DU RACCORDEMENT
D U R A C C O R D E M E N T
SOMMAIREPage
5
RAPPELDE LAET DES DE L'ART
La réglementation1.2. Les regles de1.3. Salles d'eau
Cuisines1.5.1.6. Branchements1.7. Divers
LES PRODUITS
Appareils sanitairesRobinetteries et accessoiresCanalisations et pièces annexes
2.3.1 Adduction2.3.2 Evacuation intérieure2.3.3 Réseaud'évacuation des effluents
INSTALLATIONS
9
99911111112
13
13141414
15
16
LESTRAVAUX CONCEPTION
.-MISE EN
4.1,4.1 Généralités
Canalisations d'évacuationMise en œuvreCanalisationsautres que d'évacuation piacées dans I'épaisseurd'une cioison
Canalisations enterrées4.2. Appareils sanitaires et
Prescriptionsgénérales
Les autres canaiisationsLe poste de reièvementLes branchementsLes de branchement
N-Canalisationset accessoires (travaux intérieurs au bâtiment)
Canalisations de distribution d'eau chaude ou d'eau froide
Raccordementà I'égout (extérieurau bâtiment)
Les canalisations en PVC de classe
. ET
17
1717171922
23
2525
25252527272727
28
BIBLIOGRAPHIE
1
I
Le raccordement I'égout des habitations est lepremier maillon de la chaîne de l'assainissement collectif des communes.Ce maillon a une importance prépondérante pour larentabilité des investissements publics, puisque lesréseaux d'assainissement et les stations d'épuration sont inutiles tant que les particuliers ne réalisent pasles travaux destinés rejeter leurs eaux usées dansles réseaux installés à leur porte.
C'est une des raisons de la mise en place d'unepolitique incitative d'aide au raccordement I'égoutdans le bassin Artois-Picardie depuis 1975.
Les travaux de raccordement I'égout,sont exécutés chez le particulier, sont réalisés soitpar une entreprise de maçonnerie ou de plomberiesoit par le propriétaire. II existe des normes, des règles, des textes peu connus et peu utilises, i lexiste aussi un savoir-faire découlant del'expérience acquise que l'Agence de l'EauPicardie souhaite voir appliquer.
Ce document répond a la demande d'information. IIest élaboré pour que les entreprises et les particuliers disposent d'un guide pratique, résumantd'une façon aussi accessible que possible le savoir-faire et les recommandations en matière de travauxintérieurs de raccordement à I'égout.
Le succès de ce guide, edité pour la première fois en 1993, nous a conduit à envisager une nouvelle
en
Je souhaite que les lecteurs de ce guide trouvent une aide utile pour concevoir et réaliser les travauxde raccordement I'égout, première pierre de lalutte contre la pollution de l'eau.
Philippe
Directeur de l'Agencede l'EauArtois-Picardie.
3
Les suivantes sont valablespour ce document et pour sondomaine d'application. Certaines Sontreconnues au niveau normatif ourèglementaire national, d'autres sonttout-à-fait particulières et d'usageplus ou moins local.
Ensemble des appareils d'utilisationdu type évier, lavabo, bidet, douche,baignoire, bac àlaver, ...
Assainissement collectif
Réseau de collecte des eaux usées etéventuellement des eaux pluvialesétabli, généralement sur le domainepublic, vers les dispositifs de trai-tement collectif (stationd'èpuration).
Assainissement non collectif
Assainissement noncollectif
Système d'assainissement effectuantla collecte, le prétraitement,tion. l'infiltration ou le rejet des eauxusées domestiques des immeublesnon raccordés au réseau publicd'assainissement.
Bac séparateur
Le bac séparateur est destiné larétention des matières solides,graisses et huiles contenues dans leseaux ménagères.
Boîte de branchement
Voir regard de branchement.
Branchement public
Ensemble des travaux extérieurs decanalisation en domaine public. entrele regard de branchement et I'égout.
Broyeurs Pour évier
Dispositif électro mécanique debroyage des déchets ménagerspermettant I'évacuation à I'égout deces déchets.
Broyeurs pour~-
Dispositif électro mécanique debroyage des matières évacuerpermettant, dans certaines condi-tions, I'évacuation des eaux vannesdans des canalisations de faiblediamètre.
Chute ou descente
Canalisations d'allure verticalerecevant et véhiculant les eauxmènagères, les eaux vannes ou leseaux pluviales.
Chute unique
Système d'évacuation spécialementconçu pour évacuer dans une seulechute les eaux ménagères et les eauxvannes.
Clapet aérateur
Dispositif d'entrée d'air comportantune partie mobile permettant danscertaines conditions d'assurer laventilation des canalisationscuation.
Clapet anti-refouleur
(ou clapet de retenue).
Dispositif évitant le reflux accidenteldes eaux de I'égout vers le réseauDrivé.
5
Collecteur
Canalisation d'allure horizontalerecevant et véhiculant les eauxménagères, les eaux vannes, ou leseaux .
Conduite de raccordement
Canalisation enterrée en domaine privéintérieureou extérieure au bâtiment.
Culotte de raccordement
Pièce préfabriquée intercalée sur leréseau permettant le branchement à
Cunette
Fond de forme étanche d'un regardpermettant sans ressautdes effluents, dans de bonnes condi-tions hydrauliques.
Eaux usées industrielles
Eaux provenant d'activités à caractèreindustriel.
Eaux ménaaères
Eaux en provenance des appareilssanitaires (lessive, cuisine, salled'eau. ..) àl'exclusion des
Eaux
Eaux résuitant des précipitationsatmosphériques. Sont assimilées à ceseaux pluviales celles provenant deseaux d'arrosage et de lavage des voiespubliques et privées, des jardins, descours d'immeubles...
Eaux usées (domestiques)
Ensemble des eaux ménagères et deseaux vannes.
Eauxvannes
Eaux en provenance des (urine etmatières fécales).
Terme générique désignant lesréseaux d'assainissement.
Fosse d'aisance
(fosse ou fosse étanche) :
dispositif étanche destiné a recevoirles eaux vannes.
Fosse septique
Dispositif de prétraitement qui prépareles eaux vannes à leur épurationultérieure dans le cas d'un assainis-sement non collectif
Fosse toutes eaux
Dispositif de prétraitement qui prépareles eaux usées à leur épurationultérieure dans le cas d'un assainis-sement non collectif.
Plateau bactérien
Dispositif désuet non autorisé par lareglementation actuelle remplacé pardes épandages souterrains ou des litsfiltrants (sable).
Poste de relevage
Dispositif permettant de refouier leseffluents lorsqu'une évacuationgravitaire n'est pas possible.(Ex. : cas d'un sous-sol).
I I
I Poste de relevage
6
Puisard regard de visite
Regard permettant l’entretien duréseau
.
