LANGER huguette, 06/06 , école IBO 1 Déchets à risques Déchets à risques chimiques et chimiques et toxiques (DRCT) toxiques (DRCT) GESTION DES DECHETS HOSPITALIERS GESTION DES DECHETS HOSPITALIERS IFIBODE IFIBODE Juin 2006 Juin 2006 Groupe Hospitalier Pitié - Groupe Hospitalier Pitié - Salpêtrière Salpêtrière
Groupe Hospitalier Pitié -Salpêtrière. Déchets à risques chimiques et toxiques (DRCT). GESTION DES DECHETS HOSPITALIERS IFIBODE Juin 2006. PLAN. - 1/Introduction 2/Définitions 3/Le cadre juridique et réglementaire 4/Les filières d’élimination des déchets 5/Le traitement des DASRI - PowerPoint PPT Presentation
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Déchets à risques Déchets à risques chimiques et toxiques chimiques et toxiques
(DRCT)(DRCT)GESTION DES DECHETS HOSPITALIERSGESTION DES DECHETS HOSPITALIERS
IFIBODEIFIBODE Juin 2006 Juin 2006
Groupe Hospitalier Pitié -SalpêtrièreGroupe Hospitalier Pitié -Salpêtrière
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PLANPLAN
- 1/Introduction– 2/Définitions– 3/Le cadre juridique et réglementaire– 4/Les filières d’élimination des déchets– 5/Le traitement des DASRI– 6/L’organisation des filières déchets- 7/quelques chiffres– 8/Conclusion
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1/INTRODUCTION1/INTRODUCTION
• Les activités des établissements de soins génèrent des déchets :- quantité et variété importantes - contraintes particulières (caractère infectieux)- en France, 58 000 000t/an dont 700 000t DAS soit 150 000t en Ile-de-France impact
psychologique majeur- Mauvaise gestion concourt à une baisse de
l’hygiène voire un accroissement du risque lié aux infections nosocomiales et des effets négatifs sur l’environnement
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2/DEFINITIONS2/DEFINITIONS
• Larousse :
« débris, restes sans valeur »
• la loi de 1975 précise que le déchet est :
« tout résidu d’un processus de
production, de transformation ou d ’utilisation,
toute substance, matériau, produit ou, plus
généralement, tout bien meuble abandonné ou
que son détenteur destine à l’abandon »
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Suite Suite définitionsdéfinitions
• décret 6 nov. 1997 définit les DAS comme
: « des déchets issus des activités de
diagnostic, de suivi et de traitement préventif,
curatif ou palliatif, dans les domaines de la
médecine humaine et vétérinaire ».
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3/LA REGLEMENTATION3/LA REGLEMENTATIONL’Hôpital, site industriel à part entière, est
soumis à de multiples réglementations par ses activités polluantes
(soins,blanchisserie,plateaux techniques et médicotechniques)
• Loi du 15 juillet 1975 :– principe du pollueur payeur– responsabilité du producteur
• Loi du 13 juillet 1992 :– fin des décharges publiques en 2002– valorisation des emballages à 75%
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Suite réglementationSuite réglementation
• Loi du 13 juillet 1992 :– fin des décharges publiques en 2002– valorisation des emballages à 75%
• Art. 11 - Décret du 16 février 1993 (règles professionnelles des IDE) :– L ’IDE…s ’assure de la bonne
élimination des déchets solides et liquides qui résultent de ses soins.
