Notices thématiques en relation (10 ressources dans data.bnf.fr) Termes plus larges (2) Contrats à titre gratuit Libéralités Termes plus précis (6) Charges (droit civil) Donations à cause de mort Donations entre époux Donations par contrat de mariage Dons manuels Fondations (droit) Termes reliés (2) Bienfaiteurs Droit de retour Donations Thème : Donations Origine : RAMEAU Domaines : Droit Autres formes du thème : Donations entre vifs Dons Libéralités entre vifs Data 1/15 data.bnf.fr
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Notices thématiques en relation (10 ressources dans data.bnf.fr)
Termes plus larges (2)
Contrats à titre gratuit Libéralités
Termes plus précis (6)
Charges (droit civil) Donations à cause de mort
Donations entre époux Donations par contrat de mariage
Dons manuels Fondations (droit)
Termes reliés (2)
Bienfaiteurs Droit de retour
Donations
Thème : Donations
Origine : RAMEAU
Domaines : Droit
Autres formes du thème : Donations entre vifsDonsLibéralités entre vifs
Transmission desentreprises à titre gratuitentre vifs ou pour cause demort(2016)
, Bernard Goffaux, Bruxelles: Larcier , DL 2016
Le successioni(2016)
, Milano : Giuffre , cop.2016
Le guide des donations etdes successions(2016)
, Groupe Revue fiduciaire,Paris : Groupe "Revuefiduciaire" , DL 2016
Donations & successions(2015)
, Hélène Rarog-Jugault,Levallois-Perret : Indicator-Éditions Francis Lefebvre ,DL 2015
Der politischeEuergetismus und dessenvor allem nichtburgerlicheRezipienten imhellenistischen undkaiserzeitlichen Kleinasiensowie dem agaischenRaum(2015)
, Mark Beck, Rahden/Westf.: Verlag Marie LeidorfGmbH , 2015
, Wendy Davies, Oxford :Oxford University press ,2007
Bien préparer sasuccession(2007)
, Étienne Riondet, HervéSédillot, Paris : Delmas ,2007
Transmission dupatrimoine(2007)
, Étienne Riondet, HervéSédillot, Paris : Delmas ,2007
Les anciennes famillesbourgeoises dans lesinsinuations judiciaires deRiom, Puy-de-Dôme(2007)
, Éric Tixier, Durtol : É.Tixier , cop. 2007
La donation de valeursmobilières, outil deplanification successorale(2006)
, Philippe Kenel, KatiaGevaert, Bruxelles : Larcier, DL 2006
La donación(2006)
, Manuel Albadalejo García,Silvia Díaz Alabart, [Madrid]: Colegio Registradores dePropiedad y Mercantiles deEspaña, Centro de Estudios, DL 2006
La générosité des Français(2006)
, Jacques Malet, Centred'étude et de recherche surla philanthropie. France,Association française desfundraisers, [Boulogne-Billancourt] : CERPHI , 2006
, Jacques Malet, Centred'étude et de recherche surla philanthropie. France,Association française desfundraisers, [Boulogne-Billancourt] : CERPHI , 2004
Les anciennes famillesbourgeoises dans lesinsinuations judiciaires deRiom, Puy-de-Dôme(2003)
, Éric Tixier, Durtol : É.Tixier , 2003
Guide des associations etdes fondations faisantappel à la générositépublique, habilitées àrecevoir donations et legsexonérés de droits demutation(2003)
, www.generosite.org, Paris: J.-M. Place , 2003
Hasta que Dios herede latierra(2002)
, Alejandro García Sanjuán,Huelva : Universidad deHuelva , 2002
, France. Ministère descollectivités locales, Paris: Direction générale descollectivités locales,Service des publications,de l'information et de ladocumentation , 1988
Une Donation du roiLysimaque(1988)
, Miltiadis V. Chatzopoulos,Athènes : Centre derecherches de l'antiquitégrecque et romaine ; Paris: diff. de Boccard , 1988
La Transmission dupatrimoine(1987)
, Patricia Baugé-Magnan,Paul-Louis Deuré, Paris :Éd. du Moniteur , 1987
Recueil des articles publiésdans la Revue juridiquepolitique, Indépendance etcoopération, Paris(1987)
, Jaganou Diagou,Pondichéry : J. Diagou ,1987
Don rituel et échangemarchand dans une sociétésahélienne(1986)
, Guy Nicolas, Paris :Institut d'ethnologie , 1986
Testaments et donations(1986)
, Philippe Nouel, JeanLoyrette, Pierre Gide(1886-1964), Paris : J.Delmas et Cie , 1986
La donation déguisée endroit civil français(1985)
, Huguette Méau-Lautour,Paris : Librairie générale dedroit et de jurisprudence ,1985
Testament ou donation ?(1984)
, Suzanne Lannerée, Héricy: Éd. du Puits fleuri , 1984
La Donation déguisée endroit civil français(1984)
, Huguette Méau-Lautour,Paris : Librairie générale dedroit et de jurisprudence ,1984
Traité théorique et pratiquede droit civil Tome 2(1896)
, Gabriel Baudry-Lacantinerie (1837-1913),Maurice Colin (1859-1920),Paris : L. Larose , 1896
Traité théorique et pratiquede droit civil Tome premier(1895)
, Gabriel Baudry-Lacantinerie (1837-1913),Maurice Colin (1859-1920),Paris : L. Larose , 1895
Traité pratique desdonations entre vifs, entreépoux, des partagesd'ascendants et des actesqui en dérivent(acceptation, notification,procuration, révocation,etc.)(1873)
, Alexandre Michaux(1834-18..?), Paris : Cosse,Marchal et Billard , 1873
Traité des donations entre-vifs et des testamentsTome troisième(1873)
, Charles Demolombe(1804-1887), Paris : A.Durand : L. Hachette , 1873
Traité des donations entre-vifs et des testamentsTome cinquième(1868)
, Charles Demolombe(1804-1887), Paris : A.Durand : L. Hachette , 1868
Traité des donations entre-vifs et des testamentsTome quatrième(1868)
, Charles Demolombe(1804-1887), Paris : A.Durand : L. Hachette , 1868
Traité des donations entre-vifs et des testamentsTome deuxième(1868)
, Charles Demolombe(1804-1887), Paris : A.Durand : L. Hachette , 1868
Traité des donations entre-vifs et des testamentsTome premier(1867)
, Charles Demolombe(1804-1887), Paris : A.Durand : L. Hachette , 1867
Des donations entre vifs etdes testaments oucommentaire du Titre II,livre III du Code Napoléon(1855)
, Raymond ThéodoreTroplong (1795-1869),Bruxelles : A. Labroue ,1855
Thèse pour le doctorat(1849)
, Pierre Marie Ronarc'h,Sceaux : Impr. de E. Dépée, 1849