Puits d’infiltration
Puits dont la profondeurpermet la dispersion des eaux pluvialesou des eaux usées epuration(dans le cas d’un assainissementautonome),
Raccordement a I’égout
Ensemble des travaux de canalisationen domaine prive, enterrés ou non,
QU extérieurs au bâtiment,situés entre les appareils sanitaires(salle de bains, ou ménagers(Qvier,bac laver.. .) et le regard debranchement.
--
Regard de branchement ouregard deboite de branchement
Accessoire constitué d’unrecevant à l’amont les eaux
usées des de rac-cordement et évacuant à
les eaux usées sur lepublic (branchement puis
Regard de pied de chute
Regard visitable situ6 en decolonnes d‘eaux usées
d’eaux pluviales.
Réseau d’assainissement
Reseau dans domaine publicassurant le transport des eaux pluvialeset des eaux usees et éventuellementdes eaux industrielles.
Réseau séparatif
d’assainissement constitué dedeux canalisations distinctes :
l‘une assurant le transport des eaux
l’autre assurant le transport des eauxusées,
pluviales.
Raccordement
Fermetureemboîture
béton , intérieure QU
Joint soupleJoint souple
Regard de façade
Réseau
7
Réseau
Réseau d’assainissement assurantdans la conduite le transport deseaux usées et des pluviales.
Siphon
Dispositif obturateur hydraulique dont leest d’empêcher fa communication
de l’air vicié des égouts et des canali-sations avec l’air des locaux habitéssans gêner pour cela desliquides et des
Siphon
Appareil en limite de propriétéayant pour fonction de retenir certainsdéchets contenus dans les eauxet gui seraient susceptibles d’obstruerle branchement I’égout.
Tabouret
Dispositif qui permet de raccorder lespieds de chutes d’eaux oud’eaux la conduite duraccordement ou du branchement.
Reseau unitaire
Tampon de visite oudispositif de fermeture
Accessoire de canalisation (oude fosseseptique) demontable, amovible,permettant descanalisationsou de lafosse.
- ~-
Venti ation
Canalisation ou réseau demettant en communication les
des eaux avecl’atmosphère.
a
1.1 La
O Le code de la santé publique,
Les L 33 à L 35 enannexe) notamment lesobligations de raccordement, lespossibilités de délais et detions ainsi que les regles de finan-cement des travaux.
RAPPEL DE LAET DES DE
O ledépartemental,
Les articles 29 et 42 50 enannexe) traitent des d’entretienet d’utilisation des equipementsd’evacuation d’eaux usées, denagernent des locaux d’habitation etdes locaux sanitaires (habitabilité,ventilation et dispositifs d’assainis-sement autonome).
existent,les reglements d’assainissement
documents définissent lesconditions et les modalités auxquellesest le des eauxdans les d’assainissement(un exemple de règlement est joint enannexe).
le code de la construction.
1.2. Les regles de l’art
Fascicule 70 du CCTG :canalisations d’assainissement etouvrages annexes.
Fascicule J I du CCTG :fourniture et pose de conduitesd’adduction et de distributiond’eau.
Code des conditions minimalesd’éxécution des travaux de plomberieet installationssanitaires urbaines
Plomberie sanitaire pour bâtimentsusage d’habitation :
Canalisations en fonte,d’eaux usées, d’eaux pluviales etd’eaux vannes : DTU 60.2
(NF P 41-201).
Travaux de canalisations en chlorurede polyvinyle non plastifie Eau froideavec pression : DTU 60.31
Travaux canalisation en chlorurede polyvinyle non plastifie Evacua-tion des eaux pluviales : 60.32
Travaux de canalisation en chlorurede polyvinyle non Evacua-tion d’eauxusées et d’eaux vannes :
60.33
Canalisationç en cuivre Distributiond’eau chaude et froide sanitaire -Evacuation d’eaux d’eauxpluviales Installation de génieclimatique : DTU 60.5
de calcul des installations dePlomberie Sanitaire 60.1
Installations des bâtimentsusage d’habitation : DTU 70.1
Installations électriques à bassetension Règles :
Cahier des clauses techniquesgénérales. Canalisations d’assainis-sement et ouvrages annexes .Fascicule 70 du CCTG : Canalisationsd’assainissement et ouvragesannexes.
Canalisations d’eau chaude ou froidesous pression et canalisations
des eaux usées et deseaux pluviales à l’intérieur desbâtiments - Règles de miseen œuvre : DTU 65
1.3. Salles d’eau
Les électriques de sallesd‘eau sont réalisés conformement auxexigences de la partie 7 de la norme
--
NFC
En particulier, s’i l est prévu unearmoire de toilette un appareil
comportant des interrup-teurs, prises de courant, etc ... Cet
doit aux reglesde securité et en particulier cellesrelatives sa position par rapport auxvolumes enveloppe et de protection
C Section 7.01.3).
9
.Classification des volumes
Les prescriptions 4volumes O, 1, et 3 tels que définisl'article 7.01.3.2de la norme
le volume Oest ie volume intérieur de la baignoireou du receveur de douche
le volume 1 est limité :d'une part, par la surface cylindriqueà génératrice verticale circonscriteàla baignoire ou au receveur dedouche ou, pour une douche sansreceveur, par la surface cylindriqueàgénératrice verticale de rayon
m et dont l'axe passe par lapomme fixe,
horizontal situéà 2.25 m au-dessusdu sol toutefois, lorsque le fond dela baignoire ou du receveur dedouche est de mau-dessus du soi, le plan horizontalpris en considérationest celui situé
m au-dessus du fond.
NFC
d'autre part. parie sol et le plan
le volume 2 est limité :
d'une part, par la surface verticaledu volume 1 et une
surface parallele situéeà 0.60 m dela première,
d'autre part, par le sol et le planhorizontal situéà m au-dessusdu soi.
le volume 3 est limité :d'une part, par ia surface verticaleextérieure du volume 2 et unesurface parallele situéeà 2.40 m dela première,
horizontal situéà 2.25 m au-dessusdu
d'autre part, par le sol et le pian
Tableau
Résumé des conditions d'utilisationdes différents matériels dans lesdifférents d'une salle d'eau
de la normeNFC 15-100).
Vue en
O
I
plan
Vue en élevation2.40m
Exemplesde définition des volumes dans le cas d'une baignoire(Figures 701 A et 701 de la nonne NF C 15-100)
Les volumes et les prescriptions du tableau ci-apres ont été rendreimprobable tout contact dangereux d'une personne mouillée ou immergee avec unéquipement éiectrique.
X InterditsII en II
:
(note 2)(note3) Chauffe-eau admis
(note4)
(note
Protectionpar dispositifs (note à àdes appareils dansce
T T limitéeà 12 V alternatif 30 V continu
limitationde tension 50
un de prise de alimentepar un de
de faible est admis
.Liaison équipotentielle
Une liaison équipotentielledoit être réalisée conformé-
ment aux indications de A dela Partie 7 de la norme NF 15-100.
