etl’objet (1). Dans ce système, les moyens (4) de réceptioncomprennent un analyseur (4) de front d’onde agencé desorte à mesurer le champ électromagnétique de l’ondedu faisceau de sortie (5) reçu, et les moyens (2) de géné-ration présentent une cohérence spatiale adaptée à celledes moyens (4) de réception. L’invention concerne égale-ment un procédé d’analyse structurelle mettant enoeuvre un tel système.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 123
a2.951.270 –b (A1) –d [09 04809]. –e 08 octobre2009. –jG 01 N 21/64 (2006.01). –kCAPTEUR OP-TIQUE D’ESPECES CHIMIQUES FONCTIONNANTDANS L’INFRAROUGE –p ( Inven teurs : CAMYPATRICE; DOUALAN JEAN LOUIS ; NAZABAL VIRGI-NIE). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –rMandataire: CABINET ORES
m Capteur optique d’espèces chimiques comportant:- une source fluorescente de rayonnement infrarougeincohérent (3), comprenant une matrice en verre de chal-cogénure dopée par des ions de terre rare;- au moins un détecteur de rayonnement infrarouge (5)pourvu d’un dispositif de sélection spectrale (50) etagencé pour détecter le rayonnement émis par laditesource fluorescente, une zone de détection (6) d’espèceschimiques étant prévue entre ladite source et leditdétecteur; et- une source de pompage (1) émettant un rayonnementvisible ou infrarouge adapté pour exciter la fluorescencedesdits ions de terre rare.Procédé de détection d’une espèce chimique par mesurede l’absorption, à au moins deux longueurs d’onde dis-tinctes (λ1, λ2), du rayonnement infrarouge incohérentémis par fluorescence par des ions de terre rare dansune matrice en verre de chalcogénure (3).
a2.951.271 –b (A1) –d [09 04912]. –e 13 octobre2009. –jG 01 N 21/64 (2006.01), G 01 J 3/457, G 02 B21/00. –kSUPPORT D’ECHANTILLON, PROCEDE ETSYSTEME D’IMAGERIE PAR FONCTIONNALISATIONDU SUBSTRAT –p (Inventeurs: PLAIN JEROME; JAF-FIOL RODOLPHE). –oDemandeur : UNIVERSITE DETECHNOLOGIE DE TROYES Etablissement public à ca-ractère scientifique et culturel, –rMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES
m La présente invention concerne un système d’image-rie pour l’analyse de particules fluorescentes dans unéchantillon (2), comprenant un dispositif de microscopieconfocale (1) comportant un support (3) en contact avecau moins une partie dudit échantillon (2). Dans ce sys-tème, la surface du support (3) en contact avec l’échan-tillon (2) est fonctionnalisée de manière à réduireaxialement le volume d’observation (6) des particules auniveau de la surface. La présente invention concerneégalement différentes utilisations d’un tel système, unsupport d’échantillon destiné à équiper un tel système,ainsi qu’un procédé d’analyse de particules fluorescen-tes dans un échantillon mis en oeuvre par un tel sys-tème.
124 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.272 –b (A1) –d [09 57091]. –e 09 octobre2009. –jG 01 N 27/26 (2006.01), G 01 N 33/18. –kMETHODE DE CALIBRATION D’UN DISPOSITIF DEMESURE DE LA TENEUR EN CARBONE ORGANIQUETOTAL –p (Inventeurs : RAJAGOPALAN PASCAL; LENINIVIN-GLIPA CELINE ; VANHEGHE ANTONY). –o Demandeur : MILLIPORE CORPORATION, –rMandataire: SANTARELLI
m L’invention concerne une méthode de calibration d’undispositif de mesure de la teneur en carbone organiquetotal (TOC) d’une solution aqueuse par mesure de résisti-vité, comprenant les étapes suivantes, en présence d’unanalyseur TOC de référence:(a) La réalisation d’un point de calibration par mesure surde l’eau ultrapure par ledit dispositif et ledit analyseur,(b) La réalisation d’une pluralité de points de calibration,chaque point de calibration correspondant à une mesurede résistivité d’une solution à teneur donnée en composéphoto-oxydable, par ledit dispositif et ledit analyseur,pour établir une corrélation entre les valeurs mesuréespar ledit dispositif et ledit analyseur; et(c) la calibration dudit dispositif par au moins un algo-rithme, à partir des mesures effectuées à l’étape précé-dente.
a2.951.273 –b (A1) –d [10 58090]. –e 06 octobre2010. –jG 01 N 27/414 (2006.01). –k DISPOSITIFSEMI-CONDUCTEUR SENSIBLE AUX GAZ –p ( Inven teurs : KUNZ DENIS ; WIDENMEYERMARKUS; MARTIN ALEXANDER). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 08 octobre 2009,n˚ 102009045475.6.
m Dispositif semi-conducteur sensible aux gaz compor-tant un canal semi-conducteur (10) délimité par une pre-mière électrode de canal (12) et une seconde électrodede canal (14) ainsi qu’une électrode de porte (16) asso-ciée au canal et coopérant avec le canal de façon qu’enréaction, l’effet des gaz modifie la conductivité du canal(10). L’électrode de porte (16) comporte deux segmentsde surface (22, 24) du canal isolés par une couche d’iso-lation de porte (20) et/ou une couche de pile de porte(18) entre l’électrode de porte et le canal, les deux seg-ments de surface ayant une sensibilité différente vis-à-visdes gaz.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 125
a2.951.274 –b (A1) –d [09 57084]. –e 09 octobre2009. –jG 01 N 31/10 (2006.01), B 01 D 53/86. –kPROCEDE DE PREDICTION DE L’ACTIVITE D’UNCATALYSEUR, ET PROCEDE D’EVAPORATION DESFUMEES CORRESPONDANT –p (Inventeurs : SIRETBERNARD; TABARIES FRANCK). –o Demandeur :LAB SA Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX LYON
m Selon ce procédé, on prédit l’évolution de l’activitéd’un catalyseur, notamment de type SCR, en associant àdes mesures d’activité de ce catalyseur, des mesures enpolluants spécifiques en aval de ce catalyseur.Ce procédé est particulièrement adapté pour prédirel’évolution de l’activité du catalyseur vis-à-vis des dioxi-nes et des furanes. Il permet de déterminer un instantseuil (ts), pour lequel la teneur en un polluant ou groupede polluants cible atteint une valeur seuil prédéterminée(S).
a2.951.275 –b (A1) –d [09 57080]. –e 09 octobre2009. –jG 01 P 5/00 (2006.01), G 01 S 17/58, 17/88. –kDISPOSITIF DE MESURE DE LA VITESSE DUVENT –p (Inventeurs : LEPAYSAN CHRISTOPHE ;TEYSSEYRE RAPHAEL). –o Demandeur : EPSILINESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LHERMET LA BIGNE & REMY
m Le dispositif comporte:- des moyens (12) d’émission d’un faisceau laser, appeléfaisceau émis,- des moyens (16) de focalisation du faisceau émis, à unedistance de focalisation (D) prédéterminée,- des moyens (20) de réception du faisceau émis aprèsréflexion par une particule présente dans l’air (18),appelé faisceau réfléchi,- des moyens (32) de transmission du signal d’interféren-ces intervenant entre le faisceau émis et le faisceauréfléchi à des moyens (24) de traitement du signal pouren déduire la vitesse de la particule.Les moyens d’émission (12) comprennent une diodelaser et les moyens de réception (20) sont associés à ladiode laser par self-mixing. La distance de focalisation(D) est comprise entre 5 cm et 2 m.
126 G01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.276 –b (A1) –d [09 57157]. –e 13 octobre2009. –jG 01 P 5/24 (2006.01), G 01 L 23/00, G 01 H3/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’ESTIMATIONDE COMPOSANTES SPATIALES DE LA VITESSE D’UNFLUIDE GENEREES PAR DES ONDES ACOUSTIQUES,PROCEDE D’ESTIMATION DE LA PRESSION ACOUS-TIQUE D’UN FLUIDE EN MOUVEMENT, ET PROGRAM-ME D’ORDINATEUR –p ( Inven teurs : S IMONFRANCK; PIOT ESTELLE). –o Demandeur : ONERA(OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DE RECHERCHESAEROSPATIALES) E tab l i ssement publ i c , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m L’invention concerne un procédé d’estimation de com-posantes spatiales de la vitesse d’un fluide générées pardes ondes acoustiques, qui comprend les étapessuivantes:- ensemencement (40) du fluide par des particules aptesà diffuser lesdits faisceaux lumineux;- mesure (42) d’au moins de référence corrélé avec lesondes acoustiques;- pour chaque direction d’un repère,- émission (44) de faisceaux lumineux par une source etréception des faisceaux lumineux diffusées par lesparticules;- mesure (44) d’un signal de vitesse des particules dansun volume prédéfini, par Vélocimétrie Laser Doppler àfranges, à partir desdits faisceaux lumineux diffusés;- calcul (58) de la corrélation entre le signal de vitessemesuré et le signal de référence mesuré; et- estimation (60) de la composante spatiale de la vitessedu fluide générée par les ondes acoustiques, à partir deladite corrélation.
a2.951.277 –b (A1) –d [10 58330]. –e 13 octobre2010. –jG 01 R 27/20 (2006.01), G 01 R 31/02. –k APPAREIL DE MESURE D’ ISOLATION –p ( Inven teur : KAWAMURA YOSHIHIRO) . –o Demandeur : YAZAKI CORPORATION, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorités: JP, 13 octobre 2009, n˚ 2009-236550; JP,24 décembre 2009, n˚ 2009-292636.
m Un appareil de mesure d’isolation (10) comprend: uncircuit de mesure (20) incluant un premier condensateur(C1); une unité de contrôle (30) qui lit une tension appli-quée au premier condensateur (C1) pour décider del’état d’isolation d’une alimentation et contrôler la confi-guration de chemin du circuit de mesure (20); une sec-tion de commutation (SWa) disposée dans un cheminsitué entre le circuit de mesure (20) et l’unité de contrôle(30); et un deuxième condensateur (Ca) disposé entre lamasse et un chemin situé entre la section de commuta-tion (SWa) et l’unité de contrôle (30). L’unité de contrôle(30) contrôle la configuration de chemin du circuit demesure (20) en activant la section de commutation(SWa) pour appliquer au deuxième condensateur (Ca)une tension correspondant à la tension qui est appliquéeau premier condensateur (C1), puis en désactivant lasection de commutation (SWa) pour lire la tension appli-quée au deuxième condensateur (Ca) et pour déchargerune charge électrique correspondant à la tension appli-quée au premier condensateur (C1).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 127
a2.951.278 –b (A1) –d [09 04880]. –e 12 octobre2009. –jG 01 S 13/44 (2006.01). –k RADAR AGRANDE PRECISION ANGULAIRE, NOTAMMENTPOUR LA FONCTION DE DETECTION ET D’EVITE-MENT D’OBSTACLE –p (Inventeurs : KEMKEMIANSTEPHANE ; CORNIC PASCAL ; LE BIHAN PA-TRICK). –oDemandeur: THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m La présente invention concerne un dispositif radar àgrande précision angulaire.La solution apportée par l’invention associesimultanément:- un interféromètre précis mais par exemple ambigu à laréception;- un mode de coloration de l’espace à l’émission.La coloration de l’espace consiste notamment à émettresur N antennes d’émission (1, 2) N signaux orthogonaux(E1, E2). Ces signaux sont ensuite séparés par filtrage(40) à la réception à l’aide des propriétés d’orthogonalitédes signaux d’émission.Il est par exemple possible, avec deux antennes conti-gües en émission associées à deux codes orthogonauxde réaliser un système de type monopulse à l’émission.L’invention s’applique notamment pour la fonction dedétection et d’évitement d’obstacle encore appelée «Sense & Avoid ».
a2.951.279 –b (A1) –d [10 58225]. –e 11 octobre2010. –jG 01 S 15/10 (2006.01), G 01 P 5/24, G 01 F1/66. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMELIO-RER LA MESURE D’UN TEMPS DE PARCOURS D’UNSIGNAL D’ULTRASONS –p (Inventeurs : MUELLERROLAND ; HUEFTLE GERHARD ; HORSTBRINKMICHAEL ; LANG TOBIAS ; RADWAN SAMI ; KUENZLBERND; WANJA ROLAND). –oDemandeur: ROBERTBOSCH GMBH, –rMandataire: CABINET HERRBUR-GER . –f Pr ior i té : DE, 12 octobre 2009 ,n˚ 102009049069.8.
m Procédé de mesure du temps de parcours compre-nant les étapes suivantes:- envoi d’une impulsion d’ultrasons ayant une enveloppe,- réception de l’impulsion correspondant à l’impulsiond’émission transmise par l’espace,- détermination de la différence de temps entre les deuximpulsions, correspondant au temps de parcours,- la détermination de la différence de temps comprenantles étapes suivantes:* utiliser la différence de temps résultant de la comparai-son de l’enveloppe de l’impulsion d’émission avec l’enve-loppe de l’impulsion de réception,* et avec la pente de l’enveloppe de l’impulsion de récep-tion, on extrapole un instant de référence de cette impul-sion que l’on compare à un instant de référence.
