Dissertationen Thèses Schulthess Juristische Medien AG Schulthess Médias Juridiques SA www.schulthess.com N 0 1 März 2011 Mars 2011
DissertationenThèses Schulthess Juristische Medien AG
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N0 1März 2011Mars 2011
Inhaltsverzeichnis / Sommaire
Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg / Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg . . . . . . . 03
Collection Genevoise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04
Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation . . . . . . . . . . . . 05
Centre de droit bancaire et financier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05
Etudes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05
Europa Institut Zürich . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06
HAVE REAS Schriftenreihe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06
Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 07
Schriften zum Sozialversicherungsrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08
Schriftenreihe zum Umweltrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08
Schweizer Schriften zum Finanzmarktrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 09
Zürcher Studien zum öffentlichen Recht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 09
Zürcher Studien zum Privatrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
Zürcher Studien zum Strafrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
Zürcher Studien zur Rechtsgeschichte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
Zürcher Studien zum Verfahrensrecht . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
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Dieses Bulletin erscheint 2 Mal jährlich (März / Oktober)
Ce bulletin paraît 2 fois par an (mars / octobre)
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Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg
Volume 295
Les sociétés de famille dans les formes de la société anonyme et à responsabilité limitéeViviane Premand, Docteure en droit
Les sociétés de famille, très courantes
dans le paysage économique suisse,
soulèvent des questions tant pratiques que
typologiques .
Cette thèse de doctorat fribourgeoise
étudie la notion de société de famille et
propose une approche comparative des
solutions apportées par le droit des
sociétés anonymes, souvent complétées
par des conventions d’actionnaires d’une
part, et par le droit des sociétés à respon-
sabilité limitée, récemment révisé, d’autre
part .
Les problématiques du sociétariat, de la
gouvernance ainsi que la sortie, l’exclu-
sion et la dissolution sont traitées sous
l’angle de l’élément familial et de l’inser-
tion d’éléments personnels dans une socié-
té de capitaux .
Les principales thèses défendues par
l’auteur font l’objet d’une traduction en
allemand et en anglais en fin d’ouvrage .
Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg
Volume 296
Installations dangereuses et aménagement du territoireProtection contre les accidents majeurs
et maîtrise des constructions à proximité
des installations dangereuses
Jean-Michel Brahier, Docteur en droit
Cette thèse de la Faculté de droit de
l’Université de Fribourg présente tout
d’abord le système de protection contre les
accidents majeurs, tel qu’il est prévu par
l’art . 10 LPE et l’OPAM . Pour maintenir le
risque à un niveau acceptable, les déten-
teurs des installations dangereuses doivent
évaluer les risques et prendre les mesures
de sécurité nécessaires .
Ces règles n’empêchent pas la survenance
de conflits d’affectation du territoire,
lorsque les dommages provoqués par un
accident dans une installation peuvent
s’étendre aux zones avoisinantes . La densi-
fication de ces dernières influence
l'appréciation du risque .
L’auteur examine alors les possibilités
offertes par le droit de l’aménagement du
territoire et de la police des constructions
pour coordonner la densification du
voisinage et le maintien des activités
dangereuses . Enfin, il dresse les contours
d’une révision législative .
Die Schlussfolgerungen sind auf Deutsch
übersetzt .
Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz
Band 301
Die VerhandlungsabredeBegründung, Inhalt und Durchsetzung
von Verhandlungspflichten
Dr. iur. Valentin Monn
Diese Freiburger Dissertation erforscht die
schuldrechtlichen Fragen, die sich stellen,
wenn eine Person sich in einer Abrede
zum Verhandeln verpflichtet . Die Studie
untersucht Beispiele aus der Praxis,
darunter die Neuverhandlungsklausel, und
befasst sich mit dem Letter of Intent . Der
Autor zeigt auf, wodurch sich das Verhan-
deln als Gegenstand einer vertraglichen
Pflicht von freiwilligen Vertragsverhand-
lungen unterscheidet . Der Inhalt der
Verhandlungspflicht tritt besonders
deutlich zutage, wenn der Schuldner die
Verhandlungsabrede verletzt . Die Arbeit
setzt sich mit der Frage auseinander,
welche Rechtsbehelfe dem Gläubiger aus
der Verhandlungsabrede zur Verfügung
stehen, wenn der Schuldner die Verhand-
lungen verweigert oder seiner Informati-
onspflicht nicht nachkommt . Anhand der
Untersuchung dieser Frage lässt sich
zugleich aufzeigen, an welche Grenzen das
allgemeine gesetzliche Vertragsrecht im
Fall der Verhandlungsabrede stösst .
Erschienen Oktober 2010
ISBN 978-3-7255-6180-3
704 Seiten, broschiert
Preis CHF 112.00 / EUR 80.00
Paru Octobre 2010
ISBN 978-3-7255-6178-0
440 pages, broché
Prix CHF 86.00 / EUR 62.00
Paru Octobre 2010
ISBN 978-3-7255-6175-9
622 pages, broché
Prix CHF 102.00 / EUR 73.00
TRAVAUX DE LA FACULTé DE DRoiT DE L’UniVERsiTé DE FRiboURg
Edités par
PETER GAUCH
Jean-michel Brahier
installations dangereuses et aménagement
du territoireProtection contre les accidents majeurs
et maîtrise des constructions à proximité des installations dangereuses
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Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz
Band 305
Das Bürgerrecht in der Schweiz und seine persönlich-keitsrechtliche DimensionDr. iur. Christian R. Tappenbeck
Diese Freiburger Dissertationsschrift
widmet sich dem Wesen des Bürgerrechts
in der Schweiz . Hierzu werden im Grund-
lagenteil vorab der Aufbau und die
Struktur des Bürgerrechts sowie die
bürgerrechtlichen Bundeskompetenzen
und Verfahren eingehend erörtert .
Ausführlich dargestellt wird auch, wie sich
die einzelnen Bürgerrechtsprinzipien im
Lichte eines tiefgreifenden Individualisie-
rungsprozesses gewandelt haben . Die
Arbeit geht daraufhin der Frage nach, ob
sich aus dieser Entwicklung folgern lässt,
dass dem Bürgerrecht eine persönlich-
keitsrechtliche Dimension zukommt und
welche konkreten Auswirkungen auf die
Rechtsordnung sich hieraus ergeben
können .
Rechtsprechung und Lehre sind in der
vorliegenden Dissertationsschrift umfas-
send eingearbeitet worden . Ebenfalls
berücksichtigt wurden die jüngsten
Revisionsvorhaben, wie namentlich das
Projekt einer Totalrevision des schweizeri-
schen Bürgerrechtsgesetzes .