Une aération, naturelle ou mécanique,doit être établie, pour respecterdispositions de l'arrêté du 24 mars 1982relatifà l'aeration des iogements.
10
1.4. Cuisinesinterdictionde raccordement sur
isolement accoustique correct,
conduite d'eaux pluviales.
broyeurs
L'article 83 du titre IV "Elimination desdéchets et mesures de salubritégénérale" du règlement sanitairedépartemental type'' interdit saufdérogation préfectorale I'évacuationdans les ouvrages d'assainissementde déchets ménagers,après broyage.
ventilation
Une aération, naturelle ou mécanique,doit étre établie, pour respecter lesdispositions de l'arrêté du 24 mars
relatifà l'aérationdes logements.
1.5.
.broyeurs pour W.G
Les conditions d'installation desdispositifs de désagrégation etd'évacuation des matières fécalessont précisées dans l'article 47 dutitre II "Locaux d'habitation et assimi-lés" du "règlement sanitaire départe-mental type".
Les principales dispositionssont :
interdiction dans tout immeubleneuf,
avis nécessairede l'autorité sanitairepour installation un immeubleancien,
raccordement direct du conduitd'évacuation sur canalisationsd'eaux vannes, sans partiesascendantes,
installation électriqueconforme aNF C 15-100.
.ventilation
Une aération. naturelle ou mécanique,doit être établie, pour respecter lesdispositions de l'arrêté du 24 mars1982 relatif a l'aération des logements.
Les branchements doivent êtreréalisés conformément aux disposi-tions de l'ordonnance 58 1004 du23 octobre 1958, aux prescriptionsdu règlement sanitaire départementaltype (circuiaire du août 1978) et durèglement de la collectivité concernéepar les travaux. Ces branchementssont généralement réalisés par lacollectivité.
Exigences particulières decertaines autorisations debranchement
Préalabiement l'exécution destravaux de branchement, il y a lieu defaire une demande d'autori-sation à la mairie, laquelle préciseraies conditions particulièreséventueilesdans lesquelles les travaux pourrontêtre réalisés.(En particulier choix des entreprises etsubventions).
équipé d'un broyeur
11
Tableau 2
Conditions d’utilisationdes appareils etprises de courant.
.
1.7. Divers
clapets aérateurs
L’utilisation et la mise en œuvre desclapets aérateurs de chute font l’objetde l’article 42 “évacuation” du titre“locaux d’habitation et assimilés” du”règlement sanitaire et départementaltype”.
....
Les dispositions principalessont
ils doivent faire d’un avistechnique favorable,
il doit exister au moins une ventilationprimaire traditionnelle (évent) parbâtiment ou individuelle.
système de chute unique
Les systèmes dits “chute unique”, quipermettent dans uneseule chute des eaux ménageres etdes eaux vannes sont actuellementconsidéres comme non traditionnels.
doivent faire l’objet d’un avistechnique favorable.
mise la terre
ments
Salles de chambres, couloirs.dégagements escaliers interieursgreriiers,combles a:
sols non isolants *
sols isolants
Cuisines note 2)
Salles d’eau(endehors du volume de protection),caves, garages
Escaliers, couloirs et locaux analogues
Locaux techniques
machineries surpresseurs)
Pas de mise a la terre. Les Socles de prises de courant ne pas decontact de est admts que le circuit correspondant comporte pas deconducteur de
Mtse la terre ou classe II. Les socles de prises de doivent comporter uncontact terre circuits correspondants doivent un conducteur deprotection des prises de courant sans contact de terre peuvent êtresi elles sont alimentées par un transformateur de ou si ellessont individuellement par un dispositif différentiel a haute sensibilité.(note2) : les sorties de conducteurs en appliques installées les cuisines doiventcomporter un conducteur de protection.
En sont considérés comme Par contre, les sols en b é t o n ousols isolants les parquets en bois, les revêtus de carrelage ne sont passols revêtus de moquette ou avec considéres comme isolants il en estrevêtements plastiques ou en de même de les revêtementslinoléum. métalliques.
12
....
I I
LES PRODUITS
normalisation
Une norme est une donnée deréférence, résultant d 'un choixcollectif raisonné, en vue de servir debase d'entente pour la solution deproblèmes répétitifs.
Les normes précisent des définitions,caractéristiques,dimensions, qualités,méthodes d'essais, règles .Ces différents éléments peuvent êtreformulés séparément ou combinésdans une même norme.
L'ensemble des normes françaisesest disponible l'AFNOR TourEurope Cedex 7 92080 PARIS LaDéfense.
Pour les marchés privés les normesne peuvent étre imposées que parvoie contractuelle. L'absence deréférence à ces textes ne permet pasde s'en affranchir car, en cas de litige.l'expert s'y reporte systématique-ment.
Dans les marchés publics c'est parvoie régiementaire que sont imposéesles normes françaises. II existe aussides normes rendues obligatoires pararrêté. Elles le sont dans ce cas aussibien pour les marchés publics queorivés.
avis technique
L'avis technique s'applique desproduits ou à des procédés consi-dérés comme non traditionnels, c'està dire peu connus. C'est une procé-dure officielle d'évaluation techniqueinstituée par l'arrêté interministériel du2 décembre 1969.
L'avis technique est formuié par unecommission créée à cet effet et qui adélégué cette tâche des groupesspécialisés.
L'avis technique sert pourciation des risques en matièred'assurance.
i l est essentiel d'en suivre lesdispositions pour une utilisationsatisfaisante du produit ou duprocédé.
La liste des produits titulaires d'unavis technique est disponible auC.S.T.B.
certification NF
La marque NF est le systéme decertification le plus développé etstructuré qui existe en France. Labase technique de référencede cettecertification est constituée desnormes françaises.
Elle est destinée attester laconformité des produits qu'ellecouvre aux normes qui leur sontapplicables dans ies conditionsdéfinies par les règlements édictéspar l'AFNOR.
La marque NF apporte des garantiesessentielles aux producteurs, auxdistributeurs ou aux consommateursqui l'utilisent.
Généralement, les produits qui enbénéficient un marquage NF.
La liste des produits bénéficiant decette certification est disponiblel'AFNOR et au C.S.T.B.
certification CSTBat
La marque CSTBat s'applique auxcomposants, aux systèmes et auxprocédés d'assainissement titulairesd'un avis technique délivré par legroupe spécialisé 17 de la com-mission chargée de formuler des avistechniques.De mëme que la marque NF signe lesproduits traditionnels, la marqueCSTBat signe les produits innovants.