128 G01V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.280 –b (A1) –d [09 57205]. –e 14 octobre2009. –jG 01 V 3/08 (2006.01), G 01 R 33/00. –kPROCEDE DE DETECTION ET DETECTEUR D’UNPERTURBATEUR MAGNETIQUE, PROCEDE ET SYS-TEME DE LOCALISATION D’UN OBJET, SUPPORTD’ENREGISTREMENT POUR CES PROCEDES –p (Inventeurs : BILLERES MALVINA ; BLANPAIN RO-LAND). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public, –rMandataire :BREVINNOV
m Ce procédé de détection d’un perturbateur magnéti-que comporte:- la mesure (52) du champ magnétique émis par l’émet-teur par au moins deux capteurs triaxes placés à despositions différentes,- pour chaque capteur, la détermination (54), à partir duchamp magnétique mesuré par ce capteur, des coordon-nées d’un vecteur directeur colinéaire à un axe passantpar le centre géométrique de l’émetteur et le centre géo-métrique de ce capteur,- la vérification (56; 70) que la plus petite distance entreles axes colinéaires chacun à l’un des vecteurs direc-teurs est inférieure à une limite prédéterminée, et- dans la négative, le signalement (64) de la présenced’un perturbateur magnétique et, dans le cas contraire,l’absence de ce signalement.
a2.951.281 –b (A1) –d [09 57112]. –e 12 octobre2009. –jG 02 B 5/10 (2006.01), G 02 B 7/185. –kPROCEDE DE MICRODEFORMATION DE LA FACEAVANT D’UNE PIECE MINCE, PAR MODIFICATION DELA FACE ARRIERE OU DE LA PERIPHERIE DE LA PIE-CE –p (Inventeurs : PIOMBINI HERVE; DAMIANI DA-VID). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE, –rMandataire: BREVALEX
m Procédé de microdéformation de la face avant d’unepièce mince, par modification de la face arrière ou de lapériphérie de la pièce.Selon l’invention, qui peut notamment servir à corriger lasurface d’onde d’un miroir, on applique, à la face arrière(18) ou à la périphérie (20), un traitement local qui provo-que la microdéformation sans appliquer aucune forcemécanique à la pièce (14).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B 129
a2.951.282 –b (A1) –d [09 04914]. –e 13 octobre2009. –jG 02 B 6/036 (2006.01). –k FIBRE OPTI-QUE MONOMODE A TRANCHEE ENTERREE –p (Inventeurs: BIGOT ASTRUC MARIANNE; SILLARDPIERRE; DE MONTMORILLON LOUIS ANNE; MOLINDENIS; RICHARD SIMON). –o Demandeur : DRAKACOMTEQ FRANCE, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m L’invention se rapporte à une fibre optique compre-nant une gaine optique extérieure, et un coeur optique.Le coeur optique comprend de l’intérieur vers la périphé-rie un coeur central ayant un rayon et une différenced’indice par rapport à la gaine optique extérieure; unegaine intérieure enterrée. La gaine intérieure enterréecomporte au moins une première zone ayant un rayon etune différence d’indice par rapport à la gaine optiqueextérieure, la première zone étant adjacente au coeur;une deuxième zone adjacente à la première zone consti-tuant une tranchée enterrée ayant un rayon, et une diffé-rence d’indice par rapport à la gaine optique extérieure.La première zone de la gaine intérieure présente unindice inférieur à l’indice de la gaine extérieure, et la tran-chée enterrée présente un indice inférieur à l’indice de lapremière zone de la gaine intérieure. Le rayon de lagaine intérieure enterrée de la fibre optique est inférieurà 40 µm, les pertes de fuite du mode LP01 à la longueurd’onde 1550 nm sont inférieures à 0,01 dB/km, et la lon-gueur d’onde de coupure en câble est inférieure à 1530nm.
a2.951.283 –b (A1) –d [09 57029]. –e 08 octobre2009. –jG 02 B 6/36 (2006.01), G 01 N 21/64. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR L’EXCITATION DIF-FUSE EN IMAGERIE –p ( Inven teurs : GUYONLAURENT ; BOUTET JEROME ; DEBOURDEAU MA-THIEU). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: BREVALEX
m L’invention concerne un dispositif de couplage d’aumoins une fibre optique (10, 12) en vue d’un examenoptique de type tomographique d’un milieu (11) à exami-ner, comportant:- une masse (30) en matériau diffusant pour une lon-gueur d’onde guidée par la fibre optique, cette massecomportant une surface (22) d’appui, à appliquer contrela surface (110) du milieu (11) à examiner,- au moins un logement (27, 29) réalisé dans la masse etapte à recevoir l’extrémité d’une fibre optique (10, 12) .
130 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.284 –b (A3) –d [09 04858]. –e 09 octobre2009. –jG 02 B 27/01 (2006.01). –k VISION INDI-RECTE DE LA VITESSE DU VEHICULE (V.I.V.V) –p (Inventeur: GRIMALDI FRANCIS). –o Demandeur :GRIMALDI FRANCIS, –r Mandata i re : GRIMALDIFRANCIS
m Le dispositif VIVV « Vision Indirecte de la Vitesse duVéhicule » apporte au conducteur automobile une sécu-rité accrue en modifiant l’angle de vision (route - comp-teur de vitesse) comme indiqué dans la figure B, luipermettant ainsi, de voir sa vitesse tout en maintenant leregard dans l’axe de la route. Il consiste à la mise enplace d’un 2e compteur de vitesse digital lumineux situédans l’axe du conducteur, se trouvant à l’horizontal audessus du tableau de bord et renvoyant à 45˚ les para-mètres de la vitesse sur la partie basse du pare-brise.
a2.951.285 –b (A1) –d [09 04849]. –e 09 octobre2009. –jG 02 B 27/09 (2006.01), G 02 B 23/00, G 01 J3/45. –kTELESCOPE CONCENTRATEUR DE CHAMPDESTINE A DES MISSIONS DE SONDAGE ATMOSPHE-RIQUE –p ( Inven teur : DEGRELLE CYRIL) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m La présente invention concerne un système optiquepour spectromètre à transformée de Fourier destiné àdes missions de sondage atmosphérique et comprenantun interféromètre.Le système optique selon l’invention comprend un dispo-sitif optique apte à rapprocher les projections des pointsde sondage (P0, P1’ à P8’) du centre du champ de l’inter-féromètre.Ce système présente notamment l’avantage de permet-tre augmentation de la capacité d’étendue des interféro-mètres tout en conservant l’étendue géométrique dechaque point de sondage.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02C 131
m Monture de lunette composée d’une face (10) muniede tenons (20) portant chacun une branche par une arti-culation.Chaque tenon (20) est terminé par deux pattes (12)recourbées à l’équerre et munies chacune d’un perçage(23) formant des paliers alignés (XX) pour un axe d’arti-culation (41).Chaque branche (30) est terminée, au niveau de sonextrémité tournée vers l’articulation (40), par deux pattes(42) recourbées à l’équerre pour venir contre les pattes(22) du tenon (20) et munies chacune d’un perçage (33)recevant l’axe d’articulation (41) dont les extrémités (411)réunissent les pattes (32) des branches (30) et les pattes(22) des tenons (20). Une cale (41A) est glissée entrel’axe (41) et le côté intérieur du tenon (20) pour bloquer laposition de l’axe (41) entre les pattes d’articulation (22,32).
a2.951.287 –b (A1) –d [09 04834]. –e 09 octobre2009. –jG 02 F 1/133 (2006.01), G 02 B 27/22, G 02 C7/00. –kLUNETTES A CRISTAUX LIQUIDES A BRUITDE COMMUTATION ATTENUE –p (Inventeurs : HEN-KINET THIERRY ; CAILLAUD BERTRAND) . –oDemandeur: ACTIVEYES, –rMandataire: OPILEX
m L’invention concerne des lunettes à cristaux liquides àtransmission lumineuse commutable dynamiquement,comprenant:-un obturateur (2) incluant deux substrats transparents(21, 22) et une couche de cristal liquide nématique (20)disposée entre les substrats (21, 22);-un circuit de commande apte à appliquer alternative-ment une tension de polarisation et une tension derelaxation du cristal liquide pour rendre l’obturateur (2)passant ou opaque, les fronts descendants entre la ten-sion de polarisation et la tension de relaxation présentantune durée comprise entre 80 et 900 µs.
132 G03F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.288 –b (A1) –d [09 04848]. –e 09 octobre2009. –jG 03 F 1/14 (2006.01), G 03 F 7/20. –kMASQUE DE PHOTOLITHOGRAPHIE EN EXTREMEULTRA-VIOLET, EN TRANSMISSION, ET PROCEDE DEMASQUAGE –p (Inventeurs : IMBERT JEAN LOUIS ;CONSTANCIAS CHRISTOPHE). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention concerne les masque de photolithographieen extrême ultraviolet.Le masque selon l’invention fonctionne en transmissionet il comporte un cadre rigide (10), de préférence en sili-cium, percé d’une ou plusieurs ouvertures (121 à 124),recouvertes chacune d’une membrane très mince en sili-cium d’une épaisseur de 300 nanomètres au maximum.La membrane de silicium porte une couche de mas-quage gravée selon un motif désiré. L’exposition d’unecouche photosensible se fait successivement à traverstrois ou quatre masques dont les ouvertures se complè-tent pour exposer toute la surface photosensible, y com-pris là où elle est masquée par le cadre de silicium del’un ou l’autre masque.
a2.951.289 –b (A1) –d [09 57215]. –e 14 octobre2009. –jG 06 F 3/023 (2006.01). –kPROCEDE DESIMPLIFICATION DE LA SAISIE, PAR UN UTILISA-TEUR, D’UNE SEQUENCE NUMERIQUE DE GRANDELONGUEUR, DISPOSITIF ET PRODUIT PROGRAMMED’ORDINATEUR CORRESPONDANTS. –p (Inventeur: NACCACHE DAVID). –o Demandeur :COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D’INGE-NIERIE “ INGENICO“ Soc ié té anonyme, –rMandataire: PATRICE VIDON
m L’invention concerne un procédé de simplification dela saisie, par un utilisateur, d’une séquence numériquede grande longueur, via un module de saisie d’un termi-nal de communications.Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapessuivantes:- saisie, via ledit module de saisie, d’au moins un mot for-mant des séquences alphanumériques, le ou lesditsmots étant préalablement associés à ladite séquencenumérique;- transfert du ou desdits mots à un module deconversion;- réception, par ledit module de saisie, de laditeséquence numérique, fournie par ledit module de conver-sion, après traitement desdits mots,lesdits mots ayant été déterminés et fournis à l’utilisateurpar ledit module de conversion, lors d’une phase d’initiali-sation préalable, à l’aide d’un algorithme de conversionassociant de façon unique à une séquence numérique degrande longueur le ou lesdits mots, choisis dans un dic-tionnaire prédéterminé constitué de mots signifiants pourl’utilisateur.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 133
a2.951.290 –b (A1) –d [09 57033]. –e 08 octobre2009. –j G 06 F 13 /28 (2006 .01) . –kCONTROLEUR D’ACCES DIRECT EN MEMOIRE ASOURCES MULTIPLES, PROCEDE ET PROGRAMMED’ORDINATEUR CORRESPONDANTS –p (Inventeurs : DURAND YVES ; BERNARD CHRIS-TIAN). –o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET BONNET
m Ce contrôleur d’accès direct en mémoire (10, 20) estprogrammé pour le transfert de données depuis plusieurssources (121, ..., 12i, ..., 12n) de données vers au moinsun destinataire (14) de ces données, via plusieursmémoires tampons (161, ..., 16i, ..., 16n). Il comporte unmodule (30) de gestion de lectures conçu pour lire desdonnées stockées dans les mémoires tampons (161, ...,16i, ..., 16n) et les transférer séquentiellement vers ledestinataire (14) et des moyens (38) de stockage depointeurs de lecture (PL1, PL2) associés respectivementà chaque mémoire tampon.Pour chaque mémoire tampon (161, ..., 16i, ..., 16n) lecontrôleur (10, 20) comporte des moyens d’exécutiond’un micrologiciel (401, ..., 40i, ..., 40n) de lecture de don-nées et de mise à jour du pointeur de lecture associé àcette mémoire tampon, et il comporte des moyens (30,401, ..., 40i, ..., 40n) de synchronisation de l’exécution desmicrologiciels en fonction d’un ordre prédéterminé desdonnées issues des mémoires tampons souhaité dans laséquence de données à transférer au destinataire.
a2.951.291 –b (A1) –d [09 57034]. –e 08 octobre2009. –j G 06 F 13 /28 (2006 .01) . –kCONTROLEUR D’ACCES DIRECT EN MEMOIRE ADESTINATAIRES MULTIPLES, PROCEDE ET PRO-GRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANTS –p (Inventeurs : DURAND YVES ; BERNARD CHRIS-TIAN). –o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET BONNET
m Ce contrôleur d’accès direct en mémoire (10, 20) estprogrammé pour le transfert de données depuis aumoins une source (12) de données vers plusieurs desti-nataires (141, ..., 14i, ..., 14n) de ces données, via unemémoire tampon (16) comprenant un nombre prédéter-miné d’emplacements élémentaires de mémoire succes-sifs. Le contrôleur d’accès comporte un module (24) degestion d’écritures conçu pour écrire des donnéesreçues de la source (12) dans la mémoire tampon (16) etdes moyens (38) de stockage d’un pointeur d’écriture(PE) indiquant un emplacement élémentaire de lamémoire tampon dans lequel une donnée peut êtreécrite.En outre, pour chaque destinataire (141, ..., 14i, ..., 14n),les moyens de stockage (38) comportent un pointeur delecture indiquant un emplacement élémentaire de lamémoire tampon (16) dans lequel une donnée peut êtrelue pour ce destinataire et le contrôleur comporte desmoyens d’exécution d’un micrologiciel (401, ..., 40i, ...,40n) de mise à jour de ce pointeur de lecture selon unelogique de mise à jour prédéterminée pour ce destina-taire.