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• Décret du 6 novembre 1997 :– impose l ’incinération ou le pré-traitement des DASRI– l ’obligation du tri à la source
• Arrêtés du 7 septembre 1999 :– 72h entre production des DASRI et traitement si plus
de 100kg/semaine•7 jours si inférieur à 100kgs/mois• 3 mois si inférieur à 5kgs/mois
– définit les caractéristiques des locaux d ’entreposage
Suite réglementationSuite réglementation
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Suite Suite réglementationréglementation
• Décret du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets :
• établit une liste unique des déchets• Identifie les déchets par la dénomination du
déchet et un code à 6 chiffres•DAS: 18 01•DASRI: 18 01 03*•Méd. Cytotoxiques: 18 01 08*
• signale les déchets dangereux
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a) Chaque déchet est pris en charge au sein d’une FILIERE :
Une filière est un ensemble de maillons spécifiques très clairement définis : de la production à l’élimination finale
Le fil rouge en est la réglementation
4/LES FILIERES 4/LES FILIERES D’ELIMINATION DES D’ELIMINATION DES
DECHETSDECHETS
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b) Les grandes filières déchets à l’hôpital :
Filières des Déchets d’Activités de Soins (DAS) :•DASRI :
filière jaune, sac jaune, 350 €/tonne
•DAOM : filière noire, sac noir, 120 €/tonne
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LES DASRILES DASRI
• ensemble des déchets d’activités cliniques ou médico -techniques: (pst,seringues,tubulures,liquides biologiques…)
• piquants,tranchants• verreries diverses si risque biologique, physique• déchets hôteliers de patients infectieux =
protocole CLIN• cadavres d’animaux selon poids...
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LES DAOMLES DAOM
• Papiers et déchets de bureau• carton• déchets hôteliers et d’hébergement des
patients• verreries diverses sans risque biologique,
chimique ou physique• plâtres• déchets de jardins...
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– Filière nucléaire:
•Les Déchets issus d’Activités de soins des patients ayant bénéficié d’examens à base de radionucléides : technétium 99, thallium, iodes, gallium.
•Les sources scellées des appareils de radiothérapie.
•Les Déchets radioactifs des laboratoires d’explorations et de recherche.
Suite grandes filières déchets à l’hôpital :
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Les pièces anatomiques:
• déposées dans un sac DASRI doublé
• Conduit à la chambre mortuaire
• Traçabilité obligatoire
• Traité par le service funéraire de la Ville de Paris
Suite grandes filières déchets à l’hôpital :
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Filière DRCT:
•Une trentaine sur l’établissement
•Coût de traitement varie de 1200 à 7000 euros la tonne
Suite grandes filières déchets à l’hôpital :
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Qu’est-ce qu’un DRCT ?Qu’est-ce qu’un DRCT ?
• C’est un Déchet Spécial ou dangereux• Il peut être liquide ou solide• Les risques des DRCT sont multiples :
» ni radioactif» ni infectieux
• Ces risques sont liés à leurs :» constituants» propriétés
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Les sigles et symboles des risques chimiques Les sigles et symboles des risques chimiques et toxiqueset toxiques
Toxique vis-à-vis de la reproduction
Cancérogène
Mutagène
Xi :Irritant
Xn:Nocif
C:Corrosif T: Toxique T+:Très toxique
N: Dangereux pour
l’environnement
E:Explosif F+: Extrêmementinflammable
F:Inflammable
F-:Facilement infl.
O:Comburant
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Exemples de Exemples de DRCTDRCT
• Solutions chimiques• (solvants,réactifs,bases,• acides…)• Restes de produits
• Déchets contenant des métaux lourds (piles,amalgames dentaires,mercure,plomb…)
• Les produits nettoyants
• Peintures
• Petit matériel électrique
• Matériel informatique...
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2 types de traitement
Incinération entre 800 et 1000°C Désinfection à 138°C
5/LE TRAITEMENT DES DASRI5/LE TRAITEMENT DES DASRI
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L’appareil utilise le
principe de stérilisationà la vapeur
pourdésinfecterles DASRI
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7/L’ORGANISATION DES FILIERES DECHETS7/L’ORGANISATION DES FILIERES DECHETS références permanentes sur les textes et le manuel références permanentes sur les textes et le manuel
d’accréditationd’accréditationPour toute filière, la 1ère phase de la Pour toute filière, la 1ère phase de la
production est le :production est le :
TRI SELECTIF A LA SOURCETRI SELECTIF A LA SOURCE
Protocoles de tridétaillés et diffusés
Traçabilité des déchets Codes couleurs Etiquetage interne
Traçabilité des déchets Codes couleurs Etiquetage interne
Formation continuedes producteurs
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La 2ème phase est le matériel:La 2ème phase est le matériel:
Les emballages des DAS
• Collecteurs PCT • Sacs en polypropylène• Fûts en polypropylène
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• Utilisation correcte des collecteurs à PCTUtilisation correcte des collecteurs à PCT
• Choisir une forme et une taille adaptées à la Choisir une forme et une taille adaptées à la production.production.