La marque CSTBat garantie pourl'utiiisateur, la qualité du produit et saconformité aux règlementations envigueur, confirmées par des caracté-ristiques certifiées. Elle correspondun engagement par le fabriquant demaintenir ia qualité de ses produitsdans le temps en mettant en place unsystènie d'assurance qualité tout aulong de la chaîne de production et enmettant en œuvre les moyens néces-saires pour contrôler sa qualité.
L'attribution de la marque estmatérialiséepar leapposé sur les produits.
2.1. Appareils sanitaires
Les appareils sanitaires en céramique sanitaire, en fonte émaillée, en acier émaillé,en acier inoxydableet en matériau de synthèse sont traditionnels.
font l'objet des normessuivantes :
Lavabosen céramique sanitaire
NF D 11-107 Bidets en sanitaire
Baignoires en matériaux émaillés
avec système de brassage d'eau
iNF D 11-113
NF D 11-124
NF D 11-130
NF D 12-101
NF D 12-201
NF D 12-203
XP D 12-21O
NF D 13-1O1
Receveurs de douche en matériaux émaillés
matériaux émaillés pour collectivités
Réservoirs de chasse équipès
de toilette en matériau de synthése
Ces produits font l'objet d'une certificationNF.D'autres produits tels que notamment les éviers en acier inoxydable, en matériaude synthèse ou les baignoires en matières acryliques font l'objet de cette mêmecertificationsur la base de référentiels définis dans le réglement de certification.
NF EN 198
Robinetteriesanitaire Mitigeurs mécaniques Spécificationstechniques
Robinetteriesanitaire Robinets mitigeurs thermostatiques Spécificationstechniques !
Robinetteriesanitaire généralesdes régulateurs de jets,
Robinetterie Dispositifs de des lavabos, bidetset
Robinetteriesanitaire Dispositifs de vidage des receveurs de douche Spécifications techniques générales.
.
baignoires Spécificationstechniques générales, i
Robinetteriesanitaire Dispositifsde vidage destechniques générales.
Robinetteriesanitaire Robinets àfermeture automatique.
Ces produits font d'une Certification NF
Acier galvanisé
!
NF T 54-029 Raccords moulés en PVC non piastifié pression
Ces produits font l'objet d'une certification NF
PE
NF T 54-071 Tubes en PE32 pour réseaux de distribution d'eau potable
Ces produits font l'objet d'une certification NF
Matériaux de
Les systèmes de canalisations base detubes en materiaux de synthèse Pour eauchaude et froide sous pression font i'objet dela procédure d'avis technique. Lesvisés sont notamment les PER. PP et
textile.Une certification CSTBat est attachée à cesavis techniques. avis
Flexibles de raccordement
Les de raccordement pour eauchaude et froide sous pression font i'objet dela procédure d'avis technique Ces produitssont généralement constitués d'un tuyau en
d'une tresse métallique ou
Une certification CSTBat est attachée ces
14
2.3.2. Evacuation intérieure
2.3.3. Réseau d'évacuation deseffluents
CANALISATIONSEAUX
Prescriptions tousmatériaux
Mise en et essai des branchementset collecteurs d'assainissement.
NF EN 476Prescriptions générales pour les compo-sants dans les réseaux tion, de branchement et d'assainissementà écouiement libre.
.EnPVC
NF EN :Systèmes de canalisations en plastique enPVC-U pour les branchements et les
d'assainissement enterrés Sans
XP P16-362 :Tubes en PVC-U non plastifié à paroisstructuréeset àcouches interneet externecompactes a surfaces lisses.
.En béton
P :Tuyaux en béton armé et nonarmé pour réseaux d'assainissement sans pression.
.En grès
EN 295Tuyaux et accessoires en grès et
des tuyaux pour les réseaux debranchementet d'assainissement.
Ces produits font i'objet d'une certification NF
NF A et raccordssalubres en fonte Sans pression
Ces produits font objet d'une certification NF
Matériaux de synthèse
Les systèmes de canalisations base de tubes en PE ou PP pour évacuation d'eau font l'objet de la procédure d'avis technique. Une certification CSTBat est attachée a ces avistechniques.
NF EN 1057 Tubes ronds sans soudure en cuivre
braser par capillaritepour tubes en cuivre
Ces produits font l'objet d'une NF.
Enfonte
EN 598
Tuyaux, raccords et accessoires en fonteductile et leurs assemblages pourl'assainissement.Une certification NF existe pour chacun de ces matériaux, Une certification CSTBatexiste pour les produits à caractèreinnovant.
CANALISATIONS EAUX PLUVIALES.En zinc
.Enfonte
EN 598
Tuyaux, raccords et accessoires en fonteductile et leurs assemblages pouri'assainissement.
.En béton
Pas de norme ni de NF. Unecertification CSTBat est susceptible de s'appliquerà ces produits.
BOITES DE BRANCHEMENT
NF P36-403 En béton
Evacuation des eaux pluviales, tuyaux,coudes et cuvettes métalliques.pas de certification NF sur ces produits.
NF P16-343 :fabriqués en usine pour boîtes
de branchement en béton surd'assainissement. Une certification
NF existe sur ces.EnPVC
NF T :Tubes et raccords en PVC non plastifiépour installation d'évacuation sans pres-sion.XP T
Tubes structurés en non piastifié pour installation d'évacuationsans pression.NF T
Raccords moulés en PVC non piastiflé pour installationd'évacuationsans pression.
.Enfonte
NFA :Tuyaux et raccordssalubres en fonte Sanspression, Ces produits font l'objet d'unecertification NF.
En fonte
EN 598Tuyaux, raccords et accessoires en fonte
et leurs assemblages pour i'assainissement.
En PVC ou polyéthylene
Pas de norme ni de certification NF.Une certification CSTBat est susceptiblede s'appliquerà ces produits.
DISPOSITIFSDECOURONNEMENTETFERMETURE
NF EN 124Dispositifs de couronnement et defermeture pour zones de circulationutilisées par les piétons et les véhicules.
TABOURETS.En ou polyéthylène
Pas de norme ni de certification NF.
15
LES TRAVAUX :ConceptionDimensionnement Mise en œuvre
4.1. Canalisationsetaccessoires (travauxintérieursau bâtiment)
4.1.1. Généralités
La conception, ie dimensionnement,la mise en œuvre des canalisations etaccessoires pour la distribution d'eauchaude et froide sanitaire ettion des eaux usées doivent respecteries DTU en vigueur sur ie sujet (voirchapitre 1).
II est interdit de faire passercanalisations :
dans les conduits de fumée
.dans les conduits de ventilation.Toutefois, la traversée de conduits deventilation par les canalisations estautorisée, sous certaines réserves(risques liés au gel..
dans les conduits d'ordures ménageres.
dans I'épaisseur d'un isolant de murde façade. Toutefois, l'alimentationd'un robinet de puisage-arrosage yest autorisée.
