Il. PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE EXECUTION DU BUDGET 12010044,78 12368 058,69 DETAIL DES RESTES A REALISER ChapJ >art.,._ ....... TOTALDELASECTION DE FONCTIONNEMENT 002 RESULTAT EXERCICESANTERIEURS 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 013 ATTENUATION DE CHARGES 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 179 TRANSFERTS DE CHARGES ,TOTALDE.LA SECTION D'INVESTISSEMENT 001 RESULTATEXERCICES ANTERIEURS 021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 20 IMMOBILISATIONSINCORPORELLES 21 IMMOBILISATIONSCORPORELLES 23 IMMOBILISATIONSEN COURS 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES Dépenses'engagées non .~.mandatées Trtres restant à émettre (1) les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas dOMé lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT). les restes à réaliser de la seclion d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas dOMé lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de rexercice précédent (R.2311-11 du CGCT). DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE Section de fonctionnement 3 821 245,38 2 690 928,02 L'EXERCICE (mandats et titres) Section d'investissement 6292596,61 9238287,79 Report en section de REPORTS DE fonctionnement (OO2) 438 842,88 L'EXERCICE N-1 Report en section d'investissement (OOH 1 896202,79 , RESTES A . .'. Section de fonctionnement REAUSER .A Section d'investissement REPORTER EN 'N+1 (1) TOTAL DES RESTES à réaliser à renorter en N+ 1 .... Section de fonctionnement 3 129770,90 3 821 245,38 RESULTAT Section d'investissement 8188 799,40 9238287,79 CUMULE TOTAL CUMULE 12010044,78 12368058,69
13
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DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE L'EXERCICEinfos.grenoble.fr/ca2006/pagepdf/ba/AEA0.pdf · 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ... (7) Seul le total des opérations pour compte de
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Il. PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
12010044,78 12368 058,69
DETAIL DES RESTES A REALISER
ChapJ>art.,._ .......TOTAL DE LASECTIONDE FONCTIONNEMENT
002 RESULTAT EXERCICESANTERIEURS011 CHARGES A CARACTERE GENERAL012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES013 ATTENUATION DE CHARGES023 VIREMENTA LA SECTION D'INVESTISSEMENT66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES68 DOTATIONSAUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE77 PRODUITS EXCEPTIONNELS179 TRANSFERTS DE CHARGES,TOTALDE.LA SECTION D'INVESTISSEMENT001 RESULTATEXERCICESANTERIEURS021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES20 IMMOBILISATIONSINCORPORELLES21 IMMOBILISATIONSCORPORELLES23 IMMOBILISATIONSEN COURS28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
Dépenses'engagées non.~.mandatées Trtres restant à émettre
(1) les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachéestelles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas dOMé lieu à l'émission d'un titre etnon rattachées (R.2311-11 du CGCT).
les restes à réaliser de la seclion d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exerciceprécédent telles qu'elles ressortent de la comptabilitédes engagements et aux recettes certaines n'ayant pas dOMé lieu à l'émission d'un titre au31/12 de rexercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
DEPENSES RECETTESREALISATIONS DE
Section de fonctionnement3 821 245,38 2 690 928,02L'EXERCICE
(mandats et titres)Section d'investissement
6292596,61 9238287,79
Report en section deREPORTS DE fonctionnement (OO2) 438 842,88
L'EXERCICE N-1 Report en sectiond'investissement (OOH 1 896202,79
,
RESTES A . .'.Section de fonctionnement
REAUSER .ASection d'investissement
REPORTER EN
'N+1 (1) TOTAL DES RESTES à réaliser à
renorter en N+ 1
....
Section de fonctionnement3 129770,903 821 245,38
RESULTATSection d'investissement
8188 799,40 9238287,79CUMULE
TOTAL CUMULE12010044,78 12368058,69
Il -PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT -CHAPITRESIl
A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Pour.1nf0"!'lation '
D002,Déficit de fonctionnement re
.CréditSouverts{BP+DMtRAR ~,-1
Crédits annulés:t~ '
3313640,003 313 640,00
556341,003 869 981,00
1610823,411 610823,41
344 585,701 955409,11
542 300,00542 300,00
1160516,591 160 516,59
211 755,301 372 271,89
193219,00193219,00
4 063 200,00
438 842,88
(1) SI la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043,
(3) Les lignes de report ne font pas robjet d'émission de mandat ou de litre (inscrire le montant reporté)
(4) A seovir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire pennanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC..,) parailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes,
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation, En recette, Ii retrace,le cas échéan~ l'annulation de tels travaux effectués surun exercice antérieur.