Paru Décembre 2010
ISBN 978-3-7255-6160-5
428 pages, broché
Prix CHF 110.00 / EUR 79.00
Collection Genevoise
Le transfert de technologie en droit communautaire de la concurrenceMise en perspective avec les règles
applicables aux accords de recherche et
développement, de production et de
distribution
Adrien Alberini, Docteur en droit
La présente thèse a pour objet l’apprécia-
tion de la réglementation communautaire
applicable aux accords de transfert de
technologie, au regard des règles relatives
aux accords de recherche et développe-
ment, de production et de distribution .
Cette analyse systématique permet à la
fois de combler les lacunes dont souffre
chacun des corps de règles examinés et de
proposer des solutions pour remédier aux
incohérences et divergences au sein du
droit communautaire des accords .
Aussi bien des pratiques classiques, telles
que les restrictions aux importations
parallèles ou les obligations de non-
concurrence, que des pratiques plus
spécifiques au contexte de l’innovation
– les clauses de rétrocession des améliora-
tions dissociables ou les clauses de
non-contestation de la validité de droits de
propriété intellectuelle – sont traitées .
L’ouvrage aborde également quelques
grandes problématiques du droit de la
concurrence, telles que la question de la
relation entre ce domaine du droit et la
propriété intellectuelle .
Collection Genevoise
L’Etat de droit face au terrorismeFrédéric Bernard, Docteur en droit
La présente thèse se propose d’analyser la
pertinence de l’Etat de droit dans le monde
contemporain dans le contexte de la lutte
contre le terrorisme .
Pour ce faire, elle commence par retracer
l’histoire de l’Etat de droit et celle du
terrorisme . Puis, elle examine dans quelle
mesure la lutte antiterroriste menée depuis
le 11 septembre 2001 a modifié les valeurs
qui sont à la base d’un Etat régi par le
droit et tente de montrer que ces modifica-
tions n’ont pas apporté les effets sécuri-
taires escomptés .
L’auteur s’interroge alors sur la possibilité
de mener une lutte antiterroriste plus
respectueuse des valeurs de l’Etat de droit .
Il affirme qu’une telle lutte aurait non
seulement été possible mais qu’elle aurait
probablement été plus efficace : pour se
prémunir contre le terrorisme, l’Etat de
droit ne devrait pas être amoindri mais au
contraire renforcé et développé .
Erschienen Februar 2011
ISBN 978-3-7255-6274-9
529 Seiten, broschiert
Preis CHF 98.00 / EUR 70.00
Paru Août 2010
ISBN 978-3-7255-6115-5
413 pages, broché
Prix CHF 98.00 / EUR 70.00
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Etudes
Le statut de la copropriété des immeubles bâtisEléments de comparaison en droit
français et en droit suisse
Guy Lannepats, Docteur en droit
La comparaison des statuts suisse et
français de la copropriété des immeubles
bâtis permet d’apprécier l’originalité de
deux solutions très opposées . Le statut
français s’attache principalement à
protéger le droit individuel de propriété, ce
qui explique son succès quantitatif, alors
que le texte suisse de la propriété par
étages reflète une vision essentiellement
communautaire . De plus, la liberté
contractuelle est une donnée fondamentale
en Suisse, ce qui n’est pas le cas en France
avec un statut impératif et en constante
évolution . La multiplication des coproprié-
tés en difficultés est ainsi devenue en
France un enjeu de politique publique,
alors que le législateur suisse considère
qu’il n’appartient pas aux pouvoirs publics
d’apporter toutes les réponses aux pro-
blèmes d’ordre privé . Mais le droit est
nécessairement marqué par l’histoire et la
société dans laquelle il se manifeste .
Paru Janvier 2011
ISBN 978-3-7255-6162-9
397 pages, broché
Prix CHF 120.00 / EUR 86.00
Centre de droit bancaire et financier
Rémunération et conflits d’intérêts dans la distribution des placements collectifs de capitauxSamantha Meregalli Do Duc,
Docteure en droit
Les distributeurs de fonds perçoivent
généralement une rémunération sous
forme de commissions d’état et / ou de
rétrocessions pour leur activité de place-
ment de parts auprès des investisseurs .
Les taux de celles-ci n’ont cessé d’augmen-
ter au cours des dernières années, en dépit
de la multiplication de ces produits sur le
marché . En effet, seuls les fonds étant
disposés à verser une telle rémunération
se vendent activement . Ceci n’est pas sans
conséquence pour l’investisseur puisqu’en
définitive c’est lui qui supporte ces coûts
affectant la performance de ses investisse-
ments . De plus, les exigences actuelles de
transparence ne lui permettent pas
d’appréhender avec précision l’ampleur de
cet impact . Le présent ouvrage se propose
de traiter des conflits d’intérêts qui
peuvent surgir entre l’investisseur et le
distributeur du fait de la rémunération de
ce dernier, du manque de transparence et
du devoir de fidélité dû par le distributeur .
Centre de droit commercial, fiscal et de l'innovation
Volume 5
Le commissaire au sursis dans la procédure concordataire (art . 293 ss LP)Statut, fonctions et responsabilité. Avec
une analyse de l'activité des mandataires
nommés par la FINMA en cas d'insolvabi-
lité d'un assujetti
Olivier Hari, Docteur en droit
Le présent travail de recherche vise à analyser aussi exhaustivement que possible les activités du commissaire au sursis concordataire et des mandataires de la FINMA en cas d’insolvabilité d’un assujetti et tente d’apporter des réponses aux questions que les praticiens pour-raient se poser en rapport avec l’une ou l’autre des activités .
L’auteur examine en premier lieu le statut du commissaire et le rapport de droit qui le lie aux différents intervenants .
Il consacre ensuite un chapitre à sa responsabilité civile et pénale . L’auteur se penche également sur les modalités de désignation du commissaire et sur l’achèvement de sa mission .
Le cœur de la thèse de doctorat est consacré à la description et à l’analyse des activités de surveillance, de gestion, et enfin procédurales menées par le commissaire au sursis . La même structure est utilisée s’agissant des mandataires de la FINMA .
L’ouvrage se termine par un examen et un commentaire du projet de révision de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite relatif à l’assainissement des entreprises .