Les raccords mécaniques, les flexibles,ia robinetterie et les appareiiiages etaccessoires doivent être accessibles.
Canalisations dedistribution d'eau chaude ou d'eau froide
Si l'on envisage d'utiliser des tubes enacier galvanisé, il importe de s'assurerqu'il n'existe pas en amont de tubesen cuivre (risquede corrosion).
Le passage des tuyauteries dans leslocaux normalement non protégés dugel doit être évité.Dans le cas contraire, une isolationthermique et des dispositifs devidange (nécessitéd'une pente)doiventêtre prévus. Il est rappeié qu'en casde période de gel prolongé, le calori-fuge est inefficace. Une autre solutionconsiste à utiliser des rubanschauffants.
Des robinets d'arrêt (eau chaude eteau froide) doivent être disposés surles canalisations d'alimentationprincipale des appareils ou degroupes d'appareils d'utilisation(machine iaver, chauffe-eau,salie debain, cuisine).
Au cas où les canalisations seraientengravées, l 'enrobage entre iagénératrice la plus proche de lasurface et la surface doit être d'uneépaisseur minimalede 20
Canalisations de
distribution d'eau
17
La libre dilatation des canalisations est
DN 15
doit se faire sans entraîner dedésordre aux supports, aux acces-soires (en particulier robinetterie etaux traversées de parois. Un tracéjudicieux du réseau permet.d'absorber ces phénomènes dedilatation.
L'enrobage ou l'encastrement detuyauteries en cuivre avec ou sansfourreau est autorisé dans les bétonset mortiers sous réserve que leursadjuvants ne contiennent pas dedérivés ammoniacauxou chlorés.
DN 16 Poste d'eau robinet 13
avec ie plâtre.n'est pas avec d'autres
matériaux.
.Les diamètres des tuyauteries d'ali-mentation sont choisis en fonction dudébit qu'elles ont à assurer auxdifférents points d'utilisation, de leurdéveloppement, de la hauteur dedistribution et de la pression minimaleau dont on dispose.
Tableau3
Débits minimaux (en Ifs) prendre en considération pour le calcul des installationsd'alimentation ainsi que les diamètres intérieurs mini des canaiisations d'alimen-tation (en des appareils pris individuellement.
DN 14 DN 16 Evier 0.20 0.20 12
DN12 Lavabo
Bidet 10
DN DN 16 Baignoire 0.33 0.33 13
DouchePoste d'eau robinet lf2
DN141212
WC avec réservoir de chasseWC avec robinet de chasse
0.121.50
DN12 au moins le diamètre du robinei
Urinoir avec robinet individuelUrinoir à action siphonique
DN12 DN12 10au moins le diamètre du robinel
DN 12 DN Lavemains 10
DN 15 DN 16 Bacàlaver 13
DN DN Machineà laver linge 10
DN DN Machineà laver 10
Lorsque la production d'eau chaude est individuelle, ces débits debase au calcul des diamètres des canalisations d'eau froide à usagecollectif et des canalisations intérieures jusqu'au piquage alimentantl'appareil de production d'eau chaude.
(2 ) Ces diamètres tiennent compte des conditions d'utilisation des diversappareils sanitaires.
Tableau 4
Valeur des coefficients
Bidet. WC àusage collectif,machines àlaver (lingeou vaisselle)
Lavabo
Douche, posta d'eau
Evier, timbre d'office
Baignoire : 150
Figure 1Diamètre intérieur minimald'aiimentationen fonction du 20
nombre d'appareils.Parties individuelles. 18
16
14
12
10
8
1
2
3
3 +par tranche
de 10 supplémentaires
Le diamètre intérieur minimal des canalisations desservant plusieurs appareils doitêtre comme suit : chaque appareil individuel est affecté d'un coefficientdéfini dans ie tableau ci-dessous. Le diamètre minimum d'alimentation du grouped'appareils, (minimumde deux appareils)est déterminé partir de la somme de cescoefficientsà l'aide de ia figure 1
W.C (avec réservoir de chassa)lava-mains. siphon de
Diametre interleur mini
4.1.3 Canalisationsd'évacuation
Coefficient fonction du nombre d'appareils
Dimensionnement
Le diamètre intérieur des branche-ments de vidange doit être auégal à ceiui des siphons reçoit.
Les canalisations d'évacuation deseaux doivent assurerrapide et sans stagnation des eauxusées provenant des appareilssanitaires et ménagers.
Cette disposition ne concerne pas lesbaignoires raccordées individuel-lement par un collecteur d'unelongueur inférieureà 1 mètre.
19
Tableau 5
Evacuation individuelle d'appareils
La pente recommandee est de 1Elle peut être comprise entre1 et 3
Note :diametre intérieur minimal des chutes
est donné au tableau 7.
Collecteurs d'appareils
Les diametres desevacuationset des collecteursd'appareils sont donnes dans lestableaux 5 et 6 ci-contre
LavaboLave-mainsBidet
\
sécurité
Machineà laverlingevaisselle
80
60a actionsiphonique
77
m
sans partieverticale
oum
sur longueurd e l
sur partieL
supérieurem
DN 40
DN 40
DN 40
DN 50
DN 32
DN 32
DN 40
DN 90
DN 75
DN 90
Tableau 6
Evacuation d'appareils
La pente recommandéeest de 1Elle peut être comprise entre1 et 3
coliecteur.se reporter autableau 5 et ensuite tableau 6.
Lavabo + bidetBidet + lavabo
Lavabo ou bidetou machineà laver
+baignoire
Baignoire + lavaboou bidet
ou machine a laver
.
Lavabo + bidet + baignoire(ordredifférent)
Machineà laver(lingeou vaisselle)
+ évier
30
vidangesséparées
sontnécessaires
(voir tableau 1)
Choisir le diamètreimmédiatement
supérieur au diamètrede l'appareil
le important
33
collecteursnécessaires
(voircasprécédents)
(lediamètre minidépend du
regroupementdes appareils.
DN 40
DN 40
21
Chute d'eaux
1 ou plusieurs 90 DN
Tableau 7
Douche
Urinoir
Diamètres intérieurs minimaux expri-més en des tuyaux dechute ou de descente en fonction dunombre des appareils desservis.
4 à 1O appareilsincluant 2 baignoires 65 DN 75
Une douche peut être assimilée a unebaignoire.Lorsque des appareils sanitaires sonten attente, on dimensionne lescollecteurs en posant les mêmes
pour les appareilsexistants.
A de ces possibilités deregroupement, tous les autresappareils doivent être évacuésindépendamment ies uns des autres.