(6) A seovir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en eSpéces au profit d'un seovice public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(S) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
--
Chap. Libellé1 Crédits ouverts Crédits em lovés (ou restant à employer) Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1 Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 402 190,00 1 324 860,43 2 975,64 74 353,93
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS012 ASSIMILES 146 074,00 146074,00
Total des déDenses de aestion courante 1 548 264,00 1 470 934,43 2 975,64 74353,9366 CHARGES FINANCIERES 561200,00 489176,71 72 023,2967 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 351 233,00 405 122,92 946 110,08
Total des dépenses réelles de fonctionnement 1 912 433,00 894 299,63 2 975,64 1 018133,37VIREMENTA LA SECTION ,,'
023 D'INVESTISSEMENT 70868,88,',,'OPERATlONS D ORDRE DE TRANSFERTS
042 ENTRE SECTIONS 1448001,00 1 453 035,68 >, '" -5 034,68" ',Totâl des dépenses d'ordre de fonctionnemimt 1 518 869,88 -5 034,68: "!i>1'c;', ""C',', " , ',TOTAL
"4 979 566,88 3818269,74 2 975,64 1 087 452,62
Il. PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION D'INVESTISSEMENT. CHAPITRES
IlA3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Pour infonn8tionD001 Solde d'exécution n, 1 896 202,79
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Pour InfonnatiorÎROO1Solde d'exécution
Chap. Ubellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annulésBP+DM+RAR N-1 au 31/12
Il. PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
IlB1
1 -Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Pour'iriformàtionDOO2Déficit de fonctionnement reDOrté de N-1
. INVESTISSEMENT
10
I
DOTATIONS. FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
Opérationsd'ordre (2
TOTAL
16"
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMilEES (sauf 1688 non budgetaire)18 COMPTE DE LIAISON: AFFECTATIONS (BUDGETS ANNEXES)
Total des opérations d'équipement20 IMMOBILISATIONSINCORPORELLES (sauf 204)(6)21 IMMOBILISATIONSCORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONSRECUES EN AFFECTATION (6)23 IMMOBILISATIONSEN COURS (6)
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES26
1
PARTICIPATIONS27 AUTRES IMMOBILISATIONSFINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
5919143,93(8)
193218.92 6 112362.85
18008.008187.80
(9)154 037.96
18008.008187.80
154 037.96
Pour Infcirmatiol'l~
0001 Solde d'execution n
6 292 596,61
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS(5)PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET ENCOURS(5)Total des opérations pour compte de tiers (7)CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
3945...1481
49 PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES
FINANCIERS (5)Stocks
593...
DépenSes d'Investissemènt ~Total
1 896 202,79
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre sem~budgétaires;(2) Voir liste des opérations d'ordre;(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un Inventaire permanent simplifié;(4) Communes. communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants ;(5) Si la comm ou rétablissement applique le régime des provisions budgétaires ;(6) Hors chapitres .opérations d'équipemenr ;(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV AS) ;(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation Initiale en espèces au profrt d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'II crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'Investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, Il retrace, le cas échéant rannulation de telstravaux effec1ués sur un exercice antérieur.
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 327 836.07 1 327 836.07012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMilES 146074,00 146074,00014 ATTENUATION DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE66 CHARGES FINANCIERES 489176.71 194 500.00 683 676,7167 CHARGES EXCEPTIONNEllES 405 122.92 13340,30 418463.2268 DOTATIONS AUXAMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 1245195.38 1 245 195,3871 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)
2 -Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Pôü.. information
ROO2 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 438 842,88
INVESTISSEMENT Opérations,_réelles(1
Opérations,d'ordre (2'
'TOTAL"~ - . . .
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)1068 AUTRES RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
,~, ~ ,~:
1 896 203,00
. 299723,,17
1 896 203.00
299 723,17
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgetaire)18 COMPTE DE LIAISON: AFFECTATIONS (BUDGETS ANNEXES)20 IMMOBILISATIONSINCORPORELLES (sauf 204)21 IMMOBILISATIONSCORPORELLES22 IMMOBILISATIONSRECUES EN AFFECTATION23 IMMOBILISATIONSEN COURS
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES26
I
PARTICIPATIONS27 AUTRES IMMOBILISATIONSFINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
5 589 325.93(8)
194 5OO,q1 5 783 825.94
13340,30 13340.30(9)
1 156 872,45 1 156 872,45
29 IPROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS(5)PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN
39
/
COURS (5)45...2 Opérations pour compte de tiers (7)481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 88 322,93 88 322.93
49 IPROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES
013 ATTENUATION DE CHARGES 193218,91 193218,9160 ACHATS ET VARIATIONDES STOCKS (3)
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE70 SERVICES, MARCHANDISES71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2153 123,41 2153 123,4176 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 344 585,70 344 585,7078 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS79 TRANSFERTS DE CHARGES
Recettes de fonctlonnemerit. Total 2497709,11 193218,91 2 690 928,02
11I- VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT -DETAIL DES DEPENSES
IIIA1
(1) Détailler les chap~res budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par ta commune ou rétablissement;(2) Saulle compte 621 retracé au sein du chap~re 012.