Paru Décembre 2010
ISBN 978-3-7255-6191-9
272 pages, broché
Prix CHF 98.00 / EUR 70.00
Paru Décembre 2010
ISBN 978-3-7255-6153-7
463 pages, broché
Prix CHF 95.00 / EUR 68.00
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HAVE REAS Schriftenreihe
Band 2
Gleichbehandlungsgebot in der PrivatversicherungDr. iur. Silvia Kalbermatten
Die vorliegende Dissertation setzt sich mit
der Geltung des Rechts auf Gleichbehand-
lung in der Privatversicherung auseinan-
der . Unter dieser Prämisse werden u .a . das
Sozial- und Privatversicherungsrecht, das
Spannungsfeld von Versicherungsrecht
und Versicherungstechnik oder die durch
das Gleichbehandlungsgebot ausgeübte
Zwangssolidarität der Versicherungsneh-
mer analysiert . Ausführlich erläutert
werden die Institution Versicherung, die
verschiedenen Rechtsquellen sowie die
Durchsetzungsmöglichkeiten eines
Gleichbehandlungsgebots und deren
Auswirkungen auf die Risikoeinstufung
und Tarifierung . Der weit gefasste Fokus
der Autorin umschliesst nicht nur Staats-,
Aufsichts- und Privatrecht, sondern auch
Spezialgesetze wie das Bun desgesetz über
genetische Untersuchungen beim Men-
schen (GumG), das Erwerbsersatzgesetz
(EOG) oder das KVG und bietet so ein
Gesamtbild der für die privaten Versiche-
rungsunternehmen massgebenden
rechtlichen «Landkarte» .
Etudes
Le régime des plans d’affectationEn particulier le plan de quartier
Marc-Olivier Besse, Docteur en droit
L’ouvrage propose une étude approfondie
du plan de quartier (Gestaltungsplan) .
Riche de nombreuses références doctri-
nales et jurisprudentielles, destiné tant au
profane qu’au spécialiste, il aborde sous
une forme claire et systématique les
questions pratiques et théoriques liées à
cet instrument singulier (nature juridique,
contenu, procédure, limites, etc ., mais
aussi forme et licéité des arrangements
conclus à l’occasion de son adoption) .
La réflexion développée en lien avec le
plan de quartier est également élargie aux
autres plans d’affectation, afin de proposer
une vision globale, cohérente et critique
du système de planification et des possibi-
lités d’évolution qu’il recèle .
Europa Institut Zürich
Volume 116
A Selective Comparison of EC and Swiss Competition Law, with Specific Consideration to Setting Fines in Antitrust CasesDr. iur. Silvan Hauser, LL.M.,
Attorney at Law, Notary Public
The initial point of this study is a review of
the tendency – in the EU as well as in
Switzerland – as to the number of fines
imposed by the European and the Swiss
Competition Commission for competition
law infringements in their jurisdictions,
which have not only been subjected to an
outstanding increase over the last years
but have also reached an exceptionally
high level over the last decade .
For this reason, this LL .M . Dissertation
examines the deficiencies inherent in both,
Swiss and EU Competition law, mainly in
the context of the procedures for the
imposition of fines for infringements of
these two respective regimes .
One of the key findings to emerge from
this work is that Swiss Competition law is
fairer than EU law in dealing with under-
takings accused of anti-competitive
behaviour . Notwithstanding this Swiss
fairness, however, the author identifies a
number of circumstances in which both
regimes allegedly contravene the provi-
sions of the European Convention on
Human Rights and Fundamental
Freedoms .
Paru Janvier 2011
ISBN 978-3-7255-6225-1
454 pages, broché
Prix CHF 120.00 / EUR 86.00
Erschienen November 2010
ISBN 978-3-7255-6177-3
206 Seiten, broschiert
Preis CHF 68.00 / EUR 49.00
Published March 2011
ISBN 978-3-7255-6281-7
113 pages, paperback
Price CHF 63.00 / EUR 45.00
www.schulthess.com� 7
Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft
Band 55
Solidarität nach Art . 143–149 des Schweizerischen Obligationenrechts unter besonderer Berücksichtigung der VerjährungDr. iur. Andreas W. Weiss, Rechtsanwalt
Die vorliegende Arbeit befasst sich mit der
Solidarität nach Art . 143–149 des Schwei-
zerischen Obligationenrechts unter
besonderer Berücksichtigung der Verjäh-
rung . Nicht nur allgemeine Rechtsfragen
zur Solidarität, wie z .B . die Rechtfertigung
der Unterscheidung zwischen echter und
unechter Solidarität, sondern vor allem
verjährungsrechtliche Fragen zur Solidari-
tät werden in Lehre und Rechtsprechung
nicht immer einheitlich beantwortet . Die
vorliegende Arbeit gibt einen Überblick
über die streitigen Rechtsfragen und die
dazu bestehenden Ansichten, stellt die
Modalitäten der Verjährung bei Solidarität
systematisch vertieft dar und zeigt zu
umstrittenen und noch offenen Rechtsfra-
gen dogmatisch vertretbare Lösungen auf .
Erschienen Februar 2011
ISBN 978-3-7255-6257-2
403 Seiten, broschiert
Preis CHF 85.00 / EUR 61.00
Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft
Volume 50
Celerità e lentezza della giustizia civile di primo gradocon riferimento al nuovo diritto proces-
suale civile svizzero
Dr. iur. Francesco Trezzini, Avv., LL.M.
Le ragioni che rendono un processo civile
lento o veloce sono molteplici . Alcune
hanno la loro origine fuori dal processo,
altre sono alimentate dai meccanismi
procedurali o s'insinuano tra le sue
pieghe, grazie all'abilità dei patrocinatori
o alla disponibilità dei giudici . La nuova
procedura è portatrice di novità volte ad
accelerare il processo ma, specularmente,
anche d'istituti potenzialmente forieri di
ritardo . Inoltre, stante la flessibilità del
nuovo CPC e la centralità del giudice quale
motore di accelerazione, la velocità
dipenderà grandemente dalla conduzione
formale e materiale del processo da parte
del giudice e dalla sua capacità di respin-
gere le iniziative deceleranti che gli
perverranno dalla parte interessata a
rallentarlo, rispettivamente di organizzare
il processo nel modo più celere ed econo-
mico possibile .
Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft
Band 51
Ausgleich struktureller Garantiedefizite im StrafbefehlsverfahrenEine Analyse der zürcherischen, schwei-
zerischen und deutschen Regelungen,
unter besonderer Berücksichtigung der
Geständnisfunktion
Dr. iur. Doris Hutzler
In der Schweiz basieren über 90% der
rechtskräftigen Verurteilungen auf einem
Strafbefehl, in Deutschland sind es rund
50% .
In der vorliegenden Arbeit wird das
Strafbefehlsverfahren auf positive und
negative Abweichungen vom jeweiligen
Normalverfahren untersucht – basierend
auf den zürcherischen, schweizerischen
und deutschen Regelungen . Darüber
hinaus wird die besondere Funktion des
Geständnisses analysiert .