Chutes d'eaux usées
Les diamètres intérieurs des tuyauxde chute d'eaux usées doivent êtrechoisis conformément au tableau 7.Ces diamètres seront constants surtoute la hauteur des coionnes.
tuyaux de chute d'eaux uséesdoivent être proiongés en ventilationprimaire dans leur diamètre, jusqu'àl'air libre et au-dessus des iocauxhabités.
Les ventilations primaires de plusieurschutes peuvent être regroupées enune seule immédiatement au-dessusdu dernier branchement. Lede cette sortie étant le diamètreimmédiatement supérieur au diamètrede la plus grande des ventilationsavant regroupement, la ventilationsecondaire n'est jamais exigée.
Les parcours d'allure horizontale desventilations doivent comporter unepente pour assurer I'évacuation deseaux de condensation vers une chute.
Baignoiresà autres
Evier que baignoireou 50une baignoire au plus
Lavabo
Bide!au plus
Lave-mains
Machinesà laver au-delà11 appareils et
4.1.4 Mise enœuvre
Une non soignée, enparticulier dans le cas de canalisa-tions engravées est génératrice dedésordres.
Les canalisations peuvent être misesen œuvre soit :.en apparent,en engravé,.en enterré.
Les traversées de paroi par les cana-lisations doivent se faire avec fourreausauf s'il s'agit de points fixes.
Les chutes les descentes traversentgénéralement les pianchers sansfourreau.
Pour des raisons d'isolation acousti-que, entre le tube et le
peut être comblé l'aided'un matériau résilient.
22
Figure 2
Traversée de plancher
Pour des raisons de résistance àcorrosion (pièces humides) lesfourreaux peuvent ètre réalisés àl'aide de tronçons de tubes en PVC.
Les fourreaux doivent dépasser le solfini d'environ 30
Les piquages ainsi que les assembla-ges mécaniques sont interdits dansles traversées de paroi ainsi que pourles canalisations engravées ouenterrées.
Pour les canalisations d'évacuation iln'est pas nécessaire de prévoir uncalorifugeage.
Pour les canalisations d'évacuationles assemblages par "joint bourré"sont interdits.
Les canalisations d'évacuation enPVC ou en cuivre peuvent êtreengravées sans ou avec fourreau (voirDTU correspondant aux produits).
Figure 3
Engravement dans carreaux de plâtre.Coupes horizontales.
Sans fixe Canalisation
acoustique
Avec point fixe
700
700
\
d'un appareil
Canalisations autres que d'évacuation placées dans I'épaisseur d'une cloison
Les canalisations ne doivent com-porter que des robinetteries et desaccessoires spéciaiement conçuspour encastrés. Les seulsblages autorisés (tubes tubes outubes raccords) sont les assembla-ges soudés. Les piquages sontinterdits sauf ceux situés au droit d'unappareil. Dans ce cas, si la canalisa-tion principale est avec fourreau, lepiquage doit i'être égaiement,
a Casde cloisons en carreaux de plâtre
Seul I'engravement avec fourreau estautorisé dans les conditions suivantes(résumé en tableau et figures 3,5,
Le matériau d'enrobage du fourreauest :.soit un mélange constitué à partsegaies de plâtre fin pour enduitmanuel (PFM)conformeàNF 12-301 et de liant colleconformeà NF P.soit une de blocage conforme àNF P
L'enrobage doit être effectué après unbrossage et un humectage dessaignées.
La saignée est effectuée à larainureuse, l'exclusion du burin. Siplusieurs saignées sont nécessairessur un mème panneau de cioison,
doivent être toutes ducôté de la cloison (voir figure 5).
Un panneau de cloison est ialongueur de cloison comprise entredeux raidisseurs successifs. Lesraidisseurs sont constitués :
.soit par les jonctions d'angle ou lesjonctions avec murs ou cloisonsperpendiculaires (voir paragraphe4.22 et 4.33 du DTU 25.31).
soit par des poteaux incorporés lacloison (voir paragraphe 3.4 du DTU25.31).
minimale des carreaux deplâtre en fond de saignée est de15
23
b- Cas des cloisons en briques
Seul I'engravementavec fourreau estautorisé dans les conditions suivantes(résumé en tableau et figures : 3, 4,5,
Le matériau d'enrobage du fourreauest du gaché serré (20 d'eaupour 40 de plâtre).
La saignée est effectuée à lareuse. toutefois le burin est admis.
Même prescription que pour lescloisons en carreaux de plâtre pourles saignées d'un même côté (voirfigure 5).
Figure 5
Position des engravures par rapportaux parements d'une cloison
horizontale
Tableau 8
c- Cloison en panneaucomposite :plaques deparement assemblées sur uncadre ou sur une ame
Par exemple :plaques de plâtre collées sur unréseau alvéolaire cartonné.
Le passage direct (sans fourreau) descanalisations entre les plaques deparement est autorisé avec lesprescriptions des canalisations nonaccessibles
Figure 4
Engravement dans briquesplâtrières.Couoes horizontales.
....... ......... .... . . . . . . . .
r
ENGRAVEMENTINTERDIT
15
Panneaude cloisoni
Diamètre extérieurde fourreau
Epaisseur minimaled'enrobage
en carreaux de plâtreépaisseur du carreau
en briques plâtrièresépaisseur de la brique
15
Tracè oblique interdit
Tracé horizontalmaximal 0.40 m
Trace vertical
Entre-axeminimal dedeux canalisations
24
Cloison à plaques de parementsur ossature
II s'agit des cloisons réalisées parmontage successif chantier desdivers éléments.
Le passage des canalisations entreles plaques de parement est autoriséavec les prescriptions des canalisa-tions non accessibles.
e- Canalisationsnon accessibles
La canalisation ne doit comporter niassemblage avec raccord mécanique,ni compensateur, ni robinetterie ouaccessoire, sauf si des dispositionsparticulières permettent et iedémontage de ces assemblages,robinetteriesou accessoires.
1 Pour les canalisationsd'évacuation,voir également les DTU correspon-dants : et
Une canalisation dans une paroi àlame d'air ventilée doit être
de façon ne pasarrêter cette ventiiation.
Canalisationsenterrées
Les canalisations sont disposées surle lit de pose sans fourreau. Le fondde fouille est dressé ou corrigé àl'aide de sable pour que les tuyau-teries reposent sur celui-ci sur touteieur longueur.
Le remblayage de la fouille doit étreexécuté en sable, en couchessuccessives de hauteur égale à
m damées.
Le remblayage est terminé par unecouche de mortier maigre de 5
d'épaisseur, armé ou surlequel le revêtement Ce sol défini peutétre mis en œuvre.