• Ne jamais dépasser le niveau maximum de Ne jamais dépasser le niveau maximum de remplissage.remplissage.
• Au moment de la mise en route d’un nouveau Au moment de la mise en route d’un nouveau collecteur, bien fixer le couvercle supérieur.collecteur, bien fixer le couvercle supérieur.
• Etiqueter : date et heure de mise en service.Etiqueter : date et heure de mise en service.• Utiliser la fermeture temporaire pour les Utiliser la fermeture temporaire pour les
déplacements avec le collecteur.déplacements avec le collecteur.• Verrouiller hermétiquement quand le collecteur Verrouiller hermétiquement quand le collecteur
est « plein » et/ou quand il atteint les 48h.est « plein » et/ou quand il atteint les 48h.• Evacuer, définitivement verrouillé, dans le sac Evacuer, définitivement verrouillé, dans le sac
jaune de la salubrité.jaune de la salubrité.• Ce sac étant évacué une fois/jour ou équipe dans Ce sac étant évacué une fois/jour ou équipe dans
le conteneur métallique ou jaune DASRI de la zone le conteneur métallique ou jaune DASRI de la zone de regroupement intermédiaire.de regroupement intermédiaire.
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• Les Accidents d’Exposition au Sang Les Accidents d’Exposition au Sang (AES):(AES):
• RISQUE MAJEUR PAR SA GRAVITERISQUE MAJEUR PAR SA GRAVITE• Dans la gestion des risques liés aux Déchets Dans la gestion des risques liés aux Déchets
d’Activités de Soins solides, l’AES est le d’Activités de Soins solides, l’AES est le risque individuel majeur.risque individuel majeur.
• Il est toujours évitable.Il est toujours évitable.• Il peut-être provoqué par un tiers Il peut-être provoqué par un tiers
négligeant.négligeant.• Parmi les AES souvent 30 % à 40 % sont liés Parmi les AES souvent 30 % à 40 % sont liés
à la gestion du déchet Piquant, Coupant,à la gestion du déchet Piquant, Coupant, TranchantTranchant
Prétraitement par Incinération désinfection 800 à 1000°C138°C pd 10 mn Créteil GHPS
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7/Quelques chiffres7/Quelques chiffres
• Production nationale : Production nationale : - 3.5 à 5.3 kg/jour/lit - 3.5 à 5.3 kg/jour/lit - moyenne 16 t/jour/GHPS- moyenne 16 t/jour/GHPS
• pourcentage de production : pourcentage de production : - - 15 à 20% DASRI 15 à 20% DASRI - 100 tonnes DRCT/an - 100 tonnes DRCT/an (laboratoires) (laboratoires) - 100 - 100 000m2 films radiologiques...000m2 films radiologiques...
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8/CONCLUSION8/CONCLUSION• La prise de conscience des enjeux La prise de conscience des enjeux
environnementaux est très progressive environnementaux est très progressive dans les hôpitauxdans les hôpitaux
• augmentation volume des déchets est 1 augmentation volume des déchets est 1 certitudecertitude
• réglementation vise de + en + vers la réglementation vise de + en + vers la protection de l’environnementprotection de l’environnement
• environnement devenu valeur de sociétéenvironnement devenu valeur de société• gestion de + en + complexe et coûteusegestion de + en + complexe et coûteuse