Während die dogmatische Aufarbeitung in
erster Linie wissenschaftlichen Mehrwert
bietet, schliesst die Auseinandersetzung
mit den einzelnen Verfahrenselementen,
insbesondere hinsichtlich der am 1 . Januar
2011 in Kraft tretenden schweizerischen
Strafprozessordnung, für Praktiker
bestehende Lücken . Schliesslich stellt der
Lösungsansatz für künftige gesetzgeberi-
sche Massnahmen ein Argumentations-
instrument zur Verfügung .
Pubblicato Ottobre 2010
ISBN 978-3-7255-6173-5
378 pagine, in brossura
Prezzo CHF 82.00 / EUR 59.00
Erschienen Dezember 2010
ISBN 978-3-7255-6208-4
312 Seiten, broschiert
Preis CHF 74.00 / EUR 53.00
Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft
Herausgegeben von Jörg Schmid
Band 50
Francesco Trezzini
Celerità e lentezza della giustizia civile di primo gradocon riferimento al nuovo diritto processuale civile svizzero
Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft
Herausgegeben von Jörg Schmid
Band 51
Doris Hutzler
Ausgleich struktureller Garantiedefizite im StrafbefehlsverfahrenEine Analyse der zürcherischen, schweizerischen und deutschen Regelungen, unter besonderer Berücksichtigung der Geständnisfunktion
Luzerner Beiträge zur Rechtswissenschaft
Herausgegeben von Jörg Schmid
Band 55
Andreas W. Weiss
Solidarität nach Art. 143–149 des Schweizerischen Obligationenrechts unter besonderer Berück- sichtigung der Verjährung
8� www.schulthess.com
Schriftenreihe zum Umweltrecht
Band 23
Natur- und Heimatschutz-Inventare des BundesDr. iur. Nina Dajcar
Thema dieser Dissertation sind die elf
Natur- und Heimatschutz-Inventare des
Bundes, wie z .B . das Moorlandschafts-
Inventar oder das erst seit 2010 rechtskräf-
tige Trockenwiesen-Inventar . Nach einer
Übersicht über die Inventare folgt eine
Darstellung der Verfassungsgrundlagen,
bevor der Inventarisierungsvorgang
behandelt wird . Eingehend thematisiert
werden sodann die Schutzkonzepte
«Interessenabwägung» und «Verände-
rungsverbot», sowie weitere Schutzwir-
kungen, wie direkt wirksame generell-
konkrete Nutzungseinschränkungen und
der Schutz mittels der Umsetzung von
Vollzugsaufträgen, z .B . durch die Berück-
sichtigung in der Raumplanung . Es folgen
Überlegungen zur Rechtsnatur der
Inventare, sowie eine Zusammenfassung
ihrer wichtigsten Gemeinsamkeiten und
Unterschiede .
Schriften zum Sozialversicherungsrecht
Band 24
Die Behandlung unfall-bedingter Invalidenrenten der Schweiz im europäischen KoordinationsrechtDr. iur. Reto Häggi Furrer
Durch das Freizügigkeitsabkommen nimmt
die Schweiz am europäischen Koordina-
tionsrecht der sozialen Sicherheit teil .
Aufgrund der Eigenheiten des schweizeri-
schen Sozialversicherungsrechts stellen
sich dabei verschiedene Probleme . Die
vorliegende Arbeit befasst sich mit der
Behandlung der von bis zu drei Trägern zu
leistenden unfallbedingten Invalidenrente
der Schweiz . Neben einer prägnanten
Darstellung der schweizerischen und
europäischen Rechtsgrundlagen, präsen-
tiert der Autor Lösungsvorschläge zur
Einordnung der verschiedenen Renten-
typen und legt das Verhältnis der schwei-
zerischen Überentschädigungsregeln zum
europäischen Recht dar . Dem Praktiker
bietet das Werk nicht nur Antworten auf
konkrete Probleme, sondern auch eine
übersichtliche Einführung ins europäische
Koordinationsrecht .
Schriften zum Sozialversicherungsrecht
Band 25
Der versicherungs-rechtliche Status in der InvalidenversicherungDr. iur. Christa Baumann-Maissen,
Rechtsanwältin
Gemäss Art . 5 Abs . 1 IVG sind Versicherte
mit vollendetem 20 . Altersjahr als nichter-
werbstätig einzustufen, wenn sie vor der
Beeinträchtigung ihrer körperlichen,
geistigen oder psychischen Gesundheit
nichterwerbstätig waren und ihnen keine
Erwerbstätigkeit zugemutet werden kann .
Die Rechtsprechung hat sich bereits früh
von diesem Gesetzeswortlaut gelöst und ist
dazu übergegangen, den versicherungs-
rechtlichen Status allein aufgrund derjeni-
gen Tätigkeit zu bestimmen, die eine
versicherte Person im Verfügungszeit-
punkt mit überwiegender Wahrscheinlich-
keit ausgeübt hätte . Diese Praxis ist in der
Lehre auf Ablehnung gestossen . Ob diese
Kritik begründet ist, wird im Rahmen der
vorliegenden Arbeit untersucht und
zugleich wird versucht, den Inhalt der
massgeblichen Regelung vor dem Hinter-
grund der aktuellen Gesellschaftsverhält-
nisse zu bestimmen .
Erschienen November 2010
ISBN 978-3-7255-6205-3
311 Seiten, broschiert
Preis CHF 74.00 / EUR 53.00
Erschienen Januar 2011
ISBN 978-3-7255-6232-9
219 Seiten, broschiert
Preis CHF 69.00 / EUR 50.00
Erschienen Januar 2011
ISBN 978-3-7255-6247-3
260 Seiten, broschiert
Preis CHF 78.00 / EUR 56.00
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Zürcher Studien zum öffentlichen Recht
Band 189
Vom öffentlichen Werk des Bundes zur interkan-tonalen Anstalt: Das Beispiel der LinthkorrektionDr. iur. Petra Hauser, Rechtsanwältin
Die «Interkantonale Anstalt Linthwerk» ist
eine der neuen Anstalten, die in Folge der
gestiegenen Bedeutung der interkantona-
len Kooperation für die Erfüllung kantona-
ler Aufgaben in den letzten Jahren
errichtet wurden .