Figure 6
Tracé des saignées Elévation
Plafond
Cloison en carreaux de plâtreCe70 ou en briques plâtrières de50
Cloison en carreaux de plâtredeou en briques plâtriéres
de 70
4.2. Appareils sanitaireset WC
Les dispositions à respecter sont lessuivante: :
(lavabo, bidet, W.C.)
pose de niveau
pour les appareils adossés(en particulier douche)
canalisation (principalement dans lecas des et des douches)
fixation efficace de la robinetterieauxappareils ou aux cloisons pour larobinetterie murale
étanchéité desrobinetteriesmurales de douche.
.fixationsefficacesdes appareils
étanchéité entre appareil et cioison
étanchéité de l'assemblageappareil/
4.3. Raccordementà(extérieur au
Prescriptions générales
Les canalisations enterrées de rac-cordement à I'égout situées endomaine privatif, à l'extérieur dubâtiment, doivent présenter une penteminimale de 2 % pour permettrel'autocurage.
Le Ciamétre intérieur doit permettre lacollecte des eaux usées en prove-nance des canalisations situéesl'intérieur du bâtiment. et ne doit enaucun cas de diamétre inférieur à100 (PVC minimum).
Les canalisations en PVCde classe
Transport, manutention,stockage :
Les tubes ne posent pas Ce difficultésparticuliéres quant au transport. à lamanutention et au stockage. Lesprescriptions du fabricant doivent êtrerespectées, de façon éviter toutedétérioration ou déformation duproduit.
est recommandé de maintenir lestubes dans leur conditionnementd'origine iieu mêmed'utilisation.
Hors de leur conditionnement, il fauten particulier éviter :.les manutentions brutales, ies fiêchesimportantes, les ballants.les contacts avec des objets durs.piéces métalliques ou blocs demaçonnerie
Le déchargement brutal des tubes surle sol està proscrire.
25
Le stockage des tubes doitréalisé horizontalement sur une aireplane, sur une hauteur nepas avec mise en place decales en bois sous le intérieur defaçon que des emboîtures nesoient pas en avec le
Le stockage de longue durée est àproscrire.
Assemblage des éléments
La réalisation de l’assemblage parla propreté des
Bléments assembler et le respectci-après :
utiliser un adhésif titulaire d’un avistechnique et se conformer auxprescriptions de cet Atec, en particu-lier en qui concerne les
l’hygrométrie et las dateslimites d’utilisation
coupe sur chantier, recons-tituer un chanfrein a dubout uni, avec un angleentre 15 et 30”:
l’aide de papier en verre ou toilenon encrassé
reporter sur l’extrémité du bout uni, al’aide d’un crayon gras, la longueurde ;
essuyage, bien nettoyer lesparties a assembler avec le décapantassocie a
après évaporation du décapant,appliquer sans excès,l’aide d’un pinceau a de
puis sur le bout uni ;
emboîter deuxà fond
tracé), en poussantlongitudinalement sans mouvementde torsion ;
avec un chiffon propreen a l’extérieur de I’assem-blage
reboucher les pots de colle et deaprès chaque usage
qu’aucun pot de colle den’a oublie ou
dans le fond de la tranchée. enest ainsi, enlever la terre souillée.
les parties assembler
Sauf indications spéciales dufabricant, les canalisations
ne doivent pas êtremanipulées dans l’heure qui suit lecollage.
Raccordement à I’égout
Pose des canalisations
Les suivantes sontapplicables uniquement aux partiesde enterre hors del’emprise du bâtiment (hors voiries ethors parkings).
Dans le cas de pose sousune voie privative empruntee
par desun dispositif de reprise des chargesdoit être réalisé, (par exemple : posesous dalle en
La hauteur minimale de couverture au-dessus de la génératrice dutube est deLe fond de fouille doit exempt deroches, de vestiges de maçonnerie etd’affleurement de point durs
La largeur de fouille doitpeur permettre l’aménagementcorrect du fond de fouille et I’assem-blage des éléments deLa largeur minimale admise au fond dela tranchée doit, en outre, être égaleau diamètre extérieur du tube,augmentée de de part etd’autre.
Le lit de pose est constitue, sur unehauteur de d’unecouche de sable ou de terre Dansle cas de terrains aquiferes, il seraconstitué d’une couche de gravillons(5 à 30 cm).
La zone d’enrobage, depréférence des mêmes matériaux quele de pose, est effectuée parcouches successives soigneusement
pour recouvrir moinsm la du
tube.
Le compactage doit êtreexclusivement par les parties latéralesde la hors de la zoneoccupée par le tube, afin d’obtenir uncalage efficace des flancs de lacanalisation.
L’assise et le remblai de protectionpeuvent être réalisés en une seule fois,
L‘exécution du remblai proprement ditpeut comporter la desdeblais d’extraction de la fouilleexpurges des pierres, débris divers,vestiges de et touséléments pouvant porter atteinte a
de la canalisation,
Ce remblai est réalise par couchessuccessives, légèrement damées,d’abord manuellement puis par desmoyens appropriés.
un autre type dematériau :
L’assemblage d’un tube avec untube ou un raccord constitue d’unautre matériau est réalise depréférence a d ’ u n joint
solidaire de l’emboîturede ce tube ou de ce raccord ou al’aide d’un manchonL’utilisation de mastic n’est pasadmise.
Raccordementauau
II est recommandé de réaliser leraccordement au réseau d’évacuation
du pard’un tel que regard de
tabouret ... muni d’undispositif d’etancheite.
26
Figure 7 Coupe d’une
Les autres canalisations
La mise en œuvre doit être réaliséedans les conditionssuivantes .
il est souhaitable que la profondeurde la fouille permetteune hauteurde au-dessus de lagénératrice de lacanalisation d’au minimumEn cas de présence de chargesroulantes (entréede garage) cetteprofondeur a
ou des disposittonsspéciales doivent prises (parexemple : dalle armé)
expurgé de tous corps durs ou degros
le lit de pose doit être constituéd’une couche de sable d’une
minimalede
le remblaiement doit commencerpar un enrobage de la canalisationjusqu’à une hauteur de 15au-dessus de la génératrice
; doit être constitué desable et doit bien gamir les flancsde la canalisation.
le remblaiement doit être poursuivipar couches successives de
m environ, l’une àl’autre en utilisant les de la
expurgés dessuperieurs a 100
le fond de la tranchée doit
a l ’article 44 duRèglement sanitairetype du 9 Août 1978, les clapetsanti-retour (ou refouleur)
de auxprescriptions concemant la protectioncontre le reflux des eaux Ilsdoivent
Le poste de relèvement.
Dans le castaire entre la maison et le collecteurpublic ne serait pas envisageable enraison de la configuration
Remblai
proprementdit
Remblai de
protection+ Assise
1 Zone d’enrobage
2 Zone d‘enrobage
du terrain, les effluentspeuvent par un matérielde relevage.