134 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.292 –b (A1) –d [09 57164]. –e 13 octobre2009. –jG 06 F 17/18 (2006.01), G 06 F 11/273. –kPROCEDE DE DETERMINATION D’UNE PROBABI-LITE DE DEFAILLANCE ET BANC DE TEST POUR SAMISE EN ?UVRE –p (Inventeurs : ROUSSEL JULIEN;MORAND NICOLAS ; CAVELAN HERVE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN
m L’invention concerne un procédé de déterminationd’une probabilité D de défaillance d’un équipement élec-trique subissant une perturbation répétée pendant touteune durée prédéterminée de vie, caractérisé en ce que laprobabilité de défaillance est déterminée (102) à partir dela relation suivante:
où:- H(z) est une loi de résistance indiquant donnant le pour-centage de pièces à la limite de défaillance en fonctiondu nombre de perturbations, et- G(z) est une loi de contrainte indiquant la probabilitéd’occurrence de chaque nombre de perturbations pen-dant la durée prédéterminée de vie, et- DDV est la durée prédéterminée de vie
a2.951.293 –b (A1) –d [09 57168]. –e 13 octobre2009. –jG 06 F 17/27 (2006.01), G 06 K 9/28, G 09 G5/397, B 60 S 5/00. –k DISPOSITIF ET PROCEDED’AIDE A L’INTERVENVION SUR UN VEHICULE –p ( Inven teur : CHOU HSIN STEPHEN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA
m Pour intervenir sur un appareil comme par exempleun véhicule automobile, le dispositif comprend un écran(3) pour afficher des informations relatives à l’appareil.Des moyens (4) de capture numérique en temps réeld’images de l’appareil pointées par le dispositif sontreproduites sur l’écran (3). Des moyens (1) de traitementnumérique sont agencés pour reconnaître un élément del’appareil dans les images capturées qui est corrélé auxinformations pour afficher les informations en les reliantvisuellement à l’élément reconnu.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 135
a2.951.294 –b (A1) –d [09 57087]. –e 09 octobre2009. –jG 06 F 17/30 (2006.01). –kPROCEDE DETRAITEMENT AUTOMATIQUE DE DONNEES NUMERI-QUES DESTINEES A DES ENFANTS ET SERVEURMETTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE –p (Inventeur: GALLOIS BRICE). –oDemandeur: GAL-LOIS BRICE, –r Mandatai re : CABINET SCHMITCHRETIEN
m La présente invention concerne un procédé de traite-ment automatique de données numériques destinées àdes enfants. Pour cela, lorsqu’un serveur (14) de traite-ment reçoit une histoire pour enfant via le réseau Inter-net, alors un filtrage est appliqué à l’histoire reçue afin derejeter tous les textes non adaptés à des enfants. Puis,cette histoire filtrée est sélectionnée en fonction des motset expressions présents dans ladite histoire. Lorsquel’histoire est sélectionnée, le serveur (14) effectue unerecherche d’illustrations à y associer en fonction desmots et expressions présents dans ladite histoire.Ensuite, une mise en page des illustrations extraites de labase de données et de l’histoire est effectuée selon descritères de mise en page. L’invention permet ainsi defournir à partir d’histoires brutes, des histoires adaptéesà des enfants et illustrées de manière ludique.
a2.951.295 –b (A1) –d [10 04010]. –e 11 octobre2010. –jG 06 F 17/30 (2006.01), H 04 N 21/258, 21/27. –kPROCEDE POUR LE REMPLACEMENT D’UNCONTENU VISUEL PRENANT EN CONSIDERATIONDES EXIGENCES DE COUT, DROIT D’AUTEUR ETCONFIDENTIALITE –p ( Inventeurs : COLOMBINOTOMMASO; ROLLESTON ROBERT J; MARCHESOTTILUCA). –o Demandeur : XEROX CORPORATION, –rMandataire: NEUBECK WOLFGANG . –f Priorité :US, 13 octobre 2009, n˚ 12578412.
m L’invention concerne des systèmes et des procédésde remplacement de contenus numériques à l’intérieurd’un document multimédia. Les systèmes et les procédésincluent une station de travail (105) utilisateur qui peutrecevoir une sélection provenant d’un utilisateur pour uncontenu originel à remplacer dans le document. Des con-tenus alternatifs peuvent être récupérés, lesquels pré-sentent un niveau de justesse avec le contenu originelsélectionné. Des contraintes sur l’utilisation des contenusalternatifs peuvent être déterminées, et une valeurd’adaptation de chacun des contenus alternatifs peutêtre calculée sur la base de la justesse et des contraintessur l’utilisation. Les contenus alternatifs présentant lesvaleurs d’adaptation les plus élevées peuvent être pré-sentés à l’utilisateur pour qu’il sélectionne le remplace-ment du contenu originel.
136 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.296 –b (A1) –d [09 04846]. –e 09 octobre2009. –jG 06 F 19/00 (2006.01), G 01 C 21/00, B 64 D45/00. –kPROCEDE DE CALCUL D’ALERTE POURUN SYSTEME AVERTISSEUR DE PROXIMITE DU SOLD’UN AERONEF –p ( Inven teurs : FLEURYSTEPHANE ; FLOTTE LAURENT ; MARTY NICOLAS ;RAKOTOARISOA ERICK). –o Demandeur : THALESSociété anonyme, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE
m L’invention concerne un procédé de calcul d’alertespour un système avertisseur de proximité d’obstructionsd’un aéronef comportant une étape de détection desituation de vol à risque pouvant déclencher une alerteen fonction d’un signal de donnée (1) représentant l’évo-lution de la hauteur au dessous de l’aéronef, caractériséen ce qu’il comporte également, préalablement à l’étapede détection, une étape de transformation du signal dedonnée (1) représentant l’évolution de la hauteur en fonc-tion d’informations représentatives du profil vertical desobstructions (6) au dessous de l’aéronef.
a2.951.297 –b (A1) –d [09 04933]. –e 14 octobre2009. –jG 06 F 19/00 (2006.01), G 06 F 17/40, G 10 K11/00. –kPROCEDE DE SURVEILLANCE, DE PRE-DICTION ET DE REDUCTION DU NIVEAU D’ENERGIEACOUSTIQUE D’UNE PLURALITE DE SOURCES ENMILIEU LIQUIDE, ET PROCEDE DE SURVEILLANCE,DE PREDICTION ET DE REDUCTION DU RISQUE DENUISANCE SONORE POUR LES ESPECES MARI-NES –p ( Inven teur : FOLEGOT THOMAS) . –oDemandeur: FOLEGOT THOMAS, –r Mandataire :CABINET MICHEL POUPON
m L’invention concerne un procédé de surveillance, deprédiction et de réduction du niveau acoustique d’unepluralité de sources (14) situées dans un espace déter-miné comprenant au moins une source émettrice debruit, notamment un navire, en milieu liquide. Le procédécomporte une étape de modélisation de la propagationacoustique de ladite source en temps réel, cette étapeconsistant à: obtenir, à partir d’une base de données,des données (114) relatives à la position instantanée dela source émettrice de bruit, lire des données (116a) rela-tives au niveau sonore rayonné par ladite source, lire desdonnées (116b, 116c) relatives à un ou plusieurs para-mètres caractérisant au moins une interface délimitant lemilieu liquide correspondant à l’espace déterminé, calcu-ler la vitesse du son dans l’eau à partir de données océa-nographiques (118) de l’espace déterminé, calculer leniveau d’énergie acoustique rayonnée depuis la positionde la source (14) émettrice de bruit en tout point del’espace et en temps réel, à partir des données précé-demment réceptionnées, lues et calculées.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 137
a2.951.298 –b (A1) –d [09 57127]. –e 12 octobre2009. –jG 06 F 21/22 (2006.01), H 04 L 9/00, 29/12. –kSYSTEME INFORMATIQUE D’ACCES A DESDONNEES CONFIDENTIELLES PAR AU MOINS UNBOITIER DISTANT, BOIT IER DISTANT –p (Inventeurs : GADOUCHE KAMEL ; DEBONNELERIC). –o Demandeur : L’ETAT FRANCAIS REPRE-SENTE PAR LE MINISTRE DE L’ECONOMIE, DE L’IN-DUSTRIE ET DE L’EMPLOI Etablissement public, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
m L’invention concerne un système informatiqued’accès à des données confidentielles par au moins unboîtier distant (4), les données étant stockées dans unmoyen informatique centralisé sécurisé (3) comportantun moyen de traitement desdites données destiné à pro-duire des résultats, une liaison informatique (2) étant éta-blie entre ledit boîtier et le moyen informatique, le boîtierétant un microordinateur fonctionnant sous la dépen-dance d’un système d’exploitation local. Selon l’inven-tion, le système est tel que la liaison informatique est uneliaison tunnel chiffrée sur réseau public, ledit boîtier étantadministrable uniquement à distance, ledit boîtier n’étantpas exploitable en l’absence de l’établissement de laliaison informatique, et lors de ses accès aux donnéesledit boîtier ne recevant que des informations d’affichageliées au traitement effectué sur les données et produitespar le moyen informatique centralisé, le microordinateurdu boîtier distant comportant en outre un circuit électroni-que de cryptage, le système d’exploitation ainsi que lesinformations nécessaires au fonctionnement dudit boîtierétant stockés cryptées, ledit boîtier étant scellé et conte-nant la carte électronique et des entrées/sorties dont une
entrée/sortie de moyen(s) d’identification(s) (6) reliée àau moins un moyen d’identification et une entrée/sortiede réseau informatique (7) destinée à la liaison tunnelchiffrée.
m Dispositif pour actionner un terminal portable par unutilisateur au moyen d’un ensemble d’étiquettes à identi-fiant unique, comprenant un ensemble d’étiquettes àidentifiant unique, un terminal portable par un utilisateur,le terminal étant apte à lire séquentiellement, surl’ensemble d’étiquettes, des identifiants uniques, com-prenant des moyens aptes à identifier le terminal et àactionner le terminal identifié, en fonction d’uneséquence des identifiants uniques lus par le terminal
138 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.300 –b (A1) –d [09 57018]. –e 08 octobre2009. –jG 06 K 19/077 (2006.01), D 21 H 21/48,B 42 D 15/10. –k SYSTEME DE SECURISATIOND’UN DOCUMENT-VALEUR –p (Inventeurs: LE GAR-REC LOIC ; CAPITAINE CHRISTOPHE) . –oDemandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE
m Le document-valeur (10), tel qu’un passeport, estmuni d’un microcircuit (24) susceptible d’être rendu ino-pérant suite à une exposition à un rayonnement micro-onde de puissance et durée prédéfinies. Le système (34)comprend un dispositif (36) de révélation de l’expositiondu microcircuit (24) au rayonnement, ce dispositif (36)comprenant des moyens sensibles à une élévation detempérature d’une zone prédéfinie du document-valeur(10) et un circuit d’antenne (42) comprenant un élémentd’antenne (44) accordé au rayonnement micro-onde etrelié à une charge (46) s’étendant sensiblement dans lazone prédéfinie, apte à s’échauffer lorsqu’elle est traver-sée par un courant. En particulier, l’élément d’antenne(44) comprend une première partie d’antenne (48) apte àcapter essentiellement une composante électrique durayonnement micro-onde et une deuxième partied’antenne (50) apte à capter essentiellement une compo-sante magnétique de ce rayonnement.
a2.951.301 –b (A1) –d [09 57092]. –e 09 octobre2009. –jG 06 Q 10/00 (2006.01), G 06 Q 30/00. –kSERVEUR DE TRAITEMENT DE DONNEES POURRESEAU DE TELECOMMUNICATION –p (Inventeur :CHANZY MARIA). –o Demandeur : CHANZY MA-RIA, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
m La présente invention concerne un serveur (100) detraitement de données destiné à un réseau de télécom-munication, ce serveur (100) comprenant:- des moyens (102, 104) pour recevoir des données d’uti-lisateurs (106, 108) émises, via différents terminaux(110, 112) d’utilisateurs reliés au réseau de télécommu-nication, de telle sorte que chaque utilisateur (106, 108)requiert par ses données l’exécution d’une prestationrelative à au moins une livraison de bien(s) et/ou de ser-vice(s), et- des moyens (114, 116, 118, 119) pour recevoir des don-nées de fournisseurs (126, 128, 130, 131) émises, viadifférents terminaux (120, 122, 124, 125) de fournisseursreliés au réseau de télécommunication, de telle sorte quechaque fournisseur (126, 128, 130, 131) identifie desconditions d’exécution d’une prestation relative à aumoins une livraison de bien(s) et/ou de service(s),notamment caractérisé en ce que le serveur (100) com-prend de premiers moyens dynamiques et de secondsmoyens dynamiques mettant en oeuvre au moins unparamètre communautaire commun (150) délimitant unensemble d’utilisateurs et de fournisseurs dans lequelsont effectués les filtrages relatifs à la requête d’un utili-sateur, respectivement aux conditions d’un fournisseur,lorsque cet utilisateur, respectivement ce fournisseur, estcompris dans cet ensemble communautaire.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06Q 139
a2.951.302 –b (A1) –d [10 57010]. –e 03 septem-bre 2010. –jG 06 Q 50/00 (2006.01), H 02 J 3/00,G 01 R 22/00. –k PROCEDE D’ALIMENTATIOND’UNE CHARGE EN ENERGIE ELECTRIQUE –p (Inventeur: RAUNER THOMAS). –o Demandeur :DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT, –r Mandata i re : CABINET NUSS . –fPriorité: DE, 08 octobre 2009, n˚ 102009048784.0.
m La présente invention concerne un procédé d’alimen-tation d’une charge en énergie électrique.Dans un procédé de ce type, l’invention fait en sorte quel’énergie électrique fournie par le réseau de distributiond’énergie électrique soit identifiée du point de vue de sontype de production d’énergie électrique respectif et que laquantité d’énergie électrique consommée par la chargesoit détectée séparément en fonction des types de pro-duction d’énergie électrique.Cela permet de présenter au consommateur d’énergieélectrique l’origine de l’énergie électrique consommée.
a2.951.303 –b (A1) –d [09 57175]. –e 13 octobre2009. –j G 08 B 13 /18 (2006 .01) . –k INSTALLATION ET PROCEDE DE SURVEILLANCED’UNE ZONE DELIMITEE ET PREDETERMINEE AL’AIDE D’AU MOINS UN CAPTEUR ACOUSTIQUE –p ( Inventeur : NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE, –rMandataire: CABINET BONNET
m Cette installation de surveillance comprend au moinsun capteur acoustique (16, 18, 20, 22, 26, 30) disposédans une zone de surveillance (10) et conçu pour con-vertir en un signal d’information une onde acoustiquecaptée résultant d’une occurrence d’une activité dans lazone de surveillance (10), un dispositif de traitement (32)conçu pour recevoir le signal d’information, et un sys-tème de transmission (34) du signal d’information au dis-positif de traitement (32).Elle comprend en outre un système d’émission d’aumoins une alarme (42) et une base de données (64)comportant, pour chacune d’au moins une activité prédé-terminée de référence dont une occurrence est suscepti-ble d’engendrer des ondes acoustiques dans la zone desurveillance (10), des caractéristiques de référence rela-tives à cette activité prédéterminée de référence. Le dis-positif de traitement (32) comprend un système d’analyse(72) conçu pour analyser le signal d’information à partirdes caractéristiques de référence d’au moins une activitéprédéterminée de référence de la base de données (64),et pour activer le système d’émission d’au moins unealarme (42) en fonction de cette analyse.