Das Buch beleuchtet im ersten Teil die
Geschichte der Linthkorrektion und ihre
Bedeutung für den schweizerischen
Bundesstaat . Der zweite Teil des Buches
behandelt die Kompetenz des Bundes,
öffentliche Werke zu errichten und die
Errichtung solcher Werke zu unterstützen
(Art . 81 BV) . Namentlich wird aufgezeigt,
in welchem Umfang diese Bundeskompe-
tenz einer zeitgemässen Verfassungsausle-
gung offensteht . Der dritte und letzte Teil
widmet sich der Übertragung der Linth-
korrektion und bildet den Schwerpunkt
des Buches . Insbesondere werden Voraus-
setzungen und die rechtliche Qualifikation
einer solchen Übertragung erörtert .
Erschienen Dezember 2010
ISBN 978-3-7255-6223-7
394 Seiten, broschiert
Preis CHF 89.00 / EUR 64.00
Schweizer Schriften zum Finanzmarktrecht
Band 98
Umstrukturierungen aus versicherungs-aufsichtsrechtlicher SichtBestandesübertragungen, Fusionen,
Spaltungen und Umwandlungen
im schweizerischen Versicherungs-
aufsichtsrecht
Dr. iur. Alexander Lacher
Umstrukturierungen unter Beteiligung der
Schweizer Privatassekuranz sind zahlreich
und mitunter spektakulär . Praktisch im
Vordergrund stehen Fusionen, Spaltungen
und Umwandlungen nach FusG sowie die
versicherungsspezifische Bestandesüber-
tragung nach Art . 62 VAG . Diese Vorgänge
können jedoch die Interessen der Versi-
cherten gefährden, weshalb sie von der
Versicherungsaufsicht erfasst werden .
Obwohl es diesen Aspekt während des
gesamten Transaktionsprozesses zu beach-
ten gilt, fehlte bislang eine eingehende
Untersuchung hierzu . Ausgehend von
einem Abriss über das moderne Versiche-
rungsaufsichtsrecht, welcher namentlich
branchenfremden Rechtsanwendern die
Orientierung erleichtert, werden die
einzelnen Umstrukturierungstatbestände
aus der Perspektive der Versicherungsauf-
sicht analysiert und Impulse zur Weiter-
entwicklung derselben gegeben .
Schweizer Schriften zum Finanzmarktrecht
Band 101
Die Offenlegung von Management-TransaktionenDr. iur. Oliver Fritschi
Im Mittelpunkt der vorliegenden Arbeit
steht die Offenlegungspflicht für Manage-
ment-Transaktionen gemäss Art . 56 des
Kotierungsreglements der SIX Swiss
Exchange . Eingehend wird auf die
Auslegung dieser Bestimmung eingegan-
gen . Zu einzelnen Problemkreisen wird
auf Regelungen in anderen Kapitalmarkt-
ordnungen Bezug genommen, wobei die
Offenlegungspflicht von Management-
Transaktionen in der EU, in Deutschland
und in den USA dargestellt und einer
vergleichenden Analyse unterzogen wird .
Mittels eines ökonomischen Ansatzes wird
zudem die Frage beleuchtet, bis zu
welchem Grad die Offenlegung von
Management-Transaktionen zu den
erhofften Mehrinformationen für die
Kapitalanleger führt, um daraus Schlüsse
für bestimmte Auslegungsfragen zu
ziehen . Schliesslich handelt die Untersu-
chung auch von den Konsequenzen einer
Missachtung der Offenlegungspflicht .
Erschienen Januar 2011
ISBN 978-3-7255-6258-9
317 Seiten, broschiert
Preis CHF 86.00 / EUR 62.00
Erschienen Januar 2011
ISBN 978-3-7255-6174-2
463 Seiten, broschiert
Preis CHF 88.00 / EUR 63.00
10� www.schulthess.com
Zürcher Studien zum öffentlichen Recht
Band 193
Materiell-rechtliche Aspekte der vorläufigen Aufnahme unter Einbezug des subsi-diären Schutzes der EUDr. iur. Patricia Petermann Loewe
Im Gegensatz zum Flüchtlingsbegriff ist
eine komplementäre Schutzform für
schutzsuchende Personen auf internationa-
ler Ebene nicht geregelt . Die Dissertation
befasst sich mit den materiell-rechtlichen
Aspekten dieser Schutzform wie sie
einerseits in der Schweiz durch die
vorläufige Aufnahme festgelegt ist,
anderseits wie die Europäische Union die
Voraussetzungen des subsidiären Schutzes
geregelt hat . Einen Schwerpunkt bilden
dabei die nationale sowie die internationa-
le Rechtsprechung des EGMR, des CAT
und des HRC .
Zürcher Studien zum öffentlichen Recht
Band 194
Anwaltswerbung in der Schweiz – UWG als Alternative zu Art . 12 lit . d BGFA?Dr. iur. Andrea Schütz, Rechtsanwältin
Bislang existiert noch kein Werk, das sich
ausschliesslich mit der schweizerischen
Anwaltswerbung auseinandersetzt .
Vorliegende Arbeit soll diese Lücke
schliessen und auf dem Gebiet der
Anwaltswerbung mehr Rechtssicherheit
schaffen . Damit wird aufgezeigt, dass der
Schutz der Öffentlichkeit im Bereich der
Anwaltswerbung ausschliesslich durch das
Lauterkeitsrecht sichergestellt und Art . 12
lit . d BGFA ersatzlos gestrichen werden
kann .
Zürcher Studien zum öffentlichen Recht
Band 195
VerfassungsbeschwerdeDas Bundesgericht und der subsidiäre
Schutz verfassungsmässiger Rechte
(Art. 113–119 BGG)
Dr. iur. Alexander Misic, LL.M.
Die Verfassungsbeschwerde dient dem
subsidiären Schutz verfassungsmässiger
Rechte vor Bundesgericht, sofern die
prinzipalen Beschwerden unzulässig sind .
Ursprünglich gar nicht vorgesehen und
von der Öffentlichkeit weitgehend unbe-
merkt, fand sie erst «in letzter Minute»
Eingang in das BGG . Die vorliegende
Monographie rekonstruiert die Entste-
hungsgeschichte und analysiert den
Anwendungsbereich dieses Rechtsmittels .
Wegen der unübersehbar hohen Verfah-
rensfehlerquote werden die einzelnen
formellen Voraussetzungen, die in der
Praxis Schwierigkeiten bereiten, ein-
gehend untersucht . Neben der Klärung
verfahrensrechtlicher Fragen werden auch
die Fehler, die bei der Ausarbeitung einer
Beschwerdeschrift zu vermeiden sind,
aufgezeigt . Dazu bietet die inzwischen
ergangene Rechtsprechung des Bundes-
gerichts reiches Anschauungsmaterial .