Un particulier doit Qtrela réalisation du poste afin de garantirla tenue mécanique du dispositif et I’étanchéitédes raccordements
Des modules prefabriqués existentsur le marche comprenant la cuve(PE, polyester, acier, beton), la ou lespompes ainsi que led’asservissement.
Les eaux à evacuer sont reprises parcanalisation de inferieur
au réseau public, mais au moinsa t25 et de pente minimale de3%.
4.3.5. Les branchements
Un branchement au réseau comprenddepuis I’égout :
- un dispositif de branchement auréseauet eventuellement un coude au
pour orienter le branchement
une canalisation de branchementeventuellement, un ouvrage dit‘regard de façade” implantéen limitedu domaine public, facilitant lecurage du branchement
Le branchement doit undiamètre inferieur celui de lacanalisation publique avecminimal de 150 et une pente
Figure8 Culotte de branchement
au collecteuravec joint souple
minimale de 3% de façon éviter aumaximum la formation de
t e dispositif de branchement varie Lechoix peut-être fait soit lors de la posedu reseau ou postérieurementà celle-ci
Dans le premier cas on peut utiliser :
un raccord de type culotte debranchement avec un angle maximalde joint Blastomères(amiante-ciment, fonte, PVC,béton, cette constitueedu queSon emploi est réservé pour desbranchements des collecteursde ou
diamètres plus grands, existe desjoints préformes en misen place dans des orificespar carotteuse ou une selle debranchement adaptée sur un orifice
suivant la même technique.Cette derniere peut égalementmise en œuvre pour les enamiante-ciment,grès, fonte.
pour des réseaux en béton de
Les de branchement
Elles sont de section circulaires (dediamètre ou m de côté)carrées ou m de
-
En principe, l’emploi des regards dem de côté de diametre esta une profondeurde
Leur fermeture est assurée pas untampon, place au niveau dudevant résister aux chargesque les autres ouvrages. Dans le casou la n’est pasaux charges, le tampon reposera surun couronnement en beton rapportéet pose sur de propreté.
27
ET
Les et les réceptions consistenten une du bon fonctionnementde l’installation :
le bon ecoulement des eaux,
la bonne destination des eaux,
le traitement des installationsantérieures
l’absence de fuites,
28
Branchement à créer
Branchement en attente existant
DE COMMUNAL :
Déjà branché (eaux pluviales)
Système :
Exutoire
Unitaire
Pseudo-séparatif
Station d'épuration
Milieu naturel (fosse septique, bac dégraisseur pour eauxusées obligatoire)
Longueur du branchement
Observations :
DE CANALISATION : MINIMUM
SOCIAL : 172, PLACEDU BP 535 59505 DOUAICEDEX 03 27 88 80 60 03 27 87 57ANONYME AU CAPITAL DE 12 526 F R.C.S. DOUAI 045 550 571 A.P.E. 0801 C.C.P. DOUAI 137 68 K
adresser toute correspondance :SED 535 59505 DOUAI CEDEX
DOUAI, le
Affaire suivie M
DEMANDEDE RACCORDEMENTÀ
Immeuble Rue
Appartenant a
ADMINISTRATIVEET
d'entreprendre toute démarche, ilest indispensable d'obtenirsation de rejet direct auprès de lamairie ou du servicel'assainissement (voir ci-contre).
Cette autorisation permet de siun est possible et deconnaître la nature du systèmed'assainissement desservant lapropriété (séparatif,unitaire.. ).
En ce qui concerne le financement destravaux, il faut distinguer deux parties :la partie publique et la partie privative.
Pour la partie publique, le dubranchement est pris partiellement ouentièrement à charge par la collectivitélocale.
Bien souvent le document d'autorisation
de rejet direct ou documentsl'accompagnant lesmodalités de financement
Peu d'aides sont auparticulier pour ces travaux qui sontsous la responsabilité de lalocale.
Les travaux réalises en domaine privesont sous la et lacharge du particulier, proprietaire del'habitation.De nombreuses aides financièrespeuvent être suivant letype d'habitation, la nature de
de l'immeuble, lestatut d'occupation, la localisation...II est recommandé de s'adressersoit au PACT local, au C.I.H. (Centred'Information de l'Habitat) ou à toutautre organisme chargé deI'ameliorationde l'habitat.
30
BIBLIOGRAPHIE
Loi sur l'eau du 03/01/1992
Fascicule 70 : Cahier des clauses techniques généralesCanalisations d'assainissement et ouvrages annexes.
Règlement Sanitaire Départemental Type (Brochure du J.O. Edition 1985)
Branchementsau réseau d'assainissement(AgenceFinancière du Bassin Seine Normandie).1984.
Les réseaux d'assainissement de Conception Exécution(Ministère de l'Environnement).1987
L'assainissement autonome individuel et collectif J.Editions du Moniteur. 1986
Instructiontechnique relative aux réseaux d'assainissement desagglomérations (circulaire interministérielle), 1 977
Code permanent (1998). DTU 64.1. Mise en des dispositifs d'assainissement autonome. P16-603 Décembre 1992.
Code pratique de l'eau Le Moniteur. 1978
Traité de plomberie Henri Charlent. 1985
La plomberie, les équipements sanitaires G. Brigaux. 1981
Réseaux d'assainissement, A. Masson,CATED (1993)
Recueil de textes réglementaires sur l'assainissement. Ministère del'Aménagement du territoire et de l'environnement. Direction de l'eauSous-Direction de gestion des eaux. Bureau de la lutte contre laPollution. Mise àjour : juin 1998.
Arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relativesaux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnéesauxarticles L.372.1 et L.372.3du code des communes.
Raccordement des eaux usées domestiques.Le Moniteur 4948
Arrêté du 6 mai 1996fixant les prescriptions techniques applicables auxsystèmes d'assainissement non collectif.
Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé parles communes sur les systèmes d'assainissement non collectif.
Circulaire 97-49 du 22 mai 1997 relatif à l'assainissement non collectif
L'assainissement non collectif, une technique adaptée l'habitat dispersé,Agence de l'Eau Artois-Picardie.
31
En 1993, un groupe de travail a participéde ce document.
était de :
Messieurs Bruno GODFROY et Alain SIXde l'Agence de l'EauArtois Picardie
Messieurs Jean-PÔI MAMBOURG, Claude et Guydu Centre scientifiqueet Technique du Bâtiment (C.S.T.B.)
Monsieur Jean-Michel BURONdu P.A.C.T.de Douai
Monsieur Daniel BLANQUARTde l'entreprise BLANQUART(entreprisegénérale)
Monsieur Pierrede l'entreprise Douai (chauffage-sanitaire)
Monsieur Jules-Jeande Régionaldu Bâtiment et des Travaux Publicsdu Nord de la France.
En 1999, la mise àjour a été assurée par leCentre Scientifiqueet Technique du Bâtimentet l'Agence de l'Eau Artois-Picardie,
32