140 G09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.304 –b (A1) –d [09 04830]. –e 09 octobre2009. –jG 09 B 9/00 (2006.01). –k SIMULATEURD’EXTRACTION DE VICTIMES D’ACCIDENTS ROU-TIERS (SEVAR) –p (Inventeur : DELHOMME NICO-LAS PIERRE). –oDemandeur: CARROSSERIE LANE-RY Société à responsabilité limitée, –r Mandata i re :CARROSSERIE LANERY
m L’invention concerne un simulateur d’extraction devictimes d’accidents routiers qui est un outil pédagogiquede la grandeur réelle d’un véhicule de tourisme, il estdestiné à l’enseignement et à la formation continue destechniques de cueillette et de relevage des accidentés dela route, dans toutes les configurations simulées d’uneintervention de Secours Routier.Il est plus particulièrement destiné à la formation et àl’entraînement des personnels des équipes spécialiséesqui interviennent lors des accidents de la circulation enmilieu urbain ou rural.Ce simulateur modulable est de plus facilement et rapi-dement démontable en 3 parties principales, sans aucunoutil, il est alors transportable dans une camionnette utili-taire de 13 mètres cube de volume intérieur.Toutes les parties métalliques sont protégées contrel’oxydation et les chocs par une galvanisation intérieureet extérieure à chaud par immersion dans un bain.Pratiquement indéformable et inusable, il peut être utilisésans restriction pour des formations intensives et répé-tées.Ce simulateur ne présente aucun risque de tache d’huileou autre pollution, il est respectueux de l’environnementet utilisable à l’extérieur comme à l’intérieur.En fin de vie, l’ensemble de ses constituants est entière-ment recyclable à 100%.
a2.951.305 –b (A1) –d [09 04908]. –e 13 octobre2009. –jG 09 F 1/00 (2006.01), G 10 G 7/00. –kAIDE MEMOIRE POUR LES REGLAGES DES PEDA-LES COMPACTES D’EFFETS SONORES POUR INS-TRUMENTS DE MUSIQUE –p (Inventeur : MAINGOTJEAN SEBASTIEN). –oDemandeur : MAINGOT JEANSEBASTIEN, –rMandataire: MAINGOT JEAN SEBAS-TIEN
m L’invention est un pense bête amovible permettant denoter les réglages des pédales compactes d’effets sono-res. Cet aide mémoire vade-mecum permet de conserverdes notes pour mémoriser visuellement le réglage d’uneou plusieurs pédales (ou d’appareils électroacoustiquessimilaires), c’est-à-dire qu’elle permet à l’usager de noteret de conserver sur l’appareil, un support sur lequel estnoté l’indication des positions des différents potentiomè-tres de réglages, positions correspondantes à un ou plu-sieurs effets sonores singuliers.L’invention est composée d’un support d’une piècedécoupée dans un matériau inscriptible souple typepapier cartonné, qui s’emboite sur la façade de contrôlede la pédale d’effet et sur lequel l’utilisateur peut noter laposition des différents potentiomètres disponibles pourretrouver d’un coup d’oeil et à tout moment les combinai-sons de positions respectives correspondantes à sesréglages d’effets sonores personnels. L’utilisateur peutainsi retrouver immédiatement ses réglages sans risquede se tromper.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09F 141
a2.951.306 –b (A1) –d [09 57116]. –e 12 octobre2009. –jG 09 F 3/00 (2006.01), G 06 K 19/06. –kCARTE D’ACCES A UN EMPLACEMENT DE STA-TIONNEMENT DANS UN PARC DE STATIONNE-MENT –p ( Inven teur : LEGER SERGE) . –oDemandeur: LEGER SERGE, –r Mandata i re :AQUINOV
m L’objet de l’invention est une carte d’accès à unemplacement de stationnement dans un parc de station-nement, chaque emplacement étant référencé par uneindication (12), caractérisée en ce qu’elle comprend surl’une (14) de ses faces une compilation (16) desditesindications (12) recouverte par une couche (18) opaqueet éliminable par abrasion, de sorte que le grattage par-tiel de ladite couche (18) permet de représenter l’indica-tion (12) correspondant à l’emplacement occupé.
a2.951.307 –b (A1) –d [09 04854]. –e 09 octobre2009. –jG 09 F 3/03 (2006.01), G 06 K 19/07. –kPERFECTIONNEMENTS AUX SCELLES DE CON-TROLE ET DE TRACABILITE –p ( Inventeur : LEU-VREY BERNARD ABEL ANDRE). –o Demandeur :LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE, –r Mandataire :LEUVREY BERNARD
m L’invention apporte des nouvelles solutions de fabri-cation de scellés monobloc par multi-injections, et desécurités conformèment à la fonction requise du scellé,et permettant aussi l’emploi de la RFID-UHF et de la lec-ture y compris en en milieu hostile.
142 G09F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.308 –b (A1) –d [09 04874]. –e 12 octobre2009. –jG 09 F 7/20 (2006.01), G 09 F 7/06. –kPANNEAU PUBLICITAIRE PLIANT FACILEMENTTRANSPORTABLE ET STOCKABLE –p ( Inventeur :DURAND MICHEL). –o Demandeur : DURAND MI-CHEL, –rMandataire: DURAND MICHEL
m Le panneau est constitué d’une structure métalliquetubulaire qui comporte:- Une embase reposant sur le sol par l’intermédiaire de 4pieds amovibles et ajustables- Deux jambages repliables et fixés sur l’embase par 2axes horizontaux et solidaires de celle-ci- Un cadre fixé par 4 boulons et aux jambages compor-tant un dispositif d’affichage quelconque.- Un ensemble de rails de guidage et de roulette permet-tant la manutention du panneau.Le panneau objet de la présente invention du fait desdimensions importantes de son embase et de son proprepoids est simplement posé au sol et ne comporte aucundispositif d’ancrage particulier.Il est pliant et sa faible épaisseur en position repliée rendson transport et son rangement très aisés.Plusieurs panneaux peuvent être gerbés l’un sur l’autrepour un stockage optimum ou pour le transport simultanéde plusieurs d’entre eux à l’aide d’une remorque à pla-teau basculant.L’invention est particulièrement destinée à l’affichageévénementiel mobile.
a2.951.309 –b (A1) –d [09 04881]. –e 12 octobre2009. –jG 09 F 19/10 (2006.01), G 09 F 11/02, 5/00. –kDISPOSITIF DE PRESENTATION ET PROCEDEDE PRESENTATION UTILISANT UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : LATHIERE JEAN ; HOUEL TONDELLIMYLENE). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THER-MIQUES, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES
m L’invention concerne un dispositif de présentation (10)d’au moins un produit dit de démonstration (12-A, 12-B;13-A, 13-B), ledit dispositif comportant au moins une pre-mière partie (12-A; 13-A), dite réelle, dudit produit dedémonstration, un écran de projection (14) et desmoyens d’affichage, aptes à faire apparaître une imaged’une autre partie interne (12-B; 13-B), dite virtuelle, duproduit de démonstration sur ledit écran de projection(14), en correspondance de ladite partie réelle (12-A; 13-A), prévue positionnée à proximité dudit écran de projec-tion (14).L’invention concerne aussi un procédé de présentationutilisant un tel dispositif.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G11C 143
a2.951.310 –b (A1) –d [09 57155]. –e 13 octobre2009. –jG 11 C 8/04 (2006.01), G 11 C 8/12. –kDISPOSITIF DE MEMOIRE A PROTOCOLE SERIE ETPROCEDE D’ADRESSAGE CORRESPONDANT –p (Inventeur: TAILLIET FRANCOIS). –o Demandeur :STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
m Le dispositif de mémoire comprend un plan mémoirephysique (PMP) comportant m premières rangées physi-ques (RGP1i) s’étendant selon une première direction etn deuxièmes rangées physiques (RGP2j) s’étendantselon une deuxième direction, des moyens de réceptionpour recevoir une adresse logique (ADR) désignant unepremière rangée logique (RG1i) et une deuxième rangéelogique (RG2j) d’un plan mémoire logique matriciel(PML), possédant 2p premières rangées logiques s’éten-dant selon la première direction et 2q deuxièmes rangéeslogiques s’étendant selon la deuxième direction, en ceque en ce que m et n sont chacun différents d’une puis-sance de deux, m étant un multiple de 2k, k étant infé-rieur ou égal à p, et le produit de m par n étant égal àl’entier le plus proche par excès de 2p+q, et en ce qu’ilcomprend des moyens d’adressage du plan mémoirephysique (PMP) configurés pour adresser une premièrerangée physique et une partie seulement d’unedeuxième rangée physique à partir du contenu de laditeadresse logique reçue et du reste d’une division eucli-dienne d’une partie du contenu de cette adresse logiquereçue par m/2k.
a2.951.311 –b (A1) –d [09 04847]. –e 09 octobre2009. –jG 11 C 19/28 (2006.01), H 04 N 3/15. –kPROCEDE DE COMMANDE D’UN DISPOSITIF PHO-TOSENSIBLE –p (Inventeurs: BOSSET BRUNO; CRE-TEUR GAUTIER). –oDemandeur : TRIXELL SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE
m L’invention concerne un procédé de commande d’undispositif photosensible comprenant une matrice depoints photosensibles organisée en lignes et en colon-nes. Elle s’applique essentiellement, mais non exclusive-ment, aux dispositifs photosensibles utilisés pour ladétection d’images radiologiques.Le procédé comprend une étape (E2) d’acquisition d’uneimage au cours de laquelle chaque point photosensibleest susceptible d’accumuler une charge et une étape(E3) de lecture de cette image. L’étape (E3) de lecturecomporte une sous-étape (E31) préalable de conversiondes charges accumulées aux différents points photosen-sibles en signaux analogiques représentatifs de cescharges et une sous-étape (E32) de traitement de cessignaux analogiques en vue d’obtenir une image numéri-que. Selon l’invention, la sous-étape (E32) de traitementest répétée N fois pour un même point photosensible etpour une même étape (E2) d’acquisition avec N entiersupérieur ou égal à deux, l’étape (E3) de lecture compor-tant une sous-étape (E35) de moyennage des N signauxtraités par point photosensible afin de fournir une seuleimage numérique par étape (E2) d’acquisition.
144 G21C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.312 –b (A1) –d [09 57021]. –e 08 octobre2009. –jG 21 C 3/30 (2006.01). –k CORPS D’AS-SEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE ET UNASSEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE COM-PORTANT UN TEL CORPS –p (Inventeur : RAVENETALAIN). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: BREVALEX
m Corps d’assemblage de combustible nucléaire d’axelongitudinal (X) comportant un premier (4) et undeuxième (6) tronçons tubulaires en matériau métalliqueformant les extrémité longitudinales du corps d’assem-blage, une armature (8) en matériau métallique raccor-dant le premier (4) et le deuxième (6) tronçons,l’armature (8) étant ajourée, et une structure internetubulaire (10) en céramique disposée entre le premier (4)et le deuxième (6) tronçon à l’intérieur de l’armature (6).
a2.951.313 –b (A1) –d [09 57111]. –e 12 octobre2009. –jH 01 H 1/60 (2006.01), H 01 H 9/16, G 05 B19/04. –kDISPOSITIF ACTIF DE LECTURE DE CON-TACT SEC SOUS HAUTE TENSION –p (Inventeurs :WUILLEMIN MARC ; BOUYJOU GUY ; LEROY PIER-RE). –oDemandeur : LEROY AUTOMATION Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET MO-RELLE ET BARDOU
m Dispositif actif à dissipation réduite comportant unpremier (40) circuit électrique connectant en série auxbornes d’un enroulement (36) secondaire d’un transfor-mateur (24) comportant un enroulement primaire (37) etun enroulement secondaire (36), un contacteur d’action-nement (21) et au moins une résistance (22),caractérisé en ce que ledit dispositif comprend en outre:• Un deuxième (41) circuit électrique connectant aumoins un condensateur (23, 25) aux bornes d’au moinsun desdits deux enroulements primaire (36) et secon-daire (37) dudit transformateur (24),• Un troisième circuit électrique (43) connectant en sérieà une fraction (38) dudit enroulement primaire du trans-formateur (24), un premier pont diviseur (33, 34), uneborne (30) de référencement à la masse électrique dudispositif et au moins une résistance (26) de limitation ducourant,. Un quatrième circuit électrique (44) connectant en sérieaux bornes dudit enroulement primaire du transformateurun deuxième pont diviseur (32,35), ladite borne (30) deréférencement à la masse électrique du dispositif et les-dites résistances (26) de limitation du courant,• Un cinquième circuit électrique (45) raccordant les deuxentrées ’e-’ et ’e+’ d’un amplificateur opérationnel (27)respectivement aux points milieux desdits premier (33,
34) et deuxième (32, 35) ponts diviseurs et la sortie duditamplificateur opérationnel à ladite fraction (38) del’enroulement primaire dudit transformateur (24),• Des moyens d’alimentation dudit amplificateur opéra-tionnel (27),• Des moyens de mesure (46) permettant la mesure de lafréquence des oscillations dudit transformateur (24) et sacomparaison à deux plages prédéterminées définissantrespectivement les deux états dudit contacteur d’action-nement (21).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 145
a2.951.314 –b (A1) –d [09 04867]. –e 12 octobre2009. –jH 01 H 11/00 (2006.01), H 01 H 33/66. –kDISPOSITIF D’ASSEMBLAGE PAR BRASAGE D’UNCAPOT D’EXTREMITE SUR UN CORPS CYLINDRIQUEET AMPOULE A VIDE COMPORTANT UN TEL DISPO-SITIF –p (Inventeurs: SCHELLEKENS HANS; DEVIS-MES MARIE FRANCOISE; MAZZUCCHI DOMINIQUE;KOZLOVA OLGA). –o Demandeur : SCHNEIDERELECTRIC INDUSTRIES SAS, –r Mandataire : SCH-NEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
m La présente concerne un dispositif d’assemblage parbrasage d’un capot d’extrémité (3) sur un corps cylindri-que, ledit capot d’extrémité présentant un bord périphéri-que circulaire par lequel ledit capot est brasé sur unepartie de l’une des surfaces d’extrémité (10) du corpscylindrique (1), ce dispositif étant caractérisé en ce quele capot précité est conformé de manière que la partiepériphérique circulaire du capot précité exerce sur la sur-face d’extrémité (10) précitée du corps cylindrique (1),après le brasage, un effort de compression sur sensible-ment toute la zone de contact entre la surface d’extrémité(19) du capot (3) et la surface d’extrémité (10) du corpscylindrique (1):
a2.951.315 –b (A1) –d [09 57156]. –e 13 octobre2009. –jH 01 H 45/02 (2006.01). –k EMBASEPOUR RELAIS –p (Inventeur : MIQUET PASCAL). –oDemandeur : AMPHENOL - AIR LB Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : BUREAU D.A. CASA-LONGA & JOSSE
m Cette embase pour relais comprend un socle com-prenant un premier ensemble de contacts (4) pour le rac-cordement du relais et un deuxième ensemble decontacts (5) constituant des sorties de l’embase.Les premier et deuxièmes ensembles de contacts sontprévus sur une même face du socle.