Erschienen November 2010
ISBN 978-3-7255-6179-7
250 Seiten, broschiert
Preis CHF 67.00 / EUR 48.00
Erschienen Dezember 2010
ISBN 978-3-7255-6236-7
464 Seiten, broschiert
Preis CHF 89.00 / EUR 64.00
Erschienen Februar 2011
ISBN 978-3-7255-6241-1
469 Seiten, broschiert
Preis CHF 93.00 / EUR 67.00
Verfassungsbeschwerde
Das Bundesgericht und der subsidiäre Schutzverfassungsmässiger Rechte (Art. 113–119 BGG)
Alexander Misic
Zürcher Studien zum öffentlichen Recht 195
www.schulthess.com� 11
Zürcher Studien zum Privatrecht
Band 227
Der Regress des Schadenversicherers de lege lata – de lege ferendaDr. iur. Yael Strub, Rechtsanwältin
Die Stellung des aus Vertrag leistungs-
pflichtigen Schadensversicherers bei einer
Mehrheit von Ersatzpflichtigen wirft im
Innen- und im Aussenverhältnis Fragen
auf . Die Regressbestimmung von Art . 72
Abs . 1 VVG wird der Kaskadenordnung
nach Art . 51 Abs . 2 OR entsprechend
ausgelegt . Als Folge davon wird der
Schadensversicherer im Innenverhältnis
wie ein Schadenersatzpflichtiger behan-
delt . Die Arbeit zeigt die Auswirkungen
dieser Einordnung, erörtert den histori-
schen Kontext und geht der Frage nach, ob
diese Regelung noch zeitgemäss ist . Die
daran geübte Kritik und die Rechtspre-
chung werden ausführlich diskutiert . Es
wird untersucht, ob insbesondere mit der
Totalrevision des VVG de lege ferenda eine
gute Lösung in Bezug auf den Regress des
Schadensversicherers zu erwarten ist .
Erschienen Februar 2011
ISBN 978-3-7255-6269-5
172 Seiten, broschiert
Preis CHF 63.00 / EUR 45.00
Zürcher Studien zum öffentlichen Recht
Band 197
Mitteilungen der Europäischen Kommission – insbesondere im europäischen VergaberechtDr. iur. Anna Thieme, M.A.
Die vorliegende Arbeit untersucht die
praktische und rechtliche Bedeutung von
Mitteilungen der Europäischen Kommis-
sion im Handlungsformensystem der
Europäischen Union . Die Untersuchung
identifiziert verschiedene Kategorien von
Mitteilungen: Mitteilungen mit informato-
rischem, politisch-strategischem und
gestaltendem Charakter .
Abstrakt und am Beispiel von Mitteilungen
aus dem Vergaberecht wird geprüft,
welche formellen und materiell-rechtlichen
Anforderungen an Mitteilungen der
Kommission zu stellen sind . Des Weiteren
findet die Frage nach der Anfechtbarkeit
von Kommissionsmitteilungen besondere
Beachtung .
Zürcher Studien zum Privatrecht
Band 226
Mehrheit von Ersatzpflichtigen in der aktienrechtlichen Verantwortlichkeitunter Berücksichtigung versicherungs-
rechtlicher Aspekte
Dr. iur. Matti Läser
In der aktienrechtlichen Verantwortlich-
keit ermöglicht die sogenannte differen-
zierte Solidarität der einzelnen Organ-
person ausnahmsweise bereits im
Aussenverhältnis die Geltendmachung
individueller Herabsetzungsgründe . Diese
werden ebenso dargestellt wie die prozess-
rechtliche Bestimmung von Art . 759 Abs .
2 OR und das Innenverhältnis zwischen
den Verantwortlichen . In diesem Zusam-
menhang werden überdies die Schwierig-
keiten in der Ausgestaltung eines Ver-
gleichs mit einzelnen Organpersonen
aufgezeigt . Die Arbeit geht ferner der
Frage nach, wie eine zur Deckung sämtli-
cher Ansprüche ungenügende Versiche-
rungssumme zu verteilen sei . Behandelt
wird in diesem Kontext auch die praktisch
relevante Serienschadenklausel . Abgerun-
det wird die Arbeit durch eine ausführli-
che Darstellung der aktuellen Revisions-
bestrebungen .
Erschienen Januar 2011
ISBN 978-3-7255-6230-5
232 Seiten, broschiert
Preis CHF 68.00 / EUR 49.00
Erschienen Dezember 2010
ISBN 978-3-7255-6184-1
370 Seiten, broschiert
Preis CHF 82.00 / EUR 59.00
12� www.schulthess.com
Erschienen Dezember 2010
ISBN 978-3-7255-6237-4
249 Seiten, broschiert
Preis CHF 69.00 / EUR 50.00
Erschienen November 2010
ISBN 978-3-7255-6206-0
276 Seiten, broschiert
Preis CHF 73.00 / EUR 53.00
Erschienen Januar 2011
ISBN 978-3-7255-6207-7
255 Seiten, broschiert
Preis CHF 72.00 / EUR 52.00
Zürcher Studien zum Privatrecht
Band 228
Ausgleichsanspruch und AusgleichsordnungDie Regressregelung von Art. 51 OR
Dr. iur. Gion Christian Casanova,
Rechtsanwalt
Die vorliegende Dissertation untersucht
den Rückgriffsanspruch und die Schadens-
verteilung bei unechter Solidarität .
Gestützt auf die Einordnung in das
Solidarschuldverhältnis und die Bestim-
mung der rechtlichen Struktur erfolgt die
Diskussion der konkreten Ausgestaltung
des Rückgriffsanspruchs . Der zweite Teil
der Dissertation behandelt die Ausgleichs-
ordnung von Art 51 OR . In Anwendung von
einer Hierarchisierung der Haftungen soll
sich die endgültige Schadensverteilung an
den Wertungen des Haftpflichtrechts
ausrichten . Dies führt zur Lösung des
Rückgriffs des Eigenschadensversicherers
aus der Haftungsordnung und zu einer
flexiblen Schadensverteilung auf die
Haftpflichtigen .
Zürcher Studien zum Strafrecht
Band 57
Defensivnotstand unter besonderer Berücksichtigung der «Haustyrannentötung»Dr. iur. Gian Martin, Rechtsanwalt
In Situationen defensiver Gefahrenabwehr
entstehen erhebliche rechtliche Probleme,
die bis anhin nicht gelöst sind . Während
der Defensivnotstand in Deutschland
erkannt und eingehend diskutiert wurde,
fristet er in der Schweiz ein Randdasein .
Die vorliegende Arbeit setzt sich u .a . mit
den Fragen auseinander, die sich bei der
Handhabung und rechtlichen Einordnung
des Defensivnotstands stellen und entwi-
ckelt entsprechende Lösungsvorschläge .