Chapl Ubellé (1) Crédits ouverts Crédits em plovés {ou restant à emplover} Crédits
art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulésrattachées au 31/12
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1402190,00 1 324 860,43 2 975,64 74353,93FOURNITURES NON STOCKABLES (EAU, ENERGIE,
6061 ou) 59510,00 50 107,75 9402,25FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT
6063 EQUIPEMENT 4 630,00 1413,83 3216,176132 LOCATIONS IMMOBILIERES 18300,00 17505,44 794,56614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 63 800,00 62315,50 1 484,506152 SUR BIENS IMMOBILIERS 43 000,00 33 793,67 2 975,64 6230.696161 MULTIRISQUES 34 500,00 25037.00 9 463,00618 DIVERS 5 500,00 5 500,006226 HONORAIRES 6 000,00 3467,30 2532,706227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX6231 ANNONCES ET INSERTIONS 9 000,00 7 196,07 1 803,936238 DIVERS 147400,00 147326,92 73,086283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 29 000,00 27 846,65 1 153,356288 AUTRES 1 350,00 457,30 892,7063512 TAXES FONCIERES 980 200,00 948 393,00 31 807,00012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 146074,00 146074,006218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 146074,00 146 074,00TOTAL::DEPENSES DE GESTION DES SERVICES.a}:(01112+014+65+656) ,. -.. .-'.' -.. -,._-_.,. 1 548 264,00 .J 1 470 934,43 2 975,64 74353,93
III. VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT -DETAIL DES DEPENSESIIIA1
(1) Détailler les chapnres budgétaires par article confonnément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement;(2) Sile mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-I, le montant du compte 66112 sera négatif;(3) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;(4) Cf. définitiondu chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040 ;(5) Dont 675 et 676 ;(6) Si la commune ou l'étabrlSSementapplique le régime des provisions budgétaires;(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire pannanent simplifié;
(1) Détailler les chapnres budgétaires par article confonnément au plan de comptes appfiqué par la commune ou l'établissement;(2) Si la commune ou rétablissement applique le régime des provisions semi-budgétaires ;(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040 ;(4) Dont 776 ;(5) Si la commune ou rétablissement applique le régime des provisions budgétaires ;(5) Chapitredestinéà retracerlesopérationsparticulièrestelles que les opérationsde stocksou liéesà la tenued'un Inventairepermanentsimplifié.
. t 7665912,771 6099 377,70(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou rétablissement;(2) Voir état lU B 3 pour le détail des opérations d'équipement ;(3) Voir annexe 1\1A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(1) Détainer les chaprtres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou rétablissement;(2) CI. déflOitionsdu chapitre d'opérations d'ordre, DI040=RF 042(3) SI la commune ou rétablissement applique le régime des provisions budgétaires;(4) Dont 192;(5) Cf .définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI041= RI041
Chapl 1
Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) 1(BP+DM+RAR N-1 au 31/12
1688 IINTERETS COURUS 193219,00 193218,91 0,09
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 193 219,00 193 218,91 0,09
11I- VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT -DETAIL DES RECETTES
IIIB2
(1) Détailler les chapijres budgétaires par article conformément au plan de comples appliqué par la commune ou rétablissement;(2) Voirannexe IVA 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers,
Chapl Ubellé (1) Crédits ouverts Titres émis Reste à réaliser Crédits annulés
TOTAL DES RECETTES REELLES 8908488,681 7785252,111 1123236,57
III. VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT. DETAIL DES RECETTES
IIIB2
Pour informationR001.Solde d'execution
(1) Détailler les chapitres budgétaires par ar1icle conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement;(2) CI. définitJon du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042 ;(3) Si la commune ou rétablissement a opté pour les provisions budgétaires.(4) CI. définitions du chapitre des opérations d'ordre. DI 041= RI 041.
Chapl Libellé(1) Crédits ouverts Titres émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) BP+DM+RARN-1 au 31/12
021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 70 868,88 70 868,881688 ICNEN 264 500,00 194500,00 70 000,002131 Bâtiments 13340,3028... Amortissement des immobilisations 1158301,00 1 156872,45 1 428,554818 Charges à étaler 95199,00 88 322,93 6 876,07
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE ... ... 1588868,881 1 453 035,681 .14917350
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE=Total des recettes réelles et d'ordre) 10 497 357,56 9238 287,79 1272 410,07