146 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.316 –b (A1) –d [09 04841]. –e 09 octobre2009. –jH 01 H 50/18 (2006.01), H 01 F 7/14. –k ACTIONNEUR BISTABLE ROTATIF –p (Inventeurs: DELBAERE STEPHANE; HENRI ROUS-SEAU JULIEN). –oDemandeur : SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUS-TRIES SAS
m Actionneur bistable comprenant un circuit magnéti-que (1) possédant une culasse magnétique (10) ayantune section en forme de E. La culasse comporte deuxbranches externes (10A), au moins une branche centrale(10B), et une première armature transverse (10C) solida-risée à une première extrémité des branches externes etcentrale. Une seconde armature transverse (11) est por-tée de manière à pivoter sur une seconde extrémité deladite au moins une branche centrale entre deux posi-tions stables. Un aimant (3) génère un flux magnétiquede maintien (Φm). Une bobine d’actionnement (2) estdestinée à générer un flux magnétique de déplacement(Φd) s’opposant au flux magnétique de maintien (Φm). Aumoins une des deux armatures transverse (10C, 11)comporte une première et une seconde parties magnéti-ques alignées et reliées entre elles par un isolant magné-tique. L’aimant (3) est positionné en contact avec lesdeux parties magnétiques de manière à polariser l’arma-ture transverse.
a2.951.317 –b (A1) –d [10 58302]. –e 12 octobre2010. –jH 01 J 37/32 (2006.01), H 05 H 1/34. –kELECTRODE INTERNE FIXEE PAR LE BORD ET AT-TACHEE MECANIQUEMENT D’UN ENSEMBLE AELECTRODE EN POMME DE DOUCHE –p (Inventeurs : DE LA LLERA ANTHONY ; MANKIDYPRATIK). –oDemandeur : LAM RESEARCH CORPO-RATION, –rMandataire: SANTARELLI . –f Priorité :US, 13 octobre 2009, n˚ 61251177.
m Un ensemble (100A) à électrode en pomme de dou-che utilisable pour la gravure au plasma comporte deséléments assurant une précision de positionnementaméliorée et une diminution de la déformation, qui con-duit à une meilleure uniformité de la vitesse de traitementau plasma. L’ensemble (100A) peut comporter un jeu dedouilles thermiques et d’attaches comme des boulons oudes verrous à came (160A) situés sur un rayon corres-pondant à 1/4 à 1/2 du rayon de l’électrode intérieure(120A).L’invention concerne également un procédé d’assem-blage de l’électrode intérieure (120A) et du jeu dedouilles sur un élément de support (150A).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 147
a2.951.318 –b (A1) –d [09 04820]. –e 08 octobre2009. –jH 01 L 33/00 (2006.01), G 01 N 21/64. –kSYSTEME DE DETECTION OPTIQUE A SUBSTRATACTIF, PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL SYSTE-ME –p (Inventeurs : LERONDEL GILLES ; DIVAYLAURENT; LEBARNY PIERRE; SIMIC VESNA; GAL-TIER PIERRE). –o Demandeur : UNIVERSITE DETECHNOLOGIE DE TROYES Etablissement public à ca-ractère scientifique et culturel, –rMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES
m La présente invention concerne un système de détec-tion optique (1) comprenant des moyens d’émission d’unfaisceau de pompe (5), ainsi qu’un substrat (2) sur lequelest déposée une couche luminescente (4) apte à émettrepar luminescence des photons sous l’effet de ce faisceau(5). Ce système comprend également une couche sup-port (3) disposée entre le substrat (2) et la couche lumi-nescente (4), cette couche support (3) étant apte àabsorber le faisceau (5), à confiner ce faisceau (5) ou lesphotons émis et à transmettre une partie de l’énergie cor-respondante à ladite couche luminescente (4). La pré-sente invention concerne également un procédé defabrication d’un tel système de détection optique (1).
a2.951.319 –b (A1) –d [09 57107]. –e 12 octobre2009. –jH 01 L 37/00 (2006.01). –kGENERATEURTHERMOELECTRIQUE –p (Inventeur : SKOTNICKITHOMAS). –oDemandeur: STMICROELECTRONICS(CROLLES 2) SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne un générateur thermoélectriquecomprenant une membrane (1) maintenue par des extré-mités latérales et adaptée à prendre une première formelorsque sa température atteint un premier seuil (T1) etune seconde forme lorsque sa température atteint unsecond seuil (T2) supérieur au premier seuil; au moinsun élément électriquement conducteur solidaire de lamembrane et reliant les extrémités latérales de lamembrane; des moyens adaptés à générer, au niveau dela membrane, un champ magnétique (B) orthogonal à ladirection de déplacement de la membrane, les extrémitéslatérales de la membrane étant reliées à des bornes desortie (V+, V-) du générateur.
148 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.320 –b (A1) –d [09 04832]. –e 08 octobre2009. –jH 01 M 10/44 (2006.01), H 01 M 10/42, B 60 L11/18. –kBATTERIE ELECTRIQUE COMPRENANTUNE PLURALITE D’ELEMENTS GENERATEURSD’ENERGIE ELECTRIQUE –p (Inventeur: GABEN FA-BIEN). –o Demandeur : SOCIETE DE VEHICULESELECTRIQUES Société par actions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP
m L’invention concerne une batterie électrique compre-nant une pluralité d’éléments (E) générateurs d’énergieélectrique qui sont montés dans un circuit de productiond’électricité, chaque élément (E) étant conditionné dansune enveloppe étanche qui est pourvue de deux bornes(1, 2) de connexion dudit élément au circuit de produc-tion, une borne (1) de chaque élément (E) est connectéeau circuit de production par l’intermédiaire d’un premierdispositif (3) de commutation électronique de la con-nexion dudit élément au circuit de production, et chaqueélément (E) est équipé d’une boucle de shuntage (4) quiest montée de part et d’autre des bornes (1, 2) dudit élé-ment pour pouvoir le shunter tout en maintenant le circuitde production fermé, ladite boucle de shuntage étantéquipée d’un deuxième dispositif (5) de commutationélectronique de sa connexion au circuit de production.
a2.951.321 –b (A1) –d [09 57028]. –e 08 octobre2009. –jH 01 P 1/15 (2006.01). –k DISPOSIT IFSEMI-CONDUCTEUR COMPRENANT UN GUIDE D’ON-DES ELECTRO-MAGNETIQUES –p (Inventeurs : PI-LARD ROMAIN ; GLORIA DANIEL ; GIANESELLOFREDERIC; DURAND CEDRIC). –o Demandeur : ST-MICROELECTRONICS SA Société anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
m Dispositif semi-conducteur comprenant un substrat(2) sur au moins une face (3) duquel sont formés des cir-cuits intégrés, et comprenant au moins un guide d’ondesélectromagnétiques (8) comprenant deux plaques métal-liques (9, 10) placées de part et d’autre d’au moins unepartie de l’épaisseur dudit substrat et situées l’une enface de l’autre et deux parois longitudinales (11, 12) pla-cées l’une en face de l’autre et formées par des pluralitésde vias métalliques (13, 14) aménagés dans des trous(15, 16) traversant le substrat dans le sens de son épais-seur et s’étendant entre lesdites plaques métalliques (9,10).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 149
a2.951.322 –b (A1) –d [09 57056]. –e 09 octobre2009. –jH 01 Q 9/30 (2006.01). –k SYSTEMED’ANTENNE FILAIRE DE RECEPTION DE SIGNAUXRADIOELECTRIQUES NOTAMMENT POUR UN NAVI-RE –p ( Inven teur : FABRE VINCENT) . –o Demandeur : DCNS Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m Ce système comportant des moyens de transmissiond’informations (1) entre une extrémité libre (2) del’antenne localisée à une altitude différente de celle dunavire, et associée à des moyens de réception dessignaux radioélectriques et une autre extrémité (3) decelle-ci raccordée à des moyens de récupération dessignaux radioélectriques à bord du navire, est caractériséen ce que les moyens de transmission comprennent desmoyens à fibre optique (7) dont l’extrémité embarquéeest associée à des moyens d’émission (16, 17, 18, 19)dans ceux-ci d’ un faisceau laser, et dont l’autre extrémitécomporte des moyens formant modulateur à électro-absorption (9) de modulation du faisceau laser en fonc-tion des signaux radioélectriques perçus, et en ce quel’extrémité embarquée des moyens à fibre optique (7),comporte des moyens de récupération et de conversionopto-électrique (10) de la partie modulée du faisceaulaser.
a2.951.323 –b (A1) –d [09 04852]. –e 09 octobre2009. –jH 01 R 13/639 (2006.01), H 01 R 13/642. –kCONNECTEUR ELECTRIQUE ADAPTE POUR LEBRANCHEMENT D’UN ACCUMULATEUR ELECTRI-QUE AVEC UN DISPOSITIF CONSOMMATEUR OUCHARGEUR ELECTRIQUE –p ( Inven teur : B ILLYCHRISTIAN). –o Demandeur : C.F.C.A . , –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
m La présente invention concerne un connecteur élec-trique adapté pour le branchement d’un dispositif accu-mulateur électrique avec un dispositif consommateur ouchargeur électrique, comprenant deux pièces emboîta-bles l’une mâle (1) et l’autre femelle (2) munies, à l’avant,de contacts électriques complémentaires.Ces pièces emboîtables (1, 2) comportent des moyens(19, 20) pour leur verrouillage en configuration connec-tée, qui coopèrent avec une structure de préhension (6)montée mobile en translation entre deux positions surl’une desdites pièces emboîtables (1): - une positionavant, dans laquelle lesdits moyens de verrouillage (19,20) sont en position active, et - une position arrière, danslaquelle ces moyens de verrouillage (19, 20) sont enposition inactive; la structure de préhension (6) estmanoeuvrée en translation de ladite position avant àladite position arrière, selon une direction correspondant,au moins approximativement, à la direction de translationdes pièces emboîtables (1, 2) lors de l’opération dedéconnexion.
150 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.324 –b (A1) –d [09 04873]. –e 12 octobre2009. –jH 01 R 13/66 (2006.01), B 60 N 3/14. –kCONNECTEUR MALE D’ALLUME-CIGARE POURVEHICULE AUTOMOBILE ET ALLUME-CIGARE COM-PRENANT UN TEL CONNECTEUR –p ( Inventeurs :GIRAUD FREDERIC ; R IVET GILLES) . –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES So-ciété par actions simplifiée, –r Mandatai re : VALEOSYSTEMES THERMIQUES
m L’invention a pour objet un connecteur mâle (2)d’allume-cigare (1,2) pour véhicule automobile. Le con-necteur mâle (2) comprend un moyen de détection (22)d’un état du moteur (21) du véhicule et un moyen decommunication (23) avec un dispositif externe (18) auvéhicule. Le moyen de détection (22) est constitué soitd’un voltmètre, soit d’un capteur de vibrations.
a2.951.325 –b (A3) –d [10 58142]. –e 07 octobre2010. –j H 01 R 13 /66 (2006 .01) . –kCONNECTEUR USB –p ( Inven teurs : CHANGCHIJI; LI HUIBIN). –oDemandeurs: TYCO ELECTRO-NICS (SHANGHAI) CO. LTD. ; TYCO ELECTRONICSHOLDINGS (BERMUDA), –rMandataire : SANTAREL-LI . –f Pr ior i té : CN, 12 octobre 2009 ,n˚ 200920210786.4.
m La présente invention fournit un connecteur, compre-nant: un corps (1); un port en vue de la connexion à undispositif électronique; plusieurs broches; une premièreDEL (2) pour indiquer un premier protocole duconnecteur; et une deuxième DEL (3) pour indiquer undeuxième protocole du connecteur. Lorsque le connec-teur USB transmet des données selon le premier proto-cole, la première DEL (2), ayant une première couleur,est allumée; lorsque le connecteur USB transmet desdonnées selon le deuxième protocole, la deuxième DEL(3), ayant une deuxième couleur, est allumée. L’utilisateurpeut ainsi aisément et clairement identifier le protocoleutilisé par le connecteur USB, sur la base de la DEL allu-mée.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 151
a2.951.326 –b (A1) –d [09 04892]. –e 12 octobre2009. –jH 01 R 24/00 (2006.01), H 01 R 13/73, A 47 L15/42, D 06 F 39/00. –kENSEMBLE FORME PAR UNAPPAREIL ELECTROMENAGER ET UN DISPOSITIF DERACCORDEMENT A AU MOINS UN RESEAU ET PRO-CEDE ASSOCIE –p (Inventeur : MERLET MARIE GE-RARD). –oDemandeur : FAGORBRANDT SAS Socié-té par actions simplifiée, –r Mandata i re : FAGOR-BRANDT SAS
m Un ensemble est formé par un appareil électroména-ger et un dispositif de raccordement (2) à au moins unréseau (3, 4, 5).Le dispositif de raccordement (2) est fixé sur un mur (6)et raccordé audit au moins un réseau (3, 4, 5) et com-prend au moins un raccord à emboîtement (9, 10, 11).Et l’appareil électroménager comprend au moins un élé-ment de raccordement s’emboîtant directement avecledit au moins un raccord à emboîtement (9, 10, 11) dudispositif de raccordement (2) suivant un mouvement detranslation dudit appareil électroménager vers ledit dis-positif de raccordement (2).Utilisation notamment dans une machine à laver la vais-selle domestique.
a2.951.327 –b (A1) –d [10 51068]. –e 16 février2010. –jH 01 R 31/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE PRISE D’ALIMENTATION ELECTRIQUE ET MODU-LE DE CE DISPOSITIF –p ( Inven teurs : LEE YU-LUNG; HSU JUNG-HUI). –o Demandeur : POWER-TECH INDUSTRIAL CO., LTD, –rMandataire: BREVA-LEX . –fPriorité: TW, 09 octobre 2009, n˚ 98134350.
m 1. Dispositif de prise d’alimentation électrique (1a),comprenant:une section de prise d’alimentation électrique (1a), com-portant une unité de prise d’alimentation électrique (10)avec une pluralité de prises électriques femelles, unefiche électrique mâle (12) étant insérée dans les prisesélectriques femelles et retenue fermement dans uneprise d’alimentation électrique; etune section de corps principal (1b), connectée à la sec-tion de prise d’alimentation électrique et comportant undispositif de circuit (11a) et une unité de sortie (11b),dans lequel le dispositif de circuit (11a) est connecté à lapluralité correspondante de prises électriques femellesde l’unité de prise d’alimentation électrique et l’unité desortie (11b) est connectée au dispositif de circuit pourdélivrer un signal converti.