Spezielle Beachtung, auch mittels Analyse
von Gerichtsentscheiden, findet der in der
Praxis relevante Anwendungsfall der
«Haustyrannentötung» .
Zürcher Studien zum Strafrecht
Band 58
Erziehung und StrafrechtUnter besonderer Berücksichtigung
der Verletzung der Fürsorge- oder
Erziehungspflicht (Art. 219 StGB)
Dr. iur. Barbara Loppacher, Rechtsanwältin
Der Begriff der Kindererziehung ist immer
wieder Gegenstand breiter öffentlicher
Diskussion . Erziehungsberechtigte wie
Eltern oder Lehrpersonen erfüllen im
Rahmen ihrer Erziehungstätigkeit mitunter
in objektiver und subjektiver Weise
Straftatbestände, so beispielsweise, wenn
sie einem Kind eine Ohrfeige verabrei-
chen . Die vorliegende Arbeit setzt sich mit
der Frage auseinander, inwieweit sich
erziehungsberechtigte Personen auf das
Erziehungsrecht als Rechtfertigungsgrund
berufen können . In diesem Zusammen-
hang wird der Bezug zum bisher wenig
beachteten, auf den Schutz des Unmündi-
gen zugeschnittenen Tatbestand der
Verletzung der Fürsorge- oder Erziehungs-
pflicht (Art . 219 StGB) hergestellt, dessen
Tragweite und Anwendungsbereich
aufgezeigt und anhand aktueller Beispiele
aus der Praxis erläutert .
www.schulthess.com� 13
Erschienen Februar 2011
ISBN 978-3-7255-6266-4
278 Seiten, broschiert
Preis CHF 74.00 / EUR 53.00
Erschienen Januar 2011
ISBN 978-3-7255-6254-1
438 Seiten, broschiert
Preis CHF 84.00 / EUR 60.00
Erschienen März 2011
ISBN 978-3-7255-6259-6
594 Seiten, broschiert
Preis CHF 109.00 / EUR 78.00
Zürcher Studien zum Strafrecht
Band 59
Unterlassen im StrafrechtEine vergleichende Darstellung der
gesetzlichen Regelungen in der Schweiz
und in Deutschland
Dr. iur. Peter Grubmiller
Die Bedeutung von Straftaten, begangen
durch Unterlassen, wächst . Die vorliegen-
de Arbeit beschäftigt sich grundlegend mit
den Voraussetzungen, die erfüllt sein
müssen, um die Strafbarkeit des Unterlas-
sens zu begründen . Richtschnur und
gesetzliche Grundlage ist dabei der durch
die Revision des schweizerischen StGB im
Jahre 2007 neu eingefügte Art . 11 StGB .
Mit ihm werden die Voraussetzungen
strafbaren Unterlassens, wenn auch nicht
vollständig, so doch allgemein umschrie-
ben . Zur Auslegung und Bestimmung der
Kriterien wird die bisherige Lehre und
Rechtsprechung herangezogen und
hinterfragt . Als Auslegungshilfen dienen
ebenso § 13, eine dem Art . 11 StGB
ähnliche Norm, des deutschen StGB und
Lehre und Rechtsprechung dazu . Dabei
wird versucht, Theorie und Praxis in
Einklang zu bringen und Lösungsansätze
für verschiedene Probleme aufzuzeigen .
Zürcher Studien zur Rechtsgeschichte
Band 64
Jeremias Gotthelf – Prediger gegen den RechtsstaatDr. phil. Michael Lauener
Die Untersuchung richtet sich an Rechts-,
Verfassungs-, Kirchen- und Wirtschafts-
historiker und an die Gotthelf-Forschung .
Ziel der Untersuchung ist es, die Entwick-
lung des modernen Rechtsstaatsgedankens
in der Eidgenossenschaft in der ersten
Hälfte des 19 . Jahrhunderts aufzuzeigen .
Gotthelf, der den Rechtsstaatsgedanken
ablehnt, wird dabei seinem grossen
Widersacher, dem Juristen Wilhelm Snell,
gegenübergestellt . Verglichen werden
Snells Rechtsstaatsidee und dessen
Quellen mit Gotthelfs Vorstellungen vom
liberalen Rechtsstaat und seiner Idee vom
«christlichen Staat» und dessen Quellen .
Dargestellt wird Gotthelfs Kampf für
christliche Freiheit und Gleichheit und
gegen die Gewerbefreiheit als Wucher im
Sinne der «Macht des Stärkeren» auf dem
Hintergrund der konfessionellen Auseinan-
dersetzungen in der damaligen Eidgenos-
senschaft .
Zürcher Studien zum Verfahrensrecht
Band 166
Die Durchsetzung einstwei-liger Massnahmen in inter-nationalen SchiedsverfahrenAus schweizerischer Sicht, mit rechts-
vergleichenden Aspekten
Dr. iur. Christopher Boog, Rechtsanwalt
Der einstweilige Rechtsschutz gewinnt
auch in der Schiedsgerichtsbarkeit
zunehmend an Bedeutung . Entsprechende
Massnahmen werden von Schiedsgerich-
ten, staatlichen Gerichten oder anderen
vereinbarten Spruchkörpern angeordnet .
Wenig untersucht war bisher die Durchset-
zung solcher Massnahmeentscheide . Die
vorliegende Arbeit setzt sich in umfassen-
der und rechtsvergleichender Weise mit
diesem Thema auseinander . Untersucht
werden unter anderem Durchsetzungsmit-
tel des Schiedsgerichts selbst sowie die
Durchsetzung unter Mitwirkung staatli-
cher Gerichte . Untersucht werden auch die
(grenzüberschreitende) Durchsetzung
staatlicher Massnahmen sowie die
Durchsetzung von Entscheiden vereinbar-
ter Spruchkörper . Schliesslich setzt sich
der Autor mit den Voraussetzungen für die
Durchsetzung von ex parte angeordneten
Massnahmen auseinander .