152 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.328 –b (A3) –d [09 04893]. –e 12 octobre2009. –jH 02 G 3/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPROTECTION POUR PRISE ELECTRIQUE MULTIPLEMOBILE –p (Inventeur : MARET JEAN CLAUDE). –o Demandeur : MARET JEAN CLAUDE, –rMandataire: MARET JEAN CLAUDE
m La présente invention concerne un dispositif permet-tant d’améliorer les prises électriques multiples mobiles.En général ces prises multiples sont posées sur le sol del’appartement ou du bureau sous les appareils à connec-ter.Le dispositif objet de l’invention permet de ranger cescâbles excédentaires aussi bien pour l’entrée que pourles différentes sorties et de les enfermer dans un boîtier.L’appareil se compose d’une prise multiple avec un câbled’entrée équipé d’une prise mâle et de plusieurs soclesde sorties femelles. Cette prise multiple est enferméedans un boîtier.
a2.951.329 –b (A1) –d [09 04928]. –e 14 octobre2009. –jH 02 G 3/34 (2006.01). –k RAIL INTE-GRANT UN CONDUCTEUR –p ( Inven teurs : BUR-GUNDER SAMUEL ; MIALHE CHRISTOPHE). –oDemandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI
m Un rail de fixation selon l’invention présente- un logement (14) à l’intérieur duquel se trouve un con-ducteur (16) électrique et- une première paroi (18) comportant une ouverture (10,12) permettant l’accès audit logement (14).Le conducteur (16) est disposé à l’intérieur d’un cheminde câble (20) réalisé dans un matériau isolant.Le chemin de câble (20) présente deux parois (24, 26)sensiblement verticales dans la position montée du rail,et le conducteur (16) est placé entre les deux parois (24,26) sensiblement verticales.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02J 153
a2.951.330 –b (A1) –d [09 04895]. –e 13 octobre2009. –j H 02 J 3/00 (2006.01), H 02 J 9/00. –k RESEAU DE PILOTAGE POUR ACTIONNEURSMONO OU MULTIMOTEURS, PARTICULIEREMENTADAPTE A DES APPLICATIONS AERONAUTIQUESTELLES QUE L’ALIMENTATION DE MOTEURS DE BOI-TIERS D’ACCROCHAGE –p (Inventeurs : NIERLICH,FLORENT; ANNEE ETIENNE; LEYNAERT FRANCOISNOEL). –oDemandeur : MESSIER BUGATTI Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER
m L’invention est relative à un réseau de puissance desecours pour aéronef, destiné à alimenter des moteursd’actionneurs (4) reliés à ce réseau, le réseau compor-tant un bus de puissance (11) adapté à convoyer unepuissance triphasée alternative générée par un conver-tisseur continu/alternatif (12) alimenté par une source detension continue de l’aéronef, le convertisseur étantéquipé de moyens de modulation de la tension et/ou dela fréquence de la puissance triphasée ainsi générée.
a2.951.331 –b (A1) –d [09 04839]. –e 09 octobre2009. –jH 02 J 7/00 (2006.01), H 01 M 10/44. –kSYSTEME ET PROCEDE DE GESTION DE CHARGED’UNE BATTERIE –p ( Inven teurs : MALOIZELSERGE; FLEUREAU PATRICE). –o Demandeur :SAFT GROUPE SA, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m L’invention se rapporte à un système de gestion decharge d’une batterie (1) rechargeable comportant aumoins deux modules d’accumulateurs (3) dont le profil decharge est celui d’un accumulateur de type LiFePO4 etson procédé de gestion. Le système de gestion decharge comprend des moyens de mesure de la tension(Vbat) de la batterie (1) et une unité électronique (11) cal-culant la variation en fonction du temps de la tension(Vbat). L’unité électronique (11) commande l’interruptionde la charge de la batterie (1) lorsque la variation enfonction du temps de la tension (Vbat) est supérieure àun premier seuil et commande la reprise de la chargelorsque la tension (Vbat) de la batterie (1) est inférieure àun second seuil ou lorsque la variation en fonction dutemps en valeur absolue de la tension (Vbat) est infé-rieure à un troisième seuil.
154 H02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.332 –b (A1) –d [09 04889]. –e 12 octobre2009. –jH 02 M 1/00 (2006.01), H 02 J 9/00, D 06 F37/30, 33/02. –kCIRCUIT D’ALIMENTATION CAPACI-TIVE D’UN APPAREIL ELECTRIQUE –p (Inventeurs :JANEL LAURENT; BRUN BARONNAT YANNICK; GON-DRAS VICTOR EMMANUEL). –o Demandeur : FA-GORBRANDT SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: FAGORBRANDT SAS
m Un circuit d’alimentation capacitive (1) d’un appareilélectrique comprend des premiers moyens de transfor-mation d’énergie (3) adaptés à fournir un premier signalde courant d’alimentation (I1), des seconds moyens detransformation d’énergie (4) adaptés à fournir un secondsignal de courant d’alimentation (I2); où ledit premiersignal de courant d’alimentation (I1) est délivré seul à desmoyens de redressement et de régulation (11) dudit cir-cuit (1) au moyen d’un dispositif de commutation (2)ouvert pendant un état de veille dudit appareil électrique;et où ledit premier signal de courant d’alimentation (I1)est additionné audit second signal de courant d’alimenta-tion (I2) au moyen dudit dispositif de commutation (2)fermé pendant un état de fonctionnement normal duditappareil électrique de sorte à constituer un signal decourant d’alimentation cumulé (I1,2) délivré auxditsmoyens de redressement et de régulation (11) dudit cir-cuit (1).Utilisation notamment dans un appareil électroménager.
a2.951.333 –b (A1) –d [09 57015]. –e 08 octobre2009. –j H 02 M 3 /135 (2006 .01) . –kCONVERTISSEUR DE PUISSANCE UTILISANT DESTRANSISTORS A EFFET DE CHAMP NORMALEMENTFERMES –p ( Inven teur : CADOUX YVAN) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
m L’invention concerne un convertisseur de puissancecomportant:- un condensateur de bus (Cb), connecté entre la lignepositive (10) et la ligne négative (11) d’un bus d’alimenta-tion,- plusieurs bras de commutation connectés entre la lignepositive (10) et la ligne négative (11) du bus d’alimenta-tion, chaque bras de commutation comportant deux tran-sistors en série de type à effet de champ,- un premier interrupteur (11) monté sur la ligne positive(10) du bus d’alimentation, en amont du condensateur debus (Cbus),- un second interrupteur (12) monté sur la ligne positive(10) du bus d’alimentation, en aval du condensateur debus (Cbus),- des moyens de commande (3) du premier interrupteur(11) et du second interrupteur (12).
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02P 155
m Circuit d’amortissement d’un servomoteur synchronecomprenant au moins un enroulement, le circuit compor-tant au moins une résistance principale d’amortissement,des moyens de raccordement de la résistance principaled’amortissement en série avec l’enroulement, et aumoins une cellule d’amortissement additionnel compor-tant au moins une résistance additionnelle d’amortisse-ment reliée en parallèle à la résistance principaled’amortissement via un commutateur statique raccordé àun module de commande du commutateur en fonctiond’une tension de l’enroulement. Le module de com-mande comprend en parallèle de la résistance principaled’amortissement un shunt ayant une sortie reliée àl’entrée de commande du commutateur et un pont divi-seur relié au shunt pour former un comparateur de la ten-sion de l’enroulement à une tension de conduction dushunt.
a2.951.335 –b (A1) –d [09 04844]. –e 09 octobre2009. –jH 03 H 9/64 (2006.01), H 04 B 1/59. –kTRANSPONDEUR A MODES RESONANTS COU-PLES INTEGRANT UNE CHARGE VARIABLE –p (Inventeurs : BALLANDRAS SYLVAIN ; DANIAUWILL IAM ; LEGUEN JEAN FRANCOIS) . –o Demandeurs : SENSEOR Société par act ionssimplifiée ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public, –r Mandataire :MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention concerne un transpondeur comportant aumoins un premier résonateur (R1) et une série deseconds résonateurs (R2) à couplage d’ondes évanes-centes présentant au moins un premier mode et unsecond mode résonants, ledit premier résonateur étantconnecté via un premier port, à un premier moyen per-mettant une interrogation (antenne, voie filaire) caracté-risé en ce que ledit ou lesdits seconds résonateurs sontconnectés via au moins un second port, à au moins unélément de charge variable (ECV) capable de modifier lesconditions de couplage des modes résonants et par voiede conséquence la réponse mesurée sur ledit premierport.
156 H03H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.336 –b (A1) –d [09 04845]. –e 09 octobre2009. –jH 03 H 9/64 (2006.01), H 03 H 9/60, 3/08. –kDISPOSITIF A ONDES ACOUSTIQUES COMPRE-NANT UN FILTRE A ONDES DE SURFACE ET UN FIL-TRE A ONDES DE VOLUME ET PROCEDE DEFABRICATION –p (Inventeurs: DEGUET CHRYSTEL;CLAVELIER LAURENT ; DEFAY EMMANUEL ; REIN-HARDT ALEXANDRE). –oDemandeur : COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –r Mandata i re :MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention concerne un dispositif à ondes acousti-ques comportant au moins un filtre à ondes acoustiquesde surface (SAW) et un filtre à ondes acoustiques devolume (BAW), caractérisé en ce qu’il comprend sur unsubstrat comportant un second matériau piézoélectrique(Piézo2):- un empilement de couches comportant au moins unepremière couche métallique (M1) et une couche d’un pre-mier matériau piézoélectrique (Piézo1);- l’empilement de couches étant partiellement gravé demanière à définir une première zone dans laquelle lespremier et second matériaux piézoélectriques sont pré-sents et une seconde zone dans laquelle le premiermatériau piézoélectrique est absent;- une seconde métallisation (M2) au niveau de la pre-mière zone pour définir le filtre à ondes acoustiques devolume intégrant le premier matériau piézoélectrique etune troisième métallisation (M3) au niveau de la secondezone pour définir le filtre à ondes acoustiques de surfaceintégrant le second matériau piézoélectrique.
L’invention a aussi pour objet un procédé de fabricationdu dispositif de l’invention exploitant avantageusementdes étapes de report similaires à celles utilisées dans leprocédé Smart Cut ™.
a2.951.337 –b (A1) –d [09 57053]. –e 09 octobre2009. –jH 03 K 3/3562 (2006.01). –kBASCULE APHASE D’HORLOGE UNIQUE ET A PUISSANCE DY-NAMIQUE REDUITE –p (Inventeurs: FIRMIN FABIAN;CLERC SYLVAIN ; SCHOELLKOPF JEAN-PIERRE ;ABOUZEID FADY). –o Demandeur : STMICROELEC-TRONICS SA Société anonyme, –r Mandataire : BU-REAU D.A. CASALONGA & JOSSE
m Cette bascule comprenant un premier étage maîtrede verrouillage de données (B2), un deuxième étageesclave de verrouillage de données (B3) et un circuit mul-tiplexeur (B1) d’entrée recevant en entrée des données àverrouiller dans la bascule.Le multiplexeur (B1) est à phase d’horloge (Cp) unique.Le premier étage maître (B2) est cadencé à partir d’unecertaine phase d’horloge (Cp) alors que le deuxièmeétage (B3) est cadencé à partir d’une autre phase d’hor-loge.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03K 157
a2.951.338 –b (A1) –d [10 58215]. –e 11 octobre2010. –jH 03 K 7/08 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE D’UNE MODULATION DE LARGEURD’IMPULSION –p (Inventeur : WENK STEPHAN). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 13 octobre 2009, n˚ 102009045625.2.
m Dispositif de commande d’une modulation de largeurd’impulsion à période prédéfinie (T) à plusieurs canauxde contrôle pour le contrôle indépendant, parallèle dansle temps de la puissance reçue par plusieurs consomma-teurs électriques ainsi qu’une unité de commande pourcommander la modulation de largeur d’impulsion descanaux de contrôle.L’unité de commande place la durée d’émission respec-tive des canaux de contrôle pour un signal de branche-ment, dans le temps de façon que dans une période (T),les durées d’émission de canaux de contrôle travaillanten parallèle dans le temps pour un signal de branche-ment, se suivent dans le temps sans laisser d’intervalle.
a2.951.339 –b (A1) –d [09 57062]. –e 09 octobre2009. –jH 03 M 13/11 (2006.01), H 04 L 1/00. –kPROCEDE DE DECODAGE DE CODES NON BINAI-RES –p ( Inven teur : SAVIN VALENTIN) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE, –rMandataire: BREVALEX
m L’invention concerne une méthode de décodage decode non binaire, en particulier d’un code LDPC nonbinaire, susceptible d’une représentation par graphebipartite représentant N variables et M contraintes, lesvariables prenant leurs valeurs dans un alphabet A nonbinaire et étant linéairement contraintes au moyen d’unematrice (H) à coefficients dans A. Chaque variable cor-respond à une information reçue ou lue et s’exprime sousla forme d’un p-uplet de valeurs binaires. Pour chaquevariable, on génère (620) p > p valeurs binaires étenduesau moyen de p combinaisons linéaires des valeurs binai-res de cette variable. Ces valeurs binaires étenduesobéissent à des contrôles de parité, dits contrôles deparité étendus, induits par les contraintes sur les varia-bles. La matrice de parité (630) permettant de passerdes valeurs binaires étendues des variables aux contrô-les de parité étendus définit un graphe bipartite étendu(640) au moyen duquel on effectue un décodage itératif àpassage de messages (650) .
158 H04J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.340 –b (A1) –d [09 57191]. –e 14 octobre2009. –jH 04 J 3/06 (2006.01), H 04 W 48/08, H 04 B7/212. –kPROCEDE DE GESTION D’ACCES A UN RE-SEAU DE COMMUNICATION RESISTANT AUX MAS-QUAGES, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ETDISPOSITIFS CORRESPONDANTS. –p (Inventeurs :TOCZE L IONEL ; FROUIN LAURENT) . –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: PATRICE VIDON
m Il est proposé un procédé de gestion d’accès à unréseau de communication cadencé en cycles de trans-mission par un noeud maître. Lors d’un cycle de trans-mission donné, un noeud esclave du réseau effectue desétapes consistant à: obtenir (705) une séquence d’accèsactive, applicable pour le cycle de transmission donné, etune information de durée de pertinence associée à laséquence d’accès active obtenue; effectuer (740) unepremière vérification qu’au moins un paquet est reçu parle noeud esclave pendant le cycle de transmissiondonné, selon la séquence d’accès active; en cas de pre-mière vérification positive, déterminer (745, 725, 730,740) une séquence d’accès pour un cycle de transmis-sion suivant en fonction d’informations contenues dans leou les paquets reçus; en cas de première vérificationnégative, déterminer (725, 727, 710, 715, 720, 750, 755)une séquence d’accès pour le cycle de transmission sui-vant en fonction de l’information de durée de pertinenceassociée à la séquence d’accès active obtenue.
a2.951.341 –b (A1) –d [09 57085]. –e 09 octobre2009. –jH 04 K 3/00 (2006.01). –k PROCEDE ETSYSTEME DE COMMUNICATION SECURISEE RFIDENTRE UN LECTEUR BRUITE ET UN OBJET COMMU-NICANT –p ( Inven teur : SAVRY OLIV IER) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE, –rMandataire: BREVALEX
m Procédé de communication entre un lecteur bruité detype RFID (100) et un objet communicant de type RFID,comportant un procédé d’authentification du lecteurbruité mis en oeuvre entre le lecteur bruité et l’objet com-muniquant préalablement à une transmission de don-nées de l’objet communiquant au lecteur bruité, laditetransmission de données étant conditionnée par uneauthentification valide du lecteur bruité par l’objet com-municant.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 159
m Selon l’invention, la capacité de configurer le formatde paquets transportés sur les liaisons physiques d’uneinterconnexion de coeurs IP est étendue par l’utilisationd’au moins deux paramètres indépendants: un paramè-tre gouvernant la largeur des données et un paramètregouvernant la pénalité de latence. Ces paramètres indé-pendants permettent la création de paquets de protocolede transport sans insertion de latence supplémentaire,ce qui est utile pour les applications à faible latence, etpermettant également la création de paquets étroitsayant une latence additionnelle de plusieurs cycles, cequi est utile pour les applications sensibles à l’espaceoccupé, qui tolèrent une latence.
a2.951.343 –b (A1) –d [09 57203]. –e 14 octobre2009. –jH 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 9/32. –kGESTION DE DISPOSITIF DE COMMUNICATION ATRAVERS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS –p (Inventeurs : ELLOUMI OMAR ; BALLOT JEAN-MARC). –oDemandeur : ALCATEL LUCENT Sociétéanonyme, –rMandataire: CIE FINANCIERE ALCATELLUCENT
m Pour gérer au moins un dispositif de communication(DC) implémentant une application utilisant un serviceoffert par un serveur d’application (SA) à travers unréseau de télécommunications (RT), le dispositif (DC)comprenant des données d’application (DonA) propres àl’application et des données de communication (DonC)relatives à des paramètres de communication pour lefonctionnement du service à travers le réseau de télé-communications, les données de communication (DonC)étant gérées par un serveur de gestion (SG), le serveurd’application (SA) et le dispositif (DC) négocient etmémorisent une clé de chiffrement (Kc), et échangentdes messages par l’intermédiaire du serveur de gestion(SG), au moins l’un des messages comprenant des don-nées d’application (DonA) qui sont chiffrées avec la clépar au moins l’un du dispositif (DC) et du serveur (SA).
160 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.344 –b (A1) –d [09 57209]. –e 14 octobre2009. –jH 04 N 5/14 (2006.01), H 04 N 7/26, 7/50,5/44. –kPROCEDE ET INSTALLATION POUR MAR-QUER EN TEMPS REEL UN FLUX VIDEO COMPOSED’UNE SUCCESSION D’IMAGES VIDEO CODEES ENMPEG-4 AVC. –p (Inventeur : BELIN NICOLAS). –o Demandeur : NEOTION Soc ié té anonyme, –rMandataire: ROMAN MICHEL
m L’invention concerne un procédé pour marquer un fluxvidéo (F) généré par un encodeur (E), ledit flux étantcomposé d’une succession d’images vidéo codées enMPEG-4 AVC, lesdites images codées étant constituéesd’une ou plusieurs tranches de macroblocs, ledit procédéétant caractérisé en ce qu’il consiste à:a) coder une information d’identification ou de personna-lisation sous la forme de macroblocs,b) identifier à la volée, dans le flux vidéo (F), au moinsune image comportant un ou plusieurs des macroblocsmodifiables suivants:• macrobloc ne servant pas de référence pour le déco-dage des images suivantes dans l’ordre de décodagedudit flux vidéo,• et/ou macrobloc servant de référence mais dont lamodification n’engendre pas de modification visible lorsde l’affichage du flux vidéo (F) sur un écran,c) sélectionner dans l’image identifiée à l’étape b), un ouplusieurs des macroblocs modifiables,d) remplacer les macroblocs modifiables sélectionnés àl’étape c) par les macroblocs codant l’information d’iden-tification ou de personnalisation.
a2.951.345 –b (A1) –d [09 57159]. –e 13 octobre2009. –jH 04 N 7/26 (2006.01), H 04 N 7/32, G 06 T3/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENTD’UNE SEQUENCE VIDEO –p ( Inventeurs : LARO-CHE GUILLAUME; ONNO PATRICE). –o Demandeur :CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTA-RELLI
m La présente invention concerne un procédé et un dis-positif (10, 20) de traitement, notamment de codage oude décodage ou plus généralement de compression oudécompression, d’une séquence vidéo (110) constituéed’une suite d’images numériques (401 à 407) compre-nant une image courante (401) à traiter.Le procédé comprend les étapes consistant à:- générer (511, 603, 720, 812) une première reconstruc-tion d’au moins une première image (402 à 404) de laséquence, de sorte à obtenir une première image deréférence (517, 610, 717, 810);- générer (519, 612, 720, 812) au moins une deuxièmereconstruction (408 à 413) de ladite première image dif-férente de la première reconstruction, de sorte à obtenirau moins une seconde image de référence (518, 611,718, 811); et- prédire (505, 606, 705, 806) au moins une partie (414,415, 416) de ladite image courante à partir d’au moinsune desdites images de référence.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 161
a2.951.346 –b (A1) –d [09 57023]. –e 08 octobre2009. –jH 04 N 7/32 (2006.01). –k PROCEDE DECODAGE MULTIVUES ET PROCEDE DE DECODAGECORRESPONDANT –p ( Inven teurs : BOTTREAUVINCENT; KERBIRIOU PAUL; BOISSON GUILLAUME;LOPEZ PATRICK ; TOUZE DAVID ; OLIVIER YAN-NICK). –oDemandeur: THOMSON LICENSING Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : TECHNICO-LOR
m L’invention concerne un procédé de codage multivuesd’une séquence d’images se présentant sous la formed’une première vue et d’au moins une vue additionnelle.Le procédé comprend les étapes suivantes:- coder (10) les images de la première vue en un flux dedonnées codées; et- coder (12, 14, 16), dans le flux de données codées, lesimages de la vue additionnelle à partir de données deprédiction.Le codage (12, 14, 16) d’un bloc courant d’une image dela vue additionnelle, dite image courante, comprend lesétapes suivantes:- déterminer (12), selon un mode de prédiction scalableSVC, des données de prédiction pour le bloc courant àpartir de données correspondantes associées à aumoins un bloc de référence d’une image de la premièrevue, dite image de référence, non colocalisé;- coder (14) le bloc courant à partir des données deprédiction;- coder (16) pour le bloc courant des données indiquantla position du bloc référence par rapport au bloc del’image de référence colocalisé au bloc courant.
a2.951.347 –b (A1) –d [09 57192]. –e 14 octobre2009. –jH 04 W 72/04 (2006.01), H 04 W 48/08,H 04 J 3/06, H 04 B 7/212. –kPROCEDE DE GES-TION D’UNE REPARTITION DE BANDE PASSANTEDANS UN RESEAU DE COMMUNICATION, PRODUITPROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKA-GE ET NOEUD ESCLAVE CORRESPONDANT. –p ( Inventeurs : NEZOU PATRICE ; LAGRANGEPASCAL; TOCZE LIONEL). –o Demandeur : CANONKABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: PATRICE VIDON
m Il est proposé un procédé de gestion d’une répartitionde bande passante dans un réseau de communicationpar un noeud esclave du réseau.Le noeud esclave étant tel qu’il effectue des étapes con-sistant à:- déterminer (1171) une représentation grossière et unereprésentation détaillée de la répartition de la bande pas-sante dans le réseau, en fonction d’information(s) rela-tive(s) à des conditions de transmission dans le réseauet/ou relative(s) à des besoins applicatifs de transmis-sion;- recevoir une représentation grossière de référence dela répartition de la bande passante dans le réseau, enprovenance d’un noeud maître du réseau;- comparer (1181) le représentation grossière détermi-née et le représentation grossière de référence;- dans le cas où les représentations grossières sont iden-tiques, appliquer la représentation détaillée déterminée;- sinon, appliquer la représentation grossière de réfé-rence.
162 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15
a2.951.348 –b (A1) –d [09 57122]. –e 12 octobre2009. –jH 05 B 3/10 (2006.01), A 61 B 17/04. –kELEMENT CHAUFFANT ET APPAREIL CHIRURGI-CAL LE METTANT EN OEUVRE –p (Inventeurs: YAN-NONE JOHN V. ; PETROFF CHRISTOPHER ; BOU-DREAU KEITH). –o Demandeur : TORNIER Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX LYON
m L’invention concerne un élément chauffant de dimen-sions inférieures au centimètre comprenant:- un substrat métallique (1) qui est constitué d’un maté-riau possédant une conductibilité ou conductivité thermi-que supérieure à 5 W/m.k et une résistante ultime à latraction mesurée à température ambiante supérieure à400 MPa et qui comprend une face de travail adaptéepour être placer au contact d’un milieu ou d’un élément àchauffer,- une couche conductrice (3) qui est supportée par uneface du substrat opposée à la face de travail et qui formeun circuit comprenant deux éléments d’alimentationreliés par un élément résistif fin et destinés à être raccor-dés à une source de courant, et- une couche diélectrique (2) interposée entre la coucheconductrice et le substrat métallique.
a2.951.349 –b (A1) –d [09 04931]. –e 14 octobre2009. –jH 05 K 7/02 (2006.01). –kREPARTITEURDE COURANT A BARRES CONDUCTRICES –p (Inventeurs: MANINCHEDDA PATRICE; VAQUETTEFABRICE). –o Demandeur : AUXEL Société anony-me, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL
m L’invention se rapporte à un répartiteur comprenantau moins une barre (2) conductrice, deux flasques (3)d’extrémité, ce répartiteur étant caractérisé en ce que lesflasques sont reliés entre eux par deux cloisons (4) longi-tudinales de manière à constituer un cadre porteur indé-montable et ce cadre comprend des moyens deréception 5A, 5B) pour des barres conductrices amovi-bles munies d’une protection isolante.
BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 163
a2.951.350 –b (A1) –d [09 57114]. –e 12 octobre2009. –jH 05 K 7/16 (2006.01), H 04 N 5/222, G 09 F9/00. –kECRAN VIDEO A OUVERTURE LATERALEET CONNEXIONS INTERIEURES –p (Inventeur : DE-LACOUX JACQUES). –oDemandeur : TRANSVIDEOSociété anonyme, –rMandataire: BREVALEX
m L’invention concerne un dispositif écran de visualisa-tion, comportant un boîtier (8, 18), comportant lui-mêmeune première partie (18), dite partie avant, et unedeuxième partie (8), dite partie arrière,- la partie avant comportant une face arrière (182) et lapartie arrière comportant une face avant (82, 82’), unepartie de cette face avant formant, en position fermée, unespace (90) interne au dispositif, délimité sur un de sescôtés par une surface (80), dite surface de connexion,comportant au moins une connexion (101, 102, 103) d’uncâble,- des moyens (830, 831) pour fermer ou pour ouvrir leboîtier, en éloignant ou en rapprochant ladite partiearrière (8) de ladite partie avant (18), tout en maintenantces deux parties fixées l’une avec l’autre,- une partie latérale (83) du boitier comportant en outreau moins une ouverture (101’, 102’, 103’) de passaged’au moins un câble (14, 14’, 14“) destiné à être raccordéà une des connexions (101, 102, 103).
a2.951.351 –b (A1) –d [09 04840]. –e 09 octobre2009. –jH 05 K 7/20 (2006.01), H 05 K 7/14. –kMODULE POUR ARMOIRES INFORMATIQUES ETLEUR INSTALLATION –p (Inventeur : FEBVRE RE-MY). –oDemandeur: IP ENERGY, –r Mandata i re :CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m L’invention concerne un module présentant une sec-tion de conduit (130A) ou une partie de conduit pour for-mer une section de conduit en coopération avec leplafond d’une salle ou encore des parois complémentai-res (16A; 14A; 140A; 160A) de chaque côté du modulepour former, par assemblage côte à côte de deux modu-les (10A; 10B) une section de conduit. Le module estdestiné à former conjointement avec d’autres modules(10B; 10C) agencés en enfilade un conduit de circulationd’air (1300) au dessus d’une rangée d’armoires informa-tique. Le module comprend aussi un côté (120A) quis’étend par-delà cette rangée d’armoires. Le module pré-sentant en outre une ouverture (17A; 170A) ménagéedans les parois complémentaires (16A; 160A) ou unedécoupe au bord des parois complémentaires pour for-mer une ouverture en coopération avec un autre module.L’invention concerne aussi une installation de ces modu-les sur des armoires informatiques.
165BOPI 11/15
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS
BOPI 11/15 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 167
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.
A1 * H05K 7/20 2 951 351 09 04840 09 10 09 IP ENERGY
Naturedu
document
Classementprincipal
Numérode
Publication
Numérod’enregistrement
national
Datede
dépôt
Prioritéla plus ancienne Nom du déposant
Date Pays
207BOPI 11/15
1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
BOPI 11/15 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 209
BOPI de publication n˚ : 10/10Pages : 87, 160, 179Partie du bulletin concernée : Publication des demandes de brevets d’invention, decertificats d’utilite, de certificats d’addition
Nature du titre et n˚ : Demande de brevet francais n˚ 2935734
Il y a lieu de supprimer : la forme juridique accolée à la dénomination dudemandeur
BOPI de publication n˚ : 10/18Pages : 30, 183, 200, 201, 208Partie du bulletin concernée : Publication des demandes de brevets d’invention, decertificats d’utilite, de certificats d’addition
Nature du titre et n˚ : Demande de brevet francais n˚ 2937854
Il y a lieu de remplacer : INDUTRIES
par : INDUSTRIES dans la dénomination du demandeur
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
SOMMAIRE
Pages
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.