Jeremias Gotthelf –Prediger gegen den Rechtsstaat
Michael Lauener
Zürcher Studien zur Rechtsgeschichte 64
14� Bestelltalon�/ �Bon�de�commande
Name / Nom Vorname / Prénom
Firma / Entreprise
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E-Mail / E-mail Kundennummer / N° de client
Datum / Date Unterschrift / Signature
Fax044 200 29 28
Telefon 044 200 29 29
✗
___ Ex. Alberini Le transfert de technologie en droit communautaire de la concurrence, CHF 110.00 / EUR 79.00, 978-3-7255-6160-5
___ Ex. Baumann-Maissen Der versicherungsrechtliche Status in der Invalidenversicherung, CHF 69.00 / EUR 50.00, 978-3-7255-6232-9
___ Ex. Bernard L’Etat de droit face au terrorisme, CHF 98.00 / EUR 70.00, 978-3-7255-6115-5
___ Ex. Besse Le régime des plans d’affectation, CHF 120.00 / EUR 86.00, 978-3-7255-6225-1
___ Ex. Boog Die Durchsetzung einstweili-ger Massnahmen in internationalen Schiedsverfahren, CHF 84.00 / EUR 60.00, 978-3-7255-6254-1
___ Ex. Brahier Installations dangereuses et aménagement du territoire, CHF 102.00 / EUR 73.00, 978-3-7255-6175-9
___ Ex. Casanova Ausgleichsanspruch und Ausgleichsordnung, CHF 69.00 / EUR 50.00, 978-3-7255-6237-4
___ Ex. Dajcar Natur- und Heimatschutz-Inventare des Bundes, CHF 78.00 / EUR 56.00, 978-3-7255-6247-3
___ Ex. Fritschi Die Offenlegung von Management-Transaktionen, CHF 86.00 / EUR 62.00, 978-3-7255-6258-9
___ Ex. Grubmiller Unterlassen im Strafrecht, CHF 74.00 / EUR 53.00, 978-3-7255-6266-4
___ Ex. Häggi Furrer Die Behandlung unfallbedingter Invalidenrenten der Schweiz im europäischen Koordinationsrecht, CHF 74.00 / EUR 53.00, 978-3-7255-6205-3
___ Ex. Hari Le commissaire au sursis dans la procédure concordataire, CHF 120.00 / EUR 86.00, 978-3-7255-6162-9
___ Ex. Hauser Vom öffentlichen Werk des Bundes zur interkantonalen Anstalt: Das Beispiel der Linthkorrektion, CHF 88.00 / EUR 63.00, 978-3-7255-6174-2
___ Ex. Hauser A Selective Comparison of EC and Swiss Competition Law, with Specific Consideration to Setting Fines in Antitrust Cases, CHF 63.00 / EUR 45.00, 978-3-7255-6281-7
___ Ex. Hutzler Ausgleich struktureller Garantiedefizite im Strafbefehlsverfahren, CHF 74.00 / EUR 53.00, 978-3-7255-6208-4
___ Ex. Kalbermatten Gleichbehandlungsgebot in der Privatversicherung, CHF 68.00 / EUR 49.00, 978-3-7255-6117-3
___ Ex. Lacher Umstrukturierungen aus versicherungsaufsichtsrechtlicher Sicht, CHF 89.00 / EUR 64.00, 978-3-7255-6223-7
___ Ex. Lannepats Le statut de la coproprié-té des immeubles bâtis, CHF 95.00 / EUR 68.00, 978-3-7255-6153-7
___ Ex. Läser Mehrheit von Ersatzpflichtigen in der aktienrechtlichen Verantwortlichkeit, CHF 82.00 / EUR 59.00, 978-3-7255-6184-1
___ Ex. Lauener Jeremias Gotthelf – Prediger gegen den Rechtsstaat, CHF 109.00 / EUR 78.00, 978-3-7255-6259-6
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___ Ex. Loppacher Erziehung und Strafrecht, CHF 72.00 / EUR 52.00, 978-3-7255-6207-7
___ Ex. Martin Defensivnotstand unter besonderer Berücksichtigung der «Haustyrannentötung», CHF 73.00 / EUR 53.00, 978-3-7255-6206-0
___ Ex. Meregalli Do Duc Rémunération et conflits d'intérêts dans la distribution des placements collectifs de capitaux, CHF 98.00 / EUR 70.00, 978-3-7255-6191-9
___ Ex. Misic Verfassungsbeschwerde, CHF 93.00 / EUR 67.00, 978-3-7255-6241-1
___ Ex. Monn Die Verhandlungsabrede, CHF 112.00 / EUR 80.00, 978-3-7255-6180-3
___ Ex. Petermann Loewe Materiell-rechtliche Aspekte der vorläufigen Aufnahme unter Einbezug des subsidiären Schutzes der EU, CHF 67.00 / EUR 48.00, 978-3-7255-6179-7
___ Ex. Premand Les sociétés de famille dans les formes de la société anonyme et à responsabilité limitée, CHF 86.00 / EUR 62.00, 978-3-7255-6178-0
___ Ex. Schütz Anwaltswerbung in der Schweiz – UWG als Alternative zu Art. 12 lit. d BGFA?, CHF 89.00 / EUR 64.00, 978-3-7255-6236-7
___ Ex. Strub Der Regress des Schadensversicherers de lege lata – de lege ferenda, CHF 68.00 / EUR 49.00, 978-3-7255-6230-5
___ Ex. Tappenbeck Das Bürgerrecht in der Schweiz und seine persönlichkeitsrechtliche Dimension, CHF 98.00 / EUR 70.00, 978-3-7255-6274-9
___ Ex. Thieme Mitteilungen der Europäischen Kommission – insbesondere im europäischen Vergaberecht, CHF 63.00 / EUR 45.00, 978-3-7255-6269-5
___ Ex. Trezzini Celerità e lentezza della giustizia civile di primo grado, CHF 82.00 / EUR 59.00, 978-3-7255-6173-5
___ Ex. Weiss Solidarität nach Art. 143–149 des Schweizerischen Obligationenrechts unter besonderer Berücksichtigung der Verjährung, CHF 85.00 / EUR 61.00, 978-3-7255-6257-2
Schulthess Juristische Medien AG Zwingliplatz 2 8022 Zürich www.schulthess.com
Darf in keinem Fall fehlen.
Die Schweizerische ZPO ist da. Am 1. Januar 2011 löste sie die bisherigen kantonalen ZPOs ab und bildet neben ZGB und OR die dritte Rechtsvereinheitlichung. Der neuen Systematik der Schweizerischen ZPO, ihren neuen Rechtsinstituten und Vorschriften begegnet dieser Band mit ausführlichen Kommentaren und Erläute-rungen zur Entstehungsgeschichte und den neuen Geltungsbereichen. Er vergleicht neues mit bisherigem Recht, liefert Hinweise zu Rechtsprechung und ergänzender Literatur und stellt als umfassende Einstiegshilfe ein unentbehrliches Arbeitsinstrument für Praxis und Wissenschaft dar.
Der führende Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung. (v. l.n. r. : Franz Hasenböhler, Thomas Sutter-Somm, Christoph Leuenberger)
timto
m.c
om
2010 2736 Seiten, gebunden CHF 448.00/EUR 320.00 978-3-7255-6046-2