NÉANT
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
231BOPI 11/15
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION
233 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 11/15D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 15 de 2011
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
10 01678 2 951 111
10 03886 2 951 231
10 04010 2 951 295
10 51068 2 951 327
10 53477 2 951 142
10 57010 2 951 302
10 57649 2 951 225
10 58022 2 951 050
10 58034 2 951 201
10 58090 2 951 273
10 58121 2 951 125
10 58135 2 951 238
10 58142 2 951 325
10 58145 2 951 216
10 58146 2 951 128
10 58211 2 951 230
10 58215 2 951 338
10 58221 2 951 109
10 58225 2 951 279
10 58277 2 951 065
10 58280 2 951 099
10 58284 2 951 100
10 58302 2 951 317
10 58303 2 951 097
10 58330 2 951 277
10 58391 2 951 257
09 04803 2 951 053
09 04804 2 951 106
09 04805 2 951 259
09 04806 2 951 269
09 04808 2 951 083
09 04809 2 951 270
09 04810 2 951 165
09 04812 2 951 258
09 04813 2 951 091
09 04814 2 951 199
09 04815 2 951 101
09 04816 2 951 232
09 04817 2 951 227
09 04818 2 951 164
09 04819 2 951 191
09 04820 2 951 318
09 04824 2 951 229
09 04825 2 951 087
09 04826 2 951 107
09 04828 2 951 221
09 04830 2 951 304
09 04831 2 951 118
09 04832 2 951 320
09 04834 2 951 287
09 04835 2 951 260
09 04837 2 951 095
09 04838 2 951 085
09 04839 2 951 331
09 04840 2 951 351
09 04841 2 951 316
09 04842 2 951 089
09 04843 2 951 213
09 04844 2 951 335
09 04845 2 951 336
09 04846 2 951 296
09 04847 2 951 311
09 04848 2 951 288
09 04849 2 951 285
09 04850 2 951 263
09 04852 2 951 323
09 04853 2 951 074
09 04854 2 951 307
09 04858 2 951 284
09 04860 2 951 096
09 04861 2 951 150
09 04862 2 951 299
09 04863 2 951 334
09 04864 2 951 171
09 04866 2 951 176
09 04867 2 951 314
09 04868 2 951 088
09 04873 2 951 324
09 04874 2 951 308
09 04875 2 951 138
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
09 04876 2 951 058
09 04877 2 951 068
09 04878 2 951 211
09 04879 2 951 212
09 04880 2 951 278
09 04881 2 951 309
09 04882 2 951 141
09 04887 2 951 202
09 04889 2 951 332
09 04891 2 951 062
09 04892 2 951 326
09 04893 2 951 328
09 04894 2 951 072
09 04895 2 951 330
09 04896 2 951 158
09 04897 2 951 220
09 04898 2 951 137
09 04899 2 951 249
09 04900 2 951 054
09 04901 2 951 108
09 04904 2 951 261
09 04906 2 951 245
09 04907 2 951 246
09 04908 2 951 305
09 04909 2 951 192
09 04910 2 951 190
09 04911 2 951 193
09 04912 2 951 271
09 04913 2 951 206
09 04914 2 951 282
09 04916 2 951 090
09 04917 2 951 057
09 04920 2 951 110
09 04921 2 951 136
09 04922 2 951 073
09 04923 2 951 159
09 04925 2 951 156
09 04926 2 951 266
09 04927 2 951 188
09 04928 2 951 329
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
09 04929 2 951 145
09 04930 2 951 146
09 04931 2 951 349
09 04932 2 951 092
09 04933 2 951 297
09 04935 2 951 248
09 04936 2 951 247
09 04941 2 951 151
09 04942 2 951 134
09 57003 2 951 204
09 57005 2 951 056
09 57006 2 951 187
09 57007 2 951 262
09 57009 2 951 066
09 57010 2 951 133
09 57011 2 951 098
09 57012 2 951 060
09 57013 2 951 175
09 57015 2 951 333
09 57016 2 951 079
09 57017 2 951 067
09 57018 2 951 300
09 57019 2 951 121
09 57020 2 951 123
09 57021 2 951 312
09 57022 2 951 242
09 57023 2 951 346
09 57026 2 951 240
09 57027 2 951 286
09 57028 2 951 321
09 57029 2 951 283
09 57030 2 951 178
09 57031 2 951 251
09 57032 2 951 070
09 57033 2 951 290
09 57034 2 951 291
09 57035 2 951 180
09 57036 2 951 167
09 57037 2 951 183
09 57038 2 951 168
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
234 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 11/15D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 15 de 2011
09 57039 2 951 181
09 57040 2 951 113
09 57041 2 951 184
09 57042 2 951 209
09 57043 2 951 235
09 57048 2 951 112
09 57051 2 951 127
09 57052 2 951 144
09 57053 2 951 337
09 57054 2 951 253
09 57055 2 951 126
09 57056 2 951 322
09 57058 2 951 052
09 57059 2 951 122
09 57060 2 951 124
09 57061 2 951 069
09 57062 2 951 339
09 57063 2 951 222
09 57064 2 951 223
09 57065 2 951 155
09 57067 2 951 173
09 57068 2 951 239
09 57069 2 951 174
09 57070 2 951 169
09 57071 2 951 064
09 57072 2 951 244
09 57073 2 951 170
09 57074 2 951 217
09 57079 2 951 153
09 57080 2 951 275
09 57081 2 951 148
09 57083 2 951 177
09 57084 2 951 274
09 57085 2 951 341
09 57086 2 951 051
09 57087 2 951 294
09 57088 2 951 207
09 57090 2 951 179
09 57091 2 951 272
09 57092 2 951 301
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
09 57093 2 951 147
09 57094 2 951 243
09 57095 2 951 218
09 57096 2 951 061
09 57097 2 951 203
09 57098 2 951 264
09 57099 2 951 082
09 57100 2 951 214
09 57101 2 951 086
09 57103 2 951 117
09 57105 2 951 208
09 57107 2 951 319
09 57108 2 951 197
09 57109 2 951 196
09 57110 2 951 198
09 57111 2 951 313
09 57112 2 951 281
09 57113 2 951 157
09 57114 2 951 350
09 57115 2 951 186
09 57116 2 951 306
09 57117 2 951 268
09 57120 2 951 102
09 57121 2 951 063
09 57122 2 951 348
09 57123 2 951 255
09 57124 2 951 256
09 57125 2 951 149
09 57126 2 951 129
09 57127 2 951 298
09 57128 2 951 075
09 57130 2 951 071
09 57131 2 951 205
09 57132 2 951 077
09 57133 2 951 078
09 57134 2 951 076
09 57136 2 951 084
09 57137 2 951 342
09 57138 2 951 250
09 57140 2 951 172
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
09 57141 2 951 210
09 57142 2 951 228
09 57143 2 951 233
09 57144 2 951 189
09 57146 2 951 166
09 57147 2 951 241
09 57149 2 951 162
09 57150 2 951 224
09 57152 2 951 163
09 57154 2 951 119
09 57155 2 951 310
09 57156 2 951 315
09 57157 2 951 276
09 57158 2 951 160
09 57159 2 951 345
09 57160 2 951 161
09 57161 2 951 219
09 57164 2 951 292
09 57165 2 951 114
09 57166 2 951 116
09 57167 2 951 115
09 57168 2 951 293
09 57172 2 951 120
09 57174 2 951 093
09 57175 2 951 303
09 57176 2 951 080
09 57177 2 951 215
09 57178 2 951 254
09 57179 2 951 135
09 57180 2 951 185
09 57181 2 951 236
09 57182 2 951 194
09 57183 2 951 195
09 57184 2 951 237
09 57185 2 951 139
09 57186 2 951 182
09 57187 2 951 055
09 57189 2 951 265
09 57190 2 951 267
09 57191 2 951 340
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
09 57192 2 951 347
09 57193 2 951 103
09 57194 2 951 104
09 57195 2 951 130
09 57196 2 951 154
09 57198 2 951 234
09 57200 2 951 105
09 57201 2 951 081
09 57202 2 951 152
09 57203 2 951 343
09 57204 2 951 252
09 57205 2 951 280
09 57206 2 951 140
09 57207 2 951 059
09 57208 2 951 226
09 57209 2 951 344
09 57210 2 951 143
09 57212 2 951 131
09 57213 2 951 132
09 57214 2 951 200
09 57215 2 951 289
09 57562 2 951 094
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
235BOPI 11/15
NÉANT
2.5 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :
* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
SOMMAIRE
Pages
FRANCE
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.
NÉANT
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
241BOPI 11/15
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.
NÉANT
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI
243BOPI 11/15
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.
NÉANT
3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI
245BOPI 11/15
NÉANT
3.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009
SOMMAIRE
Pages
Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation *...............................
4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques * ................................................
4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation rejetées ......................
4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés et prorogations acceptées..............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATION
251BOPI 11/15
NÉANT
4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUES
253BOPI 11/15
NÉANT
4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATIONREJETÉES
255BOPI 11/15
NÉANT
4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES
257BOPI 11/15
NÉANT
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ETPROROGATIONS ACCEPTÉES
259BOPI 11/15
NÉANT
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS
261BOPI 11/15
NÉANT
4.7 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SOMMAIRE
Pages
SEMI-CONDUCTEURS
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
néant
néant
265BOPI 11/15
NÉANT
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
267BOPI 11/15
NÉANT
5.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
SIXIÈME PARTIE
SOMMAIRE
Pages
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........
AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection
semi-conducteurs
271BOPI 11/15
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 11/15 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 273Du 11 mars 2011 au 17 mars 2011
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
Transmission totale de propriété
FR 0100740 182814
FR 0112521 182761
FR 0504310 182802
FR 0510963 182826
FR 0601877 182811
FR 0602401 182755
FR 0650973 182813
FR 0851314 182802
FR 0904305 182825
FR 9605198 182823
FR 9702422 182770
FR 9702422 182771
FR 9801965 182814
EP 0566709 182829
EP 0682884 182752
EP 0792507 182806
EP 0803124 182806
EP 0855147 182752
EP 0855148 182752
EP 0855149 182752
EP 0855150 182752
EP 0861605 182752
EP 0932959 182751
EP 1100395 182767
EP 1180320 182827
EP 1224145 182812
EP 1306475 182772
EP 1318361 182809
EP 1328137 182772
EP 1328461 182812
EP 1333900 182756
EP 1349625 182756
EP 1380445 182764
EP 1380445 182765
EP 1472424 182769
EP 1510765 182809
EP 1518761 182750
EP 1525039 182756
EP 1525725 182753
EP 1527570 182753
EP 1635742 182763
EP 1745237 182828
EP 1832218 182754
EP 1881542 182805
EP 1989505 182811
Transmission partielle de propriété
FR 0112521 182760
FR 0609233 182807
FR 0707975 182831
FR 0759808 182832
FR 0759808 182833
FR 0803752 182830
FR 9800085 182762
Concession de licence
FR 0400192 182824
FR 0752689 182815
FR 0760036 182816
FR 0851746 182817
FR 0852540 182818
FR 0853768 182821
FR 0856269 182819
FR 0858001 182820
FR 0951457 182810
Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété
industrielle
FR 0653899 182804
FR 0655773 182804
Changement de nom, de dénomination
FR 0110675 182835
EP 0581320 182835
EP 0640314 182759
EP 0652724 182759
EP 0678937 182835
EP 0724783 182835
EP 0726978 182759
EP 0731532 182835
EP 0785314 182759
EP 0790286 182759
EP 0795933 182835
EP 0803748 182835
EP 0809871 182835
EP 0815308 182759
EP 0823137 182835
EP 0828567 182759
EP 0857030 182759
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
EP 0863974 182759
EP 0876199 182758
EP 0876199 182759
EP 0896754 182835
EP 0903320 182759
EP 0903812 182835
EP 0941033 182759
EP 0946692 182759
EP 0948089 182835
EP 0961755 182759
EP 0968549 182835
EP 0987321 182759
EP 0993492 182759
EP 1012068 182759
EP 1019472 182759
EP 1043811 182835
EP 1045663 182759
EP 1049541 182759
EP 1068655 182835
EP 1077512 182835
EP 1078271 182759
EP 1110025 182759
EP 1115178 182835
EP 1119591 182759
EP 1139759 182759
EP 1182742 182835
EP 1185479 182759
EP 1185480 182759
EP 1192101 182759
EP 1200335 182759
EP 1232114 182759
EP 1262136 182759
EP 1262138 182759
EP 1286782 182759
EP 1318100 182759
EP 1318361 182808
EP 1335798 182759
EP 1351598 182759
EP 1353756 182759
EP 1370304 182759
EP 1379286 182759
EP 1390129 182759
EP 1451077 182759
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
274 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 11/15Du 11 mars 2011 au 17 mars 2011
EP 1474502 182759
EP 1485316 182759
EP 1485539 182759
EP 1485646 182759
EP 1510765 182808
EP 1719441 182759
Changement d’adresse
FR 0110675 182835
FR 0301280 182766
FR 0400157 182757
FR 0653899 182803
FR 0655773 182803
FR 0701267 182768
EP 0581320 182835
EP 0678937 182835
EP 0724783 182835
EP 0731532 182835
EP 0795933 182835
EP 0803748 182835
EP 0809871 182835
EP 0823137 182835
EP 0896754 182835
EP 0903812 182835
EP 0948089 182835
EP 0968549 182835
EP 1043811 182835
EP 1068655 182835
EP 1077512 182835
EP 1115178 182835
EP 1182742 182835
Rectification d’une erreur matérielle
EP 1863530 182834
Recours en restauration ou en annulation
FR 0105057 182777
FR 0305219 182779
FR 0451183 182774
FR 0754769 182778
FR 0800516 182780
FR 0854814 182773
FR 0953302 182781
FR 9605198 182775
FR 9710640 182776
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours
FR 0103290 182783
FR 0104282 182787
FR 0411052 182782
FR 0602814 182801
FR 0803671 182789
FR 0952833 182792
FR 9103825 182784
FR 9701962 182788
FR 9705615 182790
EP 0819044 182798
EP 0875760 182796
EP 1313056 182799
EP 1318069 182793
EP 1351852 182800
EP 1628548 182795
EP 1636040 182794
EP 2010427 182797
Décision rapportant la décision deconstation de déchéance
FR 0411918 182822
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
275BOPI 11/15
NÉANT
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
277BOPI 11/15
NÉANT
6.3 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
SOMMAIRE
Pages
LOGICIELS
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................